RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Autorité de régulation

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — — Autorité de régulation des jeux en ligne — — DÉCISION N° 2018-010 DU 17 MAI 2018 PORTANT MODIFICATION DE LA LISTE DES CATÉGORIES DE COMPÉTITIONS ET TYPES DE RÉSULTATS DE CES COMPÉTITIONS POUVANT SERVIR DE SUPPORTS DE PARIS Le collège de l’Autorité de régulation des jeux en ligne ; Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne, notamment ses articles 3 et 12 ; Vu le décret n° 2010-483 du 12 mai 2010 relatif aux compétitions sportives et aux types de résultats sportifs définis par l’Autorité de régulation des jeux en ligne, notamment ses articles 2 et 3 ; Vu la liste des catégories de compétitions sportives, types de résultats et phases de jeux correspondantes pouvant faire l’objet de paris en ligne modifiée en dernier lieu par la délibération du collège de l’Autorité de régulation des jeux en ligne n° 2018-007 du 4 avril 2018 ; Vu les avis de la Fédération Française de Golf reçus le 29 mars et 12 avril 2018 par l’Autorité de régulation des jeux en ligne ; Vu l’avis de la Fédération Française de Volley reçu le 16 avril 2018 par l’Autorité de régulation des jeux en ligne ; Après en avoir délibéré le 17 mai 2018 ; DÉCIDE : Article 1er : La liste des supports de paris autorisés est complétée des compétitions et des types de résultats définis à l’annexe 1 jointe à la présente décision.

Article 2 : La liste consolidée des compétitions supports de paris autorisés figure en annexe 2 de la présente décision. Cette liste inclut, en les signalant, les compétitions et manifestations sportives retirées à compter du 1er juillet 2018. Article 3 : La liste consolidée des types de résultats supports de paris autorisés figure en annexe 3 de la présente décision. Article 4 : Les opérateurs ne peuvent, à partir des types de résultats figurant à l’annexe 3, proposer des paris dont l’issue reposerait exclusivement sur le hasard.

Article 5 : La présente décision sera publiée sur le site Internet de l’Autorité de régulation des jeux en ligne.

Fait à Paris, le 17 mai 2018, Le Président de l’Autorité de régulation des jeux en ligne C. COPPOLANI Décision mise en ligne sur le site officiel de l’ARJEL le 18 mai 2018

Annexe 1 à la décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Nouvelles inscriptions sur la liste des supports de paris autorisés Discipline sportive Compétitions ajoutées Types de résultats ajoutés s’agissant des compétitions sportives autorisées Golf Top 20 final (Hors Ryder Cup / Solheim Cup) Types de résultats spécifiques à la Ryder Cup: Score à la fin de la première journée Score à la fin de la deuxième journée Vainqueur d’un match foursome Vainqueur d’un match fourball (à l’exclusion des paris portant sur des matchs ayant lieu alors que le vainqueur de la compétition est connu) Vainqueur d’un match de simple (à l’exclusion des paris portant sur des matchs ayant lieu alors que le vainqueur de la compétition est connu) Vainqueur de la première session Vainqueur de la deuxième session Vainqueur de la troisième session Vainqueur de la quatrième session Volley Ligue A Masculine (suppression de l’interdiction des paris sur les matchs considérés comme sans enjeu) Ligue A Féminine (suppression de l’interdiction des paris sur les matchs considérés comme sans enjeu)

Sport Discipline Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Athlétisme Cross Country France Individuel Championnat national de premier niveau Homme Championnat de France de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Cross Country France Individuel Championnat national de premier niveau Femme Championnat de France de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme France Individuel Championnat national de premier niveau Homme Championnat de France Elite Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme France Individuel Championnat national de premier niveau Femme Championnat de France Elite Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle France Individuel Championnat national de premier niveau Homme Championnat de France Elite en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle France Individuel Championnat national de premier niveau Femme Championnat de France Elite en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme Europe Individuel Championnat continental Homme Championnat d’Europe Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme Europe Individuel Championnat continental Femme Championnat d’Europe Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Cross Country Europe Individuel Championnat continental Homme Championnat d'Europe de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Cross Country Europe Individuel Championnat continental Femme Championnat d'Europe de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle Europe Individuel Championnat continental Homme Championnat d’Europe en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle Europe Individuel Championnat continental Femme Championnat d’Europe en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme Europe Nation Championnat continental Homme Championnat d'Europe par équipe Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme Europe Nation Championnat continental Femme Championnat d'Europe par équipe Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Cross Country International Individuel Championnat du Monde Homme Championnat du Monde de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Cross Country International Individuel Championnat du Monde Femme Championnat du Monde de Cross Country Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Championnat du Monde Homme Championnat du Monde Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Championnat du Monde Femme Championnat du Monde Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Championnat du Monde Homme Championnat du Monde en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Championnat du Monde Femme Championnat du Monde en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel DecaNation Homme DecaNation Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel DecaNation Femme DecaNation Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves de courses sur route à label IAAF Homme Epreuves de courses sur route à label IAAF Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves de courses sur route à label IAAF Femme Epreuves de courses sur route à label IAAF Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves du circuit Diamonds League Homme Epreuves du circuit Diamonds League Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves du circuit Diamonds League Femme Epreuves du circuit Diamonds League Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Epreuves du circuit IAAF des meetings en salle Homme Epreuves du circuit IAAF des meetings en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Epreuves du circuit IAAF des meetings en salle Femme Epreuves du circuit IAAF des meetings en salle Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves du circuit professionnel LNA Homme Epreuves du circuit professionnel LNA Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Epreuves du circuit professionnel LNA Femme Epreuves du circuit professionnel LNA Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques en Athlétisme Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Individuel Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques en Athlétisme Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Nation Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques en Athlétisme Aucune Toutes les épreuves Athlétisme Athlétisme International Nation Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques en Athlétisme Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Meeting de Paris en salle Homme meeting de Paris indoor Aucune Toutes les épreuves Athlétisme En salle International Individuel Meeting de Paris en salle Femme meeting de Paris indoor Aucune Toutes les épreuves Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Athlétisme Compétitions et manifestations sportives inscrites sur la liste des supports de paris autorisés

Sport Discipline Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Aviron Toutes Europe Nation Championnat continental Homme Championnat d'Europe d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes Europe Nation Championnat continental Femme Championnat d'Europe d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Nation Championnat du monde Homme Championnat du monde d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Nation Championnat du monde Femme Championnat du monde d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Individuel Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Individuel Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques d'aviron Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Bateaux Courts France Individuel ampionnat national de premier nive Homme Championnat de France Bateaux Courts * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Bateaux Courts France Individuel ampionnat national de premier nive Femme Championnat de France Bateaux Courts * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Bateaux Longs France Individuel ampionnat national de premier nive Homme Championnat de France Bateaux Longs * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Bateaux Longs France Individuel ampionnat national de premier nive Femme Championnat de France Bateaux Longs * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Aviron de Mer France Individuel ampionnat national de premier nive Homme Championnat de France d’Aviron de Mer * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Aviron de Mer France Individuel ampionnat national de premier nive Femme Championnat de France d’Aviron de Mer * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes France Individuel Coupe Nationale Homme Coupe de France d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes France Individuel Coupe Nationale Femme Coupe de France d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes France Individuel Critérium National Homme Critérium national d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes France Individuel Critérium National Femme Critérium national d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Nation Epreuves de la coupe du monde Homme Epreuves de la coupe du monde d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux Aviron Toutes International Nation Epreuves de la coupe du monde Femme Epreuves de la coupe du monde d'aviron * Aucune Toutes distances et tous bateaux * Compétitions et/ou manifestations retirées à compter du 1er juillet 2018 Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Aviron

Sport Discipline Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Finals Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Finals Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Finals Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Finals Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Mixte HSBC BWF World Tour Finals Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 1000 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 1000 Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 1000 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 1000 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Mixte HSBC BWF World Tour Super 1000 Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 750 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 750 Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 750 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 750 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Mixte HSBC BWF World Tour Super 750 Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 500 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Homme HSBC BWF World Tour Super 500 Aucune Badminton Simple International Individuel Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 500 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Femme HSBC BWF World Tour Super 500 Aucune Badminton Double International Equipe Tournois du circuit BWF Mixte HSBC BWF World Tour Super 500 Aucune Badminton Simple Europe Individuel Championnat continental Homme Championnat d'Europe de Badminton Aucune Badminton Double Europe Equipe Championnat continental Homme Championnat d'Europe de Badminton Aucune Badminton Simple Europe Individuel Championnat continental Femme Championnat d'Europe de Badminton Aucune Badminton Double Europe Equipe Championnat continental Femme Championnat d'Europe de Badminton Aucune Badminton Double Europe Equipe Championnat continental Mixte Championnat d'Europe de Badminton Aucune Badminton Simple et double Europe Nation Championnat continental Homme Championnat d'Europe de Badminton par équipe Aucune Badminton Simple et double Europe Nation Championnat continental Femme Championnat d'Europe de Badminton par équipe Aucune Badminton Simple International Individuel Championnat du Monde Homme BWF World Championships Aucune Badminton Double International Equipe Championnat du Monde Homme BWF World Championships Aucune Badminton Simple International Individuel Championnat du Monde Femme BWF World Championships Aucune Badminton Double International Equipe Championnat du Monde Femme BWF World Championships Aucune Badminton Double International Equipe Championnat du Monde Mixte BWF World Championships Aucune Badminton Simple et double International Equipe Championnat du monde Mixte Sudirman Cup Aucune Badminton Simple et double International Equipe Championnat du monde Homme Thomas Cup Aucune Badminton Simple et double International Equipe Championnat du monde Femme Uber Cup Aucune Badminton Simple Europe Individuel Jeux continentaux Homme Jeux Européens Aucune Badminton Simple Europe Individuel Jeux continentaux Femme Jeux Européens Aucune Badminton Double Europe Equipe Jeux continentaux Homme Jeux Européens Aucune Badminton Double Europe Equipe Jeux continentaux Femme Jeux Européens Aucune Badminton Double Europe Equipe Jeux continentaux Mixte Jeux Européens Aucune Badminton Simple International Individuel Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques Aucune Badminton Simple International Individuel Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques Aucune Badminton Double International Equipe Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques Aucune Badminton Double International Equipe Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques Aucune Badminton Double International Equipe Jeux Olympiques Mixte Jeux Olympiques Aucune Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Badminton

Sport Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Baseball Etat-Unis/Canada Club Championnat national de premier niveau Homme Major League of Baseball Aucune Saison régulière + playoffs Baseball Japon Club Championnat national de premier niveau Homme Nippon Professional Baseball Aucune Saison régulière + playoffs Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Baseball

Sport Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Basketball Europe Nation Championnat continental Femme FIBA Eurobasket Aucune Matchs qualificatifs et phase finale Basketball Europe Nation Championnat continental Homme FIBA Eurobasket Aucune Matchs qualificatifs et phase finale Basketball Asie Nation Championnat continental Homme FIBA Asia Aucune Phase finale Basketball Asie Nation Championnat continental Femme FIBA Asia Aucune Phase finale Basketball Afrique Nation Championnat continental Homme FIBA Africa Aucune A partir de la phase de groupe (32 équipes) Basketball Afrique Nation Championnat continental Femme FIBA Africa Aucune Phase finale Basketball Océanie Nation Championnat continental Homme FIBA Oceania Aucune Phase finale Basketball Océanie Nation Championnat continental Femme FIBA Oceania Aucune Phase finale Basketball Amériques Nation Championnat continental Homme FIBA Americas Aucune Phase finale Basketball Amériques Nation Championnat continental Femme FIBA Americas Aucune Phase finale Basketball International Nation Championnat du monde Femme Coupe du monde de la FIBA Aucune Matchs qualificatifs et phase finale Basketball International Nation Coupe du monde Homme Coupe du monde de la FIBA Aucune Matchs qualificatifs et phase finale Basketball Etat-Unis Club Championnat national de premier niveau Homme National Basketball Association (NBA) Aucune Saison régulière + playoff Basketball Etat-Unis Club Championnat universitaire de premier niveau Homme National Collegiate Athletic Association (NCAA) Aucune Tous les matchs Basketball Etat-Unis Club Championnat national de premier niveau Femme Women’s National Basketball Association (WNBA) Aucune Saison régulière + playoff Basketball Espagne Club Championnat national de premier niveau Homme Liga Endesa Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Espagne Club Championnat national de second niveau Homme Liga española de baloncesto Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Italie Club Championnat national de premier niveau Homme Lega Basket Serie A Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Italie Club Championnat national de premier niveau Femme Lega Basket Serie A Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Italie Club Championnat national de second niveau Homme Legadue Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Italie Club Championnat national de second niveau Femme Legadue Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Allemagne Club Championnat national de premier niveau Homme Basketball Bundesliga Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Australie Club Championnat national de premier niveau Homme National Basketball League Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Belgique Club Championnat national de premier niveau Homme EuroMillions Barsketball League Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Grèce Club Championnat national de premier niveau Homme ESAKE (A1) Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Grèce Club Championnat national de premier niveau Femme ESAKE (A1) Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Grèce Club Championnat national de second niveau Homme HEBA (A2) Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Grèce Club Championnat national de second niveau Femme HEBA (A2) Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Turquie Club Championnat national de premier niveau Homme Türkiye Basketbol Ligi (TBL) Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball Bosnie-Herzégovine / Serbie Coatie Monténégro / Slovénie Club Championnat national de premier niveau Homme ABA Liga Aucune Saison régulière + playoff et playdown Basketball France Club Coupe des leaders Homme Leaders Cup Aucune Tous les matchs Basketball France Club Coupe Nationale Femme Coupe de France (Coupe Joë Jaunay) Aucune Tous les matchs Basketball France Club Coupe Nationale Homme Coupe de France (Trophée Robert Busnel) Aucune Tous les matchs Basketball Italie Club Coupe Nationale Homme Coppa Italia di pallacanestro Aucune Tous les matchs Basketball Italie Club Supercoupe Homme Supercoppa Aucune Basketball Espagne Club Coupe Nationale Homme Copa del Rey Aucune Tous les matchs Basketball Espagne Club Supercoupe Homme Supercopa de España Aucune Basketball Allemagne Club Coupe Nationale Homme Coupe d'Allemagne Aucune Tous les matchs Basketball France Club Supercoupe Homme Match des champions Aucune Basketball France Club Supercoupe Femme Match des Champions LFB Aucune Basketball Europe Club Supercoupe Femme EuroCup Aucune Tous les matchs Basketball Europe Club Supercoupe Homme EuroCup Aucune Tous les matchs Basketball Europe Club Coupe Continentale de deuxième niveau Homme FIBA Europe Cup Aucune Tous les matchs Basketball Europe Club Coupe Continentale de troisième niveau Homme Basketball Champions League Aucune matchs qualificatifs et phase final Basketball Europe Club Coupe Continentale de premier niveau Femme Euroleague Aucune Tous les matchs Basketball Europe Club Coupe Continentale de premier niveau Homme Euroleague Aucune Tous les matchs Basketball International Nation Jeux Olympiques Homme Jeux Olympiques Aucune TQO et tournoi final Basketball International Nation Jeux Olympiques Femme Jeux Olympiques Aucune TQO et tournoi final Basketball France Club Championnat national de premier niveau Femme Championnat LFB Matchs sans enjeux* Saison régulière + playoff et playdown Basketball France Club Championnat national de premier niveau Homme JEEP Elite (ex PRO A) Matchs sans enjeux** Saison régulière + playoff et playdown Basketball France Club Championnat national de second niveau Homme PRO B Matchs sans enjeux*** Saison régulière + playoff et playdown Basketball France Club Championnat national de second niveau Femme Ligue féminine 2 * Matchs sans enjeux * Saison régulière + playoff Basketball France Club Championnat national de troisième niveau Homme Nationale 1 * Matchs sans enjeux * Saison régulière + playoff * Compétitions et/ou manifestations retirées à compter du 1er juillet 2018 Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Basketball * saisonrégulière (à l’exclusiondes matchs de la saison régulièreopposant des clubs dont la situation au classement, pour au moins l’un des clubs : — ne peut plus évoluer (en ce compris lorsque l’un des clubs est définitivementen position de relégablebien que son classementsoit encore susceptibled’évoluer) ou — peut encore évoluer sans toutefois lui permettred’atteindre la position de relégué ou de qualifié pour la phase finale, le Challenge Round).

** saison régulière (à l’exclusiondes matchs de la saison régulièreopposant des clubs dont la situation au classement, pour au moins l’un des clubs : — ne peut plus évoluer (en ce compris lorsque l’un des clubs est définitivementen position de relégablebien que son classementsoit encore susceptibled’évoluer) ou — peut encore évoluer sans toutefois lui permettred’atteindre la position de relégué ou de qualifié pour la phase finale (play-off)) *** saison régulière régulière (à l’exclusiondes matchs de la saison régulièreopposant des clubs dont la situation au classement,pour au moins l’un des clubs : — ne peut plus évoluer (en ce compris lorsque l’un des clubs est définitivementen position de relégablebien que son classementsoit encore susceptibled’évoluer) ou — peut encore évoluer sans toutefois lui permettred’atteindre la position de relégué ou de qualifié pour la phase finale (play-off) ****saison régulière(à l’exclusion des matchs de la saison régulièreopposant des clubs dont la situation au classement,pour au moins l'un des clubs : ne peut plus évoluer (en ce compris lorsque l'un des clubs est définitivement en position de relégablebien que son classement soit encore susceptible d'évoluer) ou peut encore évoluer sans toutefois lui permettre d'atteindre la position de reléguéou de qualifié pour le final four.

* saison régulière (à l’exclusion des matchs* de la saison régulière opposant des clubs dont la situation au classement, pour au moins l'un des clubs : ne peut plus évoluer (en ce compris lorsque l'un des clubs est définitivement en position de relégable bien que son classement soit encore susceptible d'évoluer) ou peut encore évoluer sans toutefois lui permettre d'atteindre la position de relégué ou de qualifié pour les ¼ de finale ou la phase finale (« play-off »))

Sport Discipline Pays Club/Nation Nom générique Genre Nom commun Restrictions Phases Billard Snooker International Individuel Championnat du Monde Non applicable Championnat du Monde de snooker Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Snooker International Individuel Player Tour Championship Non applicable Player Tour Championship Aucune Seulement la finale Billard Snooker France Individuel Tournois nationaux Non applicable Tournois français de snooker * Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Snooker Europe Individuel Championnat continental Non applicable Championnat d'Europe de snooker Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Snooker France Individuel Championnat National Non applicable Championnat de France de snooker Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Snooker International Individuel Tournois internationaux Non applicable Tournois internationaux : WPBSA-IBSF-ACBS-OBSF-EBSA Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard français (Carambole) International Individuel Championnat du Monde Non applicable Championnat du Monde de Carambole Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard français (Carambole) Europe Individuel Championnat continental Non applicable Championnat d'Europe de Carambole Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard français (Carambole) France Individuel Championnat National Non applicable Championnat de France de Carambole Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard français (Carambole) France Individuel Tournois nationaux Non applicable Tournois français de Carambole * Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard français (Carambole) International Individuel Tournois internationaux Non applicable Tournois internationaux de Carambole : UMB-CEB-CPB-ACC-ACBC Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard américain International Individuel Championnat du Monde Non applicable Championnat du Monde de billard américain Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard américain Europe Individuel Championnat continental Non applicable Championnat d'Europe de billard américain Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard américain France Individuel Championnat National Non applicable Championnat de France de billard américain Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard américain France Individuel Tournois nationaux Non applicable Tournois français de billard américain * Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Billard américain International Individuel Tournois internationaux Non applicable Tournois internationaux de billard américain: WPBA-EPBF-EBSF-BCA-AAPA-APBU-OPBF Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Black ball International Individuel Championnat du Monde Non applicable Championnat du Monde de black ball Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Black ball Europe Individuel Championnat continental Non applicable Championnat d'Europe de black ball Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Black ball France Individuel Championnat National Non applicable Championnat de France de black ball Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Black ball France Individuel Tournois nationaux Non applicable Tournois français de black ball * Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Billard Black ball International Individuel Tournois internationaux Non applicable Tournois internationaux de black ball: BI-AAPA-CPB-APBU-EBA Aucune Tous les matchs y compris les qualifications (hors phase de poule) Décision 2018-010 du 17 mai 2018 : Annexe 2 Billard * Tournois français inscrits au calendrier de la Fédération Française de Billard