CIRCULAIRE JOURNALIÈRE DU 17 AVRIL 2020 - Métiers des Services, de l'Alimentaire, des Professions Libérales du Bâtiment, des Travaux Publics et du ...
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CIRCULAIRE
JOURNALIÈRE
DU 17 AVRIL 2020
Métiers des Services, de l’Alimentaire, des Professions Libérales
du Bâtiment, des Travaux Publics et du Paysage
L’U2P et l’ensemble de nos organisations
professionnelles vous proposent des
MASQUES ENS2.
La CAPEB, la CNATP, la CGAD, la CNAMS et l’UNAPL ont décidé et surtout réussi à
commander 5000 masques LAVABLES de type ENS 2 (normes et certificats vérifiés),
pour servir en priorité les adhérents. Ces masques que vous pouvez d’ores et déjà
commander grâce au bulletin de commande ci-dessous, devrait être disponibles dés
le vendredi 24 avril prochain ou, on l’espère au plus tard le lundi 27 avril. Le retrait
se fera dans nos locaux sur RDV à des créneaux horaires qui vous seront
communiqués dés réception des masques.
BON DE COMMANDE
Cette mesure vient en complément et en totale coordination avec la démarche de la
Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ariège pour servir un maximum
d’entreprises. Nous conseillons à nos adhérents de commander chez nous et de
réserver la chambre de métiers aux autres entreprises. Nos deux structures ont bien
sût décidés de revendre ces masques à prix coutant.
Suivant les commandes, nous sommes prêts à renouveler cette commande voir à en
augmenter le nombre ( 5000 à 10 000) à partir du 27 avril.
Nous faisons et ferons notre maximum pour vous accompagner
au mieux !
Vincent PEREZ
1. Commande de masques et contacts pour d’autres fournitures
2. Veille juridique de la FNA
3. Ouverture des déchèteries Rappel et Précisions pour le SICTOM
4. Evolution du fonds de solidarité
5. Cours et conseils gratuits pour les métiers du génie climatique et
énergétique
6. Ordonnance du 15 avril 2020 diverses mesures sociales pour faire face à
l’épidémie de Covid-19 : dispositions pour les alternants
Consultez le document de l’U2P actualisé sur les aides aux entreprises en cliquant sur l’image
Consultez le site du conseil Régional Occitanie, pour les aides spécifiques en cliquant sur l’image
Suivez aussi l’actualité sur nos réseaux sociaux
Adresse des pages FACEBOOK :
U2P de l’Ariège
CAPEB Ariège
1. Commande de masques et coordonnées locales pour INFORMATION
CAPEB
d’autres fournitures. CNATP
CGAD
CNAMS
Depuis plusieurs semaines, nous essayons de commander des masques réutilisables de type UNAPL
ENS2 pour permettre à nos adhérents de poursuivre ou de reprendre leurs activités avec un
maximum de protection pour eux, leurs salariés et leurs clients. Ces masques, qui doivent
être utilisés dans le strict respect des règles sanitaires et de distanciation devraient nous
parvenir d’ici la fin de la semaine prochaine et seront à votre disposition très rapidement.
TELECHARGEZ LE BON DE COMMANDE MASQUES ENS 2
Action coordonnée et complémentaire avec la Chambre de Métiers et de
l’Artisanat. DANS L’OBJECTIF DE SERVIR UN MAXIMUM D’ENTREPRISES, merci
de commander uniquement à un seul des deux organismes ou de faire des
commandes complémentaires pour l’ensemble de votre effectif.
Vous trouverez également ci-dessous plusieurs contact locaux pour obtenir d’autres produits ou équipements utiles dans l’organisation des activités. Si vous avez des solutions ou des contacts, notamment locaux, vous voudrez bien nous les communiquer, pour en faire profiter vos collègues. Plus que jamais, nous devons être unis et solidaires. Visières, combinaisons et parois transparents : ALTI CONCEPT Bruno CHARLES - 06 81 37 57 63 N°6 Zone d'activités - 09110 Perles et Castelet Tél/Fax : 05.61.64.39.07 bruno@alticoncept-equipement.com Produit hydroalcoolique : MAESTRIA Contact : Anthony GOUDY Concernant le gel hydroalcoolique, les conditionnements et les tarifs: • 4x1l = 32 € HT • 5l = 39 € HT • 15l = 105 € HT Ce sont des conditionnements fermes. Toutes commandes s'effectuent par e-mail à l'adresse suivante: agoudy@maestria.fr Toutes les commandes seront accompagnées du Nom et de l'adresse de facturation ainsi que du numéro de téléphone. Ils appellent lorsque celle-ci sera prête. Les commandes sont à récupérer au 41 avenue de la rijole 09100 Pamiers (Magasin Peintures Maestria). Les Règlements s'effectueront par chèques, espèces ou carte bancaire à la réception de la commande. DISTILLERIE DU SUD Contact : Franco HEDOU La Distillerie du Sud produit du gel hydroalcoolique basé sur la recette de l’OMS, recette avec 80% d’alcool créée spécialement pour le Coronavirus. En vente à La Distillerie, Domaine de la ville, 09300 Carla de Roquefort (prévenir par téléphone avant de passer). Ils peuvent aussi livrer gratuitement, ils essaient de regrouper les commandes par contre possibilité d’un point de RDV. ils évitent les services postaux et de livraison, pour gagner en rapidité. Pour les joindre : www.ladistilleriedusud.com Mail : franco.hedou@ladistilleriedusud.com Tel : 06 33 28 87 97
INFORMATION
2. Veille juridique de la FNA FNA
Métiers
de l’Automobile
TELECHARGEZ LA VEILLE FNA DU 17 AVRIL
3. Rappel et Précisions pour le SICTOM : Ouverture des INFORMATION
CAPEB
déchèteries sur le département CNATP
Après plusieurs démarches auprès des responsables et des services de l’Etat, Les
déchèteries ont décidé de mettre ne place des services dédiés aux professionnels.
Pour le SICTOM du Couserans
A compter du 20 avril prochain, la déchèterie de Saint-Girons à Palétès sera accessible pour
les professionnels uniquement du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 sur rendez-vous.
Pour prendre rendez-vous, les professionnels doivent contacter la Communauté de
Communes au 05.61.66.71.62 du lundi au vendredi de 10h à 12h ou écrire à
contact@couserans-pyrenees.fr.
RAPPEL
Pour le SMECTON
Les déchèteries de Foix, Varilhes, Arignac, Villeneuve d’Olmes et Le Fossat seront ouvertes
tous les matins sans RDV exclusivement aux professionnels de 8h30 à 12h00 du lundi au
vendredi. Il faudra pouvoir présenter une preuve de l’activité professionnelle, sauf si vous
avez déjà un compte PRO.
Pour le secteur de SAVERDUN
Elle ouvre sur rendez-vous exclusivement aux professionnels des communes de MAZERES,
SAVERDUN, MONTAUT, ST QUIRC, LISSAC, LABATUT, BRIE, CANTE et JUSTIGNAC.
Le numéro pour prendre Rendez-vous est le 05.61.67.84.43
Les déchets acceptés sont: gravats plâtrés, les DIB, déchets verts.
Accès est limité à une fois par semaine.
La CAPEB et la CNATP remercient les Elus, les responsables des structures et leur personnel
pour assurer ce service dans ce contexte difficile.
INFORMATION
4. Evolution du fonds de solidarité CAPEB
CNATP
Les évolutions de l’aide du fonds de solidarité CGAD
CNAMS
L’aide du fonds de solidarité sera désormais attribuée aux entreprises éligibles et qui UNAPL
connaissent une perte de chiffre d'affaires d’au moins 50 % au mois d’avril 2020 par rapport
au mois d’avril 2019 ou au chiffre d’affaires mensuel moyen sur 2019.
Cette aide peut être accompagnée d’un soutien complémentaire pouvant désormais aller
de 2 000 à 5 000 €, sous conditions.
Les agriculteurs membres d’un GAEC, les artistes-auteurs, et les entreprises en
redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde pourront également bénéficier du
fonds de solidarité.
Qui est concerné par le fonds de solidarité financé par l’État et les Régions ?
Sont concernés par cette aide les TPE, indépendants et professions libérales qui ont 10
salariés au plus, qui font moins d’1 million d'€ de chiffre d’affaires ainsi qu’un bénéfice
annuel imposable inférieur à 60 000 € et qui :
• subissent une interdiction d’accueil du public même si elles conservent une activité
(vente à emporter par exemple).
OU
Pour l'aide versée au titre du mois de mars : qui connaissent une perte de chiffre d'affaires
d’au moins 50 % au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019.
Pour l'aide versée au titre du mois d’avril : qui connaissent une perte de chiffre d'affaires
d’au moins 50 % au mois d’avril 2020 par rapport au mois d’avril 2019 ou par rapport au
chiffre d’affaires mensuel moyen sur 2019.
Comment bénéficier de cette aide ?
Pour recevoir l’aide versée au titre du mois de mars : toutes les entreprises éligibles
peuvent faire une simple déclaration sur le site des impôts - impots.gouv.fr - pour recevoir
une aide défiscalisée allant jusqu’à 1 500 € au titre du mois de mars.
Pour recevoir l’aide versée au titre du mois d’avril : à partir du 1er mai, toutes les
entreprises éligibles ayant fait l’objet d’une fermeture administrative ou ayant subi une
perte de chiffre d’affaires de plus de 50 % en avril 2020 par rapport à avril 2019 ou par
rapport au chiffre d’affaires annuel moyen de 2019 pourront faire une simple déclaration
sur le site des impôts - impots.gouv.fr - pour recevoir une aide défiscalisée allant jusqu’à 1
500 € au titre du mois d’avril.
Pour recevoir l’aide complémentaire : depuis le mercredi 15 avril, les entreprises qui
connaissent le plus de difficultés peuvent solliciter auprès des Régions, une aide
complémentaire d’un montant de 2 000 à 5 000 €, selon la taille et la situation financière de
l’entreprise.
>> Vous trouverez toutes les informations sur les démarches à réaliser pour bénéficier de
l’aide du fonds de solidarité en cliquant ici.5. Cours et conseils gratuits pour les métiers du génie INFORMATION
CAPEB
climatique et énergétique Métiers du génie
climatique et
énergétique
Des cours en ligne gratuitement pour les métiers du génie climatique et énergétique
Pour être solidaires face à la crise que nous traversons, nous avions pris, il y a quelques
jours, l’initiative de mettre en ligne gratuitement « les bases techniques des métiers
du génie climatique et énergétique ».
Rien ne nous empêche d’aller plus loin ! Pour ceux qui sont confinés et qui veulent parfaire
leurs connaissances pour sans doute mieux redémarrer lors de « l’après-crise ».
C’est pourquoi, nous avons décidé de mettre en ligne gratuitement la totalité du module
Energies Renouvelables (pompes à chaleur, solaire, etc, …), soit près de 40 cours.
Accès aux 40 nouveaux cours Enr gratuits
Accès aux 34 bases techniques gratuites
6. Ordonnance du 15 avril 2020 diverses mesures sociales INFORMATION
CAPEB
pour faire face à l’épidémie de Covid-19 : dispositions pour les CNATP
CGAD
alternants CNAMS
UNAPL
Le Conseil des ministres a adopté le 15 avril 2020 une ordonnance portant diverses
dispositions sociales pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
En matière d’apprentissage, elle vient modifier deux ordonnances précédemment prises
dans le cadre de la crise : l’ordonnance du 27 mars 2020 portant mesures d’urgence en
matière d’activité partielle et l’ordonnance du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence en
matière de formation professionnelle.
Indemnité des alternants en activité partielle
La première modification figure à l’article 6 de l’ordonnance du 15 avril 2020, qui précise les
dispositions relatives à l’activité partielle pour certaines catégories de salariés, tels que les
apprentis et les bénéficiaires de contrats de professionnalisation.
À ce titre, la présente ordonnance modifie celle du 27 mars 2020 portant mesures
d’urgence en matière d’activité partielle. Cette dernière prévoyait, à l’article 4, que « les
salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation reçoivent une indemnité
horaire d’activité partielle, versée par leur employeur, d’un montant égal au pourcentage du
salaire minimum interprofessionnel de croissance qui leur est applicable au titre des
dispositions du code du travail ».
Au lieu de cette disposition générale, l’ordonnance du 15 avril 2020 distingue deux cas de
figure, comme le prévoyait déjà le questions/réponses du ministère du Travail sur
l’apprentissage dans sa version mise à jour le 6 avril 2020 :
• Cas n°1 : les salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation dont la
rémunération est inférieure au salaire minimum interprofessionnel de croissance :
dans ce cas, le montant de l’indemnité est égal au pourcentage du salaire minimuminterprofessionnel de croissance qui leur est applicable au titre des dispositions du
code du travail « et, s’il y a lieu, des dispositions conventionnelles applicables à
l’entreprise ». Pour ces alternants, l’indemnité est ainsi « égale à leur rémunération
antérieure (l’indemnisation versée couvre à la fois la rémunération applicable au
titre des dispositions du code du travail et la part conventionnelle) ».
• Cas n°2 : les salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation « dont la
rémunération est supérieure ou égale au salaire minimum interprofessionnel de
croissance ». Dans ce cas, l’indemnité horaire d’activité partielle « correspond à 70 %
de la rémunération horaire brute antérieure du salarié, telle que déterminée en
application des dispositions réglementaires applicables à l’activité partielle, lorsque
le résultat de ce calcul est supérieur à 8,03 euros ». « Lorsque ce résultat est
inférieur ou égal à 8,03 euros, l’indemnité horaire d’activité partielle est égale à
8,03 euros ».
Prolongation des contrats en alternance
Cette nouvelle ordonnance modifie également à son article 7 les deux principales mesures
relatives à l’alternance contenues à l’article 3 de l’ordonnance du 1er avril 2020 :
tout d’abord, « l’article 7 permet de ne pas appliquer, à titre dérogatoire, aux
prolongations de contrats effectuées en application de l’article 3 de l’ordonnance n° 2020-
387 du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de formation professionnelle,
les dispositions liées à la durée des contrats, à l’âge maximal du bénéficiaire et à la durée
de formation ».
En effet, la première mesure introduite par l’ordonnance du 1er avril 2020 prévoit que les
contrats d’apprentissage et de professionnalisation « dont la date de fin d’exécution
survient entre le 12 mars et le 31 juillet 2020, sans que l’apprenti ait achevé son cycle de
formation en raison de reports ou d’annulations de sessions de formation ou d’examens,
peuvent être prolongés par avenant au contrat initial jusqu’à la fin du cycle de formation
poursuivi initialement ».
L’ordonnance du 15 avril 2020 ajoute une disposition pour tenir compte des conséquences
éventuelles d’une prolongation d’un contrat d’alternance : elle prévoit ainsi que « ne sont
pas applicables aux prolongations de contrats », les dispositions relatives « aux durées des
contrats » (articles L.6222-7-1 et L.6325-11 du code du travail), « aux durées de
formation » (articles L.6211-2 et L.6325-13) et « à l’âge maximal de l’apprenti ou du
bénéficiaire du contrat de professionnalisation » (articles L.6222-1 et L.6325-1).
Extension de la durée en CFA avant embauche
Enfin, l’article 7 de l’ordonnance prévoit qu' « il est permis aux apprentis dont les contrats
d’apprentissage sont en cours, de ne pas débuter leur formation dans le délai maximal de
trois mois compte tenu des difficultés liées à l’état d’urgence sanitaire ».
Cette disposition se réfère à la deuxième mesure introduite par l’ordonnance du
1er avril 2020 selon laquelle la durée de trois mois en CFA préalable à l’embauche « est
prolongée de trois mois supplémentaires pour les personnes dont le cycle de formation en
apprentissage est en cours à la date du 12 mars 2020 ».
Le texte prévoit également que ne sont pas applicables « aux contrats d’apprentissage et
aux contrats de professionnalisation en cours à la date du 12 mars 2020 dont la fin
d’exécution est prévue avant le 1er septembre 2020 » les dispositions du code du travail
relatives aux durées de formation (articles L.6211-2 et L.6325-13 du Code du travail).Aidez-nous à vous aider, rejoignez le premier
réseau d’entreprise de l’Ariège et de France
Cliquez sur le lien qui correspondant à votre activité
BÂTIMENT
TRAVAUX PUBLICS ET PAYSAGE
ALIMENTAIRE
SERVICES ET FABRICATION
PROFESSIONS LIBERALES
PLUS FORTS, ENSEMBLE
Le 16 mars 2020, le Président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire
les contacts et déplacements au strict minimum sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17
mars à 12h00, pour quinze jours minimum.
Celles-ci seront autorisées sur attestation uniquement pour :
• Se déplacer de son domicile à son lieu de travail dès lors que le télétravail n’est pas
possible
• Faire ses achats de première nécessité dans les commerces de proximité autorisés
• Se rendre auprès d’un professionnel de santé
• Se déplacer pour la garde de ses enfants et soutenir les personnes vulnérables à la
stricte condition de respecter les gestes barrières
• Sortir ses animaux à proximité de votre domicile
• Faire de l’exercice physique uniquement à titre individuel, autour du domicile et sans
aucun rassemblement
Toute infraction à ces règles sera sanctionnée.
Face au coronavirus, il existe des gestes simples pour préserver votre santé et celle de votre
entourage :
• Je reste chez moi
• Se laver les mains régulièrement.
• Tousser ou éternuer dans son coude.
• Utiliser des mouchoirs à usage unique.
• Se saluer, ne pas se serrer la main et éviter les embrassades.
Un numéro vert répond en permanence à vos questions,
24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000Pain Perdu,
mais pas pour tout
le monde !
Une recette simple, mais délicieuse !
1. Fouetter les œufs avec le sucre et le lait.
INGRÉDIÉNTS 2. Y tremper les tranches de pain.
pour 4 personnes
3. Deux solutions pour la cuisson : les cuire à la poêle
dans du beurre en les faisant dorer de chaque côté,
• 25 cl de lait ou, les cuire au four : beurrer légèrement un plat à
• 3 œufs gratin, y répartir les tranches, verser le reste du
mélange (ajouter du sucre si envie), laisser cuire à
• 75 gr de sucre de canne 180°C (thermostat 6) jusqu'à que les tranches soient
dorées.
• 6 tranches épaisses de pain
« paysan »
ASTUCES : Vous pouvez garnir avec des fruits frais, des
• Garnitures au choix fruits secs, voir des coulis selon vos goûts. Une boule
de glace vanille ou assortie au coulis ravira les plus
gourmands
N’oublions pas que la qualité d’une recette est d’abord le résultat de
la qualité des produits utilisés ! Le pain et la glace doivent, bien sûr,
être artisanaux !
L'ouvreuse du cinéma met en garde le
couple qui est venu à la séance avec son
bébé :
− Si l'enfant pleure, vous devrez quitter
la salle. Bien sûr, on vous
remboursera !
Une demi-heure après le début du film, le
mari se penche vers sa femme :
− Qu'en penses-tu ?
− Ce film est archinul !
− T'as raison, secoue donc le petit.Vous pouvez aussi lire
