EXAMEN DU BACCALAUREAT SESSION 2018 - Rectorat de l'Académie de Nancy-Metz Baccalauréats général et technologique - Académie de Nancy-Metz

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Rectorat de l'Académie
                  de
             Nancy-Metz

 EXAMEN DU BACCALAUREAT
Baccalauréats général et technologique
            SESSION 2018

   Mémento à l’usage des candidats et
     des personnels « référents »
         des établissements
        (Mise à jour du 27 octobre 2017)
EXAMEN DU BACCALAUREAT
                           Baccalauréats général et technologique
                                      SESSION 2018

                                                 SOMMAIRE

I – CALENDRIER                                                      page 3

II – PROCEDURE D'INSCRIPTION                                        page 3

Comment s'inscrire ?
     II-1 Inscription d’un candidat scolaire
     II-2 Inscription d’un candidat individuel

III – FOCUS                                                         page 5

IV – REGLEMENTATION                                                 page 8

Réglementation générale
      Absence(s) aux épreuves
      Bénéfices de notes
      Candidats en situation de handicap
      Fraude
      Second groupe d’épreuves
      Epreuves de remplacement

Réglementation propre à certaines disciplines
      Epreuves anticipées
      Langues vivantes
      Education Physique et Sportive (E.P.S.)
      Epreuves facultatives
      Section européenne

V – QUESTIONS - REPONSES                                            page 13

VI – ADRESSES UTILES                                                page 15

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I – CALENDRIER

                                   Candidat scolaire :
                                   Du lundi 6 novembre 2017 - 12h00 au lundi 27 novembre 2017 - 17h00 et du
  OUVERTURE DU SERVICE             mercredi 29 novembre 2017 - 8h00 au jeudi 30 novembre 2017 - 17h00
      « INSCRINET »
                                   Candidat isolé :
                                   Du lundi 6 novembre 2017 - 12h00 au jeudi 30 novembre 2017 - 17h00

                                   Candidat scolaire :
                                   Date limite à laquelle les confirmations d’inscription devront être remises au chef
        RETOUR DES                 d’établissement : le lundi 27 novembre 2017.
       CONFIRMATIONS               Candidat isolé :
                                   Date limite de retour des confirmations d’inscription au rectorat fixée au
                                   mercredi 20 décembre 2017.

    1ère EPREUVE ECRITE                              Epreuve écrite de langues rares : mars 2018
   DEBUT DES EPREUVES
    ORALES / PRATIQUES                                           Fin mai - début juin 2018
       PONCTUELLES
   DEBUT DES EPREUVES
                                                                 Aux environs de la mi-juin
         ECRITES
     CONVOCATION AUX
                                                 Au plus tard 15 jours avant le début de la 1ère épreuve
        EPREUVES
                                                                Fin de la semaine 28
       FIN DE SESSION
                                                Note de service à paraître au B.O. (courant décembre)
 ENVOI DES DIPLÔMES / CFES
                                                    Avant les vacances de la Toussaint (fin octobre)
          / CFETS

                                  II – PROCEDURE D'INSCRIPTION

Pour les candidats scolaires et individuels, l'inscription administrative à l'examen du baccalauréat est obligatoire,
indépendante et complémentaire de toute autre inscription concernant la scolarité de terminale de l'élève (en
établissement, au CNED ou autre organisme préparant à l'examen).

Le candidat qui n'aurait pas satisfait aux exigences de l'inscription ne peut se présenter à l'examen.

COMMENT S'INSCRIRE ?

II-1. Inscription d’un candidat scolaire

3 étapes sont à distinguer

1) Le candidat s’inscrit par le biais d’internet (« INSCRINET ») selon les modalités définies par le chef
    d’établissement. Il édite lui-même sa confirmation d’inscription.

           Ouverture du serveur : du lundi 6 novembre – 12h00 au lundi 27 novembre 2017 – 17h00.

                                                      3 sur 15
2) Le candidat vérifie sa confirmation d’inscription.
   Le candidat et son représentant légal (pour le candidat mineur) doivent dater et signer la confirmation
   d’inscription pour valider définitivement l’inscription.
3) Le candidat peut modifier son inscription après relecture de sa confirmation d’inscription et selon les
   modalités définies par le chef d’établissement.

   Réouverture du serveur : du mercredi 29 novembre 2017 - 8h00 au jeudi 30 novembre 2017 - 17h00

                                                   ATTENTION :

Aucune modification d'inscription pour quelque motif que ce soit ne pourra être autorisée après le jeudi 30
novembre 2017 – 17h00, date et heure de fermeture définitive du serveur.

                                                  Point de vigilance
Une attention particulière devra être portée sur les renseignements concernant l’état civil, les choix de série,
spécialité, options de langue(s) vivante(s) et épreuves facultatives notamment en éducation physique et
sportive (voir document “points particuliers de réglementation”).

II-2. Inscription du candidat individuel

1) Le candidat s’inscrit par le biais d’Internet

Adresse du site : http://www.ac-nancy-metz.fr
     Onglet « examen »
         Rubrique « baccalauréat général » ou « baccalauréat technologique »
               Sous rubrique « inscriptions individuelles »

Le serveur « INSCRINET » sera ouvert du lundi 6 novembre 2017 à 12h00 au jeudi 30 novembre 2017 à
17h00.

Aucune inscription ne pourra être prise en considération après le jeudi 30 novembre 2017 à 17h00, date et heure
de fermeture du serveur.

2) Le candidat vérifie, point par point, la confirmation d’inscription qui lui est adressée à l’issue de la période
d’inscription. Les corrections et modifications éventuelles apportées à l’inscription seront effectuées à l’encre
rouge sur la confirmation d’inscription.
La confirmation d’inscription devra être retournée au rectorat de l'Académie de Nancy-Metz, datée, signée
(signature du candidat et du représentant légal pour le candidat mineur) et accompagnée des pièces à fournir
pour le mercredi 20 décembre 2017, délai de rigueur.
La liste des pièces à fournir sera précisée lors de l’envoi de la confirmation d’inscription.

                                                   ATTENTION :

Aucune modification d'inscription ne sera recevable après le mercredi 20 décembre 2017, date impérative
de retour des fiches de confirmation d’inscription. Des instructions précises vous seront données lors de
l’envoi de votre confirmation d’inscription.

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III – FOCUS

                                    Nouveautés réglementaires – session 2018

                                                      Baccalauréat général

Série S – spécialité E.A.T

                             Arrêté du 13 juin 2017 créant une unité facultative « engagement citoyen »
                                     Note de service : DGER/SDPFE/2017-549 du 21 juin 2017

Une nouvelle option d’épreuve facultative intitulée « Engagement citoyen » est proposée à compter de la session 2018 de
l’examen aux candidats scolarisés dans les établissements qui relèvent du Ministère de l’agriculture. Cette épreuve est évaluée
en cours d’année.

Série ES – L

                                             Arrêté du 16-6-2016 – J.O. du 13-7-2016
                                                   B.O. n°29 du 21 juillet 2016

Une nouvelle option d’épreuve facultative intitulée « Informatique et Création Numérique » (ICN) est proposée à compter de
la session 2018 aux candidats des séries ES et L.
Cette épreuve est évaluée en cours d’année (candidats scolaires) ou dans le cadre d’un contrôle ponctuel de 15 minutes
(candidats individuels).

                                                   Baccalauréat technologique

Nouvelle série S.T.H.R.

                                                   B.O. n° 26 du 20 juillet 2017
                                                    http://eduscol.education.fr

                                                                         5 sur 15
Dispositif de conservation des notes

Décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux
examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat.

Depuis la session 2016, tous les candidats (scolaires et individuels) qui se sont déjà présentés à l’examen et qui ont échoué ont la
possibilité, s’ils se présentent à nouveau à l’examen dans la même série, de prétendre au bénéfice des notes supérieures
ou égales à 10 du premier groupe d’épreuves dans la limite des cinq sessions suivant la première session à laquelle ils
se sont présentés.

                                                        IMPORTANT
          Le candidat qui fait le choix d’un bénéfice de note(s) ne pourra prétendre à l’obtention d’une mention.
         Le choix de renoncer au bénéfice de note(s) se fait au moment de l’inscription à l’examen et est définitif.

Précisions concernant la conservation des notes relative aux épreuves anticipées de français :

Depuis la session 2016,
           Le candidat doublant sa classe de terminale aura au choix :
                1- la possibilité de conserver ses notes obtenues à l’épreuve écrite et à l’épreuve orale qu’elles soient
                   supérieures ou inférieures à 10
                2- la possibilité de s’inscrire à l’épreuve écrite et à l’épreuve orale
                3- la possibilité de conserver sa note obtenue à l’épreuve écrite (supérieure ou inférieure à 10) et de s’inscrire à
                   l’épreuve orale
                4- la possibilité de conserver sa note obtenue à l’épreuve orale (supérieure ou inférieure à 10) et de s’inscrire à
                   l’épreuve écrite.

              Le candidat triplant sa classe de terminale aura au choix :
                1- la possibilité de conserver sa note obtenue à l’épreuve écrite (supérieure ou égale à 10) et sa note obtenue à
                   l’épreuve orale (supérieure ou égale à 10).
                2- la possibilité de s’inscrire à l’épreuve écrite et à l’épreuve orale
                3- la possibilité de conserver sa note supérieure ou égale à 10 obtenue à l’épreuve écrite et de s’inscrire à
                   l’épreuve orale
                4- la possibilité de conserver sa note supérieure ou égale à 10 obtenue à l’épreuve orale et de s’inscrire à
                   l’épreuve écrite

                                                                Exemple :
              2015                             2016                                  2017                                    2018
 Le candidat subit les épreuves   Le candidat est obligé de       Le candidat          doublant   à   la   Le candidat triplant à la possibilité
 anticipées de français :         conserver ses notes dans le     possibilité de :                         de :
   - Français écrit : 08          cadre du passage des                                                     1) S’inscrire aux épreuves :
   - Français oral : 12           épreuves terminales de la       1) Conserver ses notes :                      - Français écrit : inscrit
                                  session 2016                       - Français écrit : 08                      - Français oral : inscrit
                                    - Français écrit : 08            - Français oral : 12
                                                                                                           2) Conserver sa note obtenue à
                                    - Français oral : 12
                                                                  2) S’inscrire aux épreuves :                l’oral :
                                                                     - Français écrit : inscrit               - Français écrit : inscrit
                                                                     - Français oral : inscrit                - Français oral : 12
                                                                  3) Conserver sa note obtenue à
                                                                     l’écrit :
                                                                     - Français écrit : 08
                                                                     - Français oral : inscrit
                                                                  4) Conserver sa note obtenue à
                                                                     l’oral :
                                                                     - Français écrit : inscrit
                                                                     - Français oral : 12

                                                                              6 sur 15
Règles spécifiques relatives au bénéfice de la conservation des notes des épreuves
                           spécifiques en section européennes
                              Baccalauréats général et technologique – toutes séries (sauf S.T.H.R.)

Session 2017                  Session 2018                                   Bénéfice de la conservation des notes
                                                       Le candidat n’a pas la possibilité de conserver :
                                                           - la note qu’il a obtenue à l’évaluation spécifique (note prise en compte
                              Le candidat est
                                                              pour obtenir l’indication « section européenne » sur son diplôme)
                              inscrit à l’examen en
                                                           - la note qu’il a obtenue à l’évaluation spécifique (note prise en compte au
                              section européenne
                                                              titre de l’épreuve facultative 1 ou 2 et comptant dans la moyenne de son
                                                              baccalauréat)
                                                       Le candidat a choisi à la session 2017, Le candidat a la possibilité de
                 Scolaire

                                                       l’épreuve « évaluation spécifique en conserver la note qu’il a obtenue
Le candidat se
                              Le candidat est          section européenne » au titre de à l’évaluation spécifique au titre
  présente à
                              inscrit à l’examen       l’épreuve facultative 1 ou 2.                   de l’épreuve facultative 1 ou 2.
 l’examen en
                              sans faire le choix de                                                   Le candidat n’a pas la possibilité
    section                                            Le candidat n’a pas choisi à la session
                              s’inscrire en section                                                    de conserver la note qu’il a
 européenne                                            2017,            l’épreuve       « évaluation
                              européenne                                                               obtenue à l’évaluation spécifique
                                                       spécifique » en section européenne au
                                                                                                       au titre de son épreuve facultative
                                                       titre de son épreuve facultative 1 ou 2.
                                                                                                       1 ou 2.
                              Le candidat est
                              inscrit à l’examen.
                 Individuel

                                                       Le candidat n’a pas la possibilité de conserver la note qu’il a obtenue à
                              Il ne peut pas
                                                       l’évaluation spécifique au titre de l’épreuve facultative 1 ou 2.
                              s’inscrire en section
                              européenne.

   Règles spécifiques relatives au bénéfice de la conservation des notes des épreuves
                          spécifiques des sections binationales
                                                Baccalauréat général - toutes séries.

Session 2017                  Session 2018                                Bénéfice de la conservation des notes
                              Le candidat est
                                                       Le candidat n’a pas la possibilité de conserver :
                              inscrit à l’examen
                                                           - la note qu’il a obtenue à l’épreuve spécifique de langue et littérature.
                              dans une section
                                                           - la note qu’il a obtenue à l’épreuve spécifique d’histoire-géographie.
                              binationale
                                                                                            Le candidat a la possibilité de conserver :
                                                       Le candidat est inscrit dans la      - la note qu’il a obtenue à l’épreuve
Le candidat se
                 Scolaire

                              Le candidat est          même série que celle dans                spécifique de langue et littérature au
   présente à
                              inscrit à l’examen       laquelle il s’est présenté en            titre de la LV1
l’examen dans
                              sans avoir fait le       2017.                                - la note qu’il a obtenue à l’épreuve
  une section
                              choix           d’une                                             spécifique d’histoire-géographie.
   binationale
  ABIBAC                      inscription en section   Le candidat est inscrit dans une     Le candidat n’a pas la possibilité de
 BACHIBAC                     binationale              autre série que celle dans           conserver les notes qu’il a obtenues aux
  ESABAC                                               laquelle il s’est présenté en        épreuves spécifiques de langue et
                                                       2017.                                littérature et d’histoire – géographie.
                              Le candidat est
                              inscrit à l’examen. Il
                 Individuel

                                                       Le candidat n’a pas la possibilité de conserver les notes qu’il a obtenues aux
                              ne       peut     pas
                                                       épreuves spécifiques de langue et littérature et d’histoire – géographie.
                              s’inscrire dans une
                              section binationale.

                                                                             7 sur 15
IV – REGLEMENTATION

                                      Réglementation générale

ABSENCE(S) AUX EPREUVES

Les absences aux épreuves des baccalauréats général et technologique ne sont pas éliminatoires.

BENEFICES DE NOTES

Les candidats scolaires et individuels qui se sont déjà présentés à l’examen et qui ont échoué ont la possibilité,
s’ils se présentent à nouveau à l’examen dans la même série, de prétendre au bénéfice des notes
supérieures ou égales à 10 du premier groupe d’épreuves dans la limite des cinq sessions suivant la
première session à laquelle ils se sont présentés.

A chaque session, le calcul de la moyenne pour l’admission s’effectue sur la base des notes conservées et des
notes obtenues aux épreuves subies à nouveau.

Les épreuves ayant fait l’objet d’une mesure de bénéfice(s) de note(s) peuvent être choisies au second groupe.

                                              Point de vigilance
Le candidat qui fait le choix d’un bénéfice de note ne pourra prétendre à l’obtention d’une mention.

CANDIDATS EN SITUATION DE HANDICAP

Toute personne présentant un handicap et candidat à l'examen a la possibilité de formuler une demande
d'aménagement(s) de ses épreuves.
                                  Circulaire n°2015-127 du 03-08-2015

Le candidat saisit sa demande d’aménagements par le biais d’internet.
Adresse du site : http://www.ac-nancy-metz.fr
     Onglet « examen »
          Rubrique « aménagement d’épreuves »

Le serveur sera ouvert du mercredi 18 octobre 2017 à 8h00 au mardi 28 novembre 2017 à 17h00.

Les aménagements accordés aux candidats pour les épreuves anticipées (session 2017) sont
automatiquement reconduits pour les épreuves terminales. (session 2018)
Tout candidat pourra aussi modifier sa demande d’aménagement formulée en classe de première.
Tout candidat qui n’aurait pas déjà bénéficié d’un aménagement pourra toutefois en faire la demande.

Pour le candidat scolaire, le dossier du candidat comprenant, la demande d’aménagements, les informations
médicales, le document « informations pédagogiques » et la copie des précédentes mesures d’aménagements
devra être transmis, par l'intermédiaire du chef d'établissement, au médecin désigné par la C.D.A.P.H.
(Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées).

Pour le candidat individuel ou inscrit au C.N.E.D, le dossier du candidat, comprenant la demande
d’aménagements, les informations médicales et la copie des précédentes mesures d’aménagements devra être
envoyé au :
                                 Rectorat de l’académie de Nancy – Metz
                                    Division des examens et concours
                                        2 rue Philippe de Gueldres
                                           54035 Nancy – cedex

                                                    8 sur 15
Les candidats scolarisés et non scolarisés présentant un handicap tel que défini à l’article L114 du code de l’action
sociale peuvent conserver toute note même inférieure à la moyenne obtenue aux épreuves écrites, orales ou
pratiques, obligatoires et facultatives du premier groupe d’épreuves dans la limite des cinq sessions suivant
la première session à laquelle ils se sont présentés.

FRAUDE

Le candidat suspecté de fraude (flagrant délit, similitude entre deux copies…) s'expose à une sanction disciplinaire
prononcée par la commission disciplinaire du baccalauréat saisie par le recteur de l’académie (conformément aux
décrets n° 2012-640 du 3 mai 2012 et n° 2013-469 du 5 juin 2013 relatifs à la procédure disciplinaire applicable
aux candidats au baccalauréat).
La sanction peut aller jusqu'à l'interdiction de se présenter à tout examen pendant une durée de 5 ans (y compris
permis de conduire).
Le candidat suspecté de fraude ne peut connaître ses résultats à l'examen et ne peut avoir communication de ses
copies avant la délibération de la commission disciplinaire du baccalauréat.

2nd GROUPE D’EPREUVES

Le candidat qui a obtenu, à l'issue du premier groupe d'épreuves, une moyenne générale comprise entre 8 et 10
sur 20 est autorisé à se présenter aux épreuves du second groupe.

Les interrogations orales du second groupe d'épreuves portent sur deux disciplines au maximum choisies par le
candidat et, ayant fait l'objet d'épreuve(s) écrite(s) obligatoire(s) au 1er groupe, qu'elles soient ou non
anticipées.

Le candidat qui a choisi l’arménien, le vietnamien, le cambodgien, le coréen, le persan ou le finnois en langue
vivante 1 ou 2 ne pourra choisir cette langue au second groupe d’épreuves.

EPREUVES DE REMPLACEMENT

Les épreuves de remplacement, organisées en septembre, sont exclusivement réservées au candidat
régulièrement inscrit à la session de juin et qui n'aurait pu se présenter, à une ou plusieurs épreuves pour une
raison dûment justifiée, liée à un événement indépendant de sa volonté (raison médicale, cas de force majeure…).

Le candidat doit adresser une demande écrite accompagnée des pièces justificatives au rectorat de
l'académie, par l'intermédiaire de son chef d'établissement pour les candidats scolaires, ou directement par
courrier adressé au rectorat pour les candidats individuels au plus tard à la date fixée sur sa convocation.
Le non-respect de la date limite fixée entraîne un refus de la demande.

Un courrier réponse sera adressé au candidat par le service de la division des examens et concours du rectorat.
En l’absence de réponse pour le lundi 16 juillet 2018, le candidat devra prendre contact avec le service de la
division des examens et concours du rectorat.

Les épreuves de remplacement ne concernent ni les épreuves d'éducation physique et sportive, ni les épreuves
facultatives, ni certaines parties d'épreuves organisées en cours d'année scolaire.

Les notes obtenues à ces épreuves à la session normale sont reportées et prises en compte lors de la session de
remplacement.
                                                      9 sur 15
Réglementation propre à certaines disciplines

EPREUVES ANTICIPEES

Les épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique sont subies au plus tard un an avant la fin de
la session d'examen où se déroulent les autres épreuves terminales. Les notes sont prises en compte, l'année
suivante, au titre de la session du baccalauréat dont elles font partie intégrante.

Candidat issu de première :
Le candidat qui change de série entre la classe de première et de terminale doit conserver ses notes d’épreuves
anticipées. Il peut à sa demande être dispensé des épreuves anticipées non préparées dans sa série
d’origine.

Un candidat régulièrement inscrit aux épreuves anticipées mais qui n’aurait pu subir ces épreuves en raison d’une
absence justifiée liée à un événement indépendant de sa volonté, doit se présenter à ces épreuves conjointement
à ses épreuves terminales.

Candidat issu de terminale :
Le candidat qui présente à nouveau l'examen, dans la même série ou dans une autre série, peut demander
à conserver pour la session qui suit immédiatement son succès ou son échec, les notes obtenues aux
épreuves anticipées. Il peut décider de repasser ces épreuves.

Le candidat qui présente à nouveau l’examen dans une autre série peut demander à être dispensé des
épreuves anticipées non préparées dans sa série d’origine.

Le candidat régulièrement inscrit au baccalauréat (épreuves terminales), mais qui n'aurait pu subir aucune des
épreuves à la session normale et à la session de remplacement en raison d'absence justifiée liée à un évènement
indépendant de sa volonté, conserve, pour la session suivante, ses notes obtenues aux épreuves anticipées.

Cas particulier :
Un candidat peut être autorisé à se présenter à la totalité des épreuves à la même session, y compris les
épreuves anticipées, dans les conditions définies par l’article 3 de l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux
épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Conseils pour l’épreuve orale (candidat individuel) :
Pour les candidats individuels, voir la note à l’attention des candidats pour l’épreuve orale de français qui figure
dans le document « Points particuliers de réglementation (BCG/BTN) ».

LANGUES VIVANTES

Choix de la langue :
Tout candidat en série générale ou technologique a la possibilité de choisir une langue vivante (langue
vivante 1 ou langue vivante 2) différente de l’enseignement suivi en terminale.
Les candidats de la série S.T.H.R. doivent obligatoirement choisir l’anglais au titre de la LV1 ou au titre de
la LV2.

Nombre de langues pouvant être choisies par le candidat :
Un candidat au baccalauréat général ne peut présenter plus de trois langues vivantes à l’examen.
Les candidats sont évalués dans deux langues vivantes obligatoires. Ils ne pourront donc s’inscrire qu’à une seule
épreuve facultative de langue vivante étrangère ou régionale.
Dans le cas particulier des candidats de la série L qui ont choisi l’enseignement de spécialité LV3, aucune langue
vivante étrangère ne pourra être choisie au titre d’une épreuve facultative.

                                                     10 sur 15
À l’exception des candidats de la série S.T.H.R. aucun candidat au baccalauréat technologique, ne pourra
présenter plus de deux langues vivantes à l’examen.

Les candidats des séries technologiques (toutes séries sauf S.T.H.R. et T.M.D.) ne sont pas autorisés à prendre
une épreuve facultative de langue vivante, étrangère ou régionale. Seuls les candidats de la série S.T.H.R. sont
autorisés à prendre une épreuve facultative de langue vivante, étrangère ou régionale.

Littérature étrangère en langue étrangère (L.E.L.E.) :
L’épreuve de L.E.L.E. peut porter au choix sur la langue vivante choisie par le candidat à l’examen au titre de la
langue vivante 1 ou de la langue vivante 2.
Le candidat doit se présenter à l’épreuve dans la langue vivante correspondant à l’enseignement qu’il a suivi.

Langue vivante approfondie (L.V.A.) :
L’épreuve de langue vivante approfondie peut porter au choix sur la langue vivante choisie par le candidat à
l’examen au titre de sa langue vivante 1 ou de sa langue vivante 2.
Une attention particulière doit être portée sur le choix de la spécialité en cas d’inversion de niveau de
langue (LV1 ou LV2).

Cas particulier des sections binationales (ABIBAC – BACHIBAC – ESABAC) :
Les candidats des sections ABIBAC, BACHIBAC et ESABAC doivent obligatoirement et respectivement s’inscrire
en LV1: allemand, espagnol et italien.
Comme pour les autres candidats, l’épreuve de langue vivante approfondie peut porter au choix sur la langue
vivante choisie par le candidat à l’examen au titre de sa langue vivante 1 (langue de la section) ou de sa langue
vivante 2.
L’épreuve de L.E.L.E pour ces candidats ne peut porter sur la langue de la section.

                                              FAQ – Langues vivantes
                                 Questions spécifiques aux baccalauréats binationaux

E.P.S.

Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévu pour
l'éducation physique et sportive
                               Arrêté du 21 décembre 2011 – JO du 03-01-2012

Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et
technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation

                            Circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015 / BO n°17 du 23-04-2015

Pour plus d’informations concernant l’EPS, consulter le site EPS de l’académie :
                                     site EPS de l’académie de Nancy – Metz

E.P.S. Haut-niveau (Epreuve facultative) :
L’épreuve facultative « éducation physique et sportive – haut-niveau » ne peut être choisie que par les candidats
qui, lors de leur parcours au lycée, figurent sur la liste ministérielle des sportifs de haut-niveau, la liste ministérielle
des espoirs, la liste ministérielle des partenaires d’entraînement, la liste ministérielle des officiels de haut-niveau
national et international ou appartiennent à un centre de formation de club professionnel, à une structure du
parcours de performance fédérale (pôle sportif).

E.P.S. Haut-niveau du sport scolaire (Epreuve facultative) :
L’épreuve facultative « éducation physique et sportive, haut-niveau du sport scolaire » ne peut être choisie que par
les candidats qui, durant leur classe de seconde, première ou terminale (pour les candidats redoublants), ont
obtenu au titre du sport scolaire (UNSS-UGSEL) un podium national, une certification nationale ou internationale
de jeune officiel.

E.P.S. adapté :
Le candidat peut bénéficier d’un aménagement de ses épreuves dans le cadre du contrôle en cours de formation
(candidat scolaire) ou faire l’objet d’une évaluation en contrôle ponctuel terminal (candidat scolaire et individuel).
                                                        11 sur 15
Point de vigilance :

Le candidat se présentant à l’épreuve facultative « EPS danse » doit avoir une pratique régulière de la danse sans
pour autant être spécialiste de la discipline contrairement au candidat qui s’inscrit à l’épreuve « Art danse » qui lui
doit être un spécialiste de la discipline.

Certificat médical d’inaptitude à la pratique de l’EPS :
Le certificat médical fourni par le candidat doit obligatoirement « couvrir » la(ou les) date(s) précise(s)
d’examen(s) et comporter les mentions suivantes : les dates de début et de fin de l’inaptitude, la durée de
l’inaptitude quand aucune date de fin ne peut être donnée, le cachet et la signature du médecin.

EPREUVES FACULTATIVES

Le candidat peut s’inscrire à deux épreuves facultatives au maximum.

Avant toute inscription à une épreuve facultative, le candidat doit se tenir informé du niveau d'exigence requis et
des modalités d'évaluation (dossier à fournir par exemple…).

L‘épreuve de Langue des Signes Française (L.S.F.) n’est pas réservée aux seuls candidats sourds ou
malentendants. Elle peut être choisie par tout candidat à l’examen.
Les candidats scolaires doivent s’adresser à leur établissement pour toute information complémentaire.

Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10, doublés au titre de la première épreuve facultative.
Les points obtenus à la première épreuve facultative seront triplés si l'option choisie est le latin ou le grec
ancien.

SECTION EUROPEENNE

Un candidat qui ne suit pas l’enseignement spécifique dans son établissement ne peut se présenter à
l’examen en section européenne.

Pour les candidats inscrits en section européenne et ayant subi les épreuves avec succès, l'indication " section
européenne" suivie de la langue concernée est portée sur le diplôme du baccalauréat général ou technologique.

Le candidat doit pour cela :
- obtenir une note égale ou supérieure à 12/20 à l'épreuve obligatoire du premier groupe, de langue vivante 1 ou
    de langue vivante 2, qui porte sur la langue de la section ;
- obtenir une note égale ou supérieure à 10/20 à l’évaluation spécifique visant à apprécier le niveau de maîtrise
    de la langue acquis au cours de la scolarité en section européenne.

L’évaluation spécifique se décompose en :
- une épreuve ponctuelle orale de langue dans la discipline non linguistique (80% de la note) ;
- une note sanctionnant sa scolarité dans la section (20% de la note).

                                              ATTENTION :
Le candidat qui souhaite que la note obtenue à l’évaluation spécifique en section européenne soit prise en
compte dans la moyenne de son baccalauréat doit impérativement choisir « Evaluation spécifique en
section européenne » au titre de son épreuve facultative 1 ou 2.

                                                      12 sur 15
V - QUESTIONS – REPONSES

Je suis inscrit au C.N.E.D. Dois-je m'inscrire au baccalauréat ?
Oui, l'inscription au C.N.E.D. ne vaut pas inscription au baccalauréat. Je dois m’inscrire via le site du rectorat de
l’académie de Nancy-Metz.
                                            http://www.ac-nancy-metz.fr/

Je suis scolarisé dans un lycée en classe de terminale. Dois-je m'occuper seul de mon inscription ?
Non, mon inscription se fera dans mon établissement, selon les modalités préalablement définies par mon chef
d'établissement.

Je ne retrouve plus ma convocation. Que faire ?
Je prends contact le plus rapidement possible avec mon chef d’établissement (candidat scolaire) ou le rectorat
(candidat isolé). Le jour de l’épreuve, je m’adresse au chef d’établissement.

L'absence à une épreuve obligatoire est-elle éliminatoire ?
Non. J’obtiendrai la note « 0 » à l’épreuve où j’aurai été absent.

Je me suis fait voler mon portefeuille et je n'ai plus de pièce d'identité. Que faire ?
Pour me présenter à l'examen, je dois me présenter au moins 30 minutes avant le début de l'épreuve muni de ma
convocation et d'une pièce d'identité comportant une photographie récente (passeport, carte d'identité, permis de
conduire etc.). Si j’ai perdu ou me suis fait voler mes papiers, je dois en faire la déclaration au commissariat de
police ou à la gendarmerie de mon domicile. Je me présente avec la déclaration de perte ou de vol, le jour de
l'épreuve.

Si j'arrive en retard, que se passe-t-il ?
Le chef de centre peut, après examen du motif invoqué, m’autoriser à composer dans la limite d'un retard d'une
heure à compter du début des épreuves.
Aucun temps de composition supplémentaire ne me sera accordé.

De quoi ai-je le droit de me munir pendant l’épreuve ?
Je ne dispose et place devant moi sur ma table que le matériel usuel autorisé, strictement indispensable à la
composition et éventuellement une calculatrice si l’usage en est autorisé par le sujet.
Ces consignes seront rappelées par le surveillant de salle.
L'utilisation des téléphones portables et, plus largement, de tout appareil permettant des échanges ou la
consultation d'informations, est interdite et est susceptible de poursuites par l'autorité académique pour tentative
de fraude. Les téléphones portables et appareils permettant l'écoute de fichiers audio doivent être impérativement
éteints. Ils sont soit rangés dans le sac du candidat soit remis aux surveillants de salle.
circulaire n° 2011-072 du 3-5-2011 et circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012

La calculatrice est-elle autorisée durant les épreuves ?
Pour les épreuves dans les disciplines pour lesquelles l’usage de la calculatrice est autorisé, le sujet précise si
l’usage de la calculatrice est autorisé ou non.
note de service n° 2011-072 du 3-5-2011 et note de service n°2015-056 du 17-3-2015 parue au B.O. n°14 du 2
avril 2015)

Je désire quitter la salle avant la fin de l'épreuve ?
Je ne suis pas autorisé à quitter la salle avant une heure, à compter du début de l'épreuve.

J’ai un problème de santé pendant l’épreuve, que faire ?
J’informe immédiatement le surveillant (ou l’interrogateur) de mon état de santé qui le mentionnera sur le procès
verbal de salle et avertira le Chef de centre.
Selon le diagnostic médical, je peux décider ou non d’arrêter l’épreuve. Dans cette première hypothèse, je peux
alors prétendre aux épreuves de remplacement sur présentation d'un certificat médical.

A qui s’adresse les épreuves de remplacement ?
Les épreuves de remplacement, organisées en septembre, sont exclusivement réservées au candidat,
régulièrement inscrit à la session de juin et qui n'aurait pu se présenter, à une ou plusieurs épreuves pour une
raison dûment justifiée, liée à un événement indépendant de sa volonté (raison médicale, cas de force majeure…).

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Comment je fais parvenir ma demande d’inscription aux épreuves de remplacement ?
Je me conforme aux instructions figurant sur le verso de ma convocation.

Quel justificatif dois-je fournir pour me voir accorder une dispense à une épreuve d’E.P.S. ?
Je fournis un certificat médical qui couvre la (ou les) date(s) précise(s) d’examen. Le certificat doit obligatoirement
comporter, les dates de début et de fin de l’inaptitude, la durée de l’inaptitude, le cachet et la signature du médecin.

Je suis pris en flagrant délit ou fait l’objet d’une présomption de fraude :

  Comment suis-je informé de la décision prise par le recteur de faire suivre ou non mon dossier à la
   commission de discipline du baccalauréat ?
   Un courrier en recommandé avec accusé réception me sera adressé courant juillet précisant la décision du
   recteur d’engager ou non des poursuites à mon encontre devant la commission de discipline du baccalauréat.
   Aucun résultat, ne me sera communiqué avant que la commission disciplinaire du baccalauréat n’ait statué
   sur mon dossier.

  De quel délai dispose la commission disciplinaire pour statuer sur mon dossier ?
   La commission de discipline statue dans un délai de deux mois suivant la proclamation des résultats du 1er
   groupe de la session à laquelle se rattache les faits ayant donné lieu aux poursuites.

Comment obtenir mon relevé de notes après la publication des résultats ?
Candidats scolaires :
Je retire mon relevé de notes auprès de mon établissement d'origine le jour fixé pour la publication des résultats.
Candidats individuels :
Je retire mon relevé de notes auprès de mon centre d'épreuves écrites.

Tous les candidats doivent prendre possession de leur relevé de notes, indispensable pour les épreuves orales du
second groupe et pour leur inscription à l'université.

Ajourné à l'examen, comment procéder à la vérification de mes notes ?
Je demande au Chef de centre (centre de délibération) de pouvoir consulter ma (ou mes) copie (s) d'examen.
Mes copies sont mises à ma disposition pour consultation en présence d'un personnel de l'établissement. Le Chef
de centre décide des modalités et horaires de mise à disposition des copies. Cette consultation s'organise dans les
jours qui suivent immédiatement la mise à disposition des relevés de notes.

Après communication de mes résultats, je désire recevoir une version numérisée de ma (mes) copie(s)
d'examen. Quelle est la procédure à suivre ?
Remplir et valider le formulaire en ligne :

                                Formulaire de demande de communication de copies

J'ai perdu mon diplôme du baccalauréat, que faire ?
Aucun duplicata ne pourra m’être délivré. Une attestation de réussite me sera délivrée sur demande auprès du
rectorat. L'attestation me sera adressée directement.

D’autres réponses à d’autres questions…
Consulter le site Internet EDUSCOL.

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VI - ADRESSES UTILES

Adresse postale :

                                    Rectorat de l'Académie de Nancy-Metz
                           Division des Examens et Concours (D.E.C.) - Annexe Hugo
                                             Bureau du baccalauréat
                                           2, rue Philippe de Gueldres
                                        C.O. 30013 - 54 035 Nancy cedex

Adresses internet :

    -   Site éduscol : http://eduscol.education.fr
    -   Site du Ministère de l’Education Nationale : http://www.education.gouv.fr
    -   Textes réglementaires (Bulletin officiel) : http://www.education.gouv.fr
    -   Site académique : http://www.ac-nancy-metz.fr
    -   Pour l'E.P.S. au baccalauréat (site académique) : site EPS de l’académie de Nancy-Metz

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