Convocation de l'assemblée générale ordinaire - Aux actionnaires de Bell Food Group SA

 
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Convocation de l'assemblée générale ordinaire - Aux actionnaires de Bell Food Group SA
Aux actionnaires de Bell Food Group SA

Convocation de l’assemblée
générale ordinaire
sans présence physique des actionnaires

Date :    Mardi 23 mars 2021, 17:00 heures

Lieu :    Bell Food Group SA, Elsässerstrasse 174, 4056 Bâle
Chère actionnaire,
Cher actionnaire,
Le coronavirus a marqué cette année et influence encore notre vie quotidienne. D’un jour à l’autre, nous avons dû mo-
difier nos habitudes et intégrer des mesures en vue de nous protéger nous-mêmes ainsi que notre famille, nos amis et
nos collègues de travail. Une telle pandémie est un défi pour chacune et chacun d’entre nous. Au cours de cette crise,
Bell Food Group a pris de nombreuses dispositions afin de protéger son personnel tout en assurant le mandat d’ap-
provisionnement qui est le sien. Jusqu’à présent, l’entreprise a bien surmonté les difficultés. Elle le doit à la fidélité de
ses clients et de ses fournisseurs, mais surtout à ses quelque 12’000 employées et employés. Ils méritent tous notre
vive gratitude et nos félicitations pour leur solidarité et leur extraordinaire engagement.

La pandémie conditionne toujours nos actions : cette année encore, il ne sera pas possible d’organiser une assemblée
générale avec la présence physique des actionnaires. Le conseil d’administration regrette vivement cette situation.
Afin de ne pas renoncer entièrement à nos traditions, nous enverrons à mi-mars 2021 une petite attention à nos ac-
tionnaires.

Vous trouverez sur les pages qui suivent les points à traiter lors de l’assemblée générale ainsi que les propositions
du conseil d’administration. En plus de l’approbation du rapport de gestion, l’ordre du jour prévoit notamment un
vote consultatif sur le rapport de rémunération 2020 ainsi que l’affectation du bénéfice et les élections annuelles.
Hansueli Loosli, président du conseil d’administration depuis 2009, ne sera plus à disposition pour une réélection et
quittera ainsi le conseil d’administration à l’issue de l’assemblée générale. L’élection de Joos Sutter, l’actuel vice-pré-
sident, comme nouveau président sera proposée à l’assemblée générale. Les divers postes qu’il a occupés au sein de
la direction opérationnelle du groupe Coop, en dernier lieu comme président de la direction générale de Coop Société
Coopérative, ainsi que sa solide expertise et un large réseau dans divers milieux économiques sont une assurance
de continuité dans la gestion stratégique de Bell Food Group. Doris Leuthard, membre du conseil d’administration
de Bell Food Group depuis 2019, occuperait la charge de vice-présidente si elle est réélue. Philipp Dautzenberg est
proposé pour le siège qui deviendra alors disponible au conseil d’administration.

Je tiens à saisir cette occasion, chères et chers actionnaires, de vous remercier de votre confiance et des moments
enrichissants que j’ai pu vivre avec vous pendant plus de dix ans.

Cette année, vous ne pourrez à nouveau exercer vos droits de vote qu’au moyen d’une procuration avec instructions
délivrée au représentant indépendant, Dr Andreas Flückiger. Veuillez utiliser à cet effet le formulaire-réponse annexé
ou donner vos instructions par voie électronique au représentant indépendant. Vous trouverez vos données d’accès
personnelles dans le formulaire ci-joint.

Au nom de l’ensemble du conseil d’administration, je vous souhaite tout le meilleur et, surtout, une bonne santé.

Bâle, le 25 février 2021

Meilleures salutations

Pour le conseil d’administration de Bell Food Group SA

Hansueli Loosli, président

Points de l’ordre du jour, propositions et explications
1		 Rapport sur l’exercice 2020

1.1		 Rapport de gestion 2020

		Proposition : Le conseil d’administration propose l’approbation du rapport de gestion avec
		 comptes annuels, rapport de situation et comptes consolidés de Bell Food Group SA pour
		 l’exercice 2020.

   	 Explication : Le rapport de gestion de Bell Food Group SA informe sur la marche des affaires de
      l’exercice écoulé. Il contient notamment les comptes annuels, le rapport de situation, les comptes
      du groupe ainsi que le rapport de rémunération et les rapports de l’organe de contrôle. Le rap-
      port de gestion est publié sur Internet à l’adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr et peut être
      envoyé sur demande.

1.2		 Rapport de rémunération 2020

  Proposition : Le conseil d’administration propose de prendre connaissance du rapport de rému-
		
  nération 2020 et de l’approuver dans le cadre d’un vote consultatif.

   	Explication : Le rapport de rémunération informe sur les rémunérations des membres du conseil
      d’administration et de la direction générale du groupe au cours de l’exercice considéré, et expose
      les principes et les éléments de la rémunération. Il est soumis à un vote consultatif non contrai-
      gnant. Le rapport de rémunération fait partie intégrante du rapport de gestion et peut être télé-
      chargé sur Internet à l’adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr.

2		 Affectation du bénéfice de l’exercice 2020, versement d’un dividende ordinaire et distri-
		 bution des réserves d’apport en capital

		Explication : Pour l’exercice 2020, le conseil d’administration propose à l’assemblée générale une
    distribution de CHF 6.50 par action nominative. Cela correspond à un montant de CHF 40’857’128.

		   La distribution de CHF 6.50 par action nominative se compose, comme l’an passé, à parts égales
		   d’un dividende ordinaire et d’un versement des réserves issues d’apports de capital. Une distribu-
		   tion à partir des réserves issues d’apports de capital peut s’effectuer sans déduction de l’impôt
		   fédéral anticipé. Ce versement n’est pas soumis à l’impôt sur le revenu des personnes physiques
		   domiciliées en Suisse dont les actions sont détenues à titre de patrimoine privé.
		 Aucun dividende n’est versé sur les actions propres détenues par Bell Food Group SA. Le montant
		 du dividende exprimé ainsi que celui de la distribution et du transfert des réserves issues d’ap-
		 ports de capital aux réserves facultatives issues du bénéfice peuvent varier en conséquence.

		   L’assemblée générale a la possibilité de se prononcer séparément sur le dividende ordinaire et la
		   distribution des réserves issues d’apports de capital. Si les propositions sont approuvées, la distri-
		   bution totale brute de CHF 6.50 par action nominative sera versée à partir du 29 mars 2021.
		   Le dernier jour de négociation donnant droit à la distribution est le 24 mars 2021.

     Distribution du bénéfice
     Bénéfice de l’exercice                                                     CHF     82’965’398
     Distribution de dividendes aux actionnaires                                CHF    -20’428’564
     Affectation aux réserves facultatives issues du bénéfice                   CHF     -62’536’834

     Distribution des réserves
     Réserves issues d’apports de capital au 31.12.2020                         CHF     550’812’627
     Distribution de dividendes aux actionnaires                                CHF    -20’428’564

     Report des réserves issues d’apports de capital au 31.12.2020              CHF    530’384’063

     Distribution totale (CHF 6.50/action, année précédente CHF 5.50/action) CHF        40’857’128

2.1		 Affectation du bénéfice de l’exercice 2020, dividende ordinaire

		Proposition : Le conseil d’administration propose de verser un dividende ordinaire brut de
		 CHF 3.25 par action nominative (CHF 20’428’564) et d’affecter CHF 62’536’834 aux réserves
		 facultatives issues du bénéfice.

2.2 Décision relative à la distribution des réserves issues d’apports de capital

		Proposition : Pour l’exercice 2020, le conseil d’administration propose la distribution de CHF 3.25
		 par action nominative prélevés sur les réserves issues d’apports de capital après transfert aux
		 réserves facultatives de bénéfices.

3		 Décharge aux membres du conseil d’administration
		 Proposition : Le conseil d’administration propose de donner décharge à ses membres pour leur
    activité au cours de l’exercice 2020.

4		 Rémunération du conseil d’administration et de la direction générale du groupe

4.1		 Approbation du montant total maximal pour la rémunération des membres du conseil
		 d’administration du groupe pour l’exercice 2022

  Proposition : Le conseil d’administration propose d’approuver le montant total maximal de
		
  CHF 800’000 pour la rémunération des membres du conseil d’administration au cours de l’exer-
  cice 2022.

  Explication : Le montant total proposé est destiné à la rémunération de sept membres du conseil
		
  d’administration. Il repose sur la même somme totale que celle approuvée lors de la dernière
  assemblée générale ordinaire pour l’exercice 2021. La rémunération des membres du conseil d’ad-
  ministration pour l’exercice 2020 est publiée en page 56 du rapport de gestion. Celui-ci peut être
  consulté sur Internet à l’adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr.

4.2 Approbation du montant total maximal pour la rémunération des membres de la direction
		 générale du groupe pour l’exercice 2022

   Proposition : Le conseil d’administration propose d’approuver le montant total maximal de
 		
   CHF 3.5 millions pour la rémunération des membres de la direction générale du groupe au cours
   de l’exercice 2022.

 		 Explication : Le montant total proposé est destiné à la rémunération de quatre membres de la
     direction générale du groupe. Il se base sur la même somme totale approuvée lors de la dernière
     assemblée générale ordinaire pour l’exercice 2021. La rémunération versée à la direction générale
     du groupe pour l’exercice 2020 est publiée en page 56 du rapport de gestion et peut être consul-
     tée sur Internet à l’adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr.

 5		 Élections au conseil d’administration et élection du président
 		Proposition : Le conseil d’administration propose la réélection de Thomas Hinderer, Doris Leut-
 		 hard, Werner Marti, Joos Sutter, Jean G. Villot et Philipp Wyss ainsi que l’élection de Philipp
 		 Dautzenberg comme membres du conseil d’administration jusqu’à l’issue de la prochaine as
 		 semblée générale ordinaire. Le conseil d’administration propose également l'élection de Joos
 		 Sutter comme président du conseil d’administration jusqu’à l’issue de la prochaine assemblée
 		 générale ordinaire.

   Explication : À l’issue de l’assemblée générale ordinaire 2021, le mandat d’une année de tous les
 		
   membres du conseil d’administration expire. À l’exception de Hansueli Loosli, tous les membres
   se mettent à disposition pour une réélection. Comme nouveau membre, le conseil d’administra-
   tion recommande l’élection de Philipp Dautzenberg. Par ailleurs, l’élection de Joos Sutter comme
   nouveau président est proposée à l’assemblée générale. Si elle est réélue par l’assemblée géné-
   rale, le conseil d’administration a l’intention de proposer Doris Leuthard comme vice-présidente
   du conseil d’administration. Elle remplacerait Joos Sutter à cette fonction.

 		   De nationalité suisse, Philipp Dautzenberg, 51 ans, préside la direction générale de Transgourmet
 		   Suisse SA, Moosseedorf, depuis le 1er janvier 2009. Auparavant, de 1999 à 2008, il avait occupé
 		   diverses fonctions dirigeantes au sein du groupe Metro au Portugal, en Angleterre et en Alle-
 		   magne, et était directeur général de Makro Cash & Carry Portugal à son dernier poste. Entre 1996
 		   et 1999, il avait travaillé en Allemagne pour le groupe d’entreprises Tengelmann. Après des études
 		   de gestion d’entreprise, Philipp Dautzenberg a obtenu un doctorat à la HEC de St-Gall. Il possède
 		   une vaste expérience du cash & carry au niveau international ainsi que des services alimentaires
 		   et apporte donc une précieuse expertise supplémentaire de ce canal majeur pour Bell Food Group.

 5.1 Élection de Philipp Dautzenberg au conseil d’administration
 5.2 Réélection de Thomas Hinderer au conseil d’administration
 5.3 Réélection de Doris Leuthard au conseil d’administration
 5.4 Réélection de Werner Marti au conseil d’administration
 5.5 Réélection de Jean G. Villot au conseil d’administration
 5.6 Réélection de Philipp Wyss au conseil d’administration
 5.7 Réélection de Joos Sutter au conseil d’administration
 5.8 Élection de Joos Sutter comme président du conseil d’administration

6		 Élections au sein du comité de rémunération

  Proposition : Le conseil d’administration propose l’élection de Thomas Hinderer et de Philipp
		
  Wyss en tant que membres du comité de rémunération jusqu’à l’issue de la prochaine assemblée
  générale ordinaire.

  Explication : À l’issue de l’assemblée générale ordinaire 2021, le mandat d’une année de tous les
		
  membres du comité de rémunération expire. Le conseil d’administration propose la réélection
  de Thomas Hinderer et Philipp Wyss. Si Thomas Hinderer est réélu, le conseil d’administration a
  l’intention de le confirmer à la présidence du comité de rémunération.

6.1		 Réélection de Thomas Hinderer au comité de rémunération

6.2 Réélection de Philipp Wyss au comité de rémunération

7		 Réélection du représentant indépendant

  Proposition : Le conseil d’administration propose la réélection du Dr Andreas Flückiger, avocat et
		
  notaire, en qualité de représentant indépendant jusqu’à l’issue de la prochaine assemblée géné-
  rale ordinaire.

8		 Réélection de l’organe de révision

  Proposition : Le conseil d’administration propose la réélection de KPMG SA, Bâle, en qualité d’or-
		
  gane de révision jusqu’à l’issue de la prochaine assemblée générale ordinaire.
Remarques concernant l’organisation
Rapport de gestion
Le rapport de gestion 2020 de Bell Food Group avec comptes annuels, rapport de situation, comptes
consolidés du groupe ainsi que le rapport de rémunération et les rapports de l’organe de révision
peuvent être consultés au siège de la société. Le rapport de gestion est publié sur Internet à l’adresse
www.bellfoodgroup.com/report-fr et peut être envoyé sur demande.

Participation à l’assemblée générale
En raison des restrictions liées à la pandémie de coronavirus, les actionnaires ne pourront malheureuse-
ment pas participer personnellement à l’assemblée générale de cette année. Une diffusion de l’assemblée
générale sur Internet n’est pas prévue. Les actionnaires peuvent exercer leurs droits de vote uniquement
par l’intermédiaire du représentant indépendant.

Droit de vote
Le droit de vote lors de l’assemblée générale est réservé aux actionnaires de Bell Food Group SA inscrits
avec droit de vote au registre des actions le 12 mars 2021 à 17 heures.

Octroi de procurations et d’instructions
Les actionnaires peuvent se faire représenter à l’assemblée générale uniquement par le représentant
indépendant (Dr Andreas Flückiger, avocat et notaire, case postale 130, 4010 Bâle, Suisse). L’octroi d’une
procuration peut s’effectuer au moyen du formulaire annexé.

Les procurations et instructions au représentant indépendant peuvent également être transmises par voie
électronique, sur https://bell.shapp.ch. De plus amples détails ainsi que les données d’accès personnelles
figurent dans le formulaire-réponse annexé.

Interventions spontanées
Les actionnaires ont la possibilité de soumettre des questions au conseil d’administration en les adressant
par écrit au secrétariat général de Bell Food Group avant le 17 mars 2021. Les questions ainsi que leurs
réponses figureront au procès-verbal de l’assemblée générale qui sera publié sur Internet au plus tard une
semaine après l’assemblée, à l’adresse www.bellfoodgroup.com/agm-fr.

Adresse : Bell Food Group SA, Secrétariat général, Case postale 2356, 4002 Bâle, Suisse

Annexes
Enveloppe-réponse (Bell Food Group SA, registre des actions)
Formulaire-réponse (octroi de procuration)
Bell Food Group SA
Secrétariat général/Bureau des actions
Elsässerstrasse 174
4056 Bâle
Suisse

Adresse postale :
Case postale 2356
4002 Bâle
Suisse

Tél. +41 58 326 2020
share.registry@bellfoodgroup.com
www.bellfoodgroup.com
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