OFFRES SFR PROFESSIONNELS GRAND PUBLIC

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sfr.fr Valables au 13 juin 2017 OFFRES SFR PROFESSIONNELS GRAND PUBLIC CONDITIONS D’ABONNEMENT ET D’UTILISATION

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SOMMAIRE 2 3 SOMMAIRE Société Française du Radiotéléphone CAMPUS SFR 12 rue Jean-Philippe Rameau CS 8000193634 La-Plaine-Saint-Denis Cedex. SA au capital de 3 423 265 598,40€ 343 059 564 RCS Paris Siège social : 1, square Béla Bartòk - 75015 Paris Cette brochure recense l’intégralité des conditions qui s’appliquent aux différentes offres Voix qui sont proposées par SFR : les conditions générales d’abonnement ou d’utilisation sont en effet complétées le cas échéant par des conditions particulières en fonction des offres souscrites par les clients.

Cette brochure s’adresse également aux abonnés qui souscrivent en cours d’exécution de contrat une offre spécifique impliquant une nouvelle période d’abonnement notamment à l’occasion d’un renouvellement de leur téléphone mobile. En complément des conditions applicables aux différentes offres Voix de SFR, vous trouverez, pour votre complète information, le texte du dépliant « Mon mobile et ma santé » édité par la Fédération Française des Télécoms. OFFRES SFR - CONDITIONS D’ABONNEMENT ET D’UTILISATION CONDITIONS GÉNÉRALES COMMUNES AUX OFFRES D’ABONNEMENT LES FORFAITS SFR - Informations Essentielles .

P 4 -  Informations santé -Recommandations d’usages - Règles de sécurité . P 5 LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT . P 6 LES CONDITIONS D’ACCÈS AUX RESEAUX 3G/4G . P 16 LES CONDITIONS DE LA FACTURE SUR INTERNET . P 17 CONDITIONS PARTICULIÈRES ATTACHÉES AUX OFFRES D’ABONNEMENT LES OFFRES FORFAITS AVEC OPTION BLOCAGE - Informations Essentielles . P 19 CONDITIONS PARTICULIÈRES SFR FAMiLY . P 19 LES SERVICES DE MESSAGERIE - Conditions Particulières d’Utilisation du service SFR Mail . P 22 - Conditions generales d’utilisation du service Joyn . P 25 - Conditions Particulières d’Utilisation de SFR WiFi .

P 27 - Conditions Particulières des Statuts Silver, Gold et Platine . P 29 MULTISURF - Conditions Particulières . P 31 LE SERVICE SFR FEMTO - Conditions Particulières . P 32 CONDITIONS ATTACHÉES AUX OFFRES DE RÉENGAGEMENT D’ABONNEMENT . P 36 CONDITIONS PARTICULIÈRES D’ABONNEMENT À L’OPTION SFR NFC CITYZI . P 39 CONDITIONS APPLICABLES À LA SOLUTION DE FACILITÉ DE PAIEMENT PROPOSÉE PAR SFR POUR LE FINANCEMENT D’UN ÉQUIPEMENT MOBILE . P 40 CONDITIONS APPLICABLES AU PROGRAMME « SMARTPHONE FOREVER », PROGRAMME DE LOCATION DE MOBILE PROPOSÉ PAR SFR P 41 SFR LA CARTE - CONDITIONS D’UTILISATION - Informations essentielles .

P 45 - Conditions Générales d’Utilisation . P 45 -  Informations santé - Recommandations d’usages - Règles de sécurité . P 50 -  Conditions spécifiques aux offres ou options comportant un nombre illimité d’appels ou de texto/MMS . P 50 -  Conditions particulières d’accès au réseau 3G/4G de SFR . P 51 INFORMATION DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES TÉLÉCOMS - Mon mobile et ma santé . P 53 Avec Ecofolio tous les papiers se recyclent. Si vous étiez client d’OMEA TELECOM, vous le demeurez en souscrivant ces offres SFR. Pour autant, SFR, qui gère ces offres, procède à la facturation et à l’encaissement des sommes dues au nom et pour le compte d’OMEA TELECOM.

En utilisant Eural Offset plutôt qu’un papier non recyclé, notre impact environnemental est réduit de : C02 1 272 kg de CO2 équivalent à : L’évaluation de l’empreinte carbone est réalisée par Labelia Conseil conformément à la méthodologie Bilan Carbone®. les calculs sont issus d’une comparaison entre le papier recyclé considéré et un papier à fibres vierges selon les dernières données disponibles du European BREF (pour le papier à fibres vierges).

C02 129 423 litres d’eau 16 389 kWh d’énergie 8 628 kg de bois

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