Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR

 
Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Règlements Territoriaux
Seniors Masculins à XV

   Saison 2020/2021

                              Partenaires Officiels du Rugby Breton

  liguebretagnerugby.ffr.fr
Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

                                                                            Ligue Régionale Bretagne de Rugby
                                                                            33, rue de la Frébardière - 35135 CHANTEPIE
                                                                            ' 02 99 86 08 15 7 02 99 86 08 16
                                                                            * : ligue@bretagnerugby.fr : : https://liguebretagne.ffr.fr

   Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV
                Saison 2020/2021
                                                      Édition du 27 août 2020

Sommaire
PREMIÈRE PARTIE - Règles Générales                                       ..................................................................................................... Page 2

DEUXIÈME PARTIE - Championnats Territoriaux                                                   ............................................................................... Page 7

       Chapitre I - Championnats du Groupe A
            Championnats Honneur et Réserves Honneur ........................................................................... Page 7
            Championnat Promotion Honneur ................................................................................................ Page 10
       Chapitre II - Championnats du Groupe B
            Championnats de 1ère et 2ème Séries ............................................................................................. Page 13
       Chapitre III - Championnats du Groupe C
            Championnats de 3ème et 4ème Séries ........................................................................................... Page 16

ANNEXES        .................................................................................................................................................................. Page 19

       Annexe 1 - Calendrier Général 2020/2021 Compétitions masculines Seniors à XV
       Annexe 2 - Formulaire de demande de modification d'une rencontre
                   officielle 2020/2021 gérée par la Ligue Bretagne
       Annexe 3 - Nombre d’associations par Ligue Régionale accédant directement de la
                  division Honneur à la 3ème Division Fédérale pour la saison 2021/2022
       Annexe 4 - Nombre d’associations qualifiées par Ligue Régionale en championnats
                  de France saison 2020/2021
       Annexe 5 - Calendriers 2020/2021 des compétitions territoriales de la Ligue Bretagne
               Groupe A : Honneur et Réserves Honneur - Promotion Honneur
               Groupe B : 1ère et 2ème Séries
               Groupe C : 3ème et 4ème Séries

Note d’informations aux clubs :
A l’issue de la saison 2019/2020, les équipes seniors à XV territoriales ont toutes été classées au regard de leurs résultats dans chacune
des compétitions de la Ligue. Puis, la Commission Régionale des Épreuves s’est réunie et a établi des propositions de championnats
territoriaux à XV et des recommandations pour les futurs règlements associés. Consécutivement, les clubs de la Ligue ont été
destinataires en mai 2020 d’un questionnaire en ligne les consultant sur ces propositions. D’autre part, les renoncements aux droits acquis
sportifs, les projets de création d’équipes ainsi que les collectifs constitués en rassemblement ont également été pris en compte dans
l’organisation prévisionnelle des compétitions 2020/2021. Fort de toutes ces informations, le Comité Directeur de la Ligue a entériné le
schéma d’organisation des compétitions territoriales 2020/2021 ainsi que des évolutions réglementaires à l’occasion de sa réunion du
25 juin 2020 à Plérin. Ce schéma d’organisation des compétitions territoriales 2020/2021 a par ailleurs été validé par la Fédération.
A l’issue de cette démarche, les clubs ont été destinataires début juillet 2020 de leur fiche d’engagement en championnat
territorial 2020/2021. Selon les retours enregistrés la synthèse de ces engagements a pu être finalisée fin juillet 2020.

D’autre part, les présents règlements territoriaux seniors à XV ont été approuvés par le Comité Directeur de la Ligue Régionale Bretagne
de Rugby à l’occasion d’une consultation en ligne achevée le 14 août 2020.

Enfin, les présents règlements territoriaux seniors à XV 2020/2021 ont été validés par la Commission des Épreuves Fédérales selon la version
finalisée le 27 août 2020 ; les observations et recommandations de cette instance ayant été intégrées à la présente version dudit
document.

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Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

PREMIÈRE PARTIE - Règles Générales
Article 1 - ATTRIBUTIONS ET COMPÉTENCES DE LA COMMISSION DES ÉPREUVES RÉGIONALES
1. Constitution des poules et des calendriers des championnats territoriaux masculins à XV et de la Coupe
   de Bretagne à XV
2. Détermination des dates et heures des rencontres
3. Gestion des reports de match
4. Enregistrement des résultats
5. Établissement des classements
6. Qualifications aux phases finales
7. Accessions et relégations

Article 2 - APPLICATION AUX COMPÉTITIONS TERRITORIALES SENIORS MASCULINS À XV DE LA
LIGUE RÉGIONALE BRETAGNE DE RUGBY DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA FÉDÉRATION
FRANÇAISE DE RUGBY
Les épreuves territoriales sont régies par les Règlements Généraux de la FFR en vigueur avec en particulier
les dispositions suivantes :
1. Les calendriers des championnats territoriaux sont parus par le biais des Avis d’Informations de la Ligue
   Régionale Bretagne de Rugby et sur le site Internet de la Ligue à l’adresse suivante :
   https://liguebretagne.ffr.fr. Ils sont également disponibles sur l’application Oval-e de la Fédération
   (rubrique compétitions Ü Structure Organisatrice : Bretagne).
    Le calendrier général 2020/2021 des compétitions masculines seniors à XV est présenté par le biais de
    l’annexe 1 des présents règlements.
2. Dates et horaires des rencontres territoriales
   § Les rencontres des équipes premières seniors se jouent obligatoirement le dimanche à 15h.
   § Les rencontres des équipes « réserves » seniors se jouent obligatoirement en lever de rideau des
      équipes premières le dimanche à 13h15.
   § Dans l’hypothèse de la tenue sur un même site de deux rencontres territoriales seniors d’un même
      club (équipes I et II), la rencontre de l’équipe II se jouera obligatoirement en lever de rideau de celle
      de l’équipe I le dimanche à 13h15.
   § De même, dans l’hypothèse de la tenue sur un même site de plusieurs rencontres d’un même club
      ou de plusieurs clubs, le ou les matchs de séries territoriales seront jouer en lever de rideau du ou des
      matchs de division fédérale (compétition masculine ou féminine).
3. Modifications du calendrier officiel
   Pour les demandes de modifications d’horaire, d’avancement de la date d’un match ou sa
   permutation : application de l’article 312 des Règlements Généraux de la FFR. Ainsi, toute demande de
   modification, devra être formulée obligatoirement par écrit (courriel) au moins 10 jours à 15 jours (selon
   le type de demande) avant la date de la rencontre par les DEUX associations au secrétariat de la Ligue
   de Bretagne (epreuves@bretagnerugby.fr) et ce par le biais du formulaire de la Ligue présenté en
   annexe 2 des présents règlements et également disponible sur son site internet par le biais du lien ci-
   après : https://liguebretagne.ffr.fr/gerer-club/gestion-des-competitions/documents-utiles
    Pour les demandes de reports de match : application de l’article 313 des Règlements Généraux
    de la FFR. La décision du report appartient à la Commission des Épreuves. Tout match reporté se jouera
    obligatoirement à la première date de repli disponible au calendrier du championnat.
4. Matchs amicaux, matchs de préparation officiels, rencontres de rugby loisir : Conformément aux
   règlements Généraux de la FFR, seul(e)s les joueur(se)s, dirigeant(e)s et arbitres actif(ve)s titulaires d’une
   licence de la saison 2020/2021 peuvent prendre part à ces rencontres qui auront été préalablement
   autorisées par la Ligue Régionale Bretagne de Rugby.
    Toute demande de match amical, de match de préparation officiel ou de rencontre loisir doit être
    adressée par écrit, par le biais du formulaire de demande de la Ligue de Bretagne prévu à cet effet
    (disponible sur le site Internet de la Ligue ou sur simple demande auprès du secrétariat de la Ligue), au
    secrétariat de la Ligue 15 jours avant la date prévue de la rencontre.

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Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

    Une fois autorisées, ces rencontres seront dirigées par un arbitre officiellement désigné. A défaut, il sera
    fait application des dispositions de l’article 442-9 des Règlements Généraux de la FFR. Une feuille de
    match sera obligatoirement rédigée et transmise au secrétariat de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby
    dans les 48h qui suivent la tenue de la rencontre.
5. Arbitrage
   La Ligue Régionale Bretagne de Rugby procède à la désignation des arbitres des rencontres territoriales.
   Ces désignations sont accessibles depuis l’espace Oval-e de chaque club.
    Absence d’arbitre officiel : application de l’article 442-9 des Règlements Généraux de la FFR.
    Dans le cas d’une rencontre qui ne serait pas dirigée par un arbitre officiel, la personne qui aura arbitrée
    devra impérativement faire parvenir la feuille de match au secrétariat de la Ligue Régionale Bretagne de
    Rugby dans les 48 heures qui suivent la tenue de ladite rencontre.
6. Feuille de match
   Par le biais de l’application en ligne dédiée de la Fédération et intitulée « Feuille De Match
   Dématérialisée » (FDMD), les feuilles de match numériques seront préparées en amont des rencontres.
    L’application FDMD est accessible depuis l’adresse URL suivante : https://fdm.ffr.fr
    Une présentation de la FDMD est proposée sur le site internet de la Ligue par le biais du lien ci-après :
    https://liguebretagne.ffr.fr/gerer-club/gestion-des-competitions/fdmd
    Le jour d’une rencontre, les dirigeants des deux clubs ainsi que le ou les officiels de match sont invités à
    se retrouver au moins 1 heure 30 minutes avant le coup d’envoi du match afin de satisfaire aux
    démarches administratives en lien avec la FDMD. Pour la tenue de la table de marque, il sera possible
    de recourir, avec un smartphone, à l’application dédiée de la Fédération intitulée « Jour de Match »
    (JDM). A l’issue de la rencontre, les dirigeants des deux clubs ainsi que le ou les officiels de match sont
    tenus de compléter la FDMD ; l’arbitre clôturant ladite rencontre afin d’assurer la transmission
    automatique et électronique des résultats et rapports officiels.
    En cas de dysfonctionnement de l’application FDMD ou de support matériel défectueux (ordinateur ou
    tablette) pour sa bonne utilisation, une feuille de match et une feuille de mouvement seront
    exceptionnellement rédigées sur support physique selon les modèles types disponibles notamment depuis
    le site internet de la Ligue par le biais du lien ci-après :
    https://liguebretagne.ffr.fr/gerer-club/gestion-des-competitions/documents-utiles
    Elles seront transmises par l’arbitre au secrétariat de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby dans les 48h
    qui suivent la tenue de la rencontre qu’il a dirigé. Il adressera ses documents préférentiellement par voie
    électronique à l’adresse suivante : epreuves@bretagnerugby.fr sous forme de documents numérisés,
    scannés et à défaut par voie postale (Ligue Régionale Bretagne de Rugby : 33, rue de la Frébardière -
    35135 CHANTEPIE).
    Il est rappelé que l’utilisation de la FDMD reste prioritaire pour toutes les rencontres des compétitions de
    rugby à XV.
7. Forfaits : Application de l’article 342 des Règlements Généraux de la FFR.
     Obligations de l’équipe responsable du forfait :
     Dans le cas d’un forfait déclaré à l’avance, l’équipe à l’initiative du forfait devra faire parvenir à son
     adversaire ainsi qu’au secrétariat de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby un document (transmis par
     courriel : epreuves@bretagnerugby.fr) indiquant clairement ses intentions de déclarer forfait et ce,
     48 heures avant l’heure du coup d’envoi du match.
     Obligations de l’équipe non responsable du forfait
     Dans le cadre d’un forfait non déclaré à l’avance (moins de 48 heures avant l’heure du coup d’envoi
     pour le match considéré), l’équipe non responsable du forfait a l’obligation d’établir dans les conditions
     habituelles une feuille de match avec l’application FDMD et de l’adresser le jour de la rencontre au
     secrétariat de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby. Cette feuille de match devra être complétée de
     tous les éléments nécessaires à son exploitation. La feuille de match devra être signée par le dirigeant
     rédacteur.
8. Principes de classement : Application de l’article 341 et 342 des Règlements Généraux de la FFR.
   Les classements sont effectués après validation des feuilles de matchs par la Ligue.
9. Établissement du classement lorsque deux ou plusieurs équipes sont à égalité : Application de l’article
   343 des Règlements Généraux de la FFR.

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Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

10. Match nul en match éliminatoire : Application des articles 454 et 455 des Règlements Généraux de la FFR.
11. Sanctions financières : Application des articles des Règlements Généraux de la FFR en vigueur traitant de
    ce sujet et applicables aux séries territoriales.
12. Aides fédérales aux associations pour les compétitions territoriales : Application de l’article 642 des
    Règlements Généraux de la FFR.

Article 3 - ORGANISATION GÉNÉRALE DES CHAMPIONNATS TERRITORIAUX SENIORS à XV
Pour la saison 2020/2021, en application de l’article 331 des Règlements Généraux de la FFR, les équipes
premières des associations sont réparties en 3 groupes :
       Groupe A : Honneur et Réserves Honneur - 8 associations invitées
                  Promotion Honneur - 9 associations invitées
       Groupe B : 1ère Série et 2ème Série - 12 associations invitées
       Groupe C : 3ème Série et 4ème Série - 12 associations invitées
Équipe engagée en rassemblement : selon les nouvelles dispositions de l’article 218 des règlements généraux
de la FFR, les équipes engagées en rassemblement (Rst) devront déposer auprès de la Ligue leur formulaire
d’engagement ainsi que leur convention. Les documents type de la Fédération utiles pour la gestion
administrative des équipes engagées en rassemblement sont disponibles sur le site internet de la Ligue par le
biais du lien ci-après : https://liguebretagne.ffr.fr/gerer-club/gestion-des-competitions/documents-utiles
Finales Régionales : Les finales régionales « Société Générale » des compétitions territoriales seniors masculins
à XV de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby sont programmées le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
Il est précisé qu’en cas d’annulation des phases finales territoriales, l’attribution du titre de champion de
Bretagne sera octroyée aux équipes classées premières de la phase qualificative de leur niveau au moment
de l’arrêt des compétitions.
Enfin, selon la décision du Comité Directeur de la Ligue à l’occasion de sa réunion du 25 juin 2020 à Plérin,
les équipes III des clubs de divisions fédérales ne seront pas invitées à prendre part aux championnats
territoriaux 2021/2022.

Article 4 - FRAIS D’ENGAGEMENT
Pour chaque équipe senior à XV engagée dans un championnat territorial, les associations concernées
s’acquitteront des frais d’engagement auprès de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby dont le montant est
fixé à 315€/équipe au titre de la saison 2020/2021 selon l’article 43 du règlement financier de la Ligue
Régionale Bretagne de Rugby.

Article 5 - GESTION DES COMPÉTITIONS TERRITORIALES
Les organismes disciplinaires fonctionnent selon les principes établis par les Règlements Généraux FFR.
Les gestions sportives et disciplinaires seront assurées pour la saison 2020/2021 par les Commissions ad hoc de
la Ligue Régionale Bretagne de Rugby.

Article 6 - FRAIS D’ARBITRAGE
Les associations de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby règlent leurs frais d’arbitrage directement auprès
des arbitres officiellement désignés.
Les arbitres sont défrayés suivant le tarif et les règles en vigueur appliquées au sein de la Ligue Régionale
Bretagne de Rugby.
Lorsqu’un arbitre se déplace inutilement alors que le match ne peut avoir lieu, le club responsable sera
sanctionné d’une amende de 100€ fixée par la Ligue Bretagne (à moins de pouvoir justifier, document à
l’appui, de sa bonne foi). Deux cas de figure :
-   forfait : le club responsable du forfait doit prévenir impérativement l’arbitre pour éviter son déplacement.
-   intempéries : le club dont le terrain est interdit doit prévenir impérativement l’arbitre.

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Règlements Territoriaux Seniors Masculins à XV Saison 2020/2021 - Partenaires Officiels du Rugby Breton - FFR
Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Article 7 - REPRÉSENTANTS FÉDÉRAUX
Dans le cadre de la politique fédérale relative à la gestion des compétitions, la Ligue Bretagne procédera à
la désignation de représentants fédéraux pour les rencontres territoriales.
Sur proposition des Commissions Régaliennes, la Ligue Bretagne désignera un représentant fédéral :
§ À la suite d’incidents, et suivant les responsabilités, pour le match suivant ou pour plusieurs matchs, suivant
    la décision de la Commission concernée Ü frais à la charge de l’(des) association(s) sanctionnée(s).
§   Dès qu’une équipe sera pénalisée de plus de 15 semaines de suspension, un représentant fédéral sera
    désigné pour 3 matchs de cette équipe Ü frais à la charge de l’association concernée.
    Pour chaque tranche de 15 semaines de sanctions supplémentaires (les jours de suspension sont cumulés
    sur les différentes phases du championnat), un représentant fédéral sera désigné pour 3 matchs Ü frais
    à la charge de l’association concernée.
    Remarque : Les journées de suspension consécutives à des avertissements répétés (trois cartons jaunes)
    ne seront pas prises en compte.
La Ligue Bretagne désignera un représentant fédéral à la demande de l’une ou de l’autre des équipes en
présence Ü frais à la charge de l’association demanderesse.
Frais des représentants fédéraux
Les associations règleront les frais des représentants fédéraux selon les dispositions de l’article 53 du règlement
financier 2020/2021 de la Ligue Régionale (note : selon le même principe général que celui observé pour le
règlement des frais des arbitres).

Article 8 - ACCESSIONS ET RELÉGATIONS
D’un point de vue général, les accessions et relégations des associations des championnats de séries
territoriales sont conditionnées aux accessions et relégations des clubs de Fédérale 3.
Il est précisé que, selon la décision du Comité Directeur de la FFR à l’occasion de sa réunion du 15 mai 2020,
la Ligue Régionale Bretagne de Rugby bénéficiera, à l’issue de la saison 2020/2021, d’une place d’accession
directe du championnat Honneur au championnat de 3ème Division Fédérale 2021/2022 (annexe 3).
D’autre part, l’association terminant à la première place de la phase qualificative d’un championnat
territorial se voit proposer pour la saison suivante l’accession au championnat de niveau supérieur. De la
même façon, l’association terminant à la dernière place de la phase préliminaire ou qualificative d’un
championnat territorial se voit reléguée pour la saison suivante dans le championnat de niveau inférieur.
Enfin, la Commission des Épreuves Régionales se réserve le droit d’adapter, la saison suivante, le nombre
d’équipes dans les différents groupes suivant le nombre d’engagements et de renoncements aux droits
acquis des associations, et suivant toutes modifications concernant les formes de championnats retenues.

Article 9 - QUALIFICATIONS POUR LES CHAMPIONNATS DE FRANCE
Si les conditions et obligations prévues pour la participation à un championnat territorial ou interterritorial ne
sont pas remplies par une association selon les dispositions arrêtées par les Règlements Généraux de la FFR
et les Règlements Territoriaux de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, cette association ne pourra pas
prétendre à disputer les phases finales du Championnat de France. Dans ce cas, elle sera remplacée par
l’association classée immédiatement après elle à l’issue de la phase qualificative, dans la mesure où cette
dernière répond à ces mêmes conditions.
Remarque : Avant le début de la saison sportive, chaque club reçoit son formulaire officiel d’engagement
de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby rappelant les conditions et obligations de participation
aux championnats territoriaux des Groupes « A », « B » et « C ». Ainsi, pour pouvoir participer aux compétitions
territoriales, les clubs concernés devront avoir retourné cet imprimé au secrétariat de la Ligue pour le
22 juillet 2020. Ce dernier devra être revêtu de la signature du Président et du cachet de l’association.
Aucune dérogation ne sera accordée, sauf pour les nouvelles associations qui seront dispensées de
l’obligation « École de Rugby » à condition qu’elles évoluent en 3ème/4ème série pendant les deux années
suivant leur création.
Par ailleurs, il est souligné que, selon la décision du Comité Directeur de la FFR à l’occasion de sa réunion du
15 mai 2020, la Ligue Régionale Bretagne de Rugby bénéficiera au cours de la saison 2020/2021 d’une place
qualificative pour chacune des phases finales nationales de séries territoriales (annexe 4).

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Article 10 - RENONCEMENT AUX DROITS ACQUIS
En référence à l’article 323 des règlements généraux de la Fédération, tout club pouvant accéder à la
division supérieure et refusant d’y participer ne pourra prétendre à disputer les phases finales des
championnats de France la saison suivante.

Article 11 - COUPE DE BRETAGNE SENIORS MASCULINS À XV 2020/2021
La formule sportive de la Coupe de Bretagne seniors masculins à XV sera établie selon les engagements
enregistrés courant jusqu’au 15 septembre 2020. Un règlement spécifique sera rédigé et transmis aux clubs
participants.

Article 12 - MESURES NON PRÉVUES
Le Comité Directeur de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby pourra prendre toute décision qu’il jugera
conforme à l’intérêt général du rugby, sur toutes les questions sportives qui seront soumises à son examen et
qui ne se trouveraient pas expressément résolues par les Commissions ad hoc, ou résolues dans le présent
règlement ou dans les Règlements Généraux de la FFR en vigueur.
En cas d’urgence, la Commission des Règlements est qualifiée en la matière et rend compte au Comité
Directeur de la Ligue Régionale Bretagne de Rugby.

Article 13 - DURÉE DU PRÉSENT RÈGLEMENT
Le présent règlement est applicable jusqu’à la fin de la saison sportive 2020/2021.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

DEUXIÈME PARTIE - Championnats Territoriaux
Chapitre I - Championnats du Groupe A
I-1 Championnats Honneur et Réserves Honneur
Article 20 - FORME DE CHAMPIONNAT ET PRINCIPES GÉNÉRAUX

20.1. Présentation des associations invitées aux championnats Honneur et Réserves Honneur
8 associations ou rassemblement d’associations bretonnes qui sont invitées à participer, selon une poule unique,
aux championnats Honneur et Réserves Honneur en fonction de leur classement obtenu à l’issue de la
saison 2019/2020.

Ces 8 associations ou rassemblement d’associations sont :
   Composition de la poule Honneur et Réserves Honneur
   Rugby Club Quimpérois
   Rugby Olympic Clubs Bruzois
   Rst Grandchamp Rugby Club - Rugby Club Pays d’Elven
   Brest Université Club Rugby
   Dinan Rugby
   Rugby Lanester Locunel
   Aurore Rugby Club Vitré
   Bain de Bretagne Rugby

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

20.2. Les différentes phases du championnat territorial
Les championnats territoriaux Honneur et Réserves Honneur 2020/2021 se déroulent en deux phases
successives. La phase qualificative territoriale débute le dimanche 27 septembre 2020 et se joue en matchs
aller et retour, soit 14 journées et 14 matchs par équipe pour cette phase. Elle sera suivie par une phase finale
territoriale (1/2 finales et finale).
Les calendriers des championnats Honneur et Réserves Honneur 2020/2021 sont présentés en annexe 5 des
présents règlements.

20.3. Qualifications spécifiques et limitatives
Pour être autorisé(e) à participer à une rencontre de phase finale territoriale (1/2 finales et finale) avec
l’équipe réserve honneur, un joueur ne doit pas avoir été inscrit sur plus de la moitié des rencontres disputées
au cours de la phase qualificative avec l’équipe première honneur ; soit par exemple un maximum de
7 feuilles de matchs pour une phase qualificative comportant 14 rencontres disputées.
Toutefois, si au cours d’un même week-end, une association en phase finale territoriale a ses deux équipes
qualifiées, les limitations relatives au nombre de match ne s’appliquent pas.

Article 21 - RÈGLES DE JEU
Pour les équipes de séries territoriales (premières et réserves y compris), conformément à l’article 320.1 des
règlements généraux de la FFR 2020/2021, le jeu se déroulera selon les règles de la Catégorie C.

Article 22 - CALCUL DES POINTS
Le calcul des « points terrain » s’effectuera selon les dispositions arrêtées par l’article 341-1.1 des règlements
généraux de la FFR 2020/2021 comprenant notamment des points de « bonus ».

Article 23 - OBLIGATIONS
Selon l’article 350 des règlements généraux de la FFR 2020/2021, obligation est faite à chaque association :
    §    De disposer d’une école de rugby comprenant au moins 22 licencié(e)s au plus tard le 31 janvier de
         la saison en cours.
    §    De disposer d’une équipe association ou rassemblement de « moins de 16 ans » à XV ou de « moins
         de 19 ans » à XV.
    §    De disposer d’une équipe réserve senior à XV.

Selon la charte de l’arbitrage de la FFR 2020/2021, obligation est faite à chaque association :
    §    De disposer d’1 arbitre en activité.

Article 24 - ACCESSION À LA 3ème DIVISION FÉDÉRALE
L’association classée première à l’issue de la phase qualificative territoriale accédera directement à la
3ème Division Fédérale. En cas de renoncement aux droits sportifs acquis de cette association, la Ligue
Régionale Bretagne de Rugby désignera l’association appelée à la remplacer.

Article 25 - CHAMPIONNAT DE FRANCE HONNEUR, TITRE TERRITORIAL
25.1. Participation au Championnat de France Honneur
Pour la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, selon la publication de la Fédération (annexe 4), une association
sera qualifiée pour prendre part au Championnat de France Honneur. Ainsi, l’association bretonne
participante à la phase finale du Championnat de France Honneur, si elle respecte ses obligations sportives,
sera la première du classement arrêté à l’issue de la phase qualificative territoriale.
Dans l’hypothèse où l’équipe classée à la première place à l’issue de la phase qualificative territoriale ne
respecte pas ses obligations sportives, elle sera remplacée par l’équipe la mieux classée à l’issue de ladite
phase qualificative respectant ses obligations sportives.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

25.2. Attribution du Titre Territorial Honneur
Les équipes classées 1ère, 2ème, 3ème et 4ème à l’issue de la phase qualificative du championnat Honneur seront
qualifiées pour les demi-finales régionales Honneur qui se disputeront le dimanche 25 avril 2021 selon le
schéma suivant :
       Match A : équipe classée n°1 contre équipe classée n°4
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
       Match B : équipe classée n°2 contre équipe classée n°3
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
Les vainqueurs des matchs A et B seront qualifiés pour la finale régionale Honneur qui se disputera
le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
L’association vainqueur de la finale sera déclarée Championne de Bretagne Honneur.

Article 26 - CHAMPIONNAT DE FRANCE RÉSERVES HONNEUR, TITRE TERRITORIAL
26.1 - Participation au Championnat de France Réserves Honneur
Pour la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, selon la publication de la Fédération (annexe 4), une association
sera qualifiée pour prendre part au Championnat de France Réserves Honneur. Ainsi, l’association bretonne
participante à la phase finale du Championnat de France Réserves Honneur, sera l’association classée
première à l’issue de la phase qualificative territoriale.
26.2 - Attribution du Titre Territorial Réserves Honneur
Les équipes classées 1ère, 2ème, 3ème et 4ème à l’issue de la phase qualificative du championnat Réserves
Honneur seront qualifiées pour les demi-finales régionales Réserves Honneur qui se disputeront le dimanche
25 avril 2021 selon le schéma suivant :
       Match A : équipe classée n°1 contre équipe classée n°4
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
       Match B : équipe classée n°2 contre équipe classée n°3
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
Les vainqueurs des matchs A et B seront qualifiés pour la finale régionale Réserves Honneur qui se disputera
le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
L’association vainqueur de la finale sera déclarée Championne de Bretagne Réserves Honneur.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

I-2 Championnat Promotion Honneur
Article 30 - FORME DE CHAMPIONNAT ET PRINCIPES GÉNÉRAUX

30.1. Présentation des associations invitées au championnat Promotion Honneur
9 associations ou rassemblement d’associations bretonnes qui sont invitées à participer, selon une poule unique,
au Championnat Promotion Honneur en fonction de leur classement obtenu à l’issue de la saison 2019/2020.

Ces 9 associations ou rassemblement d’associations sont :
   Composition de la poule Promotion Honneur
   Rugby Club Saint-Brieuc
   Rennes EC Rugby III
   Rugby Club Brocéliande Oust Sérent
   Rst Rugby Club Pays Muzillacais - Rhuys Rugby Club
   Rugby Club Landivisien I
   Rugby Lannion Perros I
   Rugby Club Concarnois
   Rugby Kreiz Treger
   Rugby Club Iroise Saint-Renan I

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

30.2. Les différentes phases du championnat territorial
Le championnat territorial Promotion Honneur 2020/2021 se déroule en deux phases successives. La phase
qualificative territoriale débute le dimanche 27 septembre 2020 et se joue en matchs aller et retour, soit
18 journées et 16 matchs par équipe pour cette phase. Elle sera suivie par une phase finale territoriale
(1/2 finales et finale) et d’un match de barrage.
Le calendrier du championnat de Promotion Honneur 2020/2021 est présenté en annexe 5 des présents
règlements.

30.3. Dispositions spéciales de la Ligue Bretagne relatives à toutes associations engageant une
équipe III en championnat Promotion Honneur
-   Une équipe III ne pourra pas prétendre être qualifiée pour la phase finale du Championnat de France
    de Promotion Honneur.
-   Une équipe III pourra prétendre être championne de Bretagne de Promotion Honneur.
-   Les joueurs d’une équipe III ne peuvent pas participer à deux rencontres de leurs associations au cours
    d’une même période de 72 heures (article 230-2 des Règlements Généraux de la FFR 2020/2021).
-   Pour être autorisé à participer à une rencontre en Promotion Honneur, un joueur d’une équipe III ne devra
    pas avoir participé, même comme remplaçant provisoire, à plus de 4 matchs (toutes phases confondues)
    d’une équipe senior de son association d’un niveau supérieur.

Article 31 - RÈGLES DE JEU
Pour les équipes de séries territoriales, conformément à l’article 320.1 des règlements généraux de la FFR
2020/2021, le jeu se déroulera selon les règles de la Catégorie C.

Article 32 - CALCUL DES POINTS
Le calcul des « points terrain » s’effectuera selon les dispositions arrêtées par l’article 341-1.1 des règlements
généraux de la FFR 2020/2021 comprenant notamment des points de « bonus ».

Article 33 - OBLIGATIONS
Selon l’article 350 des règlements généraux de la FFR 2020/2021, obligation est faite à chaque association :
    §    De disposer d’au moins 22 licencié(e)s au plus tard le 31 janvier de la saison en cours, répartis sur les
         classes d’âges « École de Rugby » à « moins de 16 ans ».

Selon la charte de l’arbitrage de la FFR 2020/2021, obligation est faite à chaque association :
    §    De disposer d’1 arbitre en activité.

Article 34 - ACCESSION AU CHAMPIONNAT HONNEUR
L’association classée première à l’issue de la phase qualificative accédera au Championnat Honneur.
En cas de renoncement aux droits sportifs acquis de cette association, la Ligue Régionale Bretagne de Rugby
désignera l’association appelée à la remplacer.
Il est rappelé aux associations pouvant être concernées par une accession au Championnat Honneur
qu’elles devront être en capacité de pouvoir répondre aux obligations sportives et aux conditions de
participation de ce championnat.

Article 35 - CHAMPIONNAT DE FRANCE PROMOTION HONNEUR, TITRE TERRITORIAL

35.1. Participation au Championnat de France Promotion Honneur
Pour la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, selon la publication de la Fédération (annexe 4), une association
sera qualifiée pour prendre part au Championnat de France Promotion Honneur. Ainsi, l’association bretonne
participante à la phase finale du Championnat de France Promotion Honneur, si elle respecte ses obligations
sportives, sera la première du classement arrêté à l’issue de la phase qualificative territoriale.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Dans l’hypothèse où l’équipe classée à la première place à l’issue de la phase qualificative territoriale ne
respecte pas ses obligations sportives ou si elle est concernée par les dispositions susvisées à l’article 30.3, elle
sera remplacée par l’équipe la mieux classée à l’issue de ladite phase qualificative respectant ses obligations
sportives et n’étant pas concernée par les dispositions susvisées à l’article 30.3.

35.2. Attribution du Titre Territorial Promotion Honneur
Les équipes classées 1ère, 2ème, 3ème et 4ème à l’issue de la phase qualificative du championnat Promotion
Honneur seront qualifiées pour les demi-finales régionales Promotion Honneur qui se disputeront le dimanche
2 mai 2021 selon le schéma suivant :
       Match A : équipe classée n°1 contre équipe classée n°4
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
       Match B : équipe classée n°2 contre équipe classée n°3
                 Ä la rencontre se déroule sur le terrain de l’équipe la mieux classée.
Les vainqueurs des matchs A et B seront qualifiés pour la finale régionale Promotion Honneur qui se disputera
le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
L’association vainqueur de la finale sera déclarée Championne de Bretagne Promotion Honneur.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Chapitre II - Championnats du Groupe B
Championnats 1ers et 2ème Série
Article 40 - FORME DE CHAMPIONNAT ET PRINCIPES GÉNÉRAUX

40.1 Présentation des associations invitées aux championnats du Groupe B
Le Groupe B regroupe 12 associations bretonnes invitées à participer aux championnats territoriaux de 1ère et
2ème Série en fonction de leur classement obtenu à l’issue de la saison 2019/2020.
Ces 12 associations, réparties selon 2 poules de 6 équipes (pour la phase initiale de brassage) au regard de critères
sportifs (classement obtenu à l’issue de la saison 2019/2020), géographiques et réglementaires, sont :
   Composition de la poule 1 - 1ère et 2ème Série                Composition de la poule 2 - 1ère et 2ème Série
   Rugby Club Carhaix                                            Amicale Laïque Melesse Rugby I
   Rugby Union Pays de Lorient                                   Racing Club Matignon
   Paimpol Armor Rugby Club                                      Rugby Club Redonnais
   Rugby Football Club Kastellin                                 Saint-Père Rugby Club
   Douarnenez Rugby Athletic Club                                Union Sportive Acignolaise Rugby
   Union Rugbystique de Landerneau                               XV de l’Ic

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

40.2. Les différentes phases des championnats territoriaux du Groupe B
Les championnats territoriaux du Groupe B de 1ère et 2ème Série 2020/2021 se déroulent en trois phases
successives.
Les calendriers des championnats de 1ère et 2ème Série 2020/2021 sont présentés en annexe 5 des présents
règlements.

Phase de brassage territoriale
Elle débute le dimanche 4 octobre 2020 et se joue en matchs secs, soit 5 journées et 5 matchs par équipes
pour cette phase. Au regard des résultats sportifs obtenus à l’occasion de la saison 2019/2020, les 3 équipes
positionnées aux 3 premiers rangs des poules 1 et 2 de la phase de brassage recevront à 3 reprises et se
déplaceront 2 fois, tandis que les 3 autres équipes positionnées aux trois derniers rangs recevront à 2 reprises
et se déplaceront 3 fois.
A l’issue de la phase de brassage, les 12 équipes sont invitées à prendre part à la phase qualificative qui se
disputera en match aller et retour selon 2 groupes de niveau établis selon les principes ci-après :
    §   Les équipes classées aux premières, deuxièmes et troisièmes places des Poules 1 et 2 à l’issue de la
        phase de brassage intègrent la Poule A de 1ère Série (6 équipes). La phase qualificative de la Poule A
        de 1ère Série comprendra 10 journées et 10 matchs par équipe.
    §   Les équipes classées aux quatrièmes, cinquièmes et sixièmes places des Poules 1 et 2 à l’issue de la
        phase de brassage intègrent la Poule B de 2ème Série (6 équipes). La phase qualificative de la Poule B
        de 2ème Série comprendra 10 journées et 10 matchs par équipe.

Phase de qualificative territoriale
    §    Elle débute le dimanche 13 décembre 2020 et se joue en matchs aller et retour.

Phase de finale territoriale
    §    La phase qualificative de la Poule A de 1ère Série, tout comme celle de la Poule B de 2ème Série est
         suivie d’une finale territoriale.

Article 41 - RÈGLES DE JEU
Pour les équipes de séries territoriales, conformément à l’article 320.1 des règlements généraux de la FFR
2020/2021, le jeu se déroulera selon les règles de la Catégorie C.

Article 42 - CALCUL DES POINTS
Le calcul des « points terrain » s’effectuera selon les dispositions arrêtées par l’article 341-1.1 des règlements
généraux de la FFR 2020/2021 comprenant notamment des points de « bonus ».

Article 43 - OBLIGATIONS
Selon l’article 350 des règlements généraux de la FFR 2020/2021, obligation est faite :
    §    De disposer d’au moins 15 licencié(e)s au plus tard le 31 janvier de la saison en cours, répartis sur les
         classes d’âges « École de Rugby » à « moins de 16 ans ».

Selon la charte de l’arbitrage de la FFR 2020/2021, obligation est faite à chaque association :
    §    De disposer d’1 arbitre en activité.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Article 44 - ACCESSION AU CHAMPIONNAT PROMOTION HONNEUR
L’association déclarée championne de Bretagne de 1ère Série accédera au Championnat Promotion
Honneur du Groupe A. En cas de nécessité de remplacement ou de renoncement aux droits sportifs acquis
par l’association concernée, la Ligue Régionale Bretagne de Rugby désignera l’association appelée à la
remplacer.
Il est rappelé aux associations pouvant être concernées par une accession en Groupe A qu’elles devront
être en capacité de pouvoir répondre aux obligations sportives et aux conditions de participation de ce
groupe.

Article 45 - CHAMPIONNAT DE FRANCE 1ère SÉRIE, TITRE TERRITORIAL

45.1. Participation au Championnat de France de 1ère Série
Pour la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, selon la publication de la Fédération (annexe 4), une association
sera qualifiée pour prendre part au Championnat de France de 1ère Série. Ainsi, l’association bretonne
participante à la phase finale du Championnat de France 1ère Série, si elle respecte ses obligations sportives,
sera l’équipe sacrée championne de Bretagne de 1ère Série.
Dans l’hypothèse où l’équipe sacrée championne de Bretagne de 1ère Série ne respecte pas ses obligations
sportives, elle sera remplacée par l’équipe vice-championne de Bretagne de 1ère Série, si cette dernière
respecte elle aussi ses obligations sportives, et à défaut, par l’équipe, respectant ses obligations sportives,
la mieux classée à l’issue de phase qualificative.

45.2. Attribution du Titre Territorial de 1ère Série
A l’issue de la phase qualificative, les équipes classées aux deux premières places de la Poule A de 1ère Série
seront qualifiées pour la finale régionale 1ère Série qui se disputera le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
L’association vainqueur de la finale est déclarée Champion de Bretagne 1ère Série.

Article 46 - CHAMPIONNAT DE FRANCE 2ème SÉRIE, TITRE TERRITORIAL
46.1. Participation au Championnat de France de 2ème Série
Pour la Ligue Régionale Bretagne de Rugby, selon la publication de la Fédération (annexe 4), une association
sera qualifiée pour prendre part au Championnat de France de 2ème Série. Ainsi, l’association bretonne
participante à la phase finale du Championnat de France 2ème Série, si elle respecte ses obligations sportives,
sera l’équipe sacrée championne de Bretagne de 2ème Série.
Dans l’hypothèse où l’équipe sacrée championne de Bretagne de 2ème Série ne respecte pas ses obligations
sportives, elle sera remplacée par l’équipe vice-championne de Bretagne de 2ème Série, si cette dernière
respecte elle aussi ses obligations sportives, et à défaut par l’équipe, respectant ses obligations sportives,
la mieux classée à l’issue de phase qualificative.

46.2. Attribution du Titre Territorial de 2ème Série
A l’issue de la phase qualificative, les équipes classées aux deux premières places de la Poule B de 2ème Série
seront qualifiées pour la finale régionale 2ème Série qui se disputera le dimanche 9 mai 2021 à Sérent (56).
L’association vainqueur de la finale sera déclarée Champion de Bretagne 2ème Série.

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

Chapitre III - Championnats du Groupe C
Championnats de 3ème et de 4ème Série
Article 50 - FORME DE CHAMPIONNAT ET PRINCIPES GÉNÉRAUX

50.1 Présentation des associations invitées aux championnats du Groupe C
Le Groupe C regroupe 12 associations ou rassemblement d’associations bretonnes invitées à participer aux
championnats territoriaux de 3ème Série et 4ème Série en fonction de leur classement obtenu à l’issue de la saison
2019/2020 et des engagements enregistrés en juin et juillet 2021.
Ces 12 associations ou rassemblement d’associations, réparties selon 2 poules de 6 équipes (pour la phase initiale
de brassage) au regard de critères sportifs (classement obtenu à l’issue de la saison 2019/2020), géographiques
et réglementaires, sont :
   Composition de la poule 1 - 3ème et 4ème Série                Composition de la poule 2 - 3ème et 4ème Série
   Amicale Laïque Melesse Rugby II                               Rugby Club Bigouden Pont l’Abbé
   Rst Ploemeur Rugby Club - Ile de Groix Rugby
                                                                 Rugby Club du Pays de Morlaix
   Club - Rugby Olympique Club Kemperle
   Racing Club Brocéliande Rugby Paimpont                        Rugby Club de l’Hermine
   Rugby Club Pontivyen                                          Rugby Lannion Perros II
   Rugby Club Côte de Penthièvre                                 Rugby Club Iroise Saint-Renan II
   Rst Skol Rugby An Nav Ker - Pays d’Auray
                                                                 Rugby Club Landivisien II
   Rugby Club III

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Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Règlements Territoriaux Seniors à XV – Saison 2020/2021

50.2. Les différentes phases des championnats territoriaux du Groupe C
Les championnats territoriaux du Groupe C de 3ème et 4ème Série 2020/2021 se déroulent en trois phases
successives.
Les calendriers des championnats de 3ème et 4ème Série 2020/2021 sont présentés en annexe 5 des présents
règlements.

Phase de brassage territoriale
Elle débute le dimanche 4 octobre 2020 et se joue en matchs secs, soit 5 journées et 5 matchs par équipes
pour cette phase. Au regard des résultats sportifs obtenus à l’occasion de la saison 2019/2020, les 3 équipes
positionnées aux 3 premiers rangs des poules 1 et 2 de la phase de brassage recevront à 3 reprises et se
déplaceront 2 fois, tandis que les 3 autres équipes positionnées aux trois derniers rangs recevront à 2 reprises
et se déplaceront 3 fois.
A l’issue de la phase de brassage, les 12 équipes sont invitées à prendre part à la phase qualificative qui se
disputera en match aller et retour selon 2 groupes de niveau établis selon les principes ci-après :
    §   Les équipes classées aux premières, deuxièmes et troisièmes places des Poules 1 et 2 à l’issue de la
        phase de brassage intègrent la Poule A de 3ème Série (6 équipes). La phase qualificative de la Poule A
        de 3ème Série comprendra 10 journées et 10 matchs par équipe.
    §   Les équipes classées aux quatrièmes, cinquièmes et sixièmes places des Poules 1 et 2 à l’issue de la
        phase de brassage intègrent la Poule B de 4ème Série (6 équipes). La phase qualificative de la Poule B
        de 4ème Série comprendra 10 journées et 10 matchs par équipe.

Phase de qualificative territoriale
    §    Elle débute le dimanche 13 décembre 2020 et se joue en matchs aller et retour.

Phase de finale territoriale
    §    La phase qualificative de la Poule A de 3ème Série, tout comme celle de la Poule B de 4ème Série est
         suivie d’une finale territoriale.

50.3. Dispositions spéciales de la Ligue Bretagne relatives à toutes associations ou rassemblements
d’associations engageant une équipe II ou III en Groupe C
-   Une équipe II ou III ne pourra pas prétendre être qualifiée pour la phase finale du Championnat de
    France de 3ème ou 4ème Série.
-   Une équipe II pourra prétendre monter en Groupe B à l’issue de la saison 2020/2021 uniquement
    dans l’hypothèse où l’équipe I de cette même association évolue en Groupe A à l’occasion de
    la saison 2021/2022.
-   Une équipe II ou III pourra prétendre être championne de Bretagne de 3ème ou 4ème Série.
-   Les joueurs d’une équipe II ou III ne peuvent pas participer à deux rencontres de leurs associations au
    cours d’une même période de 72 heures (article 230-2 des Règlements Généraux de la FFR 2020/2021).
-   Pour être autorisé à participer à une rencontre en Groupe C, 3ème ou 4ème Série, un joueur d’une équipe II
    ne devra pas avoir participé, même comme remplaçant provisoire, à plus de 6 matchs (toutes phases
    confondues) d’une équipe senior de son association d’un niveau supérieur.
-   Pour être autorisé à participer à une rencontre en Groupe C, 3ème ou 4ème Série, un joueur d’une équipe III
    ne devra pas avoir participé, même comme remplaçant provisoire, à plus de 4 matchs (toutes phases
    confondues) d’une équipe senior de son association d’un niveau supérieur.

Article 51 - RÈGLES DE JEU
Pour les équipes de séries territoriales, conformément à l’article 320.1 des règlements généraux de la FFR
2020/2021, le jeu se déroulera selon les règles de la Catégorie C.

Article 52 - CALCUL DES POINTS
Le calcul des « points terrain » s’effectuera selon les dispositions arrêtées par l’article 341-1.1 des règlements
généraux de la FFR 2020/2021 comprenant notamment des points de « bonus ».

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