Article 1 : organisation

Article 1 : organisation

Article 1 : organisation La rganise un jeu gratuit réservé à ses abonnés pour la saison 2014/2015, du 01 août 2014 au 31 juillet 2015 inclus. Ce jeu est organisé dans le cadre des avantages réservés aux abonnés. Article 2 : conditions de participation La participation à ce jeu est ouverte à tous les abonnés de l’ASBH disposant d’une adresse postale valide en France métropolitaine. Au moment de la souscription de l’abonnement, les abonnés doivent remplir un bulletin d’information et compléter impérativement les mentions suivantes, sous peine d’être exclus du jeu : nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone portable, adresse email.

Sont exclus les salariés et représentants de la société organisatrice, de ses partenaires, de ses sous-traitants et de ses prestataires, ainsi que leurs conseils et les membres de leur famille jusqu’au deuxième degré. Sont admis à participer les personnes mineures et les majeurs incapables sous la responsabilité et avec l’autorisation de leur représentant légal. Chaque participation est nominative et il est strictement interdit de jouer sous un pseudonyme ou pour le compte d’une autre personne, sauf cas d’incapacité légale. Article 3 : modalités de participation La participation est automatique pour toute personne titulaire d’un abonnement ASBH saison 2014/2015.

Tout abonné ne souhaitant pas participer au présent jeu concours doit en informer par courrier simple la société organisatrice en son siège : .

Toute information fournie par un participant lors de la souscription de son abonnement et s’avérant fausse ou incomplète entraîne la nullité de sa participation. Article 4 : attribution des lots et information des gagnants Il sera organisé un tirage au sort par match de championnat Pro D2 joué à domicile par l’ASBH pendant la saison 2014/2015, dans la limite de 15 matches, hors phases finales. Dans l’hypothèse où certains matches n’auraient pas lieu, les tirages au sort correspondant seront annulés.

Pour les besoins du présent jeu concours, le premier match est appelé match 1, le deuxième match est appelé match 2, etc.

Chaque tirage au sort sera effectué au Stade de la Méditerranée, avenue des Olympiades 34500 Béziers, pendant la mi-temps du match concerné. La société organisatrice se réserve droit d’avancer, reporter ou déplacer ce tirage en cas de nécessité. Il sera effectué par un

enfant licencié de l’ASBH et deux adultes pour témoins parmi les numéros d’abonnés de la saison 2014/2015. Le lot numéro 1 est attribué au 1er bulletin tiré au sort non frappé de nullité, et ainsi de suite jusqu’à épuisement des lots. Un même participant ne peut être tiré au sort qu’une fois par match. Les gagnants seront informés de leur désignation par SMS le jour du match puis par courrier ou appel téléphonique dans la semaine suivant le match.

Les conditions générales de retrait des lots seront précisées aux gagnants lors de l’information qui leur sera donnée par la société organisatrice par téléphone, courrier postal, email ou tout autre moyen à la discrétion de la société organisatrice.

Article 5 : dotation Ce jeu est doté de 45 prix, à savoir (par date et par ordre de valeur) : Match 1 : - Lot n°1 = Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 2, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC.

- Lot n°2 = Un ballon dédicacé par les joueurs de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 70 € TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 2 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 3, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon).

Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 : Un déjeuner à la Brasserie Côté Vestiaire, située au Stade de la Méditerranée à Béziers, valable pour deux personnes et comprenant la formule du midi (entrée + plat + dessert + boisson) en compagnie du staff sportif. Le gagnant recevra dans les 30 jours du tirage au sort un courrier officiel lui précisant la date et l’heure du rendez- vous. Valeur du lot = 90€ TTC.

- Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC. Match 3 : - Lot n°1 = Un jour de match avec l’équipe de l’ASBH ; l’abonné gagnant pourra vivre un match de Pro D2 au rythme des pros. Il accompagnera l’équipe de l’ASBH lors de sa mise en place sur le terrain d’honneur du stade avant le match (préparation

physique).

Il assistera à la préparation mentale des joueurs dans le vestiaire en avant match et pourra vivre le match en tribune centrale. Il participera à la réception d’après match dans les salons VIP en présence des joueurs et partenaires de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suivra le match, un courrier officiel lui précisant la date et l’heure de rendez-vous le jour du match concerné au Stade de la Méditerranée, accompagné des modalités de retrait des titres d’accès lui permettant d’accéder au Stade de la Méditerranée. Valeur du Lot : 450 € TTC.

- Lot n°2 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 4, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 4 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 5, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

- Lot n°3 = Un Polo ASBH selon les tailles et quantités disponibles en boutique. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 35€ TTC. Match 5 : - Lot n°1 = Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 6, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon).

Valeur : 360€00 TTC.

- Lot n°2 : Un déjeuner à la Brasserie Côté Vestiaire, située au Stade de la Méditerranée à Béziers, valable pour deux personnes et comprenant la formule du midi (entrée + plat + dessert + boisson) en compagnie du capitaine de l’équipe pro ASBH et d’un de ses coéquipiers. Le gagnant recevra dans les 30 jours du tirage au sort un courrier officiel lui précisant la date et l’heure du rendez-vous. Valeur du lot = 90€ TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 6 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 7, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 = Un ballon dédicacé par les joueurs de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 70 € TTC.

- Lot n°3 = Un livre « Cent ans de passion, histoire du rugby biterrois », à retirer à la boutique officielle de l’ASBH sise avenue des Olympiades à Béziers. Valeur : 45€00 TTC. Match 7 : - Lot n°1 = Un jour de match avec l’équipe de l’ASBH ; l’abonné gagnant pourra vivre un match de Pro D2 au rythme des pros. Il accompagnera l’équipe de l’ASBH lors de sa mise en place sur le terrain d’honneur du stade avant le match (préparation physique). Il assistera à la préparation mentale des joueurs dans le vestiaire en avant match et pourra vivre le match en tribune centrale. Il participera à la réception d’après match dans les salons VIP en présence des joueurs et partenaires de l’ASBH.

Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suivra le match, un courrier officiel lui précisant la date et l’heure de rendez-vous le jour du match concerné au Stade de la Méditerranée, accompagné des modalités de retrait des titres d’accès lui permettant d’accéder au Stade de la Méditerranée. Valeur du Lot : 450 € TTC.

- Lot n°2 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 8, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 8 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 9, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

- Lot n°3 = Un Polo ASBH selon les tailles et quantités disponibles en boutique. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 35€ TTC.

Match 9 : - Lot n°1 = Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 10, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon).

Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 : Un déjeuner à la Brasserie Côté Vestiaire, située au Stade de la Méditerranée à Béziers, valable pour deux personnes et comprenant la formule du midi (entrée + plat + dessert + boisson) en compagnie du capitaine de l’équipe pro ASBH et d’un de ses coéquipiers. Le gagnant recevra dans les 30 jours du tirage au sort un courrier officiel lui précisant la date et l’heure du rendez-vous. Valeur du lot = 90€ TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 10 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 11, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC.

- Lot n°3 = Un Polo ASBH selon les tailles et quantités disponibles en boutique. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 35€ TTC. Match 11 : - Lot n°1 = Un jour de match avec l’équipe de l’ASBH ; l’abonné gagnant pourra vivre un match de Pro D2 au rythme des pros. Il accompagnera l’équipe de l’ASBH lors de sa mise en place sur le terrain d’honneur du stade avant le match (préparation physique). Il assistera à la préparation mentale des joueurs dans le vestiaire en avant match et pourra vivre le match en tribune centrale.

Il participera à la réception d’après match dans les salons VIP en présence des joueurs et partenaires de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suivra le match, un courrier officiel lui précisant la date et l’heure de rendez-vous le jour du match concerné au Stade de la Méditerranée, accompagné des modalités de retrait des titres d’accès lui permettant d’accéder au Stade de la Méditerranée. Valeur du Lot : 450 € TTC.

- Lot n°2 = Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 12, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC.

- Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH.

Valeur du lot : 45€ TTC. Match 12 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 13, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon). Valeur : 360€00 TTC.

- Lot n°2 = Un ballon dédicacé par les joueurs de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 70 € TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 13 : - Lot n°1 : Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 14, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon).

Valeur : 360€00 TTC. - Lot n°2 : Un déjeuner à la Brasserie Côté Vestiaire, située au Stade de la Méditerranée à Béziers, valable pour deux personnes et comprenant la formule du midi (entrée + plat + dessert + boisson) en compagnie du staff sportif. Le gagnant recevra dans les 30 jours du tirage au sort un courrier officiel lui précisant la date et l’heure du rendez- vous. Valeur du lot = 90€ TTC.

- Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC. Match 14 : - Lot n°1 = Une formule VIP Premium pour deux personnes à valoir sur le match 15, comprenant deux places en tribune Premium avec participation au cocktail d’avant match et de mi-temps ainsi qu’à la réception dînatoire d’après match dans les salons VIP Premium (prestations culinaires servies debout sur guéridon).

Valeur : 360€00 TTC.

- Lot n°2 = Un ballon dédicacé par les joueurs de l’ASBH. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 70 € TTC. - Lot n°3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC.

Match 15 : - Lot n°2 = Un ballon dédicacé par les joueurs de l’ASBH.

Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 70 € TTC. - Lot n° 3 = Un livre « cent ans de passion, histoire du rugby biterrois ». Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 45€ TTC.

- Lot n°3 = Un Polo ASBH selon les tailles et quantités disponibles en boutique. Le gagnant, après avoir reçu un sms durant le match, recevra dans la semaine qui suit le match, un courrier officiel lui précisant les modalités de retrait de son lot à la boutique officielle de l’ASBH. Valeur du lot : 35€ TTC. Ces lots ne peuvent faire l’objet d’aucun échange, remboursement ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.

Article 6 : remise des lots Les lots doivent être retirés au siège de la société organisatrice ou dans les cas spécifiés à la boutique officielle de l’ASBH par les gagnants en personne ou leurs représentants légaux, susceptibles de justifier de leur identité et de leur qualité.

Les lots non réclamés selon les délais qui leur seront communiqués par la société organisatrice par téléphone, courrier postal, courriel ou tout autre moyen à la discrétion de la société organisatrice, seront perdus pour le participant et demeureront acquis à la société organisatrice.

Les lots ne seront remis que contre signature par le gagnant d’une attestation indiquant qu’il remplit les conditions de participation énoncées à l’article 2 du présent règlement. Les gagnants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant d’un préjudice occasionné par l’acceptation ou l’utilisation du lot. Article 7 : dépôt légal et contractualisation Le règlement est déposé à la SCP C.BONNAFE X.DECROIX-DARUT D.BOUBAKER, Huissiers de Justice associés à BEZIERS CEDEX 4 rue Joseph Roumanille CS 20616. Il peut être modifié à tout moment sous la forme d’un avenant déposé en l’étude de la SCP C.BONNAFE X.DECROIX-DARUT D.BOUBAKER, y compris pendant le déroulement du jeu.

La participation au jeu emporte acceptation par le joueur dudit règlement et de ses avenants. Si un avenant intervient au cours du jeu, le participant qui souhaite refuser la modification renonce à sa participation. Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite par voie postale à la société organisatrice, en son siège. Les frais postaux relatifs à cette démarche seront remboursés sur simple demande et sur la base du tarif postal lent « lettre » en vigueur. Article 8 : gratuité Ce jeu est gratuit mais il est soumis à une obligation d’achat conformément à l’article L121- 36-1 du code de la consommation.

La participation à ce jeu ne peut donner lieu à aucun remboursement. Les frais postaux relatifs à l’envoi d’une demande de non-participation, en application de l’article 3 du présent règlement, sont à la charge du participant mais peuvent

être remboursés au tarif postal lent « lettre » en vigueur sur simple demande jointe au bulletin et accompagnée d’un R.I.B. Article 9 : litiges et responsabilité La participation au jeu emporte connaissance et acceptation par le joueur dudit règlement et de ses avenants. Les participants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant de leur participation ou de leur renonciation à participer dans le cadre de l’article 7. Il ne sera répondu à aucune demande portant sur l’application ou l’interprétation du présent règlement, le déroulement du jeu ou la liste des gagnants.

Article 10 : exploitation des données – informatique et libertés Les gagnants donnent leur accord pour que leurs nom, prénom et adresse (commune uniquement) soient diffusés dans la presse, télévision, radio, internet ou tout média et support publicitaire. Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 juillet 1978. Tous les participants et leurs représentants légaux disposent d’un droit d’accès ou de rectification aux données les concernant. Ils peuvent également s’opposer au traitement de ces données.

Toute demande d’accès, de rectification ou d’opposition doit être adressée au siège de la société organisatrice. Article 11 : droits de propriété littéraire et artistique Conformément aux dispositions légales en vigueur, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Les marques citées sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs et protégées comme telles par la Loi. Article 12 : élection de domicile Les participants élisent domicile à l’adresse indiquée sur leur bulletin de participation. En cas de changement d’adresse pendant le déroulement du jeu, il leur appartient de notifier leur nouvelle adresse à la société organisatrice par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception.

Article 1 : organisation La rganise un jeu gratuit réservé à ses abonnés pour la saison 2014/2015, du 01 août 2014 au 31 juillet 2015 inclus, intitulé « Abonne-toi et adopte un joueur ».

Ce jeu est organisé dans le cadre des avantages réservés aux abonnés. Article 2 : conditions de participation La participation à ce jeu est ouverte à toutes les personnes physiques de l’ASBH disposant d’une adresse postale valide en France métropolitaine. Au moment de la souscription de l’abonnement, les abonnés doivent remplir un bulletin d’information et compléter impérativement les mentions suivantes, sous peine d’être exclus du jeu : nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone portable, adresse email. Sont exclus les salariés et représentants de la société organisatrice, de ses partenaires, de ses sous-traitants et de ses prestataires, ainsi que leurs conseils et les membres de leur famille jusqu’au deuxième degré.

Sont admis à participer les personnes mineures et les majeurs incapables sous la responsabilité et avec l’autorisation de leur représentant légal. Chaque participation est nominative et il est strictement interdit de jouer sous un pseudonyme ou pour le compte d’une autre personne, sauf cas d’incapacité légale. Article 3 : modalités de participation La participation est automatique pour toute personne titulaire d’un abonnement ASBH saison 2014/2015 et désignant un joueur de l’ASBH comme son joueur favori lors de la souscription de son abonnement. Tout abonné ne souhaitant pas participer au présent jeu concours peut ne désigner aucun joueur.

Toute information fournie par un participant lors de la souscription de son abonnement et s’avérant fausse ou incomplète entraîne la nullité de sa participation. Article 4 : attribution des lots et information des gagnants A l’issue de la saison 2014/2015, cinq joueurs de l’ASBH seront nominés dans le cadre du Championnat Rugby Pro D2 selon les critères suivant : - Le meilleur marqueur d’essais : joueur ayant marqué le plus grand nombre d’essais au cours de la saison.

- Le meilleur défenseur : joueur désigné comme tel par un jury composé des 2 entraîneurs de l’ASBH, d’un préparateur physique et d’un partenaire de l’ASBH en

considération de la fréquence et de la qualité de ses actions défensives au cours de la saison. - Monsieur Minutes : joueur ayant totalisé le plus de temps de jeu au cours de la saison. - Le joueur des joueurs : joueur ayant recueilli le plus de voix parmi les joueurs de l’ASBH au cours d’un vote organisé à l’issue de chaque match de la saison. - Le joueur des supporters : joueur ayant été adopté par le plus grand nombre d’abonnés. A l’issue de la saison 2014/2015, chaque joueur nominé effectuera un tirage au sort parmi les abonnés qui l’auront adopté.

En cas d’égalité entre plusieurs joueurs, le tirage au sort sera effectué par l’un d’eux parmi l’ensemble des abonnés les ayant adoptés.

Si un joueur nominé n’a été adopté par personne, le tirage au sort sera réalisé parmi la totalité des abonnés. Un même abonné ne peut être tiré au sort qu’une seule fois. Pour chaque catégorie, le lot est attribué au 1er bulletin tiré au sort non frappé de nullité. Les gagnants seront informés par la société organisatrice par téléphone, courrier postal, email ou tout autre moyen à la discrétion de celle-ci.

Article 5 : dotation Ce jeu est doté de quatre lots d’une valeur de 210€00 maximum, à raison d’un lot par tirage au sort, à savoir le renouvellement pour chaque abonné tiré au sort de sa carte d’abonnement, même catégorie de tribune et même numéro de place que la saison 2014-2015, pour la saison 2015-2016. La valeur des lots peut varier de 20€ à 210€ selon la catégorie et l’emplacement de la carte d’abonnement à renouveler.

Ces lots ne peuvent faire l’objet d’aucun échange, remboursement ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit. Article 6 : remise des lots Les lots doivent être retirés au siège de la société.

Les lots non réclamés sous un mois à compter de la notification du gain seront perdus pour le participant et demeureront acquis à la société organisatrice. Les lots ne seront remis que contre signature par le gagnant d’une attestation indiquant qu’il remplit les conditions de participation énoncées à l’article 2 du présent règlement. Les gagnants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant d’un préjudice occasionné par l’acceptation ou l’utilisation du lot. Article 7 : dépôt légal et contractualisation Le règlement est déposé à la SCP C.BONNAFE X.DECROIX-DARUT D.BOUBAKER, Huissiers de Justice associés à BEZIERS CEDEX 4 rue Joseph Roumanille CS 20616.

Il peut être modifié à tout moment sous la forme d’un avenant déposé en l’étude de la SCP C.BONNAFE X.DECROIX-DARUT D.BOUBAKER, y compris pendant le déroulement du jeu.

La participation au jeu emporte acceptation par le joueur dudit règlement et de ses avenants. Si un avenant intervient au cours du jeu, le participant qui souhaite refuser la modification renonce à sa participation. Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite par voie postale à la société organisatrice, en son siège. Les frais postaux relatifs à cette démarche seront remboursés sur simple demande et sur la base du tarif postal lent « lettre » en vigueur. Article 8 : gratuité Ce jeu est gratuit mais il est soumis à une obligation d’achat conformément à l’article L121- 36-1 du code de la consommation.

La participation à ce jeu ne peut donner lieu à aucun remboursement. Les frais postaux relatifs à l’envoi d’une demande de non-participation, en application de l’article 3 du présent règlement, sont à la charge du participant mais peuvent être remboursés au tarif postal lent « lettre » en vigueur sur simple demande jointe au bulletin et accompagnée d’un R.I.B.

Article 9 : litiges et responsabilité La participation au jeu emporte connaissance et acceptation par le joueur dudit règlement et de ses avenants. Les participants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant de leur participation ou de leur renonciation à participer dans le cadre de l’article 7. Il ne sera répondu à aucune demande portant sur l’application ou l’interprétation du présent règlement, le déroulement du jeu ou la liste des gagnants.

Article 10 : exploitation des données – informatique et libertés Les gagnants donnent leur accord pour que leurs nom, prénom et adresse (commune uniquement) soient diffusés dans la presse, télévision, radio, internet ou tout média et support publicitaire.

Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 juillet 1978. Tous les participants et leurs représentants légaux disposent d’un droit d’accès ou de rectification aux données les concernant. Ils peuvent également s’opposer au traitement de ces données. Toute demande d’accès, de rectification ou d’opposition doit être adressée au siège de la société organisatrice. Article 11 : droits de propriété littéraire et artistique Conformément aux dispositions légales en vigueur, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites.

Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Les marques citées sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs et protégées comme telles par la Loi

Article 12 : élection de domicile Les participants élisent domicile à l’adresse indiquée sur leur bulletin de participation. En cas de changement d’adresse pendant le déroulement du jeu, il leur appartient de notifier leur nouvelle adresse à la société organisatrice par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception.