RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE BASKETBALL 2021-2022 - RSEQ
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RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE
BASKETBALL
2021-2022
En rouge :
modifications
Modifié le 18 août 2021- BASKETBALL
- RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE 2021-2022
Table des matières
Article 1 Catégories d'âge 3
Article 2 Composition d'une équipe 3
Article 3 Inscription des joueurs 4
Article 4 Ajouts de joueurs (nouveaux joueurs) 4
Article 5 Réservistes 4
Article 6 Saison régulière 5
Article 7 Ballons officiels 5
Article 8 Durée des parties 6
Article 9 Dispositions particulières 6
Article 10 Écart 7
Article 11 Règle de participation 7
Article 12 Défensive 8
Article 13 Éthique sportive 9
Article 14 Classement des équipes 9
Article 15 Uniformes 10
Article 16 Format des ligues pour la saison régulière 11
Article 17 Championnat régional 13
Article 18 Récompenses 14
Article 19 Championnat provincial 15
Article 20 Règlements 15
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- RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE 2021-2022
DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE IMPORTANT À LIRE : RÉGLEMENTATION ADMINISTRATIVE 2021-2022
ARTICLE 1. CATÉGORIES D'ÂGE
1.1 Les catégories d'âges sont celles décrétées par le RSEQ provincial pour l'année en cours.
Catégories
Colibri 1er octobre 2011 au 30 sept. 2013
Moustique 1er octobre 2009 au 30 sept. 2011
Benjamin 1er octobre 2007 au 30 sept. 2009
Cadet 1er octobre 2006 au 30 sept. 2007
Juvénile 1er juillet 2003 au 30 sept. 2006
1.1.1 Cependant, au niveau régional (D3 et D4), les étudiants-athlètes qui sont nés entre
le 1er juillet 2002 et le 30 juin 2003 seront admis à titre de J7 si les conditions
suivantes sont respectées :
● Être en voie d’obtenir un D.E.S.
● Fréquenter l’établissement scolaire au secteur jeunesse de son équipe pour
l’année entière.
1.1.2 Ces joueurs J7 seront éligibles pour la saison régulière et le championnat régional,
mais ils ne pourront pas participer au championnat provincial.
1.2 Si une équipe ne peut respecter une catégorie d'âge (dû à la présence de joueurs trop
vieux pour la catégorie d’âge), elle devra faire une demande écrite au RSEQ Outaouais
avant la CDA #1. La CDA analysera la demande et prendra la décision finale à cet effet.
Si elle est acceptée, elle pourra jouer hors-concours dans la ligue. Les parties ne
compteront pas au classement général. En aucun cas, elle ne pourra participer aux séries
éliminatoires.
ARTICLE 2. COMPOSITION D'UNE ÉQUIPE
2.1 Les équipes féminines et masculines de chaque établissement d'enseignement seront
formées ainsi :
Catégories Minimum Maximum
Benjamin (D4) - Cadet (D4) - Juvénile (D4) 8 15
Benjamin (D3) - Cadet (D3) - Juvénile (D3) 9 15
2.2 Pour débuter la partie, les équipes doivent avoir, en benjamin D3 et cadet D4 un minimum
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de huit (8) joueurs aptes à jouer. En benjamin D4, cadet D3 et juvénile, un minimum de
cinq (5) joueurs doivent être aptes à jouer.
À défaut d'avoir le nombre minimal de joueurs aptes à jouer, l'équipe perdra le match par
forfait et la partie aura quand même lieu avec les arbitres.
2.3 En benjamin D4, si l'équipe a entre 5 et 7 joueurs prêts à jouer, elle pourra jouer la partie
et ne perdra pas par défaut. Cependant, elle perdra ses deux (2) points d'éthique sportive.
ARTICLE 3. INSCRIPTION DES JOUEURS
3.1 Référez-vous à l’article 16 – ADMISSIBILITÉ DES JOUEURS de la réglementation
administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités.
3.2 Le surclassement est permis selon l'article 7 de la réglementation administrative du
RSEQ Outaouais et selon Basketball Québec, le double surclassement est permis.
ARTICLE 4. AJOUTS DE JOUEURS (NOUVEAUX JOUEURS)
4.1 Date limite : Le 15 janvier 2022. Les articles 2, 6, 7 et 16 de la réglementation
administrative du RSEQ Outaouais s'appliquent.
ARTICLE 5. RÉSERVISTES
5.1 En saison régulière, une équipe a le droit d’utiliser des réservistes d’une catégorie et/ou
d’une division inférieure pour avoir un nombre maximum de 9 joueurs éligibles à jouer un
match, et ce, peu importe le nombre de joueurs de l’équipe régulière présents.
5.2 L’utilisation de réservistes durant les éliminatoires n’est pas permise.
5.3 En saison régulière, un joueur peut être réserviste dans une catégorie et/ou division
supérieure.
Ex. : BD4 peut être réserviste en BD3 ; CD4 ; CD3 ; JD4 ; JD3
CD3 peut-être réserviste en JD4 ; JD3
JD4 peut être réserviste en JD3
5.3.1 En saison régulière, il sera permis de surclasser un joueur sans pénalité pour un
maximum de 30% du nombre de matchs de son équipe d’origine (arrondir au
nombre entier le plus bas). Au-delà de ce 30% comme joueur réserviste dans une
ou plusieurs équipes, ce dernier sera automatiquement supprimé de son équipe d’origine
et devra être inscrit dans l’une des équipes pour laquelle il aura été surclassé durant la
saison.
5.3.2 Dans le cas où une école présente 2 équipes ou plus dans la même catégorie et
la même division, un joueur d'une de ces équipes ne peut être réserviste dans
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l'autre équipe de cette même catégorie et division. Donc, le joueur doit être
surclassé.
ARTICLE 6. SAISON RÉGULIÈRE
6.1 Référez-vous à l'article 11 - FORMATION DES LIGUES RÉGIONALES de la
réglementation administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités.
6.2 L'horaire doit assurer à chaque équipe entre 9 et 12 parties selon le nombre d’équipes
inscrites à la ligue. Référez-vous à l’article 16 – Format des ligues pour connaître le
nombre de matchs de ligue régulière et à l’article 17 – Championnat régional pour
connaître les formats de ce dernier selon le nombre d’équipes dans chaque catégorie.
6.3 Les équipes en benjamin D4 devront jouer toutes leurs parties le samedi ou le dimanche.
6.4 Référez-vous à l'article 15 - MODIFICATIONS AU CALENDRIER de la réglementation
administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités.
6.5 Un tournoi de classement de style jamboree sera obligatoire pour la catégorie benjamine
avant le choix de la division dans laquelle les équipes évolueront pour la saison.
6.5.1 Une équipe qui ne se présente pas au tournoi de classement sera
automatiquement classée dans la division 3.
6.6 Chaque entraîneur est responsable de vérifier les présences des athlètes de son équipe
pour chaque match. Les présences sont disponibles en ligne au maximum 3 jours
ouvrables après le match.
6.7 Les athlètes absents devront être rayés de l’alignement par l’entraîneur à chaque partie.
6.8 Un athlète blessé et présent au banc des joueurs sera considéré comme étant présent et
devra être identifié par « Blessé » ou « B » à côté de son nom sur la feuille de match.
ARTICLE 7. BALLONS OFFICIELS
Catégories Grosseur
Benjamin (F et M) - Cadet (F) - Juvénile (F) 6
Cadet (M) - Juvénile (M) 7
7.1 Le ballon BADEN est suggéré et sera utilisé lors des championnats provinciaux.
7.2 Chaque équipe doit posséder un ballon de qualité pour les parties officielles.
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ARTICLE 8. DURÉE DES PARTIES
Catégories Temps de jeu
Benj. (D3 et D4) - Cadet (D4) 3 quarts de 2 X 4 minutes + 1 quart de 8 minutes
Cadet (D3) -Juvénile (D3 et D4) 4 quarts de 8 minutes
1 minute de repos entre le 1er et 2e quart, ainsi qu'entre le 3e et 4e quart.
5 minutes de repos entre la 1re et la 2e demie.
Dépendant de la disponibilité du gymnase, réchauffement minimum d'avant partie est de 10
minutes.
8.1 Si le résultat est nul à l'expiration du 4e quart, le jeu doit être continué par une seule
prolongation de trois (3) minutes chronométrées.
8.2 Lors d’une prolongation, les équipes continuent de jouer dans la même direction qu’en
deuxième demie (ils comptent dans le même panier).
ARTICLE 9. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
9.1 Temps mort d'équipe : Pour toutes les catégories, deux (2) temps morts seront permis
à la première demie, trois (3) temps morts durant la deuxième demie et un maximum de
deux (2) dans les deux (2) dernières minutes du match.
9.2 Substitutions : Pour toutes les catégories, lors des deux (2) dernières minutes de jeu du
4e quart et de la prolongation, une substitution pourra être possible après un panier
compté par l'adversaire.
9.3 Temps permis pour sortir le ballon du terrain arrière : Pour toutes les catégories, la
règle du huit (8) secondes s'applique, sauf en Benjamin D4 où la règle de 10 secondes
s'applique.
9.4 Temps permis pour effectuer un tir au panier : Pour toutes les catégories, la règle des
24 secondes s'applique, sauf en benjamin D4.
9.5 Possession d'alternance : Pour toutes les catégories dans tous les cas d'entre-deux,
sauf au début du 1er quart, la procédure de possession alternée est appliquée. Une flèche
bien visible sur la table du marqueur indique le possesseur du ballon.
9.6 Pour les catégories benjamin et cadet, la ligne de trois (3) points la plus proche du panier
sera utilisée. Pour la catégorie juvénile, la ligne de trois (3) points la plus éloignée sera
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utilisée si elle est disponible dans le gymnase. La clé carrée et le demi-cercle (faute
offensive) s’appliquent dans toutes les catégories dès qu’ils sont disponibles.
ARTICLE 10. ÉCART
10.1 Dès qu'un écart de 40 points sépare les deux équipes en présence, le pointage
n’apparaîtra plus sur le tableau indicateur jusqu’à la fin de la partie. Cependant, la feuille
de match continuera à suivre le pointage de la partie.
10.2 À partir du 4e quart, dès qu'il y a 50 points séparant les deux équipes, l'entraîneur de
l'équipe tirant de l'arrière peut demander à poursuivre la partie en temps continu sans droit
de contestation de l’équipe adverse.
10.3 Lors de la saisie des résultats sur S1, un écart maximal de 50 points devra apparaître.
ARTICLE 11. RÈGLE DE PARTICIPATION
11.1 Obligatoire pour les catégories benjamin (D3 et D4) et cadet (D4).
11.2 La règle de participation s’applique à TOUS les joueurs apparaissant sur la feuille de
match dans les catégories et divisions concernées à l’article 11.1.
11.3 Si la règle de participation s’applique, aucune substitution libre n’est permise durant les
trois (3) premiers quarts d’une partie. Les substitutions doivent être effectuées au début
du quart ou lors de l'arrêt obligatoire après quatre (4) minutes de jeu.
11.4 L'équipe en possession du ballon lors de l'arrêt de jeu obligatoire conserve le ballon au
moment de la remise en jeu. Si aucune équipe n'était en possession du ballon comme,
par exemple, lors d'un tir au panier, la règle de possession s’appliquera.
11.5 L’équipe locale doit être la première à présenter son alignement sur le terrain au début de
chaque quart. L’équipe qui visite doit faire de même lors de la reprise du jeu à l’issue des
arrêts obligatoires. L’arrêt obligatoire ne constitue pas une période repos (temps mort)
mais simplement un moment d’arrêt pour effectuer le plus rapidement possible la
substitution obligatoire des joueurs. L’équipe fautive peut se voir imposer un temps mort
pour retard de jeu. Si l’équipe n’a plus de temps mort, elle peut être pénalisée d’une faute
technique pour avoir retardé la partie.
11.6 Participation maximale : Aucun joueur ne peut prendre part à plus de deux quarts ou
quatre demi-quarts, au cours des trois premiers quarts.
11.7 Participation minimale : Tout joueur inscrit sur la feuille de match doit participer
activement à l’équivalent d’un (1) quart complet au cours des trois (3) premiers quarts d’un
match. La règle de participation minimale s'applique selon l'article 11.2.
Note importante : Au championnat régional, la règle de participation
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minimale est de huit (8) en benjamin D4 et cadet D4 et de neuf (9) en benjamin D3.
11.8 Blessure et disqualification : Si une substitution devient obligatoire pour cause de
blessure ou de disqualification, le joueur qui remplace verra un demi-quart de jeu ajouté
à sa fiche, peu importe la durée de sa présence au jeu.
11.9 Sanction : Toute équipe qui enfreint la règle de participation perd automatiquement le
match par forfait. La responsabilité de se conformer au règlement incombe à l’entraîneur.
L’équipe adverse peut aviser les arbitres s’ils soupçonnent ou s’aperçoivent que l’autre
équipe n’a pas respecté la règle de participation. La sanction s’appliquera dès la
découverte de l’infraction et même après la fin du match, tant et aussi longtemps que les
officiels majeurs n’auront pas signé la feuille de match.
ARTICLE 12. DÉFENSIVE
12.1 La défensive « homme à homme » telle que décrite par Basketball Québec sera appliquée
pour les catégories benjamines et cadettes.
12.2 Dans une défensive « homme à homme », le porteur du ballon ainsi que le ou les joueurs
adjacents au ballon doivent être marqués étroitement à moins d'un rayon de deux mètres
lorsque l'adversaire se trouve à l'intérieur de l'extrémité du demi-cercle ou dans un rayon
de sept mètres du panier.
12.3 Dès qu’il y a un écart de 25 points et plus, la défensive de l’équipe qui mène doit être
demi-terrain jusqu’à ce que l’écart revienne sous les 25 points et ce, dans toutes les
catégories.
12.4 En benjamin (D4) les équipes devront obligatoirement jouer de la défensive demi-terrain
après chaque panier RÉUSSI ou un arrêt de jeu. Cependant lorsqu' un panier n'est pas
réussi et qu’il n'y a pas d'arrêt de jeu, les équipes pourront jouer plein terrain en défensive
homme à homme seulement.
ARTICLE 13. Expulsion et ÉTHIQUE SPORTIVE
13.1 Un joueur sera expulsé du reste de la partie après avoir accumulé 5 fautes personnelles (incluant les
fautes techniques et antisportives).
13.2 Un joueur, un entraîneur ou assistant-entraîneur sera également automatiquement expulsé d’une
partie dans les cas suivants :
● S’il commet 2 techniques (T) dans une même partie;
● S’il commet 2 antisportives (A) dans une même partie;
● S’il commet une technique (T) et une antisportive (A) dans une même partie.
13.3 Un joueur, un entraîneur ou assistant-entraîneur expulsé d’une partie en raison de l’article 13.2 sera
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également automatiquement expulsé de la partie suivante (se référer à l’article 24.1 de la réglementation
administrative).
13.4 L’arbitre qui expulse un joueur, un entraîneur ou assistant-entraîneur doit remplir un rapport d’exclusion
et le soumettre dans un délai maximal de 48 heures suivant le match aux autorités disciplinaires.
13.5 À chaque partie, on ajoute au classement un maximum de deux points de valorisation pour le
respect de l'éthique sportive à chaque équipe.
13.6 L’équipe perdra un (1) point d’éthique dans les situations suivantes :
● Si un joueur est expulsé du terrain ;
● Si un joueur commet une faute technique (T) ;
● Si un entraîneur commet une faute technique (T) (fautes de banc incluses) ;
● Si un joueur commet tout autre fait et geste jugé anti-sportif par le RSEQ Outaouais et/ou l’officiel.
13.7 L’équipe perdra deux (2) points d’éthique dans les situations suivantes :
● Si l’équipe perd le match par forfait ;
● Si un entraîneur est expulsé du terrain ;
● Si un entraîneur commet tout autre fait et geste jugé anti-sportif par le RSEQ Outaouais et/ou
l’officiel.
13.8 Le délégué du sport étudiant autorisé par l’institution peut demander uniquement par écrit l’ajout
ou le retrait du/des points d’éthique sportive de son équipe ou l’équipe adverse dans les cinq jours
ouvrables suivant la partie en cause. La demande sera analysée par le RSEQ Outaouais.
ARTICLE 14. CLASSEMENT DES ÉQUIPES
14.1 Partie gagnée : 3 points
Partie nulle : 1 point
Partie perdue : 0 point
Partie forfait : 0 point et l'équipe perd 0 à 20 ; perte aussi des 2 points d’éthique sportive.
14.2 Une équipe perd la rencontre par forfait si 15 minutes après l'heure du début de la rencontre,
elle n'est pas présente ou n'est pas en mesure de présenter le nombre minimum de joueurs.
Référez-vous à l'article 18 DÉROULEMENT D'UNE RENCONTRE de la réglementation
administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités.
14.3 Si l'égalité persiste entre deux ou plusieurs équipes :
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ARTICLE 15. UNIFORMES
15.1 Les joueurs devront porter un uniforme approprié aux couleurs de leur institution.
FIBA : Articles 4.2.1 et 2.4.5
- Les camisoles et les shorts doivent être de la même couleur dominante.
- Si les maillots ont des manches, elles doivent se terminer au-dessus du coude.
- Les chaussettes doivent être visibles.
- Les chaussures peuvent avoir n’importe quelle combinaison de couleurs, mais la droite et
la gauche doivent correspondre entre elles. Aucune lumière clignotante, ni matériaux
réfléchissants ni autres ornements ne sont permis.
- Tous les accessoires éventuellement portés par les joueurs, incluant les t-shirts et sous-
vêtement de compression, doivent être d’une couleur identique pour toute l’équipe.
À titre de référence, le RSEQ Outaouais reconnaît officiellement le document qui est
intitulé « Modifications aux règlements des uniformes » préparé par le Comité provincial
d’arbitrage de basketball pour les modifications de la FIBA applicable dès octobre 2018.
15.2 Les athlètes masculins et féminins doivent porter leur camisole à l’intérieur des shorts.
ARTICLE 16. FORMAT DES LIGUES POUR LA SAISON RÉGULIÈRE
16.1 Les formats des ligues dépendront du nombre d’équipes inscrites dans chacune des
catégories :
Ligue à 4 équipes :
- 3 à 4 matchs contre chaque équipe (selon entente entre les animateurs concernés)
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- TOTAL = 9 ou 12 matchs de saison régulière
- Championnat régional à 4 équipes (format A)
Ligue à 5 équipes :
- 3 matchs contre chaque équipe
- TOTAL = 12 matchs de saison régulière
- Championnat régional à 5 équipes (format B)
Ligue à 6 équipes :
- 2 matchs contre chaque équipe
- TOTAL = 10 matchs de saison régulière
- Championnat régional à 6 équipes (format C)
7 équipes :
- 2 matchs contre chaque équipe
- TOTAL = 12 matchs de saison régulière
- Championnat régional à 6 équipes (format C); l’équipe en 7e place ne participe pas au CR
Ligue à 8 équipes :
- 2 pools de 4 équipes
- 2 matchs contre chaque équipe du même pool = 6 matchs
- 1 match contre chaque équipe de l’autre pool = 4 matchs
- TOTAL = 10 matchs de saison régulière
- Championnat régional à 8 équipes (format D)
Ligue à 9 équipes :
- 1 match contre chaque équipe = 8 matchs
- 2 matchs hors-concours choisi au hasard
- TOTAL = 10 matchs de saison régulière
- Champ. régional : on sépare en 1 section de 4 (format A) et 1 section de 5 équipes (format B)
Ligue à 10 équipes :
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- 1 match contre chaque équipe = 9 matchs dans la saison régulière
- Championnat régional : on sépare en 2 sections de 5 équipes (format B pour les 2 sections)
Ligue à 11 équipes :
- 1 match contre chaque équipe = 10 matchs dans la saison régulière
- Champ. régional : on sépare en 1 section de 5 (format B) et 1 section de 6 équipes (format C)
Ligue à 12 équipes :
- 1 match contre chaque équipe = 11 matchs dans la saison régulière
- Championnat régional : on sépare en 2 sections de 6 équipes (format C pour les 2 sections)
Ligue à 13 équipes :
- 1 match contre chaque équipe = 12 matchs dans la saison régulière
- Championnat régional : on sépare en 2 sections de 6 équipes (format C pour les 2 sections);
* l’équipe en 13e place ne participe pas au CR.
Ligue à 14 équipes et plus :
- Il faudra alors séparer la ligue en 2 pools pour la saison régulière.
- Championnat régional : 12 équipes au maximum
● Les 3 meilleurs équipes des 2 pools s’affronteront dans la section A (format D)
● Les 3 équipes suivantes (4 à 6) de chaque pool s’affronteront dans la section B
(format D)
*** La CDA peut décider d’un autre format en début de saison si elle juge que cela
favorisera la tenue de matchs plus significatifs entre les différentes équipes.
ARTICLE 17. CHAMPIONNAT RÉGIONAL
17.1 Pour la participation au championnat régional d’une équipe surclassée dans une catégorie
supérieure : référez-vous à l’article 11.5 - SURCLASSEMENT DE CATÉGORIE D’ÂGE
D’UNE ÉQUIPE de la réglementation administrative.
17.2 Seules les équipes ayant participé à la ligue régionale ont accès au championnat régional.
17.3 La liste de joueurs au 15 janvier de l'année en cours sera valide pour le championnat
régional.
17.4 Un joueur devra jouer un minimum de 30% des parties durant la saison régulière pour
participer au championnat régional. Chaque entraîneur est responsable de vérifier
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l’éligibilité des athlètes de son équipe. (Réf. Article 6.6, 6.7 et 6.8 du présent document)
17.5 Les parties des éliminatoires se dérouleront au site de l’équipe la plus haute au
classement.
17.6 Les finales seront disputées à un endroit neutre, prédéterminé par le RSEQ Outaouais. À
défaut d'avoir un lieu neutre, la CDA prendra la décision de l'endroit des finales.
17.7 Seuls les matchs de finales Or et Bronze des catégories D3 et les matchs de finales Or des
catégories D4 se joueront sous forme d’événement lors de la fin de semaine prévue pour le
championnat régional de ces divisions.
Les matchs de finales Bronze de la catégorie D4 devront se jouer sur semaine sur le terrain de l’équipe
la plus haut classée dans la ligue régulière. Les médailles de bronze seront remises par l’animateur de
l’équipe receveuse (ou son représentant).
17.8 Les formats du championnat régional dépendront du nombre d’équipes inscrites dans la
ligue pour la saison régulière (voir article 16) :
Format A : 4 équipes
- DF (1): 4e vs 1er
- DF (2): 3e vs 2e
- Bronze: P. DF (2) vs P. DF (1)
- Finale: G. DF (2) vs G. DF (1)
Format B : 5 équipes -
- QF (1) : 5e vs 4e
- DF (1) : G. QF (1) vs 1er
- DF (2) : 3e vs 2e
- Bronze: P. DF (2) vs P. DF (1)
- Finale : G. DF (2) vs G. DF (1)
Format C : 6 équipes
- QF (1) : 5e vs 4e
- QF (2) : 6e vs 3e
- DF (1) : G. QF (1) vs 1er
- DF (2) : G. QF (2) vs 2e
- Bronze: P. DF (2) vs P. DF (1)
- Finale : G. DF (2) vs G. DF (1)
Format D : 8 équipes (lorsqu’il y a 2 pools dans la saison régulière)
- QF (1): 4e pool A vs 1er pool B
- QF (2): 3e pool A vs 2e pool B
- QF (3): 3e pool B vs 2e pool A
- QF (4): 4e pool B vs 1er pool A
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- DF (1): G. QF (3) vs G. QF (1)
- DF (2): G. QF (2) vs G. QF (4)
- Bronze: P. DF (2) vs P. DF (1)
- Finale : G. DF (2) vs G. DF (1)
*** La CDA peut décider de changer les formats des championnats régionaux si elle juge
que cela favorisera la tenue de matchs plus significatifs entre les différentes équipes.
ARTICLE 18. RÉCOMPENSES
Référez-vous à l’article 17.7 (ci-dessus) à l’annexe 3 de la réglementation administrative.
18.1 Une bannière permanente est remise à l'équipe qui remportera le championnat régional, et ce,
pour chacune des catégories dans les divisions 3 et 4.
18.2 Si dans une catégorie, il y a 2 divisions en début de saison : division 3 (D3) et division 4
(D4)
18.2.1 Alors, il y aura 1 bannière de champions régionaux remises aux gagnants de chaque
division (D3 et D4) et des médailles d’or, d’argent et de bronze seront également
remises dans chacune de ces 2 divisions.
18.2.2 Si nous devons séparer une ou les 2 divisions en 2 sections (ex. : Juv. (ex. : Juv. D3
niveau 1 et Juv. D3 niveau 2) pour le championnat régional, alors il n’y aura qu’une
seule bannière de champions régionaux remise aux gagnants de la Niveau 1. Des
médailles d’or, d’argent et de bronze seront aussi remises uniquement dans la Niveau
1.
18.3 Si dans une catégorie, il n’y a qu’une seule division en début de saison (D3) et que nous
devons séparer cette division en 2 sections pour le championnat régional :
18.3.1 Alors la section 1 avec les équipes les plus haut classées sera la D3 et il y aura alors
1 bannière de champions régionaux remise aux gagnants de la finale. Des médailles
d’or, d’argent et de bronze seront aussi remises aux joueurs.
18.3.2 La section 2 avec les équipes les moins haut classées deviendra la D4, et le match
de finale se jouera lors des finales régionales D4. La bannière des champions D4
sera remise à l’équipe gagnante et des médailles d’or et d’argent seront remises aux
joueurs. La finale de Bronze se jouera sur semaine au terrain de l’équipe la plus haut
classée (selon l’article 17.7).
ARTICLE 19. CHAMPIONNAT PROVINCIAL
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19.1 Référez-vous à l'article 27 - CHAMPIONNATS PROVINCIAUX SCOLAIRES de la
réglementation administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités.
ARTICLE 20. RÈGLEMENTS
20.1 Les règlements officiels de basketball sont ceux de Basketball Québec, de Basketball Canada
et de la FIBA.
20.2 Les règlements spécifiques du RSEQ Outaouais ont préséance sur les règlements officiels.
20.3 Les règlements administratifs du RSEQ Outaouais se doivent d'être respectés.
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