ADMINISTRATION CENTRALE - Série K - Personnel Etabli par C. Saby-Laboureur et M.A Villeret - Archives de Lyon
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115SOMMAIRE
SÉRIE K : PERSONNEL
1 KP 1-144 Statut, réglementation et organisation générale du personnel
hospitalier
2 KP 1-217 Personnel de toutes catégories
1-62 Dénombrement et mouvement du personnel
63-82 Recrutement, titularisation
83-85 Révocation, suspension, réintégration
86-111 Gestion du personnel par emploi, par catégorie et par
établissement hospitalier
112-177 Avancement, rémunération
178 Durée du travail
179 Comité d’hygiène et de sécurité
180-194 Contrôle médical du personnel
195-196 Régime disciplinaire
197-212 Associations professionnelles et syndicats
213-217 Associations de personnel
3 KP 1-33 Personnel religieux
4 KP 1-228 Personnel médical
1-18 Enseignement médical
19-118 Concours médicaux hospitaliers
119-182 Externes, internes, internat des hôpitaux
183-226 Médecins et chirurgiens
227-228 Pharmaciens et internes en pharmacie
5 KP 1-94 Caisse des retraites
6 KP 1-11 Assurances sociales
7 KP 1-40 Enseignement
1-2 Ecoles de sages-femmes
3-40 Ecoles professionnelles d’infirmiers et d’infirmières
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 1ARCHIVES DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
SERIE K : PERSONNEL
1 K : ORGANISATION GENERALE DU PERSONNEL
1 K P 1-3 Statut du personnel hospitalier : textes législatifs et réglementaires
transmis par le Ministère de la santé publique et de la population,
procès verbaux du Conseil supérieur de la fonction hospitalière,
rapports, articles de presse, notes, correspondance.
1935-1969
1 1935-1956
2 1957-1963
3 1964-1969
1 K P 4-129 Personnel, réglementation et organisation locale
1902-1970
4-9 Règlements du personnel (1905-1968)
4 1905-1926, s.d.
5 1927-1936
6 1937-1938
7 1939-1942
8 1943-1952
9 1953-1968
10-126 Extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, circulaires, notes de service (1902-1970)
10 1902-1915
11 1916-1919
12 1920
13 1921
14 1922
15 1923
16 1924
17 1925
18 1926
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 219 1927
20 1928
21 1929
22 1930
23 1931
24 1932
25 1933
26 1934
27 1935
28 1936
29 Janvier - mars 1937
30 Avril - décembre 1937
31 Janvier - octobre 1938
32 Novembre - décembre 1938
33 Janvier - février 1939
34 Mars - juin 1939
35 Juillet -décembre 1939
36 Janvier - juin 1940
37 Juillet - décembre 1940
38 Janvier - juin 1941
39 Juillet - décembre 1941
40 Janvier - juin 1942
41 Juillet - septembre 1942
42 Octobre - décembre 1942
43 Janvier - juin 1943
44 Juillet - décembre 1943
45 Janvier - août 1944
46 Octobre - décembre 1944
47 Janvier - avril 1945
48 Mai - août 1945
49 Septembre - décembre 1945
50 Janvier - juin 1946
51 Juillet - septembre 1946
52 Octobre 1946
53 Novembre - décembre 1946
54 Janvier - février 1947
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 355 Mars - juin 1947
56 Juillet - décembre 1947
57 Janvier - mars 1948
58 Avril - juin 1948
59 Juillet - octobre 1948
60 Novembre - décembre 1948
61 Janvier - mars 1949
62 Avril – juin 1949
63 Juillet - août 1949
64 Septembre – décembre 1949
65 Janvier – mai 1950
66 Juin – septembre 1950
67 Octobre - décembre 1950
68 Janvier – mars 1951
69 Avril – juillet 1951
70 Septembre - décembre 1951
71 Janvier - mai 1952
72 Juin – décembre 1952
73 Janvier – mai 1953
74 Juin – décembre 1953
75 Janvier – juillet 1954
76 Septembre – décembre 1954
77 Janvier – juin 1955
78 Juillet – décembre 1955
79 Janvier – juin 1956
80 Juillet- octobre 1956
81 Novembre – décembre 1956
82 Janvier – juin 1957
83 Juillet – décembre 1957
84 Janvier – mai 1958
85 Juin – décembre 1958
86 Janvier – mai 1959
87 Juin – décembre 1959
88 Janvier – mai 1960
89 Juin – octobre 1960
90 Novembre – décembre 1960
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 491 Janvier – avril 1961
92 Mai – septembre 1961
93 Octobre – décembre 1961
94 Janvier – avril 1962
95 Mai – août 1962
96 Septembre – décembre 1962
97 Janvier – mai 1963
98 Juin – septembre 1963
99 Octobre – décembre 1963
100 Janvier – avril 1964
101 Mai – juillet 1964
102 Septembre – décembre 1964
103 Janvier – mars 1965
104 Avril – août 1965
105 Septembre – octobre 1965
106 Novembre – décembre 1965
107 Janvier – mai 1966
108 Juin – septembre 1966
109 Octobre – décembre 1966
110 Janvier – avril 1967
111 Mai – septembre 1967
112 Octobre – décembre 1967
113 Janvier – mars 1968
114 Avril – juin 1968
115 Juillet – octobre 1968
116 Novembre – décembre 1968
117 Janvier – mars 1969
118 Avril – mai 1969
119 Juin – septembre 1969
120 Octobre – novembre 1969
121 Décembre 1969
122 Janvier – février 1970
123 Mars 1970
124 Avril – juin 1970
125 Juillet – octobre 1970
126 Novembre – décembre 1970
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 5127-129 Bureau du personnel : circulaires (1920-1970).
127* 1920-1931
128* 1932-1939
129 Personnel médical : extraits des registres des délibérations
du Conseil général d’administration, circulaires, notes de
service, notes d’information de la Direction générale
(1935-1970)
1 K P 130-136 Election des délégués du personnel au Conseil de discipline :
procès verbaux des élections, dossiers soumis au Conseil général
d’administration des HCL, notes de service, circulaires portant
résultat des élections, procès verbaux de recensement des
délégués, correspondance.
1930, 1945-1970
130 1930, 1945-1952
131 1953
132 1954-1955
133 1957
134 1959
135 1964-1967
136 1969-1970
1 K P 137-141 Election des délégués du personnel auprès du directeur : procès
verbaux des élections, états nominatifs du personnel appelé à
désigner les délégués, notes de service, correspondance.
1948-1969
137 1948
138 1950-1956
139 1958, 1961
140 1963, 1965
141 1967, 1969
1 K P 142-144 Correspondance
Vers 1820 – vers 1890, 1917-1966
142 Correspondance arrivée et copie de la correspondance départ
(1917-1957).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 6143 Correspondance avec l’autorité militaire concernant le personnel
mobilisé et les possibilités de dispense d’affectation dans les corps de
l’armée (1875-1893). Correspondance reçue par l’inspecteur –chef du
personnel des HCL (1939-1940). Correspondance concernant le
personnel des DOM-TOM (1951-1961). Correspondance de l’Inspection
du travail (1951-1966).
144 Correspondance adressée au Conseil général d’administration des HCL
concernant le personnel.
Vers 1820-vers 1890
[classement par ordre alphabétique des noms des agents]
2 K : PERSONNEL DE TOUTES CATEGORIES
DÉNOMBREMENT ET MOUVEMENT DU PERSONNEL
EFFECTIF
2 K P 1-35 Préparation et application du cadre du personnel
1894-1970
1-14 Extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, décisions et circulaires de la Direction
générale des HCL, demandes formulées par les établissements, tableaux
d’effectif, état des emplois, rapports, correspondance.
1931-1970
1 1931-1943
2 1945
3 1946
4 1947-1950
5 1951
6 1953-1954
7 1955-1956
8 1957-1958
9 1959-1960
10 1961-1962
11 1963-1964
12 1965-1966
13 1967-1968
14 1969-1970
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 715-29 Cadre nominatif par catégories, par emploi et par grade du personnel
sorti (1928-1966).
15 Hôpital Edouard Herriot (de 1946 à 1966).
16 Hôpital Renée Sabran, Fondation Rouyer-Warnier (de 1937à
1966).
17 Hôtel-Dieu (de 1948 à 1966)
18 Hôpital Jules Courmont ; exploitation agricole de la Patinière (de
1974 à 1966).
19 Hôpital Sainte Eugénie (de 1948 à 1966)
20 Hôpital Debrousse (de 1947 à 1966)
21 Hôpital des Charpennes (de 1948 à 1966)
22 Hospice d’Alix (de 1948 à 1966)
23 Hôtel des Invalides (de 1956 à 1966)
24 Fondation Mangini Gensoul (de 1947 à 1966)
25 Hôpital Bertholon Mourier (de 1948 à 1966)
26 Fondation Marie-Emilie PEYRET (de 1948 à 1951)
27 Magasin central (de 1948 à 1951). Pharmacie centrale (de 1948 à
1966). Boucherie centrale (de 1924 à 1966). Cave centrale (de
1928 à 1966). Service généraux (de 1948 à 1966).
28 Hôpital neurologique (1966)
29 Siège administratif (1952, 1956, 1960, 1966)
30 Etats numériques par établissement des servantes, journalières,
hommes de peine, infirmiers et infirmières, frères et sœurs hospitaliers
(1894).
Etude comparative sur le personnel en service en juillet 1914, pendant
la guerre et au 1er mars 1920 en vue de sa compression (1920).
Etats statistiques des agents titulaires (1925, 1931).
Examen du pourcentage du personnel hospitalier et secondaire : dossier
soumis à la Commission des directeurs des HCL, tableaux des effectifs,
correspondance (1934-1935).
Etats nominatifs des agents féminins visés par la loi du 11 octobre 1940
(s.d.).
Tableaux nominatifs de recensement du personnel masculin (1944).
Tableaux des effectifs par établissement et par catégorie, états
nominatifs, correspondance (1939-1946).
31-32 Statistiques des effectifs budgétaires : doubles des tableaux transmis au
Ministère de la santé publique et de la population.
1961-1968
31 1961-1963
32 1965-1968
33 Recensement des effectifs : états numériques, états nominatifs (1951,
1954, 1956, 1969-1970).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 834 Personnel soignant laïc et religieux, recensement : note de service, états
numériques, états nominatifs, correspondance (1958-1960).
35 Carrières sanitaires et sociales : états fournis par les directeurs
d’établissement et les chefs de service en réponse à une enquête de
l’Inspection des finances (1969).
DÉFENSE PASSIVE ET GESTION DES EFFECTIFS EN TEMPS DE GUERRE
2 K P 36-42 Personnel mobilisable, mobilisé et de remplacement
1870-1946
36 Dénombrement : états nominatifs des agents mobilisés par
établissement, correspondance (1870-1871).
37 Dénombrement du personnel mobilisé et du personnel mis à la
disposition des HCL, attribution de primes de guerre, d’indemnités de
cherté de vie et de secours : extraits des registres des délibérations du
Conseil général d’administration, état des délégués du personnel pour
l’approvisionnement en denrées et combustibles, états numériques et
nominatifs des personnels mobilisés, de remplacement et bénévoles,
coupures de presse, correspondance (1913-1918).
38 Dénombrement des personnels mobilisables et mobilisés en cas de
conflit armé : extrait des registres des délibérations du Conseil général
d’administration, états des personnels mobilisés ayant repris leur service,
états nominatifs des personnels de remplacement volontaires et appelés,
correspondance (1938).
39 Réquisition du personnel : ordres de réquisition individuels, fiches de
renseignement individue1les, correspondance (1939-1940)
40-41 Dénombrement du personnel mobilisé et des prisonniers de guerre,
réquisition et intégration de personnel de remplacement :
correspondance avec l’Inspection divisionnaire du travail et de la main
d’œuvre, états des agents indispensables mobilisés ou mobilisables, états
nominatifs des personnels mobilisés, , fiches de renseignements, états de
composition des services, états nominatifs des prisonniers de guerre,
états du personnel retraité rappelé et du personnel fourni par l’Inspection
divisionnaire du travail et de la main d’œuvre, états comparatifs, notes,
correspondance (1939-1946).
40 1939
41 1940-1946
42 Prisonniers de guerre employés aux HCL, dénombrement : états
numériques et nominatifs par établissement, correspondance
(1945-1946)
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 9MOUVEMENT
2 K P 43-61 Tableaux de situation mensuelle
1939-1969
43* 1939, septembre 1946-juin 1944
44 1947-1948
45 1949-1950
46 1951
47 1952-1953
48 1954
49 1955
50 1958
51 1959
52 1960
53 1961
54 1962
55 1963
56 1964
57 1965
58 1966
59 1967
60 1968
61 1969
2 K P 62 Personnel infirmier, mouvement : tableaux de situation mensuelle,
notes de service, correspondance.
1964-1970
RECRUTEMENT, TITULARISATION
2 K P 63-65 Concours, organisation.
1912-1970
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 1063 Econome, sous économes et sous directeurs (1919, 1936-1946).
Commis (1912-1969). Personnel secondaire (1921-1928).
Assistantes sociales (1956-1964).
Adjoints des cadres hospitaliers (1965-1968).
Sténodactylographes (1965-1966).
Secrétaires médicaux (1967-1969).
64 Personnel des laboratoires (1964-1970).
Aide électro-radiologie (1964-1970) ; monitrice à l’école d’infirmiers
(1968-1969).
65 Géomètres topographes, commis rédacteurs au service technique,
dessinateur (1933-1936).
Sous surveillants (1965-1969).
Inspecteurs des travaux et inspecteurs d’architecture, ingénieurs, agents
techniques (1966-1970).
Magasinier (1966-1970).
Personnel du garage (1966-1970).
Chef et sous-chef de centrale, chef d’entretien thermo mécanicien, chef
de quart, chaudronniers, chef et sous chef de Chauffe (1967-1970).
Chef d’équipe (1966-1970).
Boucher-charcutier (1965-1970).
Maçon-carreleur (1965, 1968).
Cuisinier (1965-1970).
Coiffeur (1970).
Ouvrier professionnel électricien (1965-1969).
Ebéniste (1965-1969).
Forgeron-serrurier (1965).
Jardinier (1965-1970).
Lingère-corsetière (1965-1970).
Plombier-zingueur (1965-1969).
Plâtriers peintres (1965-1968).
Tapissier-matelassier (1964-1965).
Tourneur-ajusteur, ajusteur-mécanicien (1964-1969).
2 K P 66 Personnel secondaire, titularisation : dossiers soumis à la
Commission des directeurs des HCL, états nominatifs et
numériques, correspondance.
1922-1935
2 K P 67-68 Agents auxiliaires et agents stagiaires, recrutement, titularisation
exceptionnelle.
1946-1970
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 1167 Application des dispositions de l’ordonnance 45-2603 du 2 novembre
1945 (1946). Application de la circulaire n°660 (1948-1951). Application
de la circulaire n°125 du 24 mai 1949 (1949-1950). Application de la
circulaire n°137 de Mr le Ministre de la santé du 29 juillet 1950
(1950-1951). Application de la circulaire ministérielle n°76 et de la note
de service n°214 du 9 septembre 1954 (1954-1955). Etat des agents
titularisables hors réglementation (après 1955).
68 Application des dispositions de l’article 103 du décret n ° 55-683 du 20
mai 1955 (1955). Application des dispositions de l’article 7 du décret
59-805 du 4 juillet 1959 (1959). Titularisation exceptionnelle des agents
auxiliaires (1968-1970).
2 K P 69-76 Etablissement de listes d’aptitude pour la désignation d’agents
stagiaires : procès verbaux de la Commission paritaire, notes,
décisions de la Direction générale, correspondance.
1947-1970
69 1947-1949
70 1951-1952
71 1953-1957
72 1958-1960
73 1961-1963
74 1964-1966
75 1967-1969
76 1970
2 K P 77-81 Personnel hospitalier rapatrié d’Algérie, intégration aux HCL.
1961-1973
77 Textes législatifs et réglementaires, état des personnels réintégrés par
catégorie, correspondance (1962-1973).
78 Demandes d’emploi (1961-1965).
79-81 Décisions individuelles de la Direction générale (1963-1973).
Classement par ordre alphabétique
79 A-D
80 E-L
81 M-Z
2 K P 82 Certificats d’études et diplômes extraits des dossiers des agents :
spécimens.
Vers 1900-vers 1967
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 12RÉVOCATION, SUSPENSION, RÉINTÉGRATION
2 K P 83 Application des lois du 17 juillet 1940, du 14 août 1940 et du 3
avril 1941 sur l’accès aux emplois dans les administrations
publiques, étude des dossiers de demande de dérogation : textes
de loi, circulaires préfectorales et circulaires du Bureau du
personnel des HCL, notes de ser vice, états nominatifs,
correspondance adressée par le Préfet du Rhône, correspondance
et dossiers de demande de dérogation des agents concernées par
les dispositions de la loi (1940-1944).
Application des lois du 17 juillet et du 30 août 1940 concernant
l’accès aux emplois dans les administrations publiques : extraits
des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, circulaires, états nominatifs des agents relevés de leurs
fonctions, rapports du médecin de l’administration, certificats
médicaux, correspondance (1940-1941).
Application de l’ordonnance du 11 octobre 1944 constatant la
nullité de la loi du 3 avril 1941 : décisions individuelles, états
nominatifs, correspondance (1945).
Application des circulaires préfectorales n°286 et 287 du 7 octobre
1940 relatives aux cumuls d’emplois publics et de retraites et aux
ménages de fonctionnaires : états nominatifs des agents visés par
les dispositions des circulaires, correspondance avec le Préfet du
Rhône (1940).
2 K P 84 Application de la loi du 11 octobre 1940 relative au travail
féminin : textes législatifs et réglementaires, extraits des registres
des délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
note de service, états nominatifs des agents féminins visés par la
loi, états numériques, correspondance (1940-1941).
Réintégration des agents féminins vivant maritalement : extraits
des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, décisions du Bureau du personnel,
correspondance (1941-1943).
Application de l’ordonnance du 2 octobre 1943 portant
annulation de la loi du 11 octobre 1940 : extrait des registres des
délibérations de la séance du Conseil général d’administration
des HCL du 10 janvier 1945, correspondance (1945).
2 K P 85 Réintégration d’agents suspendus ou révoqués : textes législatifs et
réglementaires, décisions et extraits des registres des délibérations
du Conseil général d’administration des HCL, dossiers soumis au
Co n s e i l g é n é ra l d ’ a d m i n i s t ra t i o n d e s H C L , c i r c u l a i r e s ,
correspondance.
1940-1946
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 13GESTION DU PERSONNEL PAR EMPLOI, PAR CATEGORIE ET PAR
ETABLISSEMENT HOSPITALIER
2 K P 86-99 Décisions de la Direction générale, extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL, textes
législatifs et réglementaires, fiches individuelles de renseignement,
é t a t n o m i n a t i f s , é t a t s n u m é r i q u e s , n o te s e t ra p p o r t s ,
correspondance.
1803-1972
86 Directeur général (1949-1950) ; secrétaire général (1830-1935) ;
ordonnateur (avant mars 1947) ; économes (1879-1937)
87 Receveur, personnel de la recette des HCL (1803-1954)
88 Archiviste, personnel du musée et des archives (1817-1971)
89 Ouvriers professionnels (1891-1953)
90 Personnel secondaire (1919-1950)
91 Assistants hospitaliers, aides soignants (1919-1963)
92 Secrétaires médicales (1960-1972)
93 Assistantes sociales (1951-1969)
94 Avocats, avoués, notaires (1807-1902, 1930-1960)
95 Chantres, organistes (1838-1967)
96 Masseurs kinésithérapeutes (1958-1970)
97 Diététiciennes (1953-1962)
98-99 Infirmiers (1950-1966)
98 1924-1942
99 1943-1966
2 K P 100-102 Pharmaciens, personnel administratif et technique : registres
nominatifs de situation administrative (avec index alphabétique).
1951-1955
100* 1951 (personnel administratif et pharmaciens entrés aux HCL de 1880 à
1935)
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 14101* 1955 (personnel administratif et pharmaciens entrés aux HCL de 1903 à
1951)
102* 1955 (personnel administratif et technique titularisé de 1925 à 1955)
2 K P 103-111 Gestion du personnel par établissement
1853-1967
103 Siège administratif (1921-1950) ;
Service des Domaines (1856-1945).
104 Services généraux (1912-1967)
105-106 Hôtel-Dieu (1853, 1926-1966)
105 1853, 1926-1950
106 1951-1966
107 Hospice du Perron (1938-1943) ;
Hôpital Sainte-Eugénie (1926-1942) ;
Exploitation agricole de la Patinière (1917, 1941).
108 Hôpital de la Croix-Rousse (1920-1943)
109 Hôpital Edouard Herriot (1933-1944)
110 Hôpital Renée Sabran, fondation Rouyer-Warnier (1925-1967).
111 Hospice d’Alix (1920-1962) ;
Hospice des Charpennes (1932-1942) ;
Hôpital Pierre Garraud (1959-1967) ;
Fondation Mangini-Gensoul (1924-1945) ;
Asile de l’Argentière (1926-1943) ;
Hôpital Debrousse (1921-1943).
AVANCEMENT, REMUNERATION
2 K P 112-121 Avancement et reclassement : rapports, notes, procès verbaux des
séances de la Commission administrative du personnel, procès
verbaux des séances de la Commission des administrateurs avec
les délégués du syndicat du personnel, notes sur les traitements et
salaires, extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, états comparatifs, listes nominatives
d’aptitude, décisions collectives et individuelles de la Direction
générale, correspondance entre le Service du personnel, le
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 15Directeur général des HCL, le Président du Conseil général
d’administration des HCL et les syndicats.
1919-1967
112 1919, 1924-1939, 1944
113 1945-1946
114 1947-1948
115 1949
116 1er et 2e trimestres 1950
117 2e et 3e trimestres 1950
118 1951
119 1952-1953
120 1954-1962
121 1963-1967
2 K P 122-177 Personnel secondaire et administratif, rémunération
1803-1969
122 Etats de répartition des appointements aux employés et titulaires
(1803-1805).
123* Registre nominatif des appointements et des gratifications (1818-1831).
124-126 E x t ra i t s d e s r e g i s t r e s d e s d é l i b é ra t i o n s d u Co n s e i l g é n é ra l
d’administration, dossiers soumis à la Commission des directeurs des HCL,
circulaires, notes de service, échelles des salaires, états des effectifs par
catégories, correspondance (1910-1942).
124 1910-1926
125 1927-1936
126 1937-1942
127-148 Siège administratif des HCL : états liquidatifs de traitement (1947-1958)
127 1947
128 1948
129 1949
130 1950
131-132 1951
131 A-J
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 16132 L-Z
133-134 1952
133 A-G
134 H-Z
135-136 1953
135 A-G
136 H-Z
137-138 1954
138 A-G
139 H-Z
140-141 1955
140 A-G
141 H-Z
142-143 1956
142 A-G
143 H-Z
144-145 1957
144 A-G
145 H-Z
146-148 1958
146 A-D
147 E-L
148 M-Z
149 Etats des traitements du personnel administratif auxiliaire et stagiaire et
du personnel secondaire (1935-1937, 1943-1944)
Personnel mobilisé du siège administratif et personnel administratif en
fonction : cahiers de calcul des contributions retenues sur les traitements
(1940-1941).
Carnet d’émargement de la paie (1943-1945).
150-154 Barèmes des traitements et indemnités (1928-1969)
150 1928, 1932, 1936, 1938, 1945-1954
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 17151 1955-1957
152 1958-1961
153 1962-1967
154 1968-1969
155-175 Registres de mandats de traitement (1931-1951)
155-170 Personnel du siège administratif des HCL (1931-1951)
155 Juin 1931-août 1933
156 30 septembre 1933-novembre 1935
157 30 novembre 1935-30 juin 1937
158 30 juin 1937-28 février 1939
159 31 mars 1939-11 octobre 1939
160 11 novembre 1939-22 mars 1940
161 23 mars 1940-13 octobre 1940
162 14 novembre-16 janvier 1942
163 16 janvier 1942-15 octobre 1942
164 15 octobre 1942-15 novembre 1943
165 16 novembre 1943-15 octobre 1944
166 17 octobre 1944-septembre 1945
167 28 septembre 1945-16 novembre 1946
168 20 novembre 1946-17 décembre 1947
169 22 décembre 1947-3 février 1949
170 22 mars 1949-juin 1951
171-175 Personnel hospitalier de l’Administration générale (1937-1949)
171 Novembre 1937-décembre 1939
172 Décembre 1939-18 mars 1943
173 16 avril 1943-15 février 1946
174 15 février 1946-12 avril 1948
175 14 avril 1948-février 1949
176 Personnel administratif, reclassement : états de paie avec rappel sur
rémunération (1944-1950).
177 Déclaration des salaires, indemnités et retenues pour le Service des
contributions directe du département du Rhône : états nominatifs par
établissement hospitalier des sommes mandatées et des retenues
opérées (1944-1947).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 18DURÉE DU TRAVAIL
2 K P 178 Application de la loi du 21 juin 1936 et du décret du 22 mars 1937
(institution de la semaine de 40 heures) : copie des textes
législatifs et réglementaires et extraits du Journal officiel, copie du
projet de décret, extraits des registres des délibérations du Conseil
général d’administration des HCL, circulaires du Ministre du travail
et du Bureau du personnel des HCL, extrait des séances du Comité
consultatif du personnel des HCL et de la Commission spéciale
d’étude pour l’examen des modalités d’application de la semaine
de 40 heures, tableaux de répartition des modèles horaire,
tableaux d’effectifs (1936-1937).
Application du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 31
décembre 1938 (semaine de 45 heures) : extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL, extrait
du décret présidentiel du 21 avril 1938, note sur l’application du
décret du 31 décembre 1938, extraits des procès verbaux des
séances et avis du Comité consultatif du personnel, circulaire du
Bureau du personnel, note de service, état des modes de
décompte des traitements et salaires dans le cadre de l’application
de la loi, état nominatif du personnel à licencier, procès verbaux
des réunions de la Commission spéciale de classement du
personnel hospitalier (1939).
Application du décret du 28 janvier 1940 (semaine de 48 heures) :
extraits des textes réglementaires, extrait des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL (1940).
Application du décret du Ministre du travail du 9 novembre 1946
(semaine de 45 heures) : extrait du Journal officiel, note de service
du Président du Conseil général d’administration des HCL, extrait
des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, circulaire du Bureau du personnel (1946).
COMITÉ D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
2 K P 179 Procès verbaux des réunions des Comités d’hygiène et de sécurité
des établissements [lacunes].
1961-1970
CONTRÔLE MÉDICAL DU PERSONNEL
2 K P 180 Service de contrôle médical du personnel, organisation : extraits
des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, rapport sur le fonctionnement du Service du médecin de
l’Administration pour les années 1943, 1944, 1945, compte rendu
de la réunion d’information du 11 octobre 1946.
1939-1946
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 192 K P 181-194 Contrôle du Comité médical du département du Rhône :
bordereaux de transmission des dossiers individuels soumis à
examen, correspondance.
1956-1970
181 1956-1957
182 1958
183 1959
184 1960
185 1961
186 1962
187 1963
188 1964
189 1965
190 1966
191 1967
192 1968
193 1969
194 1970
RÉGIME DISCIPLINAIRE
2 K P 195-196 Conseil de discipline : extraits des registres des délibérations du
Conseil général d’administration des HCL, comptes rendus
sténographiques et procès verbaux des conseils de discipline,
états nominatifs des peines infligées depuis 1920 (en application
de l’article 14 de la loi d’amnistie du 12 juillet 1937), fiches
signalétiques individuelles, rapports, notes, correspondance.
1912-1969
195 1912-1914, 1920-1939
196 1940-1969
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES ET SYNDICATS
2 K P 197 Associations professionnelles (1941-1942)
Association professionnelle des infirmières et infirmiers diplômés
d’Etat des HCL : statuts, correspondance (1941-1942).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 20Association professionnelle du personnel de surveillance et gardes
des HCL : correspondance (1941).
Association professionnelle des servants et femmes de service des
HCL : correspondance (1941).
Association professionnelle des assistantes hospitalières des HCL :
statuts, correspondance (1941-1942).
Association professionnelle des commis expéditionnaires des
Hospices civils de Lyon : rapport moral de l’association, circulaire
du Bureau du secrétariat général et du personnel des HCL, extraits
des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, correspondance. (1941-1942).
2 K P 198-212 Organisations syndicales
1919-1970
198-202 Organisation, représentation : rapports, correspondance échangés avec les
organisations syndicales (1919-1970).
198-200 S y n d i ca t g é n é ra l d u p e r s o n n e l d e s H C L CG T - F S M ,
organisation, représentation (1919-1970).
198 1919-1953
199 1954-1963
200 1964-1970
201 Syndicat FO (1954-1970) ;
Syndicat CFTC-CFDT (1958-1970) ;
Syndicat national des cadres hospitaliers (1962-1963).
202 Syndicat autonome du personnel des HCL (1954-1962)
203-208 Presse syndicale (1942-1970)
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 21203 L’Action des communaux et hospitaliers, (1942-1944)
Liaisons sociales : répertoire social hebdomadaire (n°257 du 5 au
12 avril 1954, n°258 du 12 au 19 avril 1954, n°259 du 19 au 26
avril 1954).
Bulletin des syndicats nationaux des cadres des Services publics
et de santé, (supplément au bulletin n°4-Hospitaliers, juin 1953).
L’Hospitalier lyonnais, organe officiel du syndicat général du
personnel des HCL CGT-FSM (avril 1951-novembre 1953, avril
1967, novembre 1970)
Avenir syndicaliste : organe de la Fédération générale autonome
des fonctionnaires, agents et ouvriers de l’Etat et des Services
publics et de santé (n°15, mars 1954)
Bulletin du Syndicat national des cadres hospitaliers de France
et des pays de la communauté (juin 1950, janvier 1960)
L’Union des municipaux et hospitaliers CGT-Force Ouvrière,
(premier trimestre 1951-premier trimestre 1952)
Pages syndicales : organe mensuel des syndicats chrétiens des
Services de santé et des Services sociaux (septembre 1951-
octobre 1954)
Rhône Alpes : organe mensuel des unions départementales
Force Ouvrière Rhône-Ain-Jura-Savoie-Drôme-Ardèche,
(décembre 1951-juillet 1952)
Collectivités express, (septembre 1954)
204-205 L’Hospitalier Lyonnais : bulletin du syndicat du personnel des
HCL Force ouvrière (1951-1970).
204 1951-1959
205 1960-1970
206 La Tribune des Services publics et de santé (octobre 1951-1970)
207 Le Service public : organe de la Fédération générale des
personnels des services publics et des services de santé CGT-
FSM (décembre 1951-1970)
S’Unir : bulletin du Syndicat autonome du personnel des HCL
(1954-1958)
Le Trait d’union des personnels des services de santé et des
services sociaux (1954-1963)
208 FO magazine (1962-1970)
209-212 Mouvements de grève, actions syndicales, organisation, suivi (1938-1969).
209 1938, 1945, 1953-1962
210 1963-1965
211 1966-1967
212 1968-1969
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 22ASSOCIATIONS DE PERSONNEL
2 K P 213-215 Association amicale et philanthropique du personnel
administratif des HCL, organisation.
1908-1919
213 Statuts, règlement intérieur, procès verbaux des assemblées, états
nominatifs des membres de l’association, états de situation financière,
projets de règlement du personnel, projet de rapport sur le règlement du
personnel, coupures de presse, correspondance (1908-1919).
214-215 Procès verbaux de la Commission administrative et des assemblées
(1909-1919)
214* 7 février 1909-11 avril 1913
215* 4 juin 1913-22 mai 1919
2 K P 216 Amicale des Anciens combattants du personnel administratif des
HCL, organisation : procès verbaux des assemblées générales et
des réunions du Conseil d’administration, statuts et règlement de
la Caisse de secours, livre des modifications apportées à
l’organisation et aux statuts de l’association (1923-1941).
Société charitable des hospitaliers veilleurs de Lyon : statuts de la
société, diplômes vierges de membre perpétuel, avis, livret de
chansons (1940, 1960 (s.d.).
Règlement de la Société Charitables des Hospitaliers Veilleurs,
fondée en 1767 (s.d.)
2 KP 217* Société fraternelle nationale et de caisse de retraite des anciens
militaires du Génie : livre de caisse.
1889-1924
3 K : PERSONNEL RELIGIEUX
3 K P 1-7 Aumôniers
1802-1970
1 Statut, établissement et modification : extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL, dossiers
soumis à la Commission des directeurs des HCL, statut, circulaires, notes
de service, états sur la situation des aumôniers en service, états des
traitements par établissement hospitalier, projet de statut et statut des
aumôniers de culte catholique, rapports, correspondance (1919-1951).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 232 Rémunération, indemnisation, attribution d’avantages en nature : pétition
des aumôniers (1803), extraits des registres des délibérations du Conseil
général d’administration des HCL, dossiers soumis à la Commission des
directeurs des HCL, rapport (1803, 1903, 1915-1970).
3-6 Nominations, remplacements, rémunération, indemnités (classement par
établissement hospitalier) : extraits des registres des délibérations du
Conseil général d’administration des HCL, correspondance (1802-1970).
3 Hôpital de la Charité (1802-1934) ; Hôtel-Dieu (1914-1962) ;
Charpennes (1933-1969) ; Hôpital Jules Courmont (1844-1975) ;
Hôpital Sainte Eugénie (1867-1973).
4 Hôpital Debrousse (1909-1970) ; Hôpital de l’Antiquaille
(1806-1970) ; Hôpital neurologique (1963-1970).
5 Hôpital de la Croix-Rousse (1861-1970) ; Hôpital Renée Sabran
(1920-1970).
6 Hôpital Edouard Herriot (1933-1970) ; Fondation Bertholon
Mourier (1920-1952) ; Fondation Mangini-Gensoul (1923-1952) ;
Hôpital d’Alix (1921-1970) ; Hôpital Pierre Garraud (1959, 1970).
7 Nominations, effectifs : extraits des registres des délibérations du Conseil
général d’administration des HCL, arrêtés des vicaires capitulaires,
correspondance (1864-1888, 1938-1968).
Affiliation à la sécurité sociale : notes de service, correspondance
(1946-1952).
Régime de retraite : extraits des registres des délibérations du Conseil
général d’administration des HCL, états nominatifs (1879, 1939), dossiers
matricules pour la Caisse nationale de retraite vieillesse (1879-1939).
Prise en charge des frais d'inhumation par les HCL : extraits des registres
des délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
correspondance (1919-1951).
Affaire Mahuet : coupures de presse, correspondance (1881).
3KP8 Frères hospitaliers
Dossier de J. Giraud (1814).
Note historique et état nominatif des frères qui ont travaillé à
éteindre le feu dans la rue de l’Hôpital le mercredi 9 avril 1834.
Hospitaliers externes (1838).
Affaire Garnier (1861).
Plaintes au sujet de frères (1848-1864).
Secours accordés par les HCL (1851). Etat nominatif des frères
vaccinés (1885).
1814-1885
3 K P 9-33 Sœurs hospitalières
1818-1970
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 249 Statut religieux : rapports entre les Hospices civils de Lyon et l’Archevêché
au sujet des sœurs hospitalières, copie de l’ordonnance de son Eminence le
cardinal Maurin relative aux sœurs hospitalières des HCL, statut religieux,
correspondance (1880,1904, 1935,1938).
Réglementation : règlement des sœurs hospitalières des asiles Sainte-
Eugénie et Paul-Michel Perret (1904), règlements des communautés
d’établissement (1939, 1946, 1947), extraits des registres des délibérations
du Conseil général d’administration des HCL, correspondance (1880-1969).
Costumes et coiffes, réglementation : extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL, rapports,
coupures de presse, photographies, correspondance (1911, 1934-1952).
10 Elections des mères et des Soeurs conseillères : procès-verbaux des
élections, procès-verbaux des réunions du Conseil des mères, états
nominatifs des mères des communautés, correspondance (1938-1968).
11 Création d'un poste de soeur visitatrice, création d'un poste de conseillère
générale au moment de la séparation du Noviciat-école des sœurs. Statut,
désignation et indemnisation des conseillères générales : extraits des
registres de délibérations du Conseil général d'administration,
correspondance (1938-1970).
12 Croisure, professions religieuses, médailles de l'administration : extraits des
registres de délibérations du Conseil général d'administration des HCL,
états nominatifs des prétendantes à la croisure, correspondance
(1845-1893, 1908-1970).
13 Prises d'habits : extraits des registres de délibérations du Conseil général
d'administration, correspondance (1952-1970).
14 Recrutement, naturalisation, recensement, surveillance médicale, affiliation
à la Sécurité sociale : extraits des registres de délibérations du Conseil
général d'administration des HCL, dossiers soumis à la Commission des
directeurs des HCL, état nominatif des sœurs et prétendantes de l’Hospice
de la Charité avec une indication sur leur état de santé (1884), états
numériques, circulaires, notes, correspondance (1884, 1917-1954).
15-16 Rémunération, attribution d’indemnités, d’avantages en nature et de
secours, remboursement des frais de transport, congés : extraits des
registres de délibérations du Conseil général d'administration, décisions,
correspondance (1846-1970).
15 1846-1930
16 1931-1970
17-18 Mutations, affectations, placements en positions hors-cadre : extraits des
registres de délibérations du Conseil général d'administration, décisions de
la Direction générale, correspondance (1912-1967).
17 1912-1952
18 1953-1967
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 2519 Démissions et remboursement de leurs frais d'études aux HCL : extraits des
registres des délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
correspondance (1942-1968).
20-21 Instruction et formation des sœurs hospitalières (1877-1970)
20 Création d’un Noviciat-école à l’Hôtel-Dieu : arrêtés du Conseil
général d’administration des HCL, correspondance (1877)
E co l e s d e s s œ u r s e t N ov i c i a t - é co l e , o r g a n i s a t i o n e t
fonctionnement : arrêtés et extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
résumé des délibérations du Conseil général d’administration,
états nominatifs des instituteurs et institutrices des sœurs
hospitalières des HCL, états nominatifs des sœurs ayant obtenu
un diplôme ou un brevet, rapports hebdomadaires de la
directrice du Noviciat-école de l’hôpital Edouard Herriot
(1947-1951), notes, rapports, correspondance (1877-1966).
21 Comité de perfectionnement et de surveillance du Noviciat-école
des Soeurs : ordres du jour et procès verbaux analytiques des
séances, extraits des registres de délibérations du Conseil général
d'administration, correspondance (1935-1970).
22 Congrès, stages, pèlerinages, visionnage de films (1953-1962) ; séjours en
maison de campagne (1874-1934) : extraits des registres de délibérations
du Conseil général d'administration, correspondance (1818-1970).
23 Placement en centres de santé et prise en charge des frais de traitement
par les HCL : extraits des registres de délibérations, dossiers individuels,
correspondance (1887-1891, 1917-1970).
24-26 Envoi en cure thermale : extraits des registres de délibérations du Conseil
général d'administration, états des Soeurs envoyées en cure, certificats
médicaux, correspondance avec les établissements de cure (1846-1970).
24 1846-1934
25 1935-1950
26 1951-1970
27 Prise en charge par les HCL de leurs soins dentaires : extraits des registres
de délibérations du Conseil général d'administration, dossiers soumis à la
Commission des directeurs des HCL, notes de service, correspondance
(1920-1955).
28 Mesures disciplinaires, renvoi : extraits des registres de délibérations du
Conseil général d'administration, dossiers soumis à la Commission des
directeurs des HCL, rapports, coupures de presse, correspondance
(1837-1952).
29-31 Décès, inhumations, acquisition de concession par les HCL, paiement de
messes après décès (1832-1970).
29 Extraits des registres de délibérations du Conseil général
d'administration, correspondance (1832-1967).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 2630-31 Fiches individuelles (1917-1970)
30 1917-1924
31 1934-1970
32 Correspondance générale (1846-1962).
33 CROZE, Auguste, archiviste des HCL (fin XIXème - déb. XXè s.), Les Soeurs
hospitalières des hôpitaux de Lyon : notes historiques, manuscrit de
l’ouvrage.
4 K : PERSONNEL MEDICAL
ENSEIGNEMENT MÉDICAL
4 K P 1-6 Ecole secondaire de médecine, Ecole préparatoire de médecine et
de chirurgie
1801-1879
1 Création, financement, fonctionnement : correspondance du Préfet du
Rhône à la Commission administrative des hôpitaux de Lyon concernant
le projet de création d’une école secondaire de médecine (1806), arrêté
du Conseil royal de l’instruction publique concernant l’enseignement et la
discipline dans les écoles secondaires de médecine (1820), extrait du
statut du 9 avril 1825 portant règlement général concernant la discipline
et la Police des facultés et des écoles secondaires de médecine,
Instruction pour l’exécution de l’ordonnance royale du 9 août 1836 en ce
qui concerne les facultés et les écoles secondaires de médecine (1836),
extraits des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, correspondance du Conseil royal de l’instruction publique, ,
rapport sur le fonctionnement de l’école (1823), arrêté du Conseil
municipal de la Ville de Lyon concernant le financement de l’école, état
trimestriel des inscriptions (1833), ordonnance royale concernant les frais
d’étude (1835), arrêté du directeur de l’école (1842), affiche (1806,
1820-1865)
2 Examen des comptes de l’Ecole préparatoire de médecine et de
pharmacie : correspondance du Préfet du Rhône (1852-1875).
3 Rénovation des locaux : devis, mémoire des travaux effectués,
correspondance (1865).
4 Location des locaux à la Ville de Lyon : correspondance entre le Président
du Conseil général d’administration des HCL et le Préfet du Rhône (1879).
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série K 275 Enseignement médical et cours de clinique, organisation : arrêté
préfectoral instituant les cours de clinique (1801), notes et rapports sur
l’enseignement dans les hôpitaux, rapports sur les services projetés des
cliniques chirurgicales et médicales présentés à l’Ecole de médecine par
une commission composée de Messieurs Glénard, Bouchacourt, Bondet
(1869), règlement pour les cours de médecine et de chirurgie professés
dans les hôpitaux, règlement de la clinique d’accouchement (1851), projet
de règlement de l’amphithéâtre (1836), observations présentées par le Dr
Pétrequin sur le projet de loi sur l’exercice et l’enseignement de la
médecine (1847), programmes des cours et des enseignants, tableaux des
jours et heures des leçons, discours d’ouverture des cours, pétitions des
élèves, coupures de presse, correspondance entre le Conseil
d’administration des HCL , le Ministère de l’instruction publique, la
Préfecture du Rhône et le recteur de l’Académie de Lyon (1801-1869).
6 Inscription des élèves : états nominatifs des élèves inscrits. organisation de
la scolarité : rapport de Monsieur Delore sur les élèves externes, arrêtés et
extraits des registres des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL, certificats d’assiduité aux cours, correspondance entre le
directeur de l’Ecole secondaire de médecine et le recteur de l’Académie
de Lyon (1818-1859).
4 K P 7-9 Faculté de médecine et de pharmacie de Lyon
1871-1914
7 Création : articles de presse, extraits des registres des délibérations du
Conseil général d’administration des HCL, dossier soumis à la
Commission des directeurs du Conseil général d’administration des HCL
concernant la création d’une commission mixte hospitalo-universitaire,
correspondance entre le Président du Conseil général d’administration et
le Préfet du Rhône. Cliniques de la Faculté, organisation dans les
hôpitaux civils : extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, règlement concernant l’organisation des
cliniques de la Faculté de médecine dans les hôpitaux de Lyon (1877),
états de répartition et tableaux d’état comparatif des cliniques à l’Hôtel-
Dieu, à la Charité et à l’Antiquaille, avis de la Commission des directeurs
des HCL concernant la transformation de l’enseignement doctrinal en
enseignement pratique (1910), rapport de Mr Holstein sur la création et
l’état des cliniques dans les hôpitaux de Lyon (1914), affiche d’ouverture
de cours cliniques des maladies vénériennes aux Chazeaux (1876), état
nominatif des élèves inscrits pour le cours de Mr Dron à la clinique des
Chazeaux (1876-1877), correspondance (1871-1914).
8 Travaux d’aménagement des cliniques dans les hôpitaux : traité entre le
Préfet du Rhône, la Ville de Lyon et le Conseil général d’administration
des HCL concernant l’établissement des cliniques, salles de cours et
laboratoires (1877), état des travaux à exécuter, devis, rapports
d’architecte, règlement concernant l’organisation des cliniques (1877),
rapport de la Commission spéciale des cliniques de la Faculté de
médecine (1877), livret intitulé : Documents relatifs aux cliniques de la
Faculté de médecine dans les hôpitaux de Lyon (1879), extraits des
registres des délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
arrêtés préfectoraux, plans du laboratoire du Docteur Poncet, plan de
l’ancienne clinique du Docteur Tripier, états de situation de crédits,
correspondance (1877-1902).
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