Documents d'inscription - Savane Aventure

 
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Le parcours
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Règlement de participation
1. DEFINITION                                  6. VEHICULES ADMIS                              pas dépasser la capacité légale de passa-
   Savane Aventure organise un exception-         Le 2 RALLYE ITALIA, ENTRE
                                                        E                                      gers telle qu’indiquée sur la carte grise.
nel rallye en véhicules anciens de plus de     TOSCANE ET SARDAIGNE est ouvert                 Toutefois, nous attirons votre attention
30 ans dénommé : 2E RALLYE ITALIA,             aux automobiles âgées de plus de 30 ans         sur ce nombre pour le problème lié à
ENTRE TOSCANE ET SARDAIGNE.                    (produites avant 1989). Toutefois, une          la surcharge (passagers et emport de
                                               dérogation sera accordée pour les véhi-         bagages) que cela génère.
                                                                                                  Le Comité d’organisation se réserve le
2. DATES                                       cules plus récents à condition que le type
                                                                                               droit de refuser tout participant à l’ins-
   Le 2E RALLYE ITALIA, ENTRE                  du même véhicule ait été fabriqué avant
                                               1989. Cette dérogation sera soumise au          cription sans avoir à motiver sa décision.
TOSCANE ET SARDAIGNE se déroulera
du samedi 18 mai au mercredi 29 mai 2019       Comité d’organisation qui se réserve le
au matin ou du samedi 14 septembre au          droit de refuser tout véhicule à l’inscrip-     9. OBLIGATIONS
mercredi 25 septembre. Le départ se fera       tion sans avoir à motiver sa décision.          ADMINISTRATIVES
de Gênes et l’arrivée se fera à Gênes.                                                            Chaque participant devra présenter
                                               7. CONTROLE TECHNIQUE                           au cours des vérifications administratives
3. CIRCUIT                                     DU VEHICULE                                     les documents suivants :
   Le rallye touristique 2E RALLYE ITALIA,         Chaque véhicule devra répondre aux             n Certificat médical effectué chez son
ENTRE TOSCANE ET SARDAIGNE est                 règles en vigueur, tant en France qu’à          médecin traitant ou lettre déchargeant
ouvert aux automobiles âgées de plus de        l’étranger, relatives aux véhicules auto-       les organisateurs de toute responsabilité
30 ans, et il se déroulera exclusivement       mobiles et au Code de la route. Les             en cas de problème de santé.
sur des routes goudronnées en Italie. Il       concurrents devront présenter avant le             n Permis de conduire.
est tracé sur des voies cartographiées. Un     départ un contrôle technique valable de            Chaque véhicule devra être présenté
road-book est distribué au départ. Outre       moins de deux ans (de moins de cinq ans         avec les documents suivants :
des informations pratiques, il contient les    si le véhicule est immatriculé en Carte            n Carte grise ou certificat d’immatri-
cartes et indications pour suivre le par-      grise collection).                              culation en règle.
cours, étape par étape.                            L’obtention de ce contrôle technique           n Carte verte et attestation d’assu-
                                               est obligatoire pour valider votre ins-         rance.
4. REPAS, HEBERGEMENT                          cription.                                          n Certificat de contrôle technique
   Le droit d’engagement comprend                  n En dehors d’une bonne révision            en cours de validité (moins de deux ans
les hébergements en hôtels Confort de          mécanique et notamment des organes              ou moins de cinq ans pour les véhicules
Gênes à Olbia, les petits-déjeuners et         de sécurité, aucune préparation spéci-          immatriculés en Carte grise collection).
les repas du soir, les transferts en ferries   fique n’est nécessaire. Nous attirons tou-         n Pour les véhicules prêtés, autorisa-
de Civitavecchia à Cagliari et de Olbia à      tefois votre attention sur les particularités   tion écrite du propriétaire.
Gênes (voiture et cabine).                     d’un parcours qui demande d’excellents
                                               pneumatiques, des freins parfaitement           10. EQUIPEMENT INDIVIDUEL
5. DEROULEMENT DU RALLYE                       révisés, et des suspensions en bon état.          Chaque véhicule devra être équipé
    Le 2 RALLYE ITALIA, ENTRE
         E                                     De même, il est essentiel de soigner le         de :
TOSCANE ET SARDAIGNE n’est en                  refroidissement qui exige, au minimum,            n 1 extincteur de 1 kg minimum fixé
aucun cas une course de vitesse. Entre         un circuit vidangé avant le départ (ne          dans l’habitacle.
le départ et l’arrivée de chacune des          pas hésiter à le détartrer, bloc moteur           n 1 triangle de pré-signalisation.
étapes, toutes notions de compétition          et radiateur de chauffage compris), des           n 1 gilet de sécurité par personne.
et de chronométrage sont exclues. Il           durits et une pompe à eau en parfait              n 1 trousse de premiers secours.
n’y aura donc aucun classement. Les            état (ne pas hésiter à en prévoir une de
participants ont obligation de suivre          rechange). Si un véhicule ne satisfait pas      11. SECURITE
les consignes de sécurité données par          aux contrôles effectués par l’organisation,        Chaque véhicule doit être équipé de :
le Comité d’organisation et de res-            celle-ci décline toute responsabilité s’il         n 1 téléphone portable (avec réseau
pecter scrupuleusement le code et la           décide malgré tout de participer au rallye,     monde pour la période du rallye).
signalisation routière du pays.                et elle n’assurera aucune intervention de          n 1 carte de la Toscane (Michelin
    Le Comité d’organisation insiste sur       maintenance ou d’assistance.                    358) et 1 carte de la Sardaigne (Michelin
l’attention toute particulière qui devra                                                       366). En option, il pourra également être
être vôtre lors des traversées de villes       8. PARTICIPANTS                                 utile de disposer d’une carte de la Ligurie
ou villages, ainsi que sur le respect des        Le nombre de participants est libre           (Michelin 352) pour le parcours entre
limitations de vitesse.                        dans chaque véhicule à condition de ne          Gênes et Lucca. Le GPS est fortement
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recommandé. Il vous sera précieux pour        sans, cependant, garantir son retour en          la somme totale, assurance rapatriement
trouver beaucoup plus facilement les          France. Au mieux, et à condition que             comprise, hors cotisation à l’association.
hôtels au soir de chaque étape, l’organi-     les plateaux soient libres, elle ne pourra          n Le solde (soit les 50% de la somme
sation vous communiquant les coordon-         assurer son transfert que jusqu’à Gênes.         totale restant) sera exigible le 15 mars
nées GPS de chacun d’entre eux.                                                                2019 pour la session de mai et le 15 juin
                                              14. DROITS D’ENGAGEMENT                          2019 pour la session de septembre. Si
12. ASSISTANCE MEDICALE                       ET CALENDRIER                                    vous avez réglé par chèque, le deuxième
   Une assistance médicale est présente                                                        chèque ne sera encaissé qu’à partir de
                                                 Chaque participant au rallye tou-
sur le circuit et à chaque étape. Nous                                                         cette date.
                                              ristique 2E RALLYE ITALIA, ENTRE
avons, par ailleurs, contracté une assu-      TOSCANE ET SARDAIGNE doit être                      L’inscription comprend :
rance Assistance au voyageur auprès           membre de l’association SAVANE                      n Hébergement en hôtels Confort et
du groupe Elvia/Mondial Assistance. Le        AVENTURE.                                        chambres doubles (pour une single, voir
coût de cette assurance est de 1 % du            n La cotisation 2019 a été fixée à 41 €       plus haut) à Gênes, Lucques, Florence,
prix total de l’inscription. Vous trouverez   par l’Assemblée Générale d’avril 2018. Si        Sienne, Cagliari, Arborea, Orosei (deux
les conditions générales d’application de     la cotisation n’a pas déjà été réglée, elle      nuits) et Olbia. Inclus dîners et petits-
cette assurance en annexe de ce docu-         devra l’être pour que l’inscription puisse       déjeuners. Il comprend également les
ment (les garanties et conditions sont        être validée.                                    transferts en ferries, de nuit, entre
surlignées en jaune).                            n Le prix d’engagement se décom-              Civitavecchia et Cagliari et entre Olbia et
                                              pose de la manière suivante :                    Gênes. Inclus dîners et petits-déjeuners,
13. ASSISTANCE VEHICULES                         • 1.450 € par personne en chambre             cabine double et véhicule.
    n Chaque participant assure l’entre-      double de GENES à GENES, y compris                  n Assistance véhicule (n’inclut pas
tien de son propre véhicule. L’assistance     les transferts en ferries de Civitavecchia       le rapatriement, voir article “Assistance
de l’organisation pourra proposer une         à Cagliari et de Olbia à Gênes. Un sup-          véhicule”).
aide technique, mais sous la responsabi-      plément de 400 € sera demandé si vous               n Assurance Responsabilité Civile
lité du participant.                          souhaitez être en chambre single.                organisateur.
    n En cas d’immobilisation, l’organisa-       n Assurance Assistance au voya-                  n Assurance Assistance au voyageur
tion amènera le véhicule jusqu’à l’étape      geur = 1 %.                                      (voir Conditions générales Mondiale
du soir, sauf cas de force majeure. Le           EXEMPLE                                       Assistance, jointes à ce document. Les
conducteur du véhicule immobilisé devra          Calcul pour un couple et une voiture :        conditions s’appliquant à la Formule
accompagner sa voiture en montant à              – Parcours Gênes / Gênes : 1.450 x 2          Assistance sont surlignées en jaune).
bord du véhicule d’assistance. Son ou ses     = 2.900 €                                           n Remise des documents : Carnet de
passagers pourront en faire de même ou           – Assurance rapatriement 1% soit              route, autocollants, plaques, etc.
choisir de monter à bord de la voiture        29 €                                                L’inscription ne comprend pas :
d’un autre participant. L’association fera       TOTAL A REGLER : 2.929 €                         n Le carburant du véhicule et péages.
son possible pour aider à la réparation                                                           n L’entretien du véhicule.
afin que le véhicule puisse reprendre la         Calendrier                                       n L’assurance du véhicule.
route dès le lendemain. A cet effet, le          Les inscriptions seront ouvertes à par-          n Le rapatriement du véhicule.
propriétaire s’engage à avoir, dans son       tir du 1er décembre 2018. Elles seront              n Les boissons et téléphone.
coffre, les pièces listées dans l’annexe et   closes le 1er janvier 2019 pour la session          n Le repas du midi.
qui constituent le minimum mécanique          de mai, et le 1er avril pour la session de
vital.                                        septembre.                                       15. ANNULATION
    n Si la réparation est réputée impos-        Après le 1er janvier 2019 pour la ses-           Les inscriptions seront validées le 15
sible ou trop lourde pour pouvoir être        sion de mai et du 1er avril 2019 pour la         janvier 2019. Avant cette date, tous les
effectuée à l’étape, l’association aidera,    session de septembre, et s’il reste encore       acomptes encaissés pourront être inté-
dans la mesure du possible, le pro-           des places, la période d’inscription pour-       gralement remboursés en cas de désis-
priétaire à trouver un garage pouvant         ra être prolongée, mais un supplément            tement. A partir du 15 janvier 2019 et
l’effectuer.                                  de 10 % sera exigible. Un seul réglement         avant le 15 mars 2019 pour la session de
    n Si aucune solution technique ne         par équipage sera accepté.                       mai et à partir du 1er mars 2019 et avant
permet la remise en état du véhicule,            Afin de simplifier le travail admi-           le 15 juin 2019 pour la session de sep-
celui-ci restera sur place et ses occu-       nistratif, le réglement sera effectué en         tembre, les versements effectués seront
pants poursuivront le rallye soit dans un     deux fois. Si vous choisissez de régler          remboursés, déduits d’une somme équi-
véhicule d’assistance, soit dans celui d’un   par chèque, les deux chèques devront             valant à 10 % du montant versé. Passé le
autre participant. Le rapatriement du         accompagner l’inscription.                       15 mars pour la session de mai et le 15
véhicule restera à la charge du proprié-         n Premier acompte encaissable le 1er          juin pour la session de septembre, aucun
taire, mais l’association essaiera, dans      janvier 2019 pour la session de mai, et le 1er   acompte ne pourra être remboursé. Il est
la mesure du possible, d’y contribuer         avril pour la session de septembre : 50% de      cependant convenu entre les parties que
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ces règles peuvent être assouplies si un       ser les photos, les images, les reportages     priorité, puis dans l’ordre d’adhésion à
équipage prend la place de celui qui se        du raid et de ses participants pour toute      l’Association Savane Aventure. Une fois
désiste. Dans ce cas, les acomptes seront      utilisation médiatique ou publicitaire.        le nombre atteint, les demandes sui-
remboursés, déduits d’une somme forfai-                                                       vantes seront mises en attente sur une
taire de 300 € par personne. Enfin, une        18. PUBLICITE SUR VEHICULE                     liste, et pourront bénéficier du désiste-
fois le départ donné, aucun rembourse-            Des emplacements publicitaires seront       ment d’un participant déjà inscrit, dans
ment ne pourra être effectué pour cause        réservés pour l’organisateur sur chaque        leur ordre d’arrivée.
de désistement.                                véhicule. Le reste du véhicule étant libre
   Le Comité d’organisation pourra, pour       pour toutes autres publicités, l’organisa-
des raisons de sécurité, cas de force          teur se réserve le droit d’en interdire cer-   21. RESPONSABILITE
majeure ou tout autre motif, annuler le        taines sans avoir à justifier sa décision.        Chaque participant est tenu de se
rallye sans avoir à justifier du motif de sa      L’organisation décline toute respon-        conformer aux consignes du comi-
décision. Le montant du remboursement          sabilité pour le décollage des publicités      té d’organisation, lequel ne peut être
ou le report du rallye à une date ulté-        qui doit être effectué avec une source de      tenu responsable des incidents, acci-
rieure sera déterminé par une Assemblée        chaleur et avec précaution. Il est conseillé   dents ou dommages corporels qui pour-
Générale Extraordinaire de l’Association       d’utiliser des supports aimantés (format       raient résulter d’une initiative person-
Savane Aventure.                               450 x 400 mm pour l’autocollant avec           nelle imprudente. Chaque participant
   La cotisation restera acquise à l’asso-     numérotation, apposé sur les portes AV).       reconnaît prendre conscience des risques
ciation Savane Aventure dans tous les cas.
                                                                                              inhérents au caractère particulier de ce
                                               19. POINTAGE & RECHERCHE                       genre de manifestation. Il déclare assu-
16. ASSURANCE                                      Chaque véhicule portera un numéro et       mer ces risques et renonce à rechercher
DE L’ORGANISATEUR                              chaque participant devra se manifester à
                                                                                              la responsabilité du Comité d’organisa-
   Conformément à la réglementation            l’arrivée d’étape auprès de la réception
                                                                                              tion pour tout accident, vol, dommages
française relative à l’organisation et à       de l’hôtel. Au moins un véhicule de l’or-
                                               ganisation fermera chaque étape. En cas        aux biens ou aux personnes, maladie,…
la vente de voyages et séjours, Titre VI
du décret n° 94-490 du 15/06/94 de la          de panne ou d’immobilisation, les équi-        Ces engagements seront opposables aux
loi n° 92/645 du 13/07/92, l’association       pages devront rester près de leur véhi-        ayants-droit de chaque participant.
SAVANE AVENTURE a souscrit un contrat          cule et seront invités à monter dans les
d’assurance en responsabilité civile de        véhicules d’assistance, l’organisation se      22. AGREMENT
type professionnelle auprès de la Société      chargeant du rapatriement des véhicules           Conformément à la décision de la
MMA sous le numéro 113 710 557 en cas          immobilisés jusqu’à la fin de l’étape. En      commission mentionnée à l’article L.141-
de fautes imputables à l’organisation. Ce      cas de refus de l’équipage, celui-ci devra
                                                                                              2 du code du tourisme, l’association
contrat garantit la responsabilité civile et   signer une décharge à l’organisateur et
                                               ne fera plus partie du rallye. Les frais de    SAVANE AVENTURE est immatriculée au
ses conséquences pécuniaires incombant
                                               recherche sont assurés par l’organisateur      Registre des opérateurs de voyages et
au voyageur par application de la légis-
lation du pays parcouru, RC et défense         sur le parcours désigné aux participants.      de séjours sous le numéro IM076160001.
pénale, frais de recherche et sauvetage.       Si un équipage veut choisir un autre iti-         Cette immatriculation s’accompagne
   L’association a par ailleurs souscrit une   néraire ou quitter le rallye sans en aver-     d’une garantie financière apportée par
assurance responsabilité civile au titre       tir les organisateurs, l’équipage devra        GROUPAMA et d’une assurance contrac-
des organismes sans but lucratif et orga-      prendre en charge les frais de recherche       tée auprès de MMA (voir Article 16).
nisme de tourisme. Il pourra être fourni,      engagés par l’organisation à son égard.
                                               Les équipages se retrouvant sans véhi-
sur simple demande, le tableau des mon-
                                               cule seront répartis dans les véhicules de
                                                                                              23. LITIGE
tants des garanties d’assurance. Cette                                                           Pour tout règlement de litige, seul le
couverture de l’association ne couvre pas      l’assistance ou tout autre moyen pouvant
                                               les transporter à chaque étape. Une            tribunal de ROUEN sera compétent.
les risques dont le participant serait tenu
personnellement responsable.                   convention déterminera les conditions de
                                               ce transport.                                    SAVANE AVENTURE
                                                                                                6 chemin de l’Antenne
17. DROITS & PUBLICITE
   L’organisation autorise aux partici-        20. LIMITATION DU NOMBRE                         LES ESSARTS
pants : la diffusion de tous reportages,       DE PARTICIPANTS PAR RALLYE                       76530 GRAND-COURONNE
photos, images de télévision, à condi-           Le nombre d’engagés sera au mini-              T. 00.33.(0)9.67.32.73.74
tion de ne pas nuire à l’image du 2E           mum de 30 véhicules mais il sera limité à        ou 00.33(0)6.81.10.79.49
RALLYE ITALIA, ENTRE TOSCANE ET                50 véhicules maximum ou 100 personnes            https://savane-aventure.fr
SARDAIGNE et à ses organisateurs.              maximum pour chacune des éditions.               savane.aventure@orange.fr
L’organisation se réserve le droit d’utili-    Les premiers inscrits seront engagés en          @SavaneAventure
Documents d'inscription - Savane Aventure
Annexe pièces de rechange
    Le lot de bord minima que nous exigeons       Sur nos précédentes éditions, 80 % des                • Un balai d’essuie-glace.
est OBLIGATOIRE. Il est destiné à sim-            problèmes d’allumage l’ont été avec ce type           • Liquides : un bidon d’huile moteur, un
plifier les interventions les plus fréquentes     d’allumeurs.                                      bidon d’huile de boîte, un bidon de liquide
sur le bord de la route ou à l’étape du soir.         • Alimentation : une pompe à essence          de refroidissement, un bidon de liquide de
L’expérience montre que 90 % des pannes           avec son joint papier, 20 cm de durit avec        frein.
sont ainsi rapidement réparées, sans perte        deux colliers Serflex, un filtre à essence, 20        • Doc technique : pensez également
de temps.                                         cm de durit essence au bon diamètre (ø 6          à emmener la documentation technique
    S’il n’est pas complet, vous devrez vous      ou 8).                                            concernant votre véhicule (RTA, Manuel
débrouiller pour le compléter avant le                • Refroidissement : les durits de             de réparation, Notice d’entretien ou Pense
départ. Il n’y aura pas la moindre                radiateur inférieure et supérieure, la durit de   pas bête mécanique édité par Gazoline) et
dérogation.                                       chauffage avec les colliers serflex ad-hoc, la    sur laquelle figure l’essentiel des réglages
    • Allumage : une bobine, un jeu de            courroie d’entraînement de pompe à eau.           usuels.
rupteurs, un condensateur, un doigt d’allu-           • Echappement : un collier.
meur, un fil de bougie (le plus long), un jeu         • Pneumatiques : une roue de secours             C’est une bonne habitude à prendre
de bougies.                                       gonflée et au moins une chambre à air pour        lorsqu’on a une voiture ancienne d’avoir en
    Si votre véhicule est équipé, à l’origine,    les pneumatiques qui en sont équipés.             permanence dans son coffre ces quelques
d’un allumage électronique : boîtier, module          • Electricité : une boîte d’ampoules et       pièces et cette documentation minimaliste
d’allumage, bobine, allumeur de rechange          de fusibles, 50 cm de fil électrique, quelques    dont l’utilité n’est plus à prouver. C’est plus
surtout si la bobine en fait partie intégrante.   cosses, du chatterton ou du ruban adhésif,        important que de penser à prendre un litre
    Si vous avez équipé votre véhicule d’un       la courroie d’entraînement de l’alternateur       de Ricard, souvent plus facile à trouver
allumage électronique à effet Hall, prévoir       si elle est différente de celle qui entraîne la   qu’un jeu de rupteurs.
un... allumeur mécanique pour le remplacer.       pompe à eau.
Calculez votre règlement
                                                                                                     Nbre
PRESTATIONS                                                                  Prix par personne
                                                                                                  personnes
                                                                                                                 Prix à payer

   GENES / GENES                                                                   1.450 €
   Assurance rapatriement incluse = 1%                                             14,50 €
   Supplément single (option)                                                      400,00€
     TOTAL A REGLER

Un seul réglement par équipage (TOUJOURS AU MÊME NOM) à effectuer par chèque bancaire ou postal ou virement* à l'ordre de
                               ASSOCIATION SAVANE AVENTURE et envoyé à l'adresse suivante :
 PIXEL PRESS STUDIO / RALLYE ITALIA 2019, 1 PARC DES FONTENELLES, 78870 BAILLY (France) avec votre dossier dûment complété.
                             * CIC HAUTE NORMANDIE ASSOCIATIONS - 4 PLACE JACQUES LELIEUR - 76000 ROUEN
                                    CODE IBAN : FR76 3002 7174 1200 0200 0650 111 - CODE BIC : CMCIFRPP

SAVANE AVENTURE - 6 chemin de l'Antenne - LES ESSARTS - 76530 GRAND-COURONNE - T. 00.33.(0)9.67.32.73.74 ou 00.33(0)6.81.10.79.49
                                 https://savane-aventure.fr - Mail : savane.aventure@orange.fr
Fiche d’inscription
                                                                                                          Marque                                                                                            Année
                                                                 VÉHICULE

                                                                                                                                                                                                                                                   Cadre réservé à l'organisation
                                                                                                          Modèle
                                                                                                          Immatriculation                                                                                                                    Cochez l’édition choisie :
                                                                                                          N° de série                                                                                                                  n Mai                         n Septembre
                                                                                                                                                                              PARTICIPANTS
                                                                                                                                                        CONDUCTEUR                                        COEQUIPIER 1                                       COEQUIPIER 2
                                                                                                  Nom

                                                                                                  Prénom
                                                                                                  Date de naissance

                                                                                                  Adresse

                                                                                                  Code postal

                                                                                                  Ville
                                                                                                  Nationalité
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION AU REGISTRE DES OPÉRATEURS DE VOYAGES ET DE SÉJOURS : IM076160001

                                                                                                  Téléphone domicile
                                                                                                  Portable utilisé sur le rallye
                                                                                                  Email

                                                                                                  N° Passeport ou Carte identité
                                                                                                     Passeport/CI : Date de validité

                                                                                                     Passeport/CI : Lieu d’obtention

                                                                                                  N° Permis Conduire                                                                      ,

                                                                                                     Date d’obtention

                                                                                                     Lieu d’obtention

                                                                                                  Groupe sanguin

                                                                                                  Allergies alimentaires connues

                                                                                                  Préférences pour la literie             Merci d’indiquer si vous préférez des lits séparés n ou un lit matrimonial n. ou si cela vous indiffère n (*)

                                                                                                  Personnes à prévenir en cas d’urgence
                                                                                                                                          Tél.                                                Tél.                                          Tél.

                                                                                                                                                                                                                                (*) Nous en tiendrons compte chaque fois que ce sera possible.
                                                                                                 n Je déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche d’inscription, avoir lu et approuvé le règlement du RALLYE ITALIA 2019, ENTRE TOSCANE ET SARDAIGNE. Je décharge
                                                                                                 les organisateurs de toute responsabilité découlant de l’usage de mon véhicule pour tous dommages corporels ou matériels, causés aux tiers ou à eux-mêmes quelles que soient
                                                                                                 les conditions.

                                                                                                 Date                                                              Signature
                                                                                                  SAVANE AVENTURE - 6 chemin de l'Antenne - LES ESSARTS - 76530 GRAND-COURONNE - T. 00.33.(0)9.67.32.73.74 ou 00.33(0)6.81.10.79.49
                                                                                                                                   https://savane-aventure.fr - Mail : savane.aventure@orange.fr
Pièces à joindre
                                                                                                                    A VÉRIFIER AVANT
                                                                                                                                 D’ENVOYER VOTRE DOSSIER
                                                                                                   Pour valider votre inscription, vous devez joindre à la fiche d’inscription les pièces suivantes :
                                                                                                      n 1 PHOTOCOPIE DE LA CARTE GRISE
                                                                                                      n 1 PHOTOCOPIE DE L’ASSURANCE EN COURS DE VALIDITE
                                                                                                      n 1 PHOTOGRAPHIE DU VÉHICULE (par mail en haute définition à mh.dupuis@orange.fr - Taille minimum = 2 Mo)
                                                                                                      n 1 PHOTOGRAPHIE DU CONDUCTEUR ET DU PASSAGER (par mail en haute définition à mh.dupuis@orange.fr - Taille
                                                                                                      minimum = 2 Mo par photo)
                                                                                                      n LA FEUILLE DU CALCUL DU RÉGLEMENT
                                                                                                   Si vous réglez par CHÈQUE BANCAIRE ou POSTAL :
                                                                                                      n DEUX CHÈQUES PAR ÉQUIPAGE (CONDUCTEUR + PASSAGERS + VOITURE + ASSURANCE RAPATRIEMENT) correspon-
                                                                                                      dant chacun à 50% du prix total à l’ordre de SAVANE AVENTURE. Le premier (50% de la somme totale) est encaissable
                                                                                                      immédiatement, le second (50% de la somme totale restante) ne sera encaissé que le 15 mars 2019 (session de mai) ou
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION AU REGISTRE DES OPÉRATEURS DE VOYAGES ET DE SÉJOURS : IM076160001

                                                                                                      le 15 juin 2019 (session de septembre).

                                                                                                   Si vous réglez par VIREMENT * :
                                                                                                      n LA RÉFÉRENCE DU VIREMENT CORRESPONDANT À 50% de la somme due immédiatement. Le 15 mars 2019 (session
                                                                                                      de mai) ou le 15 juin 2019 (session de septembre), sera procédé à l’appel de fonds pour le deuxième virement.

                                                                                                   Si vous n’avez pas réglé votre cotisation pour l’année 2019, vous devez également joindre à votre inscription
                                                                                                   les pièces suivantes :
                                                                                                      n 1 BULLETIN D’ADHÉSION PAR PERSONNE
                                                                                                      n LE RÉGLEMENT CORRESPONDANT (un seul réglement par équipage)

                                                                                                   VOTRE INSCRIPTION NE SERA PAS VALIDÉE S’IL MANQUE UNE SEULE DE CES PIÈCES. MERCI DE BIEN VÉRIFIER
                                                                                                   QUE VOTRE DOSSIER EST COMPLET AVANT DE NOUS L’ENVOYER.

                                                                                                                   Votre dossier doit être renvoyé à
                                                                                                              PIXEL PRESS STUDIO / RALLYE ITALIA 2019
                                                                                                            1 parc des Fontenelles - 78870 Bailly (FRANCE)
                                                                                                                             * CIC HAUTE NORMANDIE ASSOCIATIONS - 4 PLACE JACQUES LELIEUR - 76000 ROUEN
                                                                                                                                    CODE IBAN : FR76 3002 7174 1200 0200 0650 111 - CODE BIC : CMCIFRPP

                                                                                                 SAVANE AVENTURE - 6 chemin de l'Antenne - LES ESSARTS - 76530 GRAND-COURONNE - T. 00.33.(0)9.67.32.73.74 ou 00.33(0)6.81.10.79.49
                                                                                                                                  https://savane-aventure.fr - Mail : savane.aventure@orange.fr
Conditions Générales : Solution Groupe
Les garanties de votre contrat, à l’exception des garanties d’assistance,        extérieure, motivé notamment par un différend géographique, politique,
sont régies par le Code des assurances.                                          économique, racial, religieux ou écologique.
Votre contrat se compose des présentes Conditions Générales,                     LIMITE PAR EVENEMENT : montant maximum garanti pour un même
complétées par vos Conditions Particulières.                                     événement donnant lieu à sinistres, quel que soit le nombre d’assurés
Différentes Formules vous sont proposées à la souscription :                     au contrat.
      -    Formule « Annulation »                                                MALADIE : toute altération de l’état de santé d’une personne constatée
      -    Formule « Assistance »                                                par un médecin.
      -    Formule « Multirisque »                                               MEDECIN : toute personne titulaire d’un diplôme de doctorat en
Parmi les garanties définies ci-après, celles que vous avez choisies             médecine légalement reconnu dans le pays où elle exerce
figurent dans vos Conditions Particulières, selon la Formule que                 habituellement son activité professionnelle.
vous avez souscrite et pour laquelle vous avez acquitté la prime                 NOUS : AWP P&C, c'est-à-dire l’assureur auprès duquel vous avez
correspondante.                                                                  souscrit votre contrat d’assurance. Les prestations d’assistance sont
Ces garanties, définies ci-après, s’appliquent à tout voyage de groupe           mises en œuvre par AWP France SAS, ci-après désignée sous la
composé de 10 personnes ou plus, d’une durée maximum de 3 mois                   dénomination commerciale « Mondial Assistance »,
consécutifs, non renouvelable pour un même voyage, vendu par                     ORGANISME OU INTERMEDIAIRE HABILITÉ : professionnels du
l’organisme ou l’intermédiaire habilité.                                         voyage, professionnels du transport, ou tout distributeur du voyage
Lisez attentivement vos Conditions Générales. Elles vous précisent nos           assuré.
droits et obligations respectifs et répondent aux questions que vous vous        PAYS NON COUVERTS : Corée du Nord. La liste, mise à jour, de
posez.                                                                           l’ensemble des Pays non couverts est disponible sur le site de Mondial
                             DÉFINITIONS                                         Assistance à l’adresse suivante :
Certains termes sont fréquemment utilisés dans nos contrats d’assurance.         www.mondial-assistance.fr/pays-exclus.
Nous vous indiquons ci-après la signification qu’il convient de leur donner.     PRESCRIPTION : période au-delà de laquelle aucune réclamation n’est
                                                                                 plus recevable.
► DÉFINITIONS COMMUNES A TOUTE LES GARANTIES                                     SEUIL D’INTERVENTION : durée, montant ou pourcentage minimal qui
ACCIDENT : tout événement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou          déclenche notre prise en charge ou la mise en œuvre de notre garantie.
à la chose endommagée, constituant la cause du dommage.                          SINISTRE : toutes les conséquences dommageables d’un événement
ACCIDENT CORPOREL : toute atteinte corporelle non intentionnelle                 entraînant l’application de l’une des garanties souscrites. Constitue un
provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure, constatée par un          seul et même sinistre l’ensemble des dommages procédant d’une même
médecin.                                                                         cause initiale.
ASSURÉ(S) : la ou les personne(s) désignée(s) dans vos Conditions                SOUSCRIPTEUR : le signataire des Conditions Particulières qui
Particulières, à condition que son/leur domicile soit situé en Europe.           s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.
CATASTROPHE NATURELLE : événement provoqué par l’intensité                       SUBROGATION : action par laquelle nous nous substituons dans vos
anormale d’un agent naturel et entrant dans le champ de la Loi n° 82-600         droits et actions contre l’éventuel responsable de vos dommages afin
du 13 juillet 1982.                                                              d’obtenir le remboursement des sommes que nous vous avons réglées à
CONCUBINS NOTOIRES : couple de personnes ni mariées, ni pacsées                  la suite d’un sinistre.
mais pouvant prouver à l'appui d'un justificatif de domicile commun              TIERS : toute personne physique ou morale, autre que l’assuré lui-
(certificat de concubinage ou, à défaut, taxe d’habitation, facture              même.
d’électricité, gaz, eau, assurance, quittance de loyer,...) qu'elles vivent      VOL CARACTÉRISÉ : vol des biens garantis commis avec effraction ou
sous le même toit depuis le jour de la souscription du présent contrat et au     agression, matérialisé par un dépôt de plainte circonstancié.
moment du sinistre.                                                              VOUS : la ou les personnes assurées.
DÉPART : jour et heure prévus du début du voyage assuré.                         VOYAGE : transport et/ou séjour d’une durée maximum de 90 jours
DOMMAGE IMMATÉRIEL CONSÉCUTIF : tout préjudice pécuniaire                        consécutifs, prévu(s) pendant la période de validité du présent contrat, et
résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un       organisé(s) vendu(s) ou fourni(s) par l’organisme ou l’intermédiaire
service rendu par une personne ou par un bien, de la perte d’un bénéfice,        habilité, à l’exception des voyages ayant pour objet un stage ou un
et qui est la conséquence directe ou indirecte d’un dommage corporel ou          cursus scolaire ou universitaire.
matériel garanti.
DOMMAGE MATÉRIEL : toute détérioration, destruction ou disparition               ► DEFINITIONS              SPECIFIQUES         A       LA       GARANTIE
                                                                                   « ANNULATION » :
accidentelle d’un bien, ainsi que tout dommage subi par un animal
domestique.                                                                      ANNULATION : votre désistement, ferme et définitif, de votre voyage
DOMICILE : lieu de résidence habituelle qui détermine l’exercice des             assuré, formulé auprès de l’organisme ou l’intermédiaire habilité.
droits civiques de l’Assuré et situé en Europe.                                  CONTRÔLE DE L’ÉVOLUTION : nouvelle consultation médicale et/ou
EFFRACTION : forcement, dégradation ou destruction d’un dispositif               réalisation d’examens médicaux complémentaires.
antivol.                                                                         FRAIS DE SERVICE : frais exigés lors de la réservation du voyage
ÉTRANGER : tout pays à l’exclusion du pays où vous êtes domicilié,               aérien et facturés par l’organisme ou l’intermédiaire habilité.
et des pays non couverts.                                                        ► DEFINITIONS SPECIFIQUES A LA GARANTIE « DOMMAGES
EUROPE : territoires des États membres de l’Union Européenne, situés                AUX BAGAGES » :
en Europe géographique ainsi que les territoires et pays suivants :              AGRESSION : toute atteinte corporelle ou menace d’atteinte corporelle,
Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy,              provenant de l’action d’un tiers.
Liechtenstein, Principautés de Monaco et d’Andorre, Saint-Martin, Suisse,        BIENS DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ : effets vestimentaires et de toilette
Vatican.                                                                         vous permettant de faire face temporairement à l’indisponibilité de vos
Les Açores, Canaries et Madère ne font pas partie de cette définition.           biens garantis.
FRANCE : France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane,             BIENS GARANTIS : bagages ainsi que leur contenu, y compris les
Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy.                                  effets personnels et les objets de valeur, vous appartenant, emportés
FRANCE MÉTROPOLITAINE : territoire européen de la France (y                      pour le voyage et/ou acquis au cours du voyage.
compris les îles situées dans l’océan Atlantique, la Manche et la mer            EFFETS PERSONNELS : objets, vêtements, bijoux, accessoires, ainsi
Méditerranée), à l’exclusion de tous les espaces d’outre-mer                     que leur contenu, que vous portez sur vous au moment du sinistre.
(départements, régions, collectivités, territoires et pays).                     OBJETS DE VALEUR : tout objet, autre qu’un vêtement, d’une valeur
FRANCHISE : part du préjudice laissée à votre charge dans le règlement           unitaire supérieure à 250 €.
du sinistre. Les montants de franchise se rapportant à chaque garantie           SEJOUR : période de garantie en dehors de votre acheminement et de
sont précisés au tableau des montants de garanties et des franchises.            vos biens garantis.
GROUPE : ensemble composé d’un minimum de 10 personnes, figurant                 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT : compagnie aérienne, maritime, ferroviaire,
sur le même bulletin d’inscription au voyage et voyageant ensemble.              ou autre prestataire, responsable de l’acheminement des biens garantis
GUERRE CIVILE : lutte armée, au sein d’un même État, opposant entre              à l’occasion du voyage assuré.
eux différents groupes identifiables par leur appartenance ethnique,             VÉTUSTÉ : dépréciation de la valeur d’un bien causée par le temps,
religieuse, communautaire ou idéologique, ou opposant au moins l’un de           l’usage ou ses conditions d’entretien au jour du sinistre. Sauf stipulation
ces groupes aux forces armées régulières de cet État.                            contraire au contrat, la vétusté appliquée pour le calcul de l’indemnité
GUERRE ÉTRANGÈRE : engagement armé, déclaré ou non, d’un État                    due est de 1% par mois dans la limite de 80% du prix initial d’achat.
vis-à-vis d’un ou plusieurs autres États ou d’une force armée irrégulière et
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► DEFINITIONS SPECIFIQUES A LA GARANTIE « ASSISTANCE AU                                contamination de l’environnement par des agents radioactifs,
  VOYAGEUR » :                                                                         l’accident ou dysfonctionnement survenu sur un site opérant
FRAIS FUNÉRAIRES : frais de première conservation, de manutention,                     des transformations du noyau de l’atome ;
de mise en bière, d’aménagements spécifiques au transport, de soins de            6.   les événements dont la responsabilité pourrait incomber soit à
conservation rendus obligatoires par la législation, de conditionnement et             l’organisateur du voyage en application du titre Ier de la loi n°
de cercueil du modèle le plus simple, nécessaires au transport et                      2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de
conformes à la législation locale, à l’exclusion des frais d’inhumation,               modernisation des services touristiques, soit au transporteur,
d’embaumement et de cérémonie.                                                         hormis dispositions contraires figurant dans les garanties ;
FRAIS D’HÉBERGEMENT : frais supplémentaires d’hôtel et de téléphone               7.   les interdictions décidées par les autorités locales, la
avec nous, consécutifs à un événement garanti, à l’exclusion des frais                 restriction à la libre circulation des personnes et des biens, la
de restauration et de boisson.                                                         fermeture d’aéroport, la fermeture des frontières.
FRAIS D’HOSPITALISATION ET MÉDICAUX : frais pharmaceutiques,                                        GARANTIES DE VOTRE CONTRAT
chirurgicaux, de consultation et d’hospitalisation prescrits médicalement,
nécessaires au diagnostic et au traitement d’une maladie.                                                      ANNULATION
FRAIS DE RECHERCHE : frais des opérations effectuées par les                      1. OBJET DE LA GARANTIE
sauveteurs ou les organismes de secours, autres que vos compagnons de
voyage, se déplaçant spécialement à l’effet de vous rechercher en un lieu         Lorsque vous annulez votre réservation, l’organisme ou l’intermédiaire
dépourvu de tous moyens de secours organisés ou rapprochés.                       habilité de votre voyage peut maintenir à votre charge tout ou partie du
FRAIS DE SECOURS : frais de transport après accident (alors que vous              prix des prestations, appelés frais d’annulation ; ces frais sont d’autant
êtes localisé) depuis le point où survient l’accident jusqu'à l’hôpital le plus   plus élevés que la date de départ est proche. Ils sont calculés selon un
proche.                                                                           barème précisé dans les Conditions Générales de vente de votre
HOSPITALISATION D’URGENCE : séjour de plus de 48 heures                           voyage.
consécutives dans un établissement hospitalier public ou privé, pour une          Nous vous remboursons le montant des frais d’annulation facturés, sous
intervention d’urgence, c’est à dire non programmée et ne pouvant être            déduction de la franchise dont le montant figure au Tableau des
reportée.                                                                         garanties.
IMMOBILISATION : maintien total au domicile consécutif à la visite d'un           2. ÉVÉNEMENTS GARANTIS EN CAS D’ANNULATION
médecin et à la délivrance d'un certificat médical.                               L’annulation, doit être consécutive à la survenance, postérieurement à la
SOINS DENTAIRES URGENTS : soins dentaires urgents considérés                      souscription de l’assurance, de l’un des événements suivants empêchant
comme tels par notre Service Médical.                                             formellement votre départ :
TRAJET : itinéraire parcouru depuis ou jusqu’au lieu de destination
                                                                                  ► Évènements médicaux :
indiqué sur le billet ou le bulletin d’inscription au voyage, quel que soit le
nombre de vols empruntés, qu’il s’agisse du trajet aller ou du trajet retour.     2.1.    Une maladie, y compris liée à l’état de grossesse, un
                                                                                          accident corporel, impliquant obligatoirement :
► DEFINITIONS SPECIFIQUES A LA GARANTIE « INTERRUPTION                                           soit, une hospitalisation depuis le jour de
  DE SEJOUR » :                                                                                   l’annulation jusqu'au jour du départ,
INTERRUPTION DE SEJOUR : arrêt prématuré du voyage consécutif à                                  soit,
un événement garanti.                                                                              -    la cessation de toute activité professionnelle, ou le
►     DEFINITIONS         SPECIFIQUES         A       LA   GARANTIE                                     maintien à domicile si la personne ne travaille
  « RESPONSABILITÉ CIVILE VIE PRIVÉE À L’ÉTRANGER » :                                                   pas, depuis le jour de l’annulation jusqu'au jour du
DOMMAGE CORPOREL : toute atteinte à l’intégrité physique ou                                             départ,
psychique subie accidentellement par une personne ainsi que tous les                               et
préjudices pécuniaires en résultant.                                                               -    une consultation médicale, ainsi que l’observation
RESPONSABILITÉ CIVILE : obligation de réparer les conséquences d’un                                     d’un traitement médicamenteux dès le jour de
dommage causé à un tiers par son fait ou du fait des personnes dont on                                  l’annulation ou la réalisation d’examens médicaux
est responsable ou du fait des choses dont on a la garde.                                               prescrits par un médecin,
VILLEGIATURE : appartement, maison particulière, bungalow ou mobil                                 et dans tous les cas, la prise en charge de tous ces
home fixe ou emplacement de camping, occupé temporairement par vous                                actes par l’un des organismes d’assurance maladie
et/ou vos accompagnants, dans le cadre de votre voyage.                                            auxquels vous êtes affilié,
                                                                                          survenant chez :
TIERS : toute personne physique ou morale, autre que :                                           vous-même, votre conjoint, concubin notoire, ou
     -    vous-même,                                                                              partenaire de P.A.C.S., vos ascendants ou
     -    les membres de votre famille, c'est-à-dire vos ascendants,                              descendants en ligne directe, ainsi que ceux de votre
          descendants, collatéraux, jusqu’au second degré,                                        conjoint, concubin notoire ou partenaire de P.A.C.S,
     -    toute personne vous accompagnant à l’occasion de votre                                  vos frères, sœurs, beaux-frères, belles-sœurs,
          voyage.                                                                                 gendres, brus, beaux-pères, belles-mères, tuteur légal,
                TERRITORIALITÉ DE VOTRE CONTRAT                                                   ainsi que la personne placée sous votre tutelle.
Les garanties de votre contrat s’appliquent dans le monde entier, à               IMPORTANT :
l’exclusion des pays non couverts
                                                                                  Il vous appartient de prouver que toutes les conditions de mise en
       EXCLUSIONS COMMUNES À TOUTES LES GARANTIES                                 œuvre de la garantie prévues à l’article 2.1 sont réunies lors de
Outre les exclusions particulières figurant au niveau de chaque                   l’annulation. Nous pouvons refuser la demande, si vous ne pouvez
garantie, nous n’assurons pas les conséquences des circonstances                  pas fournir les pièces justificatives visées à l’article 6
et événements suivants :                                                          « JUSTIFICATIFS À FOURNIR » de                   la présente garantie
1.   les dommages de toute nature intentionnellement causés ou                    « ANNULATION ».
     provoqués par l’assuré ou avec sa complicité, ou consécutifs à               2.2.    Une contre-indication médicale de vaccination, des suites
     une faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré (article L 113-1                    de vaccination ou une impossibilité médicale de suivre un
     du Code des assurances), sauf cas de légitime défense ou                             traitement préventif qui est nécessaire pour la destination de
     d’assistance à personne en danger ;                                                  votre voyage, à condition que celle-ci ait fait l’objet d’un avis
2.   le suicide ou la tentative de suicide de l’assuré ;                                  médical favorable matérialisé préalablement à la réservation du
3.   les dommages consécutifs à la consommation d’alcool par                              voyage.
     l’assuré et/ou l’absorption par l’assuré de médicaments,                     ► Événements familiaux :
     drogues ou stupéfiants, non prescrits médicalement ;                         2.3.    Le décès de :
4.   sauf dispositions contraires figurant dans les garanties, les                               vous-même, votre conjoint ou concubin notoire, ou
     dommages résultant de la guerre, civile ou étrangère, des actes                              partenaire de P.A.C.S., vos ascendants ou
     de terrorisme, émeutes, mouvements populaires, coups d’État,                                 descendants en ligne directe, ainsi que ceux de votre
     prises d’otage, la grève ;                                                                   conjoint, concubin notoire ou partenaire de P.A.C.S,
5.   l’application civile ou militaire de la réaction nucléaire, c'est-à-                         vos frères, sœurs, beaux-frères, belles-sœurs,
     dire les transformations du noyau de l’atome, le transport et le                             gendres, brus, beaux-pères, belles-mères, tuteur légal,
     traitement des déchets radioactifs, l’utilisation d’une source ou                            ainsi que la personne placée sous votre tutelle,
     d’un corps radioactif, l’exposition à des radiations ionisantes, la
CG Solution Groupe V13 (05 2018)                                                                                                               Page 4/19
et à condition que le domicile du défunt ne soit pas le lieu de          4.1.      les maladies ou accidents ayant fait l’objet d’une première
       destination du voyage.                                                             constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une
►      Événements professionnels ou dans le cadre des études :                            aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de
2.4.      Votre licenciement économique ou celui de votre conjoint,                       réservation de votre voyage et la date de souscription du
          concubin notoire ou partenaire de P.A.C.S, à condition que la                   présent contrat ;
                                                                                4.2.      les maladies ayant donné lieu à une première constatation,
          convocation à l’entretien individuel préalable en rapport n’ait pas
                                                                                          une évolution, un examen complémentaire ou une
          été reçue avant le jour de la souscription du présent contrat et/ou
                                                                                          modification de traitement durant les trente (30) jours
          de la réservation du voyage.
                                                                                          précédant la réservation du séjour ;
2.5.      L’obtention d’un emploi de salarié ou d’un stage rémunéré,
                                                                                4.3.      les accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un
          prenant effet avant ou pendant les dates du voyage, alors que
                                                                                          acte     chirurgical,    une     rééducation,   un    examen
          vous étiez inscrit en tant que demandeur d’emploi et à condition
                                                                                          complémentaire ou une modification de traitement durant
          qu’il ne s’agisse pas d’une mission fournie par une entreprise de
                                                                                          les trente (30) jours précédant la réservation du voyage ;
          travail temporaire. La garantie s'applique également lorsque vous
                                                                                4.4.      les affections du tympan, les affections gastriques et/ou
          obtenez un emploi sous contrat à durée indéterminée,
                                                                                          intestinales, les affections de la colonne vertébrale, en
          postérieurement à la souscription du présent contrat, alors que
                                                                                          l’absence de contrôle de l’évolution par un médecin dans
          vous occupiez déjà un emploi sous contrat à durée déterminée
                                                                                          les quinze (15) jours suivant la première consultation
          dans la même entreprise au moment de la réservation du
                                                                                          médicale qui a motivé l’annulation ;
          voyage.
2.6.      Votre mutation professionnelle, non disciplinaire, imposée par        4.5.      les maladies liées à l’état de grossesse au-delà de la 28ème
                                                                                          semaine, l’interruption volontaire de grossesse, les
          votre employeur, l’obligeant à déménager dans les huit (8) jours
                                                                                          fécondations in vitro ;
          avant le début de votre voyage ou pendant la durée de celui-ci et
                                                                                4.6.      les contre-indications médicales au voyage non
          à condition que la mutation n’ait pas été connue au moment de la
                                                                                          consécutives à une maladie, y compris liée à l’état de
          réservation du voyage.
                                                                                          grossesse, ou à un accident corporel, selon les conditions
►      Événements matériels :
                                                                                          prévues par l’article 2.1 de la présente garantie
2.7.      Des dommages matériels graves consécutifs à :                                   « ANNULATION » ;
                   un cambriolage avec effraction,                             4.7.      le défaut de vaccination ou de traitement préventif
                   un incendie,                                                          nécessaire pour la destination du voyage sauf en cas de
                   un dégât des eaux,                                                    contre-indication médicale visée à l’article 2.2 de la
                   un événement climatique, météorologique, ou naturel,                  présente garantie « ANNULATION » ;
                    sous réserve des exclusions visées aux articles 4.9         4.8.      le refus des congés payés par l’employeur ;
                    et 4.10,                                                    4.9.      les épidémies, la situation sanitaire locale, la pollution
            atteignant directement les biens immobiliers suivants :                       naturelle ou humaine ;
                   votre résidence principale ou                               4.10.     les catastrophes naturelles survenant à l’étranger ayant
                   votre résidence secondaire.                                           pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent
          et nécessitant votre présence sur place à une date se situant                   naturel et celles faisant l’objet de la procédure visée par la
          pendant la période de votre voyage pour effectuer les démarches                 loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 ;
          administratives liées au dommage ou la remise en état du bien         4.11.     les procédures pénales dont vous feriez l’objet ;
          immobilier endommagé.                                                 4.12.     tout événement garanti survenu entre la date de réservation
2.8.      L’annulation des personnes restant seules ou à deux à                           du voyage et la date de souscription du présent contrat ;
          voyager du fait de l’annulation garantie d’un ou plusieurs            5. CE QUE VOUS DEVEZ FAIRE EN CAS D’ANNULATION
          assurés, à la condition que tous soient assurés au titre du
                                                                                Vous devez avertir l’organisme ou l’intermédiaire habilité de votre voyage
          présent contrat et figurent sur le même bulletin d’inscription
                                                                                de votre désistement dès la survenance d’un événement garanti
          au voyage assuré.
                                                                                empêchant votre départ.
          Cependant, l’ensemble des personnes assurées faisant
                                                                                Vous devez ensuite nous déclarer le sinistre dans les cinq (5) jours
          partie du même foyer fiscal ou pouvant justifier entre elles
                                                                                ouvrés à compter du jour où vous en avez eu connaissance, sauf cas
          d’un lien de parenté en ligne directe, est couverte au titre de
                                                                                fortuit ou de force majeure.
          la garantie « ANNULATION ».
IMPORTANT :                                                                                 Pour faciliter la déclaration et optimiser le
En matière de location, la garantie est accordée à la condition que la                    traitement du dossier, il est recommandé de
location soit totalement libérée.                                                       déclarer le sinistre depuis le site internet suivant :
L’ensemble des prestations touristiques couvertes par le présent                           https://indemnisation.mondial-assistance.fr
contrat, qu’elles soient complémentaires ou successives, constitue
un seul et même voyage, pour lequel il n’est retenu qu’une seule date                    Un code d’accès confidentiel permet de suivre
de départ : celle mentionnée par l’organisme ou l’intermédiaire                                  l’évolution du dossier 24/24.
habilité du voyage comme marquant le début des prestations.
3. MONTANT DE LA GARANTIE                                                               L’assuré, peut également contacter l’assureur par
Nous vous remboursons, dans la limite des montants indiqués au Tableau                   téléphone du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h
des garanties, le montant des frais d’annulation facturés par l’organisme                   00 (Fuseau horaire France métropolitaine) :
ou l’intermédiaire habilité de votre voyage en application du barème                           Depuis la France au n° 01 42 99 03 95
contractuel figurant dans ses Conditions Générales de vente.
                                                                                Passé ce délai, si nous subissons un préjudice du fait de la
Les frais d’annulation facturés sont remboursés dans les limites indiquées
au Tableau des garanties par personne assurée, sans toutefois dépasser          déclaration tardive, vous perdez tout droit à indemnité.
la limite par personne et par sinistre.                                         6.        JUSTIFICATIFS Á FOURNIR
Les frais de service sont remboursables en totalité, dans la mesure où ils      Nous vous communiquerons les renseignements nécessaires pour
font partie du montant assuré, déclaré lors de la souscription du présent       effectuer votre déclaration de sinistre. Il vous appartiendra de nous
contrat.                                                                        fournir tout document et toute information permettant de justifier le motif
Les frais de pourboire, de dossier, de visa, les taxes aériennes et les         de votre annulation et d’évaluer le montant de votre indemnisation.
autres frais en dehors des frais de service, ainsi que la prime versée          Si le motif de votre annulation est médical, vous pouvez, si vous le
en contrepartie de la souscription du présent contrat ne sont pas               souhaitez, communiquer les éléments médicaux, sous pli confidentiel, à
remboursables.                                                                  l’attention de notre médecin conseil.
Une franchise par personne assurée (ou par dossier pour les locations ou
les traversées maritimes), dont le montant figure dans le Tableau des                                  DOMMAGES AUX BAGAGES
garanties, est toujours déduite de l’indemnité qui vous est due.
                                                                                1. OBJET DE LA GARANTIE
4. EXCLUSIONS DE GARANTIE
                                                                                Nous garantissons dans les limites figurant au Tableau des garanties, les
Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont                  dommages subis par les biens garantis à l’occasion de votre voyage.
également exclues les conséquences des circonstances et
événements suivants :
CG Solution Groupe V13 (05 2018)                                                                                                                 Page 5/19
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