Catalogue 2018/19 Édition mate - bicolor mini Poignées de meubles Crochets Cintres - OXOMI
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Catalogue 2018/19
Édition mate
bicolor
mini
Poignées de meubles
Crochets
Cintres
*Avec indication libre/occupé en polyamide
mat
Édition mate Surface exclusive SERVICES Catalogue en ligne Le catalogue en ligne HEWI simplifie la recherche des produits. Vous pouvez accéder rapidement aux catégories de produits souhaitées en utilisant les numéros d’articles ou les mots-clés. Toutes les informations importantes relatives à la surface, au nettoyage et à la technologie rassemblées ici, sont disponibles pour le téléchargement. www.hewi.com/fr/catalogue-edition-mate Configurateur Laissez libre cours à votre créativité et configurez votre objet design personnel. À l’aide du configurateur, vous composez votre garniture pour porte individuelle – qu’il s’agisse d’une pièce unique ou d’un objet de design cohérent. www.hewi.com/fr/configurateur
Chez HEWI, le choix de la surface constitue une dimension à part entière du design des produits. Avec l‘édition mate, HEWI pro-
pose une surface unique qui stimule les sens et apporte en même temps de l‘originalité à la pièce. La gamme complète composée
des modèles de garnitures pour porte 162 et 250 dans les variantes mini et bicolor, de quincaillerie pour meubles, de cintres et de
crochets permet une liberté de conception pour un�équipement cohérent. Qu’il s’agisse de la porte ou du mobilier – avec l’édition
mate, vous attribuez des accents caractéristiques avec une sensation tactile toute particulière.
CONFIGURATEUR
Individualité configurable :
Concevez votre propre combinaison
de garnitures pour porte sous
www.hewi.com/fr/configurateur
HEWI Quincaillerie | 1
Édition mate | bicolor
Modèle 162.21PB
135
ø 52 ø 21,3
4
67
Béquille de porte 162.21PB avec rosaces bicolor
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
EN 1906 Classe 4
DIN 18273 F
Acier inoxydable PVD (Acier inoxydable)
Laiton Cuivre Chrome noir
mat
brillant
MATÉRIAUX | COULEURS MATÉRIAUX | SURFACES CONFIGURATEUR
BÉQUILLE DE PORTE, INSERT ROSACES ROSACES
Laissez libre cours à la créativité : grâce au confi-
Acier inoxydable
gurateur, les garnitures pour porte peuvent être
composées selon vos préférences personnelles.
XA XC Différents modèles de garnitures pour porte et
matériaux permettent d’innombrables combinaisons
PVD (Acier inoxydable) pour des objets de conception uniques ou
Polyamide, mat Laiton Cuivre Chrome noir cohérents, qui soulignent le caractère de l’immeuble.
99 92 90 mat brillant mat brillant mat brillant www.hewi.com/fr/configurateur
2 | HEWI Quincaillerie
bicolor | Édition mate
Modèle Rosaces Acier inoxydable Rosaces PVD (Acier inoxydable)
162.21PB mat ou brillant mat ou brillant (Laiton, Cuivre,
Chrome noir)
Garniture pour porte intérieure
sans rosace entrée de clé
Classe 4 162PBIX06230 162PBIV06230
Garniture pour porte intérieure /
coupe-feu et anti-fumée
Classe 4 162PBIX01230 162PBIV01230
Classe 4 F 162PBIX11230 162PBIV11230
Garniture pour porte de salle de
bain
Classe 4 162PBIX02230 162PBIV02230
Rosace entrée de clé Rosace p. porte de salle de bain | FBM*
pour garnitures p. porte intérieure pour garnitures p. porte de salle de bain
306.23PBXI Acier inox 306.23PBXINR Acier inox
306.23PBVI PVD (Acier inox) 306.23PBVINR PVD (Acier in.)
*Avec indication libre/occupé en polyamide
mat
A PRÉCISER À LA COMMANDE RENVOI
No de référence
Couleur béquilles de porte
Couleur insert rosaces
Surface rosaces
Carré
Les garnitures de l’édition mate configurées Epaisseur de porte Carrés, gabarits de perçage HEWI
individuellement sont exclues de l’échange. Entrée de clé voir catalogue Quincaillerie 2018/19 p. 199
HEWI Quincaillerie | 3
Édition mate | bicolor
Modèle 251.21PB 153
ø 52
ø 21,3
4
80
Béquille de porte 251.21PB avec rosaces bicolor
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
EN 1906 Classe 3
Acier inoxydable PVD (Acier inoxydable)
Laiton Cuivre Chrome noir
mat
brillant
MATÉRIAUX | COULEURS MATÉRIAUX | SURFACES CONFIGURATEUR
BÉQUILLE DE PORTE, INSERT ROSACES ROSACES
Laissez libre cours à la créativité : grâce au confi-
Acier inoxydable
gurateur, les garnitures pour porte peuvent être
composées selon vos préférences personnelles.
XA XC Différents modèles de garnitures pour porte et
matériaux permettent d’innombrables combinaisons
PVD (Acier inoxydable) pour des objets de conception uniques ou
Polyamide, mat Laiton Cuivre Chrome noir cohérents, qui soulignent le caractère de l’immeuble.
99 92 90 mat brillant mat brillant mat brillant www.hewi.com/fr/configurateur
4 | HEWI Quincaillerie
bicolor | Édition mate
Modèle Rosaces Acier inoxydable Rosaces PVD (Acier inoxydable)
251.21PB mat ou brillant mat ou brillant (Laiton, Cuivre,
Chrome noir)
Garniture pour porte intérieure
sans rosace entrée de clé
Classe 3 250PBIX06130 250PBIV06130
Garniture pour porte intérieure
Classe 3 250PBIX01130 250PBIV01130
Garniture pour porte de salle de
bain
Classe 3 250PBIX02130 250PBIV02130
Rosace entrée de clé Rosace p. porte de salle de bain | FBM*
pour garnitures p. porte intérieure pour garnitures p. porte de salle de bain
306.23PBXI Acier inox 306.23PBXINR Acier inox
306.23PBVI PVD (Acier inox) 306.23PBVINR PVD (Acier in.)
*Avec indication libre/occupé en polyamide
mat
A PRÉCISER À LA COMMANDE RENVOI
No de référence
Couleur béquilles de porte
Couleur insert rosaces
Surface rosaces
Carré
Les garnitures de l’édition mate configurées Epaisseur de porte Carrés, gabarits de perçage HEWI
individuellement sont exclues de l’échange. Entrée de clé voir catalogue Quincaillerie 2018/19 p. 199
HEWI Quincaillerie | 5
Technique de montage innovante
bicolor
La technologie innovante de bicolor permet non seulement un design de porte minimaliste, mais égale-
ment un montage facile. Pour fixer les rosaces plates, douilles de verrouillage et boulons filetés sont em-
boîtés les uns dans les autres de façon à s’imbriquer étroitement. La sécurisation a lieu par l’intermédiaire
de la tige filetée. Un montage et démontage simple est donc assuré.
Malgré leur hauteur compacte de seulement 4 mm, les rosaces plates répondent aux exigences de la norme
DIN EN 1906 dans la catégorie d’utilisateur 4 pour fortes sollicitations et sont donc adaptées aussi bien au
secteur résidentiel qu’aux bureaux et immeubles commerciaux et bâtiments publics. Les garnitures coupe-
feu répondent également aux directives de la norme DIN 18273 pour la protection contre l’incendie.
6 | HEWI Quincaillerie
Montage simple
La simplicité de montage des
rosaces plates, sans outils, est
également illustrée par la vidéo
de montage sous :
www.hewi.com/fr/rosaces-plates
HEWI Quincaillerie | 7
Édition mate | mini
Modèle 162.21PBM 135
ø 32 ø 21,3
2,7
64,7
Béquille de porte 162.21PBM avec rosaces mini polyamide mat
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
DIN EN 1906 Classe 4
135
ø 32 ø 21,3
2,7
64,7
Béquille de porte 162.21PBM avec rosaces mini acier inox et PVD
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
DIN EN 1906 Classe 4
MATÉRIAUX | COULEURS MATÉRIAUX | SURFACES
BÉQUILLE DE PORTE ROSACES
Acier inoxydable
XA XC
PVD (Acier inoxydable)
Polyamide, mat Laiton Cuivre Chrome noir
mini est disponible avec un carré de 8 mm
pour une gamme d‘épaisseur de porte allant
99 92 90 mat brillant mat brillant mat brillant
de 38,1 à 78 mm.
8 | HEWI Quincailleriemini | Édition mate
Modèle rosaces mini rosaces mini Acier inoxydable rosaces mini PVD (Acier inoxyda-
162.21PBM Polyamide mat mat ou brillant ble) mat ou brillant (Laiton, Cuivre,
Chrome noir)
Garniture pour porte intérieure
sans rosace entrée de clé
Classe 4 162PBM06.230 162PBMX06230 162PBMV06230
Garniture pour porte intérieure
Classe 4 162PBM01.230 162PBMX01230 162PBMV01230
Garniture pour porte de salle de
bain
Classe 4 162PBM02.230 162PBMX02230 162PBMV02230
Rosace entrée de clé (Klebemontage) Rosace p. porte de salle de bain | M, FBM (ouverture par pièce de monnaie)
pour garnitures p. porte intérieure pour garnitures p. porte de salle de bain
306PBM Polyamide mat 306PBMNR Polyamide mat
306XAM Acier inox 306PBXAMNR Acier inox*
306XCM Acier inox 306PBXCMNR Acier inox*
306VM PVD (Acier inox) 306PBVMNR PVD (Acier inox)*
*Pêne en polyamide mat
A PRÉCISER À LA COMMANDE RENVOI
No de référence
Couleur béquilles de porte
Surface rosaces
Carré
Les garnitures de l’édition mate configurées Epaisseur de porte Carrés, gabarits de perçage HEWI
individuellement sont exclues de l’échange. Entrée de clé voir catalogue Quincaillerie 2018/19 p. 199
HEWI Quincaillerie | 9Édition mate | mini
Modèle 251.21PBM
153
ø 32
ø 21,3
2,7
78
Béquille de porte 251.21PBM avec rosaces mini polyamide mat
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
DIN EN 1906 Classe 3
153
ø 32
ø 21,3
2,7
78
Béquille de porte 251.21PBM avec rosaces mini acier inox et PVD
Polyamide mat couleurs HEWI disponibles v. ci-dessous
DIN EN 1906 Classe 3
MATÉRIAUX | COULEURS MATÉRIAUX | SURFACES
BÉQUILLE DE PORTE ROSACES
Acier inoxydable
XA XC
PVD (Acier inoxydable)
Polyamide, mat Laiton Cuivre Chrome noir
mini est disponible avec un carré de 8 mm
pour une gamme d‘épaisseur de porte allant
99 92 90 mat brillant mat brillant mat brillant
de 38,1 à 78 mm.
10 | HEWI Quincailleriemini | Édition mate
Modèle rosaces mini rosaces mini Acier inoxydable rosaces mini PVD (Acier inoxyda-
251.21PBM Polyamide mat mat ou brillant ble) mat ou brillant (Laiton, Cuivre,
Chrome noir)
Garniture pour porte intérieure
sans rosace entrée de clé
Classe 3 250PBM06.130 250PBMX06130 250PBMV06130
Garniture pour porte intérieure
Classe 3 250PBM01.130 250PBMX01130 250PBMV01130
Garniture pour porte de salle de
bain
Classe 3 250PBM02.130 250PBMX02130 250PBMV02130
Rosace entrée de clé (Klebemontage) Rosace p. porte de salle de bain | M, FBM (ouverture par pièce de monnaie)
pour garnitures p. porte intérieure pour garnitures p. porte de salle de bain
306PBM Polyamide mat 306PBMNR Polyamide mat
306XAM Acier inox 306PBXAMNR Acier inox*
306XCM Acier inox 306PBXCMNR Acier inox*
306VM PVD (Acier inox) 306PBVMNR PVD (Acier inox)*
*Pêne en polyamide mat
A PRÉCISER À LA COMMANDE RENVOI
No de référence
Couleur béquilles de porte
Surface rosaces
Carré
Les garnitures de l’édition mate configurées Epaisseur de porte Carrés, gabarits de perçage HEWI
individuellement sont exclues de l’échange. Entrée de clé voir catalogue Quincaillerie 2018/19 p. 199
HEWI Quincaillerie | 11Montage simple
La simplicité de la fixation de
mini est illustrée par la vidéo
de montage sous :
www.hewi.com/fr/mini
12 | HEWI QuincaillerieTechnique de montage innovante
mini
Le concept de montage innovant mini permet le montage fixés solidement au panneau de porte. La deuxième garni-
de la garniture pour porte sans perçage. La percée du pan- ture pour porte est ajustée, puis fixée à l‘aide d‘une seule
neau de porte (dimensions d‘alésage : 25 mm) est suffisante tige filetée.
pour fixer la béquille. Pour le montage, une moitié de la Pour mini, son classement dans la catégorie d’utilisateur
garniture pour porte est insérée dans le fouillot de la serrure 4 pour sollicitation moyenne à forte, a été certifié par un
avec une tige carrée pré-assemblée et le roulement de institut de test indépendant. mini est ainsi conforme aux
pression et fixé solidement au roulement de pression de directives de la norme DIN EN 1906 et convient aussi bien
l’autre côté à l’aide d’un écrou de montage fourni par HEWI aux portes d’intérieur du secteur résidentiel privé qu’aux
et une clé polygonale. Les roulements de pression s’im- bureaux et immeubles commerciaux.
briquent concentriquement au fouillot de la serrure et sont
HEWI Quincaillerie | 13Édition mate | Poignées de meubles
No de référence Mesures en mm / Descriptif
548.106B Tirant de meuble HEWI ø 10 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
··mesure entraxe de fixation 96 mm, profondeur 35 mm
··fixation de l’intérieur
548.138B Tirant de meuble HEWI ø 10 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
··mesure entraxe de fixation 128 mm, profondeur 35 mm
··fixation de l’intérieur
548.13.96B Tirant de meuble HEWI ø 13 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
··mesure entraxe de fixation 96 mm, profondeur 38 mm
··fixation de l’intérieur
MATÉRIAUX | COULEURS
Polyamide, mat
98 99 97 95 92 90 86 84
18 24 36 33 74 72 55 50
14 | HEWI QuincailleriePoignées de meubles | Édition mate
No de référence Mesures en mm / Descriptif
538.60MLB Poignée cuvette HEWI
··en polyamide de haute qualité, mat
··diamètre de la partie à encastrer 55 mm
··profondeur de la partie à encastrer 13 mm
539B Poignée cuvette HEWI
··en polyamide de haute qualité, mat
··dimensions de la partie à encastrer 90 x 42 mm
··profondeur de la partie à encastrer 15 mm
A PRÉCISER À LA COMMANDE RENVOI
No de référence
Couleur à Fixations HEWI PLBBBEFR18, page 448
HEWI Quincaillerie | 15Édition mate | Crochets
No de référence Mesures en mm / Descriptif
477.90B010 Crochet HEWI
··protection antivol par fixation cachée
··profondeur 45 mm, rosace ø 50 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
477.90B025 Crochet double HEWI
··protection antivol par fixation cachée
··43,5 mm tief, Rosette ø 50 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
477.90B030 Crochet HEWI
··protection antivol par fixation cachée
··100 mm tief, Rosette ø 70 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
MATÉRIAUX | COULEURS
Polyamide, mat
98 99 97 95 92 90 86 84
18 24 36 33 74 72 55 50
16 | HEWI QuincaillerieCintres | Édition mate
No de référence Mesures en mm / Descriptif
Cintre HEWI
··ø 15 mm, s’adapte aux tubes HEWI ø 33 mm
··en polyamide de haute qualité, mat
570.1B crochet fixe
570.3B crochet rotatif avec 4 points d’arrêt à 90°
A PRÉCISER À LA COMMANDE
No de référence
Couleur
HEWI Quincaillerie | 17Conditions internationales de vente de la société
§ 1 Applicabilité de ces conditions internationales la sécurité ou la santé de toute personne ou un danger 2. Indépendamment de la clause Incoterms utilisée,
de vente pour l’environnement, l’acheteur doit nous en informer nous ne sommes pas tenus de veiller à l’affranchisse-
avant la conclusion du contrat de vente. ment d’exportation. Nous ferons néanmoins la demande
1. Les conditions mentionnées dans ces conditions de toutes les licences d’exportation et formalités doua-
internationales de vente font partie intégrante du con- 3. Des droits et revendications de tiers (notamment des nières nécessaires, aux frais et risques de l’acheteur,
trat de vente et sont applicables si l’établissement de droits et des revendications qui sont justifiés sur des si l’acheteur nous communique toutes les informations
l’acheteur se trouve dans un pays autre que l’Allemagne. droits de propriété intellectuelle et industrielle) ne consti- nécessaires.
Ces conditions internationales de vente s’appliquent ex- tuent un vice juridique que si ces recours/revendications
clusivement. D’éventuelles conditions commerciales de et/ou droits sont en vigueur et enregistrés en Allemagne 3. Nous sommes seulement tenus de mettre à la dispo-
l’acheteur divergentes ou contraires à ces conditions et qu’ils empêchent l’usage de la marchandise en Alle- sition de l’acheteur les documents qui sont explicitement
internationales de vente ou divergentes des prescriptions magne. mentionnés dans la confirmation de commande.
légales ne sont pas applicables, même si nous n’y
faisons pas opposition ou même si nous fournissons
ou acceptons les prestations. § 5 Obligation de livraison ; transfert des risques § 7 Force majeure
2. Ces conditions internationales de vente ne s’appli- 1. Nous sommes tenus de livrer lamarchandise men- Toute circonstance provoquée par la force majeure ou
quent pas si les marchandises sont achetées pour tionnée dans la confirmation de commande, à savoir hors de notre responsabilité, notamment – mais pas
l’usage personnel, familial ou domestique et si nous dans un emballage qui est approprié pour le moyen exclusivement – toute grève, lockout, mesures de la
savions ou aurions dû savoir avant ou lors de la conclu- de transport. part des autorités, ainsi qu’une éventuelle suppression
sion du contrat que les marchandises ont été achetées ultérieure de possibilités d’exportation ou d’importation
pour un tel usage. Dans ce cas, l’acheteur déclare que 2. La livraison a lieu sur la base des conditions FCA (In- qui rendent la livraison impossible, nous libèrent pour la
la marchandise n’est pas achetée pour l’usage person- coterms 2010) au départ de notre usine située à 34454 durée de leur existence et dans l’ampleur de son impact
nel, ou pour l’usage familial ou domestique. Bad Arolsen/Allemagne. Nous ne sommes pas tenus de de l’obligation de respecter les délais et dates de livrai-
conclure le contrat de transport ou d’informer l’acheteur son convenus ainsi que de toutes les autres obligations.
que la marchandise a été livrée ou que le transporteur ou
§ 2 Conclusion du contrat de vente toute autre personne mandatée par l’acheteur n’a pas
pris la marchandise en charge dans le délai convenu. § 8 Obligation du paiement du prix de vente
1. Un contrat de vente exige toujours une commande Nous sommes néanmoins en droit de conclure le contrat
écrite du client. de transport en notre propre nom et aux frais et risques 1. L’acheteur est tenu de verser le prix de vente convenu
de l’acheteur ; les coûts y afférents seront alors portés sur le compte que nous avons cité. Si les coûts d’em-
2. Nous pouvons accepter la commande du client en en compte à l’acheteur en même temps que la factura- ballage ne sont pas inclus dans le prix de vente indiqué
lui envoyant notre confirmation de commande (ci-après tion de la marchandise. Nous sommes en outre égale- dans la confirmation de commande, ils devront être
dénommée « confirmation de commande ») dans les dix ment en droit de conclure le contrat de transport au nom payés en plus du prix de vente. Le lieu d’exécution
(10) jours calendrier après sa réception. de l’acheteur et à ses frais et risques. Dans tous les cas pour le paiement est 34454 Bad Arolsen/Allemagne.
où nous concluons le contrat de transport aux frais et Les frais bancaires dus à l’étranger sont à la charge
risques de l’acheteur, le lieu d’exécution pour la livraison de l’acheteur. Le paiement doit être effectué sans au-
§ 3 Droit applicable reste 34454 Bad Arolsen/Allemagne. cune déduction et est dû à la date mentionnée dans
la confirmation de la commande ou dans le délai qui y
1. Le contrat de vente est régi par la Convention des 3. Le respect de la date de livraison ou du délai de liv- est indiqué et qui est calculé à compter de la date de la
Nations unies sur les contrats de vente internationale raison mentionnés dans la confirmation de commande facture. Si aucune date ou délai de paiement ne sont in-
de marchandises (CISG) dans la version anglaise du n’est pas une obligation contractuelle et le non-respect diqués dans la confirmation de commande, le paiement
11/04/1980 et, subsidiairement, pour les domaines de de la date de livraison ou du délai de livraison menti- doit être effectué dans les 30 (trente) jours calendrier à
règlementation non règlementés dans la convention onnés dans la confirmation de commande ne constitu- compter de la date de la facture. La réception de la
CISG, par le Code suisse des Obligations. La convention ent pas une violation du contrat. Si un délai de livraison marchandise par l’acheteur n’est pas une condition
CISG s’applique de la même manière pour les accords est convenu, nous nous réservons le droit de déterminer préalable pour l’échéance du paiement du prix de vente.
portant sur l’attribution des compétences juridictionnel- la date exacte de livraison dans le délai convenu.
les et d’arbitrage. 2. Les prix convenus s’entendent hors la taxe sur le
4. Tous les délais et dates de livraison sont subordonnés chiffre d’affaires légale en vigueur le jour de la livraison.
2. En cas d’application de clauses commerciales types, à la condition que l’acheteur satisfait à temps à toutes
les Incoterms 2010 de la Chambre de Commerce Inter- ses obligations. L’acheteur doit notamment se procurer 3. L’acheteur n’est autorisé à faire valoir un droit de
nationale sont applicables en tenant compte des dis- et/ou présenter toutes les autorisations, dessins, etc., et rétention ou à suspendre ses prestations que si nous
positions visées dans ces conditions internationales de procéder à temps à tous les paiements convenus. avons reconnu sa contre-revendication, si nous ne
vente. l’avons pas contestée ou si elle a été constatée de
5. Nous sommes en droit de procéder à des livraisons manière exécutoire.
partielles et de les facturer séparément.
§ 4 Exigences concernant la marchandise ; droits 4. L’acheteur n’est habilité à procéder par voie de com-
de tiers 6. Le risque est transféré à l’acheteur à l’expédition de pensation que si nous avons reconnu sa contre-revendi-
la livraison, conformément au § 5 alinéa 2. Si l’acheteur cation, si nous ne l’avons pas contestée ou si elle a été
1. La marchandise à livrer doit être conforme aux spéci- ne prend pas réception de la marchandise, le risque est constatée de manière exécutoire.
fications et exigences de qualité mentionnées dans la transféré au moment où l’acheteur ne satisfait pas à son
confirmation de commande. Au cas où la confirmation obligation de prendre livraison de la marchandise. 5. Si l’acheteur est en demeure dans e paiement du prix
de commande ne fait pas mention de spécifications ou de vente, il est tenu de nous payer des intérêts moratoi-
d’exigences de qualité, la marchandise est conforme 7. Outre les droits légaux dont nous disposons, nous res à hauteur de 9 (neuf) pour cent par rapport au taux
au contrat si elle convient pour des usages qui sont sommes en droit de différer ou de reporter nos obliga- d’intérêt de base de la Deutsche Bundesbank pour la
courants en Allemagne, et pour des usages pour les- tions s’il existe des indices concrets que l’acheteur ne durée du retard.
quels une marchandise de même type est habituel- satisfera pas aux obligations lui incombant de par le
lement utilisée en Allemagne. Sauf accord contraire contrat de vente, notamment qu’il ne sera pas en mes-
explicite, la marchandise ne doit pas obligatoirement ure de payer à temps le prix de vente convenu. § 9 Marchandise non conforme au contrat ;
correspondre à de tels droits et prescriptions qui sont marchandise affectée d’un vice juridique
valables dans un pays autre que l’Allemagne.
§ 6 Bordereau de livraison, facture, autres documents 1. La marchandise n’est pas conforme au contrat si elle
2. Si l’acheteur a l’intention d’utiliser la marchandise diverge considérablement des exigences au sens du § 4
dans des conditions non courantes ou dans des con- 1. Nous fournissons à l’acheteur un bordereau de livraison alinéa 1 et alinéa 2 au moment du transfert des risques.
ditions pouvant représenter un danger particulier pour correspondant au standard usuel de notre entreprise.
18 | HEWI QuincaillerieConditions internationales de vente de la société
2. La marchandise est affectée d’un vice juridique si elle fondé sur d’autres fondements juridiques (notamment 3. Il n’existe aucun accord annexe à ce contrat.
diverge considérablement des exigences au sens du § 4 non contractuels) étant exclu :
paragraphe 3 au moment du transfert des risques. 4. Toutes les modifications d’un contrat de vente conclu
a. Nous déclinons toute responsabilité pour le compor- requièrent notre confirmation écrite – par notre signature
tement des fournisseurs ou des sous-traitants. Nous ne valable apposée en bonne et due forme.
§ 10 Obligation de contrôle et de réclamation sommes en outre pas redevables de dommages-intérêts
si l’acheteur a contribué aux dommages. 5. L’acheteur n’est pas en droit de transmettre ses droits
1. Sans que cela n’implique une limitation des règlemen- et obligations à notre encontre à une autre personne.
tations légales, l’acheteur doit contrôler la marchandise b. L’acheteur doit fournir la preuve que nos gérants, em-
sous tous les angles concernant la présence de vices ployés ou autres collaborateurs ont violé des obligations 6. Le lieu d’exécution pour la livraison est spécifié au § 5
apparents et de divergences de nature quantitative, nous incombant envers le client de manière intentionnelle alinéa 2 ; le lieu d’exécution pour le paiement est spécifié
qualitative, ainsi que l’emballage. Si nécessaire, l’ache- ou par négligence grave. au § 8 alinéa 1. Le lieu d’exécution convenu pour toutes
teur doit faire effectuer le contrôle par une tierce per- les autres obligations – également si une autre clause
sonne externe. c. Si nous assumons une responsabilité, cette respons- Incoterms a été convenue – est 34454 Bad Arolsen/
abilité dans le cas d’un retard de livraison ou d’une Allemagne. C’est également valable pour la livraison de
2. La non-conformité au contrat doit être notifiée dans non-livraison se limite à 0,5 pour cent pour chaque se- remplacement, pour la réparation de la marchandise
les dix (10) jours calendrier. Pour les défauts de confor- maine complète, toutefois au maximum à 5 pour cent ainsi que pour la résiliation des obligations contractuelles
mité manifestes, ce délai de notification commence à du prix de vente de la marchandise livrée en retard ou en cas d’annulation du contrat.
partir de la livraison de la marchandise, dans tous les non livrée en cas de responsabilité pour livraison d’une
autres cas, après que l’acheteur les a constatés ou marchandise non conforme au contrat ou d’une mar- 7. L’ensemble des communications, déclarations,
aurait dû les constater. La notification des défauts de chandise affectée d’un vice juridique, elle se limite au informations, etc., (désigné sous le nom de « commu-
conformité doit être effectuée par écrit avec la mention prix de vente de la marchandise en question. nications ») doit être rédigé exclusivement en allemand
et la description exacte des défauts, de sorte que nous ou en anglais. Les communications transmises par fax
puissions procéder à des mesures correctives. d. Par dérogation au § 12 alinéa 4 chiffre c), nous ne ou email remplissent les exigences de la forme écrite.
répondons pas d’un manque à gagner. La forme écrite est considérée comme respectée sans
3. Si rien d’autre n’a été convenu ci-dessus ainsi qu’en signature, à moins que ces conditions internationales de
ce qui concerne les vices juridiques, les obligations e. Les restrictions précitées au § 12 alinéa 4 ne s’appli- vente n’exigent explicitement une signature.
légales sont applicables. quent pas
i. en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la § 15. Convention d’arbitrage et clause attributive
§ 11 Délai de prescription santé, de compétence
Les revendications de l’acheteur pour livraison d’une ii. dans la mesure où nous n’avons pas agi intentionnel- 1. Dans la mesure où l’acheteur a son siège au sein
marchandise non conforme au contrat et d’une mar- lement, par négligence grossière ou avec préméditation, de l’Espace économique européen et/ou en Suisse, la
chandise affectée d’un vice juridique se prescrivent compétence exclusive convenue pour tous les litiges en
un (1) an après la livraison des marchandises. Il n’est iii. si nous assumons une responsabilité en vertu des lois liaison avec ce contrat de vente et ces conditions inter-
toutefois pas dérogé aux revendications de l’acheteur applicables relatives à la responsabilité produit, ainsi que nationales de vente, y compris les litiges contractuels
pour cause de violation du contrat intentionnellement, et non contractuels et résultant d’une situation d’insolva-
avec préméditation ou par négligence grossière, ainsi iv. pour ce qui est de la responsabilité qui, en vertu des bilité judiciaire, les litiges relatifs à la validité, l’invalidité,
que pour atteinte à la vie et à la santé et pour lésion lois applicables, ne peut pas être exclue ou limitée. la violation ou l’annulation du contrat de vente, ainsi que
corporelle. les litiges issus des relations commerciales entre l’ache-
5. Si rien d’autre n’a été convenu ci-dessus, les obliga- teur et nous-mêmes, est celle des tribunaux de 34454
tions légales sont applicables. Bad Arolsen/ Allemagne. Dans ce cas, nous sommes
§ 12 Possibilité de recours pour marchandise non néanmoins aussi en droit d’assigner l’acheteur devant
conforme au contrat et affectée d’un vice juridique ; les tribunaux de son siège social.
limitation de responsabilité § 13 Droits d’utilisation de logiciel ; droits sur les
documents, etc. 2. Dans la mesure où l’acheteur a son siège hors de
1. En cas de livraison d’une marchandise non conforme l’Espace économique européen et en Suisse, tous les
au contrat, l’acheteur peut exiger une livraison de rem- 1. Si les marchandises comportent également un lo- litiges en liaison avec ce contrat de vente et ces condi-
placement, une réparation, une réduction du prix et la giciel, l’acheteur se voit attribuer avec la livraison de la tions internationales de vente, y compris les litiges con-
résiliation du contrat seulement conformément aux pre- marchandise une licence non exclusive, simple et à titre tractuels et non contractuels et résultant d’une situation
scriptions légales. La livraison de remplacement n’inclut gratuit d’utilisation du logiciel, néanmoins seulement en d’insolvabilité judiciaire, les litiges relatifs à la validité,
ni le démontage de la marchandise défectueuse ni le rapport avec la marchandise achetée dans le cadre de l’invalidité, la violation ou l’annulation du contrat de
remontage de la marchandise réparée ou remplacée. ce contrat de vente. À l’exception de la production d’une vente, les litiges issus des relations commerciales entre
copie de sauvegarde, l’acheteur n’est pas autorisé à l’acheteur et nous-mêmes, seront exclusivement résolus
2. Si les coûts qui nous sont occasionnés pour l’exécu- reproduire le logiciel. de manière définitive par une procédure d’arbitrage con-
tion de revendications de garantie sont plus élevés du formément au règlement suisse d’arbitrage international
fait que la marchandise achetée par l’acheteur se 2. Nous nous conservons tous les droits de propriété in- de la Swiss Chambers’ Arbitration Institution. La procé-
trouve à un endroit qui n’est pas mentionné dans la dustrielle relatifs à tous les documents, photos, dessins, dure arbitrale aura lieu à Zurich/ Suisse en allemand.
confirmation de commande et – si aucun endroit n’est etc. (désignés sous le nom de « documents ») qui sont
spécifié dans la confirmation de commande – qui n’est en relation avec l’accomplissement de nos obligations
pas l’établissement de l’acheteur, ces coûts seront à la citées dans ce contrat de vente. De tels documents sont § 16 Clause de sauvegarde
charge de l’acheteur. notre propriété exclusive.
Si l’une des dispositions des présentes conditions inter-
3. Une livraison de remplacement et une réparation nationales de vente s’avère ou s’avérait nulle en tout ou
n’entraînent pas une prolongation ou une remise à zéro § 14 Autres dispositions en partie, la validité des autres dispositions n’en serait
du délai de prescription. pas affectée. L’acheteur et nous-mêmes, nous nous
1. Nous nous réservons la propriété des marchandises engageons à remplacer les dispositions entachées de
4. En cas de livraison d’une marchandise non conforme livrées jusqu’au règlement de toutes les revendications nullité par de nouvelles dispositions se rapprochant le
au contrat ou d’une marchandise affectée d’un vice nous revenant envers l’acheteur. plus possible de l’objectif aspiré au sens économique
juridique ou d’une violation en rapport avec le contrat de par les dispositions nulles.
vente ou avec les rapports commerciaux avec l’acheteur, 2. Nous ne sommes pas tenus de fournir des prestations
l’acheteur peut exiger des dommagesintérêts seulement qui ne sont pas mentionnées dans la confirmation de com-
conformément aux prescriptions suivantes, un recours mande ou dans ces conditions internationales de vente.
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