Avis de Manifestation d'Intérêt n 01/2021 Sélection d'un bureau de consultants pour la Structuration de l'ISIG, l'accompagnement et la mise en ...

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Avis de Manifestation d'Intérêt n 01/2021 Sélection d'un bureau de consultants pour la Structuration de l'ISIG, l'accompagnement et la mise en ...
REPUBLIQUETUNISIENNE
           Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
                                   Université de Kairouan
                       Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion
                                    PAQ_DGSE_ISIGK

         Avis de Manifestation d’Intérêt n°01/2021
       Sélection d’un bureau de consultants pour la
  Structuration de l’ISIG, l’accompagnement et la mise en
         place d’une politique d’Assurance Qualité

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique(MESRS) a
préparé un Projet de Modernisation de l’Enseignement Supérieur en soutien à
l’Employabilité des jeunes diplômés (PromESsE/TN) et a mobilisé une partie de son
financement auprès de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le
Développement (Accord de prêt n°8590-TN).
Le PromESsE/TN, ci-après désigné par le Projet, comporte deux composantes
principales visant à : (i) améliorer l’employabilité des diplômés du supérieur afin de
garantir une meilleure intégration sur le marché du travail et, (ii) renforcer la gestion
de l’enseignement supérieur. Les deux composantes sont interconnectées dans la
mesure où, pour être pérennes, les initiatives visant une meilleure employabilité
nécessitent un système d’enseignement supérieur modernisé et des institutions
d’enseignement et de recherche étroitement connectées et réactives au marché du
travail.
Du point de vue méthodologique, le Projet engagera deux types d’initiatives : (i) des
mesures "systémiques" ou encore "interdisciplinaires" intervenant à l’échelle "macro"
du système d’enseignement supérieur et de recherche scientifique pour soutenir
l’élaboration de stratégies et leur mise en application, l’expérimentation de projets
pilotes, la révision de textes règlementaires ainsi que, (ii) des mesures incitatives
bénéficiant au niveau plus spécifique, c.-à-d. d’un cursus, d’une structure ou d’une
institution d’enseignement et de recherche. Ces mesures incitatives sont appuyées
par des fonds compétitifs d’innovation dans le cadre du Programme d’Appui à la
Qualité (PAQ) pour financer, sur une base compétitive, des projets proposés dans le
cadre d’appels à propositions thématiques.
Le projet présenté par l’Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion (ISIG), s’est
inscrit en réponse au premier appel à propositions lancé par le M ESRS dans le cadre
du PAQ pour soutenir le Développement de la Gestion Stratégique des
Établissements d’Enseignement Supérieur (PAQ -DGSE) (circulaire N°40/2019 du 22
Octobre 2019).Le projet PAQ -DGSE - ISIG a été retenu, et une allocation PAQ a été
accordée pour son financement, dans le but de renforcer nos capacités pédagogiques,
scientifique administrative, et de vie universitaire pour une meilleure notoriété et
attractivité.
L’atteinte de cet objectif passe d’abord par l’assurance de la qualité de l’organisation,
de la formation et de la recherche, l’amélioration de l’insertion professionnelle des
diplômés et le renforcement de la capacité de gestion en adéquation avec les normes
de qualité et de bonne gouvernance.
Au terme de ces actions, l’ISIG deviendra autonome en matière de gestion de la
qualité. Il sera en mesure d’établir et de maintenir des systèmes efficaces de gestion
de la qualité interne, en produisant des informations fiables pour les besoins de la
planification interne de la qualité, des audits externes, et pour la communication
destinée au grand public.
Ainsi, et afin de structurer l’ISIG et mettre en place un système d'Assurance et de
management Qualité Interne et Externe, elle sollicite par la présente les candidatures
des bureaux de consultants, en vue de fournir un diagnostic. Suivront des actions de
formations des responsables clés de l’ISIG, des enseignants et des administratifs.
Les organismes intéressés sont invités à manifester leurs intérêts, en faisant acte de
candidature et en communiquant les informations exigées au niveau des Termes de
Références (TdRs) (téléchargeables sur le site de l'ISIG sur http://www.isig.rnu.tn/),
démontrant ainsi leur qualification.
Pour tout complément d’informations et demande d’éclaircissements au sujet des
TdRs, les organismes intéressés peuvent s'adresser par courriel au chef de projet
Mohamed       Hatem      Bel     Hadj    Youssef       à    l’adresse    suivante     :

Le présent appel à manifestation d’intérêt comporte deux actions:
- Action1: La mise en place d’une politique d’assurance qualité, validée.
- Action2: L’élaboration d’un audit externe.
Les TDR sont dûment détaillés dans la suite de ce document. Les organismes
intéressés par cette mission doivent envoyer par voie postale ou déposer directement
au bureau d'ordre de l'ISIG, Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan.
Les manifestations d'intérêt doivent être présentées dans une enveloppe fermée et porter
la mention "Ne pas ouvrir, Manifestation d'Intérêt pour la structuration de l’ISIG,
l’accompagnement et la mise en place d’une politique d’Assurance et de management
de Qualité n°01/2021".
Le dernier délai de dépôt est prévu pour le 20/06/2021 à 12 heures 00 mn, heure locale. Le
cachet du bureau d'ordre de l'ISIG faisant foi.

LUETAPPROUVEPAR:
Le représentant de l’organisme
REPUBLIQUETUNISIENNE
                Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
                                        Université de Kairouan
                            Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion
                                             PAQ_DGSE_ISIGK

                                       TERMESDERÉFÉRENCE

Pour la structuration de l’ISIG, l’accompagnement et la mise en
           place d’une politique d’Assurance Qualité

 1. CONTEXTEDEL’ACTION .......................................................................................5
 2. OBJECTIFSDELAMISSION ....................................................................................5
 3. BENEFICIAIRESDELAMISSION ............................................................................6
 4. TACHESAREALISER ............................................................................................. 6
 5. LIVRABLES ............................................................................................................7
 6. DUREEET LIEUD’EXECUTIONDELAMISSION ......................................................8
 7. QUALIFICATIONSDUBUREAU DUCONSULTANT ................................................8
 8. PIECESCONSTITUTIVESDELAMANIFESTATIOND’INTÉRÊT .............................. 8
 9. MODEDESELECTIONETNEGOCIATIONDUCONTRAT .........................................9
 10. CONFLITSD’INTERET ........................................................................................ 10
 11. CONFIDENTIALITE ............................................................................................. 10
 12. ANNEXE:MODELEDECURRICULUMVITAE ....................................................... 10
1. CONTEXTE DEL’ACTION
Les présents TDRs s'intègrent dans le cadre du projet PAQ-DGSE présenté par l’ISIG
en réponse au premier appel à propositions lancé par le Ministère de l’Enseignement
Supérieur et de la Recherche Scientifique. Cet appel à propositions s’inscrit dans le
cadre du Programme d'Appui à la Qualité (PAQ) pour soutenir le Développement de
la Gestion Stratégique des Établissements d’Enseignement Supérieur (PAQ -DGSE)
(circulaire N°40/2019 du 22 Octobre 2019). Une allocation PAQ a été accordée pour
le financement de ce projet.
Sont invités à manifester leur intérêt, les organismes intéressés par:
- La définition, la validation et la mise en place d'une politique qualité de l’ISIG
(Action1)
- L’audit externe de l’ISIG (Action 2).
Les organismes intéressés à réaliser les services décrits dans les TDRs téléchargeables sur
le site de l’ISIG : http://www.isig.rnu.tn/doivent fournir les informations pertinentes
montrant qu’ils sont qualifiés pour exécuter les prestations demandées.
Les candidats intéressés peuvent obtenir de plus amples informations au sujet des TDRs
par mail à Mohamed Hatem Bel Hadj Youssef à l’adresse suivante :

2. OBJECTIFSDELAMISSION
L’objectif général de cette mission dépend de la nature de l’action.
Concernant l’action1: la définition, la validation et la mise en marche d'une politique de
management qualité de l’ISIG la mission cherche à prévoir un cadre (organisationnel)
favorable à la mise en œuvre et au management de la politique qualité qui garantit la
"qualité" de l’organisation à l’ISIG.
Concrètement, dans le cadre de cette mission, il s’agira de :

- Relancer le comité interne de qualité à travers le renforcement de connaissances et
  des compétences en matière des "principes de management de la qualité" en faveur
  des membres du comité Assurance-Qualité. La mise en place d’un manuel de
  procédure est requise.

- Mener un diagnostic interne de l’ISG conformément aux référentiels internationales et
  lignes directrices de l’assurance qualité. Il sera également question de constituer
  l’organigramme de l’ISIG, de manière à préciser les rôles et les responsabilités en
  termes d’AQ sous le mandat du CpQ. Il est demandé de mettre en place un système
  management qualité suivi par un rapport d’expertise. Une assurance technique sur le
  suivie et le contrôle qualité est requise. Une mobilité est assurée aux membres de la
  cellule, afin de les doter des aptitudes et des outils d’analyse et d’interprétation
nécessaires au déploiement de la démarche d’AQ et au pilotage de la performance.

- Création et renforcement de capacité d’une cellule expertise qualité à travers
  l’aménagement et l’équipement d’un espace dédié à la cellule qualité. Il est
  recommandé d’organiser des journées de sensibilisation sur l’assurance qualité.
Concernant l’action 2 : préparer la démarche d’un audit externe, la mission vise à
bénéficier des recommandations indiquées dans le rapport de l’auditeur externe.
3. BENEFICIAIRES DE LAMISSION
Les bénéficiaires de la mission sont nombreux.
Dans le cadre de l’action 1, le premier bénéficiaire est l’ISIG de Kairouan, avec tout le
corps pédagogique et les cadres administratifs. Cette mission permettra d’avoir une
politique qualité précise et adaptée à sa vision stratégique et aux contraintes de son
environnement. Cette mission bénéficiera en particulier aux membres du CpQ qui
seront formés à une panoplie d’outils.
Dans le cadre de l’action 2, les premiers bénéficiaires de la mission sont les
responsables de l’ISIG (direction, chefs de départements, coordinateurs de mastères).
Cette mission bénéficiera, dans un deuxième temps, à l’ensemble des parties
prenantes de l’ISIG, impliquées dans la démarche d’AQ.
4. TACHESAREALISER
Sur la base des objectifs fixés pour la mission, le cabinet de consultants aura à assurer
les tâches suivantes sous l’autorité du Comité de pilotage du PAQDGSE-ISIG:
Action1
    Relancer le comité interne de qualité à travers la formation des membres de la
     cellule sur les procédures nécessaires de l’assurance qualité (tâche1)
    Constituer l’organigramme de l’ISIG, indiquant les responsabilités en termes d’AQI
     sous le mandat du CpQ (tâche2)
•    Mise en place d’un manuel de procédure (tâche3)
•    Mener un diagnostic interne de l’ISG conformément aux référentiels
     internationaux, soit le référentiel de l’IEAQA ou un référentiel normatif ISO 9001
     ou ISO 21001 qualité (tâche4)
•    Faire l’auto-évaluation via un audit interne (tâche 5)
•    Mettre en place un système management qualité répondant aux exigences du
     référentiel choisi suivi par un rapport d’expertise (tâche6)
    Discuter le rapport d’autoévaluation de l’ISIG en présence des membres du CpQ-
     ISIG et des différentes parties prenantes (tâche7);
    Former les responsables de l’ISIG au leadership et aux principes qualité
     (direction, chefs de départements, coordinateurs de master), de manière à leur
permettre de jouer convenablement leur rôle de facilitateur du déploiement de la
    démarche d’AQI (tâche8)
•   Planifier des sessions de formations à tout le personnel de l’établissement : au
    moins deux sessions de formation sur le management qualité (tâche9)
•   Une assurance technique sur le suivie et le contrôle qualité est requise (tâche10)
Action2
   Préparer la démarche en termes de préparatifs d’audit externe (tâche 11)
Par ailleurs, le suivi de la réalisation des tâches suppose que le cabinet de consultant
devra :

   Evaluer l’atteinte des objectifs de formation et le degré de satisfaction des
    bénéficiaires par le biais de questionnaires;
   S’assurer de la qualité des formations programmées (programmes, supports, mise
    en œuvre) et proposer éventuellement des mesures correctives;
   Fournir au chef du projet PAQ -DGSE -ISIG un rapport de synthèse.
5. LIVRABLES
         Pour les actions entreprises :
     1) Rapport d’autoévaluation approuvé
     2) Rapport diagnostic interne de l’ISIG.
     3) Charte qualité validée, diffusée et affichée.
     4) Organigramme de l’ISIG indiquant les responsabilités en termes d’AQI.
     5) Manuel de procédures
     6) Rapport sur le système management qualité
     7) Attestations au terme de chaque type de formation
     8) Liste des présents à la journée de sensibilisation et aux ateliers
     9) Rapport de recommandation de l’audit externe relatif au système qualité
         Pour le suivi des actions :
     10) Rapport de synthèse
     11) Questionnaire de satisfaction
Les livrables seront rédigés en langue française. Une fois validés, tous les rapports
seront remis au directeur de l’ISIG et au chef de projet PAQ DGSE ISIG en version
papier et en version électronique (sous format Word et PDF).
L’envoi du rapport de synthèse au directeur et au chef de projet PAQ DGSE ISIG
devra être effectué, dans les 15 jours qui suivent la fin de la mission.
6. LIEUET DUREE D’EXECUTION DELAMISSION
La formation des enseignants et personnel sera dispensée dans un espace approprié
proposé par le cabinet de consultants après concertation avec l’équipe PAQ DGSE
ISIG.
La date de démarrage de la mission sera fixée par l’équipe PAQ DGSE ISIG lors de la
négociation du contrat. Elle peut faire l’objet d’un éventuel report en concertation
avec le cabinet concerné.
La mission se déroulera pendant la période d'exécution du projet PAQ DGSE ISIG
(2021-2022).
7. QUALIFICATIONSDUBUREAUDECONSULTANTS
Peuvent participer à cet appel, les organismes de formation et d’expertise ayant :
    une expérience professionnelle pertinente dans le domaine de l’AQ interne et
     externe (auditeur tierce partie)
    une bonne connaissance des structures de l'enseignement supérieur
    participé à des actions et projets similaires
    une maîtrise des outils informatiques.
8. PIECES CONSTITUTIVESDELAMANIFESTATIOND’INTÉRÊT
     Les dossiers de manifestation d’intérêt doivent comporter les documents
     suivants :
1)   Lettre de manifestation d’intérêt, dûment datée et signée au nom de Monsieur le
     directeur de l’ISIG,
2)   Curriculums Vitae des experts qui vont intervenir dans cette mission incluant
     toute information attestant de leur expérience, des compétences nécessaires et de
     leur qualification quant à l’exécution des prestations demandées (modèle en
     annexe de ces TDRs) ;
3)   Une liste des références dans des missions similaires (avec les coordonnées des
     personnes de contact)
4)   Le présent document des termes de références dûment signé et paraphé à chaque
     page
5)   Une copie des pièces justificatives (i) des diplômes, (ii) des expériences et (iii) des
     qualifications en rapport avec la nature de la mission des experts intervenants.
NB. En cas de groupement de plusieurs cabinets de consultants, il faut indiquer le
bureau chef de file.
Les manifestations d'intérêt doivent être présentées dans une enveloppe fermée et
porter la mention "Ne pas ouvrir, Manifestation d'Intérêt pour la structuration de
l’ISIG, l’accompagnement et la mise en place d’une politique d’Assurance et de
management de Qualité n°01/2021".
Le dernier délai de dépôt est prévu pour le 20/06/2021 à 12 heures 00 mn, heure
locale. Le cachet du bureau d'ordre de l'ISIG faisant foi.
9. MODEDESELECTIONETNEGOCIATIONDU CONTRAT
Le mode de sélection de consultant et en particulier celui de(s) expert(s)
responsable(s) de la qualité de formation (personne(s) physique(s)) se fera selon les
directives de la Banque Mondiale. En effet, la sélection du consultant est effectuée
conformément aux procédures définies dans les directives « Sélection et Emploi des
Consultants par les emprunteurs de la Banque Mondiale, Janvier 2011, version
révisée en Juillet 2014 ». Pour plus d’information, consulter le lien suivant :
http://pubdocs.worldbank.org/en/163531459190144019/ProcurementConsultantHiringGuidelinesFRe
    nchJuly2014.pdf
Une commission de sélection (CS) établira un classement des candidatures selon les
critères suivants :
                               Critères de Sélection                         Notation
   Carrière         professionnelle        pertinente    pour   la Mission     50
   Diplômes et qualifications pertinents pour la Mission                       30
   Expériences générales du consultant                                         20
   Total                                                                       100
Un Procès-Verbal de classement des consultants est rédigé au terme de la sélection
par la CS qui établira une liste restreinte pour la négociation du contrat. Un score
minimal de 70/100 est requis pour être éligible. Tout candidat ayant un score nul
dans l’une des trois rubriques est éliminé de la sélection, indépendamment de son
score final.
Avant l’attribution définitive du contrat, celui-ci sera négocié avec le cabinet de
consultants sélectionné. Les négociations portent essentiellement sur :
- Les conditions techniques de mise en œuvre de la mission, notamment le calendrier
détaillé de déroulement,
- L’approche méthodologique,
- Le contenu des livrables,
- L’offre financière.
10. CONFLITSD’INTERET
Les consultants en conflits d’intérêt, c'est -à-dire qui auraient un intérêtquelconque
direct ou indirect au projet ou qui sont en relation personnelle ou professionnelle
avec la Banque Mondiale ou le MESRS, doivent déclarer leurs conflits d’intérêt au
moment de la transmission de la lettre de candidature pour la mission ; en
particulier, tout fonctionnaire exerçant une fonction administrative doit présenter les
autorisations nécessaires pour assurer la mission.
11. CONFIDENTIALITE
L’expert retenu pour la présente mission est tenu de respecter une stricte
confidentialité vis-à-vis des tiers, pour toute information relative à la mission ou
collectée à son occasion. Tout manquement à cette clause entraîne l’interruption
immédiate de la mission. Cette confidentialité reste de règle et sans limitation après
la fin de la mission.
12. ANNEXE : MODELE DE CURRICULUM VITAE

                                                    ANNEXE
             Projet de modernisation de l’Enseignement Supérieur en
                    soutien à l’Employabilité (PromESsE/TN)
               Structuration de l’ISIG, accompagnement et mise en place d’une
              politique d’Assurance Qualité dans le cadre du PAQ DGSE-ISIG.

        CURRICULUMVITAE

                    [Insérer photo]

  INFORMATIONSPERSONNELLES

                   Nom(s)&Prénom(s)
                         Adresse(s)Tél        [N°, rue, code postal, ville, Pays]
                             éphone(s)
                          Télécopie(s)
                Courriers électroniques
                            Nationalité

              Date & lieu de naissance
                                              [Jour, mois, année]
                                 Sexe

 EXPERIENCEPROFESSIONNELLE

                       Dates (de-à)       [Ajouter des paragraphes séparés pour chaque poste occupé, en commençant par le plus récent]

         Fonction ou poste occupé
            Principales activités et
                   responsabilités
     Nom & adresse de l'employeur
       Type ou secteur(s) d'activité

  EXPÉRIENCEPROFESSIONNELL
  EPERTINENTEPOURLAPRÉSENT
                         E
                   MISSION
                                          [Ajouter des paragraphes séparés pour chaque poste occupé, en commençant par le plus
                       Dates (de-à)       récent]

         Fonction ou poste occupé
            Principales activités et
                   responsabilités
                Nom & adresse de
              l'employeur Type ou
                secteur(s)d'activité
EDUCATIONETFORMATION

                             Dates (de-à)      [Ajouter des paragraphes séparés pour chaque formation suivie, en commençant par la plus
                                               récente]
                           Nom et type
          d'organisation/Etablissement

                        Principaux sujets

                              Titre obtenu

 COMPETENCESETEXPERIENCES
 PERSONNELLES

  Acquises au cours de la vie et de la
                         Carrière mais
       non nécessairement validées
       par des certificats et diplômes
                                officiels

                LANGUEMATERNELLE               [Préciser la langue maternelle]

                  AUTRE(S) LANGUE (S)

                                               [Préciser ici la langue]
                        Comprendre:            [Indiquer le niveau*:excellent, bon, basic.]
         Ecouter
         Lire

                                 Parler:       [Indiquer le niveau*:excellent, bon, basic.]
         Prendre part à une
          conversation                         [Indiquer le niveau*:excellent, bon, basic.]
         S'exprimer oralement en
          continu
                                               [Indiquer le niveau*:excellent, bon, basic.]
                                    Ecrire

(*)Cadre européen commun de référence(CECR)

    COMPETENCESETAPTITUDES                     [Décrire ces compétences et indiquer où et quand elles ont été acquises]
                            SOCIALES
           Vivreettravailleravecd'autresper
   sonnes,dansdesenvironnementsmultic
    ulturels,àdespostesoùlacommunicatio
   nestimportanteetlessituationsoùletrava
   ild'équipeestessentiel(activitésculturell
            esetsportivesparexemple), etc

    APTITUDESET                                [Décrire ces compétences and indiquer où et quand elles ont été acquises]
          COMPETENCESORGANI
          SATIONNELLES
   Coordination et gestion de personnes,
  De projets et des budgets; au travail, en
         bénévolat (activités culturelles et
   sportives par exemple) et à la maison,
                                        etc
                                               [Décrire ces compétences and indiquer où et quand elles ont été acquises]
APTITUDESETCOMPETENCES
                   TECHNIQUES
                  Avec les ordinateurs, les
                         types spécifiques
              d'équipement, machines, etc

    APTITUDESETCOMPETENCESPERTINENTES
POURLAMISSION

.
        APTITUDESETCOMPETENCES                    [Décrire ces compétences et indiquer où et quand elles ont été acquises]
                   ARTISTIQUES
            Musique, écriture, design, etc.

               AUTRESAPTITUDES&                   [Décrire ces compétences et indiquer où et quand elles ont été acquises]
                    COMPETENCES
     Compétences non signalées plus haut

    INFORMATIONCOMPLEMENTAIRE                     [Inclureicitouteinformationjugéepertinentepourlaprésentemission:contactsdepersonnesréférence
                                                  s, publications, etc.]

                             ANNEXES              [Listertouteslesannexesjugéespertinentespourlamission:exemple:missionsd’étudesetcoopératio
                                                  ninternationale]

                                              J'ATTESTE, EN TOUTE BONNE CONSCIENCE,
                  QUELESRENSEIGNEMENTSSUSMENTIONNESREFLETENTEXACTEMENTMASITUATION ,
                                  MESQUALIFICATIONSETMONEXPERIENCE.
            JEM'ENGAGEAASSUMERLESCONSEQUENCESDETOUTEDECLARATIONVOLONTAIREMENTERRONEE .

                                                    .......DATE:JOUR/MOIS/ANNEE
                                                    [Signature du consultant]
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