RUGBY Règlement universitaire - Dispositions particulières Saison 2022-2023
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Version 1
Mise à jour du :
05/10/2022
RUGBY
Règlement universitaire
Dispositions particulières
Saison 2022-2023
108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
Tél : +33 1 58 68 22 75 – Fax : +33 1 46 58 12 73 – e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
Composition de la commission mixte nationale
Membres FF Rugby
• DOUCET Alain (Vice-Président pôle Développement)
Ou son représentant MACHADO José (Membre du comité directeur) et/ou PUSSACQ
Jean-Luc (Membre pôle développement)
• Olivier LIÈVREMONT (Directeur National)
Ou son représentant COSTA Francis (DTN Adjoint) et/ou CODRON Matthieu (Conseiller
Technique National) et/ou TRÉHARD Julien (Direction sportive)
Membres FF Sport U
• DOS PRAZERES Jean-Philippe (Directeur National Adjoint)
• BIZZOTTO Hervé (INSA Lyon)
• DESSACS Jean-Louis (INP Toulouse)
• LEROY Caroline (Université d’Artois)
• LAROUSSE Benoit (Université Paris Descartes)
• POUPLOT Nicolas (Université d’Orléans)
Invités
• CIGAGNA Albert (Manager des équipes de France U – Directeur régional Occitanie)
• FERRIÈRE Stéphane (Entraineur national universitaire - Université de Montpellier)
• LAROUSSE Benoît (Entraineur national universitaire - Université Paris Descartes)
• MOTTET Sylvain (Entraineur national universitaire - Université de Lorraine)
PRÉAMBULE :
Les meilleurs niveaux masculin et féminin s’organisent à travers une pratique de
compétitions à finalités nationales de rugby universitaire à XV, à X et à 7.
Toutes autres formes de pratiques et de compétitions de rugby universitaire, à vocation
académique, régionale ou inter-ligues, peuvent être organisées en dehors de toute
finalité nationale.
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
La pratique du rugby à 5, rugby mixte, sans choc et sans plaquage, (sur tous les terrains :
herbe, synthétique, gymnase), est à développer régionalement, dans le cadre de la lutte
contre la sédentarité, pour un rugby découverte, plaisir et santé.
Les tournois dits, « OVALE U » masculins et féminins sont exclusivement réservés à un
public débutant encadré, et à vocation académique, régionale ou de conférence, sans
délivrance de titre.
Vous trouverez les informations concernant les pratiques sans finalités nationales sur le
site Sport-U.com.
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2/14CHAMPIONNATS DE FRANCE
Tous ces championnats sont des championnats « Trophée SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ».
Dates Plateau inter-régional
Compétitions Catégorie
Lieu De qualification
JG – Universités 08 et 09 mars 2023
CFU Rugby à X JF - Universités A définir - Site de Bordeaux
Jeudi 15 décembre 2022
JG – Écoles – Rugby à XV 23 et 24 mars 2023 3 jeudis possibles entre
CFE JF – Écoles - Rugby à X A définir – Site d’Aix-Marseille Le 9 et le 23 février 2023
JG - Universitaires
#SGSEVENS JF - Universitaires 7 au 10 juin 2023 3 jeudis possibles entre
Rugby à 7 JG – Écoles Toulouse Le 13 et le 27 avril 2023
JF - Écoles
Tournoi de qualification 15 et 16 mars 2023
JG et JF /
La Rochelle 7’s La Rochelle
Tournoi de qualification 31 mars et 1er avril 2023
JG et JF /
TPM 7 U Toulon
Tournoi de qualification 05 et 06 avril 2023
JF /
Ovalyonne SEVENS Lyon
CF IUT Rugby à 7 IUT - JG
A définir
/
Sur Demi-terrain A définir
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Tél : +33 1 58 68 22 75 – Fax : +33 1 46 58 12 73 – e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.comRÈGLEMENTS COMMUNS
À TOUTES LES FILIÈRES
QUALIFICATION INTER-LIGUES
NOUVEAU !
A partir de la saison 2022-2023, la qualification pour les championnats de France se
feront comme décrit ci-dessous :
1. Engagement auprès de la DN
> Via les ligues régionales avant
- le 06 octobre 2022, pour le CFU Rugby à X et CFE
- le 12 janvier 2022, pour le SG SEVENS.
Les équipes engagées doivent obligatoirement être mobilisables jusqu’à J-1 mois
avant le championnat de France, en cas de repêchage.
Au-delà de ce délai, les AS déclarant forfait pourront être sanctionnées en application
des textes généraux de la FFSU (cf. point 5.8 du règlement intérieur).
2. Découpage territorial inter-ligues par la CMN
> Diffusion avant le 14 octobre 2022
La CMN découpera la France en plusieurs territoires en prenant en compte les critères
suivants sans ordre de préférence :
- Facilité d’accès et éloignement géographique
- Équité sportive
- Zone de vacances scolaires
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
Le découpage territorial et la répartition des quotas de qualification seront diffusés
directement auprès des Ligues concernées, et mis à jour sur ce règlement.
Les champions de France et vice-champions de France en titre permettent
d’octroyer un quota supplémentaire à leur territoire inter-régional.
3. Qualifications
1. Qualifications régionales
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4/14Les ligues sont libres de s’organiser en leur sein pour leur qualification régionale, en
accord avec les homologues de leur inter-ligues.
2. Qualifications inter-ligues
La formule sportive du plateau de qualification inter-ligues doit respecter les
contraintes suivantes :
- Plateau de 4 équipes minimum
- Date fixée par la CMN (cf. calendrier)
- Le lieu (dans une des ligues concernées par l’inter-ligues) et modalités de la phase
inter-ligue sont communiqués par les ligues organisatrices.
Tableau récapitulatif
Plateau inter-ligues
Compétitions Date CFU Engagement
De qualification
08-09 mars
CFU Rugby à X 06/10/2022 Jeudi 15 décembre 2022
2023
23-24 mars 3 jeudis possibles entre
CFE 06/10/2022
2023 Le 9 et le 23 février 2023
7 au 10 juin 3 jeudis possibles entre
#SGSEVENS 12/01/2023
2023 Le 13 et le 27 avril 2023
COMPOSITION DES ÉQUIPES
Catégorie Universitaire :
• Il s’agit d’équipes d’A.S (Associations Sportives) affiliées à la FFSU, d’universités ou
d’écoles.
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
• Maximum 1 joueur/joueuse sous licence extérieure ou individuelle (cf. point 3.7 du
règlement intérieur en cliquant ici) du même site de Ligue Régionale sur une feuille de
match et de tournoi, sous réserve que leur A.S d’origine ne soit pas engagée dans le
même niveau.
• Possibilité d'engager plusieurs équipes mais à collectifs distincts (un joueur/joueuse
ne peut pas être engagé sur les 2 équipes distinctes de la même AS, feuilles de matchs
faisant foi) jusqu’au niveau inter-ligues inclus, mais seule une équipe d’AS peut se
qualifier à la phase nationale.
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5/14Catégorie Écoles :
• Il s’agit d’équipes d’A.S (Associations Sportives) affiliées à la FFSU, d’écoles
exclusivement.
• Possibilité d'engager plusieurs équipes mais à collectifs distincts (un joueur ne peut
pas être engagé sur les 2 équipes distinctes de la même AS, feuilles de matchs faisant
foi) jusqu’au niveau inter-ligues inclus, mais seule une équipe d’AS peut se qualifier au
CFE.
• Aucune licence extérieure ou individuelle n'est autorisée sur ce championnat.
RÈGLES DU JEU à X et à XV
Les règles appliquées dans l’ensemble des formules sportives respectent les
règlements suivants par ordre de priorité :
1. Spécificité FFSU (défini dans les annexes Règles du jeu, sur Sport-U.com)
2. Règlement sportif FFR, correspondant au championnat (défini par la section ci-
dessous) : https://api.www.ffr.fr/wp-content/uploads/2021/09/regles-du-jeu-
dispositions-specifiques-ffr-1.pdf
3. Réglement commun World Rugby :
https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR
Tableau – Règles d’arbitrage utilisées
Compétitions Règlement FFR utilisé
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
CFE Rugby à XV masculin Catégorie C
CFE Rugby à X féminin Catégorie D « Rugby à X »
CFU Rugby à X masculin et féminin Catégorie D « Rugby à X »
RÈGLES DU JEU à 7
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6/14Les règles appliquées dans l’ensemble des formules sportives respectent les
règlements suivants par ordre de priorité :
4. Spécificité FFSU (défini dans les annexes Règles du jeu, sur Sport-U.com)
5. Règlement sportif FFR de rugby à 7 : https://api.www.ffr.fr/wp-
content/uploads/2021/10/reglement-sportif-rugby-a-7-2021-2022.pdf
6. Règlement sportif World Rugby de rugby à 7 :
https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR
7. Réglement commun World Rugby :
https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR
ARBITRAGE
Le niveau d’arbitrage universitaire attendu pour les évènements rugby est défini
comme suit :
Compétitions
Plateau régional CUA 2 minimum
Plateau inter-ligues CUA 2 minimum
Championnat de France CUA 3 minimum ou CUA 3 en formation
Candidature
Les arbitres (étudiant ou non) souhaitant arbitrer lors des Championnats de France
Universitaire ou Ecole doivent renvoyer la fiche de candidature dûment rempli au
pôle sport à Sirine IBRAHIM – sibrahim@sport-u.com.
FORFAIT
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
Les AS engagées dans un championnat sont considérées comme potentiellement
qualifiables jusqu’à 1 mois avant le championnat de France. Avant ce délai, les
équipes doivent rester mobilisées en cas de qualification ou repêchage. Après ce
délai, les équipes éventuellement forfait pourront être sanctionnées selon les
règlements généraux de la FFSU.
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7/14CF Écoles à XV et à X
Championnat de France Écoles de Rugby à XV masculin
Championnat de France Écoles de Rugby à X féminin
23-24 mars 2023
A définir (Site d’Aix-Marseille)
1. FORMULE SPORTIVE DU CFE Féminin
À l’issue du plateau final du championnat de France sera attribué le titre de :
Championne de France Écoles de rugby à X
NOUVEAU !
6 équipes seront qualifiées.
La formule sportive privilégiée est, dans chaque niveau :
- 2 poules de 3 équipes
- Demi-finales croisées entre équipes 1ères et 2èmes de chaque poule
- Match de classement entre les deux 3èmes de poule
2. FORMULE SPORTIVE DU CFE Masculin
À l’issue du championnat de France, sont attribués les titres de :
Champion de France Écoles de rugby à XV masculin – N1
Champion de France Ecoles de rugby à XV masculin – N2
8 équipes seront qualifiées.
La formule sportive privilégiée est :
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
- Quart de finale - QF (1er jour)
- Les 4 vainqueurs QF jouent le titre N1 lors des demi-finales N1
- Les 4 perdants QF jouent le titre N2 lors des demi-finales N2
- Tous les matchs de classements sont joués pour avoir un classement de 1 à 4
dans chaque niveau.
3. QUALIFICATION
La qualification se fera selon les règles communes (page 4).
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8/14CF Universitaire à X
Championnats de France Universitaire de Rugby à X
Féminin et Masculin
08-09 mars 2022
Lieu à Définir (Site de Bordeaux)
1. FORMULE SPORTIVE DU CFU
À l’issue du plateau final du championnat de France sont attribués les titres de :
Championne de France Universitaire de rugby à X – N1
Championne de France Universitaire de rugby à X – N2
Champion de France Universitaire de rugby à X – N1
Champion de France Universitaire de rugby à X – N2
NOUVEAU ! 6 équipes seront qualifiés dans chaque championnat et chaque niveau.
La formule sportive privilégiée est, dans chaque niveau :
- 2 poules de 3 équipes
- Demi-finales croisées entre équipes 1ères et 2èmes de chaque poule
- Match de classement entre les deux 3èmes de poule
2. QUALIFICATION
La qualification se fera selon les règles communes (page 4).
Les équipes s’engagent dans un niveau unique, la qualification en N1 et N2 se fait à
l’issue du classement inter-ligues (cf. tableau des quotas sur le site sport-u.com à partir
du 14/10/2022).
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
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9/14CF Rugby à 7 - #SGSEVENS
Championnats de France de Rugby à 7 « SG SEVENS »
(7 au 9 ou 8 au 10 juin 2023)
TOULOUSE
La Société Générale, la FFR et la FFSU s’associent pour organiser en 2022 la 7ème
édition du SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SEVENS.
Contact : rugby@sport-u.com
1. FORMULE SPORTIVE DU CF
À l’issue du SG SEVENS sont attribués les titres de :
Championne de France Universitaire de Rugby SEVENS
Champion de France Universitaire de Rugby SEVENS
Champion de France Écoles de Rugby SEVENS
Championne de France Écoles de Rugby SEVENS
La formule sportive privilégiée est, pour chaque tournoi :
- 12 équipes réparties en 3 poules de 4 équipes
- Quart de finale, demi-finale, finales, et matchs de classement
NOUVEAU !
Pour sa première année, le championnat de France Écoles de rugby à 7 accueillera 4
équipes.
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
2. QUALIFICATION
Système de qualification
Il y a deux moyens de se qualifier pour le #SGSEVENS, par ordre de priorité :
- Via un des 3 Tournois nationaux (Lyon, La Rochelle, Toulon)
- Via la phase de qualification inter-ligues (cf. règlements communs page 4)
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10/14Tournois nationaux :
La CMN attribue en 2023 des quotas qualificatifs * pour les Finales du SG SEVENS
aux tournois nationaux suivants :
- LR 7s, à La Rochelle ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes masculines et
féminines.
o 2 quotas pour la catégorie JF Universitaires ;
o 2 quotas pour la catégorie JG Universitaires ;
o 2 quotas pour la catégorie JF Écoles ;
NOUVEAU !
o 1 quota pour la catégorie JG Écoles ;
- Ovalyonne SEVENS, à Lyon ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes
féminines.
o 2 quotas pour la catégorie JF Universitaires ;
o 2 quotas pour la catégorie JF Écoles ;
- TPM 7 U, à Toulon ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes masculines.
o 1 quota pour la catégorie JG Universitaires ;
* Ces quotas sont conditionnés à la présence d’un minimum de 3 équipes dans la
catégorie visée.
Diffusion des listes de qualifiés :
Phase 1 : À l’issue des tournois nationaux de qualification sera éditée une liste des
NOUVEAU !
premières AS qualifiées au #SGSEVENS
Phase 2 : À l’issue de la phase de qualification inter-ligues sera éditée la liste complète
des AS qualifiées
Phase 3 : Repêchage d’équipes jusqu’à J-1 mois avant le #SGSEVENS
Règles de participation
Composition d’équipes :
Une feuille de tournoi comporte au maximum 13 joueurs/joueuses.
Equipes de C.E.R.U :
Les ligues ayant un C.E.R.U (Centre d’Entraînement Rugby Universitaire labellisé FFR-
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
FFSU) sont tenues d’engager au moins une équipe dans les phases qualificatives.
Engagement final auprès de la Direction nationale pour le CFU :
En plus des démarches réalisées auprès de la Ligue organisatrice du CFU, chaque
équipe qualifiée doit s’engager auprès de la DN FFSU comme suit :
Envoi avant le 24/05/2023 à l’adresse rugby@sport-u.com la liste de son effectif
élargi (jusqu’à 25 joueurs.euses) : noms, prénoms, N° licences, cursus, photo, points
forts et faibles, trait de caractère (ex : généreux). La démarche détaillée sera précisée
ultérieurement.
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11/14RUGBY à 7 - IUT
Coupe de France des IUT
Lieu et dates à Définir
1. FORMULE SPORTIVE DE LA COUPE DE FRANCE
À l’issue de la Coupe de France, est attribué le titre de :
Vainqueurs de la Coupe de France IUT de Rugby à 7
Compétition ouverte aux seules équipes constituées de joueurs inscrits en IUT, qu’ils
disposent d’une A.S spécifique ou non (Université de rattachement) ; le Championnat
de France des IUT est ouvert uniquement aux équipes masculines. Aucune licence
individuelle ni extérieure n’est autorisée.
Formule sportive, règlement et phases qualificatives à préciser en fonction du
nombre d’équipes engagées.
2. QUALIFICATION
Engagement initial des équipes sur le site de la FFSU et signalement des équipes
« isolées » par les Ligues Régionales (propositions de rattachement).
Formule sportive et phases qualificatives à préciser en fonction du nombre
d’équipes engagées.
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022
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Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
12/14INTERNATIONAL
1. RENCONTRES INTERNATIONALES FRANCE U
Durant la saison 2022-2023, deux matchs internationaux, à XV, sont programmés pour
l’équipe de France Universitaire Masculine :
• France – Angleterre, fin avril/début mai 2023, en France (lieu à définir)
• Irlande – France, vendredi 10 février 2023, à Cork (IRE)
La procédure de candidature sera détaillée ultérieurement.
2. CHAMPIONNATS D’EUROPE UNIVERSITAIRES
L’EUSA organise un championnat d’Europe des AS de rugby SEVENS du 11 au 14
septembre 2023 à Lisbonne (POR).
Le chemin de sélection sera communiqué prochainement.
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13/14CONTACTS
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE
108 avenue de Fontainebleau – 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE
federation@sport-u.com / 01 58 68 22 75
www.sport-u.com
Directeur national adjoint – Jean-Philippe DOS PRAZERES
jpdosprazeres@sport-u.com
Chargée de missions SPORT – Aurélie SERRE
aserre@sport-u.com
Adresse spécifique Rugby : rugby@sport-u.com
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