L'IMMIGRATION EN FRANCE - UN DEBAT TOUJOURS D'ACTUALITE Bibliographie sélective

 
Bibliothèque nationale de France
 direction des collections
 département Droit, économie, politique                                                            Septembre 2006

L’IMMIGRATION EN FRANCE
UN DEBAT TOUJOURS D’ACTUALITE
Bibliographie sélective

En France aujourd’hui, un Français sur cinq a un grand-parent d’origine étrangère. Ces étrangers venus
en France temporairement ou définitivement ont participé à la transformation démographique,
économique et culturelle de notre pays.
A l’occasion de la sortie du Guide des sources pour l’histoire de l’immigration en France de 1830 à nos
jours et de la tenue à la BnF du colloque international « Histoire et Immigration : la question coloniale »,
le département Droit économie, politique présente une sélection de documents sur ce sujet retenu comme
thème d’actualité par la Bibliothèque nationale de France pour l’année 2006.
Les documents cités sont consultables en libre accès en salle D où quelques-uns font l’objet d’une
présentation spécifique.

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SOMMAIRE

L’IMMIGRATION : DONNEES GENERALES                                                                              3

LE DROIT DES ETRANGERS EN FRANCE                                                                               4
Principaux textes législatifs et réglementaires                                                                4

Ouvrages généraux                                                                                              6

Entrée, séjour et sortie du territoire                                                                         7

Nationalité                                                                                                    8

LES POLITIQUES PUBLIQUES DE L’IMMIGRATION                                                                      9
Sources                                                                                                        9

Analyse                                                                                                       10

LES IMMIGRES DANS LA SOCIETE FRANÇAISE                                                                       11
Ouvrages généraux                                                                                             11

L’école                                                                                                       13

La vie publique                                                                                               14

Conditions de vie                                                                                             14

Le travail et l’emploi                                                                                        14

La vie quotidienne : cultiver la différence ?                                                                 16

LE CONTEXTE EUROPEEN                                                                                         17
Droit communautaire                                                                                           17

Politiques publiques                                                                                          17

POUR @LLER PLUS LOIN                                                                                         20
Sélection de documentaires visibles en salle D sur les postes audiovisuels                                    20

Sélection de sites Internet                                                                                   20

Les bases de données et les périodiques électroniques accessibles à partir des postes informatiques des salles de
lecture sont signalés par @

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L’immigration : données générales

     Bibliothèque nationale de France
     Guide des sources pour l’histoire de l’immigration en France de 1830 à nos jours. Paris, Bibliothèque
     nationale de France, 2005. 416 p.
     Salle D – Généralités – [Sortie fin octobre 2006]

     France. Centre d'analyse stratégique
     Horizons Stratégiques, Juillet 2006, n°1, Dossier : « Mouvements des hommes et des activités » [en
     ligne]. Disponible sur : http://www.strategie.gouv.fr/revue/ (consulté le 18 septembre 2006)

     France. Premier ministre
     Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoire de l'immigration ; rapport au Premier
     ministre ; [réd. par] Jacques Toubon ; [préf. de] Jean-Pierre Raffarin. Paris, la Documentation française,
     2004. 254 p. (Collection des rapports officiels)
     Salle D – Publications officielles – [064.353 1MIN m]
     Egalement disponible sur : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000258/0000.pdf
     (consulté le 24 juillet 2006)

     Institut national de la statistique et des études économiques (France)
     Les immigrés en France. Éd. 2005. Paris, INSEE, 2005. 161 p. (Références / INSEE)
     Salle D – Publications officielles – [069.7 IMMI]

     Institut national de la statistique et des études économiques (France)
     Regards sur l'immigration depuis 1945 ; sous la dir. de Paul Champsaur. Ed. 1999. Paris, INSEE, 1999.
     64 p. (Synthèses / INSEE, 30)
     Salle D – Publications officielles – [069.3 INSE r]

     Organisation internationale pour les migrations
     Migrations et protection des droits de l'homme ; R. Perruchoud (éditeur). Genève, Organisation
     internationale pour les migrations, 2005. 163 p.
     Salle D – Publications officielles – [061.38 MIGR]

     Organisation internationale pour les migrations
     World migration report 2005. [Geneva] : International organization for migration, 2005. 494 p.
     Salle D – Publications officielles – [061.38 OIM]

     articles

     « Immigration, intégration : la loi Sarkozy sur la maîtrise de l’immigration, la loi Villepin relative au droit
     d’asile, le contrat d’accueil et d’intégration, la lutte contre les discriminations raciales». Regards sur
     l’actualité, 2004, 299, 112 p.
     Salle D – Généralités – [Rega actu]

      « Vers un lieu de mémoire de l’immigration ». Hommes et migrations, janv-fév 2004, n° 1247, p. 1-68.
     Salle D – Généralités – [Homme migra]

     Borrel, Catherine
     « Enquêtes annuelles de recensement 2004 et 2005 : près de 5 millions d’immigrés à la mi-2004 » [en
     ligne]. Insee Première, août 2006, n°1098, p 1-4.
     Disponible sur : http://www.insee.fr/fr/ffc/ipweb/ip1098/ip1098.html (consulté le 24 août 2006)

     Borrel, Catherine
     « Les limites de l’approche statistique des circulations migratoires : le système statistique français».
     Revue françaises des affaires sociales, avril-juin 2004, n° 2, p. 73-85.
     Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCI a]

                                                                                                                  3
Costa-Lascoux, Jacqueline ; Cheyron, Patrick du
       « Quand la recherche française investit les circulations migratoires». Revue française des affaires
       sociales, avril-juin 2004, n° 2, p. 183-205.
       Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCI a]

       Héran, François
       « Cinq idées reçues sur l'immigration ». Population et société, janvier 2004, n°397, p. 1-4.
       Salle D – Publications officielles – [064.354 INED]
       Egalement disponible sur :
        http://www.ined.fr/fichier/t_publication/482/publi_pdf1_pop_et_soc_francais_397.pdf (consulté le 10
       août 2006)

       Tavan Chloé
       « Les immigrés en France, une situation qui évolue » [en ligne]. INSEE Première, septembre 2005,
       n°1042, p. 1-4.
       Disponible sur : http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/IP1042.pdf (consulté le 29 août 2006)

       Simon, Gildas
       « Les migrations internationales ». Population et société, septembre 2002, n°382, p. 1-4 [en ligne].
       Disponible sur : http://www.ined.fr/fichier/t_publication/506/publi_pdf1_pop_et_soc_francais_382.pdf
       (consulté le 10 août 2006).

       Whitol de Wenden, Catherine
       « Ouverture et fermeture de la France aux étrangers : un siècle d’évolution ». Vingtième siècle, janvier-
       mars 2002, n° 73, p. 27-38.
       Salle D – Généralités – [Ving siec]

Le droit des étrangers en France
Principaux textes législatifs et réglementaires

       France
       Code civil, « Livre Ier, Des personnes, Titre Ier bis, De la nationalité française », 2006. 25e éd., à jour au
       12 juillet 2005 ; réalisée par André Lucas,... ; avant propos de Pierre Catala,... Paris, Litec. 2005. 2065 p.
       (Les codes bleus Litec)
       Salle D – Droit – [346.44 A]

       France
       Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France. [3e éd. à jour au 10 août 2005] ; [par] Vincent
       Tchen,... Fabienne Renault-Malignac,... ; avec le concours de Françoise Benedetti-Duffé,... Karine
       Wache-Valin,... Paris, Litec, impr. 2005. 1 vol. 1388 p. (Juris code)
       Salle D – Droit – [342.440 83 A]

       France
       Loi n° 2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration. Journal officiel de la
       République française, 25 juillet 2006, n° 170, p. 11047-11066.
       Salle D – Publications officielles – [064.348 2]
       Egalement disponible sur :
       http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le 27 juillet 2006)

       France
       Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale, chapitre V, « accueil et
       intégration des personnes immigrées ou issues de l'immigration » [en ligne]. Journal officiel de la
       République française, 19 janvier 2005, n° 15, p. 864. Disponible sur :
       http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le 27 juillet 2006)

                                                                                                                   4
France
Loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers
en France et à la nationalité [en ligne]. Journal officiel de la République française, 27 novembre 2003.
Version consolidée au 13 avril 2000 et version JO initiale disponibles sur :
http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le 20 juillet 2006)

France
Travail et droits sociaux des étrangers en France ; [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail
et de la solidarité, Direction de la population et des migrations]. Textes mis à jour au 11 décembre 2002.
Paris, Direction des journaux officiels, 2003. 1019 p. (Les éditions des journaux officiels, 1729)
Salle D – Publications officielles – [064.348 3 1729]

France. Assemblée nationale
Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration, (renvoyé à la commission des lois
constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de
constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.),
présenté au nom de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre, par M. Nicolas Sarkozy, Ministre
d'État, Ministre de l'Interieur et de l'Aménagement du Territoire, n° 2986, déposé le 29 mars 2006.
Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale. Paris, Impr. de l'Assemblée
nationale, 2006. 79 p.
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN]
Egalement disponible sur : http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/projets/pl2986.pdf (consulté le 20
juillet 2006).

France. Assemblée nationale
Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration, adopté en première lecture par l'Assemblée
nationale le 17 mai 2006, TA n° 576 [en ligne]. Disponible sur :
http://www.assemblee-nationale.fr/12/ta/ta0576.asp (consulté le 20 juillet 2006).

France. Assemblée nationale
Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45,
alinéa 3, de la Constitution par l'Assemblée nationale le 30 juin 2006, TA n° 604 [en ligne]. Disponible
sur : http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/ta/ta0604.pdf (consulté le 20 juillet 2006).

France. Conseil constitutionnel
Décision n° 2006-539 DC du 20 juillet 2006 : loi relative à l'immigration et à l'intégration. Journal
officiel de la République française, 25 juillet 2006, n° 170, p. 11066-11072.
Salle D – Publications officielles – [064.348 2]
Egalement disponible sur : http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2006/2006539/2006539dc.htm
(consulté le 21 juillet 2006).

France. Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire
Circulaire du 13 juin 2006 : mesures à prendre à l’endroit des ressortissants étrangers dont le séjour en
France est irrégulier et dont au moins un enfant est scolarisé depuis septembre 2005, n°
NOR/INT/K/06/00058/C [en ligne]. 13 juin 2006. Disponible sur :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/lois_decrets_et_circulaires/2006/intk0600058c/dow
nloadFile/file/INTK0600058C.pdf?nocache=1150882658.3 (consulté le 7 août 2006)

France. Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire
Circulaire du 14 juin 2006 : aide exceptionnelle au retour volontaire des familles d’étrangers en situation
irrégulière dont au moins un enfant est scolarisé, n° NOR/INT/K/06/00060/C [en ligne]. 14 juin 2006.
Disponible sur :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/lois_decrets_et_circulaires/2006/intk0600060c/dow
nloadFile/file/INTK0600060C.pdf?nocache=1150887583.79 (consulté le 7 août 2006)

                                                                                                           5
France. Sénat
      Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration, modifié en première lecture par le Sénat le 16 juin
      2006, TA n° 108 [en ligne]. Disponible sur : http://www.senat.fr/leg/tas05-108.html (consulté le 20 juillet
      2006).

      France. Sénat
      Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45,
      alinéa 3, de la Constitution par le Sénat le 30 juin 2006, TA n° 132 [en ligne]. Disponible sur :
      http://ameli.senat.fr/publication_pl/2005-2006/413.html (consulté le 20 juillet 2006).

      articles

      Guimezanes, Nicole
      « Loi du 24 juillet 2006 relative à l’immigration et à l’intégration ». Semaine juridique Edition Générale,
      6 septembre 2006, n° 36, p. 1623-1624
      Salle D – Droit – [348.440 4 JCP]
      @ Egalement disponible sur la base en ligne Juris-Classeur

Ouvrages généraux

      Cholewinski, Ryszard
      Migrants irréguliers : accès aux droits sociaux minimaux. Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe,
      2005.
      Salle D – Publications officielles – [en cours de traitement]

      Coulon, Raymond
      Des droits de l’homme en peau de chagrin : le droit des étrangers dans la jurisprudence du Conseil
      constitutionnel. Paris, L’Harmattan, 2000. 319 p. (Logiques juridiques)
      Salle D – Droit – [342.440 83 COUL d]

      Daadouch, Christophe
      Le droit des étrangers. Paris, MB éd., 2002. 73 p. (Droit mode d’emploi)
      Salle D – Droit – [342.440 83 DAAD d]

      Dictionnaire permanent droit des étrangers. Montrouge, éditions législatives, 1995- .
      Salle D – Droit – [342.440 83 DICT]

      Farge, Michel
      Le statut familial des étrangers en France : de la loi nationale à la loi de résidence habituelle. Paris,
      L’Harmattan, 2003. 853 p. (Logiques juridiques)
      Salle D – Droit – [346.440 15 FARG s]

      France. Commission nationale consultative des droits de l'homme
      Avis sur le projet de loi relatif à l’immigration et à l’intégration [en ligne]. Juin 2006. Disponible sur :
      http://www.commission-droits-
      homme.fr/binTravaux/AffichageAvis.cfm?IDAVIS=774&RECHERCHE=1&dtDateAdoption=&iListeTh
      emeAvis=&cMotsCles=immigration&iClasse=1 (consulté le 7 août 2006)

      Fulchiron, Hugues
      Réforme du droit des étrangers. Paris, Litec, 1999. 210 p. (Carré droit)
      Salle D – Droit – [342.440 83 FULC r]

      Groupement d’information et de soutien des travailleurs immigrés (Paris)
      Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France. Paris, la Découverte, 2005. 323 p. (Guide)
      Salle D – Droit – [342.440 83 GIST g]

                                                                                                                 6
Groupement d'intérêt public Mission de recherche Droit et justice (France)
        L'étranger et le droit de la famille : pluralité ethnique, pluralisme juridique ; sous la dir. de Philippe
        Kahn,... Paris, La documentation Française, 2001. 283 p. (Perspectives sur la justice)
        Salle D – Publications officielles – [064.353 JUST e]

        Julien-Laferrière, François
        Droit des étrangers Paris, Presses universitaires de France, 2000. 549 p. (Droit fondamental. Droit
        politique et théorique)
        Salle D – Droit – [342.440 83 JULI d]

        Mejias de Haro, Anne
        Lamy droit de l’immigration. Paris, Lamy, 1997-
        Salle D – Droit – [342.440 83 LAMY]

        Michelet, Karine
        Les droits sociaux des étrangers. Paris, l’Harmattan, 2002. 494 p. (Logiques juridiques)
        Salle D – Droit – [342.440 83 MICHE d]

        Tchen, Vincent
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Chétail, Vincent
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Weil, Patrick
      Qu’est-ce qu’un Français ? : histoire de la nationalité française depuis la Révolution. Ed. rev. Et augm.
      Paris, Gallimard, 2005. 651 p. (Folio histoire, 134)
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      articles

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      Etat, nation et immigration : vers une histoire du pouvoir. Paris, Gallimard, 2005. 590 p. (Collection
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      Ségur, Philippe
      La crise du droit d’asile. Paris, Presses universitaires de France, 1998. 181 p. (Politique d’aujourd’hui)
      Salle D – Droit – [342.440 83 SEGU c]

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      Gallimard 2005. 579 p. (Folio. Histoire)
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      Weil, Patrick
      La République et sa diversité : immigration, intégration, discriminations. Paris, Seuil, 2005. 111 p. (La
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articles

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       Salle D – Généralités – [GENE Homme migra]

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       Salle D – Généralités – [GENE Rega actu]

      Delouvin, Patrick
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      Salle D– Science politique – [POL Revue euro]

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      Spire, Alexis
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      Salle D– Science politique – [POL Polit x]

      Wihtol de Wenden, Catherine
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      Salle D – Science politique – [POL Revue poli]

Les immigrés dans la société française
Ouvrages généraux

      Agence pour le développement des relations interculturelles (France)
      Guide pratique de l'intégration : acteurs, institutions, dispositifs, textes de référence, chiffres clés, lieux
      ressources, sources d'information : droit des étrangers, accès aux services publics, politique de la ville,
      vie associative, lutte contre le racisme, école, formation professionnelle, action sociale, logement, action
      culturelle. Paris, La documentation Française ; Paris, ADRI, 1999. 173 p.
      Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCIs]

      France. Commission nationale consultative des droits de l'homme
      La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2005. Paris, La documentation Française,
      2006. 371 p.
      Salle D – Publications officielles – [064.354 CNCD]
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Thierry Debrand, Dominique Dujols... [et al.]. Paris, La documentation Française, 2004. 327 p. (Les
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France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des
Français issus de l'immigration ? ; par Gwénaële Calves [en ligne]. Paris, La documentation Française,
2005. 76 p. Disponible sur : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000104/0000.pdf
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La République à ciel ouvert : rapport à M. le Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des
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          « Comment décrire la diversité des origines en France ? : une enquête exploratoire sur les perceptions des
          salariés et des étudiants ». Population et société, juillet 2006, n° 425, p. 1-4.
          Salle D – Publications officielles – [064.354 INED]
          Egalement disponible sur :
          http://www.ined.fr/fichier/t_publication/1198/publi_pdf1_pop_et_soc_francais_425.pdf (consulté le 10
          août 2006)

L’école

          Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (France)
          L'accueil à l'école des élèves primo-arrivants en France ; [deux études réalisées par Geneviève Zoïa et
          Claire Schiff]. Paris, La documentation Française, 2004. 282 p. (Études et recherches / Fonds d'action et
          de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations)
          Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCIv a]

                                                                                                                     13
France. Assemblée nationale ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie
        générale et du plan
        Rapport d'information [sur] l'accueil des étudiants étrangers en France, enjeu commercial ou priorité
        éducative ? ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par
        Alain Claeys,... Paris, Assemblée nationale, 1999. 123 p. (Les documents d'information / Assemblée
        nationale, Commission des finances, 61-99)
        Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 99/61]

La vie publique

        Conseil de l'Europe
        Quelle participation des résidents étrangers à la vie publique locale ? : actes, Strasbourg 5-6 novembre
        1999 ; conférence organisée par le Conseil consultatif des résidents étrangers de la ville de Strasbourg et
        le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe. Strasbourg, Conseil de l'Europe, 2000. 116 p.
        (Etudes et travaux, 71)
        Salle D – Publications officielles – [061.48 CF q]

        Conseil de l'Europe
        Les structures consultatives locales pour résidents étrangers ; par Sonia Gsir. Strasbourg, Editions du
        Conseil de l'Europe, 2004.
        Salle D – Publications officielles – [en cours de traitement]

        Delemotte, Bernard (dir.)
        Citoyens d’Europe : des étrangers qui votent. Amiens, Licorne, 2004, 215 p. (Collection Villes plurielles)
        Salle D – Science politique – [324.62 DELE c]

        articles

        Wihtol de Wenden, Catherine
        « Pour le droit de vote des étrangers aux élections locales». Regards sur l’actualité, janvier 2003, n° 287,
        p. 69-75.
        Salle D – Généralités – [GENE Rega actu]

Conditions de vie

        Agence pour le développement des relations interculturelles (France)
        L'habitat des immigrés et de leurs familles ; [réd.], Jacques Barou. Paris, La documentation Française,
        2002. 93 p. (Le point sur l'intégration et la citoyenneté)
        Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCIa h]

Le travail et l’emploi

        Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (France). Département Evaluation
        des politiques publiques
        Les discriminations dans le monde du travail : une approche statistique des cadres d'origine étrangère ou
        natifs des DOM-TOM ; [réd. par] Isabelle Van de Walle, Jérémy Courel. Paris, CRÉDOC, 2002. 66 f.
        (Cahier de recherche / CRÉDOC, 171)
        Salle D – Publications officielles – [064.354 CREDO 171]

        Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (France)
        Femmes d'origine étrangère : travail, accès à l'emploi, discriminations de genre. Paris, La documentation
        Française, cop. 2004. 175 p. (Études et recherches / FASILD)
        Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCIv f]

                                                                                                                 14
France. Commissariat général du plan
Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran ; par
François Heran, Maryse Aoudai, Jean-Luc Richard [en ligne]. Paris, La documentation Française, 2002.
410 p. Disponible sur : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/024000590/0000.pdf (consulté
le 24 juillet 2006)

France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
La lutte contre les discriminations ethniques dans le domaine de l'emploi ; par Roger Fauroux [en ligne].
Paris, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, 2005. 50 p. Disponible sur :
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000466/0000.pdf (consulté le 24 juillet 2006).

France. Premier ministre
Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de
l'intégration dans l'entreprise ; par Claude Bébéar [en ligne]. Paris, La documentation Française, 2004.
144 p. (Collection des rapports officiels). Disponible sur :
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000573/0000.pdf (consulté le 24 juillet 2006)

Merckling, Odile
Immigration et marché du travail : le développement de la flexibilité en France. Paris, L’Harmattan,
1998. 408 p. (Migrations et changements, 51)
Salle D – Economie – [331.094 4 MERC i]

Organisation de coopération et de développement économiques
Combattre l'emploi illégal d'étrangers. Paris, OCDE, 2000. 196 p.
Salle D – Publications officielles – [061.26 COMB]

Oso, Laura
Españolas en París : estrategias de ahorro y consumo en las migraciones internacionales. Barcelona,
Bellaterra, 2004. 266 p.
Salle D – Economie – [331.62 OSO e]

Van Den Broeck, Julien, ed.
The economics of labour migration. Cheltenham, Edward Elgar, 1996. XIII-200 p.
Salle D – Economie – [331.62 VAND e]

articles

Héran, François
« Quatre idées reçues sur l’immigration ». Alternatives économiques, avril 2004, n° 224, p. 66-69.
Salle D – Economie – [ECO Alte eco]

Sinn, Hans Werner
« Élargissement, immigration : quels risques ? ». Sociétal, 2e trimestre 2004, n° 44, p. 12-17.
Salle D – Economie – [ECO Soci tal]

« Immigration et marché du travail ». Formation emploi, avril-juin 2006, n° 94, p. 1-155.
Salle D – Economie – [ECO Form emp]
@ Egalement disponible sur : http://www.cereq.fr/pdf/fe94.pdf (consulté le 11 septembre 2006)

« Travailleurs migrants, étrangers et citoyens européens : quelle protection sociale ? ». Revue de droit
sanitaire et social, juillet -août 2005, n° 4, p. 527-592.
Salle D – Droit – [DROIT Revu dsan]

« Migrations ». Revue internationale du travail, 2006, n° 1-2, p 1-186.
Salle D – Publications officielles – [061.134 BIT]

                                                                                                         15
La vie quotidienne : cultiver la différence ?

       Ammi, Chantal
       Le marketing ethnique. Paris, Hermès sciences publications, 2005. 238 p.
       Salle D – Economie – [658.804 AMMI m]

       Sengès, Anne
       Ethnik ! : le marketing de la différence. Paris, Ed. Autrement, 2003. 166 p. (Frontières)
       Salle D – Prisme – [084.741 3 SENG e]

       SOPI Communication
       Rapport halal. Paris, SOPI, 2005. 28 p.
       Salle D – Prisme – [en traitement]

       SOPI Communication
       Le marché de la beauté noire en France : maquillage, capillaire, soins du visage. Paris, SOPI, 2005.
       242 p.
       Salle D – Prisme – [084.24 SOPI m]

       Xerfi
       Produits exotiques et aliments ethniques. Paris, Xerfi, 2004. 112 p. (Intelligence Concurrentielle)
       Salle D – Prisme – [Banque Prisme 084.11]

       articles

       Bicard, Daniel
       « La clientèle ethnique à la porte des GMS ». LSA – Le journal du grand commerce, 2 juin 2005, n° 1909,
       p. 22-23.
       Salle D – Prisme – [PRISME LSA libre]

       « La France est-elle prête pour un marketing ethnique ? ». Marketing magazine, mars 2004, n° 84,
       p. 6-12.
       Salle D – Prisme – [PRISME Mark mag]

       Gobin, Bertrand ; Bachelier, Patricia ; Carluer-Lossouarn, F.
       « Dossier exotique / ethnique ». Linéaires, juillet-août 2006, n° 216, p. 52-59.
       Salle D – Prisme – [PRISME Linea]

       Jaouen, Muriel
       « Marketing de communautés. La confusion identitaire ». Marketing magazine, juin-août 2004, n° 87,
       p. 8-14.
       Salle D – Prisme – [PRISME Mark mag]

       Keo, Sokha
       « Halal : la nouvelle voie des hypers ». Points de vente, 6 juin 2005, n° 958, p. 54-61.
       Salle D – Prisme – [PRISME Poin xven]

       Rinquesen, Victoire de
       « Les Afro-français : des consommateurs frustrés ». LSA – Le journal du grand commerce, 31 août 2006,
       n° 1963, p. 40-43.
       Salle D – Prisme – [PRISME LSA libre]

       Schmollgruber, Carolina
       « Produits ethniques sous haute surveillance ». Cosmétique magazine, septembre 2005, n° 71, p. 70-72.
       Salle D – Prisme – [PRISME Cosme mag]

                                                                                                             16
Le contexte européen
Droit communautaire

       Union européenne
       Directive 2005/85/CE du Conseil du 1er décembre 2005 relative à des normes minimales concernant la
       procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les Etats membres. Journal officiel de l’Union
       européenne, 13 décembre 2005, n° L 326, p. 13-34.
       @ Disponible sur Euroloi
       Egalement disponible sur :
       http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/oj/2005/l_326/l_32620051213fr00130034.pdf (consulté
       le 27 juillet 2006)

       Union européenne
       Directive 2003/86/CE du Conseil du 22 septembre 2003 relative au droit au regroupement familial.
       Journal officiel de l’Union européenne, 3 octobre 2003, n° L 251, p. 12-18.
       @ Disponible sur Euroloi
       Egalement disponible sur :
        http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2003/l_251/l_25120031003fr00120018.pdf (consulté le 27 juillet
       2006)

       Union européenne
       Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers
       résidents de longue durée. Journal officiel de l’Union européenne, 23 janvier 2004, n° L 16, p. 44-53.
       @ Disponible sur Euroloi
       Egalement disponible sur :
       http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2004/l_016/l_01620040123fr00440053.pdf (consulté le 27 juillet
       2006)

       Union européenne
       Directive 2004/81/CE du Conseil du 29 avril 2004 relative au titre de séjour délivré aux ressortissants de
       pays tiers qui sont victimes de la traite des êtres humains ou ont fait l’objet d’une aide à l’immigration
       clandestine et qui coopèrent avec les autorités compétentes. Journal officiel de l’Union européenne, 6
       août 2004, n° L 261, p. 19-23.
       @ Disponible sur Euroloi
       Egalement disponible sur :
       http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2004/l_261/l_26120040806fr00190023.pdf (consulté le 27 juillet
       2006)

       Union européenne
       Directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au droit des
       citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement. Journal officiel
       de l’Union européenne, 29 juin 2004, n° L 229, p. 35-48
       @ Disponible sur Euroloi
       Egalement disponible sur :
       http://europa.eu/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2004/l_229/l_22920040629fr00350048.pdf (consulté le 27 juillet
       2006)

Politiques publiques

       Agence pour le développement des relations interculturelles (France)
       L'Europe des migrations ; [réd. par] Catherine Wihtol de Wenden. Paris, La documentation Française,
       2001. 87 p. (Le point sur l'intégration et la citoyenneté)
       Salle D – Publications officielles – [064.353 SOCIa e]

       Comité européen sur les migrations
       Les nouvelles configurations de la migration irrégulière en Europe ; par Stéphane de Tapia. Strasbourg,
       Editions du Conseil de l'Europe, 2003. 85 p.
       Salle D – Publications officielles – [061.48 CC n]

                                                                                                                17
Conseil de l’Europe
Le statut juridique des personnes admises au regroupement familial : étude comparative de la législation
et de la pratique de certains pays européens ; par Steve Peers, Robin Barzilay, Kees Groenendijk… [et
al.]. Strasbourg, Editions du Conseil de l'Europe, 2000. 87 p.
Salle D – Publications officielles – [061.48 CC s]

Conseil de l'Europe. Direction de la cohésion sociale
Prévenir l'immigration irrégulière : entre impératifs économiques, risques politiques et droits des
personnes ; [réd. par] Claude-Valentin Marie. Strasbourg, les éditions du Conseil de l'Europe, 2004. 88 p.
Salle D – Publications officielles – [061.48 CA p]

Conseil de l'Europe. Groupe sur les politiques migratoires
Diversité et cohésion : de nouveaux défis pour l'intégration des immigrés et des minorités ; élaboré pour
le Conseil de l'Europe par Jan Niessen, directeur du Groupe sur les politiques migratoires, en
collaboration avec la Fondation européenne de la culture. Strasbourg, Editions du Conseil de l'Europe,
2000. 135 p.
Salle D – Publications officielles – [061.48 CC d]

EUROSTAT
EUROSTAT. Statistiques sur la migration. Luxembourg, Office des publications officielles des
Communautés européennes, 2002. 73 p.
Salle D – Publications officielles – [061.44 OSCE3]

France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne ; présenté
par M. Jean-Marie Bockel,... Paris, Assemblée nationale, 2002. 50 p. (Les documents d'information de
l'Assemblée nationale, 40-2002)
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 02/40]
Egalement disponible sur : http://www.assemblee-nationale.fr/europe/rap-info/i3683.pdf (consulté le
27juillet 2006)

France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur le livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations
économiques, COM 2004 811 final-E 2813 et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière
de migrations à des fins d'emploi ; présenté par M. Thierry Mariani,... Paris, Assemblée nationale, 2005.
85 p. (Documents d'information / Assemblée nationale)
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 05/29]
Egalement disponible sur : http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/europe/rap-info/i2365.pdf (consulté
le 27 juillet 2006)

France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur
la politique européenne d'asile ; par Thierry Mariani [en ligne]. Paris, Assemblée nationale, 2003. 141 p.
(Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 817). Disponible sur :
http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/europe/rap-info/i0817.pdf (consulté le 25 juillet 2006)

France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la politique européenne d'immigration : COM [2005] 391 final-E 2948, COM
[2005] 390 final-E 2953 et COM [2005] 669 final-E 3084 ; Assemblée nationale, Délégation pour
l'Union européenne ; et présenté par M. Thierry Mariani,... Paris, Assemblée nationale, 2006. 171 p.
(Documents d'information / Assemblée nationale, 35, 2006)
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 06/35]
Egalement disponible sur : http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/europe/rap-info/i3042.pdf (consulté
le 24 juillet 2006)

                                                                                                       18
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