ADMINISTRATION CENTRALE - Série L - Administration de l'établissement Etabli par C. Saby-Laboureur et M.A Villeret - Archives municipales de Lyon
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115SOMMAIRE
SÉRIE L : ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT
1 LP 1-16 Organisation de la Commission administrative des hôpitaux de
Lyon (1797-1801) et du Conseil général d’administration des HCL
(1802-1974)
1 LP 17-424 Séances du Conseil général d’administration des HCL
1 LP 425-542 Travaux et délibérations des commissions administratives et des
organes consultatifs des HCL
1 LP 543-667 Comptes moraux et rapports d’activité des HCL
1 LP 668-870 Correspondance du Conseil général d’Administration et du
Secrétariat général des HCL
1 LP 871-941 Annuaires des HCL
1 LP 942-946 Inspections des HCL et enquêtes
1 LP 947-1171 Dossiers thématiques
947-1034 Siège administratif, directions centrales et services
centraux, établissements hospitaliers
1035-1040 Historique des HCL
1041-1050 Fêtes et cérémonies
1051-1055 Personnel hospitalier
1056-1060 Organisation du service de santé et des services
médicaux
1061-1102 Population hospitalisée et assistée
1103-1111 Politique de santé et pratique médicale
1112-1122 Défense passive et organisation en temps de guerre
1123 Tarification hospitalière
1124-1130 Affaires contentieuses
1131-1132 Assurances hospitalières
1133-1134 Culte
1135-1136 Manifestations hors HCL
1137-1139 Prévoyance
1140-1171 Coopération inter hospitalière et partenariats
1
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série LARCHIVES DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
SERIE L : ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
1 L P : FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE L’ÉTABLISSEMENT
ORGANISATION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HÔPITAUX DE LYON (1797-1801) ET DU
CONSEIL GÉNÉRAL D’ADMINISTRATION DES HCL (1802-1974)
1 LP 1 Organisation de la Commission administrative des Hôpitaux de Lyon :
pétition des membres de la commission adressée aux représentants du
Peuple composant le corps législatif à Paris (20 mars 1797), loi relative à
l’administration des hospices civils (4 juillet 1799), règlement organique
des fonctions générales et particulières de la commission administrative
des hôpitaux de Lyon (18 juin 1801).
1797-1801
1 LP 2-16 Conseil général d'Administration et commissions administratives des
HCL.
1802-1970
2-5 Organisation et fonctionnement.
1802-1951
2 Arrêté de Mr Chaptal, Ministre de l’Intérieur (18 janvier 1802),
extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL, extrait de la Séance du Conseil général
d’administration des Hospices civils de Lyon attribuant la
surveillance du Bureau du Secrétariat (7 décembre 1802), extraits
des minutes de la Secrétairie d’Etat, copies d’ordonnances royales,
extrait du cérémonial de l’Administration (s.d.), Ordonnance royale
du 11 décembre 1822 relative à l’administration des hôpitaux de
Lyon, lettres de Mr Pavy, député du Rhône sur la réorganisation
des hôpitaux (1821-1822), règlement intérieur du Conseil général
d’administration de l’Hôtel-Dieu et de la Charité de Lyon (1841),
copie de l’ordonnance royale du 30 juin 1845 réunissant l’Hospice
de l’Antiquaille aux Hospices de Lyon, copies du décret du 23
mars 1852 relatif à la nomination des membres des commissions
administratives, observations correspondance et notes des HCL
relatives au décret du 26 mai 1853 modifiant le mode de
nomination des membres du Conseil, extrait des registres des
arrêtés du Préfet du Rhône portant réunion de l’Hospice des
vieillards de la Guillotière aux HCL, arrêtés préfectoraux portant
renouvellement du conseil (1870), projet de loi sur les
commissions administratives des établissements de bienfaisance
(1871), circulaire du Ministère de l’Intérieur relative à l’application
de la Loi du 21 mai 1873 relative aux commissions
2
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série Ladministratives des établissements de bienfaisance, copie de la
Loi du 21 mai 1873, rapport fait à la Chambre des députés sur
l’examen de la proposition de loi de Mr Plessier relative à la
composition des commissions administratives des hospices,
hôpitaux et bureaux de bienfaisance (1877), vœu du Conseil
municipal de la Ville de Lyon tendant à être représenté au sein du
Conseil d’administration des HCL (1878), note du Ministère de
l’Intérieur sur la proposition de loi de Mr Plessier, extraits du
Journal officiel de la République française (1879), correspondance
du Ministère de l’Intérieur au Préfet du Rhône concernant
l’application de la Loi Plessier aux HCL, notes des administrateurs
des HCL, copie de la Loi du 5 août 1879, dite « Loi Plessier », note
sur la convenance d’éloigner les ecclésiastiques et les médecins
de la commission administrative des hôpitaux (1880),
Observations et note additionnelle aux observations de
l’administration des hospices sur le projet de loi relatif à
l’organisation des commissions administratives (1880), papiers
vierges à en tête du Conseil Général d’Administration, imprimés
vierges utilisés dans la gestion quotidienne des HCL (s.d.) .
1802-1880
3 Texte de la conférence intitulée « Les Hospices civils de Lyon : leur
administration » donnée par Mr Caillemer le 15 avril 1910 à la
Société d’économie politique, extraits des journaux officiels de la
République française, note donnant une indication sommaire sur
l’organisation des HCL (1914), rapport lu à la Société d’économie
politique par Mr Diéderichs, président du Conseil général
d’administration des HCL (1914), rapport du Secrétaire général
des HCL au président du Conseil général d’administration des HCL
sur l’organisation générale de l’administration des HCL (1919),
copie de la loi du 20 juin 1920 modifiant la composition du
Conseil général d’administration des HCL, extraits des registres
des délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
correspondance avec le Maire de Lyon et le Ministère de la Santé
publique, circulaires du Ministère de la Santé publique, note sur
l’organisation spéciale des HCL, décret loi du 30 octobre 1935
portant interdiction du cumul entre les fonctions de membre
d’une commission administrative d’un établissement public
hospitalier et de médecin chef ou de médecin et de chirurgien de
l’établissement administré par ladite commission, rapport de Mr
Delore, président du Conseil général d’administration des HCL
concernant une réorganisation partielle des Services de
l’Administration centrale (1935), Loi du 20 mai 1941 relative à
l’organisation du Conseil général d’administration des HCL, arrêté
n°342 du Commissaire de la République du 6 mai 1944 portant
abrogation de la Loi du 20 mai 1941, dissolution du conseil
d’administration, et nomination d’un administrateur provisoire,
exposé des motifs de la commission chargée de l’étude de la
réforme du statut des Hospices civils de Lyon, dossier d’étude d’un
projet de statut des HCL (1949), projet de statut des HCL adopté
par le Conseil général d’administration le 12 septembre 1951.
1910-1951
3
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L4* Cérémonial de l'Administration.
1807
5 Séance solennelle du 7 octobre 1950 : rapport sur le domaine
privé des Hospices civils de Lyon présenté par Mr Bellemain,
compte rendu d’activité du Magasin central par Mr Kahn, rapport
sur l’activité des Services généraux par Mr Pradel, rapport sur la
situation et la politique financières des HCL par Mr Gontard,
rapport sur les travaux exécutés depuis 1945 aux Hospices civils
de Lyon par Mr Charial, compte rendu sténographique de la
séance, liste d’émargement, discours du Président du conseil, plan
de table.
1950
6-16 Composition.
1802-1970
6 Présidents du Conseil général d'Administration ; élection,
démission, promotion honorifique : extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’Administration des HCL avec
dossiers préparatoires, note au sujet du président élu du Conseil
d’administration des HCL (1937), listes nominatives des présidents
du conseil de 1802 à 1937, correspondance (1919-1944, s.d.).
7-15 Administrateurs.
1802-1970
7-9 Nominations, installation, démission renouvellement : extraits des
registres des délibérations du Conseil général d’Administration
des HCL avec dossiers préparatoires, états nominatifs,
correspondance (1802-1970).
7 1802-1900
8 1901-1940
9 1941-1970
10-11 Attribution de surveillance, représentation dans différents
organismes : extraits des registres des délibérations du Conseil
général d’Administration, correspondance (1918-1969).
10 1918-1939
11 1940-1969
12 Décès : extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’Administration des HCL, avis de décès, communications des
établissements, éloges funèbres, correspondance (1816,
1881-1968).
13 Attribution de jetons de présence : listes nominatives, listes
d’émargement, correspondance (1924-1970).
4
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L14-15 Fiches signalétiques individuelles, curriculum vitae, articles
de presse (vers 1802-vers 1970). Classement par ordre
alphabétique.
14 A-H
15 J-W
16 Ordonnateurs, désignation : extraits des registres des délibérations du
Conseil général d’Administration et dossiers préparatoires des
délibérations.
1941-1970
SÉANCES DU CONSEIL GÉNÉRAL D’ADMINISTRATION DES HCL
1 LP 17-27 Délibérations et arrêtés de la Commission administrative des HCL.
1794-1801
17* 18 fructidor an 2– 14 ventôse an 5 (4 sept. 1794-5 mars 1797)
18* 18 ventôse an 5 – 29 vendémiaire an 6 (8 mars 1797-21 octobre
1797)
19* 28 ventôse an 5 – 9 messidor an 7 (18 mars 1797-28 juin 1799)
20* 13 messidor an 7 – 6 fructidor an 8 (1er juillet 1799-24 août
1800)
21* 6 fructidor an 8 – 13 germinal an 9 (24 août 1800-3 avril 1801)
22* 14 germinal an 9 – 21 prairial an 9 (4 avril 1801-10 juin 1801)
23* 28 ventôse an V-26 brumaire an VIII (18 mars 1797- 16
novembre 1798) avec répertoire alphabétique
24* 29 brumaire an VI- complémentaire an VII (19 novembre
1798-22 septembre 1799), avec sommaire
25* 3 vendémiaire an VIII – 29 floréal an VIII (27 septembre 1799-20
mai 1800)
26* 3 prairial an VIII – 23 nivôse an IX (23 mai 1800-13 janvier 1801)
27* 26 nivôse an IX – 23 fructidor an IX (16 janvier 1801-10
septembre 1801) avec sommaire
1 LP 28-267 Registres de délibérations du Conseil général d'Administration des HCL et
répertoires alphabétiques.
1802-1972
28* 28 nivôse an 10 - 30 germinal an 11 (18 janvier 1802-20 avril
1803)
29* 18 janvier 1802-20 avril 1803 (répertoire alphabétique)
30* 7 floréal an 11– 18 pluviôse an 12 (27 avril 1803-8 février 1804)
31* 27 avril 1803-8 février 1804 (répertoire alphabétique)
32* 25 pluviôse an 12 – 2 complémentaire an 12 (15 février 1804-19
septembre 1804)
33* 15 février 1804-19 septembre 1804 (répertoire alphabétique)
34* 4 vendémiaire an 13 – 4 floréal an 13 (26 septembre 1804-24
avril 1805)
35* 26 septembre 1804-24 avril 1805 (répertoire alphabétique)
5
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L36* 11 floréal an 13 (1er mai 1805) – 9 juillet 1806
37* 1er mai 1805-9 juillet 1806 (Répertoire alphabétique)
38* 16 juillet 1806 – 16 mars 1808
39* 16 juillet 1806 – 16 mars 1808 (répertoire alphabétique)
40* 20 mars 1808 – 3 nov. 1809
41* 8 nov. 1809 – 20 mars 1811
42* 8 nov. 1809 – 20 mars 1811 (répertoire alphabétique)
43* 27 mars 1811 – 13 mai 1812
44* 27 mars 1811 – 13 mai 1812 (répertoire alphabétique)
45* 20 mai 1812 – 12 mai 1813
46* 20 mai 1812 – 12 mai 1813 (répertoire alphabétique)
47* 19 mai 1813 – 27 juillet 1814
48* 19 mai 1813 – 27 juillet 1814 (répertoire alphabétique)
49* 27 juillet 1814 – 21 juin 1815
50* 27 juillet 1814 – 21 juin 1815 (répertoire alphabétique)
51* 28 juin 1815 – 7 août 1816
52* 28 juin 1815 – 7 août 1816 (répertoire alphabétique)
53* 14 août 1816 – 25 juin 1817
54* 14 août 1816 – 25 juin 1817 (répertoire alphabétique)
55* 27 juillet 1817 – 2 sept. 1818
56* 27 juillet 1817 – 2 sept. 1818 (répertoire alphabétique)
57* 9 sept. 1818 – 11 août 1819
58* 9 sept. 1818 – 11 août 1819 (répertoire alphabétique)
59* 18 août 1819 – 12 juillet 1820
60* 18 août 1819 – 12 juillet 1820 (répertoire alphabétique)
61* 19 juillet 1820 – 13 juin1821
62* 20 juin 1821-18 septembre 1822
63* 20 juin 1821-18 septembre 1822 (répertoire alphabétique)
64* 25 septembre 1822 – 22 août 1823
65* 25 septembre 1822 – 22 août 1823 (répertoire alphabétique)
66* 3 septembre 1823 – 7 juillet 1824
67* 3 septembre 1823 – 7 juillet 1824 (répertoire alphabétique)
68* 14 juillet 1824 – 13 avril 1825
69* 14 juillet 1824 – 13 avril 1825 (répertoire alphabétique)
70* 20 avril 1825 – 21 déc. 1825
71* 20 avril 1825 – 21 déc. 1825 (répertoire alphabétique)
72* 28 déc. 1825 – 25 octobre 1826
73* 28 déc. 1825 – 25 octobre 1826 (répertoire alphabétique)
74* 2 nov. 1826 – 5 sept. 1827
75* 2 nov. 1826 – 5 sept. 1827 (répertoire alphabétique)
76* 12 sept. 1827 – 6 août 1828
77* 12 sept. 1827 – 6 août 1828 (répertoire alphabétique)
78* 13 août 1828 – 5 août 1829
79* 13 août 1828 – 5 août 1829 (répertoire alphabétique)
80* 12 août 1829 – 25 août 1830
81* 12 août 1829 – 25 août 1830 (répertoire alphabétique)
82* 1er sept. 1830 – 24 mars 1831
83* 1er sept. 1830 – 24 mars 1831 (répertoire alphabétique)
84* 30 mars 1831 – 12 octobre 1831
85* 30 mars 1831 – 12 octobre 1831 (répertoire alphabétique)
86* 19 octobre 1831 – 9 mai 1832
87* 19 octobre 1831 – 9 mai 1832 (répertoire alphabétique)
88* 16 mai 1832 – 28 nov. 1832
6
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L89* 16 mai 1832 – 28 nov. 1832 (répertoire alphabétique)
90* 5 déc. 1832 – 19 juin 1833
91* 5 déc. 1832 – 19 juin 1833 (répertoire alphabétique)
92* 19 juin 1833 – 5 février 1834
93* 19 juin 1833 – 5 février 1834 (répertoire alphabétique)
94* 12 février 1834 – 22 octobre 1834
95* 12 février 1834 – 22 octobre 1834 (répertoire alphabétique)
96* 29 octobre 1834 – 1er juillet 1835
97* 29 octobre 1834 – 1er juillet 1835 (répertoire alphabétique)
98* 8 juillet 1835 – 16 mars 1836
99* 8 juillet 1835 – 16 mars 1836 (répertoire alphabétique)
100* 23 mars –28 déc. 1836
101* 1837
102* 1838
103* 1838 (répertoire alphabétique)
104* 1839
105* 1840
106* 1841
107* 1842
108* 1843
109* 1844
110* 1845
111* 1846
112* 1847
113* 1848
114* 1849
115* 1850
116* 1851
117* 1852
118* 1853
119* 1854
120* 1855
121* 1856
122* 1857
123* 1858
124* 1859
125* 1860
126* 1861
127* 1862
128* 1863
129* 1864
130* 1865
131* 1866
132* 1867
133* 1868
134* 1869
135* 1870
136* 1871
137* 1872
138* 1873
139* 1874
140* 1875
141* 1876
7
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L142* 1877
143* 1878
144* 1879
145* 1880
146* 1881
147* 1882
148* 1883
149* 1884
150* 1885
151* 1886
152* 1887
153* 1888
154* 1889
155* 1890
156* 1891
157* 1892
158* 1893
159* 1894
160* 1895
161* 1896
162* 1897
163* 1898
164* 1899
165* 1900
166* 1901
167* 1902
168* 1903
169* 1904
170* 1905
171* 1906
172* 1907
173* 1908
174* 1909
175* 1910
176* 1911
177* 1912
178* 1913
179* 1914
180* 1915
181* 1916
182* 1917
183* 1918
184* 1919
185* 1920
186* 1921
187* 1922
188* 1923
189* 1924
190* 1925
191* 1926
192* 1927
193* 1928
194* 1929
8
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L195* 1930
196* 1931
197* 1931 (répertoire alphabétique)
198* 1932
199* 1932 (répertoire alphabétique)
200* 1933
201* 1934
202* 1934 (répertoire alphabétique)
203* 1935
204* 1935 (répertoire alphabétique)
205* 1936
206* 1936 (répertoire alphabétique)
207* 1937
208* 1937 (répertoire alphabétique)
209* 1938
210* 1938 (répertoire alphabétique)
211* 1939
212* 1939 (répertoire alphabétique)
213* 1940
214* 1940 (répertoire alphabétique)
215* 1941
216* 1942
217* 1943
218* 1944
219* 1945
220* 1946
221* 1947
222* 1948
223* 1949
224* 1950
225* 1951
226* 1952
227* 1953
228* 1954
229* 1955
230* 1956
231* 1957
232* 1958
233* 1959
234* 1960
235* 1961
236* 1962
237* 9 janvier – 20 mars 1963
238* 3 avril – 24 juillet 1963
239* 24 juillet – 18 décembre 1963 (avec répertoire)
240* 8 janvier – 1er avril 1964
241* 1er avril au 22 juillet 1964
242* 23 septembre – 30 décembre 1964 (avec répertoire)
243* 13 janvier – 7 avril 1965
244* 21 avril – 21 juillet 1965
245* 22 septembre – 29 décembre 1965 (avec répertoire)
246* 12 janvier – 20 avril 1966 (avec répertoire)
247* 20 avril – 21 septembre 1966
9
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L248* 21 septembre – 14 décembre 1966
249* 4 janvier – 15 mars 1967 (avec répertoire)
250* 5 avril –19 juillet 1967
251* 20 sept. – 20 déc. 1967
252* 10 janvier 1968 – 3 avril 1968 (avec répertoire)
253* 24 avril – 18 sept 1968
254* 18 sept. – 18 déc. 1968
255* 8 janvier – 16 avril 1969 (avec répertoire)
256* 16 avril – 23 juillet 1969
257* 17 septembre – 17 décembre 1969
258* 7 janvier – 18 mars 1970 (avec répertoire)
259* 15 avril – 22 juillet 1970
260* 16 sept. – 16 déc. 1970
261* 6 janvier – 17 mars 1971 (avec répertoire)
262* 31 mars – 21 juillet 1971
263* 15 septembre – 15 décembre 1971
264* 5 janvier – 1er mars 1972 (avec répertoire)
265* 1er mars - 31 mai 1972
266* 31 mai – 11 octobre 1972
267* 11 octobre – 20 déc. 1972
1 LP 268-295 Répertoires des registres des délibérations du Conseil général
d'Administration des HCL.
1802-1972
268* 1802-1853 (répertoire chronologique)
269* 1824-30 mars 1833 (répertoire chronologique)
270-271 1800-1867
270* A-F
271* G-Z
272-273 1868-1884
272* A-E
273* I-Z
274-275 1885-1912
274* A-F
275* G-Z
276-277 1913-1920
276* A-C
277* D-H
278* I-O
279* P-Z
280-281 1921-1934
280* A-G
10
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L281* H-Z
282-283 1935-1940
282* A-G
283* H-Z
284-285 1941-1945
284* A-G
285* H-Z
286-287 1946-1950
286* A-J
287* K-Z
288-289 1951-1956
288* A-J
289* K-Z
290-291 1957-1961
290* A-J
291* K-Z
292-293 1962-1966
292* A-J
293* K-Z
294-295 1967-1972
294* A-J
295* K-Z
1 LP 296-298 Tables chronologiques des délibérations du Conseil général
d'Administration des HCL.
1802-1877
296* 1802-1809
297* 1802-1848
298* 1849-1877
1 LP 299-313 Manchettes des délibérations.
1932-1969
299 1932 -avril 1935
300 mai 1935 -août 1937
301 sept. 1937 – 1939
11
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L302 1940-1942
303 1943-1945
304 1946-1947
305 1948-1949
306 1954-1955
307 1956-1957
308 1958-1959
309 1960-1961
310 1962-1963
311 1964-1965
312 1967
313 1968-1969
1 LP 314-355 Comptes rendus sténographiques des séances.
1911-1970
314 1911-1912
315 1913-1914
316 1915-1916
317 1918
318 1919
319 1920
320 1921
321 1922
322 1923
323 1924
324 1926-1927
325 1928-1929
326 1930-1931
327 1932-1933
328 1934
329 1935
330 1936
331 1937
332 1938
333 1939
334 1940-1941
335 1945-1947
336 1948
337 1949
338 1950
12
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L339 1951
340 1952-1953
341 1954
342 1955-1956
343 1957-1958
344 1959
345 1960
346 1961
347 1962
348 1963
349 1964
350 1965
351 1966
352 1967
353 1968
354 1969
355 1970
1 LP 356-360 Résumés des séances.
1920-1949
356 1920-1927
357 1928-1932
358 1933-1938
359 1939-1943
360 1944-1949
1 LP 361-367 Procès verbaux analytiques des séances.
1950-1969
361 1950-1953
362 1954-1958
363 1959-1961
364 1962-1963
365 1964-1965
366 1966-1967
367 1968-1969
13
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L1 LP 368-369 Registres de copies des délibérations du Conseil général d’administration
des HCL.
1859-1887
368* 12 janvier 1859-10 mars 1882
369* 22 mars 1882-28 décembre 1887
1 LP 370-381 Registres d’extraits des registres des délibérations et arrêtés du Conseil
général d'Administration des Hôpitaux de Lyon intitulés Délibérations
extérieures.1
18 septembre 1805-1821
370* 18 septembre 1805-11 juin 1806
371* 18 juin 1806-17 juin 1807
372* 24 juin 1807-29 juin 1808
373* 13 juillet 1808-3 septembre 1809
374* 8 novembre 1809-12 décembre 1810
375* 19 décembre 1810-17 juillet 1811
376* 24 juillet 1811-9 juin 1813
377* 23 juin 1813-21 janvier 1818
378* 28 janvier 1818-5 avril 1820
379* 12 avril 1820-12 décembre 1821
380* 9 décembre 1821-24 février 1824
381* 3 mars 1824-17 janvier 1827
1 LP 382-393 Répertoires alphabétiques des registres intitulés Délibérations extérieures.
1805-1827
382* 18 septembre 1805-11 juin 1806
383* 18 juin 1806-17 juin 1807
384* 24 juin 1807-29 juin 1808
385* 13 juillet 1808-3 septembre 1809
386* 8 novembre 1809-12 décembre 1810
387* 19 décembre 1810-17 juillet 1811
388* 24 juillet 1811-9 juin 1813
389* 23 juin 1813-21 janvier 1818
1 Les délibérations concernent essentiellement les rentes.
14
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L390* 28 janvier 1818-5 avril 1820
391* 12 avril 1820-12 décembre 1821
392* 9 décembre 1821-24 février 1824
393* 3 mars 1824-17 janvier 1827
1 LP 394* Extraits des registres des délibérations et arrêtés du Conseil général
d'Administration des HCL.
1803-1811
1 LP 395-413 Extraits des registres des délibérations de la commission administrative
et du Conseil général d'Administration des HCL [avec éventuellement le
dossier préparatoire de la délibération], conventions entre la Commission
exécutive des HCL et différents artisans.
1798-1968
395 1798-1802
396 1803-1804
397 1805
398 1806-1807
399 1808-1809
400 1810
401 1811-1812
402 1813-1814
403 1815
404 1816-1820
405 1821-1825
406 1826-1827
407 1828-1829
408 1830-1831
409 1832-1833
410 1834-1836
411 1837-1840
412 1841-1931
413 1932-1968
1 LP 414-421 Carnets d’annotation des séances du Conseil général d’administration
des hôpitaux de Lyon.
1809-1830
414* 2 août 1809-24 décembre 1811
15
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L415* 8 janvier 1812-5 octobre 1814
416* 5 octobre 1814-19 mars 1817
417* 26 mars 1817-17 février 1819
418* 24 février 1819-8 mars 1820
419* 15 mars 1820-14 mai 1823
420* 21 mai 1823-8 novembre 1826
421* 24 février-10 novembre 1830
1 LP 422-423 Rapports rendus en séance du Conseil Général d’Administration des HCL
ou présentés au Président du Conseil.
An IX-1953
16
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L422 Rapports des médecins titulaires des Hospices de Lyon présentés à la
Commission administrative des hospices civils de Lyon sur le projet
d’organisation médicale de Mr Duchanoy (an IX).
Rapport sur le traitement des insensés à l’Hôtel-Dieu (an X).
Rapport présenté par Monsieur Delphin au Conseil d’administration des
hôpitaux sur l’emploi de la gélatine d’os et l’avantage qu’il y aurait à en
faire usage dans les hôpitaux de Lyon (1821).
Rapport présenté par Monsieur Delphin au Conseil d’administration des
hôpitaux sur l’exposition des enfants et la nécessité de provoquer une
décision pour qu’il soit établi dans tous les chefs lieux des département
une salle d’accouchement gratuite et un dépôt pour les enfants
abandonnés (1821).
Rapport de l’économe de l’Hôtel-Dieu sur l’Hôpital de la Salpêtrière et
l’Hôtel-Dieu de Paris (vers 1821).
Rapport de l’administrateur qui a la charge de la surveillance intérieure
de l’Hôtel-Dieu (1819-1827).
Rapport de l’administrateur en charge de la tutelle des enfants
(1819-1822).
Rapports de l’administrateur en charge de la pharmacie (1819-1828).
Rapports de l’administrateur chargé de la surveillance de la lingerie, du
Service des teigneux et de la sacristie (1819-1828).
Rapports annuels de l’administrateur en charge de la surveillance de
l’achat et de la consommation des draps et des vins (1819-1823).
Rapport de l’administrateur qui a la charge de la surveillance intérieure
de la Charité (1820-1827).
Rapport de l’administrateur qui a la charge de la surveillance des
propriétés (1819-1821, 1824).
Rapports de l’administrateur chargé de l’achat et de la consommation
des blés (1820-1823).
Rapport annuel de l’administrateur ayant la surveillance de l’Œuvre des
vieillards des deux sexes établie à la Charité (1819-1821, 1823-1825).
Rapports de l’administrateur qui a la surveillance de la cordonnerie
(1820, 1821, 1823, 1824, 1826-1828).
Rapport de Mr De Lavie concernant des abus commis par le personnel
des deux hôpitaux (1821).
Rapports de l’administrateur chargé de l’inspection du Pont d’Ainay
(1821).
Rapports des administrateurs chargés de l’inspection des ateliers et de
l’achat des matériaux (1821-1825).
Rapport fait par Monsieur Trolliet, doyen des médecins de l’Hôtel-Dieu
sur un projet d’aménagement d’une terrasse à l’Hôtel-Dieu pour les
malades convalescents (1822).
Rapports fait au Conseil d’administration des hôpitaux civils de Lyon
par les administrateurs ayant l’inspection des ateliers (1821, 1823-1825).
17
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L423 Rapport présenté à l’Administration des Hôpitaux civils de Lyon par Mr
Bonnet, chirurgien adjoint de l’Hôtel-Dieu de Lyon sur une méthode de
traitement des ulcères des jambes (s.d.).
Rapports et observations des administrateurs sur le service des enfants
trouvés et abandonnés de la Charité (1834-1893).
Rapports de l’inspection des enfants trouvés du Rhône (1844-1854).
Rapport de la commission d’examen de l’Hospice de la Charité (1844).
Rapport fait au nom d’une commission spéciale au Conseil général
d’Administration relatif à la pharmacie de vente de l’Hôtel-Dieu (1847).
Rapport fait au nom de la Société médico-chirurgicale des Hôpitaux de
Lyon sur la question de l’institution d’un service d’infirmiers dans les
salles d’hommes en médecine et en chirurgie (1872).
Rapport de Mr Sabran, président du Conseil général d’Administration
sur la laïcisation du personnel hospitalier (1884).
Note de l’administrateur Bocuze sur la gestion du domaine des
Hospices civils de Lyon (1889).
Rapport de Mr Sabran sur la réforme de la comptabilité des économats
(1897).
Rapport de Mr Fochier sur la création de services spéciaux
d’accoucheurs dans les hôpitaux de Lyon (1899).
Rapport de Messieurs Commandeur, Courmont et Tixier de la
commission d’hygiène au Comité médico-chirurgical relatif à
l’organisation des hôpitaux lyonnais et avis du Comité médico-
chirurgical au Conseil d’administration des HCL (1903).
Rapport de la commission mixte sur l’admission des malades payants
dans les hôpitaux de Lyon (1906).
Note du Président du Conseil concernant la qualité d’établissement
public des Hospices civils de Lyon (en relation avec l’affaire Lafay)
(1918).
Rapport de Monsieur l’administrateur Teissier sur la tuberculose chez
les sœurs hospitalières de nos établissements (s.d.).
Rapport sur le fonctionnement des services administratifs du nouvel
hôpital Beaujon à Clichy (Seine) dépendant de l’Administration
générale de l’Assistance publique de Paris (1937).
Rapport sur le regroupement des hôpitaux de Lyon (s.d.)
Exposé du Président du Conseil général d’administration sur l’activité
hospitalière pendant l’année 1953.
1 LP 424 Communications des établissements et des services des HCL au Conseil
général d’administration.
1936-1942
TRAVAUX ET DÉLIBÉRATIONS DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET DES ORGANES CONSULTATIFS DES
HCL
1 LP 425-479 Commission exécutive
1802-1974
18
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L425-429 Livres d’annotation des séances de la Commission exécutive (1802-1835).
425* 20 pluviôse an X (9 février 1802)-30 septembre 1806
426* 14 février 1815-29 décembre 1818
427* 1819-30 mars 1826
428* 3 avril 1826-11 octobre 1830
429* 22 octobre 1830-29 décembre 1835
430-437 Livres d’annotation des séances de la Commission exécutive, du Comité
consultatif et des commissions spéciales (1836-1872).
430* 1836-1838
431* 1839-juillet 1842
432* Août 1842-31 mai 1846
433* 3 juin 1846-31 décembre 1850
434* Mai 1855-30 mai 1860
435* 5 juin 1860-1er août 1865
436* 8 août 1865-12 octobre 1869
437* 19 octobre 1869-12 novembre 1872
438-449 Résumés des séances de la Commission exécutive (1881-1946).
438* 4 janvier 1881-10 juin 1884
439* 17 juin 1884-13 septembre 1887
440* 27 septembre 1887-16 décembre 1890
441* 16 décembre 1890-31 décembre 1894
442* 8 janvier 1895-27 décembre 1898
443* 3 janvier 1899-7 juillet 1903
444* 21 juillet 1903-31 décembre 1907
445* 7 janvier 1908-27 décembre 1910
446* 10 janvier 1911-20 mai 1913
447* 27 mai 1913-24 mai 1918
448* 18 juin 1918-4 février 1919
449* 1936-1946
450-458 Procès verbaux des séances de la Commission exécutive (1888-1974).
450* 1888-21 avril 1891
451* 22 avril 1891-13 novembre 1894
452* 27 novembre 1894-3 mai 1898
19
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L453* 10 mai 1898-29 avril 1902
454* 13 mai 1902-24 avril 1906
455 1919-1933
456 1934-1940
457 1941, 1944-1953
458 1954-1974
459-479 Livres des ordres du jour des séances de la Commission exécutive
(1912-1974).
459* 1er janvier 1912-17 mars 1913
460* 18 mars 1913-23 novembre 1915
461* 23 novembre 1915-2 juin 1919
462* 3 juin 1919-7 septembre 1920
463* 21 septembre 1920-4 avril 1922
464* 25 avril 1922-17 juin 1924
465* 1er juillet 1924-7 septembre 1926
466* 5 octobre 1926-5 juin 1928
467* 19 juin 1928-3 mars 1931
468* 17 mars 1931-3 octobre 1933
469* 17 octobre 1933-22 janvier 1935
470* 22 janvier 1935-7 mai 1936
471* 5 mai 1936-6 juillet 1937
472* 6 juillet 1937-20 décembre 1938
473* 10 janvier 1939-1er avril 1941
474* 15 avril 1941-10 décembre 1943
475* 7 janvier 1944-6 mai 1947
476* 3 juin 1947-1er octobre 1951
477* 15 octobre 1951-7 novembre 1955
478* 21 novembre 1955-20 décembre 1965
479* 17 janvier 1966-7 mai 1974
1 LP 480*-489 Commission de l’Agence2
1806-1835
480-483 Procès verbaux des séances (1806-1826).
2La commission de l’Agence est créée par une délibération du Conseil général d’administration du 19 février 1806 ; elle
est chargée de la surveillance des propriétés des hôpitaux.
20
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L480* 18 mars 1806-27 juin 1812
481* 11 juillet 1812-1er avril 1815
482* 29 avril 1815-14 avril 1820
483* 26 mai 1820-20 novembre 1826
484-485 Répertoires alphabétiques des procès verbaux des séances
(1812-1820).
484* 11 juillet 1812-1er avril 1815
485* 29 avril 1815-14 avril 1820
486-488 Carnets d’annotation des séances (1809-1835).
486* 27 mars 1809-8 janvier 1814
487* 18 mai 1813-19 avril 1822
488* 23 avril 1822-31 décembre 1835
489 Rapports adressés par la commission au Conseil général
d’administration des HCL (1809-1823).
1 LP 490*-491* Commission des transferts3 : procès verbaux des séances de la
commission et extraits des registres des délibérations du Conseil général
d’administration des HCL.
1802-1819
490* 1802-1803
491* 1810-1819
1 LP 492-493* Comité consultatif.
1818-1834
492 Avis rendus au Conseil général d’administration des HCL, rapports
trimestriel et semestriel, agenda (1818-1829).
493* Carnet d’annotation des séances (1827-1834).
1 LP 494-506 Commission des directeurs et Commission générale4 : dossiers soumis à la
commission par le Conseil général d’administration des HCL, procès verbaux
et comptes rendus sténographiques des séances.
3La Commission des rentes transférées est créée par délibération du Conseil général d’administration des HCL du 25
ventôse an X ; elle est composée de 3 membres et est chargée du suivi de la gestion des rentes.
4 La Commission des Directeurs devient Commission générale en 1934.
21
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L1911-1939
494 1911-1917
495 1918-1920
496 1921-1923
497 1924-1926
498 1927-1928
499 1929-1930
500 1931-1932
501 1933-1934
502 1935
503 1936
504 1937
505 1938
506 1939
1 LP 507-508 Commission du contentieux.
1885-1962
507 Procès verbaux des séances (1915-1918, 1937-1941).
508 Dossiers soumis à la commission par le Conseil général d’administration des
HCL, rapports (1885-1934, 1948-1962).
1 LP 509-513 Commission des finances
1905-1966
509-512 Procès verbaux des séances (1905-1941).
509* 5 mai 1905-15 décembre 1908
510* 1909-1912 (avec répertoire alphabétique)
511* 1913-1917
512 1924,1938-1941
513 Dossiers soumis à la commission par le Conseil général
d’administration des HCL (1908, 1917, 1941, 1948-1966).
1 LP 514-517 Commission des travaux5
1905-1941
5 Créée en 1905
22
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L514-516 Registres de procès verbaux des séances (1905-1909).
514* 10 mai 1905-20 juin 1906
515* 20 juin 1906-11 septembre 1907
516* 20 novembre 1907-10 février 1909
517 Dossier soumis à la commission par le Conseil général
d’administration des HCL (1927-1929), procès verbaux des
séances (1938-1941).
1 LP 518 Commission de la dotation : procès verbaux des séances6.
1919
1 LP 519 Commission du domaine : convocations, notes, correspondance [très
lacunaire].
1941-1944
1 LP 520-521 Comité médical et Comité médico-chirurgical (C.M.C.).
1806, 1871-19627
520 Constitution : correspondance (1806).
Réglementation : rapport présenté à la Société médico-chirurgicale au
nom d’une commission (1871), projet de règlement, articles de presse,
correspondance (1871-1888).
Composition : procès verbaux des séances du comité et de la
commission mixte du Conseil d’administration et du CMC, états
nominatifs des membres, correspondance (1920-1962).
521 Fonctionnement, suivi des séances et des Travaux : compte rendu de la
séance du Comité médical (1837), procès verbaux des séances du
comité et de la commission mixte du Conseil d’administration et du
CMC, vœux émis par le comité, rapports, convocations et ordres du jour
des séances, correspondance (1889-1892, 1906-1962).
1 LP 522 Commission des questions médicales et Commission de médecine et de
pharmacie : dossiers soumis à la Commission par le Conseil,
convocations, ordres du jour et procès verbaux des séances.
1919-1941, 1953, 1957
1 LP 523-526 Commission médicale consultative, commission permanente : procès
verbaux des réunions.
1960-1970
523 1960-1965
6 La commission de la Dotation est créée par délibération du Conseil général d’Administration des HCL du 4 février 1919.
23
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L524 1966-1967
525 1968-1969
526 1970
1 LP 527-541 Comité consultatif du personnel : dossiers soumis par le Conseil général
d’administration des HCL, procès verbaux des séances, convocations et
ordres du jour, correspondance.
1919-1970
527 1919-1933
528 1934-1937
529 1938-1939
530 1944-1946
531 1947-1948
532 1949-1950
533 1951-1953
534 1954-1955
535 1956-1957
536 1958-1959
537 1960-1961
538 1962-1965
539 1966-1967
540 1968-1969
541 1970
1 LP 542 Commission des méthodes, organisation : extraits des registres des
délibérations du Conseil général d’administration des HCL,
correspondance, convocations, comptes rendus de réunions.
1945-1946
COMPTES MORAUX ET RAPPORTS D’ACTIVITÉ DES HCL
1 LP 543-666* Comptes moraux et comptes administratifs
1791-1941
543 Préparation et publication : extraits des instructions du Ministère de
l’Intérieur, avis de l’inspecteur des HCL, projet de simplification, note de
service, coupures de presse (1799-1934).
24
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L544-547 Comptes moraux imprimés de l’Hôtel-Dieu (1791-1794).
544* 1791
545* 1792
546* 1793
547* 1794
548-666 Comptes moraux imprimés des HCL (1802-1941).
548* 1802-1806
549* 1807-1812
550* 1813-1819
551* 1820-1825
552* 1826
553* 1827
554* 1828
555* 1829
556* 1830
557* 1831
558* 1832
559* 1833
560* 1834
561* 1835
562* 1836
563* 1837
564* 1838
565* 1839
566* 1840
567* 1841
568* 1842
569* 1843
570* 1844
571* 1845
25
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L572* 1846
573* 1847
574* 1848
575* 1849
576* 1850
577* 1851
578* 1852
579* 1853
580* 1854
581* 1855
582* 1856
583* 1857
584* 1858
585* 1859
586* 1860
587* 1861
588* 1862
589* 1863
590* 1864
591* 1865
592* 1866
593* 1867
594* 1868
595* 1869
596* 1870
597* 1871
598* 1872
599* 1873
600* 1874
601* 1875
26
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L602* 1876
603* 1877
604* 1878
605* 1879
606* 1880
607* 1881
608* 1882
609* 1883
610* 1884
611* 1885
612* 1886
613* 1887
614* 1888
615* 1889
616* 1890
617* 1891
618* 1892
619* 1893
620* 1894
621* 1895
622* 1896
623* 1897
624* 1898
625* 1899
626* 1900
627* 1901
628* 1902
629* 1903-1904
630* 1905
631* 1906
27
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L632* 1907
633* 1908
634* 1909
635* 1910
636* 1911
637* 1912
638* 1913
639* 1914
640* 1915
641* 1916
642* 1917
643* 1918
644* 1919
645* 1920
646* 1921
647* 1922
648* 1923
649* 1924
650* 1925
651* 1926
652* 1927
653* 1928
654* 1929
655* 1930
656* 1931
657* 1932
658* 1933
659* 1934
660* 1935
661* 1936
28
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L662* 1937
663* 1938
664* 1939
665* 1940
666* 1941
1 LP 667 Tableau de l’activité des HCL : grand format roulé
1927
CORRESPONDANCE DU CONSEIL GÉNÉRAL D’ADMINISTRATION ET DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES HCL
1 LP 668-753 Correspondance reçue et copies de la correspondance envoyée.
1791-1963
668 1791-1798
669 1799
670 1800
671 Janvier-juin 1801
672 Juillet-décembre 1801
673 Janvier-avril 1802
674 Mai-juin 1802
675 Septembre-décembre 1802
676 Janvier-avril 1803
677 Mai-août 1803
678 Septembre-décembre 1803
679 Janvier-juin 1804
680 Juillet-décembre 1804
681 Janvier-juin 1805
682 Juillet-décembre 1805
683 Janvier-avril 1806
684 Mai-août 1806
685 Septembre-décembre 1806
686 Janvier-avril 1807
687 Mai-août 1807
688 Septembre-décembre 1807
29
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L689 Janvier-avril 1808
690 Mai-août 1808
691 Septembre-décembre 1808
692 Janvier-avril 1809
693 Mai-août 1809
694 Septembre-décembre 1809
695 Janvier-avril 1810
696 Mai-août 1810
697 Septembre-décembre 1810
698 Janvier-avril 1811
699 Mai-août 1811
700 Septembre-décembre 1811
701 Janvier-avril 1812
702 Mai-août 1812
703 Septembre-décembre 1812
704 Janvier-avril 1813
705 Mai-août 1813
706 Septembre-décembre 1813
707 Janvier-juin 1814
708 Juillet-décembre 1814
709 Janvier-avril 1815
710 Mai-août 1815
711 Septembre-décembre 1815
712 Janvier-avril 1816
713 Mai-juillet 1816
714 Août-décembre 1816
715 Janvier-juin 1817
716 Juillet-décembre 1817
717 Janvier-décembre 1818
718 Février-décembre 1819
719 Janvier-juin 1820
720 Juillet-décembre 1820
721 Janvier-avril 1821
722 Mai-août 1821
723 Septembre-décembre 1821
724 Janvier-juin 1822
30
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L725 Juillet-décembre 1822
726 Janvier-juin 1823
727 Juillet-décembre 1823
728 Janvier-juin 1824
729 Juillet-décembre 1824
730 Janvier-juin 1825
731 Juillet-décembre 1825
732 Janvier-mars 1826
733 Avril-juin 1826
734 Juillet-décembre 1826
735 1827
736 Janvier-avril 1828
737 Mai-juillet 1828
738 Août-décembre 1828
739 Janvier-avril 1829
740 Mai-septembre 1829
741 Octobre-décembre 1829
742 1830
743 1831-1835
744 1836-1840
745 1841-1868
746 1870-1897
747 1901-1925
748 1926-1929
749 1930-1933
750 1934-1939
751 1940-1952
752 1953-1957
753 1958-1963
1 LP 754-774 Correspondance reçue.
1792-1941
754* Registre d’analyse des pétitions (24 février 1802-6 décembre 1830).
755-759 Carnets d’annotation des lettres et pétitions reçues par le Conseil général
d’administration des hôpitaux de Lyon (1817-1830).
31
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L755* 14 mai 1817-17 juin 1818
756* 17 mars 1819-14 juin 1820
757* 21 juin 1820-12 mars 1823
758* 19 mars 1823-31 mai 1826
759* 31 mai 1826-17 février 1830
760-767 Registres de copie ou annotation des lettres reçues (1801-1823).
760* 1er messidor an IX – 5ème jour complémentaire an IX (20 juin
1801-22 septembre 1801).
761* 1er vendémiaire an X-30 nivôse an X (23 septembre 1801-20
janvier 1802).
762* 5 pluviôse an X-6 pluviôse an XIII (25 janvier 1802-26 janvier
1805).
763* 28 janvier 1805-12 octobre 1809
764* 12 octobre 1809-30 juin 1814
765* 1er juillet 1814-13 avril 1818
766* 9 avril 1818-31 décembre 1820
767* 1er janvier 1821-26 octobre 1823
768-773 Pétitions (1792-1826).
768 1792-mai 1803
769 Juin 1803-1806
770 1807-1810
771 1811-1814
772 1815-1818
773 1819-1826
774* Registre d’inscription des courriers reçus par le Secrétariat général (octobre
1940-mars 1941).
1 LP 775-870 Correspondance « départ ».
1797-1942
775-781 Registres de copie de lettres de la Commission administrative et de la
Commission exécutive des Hospices civils du Canton de Lyon (1797-1826).
775* 21 ventôse an V-3 pluviôse an VIII (11 mars 1797-23 janvier 1800)
776* 3 pluviôse an VIII-23 germinal an IX (23 janvier 1800 -13 avril 1801)
777* 24 germinal an IX-7 pluviôse an X (14 avril 1801-27 janvier 1802)
778* 29 germinal an IX-6 thermidor an IX (19 avril 1801-25 juillet 1801)
32
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L779* 5 Novembre 1806-4 avril 1810
780* 14 avril 1813-28 décembre 1819
781* 15 décembre 1819-4 décembre 1826
782-808 Registres de copies de lettres écrites par l’administration des Hospices civils
de Lyon (1802-1846).
782* 20 pluviôse an X-10 messidor an XI (9 février 1802-29 juin 1803)
783* 15 messidor an XI-16 brumaire an XIII (4 juillet 1803-7 novembre
1804)
784* 16 brumaire an XIII-3ème jour complémentaire an XIII (7 novembre
1804-20 septembre 1805)
785* 2 vendémiaire an XIV (24 septembre 1805)-4 mars 1807
786* 4 mars 1807-22 septembre 1809
787* 25 décembre 1809-5 février 1812
788* 5 février 1812-28 mai 1814
789* 2 juin 1814-17 septembre 1816
790* 17 septembre 1816-25 mai 1818
791* 26 mai 1818-2 février 1820
792* 2 février 1820-5 septembre 1821
793* 5 septembre 1821-8 avril 1823
794* 9 avril 1823-5 octobre 1824
795* 5 octobre 1824-4 février 1826
796* 7 février 1826-30 avril 1827
797* 30 avril 1827-8 août 1828
798* 8 août 1828-3 octobre 1829
799* 3 octobre 1829-7 août 1830
800* 9 août 1830-29 juin 1831
801* 1er juillet 1831-11 avril 1832
802* 12 avril 1832-28 février 1833
803* 1er juin 1835-30 août 1836
804* 1er septembre 1836-28 avril 1838 (avec répertoire alphabétique
des destinataires)
805* 1er mai 1838-19 septembre 1840
806* 22 septembre 1840-31 mai 1842
807* 2 juin 1842-7 juin 1844
808* 8 juin 1844-30 juin 1846
809-835 Répertoires alphabétiques des destinataires des registres de copies de lettres
adressées par l’administration des HCL (1802-1840).
33
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L809* 20 pluviôse an X-10 messidor an XI (9 février 1802-29 juin 1803)
810* 15 messidor an XI-16 brumaire an XIII (4 juillet 1803-7 novembre
1804)
811* 16 brumaire an XIII-3ème jour complémentaire an XIII (7 novembre
1804-20 septembre 1805)
812* 2 vendémiaire an XIV (24 septembre 1805)-4 mars 1807
813* 4 mars 1807-22 septembre 1809
814* 25 décembre 1809-5 février 1812
815* 5 février 1812-28 mai 1814
816* 2 juin 1814-17 septembre 1816
817* 17 septembre 1816-25 mai 1818
818* 26 mai 1818-2 février 1820
819* 2 février 1820-5 septembre 1821
820* 5 septembre 1821-8 avril 1823
821* 9 avril 1823-5 octobre 1824
822* 5 octobre 1824-4 février 1826
823* 7 février 1826-30 avril 1827
824* 30 avril 1827-8 août 1828
825* 8 août 1828-3 octobre 1829
826* 3 octobre 1829-7 août 1830
827* 9 août 1830-29 juin 1831
828* 1er juillet 1831-11 avril 1832
829* 12 avril 1832-28 février 1833
830* 1er juin 1835-30 août 1836
831* 1er mai 1838-19 septembre 1840
832* [XIXe siècle]
833* [XIXe siècle]
834* [XIXe siècle]
835* [XIXe siècle]
836* Registre de copies de lettres envoyées par le trésorier des HCL avec répertoire
alphabétique des destinataires (7 avril 1831-22 mai 1845).
837-842 Registre de copies de lettres et certificats adressés par le Secrétaire général
(1805-1942).
837* 1805-1820
838* 22 février 1912-4 avril 1912
839* 6 février 1914-11 mars 1914
840* Septembre 1940-mars 1942
34
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série L841* Mars 1942-juillet 1942
842 Minutes de certificats délivrés par l’Administration centrale des
HCL (1803-1804).
843* Registre de copies de lettres adressées par l’économe de l’Hôtel-Dieu (7 janvier
1826-28 mars 1836).
1 LP 844-870 Contentieux : registres de copies de lettres au départ adressées par le
Président du Conseil général d’Administration ou la Commission
exécutive des HCL.
1919-1933
844* 6 mars-1er juillet 1919
845* 30 juin-7 novembre 1919
846* 6 novembre 1919-4 février 1920
847* 14 février-5 juillet 1920
848* 3 juillet-22 octobre 1920
849* 22 octobre 1920-16 mars 1921
850* 9 mars-30 juillet 1921
851* 1er août-19 novembre 1921
852* 19 novembre 1921-21 mars 1922
853* 21 mars-14 juin 1922
854* 14 juin-27 novembre 1922
855* 28 novembre 1922-31 mai 1923
856* 31 mai-22 décembre 1923
857* 15 juillet 1924-3 mars 1925
858* 3 mars-4 septembre 1925
859* 4 septembre 1925-15 mars 1926
860* 15 mars-15 septembre 1926
861* 15 septembre 1926-10 avril 1927
862* 11 avril-20 décembre 1927
863* 20 décembre 1927-20 août 1928
864* 20 août 1928-25 avril 1929
865* 25 avril 1929-20 janvier 1930
866* 22 janvier-28 juillet 1930
867* 28 juillet 1930-6 février 1931
868* 9 février-25 juillet 1931
869* 23 janvier-13 août 1932
870* 13 août 1932-4 mai 1933
35
Archives municipales de Lyon – Fonds des Hospices civils de Lyon – Administration centrale – Série LVous pouvez aussi lire
