Trafic des paiements suisse - Perspectives (vision et feuille de route) Dieter Goerdten Head Products & Solutions SIX Banking Services Rencontre ...

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Trafic des paiements suisse
Perspectives (vision et feuille de route)

Dieter Goerdten
Head Products & Solutions
SIX Banking Services

Rencontre vendeurs logiciel ERP, 31 octobre 2019
Programme

    Cadre général

    Swiss Payment Vision – starting points

    Feuille de route Payments Switzerland

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Les chaînes de valeur ajoutée globales, numériques et en
réseau ont de plus en plus besoin d’un trafic des paiements
intégral globalement
              Entreprise A     Entreprise C

                     Chaîne de valeur ajoutée

Besoins                                                      Solutions
des clients                                                  pour clients
                                              Entreprise D

                      Entreprise B

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Les attentes suivantes des clients influencent en outre les
chaînes de valeur ajoutée numériques, mondiales

Vitesse              Interopérabilité     Fiabilité             Contrôle             Faibles coûts
des transactions     dans l’utilisation   dans la mise en       de la transaction    pour les
                     (internationale)     œuvre                 par le donneur       participants
                                                                d’ordre

D’autres incitateurs sont la réglementation croissante (lutte mondiale contre le blanchiment
d’argent et le terrorisme) et les lois sur la protection de la vie privée orientées sur le sujet.

Ces développements futurs devraient être élaborés en continu dans une «Feuille de
route Trafic des paiements suisse» et publiés de manière transparente avec des
plans d’action. Outre les discussions sur les normalisations techniques, l’implication
des parties prenantes venant de l’économie et de la société est d’une d’importance
croissante au niveau de l’acceptation.

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Programme

    Cadre général

    Swiss Payment Vision – starting points

    Feuille de route Payments Switzerland

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Introduction to the Swiss Payments Vision

The Swiss Payments Vision is a co-chaired effort between the SNB and SIX with input
from several financial market participants, aiming to:

         Develop a Payments Vision for Switzerland that aims to deliver internationally
         leading payment experiences for consumers, merchants and corporates –
         based on their pain-points and corresponding solutions

         Propose concrete financial market payments initiatives, utilizing open access
         scheme or infrastructure elements – ensuring a level playing field for all
         financial market participants

         Develop an overall implementation roadmap combining potential new and
         ongoing payments initiatives for the financial market

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Programme

    Cadre général

    Swiss Payment Vision – starting points

    Feuille de route Payments Switzerland

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Objectifs et intégration de la feuille de route
Trafic des paiements suisse
Avec le développement de la feuille de route Trafic des paiements suisse, les objectifs suivants sont atteints:
‒ Les tendances et les développements sont identifiés au fur et à mesure
‒ Les avantages, conditions préalables, dépendances, pertinence temporelle sont largement discutés
‒ Les décisions sur les plans d’action sont préparées systématiquement et en temps utile
‒ Les résultats sont publiés, communiqués et actualisés en continu

La feuille de route est intégrée comme suit:
‒ La Vision Payments Schweiz (en cours d’élaboration) prescrit les conditions-cadres stratégiques débordant
  l’écosystème
‒ La stratégie Billing & Payments (existante depuis 3/19 comme V1) définit des objectifs contraignants pour
  l’écosystème
‒ La feuille de route Trafic des paiements concrétise les exigences et la mise en œuvre (notamment: normes,
  formats, canaux)
‒ Les plans d’action et projets concrétisent et opérationnalisent la mise en œuvre des éléments de la feuille de
  route
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En discussion

Éléments possibles de la feuille de route Trafic des
paiements suisse
Jusqu’à présent, les éléments constitutifs suivants ont été identifiés:

                     ISO 20022                                            SWIFT gpi                                       Instant Payments
    ‒   ISO 20022 Migration global                      ‒   Tracker                                          ‒   Instant SEPA
    ‒   Changement de release                           ‒   Mandatory Credit Information pour                ‒   Faster Payments
                                                            Domestic
    ‒   Adresses structurées                                                                                 ‒   Instant Settlement
                                                        ‒   Prevalidation du créancier
    ‒   LEI (Legal Entity Identifier)                                                                        ‒   etc.
                                                        ‒   Éclaircissements
    ‒   ISO Namespace                                   ‒   Stop and Recall

              Canaux / Connectivité                                         Billing                                             Autres sujets

    ‒   EBICS 3.0                                       ‒   BVR/BV
    ‒   API-Standards (Berlin Group, etc.)              ‒   QR-facture (et codes QR)
    ‒   SWIFT                                           ‒   eBill
    ‒   Mobile Payments                                 ‒   LSV/BDD
    ‒   etc.                                            ‒   etc.

                                                                     = approfondis ci-après
−   Les éléments décrivent l'espace d’action sur un sujet. Ils comprennent des déclarations sur les normes, procédures, spécifications, etc.
−   La considération isolée d’éléments n’est pas possible. La transparence et la gestion des dépendances sont des défis clés.
−   Projet «Vision TP Suisse»: les besoins d’action débordant le cadre de l’écosystème deviennent visibles. Structures futures (d’instances) à cet effet: à déterminer.

−   En raison de la portée et des dépendances, il est réaliste de planifier la création de la V1 de la feuille de route globale jusqu’au deuxième trimestre 2019.

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Accent à court terme: élément SIC «ISO 20022»

La Suisse a jeté ces dernières années les bases de la numérisation du TP avec l’introduction réussie
d’ISO20022. Les premiers développements sont maintenant nécessaires. Tous les cadenceurs
internationaux tels que SWIFT (également avec CBPR+ et HVPS+), SEPA et ISO 20022 continuent de
développer leurs normes de message.

                                     CBPR+          HVPS+
                Chaîne de valeur ajoutée – influencée par le trafic des paiements
Besoins                                                                                        Solutions
des                                                                                            pour
clients                                                                                        clients

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Changements chez SWIFT & SEPA

                  SWIFT                                                                                            SWIFT        Phase parallèle de
                 SWIFT TM                                                                                        ISO 20022      nov. 2021 à nov. 2025
 SWIFT et SEPA

                                                                                                                  Version
                                                                                                                   2019+        EPC Change Request
                    SEPA
                  ISO 20022                                                                                         SEPA        en 2020 / changement
                 Version 2009                                                                                    ISO 20022      prévu nov. 2022
                                                                                                                Version 2019
                                                                                 CBPR+: Obligation d’adresses structurées       Adresses structurées
                                                                                 pour les paiements transfrontaliers            dès novembre 2023
                                                                                                                                pour les paiements
                                                                                                                                transfrontaliers
                  2016      2017   2018   2019     2020   2021    2022   2023    2024      2025     2026      2027     2028
                                    Introduction     Change Request      Norme            Mise à jour des pratiques du marché

SWIFT passe de la norme SWIFT TM à ISO 20022, version standard 2019 (XML)
‒ Le point de départ est novembre 2021 suivi de la phase parallèle pendant lequel les deux normes sont supportées et converties de
  cas en cas. La fin de la phase parallèle est attendue pour novembre 2025.
‒ Pendant cette phase, les établissements financiers doivent passer dans le monde entier de SWIFT TM à ISO.
‒ SWIFT prévoit de reprendre annuellement des adaptations apportées aux types de message et ne s’attardera en conséquence par
  à la V2019.

SEPA passe d’ISO 20022, version 2009 à la version 2019
‒ L’EPC soumettra probablement en 2020 la Change Request correspondante; l’étendue n’a pas encore été fixée définitivement.
‒ En cas d’approbation de la Change Request: changement des versions probablement en novembre 2022.
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État intermédiaire: étendue d’ISO 20022, version 2019

Un groupe de travail a jusqu’à présent sélectionné et traité 5 éléments qui auront un impact
important.
D’autres éléments seront analysés dans les prochaines semaines.
Élément                Explications
UETR                   ‒ Référence de transaction de bout en bout unique au monde, est utilisée par SWIFT pour gpi
                         (service à valeur ajoutée)
                       ‒ L’algorithme d’utilisation de UETR est librement accessible
TransactionID und      ‒ La TransactionID est actuellement utilisée comme référence point à point et sera utilisée comme
InstructionID            Related Reference à l’avenir
Adresses structurées   ‒ Structuration d’adresses avec de nouveaux champs obligatoires tels que Townname ou Country
                       ‒ Les adresses contiennent 10 nouveaux éléments pour prendre en charge les normes
                         internationales
                       ‒ La structuration nécessite des ajustements dans les données de base
LEI                    ‒ Nouvel élément pour Legal Entity Identifier analogue aux transactions sur titres
Remittance             ‒ La Remittance Information peut exister sous forme structurée et/ou non structurée
Information (RI)       ‒ Avec CBPR+, jusqu’à 9 000 caractères sont disponibles pour la RI
                       ‒ SEPA propose en option une extension (ERI) avec une définition de 999 x 280 caractères
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