AVIS LE CONSEIL MUNICIPAL - se réunira le mercredi 30 juin 2021 à 17h30 - Alfortville

(Exécution de l’Article 48 de la loi du 5 avril 1884)

                            AVIS
          LE CONSEIL MUNICIPAL

    se réunira le mercredi 30 juin 2021 à 17h30
       à la Maison des Cérémonies Familiales (MCF2)
                  1, Quai de la Révolution

                    SEANCE SANS PUBLIC

Les débats seront accessibles en direct au public de manière
              électronique à l'adresse suivante:

            https://www.alfortville.fr/cm

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
                  du mercredi 30 juin 2021 à 17h30

Direction Générale
Rapport n°1    Approbation du procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2021

Rapport n°2    Rapport d'activité 2020 du délégataire de la concession relative à
               la gestion et l’exploitation des salons d’Alfortville du bâtiment
               flottant dédié aux cérémonies familiales et événements privés

Rapport n°3    Rapport d'activité 2020 du concessionnaire ayant la gestion et
               l’exploitation du Centre aquatique d’Alfortville

Rapport n°4    Rapport d'activité 2020 du concessionnaire chargé de la
               Fourniture, l’installation, la maintenance et l’exploitation
               commerciale de mobiliers urbains et d’abris voyageurs sur le
               domaine public de la ville d’Alfortville

Rapport n°5    Désignation des représentants de la Ville au Comité de Jumelage
               d'Alfortville

Rapport n°6    Nuit Blanche : adoption de la convention d’objectifs et de moyens
               entre la Métropole du Grand Paris et la commune

Relations Humaines
Rapport n°7    Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°8    Organisation du temps de travail des agents

Finances
Rapport n°9    Remise gracieuse sur les redevances dues pour partie par la société
               GAULTIER HOME SERVICE, concessionnaire et exploitant de la
               Maison des Cérémonies familiales (MCF II)

Rapport n°10   Actualisation du barème applicable à la taxe communale de
               séjour 2022

Rapport n°11   Convention de mandat à Indigo Park pour la collecte,
               l'encaissement et le reversement des redevances de stationnement

Rapport n°12   Fixation de l’exonération de TFB de deux ans en faveur des
               constructions nouvelles à usage d’habitation

Rapport n°13   Fonds de solidarité de la région Île-de-France (FSRIF) - rapport
               d'utilisation des crédits pour l'exercice 2020

Rapport n°14   Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) -
               rapport d'utilisation des crédits pour l'exercice 2020

Rapport n°15   Adoption du compte de gestion 2020 du Budget principal Ville

Rapport n°16   Adoption du compte administratif 2020 du Budget principal Ville

Rapport n°17   Approbation et affectation du résultat 2020 du Budget principal
               Ville

Rapport n°18   BP 2021 ville - décision modificative n° 1 (DM 1)

Rapport n°19   Adoption du compte de gestion 2020 du Budget annexe
               Aménagement

Rapport n°20   Adoption du compte administratif 2020 du Budget annexe
               Aménagement

Rapport n°21   Approbation et affectation du résultat 2020 du Budget annexe
               Aménagement

Rapport n°22   Adoption du compte de gestion 2020 du Budget annexe Régie
               publicitaire

Rapport n°23   Adoption du compte administratif 2020 du Budget annexe Régie
               publicitaire

Rapport n°24   Approbation et affectation des résultats 2020 du Budget annexe
               Régie publicitaire

Rapport n°25   BP 2021 POC - décision modificative n° 1 (DM 1)

Rapport n°26   Actualisation du barème des tarifs pour la vente de billets et la
               location de la salle de spectacle du POC et des salles à vocation
               culturelle

Rapport n°27   Réitération de garantie à 50 % auprès du Théatre Studio
               Compagnie Christian Benedetti consécutivement à renégociation
               d'emprunt auprès du Crédit Mutuel

Rapport n°28   Garantie à hauteur de 100% pour un emprunt souscrit par COALLIA
               HABITAT auprès de la banque des Territoires

Aménagement urbain, Développement du Territoire & Travaux
Rapport n°29   Prolongation de l'éxonération des droits de voirie 2021

Rapport n°30   Rue de Toulon: Cession d'une partie de la parcelle AI 56 de 40 m²

Rapport n°31   Retrocession de conduites de gaz abandonnées de GRDF pour
               permettre le passage de la fibre optique propriétaire de la Ville et
               l'interconnexion de sites communaux

Rapport n°32   Site SANOFI - Avenant n°1 à la Convention d'Intervention Foncière
               avec l'EPFIF

Rapport n°33   EHPAD du Grand Age - Convention de mise à disposition d'un
               terrain pour la réalisation d'un jardin intergénérationnel

Enfance & Petite enfance
Rapport n°34   Modification et approbation du règlement intérieur des
               établissements d'accueil collectif des enfants de moins de 6 ans

Rapport n°35   Approbation de la convention d'objectifs et de financement Fonds
               Publics et Territoires Axe 1 "Accueil des enfants en situation de
               handicap dans les ALSH"

Rapport n°36   Approbation de la convention d'objectifs et de financement Fonds
               Publics et Territoires Axe 1 : "Accueil des enfants en situation de
               handicap dans les EAJE"

Rapport n°37   Approbation des conventions d'objectifs et de financement avec
               la    caisse      d'allocations     familiales   relatives   à     :
               - La prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement
               périscolaire, au bonus territoire CTG et à la bonification Plan
               mercredi     pour     les    ALSH    maternels    et    élémentaires
               - La prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement
               extrascolaire et au bonus territoire CTG pour les ALSH maternels et
               élémentaires

Politique de la Ville & Vie Associative
Rapport n°38   Prestation de service ALSH et bonus territoire CTG

Rapport n°39   Bourse aux projets des jeunes Alfortvillais

Rapport n°40   Charte de la Laïcité

Rapport n°41   Règlement d'attribution des subventions

Rapport n°42   Désignation des membres de la commission               consultative
               d'attribution des subventions aux associations

Affaires sociales & Santé
Rapport n°43   Convention relative au financement du Centre de Vaccination
               Ambulatoire d’Alfortville (CVAA)

Affaires Juridiques
Rapport n°44   MCF2 - Avenant n°1 à la concession relative à la gestion et
               l’exploitation des salons d’Alfortville du bâtiment flottant dédié aux
               cérémonies familiales et événements privés

Rapport n°45   Centre aquatique - Avenant 2 à la concession relative à la gestion
               et l’exploitation du Centre aquatique d’Alfortville

Rapport n°46   Fourniture de carburant au moyen de cartes accréditives pour les
               véhicules communaux de la ville d'Alfortville

Rapport n°47   Maintenance et travaux de rénovation du parc d'éclairage public
               et de signalisation lumineuse tricolore et enfouissement de réseaux
               aériens d'éclairage public et de télécommunication d'Alfortville

Rapport n°48   Travaux de restructuration des bâtiments communaux de la ville
               d'Alfortville

Rapport n°49   Autorisation de reprendre la procédure d'appel d’offres ouvert
               relatif aux travaux de réalisation de nouveaux forages de
               géothermie et autorisation de signer les marchés en résultant

Rapport n°50   Organisation de classes transplantees des ecoles d'Alfortville

Rapport n°51   Location de matériels scéniques, d'illuminations et animations des
               rues pour les fêtes et manifestations à Alfortville

Rapport n°52   Avenant n°1 au contrat de concession avec la société DECAUX

Rapport n°53   Avenant n°1 au marché public n° 17-07 - Entretien et création des
               espaces verts d’Alfortville, lot 1 : Entretien écologique des espaces
               verts de la ville

Rapport n°54   Avenant n°1 au marché public n° 17-08 - Entretien et création des
               espaces verts d’Alfortville, lot 2 : Travaux de réhabilitation et
               d’aménagement des espaces verts de la ville

Rapport n°55   Information de la liste des décisions prises en application de l'article
               L2122-22 du Code général des collectivités territoriales