VADE-MECUM Lignes directrices 2021-2022 Les terrasses à Bruxelles
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VADE-MECUM Lignes directrices 2021-2022 Les terrasses à Bruxelles FR
1
Contexte
Dans le contexte de la crise sanitaire actuelle, le secteur Horeca est particulière-
ment touché.
Une fois que les établissements pourront à nouveau ouvrir, les directives
devraient privilégier une exploitation de ces établissements à l’extérieur et de ce
fait, l’exploitation des terrasses dans l’espace public.
C’est dans ce cadre précis que la fédération Horeca et d’autres associations
représentatives du secteur ont demandé à la Région un soutien dans l’aménage-
ment de terrasses et un cadre réglementaire clair en matière d’urbanisme pour
une période de deux ans.
En matière d’urbanisme, le cadre réglementaire est fixé par le CoBAT, le RRU et
l’arrêté de minime importance.
Il est cependant constaté que ce cadre n’est pas toujours clair pour les diffé-
rentes autorités régionales et communales ainsi que pour le secteur Horeca. De
nombreuses pratiques administratives différentes sont présentes sur le territoire
régional.
Afin de clarifier les pratiques administratives, les lignes directrices pour les ter-
rasses Horeca dans l’espace public sont adoptées pour une période de deux ans,
en 2021 et 2022.
Les lignes directrices n’engendrent aucune modification réglementaire.
Les objectifs sont les suivants :
● Faciliter la relance économique et renforcer économiquement le secteur Horeca
● Créer un cadre clair pour les exploitants et les autorités pour les années 2021 et
2022
● S’engager vers une flexibilité et une durabilité
● Faciliter les contrôle des terrasses Horeca dans l’espace public
Les terrasses à Bruxelles 32
Lignes directrices 2.2 Terrasses qui ne sont pas soumises
à permis d’urbanisme
Terrasses qui ne sont pas soumises à
permis d’urbanisme
Il est à rappeler que tout aménagement de terrasse et l’occupation de l’espace
public restent soumis à l’obtention préalable d’une autorisation délivrée par l’au- 1. Structures flexibles (par exemple : table, chaise, 2. Passage libre de minimum 1,5 m ;
• Po
torité communale et que des conditions spécifiques peuvent s’appliquer. Il reste • Structures
parasol, plantes, flexiblespolyvalentes et
etc.), modulaires, • Passage libre
déplaçablesmodulaires, si une terrasse isolée min. 1,5 à
quotidiennement polyvalentes
; et
nécessaire de s’adresser auprès de la commune concernée pour connaître les m à co
déplaçables quotidiennement
dispositions particulières. si plusieurs terrasses contiguës de la
(par exemple : table, chaise,
min. 2 m le sé
parasol, plantes, etc.),
Par ailleurs, une autorisation de l’autorité régionale pour occupation de l’espace
public est également à obtenir pour les aménagements concernant une voirie
régionale. Stockage
Il est recommandé aux établissements Horeca de limiter les investissements trop
importants dans l’aménagement de leur terrasse pour la période 2021 et 2022,
afin d’obtenir rapidement un retour sur l’investissement, et de privilégier les
principes de la circularité dont l’achat de matériel d’occasion ou la location de
matériel par exemple aux acteurs du secteur événementiel qui disposent d’un
stock disponible à la location en raison des mesures sanitaires actuelles.
Il est également rappelé que les gestionnaires des terrasses devront veiller à
limiter au maximum les nuisances sonores provoquées par l’exploitation des nou-
velles terrasses.
A titre d’exemples : Terrasses qui ne sont pas soumises à
● Limitation de l’usage de son amplifié et si c’est lepermis d’urbanisme
cas, réduction du volume sonore
pour minimiser les effets sur les riverains et respect de l’arrêté « son amplifié »
(volume sonore, pictogramme, afficheur de volume éventuel, …) ;
• Possibilité de stocker le mobilier
● Sensibilisation de la clientèle aux nuisances sonores pourflexibles
• Structures les riverains ; • Passage libre
si une terrasse isolée min. 1,5 à l’extérieur la nuit
● modulaires,
Respect et avertissement du voisinage. Par exemple :
déplaçables
polyvalentes
numéro et
de contact
quotidiennement
visible m à condition de le grouper sur 25%
de la superficie de la terrasse et de sur 25 % de la superficie de la
et accessible pour les riverains en cas de débordement via un toutes
(par exemple : table, chaise, boîtes ou à 3. Possibilité
si plusieurs terrassesdecontiguës
stocker le mobilier à l’extérieur la nuit à condition de le grouper
min. 2 terrasse
m et de le sécuriser (attaché et/oule bâché).
sécuriser (attaché et/ou bâché)
travers une charte de bonne gestion/entente avec le voisinage
parasol, ;
plantes, etc.),
● Respect des horaires d’exploitation.
En matière d’urbanisme, les lignes directrices sont les suivantes : Stockage
≤ 25%
2.1 Considérations générales
Le point 2.2. peut se combiner au point 2.3. ou au point 2.4.
Les lignes directrices Terrasse Horeca sont fixées pour les années 2021 et 2022.
Ces terrasses sont
dispensées de permis
d’urbanisme si elles
respectent les
urban.brussels 4 Les terrasses à Bruxelles conditions suivantes 5
et ne concerne pas
un site classés,2.3 Terrasses sur des places de stationnement
5. En cas de paroi ou de cloison, 6. Pas de couverture fixe ; 7. Ouvrir la terrasse sur
limiter la hauteur à 80 cm ; toute sa longueur du
côté trottoir ;
Ces terrasses sont dispensées de permis d’urbanisme si elles respectent les
conditions suivantes et si elles ne concernent pas un site classé et ne sont pas
Terrasses sur des
Terrasses
permis de lotir : surplaces de stationnement
des places de stationnement
dérogatoires à un plan d’affectation du sol, à un règlement d’urbanisme ou à un • Ouvrir la terrasse
côté trottoir
• Ne pa
trottoir
• •En cas
En casde paroi
de paroi
ou de
ou cloison,
de cloison, • Pas
• Pas
de couverture
de couverture
fixe fixe • Structure
• Structure
flexible
flexible
en cas
en cas
de travaux
de travaux
ou ou
limiter
limiter
la hauteur
la hauteur
à 80à cm
80 cm besoin
besoin
d’accès
d’accès
à laàvoirie
la voirie
Limiter le plancher de • Limiter la hauteur de la
• Installer la terrasse • Démonter et remonter • • Limiter la hauteur la de
Installer la terrasse la 2. terrasse Démonter •une Limiter le plancher de terrasse plancher au strict
pendant • une période • moins et
auremonter remonter
la moins
terrasse aux places terrasse
nécessaireplancher
pour au strict
1.Installer la terrasse pendant une période Démonter et la terrasse au
le 1er avril pendant uneet/oupériode une la terrasse aux places minimum
saisonnière entresaisonnière et le 31 le
entre octobre
1er foisfois par; la
par an an terrasse
; au moins de stationnement minimum nécessaire pour
pendant les fêtes de fin d’année saisonnière
; entre le 1er une fois par an ; existantes ; de stationnement assurer une continuité en plain-
avril et le 31 octobre
avrilleset fêtes
le 31 octobre existantes ; pied avec le assurer
trottoir ;une continuité en plain-
et/ou pendant pied avec le trottoir ;
et/ou
de fin d’année ; pendant les fêtes
de fin d’année ;
• Pas
• Pas
de stockage
de stockagede de
• Ouvrir
• Ouvrir
la terrasse
la terrasse • Ne• pas
Ne pasoccuper
occuper
les les • Maximum
• Maximum
50 m²
50 m² meubles
meubles
sur sur
le trottoir
le trottoir
côtécôté
trottoir
trottoir trottoirs
trottoirs ; ;
• En cas de paroi ou de cloison, • Pas de couverture fixe
• Structure flexible en cas
En cas de paroi ou de• cloison, de travaux
• Pas ou
de couverture fixe • Structure fle
• En cas de paroi ou de cloison, • Pas de
limiter la hauteur couverture
à 80 cm fixe • Structure flexible
limiterenla cas de travaux
hauteur oubesoin d’accès à la voirie
à 80 cm besoin d’acc
limiter la hauteur à 80 cm besoin d’accès à la voirie
8. Ne pas occuper 9. Pas de stockage 10. Structure flexible 11. Maximum 50 m².
es de stationnement
les trottoirs ; de meubles sur le en cas de travaux ou
trottoir ; besoin d’accès à la
voirie ;
places de stationnement • Ouvrir la terrasse
côté trottoir
• Ouvrir la terrasse
• Necôtépas occuper les
trottoir
• Ne pas occuper les
Maximum 50 m²
•trottoirs
Maximum
•• Pas
• Ouvrir
meubles
côté
50 m² de
de terrasse
la stockage
trottoir sur le trottoir
• Pas de stockage de
• Ne meubles
;
sur le
pas occuper
trottoirs
lestrottoir • Maximum 50 m²
•
Limiter le plancher de • Limiter la hauteur de la trottoirs ;
t remonter •
la terrasse aux places terrasse plancher au strict
au moins
minimum nécessaire pourplancher au strict • En cas de paroi ou de cloison, • Pas de couverture fixe • Structure flexible en cas de travaux ou
de
an ; 3. Limiter le plancher
Ces terrasses stationnement
de la terrasse aux places de
sont dispensées de permis
4. Limiter la hauteur
d’urbanisme
de la terrasse
si lapouren
limiter la hauteur à 80 cm besoin d’accès à la voirie
stationnement existantes ; ;Ces
existantes terrasses sont assurer
minimum
dispensées •de une continuité
Limiter
nécessaire
permis d’urbanisme plain-
hauteur
assurer
si unedecontinuité
la en
monter et remonterelles respectent
• Limiterlesleconditions
plancher suivantes
de et ne concerne
elles respectent pied
les conditions avec le trottoir
terrasse
plain-pied avec
suivantes ;concerne
ne plancher
le trottoir
et ; au strict
terrasse au moinspas un sitelaclassés,terrasse aux places
depas un site classés,
stationnement minimum nécessaire pour
fois par an ;
existantes ; assurer une continuité en plain-
pied avec le trottoir ;
• Pas de stockage de
• Ouvrir la terrasse • Ne pas occuper les • Maximum 50 m² meubles sur le trottoir
côté trottoir trottoirs ;
Un permis d’urbanisme peut être obtenu pour les sites classés et/ou pour une
période contiguë jusqu’au 31 décembre 2022 moyennant le respect des conditions
3-11. Le permis d’urbanisme doit être obtenu préalablement à l’aménagement de
la terrasse pour les sites classés, ou lorsque cet aménagement est dérogatoire à
me si un plan d’affectation du sol, à un règlement d’urbanisme ou à un permis de lotir,
cerne
ou avant la fin de la période saisonnière en vue de la transformer en terrasse
d’urbanisme si
permanente.
t ne concerne
urban.brussels 6 Les terrasses à Bruxelles 72.4 Terrasse en espace public présentant une irrégularité Concernant les parois aux conditions suivantes :
importante (exemple : Grand-Place de Bruxelles)
Terrasse en espace public présentant une • particularité
1. Limiter la hauteur de la paroi vitrée à 80 cm ; 2. Pas de couverture fixe ;
Un permis d’urbanisme préalable est requis pour les terrasses qui ne rentrent Limiter la hauteur de la paroi • Pas de couverture fixe
pas dans les conditions de l’arrêté minime importance. Ce permis pourrait être Limiter
•vitrée à 80 la
cmhauteur
; de la paroi • Pas de couverture fixe
obtenu moyennant le respect des conditions suivantes :
(irrégularité importante, site classé…) • vitrée
Prévoir un àmodularité
Prévoir120
•maximum
80 cm ; de
un cm
modularité
pour la de
largeur
des maximum
panneaux 120
; cm pour la largeur
Concernant les parois périphériques
Concernant la terrasse plancher : Un permis
des panneaux ;
Concernant les parois périphériques
d’urbanisme peut
être obtenu pour
Terrasse en espace public présentant une • particularité
Limiter la hauteur de la terrasse • Fixer les panneaux vitrés au moyen
Concernant la terrasse plancher
• Prévoir
1. Prévoir un bois d’essence non un; bois d’essence 2.
exotique nonLimiter la hauteur de la terrasse plancher au strict les sites classés
(irrégularité importante,
exotique site classé…) plancherpourau
minimum nécessaire strict
assurer minimum
une continuité en d’une bordure périphérie type socle et/ou pour une
nécessaire
plain-pied avec le trottoir ; pour
Un assurer
permis une d’une hauteur de maximum 120 cm
20 cm ; période contiguë
jusqu’au 31
continuité en plain-pied avec le
d’urbanisme peut
être obtenu pour 120 cm
• Limiter la hauteur de la terrasse • Fixer les panneaux vitrés au moyen
² décembre 2022
Concernant la terrasse plancher
• Prévoir un bois d’essence non les sites classés
exotique plancher au strict minimum
trottoir ;
d’une bordure périphérie type socle et/ou pour une
moyennant le
nécessaire pour assurer une d’une hauteur de maximum 20 cm ;
²
période contiguë
jusqu’au 31
continuité en plain-pied avec le
trottoir ;
décembre
moyennant
2022
le
respect des
respect
conditions
des
conditions
suivantes
suivantes
enentant
en espace public
unepublic
espace présentant
particularité
présentant uneune particularité
Terrasse en espace public présentant une particularité
particularité
≤20cm
(irrégularité importante, site classé…)
≤20cm
rité
ssé…) importante,
importante, sitesite classé…)
classé…)
3. Prévoir un modularité de maximum 120 cm pour la
Limiter
Limiter
•• panneaux la hauteur
Limiter
hauteur
• Ne pas réaliser de bacs
largeur des •
• Gravures
à plantes fixes
de la paroi
la hauteur
;lasubtiles, side la de la paroi
paroi
• Ne pas prévoir une assise
de type banquette
• Niveler la hauteur des planchers
des terrasses en tenant compte de
la déclivité de la place.
•• Pas
Pas•de
de couverture
Pas de couverture
couverture fixe
fixe fixe
Un permis
d’urbanisme peut
être obtenu pour
4. Ne pas utiliser de couleur et de peinture ;
vitrée à
à 8080 cm ;; cm ;si
Limiter la hauteur de la terrasse Fixer les panneaux vitrés au moyen
vitrée àsubtiles,
80
•
vitrée cm
•
Concernant la terrasse plancher
• Prévoir un bois d’essence non les sites classés
exotique
• Gravures
souhaitées,
plancher au strict minimum
• Ouvrir la terrasse côté trottoir
d’une bordure périphérie type socle et/ou pour une
Prévoir un
un modularité de
nécessaire pour assurer une d’une hauteur de maximum 20 cm ;
Prévoir
période contiguë
Un permis Un permis •• Prévoir
• souhaitées,
directement sur unle modularité
modularité de de
continuité en plain-pied avec le
• Ouvrir la terrasse côté trottoir
jusqu’au
décembre
31
2022
maximum 120 cm pour la largeur
trottoir ;
d’urbanisme peut Un permis
d’urbanisme peut maximum maximum
directement120
verre des planchers cm 120
sur pour
le cm pour
la la largeur
largeur
moyennant le
d’urbanisme • peut
être Niveler
obtenu pour la hauteur de la paroi • Pas de couverture fixe
respect
Limiter la
des
hauteur
être obtenu pour• Ne pas prévoir une assise
•
• Ne pas réaliser de bacs des panneaux
des• panneaux ;; modularité; de
conditions
desverre
panneaux
• Ne pas utiliser de
périphériques
Concernant les parois périphériques
vitrée à 80 cm ;
Limiter
vitrésla hauteur de la terrasse Fixer les panneaux vitrés fixes
au moyen
parois périphériques
desclassés
terrasses en tenant compte de
suivantes
se Fixer •les panneaux auvitrés aud’une
moyen • Ne pas couleur et de
d’essence non
3.•Fixer les panneaux moyen bordure les 4.sites réaliser detype
bacsbanquette
à plantes ; être obtenu pour
les sites Prévoir un
Limiter la hauteur deà plantes
la terrasse fixes Fixer les classés
panneaux
d’une de
bordure vitrés
périphérieau moyen type socle
maximum 120 cm pour la largeur peinture
nce
um non • d’une plancher
bordure au
périphérie
hauteurtype strict
socle 20minimum • les sites la
classés
et/ou déclivité
pour une de la place.
≤20cm
périphérie type socle d’une de maximum et/ou pour une des panneaux ;
Concernant les parois périphériques
plancher au
nécessaire strict
pour minimum d’une bordure périphérie
d’une hauteur type socle20 cm ; et/ou pour
de maximum une contiguë
ne cm ; d’une hauteur de maximum 20assurer
cm ; une période contiguë période
nécessaire pour enassurer
continuité plain-pied d’une hauteur
uneavec le jusqu’au 31 de maximum 20 cm ; période jusqu’aucontiguë 31
le jusqu’au décembre31 2022
continuité en ;plain-pied avec le
Niveler la hauteur des planchers
décembre 2022
•
trottoir
• Ne pas prévoir une assise
120 cm GRAVURE
• Ne pas réaliser de bacs
GRAVURE
des terrasses en tenant compte de
moyennant le
à plantes fixes
décembre
de type banquette
2022 la déclivitélede la place.
moyennant 120 ²cm
trottoir ;
120
120cm
cm GRAVURE GRAVURE
moyennant
respect respect le des des
respect conditions
des
conditions
conditions
suivantes
²² ²
suivantes
suivantes
• Gravures subtiles, si
les parois
souhaitées, • Ouvrir la terrasse côté trottoir
≤20cm ≤20cm
directement sur le
≤20cm verre Image ou texte
GRAVURE GRAVURE
5. Gravures subtiles, si souhaitées, directement sur 6. Ouvrir la terrasse côté trottoir.
Concernant les
le verre ; • Gravures subtiles,
• Gravures si
subtiles, si
Niveler la hauteur des planchers • Gravures subtiles, si
ser de bacs• Niveler •la Nehauteur des une
pas prévoir planchers
assise
•
souhaitées,
souhaitées, •• Ouvrir
Ouvrir la
la terrasse
• Ouvrir côté
côté trottoir
la terrasse
terrasse côté trottoir
trottoir
• Niveler lahauteur
Nivelerdes hauteurdes des
terrasses planchers
en tenant compte deen souhaitées,
Concernant
bacs 5. Ne pasdes terrasses
Ne
prévoir pas en
prévoir
une assise tenant
de une compte
type assise
banquettede
; 6. la planchers des terrasses
es • de type banquette des terrasses directement
directement sur
sur le
directement le sur le
la déclivité
de type de la place.
banquette tenant compte deen
la déclivité tenant
la déclivitécompte
de la place. de
de la place.
la déclivité de la place. verre
verre verre
GRAVURE GRAVURE GRAVURE GRAVURE
GRAVURE GRAVURE
urban.brussels 8 Les terrasses à Bruxelles 9urban.brussels
direction de mont des arts 10-13 du-ds@urban.brussels
l’urbanisme bruxelles 1000 + 32 (0) 2 432 85 50Vous pouvez aussi lire
