Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des ...

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                          Ce texte est une version provisoire. La ver-
                             sion définitive qui sera publiée sous
                                www.fedlex.admin.ch fait foi.

Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments
pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation
animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Modification du ... 2021

L’Office fédéral de l’agriculture,
vu l’art. 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux
(OSALA)1,
arrête:

I
L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux 2 est modi-
fiée comme suit :

Art. 23j Dispositions transitoires relatives à la modification du …
1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été
retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du … peuvent
encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l'entrée en
vigueur de la modification du ….
2 Lesaliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent
encore être mis en circulation pendant un an à compter de l'entrée en vigueur de la
modification du ….
3
 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit
peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l'entrée en vi-
gueur de la modification du ….

II
L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint.

1    RS 916.307
2    RS 916.307.1

«%KAVID»                                                       «%ASFF_YYYY_ID»
O sur le Livre des aliments pour animaux                                     RO 2021

III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022.

... 2021                                        Office fédéral de l’agriculture:

                                                Christian Hofer

2 / 90
Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                 RO 2021

                                                                                                                                                                   Annexe 2
                                                                                                                                                              (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1       Catégorie 1: additifs technologiques

Ch. 1.1
L’additif 1a700 est ajouté après l’additif 1a338, conformément au texte suivant.
No d’iden- Caté-   Groupe        Additif                  Désignation chimique, descrip-   Espèces animales      Age     Teneur    Teneur   Autres dispositions
tification gorie   fonctionnel                            tion                             ou catégorie d’ani-   maxi-   min.      max.
                                                                                           maux                  mal
                                                                                                                         mg/kg d’aliment
                                                                                                                         complet
1          2       3             4                        5                                6                     7       8         9        10
1a700      1       a             Préparation de ben-      Préparation de                   Porcs                 –       –         10 000   L’utilisation simultanée d’autres
                                 zoate de sodium,         benzoate de sodium: 140          Volailles                                        sources de ces substances actives
                                 d’acide propionique et   g/kg                                                                              ne doit pas entraîner un dépasse-
                                 de propionate de so-     acide propionique: 370           Bovins                                           ment de la teneur maximale auto-
                                 dium                     g/kg                             Ovins                                            risée.
                                                          propionate de sodium: 110        Caprins                                          Teneur minimale:
                                                          g/kg
                                                          eau: 380 g/kg                    Lapins                                           - céréales ayant une teneur en
                                                                                                                                               humidité ≥ 15 % autres que
                                                          Caractérisation des subs-        Chevaux                                             grains de maïs: 3000 mg/kg de
                                                          tances actives :                                                                     céréales,
                                                          benzoate de sodium
                                                          (C7H5O2Na) ≥ 99 % après                                                           - grains de maïs ayant une teneur
                                                          dessiccation pendant 2                                                               en humidité ≥ 15 %: 13 000
                                                          heures à 105 °C                                                                      mg/kg de grains de maïs,
                                                          acide propionique                                                                 - aliment complet ayant une te-
                                                          (C3H6O2) ≥ 99,5 %                                                                    neur en humidité ≥ 12 %: 5000
                                                          propionate de sodium                                                                 mg/kg d’aliment complet.

3
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                                      RO 2021

No d’iden- Caté-     Groupe        Additif                Désignation chimique, descrip-    Espèces animales      Age       Teneur      Teneur         Autres dispositions
tification gorie     fonctionnel                          tion                              ou catégorie d’ani-   maxi-     min.        max.
                                                                                            maux                  mal
                                                                                                                            mg/kg d’aliment
                                                                                                                            complet
1            2       3             4                      5                                 6                     7         8           9              10
                                                          (C3H5O2Na) ≥ 99 % après                                                                      Teneur maximale dans toutes les
                                                          dessiccation pendant 4                                                                       céréales: 22 000 mg/kg de cé-
                                                          heures à 105 °C                                                                              réales.
                                                                                                                                                       Mesure de sécurité: le port d’une
                                                                                                                                                       protection respiratoire et des yeux
                                                                                                                                                       et de gants est recommandé pen-
                                                                                                                                                       dant la manipulation.

Ch. 1.2
L’additif E300 est remplacé par l’additif 3a300, conformément au texte suivant.
No d’iden-   Caté-   Groupe fonc-      Additif                 Désignation chimique, des-   Espèces animales ou       Age       Teneur min.          Teneur max.    Autres dispositions
tification   gorie   tionnel                                   cription                     catégorie d’animaux       maximal
                                                                                                                                     mg/kg d’aliment complet
1            2       3                 4                       5                            6                         7         8                9                  10
3a300        1       b                 Acide ascorbique        Acide ascorbique       Toutes les espèces –                             –                 –          L'acide ascorbique
                                                               Caractérisation de la animales                                                                       peut être mis sur le
                                                               substance active :                                                                                   marché et utilisé en
                                                               Acide L-ascorbique                                                                                   tant qu'additif sous la
                                                               C6H8O6                                                                                               forme d'une prépara-
                                                               No CAS: 50-81-7                                                                                      tion.
                                                               Acide L-ascorbique,                                                                                  Dans le mode d'emploi
                                                               sous forme solide, ob-                                                                               de l'additif, indiquer
                                                               tenu par voie de syn-                                                                                les conditions de stabi-
                                                               thèse chimique.                                                                                      lité et de stockage et,
                                                               Critères de pureté:                                                                                  pour les prémélanges,
                                                               min. 99 %                                                                                            les conditions de
                                                                                                                                                                    stockage.

4
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                     RO 2021

No d’iden-       Caté-   Groupe fonc-   Additif      Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.        Teneur max.   Autres dispositions
tification       gorie   tionnel                     cription                     catégorie d’animaux   maximal
                                                                                                                      mg/kg d’aliment complet
1                2       3              4            5                            6                     7         8              9                 10
                                                                                                                                                   Mesures de sécurité:
                                                                                                                                                   port d'une protection
                                                                                                                                                   respiratoire, de lu-
                                                                                                                                                   nettes de sécurité et de
                                                                                                                                                   gants pendant la mani-
                                                                                                                                                   pulation.

Ch. 1.3
Les additifs 1c322ii et 1c322iii sont supprimés.
Les additifs 1c322 et 1c322i sont corrigés, conformément au texte suivant.
L’additif E401 est remplacé par l’additif 1d401, conformément au texte suivant.
L’additif 1d402 est ajouté après l’additif 1d401, conformément au texte suivant.
L’additif E 460 est ajouté après l’additif E 415, conformément au texte suivant.
L’additif E493 est remplacé par l’additif 1c493, conformément au texte suivant.
No d’identifi-       Ca- Groupe fonc-   Additif      Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.     Teneur max.      Autres dispositions
cation               té- tionnel                     cription                     catégorie d’animaux   maximal
                     go-                                                                                          mg/kg d’aliment complet
                     rie
1                    2   3              4            5                            6                     7         8              9                 10
1c322                1   c              Lécithines   Préparation de léci-         Toutes les espèces –            –              –
                                                     thines ayant un mini-        animales
                                                     mum de:
                                                     – phospholipides
                                                         ≥ 18 %;
                                                     – lysophospholi-
                                                         pides ≥ 11 %,
                                                     – humidité ≤ 1 %.

                                                                                                                                                                         5
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                     RO 2021

No d’identifi-   Ca- Groupe fonc-   Additif              Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.    Teneur max.   Autres dispositions
cation           té- tionnel                             cription                     catégorie d’animaux   maximal
                 go-                                                                                                  mg/kg d’aliment complet
                 rie
1                2   3              4                    5                            6                     7         8              9             10
                                                         Lécithines (no CAS:
                                                         8002-43-5) extraites
                                                         de soja
1c322i           1   c              Lécithines           Préparations de:             Toutes les espèces –            –              –             Sur l'étiquette de l'ad-
                                                         - lécithines et léci-        animales                                                     ditif pour l'alimenta-
                                                             thines hydrolysées                                                                    tion animale et des
                                                             sous la forme li-                                                                     prémélanges, la ou les
                                                             quide (plastique à                                                                    formes utilisées sont
                                                             fluide);                                                                              indiquées.
                                                         - lécithines déshui-
                                                             lées et lécithines
                                                             hydrolysées dés-
                                                             huilées sous la
                                                             forme solide.
                                                         Caractérisation de la
                                                         substance active :
                                                         Lécithines, lécithines
                                                         hydrolysées, lécithines
                                                         déshuilées et léci-
                                                         thines hydrolysées
                                                         déshuilées dérivées du
                                                         soja, du tournesol ou
                                                         du colza:
                                                         No CAS: 8002-43-5
1d401            1   d; e; f        Alginate de sodium   Alginate de sodium           Chats et chiens       –         –              35 200        Les conditions de
                                                         En poudre                    Autres animaux        –         –              –             stockage et la stabilité
                                                                                      non producteurs                                              au traitement ther-
                                                         Caractérisation de la                                                                     mique doivent être in-
                                                         substance active :           de denrées ali-
                                                                                      mentaires                                                    diquées dans le mode
                                                         Alginate de sodium (≥

6
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                          RO 2021

No d’identifi-   Ca- Groupe fonc-   Additif   Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.    Teneur max.   Autres dispositions
cation           té- tionnel                  cription                     catégorie d’animaux   maximal
                 go-                                                                                       mg/kg d’aliment complet
                 rie
1                2   3              4         5                            6                     7         8              9             10
                                              90,8 %)                      Poissons                                                     d'emploi de l'additif et
                                              (C6H7NaO6)n                                                                               des prémélanges.
                                                                                                                                        Le mélange de diffé-
                                                                                                                                        rentes sources d'algi-
                                                                                                                                        nates ne dépasse pas
                                                                                                                                        la teneur maximale
                                                                                                                                        autorisée dans les ali-
                                                                                                                                        ments complets pour
                                                                                                                                        animaux.
                                                                                                                                        Les exploitants du
                                                                                                                                        secteur de l'alimenta-
                                                                                                                                        tion animale établis-
                                                                                                                                        sent, pour les utilisa-
                                                                                                                                        teurs de l'additif et des
                                                                                                                                        prémélanges, des pro-
                                                                                                                                        cédures opération-
                                                                                                                                        nelles et des mesures
                                                                                                                                        organisationnelles afin
                                                                                                                                        de parer aux risques
                                                                                                                                        résultant de leur utili-
                                                                                                                                        sation. Lorsque ces
                                                                                                                                        risques ne peuvent pas
                                                                                                                                        être éliminés ou ré-
                                                                                                                                        duits au minimum par
                                                                                                                                        ces procédures et me-
                                                                                                                                        sures, le port d'un
                                                                                                                                        équipement de protec-
                                                                                                                                        tion individuelle, dont
                                                                                                                                        une protection respira-
                                                                                                                                        toire, est obligatoire
                                                                                                                                        lors de l'utilisation de

                                                                                                                                                              7
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                        RO 2021

No d’identifi-   Ca- Groupe fonc-   Additif                 Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.    Teneur max.   Autres dispositions
cation           té- tionnel                                cription                     catégorie d’animaux   maximal
                 go-                                                                                                     mg/kg d’aliment complet
                 rie
1                2   3              4                       5                            6                     7         8              9             10
                                                                                                                                                      l'additif et des prémé-
                                                                                                                                                      langes.
1d402            1   d; e; f        Alginate de potassium   Alginate de potassium Chats et chiens              –         –              35 200        Les conditions de
                                                            En poudre                                                                                 stockage et la stabilité
                                                                                                                                                      au traitement ther-
                                                            Caractérisation de la                                                                     mique doivent être in-
                                                            substance active :                                                                        diquées dans le mode
                                                            Alginate de potassium                                                                     d'emploi de l'additif et
                                                            (≥ 89,2 %)                                                                                des prémélanges.
                                                            (C6H7KO6)n
                                                            No CAS: 9005-36-1                                                                         Le mélange de diffé-
                                                                                                                                                      rentes sources d'algi-
                                                                                                                                                      nates ne dépasse pas
                                                                                                                                                      la teneur maximale
                                                                                                                                                      autorisée dans les ali-
                                                                                                                                                      ments complets pour
                                                                                                                                                      animaux.
                                                                                                                                                      Les exploitants du
                                                                                                                                                      secteur de l'alimenta-
                                                                                                                                                      tion animale établis-
                                                                                                                                                      sent, pour les utilisa-
                                                                                                                                                      teurs de l'additif et des
                                                                                                                                                      prémélanges, des pro-
                                                                                                                                                      cédures opération-
                                                                                                                                                      nelles et des mesures
                                                                                                                                                      organisationnelles afin
                                                                                                                                                      de parer aux risques
                                                                                                                                                      résultant de leur utili-
                                                                                                                                                      sation. Lorsque ces
                                                                                                                                                      risques ne peuvent pas
                                                                                                                                                      être éliminés ou ré-
                                                                                                                                                      duits au minimum par

8
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                         RO 2021

No d’identifi-   Ca- Groupe fonc-   Additif                  Désignation chimique, des-   Espèces animales ou   Age       Teneur min.    Teneur max.   Autres dispositions
cation           té- tionnel                                 cription                     catégorie d’animaux   maximal
                 go-                                                                                                      mg/kg d’aliment complet
                 rie
1                2   3              4                        5                            6                     7         8              9             10
                                                                                                                                                       ces procédures et me-
                                                                                                                                                       sures, le port d'un
                                                                                                                                                       équipement de protec-
                                                                                                                                                       tion individuelle, dont
                                                                                                                                                       une protection respira-
                                                                                                                                                       toire, est obligatoire
                                                                                                                                                       lors de l'utilisation de
                                                                                                                                                       l'additif et des prémé-
                                                                                                                                                       langes.
E 460            1   c; d; e; f     Cellulose microcristal- –                             Toutes les espèces –            –              –             Tous les aliments
                                    line                                                  animales
1c493            1   c              Monolaurate de sorbitan Préparation de mono-          Toutes les espèces –            –              85            Les conditions de
                                                            laurate de sorbitan           animales                                                     stockage et la stabilité
                                                            contenant ≥ 95 % d’un                                                                      au traitement ther-
                                                            mélange d’esters de                                                                        mique doivent être in-
                                                            sorbitol, de sorbitan et                                                                   diquées dans le mode
                                                            d’isosorbide, estérifié                                                                    d’emploi de l’additif
                                                            avec des acides gras                                                                       et des prémélanges.
                                                            dérivés d’huile de                                                                         Les exploitants du
                                                            coco                                                                                       secteur de l’alimenta-
                                                            Sous forme liquide                                                                         tion animale établis-
                                                            Caractérisation de la                                                                      sent, à l’intention des
                                                            substance active :                                                                         utilisateurs de l’additif
                                                            Monolaurate de sorbi-                                                                      et des prémélanges,
                                                            tan                                                                                        des procédures opéra-
                                                            Numéro CAS: 1338-                                                                          tionnelles et des me-
                                                            39-2                                                                                       sures organisation-
                                                            C18H34O6                                                                                   nelles afin de parer
                                                                                                                                                       aux risques résultant
                                                                                                                                                       de leur utilisation.
                                                                                                                                                       Lorsque ces risques ne

                                                                                                                                                                             9
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                                      RO 2021

No d’identifi-       Ca- Groupe fonc-      Additif                 Désignation chimique, des-     Espèces animales ou     Age          Teneur min.    Teneur max.   Autres dispositions
cation               té- tionnel                                   cription                       catégorie d’animaux     maximal
                     go-                                                                                                               mg/kg d’aliment complet
                     rie
1                    2   3                 4                       5                              6                       7            8              9             10
                                                                                                                                                                    peuvent pas être éli-
                                                                                                                                                                    minés ou réduits à un
                                                                                                                                                                    minimum par ces pro-
                                                                                                                                                                    cédures et ces me-
                                                                                                                                                                    sures, le port d’un
                                                                                                                                                                    équipement de protec-
                                                                                                                                                                    tion individuelle est
                                                                                                                                                                    obligatoire lors de
                                                                                                                                                                    l’utilisation de l’addi-
                                                                                                                                                                    tif et des prémélanges.

Ch. 1.4
Les additifs E 558, E 561 et E 567 sont supprimés.
L’additif « Huile de paraffine » est supprimé.
L’additif 1i534 est corrigé, conformément au texte suivant.
Les additifs 1d401 et 1d402 sont ajouté au début du tableau, conformément au texte suivant.
Les additifs 1g598 et 1g599 sont ajouté à la fin du tableau, conformément au texte suivant.
No d’identi-     Catégo-     Groupe         Additif           Désignation chimique, description       Espèces      Teneur     Teneur       Autres dispositions
fication         rie         fonctionnel                                                              animales     minimale   maximale
                                                                                                      ou catégo-
                                                                                                      rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                                      maux         complet avec 12 %
                                                                                                                   d’humidité
1                2           3              4                 5                                       6            7          8            9
1d401            1           g              Alginate de so-   Alginate de sodium                      Chats et –              35 200       Les conditions de stockage et la stabilité au
                                            dium                                                      chiens                               traitement thermique doivent être indiquées

10
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identi-   Catégo-   Groupe        Additif              Désignation chimique, description   Espèces      Teneur     Teneur     Autres dispositions
fication       rie       fonctionnel                                                            animales     minimale   maximale
                                                                                                ou catégo-
                                                                                                rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                                maux         complet avec 12 %
                                                                                                             d’humidité
1              2         3             4                    5                                   6            7          8          9
                                                            En poudre                           Autres    –             –          dans le mode d'emploi de l'additif et des pré-
                                                                                                animaux                            mélanges.
                                                            Caractérisation de la subs-
                                                            tance active :                      non pro-                           Le mélange de différentes sources d'alginates
                                                            Alginate de sodium (≥               ducteurs                           ne dépasse pas la teneur maximale autorisée
                                                            90,8 %)                             de den-                            dans les aliments complets pour animaux.
                                                            (C6H7NaO6)n                         rées ali-                          Les exploitants du secteur de l'alimentation
                                                                                                men-                               animale établissent, pour les utilisateurs de
                                                                                                taires                             l'additif et des prémélanges, des procédures
                                                                                                Poissons                           opérationnelles et des mesures organisation-
                                                                                                                                   nelles afin de parer aux risques résultant de
                                                                                                                                   leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent
                                                                                                                                   pas être éliminés ou réduits au minimum par
                                                                                                                                   ces procédures et mesures, le port d'un équipe-
                                                                                                                                   ment de protection individuelle, dont une pro-
                                                                                                                                   tection respiratoire, est obligatoire lors de l'uti-
                                                                                                                                   lisation de l'additif et des prémélanges.
1d402          1         g             Alginate de potas-   Alginate de potassium               Chats et –              35 200     Les conditions de stockage et la stabilité au
                                       sium                 En poudre                           chiens                             traitement thermique doivent être indiquées
                                                                                                                                   dans le mode d'emploi de l'additif et des pré-
                                                            Caractérisation de la subs-                                            mélanges.
                                                            tance active :
                                                            Alginate de potassium (≥                                               Le mélange de différentes sources d'alginates
                                                            89,2 %)                                                                ne dépasse pas la teneur maximale autorisée
                                                            (C6H7KO6)n                                                             dans les aliments complets pour animaux.
                                                            No CAS: 9005-36-1                                                      Les exploitants du secteur de l'alimentation
                                                                                                                                   animale établissent, pour les utilisateurs de
                                                                                                                                   l'additif et des prémélanges, des procédures
                                                                                                                                   opérationnelles et des mesures organisation-
                                                                                                                                   nelles afin de parer aux risques résultant de
                                                                                                                                   leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent

                                                                                                                                                                                11
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                                RO 2021

No d’identi-   Catégo-   Groupe        Additif               Désignation chimique, description   Espèces      Teneur     Teneur     Autres dispositions
fication       rie       fonctionnel                                                             animales     minimale   maximale
                                                                                                 ou catégo-
                                                                                                 rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                                 maux         complet avec 12 %
                                                                                                              d’humidité
1              2         3             4                     5                                   6            7          8          9
                                                                                                                                    pas être éliminés ou réduits au minimum par
                                                                                                                                    ces procédures et mesures, le port d'un équipe-
                                                                                                                                    ment de protection individuelle, dont une pro-
                                                                                                                                    tection respiratoire, est obligatoire lors de l'uti-
                                                                                                                                    lisation de l'additif et des prémélanges.
1i534          1         i             Tartrates de fer et   Préparation de complexes à          Toutes       –          –          L’additif doit être utilisé uniquement dans
                                       de sodium             partir du tartrate de sodium et     les es-                            NaCl (chlorure de sodium).
                                                             du chlorure de fer (III) en so-     pèces                              Dose minimale recommandée: 26 mg de tar-
                                                             lution aqueuse ≤ 35 % (en           ani-                               trates de fer et de sodium par kg de NaCl
                                                             poids)                              males                              (équivalant à 3 mg de fer par kg de NaCl).
                                                             Caractérisation de la subs-                                            Dose maximale recommandée: 106 mg de tar-
                                                             tance active:                                                          trates de fer et de sodium par kg de NaCl.
                                                             Complexe de fer (III) formé à
                                                             partir des acides D(+)-,
                                                             L(-)- et méso-2,3-dihydroxy-
                                                             butanedioïques.
                                                             Rapport: fer et mésotartrate
                                                             1:1; rapport: fer et total d’iso-
                                                             mères de tartrate 1:1,5
                                                             No CAS: 1280193-05-6
                                                             Fe(OH)2C4H4O6Na
                                                             Chlorures: ≤ 25 %
                                                             Oxalates: ≤ 1,5 % exprimé en
                                                             acide oxalique
                                                             Fer: ≥ 8 % fer(III)

12
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                         RO 2021

No d’identi-   Catégo-   Groupe        Additif           Désignation chimique, description   Espèces      Teneur     Teneur     Autres dispositions
fication       rie       fonctionnel                                                         animales     minimale   maximale
                                                                                             ou catégo-
                                                                                             rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                             maux         complet avec 12 %
                                                                                                          d’humidité
1              2         3             4                 5                                   6            7          8          9
1g598          1         i             Dolomite-magné-   Préparation d'un mélange na-        Toutes       5 000      20 000     L'étiquetage de l'additif et des prémélanges
                                       site              turel de:                           les es-                            contenant l'additif doit comporter la mention
                                                         dolomite et magnésite ≥             pèces                              suivante: « L'additif consistant en dolomite et
                                                         40 % (ayant une teneur mini-        ani-                               magnésite est riche en fer (inerte). »
                                                         male en carbonates de 24 %).        males                              Les exploitants du secteur de l'alimentation
                                                         Caractérisation de la subs-                                            animale établissent, pour les utilisateurs de
                                                         tance active :                                                         l'additif et des prémélanges, des procédures
                                                         Dolomite                                                               opérationnelles et des mesures organisation-
                                                         Numéro CAS: 16389-88-1                                                 nelles afin de parer aux risques éventuels ré-
                                                         (CaMg)(CO3)2                                                           sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques
                                                                                                                                ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi-
                                                         Magnésite                                                              nimum par ces procédures et mesures, l'additif
                                                         Numéro CAS: 546-93-0                                                   et les prémélanges doivent être utilisés avec un
                                                         MgCO3                                                                  équipement de protection individuelle, dont
                                                         Talc (silicates hydratés de                                            une protection respiratoire.
                                                         magnésium)
                                                         Numéro CAS: 14807-96-6
                                                         Mg3Si4O10(OH)2
                                                         Talc ≥ 35 %
                                                         Chlorite (aluminium–magné-
                                                         sium)
                                                         Numéro CAS: 1318-59-8
                                                         (Mg,Fe,Al)6(Si,Al)4O10(OH)8
                                                         Fer (structurel) 6 %
                                                         (moyenne)
                                                         Chlorite ≥ 16 %
                                                         Exempt de quartz et
                                                         d'amiante

                                                                                                                                                                         13
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No d’identi-   Catégo-   Groupe        Additif              Désignation chimique, description   Espèces      Teneur     Teneur     Autres dispositions
fication       rie       fonctionnel                                                            animales     minimale   maximale
                                                                                                ou catégo-
                                                                                                rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                                maux         complet avec 12 %
                                                                                                             d’humidité
1              2         3             4                    5                                   6            7          8          9
1g599          1         g; i          Illite-montmorillo- Préparation d'un mélange na-         Poulets 5 000           50 000     Les conditions de stockage et la stabilité au
                                       nite-kaolinite      turel d'illite, de montmorillo-      d'en-                              traitement thermique doivent être indiquées
                                                           nite et de kaolinite, ayant une      graisse-                           dans le mode d'emploi de l'additif et des pré-
                                                           teneur minimale de:                  ment et                            mélanges.
                                                           - 40 % en illite                     espèces                            Les exploitants du secteur de l'alimentation
                                                           - 10 % en montmorillonite            mi-                                animale établissent, pour les utilisateurs de
                                                           - 8 % en kaolinite                   neures                             l'additif et des prémélanges, des procédures
                                                           Caractérisation de la subs-          de vo-                             opérationnelles et des mesures organisation-
                                                           tance active :                       lailles                            nelles afin de parer aux risques éventuels ré-
                                                                                                d'en-                              sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques
                                                           Illite:                              graisse-
                                                           Numéro CAS: 106958-53-6                                                 ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi-
                                                                                                ment                               nimum par ces procédures et mesures, le port
                                                           K(Al,Fe)2AlSi3O10(OH)2 ·
                                                           H2O                                  Bovins                             d'un équipement de protection individuelle,
                                                                                                d'en-                              dont une protection respiratoire, est obligatoire
                                                           Montmorillonite:                     graisse-                           lors de l'utilisation de l'additif et des prémé-
                                                           Numéro CAS: 1318-93-0                ment et                            langes
                                                           Nax[(Al2-xMgx)Si4O10)                espèces
                                                           (OH)2]                                                                  L'étiquetage de l'additif et des prémélanges
                                                                                                mi-                                contenant l'additif doit comporter la mention
                                                           Kaolinite:                           neures                             suivante: « L'additif consistant en illite-mont-
                                                           Numéro CAS: 1318-74-7                de rumi-                           morillonite-kaolinite est riche en fer (inerte). »
                                                           Al2(OH)4(SiO5)                       nants
                                                                                                d'en-                              Le nombre total des différentes utilisations
                                                           Fer (structurel) 10 %                graisse-                           d'illite-montmorillonite-kaolinite dans l'ali-
                                                           (moyenne)                                                               ment complet ne doit pas être supérieur au ni-
                                                                                                ment
                                                           Exempt d'amiante                                                        veau maximal autorisé pour l'espèce animale
                                                                                                Porcs                              ou la catégorie d'animaux.
                                                                                                d'en-
                                                                                                graisse-                           Le mode d'emploi doit indiquer ce qui suit:
                                                                                                ment et                            « L'utilisation simultanée de macrolides admi-
                                                                                                porcs                              nistrés par voie orale doit être évitée ».

14
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                                     RO 2021

No d’identi-   Catégo-       Groupe            Additif           Désignation chimique, description   Espèces      Teneur     Teneur       Autres dispositions
fication       rie           fonctionnel                                                             animales     minimale   maximale
                                                                                                     ou catégo-
                                                                                                     rie d’ani-   mg/kg d’aliment
                                                                                                     maux         complet avec 12 %
                                                                                                                  d’humidité
1              2             3                 4                 5                                   6            7          8            9
                                                                                                     Toutes       5 000      20 000
                                                                                                     les
                                                                                                     autres
                                                                                                     espèces
                                                                                                     ani-
                                                                                                     males
                                                                                                     ou caté-
                                                                                                     gories
                                                                                                     d'ani-
                                                                                                     maux

Ch. 1.5
L’additif 1j514ii est corrigé, conformément au texte suivant.
No d’iden-     Catégo- Groupe      Additif                           Désignation chimique, Espèces animales ou     Teneur   Teneur maxi-      Autres dispositions
tification     rie     fonctionnel                                   description           catégorie d’animaux     minimale male

                                                                                                                   mg/kg d’aliment com-
                                                                                                                   plet
1              2         3                 4                         5                       6                     7         8                9
1j514ii        1         j                 Bisulfate de sodium       Bisulfate de so-        Toutes les es-        –         4 000            Dans le mode d’emploi de l’additif et du pré-
                                                                     dium: ≥ 95,2 %          pèces animales                                   mélange, indiquer la température de stock-
                                                                     Caractérisation         autres que les                                   age, la durée de conservation et la stabilité à
                                                                     de la substance         chats et les vi-                                 la granulation.
                                                                     active :                sons
                                                                                             Chats                           20 000

                                                                                                                                                                                      15
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                        RO 2021

No d’iden-   Catégo- Groupe      Additif             Désignation chimique, Espèces animales ou   Teneur   Teneur maxi-    Autres dispositions
tification   rie     fonctionnel                     description           catégorie d’animaux   minimale male

                                                                                                 mg/kg d’aliment com-
                                                                                                 plet
1            2         3             4               5                      6                    7         8              9
                                                     Bisulfate de so-       Visons                         10 000         Mesure de sécurité: port d’une protection
                                                     dium                                                                 respiratoire, d’une protection des yeux et de
                                                     N°CAS 7681-38-                                                       gants pendant la manipulation.
                                                     1
                                                     NaHSO4                                                               La teneur totale en bisulfate de sodium ne
                                                     Na 19,15 %                                                           doit pas dépasser les teneurs maximales
                                                     SO4 80,01 %                                                          autorisées dans l’aliment complet établies
                                                                                                                          pour chacune des espèces concernées.
                                                     Obtenu par voie
                                                     de synthèse chi-
                                                     mique

Ch. 1.6
Les deux tableaux sont remplacés par la version suivante :
No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif         Composition, formule chimique,    Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                     description                       ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                     d’animaux
                                                                                                                unités de substance active
                                                                                                                par kg de matière fraîche
                                                                                                                 ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                complet ayant une teneur
                                                                                                                  en humidité de 12 %
1                2     3         4               5                                 6                  7         8             9              10
                 1     k         Alpha-amylase   Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à        Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.1)    partir de Aspergillus orizae      pèces ani-
                                                 DS 114 ou CBS 585.94              males
1k101            1     k         Alpha-amylase   Préparation d'alpha-amylase       Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 (EC 3.2.1.1)    produite par Bacillus amylo-      pèces ani-                                                (UE) 2019/454 de la Com-
                                                 liquefaciens DSM 9553,            males                                                     mission, du 20 mars 2019,

16
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                           RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif             Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                         description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                        d’animaux
                                                                                                                   unités de substance active
                                                                                                                   par kg de matière fraîche
                                                                                                                    ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                   complet ayant une teneur
                                                                                                                     en humidité de 12 %
1             2        3         4                   5                                6                  7         8             9              10
                                                     ayant une activité minimale                                                                version du JO L 79 du
                                                     de 129 800 DNS3/g d'additif                                                                21.3.2019, p. 4
                                                     État solide
                                                     Caractérisation de la subs-
                                                     tance active :
                                                     Alpha-amylase produite par
                                                     Bacillus amyloliquefaciens
                                                     DSM 9553
1k102         1        k         Alpha-amylase       Préparation d'alpha-amylase      Toutes les es-     –         –             –
                                 (EC 3.2.1.1)        produite par Bacillus amylo-     pèces ani-
                                                     liquefaciens NCIMB 30251,        males
                                                     ayant une activité minimale
                                                     de 101 050 DNS/g d'additif
                                                     État solide
                                                     Caractérisation de la subs-
                                                     tance active :
                                                     Alpha-amylase produite par
                                                     Bacillus amyloliquefaciens
                                                     NCIMB 30251
1k103         1        k         Alpha-amylase       Préparation d'alpha-amylase      Toutes les es-     –         –             –
                                 (EC 3.2.1.1)        produite par Aspergillus ory-    pèces ani-
                                                     zae ATCC SD-5374, ayant          males

3    Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents maltose) à partir de l'amidon, en
     μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d'essai spécifiées.

                                                                                                                                                                             17
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                              RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                            description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                           d’animaux
                                                                                                                      unités de substance active
                                                                                                                      par kg de matière fraîche
                                                                                                                       ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                      complet ayant une teneur
                                                                                                                        en humidité de 12 %
1             2        3         4                      5                                6                  7         8             9              10
                                                        une activité minimale de 235
                                                        850 DNS/g d'additif
                                                        Formes solides
                                                        Caractérisation de la subs-
                                                        tance active :
                                                        Alpha-amylase produite par
                                                        Aspergillus oryzae ATTC
                                                        SD-5374
1k104         1        k         Endo-1,4-bêta-gluca-   Préparation d'endo-1,4-bêta-     Toutes les es-     –         –             –
                                 nase                   glucanase produite par Tri-      pèces ani-
                                 (EC 3.2.1.4)           choderma reesei ATCC             males
                                                        PTA-10001, ayant une acti-
                                                        vité minimale de 2 750
                                                        DNS4/g d'additif
                                                        État solide
                                                        Caractérisation de la subs-
                                                        tance active :
                                                        Endo-1,4-bêta-glucanase
                                                        produite par Trichoderma
                                                        reesei ATCC PTA-10001
              1        k         Alpha-amylase          Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à       Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.1)           partir de Bacillus subtilis      pèces ani-
                                                        DS 098                           males

4    Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de la carboxy-
     méthylcellulose (CMC), en µmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d'essai spécifiées.

18
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
              1        k         Beta-glucanase       Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à       Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.6)         partir de Aspergillus niger       pèces ani-
                                                      MUCL 39199                        males
              1        k         Cellulase            Cellulase EC 3.2.1.4 à partir     Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.4)         de Aspergillus niger CBS          pèces ani-
                                                      120604 294                        males
              1        k         Cellulase            Cellulase EC 3.2.1.4 à partir     Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.4)         de Trichoderma longi-             pèces ani-
                                                      brachiatum ATCC PTA-              males
                                                      10001 ou ATCC 74252
              1        k         Xylanase             Xylanase EC 3.2.1.8 à partir      Toutes les es-     –         –             –              –
                                 (EC 3.2.1.8)         de Trichoderma longi-             pèces ani-
                                                      brachiatum MUCL 39203 ou          males
                                                      CBS 614.94
              1        k         Enterococcus faecium Enterococcus faecium CCM          Toutes les es-     –         –             –              –
                                 CCM 6226             6226                              pèces ani-
                                                                                        males
1k20602       1        k         Enterococcus faecium Préparation d’Enterococcus        Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSM 22502            faecium DSM 22502 conte-          pèces ani-                                                (UE) no 304/2014 de la
                                                      nant au moins 1 × 1011            males                                                     Commission, du 25 mars
                                                      UFC/g d’additif                                                                             2014, version du JO L 90
                                                      Caractérisation de la subs-                                                                 du 26.3.2014, p. 8
                                                      tance active :
                                                      Cellules viables d’Entero-
                                                      coccus faecium DSM 22502.

                                                                                                                                                                               19
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
1k20601       1        k         Enterococcus faecium Préparation d’Enterococcus        Toutes les es-     –         –             –
                                 NCIMB 10415          faecium NCIMB 10415 con-          pèces ani-
                                                      tenant au moins 1 × 1010          males
                                                      UFC/g d’additif
                                                      Caractérisation de la subs-
                                                      tance active :
                                                      Cellules viables d’Entero-
                                                      coccus faecium NCIMB
                                                      10415.
              1        k         Enterococcus faecium Enterococcus faecium SF202        Toutes les es-     –         –             –              –
                                 SF202 DSM 4788       DSM 4788 ATCC 53519               pèces ani-
                                 ATCC 53519                                             males
              1        k         Enterococcus faecium Enterococcus faecium SF301        Toutes les es-     –         –             –              –
                                 SF301 DSM 4789       DSM 4789 ATCC 55593               pèces ani-
                                 ATCC 55593                                             males
1k20710       1        k         Lactobacillus brevis Préparation de Lactobacillus      Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSM 12835            brevis DSM 12835 contenant        pèces ani-                                                (UE) no 1263/2011 de la
                                                      au moins 5 × 1011 UFC/g           males                                                     Commission, du 5 dé-
                                                      d’additif                                                                                   cembre 2011, version du
                                                      Caractérisation de la subs-                                                                 JO L 322 du 6.12.2011, p.
                                                      tance active:                                                                               3
                                                      Lactobacillus brevis DSM
                                                      12835

20
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                              RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                            description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                           d’animaux
                                                                                                                      unités de substance active
                                                                                                                      par kg de matière fraîche
                                                                                                                       ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                      complet ayant une teneur
                                                                                                                        en humidité de 12 %
1             2        3         4                      5                                6                  7         8             9              10
1k20715       1        k         Lactobacillus brevis   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSMZ 21982             brevis DSMZ 21982 conte-         pèces ani-                                                (UE) no 838/2012 de la
                                                        nant au moins 8 × 1010           males                                                     Commission, du 18 sep-
                                                        UFC/g d’additif                                                                            tembre 2012, version du
                                                        Caractérisation de la subs-                                                                JO L 252 du 19.9.2012, p.
                                                        tance active :                                                                             9
                                                        Lactobacillus brevis DSMZ
                                                        21982
1k20744       1        k         Lactobacillus brevis   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSM 23231              brevis DSM 23231 contenant       pèces ani-                                                (UE) no 399/2014 de la
                                                        au moins 1 × 1010 UFC/g          males                                                     Commission, du 22 avril
                                                        d'additif                                                                                  2014, version du JO L 119
                                                        Caractérisation de la subs-                                                                du 23.4.2014, p. 40
                                                        tance active :
                                                        Cellules viables de Lactoba-
                                                        cillus brevis DSM 23231
1k20745       1        k         Lactobacillus brevis   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 DSMZ 16680             brevis DSMZ 16680 conte-         pèces ani-
                                                        nant au moins 2,5 × 1010         males
                                                        UFC/g d'additif
                                                        Caractérisation de la subs-
                                                        tance active :
                                                        Cellules viables de Lactoba-
                                                        cillus brevis DSMZ 16680

                                                                                                                                                                                21
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                                RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                  Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                              description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                             d’animaux
                                                                                                                        unités de substance active
                                                                                                                        par kg de matière fraîche
                                                                                                                         ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                        complet ayant une teneur
                                                                                                                          en humidité de 12 %
1             2        3         4                        5                                6                  7         8             9              10
1k20757       1        k         Lactobacillus hilgar-    Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 dii CNCM I-4785          hilgardii CNCM I-4785 et         pèces ani-                                                (UE) 2019/764 de la Com-
                                 et Lactobacillus buch-   de Lactobacillus buchneri        males                                                     mission, du 14 mai 2019,
                                 neri CNCM                CNCM I-4323/NCIMB                                                                          version du JO L 126 du
                                 I-4323/NCIMB 40788       40788 contenant au mini-                                                                   15.5.2019, p. 1
                                                          mum 1,5 × 1011 UFC/g
                                                          d’additif (ratio de 1:1).
                                                          Caractérisation de la subs-
                                                          tance active:
                                                          Cellules viables de Lactoba-
                                                          cillus hilgardii CNCM
                                                          I-4785 et de Lactobacillus
                                                          buchneri CNCM I-
                                                          4323/NCIMB 40788
1k2075        1        k         Lactobacillus buch-      Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 12856           buchneri DSM 12856 conte-        pèces ani-                                                (UE) no 1263/2011 de la
                                                          nant au moins 5 × 1011           males                                                     Commission, du 5 dé-
                                                          UFC/g d’additif                                                                            cembre 2011, version du
                                                          Caractérisation de la subs-                                                                JO L 322 du 6.12.2011, p.
                                                          tance active :                                                                             3
                                                          Lactobacillus buchneri DSM
                                                          12856
1k20733       1        k         Lactobacillus buch-      Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 13573           buchneri DSM 13573 conte-        pèces ani-                                                (UE) no 1119/2012 de la
                                                          nant au moins 2 × 1011           males                                                     Commission, du 29 no-
                                                          UFC/g d’additif                                                                            vembre 2012, version du

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O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                JO L 330 du 30.11.2012,
                                                       tance active :                                                                             p. 14
                                                       Lactobacillus buchneri DSM
                                                       13573
1k2074        1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 16774        buchneri DSM 16774 conte-        pèces ani-                                                (UE) no 1263/2011 de la
                                                       nant au moins 5 × 1011           males                                                     Commission, du 5 dé-
                                                       UFC/g d’additif                                                                            cembre 2011, version du
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                JO L 322 du 6.12.2011, p.
                                                       tance active :                                                                             3
                                                       Lactobacillus buchneri DSM
                                                       16774
1k20738       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 22501        buchneri DSM 22501 conte-        pèces ani-                                                (UE) no 1113/2013 de la
                                                       nant au moins 5 × 1010           males                                                     Commission, du 7 no-
                                                       UFC/g d’additif                                                                            vembre 2013, version du
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                JO L 298 du 8.11.2013, p.
                                                       tance active :                                                                             29
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus buchneri DSM
                                                       22501
1k2072        1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         1 × 108       –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 22963        buchneri DSM 22963 conte-        pèces ani-                   UFC/kg                       (UE) no 868/2011 de la
                                                       nant au moins 5 × 1011           males                        de ma-                       Commission, du 31 août
                                                       UFC/g d’additif                                               tière or-                    2011, version du JO L 226
                                                                                                                     ganique                      du 1.9.2011, p. 2

                                                                                                                                                                               23
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                 Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                             description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                            d’animaux
                                                                                                                       unités de substance active
                                                                                                                       par kg de matière fraîche
                                                                                                                        ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                       complet ayant une teneur
                                                                                                                         en humidité de 12 %
1             2        3         4                       5                                6                  7         8             9              10
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus buchneri DSM
                                                         22963
1k20759       1        k         Lactobacillus buch-     Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri DSM 29026          buchneri DSM 29026 conte-        pèces ani-                                                (UE) 2021/343 de la Com-
                                                         nant un minimum de 2 × 1010      males                                                     mission, du 25 février
                                                         UFC/g d’additif                                                                            2021, version du JO L 68
                                                         Caractérisation de la subs-                                                                du 26.2.2021, p. 157
                                                         tance active :
                                                         Cellules viables de Lactoba-
                                                         cillus buchneri DSM 29026
1k20754       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Bovins             –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rum KKP/593/p           plantarum KKP/593/p, Lac-        Ovins                                                     (UE) 2017/1907 de la
                                 Lactobacillus planta-   tobacillus plantarum                                                                       Commission, du 18 oc-
                                 rum KKP/788/p           KKP/788/p et Lactobacillus                                                                 tobre 2017, version du JO
                                                         buchneri KKP/907/p conte-                                                                  L 269 du 19.10.2017, p. 36
                                 Lactobacillus buch-     nant au moins 1 × 109 UFC/g
                                 neri KKP/907/p          d'additif, selon un ratio de
                                                         4:4:1 (Lactobacillus planta-
                                                         rum KKP/593/p: Lactobacil-
                                                         lus plantarum KKP/788/p:
                                                         Lactobacillus buchneri
                                                         KKP/907/p)
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :

24
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus plantarum KKP/593/p,
                                                       Lactobacillus plantarum
                                                       KKP/788/p et Lactobacillus
                                                       buchneri KKP/907/p
1k20740       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri                  buchneri LN 40177/ATCC           pèces ani-                                                (UE) no 1113/2013 de la
                                 LN 40177/ATCC         PTA-6138 contenant au            males                                                     Commission, du 7 no-
                                 PTA-6138              moins 1 × 1010 UFC/g d’ad-                                                                 vembre 2013, version du
                                                       ditif                                                                                      JO L 298 du 8.11.2013, p.
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                29
                                                       tance active :
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus buchneri LN
                                                       40177/ATCC PTA-6138.
1k20741       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 neri                  buchneri LN 4637/ATCC            pèces ani-
                                 LN 4637/ ATCC         PTA-2494 contenant au            males
                                 PTA-2494              moins 1 × 1010 UFC/g d’ad-
                                                       ditif
                                                       Caractérisation de la subs-
                                                       tance active :
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus buchneri LN
                                                       4637/ATCC PTA-2494.

                                                                                                                                                                               25
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
1k20734       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri NCIMB 30139      buchneri NCIMB 30139             pèces ani-                                                (UE) no 96/2013 de la
                                                       contenant au moins 5 × 1010      males                                                     Commission, du 1er février
                                                       UFC/g d’additif                                                                            2013, version du JO L 33
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                du 2.2.2013, p. 21
                                                       tance active :
                                                       Lactobacillus buchneri
                                                       NCIMB 30139
1k20739       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri NCIMB            buchneri NCIMB                   pèces ani-                                                (UE) no 1113/2013 de la
                                 40788/CNCM I-4323     40788/CNCM I-4323 conte-         males                                                     Commission, du 7 no-
                                                       nant au moins 3 × 109 UFC/g                                                                vembre 2013, version du
                                                       d’additif                                                                                  JO L 298 du 8.11.2013, p.
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                29
                                                       tance active :
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus buchneri NCIMB
                                                       40788/CNCM I-4323
1k20758       1        k         Lactobacillus buch-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 neri NRRL B-50733     buchneri NRRL B-50733            pèces ani-                                                (UE) 2018/346 de la Com-
                                                       contenant au moins 1 × 1010      males                                                     mission, du 5 mars 2018,
                                                       UFC/g d'additif                                                                            version du JO L 67 du
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                9.3.2018, p. 18
                                                       tance active :

26
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus buchneri NRRL B-
                                                       50733
              1        k         Lactobacillus buch-   Lactobacillus buchneri CCM Toutes les es-           –         –             –              –
                                 neri CCM 1819         1819                         pèces ani-
                                                                                    males
              1        k         Lactobacillus buch-   Lactobacillus buchneri KKP Toutes les es-           –         –             –              –
                                 neri KKP 907          907                          pèces ani-
                                                                                    males
1k20735       1        k         Lactobacillus casei   Préparation de Lactobacillus Toutes les es-         –         –             –              Règlement d’exécution
                                 ATCC PTA 6135         casei ATTC PTA 6135 con- pèces ani-                                                        (UE) no 96/2013 de la
                                                       tenant au moins 1 × 1010     males                                                         Commission, du 1er février
                                                       UFC/g d’additif                                                                            2013, version du JO L 33
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                du 2.2.2013, p. 21
                                                       tance active :
                                                       Lactobacillus casei ATTC
                                                       PTA 6135
1k20755       1        k         Lactobacillus casei   Préparation de Lactobacillus Toutes les es-         –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSM 28872             casei DSM 28872 contenant pèces ani-                                                       (UE) 2017/1903 de la
                                                       au moins 1 × 1011 UFC/g      males                                                         Commission, du 18 oc-
                                                       d'additif                                                                                  tobre 2017, version du JO
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                L 269 du 19.10.2017, p. 22
                                                       tance active :
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus casei DSM 28872

                                                                                                                                                                               27
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                              RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                            description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                           d’animaux
                                                                                                                      unités de substance active
                                                                                                                      par kg de matière fraîche
                                                                                                                       ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                      complet ayant une teneur
                                                                                                                        en humidité de 12 %
1             2        3         4                      5                                6                  7         8             9              10
1k20752       1        k         Lactobacillus diolivo- Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rans DSM 32074         diolivorans DSM 32074 con-       pèces ani-                                                (UE) 2017/194 de la Com-
                                                        tenant au moins 3 × 1011         males                                                     mission, du 3 février 2017,
                                                        UFC/g d'additif                                                                            version du JO L 31 du
                                                        Caractérisation de la subs-                                                                4.2.2017, p. 18
                                                        tance active :
                                                        Cellules viables de Lactoba-
                                                        cillus diolivorans DSM
                                                        32074
1k20747       1        k         Lactobacillus fermen- Préparation de Lactobacillus      Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 tum NCIMB 30169        fermentum NCIMB 30169            pèces ani-                                                (UE) no 399/2014 de la
                                                        contenant au moins 2,5 ×         males                                                     Commission, du 22 avril
                                                        1010 UFC/g d'additif                                                                       2014, version du JO L 119
                                                        Caractérisation de la subs-                                                                du 23.4.2014, p. 40
                                                        tance active :
                                                        Cellules viables de Lactoba-
                                                        cillus fermentum NCIMB
                                                        30169
1k20742       1        k         Lactobacillus kefiri   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 DSM 19455              kefiri DSM 19455 contenant       pèces ani-                                                (UE) no 774/2013 de la
                                                        au moins 1 × 1010 UFC/g          males                                                     Commission, du 12 août
                                                        d’additif                                                                                  2013, version du JO L 217
                                                        Caractérisation de la subs-                                                                du 13.8.2013, p. 30
                                                        tance active :
                                                        Cellules viables de Lactoba-
                                                        cillus kefiri DSM 19455

28
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                             RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif               Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                           description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                          d’animaux
                                                                                                                     unités de substance active
                                                                                                                     par kg de matière fraîche
                                                                                                                      ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                     complet ayant une teneur
                                                                                                                       en humidité de 12 %
1             2        3         4                     5                                6                  7         8             9              10
1k2076        1        k         Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 sei DSM 16245         paracasei DSM 16245 con-         pèces ani-                                                (UE) no 1263/2011 de la
                                                       tenant au moins 5 × 1011         males                                                     Commission, du 5 dé-
                                                       UFC/g d’additif                                                                            cembre 2011, version du
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                JO L 322 du 6.12.2011, p.
                                                       tance active :                                                                             3
                                                       Lactobacillus paracasei
                                                       DSM 16245
1k2077        1        k         Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 sei DSM 16773         paracasei DSM 16773 con-         pèces ani-
                                                       tenant au moins 4×1011           males
                                                       UFC/g d’additif
                                                       Caractérisation de la subs-
                                                       tance active :
                                                       Lactobacillus paracasei
                                                       DSM 16773
1k20748       1        k         Lactobacillus paraca- Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 sei NCIMB 30151       paracasei NCIMB 30151            pèces ani-                                                (UE) no 849/2014 de la
                                                       contenant au moins 1 × 107       males                                                     Commission, du 4 août
                                                       UFC/g d'additif                                                                            2014, version du JO L 232
                                                       Caractérisation de la subs-                                                                du 5.8.2014, p. 16
                                                       tance active :
                                                       Cellules viables de Lactoba-
                                                       cillus paracasei NCIMB
                                                       30151.

                                                                                                                                                                               29
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                 Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                             description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                            d’animaux
                                                                                                                       unités de substance active
                                                                                                                       par kg de matière fraîche
                                                                                                                        ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                       complet ayant une teneur
                                                                                                                         en humidité de 12 %
1             2        3         4                       5                                6                  7         8             9              10
1k20760       1        k         Lactobacillus para-     Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 farraginis DSM          parafarraginis DSM 32962         pèces ani-                                                (UE) 2021/346 de la Com-
                                 32962                   contenant un minimum de 5        males                                                     mission, du 25 février
                                                         × 1011 UFC/g d’additif                                                                     2021, version du JO L 68
                                                         État solide                                                                                du 26.2.2021, p. 167
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Cellules viables de Lactoba-
                                                         cillus parafarraginis DSM
                                                         32962
1k20753       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rum DSM 29024           plantarum DSM 29024 con-         pèces ani-                                                (UE) 2017/912 de la Com-
                                                         tenant au moins 8 × 1010         males                                                     mission, du 29 mai 2017,
                                                         UFC/g d'additif                                                                            version du JO L 139 du
                                                         Caractérisation de la subs-                                                                30.5.2017, p. 30
                                                         tance active :
                                                         Cellules viables de Lactoba-
                                                         cillus plantarum DSM
                                                         29024.
1k20729       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rum LP346 DSM           plantarum LP346 DSM 4787         pèces ani-                                                (UE) no 1065/2012 de la
                                 4787 ATCC 55943         ATCC 55943 contenant au          males                                                     Commission, du 13 no-
                                                         moins 1 × 1010 UFC/g d’ad-                                                                 vembre 2012, version du
                                                         ditif                                                                                      JO L 314 du 14.11.2012,
                                                         Caractérisation de la subs-                                                                p. 15
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum

30
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                 Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                             description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                            d’animaux
                                                                                                                       unités de substance active
                                                                                                                       par kg de matière fraîche
                                                                                                                        ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                       complet ayant une teneur
                                                                                                                         en humidité de 12 %
1             2        3         4                       5                                6                  7         8             9              10
                                                         LP346 DSM 4787 ATCC
                                                         55943
1k20730       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum LP347 DSM           plantarum LP347 DSM 5284         pèces ani-
                                 5284 ATCC 55944         ATCC 55944 contenant au          males
                                                         moins 1 × 1010 UFC/g d’ad-
                                                         ditif
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         LP347 DSM 5284 ATCC
                                                         55944
1k20725       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum 24011 ATCC          plantarum 24011 ATCC             pèces ani-
                                 PTSA-6139               PTSA-6139 contenant au           males
                                                         moins 1 × 1010 UFC/g d’ad-
                                                         ditif
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         24011 ATCC PTSA-6139
1k20717       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum CNCM I-             plantarum CNCM I-                pèces ani-
                                 3235/ATCC 8014          3235/ATCC 8014 contenant         males
                                                         au moins 5 × 1010 UFC/g
                                                         d’additif

                                                                                                                                                                                 31
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                 Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                             description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                            d’animaux
                                                                                                                       unités de substance active
                                                                                                                       par kg de matière fraîche
                                                                                                                        ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                       complet ayant une teneur
                                                                                                                         en humidité de 12 %
1             2        3         4                       5                                6                  7         8             9              10
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         CNCM I-3235/ATCC 8014
1k20722       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum CNCM MA             plantarum CNCM MA                pèces ani-
                                 18/5U = Lactobacil-     18/5U contenant au moins 2       males
                                 lus plantarum DSM       × 1010 UFC/g d’additif
                                 11672                   Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         CNCM MA 18/5U
1k2078        1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rum DSM 12836           plantarum DSM 12836 con-         pèces ani-                                                (UE) no 1263/2011 de la
                                                         tenant au moins 5 × 1011         males                                                     Commission, du 5 dé-
                                                         UFC/g d’additif                                                                            cembre 2011, version du
                                                         Caractérisation de la subs-                                                                JO L 322 du 6.12.2011, p.
                                                         tance active :                                                                             3
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         DSM 12836
1k2079        1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum DSM 12837           plantarum DSM 12837 con-         pèces ani-
                                                         tenant au moins 5 × 1011         males
                                                         UFC/g d’additif
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :

32
O sur le Livre des aliments pour animaux                                                                                                                               RO 2021

No d’identifi- Caté-   Groupe    Additif                 Composition, formule chimique,   Espèces animales   Age       Teneur mi-    Teneur         Autorisation réglée dans les actes
cation         gorie   fonc-                             description                      ou catégorie       maximal   nimale        maximale       de l’UE suivants
                       tionnel                                                            d’animaux
                                                                                                                       unités de substance active
                                                                                                                       par kg de matière fraîche
                                                                                                                        ou mg par kg d'aliment
                                                                                                                       complet ayant une teneur
                                                                                                                         en humidité de 12 %
1             2        3         4                       5                                6                  7         8             9              10
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         DSM 12837
1k20719       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –              Règlement d’exécution
                                 rum DSM 16565           plantarum DSM 16565 con-         pèces ani-                                                (UE) no 1065/2012 de la
                                                         tenant au moins 5 × 1010         males                                                     Commission, du 13 no-
                                                         UFC/g d’additif                                                                            vembre 2012, version du
                                                         Caractérisation de la subs-                                                                JO L 314 du 14.11.2012,
                                                         tance active :                                                                             p. 15
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         DSM 16565
1k20720       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum DSM 16568           plantarum DSM 16568 con-         pèces ani-
                                                         tenant au moins 5 × 1010         males
                                                         UFC/g d’additif
                                                         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         DSM 16568
1k20726       1        k         Lactobacillus planta-   Préparation de Lactobacillus     Toutes les es-     –         –             –
                                 rum DSM 18112 =         plantarum DSM 18112 con-         pèces ani-
                                 Lactobacillus planta-   tenant au moins 1 × 1010         males
                                 rum LP286 DSM           UFC/g d’additif
                                 4784 ATCC 53187         Caractérisation de la subs-
                                                         tance active :
                                                         Lactobacillus plantarum
                                                         DSM 18112

                                                                                                                                                                                 33
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