Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

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Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Juin
            Bulletin d’informations municipales
                                                          2021
            de la commune de Saint-Hilaire Saint-Mesmin

p4
     Retrouvez en page 4
     Le budget 2021
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
ence,
                                                                                                                                                                                                                                 arbo   ré   et un petit square y               Dans ce cadre et en toute transpar
                                                                                                                                                                                          ède    nt      park    ing,    sera                                                                            aité  avec    vous   ,  il vous     a
                                                                                                                                                ailleurs les protocoles qui se succ                               implanté. Nous avons travaillé pou
                                                                                                                                                                                                                                                                          r     comme je l’ai souh
 Sommaire                                                                                                                                       dans les services    de rest aura tion
                                                                                                                                                et de garderie périscolaire que nous
                                                                                                                                                                                       scol   aire
                                                                                                                                                                                             vous
                                                                                                                                                                                                          sera
                                                                                                                                                                                                          que l’ensemble soit le plus agréable
                                                                                                                                                                                                          poss   ible   et   pour   que    l’acc ès  à la  mais
                                                                                                                                                                                                                                                                  à vivre
                                                                                                                                                                                                                                                                   on de
                                                                                                                                                                                                                                                                                été   prés enté   le 9  mai   dern
                                                                                                                                                                                                                                                                                d’évolution imposée à la commun
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     ier  la

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          es
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              dem

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                sur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       ande
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      e par
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       notre
                                                                                                                                                                                                                                                                                SFR    des  ante  nnes   4G  impl   anté
                                                                                                                                                proposons.                                                sant   é   et  aux commerces soit facilité.                                                                    de     dép    loyer
                                                                                                                                                                                            ident                                                                               château d’eau. SFR           prév   oit
   Le mot du maire                                                                                                                              Les annonces faites par notre Prés                        L’op    éra   tion     d’ex   tens   ion    du gym nas e                       par   le   biai s  du   syst  ème       et    de la
                                                                                                                                                                                           er   du                                                                              la   5G
                                                                                                                                                de la République sur le calendri                          par un com plexe spo rtif et ass
                                                                                                                                                                                                                                                                  ocia tif                                                               elle
         p.2                                                                                                                                                                                 son t                                                                               fréquence ajoutée 5G NR3500. La nouv
                                                                                                                                                déconfi nem ent en qua tre étap es
                                  Éd it                                                                                                                                                                                    dém    arre   r  et devr   ait   s’ac   heve    r                              loyé  e  dan  s   les    mêm     es
                                                                                                                                                                                              ur   à       vien   t  de                                                          ante  nne   sera    dép
                                                                                                                                                 aussi une raison d’espérer un reto                                                          e  2022   .  Un    plat   eau                                                  tant    es.
                                                o                                                                                                                                                          au prem        ier   trim   estr                                      azimuts que les ante        nnes     exis
                                                                                                                                                 plus de liberté.                                          sportif multisports verra aussi
                                                                                                                                                                                                                                                                 le jour,                                                             t les
    Vie communale                                                                                                                                                                     ais   seu    l,                                                                       i    Je sais les inquiétudes e
                                                                                                                                                 Un mal heu r n’ar riva nt jam                             avan     t la    fin de l’an née , au Pâti s ains                                 atio  ns  que    ces   inst   alla    tion  s et
                                                                                                                                                                                          n aux                                                                                   interrog
          p.3                                                                                                                                    j’apporte tout mon soutie                                 que     d’au    tres investissements dont vous                                                            sus   cite    nt   pou    r
                                                                                                                                                                                              t les                                                                               que cett e tech nolo gie
                                                                                                                                                 arboriculteurs et agriculteurs don                        pou    rrez prendre connaissance dans
                                                                                                                                                                                                                                                                        les
                                                                                                                                                                                                                                                                                               d’en   tre   nou   s.   Cep    end     ant    la
                                                                                                                                                                                              hées                                                                                cert ains
                                                                                                                                                 cultures ont été très sévèrement touc                      pages qui suivent.                                                                                                        contre
                                                                                                                                                                                          fs. Une                                                                                 commune n’a pas la capacité à agir
                                                                                                                                                 par des épisodes de gel successi                           Des     actio   ns   en   mat   ière  d’en   viron   nem    ent
                                                                                                                                                                                                                                                                                             oiem   ents   sout  enu   s  par     l’Eta  t. Ils
                                                                                                                                                                                             notre                                                                                 ces dépl

                                 Chers Hilairois, chères Hilairoises
    Vie associative                                                                                                                               rencontre a eu lieu en présence de                                                 pem     ent   dur   able     sero    nt                                       conc   erta    tion   avec
                                                                                                                                                                                            , pour          et de dév elop                                                         seront donc réalisés en
      & culturelle                                                                                                                                députée, Madame Stéphanie RIST                            éga   lem    ent   men     ées    avan  t la   fin de cette                            urs  pou   r  agir   au    mie     ux  des
                                                                                                                                                                                                r au                                                                               les opérate
                                                                                                                                                  dresser un état des lieux et remonte                      anné     e  2021   .                                                             de  tous   mais   ne   pour    ront pas être
                                                                                                                                                                                         au   de    la                                                                             intérêts
          p.13                                                                                                                                    ministre de l’agriculture le nive                                                                                  s ont
                                                                                                                                  célère          sinistralité subie et les attentes
                                                                                                                                                                                           de nos           Je remercie les personnes qui nou                                      évités.
                                                                       avo ns            Le processus de vaccination s’ac                                                                                                                                            notre
                                                                                                                                                                                                                                                                                   Nou s dev ons garder con fian ce
                                                                                                                                                                                                                                                               e de
                                 Jam ais deu x san s troi s, nou s                       don c, mai   s  rest e insu ffisa nt.  Sac    hez         arboriculteurs. Le sinistre       est  tel   que         soum      is  des    proj ets   dans   le  cadr
                                 vécu notre troi sièm e con fine men
                                                                         t, un                                                                                                                                                             part  icip atif. 8 proj ets
                                                                                                                                                                                                                                                                                    en l’av eni r et esp ére r que les
                                                                                                                                 icipale                                     ses, que   le  com    ité       prem     ier    bud   get
  Des professionnels                                                       tant          qu’il est pour notre équipe mun                           notre marché     aux ceri                                                                                           es et
                                            ent toujours plus dur à vivre                                                          onn el          des fêtes préparait en espérant que
                                                                                                                                                                                                  les        seront soumis au vote des Hilairois
                                                                                                                                                                                                                                                                                    prochains mois verront s’alléger
                                 confinem                                                une prio rité . A ce titre , du pers
                                                                       démie                                                                                                                                                                                        re des
                                 il s’inscrit dans la durée d’une pan                                                ositi on du  cent   re        conditions sanitaires permettraien
                                                                                                                                                                                                 t sa        des Hilairois avant la mise en œuv
                                                                                                                                                                                                                                                                                    les con tra inte s qui pès ent sur
        p.17                                                             s. Un           communal est mis à disp
                                 longue et aux lourdes conséquence                                      ion  Fern and  PEL  LICE   R   à  la       réal isat ion, ne pou rra avoi r lieu
                                                                                                                                                                                               dan s         projets retenus.
                                                                                                                                                                                                                                                                                    notre vie sociale et économique
                                                                          nant           de vaccinat
                                 confinement pourtant moins contraig                     Source pour participer à   l’effort néce  ssai   re       sa forme habituelle cette année.
                                                                                                                                                                                               Vous          Dans un autre domaine de l’implica
                                                                                                                                                                                                                                                                        tion
                                                                                t
                                                                                                                                                                                                                                                                                    conformément aux annonces de
                                            n’en est pas moins extr ême  men                                                           ctifs                                           mun   icati  on                                                  du    Plan    Loca    l
                                 mais qui
                                                                 d’ac  tivit  és         des communes pour remplir les obje                        retrouverez à ce sujet une com                            communale, l’élaboration
                                                                                                                                                                                                                                                                                    notre Président de la République
   Environnement                  imp acta nt pou r nom     bre                                                                    ercier                                     dan  s  ce  bull   etin                                         ons  trui  t  avec    les    22
                                                                             nos          fixés par l’Etat. Je voudrais, ici, rem                  du com ité des     fête s                                 d’Urbanism            e, co-c
                                  professionnelles, à commencer par                       tous ceux qui se mobilisent pour perm
                                                                                                                                      ettre         municipal.                                               communes de la Métropole a été
                                                                                                                                                                                                                                                                     suivie
        p.18
                                  commerces, nos restaurants, nos
                                                                        cafés,                                                                                                                                                                                        ic tout       le 29 avril 2021.
                                                                            ités.         le bon fonctionnement des cen
                                                                                                                                 tres de
                                                                                                                                                    Malgré ces difficultés, nous trav
                                                                                                                                                                                            aillons,          d’une phase de concertation du publ                                                                                      gré ces
                                  nos associations et bien d’autres activ                 vaccination métropolitains, à savo
                                                                                                                                       ir la                                                    élus ,        au long du mois de mars.                 L’arr   êt  proj  et   a      Mais gardons à l’esprit, que, mal
                                                                                                                                                    les age nts de la com mun e, les                                                                                    n du         annonces qui concoure          nt  à  l’opt   imis   me, il
                                                                                           communauté des praticien      s  du terr  itoir  e
                                                                                                                                                    les ass ocia tion s pou r le mai ntie
                                                                                                                                                                                                 n et         été voté lors du conseil métropolitai                                                              ents    et  mai     nten   ir en
      Bien-vivre                                                                                                                         les                                                                                                               es   pub  liqu   es             faut  rest  er  prud
                                  Mes pensées vont donc en priorité
                                                                            à tous         de santé,   co-r espo nsab le du  cent  re,
                                                                                                                                                    l’amélioration de notre cadre de
                                                                                                                                                                                               vie et         29 avril 2021. Les personn                                             nous
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  les  gest   es    barr   ière  s
                                                                                                                                                                                                                                                                    autr es          toutes circonstances
   à Saint-Hilaire                ceux qui, prof essi onn elle  men   t ou en  tant        nom breu x bén évol es, les serv ices
                                                                                                                                          de
                                                                                                                                                    notre qualité de vie faite d’équilibre
                                                                                                                                                                                                 et de        ass ocié es (Eta t, com mun es,                                                                          que    ,  pou    r  nou   s
                                                                                                                                     de    la                                                                                                          sero    nt  ens    uite       comme      le  port   du   mas
                                  qu’utilisateurs, mem    bres    d’as  soci atio ns       la Mét ropo   le  et des com   mun   es
                                                                                                                                                    proximité avec notre nature environn
                                                                                                                                                                                                 ante.        organismes publics, …)                                                                                  es. Nou      s pour    rons
         p.19                                    êché  s de vivre   norm  alem   ent       Métropole, tous pleineme    nt enga  gés    dans
                                                                                                                                                                                              vote à          consultées avant qu’une enquête publ
                                                                                                                                                                                                                                                                         ique        protéger les uns les autr
                                  se voient emp                                                                                                      Dan s cet obje ctif et aprè s un                          soit    ouve    rte  à   l’en  sem   ble    des citoyens.             ainsi nous retrouver collectivemen
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        t, dans
                                  leurs activités et loisirs.                              ce combat.                                                l’unanimité du  budg et, sans  augm    enta   tion                                                                  ouvé        la convivialité qui anim       e  notr   e  villa  ge.
                                                                                                                                       ent à                                                                   L’objectif étant que le PLUM soit appr
                                  La solution pour sortir enfin de cette
                                                                              crise,        Les évolutions de la pandémie incit                      des taux d’imposition, l’année 2021
                                                                                                                                                                                                 verra
                                                                                                                                                                                                                                                             n pour être                                                                    crise
          Divers                                                           inat ion.        faire un point particulier sur l’éco
                                                                                                                                      le. La                                                   son de          par     le   Con   seil    Mét  ropo   litai                           Portez-vous bien et traversons cette
                                  nous la conn  aiss ons.  C’es  t la  vacc
                                                                                                                                   ais, dès          se réaliser l’achèvement de la mai                        opposable          au  1 er
                                                                                                                                                                                                                                           janv ier  2022    .                        sanitaire ense    mbl  e  et  unis  .
           p.21                    À côté de la possibilité de s’inscrire
                                                                                  via       réglementation a changé. Désorm                           santé et de l’espace public situé, dont
                                                                                                                                                                                                     les
                                                   dem   ent  satu   ré, une   liste        le premier cas positif dans une clas
                                                                                                                                    se, elle
                                                                                                                                                                   dém  arré, entr e  cett e  mai   son        Je     vou    s   rap   pell   e que vou s pou vez
                                   Doctolib, rapi                                                                                                     travaux ont                                                                                                    t sur le
                                   d’attente a été ouverte à la mairie
                                                                               pour         sera fermée. C’es   t une cont  rain te  lourde
                                                                                                                                                      de santé et l’agence postale commun
                                                                                                                                                                                                     ale,      retrouver vos élus régulièremen
                                                 es  et  Hila irois   rem  plis sant         pour les parents, mais c’est une
                                                                                                                                   mesure
                                                                                                                                                      pour lequel vous avez été associés dans
                                                                                                                                                                                                      un        marché des producte               urs  de   pays    où   nous         Votre Maire,
                                   les Hilairois
                                                                                                                                                                                                                                                                                       Stéphane Chouin
                                                                                                                                                                                                                                                                         r des
    Infos pratiques                les conditions fixées par le ministre
                                                                               de la         qui va dans la bonne direction car
                                                                                                                                         tout
                                                                                                                                                      mode participatif afin d’ém    ettre   des    avis        nou    s  inst  allo  ns   pou  r vous     prés   ente
                                                                                                                                                                                                                                                                          es et
                                   santé. Cette liste est ensuite transmis
                                                                                 e et        doit être fait pour limiter la prop
                                                                                                                                   agation
                                                                                                                                                      et suggestions. Cet espace qui accu
                                                                                                                                                                                                eillera         projets et recueillir vos avis, remarqu
         p.22                                                                                                                        ns par
                                   gérée par le centre de vaccination d’Ol
                                                                                 ivet.       du virus à l’école. Nous respecto                         un nom bre con séq uen     t  de  plac    es   de        sugg     estio   ns.

     Rétrospective
         p.24
                                 Comptes rendus                                                   DÉCEMBRE
                                                                                                              • Ta r i fs co m m u n a u x
                                                                                                                 2021
                                                                                                                                                    • Approbation règlement intérieur des
                                                                                                                                                    services communaux
                                                                                                                                                                                                                       • Approbation convention territoriale
                                                                                                                                                                                                                       globale CAF 2020/2023
                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Approbation marché de travaux com-
                                                                                                                                                                                                                                                                                          plexe sportif et associatif

                                 des derniers conseils                                               16
                                                                                                      2020
                                                                                                              • Subvention DETR
                                                                                                              2021  : projet construc-
                                                                                                                                                    • Approbation de la reconduction avec
                                                                                                                                                    ajustement de la convention de mise
                                                                                                                                                                                                                       • Convention de prestation de services
                                                                                                                                                                                                                       avec la ville d’Olivet pour la production
                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Participation financière classe
                                                                                                                                                                                                                                                                                          découverte École Notre Dame de la
Infos                            municipaux                                                                   tion complexe sportif et              à disposition ascendante de services                               et la vente de plantes annuelles et bian-                          Providence
                                                                                                              associatif                            entre la commune de St-Hilaire St-Mes-                             nuelles                                                            • Pacte de gouvernance et de confiance
publication                                                                                       • Subvention DETR 2021  : projet                  min et la métropole Orléans Métropole                              • Désignation d’un membre a la com-                                entre Orléans Métropole et les com-
Revue municipale et                                                                               extension centre technique muni-                  • Approbation convention de groupe-                                mission locale des charges transférées                             munes membres
d’informations de la Commune                                                                      cipal                                             ment de commandes pluriannuelle                                    d’Orléans Métropole
de St-Hilaire-St-Mesmin.                                                                                                                                                                                                                                                                  • Tableau des effectifs
Diffusion gratuite. Juin 2021.                                                                    • Subvention DSIL 2021 : travaux de               à passer avec Orléans Métropole, le                                • Achat d’un traineau et d’un renne de                             • Fonds interministériel de prévention
Directeur de la publication :                                                                     sécurisation mairie                               C.C.A.S. d’Orléans et les communes de                              noël à des particuliers                                            de la délinquance 2021 : sécurisation
S. Chouin, Maire                                                                                                                                    la métropole
Rédacteurs : Commission                                                                           • Subvention DSIL 2021 : construc-                                                                                   • Présentation des rapports d’Orléans                              des établissements scolaires
Communication                                                                                     tion sanitaire public PMR et station              • Régime indemnitaire : maintien au                                Métropole
Création : Com’ sur un nuage                                                                      de gonflage au cimetière                          profit des agents municipaux places en
Photo de couverture :                                                                                                                               conges
la Mairie
                                                                                                  • Subvention d’équilibre budget                                                                                                        • Approbation marché de
                                                                                                  CCAS 2020                                         • Acquisition d’une parcelle cadastrée                               FÉVRIER
Impression : Maxime OLLIVIER                                                                                                                                                                                                             travaux complexe sportif et

                                                                                                                                                                                                                           23
Le contexte éditorial peut                                                                                                                          section AI 273P1 –AI 274P1 appartenant
                                                                                                  • Mandatement des dépenses avant                                                                                                       associatif
conduire la commission                                                                                                                              aux consorts Poulin
                                                                                                  vote du budget 2021                                                                                                                    • Approbation marché de
communication à réduire ou                                                                                                                                                                                                 2021
modifier certains articles.                                                                       • Décision modificative n°3 budget                                                                                                     travaux complexe sportif et
                                                                                                  principal                                                                                                                              associatif

                                  2      ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                                                                                                ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2020                           3
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Mezzanine CTM                    +/- 13 000 €
                                                                                                                                                                                                                                               Travaux de voirie hors Métropole         +/- 6 000 €
                                                                                                                                                                                                                     Travaux eau et électricité marché de producteurs de pays           +/- 6 000 €

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          e
                                                                                                                                                                                                                                                                                        +/- 6 000 €

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Vie Communal
                                                                                                                                                                                                                                                  Extension réseau site Prodex
                                                                                                                                                                                                                               Déploiement réseau fibre entre CTM et mairie                  +/- 10 000 €
                                                                                                                                                                                                                                             Acquisition véhicule espaces verts                                      +/- 29 000 €
                                                                                                                                                                                                               Equipement informatique (PVE, NAS vidéoprotection, PC mairie)              +/- 8 000 €
                                                                                                                                                                                                                  Réaménagement plonge + armoire froide restaurant scolaire                               +/- 22 000 €
                                                                                                                                                                                                                                         Aménagement propreté centre bourg              +/- 6 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                                Mobiliers divers                      +/- 18 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                                  Frais d’études                                                           +/- 50 000 €
                                                                                                                                                                                                                                       Attribution de compensation métropole                                                                                                                           +/- 130 000 €
                                                                                                                                                                                                                                              Remboursement dette commune                                                                                                  +/- 105 000 €

          Budget                                                                                                                                                                                                                               BUDGET 2021
                                                                                                                                                                                                                                                              Complexe sportif                                                                                                             +/- 1 560 000 €

          2021
                                                                                                                                                                                                                                            Acquisition maison route d’Orléans                             +/- 294 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                         Acquisitions foncières                                                                   +/- 840 000 €
                                                                                                                                                                                                                                Fonds de concours espaces publics Métropole                                                    +/- 535 000 €
                                                                                                                                                                                                                                             Aménagements pointe à Gonthier         +/- 26 000 €
                                                                                                                                                                                                                         Démolition mur et appentis amianté place du marché         +/- 23 000 €
                                                                                                                                                                                                                   Travaux mairie (comblement cave charpente, façades, etc…)                        +/- 195 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                                 Travaux écoles     +/- 10 000 €
                                                                                                                                                                                                                   Travaux cimetière (reprise de concessions et sanitaire PMR)         +/- 53 000 €
              • Des taux communaux d’imposition                                                                                                                                                                                                    Plateau sportif multisports            +/- 85 000 €
                 sans augmentation ;                                                                                                                                                                                                      Refonte site internet de la commune        +/- 20 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                             Budget participatif     +/- 20 000 €
              • Une dette par habitant de 432 €                                                                                                                                                                                             Réhabilitation local histoire locale     +/- 40 000 €
                 bien inférieure à la dette moyenne                                                                                                                                                                                                                Forage Pâtis       +/- 35 000 €
                 de communes de même strate.                                                                                                                                                                                                       Arrosage automatique Pâtis         +/- 30 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                         VPI école élémentaire       +/- 28 000 €
              • Une capacité de désendettement                                                                                                                                                                                                   Matériels et mobiliers divers             +/- 95 000 €
                 de 2,5 années.                                                                                                                                                                                                               Remboursement dette commune                   +/- 98 000 €

              • Un budget voté à l’unanimité des
                 membres du conseil municipal
                                                                                                                                                                                                                    sur les terrains devenus constructibles.                                L’excédent global dégagé de l’exercice                        préservation de la qualité du service
                                                                                budget, concernent la reprise en régie,                            population et du développement de son                            Ces recettes permettent de compenser                                    2020 s’élève donc à 1 621 232,90 €.                           public rendu aux usagers à la fois sur
          Bilan financier 2020 et Budget 2021 :
                                                                                c’est-à-dire en gestion directe par la                             urbanisation, notamment.                                         le désengagement de l’Etat au titre de la                               Le financement de ces investissements                         la qualité du service public rendu au
          Le budget primitif communal                                           commune des services de garderie                                                                                                    dotation qu’il verse aux communes pour                                  sera assuré par l’autofinancement                             quotidien pour nos administrés mais
                                                                                                                                                   Les opérations d’investissement                                  les compétences qu’il lui a délégué.                                                                                                  aussi et surtout cette année plus
          pour l’année 2021 s’équilibre en                                      périscolaire et extrascolaire. L’offre                                                                                                                                                                      communal essentiellement, par
                                                                                                                                                   projetées sur 2021 sont détaillées                                                                                                                                                                     encore par la nature et le nombre
          fonctionnement à 2 686 079,67 € et en                                 sera par ailleurs étendue aux 12 - 17                                                                                               Le bilan de l’année 2020 traduit une                                    l’obtention de subventions pour
                                                                                                                                                   ci-après.                                                                                                                                                                                              des opérations d’investissement mise
          investissement à 4 310 044,57 €.                                      ans. Cette action est menée sous forme                                                                                              hausse des recettes de fonctionnement                                   451   000 € obtenues auprès de l’Etat, du
          Ce budget très ambitieux et réaliste                                  d’expérimentation pour une, voire deux
                                                                                                                                                   Bilan financier de l’exercice 2020                               de 4,59%.                                                               Conseil Départemental, par le fonds de                        en chantiers pour accompagner le
          est permis par plusieurs facteurs                                     années après lesquelles un bilan sera                              Les dépenses de fonctionnement                                                                                                           compensation de TVA pour 476 000 €,                           développement de notre commune
                                                                                                                                                                                                                    La maîtrise des dépenses de
          importants : une hausse contenue                                      établi pour valider ou non ce mode de                              ont été contenues depuis le début du                                                                                                     l’équilibre sera assuré par le recours à                      mais aussi par la création de nouveaux
                                                                                                                                                                                                                    fonctionnement et l’amélioration des
          des dépenses de fonctionnement,                                       fonctionnement.                                                    mandat malgré l’impact des dépenses,                                                                                                     l’emprunt s’il s’avère nécessaire.                            services.
                                                                                                                                                                                                                    recettes de la fiscalité communale
          le maintien de nos recettes de                                                                                                           notamment de personnels, nécessaires                                                                                                                                                                   Dans un contexte financier contraint la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          e
                                                                                                                                                                                                                    (sans augmentation des taux                                             Les recettes de fonctionnement sont

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Vie Communal
                                                                                Cette attention quotidienne sur
          fonctionnement à un bon niveau,                                                                                                          à la gestion de la crise sanitaires.                             communaux des taxes d’habitation et                                     attendues en hausse de 12%, cette                             commune tente de limiter autant que
                                                                                l’utilisation des deniers publics est
          malgré le désengagement de                                            essentielle et implique tous les                                   Le bilan de l’année 2020 traduit une                             foncière depuis 2011) sont un impératif                                 hausse étant essentiellement le fait                          faire se peut le recours à l’emprunt.
          l’état pour la dotation globale de                                    échelons du bloc communal. En effet                                très légère hausse des dépenses de                               pour dégager les marges nécessaires                                     de la reprise par la commune de la                            La poursuite de cet objectif concentre
          fonctionnement compensé en partie                                     c’est l’épargne dégagée par la commune                             fonctionnement de 0,90%.                                         d’autofinancement nous de poursuivre                                    gestion du service enfance jeunesse et                        l’action municipale sur le maintien
          par le développement de l’urbanisation                                sur ses frais de fonctionnement qui lui                            Le dynamisme démographique                                       la politique d’investissement nécessaire                                des effets de la crise sanitaires sur nos                     au meilleur niveau de sa capacité
          de notre commune.                                                     permet ensuite d’investir en fonction                              de la commune lui permet aussi                                   au renouvellement ou à la création                                      finances.                                                     d’autofinancement passant par la
          Les évolutions les plus notables, sur                                 des besoins recensés et essentiels                                 d’enregistrer des recettes nouvelles de                          de nouveaux équipements et au                                                                                                         meilleure utilisation possible des
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Les dépenses de fonctionnement seront
          la section de fonctionnement de notre                                 au développement harmonieux de                                     taxes d’habitation et foncière et de taxe                        développement harmonieux de notre                                                                                                     deniers publics et par la recherche
                                                                                                                                                                                                                                                                                            en baisse de l’ordre de 1%.
                                                                                notre commune en fonction de sa                                                                                                     commune.                                                                                                                              et la sollicitation systématique de
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dans ce contexte de crise sanitaire, le                       subventions pour le financement de nos
                                                                                                                                                                                                                    Après un résultat de fonctionnement en                                  conseil municipal soutien et maintien                         projets d’investissement.
                                                                                                                                                                                                                    2019 de 653 590 €, en baisse de 7,36%                                   son accompagnement financier aux
                                                                                                                                                                                                                    d’une année sur l’autre, le résultat 2020                                                                                             L’étude des ratios applicables aux
                                                                                                                                                                                                                                                                                            associations parce qu’elles créées du
               LES PRINCIPALES OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT 2020                                                                                                                                                     s’élève à 755 257 € à nouveau en hausse                                                                                               communes de notre strate démontrent
                                                                                                                                                                                                                                                                                            lien, de l’animation et sont essentielles
                                                                                                                                                                                                                    de 4,59%. Cette bonne orientation                                                                                                     la bonne gestion et la bonne santé
                                                                                                                                                                                                                                                                                            à la vie de notre commune.
                                                                                                                                                                                                                    permet d’envisager sereinement le                                                                                                     financière de notre commune et
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Les Elus ont décidé le maintien des taux                      justifient les choix des Elus.
          Travaux mairie dont cheminement PMR et sanitaires                                                      +/- 39 000 €                                                                                       programme d’investissement à réaliser
                                                                                                                                                                                                                                                                                            de la fiscalité communale une nouvelle
                       Travaux cimetière murs, allées et portail                                           +/- 34 000 €                                                                                             en 2021.                                                                                                                              De façon plus synthétique, graphique
                                   Restaurant scolaire (façades)                       +/- 17 000 €                                                                                                                                                                                         fois pour 2021.
                Clocher, chauffage, vidéoprotection de l’église                                                             +/- 50 000 €                                                                            Le résultat de la section d’investisse-                                                                                               et chiffrée, vous retrouverez
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Ceux-ci seront donc à l’identique de                          la décomposition par section
                             Extension du pôle accueil garderie                                                                                                +/- 101 000 €                                        ment pour l’exercice 2020 s’élève quant
                                  Emmarchement médiathèque          +/- 3 000 €                                                                                                                                                                                                             2020 et ce, depuis 2012.                                      fonctionnement et investissement des
                                    Clôture aire de jeux du Pâtis        +/- 7 000 €                                                                                                                                à lui à 865 975 €. Il sera lui aussi repor-
                                                 Forage du Pâtis                                +/- 26 000 €                                                                                                        té pour être affecté aux opérations d’in-                               Les choix et décisions prises lors du                         grandes masses financières qui résume
                                                 Mezzanine CTM                  +/- 13 000 €                                                                                                                        vestissement programmées en 2021.                                       vote du budget 2021 conduisent à une                          le budget primitif 2021.
                                Travaux de voirie hors Métropole       +/- 6 000 €
      Travaux eau et électricité marché de producteurs de pays         +/- 6 000 €
                                   Extension réseau site Prodex        +/- 6 000 €
                Déploiement réseau fibre entre CTM et mairie                +/- 10 000 €
                              Acquisition véhicule espaces verts                                      +/- 29 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Pour des raiso ns profe ssion nelle s, Mélan ie Raulo
Equipement informatique (PVE, NAS vidéoprotection, PC mairie)
   Réaménagement plonge + armoire froide restaurant scolaire
                                                                         +/- 8 000 €
                                                                                           +/- 22 000 €                                                                                                                                              Nouvelles adjointe                                                      conseillère déléguée et Catherine Tessier, adjointe
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    ont
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       ,
                          Aménagement propreté centre bourg            +/- 6 000 €
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             souhaité démissionner de leur poste mais restent néanm
                                                 Mobiliers divers
                                                   Frais d’études
                                                                                       +/- 18 000 €
                                                                                                                                +/- 50 000 €
                                                                                                                                                                                                                                               et conseillère municipale                                                     conse illère s munic ipales . Elles sont respe ctivem
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   oins
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    ent
                        Attribution de compensation métropole                                                                                                                                  +/- 130 000 €                                                                                                                 remplacées par Carole Bellanger et Emmanuelle Sudul
                               Remboursement dette commune                                                                                                         +/- 105 000 €                                                                               déléguée                                                      Dominique.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      -

                                              Complexe sportif                4         ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                    +/- 1 560 000 €                                                                                    ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                       5
                             Acquisition maison route d’Orléans                             +/- 294 000 €
                                          Acquisitions foncières                                                                       +/- 840 000 €
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
e
Budget participatif 2021                                                                                                                                                                                                                                                                         Vie Communal
Cette année la commune a lancé son
tout premier budget participatif. Chaque
Hilairois(e) a pu proposer un projet
pouvant aller jusqu’à 20 000 €.
Huit projets ont été retenus
(coûts estimatifs) :                                                                                                                                           Vous trouverez 2 bulletins de vote pour                        Exemple de procédure du choix des projets                      La réponse apportée : il existe une
                                                                                                                                                               choisir votre projet préféré. Toutes les                       lors de la commission                                          plateforme départementale que la
                                                                                                                                                               personnes de la maison peuvent voter y                                                                                        commune mettra en place sur son
                                                                                                                                                                                                                               Projet A   230 voix                   2 000€ Retenu
                                                                                                                                                               compris les enfants scolarisés. Certes il                                                                                     nouveau site à partir de septembre
                                                                                                                                                               n’y a pas le nombre de bulletins exact                          Projet F   221 voix               18 000€ Retenu              2021. Si la demande est forte, une

                                                                                      2
                                                                                                                                                               dans le BM, mais il vous suffit de réécrire                     Projet C   201 voix                   3 000€ Non retenu       évolution sera envisagée pour passer
                                                                                                                                                               les informations sur un papier libre.                           Projet D   178 voix               20 000€ Non retenu          la plateforme en local en regardant les
                                                                                                                                                               N’oubliez pas d’indiquer votre nom,                             Projet B   132 voix                   2 000€ Non retenu       statistiques données par le Département.

                                                                                                                             3
                                                                                                                                                               prénom, âge, adresse, le numéro et nom                          Projet E   122 voix                    500€ Non retenu        En attendant, nous invitons le plus grand

                                        1
                                                                                                                                                               du projet choisi.                                               Projet G   120 voix               15 000€ Non retenu          nombre d’Hilairois(es) à s’inscrire dès à
                                                                             Adopte un arbre                                                                                                                                                                                                 présent sur le site du département du
                                                                        chaque enfant, chaque jeune de la                                                      Ensuite vous pouvez déposer vos
                                                                                                                                      Aire pour                                                                                                                                              Loiret. https://loiret.lheurecivique.fr/
                                                                   commune reçoit à sa demande un arbre ou                                                     bulletins de vote à la mairie ou à l’agence                    Nous avons reçu 11 propositions, mais
                                                                    un buisson à planter, offert par la mairie,                     camping-car                postale communale.                                             trois n’ont pas été retenues après étude                       • « Une œuvre d’art » : Installer une
                                                                      accompagné d’un carnet de suivi et un                la création sur notre commune
                                                                                                                                                                                                                              en commission et entretien avec les                               œuvre d’art dans la ville, choisie par
                             Une boîte à livre                       conseil technique (une sensibilisation).                 d’une aire de camping-car        Les bulletins qui ne contiendraient pas
                                                                   Cette plantation sera faite entre octobre et                                                                                                               porteurs de ces projets :                                         les habitants.
                               installer une boîte à
                                                                    décembre sur un espace publique (Pâtis).
                                                                                                                               permettrait aux touristes       toutes les informations obligatoires ne
                             livres sur la commune
                                                                     L’enfant, le jeune s’engage moralement
                                                                                                                             de passage de bénéficier de
                                                                                                                                                               seront pas comptabilisés.                                      • « La maison de Jacqueline » : l’idée                        La réponse apportée : la commune
                                                                                                                         nombreux avantages : lieu de repos
                                     3 000 €                         à parrainer cet arbre ou ce buisson qui               réglementaire, emplacements,                                                                          était de créer une association pour                         travaille avec des acteurs de St-Pryvé
                                                                              portera alors son nom                       vidange et déchets règlementés                                                                         aider les habitants les plus fragiles de                    pour mettre en place le prêt d’œuvres
                                                                                   1 000 €                                                                     Début juillet 2021, la commission                                                                                             d’art qui seraient alors exposées sur
                                                                                                                              entre 2 000 et 10 000 €                                                                            St Hilaire dans leur quotidien.
                                                                                                                                                               «  budget participatif » se réunira pour                                                                                      l’esplanade de l’Europe, face à la mairie.
                                                                                                                                                               comptabiliser tous les bulletins de vote.                      La réponse apportée : la commune
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Les œuvres changeraient tous les
                                                                                                                                                                                                                              aide cette personne à monter cette
                                                                                                                                                               Le ou les projets lauréats (jusqu’à                                                                                           3 mois.
                                                                                                                                                                                                                              association, mais la création d’une
                                                                                                                                                               concurrence de 20 000€) seront alors
                                                                                                                                                                                                                              association ne rentre pas dans les
                                                                                                                                 Plaque                        financés et mis en place dès septembre
                                                                                                                                                                                                                              critères d’un budget participatif.                             Venez à la rencontre de vos élus
                                                                                                                          commémorative pour                   2021 par la commune, en accord avec le
                                                                                                                                                               ou les porteurs du projet.                                     • « Plateforme numérique solidaire » :                        Les élus seront présents et ravis de vous
                                                                                                                           la Seconde Guerre

                                                                                                  5
                                                                                                                                                                                                                                 Créer une plateforme numérique locale                       accueillir sur le marché mensuel du mois

                                  4
                                                                                                                                mondiale                       Par exemple le projet A arrive en tête
                                                                                                                                                                                                                                                                                                             e
                                                                                                                                                                                                                                 de solidarité intergénérationnelle pour                     de juin pour vous présenter davantage

                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Vie Communal
                                                                                                                       il existe sur notre commune la rue de   avec 230 voix et coûte 2 000€. Le projet
                                                                                                                                                                                                                                 aider les habitants de la commune en                        les projets et échanger avec vous.
                                                                                                                         Verdun en mémoire de la Première      F arrive en deuxième position avec 221
                                                                                                                         Guerre mondiale mais rien pour la                                                                       donnant 1h de son temps.                                    Découvrez aussi la vidéo de présentation
                                                                                                                          Seconde. Par exemple une plaque      voix et coûte 18 000€. Alors les projets A
                                                                                                                            commémorative de l’appel du        et F seront financés et mis en place par                                                                                      des projets sur le site de la mairie et
                         Parc pour chiens                                                                               18 juin 1940 en l’honneur du Général   la commune.                                                                                                                   notre page facebook.
                  dédier un espace sécurisé pour nos                                                                      De Gaulle pourrait être placée sur
                   amis les chiens afin de pouvoir les                                                                               la commune
                laisser courir en toute liberté. Il y aurait                                                                       de 50 € à 500 €                  1     5
                 également dans cet espace, des bancs,
                des sacs à déjections et poubelles, mais

                                                                                                                   6
                aussi quelques matériels pour pratiquer                                                                                                             2     6
                           un peu d’« agility »
                                                                                                                                                                    3     7
                                2 000 €
                                                                                                                                                                    4     8                                                                                      1
                                                                                                                                                                                                                                                         2                5
                                                                                                                                                                                                          1
                                                                                                                                                                                                                          5                     3                     6
                                                                                                                                                                                                      2                                     4                7
                                                                                                                                                                                                                      6
                                                                                                             Un Skate parc                                                                        3                                                  8                                               5
                                                                                                             construire un skate                                                                                  7
                                                                                                              parc dans le Pâtis                                                              4                                                                                              1               6
                                                                                                                                                                                                              8
                                                                                                                  20 000 €                                                                                                                                                                       2                   7

                                    7
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         3               8

                                                                                                                    8
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 4
                                                                                                                             Transats en bois duo
                                                                                                                             implanter un mobilier en bois
                                                                                                                              dans la commune dans des
                                                                                                                               espaces conviviaux (futur
                       Un espace de Street                                                                                    espace détente, pâtis, place
                            workout                                                                                             des fêtes) : la conviviale
                                                                                                                                      et l’ombrière
                         (entraînement de rue) :
                      mettre en place une structure                                                                                2 500 € par transat
                      pour pratiquer la gymnastique
                        et la musculation de rue
                                 20 000 €

                                                     6         ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                                                                                    ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                        7
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
e
                                                                                                                                                                                                                                           Vie Communal

                                                                                                                                      Requalification et changement de destination
Un nouveau plateau                                                                                                                    de l’ancien site industriel PRODEX devenu
multisports bientôt au Pâtis                                                                                                          une friche industrielle en centre bourg     unale                                                    Vie Comm
Le plateau multisports existant au         Une autre option s’est très vite imposée  :   Un budget de 86 000€ (terrassement           L’article 55 de la loi Solidarité et           long de ses abords créant un front               seront adaptés aux déplacements
Pâtis accueille chaque jour et surtout     créer un nouveau plateau multisports à        et implantation) a été voté pour la          Renouvellement Urbains, dite loi               bâti fort. C’est donc dans cette                 de personnes à mobilité réduite.
le week-end de nombreux jeunes venus       proximité de l’entrée du Pâtis, sur le site   réalisation de ce nouvel aménagement         SRU du 13 décembre 2000, institue              logique et dans le respect de ce                 L e s e s p a c e s p i é t o n s s e ro n t
y pratiquer divers jeux de ballons.        aujourd’hui réservé à la pratique de la       devenu indispensable. Une subvention         une obligation pour les communes               développement que la commune                     équipés de haltes, invitant à la
                                           pétanque. Des entreprises spécialisées        de l’Etat de 27 000 € a déjà été accordée.   de plus de 3 500 habitants de se               a accepté et accompagné ce projet                contemplation et au repos. De plus,
Malheureusement, au fil du temps,                                                                                                     doter d’au moins 20% de logements              qui vient remplacer la friche qui                leur installation favorisera l’échange,
                                           dans la création de plateaux multisports      Le devenir de la plateforme actuelle n’a
il est devenu difficile d’utiliser la                                                                                                 sociaux. La loi n°2013-61 du 18 janvier        défigurait cet espace.                           ces équipements participeront à leur
                                           ont été sollicitées. Dans le cahier des       pas encore été décidé. Il fera l’objet de
plateforme dans de bonnes conditions                                                                                                  2013 a renforcé cette obligation en                                                             manière au maintien du lien social.
                                           charges, la volonté d’un équipement           consultations auprès des Hilairois.                                                         Respecter le développement urbain
et surtout en toute sécurité (la pente                                                                                                portant ce pourcentage à 25% et en
                                           s’intégrant à l’environnement était notre                                                                                                 ne veut pas dire être dans une                   L e s b â t i m e n ts p ro f i te ro n t d e
naturelle du terrain générant                                                                                                         rendant possible un quintuplement
                                           première exigence.                                                                                                                        démarche de « mimétisme ». Cette                 judicieux décalages tant verticaux
des écoulements d’eau qui ont attaqué                                                    Nous proposerons prochainement aux           des pénalités financières appliquées
le soubassement et déstabilisé             Le conseil municipal s’est prononcé pour                                                                                                  zone en mutation disposera d’un                  qu’horizontaux qui viennent dissiper
                                                                                         boulistes des alternatives de localisation   aux communes qui ne respectent                 cœur de parcelle verdoyant que l’on              les effets de frontalité. Les toitures
les dalles de béton).                      l’offre de la Société AGORESPACE.
                                                                                         pour de nouveaux terrains de pétanque.       pas cette obligation. En janvier               pourra apercevoir de la route et de la           serviront à gommer les verticalités
                                                                                                                                      2017, la loi égalité et citoyenneté a          venelle du cloître.                              notamment par leurs variations de
Il fallait agir !                          Le projet : un terrain multisports entouré                                                 de nouveau durci les sanctions. Elle                                                            pentes.
                                           d’une piste avec deux couloirs, le tout                                                                                                   La règlementation du PLU a permis
                                                                                                                                      prévoit que les communes carencées
Une première réflexion a conduit les                                                                                                                                                 de contenir la hauteur autorisée,                Afin de rappeler l’histoire et le passé
                                           sur une plateforme de 36m sur 18m.                                                         puissent recevoir une amende allant
élus à écarter une reconfiguration de                                                                                                                                                les circulations intérieures ont été             industriel de l’ancien site PRODEX, il
                                           La surface de jeu sera recouverte d’un                                                     jusqu’à 30 000 euros par logement
la plateforme existante, cette option ne                                                                                                                                             optimisées et l’esthétique préservée.            sera mis en place une architecture
                                           gazon synthétique, la structure en métal                                                   manquant.
pouvant résoudre les mouvements de                                                                                                                                                   30 habitations verront le jour à cet             de brique.
                                           et plaques synthétiques aspect bois.                                                       Notre commune comprend 2,07 % de
terrain provoqués par l’écoulement des                                                                                                                                               emplacement (20 logements «                      Par ailleurs, il est important de
eaux de pluie.                                                                                                                        logements sociaux à comparer aux               seniors autonomes » et 10 logements              souligner, que, le projet étant situé
                                                                                                                                      25% requis.                                    familiaux de type pavillon).                     dans le périmètre de protection de
                                                                                                                                      A vendre depuis de longues années              Les espaces extérieurs tels que                  l’église classée à l’inventaire des
                                                                                                                                      le site a été racheté par le bailleur          terrasses ou balcons s’ajouteront aux            monuments historiques, l’Architecte
                                                                                                                                      social Valloire Habitat pour y faire           surfaces des logements.                          des Bâtiments de France a été
                                                                                                                                      une opération de construction de                                                                consulté pour validation de ce projet.
                                                                                                                                                                                     Le site favorisera la circulation
                                                                                                                                      logements sociaux.
                                                                                                                                                                                     p i é t o n n e . L e s a l l é e s s e ro n t   La livraison de ce programme devrait
                                                                                                                                      L a ro u t e d ’ O r l é a n s e s t l’ a xe   dimensionnées pour permettre des                 intervenir dans le courant du premier
                                                                                                                                      structurant de cette zone. Les                 croisements aisés, les revêtements               trimestre 2022.
                                                                                                                                      constructions viennent s’édifier le

                                           8   ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                                                         ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021            9
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
e
                                                                                                                                                                                                                                              Vie Communal
                                                                                     Halte
                                                                                     à la pollution
                                                                                     visuelle
Le Règlement                                                                         Le Règlement local
                                                                                     de publicité métropolitain (RLPM)
                                                                                                                                        La publicité / présenseigne revêt 4 types de forme dont l’utilisation à Saint-Hilaire est décrite ci-après :

local de publicité
                                                                                     sur Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
                                                                                                                                                            MURALE                         SCELLÉE                SUR MOBILIER URBAIN                     NUMÉRIQUE
                                                    SAINT-HILAIRE                                                                                                                      OU POSÉE AU SOL
métropolitain                                       SAINT-MESMIN
                                                                                                                                         ZP1                             Aucune forme de publicité n’est admise

(RLPM)                                                                                                                                   ZP2a
                                                                                                                                                                            Interdit
                                                                                                                                                                                                                       2 m2 maximum
                                                                                                                                                                                                                     Dispositifs lumineux          Interdit dans les communes

sur Saint-Hilaire-                                                                                                                       ZP2c
                                                                                                                                                                                                                          interdits

                                                                                                                                                                                                                       2m2 maximum
                                                                                                                                                                                                                                                  de moins de 10 000 habitants y
                                                                                                                                                                                                                                                 compris dans celles appartenant
                                                                                                                                                                                                                                                         à l’unité urbaine
Saint-Mesmin                                                                                                                             ZP3b
                                                                                                                                                          4m2 maximum
                                                                                                                                                     Dispositifs lumineux                  Interdit
                                                                                                                                                                                                                     Dispositifs lumineux
                                                                                                                                                                                                                          autorisé
                                                                                                                                                          autorisés
Halte à la pollution visuelle                de 12m 2 défigurant le village : ils                  Plus d’info ici :
                                             devront disparaître et ne pourront
Face à la triste image des entrées de
                                             être remplacés que par du mobilier
l’agglomératon dont Saint-Hilaire fait                                                             Règlement Local de Publicité
                                             urbain au format limité à 2m2 ou, et                                                       La publicité/enseigne revêt 7 types de forme dont l’utilisation à Saint-Hilaire est décrite ci-après :
partie, Orléans-métropole a décidé                                                                 Métropolitain (RLPM)
                                             uniquement en zone bleue, par des
de disposer d’une règlemention plus
                                             panneaux muraux de 4m2 au plus. Cela                  https://www.orleans-metropole.fr/
contraignante et uniforme d’où la mise                                                                                                                       parallèle       perpendiculaire             au sol           au sol < 1m2      sur clôture   en toiture   numérique
                                             représentera un manque à gagner                       urbanisme-habitat/reglement-local-
en place, après enquête publique,                                                                                                                                                                                          (chevallet,
                                             annuel pour la commune d’environ                      de-publicite-metropolitain
d’un Règlement Local de Publicité                                                                                                                                                                                         oriflamme)
                                             3 000 € .
Métropolitain, le RLPM.
                                             Le détail des dispositions prévues pour                                                                          Les enseignes en façade ne            Surface maximale = 12 m2,
L’application de cette réglementation                                                                                                     Dispositions
                                             Saint-Hilaire, selon 3 zones et 4 sous-                                                                          doivent pas occuper plus de        6 m2, dans les agglomérations de
est de la responsabilité de chacun                                                                                                         communes
                                             secteurs (voir plan ci-contre), peut être                                                                      15% de la surface de la façade          moins de 10 000 habitants
des maires des communes d’Orléans-                                                                                                          extraites
                                             consulté en mairie ou sur le site de la                                                                        commerciale (si surface façade       1 enseigne au sol par voie bordant
Métropole.                                                                                                                                    de la
                                             commune.                                                                                                       commerciale est > 50m2), 25 %
                                                                                                                                                                                                                                                          e
                                                                                                                                                                                                                                              Vie Communal
                                                                                                                                          réglementa-                                               l’activité (dérogation pour les
La principale conséquence pour                                                                                                                            si surface façade commerciale est
                                             Toute publicité en dehors de ces zones                                                      tion nationale                                          enseignes au sol de moins d’1m2)
Saint-Hilaire d’ici 6 ans au plus                                                                                                                          < 50m2. Les enseignes en façade
                                             est interdite.
tard, concernera les 18 panneaux                                                                                                                           ne doivent pas dépasser la limite
                                                                                                                                                                    du mur support

EXTRAIT DES DISPOSITIONS CONCERNANT SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN                                                                           ZP1              H max lettrage      1 par activité
                                                                                                                                                             = 40 cm             par voie                                                    Interdites
Le village se trouve concerné par 3 zones sur les 7 que comporte RLPM et plus                                                                             H max bandeau        0,8 x 0,8 m              Interdites
                                                                                                                                                                                                                                                sauf
précisément par 4 sous-secteurs sur 16 :                                                                                                                                                                                                      plaques
                                                                                                                                                             = 50 cm         S max = 0,65 m2                                                 format A4
                                                                                                                                         ZP2a
          Paysages de nature et                Bords du Loiret, quartier de Boucheteau au quartier de l’église,
ZP1
          patrimoines emblématiques            Clos de la Pie, quartiers de l’Archer et des Vaslins
ZP2a      Secteur patrimoniaux urbains         Zones situées entre ZP1 et ZP2c et autour de la RD14 (route d’Olivet)                                                                                                     1 au droit de
                                                                                                                                                                               1 par activité                              l’activité
ZP2c      Centre-villes et centres bourgs      autour de la RD 951                                                                                                                par voie
                                                                                                                                                                             Interdiction sur                            1 m2 par face
                                                                                                                                         ZP2c                                                                                                             Interdites   Interdites
                                               Entrée ouest, quartier rue aux châts route des muids et rue de la perrière,                                                    certaines rues                              Oriflammes
ZP3b      Autre zones résidentielles                                                                                                                                                                                       interdits        Uniquement
                                               quartier de la Gobette et quartier des Martinières et du Haut-Midi                                                               0,5 x 0,5 m
                                                                                                                                                          H max lettrage                               S max =2m2                             de petit
                                                                                                                                                             = 40 cm         S max = 0,25 m2                                                   format
                                                                                                                                                                                                       H max =2,5m                              (1m2)
                                                                                                                                                          H max bandeau
La publicité est gérée, selon leur positionnement, en deux domaines :                                                                                        = 50 cm                                  Toutes formes                           Bâches
                                                                                                                                                                               1 par activité                                                interdites
 1- Publicité / préenseignes (hors lieu d’activité concernée)       2- Enseignes (sur le lieu d’activité concerné)                                                              par voie
                                                                                                                                         ZP3b                                   0,8 x 0,8m
 sur mobilier urbain                                                   - parallèles
                                                                                                                                                                              S max =0,65m2
 - scellée ou posée au sol                                             - perpenduculaires
 - murale                                                              - au sol
 - lumineux                                                            - au sol < 1m2 (chevalets, oriflammes)
 - lumineux dont numérique                                             - sur clôture
                                                                       - en toiture
                                                                       - numérique

                                            10   ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                                                          ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021        11
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
e
Service Enfance Jeunesse                                                                                                                                                                                                                           Vie Communal
                                                  La commune a décidé de créer en régie un         • L’Accueil de loisirs (ALSH) des 12-17*
                                                  service dédié à l’enfance et la jeunesse à          ans, une semaine dite de « TEST  »
                                                  compter du 07 juillet prochain.                     sera organisée du 19 au 23 juillet
                                                  Un vrai challenge ! Cette nouveauté sera            prochain de 14h à 18h, sur inscriptions
                                                  à l’essai sur une période d’un an avec la
                                                  constitution d’une équipe d’animateurs
                                                                                                      et réservations. Le programme sera
                                                                                                      communiqué ultérieurement via les                                                           Aménagements
                                                                                                      différents supports de communication
                                                  qualifiés et dynamiques.
                                                  Ce service va tenter de répondre aux                de la commune.                                                                              au cimetière
                                                  attentes de nos jeunes Hilairois avec les        • L’Espace Jeunes pour les 14-17*
                                                  différentes structures d’Accueil de Loisirs         ans, uniquement les mercredis et                                                            Jusqu’à maintenant le cimetière               Prochainement, l’ancien local du
                                                  sans Hébergement (ALSH) proposées :                 vendredis de 17h à 19h les semaines                                                         communal n’était équipé que de trois          fossoyeur situé le long du mur de clôture
                                                  • L’Accueil de loisirs (ALSH) des 3-11*            dites scolaires, avec une phase                                                             bancs pour permettre de s’y recueillir        bordant la rue de Verdun sera transformé
                                                     ans, fonctionnera tous les mercredis             «  TEST  » du 2 juin au 2 juillet prochain                                                  ou s’y reposer. Le 27 mars, trois bancs       en toilettes publiques. Toute l’année,
                                                     et les vacances scolaires (exceptés les
                                                     vacances scolaires de fin d’année) dans
                                                                                                      inclus. Cet Espace Jeunes se situera
                                                                                                      Allée d’Erkheim et sera encadré
                                                                                                                                                     D’hier à                                     supplémentaires ont été installés. Ainsi,
                                                                                                                                                                                                  les personnes ayant des difficultés à se
                                                                                                                                                                                                                                                elles seront accessibles à tous, à partir
                                                                                                                                                                                                                                                de l’extérieur. Ce nouvel équipement
                                                     les mêmes conditions d’organisation
                                                     qu’actuellement.
                                                                                                      par un animateur (libre d’accès sur
                                                                                                      cette période avec une inscription au
                                                                                                                                                     aujourd’hui,                                 déplacer pourront se rendre jusqu’aux
                                                                                                                                                                                                  tombes où reposent leurs proches, et
                                                                                                                                                                                                                                                pourra ainsi être utilisé aussi bien par
                                                                                                                                                                                                                                                les personnes se rendant au cimetière
                                                                                                      préalable). Cet Espace Jeunes ouvrira
                                                                                                      à nouveau à compter du vendredi 27             notre                                        faire une pause pour reprendre leur
                                                                                                                                                                                                  souffle ou rester plus longtemps devant
                                                                                                                                                                                                                                                que par les randonneurs pédestres ou
                                                                                                                                                                                                                                                cyclistes de la « Loire à Vélo ».
                                                                                                      août. Une cotisation annuelle de 10€
                                                                                                      sera alors demandée.                           commune                                      les sépultures.

                                                                                                   • L a limite des tranches d’âges pour
                                                                                                      accéder aux différentes structures
                                                                                                                                                     évolue
                                                                                                      est fixée selon la date anniversaire           Le Mail se pare d’une exposition,
                                                                    MODALITÉS                         durant l’année scolaire en cours (ex :         retraçant avec quelques photos
  STRUCTURE       AGES      CRÉNEAUX D’OUVERTURES                                                     un jeune qui fêtera ses 14 ans entre le
                                                                   INSCRIPTIONS                                                                      l’évolution de notre commune du
                                                                                                      1er septembre 2021 et le 31 août 2022          début du XXe siècle à nos jours.
  Accueil                         Tous les mercredis                Inscriptions et                   pourra accéder à l’Espace Jeunes).
  Loisirs Sans     3-11       et les vacances scolaires            réservations au                                                                   Cette exposition a été rendue
  Hébergement      ans         (sauf congés scolaires           préalable obligatoires                                                               possible grâce notamment aux
  (ALSH)                            de fin d’année).            sur le portail Famille                                                               agents de la commune qui ont conçu
  Accueil                                                           Inscriptions et                                                                  les supports en gabion.
                                     De 14h à 18h
  Loisirs Sans    12-17                                            réservations au                                                                   Mettant en œuvre leur savoir-faire
                                                                                                                                                                                                                                                               e
                                                                                                                                                                                                                                                   Vie Communal
  Hébergement      ans        Une semaine « TEST » sera         préalable obligatoires
                           organisée du 19 au 23 juillet 2021                                                                                        technique et pratique, Ludovic,
  (ALSH)                                                        sur le portail Famille
                                                                                                                                                     Baptiste et Antony ont conçu
                                                              Cotisation annuelle à                                                                  et réalisé ces supports photos,
                           De 17h à 19h les mercredis et     compter du 27/08/2021                                                                   permettant à chaque Hilairois de
                  14-17   vendredis en semaines scolaires       entrée libre sur
  Espace jeunes                                                                                                                                      constater que notre commune a bien
                   ans    Une phase « TEST » sera organisée inscription au préalable                                                                 changé.
                               du 2 juin au 2 juillet 2021  (gratuit durant la phase
                                                                     de test)

                                                                                                                                                   Cimetière concessions funéraires
Marché des producteurs de pays                                                                                                                     La commune engage cette année une
                                                                                                                                                   procédure de reprise de concessions en
                                                                                                                                                                                                  Un monument en état de délabrement
                                                                                                                                                                                                  doit être remis en état.
                                                                                                                                                                                                                                                Contacter Stéphanie
                                                                                                                                                                                                                                                au 02 38 76 66 33 ou
tous les 2èmes dimanches matin                                                                                                                     état d’abandon.
                                                                                                                                                   Si vous êtes propriétaire ou héritier d’une
                                                                                                                                                                                                  Attention : les gros travaux comme le
                                                                                                                                                                                                  remplacement de la pierre tombale
                                                                                                                                                                                                                                                stephanie.richaume@
                                                                                                                                                                                                                                                mairie-saint-hilaire-

du mois à partir d’avril                                                                                                                           concession, il vous revient de l’entretenir.
                                                                                                                                                   Laisser votre concession à l’abandon,
                                                                                                                                                                                                  nécessitent l’autorisation du maire ou
                                                                                                                                                                                                  une déclaration préalable en mairie.
                                                                                                                                                                                                                                                saint-mesmin.fr

Au cours de l’année 2020, marquée par             Pouvoir discuter avec le « faiseur » de                                                          c’est le risque de la voir reprise par la      Pour un bon nombre de concessions,
la Covid, le marché des producteurs a             produits, c’est quelque chose qui ne se                                                          commune.                                       nous n’avons pas connaissance des
enregistré une bonne fréquentation.               voit que sur les marchés ! ...                                                                   Acheter une concession permet d’assurer        ayants-droits et remercions par avance
Les exposants et les clients ont pu se                                                                                                             la pérennité d’une sépulture à condition       toute personne susceptible de nous
                                                  Pour cette année 2021, c’est avec la                                                             de l’entretenir.                               communiquer des renseignements.
rencontrer en plein air, dans le respect
                                                  même dynamique que les producteurs
des gestes barrières.                                                                                                                              Que vous ayez acheté une concession ou
                                                  accueilleront les clients hilairois et des
                                                                                                                                                   que vous en ayez hérité, vous êtes tenu à
                                                                                                                       s
                                                                                                       Un marché dan
Le partenariat avec la Chambre                    communes environnantes.
d’Agriculture permet de mettre en                                                                                                                  une obligation d’entretien pour assurer
                                                  A chaque marché, vous pourrez découvrir                                                          la décence des lieux et la sécurité des
                                                                                                       votre commune,
relation les producteurs et
                                                  le stand municipal où les élus vous                                                              visiteurs.
transformateurs de produits issus
                                                                                                                    isir !
                                                  présenteront les projets communaux  :

                                                                                                     une chance à sa
directement de leurs exploitations ; ce qui                                                                                                        Les travaux d’entretien concernent
                                                  un moment d’échanges toujours                                                                    au minimum le dépoussiérage et le
donne une identification locale appréciée
                                                  appréciable.                                                                                     démoussage de la pierre tombale,
par le chaland.
                                                                                                                                                   l’entretien des abords.

                                               12     ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Février 2021                                                                                              ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Février 2021   13
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
e
                                                                                                                                                                                                                                                     Vie Associativ

Avis aux chiens
de catégorie 1 ou 2
ou semblables à ces chiens
Chacun peut constater que l’on vous voit       Chiens de garde et de défense : chiens                  d’autrui est prise en compte par l’arrêté
de plus en plus nombreux vous promener
sur la voie publique ce qui n’est pas sans
                                               inscrits au LOF de races suivantes
                                               A m e r i c a n S t a f fo rd s h i re Te r r i e r /
                                                                                                       municipal du 19 octobre 1977 que les
                                                                                                       garde-champêtres ont l’obligation de
                                                                                                                                                   APESH
inconvénient quand vous vous trouvez non       Staffordshire Terrier, Tosa. Ainsi que les              faire respecter au travers le cas échéant
tenus en laisse.                               chiens de race (inscrit au LOF) ou de type              de contraventions.
Vos propriétaires n’ont pas à se retrancher    Rottweiller
derrière la réplique régulièrement faite
                                                                                                         Le coût des infractions :
« n’ayez pas peur mon chien n’est pas          Article L211-16 du Code Rural définit
méchant » ou « il m’a échappé » dans                                                                     • 750 € d’amende maxi si vous
                                               les limitations de circulation des chiens                                                           Après une année sans avoir pu proposer         Ce parcours d’environ 3km, à faire
la mesure où :                                                                                           laisser divaguer vos animaux
                                               dangereux                                                                                           d’animations aux enfants de la commune,        librement pendant 10 jours, a rencontré
                                                                                                         en méconnaissance des arrêtés
- Ils n’ont pas à générer des peurs forts      « L’accès des chiens de la première                                                                 l’Amicale des Parents d’Elèves de Saint-       un vif succès auprès des enfants et de
                                                                                                         réglementant l’emploi et la
compréhensibles au regard des accidents        catégorie aux transports en commun,                                                                 Hilaire-Saint-Mesmin a organisé pour           leurs parents ! A pied ou en vélo, cette
                                                                                                         divagation des chiens. Cela est
régulièrement constatés,                                                                                                                           Pâques une chasse aux œufs revisitée, la       sortie a permis aux familles de réaliser
- la loi leur impose des règles prévoyant
des amendes en cas de non-respect.
                                               aux lieux publics à l’exception de la voie
                                               publique et aux locaux ouverts au public
                                               est interdit. Leur stationnement dans
                                                                                                         puni de cette amende pour les
                                                                                                         contraventions de 4 ème classe,           traditionnelle chasse aux œufs au Pâtis
                                                                                                                                                   ne pouvant se dérouler sous sa forme
                                                                                                                                                                                                  une activité proche de chez eux, et aux
                                                                                                                                                                                                  enfants de s’amuser sur le thème de
                                                                                                                                                                                                                                                 Sous nos
                                               les parties communes des immeubles
                                               collectifs est également interdit. »
                                                                                                         relevable par la voie de l’amende
                                                                                                         forfaitaire (soit 135 €) (art. R. 428-6   habituelle, compte-tenu des restrictions
                                                                                                                                                   sanitaires.
                                                                                                                                                                                                  Pâques.                                        applaudissements
Rappel de la loi :                                                                                       Code de l’environnement.).                                                               A l’issue de cette période de chasse aux
                                               « Sur la voie publique, dans les parties                  • 150 € d’amende maxi si le               L’équipe a alors mis sur pied une chasse       œufs, de délicieux chocolats ont été livrés    L’année dernière, sous le coup de
Les articles du Code Rural définissent                                                                                                             aux œufs différente, sous la forme d’un        directement dans les boîtes aux lettres,       l’émotion et face à un besoin
                                               communes des immeubles collectifs, les                    gardien d’un animal susceptible
et apportent d’autres précisions sur                                                                                                               parcours au sein du village : au fil de 6      pour les vaillants et gourmands petits         d ’ e n c o u r a g e r, d e s f r a n ç a i s
                                               chiens de la première et de la deuxième                   de présenter un danger pour les
les obligations et interdictions des                                                                                                               lieux-mystères à trouver, les enfants          explorateurs !                                 applaudissaient les soignants de
                                               catégorie doivent être muselés et tenus                   personnes, le laisse divaguer. Cela
possesseurs de chiens dangereux.                                                                                                                   devaient découvrir la couleur de l’œuf                                                        leur fenêtre. Et aujourd’hui ? Sur la
                                               en laisse par une personne majeure.                       est puni de l’amende prévue pour                                                         C’est un grand plaisir pour l’équipe de
Article L211-12 du Code Rural est défini
par cet article : les catégories de chiens
                                               Il en est de même pour les chiens de                      les contraventions de la 2ème classe      caché à chaque endroit. Un œuf colorié         l’APESH d’avoir pu proposer aux enfants
                                                                                                                                                                                                                                                         Associative
                                                                                                                                                                                                                                                 durée, leur engagement professionnel

                                                                                                                                                                                                                                                     Vie
                                               la deuxième catégorie dans les lieux                      (art. R. 622-2 Code pénal.).              en rouge « autour de la réserve d’eau  »,      une animation en cette période, et de voir     deviendrait plus normalisé, plus
• Catégorie 1 : chiens d’attaque               publics, les locaux ouverts au public et                                                            un œuf jaune « à la salle des sportifs         les retours positifs des familles sur cette    banalisé ? L’association Hilairoise « Aux
                                                                                                         • 450 € d’amende maxi dans le cas         hilairois », un œuf violet « sur la place                                                     actes citoyens ! » tient à réactualiser
• Catégorie 2 : chiens de garde et de          les transports en commun. »                                                                                                                        activité.
                                                                                                         où cette divagation conduirait à la       du rassemblement du carnaval », un œuf                                                        ce soutien en exprimant et en relayant
défense                                        « Un bailleur ou un copropriétaire peut                   mort ou à des blessures d’autres                                                         Pour suivre les actualités de l’APESH  :
                                               saisir le maire en cas de dangerosité d’un                                                          bleu « où travaille le chef du village », un                                                  la gratitude de nombreux citoyens.
Est défini par l’Article L211-1 les races                                                                animaux domestiques provoquées                                                           page Facebook « APESH St Hilaire St
                                               chien résidant dans un des logements                                                                œuf vert « à l’entrée de la traditionnelle                                                    Cette reconnaissance, nous tenons à
et types de chiens appartenant aux                                                                       par la divagation d’un animal                                                            Mesmin »
                                               dont il est propriétaire. Le maire peut                                                             chasse aux œufs » et enfin un œuf orange                                                      l’étendre à tous les métiers du lien,
catégories 1 et 2.                                                                                       dangereux. Cela est puni d’une            « où dorment les cloches ».                                                                   exposés plus particulièrement à la
                                               alors procéder, s’il le juge nécessaire,                  contravention de 3ème classe (art. R.
Chiens d’attaque : chiens non LOF              à l’application des mesures prévues à                                                                                                                                                             covid et insuffisamment reconnus :
assimilables ou semblables aux races                                                                     653-1 CP).                                                                                                                              auxiliaires de vie ; agents de propreté  ;
                                               l’article L. 211-11. »
suivantes American Staffordshire Terrier/                                                                • 150 € d’amende maxi si vous                                                                                                           …
Staffordshire Terrier (type Pittbull),         A noter que la divagation de chiens, quels                laissez divaguer un animal sur les
                                               qu’ils soient, sans surveillance dans                                                                                                                                                             Nous en profitons aussi pour remercier
Tosa, Maastiff (communément appelé                                                                       routes. Cela est passible d’une                                                                                                         le Docteur GUERRY qui a su sans
Boerbulls)                                     les lieux publics ou sur les propriétés                   contravention de 2 ème classe. Au                                                                                                       compter, être d’une grande disponibilité
                                                                                                         regard des articles R.412-44 à R.                                                                                                       pour les habitants de St Hilaire, et ce,
                                                                                                         412-50 du code de la route, tout                                                                                                        tout au long de sa carrière. Un grand
                                                                                                         animal doit avoir un conducteur.
                                                                                                                                                   Comité des fêtes                                                                              merci…
                                                                                                                                                                                                                                                 Renoncer n’est pas une option mais
                                                                                                                                                   Même si le gel a fortement contrarié           Pour réserver vos repas, des bons              une erreur humaine. Persévérer est
                                                                                                                                                   la production de cerises, même si les          seront distribués avec le prochain Petit       le seul chemin envisageable. Eric
                                                                                                                                                   règles liées à la pandémie nous obligent à     Hilairois. Inscription avant le 15 Juin (ne    LECOCQ Pompier, ambulancier.
                                                                                                                                                   abandonner le vide grenier du dimanche,        tardez pas, risque de jauge limite)
                                                                                                                                                   même si les élections nous amènent à           A bientôt au Pâtis pour un moment               JUIN    DATES 2021

                                                                                                                                                                                                                                                 25
                                                                                                                                                   en décaler la date, le Comité des Fêtes        partagé !                                               DON DE SANG
                                                                                                                                                   souhaite vous retrouver Samedi soir
                                                                                                                                                                                                  D’ici là, prenez soin de vous et espérons               25 juin, 1 septembre et
                                                                                                                                                   3 Juillet 2021 pour une fête devenue
                                                                                                                                                                                                  le maintien de l’accalmie !                   SEPTEMBRE 12 novembre à St Hilaire
                                                                                                                                                   traditionnelle.
                                                                                                                                                   Nous vous proposerons avec le concours
                                                                                                                                                   de l’amicale des pompiers la possibilité
                                                                                                                                                                                                                  ité des fêtes
                                                                                                                                                                                                                                                 1   ER St Mesmin sur rendez-
                                                                                                                                                                                                                                                           vous  : Mon RDV Don de

                                                                                                                                                                                                   L’équipe du com                               NOVEMBRE  sang
                                                                                                                                                   de repas dès 19H sur réservation et bien
                                                                                                                                                   sûr un feu d’artifice à 23H.
                                                                                                                                                                                                                                                 12
                                              14   ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021                                                                                                    ST-HILAIRE-ST-MESMIN & VOUS ∕ Juin 2021     15
Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin Juin 2021 - 44pp - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
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