Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des ...
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«$$QrCode» Ce texte est une version provisoire. La ver- sion définitive qui sera publiée sous www.fedlex.admin.ch fait foi. Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA) Modification du ... 2021 L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)1, arrête: I L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux 2 est modi- fiée comme suit : Art. 23j Dispositions transitoires relatives à la modification du … 1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du … peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l'entrée en vigueur de la modification du …. 2 Lesaliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l'entrée en vigueur de la modification du …. 3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l'entrée en vi- gueur de la modification du …. II L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint. 1 RS 916.307 2 RS 916.307.1 «%KAVID» «%ASFF_YYYY_ID»
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022. ... 2021 Office fédéral de l’agriculture: Christian Hofer 2 / 90
Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 Annexe 2 (art. 17, al. 1) Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs) 1 Catégorie 1: additifs technologiques Ch. 1.1 L’additif 1a700 est ajouté après l’additif 1a338, conformément au texte suivant. No d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie d’ani- maxi- min. max. maux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1a700 1 a Préparation de ben- Préparation de Porcs – – 10 000 L’utilisation simultanée d’autres zoate de sodium, benzoate de sodium: 140 Volailles sources de ces substances actives d’acide propionique et g/kg ne doit pas entraîner un dépasse- de propionate de so- acide propionique: 370 Bovins ment de la teneur maximale auto- dium g/kg Ovins risée. propionate de sodium: 110 Caprins Teneur minimale: g/kg eau: 380 g/kg Lapins - céréales ayant une teneur en humidité ≥ 15 % autres que Caractérisation des subs- Chevaux grains de maïs: 3000 mg/kg de tances actives : céréales, benzoate de sodium (C7H5O2Na) ≥ 99 % après - grains de maïs ayant une teneur dessiccation pendant 2 en humidité ≥ 15 %: 13 000 heures à 105 °C mg/kg de grains de maïs, acide propionique - aliment complet ayant une te- (C3H6O2) ≥ 99,5 % neur en humidité ≥ 12 %: 5000 propionate de sodium mg/kg d’aliment complet. 3
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie d’ani- maxi- min. max. maux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 (C3H5O2Na) ≥ 99 % après Teneur maximale dans toutes les dessiccation pendant 4 céréales: 22 000 mg/kg de cé- heures à 105 °C réales. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et des yeux et de gants est recommandé pen- dant la manipulation. Ch. 1.2 L’additif E300 est remplacé par l’additif 3a300, conformément au texte suivant. No d’iden- Caté- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie tionnel cription catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 3a300 1 b Acide ascorbique Acide ascorbique Toutes les espèces – – – L'acide ascorbique Caractérisation de la animales peut être mis sur le substance active : marché et utilisé en Acide L-ascorbique tant qu'additif sous la C6H8O6 forme d'une prépara- No CAS: 50-81-7 tion. Acide L-ascorbique, Dans le mode d'emploi sous forme solide, ob- de l'additif, indiquer tenu par voie de syn- les conditions de stabi- thèse chimique. lité et de stockage et, Critères de pureté: pour les prémélanges, min. 99 % les conditions de stockage. 4
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’iden- Caté- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie tionnel cription catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lu- nettes de sécurité et de gants pendant la mani- pulation. Ch. 1.3 Les additifs 1c322ii et 1c322iii sont supprimés. Les additifs 1c322 et 1c322i sont corrigés, conformément au texte suivant. L’additif E401 est remplacé par l’additif 1d401, conformément au texte suivant. L’additif 1d402 est ajouté après l’additif 1d401, conformément au texte suivant. L’additif E 460 est ajouté après l’additif E 415, conformément au texte suivant. L’additif E493 est remplacé par l’additif 1c493, conformément au texte suivant. No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1c322 1 c Lécithines Préparation de léci- Toutes les espèces – – – thines ayant un mini- animales mum de: – phospholipides ≥ 18 %; – lysophospholi- pides ≥ 11 %, – humidité ≤ 1 %. 5
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Lécithines (no CAS: 8002-43-5) extraites de soja 1c322i 1 c Lécithines Préparations de: Toutes les espèces – – – Sur l'étiquette de l'ad- - lécithines et léci- animales ditif pour l'alimenta- thines hydrolysées tion animale et des sous la forme li- prémélanges, la ou les quide (plastique à formes utilisées sont fluide); indiquées. - lécithines déshui- lées et lécithines hydrolysées dés- huilées sous la forme solide. Caractérisation de la substance active : Lécithines, lécithines hydrolysées, lécithines déshuilées et léci- thines hydrolysées déshuilées dérivées du soja, du tournesol ou du colza: No CAS: 8002-43-5 1d401 1 d; e; f Alginate de sodium Alginate de sodium Chats et chiens – – 35 200 Les conditions de En poudre Autres animaux – – – stockage et la stabilité non producteurs au traitement ther- Caractérisation de la mique doivent être in- substance active : de denrées ali- mentaires diquées dans le mode Alginate de sodium (≥ 6
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 90,8 %) Poissons d'emploi de l'additif et (C6H7NaO6)n des prémélanges. Le mélange de diffé- rentes sources d'algi- nates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les ali- ments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l'alimenta- tion animale établis- sent, pour les utilisa- teurs de l'additif et des prémélanges, des pro- cédures opération- nelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utili- sation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou ré- duits au minimum par ces procédures et me- sures, le port d'un équipement de protec- tion individuelle, dont une protection respira- toire, est obligatoire lors de l'utilisation de 7
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 l'additif et des prémé- langes. 1d402 1 d; e; f Alginate de potassium Alginate de potassium Chats et chiens – – 35 200 Les conditions de En poudre stockage et la stabilité au traitement ther- Caractérisation de la mique doivent être in- substance active : diquées dans le mode Alginate de potassium d'emploi de l'additif et (≥ 89,2 %) des prémélanges. (C6H7KO6)n No CAS: 9005-36-1 Le mélange de diffé- rentes sources d'algi- nates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les ali- ments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l'alimenta- tion animale établis- sent, pour les utilisa- teurs de l'additif et des prémélanges, des pro- cédures opération- nelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utili- sation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou ré- duits au minimum par 8
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ces procédures et me- sures, le port d'un équipement de protec- tion individuelle, dont une protection respira- toire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémé- langes. E 460 1 c; d; e; f Cellulose microcristal- – Toutes les espèces – – – Tous les aliments line animales 1c493 1 c Monolaurate de sorbitan Préparation de mono- Toutes les espèces – – 85 Les conditions de laurate de sorbitan animales stockage et la stabilité contenant ≥ 95 % d’un au traitement ther- mélange d’esters de mique doivent être in- sorbitol, de sorbitan et diquées dans le mode d’isosorbide, estérifié d’emploi de l’additif avec des acides gras et des prémélanges. dérivés d’huile de Les exploitants du coco secteur de l’alimenta- Sous forme liquide tion animale établis- Caractérisation de la sent, à l’intention des substance active : utilisateurs de l’additif Monolaurate de sorbi- et des prémélanges, tan des procédures opéra- Numéro CAS: 1338- tionnelles et des me- 39-2 sures organisation- C18H34O6 nelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne 9
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Ca- Groupe fonc- Additif Désignation chimique, des- Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions cation té- tionnel cription catégorie d’animaux maximal go- mg/kg d’aliment complet rie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 peuvent pas être éli- minés ou réduits à un minimum par ces pro- cédures et ces me- sures, le port d’un équipement de protec- tion individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’addi- tif et des prémélanges. Ch. 1.4 Les additifs E 558, E 561 et E 567 sont supprimés. L’additif « Huile de paraffine » est supprimé. L’additif 1i534 est corrigé, conformément au texte suivant. Les additifs 1d401 et 1d402 sont ajouté au début du tableau, conformément au texte suivant. Les additifs 1g598 et 1g599 sont ajouté à la fin du tableau, conformément au texte suivant. No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1d401 1 g Alginate de so- Alginate de sodium Chats et – 35 200 Les conditions de stockage et la stabilité au dium chiens traitement thermique doivent être indiquées 10
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 En poudre Autres – – dans le mode d'emploi de l'additif et des pré- animaux mélanges. Caractérisation de la subs- tance active : non pro- Le mélange de différentes sources d'alginates Alginate de sodium (≥ ducteurs ne dépasse pas la teneur maximale autorisée 90,8 %) de den- dans les aliments complets pour animaux. (C6H7NaO6)n rées ali- Les exploitants du secteur de l'alimentation men- animale établissent, pour les utilisateurs de taires l'additif et des prémélanges, des procédures Poissons opérationnelles et des mesures organisation- nelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipe- ment de protection individuelle, dont une pro- tection respiratoire, est obligatoire lors de l'uti- lisation de l'additif et des prémélanges. 1d402 1 g Alginate de potas- Alginate de potassium Chats et – 35 200 Les conditions de stockage et la stabilité au sium En poudre chiens traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des pré- Caractérisation de la subs- mélanges. tance active : Alginate de potassium (≥ Le mélange de différentes sources d'alginates 89,2 %) ne dépasse pas la teneur maximale autorisée (C6H7KO6)n dans les aliments complets pour animaux. No CAS: 9005-36-1 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisation- nelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent 11
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipe- ment de protection individuelle, dont une pro- tection respiratoire, est obligatoire lors de l'uti- lisation de l'additif et des prémélanges. 1i534 1 i Tartrates de fer et Préparation de complexes à Toutes – – L’additif doit être utilisé uniquement dans de sodium partir du tartrate de sodium et les es- NaCl (chlorure de sodium). du chlorure de fer (III) en so- pèces Dose minimale recommandée: 26 mg de tar- lution aqueuse ≤ 35 % (en ani- trates de fer et de sodium par kg de NaCl poids) males (équivalant à 3 mg de fer par kg de NaCl). Caractérisation de la subs- Dose maximale recommandée: 106 mg de tar- tance active: trates de fer et de sodium par kg de NaCl. Complexe de fer (III) formé à partir des acides D(+)-, L(-)- et méso-2,3-dihydroxy- butanedioïques. Rapport: fer et mésotartrate 1:1; rapport: fer et total d’iso- mères de tartrate 1:1,5 No CAS: 1280193-05-6 Fe(OH)2C4H4O6Na Chlorures: ≤ 25 % Oxalates: ≤ 1,5 % exprimé en acide oxalique Fer: ≥ 8 % fer(III) 12
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1g598 1 i Dolomite-magné- Préparation d'un mélange na- Toutes 5 000 20 000 L'étiquetage de l'additif et des prémélanges site turel de: les es- contenant l'additif doit comporter la mention dolomite et magnésite ≥ pèces suivante: « L'additif consistant en dolomite et 40 % (ayant une teneur mini- ani- magnésite est riche en fer (inerte). » male en carbonates de 24 %). males Les exploitants du secteur de l'alimentation Caractérisation de la subs- animale établissent, pour les utilisateurs de tance active : l'additif et des prémélanges, des procédures Dolomite opérationnelles et des mesures organisation- Numéro CAS: 16389-88-1 nelles afin de parer aux risques éventuels ré- (CaMg)(CO3)2 sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi- Magnésite nimum par ces procédures et mesures, l'additif Numéro CAS: 546-93-0 et les prémélanges doivent être utilisés avec un MgCO3 équipement de protection individuelle, dont Talc (silicates hydratés de une protection respiratoire. magnésium) Numéro CAS: 14807-96-6 Mg3Si4O10(OH)2 Talc ≥ 35 % Chlorite (aluminium–magné- sium) Numéro CAS: 1318-59-8 (Mg,Fe,Al)6(Si,Al)4O10(OH)8 Fer (structurel) 6 % (moyenne) Chlorite ≥ 16 % Exempt de quartz et d'amiante 13
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1g599 1 g; i Illite-montmorillo- Préparation d'un mélange na- Poulets 5 000 50 000 Les conditions de stockage et la stabilité au nite-kaolinite turel d'illite, de montmorillo- d'en- traitement thermique doivent être indiquées nite et de kaolinite, ayant une graisse- dans le mode d'emploi de l'additif et des pré- teneur minimale de: ment et mélanges. - 40 % en illite espèces Les exploitants du secteur de l'alimentation - 10 % en montmorillonite mi- animale établissent, pour les utilisateurs de - 8 % en kaolinite neures l'additif et des prémélanges, des procédures Caractérisation de la subs- de vo- opérationnelles et des mesures organisation- tance active : lailles nelles afin de parer aux risques éventuels ré- d'en- sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques Illite: graisse- Numéro CAS: 106958-53-6 ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi- ment nimum par ces procédures et mesures, le port K(Al,Fe)2AlSi3O10(OH)2 · H2O Bovins d'un équipement de protection individuelle, d'en- dont une protection respiratoire, est obligatoire Montmorillonite: graisse- lors de l'utilisation de l'additif et des prémé- Numéro CAS: 1318-93-0 ment et langes Nax[(Al2-xMgx)Si4O10) espèces (OH)2] L'étiquetage de l'additif et des prémélanges mi- contenant l'additif doit comporter la mention Kaolinite: neures suivante: « L'additif consistant en illite-mont- Numéro CAS: 1318-74-7 de rumi- morillonite-kaolinite est riche en fer (inerte). » Al2(OH)4(SiO5) nants d'en- Le nombre total des différentes utilisations Fer (structurel) 10 % graisse- d'illite-montmorillonite-kaolinite dans l'ali- (moyenne) ment complet ne doit pas être supérieur au ni- ment Exempt d'amiante veau maximal autorisé pour l'espèce animale Porcs ou la catégorie d'animaux. d'en- graisse- Le mode d'emploi doit indiquer ce qui suit: ment et « L'utilisation simultanée de macrolides admi- porcs nistrés par voie orale doit être évitée ». 14
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identi- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions fication rie fonctionnel animales minimale maximale ou catégo- rie d’ani- mg/kg d’aliment maux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Toutes 5 000 20 000 les autres espèces ani- males ou caté- gories d'ani- maux Ch. 1.5 L’additif 1j514ii est corrigé, conformément au texte suivant. No d’iden- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Teneur Teneur maxi- Autres dispositions tification rie fonctionnel description catégorie d’animaux minimale male mg/kg d’aliment com- plet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1j514ii 1 j Bisulfate de sodium Bisulfate de so- Toutes les es- – 4 000 Dans le mode d’emploi de l’additif et du pré- dium: ≥ 95,2 % pèces animales mélange, indiquer la température de stock- Caractérisation autres que les age, la durée de conservation et la stabilité à de la substance chats et les vi- la granulation. active : sons Chats 20 000 15
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’iden- Catégo- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Teneur Teneur maxi- Autres dispositions tification rie fonctionnel description catégorie d’animaux minimale male mg/kg d’aliment com- plet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Bisulfate de so- Visons 10 000 Mesure de sécurité: port d’une protection dium respiratoire, d’une protection des yeux et de N°CAS 7681-38- gants pendant la manipulation. 1 NaHSO4 La teneur totale en bisulfate de sodium ne Na 19,15 % doit pas dépasser les teneurs maximales SO4 80,01 % autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées. Obtenu par voie de synthèse chi- mique Ch. 1.6 Les deux tableaux sont remplacés par la version suivante : No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 k Alpha-amylase Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.1) partir de Aspergillus orizae pèces ani- DS 114 ou CBS 585.94 males 1k101 1 k Alpha-amylase Préparation d'alpha-amylase Toutes les es- – – – Règlement d’exécution (EC 3.2.1.1) produite par Bacillus amylo- pèces ani- (UE) 2019/454 de la Com- liquefaciens DSM 9553, males mission, du 20 mars 2019, 16
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ayant une activité minimale version du JO L 79 du de 129 800 DNS3/g d'additif 21.3.2019, p. 4 État solide Caractérisation de la subs- tance active : Alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553 1k102 1 k Alpha-amylase Préparation d'alpha-amylase Toutes les es- – – – (EC 3.2.1.1) produite par Bacillus amylo- pèces ani- liquefaciens NCIMB 30251, males ayant une activité minimale de 101 050 DNS/g d'additif État solide Caractérisation de la subs- tance active : Alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens NCIMB 30251 1k103 1 k Alpha-amylase Préparation d'alpha-amylase Toutes les es- – – – (EC 3.2.1.1) produite par Aspergillus ory- pèces ani- zae ATCC SD-5374, ayant males 3 Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents maltose) à partir de l'amidon, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d'essai spécifiées. 17
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 une activité minimale de 235 850 DNS/g d'additif Formes solides Caractérisation de la subs- tance active : Alpha-amylase produite par Aspergillus oryzae ATTC SD-5374 1k104 1 k Endo-1,4-bêta-gluca- Préparation d'endo-1,4-bêta- Toutes les es- – – – nase glucanase produite par Tri- pèces ani- (EC 3.2.1.4) choderma reesei ATCC males PTA-10001, ayant une acti- vité minimale de 2 750 DNS4/g d'additif État solide Caractérisation de la subs- tance active : Endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-10001 1 k Alpha-amylase Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.1) partir de Bacillus subtilis pèces ani- DS 098 males 4 Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de la carboxy- méthylcellulose (CMC), en µmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d'essai spécifiées. 18
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 k Beta-glucanase Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.6) partir de Aspergillus niger pèces ani- MUCL 39199 males 1 k Cellulase Cellulase EC 3.2.1.4 à partir Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.4) de Aspergillus niger CBS pèces ani- 120604 294 males 1 k Cellulase Cellulase EC 3.2.1.4 à partir Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.4) de Trichoderma longi- pèces ani- brachiatum ATCC PTA- males 10001 ou ATCC 74252 1 k Xylanase Xylanase EC 3.2.1.8 à partir Toutes les es- – – – – (EC 3.2.1.8) de Trichoderma longi- pèces ani- brachiatum MUCL 39203 ou males CBS 614.94 1 k Enterococcus faecium Enterococcus faecium CCM Toutes les es- – – – – CCM 6226 6226 pèces ani- males 1k20602 1 k Enterococcus faecium Préparation d’Enterococcus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSM 22502 faecium DSM 22502 conte- pèces ani- (UE) no 304/2014 de la nant au moins 1 × 1011 males Commission, du 25 mars UFC/g d’additif 2014, version du JO L 90 Caractérisation de la subs- du 26.3.2014, p. 8 tance active : Cellules viables d’Entero- coccus faecium DSM 22502. 19
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20601 1 k Enterococcus faecium Préparation d’Enterococcus Toutes les es- – – – NCIMB 10415 faecium NCIMB 10415 con- pèces ani- tenant au moins 1 × 1010 males UFC/g d’additif Caractérisation de la subs- tance active : Cellules viables d’Entero- coccus faecium NCIMB 10415. 1 k Enterococcus faecium Enterococcus faecium SF202 Toutes les es- – – – – SF202 DSM 4788 DSM 4788 ATCC 53519 pèces ani- ATCC 53519 males 1 k Enterococcus faecium Enterococcus faecium SF301 Toutes les es- – – – – SF301 DSM 4789 DSM 4789 ATCC 55593 pèces ani- ATCC 55593 males 1k20710 1 k Lactobacillus brevis Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSM 12835 brevis DSM 12835 contenant pèces ani- (UE) no 1263/2011 de la au moins 5 × 1011 UFC/g males Commission, du 5 dé- d’additif cembre 2011, version du Caractérisation de la subs- JO L 322 du 6.12.2011, p. tance active: 3 Lactobacillus brevis DSM 12835 20
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20715 1 k Lactobacillus brevis Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSMZ 21982 brevis DSMZ 21982 conte- pèces ani- (UE) no 838/2012 de la nant au moins 8 × 1010 males Commission, du 18 sep- UFC/g d’additif tembre 2012, version du Caractérisation de la subs- JO L 252 du 19.9.2012, p. tance active : 9 Lactobacillus brevis DSMZ 21982 1k20744 1 k Lactobacillus brevis Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSM 23231 brevis DSM 23231 contenant pèces ani- (UE) no 399/2014 de la au moins 1 × 1010 UFC/g males Commission, du 22 avril d'additif 2014, version du JO L 119 Caractérisation de la subs- du 23.4.2014, p. 40 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus brevis DSM 23231 1k20745 1 k Lactobacillus brevis Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – DSMZ 16680 brevis DSMZ 16680 conte- pèces ani- nant au moins 2,5 × 1010 males UFC/g d'additif Caractérisation de la subs- tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus brevis DSMZ 16680 21
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20757 1 k Lactobacillus hilgar- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution dii CNCM I-4785 hilgardii CNCM I-4785 et pèces ani- (UE) 2019/764 de la Com- et Lactobacillus buch- de Lactobacillus buchneri males mission, du 14 mai 2019, neri CNCM CNCM I-4323/NCIMB version du JO L 126 du I-4323/NCIMB 40788 40788 contenant au mini- 15.5.2019, p. 1 mum 1,5 × 1011 UFC/g d’additif (ratio de 1:1). Caractérisation de la subs- tance active: Cellules viables de Lactoba- cillus hilgardii CNCM I-4785 et de Lactobacillus buchneri CNCM I- 4323/NCIMB 40788 1k2075 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri DSM 12856 buchneri DSM 12856 conte- pèces ani- (UE) no 1263/2011 de la nant au moins 5 × 1011 males Commission, du 5 dé- UFC/g d’additif cembre 2011, version du Caractérisation de la subs- JO L 322 du 6.12.2011, p. tance active : 3 Lactobacillus buchneri DSM 12856 1k20733 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri DSM 13573 buchneri DSM 13573 conte- pèces ani- (UE) no 1119/2012 de la nant au moins 2 × 1011 males Commission, du 29 no- UFC/g d’additif vembre 2012, version du 22
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Caractérisation de la subs- JO L 330 du 30.11.2012, tance active : p. 14 Lactobacillus buchneri DSM 13573 1k2074 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri DSM 16774 buchneri DSM 16774 conte- pèces ani- (UE) no 1263/2011 de la nant au moins 5 × 1011 males Commission, du 5 dé- UFC/g d’additif cembre 2011, version du Caractérisation de la subs- JO L 322 du 6.12.2011, p. tance active : 3 Lactobacillus buchneri DSM 16774 1k20738 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri DSM 22501 buchneri DSM 22501 conte- pèces ani- (UE) no 1113/2013 de la nant au moins 5 × 1010 males Commission, du 7 no- UFC/g d’additif vembre 2013, version du Caractérisation de la subs- JO L 298 du 8.11.2013, p. tance active : 29 Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri DSM 22501 1k2072 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – 1 × 108 – Règlement d’exécution neri DSM 22963 buchneri DSM 22963 conte- pèces ani- UFC/kg (UE) no 868/2011 de la nant au moins 5 × 1011 males de ma- Commission, du 31 août UFC/g d’additif tière or- 2011, version du JO L 226 ganique du 1.9.2011, p. 2 23
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus buchneri DSM 22963 1k20759 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri DSM 29026 buchneri DSM 29026 conte- pèces ani- (UE) 2021/343 de la Com- nant un minimum de 2 × 1010 males mission, du 25 février UFC/g d’additif 2021, version du JO L 68 Caractérisation de la subs- du 26.2.2021, p. 157 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri DSM 29026 1k20754 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Bovins – – – Règlement d’exécution rum KKP/593/p plantarum KKP/593/p, Lac- Ovins (UE) 2017/1907 de la Lactobacillus planta- tobacillus plantarum Commission, du 18 oc- rum KKP/788/p KKP/788/p et Lactobacillus tobre 2017, version du JO buchneri KKP/907/p conte- L 269 du 19.10.2017, p. 36 Lactobacillus buch- nant au moins 1 × 109 UFC/g neri KKP/907/p d'additif, selon un ratio de 4:4:1 (Lactobacillus planta- rum KKP/593/p: Lactobacil- lus plantarum KKP/788/p: Lactobacillus buchneri KKP/907/p) Caractérisation de la subs- tance active : 24
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Cellules viables de Lactoba- cillus plantarum KKP/593/p, Lactobacillus plantarum KKP/788/p et Lactobacillus buchneri KKP/907/p 1k20740 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri buchneri LN 40177/ATCC pèces ani- (UE) no 1113/2013 de la LN 40177/ATCC PTA-6138 contenant au males Commission, du 7 no- PTA-6138 moins 1 × 1010 UFC/g d’ad- vembre 2013, version du ditif JO L 298 du 8.11.2013, p. Caractérisation de la subs- 29 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138. 1k20741 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – neri buchneri LN 4637/ATCC pèces ani- LN 4637/ ATCC PTA-2494 contenant au males PTA-2494 moins 1 × 1010 UFC/g d’ad- ditif Caractérisation de la subs- tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494. 25
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20734 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri NCIMB 30139 buchneri NCIMB 30139 pèces ani- (UE) no 96/2013 de la contenant au moins 5 × 1010 males Commission, du 1er février UFC/g d’additif 2013, version du JO L 33 Caractérisation de la subs- du 2.2.2013, p. 21 tance active : Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 1k20739 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri NCIMB buchneri NCIMB pèces ani- (UE) no 1113/2013 de la 40788/CNCM I-4323 40788/CNCM I-4323 conte- males Commission, du 7 no- nant au moins 3 × 109 UFC/g vembre 2013, version du d’additif JO L 298 du 8.11.2013, p. Caractérisation de la subs- 29 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 1k20758 1 k Lactobacillus buch- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution neri NRRL B-50733 buchneri NRRL B-50733 pèces ani- (UE) 2018/346 de la Com- contenant au moins 1 × 1010 males mission, du 5 mars 2018, UFC/g d'additif version du JO L 67 du Caractérisation de la subs- 9.3.2018, p. 18 tance active : 26
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Cellules viables de Lactoba- cillus buchneri NRRL B- 50733 1 k Lactobacillus buch- Lactobacillus buchneri CCM Toutes les es- – – – – neri CCM 1819 1819 pèces ani- males 1 k Lactobacillus buch- Lactobacillus buchneri KKP Toutes les es- – – – – neri KKP 907 907 pèces ani- males 1k20735 1 k Lactobacillus casei Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution ATCC PTA 6135 casei ATTC PTA 6135 con- pèces ani- (UE) no 96/2013 de la tenant au moins 1 × 1010 males Commission, du 1er février UFC/g d’additif 2013, version du JO L 33 Caractérisation de la subs- du 2.2.2013, p. 21 tance active : Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 1k20755 1 k Lactobacillus casei Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSM 28872 casei DSM 28872 contenant pèces ani- (UE) 2017/1903 de la au moins 1 × 1011 UFC/g males Commission, du 18 oc- d'additif tobre 2017, version du JO Caractérisation de la subs- L 269 du 19.10.2017, p. 22 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus casei DSM 28872 27
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20752 1 k Lactobacillus diolivo- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution rans DSM 32074 diolivorans DSM 32074 con- pèces ani- (UE) 2017/194 de la Com- tenant au moins 3 × 1011 males mission, du 3 février 2017, UFC/g d'additif version du JO L 31 du Caractérisation de la subs- 4.2.2017, p. 18 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus diolivorans DSM 32074 1k20747 1 k Lactobacillus fermen- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution tum NCIMB 30169 fermentum NCIMB 30169 pèces ani- (UE) no 399/2014 de la contenant au moins 2,5 × males Commission, du 22 avril 1010 UFC/g d'additif 2014, version du JO L 119 Caractérisation de la subs- du 23.4.2014, p. 40 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus fermentum NCIMB 30169 1k20742 1 k Lactobacillus kefiri Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution DSM 19455 kefiri DSM 19455 contenant pèces ani- (UE) no 774/2013 de la au moins 1 × 1010 UFC/g males Commission, du 12 août d’additif 2013, version du JO L 217 Caractérisation de la subs- du 13.8.2013, p. 30 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus kefiri DSM 19455 28
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k2076 1 k Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution sei DSM 16245 paracasei DSM 16245 con- pèces ani- (UE) no 1263/2011 de la tenant au moins 5 × 1011 males Commission, du 5 dé- UFC/g d’additif cembre 2011, version du Caractérisation de la subs- JO L 322 du 6.12.2011, p. tance active : 3 Lactobacillus paracasei DSM 16245 1k2077 1 k Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – sei DSM 16773 paracasei DSM 16773 con- pèces ani- tenant au moins 4×1011 males UFC/g d’additif Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus paracasei DSM 16773 1k20748 1 k Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution sei NCIMB 30151 paracasei NCIMB 30151 pèces ani- (UE) no 849/2014 de la contenant au moins 1 × 107 males Commission, du 4 août UFC/g d'additif 2014, version du JO L 232 Caractérisation de la subs- du 5.8.2014, p. 16 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus paracasei NCIMB 30151. 29
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20760 1 k Lactobacillus para- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution farraginis DSM parafarraginis DSM 32962 pèces ani- (UE) 2021/346 de la Com- 32962 contenant un minimum de 5 males mission, du 25 février × 1011 UFC/g d’additif 2021, version du JO L 68 État solide du 26.2.2021, p. 167 Caractérisation de la subs- tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus parafarraginis DSM 32962 1k20753 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution rum DSM 29024 plantarum DSM 29024 con- pèces ani- (UE) 2017/912 de la Com- tenant au moins 8 × 1010 males mission, du 29 mai 2017, UFC/g d'additif version du JO L 139 du Caractérisation de la subs- 30.5.2017, p. 30 tance active : Cellules viables de Lactoba- cillus plantarum DSM 29024. 1k20729 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution rum LP346 DSM plantarum LP346 DSM 4787 pèces ani- (UE) no 1065/2012 de la 4787 ATCC 55943 ATCC 55943 contenant au males Commission, du 13 no- moins 1 × 1010 UFC/g d’ad- vembre 2012, version du ditif JO L 314 du 14.11.2012, Caractérisation de la subs- p. 15 tance active : Lactobacillus plantarum 30
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 LP346 DSM 4787 ATCC 55943 1k20730 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum LP347 DSM plantarum LP347 DSM 5284 pèces ani- 5284 ATCC 55944 ATCC 55944 contenant au males moins 1 × 1010 UFC/g d’ad- ditif Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 1k20725 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum 24011 ATCC plantarum 24011 ATCC pèces ani- PTSA-6139 PTSA-6139 contenant au males moins 1 × 1010 UFC/g d’ad- ditif Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum 24011 ATCC PTSA-6139 1k20717 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum CNCM I- plantarum CNCM I- pèces ani- 3235/ATCC 8014 3235/ATCC 8014 contenant males au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif 31
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 1k20722 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum CNCM MA plantarum CNCM MA pèces ani- 18/5U = Lactobacil- 18/5U contenant au moins 2 males lus plantarum DSM × 1010 UFC/g d’additif 11672 Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum CNCM MA 18/5U 1k2078 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution rum DSM 12836 plantarum DSM 12836 con- pèces ani- (UE) no 1263/2011 de la tenant au moins 5 × 1011 males Commission, du 5 dé- UFC/g d’additif cembre 2011, version du Caractérisation de la subs- JO L 322 du 6.12.2011, p. tance active : 3 Lactobacillus plantarum DSM 12836 1k2079 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum DSM 12837 plantarum DSM 12837 con- pèces ani- tenant au moins 5 × 1011 males UFC/g d’additif Caractérisation de la subs- tance active : 32
O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2021 No d’identifi- Caté- Groupe Additif Composition, formule chimique, Espèces animales Age Teneur mi- Teneur Autorisation réglée dans les actes cation gorie fonc- description ou catégorie maximal nimale maximale de l’UE suivants tionnel d’animaux unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Lactobacillus plantarum DSM 12837 1k20719 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – Règlement d’exécution rum DSM 16565 plantarum DSM 16565 con- pèces ani- (UE) no 1065/2012 de la tenant au moins 5 × 1010 males Commission, du 13 no- UFC/g d’additif vembre 2012, version du Caractérisation de la subs- JO L 314 du 14.11.2012, tance active : p. 15 Lactobacillus plantarum DSM 16565 1k20720 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum DSM 16568 plantarum DSM 16568 con- pèces ani- tenant au moins 5 × 1010 males UFC/g d’additif Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum DSM 16568 1k20726 1 k Lactobacillus planta- Préparation de Lactobacillus Toutes les es- – – – rum DSM 18112 = plantarum DSM 18112 con- pèces ani- Lactobacillus planta- tenant au moins 1 × 1010 males rum LP286 DSM UFC/g d’additif 4784 ATCC 53187 Caractérisation de la subs- tance active : Lactobacillus plantarum DSM 18112 33
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