Basketball Règlementation spécifique 01/08/2021 - RSEQ Montérégie
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Basketball
Règlementation spécifique
01/08/2021
Table des matières ARTICLE 1 Règlement officiel ........................................................................................................... 2 ARTICLE 2 Catégorie d’âge ............................................................................................................... 2 ARTICLE 3 Composition de l’équipe ................................................................................................. 2 ARTICLE 4 Admissibilité .................................................................................................................... 2 ARTICLE 5 Transmission des résultats .............................................................................................. 4 ARTICLE 6 Récompenses .................................................................................................................. 4 ARTICLE 7 Formule de ligues (Nouveau) .......................................................................................... 4 ARTICLE 8 Tournoi de classement atome/benjamin ........................................................................ 5 ARTICLE 9 Éliminatoires et championnats........................................................................................ 5 ARTICLE 10 Durée des parties ............................................................................................................ 5 ARTICLE 11 Installation et équipement .............................................................................................. 6 ARTICLE 12 Arbitrage .......................................................................................................................... 6 ARTICLE 13 Classement ...................................................................................................................... 7 ARTICLE 14 Responsabilités des équipes ........................................................................................... 7 ARTICLE 15 Sanctions ......................................................................................................................... 8 ARTICLE 16 Règle de jeu ..................................................................................................................... 9 ARTICLE 17 Calendrier ........................................................................................................................ 9 Annexe 1 – Règle de participation .......................................................................................................... 10 Annexe 2 – Feuille de match ................................................................................................................... 12 Règlement spécifique basketball 1
ARTICLE 1 Règlement officiel
Les règlements sont ceux de la FIBA (www.fiba.com) et de la Fédération de basket Québec.
Les règlements spécifiques ont préséance sur les règlements officiels.
Les règlements administratifs du RSEQ Montérégie doivent être respectés.
ARTICLE 2 Catégorie d’âge
Atome du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2009
Benjamine du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2009
Cadette du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2007
Juvénile du 1er juillet 2003 au 30 septembre 2006
ARTICLE 3 Composition de l’équipe
Nombre de joueurs minimum
Atome/Benjamin D3*: 9 joueurs
Atome et benjamin D4 niv. 1 et 2*: 8 joueurs
Cadet et juvénile D3 : 7 joueurs
Cadet et juvénile D4 niv. 1 et 2 : 5 joueurs
Nombre de joueurs maximum 15 joueurs
Nombre d’entraîneur minimum 1
Nombre d’entraîneur maximum 3
*Pour les catégories atomes et benjamins, les équipes doivent respecter les règles de participation
présentées à l’annexe 1.
ARTICLE 4 Admissibilité
4.1. MODALITÉS D’INSCRIPTIONS
• Le responsable des sports doit inscrire les joueurs et entraîneurs de son équipe avant la première
partie sur le S1. Les numéros des joueurs doivent obligatoirement être inscrits sur S1. Pour
connaître les sanctions reliées à cet article, vous devez vous référer à l’article 8.3 et 15.4.2 des
règlements administratifs.
• Il est possible d’ajouter des joueurs jusqu'au 28 janvier 2022. Dans la catégorie D4 niveau 2, il n’y
aura pas de date limite pour l’inscription des joueurs durant la saison.
• Sur la feuille de pointage générée sur S1, vous devez rayer les joueurs qui ne jouent pas.
• Lors de situations où une école a plus d’une équipe dans la même catégorie et la même division, il
n’y a pas de chevauchement possible de joueurs entre celles-ci. Ceci s’applique en saison
régulière, aux séries éliminatoires et en championnat régional.
Règlement spécifique basketball 24.2. SURCLASSEMENT
Le simple surclassement est permis en saison régulière. Les demandes de double surclassement
doivent être approuvées par le coordonnateur de la ligue.
4.3. RÉSERVISTES
Un joueur réserviste peut jouer dans une catégorie et/ou une division supérieure. Il est
toutefois important de consulter l’article 9.4 des règlements administratifs pour connaitre ce
qui est permis. Voici ce qui sera accepté selon le nombre de matchs en saison :
Nombre de matchs permis à titre Nombre de matchs en saison
de joueur réserviste
2 10
3 12
Si le joueur joue son 3e ou 4e match dans une catégorie et/ou niveau supérieur, il ne pourra pas
revenir à sa catégorie (son équipe) d’origine.
Le joueur réserviste doit être inscrit sur S1 avant le match et son nom complet ainsi que son
numéro de chandail doit être ajouté à la main sur la feuille de pointage.
Si un joueur réserve n’est pas inscrit sur la liste de joueurs officielle de l’équipe, cette dernière
devra répondre aux sanctions de l’article 8.3 de la règlementation administrative.
4.4 ADMISSIBILITÉ DES JOUEURS CIVILS
Ce tableau suivant illustre le nombre de joueur civil accepté par équipe dans les différentes
divisions du RSEQ Montérégie :
«A» «AA» «AAA»
Division 3 Illimité
Division 4 niveau 1 Illimité Aucun *
Division 4 niveau 2 Illimité Aucun
*Un joueur civil AA ou AAA qui souhaite évoluer dans la division 4 niveau 1 doit remplir un
formulaire d’admissibilité spéciale. Celui-ci doit être surclassé dans une catégorie d’âge
supérieure pour être admissible à remplir le formulaire. Elle doit être acceptée par le
coordonnateur de la ligue avant que le joueur joue son premier match.
Règlement spécifique basketball 34.5 CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ DU JOUEUR
1. Il est obligatoire d’identifier les joueurs civils AAA et AA sur S1.
2. Pour être admissible, le joueur doit respecter l’article 9.4 des règlements administratifs du
RSEQ Montérégie :
« À sa 4e partie dans la division 1 ou division 2, l’élève-athlète perd son admissibilité pour
le niveau et/ou la catégorie inférieure (division 3, division 4 niveau 1, division 4 niveau 2).»
3. Un joueur sera considéré membre d’une équipe AA ou AAA civile si : Il est habillé pour une
partie de saison régulière avec l’équipe civile en question.
4. Un joueur évoluant avec une équipe civile pour un tournoi invitation ne sera pas considéré
comme membre de l’équipe.
5. Un joueur évoluant au niveau civil et non déclaré sera reconnu comme inadmissible.
6. Tout joueur ne respectant pas ces règlements sera exclu de la ligue et son équipe perdra
toutes les parties auxquelles il a participé par forfait.
ARTICLE 5 Transmission des résultats
• L’équipe hôtesse est responsable d’inscrire le résultat en ligne (S1) avant 11h le premier jour
ouvrable suivant la partie. Dans le cas contraire, une amende de 25$ dollars sera imposée.
• La feuille de pointage utilisée pour les matchs est celle générée par le système S1. L’équipe
hôtesse doit numérisée la feuille de match sur S1 avant 11h00 le premier jour ouvrable suivant le
match. Dans le cas contraire, une amende de cinq (5$) dollars par jour de retard lui sera imposée.
• Une amende de cinq (5$) dollars sera appliquée à une école hôte qui ne remplit pas la feuille de
match selon les standards requis (voir annexe 2).
ARTICLE 6 Récompenses
6.1. SAISON RÉGULIÈRE
La première position de chaque section reçoit une bannière de saison régulière.
6.2. CHAMPIONNAT RÉGIONAL
Les équipes gagnantes lors du championnat régional reçoivent des médailles (or, argent,
bronze) et l’équipe championne remporte une bannière régionale.
ARTICLE 7 Formule de ligues
Catégories Formule
Benjamin, cadet et juvénile D3 Entre 10 et 12 parties par équipes. Les parties sont sur semaine
Cadet et juvénile D4 niveau 1 formule aller-retour.
Entre 10 et 12 parties par équipe selon la formule aller-retour et
Atome tournoi de fin de semaines (exemple à 12 matchs : 3 tournois
obligatoire + 6 parties formule aller-retour)
10 parties par équipe incluant 4 parties obligatoires de fin de
Benjamin D4 niveau 1
semaine selon la formule aller-retour.
Benjamin, cadet et juvénile D4 niveau 2 12 parties par équipe selon la formule de tournoi à la ronde.
Règlement spécifique basketball 4ARTICLE 8 Tournoi de classement atome/benjamin
8.1. En début de saison, un tournoi de classement obligatoire pour toutes les équipes benjamines et
atomes (si applicable) sera organisé par le RSEQ Montérégie afin de déterminer le calibre de
chaque équipe. Aucun changement de catégorie ne sera accepté après le tournoi de classement.
8.2. Lors de l’inscription à la ligue benjamine ou atome, un formulaire de classement devra
obligatoirement être rempli pour chaque équipe. Dans ce formulaire, le responsable des sports
devra préciser le nombre de joueurs absents lors du tournoi et préciser leur calibre de jeu.
L’équipe devra être le plus représentative possible. Au moins, 75% des joueurs de l’équipe
devront être présents.
8.3. Si une équipe ne se présente pas au tournoi de classement, l’article 15.4 Absence à une partie ou
à un tournoi des règlements administratifs s’appliquera.
ARTICLE 9 Éliminatoires et championnats
9.1. ÉLIMINATOIRE
• Le nombre d'équipes qui participeront aux éliminatoires dépend du nombre d’équipes dans la
ligue et/ou dans la division.
• Les modalités des éliminatoires sont déterminées par le comité technique et le coordonnateur.
• Un athlète ne pourra participer qu’à un seul processus éliminatoire et championnat régional.
Dès le début des séries éliminatoires, le joueur devra déterminer avec quelle équipe il évolue.
• En division 3, l’étudiant-athlète devra respecter le nombre de matchs suivant pour pouvoir
participer aux séries éliminatoires et au championnat régional :
Nombre de matchs à respecter pour participer aux
Nombre de matchs en saison
séries éliminatoires et au championnat régional
4 12
3 10
Si un joueur se blesse durant la saison, le responsable des sports doit envoyer un billet médical
au coordonnateur de la ligue avant la fin de la saison régulière.
9.2. RÉGIONAL
• Lors du championnat régional; advenant le cas où deux équipes ont la même couleur
d’uniforme, un tirage au sort sera effectué pour déterminer l’équipe qui portera les dossards.
• L’équipe ayant la meilleure fiche lors de la saison régulière sera celle qui aura le choix lors du
tirage.
ARTICLE 10 Durée des parties
10.1. La rencontre consiste en quatre (4) périodes de huit (8) minutes. Il doit avoir un intervalle d’une (1)
minute entre la première et la seconde période, entre la troisième et la quatrième période et avant
chaque prolongation. Il doit y avoir un intervalle de cinq (5) minutes à la mi-temps.
Règlement spécifique basketball 510.2. ÉCART DE POINT
• Pour l’ensemble des ligues régionales, dès qu’un écart, de 25 points, séparera les deux (2)
équipes en présence, l’entraineur de l’équipe tirant de l’arrière peut exiger le temps
continu au quatrième quart seulement.
• Pour l’ensemble des ligues régionales, en tout temps, dès qu’il y a un écart de 40 points,
voici les mesures qui doivent obligatoirement être respectées :
1. Un arrêt de jeu automatique, de 1 minute, pour permettre aux arbitres et aux
entraîneurs d’expliquer aux joueurs et officiels mineurs les mesures suivantes, qui
s’appliquent jusqu’à la fin de la rencontre (même si l’écart se resserre à moins de 25
points)
2. Le marqueur continue d’inscrire les points et les fautes sur la feuille de pointage,
cependant, le tableau indicateur des points doit être éteint ou indiquer 0-0.
3. La défensive demi-terrain est obligatoire pour l’équipe qui mène. C’est-à-dire, tous les
joueurs défensifs doivent retraiter dans leur territoire (derrière la ligne centrale),
avant de faire un geste défensif, ou de prendre possession de la balle.
4. Le temps devient automatiquement continu.
5. Le pointage officiel de la rencontre qui est enregistré sur S1, est limité à un maximum
de 40 points d’écart. C’est-à-dire que le pointage de l’équipe gagnante = pointage de
l’équipe perdante + 40 points.
10.3. RETARD
• Un délai de 15 minutes est accordé à une équipe n’ayant pas le nombre de joueurs ou
d’entraîneur requis pour débuter la partie. Ce délai débute au moment de l’heure prévue
pour la partie
ARTICLE 11 Installation et équipement
11.1. BALLONS
Les équipes impliquées devront fournir leur ballon et les officiels choisiront le ballon de match.
• Pour les filles de toutes les catégories : # 6
• Pour les garçons en benjamin : # 6
• Pour les garçons en cadet et juvénile : # 7
11.2. UNIFORMES
Advenant le cas où les deux équipes ont la même couleur d’uniforme, il est la responsabilité de
l’équipe locale de fournir à son équipe des dossards.
ARTICLE 12 Arbitrage
12.1. Nombre d’arbitre
Deux arbitres fédérés seront assignés par match
12.2. Absences
En cas d’absence, les entraîneurs tenteront de trouver une personne apte à arbitrer (voir
article 12 des règlements administratifs).
Règlement spécifique basketball 6ARTICLE 13 Classement
13.1. POINTS AU CLASSEMENT
Partie gagnée : 2 points
Partie perdue : 0 point
Forfait (0 à 20): -2 points
Point éthique : 1 point
Toute équipe ayant plus de 2 fautes de type technique, antisportive ou disqualifiante lors
d’une partie perdra le point d’éthique.
13.2. BRIS D’ÉGALITÉ
Chaque critère étant utilisé dans l'ordre noté, successivement et séparément, jusqu'à ce
qu'une équipe obtienne un avantage. Cependant, dans l’hypothèse d’un calendrier
déséquilibré, le critère 1 ne s’applique pas et le départage doit s’effectuer à partir du critère
2. Voici les critères :
1. Le nombre de victoires
2. Résultats des parties entre les équipes à égalité, uniquement si elles ont joué le même
nombre de partie entre elles.
3. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre
dans les matchs impliquant les équipes en cause.
4. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre
dans l’ensemble des matchs de la saison régulière
5. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre
contre l’équipe de première position (si applicable)
6. Nombre de points d’éthique
7. Match de barrage sous une formule déterminée par le RSEQ Montérégie
13.3. FORFAIT
• La rencontre est gagnée par l’équipe adverse par le score de vingt à zéro (20 à 0). De plus,
l’équipe déclarée forfait perdra 2 points au classement.
• Une équipe n’ayant pas le nombre minimum de joueurs pour débuter la partie, mais qui
se présente et joue la partie quand même, ne recevra pas la pénalité de deux (2) points au
classement.
• Le point d’éthique ne sera pas accordé pour l’équipe qui perd par forfait. Par contre, les
fautes techniques seront comptabilisées et le match reste une défaite par forfait.
ARTICLE 14 Responsabilités des équipes
14.1. ÉQUIPE RECEVEUSE
• L'équipe hôtesse est responsable de générer la feuille de match du RSEQ sur S1, de la
transmission des résultats, du matériel et du personnel nécessaire pour le bon
déroulement de la partie. Ce personnel devra comprendre 3 officiels mineurs* :
- Un marqueur
- Un chronométreur
- Un chronométreur de 24 secondes
Règlement spécifique basketball 7*Le Guide de formation des officiels mineurs est disponible au
https://monteregie.rseq.ca/
• L'absence d'un officiel mineur entraînera une amende de dix (10$) dollars suivant l'avis de
l’arbitre sur la feuille de pointage.
• Liste de matériel nécessaire pour recevoir une partie de basketball :
- Feuille de match : elle doit être remplir correctement (voir annexe 2)
- 2 stylos
- Tableau indicateur
- Tableaux indicateurs des 24 sec. (ou chronomètres)
- Flèches de possession
- 15 dossards
- Règlementation spécifique du RSEQ Montérégie
- Table et 3 chaises.
ARTICLE 15 Sanctions
15.1. Concernant les fautes techniques (T), antisportives (A) et disqualifiantes (D), voici comment
seront appliquées les sanctions :
Fautes techniques
3e faute technique : 1 partie automatique de suspension
4e faute technique : 2 parties automatiques de suspension
Plus de 4 fautes techniques: Suspension pour le reste de la saison.
Fautes disqualifiantes
1ere faute disqualifiante : 1 partie automatique de suspension (ref. réglementation FIBA)
2e faute disqualifiante : 3 parties automatiques de suspension
Plus de 2 fautes disqualifiantes: Suspension pour le reste de la saison
Fautes antisportives
3e faute antisportive : 1 partie automatique de suspension
4e faute antisportive : 2 parties automatiques de suspension
*Plus de 4 fautes antisportives: Suspension pour le reste de la saison
15.2 Ce système s’applique aux joueurs et aux entraîneurs. Il est cumulatif par type de faute et
s’applique pour la saison régulière et les éliminatoires. Une liste sera maintenue par le RSEQ
Montérégie et elle ne sera pas diffusée.
15.3 Si une faute technique, antisportive ou disqualifiante est commise par un joueur sur le banc ou
un entraîneur adjoint, la faute technique sera décernée à l’entraîneur-chef.
15.4 Un joueur ou un entraîneur ayant reçu une sanction à la fin de la saison et n’étant pas en
mesure de purger sa suspension, celle-ci sera automatiquement appliquée au début de la
prochaine saison.
Règlement spécifique basketball 8ARTICLE 16 Règle de jeu
La défensive homme à homme est obligatoire pour les catégories atomes et benjamines (D4 niveau 1
et 2) et cadettes (D4 niveau 1 et 2). La seule défensive à pression tout terrain autorisée est le
personne à personne, sans trappe. Les défensives autorisées pour les catégories benjamin D3, cadet
D3 et juvénile (D3, D4 niveau 1 et 2), sont celles autorisées selon les règlements FBBQ.
Basketball RSEQ Montérégie
Tableau des types de défensives permises par catégories (X)
Homme à Homme à
Pression en Pression en
homme homme
formation formation
Catégories tout-terrain et tout-terrain et
tout-terrain demi-terrain Zone
demi-terrain demi-terrain
avec trappe avec trappe
sans trappe avec trappe
Atome D3 X X X X
Atome D4 X
Benjamin D4 niv. 2 X
Benjamin D4 niv. 1 X X X X
Benjamin D3 X X X X
Cadet D4 niv. 1 X X X X
Cadet D3 X X X X
Juvénile D4 niv. 2 X X X X
Juvénile D4 niv. 1 X X X X X
Juvénile D3 X X X X X
HORLOGE 24 SECONDES
Dans toutes les catégories, la règle du 24 secondes est appliquée.
ARTICLE 17 Calendrier
Toutes les équipes devront obligatoirement avoir joué 40 % de leurs parties avant les fêtes. Après la
période de vérification des calendriers, si le RSEQ Montérégie constate qu’une équipe est fautive, elle
recevra une amende de 25$ par match non cédulé.
MODIFICATION AU CALENDRIER
Deux périodes sont prévues sans pénalité :
1. Dans les dix (10) jours ouvrables suivant sa fabrication;
2. Après les fêtes, cinq (5) jours ouvrables après le retour des vacances des fêtes.
Au-delà de ses deux périodes, la procédure à respecter se trouve à l’article 11 des règlements
administratifs du RSEQ Montérégie.
Règlement spécifique basketball 9Annexe 1 – Règle de participation
1. Substitutions
Aucune substitution libre n’est permise durant les trois (3) premiers quarts d’un match. Les
substitutions doivent être effectuées au début d’un quart et/ou lors de l’arrêt obligatoire après
quatre (4) minutes de jeu dans chacun des trois (3) premiers quarts au mini basket. La
substitution libre selon les règles de jeu F.I.B.A. sera permise au cours du quatrième quart.
L’équipe en possession lors de l’arrêt de jeu obligatoire conserve le ballon lors de la remise en
jeu. Si aucune équipe n’était en possession du ballon comme, par exemple, lors d’un lancer au
panier, un entre-deux sera alors effectué dans le cercle le plus près pour reprendre le jeu.
L’équipe locale doit être la première à présenter son alignement sur le terrain au début de
chaque quart. L’équipe qui visite doit faire de même lors de la reprise du jeu à l’issue des arrêts
obligatoires.
L’arrêt obligatoire ne constitue pas une période de repos (temps mort), mais simplement un
moment d’arrêt pour effectuer le plus rapidement possible la substitution obligatoire des
joueurs.
2. Participation maximale
Aucun joueur ne peut prendre part à plus de deux (2) quarts complets ou l’équivalent au cours
des trois (3) premiers quarts.
3. Participation minimale
Au moins 9 (D3) / 8 (D4 niv.1-D4 niv.2) joueurs doivent participer activement à l’équivalent d’un
(1) quart complet au cours des trois (3) premiers quarts d’un match.
Exemple : l’équipe A compte onze (11) joueurs en uniforme, prêts à débuter le match et l’équipe
B seulement neuf (9).
La règle de participation minimale doit être respectée par au moins 9 (D3) / 8 (D4 niv.1 -D4 niv.2)
joueurs de l’équipe A. Les autres joueurs de l’équipe A peuvent également prendre part au
match (même au 4e quart) sans avoir à respecter la règle de participation minimale.
4. Blessure et disqualification
Si une substitution devient obligatoire au cours d’un match à cause de blessure ou de
disqualification, les joueurs impliqués verront automatiquement un demi-quart de jeu inscrit à
leur fiche, peu importe la durée de leur présence au jeu.
Interprétations
1) Si, à cause de blessure ou disqualification, un joueur est dans l’incapacité absolue de se
conformer au nombre de participations minimales, son entraîneur doit en aviser l’arbitre et le
marqueur officiel au plus tard lors de l’arrêt obligatoire pour substitution à la mi-temps du 3e
quart.
La responsabilité de se conformer au règlement incombe à l’entraîneur. À défaut de ce faire,
l’équipe perd automatiquement le match par forfait. Le joueur en question ne peut
évidemment pas revenir au jeu dans ce match.
Règlement spécifique basketball 10L’arbitre avisera l’entraîneur adverse qui pourra, à ce moment, se prévaloir de la disposition
inscrite ci-haut à l’article IV et marquée avec *.
En tout temps, le match doit être joué en entier sans quoi, l’équipe et ses dirigeants
(l’entraîneur et le responsable) qui se désistent sont passibles de suspension et de sanction
additionnelle.
2) Avant le quatrième quart
Lorsqu’une équipe doit jouer à court d’un (1), deux (2) ou trois (3) joueurs à cause de
blessures, de disqualification ou pour toute autre raison, seuls les joueurs qui n’ont pas encore
complété leurs quatre (4) participations au match peuvent y prendre part.
Les substituts admissibles qui ont déjà effectué leurs quatre (4) présences dans le match ne
peuvent revenir au jeu avant le début du quatrième quart, sans quoi l’équipe fautive perd
automatiquement le match par forfait.
5. Responsabilité du marqueur
Le marqueur officiel inscrira, à l’endroit approprié sur la feuille de match, chacune des présences
au jeu de tout joueur.
6. Sanction
Toute équipe qui enfreint ce règlement perd le match par forfait. La responsabilité de se
conformer au règlement appartient à l’entraîneur. La sanction s’appliquera dès la découverte de
l’infraction et même après la fin du match, tant et aussi longtemps que les deux (2) arbitres
n’auront pas signé la feuille de match.
Règlement spécifique basketball 11Annexe 2 – Feuille de match
Feuille de match complète et claire
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