RUGBY Règlement universitaire - Dispositions particulières Saison 2022-2023

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RUGBY Règlement universitaire - Dispositions particulières Saison 2022-2023
Version 1
                        Mise à jour du :
                         05/10/2022

RUGBY
Règlement universitaire
      Dispositions particulières
              Saison 2022-2023

            108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
 Tél : +33 1 58 68 22 75 – Fax : +33 1 46 58 12 73 – e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
RUGBY Règlement universitaire - Dispositions particulières Saison 2022-2023
Composition de la commission mixte nationale

Membres FF Rugby
   • DOUCET Alain (Vice-Président pôle Développement)
Ou son représentant MACHADO José (Membre du comité directeur) et/ou PUSSACQ
Jean-Luc (Membre pôle développement)
   • Olivier LIÈVREMONT (Directeur National)
Ou son représentant COSTA Francis (DTN Adjoint) et/ou CODRON Matthieu (Conseiller
Technique National) et/ou TRÉHARD Julien (Direction sportive)

Membres FF Sport U
   •      DOS PRAZERES Jean-Philippe (Directeur National Adjoint)
   •      BIZZOTTO Hervé (INSA Lyon)
   •      DESSACS Jean-Louis (INP Toulouse)
   •      LEROY Caroline (Université d’Artois)
   •      LAROUSSE Benoit (Université Paris Descartes)
   •      POUPLOT Nicolas (Université d’Orléans)

Invités
   •      CIGAGNA Albert (Manager des équipes de France U – Directeur régional Occitanie)
   •      FERRIÈRE Stéphane (Entraineur national universitaire - Université de Montpellier)
   •      LAROUSSE Benoît (Entraineur national universitaire - Université Paris Descartes)
   •      MOTTET Sylvain (Entraineur national universitaire - Université de Lorraine)

PRÉAMBULE :
Les meilleurs niveaux masculin et féminin s’organisent à travers une pratique de
compétitions à finalités nationales de rugby universitaire à XV, à X et à 7.

Toutes autres formes de pratiques et de compétitions de rugby universitaire, à vocation
académique, régionale ou inter-ligues, peuvent être organisées en dehors de toute
finalité nationale.
                                                                                                        DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

La pratique du rugby à 5, rugby mixte, sans choc et sans plaquage, (sur tous les terrains :
herbe, synthétique, gymnase), est à développer régionalement, dans le cadre de la lutte
contre la sédentarité, pour un rugby découverte, plaisir et santé.

Les tournois dits, « OVALE U » masculins et féminins sont exclusivement réservés à un
public débutant encadré, et à vocation académique, régionale ou de conférence, sans
délivrance de titre.

Vous trouverez les informations concernant les pratiques sans finalités nationales sur le
site Sport-U.com.

                          108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                         Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                        2/14
CHAMPIONNATS DE FRANCE
                      Tous ces championnats sont des championnats « Trophée SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ».

                                                                                          Dates                           Plateau inter-régional
    Compétitions                           Catégorie
                                                                                          Lieu                               De qualification

                                       JG – Universités                        08 et 09 mars 2023
 CFU Rugby à X                         JF - Universités                     A définir - Site de Bordeaux
                                                                                                                        Jeudi 15 décembre 2022

                                 JG – Écoles – Rugby à XV                     23 et 24 mars 2023                         3 jeudis possibles entre
         CFE                      JF – Écoles - Rugby à X                 A définir – Site d’Aix-Marseille               Le 9 et le 23 février 2023

                                      JG - Universitaires
   #SGSEVENS                          JF - Universitaires                        7 au 10 juin 2023                       3 jeudis possibles entre
      Rugby à 7                          JG – Écoles                                 Toulouse                            Le 13 et le 27 avril 2023
                                          JF - Écoles
Tournoi de qualification                                                        15 et 16 mars 2023
                                            JG et JF                                                                                      /
   La Rochelle 7’s                                                                  La Rochelle
Tournoi de qualification                                                    31 mars et 1er avril 2023
                                            JG et JF                                                                                      /
      TPM 7 U                                                                       Toulon
Tournoi de qualification                                                        05 et 06 avril 2023
                                                JF                                                                                        /
 Ovalyonne SEVENS                                                                      Lyon

CF IUT Rugby à 7                            IUT - JG
                                                                                        A définir
                                                                                                                                          /
   Sur Demi-terrain                                                                     A définir

                                             108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                                  Tél : +33 1 58 68 22 75 – Fax : +33 1 46 58 12 73 – e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
RÈGLEMENTS COMMUNS
                        À TOUTES LES FILIÈRES

                        QUALIFICATION INTER-LIGUES

                                              NOUVEAU !

   A partir de la saison 2022-2023, la qualification pour les championnats de France se
   feront comme décrit ci-dessous :

1. Engagement auprès de la DN
   > Via les ligues régionales avant
   - le 06 octobre 2022, pour le CFU Rugby à X et CFE
   - le 12 janvier 2022, pour le SG SEVENS.

   Les équipes engagées doivent obligatoirement être mobilisables jusqu’à J-1 mois
   avant le championnat de France, en cas de repêchage.

   Au-delà de ce délai, les AS déclarant forfait pourront être sanctionnées en application
   des textes généraux de la FFSU (cf. point 5.8 du règlement intérieur).

2. Découpage territorial inter-ligues par la CMN
   > Diffusion avant le 14 octobre 2022

   La CMN découpera la France en plusieurs territoires en prenant en compte les critères
   suivants sans ordre de préférence :
   - Facilité d’accès et éloignement géographique
   - Équité sportive
   - Zone de vacances scolaires
                                                                                                         DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

   Le découpage territorial et la répartition des quotas de qualification seront diffusés
   directement auprès des Ligues concernées, et mis à jour sur ce règlement.

   Les champions de France et vice-champions de France en titre permettent
   d’octroyer un quota supplémentaire à leur territoire inter-régional.

3. Qualifications

      1. Qualifications régionales

                         108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                          Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                         4/14
Les ligues sont libres de s’organiser en leur sein pour leur qualification régionale, en
     accord avec les homologues de leur inter-ligues.

        2. Qualifications inter-ligues
     La formule sportive du plateau de qualification inter-ligues doit respecter les
     contraintes suivantes :
     - Plateau de 4 équipes minimum
     - Date fixée par la CMN (cf. calendrier)
     - Le lieu (dans une des ligues concernées par l’inter-ligues) et modalités de la phase
       inter-ligue sont communiqués par les ligues organisatrices.

                                         Tableau récapitulatif

                                                                                Plateau inter-ligues
    Compétitions        Date CFU           Engagement
                                                                                 De qualification
                       08-09 mars
    CFU Rugby à X                            06/10/2022                    Jeudi 15 décembre 2022
                          2023

                       23-24 mars                                          3 jeudis possibles entre
        CFE                                  06/10/2022
                          2023                                             Le 9 et le 23 février 2023

                       7 au 10 juin                                           3 jeudis possibles entre
     #SGSEVENS                               12/01/2023
                          2023                                              Le 13 et le 27 avril 2023

                           COMPOSITION DES ÉQUIPES
     Catégorie Universitaire :

•    Il s’agit d’équipes d’A.S (Associations Sportives) affiliées à la FFSU, d’universités ou
     d’écoles.
                                                                                                           DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

•    Maximum 1 joueur/joueuse sous licence extérieure ou individuelle (cf. point 3.7 du
     règlement intérieur en cliquant ici) du même site de Ligue Régionale sur une feuille de
     match et de tournoi, sous réserve que leur A.S d’origine ne soit pas engagée dans le
     même niveau.

•    Possibilité d'engager plusieurs équipes mais à collectifs distincts (un joueur/joueuse
     ne peut pas être engagé sur les 2 équipes distinctes de la même AS, feuilles de matchs
     faisant foi) jusqu’au niveau inter-ligues inclus, mais seule une équipe d’AS peut se
     qualifier à la phase nationale.

                           108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                            Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                           5/14
Catégorie Écoles :

•    Il s’agit d’équipes d’A.S (Associations Sportives) affiliées à la FFSU, d’écoles
     exclusivement.
•    Possibilité d'engager plusieurs équipes mais à collectifs distincts (un joueur ne peut
     pas être engagé sur les 2 équipes distinctes de la même AS, feuilles de matchs faisant
     foi) jusqu’au niveau inter-ligues inclus, mais seule une équipe d’AS peut se qualifier au
     CFE.
•    Aucune licence extérieure ou individuelle n'est autorisée sur ce championnat.

                              RÈGLES DU JEU à X et à XV

     Les règles appliquées dans l’ensemble des formules sportives respectent les
     règlements suivants par ordre de priorité :

    1. Spécificité FFSU (défini dans les annexes Règles du jeu, sur Sport-U.com)
    2. Règlement sportif FFR, correspondant au championnat (défini par la section ci-
       dessous) : https://api.www.ffr.fr/wp-content/uploads/2021/09/regles-du-jeu-
       dispositions-specifiques-ffr-1.pdf
    3. Réglement commun World Rugby :
       https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR

                             Tableau – Règles d’arbitrage utilisées

                    Compétitions                                             Règlement FFR utilisé
                                                                                                            DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

              CFE Rugby à XV masculin                                                Catégorie C

               CFE Rugby à X féminin                                       Catégorie D « Rugby à X »

         CFU Rugby à X masculin et féminin                                 Catégorie D « Rugby à X »

                                      RÈGLES DU JEU à 7

                            108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                             Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                            6/14
Les règles appliquées dans l’ensemble des formules sportives respectent les
 règlements suivants par ordre de priorité :

4. Spécificité FFSU (défini dans les annexes Règles du jeu, sur Sport-U.com)
5. Règlement sportif FFR de rugby à 7 : https://api.www.ffr.fr/wp-
   content/uploads/2021/10/reglement-sportif-rugby-a-7-2021-2022.pdf
6. Règlement sportif World Rugby de rugby à 7 :
   https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR
7. Réglement commun World Rugby :
   https://live.laws.api.worldrugby.org/document/World_Rugby_Laws_2022_FR

                                        ARBITRAGE

 Le niveau d’arbitrage universitaire attendu pour les évènements rugby est défini
 comme suit :

              Compétitions

             Plateau régional                                    CUA 2 minimum

           Plateau inter-ligues                                  CUA 2 minimum

         Championnat de France                  CUA 3 minimum ou CUA 3 en formation

 Candidature
 Les arbitres (étudiant ou non) souhaitant arbitrer lors des Championnats de France
 Universitaire ou Ecole doivent renvoyer la fiche de candidature dûment rempli au
 pôle sport à Sirine IBRAHIM – sibrahim@sport-u.com.

                                            FORFAIT
                                                                                                       DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

 Les AS engagées dans un championnat sont considérées comme potentiellement
 qualifiables jusqu’à 1 mois avant le championnat de France. Avant ce délai, les
 équipes doivent rester mobilisées en cas de qualification ou repêchage. Après ce
 délai, les équipes éventuellement forfait pourront être sanctionnées selon les
 règlements généraux de la FFSU.

                       108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                        Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                       7/14
CF Écoles à XV et à X
                         Championnat de France Écoles de Rugby à XV masculin
                          Championnat de France Écoles de Rugby à X féminin

                                               23-24 mars 2023
                                         A définir (Site d’Aix-Marseille)

               1. FORMULE SPORTIVE DU CFE Féminin

            À l’issue du plateau final du championnat de France sera attribué le titre de :

                  Championne de France Écoles de rugby à X
NOUVEAU !

            6 équipes seront qualifiées.

            La formule sportive privilégiée est, dans chaque niveau :
               - 2 poules de 3 équipes
               - Demi-finales croisées entre équipes 1ères et 2èmes de chaque poule
               - Match de classement entre les deux 3èmes de poule

               2. FORMULE SPORTIVE DU CFE Masculin

            À l’issue du championnat de France, sont attribués les titres de :

                  Champion de France Écoles de rugby à XV masculin – N1
                  Champion de France Ecoles de rugby à XV masculin – N2

            8 équipes seront qualifiées.

            La formule sportive privilégiée est :
                                                                                                                  DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

               - Quart de finale - QF (1er jour)
               - Les 4 vainqueurs QF jouent le titre N1 lors des demi-finales N1
               - Les 4 perdants QF jouent le titre N2 lors des demi-finales N2
               - Tous les matchs de classements sont joués pour avoir un classement de 1 à 4
                  dans chaque niveau.

               3. QUALIFICATION
            La qualification se fera selon les règles communes (page 4).

                                  108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                                   Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                                  8/14
CF Universitaire à X
                            Championnats de France Universitaire de Rugby à X
                                          Féminin et Masculin

                                                08-09 mars 2022
                                        Lieu à Définir (Site de Bordeaux)

               1. FORMULE SPORTIVE DU CFU

            À l’issue du plateau final du championnat de France sont attribués les titres de :

                   Championne de France Universitaire de rugby à X – N1
                   Championne de France Universitaire de rugby à X – N2
                   Champion de France Universitaire de rugby à X – N1
                   Champion de France Universitaire de rugby à X – N2

NOUVEAU !   6 équipes seront qualifiés dans chaque championnat et chaque niveau.

            La formule sportive privilégiée est, dans chaque niveau :
               - 2 poules de 3 équipes
               - Demi-finales croisées entre équipes 1ères et 2èmes de chaque poule
               - Match de classement entre les deux 3èmes de poule

               2. QUALIFICATION

            La qualification se fera selon les règles communes (page 4).

            Les équipes s’engagent dans un niveau unique, la qualification en N1 et N2 se fait à
            l’issue du classement inter-ligues (cf. tableau des quotas sur le site sport-u.com à partir
            du 14/10/2022).
                                                                                                                   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

                                   108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                                    Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                                   9/14
CF Rugby à 7 - #SGSEVENS

                          Championnats de France de Rugby à 7 « SG SEVENS »

                                           (7 au 9 ou 8 au 10 juin 2023)
                                                    TOULOUSE

            La Société Générale, la FFR et la FFSU s’associent pour organiser en 2022 la 7ème
            édition du SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SEVENS.
            Contact : rugby@sport-u.com

               1. FORMULE SPORTIVE DU CF

            À l’issue du SG SEVENS sont attribués les titres de :

                  Championne de France Universitaire de Rugby SEVENS
                  Champion de France Universitaire de Rugby SEVENS
                  Champion de France Écoles de Rugby SEVENS
                  Championne de France Écoles de Rugby SEVENS

            La formule sportive privilégiée est, pour chaque tournoi :
                - 12 équipes réparties en 3 poules de 4 équipes
                - Quart de finale, demi-finale, finales, et matchs de classement

NOUVEAU !
            Pour sa première année, le championnat de France Écoles de rugby à 7 accueillera 4
            équipes.

                                                                                                                   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

               2. QUALIFICATION

                                              Système de qualification

            Il y a deux moyens de se qualifier pour le #SGSEVENS, par ordre de priorité :
                 - Via un des 3 Tournois nationaux (Lyon, La Rochelle, Toulon)
                 - Via la phase de qualification inter-ligues (cf. règlements communs page 4)

                                   108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                                    Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                                   10/14
Tournois nationaux :
            La CMN attribue en 2023 des quotas qualificatifs * pour les Finales du SG SEVENS
            aux tournois nationaux suivants :
               - LR 7s, à La Rochelle ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes masculines et
                  féminines.
                     o 2 quotas pour la catégorie JF Universitaires ;
                     o 2 quotas pour la catégorie JG Universitaires ;
                     o 2 quotas pour la catégorie JF Écoles ;
NOUVEAU !

                     o 1 quota pour la catégorie JG Écoles ;
               -   Ovalyonne SEVENS, à Lyon ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes
                   féminines.
                      o 2 quotas pour la catégorie JF Universitaires ;
                      o 2 quotas pour la catégorie JF Écoles ;
               -   TPM 7 U, à Toulon ; Tournoi de qualification (TQ) pour équipes masculines.
                     o 1 quota pour la catégorie JG Universitaires ;
            * Ces quotas sont conditionnés à la présence d’un minimum de 3 équipes dans la
            catégorie visée.

            Diffusion des listes de qualifiés :
            Phase 1 : À l’issue des tournois nationaux de qualification sera éditée une liste des
NOUVEAU !

            premières AS qualifiées au #SGSEVENS
            Phase 2 : À l’issue de la phase de qualification inter-ligues sera éditée la liste complète
            des AS qualifiées
            Phase 3 : Repêchage d’équipes jusqu’à J-1 mois avant le #SGSEVENS

                                               Règles de participation

            Composition d’équipes :
            Une feuille de tournoi comporte au maximum 13 joueurs/joueuses.

            Equipes de C.E.R.U :
            Les ligues ayant un C.E.R.U (Centre d’Entraînement Rugby Universitaire labellisé FFR-
                                                                                                                   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

            FFSU) sont tenues d’engager au moins une équipe dans les phases qualificatives.

            Engagement final auprès de la Direction nationale pour le CFU :
            En plus des démarches réalisées auprès de la Ligue organisatrice du CFU, chaque
            équipe qualifiée doit s’engager auprès de la DN FFSU comme suit :
            Envoi avant le 24/05/2023 à l’adresse rugby@sport-u.com la liste de son effectif
            élargi (jusqu’à 25 joueurs.euses) : noms, prénoms, N° licences, cursus, photo, points
            forts et faibles, trait de caractère (ex : généreux). La démarche détaillée sera précisée
            ultérieurement.

                                   108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                                    Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                                   11/14
RUGBY à 7 - IUT
                                 Coupe de France des IUT

                                    Lieu et dates à Définir

   1. FORMULE SPORTIVE DE LA COUPE DE FRANCE

À l’issue de la Coupe de France, est attribué le titre de :

                Vainqueurs de la Coupe de France IUT de Rugby à 7

Compétition ouverte aux seules équipes constituées de joueurs inscrits en IUT, qu’ils
disposent d’une A.S spécifique ou non (Université de rattachement) ; le Championnat
de France des IUT est ouvert uniquement aux équipes masculines. Aucune licence
individuelle ni extérieure n’est autorisée.

Formule sportive, règlement et phases qualificatives à préciser en fonction du
nombre d’équipes engagées.

   2. QUALIFICATION

Engagement initial des équipes sur le site de la FFSU et signalement des équipes
« isolées » par les Ligues Régionales (propositions de rattachement).
Formule sportive et phases qualificatives à préciser en fonction du nombre
d’équipes engagées.
                                                                                                       DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

                       108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                        Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                       12/14
INTERNATIONAL
   1. RENCONTRES INTERNATIONALES FRANCE U

Durant la saison 2022-2023, deux matchs internationaux, à XV, sont programmés pour
l’équipe de France Universitaire Masculine :

   •   France – Angleterre, fin avril/début mai 2023, en France (lieu à définir)
   •   Irlande – France, vendredi 10 février 2023, à Cork (IRE)

La procédure de candidature sera détaillée ultérieurement.

   2. CHAMPIONNATS D’EUROPE UNIVERSITAIRES

L’EUSA organise un championnat d’Europe des AS de rugby SEVENS du 11 au 14
septembre 2023 à Lisbonne (POR).

Le chemin de sélection sera communiqué prochainement.

                                                                                                       DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

                       108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                        Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                       13/14
CONTACTS
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE
108 avenue de Fontainebleau – 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE
federation@sport-u.com / 01 58 68 22 75
www.sport-u.com

Directeur national adjoint – Jean-Philippe DOS PRAZERES
jpdosprazeres@sport-u.com

Chargée de missions SPORT – Aurélie SERRE
aserre@sport-u.com

Adresse spécifique Rugby : rugby@sport-u.com

                                                                                                         DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – Rugby – Octobre 2022

                         108, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE Cedex France
                          Tél : +33 1 58 68 22 75 –– e-mail : federation@sport-u.com – www.sport-u.com
                                                                                                         14/14
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