PROGRAMME STATISTIQUE ANNUEL DE L'AUTORITÉ STATISTIQUE DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE 2020 - IBSA
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PROGRAMME STATISTIQUE ANNUEL
DE L’AUTORITÉ STATISTIQUE DE LA RÉGION
DE BRUXELLES-CAPITALE
2020Programme statistique 2020 de l’autorité statistique de la Région de Bruxelles-Capitale
1. Institut Bruxellois de Statistique et d'Analyse
1.1. Production de statistiques existantes pour 2020
La production de statistiques comprend l’ensemble des activités liées à la collecte, au stockage, au traitement et à l’analyse qui sont nécessaires pour établir
des statistiques (article 3 du règlement (CE) n° 223/2009 du 11 mars 2009).
Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Mode de Fréquence Source(s) Délai Développem Lien
spatiale Collecte utilisée(s) ents1 PSPB2
Stock de la IBSA Connaître Lois du 19 Structure par âge et sexe, Secteur A 1 Statbel (RN) T+7M Non Point 4
population l’évolution de la juillet 1991 coefficients statistique
population et du 24 mai démographiques,
résidente selon le 1994. nationalité actuelle,
secteur nationalité à la naissance,
statistique en nouveaux habitants, etc.
RBC.
Mouvement de IBSA Connaître le Lois du 19 Naissances, décès, Commune A 1 Statbel (RN) T+7M Non Point 4
la population mouvement de la juillet 1991 migrations internes, (UAL2)
population en et du 24 mai migrations
RBC au cours 1994. internationales par sexe,
d’une année. groupe de nationalités du
migrant, etc.
Ménages IBSA Connaître Règlement Ménages privés, ménages Secteur A 1 Statbel (RN) T+10M Non Point 4
l’évolution du (CE) n° collectifs, taille, taille statistique
nombre et des 763/2008 moyenne, type, positions
types de ménages du 9 juillet au sein du ménage, sexe,
selon le secteur 2008. densité, etc.
statistique en
RBC.
2Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) Délai Développem Lien
spatiale utilisée(s) ents1 PSPB2
Revenu IBSA Approcher le / Revenu total net Quartier A 1 Statbel T+30M Non Point 4
imposable niveau de vie des imposable, médiane. (MdQ) (Statistique
médian des ménages. fiscale des
déclarations revenus)
Revenu après IBSA Approcher le / Revenu après impôt, Commune A 1 Statbel T+24M Non Point 4
impôt niveau de vie des revenu moyen et médian. (UAL2) (Statistique
ménages. fiscale des
revenus)
Revenu après IBSA Approcher le / Revenu après impôt, Quartier A 1 Statbel T+30M Non Point 4
impôt selon le niveau de vie des revenu moyen et médian. (MdQ) (Statistique
quartier ménages au fiscale des
niveau des revenus)
quartiers.
Milieux IBSA Connaître et / Nombre de milieux Quartier A 1 Kind en Gezin, T+10M Non Point 4
d'accueil pour la caractériser les d’accueil, de places, (MdQ) ONE
petite enfance milieux d'accueil types, tarif lié au revenu,
pour les enfants etc.
de moins de trois
ans.
Population IBSA Connaître / Niveau d’enseignement, Commune A 1 Communauté T+12M Non Point 4
scolaire l’évolution de la filières, domaines (UAL2) française,
population d’étude, genre, etc. Communauté
scolarisée en RBC. flamande
Déplacements IBSA Caractériser les / Niveau d’enseignement, Quartier A 1 Communauté T+12M Nouveau Point 4
des élèves entre élèves selon le lieu de résidence et lieu (MdQ) française, tableau par
la RBC et le lieu de résidence de scolarité. Communauté genre
reste du pays et le lieu de flamande
scolarité.
Personnel IBSA Connaître / Nombre d’enseignants, Commune A 1 Communauté T+12M Non Point 4
enseignant l’évolution du genre, âge, ancienneté, (UAL2) flamande,
nombre et des fonction, statut, Communauté
caractéristiques possession d’un titre française
des enseignants pédagogique, etc.
en RBC.
3Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) Délai Développem Lien
spatiale utilisée(s) ents1 PSPB2
Emploi dans les IBSA Estimer le / Par catégorie Commune C 1 IBSA T+12M Non Point 4
institutions nombre de postes d’employeurs (UAL2) (Recensement)
européennes et de travail occupés internationaux, sexe,
internationales auprès des groupe d'âge, nationalité,
en Belgique institutions lieu de résidence, lieu de
Européennes et travail.
internationales en
Belgique.
Statistiques BNB, IBSA, Ventiler au niveau / Importations et Région A,C,S 1 ICN T+27M Réduction Point 4
économiques IWEPS, SV des régions exportations de biens et (NUTS1) délai
régionales l’optique services, dépenses de publication,
dépenses du PIB. consommation des extension
ménages, des statistique,
administrations publiques révision
et des ISBL, occasionnelle.
épargne des ménages.
Perspectives BFP, IBSA, Présenter Convention PIB, valeur ajoutée, FBCF,
NUTS1 A, P, S 1 HERMREG V Non Point 4
économiques IWEPS, SV l’évolution à HERMREG salaires, emploi,
régionales moyen terme de productivité, etc.
différents
agrégats macro-
économiques.
1Les développements en cours ou nouveaux donnent une indication s’il est prévu, par exemple, une modification méthodologique ou un projet d’amélioration de la qualité, une demande
d’extension de la statistique ou de simplification de celle-ci.
2Lien avec le programme statistique pluriannuel bruxellois 2019-2021, point 4 sur la poursuite des missions statistiques de base concernant la production des statistiques existantes.
41.2. Production de nouvelles statistiques pour 2020
Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) Phases prévues Lien
spatiale utilisée(s) PSPB1
Population : IBSA Connaître les / Migrations internes Quartier A 1 Statbel (RN) Traitement de données, Point 2,
migrations en migrations en RBC (MdQ) publication. défi 1
RBC et entre la et entre la RBC et
RBC et le reste le reste de la
du pays Belgique au
niveau des
quartiers.
Revenu par IBSA Approcher le / Revenu total net Commune A 1 Statbel Publication des Point 2,
unité de niveau de vie des imposable, revenu après (UAL2) (Statistique statistiques. défi 1
consommation ménages en impôt, unité de fiscale des
modifiée (UCM) fonction de la consommation modifiée, revenus & RN)
composition et de ménage "réel", moyenne,
la taille des médiane.
ménages "réels"
tels qu'établis à
partir du Registre
national.
Statistiques IBSA Élaborer les / Logement Région A 1 Statbel (EBM & Poursuite de Point 2,
relatives au statistiques (NUTS1) SILC) l'exploration des défi 1
logement en relatives au données, traitement de
RBC logement basées données.
sur les enquêtes
EBM et SILC de
Statbel.
Statistiques IBSA Élaborer les Arrêté royal Nuitées, arrivées, type Commune C 1 Statbel Poursuite de Point 2,
infrarégionales statistiques du du 12 d’hébergements, motif (UAL2) (Enquête l’exploration des défi 3
du tourisme tourisme janvier du voyage, pays de Tourisme et données, traitement de
détaillées en RBC, 2015 ; résidence du touriste, hôtellerie) données.
basées sur les Règlement etc.
données (UE) n °
d’enquête de 692/2011
Statbel. du 6 juillet
2011.
1Lien avec le programme statistique pluriannuel bruxellois 2019-2021, point 2 sur les défis statistiques pour mieux comprendre les dynamiques intra-bruxelloises (défi 1) et mieux comprendre
le « nouveau fait régional » (défi 3).
52. Autres organismes publics bruxellois producteurs de statistiques
2.1. Production de statistiques existantes pour 2020
Les statistiques existantes des autres organismes publics bruxellois producteurs de statistiques sont celles reprises dans le cadre de l’inventaire régional de la
statistique et dont les travaux d’actualisation statistiques sont prévus en 2020.
Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Séjours de Bruss'Help Estimer la situation / Type de structure, NUTS1 A, R 1 Bruss'Help (Recueil T+12M Non
personnes sans générale des séjours par personne, central de données)
abri dans les séjours de enfants accompagnés,
centres d’accueil personnes sans abri profil
en RBC dans les centres sociodémographique
d’accueil en RBC. des personnes, durée,
etc.
Places agréées Bruss'Help Connaître le / Type d'institutions NUTS1 A, R 1 Bruss'Help (Recueil T+12M Non
dans les services nombre de places d'hébergement, central de données)
d’hébergement des centres niveaux de pouvoir, etc.
en RBC d’accueil reconnus
et subventionnés
en RBC.
Naissances Observatoire de Connaître le Arrêtés Naissance prématurée, Commune A 1 Bulletins statistiques T+36M Non
la Santé et du nombre de royaux du poids de naissance, (UAL2) de naissances
Social de naissances au cours 17 juin 1999 sexe, naissances (Modèle I ou E-birth)
Bruxelles- d'une année. et du 14 juin multiples,
Capitale 1999. caractéristiques de la
mère et du père, etc.
Mortalité par Observatoire de Connaître les Arrêtés Mortalité fœto- Commune A 1 Bulletins statistiques T+24M Non
cause des enfants la Santé et du causes de décès des royaux du infantile, sexe de (UAL2) de naissances
de moins d'un an Social de enfants de moins 17 juin 1999 l'enfant, lieu de décès (Modèle III D)
Bruxelles- d'un an par année. et du 14 juin et de naissance,
Capitale 1999. caractéristiques mère,
etc.
6Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Mortalité par Observatoire de Connaître le Arrêtés Mortalité générale, Commune A 1 Bulletins statistiques T+24M Non
cause la Santé et du nombre de décès et royaux du mortalité prématurée, (UAL2) de décès (Modèles III
Social de les causes 17 juin 1999 espérance de vie, sexe, C)
Bruxelles- spécifiques de et du 14 juin âge, nationalité, statut
Capitale mortalité. 1999. socio-économique, etc.
Couverture Observatoire de Fournir des / Proportions d’enfants NUTS1 S 0,2 Observatoire de la T+12M Non
vaccinale des la Santé et du indicateurs de vaccinés, maladies, Santé et du Social
enfants de 18 à Social de couverture caractéristiques (Enquête de
24 mois Bruxelles- vaccinale des sociales et couverture vaccinale)
Capitale enfants de 18 à 24 comportements de
mois. santé des parents, etc.
Hébergement Infor-Homes Donner un aperçu / Lits et institutions par Commune A, R 1 Infor-Homes Bruxelles T+4M Non
pour personnes Bruxelles de l’offre globale de type d'institution, par (UAL2) asbl & Home-Info vzw
âgées lits en institutions secteur, par instance de
d’hébergement tutelle, résidences
pour personnes services, etc.
âgées en RBC.
Demandeurs Actiris Connaître les Protocole Sexe, catégorie, niveau Secteur A 12 VDAB, Forem, ADG, T+1M Non
d'emploi personnes sans d'accord d'études, durée statistique Actiris
inoccupés emploi rémunéré conclu entre d'inactivité, nationalité,
inscrites comme l'ONEM et classe d'âge, etc.
demandeuses les Services
d'emploi. régionaux
de
placement.
Offres d'emploi Actiris Suivre le nombre Protocole Offres d'emploi reçues, NUTS1 A 12 Actiris T+1M Non
d’offres d’emploi d'accord satisfaites et en
transmises à Actiris. conclu entre suspens, type, domaine
l'ONEM et professionnel, niveau
les Services d'études, secteur
régionaux d'activité, etc.
de
placement.
7Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Personnel du talent.brussels Connaître la Arrêté du Situation juridique, NUTS1 A 2 talent.brussels / Non
Service public situation du Gouvernem niveau, rôle (Observatoire de
régional et des personnel des SPRB ent de la linguistique, régime de l'emploi)
OIP de la RBC et OIP de type A et RBC du 4 travail, sexe, âge, lieu
B de la RBC au 30 décembre de domicile.
juin et au 31 1997.
décembre.
Personnel des SPRB - Bruxelles Connaître l’effectif Loi spéciale Sexe, Bruxellois et non Commune A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
administrations Pouvoirs locaux (ETP) des du 13 juillet Bruxellois, statut. (UAL2) Pouvoirs locaux
locales administrations 2001.
communales et
CPAS de la RBC.
Personnes Bruxelles Connaître le / Chercheurs d'emploi, NUTS1 A 1 Bruxelles Formation T+6M Non
formées Formation nombre de travailleurs, type de (Pléiades)
personnes formées formation, profil des
auprès de Bruxelles stagiaires, heures de
Formation ou ses formation, etc.
partenaires.
Taux de mise à Bruxelles Donner / Anciens stagiaires, NUTS1 S 1 Bruxelles Formation T+22M Non
l'emploi et de non Formation l’information sur les situations (Enquête Ulysse)
mise à l’emploi parcours professionnelles selon
des personnes professionnels des le type de contrat ou
formées par personnes formées statut, centre de
Bruxelles par Bruxelles formation, sexe, âge,
Formation Formation. niveau d’études,
nationalité, situation
familiale, etc.
Permis de travail SPRB - Bruxelles Connaître le Loi du 30 Type de permis, NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
Économie et nombre de permis avril 1999 ; nationalité. Économie et Emploi
Emploi de travail octroyés Arrêté royal
aux ressortissants du 9 juin
étrangers. 1999.
8Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Titres-services SPRB - Bruxelles Connaître les Loi du 20 Titres-services, NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
Économie et demandes et le juillet 2001 ; entreprises de titres- Économie et Emploi
Emploi financement des Arrêté royal services et travailleurs,
titres-services. du 12 utilisateurs, etc.
décembre
2001.
Subventions SPRB - Bruxelles Connaître les Ordonnance Nombre et montants de NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
facultatives pour Économie et subventions organique demandes, type de Économie et Emploi
l’emploi Emploi facultatives du 23 demande, appel à
octroyées pour février projets, hors appel à
l’emploi par le SPRB 2006. projets, etc.
– BEE.
Subventions SPRB - Bruxelles Connaître les Ordonnance Nombre et montants de NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
facultatives pour Économie et subventions organique subsides, type de Économie et Emploi
l’économie Emploi facultatives du 23 subsides, type de
octroyées aux février demande, etc.
entreprises par le 2006.
SPRB – BEE.
Enquêtes hub.brussels Donner un aperçu / Nombre de chalands NUTS1 D 1 hub.brussels T+12M Non
Chalands des flux moyens de par jour et par heure, (Enquête Chalands)
chalands dans les quartiers commerçants
quartiers en RBC.
commerçants de la
RBC.
Relevés hub.brussels Faire l’inventaire / Nombres de cellules Secteur D 0,5 hub.brussels Continu Non
commerciaux des cellules commerciales statistique Database
commerciales (occupées et vides),
localisées sur le fonction commerciale
territoire de la RBC. précise, surface du
commerce, etc.
Soutien financier Innoviris Connaître le Ordonnance Type de projets, type NUTS1 A 1 Innoviris Database Continu Non
pour la recherche nombre de projets du 26 mars d’acteurs (entreprises, (Blake)
et l’innovation et le montant du 2003. autres institutions de
par Innoviris financement pour la recherche), nouveaux
recherche par projets.
Innoviris.
9Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Nombre d’ETP Innoviris Connaître le Ordonnance Type d’acteurs NUTS1 A 1 Innoviris Database Continu Non
soutenus par nombre du 26 mars (entreprises, autres (Blake)
Innoviris d’équivalents 2003. institutions de
temps-plein dans recherche).
les projets soutenus
par Innoviris.
Budget de la SPRB - Bruxelles Présenter une Accord de Recettes, dépenses, NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+1M Non
Région de Finances et estimation des coopération programme, mission, Finances et Budget
Bruxelles-Capitale Budget recettes et des du 1 taux de réalisation du
dépenses pour une octobre budget, etc.
période donnée. 1991 entre
le Fédéral et
les entités
fédérées.
Encours de la SPRB - Bruxelles Évaluer la dette Accord de Dette directe, dette NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+12M Non
dette de la Région Finances et régionale. coopération indirecte, dette Finances et Budget
de Bruxelles- Budget du 1 garantie, etc.
Capitale octobre
1991 ;
Règlement
(CE) n°
2223/96 du
25 juin
1996, etc.
Finances des SPRB - Bruxelles Présenter le budget Loi spéciale Comptes budgétaires, Commune A 1 SPRB - Bruxelles T+9M Non
administrations Pouvoirs locaux et comptes du 13 juillet budgets, modifications (UAL2) Pouvoirs locaux
locales financiers des 2001. budgétaires, recettes et
communes et CPAS dépenses des
bruxellois. communes et CPAS.
Financement SPRB - Bruxelles Présenter les Loi spéciale Type de dotations et Commune A 1 SPRB - Bruxelles T+6M Non
régional des Pouvoirs locaux dotations de la RBC du 13 juillet subventions. (UAL2) Pouvoirs locaux
pouvoirs locaux aux communes. 2001.
10Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Financement finance.brussels Connaître le / Type de financement, NUTS1 A 1 finance&invest.brusse T+4M Non
d’entreprises par (Groupe SRIB) nombre et le type d'entreprises, ls - SRIB
le Groupe SRIB montant sur les secteur d'activité,
investissements instruments du SRIB,
effectués par le etc.
Groupe SRIB.
Logements perspective.bru Connaître les Art 124-195 Autorisations nettes, Secteur A 1 urban.brussels & T+18M Non
autorisés ssels - Direction logements autorisés du CoBAT créations et statistique Observatoire des
Connaissance par permis relatifs aux suppressions, type de Permis logement
Territoriale d’urbanisme. permis logements, chambres
d’urbanisme en logements collectifs
. et d'hôtel.
Parc immobilier citydev.brussels Estimer le parc de / Type d'inoccupation, Secteur A, C, S, D 1 citydev.brussels & T+12M Non
de bureaux et bureaux et le stock année de construction, statistique, perspective.brussels
perspective.bru de bureaux vacants. taille en superficie, quartier de (Stock Superficie
ssels dynamisme du marché bureaux Plancher bureau)
de bureaux.
Ventes de citydev.brussels Connaître les / Type de logements Commune A 1 citydev.brussels T+6M Non
logements par ventes (appartements et (UAL2)
citydev.brussels d'appartements et maisons).
de maisons de
citydev.brussels.
Parcs et terrains citydev.brussels Connaître la / Superficie brute des Commune A 1 Base de données T+6M Non
industriels superficie brute et parcs et terrains (UAL2), zone SitEx
disponible et du industriels, superficie industrielle
nombre disponible, nombre
d’entreprises des d'entreprises.
parcs et terrains
industriels.
Loyers dans le SLRB Estimer le niveau Article 108 Caractéristiques Quartier S 1 SPRB - OBL T+12M Non
secteur privé des loyers mensuels du Code spécifiques et évolution (MdQ) (Observatoire des
de logements bruxellois des loyers de loyers)
privés. du logements locatifs.
logement.
11Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Logements loués SLRB Définir les Article 108 Type, superficie Quartier S 1 SPRB - OBL T+12M Non
dans le secteur caractéristiques des du Code habitable, état, niveau (MdQ) (Observatoire des
privé logements du parc bruxellois de confort, date de loyers)
locatif privé en RBC du construction,
et leurs évolutions. logement. performances
énergétiques, etc.
Locataires des SLRB Définir les Article 108 Âge, situation familiale, Quartier S 1 SPRB - OBL T+12M Non
logements du caractéristiques du Code revenus, statut (MdQ) (Observatoire des
secteur privé sociodémographiqu bruxellois socioprofessionnel. loyers)
es des locataires du du
privé et leurs logement.
comportements.
Logements SLRB Connaître le volume Contrat de Patrimoine des Secteur A 1 SLRB (bases de T+12M Non
sociaux de logements gestion de logements, logements statistique données des SISP)
sociaux occupés par niveau 2, occupés, logements
les ménages. article 73. neufs, logements en
rénovation, logements
en vacances locatives,
par nombre de
chambres, etc.
Loyers des SLRB Connaître les loyers Contrat de Types de loyers, NUTS1 A 1 SLRB (bases de T+12M Non
logements réels payés par les gestion de composition du loyer données des SISP)
sociaux occupés ménages locataires. niveau 2, réel.
article 73.
Ménages SLRB Connaître le / Composition des NUTS1/SISP A 1 SLRB (bases de T+12M Non
locataires des nombre de ménages, types de données des SISP)
logements ménages habitant ménages, chefs et
sociaux dans un logement membres de ménages
social en RBC. par sexe et âge,
revenus des ménages.
Candidats pour le SLRB Connaître le / Radiations, nouvelles NUTS1 A 1 SLRB (bases de T+12M Non
logement public nombre de inscriptions, type de données des SISP)
candidats sur les logement demandé,
listes d'attentes revenus des ménages
pour le logement candidats.
public.
12Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Émissions de Bruxelles Modéliser les Décision n° Gaz à effet de serre, NUTS1 A, S, P 1 Bruxelles T+36M Non
polluants dans Environnement émissions de 280/2004/C substances acidifiantes, Environnement
l'air polluants dans l’air E du 11 précurseurs d'ozone,
en Région février répartition sectorielle.
bruxelloise. 2004 ;
Directive
2001/81/CE.
Pollution de l'air Bruxelles Connaître en Diverses Type de polluants NUTS1 D C Bruxelles T+12M Non
Environnement continu la qualité directives considérés fonction de Environnement
de l’air au niveau de européenne la station de mesure
différentes stations s; concernée.
réparties en Région Ordonnance
bruxelloise. du 2 mai
2013
(COBRACE).
Qualité physico- Bruxelles Connaître la qualité Directives Qualité des cours d’eau, NUTS1 D 1 Bruxelles T+12M Non
chimique et Environnement des eaux en Région 2000/60/CE étangs et eaux Environnement
chimique de l’eau bruxelloise du 23 souterraines,
(physico-chimique octobre description des
ou chimique des 2000, paramètres
eaux de surface et 2013/39/UE hydromorphologiques.
chimique des eaux du 12 août
souterraines). 2013, etc.
Qualité Bruxelles Connaître la qualité Directives Qualité des cours d’eau, NUTS1 D 0,33 Bruxelles T+12M Non
biologique de Environnement biologique des eaux 2000/60/CE étangs et eaux Environnement
l’eau de surface en du 23 souterraines,
Région bruxelloise. octobre description des
2000, paramètres
2013/39/UE hydromorphologiques.
du 12 août
2013, etc.
Inventaire de Bruxelles Connaître l’état de Ordonnance Parcelles cadastrales NUTS1 A C Bruxelles Continu Progrès dans
l'état du sol Environnement pollution du sol. sol du 5 avec un sol Environnement la gestion des
mars 2009. potentiellement pollué sols
ou pollué, adresse du contaminés
site, superficie,
affectation, activités à
risque, etc.
13Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Réseau de Bruxelles Caractériser dans le Directive Source de bruit NUTS1 D 365 Bruxelles T+1W Stations
mesure pour le Environnement temps les niveaux européenne principale, exposition Environnement temporaires
bruit de bruit auxquels 2002/49/CE de la population au pour le bruit
est exposée la du 25 juin bruit, etc. du trafic
population 2002. aérien
bruxelloise.
Baromètres de Bruxelles Estimer les / Sexe, catégorie sociale, NUTS1 S 0,5 Bruxelles T+6M Non
l’environnement Environnement perceptions et origine culturelle, Environnement
comportements localisation (Baromètres
environnementaux géographique, etc. environnement)
des Bruxellois.
Analyse du parc Bruxelles Connaître le parc / Paramètres techniques NUTS1 A, R 1 VITO (données SPF T+12M Non
des véhicules Environnement des véhicules en des véhicules, impacts Mobilité et
rapport avec les environnementaux, Transports, RENTA,
paramètres véhicules des Ecoscore-database)
techniques et les particuliers et véhicules
impacts sur de sociétés.
l’environnement.
Véhicules neufs et Bruxelles Connaître les / Paramètres techniques NUTS1 A, R 1 VITO (données SPF T+12M Non
d'occasion mis en Environnement caractéristiques et environnementaux, Mobilité et
circulation techniques et scores écologiques, Transports, RENTA,
environnementales véhicules neufs et Ecoscore-database)
des véhicules mis d'occasion.
en circulation.
Plan de Bruxelles Diagnostiquer la COBRACE Choix de mobilité du NUTS1 C 0,33 Bruxelles / Ecoscore
déplacement des Environnement situation de du 2 mai personnel, des Environnement moyen du
entreprises mobilité des 2013 ; visiteurs, des livraisons (Diagnostic des parc de
entreprises de plus Arrêté du (en parts modales), déplacements véhicules de
de 100 travailleurs. Gouvernem véhicules utilisés, domicile-travail) l'entreprise
ent de la parkings disponible,
RBC du 1 plans d’action en place.
Juin 2017.
14Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Bilans Bruxelles Estimer la / Sources et vecteurs NUTS1 A, C, S, R 1 Diverses enquêtes, T+15M Révision
énergétiques Environnement production, la énergétiques, secteurs sources méthodologiq
récupération, la économiques et administratives et ue à partir de
transformation et la activités, etc. bases de données 2014
consommation privées
d’énergie par
vecteur et par
secteur/activité.
Production d’eau Vivaqua Connaître la / Bassin ou site de NUTS1 R 1 Vivaqua T+6M Non
potable production annuelle production.
d'eau potable.
Qualité de l'eau Vivaqua Connaître la dureté, Ordonnance Paramètres d’analyse. NUTS1 R 4 Vivaqua T+1M Non
potable la composition, la cadre eau.
qualité des eaux
distribuées.
Consommation Vivaqua Connaître les Ordonnance Consommation des Commune R 1 Vivaqua T+6M Non
d'eau volumes facturés cadre eau. abonnés, volume non (UAL2)
aux abonnés de la enregistré.
consommation
d'eau potable.
Compteurs d'eau Vivaqua Connaître le Ordonnance Compteurs placés, Commune R 1 Vivaqua T+6M Non
et nombre nombre de cadre eau. remplacés et (UAL2)
d’abonnés compteurs et le supprimés, nombre
nombre d’abonnés d’abonnés.
du réseau de
distribution d'eau.
Déchets Bruxelles- Connaître la Ordonnance Type de déchet, mode NUTS1 A 1 Bruxelles-Propreté T+12M Non
ménagers et Propreté quantité de déchets relative aux de valorisation.
assimilés ménagers et déchets du
assimilés collectés 14 juin
par Bruxelles- 2012.
Propreté.
15Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Quantité Sibelga Connaître la Ordonnance Électricité transportée, Commune R 1 Sibelga T+6M Non
d'électricité quantité s sur les électricité injectée, taux (UAL2)
transportée d'électricité marchés de de perte.
transportée sur les l'électricité
réseaux de et du gaz en
distribution et RBC.
facturée aux
fournisseurs.
Points de Sibelga Connaître le Ordonnance Points de fourniture Commune R 1 Sibelga T+6M Non
fourniture nombre de points s sur les inactifs, points de (UAL2)
d'électricité de fourniture marchés de fournitures actifs :
d'électricité sur des l'électricité haute tension et basse
réseaux de et du gaz en tension.
distribution en RBC. RBC.
Quantité de gaz Sibelga Connaître la Ordonnance Gaz transporté, gaz Commune R 1 Sibelga T+6M Non
naturel quantité de gaz s sur les injecté. (UAL2)
transportée naturel transportée marchés de
sur les réseaux de l'électricité
distribution et et du gaz en
facturée aux RBC.
fournisseurs.
Points de Sibelga Connaître le Ordonnance Points de fourniture Commune R 1 Sibelga T+6M Non
fourniture de gaz nombre de points s sur les inactifs, points de (UAL2)
naturel de fourniture de gaz marchés de fournitures actifs :
naturel sur des l'électricité moyenne et basse
réseaux de et du gaz en pression.
distribution en RBC. RBC.
Véhicules- SPRB - Bruxelles Estimer les / Type de route, NUTS1 A, D, P 1 SPRB - Bruxelles T+24M Non
kilomètres en RBC Mobilité véhicules-km catégorie de véhicules. Mobilité
comptés ou estimés
pour le réseau
routier en RBC.
Comptages de SPRB - Bruxelles Connaître le Convention Nombre de cyclistes, NUTS1 D 1 Observatoire du vélo T+12M Non
cyclistes en RBC Mobilité nombre de entre part modale vélo, en RBC
cyclistes de manière Bruxelles proportions hommes-
ponctuelle et Mobilité et femmes, etc.
permanente. Pro Velo.
16Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Baromètre de SPRB - Bruxelles Estimer la Contrat de Habitudes de NUTS1 S 1 SPRB - Bruxelles T+3M Non
satisfaction des Mobilité perception par la gestion déplacement, Mobilité (Baromètre
clients de la STIB clientèle de la STIB STIB. satisfaction globale et satisfaction STIB)
de la qualité de ses détaillée, accessibilité,
services. variables
sociodémographiques,
etc.
Transport SPRB - Bruxelles Connaître le Arrêté royal Demandeurs et NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles T+3M Non
exceptionnel Mobilité nombre du 2 juin utilisateurs Mobilité
d'autorisations de 2010. d'autorisations, réseaux
transport d'itinéraires, etc.
exceptionnel
délivrées par
Bruxelles Mobilité.
Contrôle SPRB - Bruxelles Connaître le Arrêté royal Centre de contrôle NUTS1 R 12 Prego et organismes T+1M Non
technique des Mobilité nombre de du 15 mars technique, cartes bruxellois agréés pour
véhicules contrôles 1968 ; vertes/rouges, type de le contrôle technique
techniques utilisés Arrêté royal véhicule, contrôles
sur la voie publique du 23 périodiques/non-
au regard de la décembre périodiques, etc.
sécurité et de la 1968.
protection de
l'environnement.
Écoles de SPRB - Bruxelles Connaître le Arrêté royal Unités d'établissement NUTS1 A 1 SPRB - Bruxelles / Non
conduite agréées Mobilité nombre d'écoles de du 23 mars par école de conduite, Mobilité
conduite agréées 1998 ; catégories
sur le territoire de Arrêté royal d'enseignement, etc.
la Région de du 11 mai
Bruxelles-Capitale. 2004 ;
AGRBC du
29 mars
2018.
17Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Voyages sur le STIB Connaître le volume / Mode de transport, NUTS1 A 1 STIB T+12M Non
réseau de la STIB total de voyages et type de carte de
la répartition par transport.
mode de transport.
Production STIB Connaître le volume / Production réelle, NUTS1 A 1 STIB T+12M Non
kilométrique total et la production planifiée,
réelle en services répartition de la mode de transport.
clients STIB production
kilométrique réelle
en services clients.
Places-kilomètres STIB Connaître le / Norme utilisée de 4 NUTS1 A 1 STIB T+12M Non
réelles en service nombre de places- places par mètre carré,
voyageurs STIB kilomètres réelles mode de transport.
en service
voyageurs.
Longueur des STIB Connaître la / Longueurs totales NUTS1 A 1 STIB T+12M Non
axes de la STIB longueur des axes d’axes, distance
du réseau de la moyenne entre arrêts,
STIB. distance moyenne du
réseau.
Points d'arrêt STIB Connaître le / Stations de métro, NUTS1 A 1 STIB T+12M Non
STIB nombre de stations arrêts, arrêts de surface
de métro, le dotés d'abris, distances
nombre total moyennes entre les
d'arrêts, le nombre arrêts.
d’ arrêts de surface
dotés d'abris.
Trafic par voie Port de Connaître le volume / Trafic propre, trafic en NUTS1 A 1 Port de Bruxelles T+6M Non
d'eau Bruxelles global du trafic de transit, trafics
marchandises par la conteneurisés, trafic
voie d’eau pour palettisé, catégories de
l’activité portuaire à marchandises, origine
Bruxelles. et destination, port.
18Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Offre de parking.brussels Connaître l’offre de / Type de NUTS1 A, D 365 parking.brussels T+1D Non
stationnement en stationnement en réglementation, type (Relevé Offre de
voirie voirie selon le type de zones de stationnement en
de réglementation. stationnement , type voirie)
d’emplacement,
équivalent véhicule
particulier, etc.
Interventions du SIAMU Connaître Ordonnance Causes de l'incendie, Commune A 1 SIAMU T+6M Non
Service d’Incendie l'évolution du du 19 juillet nombre d’interventions (UAL2)
de la RBC nombre 1990. par type d'intervention.
d'interventions du
service d'incendie,
les causes et les
lieux.
Sentiment Bruxelles Estimer le Ordonnance Groupe cible, Quartiers S 0,5 BPS (Enquête « Votre T+12M Diminution de
d'insécurité et Prévention & sentiment du 28 mai caractéristiques de la résidentiels et regard sur la sécurité la marge
victimation des Sécurité d’insécurité et les 2015. personne, sentiment zones de ») d'erreur,
personnes atteintes à la d’insécurité, police élargissement
sécurité des victimisation, etc. de
personnes vivant, l'échantillon.
travaillant ou
voyageant en RBC.
Baromètre visit.brussels Connaître l’activité / Taux d'occupation, prix Quartier A 12 visit.brussels T+1M Non
hôtelier hôtelière en RBC. moyen de la chambre, (Baromètre
revenu par chambre touristique de la RBC)
disponible, catégorie
d'hôtel, etc.
Baromètre des visit.brussels Connaître le / Nuitées, arrivées, Quartier C 12 visit.brussels & Stabel T+3M Non
nuitées nombre de nuitées nationalité du touriste, (Enquête tourisme et
et d’arrivées. type d'hébergement, hôtellerie)
motif de séjour, mois,
saisonnalité, etc.
19Nom Producteur(s) Objectif Mandat Contenu Ventilation Collecte Fréquence Source(s) utilisée(s) Délai Développem
spatiale ents1
Baromètre des visit.brussels Estimer l’offre des / Offres disponibles, Quartier R 12 AirDNA T+1M Non
locations privées locations catégorie, nuitées, prix
touristiques privées moyen, etc.
en RBC et des
performances de ce
type de logement.
Baromètre des visit.brussels Estimer la / Visiteurs, affluence par Quartier A, R 12 visit.brussels (Panel T+2M Non
musées et fréquentation d’un thématique, affluence à de musées et
attractions panel de musées et l'échelle des quartiers, attractions en RBC)
attractions en RBC. etc.
Baromètre des visit.brussels Estimer la / Visites, visiteurs, Quartier A, R 12 visit.brussels (Panel T+6M Non
visites guidées fréquentation et les langues de visiteurs, d’organismes de
visites d’un panel type, mode de visites guidées en
d’organismes de déplacement, etc. RBC)
visites guidées en
RBC.
1 Les développements en cours ou nouveaux donnent une indication s’il est prévu par exemple une modification méthodologique ou un projet d’amélioration de la qualité, une demande
d’extension de la statistique ou de simplification de celle-ci.
20Annexes
Annexe 1 : Modes de collecte des statistiques
C : Recensement / Enquête exhaustive
S : Enquête par sondage
A : Exploitation de registre(s) administratif(s)
R : Exploitation de base de données / Fichier / Registre non administratif (privé)
P : Statistique primaire
D : Relevé direct d’informations (par exemple prix dans le commerce)
B : Exploitation de big data
Z : Autre
Annexe 2 : Fréquence des statistiques
365 : Journalière
12 : Mensuelle
4 : Trimestrielle
2 : Semestrielle
1 : Annuelle
0,5 : Biennale
0,3 : Triennale
0,2 : Quinquennale
210,1 : Décennale
O : One shot
V : Variable
C : Continue
I : Indéterminée
Annexe 3 : Nomenclature pour la ventilation spatiale des statistiques
NUTS1 : Régions
NUTS2 : Provinces
NUTS3 : Arrondissements
UAL1 : Cantons
UAL2 : Communes
MdQ : Quartiers selon le Monitoring des Quartiers de l'IBSA
SS : Secteurs statistiques
Annexe 4 : Délai de publication
T+xD : Période de référence + x jours
T+xW : Période de référence + x semaines
T+xM : Période de référence + x mois
Continu : Les données peuvent être publiées de manière continue (à chaque instant)
22Acronymes et abréviations
• Actiris Office Régional Bruxellois de l'Emploi
• BEE Bruxelles Économie et Emploi
• BFB Bureau fédéral du Plan
• BNB Banque Nationale de Belgique
• BPS Bruxelles Prévention & Sécurité
• CoBAT Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire
• COBRACE Code Bruxellois de l’air, du climat et de la maîtrise de l’énergie
• CPAS Centres publics d'action sociale
• EBM Enquête sur le budget des ménages
• ETP Équivalents temps plein
• HERMREG Modèle des projections macroéconomiques multirégional et multisectoriel à moyen terme
• IBSA Institut Bruxellois de Statistique et d'Analyse
• ICN Institut des Comptes nationaux
• ISBL Institutions sans but lucratif
• IWEPS Institut wallon de l’évaluation, de la prospective et de la statistique
• NUTS Nomenclature des unités territoriales statistiques de l’Union européenne
• OBL Observatoire de Bruxelles Logement
• OIP Organismes d’intérêt public
• PRAS Plan Régional d’Affectation du Sol
• RBC Région de Bruxelles-Capitale
• RENTA Fédération Belge des Loueurs de Véhicules
• RN Registre national des personnes physiques
• SIAMU Service d'Incendie et d'Aide Médicale Urgente de la Région de Bruxelles-Capitale
23• SILC Statistics on Income and Living Conditions
• SISP Sociétés Immobilières de Service Public
• SitEx Banque de données de la situation existante de fait dans le cadre du PRAS
• SLRB Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale
• SPF Service public fédéral
• SPRB Service public régional de Bruxelles
• SRIB Société Régionale d'Investissement de Bruxelles
• Statbel Direction générale Statistique - Statistics Belgium
• STIB Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
• SV Statistiek Vlaanderen
• UAL Unités administratives locales
• UE Union Européenne
• VDAB Vlaamse Dienst voor Arbeidsbemiddeling en Beroepsopleiding
• VITO Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek
24Vous pouvez aussi lire
