COMMISSION TECHNIQUE Mercredi 25 octobre 2017 - Maison de la Mécanique - Courbevoie - UFME

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COMMISSION TECHNIQUE Mercredi 25 octobre 2017 - Maison de la Mécanique - Courbevoie - UFME

COMMISSION TECHNIQUE

Mercredi 25 octobre 2017

Maison de la Mécanique - Courbevoie   1

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique

 Programme INIES et FDES - Caroline LESTOURNELLE (AIMCC/INIES)

 Conclusion et déjeuner commun

                                                           2

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME
       Bilan adhérents
       Calendrier des réunions 2018
       Pôle Fenêtre : études Pouget et Biis
       Projet CITE 2018
       Matinée sociale vendredi 27 octobre 2017

 Activités de la Commission Technique

 Focus sur le Label E+ C-

 Conclusion et déjeuner commun

                                                   3

INFORMATIONS GENERALES UFME
                               BILAN ADHERENTS
NOUVEAUX ADHERENTS DEPUIS JUIN 2017
SECTION PROFESSIONS ASSOCIÉES
MANTION (BESANÇON – 25)

                       C.C.N
       Installateurs    12
            16
                                                      77 fabricants +
                                               6 extrudeurs PVC + 38 P.A.
 P.A                             Fabricants
 38
                                              + 16 installateurs + 12 C.C.N
                                    77
                                                             =
                                                     149 adhérents

       Extrudeurs
          PVC
            6

                                                                       4

INFORMATIONS GENERALES UFME
Calendrier 2018 provisoire
Réunions des commissions et sections :
•   Commission Technique (plénières) : 17/01, 20/06, 24/10 (à décaler)
•   Professions Associées : 13/03, 19/06, 23/10
•   Communication et Vente aux Particuliers : 15/03, 05/07, 08/11
•   Sociale : 11/01, 08/02, 19/04, 07/06, 27/09, 15/11

Assemblée Générale : Jeudi 12 avril (Paris)

                                                                  5

INFORMATIONS GENERALES UFME
Pôle Fenêtre : études Pouget et Biis
Etude Pouget : efficacité énergétique du changement de
fenêtres
 Jusqu’à 40% des déperditions totales dues aux fenêtres existantes
  (idée reçue courante : 10 %)

 Impact du changement de fenêtres : remédier aux défauts
  d’isolation tout en conservant les apports solaires et lumineux.

 Réduction des besoins de chauffage jusqu’à 27%.

 Jusqu’à 60 kWh/m².an économisés soit plus d’1/4 de l’amélioration
  nécessaire pour passer de 300 à 80 kWh/m².an.

 Démonstration de l’imprécision de la méthode 3CL utilisée pour les
  DPE (manque apports solaires) et outil de base des études
  Open/Ademe (conduisant à estimation de 10% des déperditions)
                                                                 6

INFORMATIONS GENERALES UFME
Pôle Fenêtre : études Pouget et Biis
Etude BIIS : Impact de l’évolution des incitations fiscales sur la
filière des fenêtres en France
L'emploi en France :
 116 fenêtres fabriquées/an/pers. pour une production française de
   9,2 M de fenêtres (Batiétudes 2015) : 79 100 emplois en fabrication
 264 fenêtres posées/an/pers. soit plus de 34 700 emplois en pose
Au total : filière fabrication et pose de fenêtres = 114 000
emplois en France (tous matériaux et tout niveau de performances)

Impact du CITE :
 En 2017 : 24 700 emplois créés ou sauvegardés grâce au CITE (24
  400 emplois en 2016)
 Si retour au CIDD (bouquet de travaux) : 4 700 emplois de perdus
  en 2018 et près de 13 900 emplois en moins pour 2020
 Si retrait du CITE : plus de 25 000 emplois perdus en 2018 et près
  de 63 000 emplois perdus en 2020 SOIT PLUS D'1 EMPLOI SUR 27

INFORMATIONS GENERALES UFME
Pôle Fenêtre : études Pouget et Biis
Dossier institutionnel préparé fin juin :
La Fenêtre, action clé de la rénovation énergétique
des bâtiments résidentiels
 1. Déperditions des anciennes fenêtres
 2. Réduction des besoins de chauffage suite au
    remplacement de fenêtres
 3. Bénéfices du changement de fenêtres et de volets au-
    delà des besoins de chauffage
 4. Place du remplacement de fenêtres par rapport aux
    autres actions de rénovation énergétique
 5. Impact du CITE sur le remplacement de fenêtres
 6. La filière française menuiseries extérieures
 7. CITE et emploi dans la filière

                                                           8

INFORMATIONS GENERALES UFME
CITE 2018
 PLF rendu public le 27/09/2017 : CITE Parois Vitrées : taux
 réduit à 15% dès le 28/09/2017, et suppression au 28/03/2018

 Motivations :
 - Réduction budgétaire en vue du
   cumul CITE/Prime en 2019
 - Base d’arguments discriminants :
   Revue des dépenses – Aide à la
   rénovation des logements privés
                                                         9

INFORMATIONS GENERALES UFME
CITE 2018
Projets d’amendements :
-    Maintien à 30% jusqu’à fin 2017
-    Prolongation après le 28/03/2018
Proposition Pôle Fenêtre pour atteindre la cible budgetaire :
1.    Baisser le taux du CITE de 30% à 15% sur toute l’année 2018,
2.    Supprimer les portes d’entrée et les volets seuls du champ du CITE,
3.    Limiter le CITE au remplacement de fenêtres simple vitrage.
4.    Limiter le CITE au remplacement d’au moins 50% des fenêtres du
      logement.

Coût estimé sur la base du coût 2016 (900 M€ pour parois vitrées) :
1. Passage à 15% : 900/2 = 450 M€
2. Elasticité due au taux : 80% x 450 = 360 M€
3. Remplacement de fenêtres : 58% x 360 = 209 M€
4. Remplacement de simple vitrage : 60% x 209 = 125 M€
5. Remplacement d’au moins 50% des fenêtres : 66% x 125 = 83 M€
SOIT UN BUDGET DIVISE PAR 11 !!                                  10

INFORMATIONS GENERALES UFME
Actualité sociale
 Matinale sociale UFME
 Vendredi 27 octobre 2017 à 9h30
 Maison de la Mécanique

 Animée par Jean-Marc COMBES et Olivier GOULART

PROGRAMME ET THEMES ABORDES :
9H30 : ACCUEIL CAFE
9h45 :  La nouvelle convention collective nationale Menuiseries,        Charpentes et
       Constructions Industrialisées et Portes Planes – Version 2017 : Présentation des
       principales évolutions.
       (NB : NOUS RESTONS A CE JOUR DANS L’ATTENTE DE L’ARRETE D’EXTENSION QUI RENDRA APPLICABLE CETTE NOUVELLE
       CONVENTION COLLECTIVE).
11H15 PAUSE
11h30 Réforme du code du travail : présentation des ordonnances Macron

                                                                                                     11

ORDRE DU JOUR
 Accueil café
 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique
    Certifications NF Fenêtre / NF Profilés
    Tarification des DTA
    Réglementations thermiques neuf et existant
    GT Acoustique et Thermique
    GT BIM
    GT DTU 36.5
    GT ENVIRONNEMENT
    GT EXTRUDEURS
    Normalisation

 Programme INIES et FDES - Caroline LESTOURNELLE (AIMCC/INIES)
 Conclusion et déjeuner commun

                                                          12

Activités de la Commission Technique
Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT

Evolution du référentiel des marques NF Fenêtre
 Marquage global :
   Jusqu’à présent taux de marquage minimum
     différencié dans le référentiel :
       90 % sans export
       70% avec export
  Constats :
      • 90% très difficilement accessible
      • « export » souvent symbolique

    Suite au dernier comité de marque NF 220 : taux
     mininum unique (avec ou sans export) à 80 % (par
      site et matériau/plan d’étanchéité), en accord avec
      demandes UFME/SNFA
                                                        13

Activités de la Commission Technique
    Certification NF Profilés PVC et Aluminium RPT
Demandes UFME (et SNFA pour aluminium RPT): courriers
demandant la sortie de la marque NF pour les profilés
pour lever l’ambiguïté sur les fenêtres non certifiées
assemblées avec des profilés certifiés

Décisions des comités de marque
 Comité NF 220 (Fenêtre) : Contrairement à l’évolution prévue
  des marques « CSTB » (QB remplace « CSTB Certified »,
  « CSTBat »…), abandon du QB au profit de NF Fenêtre seul à
  condition que les marques NF Profilés pour fenêtres
  basculent en QB seul
     Comité NF 252 (profilés aluminium RPT) : vote en séance pour
      sortie du NF au profit d’une marque QB, conditionné au
      passage en QB du NF Profilés PVC pour fenêtres
     Comité NF 126 (profilés PVC) : vote négatif le 19/10, nouvelle
      consultation en décembre 2017                             14

Activités de la Commission Technique
 Tarification des DTA
Rappel : depuis le 01/01/2017 nouvelle tarification
des DTA
   -   Mise en place de frais de gestion annuels de 10% du
       tarif d’une nouvelle demande, réduits à 5% l’année
       d’une révision/additif
   -   Baisse des tarifs de demandes de 10% environ
   -   Simulations pour familles de DTA du GS6 : 20 à 47 %
       d’augmentation des frais administratifs sur total durée
       de vie du DTA

Réunion des présidents du Pôle Fenêtre avec
Président du CSTB (E. Crépon) le 11/07/2017 :
   -   Accord sur le caractère inadmissible des hausse de frais
       administratifs des DTA du GS6
   -   Accord pour travailler ensemble à une évolution de
       tarification propre au GS6 conduisant à une hausse
       admissible à 10 ans
                                                          15

Activités de la Commission Technique
 Tarification des DTA
Commission de suivi AIMCC : dernière réunion le
2 octobre 2017
   - Ajustements du barème voté au C.A. de
      juin :
       -   Barème 2017 = barème 2016 – 10 % + frais
           de gestion annuels 10%
       - Remise de 50% sur frais de gestion si
           modification du dossier (révision, additif…)
   -   Estimation par CSTB de l’augmentation moyenne
       des frais administratifs à 10 ans : +5 %
   -   Plus d’évolution sur la base de simulations
   -   Pas de changement de tarif pour 1 GS
       particulier                                   16

Activités de la Commission Technique
Réglementations thermiques
Règles Th-Bat
   Fusion des règles neufs et existant :
     définition de valeurs types pour caractériser
        l’existant en vue de rénovation globale
     Fascicules Méthode communs pour neuf et existant
        (seront notifiés à l’Europe)
     Fascicules Applications distincts
   Parois vitrées :
     Fascicule Méthode:
    - Fusion des fascicules Th-U, Th-S et Th-L : méthodes
        de calcul manquantes à compléter
    - Levée de la correction de 10% sur Ug actée : valeur
        utile pour parois verticales = Uw calculé suivant la
        norme produit NF EN 14351-1
    - Existant : valeurs types par année de construction
       Valeurs tabulées : dans fascicule applications
                                                         17

Activités de la Commission Technique
GT ACOUSTIQUE ET THERMIQUE
Propositions de règles professionnelles
   Dimensions des produits types pour essais acoustiques et calculs
    thermiques
   Regroupement par familles de produits
   Comparaison des performances pour méthode forfaitaire/calcul réel
    (ensemble menuisé)
   Exemples de solutions acoustiques

Elargissement du GT aux membres du Pôle Fenêtre
Dernière réunion : mercredi 6 septembre 2017
- Validation de la méthode forfaitaire pour ensemble menuisé
- Travail de correction du guide d’application de la
    réglementation acoustique)
Prochaine réunion : mercredi 22 novembre 2017

Objectif : reconnaissance publique des règles professionnelles
                                                              18

Activités de la Commission Technique
                          GT BIM
     Objets génériques et suivi des travaux du PTNB

Point sur travaux du GT UFME
• Relai de la commission BIM AIMCC : suivi normatif, actions des
  O.P. et associations (nouvelle association ADN)
• Définition d’objets génériques et formats d’échanges :
   - Suivi des travaux de MediaConstruct
   - Réunion de travail sur format d’échange standard le 8
       septembre 2017

A venir :
- Échanges avec éditeurs de logiciels BIM et bases de données
  (réunion du 28/10/17)
                                                          19

Activités de la Commission Technique
                     GT DTU 36.5
Lancement de la révision du DTU 36.5
- Avant-projet rédigé et soumis à GC Norbat
- Réunion avec BNTEC le 13/07/2017 :
    - Domaine d’application : tous produits tous matériaux
    - Le CGM devra lister exhaustivement les exigences de
      conception desdits produits ainsi que les exigences sur
      les composants de ces produits.
    - Les exigences du socle commun seront également à
      vérifier et compléter si besoin.
    - L’avant-propos dira simplement que « il existe de
      nombreuse démarches et marque de qualité répondant
      aux exigences de qualité de conception des produits
      décrites dans le CGM» (P1-2 Critères Généraux de choix
      des Matériaux). La profession fera ensuite une. note
      listant les démarches répondant aux exigences du CGM
    Réactivation du GT DTU 36.5 UFME : au plus tard dès la
    convocation de la commission de réécriture

                                                        20

Activités de la Commission Technique
                     GT ENVIRONNEMENT
FDES / DECLARATIONS ENVIRONNEMENTALES
   Fenêtres PVC : 2 FDES collectives UFME/SNEP
          nouvelles FDES collectives Fenêtre PVC teintes claires et foncées ;
          Module D : impacts évités en fin de vie
          Vérification : terminée
          Possibilité de paramétrage pour FDES individualisées (outil
           CarbonCounter de C4Ci)

   Bois
          FDES collectives (UFME/UMB-FFB/Capeb) Fenêtres en chêne et en pin
           : 4 FDES (DV et TV), échéance de vérification : en cours de vérification
          Nouvelles FDES collectives (UFME/UMB-FFB/Capeb) Portes
           extérieures en bois, en cours de vérification :
              DE porte en chêne
              DE porte en résineux traité
              DE porte en bois exotique
              DE porte mixte bois exotique aluminium
              DE porte mixte chêne aluminium
          Outil paramétrable DE-Bois : FDES individualisées

                                                                            21

Activités de la Commission Technique
               GT ENVIRONNEMENT
FDES / DECLARATIONS ENVIRONNEMENTALES

 Projet 2018 : nouvelles FDES collectives pour fabricants UFME
    Fenêtres mixtes bois-aluminium :
         Demande de financement Codifab, mutualisation
           UFME/UMB-FFB/Capeb
         Recensement des fabricants : en cours
         Lancement enquête T4 2017
    Volets isolants : communes SNFPSA (pilotage SNFPSA)

 Accès aux FDES aluminium du SNFA : réflexion pour utilisation
  par clients des gammistes aluminium adhérents du SNFA

                                                           22

Activités de la Commission Technique
                   GT ENVIRONNEMENT
RECYCLAGE
   Engagement pour la Croissance Verte Recyclage du Verre Plat de
    déconstruction et de rénovation
        Signataires :
           Ministères de la Transition écologique et solidaire et de
              l’Economie (METS)
           Federec Verre et Federec BTP,
           FFPV représentant le Pôle Fenêtre,
           SNED
           SRBTP
   Signature : officielle le 24/10/2017
   Annonce publique : communiqué de presse à venir et salon « World
    Effiency » (12 et 13 décembre 2017)
   Engagements principaux :
      Déchets collectés et triés : 40 000 t à fin de l’engagement, 80 000 t en
         2025
      Objectif : recyclage à 50 % mini en verre plat
   Intégration des floatiers :
       invités aux GT et entrée dans partenariat sous 12 mois
       Invités au 1er comité de pilotage le 18 janvier 2018
                                                                         23

Activités de la Commission Technique
                  GT ENVIRONNEMENT
RECYCLAGE : Engagement pour la Croissance Verte
Recyclage du Verre Plat de déconstruction et de rénovation
Mise en place des groupes de travail :
• GT 1 Communication :
     •   Pilote : Federec
     •   Livrables : plaquette de promotion, guide méthodologique et
         cartographie nationale des points de collecte
•   GT 2 Equilibre Technico-économique :
     •   Pilote : SNED/SRBTP
     •   Livrables : descriptif de la filière, bilan d’expérimentations,
         recommandations pour développement/viabilité de la filière
•   GT 3 Innovation :
     •   Pilote : Federec Verre
     •   Livrables : innovations dans collecte, démantèlement,
         organisation de la filière
•   GT 4 Impacts environnementaux :
     •   Pilote : UFME/ Pôle Fenêtre
     •   Livrables : évolutions des FDES et ACV, valorisation du
         recyclage                                                 24

Activités de la Commission Technique
                     GT EXTRUDEURS
Objectif: fédérer la profession et redonner une place légitime
des extrudeurs gammistes
Sujets traités : techniques (DTA, certifications, feu…)
Sociétés représentées :
ALUPLAST
DECEUNINCK
Geplast
Grosfillex
Lapeyre
Schuco
Socredis
SOTRAP
Veka
Invité extérieur : REHAU
Animation : Chantal SERGENT (Présidente de Commission Technique)

                                                           25

Activités de la Commission Technique
                 GT EXTRUDEURS
Première réunion : 28 septembre 2017

Thèmes abordés:
- Fonctionnement du GT : 1 réunion/trimestre
- Marques de qualité : NF Fenêtre / QB Profilés
- Tarification DTA
- PVC Couleur
- FDES
- Acoustique
- Feu
- Normalisation
- Communication : cf Commission Communication
PROCHAINE REUNION : 15 février 2018

                                                  26

PROCHAINES RÉUNIONS TECHNIQUES
   Commission Technique : Réunions plénières
        Mercredi 25 octobre 2017 matin
        Mercredi 17 janvier 2018 matin
        Mercredi 20 juin 2018 matin
        Mercredi 24 octobre 2018 matin (à décaler)

   GT BIM (a minima) :
        Mercredi 25 octobre 2017 après-midi

   GT ENVIRONNEMENT :
        Jeudi 30 novembre 2017 matin

   GT ACOUSTIQUE ET THERMIQUE
        Mercredi 22 novembre 2017 journée

   GT EXTRUDEURS
        Jeudi 15 février 2018 matin
        Jeudi 14 juin 2018 matin
        Jeudi 11 octobre 2018 matin
                                                      27

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique

 Programme INIES et FDES - Caroline LESTOURNELLE (AIMCC/INIES)

 Conclusion et déjeuner commun

                                                          28

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique

 Programme INIES et FDES - Caroline LESTOURNELLE (AIMCC/INIES)

 Conclusion et déjeuner commun

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