Trafic des paiements suisse - Perspectives (vision et feuille de route) Dieter Goerdten Head Products & Solutions SIX Banking Services Rencontre ...
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Trafic des paiements suisse Perspectives (vision et feuille de route) Dieter Goerdten Head Products & Solutions SIX Banking Services Rencontre vendeurs logiciel ERP, 31 octobre 2019
Programme Cadre général Swiss Payment Vision – starting points Feuille de route Payments Switzerland 2
Les chaînes de valeur ajoutée globales, numériques et en réseau ont de plus en plus besoin d’un trafic des paiements intégral globalement Entreprise A Entreprise C Chaîne de valeur ajoutée Besoins Solutions des clients pour clients Entreprise D Entreprise B 3
Les attentes suivantes des clients influencent en outre les chaînes de valeur ajoutée numériques, mondiales Vitesse Interopérabilité Fiabilité Contrôle Faibles coûts des transactions dans l’utilisation dans la mise en de la transaction pour les (internationale) œuvre par le donneur participants d’ordre D’autres incitateurs sont la réglementation croissante (lutte mondiale contre le blanchiment d’argent et le terrorisme) et les lois sur la protection de la vie privée orientées sur le sujet. Ces développements futurs devraient être élaborés en continu dans une «Feuille de route Trafic des paiements suisse» et publiés de manière transparente avec des plans d’action. Outre les discussions sur les normalisations techniques, l’implication des parties prenantes venant de l’économie et de la société est d’une d’importance croissante au niveau de l’acceptation. 4
Programme Cadre général Swiss Payment Vision – starting points Feuille de route Payments Switzerland 5
Introduction to the Swiss Payments Vision The Swiss Payments Vision is a co-chaired effort between the SNB and SIX with input from several financial market participants, aiming to: Develop a Payments Vision for Switzerland that aims to deliver internationally leading payment experiences for consumers, merchants and corporates – based on their pain-points and corresponding solutions Propose concrete financial market payments initiatives, utilizing open access scheme or infrastructure elements – ensuring a level playing field for all financial market participants Develop an overall implementation roadmap combining potential new and ongoing payments initiatives for the financial market 6
Programme Cadre général Swiss Payment Vision – starting points Feuille de route Payments Switzerland 7
Objectifs et intégration de la feuille de route Trafic des paiements suisse Avec le développement de la feuille de route Trafic des paiements suisse, les objectifs suivants sont atteints: ‒ Les tendances et les développements sont identifiés au fur et à mesure ‒ Les avantages, conditions préalables, dépendances, pertinence temporelle sont largement discutés ‒ Les décisions sur les plans d’action sont préparées systématiquement et en temps utile ‒ Les résultats sont publiés, communiqués et actualisés en continu La feuille de route est intégrée comme suit: ‒ La Vision Payments Schweiz (en cours d’élaboration) prescrit les conditions-cadres stratégiques débordant l’écosystème ‒ La stratégie Billing & Payments (existante depuis 3/19 comme V1) définit des objectifs contraignants pour l’écosystème ‒ La feuille de route Trafic des paiements concrétise les exigences et la mise en œuvre (notamment: normes, formats, canaux) ‒ Les plans d’action et projets concrétisent et opérationnalisent la mise en œuvre des éléments de la feuille de route 8
En discussion Éléments possibles de la feuille de route Trafic des paiements suisse Jusqu’à présent, les éléments constitutifs suivants ont été identifiés: ISO 20022 SWIFT gpi Instant Payments ‒ ISO 20022 Migration global ‒ Tracker ‒ Instant SEPA ‒ Changement de release ‒ Mandatory Credit Information pour ‒ Faster Payments Domestic ‒ Adresses structurées ‒ Instant Settlement ‒ Prevalidation du créancier ‒ LEI (Legal Entity Identifier) ‒ etc. ‒ Éclaircissements ‒ ISO Namespace ‒ Stop and Recall Canaux / Connectivité Billing Autres sujets ‒ EBICS 3.0 ‒ BVR/BV ‒ API-Standards (Berlin Group, etc.) ‒ QR-facture (et codes QR) ‒ SWIFT ‒ eBill ‒ Mobile Payments ‒ LSV/BDD ‒ etc. ‒ etc. = approfondis ci-après − Les éléments décrivent l'espace d’action sur un sujet. Ils comprennent des déclarations sur les normes, procédures, spécifications, etc. − La considération isolée d’éléments n’est pas possible. La transparence et la gestion des dépendances sont des défis clés. − Projet «Vision TP Suisse»: les besoins d’action débordant le cadre de l’écosystème deviennent visibles. Structures futures (d’instances) à cet effet: à déterminer. − En raison de la portée et des dépendances, il est réaliste de planifier la création de la V1 de la feuille de route globale jusqu’au deuxième trimestre 2019. 9
Accent à court terme: élément SIC «ISO 20022» La Suisse a jeté ces dernières années les bases de la numérisation du TP avec l’introduction réussie d’ISO20022. Les premiers développements sont maintenant nécessaires. Tous les cadenceurs internationaux tels que SWIFT (également avec CBPR+ et HVPS+), SEPA et ISO 20022 continuent de développer leurs normes de message. CBPR+ HVPS+ Chaîne de valeur ajoutée – influencée par le trafic des paiements Besoins Solutions des pour clients clients 10
Changements chez SWIFT & SEPA SWIFT SWIFT Phase parallèle de SWIFT TM ISO 20022 nov. 2021 à nov. 2025 SWIFT et SEPA Version 2019+ EPC Change Request SEPA ISO 20022 SEPA en 2020 / changement Version 2009 ISO 20022 prévu nov. 2022 Version 2019 CBPR+: Obligation d’adresses structurées Adresses structurées pour les paiements transfrontaliers dès novembre 2023 pour les paiements transfrontaliers 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Introduction Change Request Norme Mise à jour des pratiques du marché SWIFT passe de la norme SWIFT TM à ISO 20022, version standard 2019 (XML) ‒ Le point de départ est novembre 2021 suivi de la phase parallèle pendant lequel les deux normes sont supportées et converties de cas en cas. La fin de la phase parallèle est attendue pour novembre 2025. ‒ Pendant cette phase, les établissements financiers doivent passer dans le monde entier de SWIFT TM à ISO. ‒ SWIFT prévoit de reprendre annuellement des adaptations apportées aux types de message et ne s’attardera en conséquence par à la V2019. SEPA passe d’ISO 20022, version 2009 à la version 2019 ‒ L’EPC soumettra probablement en 2020 la Change Request correspondante; l’étendue n’a pas encore été fixée définitivement. ‒ En cas d’approbation de la Change Request: changement des versions probablement en novembre 2022. 11
État intermédiaire: étendue d’ISO 20022, version 2019 Un groupe de travail a jusqu’à présent sélectionné et traité 5 éléments qui auront un impact important. D’autres éléments seront analysés dans les prochaines semaines. Élément Explications UETR ‒ Référence de transaction de bout en bout unique au monde, est utilisée par SWIFT pour gpi (service à valeur ajoutée) ‒ L’algorithme d’utilisation de UETR est librement accessible TransactionID und ‒ La TransactionID est actuellement utilisée comme référence point à point et sera utilisée comme InstructionID Related Reference à l’avenir Adresses structurées ‒ Structuration d’adresses avec de nouveaux champs obligatoires tels que Townname ou Country ‒ Les adresses contiennent 10 nouveaux éléments pour prendre en charge les normes internationales ‒ La structuration nécessite des ajustements dans les données de base LEI ‒ Nouvel élément pour Legal Entity Identifier analogue aux transactions sur titres Remittance ‒ La Remittance Information peut exister sous forme structurée et/ou non structurée Information (RI) ‒ Avec CBPR+, jusqu’à 9 000 caractères sont disponibles pour la RI ‒ SEPA propose en option une extension (ERI) avec une définition de 999 x 280 caractères 12
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