Catalogue des Prestations associées à l'offre de services FTTH - Tarifs au 1er Janvier 2019 - Enes Creutzwald
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Sommaire Préambule 1 I. Tableau de synthèse des frais 2 II. Tableau de synthèse des prix et majorations hors heures et jours ouvrés 4 III. Fournitures 5 IV. Fiches de prestations 6 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Tarif au 1er Janvier 2019
Préambule Objectif Ce catalogue constitue l’offre d’ENES en sa qualité d’opérateur commercial - dénommée dans le présent document « OC » ou « ENES » - en matière de prestations associées à l’offre de services. Ces prestations sont proposées aux clients ayant souscrit un contrat de service FTTH, conformément aux conditions générales de ventes. Les précisions relatives à la réalisation des prestations sont apportées dans les fiches descriptives du présent catalogue. Par ailleurs, certaines demandes font l’objet d’une facturation de frais, ces derniers sont définis dans les tableaux des frais. Le contenu du catalogue est modifié en tant que de besoin, notamment pour s’adapter aux évolutions réglementaires et techniques. Le catalogue en vigueur est celui publié sur le site internet de l’Opérateur Commercial : https://www.enes.fr Réalisation des prestations La prestation est considérée comme réalisée lorsque l’ensemble des actes décrits dans les fiches détaillées au chapitre IV ont été effectués. Les prestations sont réalisées aux heures et jours ouvrés (lundi au vendredi hors jours fériés et chômés). Les heures ouvrées au titre de la mise en œuvre des prestations sont définies sur les plages 7h30-12h et 13h30- 16h. Sur demande du client, les prestations peuvent être effectuées en dehors des heures et jours définis précédemment sous réserve d’acceptation préalable d’ENES. Ces prestations seront majorées selon les conditions définies ci-après. Les délais de réalisation sont des délais standards qui courent à compter de la réception de la demande recevable par ENES. Sur demande du client des délais de réalisation « express » à des tarifs majorés peuvent être accordés en fonction des disponibilités des techniciens. Lorsqu’une prestation n’a pas pu être effectuée du fait du client (rendez-vous manqué, impossibilité d’accès ou technique, environnement de travail inapproprié, opposition), un forfait de déplacement est appliqué. En cas d’annulation tardive d’une demande de prestation, c’est à dire moins de 2 jours ouvrés avant la date programmée, des frais de dédit sont facturés. Les prestations présentées dans le catalogue ou devis font l’objet d’une facturation distincte. Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Tarif au 1er Janvier 2019 1
Prestations réalisées en dehors des heures et jours ouvrés À titre exceptionnel et dérogatoire ou en cas de situation d’urgence, la réalisation de certaines prestations en dehors des heures et jours ouvrés peut être demandée à l’Opérateur Commercial. Des majorations reflétant les surcoûts moyens de main d’œuvre sont alors appliquées. Les prix des prestations incluant ces majorations sont mentionnés dans le tableau de synthèse des prix et des majorations hors heures et jours ouvrés. L’accord effectif de la réalisation des prestations en dehors des heures et jours ouvrés est à la seule appréciation de l’Opérateur Commercial et ne peut être exigée par le demandeur. Dans ce cas, la référence aux délais indiqués dans les fiches descriptives de prestations est caduque. En cas de prestation sur devis, le surcoût lié à une éventuelle réalisation hors heures et jours ouvrés est directement intégré dans le devis. Canaux de facturation Les prestations présentées dans ce catalogue sont habituellement imputées facturées directement auprès du demandeur. I. Tableau de synthèse des frais Main d’œuvre Prix facturé Prix facturé Désignation de la nature de la prestation Prestations concernées € HT € TTC Heure de main d’œuvre Tout type de prestations hors prestations catalogue 60,00 72,00 Forfait déplacement Tout type de prestations sauf fiches 001 et 002 30,00 36,00 Supplément pour intervention de la nacelle Heure de nacelle avec deux intervenants 190,00 228,00 Accompagnement Conseil technique après installation Taux horaire Supplément agent assermenté Tout type de prestations appliqué en cas de fraude en vue 379,39 455,27 de l’établissement d’un procès-verbal Travaux de percement Tout type de percement en vue de passage d’un câble 30,00 36,00 (sauf plancher chauffant) Terrassement Terrassement ponctuel en milieu naturel 300,00 360,00 Terrassement Terrassement complexe Sur devis Détection Détection de gaines en domaine privé Sur devis 2 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
Coefficients de Majoration Type de jour Horaire Majoration Jours ouvrables Du lundi au vendredi de 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 0% Jours ouvrables Du lundi au vendredi de 12h00 à 13h30 et de 16h00 à 20h00 50% Jours ouvrables Du lundi au vendredi de 20h00 à 6h00 100% Jours ouvrés Le samedi et les jours ouvrés de 6h00 à 20h00 50% Jours ouvrés Le samedi et les jours ouvrés de 20h00 à 6h00 100% Dimanche et Jours fériés De 6h00 à 20h00 75% Dimanche et Jours fériés De 20h00 à 6h00 125% Frais Prix facturé Prix facturé Désignation de la nature de la prestation Prestations concernées € HT € TTC Supplément Intervention express Tout type de prestations 30,75 36,90 Frais de dédit Tout type de prestations 14,60 17,52 Déplacement en vain Tout type de prestations 25,63 30,76 Duplicata de document simple Frais applicable pour l’envoi d’un document interne 12,35 14,82 de moins de 12 mois Frais de coupure pour impayés Frais applicable en cas d’intervention d’un agent pour suspendre 43 ,32 51,98 la fourniture des services en raison de facture impayées Frais changement d’offre Frais applicable en cas de changement d’offre plus de 2 fois 20,83 25,00 dans l’année Frais changement de numéro de téléphone Frais applicable en cas de demande du client d’attribution 20,83 25,00 d’un nouveau numéro de téléphone Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Tarif au 1er Janvier 2019 3
II. Tableau de synthèse des prix Prix facturé Prix facturé Fiche N°. Désignation de la nature de la prestation € HT € TTC 001 Frais de mise en service 58,33 70,00 002 Frais de mise en service Premium 125,00 150,00 003 Remise en service à la suite sinistre 114,00 136,80 004 Soudure d’une prise terminale optique 30,00 36,00 005 Remplacement d’une jarretière optique 15,00 18,00 006 Réglage des chaines d’un téléviseur 20,00 24,00 007 Configuration d’un appareil connecté (filaire ou WIFI) 20,00 24,00 008 Fourniture et pose d’un cordon TV 15,00 18,00 009 Paramétrage de boîtes mail ENES 15,00 18,00 010 Paramétrage complexe d’une box 30,00 36,00 011 Modification de la répartition coaxiale interne 45,00 54,00 012 Installation d’un câble depuis PTO jusqu’à répartiteur coaxial 80,00 96,00 013 Déplacement d’une PTO sans percement 60,00 72,00 014 Déplacement d’une PTO avec percement 90,00 108,00 015 Prévisite 35,00 42,00 4 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
III. Fournitures Fournitures Prix facturé Prix facturé Équipements € HT € TTC Box 200,00 240,00 Convertisseur optique (service TV seule) 60,00 72,00 Décodeur Opentel 138,00 165,60 Décodeur Siligence 138,00 165,60 Alimentations 25,00 30,00 Télécommande 9,17 11,00 Carte fille 7,00 8,40 Prise para foudre Brennensthul 13.500A 6,50 7.80 Fourniture et pose de goulotte 40x40 (prix au mètre linéaire) 12,00 14,40 Câble RJ45 catégorie 6 (2 mètres) 2,00 2,40 Câble HDMI (1,50 m) 16,67 20,00 Câble antenne au mètre linéaire 1,00 1,20 Jarretière 2 mètres 4,00 4,80 Jarretière 5 mètres 10,00 12,00 Jarretière 10 mètres 20,00 24,00 Fournitures Coax Prix facturé Prix facturé Équipements € HT € TTC Amplificateur d’appartement VOS 20/FB VR 5/65 67,71 81,25 Répartiteur 2 directions connectique F -3,7 dB 3,09 3,71 Répartiteur 3 directions connectique F -5,6 dB 3,02 3,62 Répartiteur 4 directions connectique F -7,5 dB 4,63 5,56 Répartiteur 5 directions connectique F -9,5 dB 9,79 11,75 Répartiteur 6 directions connectique F -12,5 dB 11,17 13,40 Dérivateur 1 direction -6,5 dB 2,55 3,06 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019 5
IV. Fiches de Présentations FRAIS DE MISE EN SERVICE Réf. 001 Description : Délai moyen La prestation consiste en : de réalisation : - La saisie du dossier administratif. 15 jours ouvrés. - La pré-visite technique si besoin. - Le raccordement ou la reconnexion. Prix : - Le raccordement d’un téléviseur (ou réseau coaxial interne) à la box. Version standard : - Le réglage d’un téléviseur. 58,33 € HT, - L’installation et le paramétrage de la box. soit 70 € TTC. - Le déplacement du technicien. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : La box est connectée au réseau et que l’ensemble des services souscrits sont actifs. Clauses restrictives : - Eligibilité de l’adresse concernée. - Raccordement impossible en raison de l’absence ou la dégradation des infrastructures nécessaires en domaine public - Insalubrité et inaccessibilité des lieux. FRAIS DE MISE EN SERVICE PREMIUM Réf. 002 Description : Délai moyen La prestation consiste en : de réalisation : - Description fiche 001. 15 jours ouvrés. - Le réglage des téléviseurs supplémentaires. - Le paramétrage du ou des équipements à connecter au réseau wifi ou filaire. Prix : - Le paramétrage de la boîte e-mail ENES sur le pc. Version standard : - Le branchement du téléphone sur la box. 125 € HT, soit 150 € TTC. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : La box est connectée au réseau, que l’ensemble des services souscrits sont actifs et que tous les équipements sont prêts à être utilisés. Clauses restrictives : - Clauses fiche 001. - Compatibilité technique des équipements. 5 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
REMISE EN ÉTAT DE L’INSTALLATION INTÉRIEURE FIBRE Réf. 003 Description : Délai moyen La prestation consiste en la remise en état initial de l’installation intérieure de fibre optique du client à la suite d’une de réalisation : dégradation ou d’un sinistre. Standard : 5 jours ouvrés. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : Express : - La pose de la Prise Terminale Optique (PTO). 2 jours ouvrés. - La mise en place de la jarretière optique. - L’activation de la box. Prix : - La mesure de la puissance optique. Version standard : - La réflectométrie si nécessaire. 114 € HT, soit 136,80 € TTC. Clauses restrictives : La prestation est réalisée sous réserve que : Version express : - L’infrastructure soit disponible et n’ait pas été endommagée. frais appliqués en sus - La box n’ait pas été endommagée (auquel cas il faudra prévoir son remplacement). du prix de la version standard conformément au tableau des frais. SOUDURE D’UNE PRISE TERMINALE OPTIQUE Réf. 004 Description : Délai moyen La prestation consiste en la mise en œuvre de deux soudures dans la PTO. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. - Les soudures de la PTO. Express : - La mesure de la puissance optique. 2 jours ouvrés. - La réflectométrie si nécessaire. Prix : Clauses restrictives : Version standard : La prestation est réalisée sous réserve que : 30 € HT, - La longueur du câble est suffisante pour réaliser la soudure. soit 36 € TTC. - La PTO ne nécessite pas son remplacement. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019 7
REMPLACEMENT JARRETIÈRE OPTIQUE Réf. 005 Description : Délai moyen La prestation consiste au remplacement de la jarretière optique. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés - La jarretière optique d’une longueur de 2 m, est fournie et remplacée. Express : - Le test de fonctionnement a été effectué. 2 jours ouvrés Clauses restrictives : Prix : La prestation est réalisée sous réserve que : Version standard : - la Prise Terminale Optique (PTO) soit accessible. 15 € HT, soit 18 € TTC Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. RÉGLAGE DES CHAINES D’UN TÉLÉVISEUR Réf. 006 Description : Délai moyen La prestation consiste au réglage des chaines d’un téléviseur. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. Toutes les chaînes du plan de service en vigueur apparaissent sur le téléviseur. Express : 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : La prestation est réalisée sous réserve que : Prix : - Le téléviseur soit compatible avec le réseau. Version standard : - La numérotation reste celle d’un réglage automatique. 20 € HT, soit 24 € TTC. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. 8 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
CONFIGURATION D’UN APPAREIL CONNECTÉ (filaire ou wifi) Réf. 007 Description : Délai moyen La prestation consiste en la configuration d’un appareil connecté (PC, tablette, smartphone,..). de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. L’appareil réussit à établir une connexion à internet. Express : 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : La prestation est réalisée sous réserve que : Prix : - L’infrastructure soit disponible et n’ait pas été endommagée. Version standard : - La box n’ait pas été endommagée (auquel cas il faudra prévoir 20 € HT, son remplacement). soit 24 € TTC. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. FOURNITURE ET POSE D’UN CORDON TV Réf. 008 Description : Délai moyen La prestation consiste en la fourniture et la pose d’un cordon TV de la box au téléviseur d’une longueur maximale de 6 m avec de réalisation : les connecteurs appropriés. Standard : 10 jours ouvrés. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : Express : Le téléviseur affiche les chaines. 5 jours ouvrés. Clauses restrictives : Prix : La prestation est réalisée sous réserve que : Version standard : - Le téléviseur soit compatible avec le signal TV délivré. 15 € HT, - Il n’y ait pas de percement à réaliser. soit 18 € TTC. - Il n’y ait pas de goulotte à poser. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019 9
PARAMÉTRAGE DE BOÎTES MAIL ENES Réf. 009 Description : Délai moyen La prestation consiste au paramétrage des boîtes mail ENES sur l’ordinateur et/ou tablette du client. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés Les mails sont réceptionnés sur l’équipement choisi. Express : 2 jours ouvrés Clauses restrictives : La prestation est réalisée sous réserve que : Prix : - L’équipement soit fonctionnel. Version standard : - Un gestionnaire de boîtes mail courant (outlook ou équivalent) 15 € HT, soit préalablement installé. soit 18 € TTC PARAMÉTRAGE COMPLEXE D’UNE BOX Réf. 010 Description : Délai moyen La prestation consiste en la connexion à l’interface d’administration et la modification des paramètres d’origine de la box en de réalisation : fonction des besoins exprimés par le client : changement des clés wifi, changement de canal wifi, ouverture et filtrage de Standard : ports, passage en bridge, DYN DNS, restauration des paramètres d’usine. 5 jours ouvrés. Express : La prestation est considérée comme réalisée 2 jours ouvrés. lorsque : Les équipements souhaités sont connectés. Prix : Version standard : Clauses restrictives : 30 € HT, La prestation est réalisée sous réserve que : soit 36 € TTC. - Le réseau interne soit standard. - Les équipements internes soient bien configurés. Version express : - Toutes les informations soient disponibles (IP/mac locales, frais appliqués en sus ports à rediriger, adresse dynDNS). du prix de la version - Le nombre de règles NAT soit inférieur à 6. standard conformément au tableau des frais. 10 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
MODIFICATION DE LA RÉPARTITION COAXIALE INTERNE EXISTANTE Réf. 011 Description : Délai moyen La prestation consiste à effectuer des modifications sur la répartition interne existante du client. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. Les différents téléviseurs affichent les chaines. Express : 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : La prestation est réalisée sous réserve que : Prix : - Les téléviseurs soient compatibles (en cas de réglage). Version standard : - Il n’y ait pas de percement à réaliser. 45 € HT, - Il n’y ait pas de goulotte à poser. soit 54 € TTC. - Il n’y ait pas de fournitures de matériel complémentaire. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. INSTALLATION D’UN CÂBLE DEPUIS LA BOX JUSQU’AU RÉPARTITEUR COAXIAL Réf. 012 Description : Délai moyen La prestation consiste en la fourniture et la pose par collage d’un câble coaxial d’une longueur maximale de 15 mètres de réalisation : avec les connecteurs appropriés, depuis la sortie RF de la box jusqu’au répartiteur. Standard : 5 jours ouvrés. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : Express : Le téléviseur affiche les chaines. 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : Prix : La prestation est limitée à 2 percements. Version standard : 80 € HT, soit 96 € TTC. Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019 11
DÉPLACEMENT DE LA PRISE TERMINALE OPTIQUE (PTO) SANS PERCEMENT Réf. 013 Description : Délai moyen La prestation consiste à effectuer le déplacement de la PTO. de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. - La PTO est à l’emplacement souhaité. Express : - La PTO est fonctionnelle. 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : Prix : La prestation est réalisée sous réserve que : Version standard : - Il n’y ait pas de percement à réaliser. 60 € HT, - Il n’y ait pas de goulotte à poser. soit 72 € TTC. - La jarretière soit assez longue (une jarretière de longueur adéquate sera facturée en supplément le cas échéant). Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. DÉPLACEMENT DE LA PRISE TERMINALE OPTIQUE (PTO) AVEC PERCEMENT Réf. 014 Description : Délai moyen La prestation consiste à effectuer le déplacement de la PTO du client . de réalisation : Standard : La prestation est considérée comme réalisée lorsque : 5 jours ouvrés. - La PTO est à l’emplacement souhaité. Express : - La PTO est fonctionnelle. 2 jours ouvrés. Clauses restrictives : Prix : La prestation est réalisée sous réserve que : Version standard : - La jarretière soit assez longue (une jarretière de longueur adéquate sera facturée en supplément le cas échéant). 90 € HT, soit 108 € TTC. Version express : frais appliqués en sus du prix de la version standard conformément au tableau des frais. 12 Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019
PRÉ-VISITE Réf. 015 Description : Délai moyen La prestation consiste à étudier avec le client la faisabilité du raccordement du logement à la fibre ou des travaux de réalisation : demandés, en tenant compte des contraintes existantes. 10 jours ouvrés. La prestation est considérée comme réalisée lorsque : Prix : - Lorsque les différents cheminements possibles ont été étudiés. Version standard : - Même en cas de non faisabilité. 35 € HT, soit 42 € TTC Clauses restrictives : (déplacement inclus). Néant. Condition particulière : montant remboursé ou non facturé en cas de souscription d’un contrat ou acceptation du devis dans les 2 mois suivant la pré-visite. Catalogue des prestations associées à l’offre de services FTTH d’Énes - Prix au 1er Janvier 2019 13
Catalogue des prestations associées à l’offre FTTH d’Énes - Créé le 25/10 - Cadre Technique :Patrick TETTLING . www.enes.fr CREUTZWALD : 132, rue de la Houve BP 80080 - 57150 CREUTZWALD - Tél. : 03 87 29 39 49 - Fax : 03 87 29 39 40 HOMBOURG-HAUT : 6, rue des Pénitents - 57470 HOMBOURG-HAUT - Tél. : 03 87 00 22 22 Courriel : contact@enes.fr SCHOENECK : Rue Clemenceau - 57350 SCHOENECK - Tél. : 03 87 84 26 10
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