COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE

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COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE
COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE
    Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland
       BP 90312 - 44103 NANTES CEDEX 4
              Tél : 02.51.80.63.90

      Adresse e-mail : contact@cdtt44
         Internet : www.cdtt44.fr

        HEURES D’OUVERTURE DU COMITE
            Lundi : 10h00 à 16h00
            Mardi : 10h00 à 16h00
              Mercredi : FERME
            Jeudi : 10h00 à 16h00
           Vendredi : 10h00 à 16h00

               FERME LE SAMEDI
               et à tous les ponts
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SOMMAIRE
          Affiliation
          Réaffiliation
          Abonnement (Ping Pong Mag)
          Conseils licences / Bordereaux licences
          Pass Ping / Pass Tournoi
          Licence traditionnelle
          Licence traditionnelle après mutation
          Licence promotionnelle
          Licence traditionnelle « non pratiquant »
          Licence promotionnelle « non pratiquant »
          Qualification corporative
          Certificat médical
          Critérium Fédéral – Tournois
          Joueur étranger
          Chèque Pass Culture Sport
          Transfert Administratif
          Catégories d’âge et tarifs licences
          Droits d’engagements
          Tarifs des amendes

Clubs civils : réunion de début de saison le vendredi 16 septembre 2016 (19h00 à Ligné) et le samedi
17 septembre 2016 (9h30 à Nantes, Trignac et St Colomban).

Clubs corpos St Nazaire : réunion de début de saison le lundi 19 septembre 2016.

Clubs corpos Nantes : réunion de début de saison le jeudi 15 septembre 2016.

                                         Vendredi 9 juin 2017 :
                                     Assemblée Générale du Comité.
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AFFILIATION (NOUVEAU CLUB)
                                          Date limite : 30 juin 2016

Les nouvelles associations doivent adresser au C.D. 44 :

- le bordereau d'affiliation
              ère
- Pour la 1         année d’affiliation, la cotisation se décompose comme suit :
                          ère
       Cotisation 1             année                                                     gratuit
       Abonnement du correspondant du club                                                gratuit
       à la revue PING PONG MAG                                                      Pendant 1 an
                                                                             TOTAL        gratuit

Très important : la demande d’affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences
comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du
Président, du Secrétaire et du Trésorier et du certificat médical si nécessaire.
Si le certificat médical n’est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de « non
pratiquant » en « pratiquant »

Attention : le correspondant doit être le Président ou le Secrétaire.

Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles
pratiquants ou non pratiquants) N’ONT PAS L’OBLIGATION d’être licenciés dans un club
UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l’association qu’ils représentent.
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REAFFILIATION
                                   Date limite : 30 juin 2016

Très important : la demande d’affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences
comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du
Président, du Secrétaire et du Trésorier et suivant les cas du certificat médical.
Si le certificat médical n’est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de « non
pratiquant » en « pratiquant »

Attention : le correspondant doit être obligatoirement le Secrétaire ou le Président.

Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles
pratiquants ou non pratiquants) N’ONT PAS L’OBLIGATION d’être licenciés dans un club
UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l’association qu’ils représentent.

Toutes les associations ayant été affiliées pour la saison 2014-2015 doivent adresser au C.D. 44, jusqu’au jeudi
30 juin 2016 :
- « le bordereau de nouvelles procédures de réaffiliation de club »
- les demandes de licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants des Président, Secrétaire, Trésorier
(civils ET corpo).
- un chèque dont le montant se décompose comme suit :

   Cotisation 2016-2017                                                                               165,00 €

                                      AMENDES EN CAS DE RETARD D’AFFILIATION
                                                 (civils + corpos)
                                   Déposée ou postée avec le chèque après le 30 juin 2016 : 100
                                                                                              €
                                  Déposée ou postée avec le chèque après le 31 août 2016 : 300 €

                         A partir du 11 juillet :
  Dans espace « MonClub » modifier vous-même vos coordonnées de club.
ABONNEMENT

                               ABONNEMENT A "PING PONG MAG"

NOUVEAU : à partir de la saison 2016/2017, la gestion de Ping Pong Mag est dématérialisée et
confiée directement aux clubs.

     L’espace « MonClub » contient maintenant les fonctionnalités nécessaires pour que les clubs puissent
     renouveler leurs abonnements à Ping Pong Mag ou en créer de nouveaux et ce pour les trois formules
     disponibles (papier, numérique, papier + numérique).

     Pour éviter toute interruption de service de ces abonnements, les clubs devront faire les mises à jour et
     renouvellements pour le 11 JUILLET 2016.

Très important : la non réaffiliation d'une association à la date du 30 juin 2016 entraînera la suspension
de l'abonnement à PING PONG MAG à compter du numéro de septembre.

Abonnement : prix unitaire 39 € pour 6 numéros.

3 formules disponibles :
       Papier,
       Numérique (pour PC, tablettes et smartphones)*,
       Papier + numérique*.

Au prix de :
Version papier (individuel ou club) :             39,00 €
Version papier + numérique* :                     45,00 €
Version numérique* :                              18,00 €

* Voir directement auprès de la Fédération.
CONSEILS LICENCES

Pour faciliter le travail administratif, merci de bien vouloir respecter ces quelques consignes :

        - Il est impératif d'écrire lisiblement sur les bordereaux afin que l’adresse électronique soit
        correctement enregistrée (moyen de communication principal).
        Avant chaque envoi, il est conseillé de garder une copie.

        - Comme chaque saison, il est impératif que les joueurs évoluant en REGIONAL et NATIONAL soient en
        possession de leur licence lors de la 1ère journée.
        Aussi, les clubs évoluant à ces 2 niveaux sont invités à prendre leurs dispositions pour saisir les
        demandes de licences suffisamment tôt.

        TOUT JOUEUR PARTICIPANT A UNE JOURNEE DE CHAMPIONNAT DOIT POSSEDER UNE LICENCE
        TRADITIONNELLE.

        Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table)
        Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un
        certificat médical mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en
        compétition qui doit dater de moins d’un an.

     Si vous rencontrez des difficultés, n'hésitez pas à contacter le secrétariat au 02.51.80.63.91.
                          (Pas de permanence le MERCREDI et le VENDREDI)

                                  BORDEREAUX DE LICENCES
Attention : aucune licence traditionnelle ou promotionnelle ne pourra être prise après le 30 juin de la saison
en cours.

Il existe différentes couleurs d'imprimés pour faire les demandes de licences pour les cas particuliers. Merci de
les utiliser.

Il est IMPERATIF de respecter les couleurs des différents imprimés. En cas de rupture, vous devez en faire la
demande auprès du secrétariat du Comité, soit par écrit, soit par téléphone ou e-mail n.leparoux@cdtt44.fr
PASS PING - PASS TOURNOI

Extrait des règlements administratifs fédéraux

Page 78 –Article II.101.3

« 4) – Titre de participation (attaché une association)
Un titre de participation est attribué à une personne non licenciée traditionnelle ni promotionnelle pour l’une
des activités suivantes :
- Pass-ping : participation à un cycle de découverte et d’initiation (4 séances sur une période d’un mois) ;
- Pass-tournoi : participation à 4 tournois homologués sur une période d’un mois. »
LICENCE TRADITIONNELLE
                                  (Clubs civils et corpos)

                          POUR LES LICENCIES PRATIQUANT
                           LES COMPETITIONS FEDERALES
                           BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL

Elle est OBLIGATOIRE pour :

- Tous les membres élus : à la Fédération,
                          à la Ligue,
                          au Département.

- Tous les Cadres : Arbitres, Juge-Arbitres,
                    Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'Etat)

- Tous les joueurs participant aux compétitions organisées sous l'égide de la F.F.T.T. (sauf pour
le Championnat Départemental Corporatif).

- Tous les dirigeants :       les Présidents,           Un formulaire spécial se trouve dans l’enveloppe de
                              les Secrétaires,                          l’Assemblée Générale.
                              les Trésoriers.               Il est à retourner pour le 30 juin au Comité.

Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire rose) doit être adressée au Comité
dûment complétée avec un certificat médical daté de moins d’un an, afin que la licence puisse
être délivrée.

(2) Si le certificat médical n’est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de « non
pratiquant » en « pratiquant ».

Au sein du club, le type de licence demandé d’une saison à l’autre peut être différent.

 SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s’adresser au Comité avant la prise de licence.
LICENCE TRADITIONNELLE
                                          APRES MUTATION

                     Rappel : pas de mutation au-delà du 31 mars de la saison en cours

Toute personne, titulaire d'une licence TRADITIONNELLE la saison précédente ou pour la saison en cours qui
veut changer d'association, doit effectuer une mutation en s'acquittant des tarifs et aura le statut de muté
pendant 1 an.
Extrait des règlements administratifs fédéraux
Lorsqu’une réaffiliation n’aura pas été déposée ou les cotisations non payées à la date indiquée
sur la page « réaffiliation » (de ce dossier de procédure), les joueurs de l’association seront
libres de toute qualification et pourront déposer une demande de licence ordinaire au titre de
l’association de leur choix.
Lorsque l’association en défaut aura régularisé sa situation, les joueurs non encore transférés
resteront qualifiés pour cette association.
Des sanctions financières seront appliquées à l’encontre de l’association fautive.
Les joueurs libres, partis dans un autre club quand leur club d’origine ne s’est pas réaffilié,
deviennent des joueurs mutés avec toutes les conséquences en découlant dans leur club
d’accueil à partir du moment où leur club d’origine s’est réaffilié avant la première journée de
championnat.
Un joueur qui a sollicité une mutation pendant la période normale conserve sa qualité de
“muté” même si son association d’origine ne se réaffilie pas.

En cas de mutations successives, seuls les droits fédéraux de mutation sont doublés.

CREATION DE CLUB

En cas de création d’une association, le droit de mutation est gratuit pour le Président, le Secrétaire et le
Trésorier de l’association créée et ceci quelle que soit la date de mutation.

 Décision du Comité Départemental prise lors de l’Assemblée Générale du Comité le 15 juin 1999 à Orvault :
« Lors de la création d’un club ou d’une section Tennis de Table dans une commune qui en est dépourvue, les joueurs y
résidant et étant licenciés dans un autre club pourront changer d’association avec l’imprimé de transfert administratif (mais
seront considérés comme mutés pendant 1 an). Pour le championnat, ils pourront jouer à plusieurs mutés dans la division la
                                                   ème
plus basse. Décision valable uniquement pour les 4 série (de 5 à 12). Sont exclus les clubs en entente ou en fusion ».
LICENCE PROMOTIONNELLE
                                         (Clubs civils et corpos)
                            CERTIFICAT MEDICAL OBLIGATOIRE

Cette licence est destinée :

- Aux joueurs ne voulant pas participer aux compétitions fédérales.

- A tous les joueurs étant licenciés "UNIQUEMENT CORPORATIF" (sauf Cadres, Dirigeants).

Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire jaune) doit être adressée au
Comité dûment complétée avec un certificat médical daté de moins d’un an afin que la licence
puisse être délivrée.

Si le certificat médical n’est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de « non
pratiquant » en « pratiquant ».

Au sein du club, le type de licence demandé d’une saison à l’autre peut être différent.

Au cours de la saison, il est possible de passer de « promotionnelle » en « traditionnelle ».

 SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s’adresser au Comité avant la prise de licence.
LICENCE TRADITIONNELLE
                                   (Clubs civils et corpos)

                   POUR LES LICENCIES « NON PRATIQUANTS »
                      PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL

Elle est destinée aux personnes ne pratiquant pas les compétitions fédérales ET étant :

- Membres élus :     à la Fédération,
                     à la Ligue,
                     au Département.

- Cadres :           Arbitres, Juge-Arbitres,
                     Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'Etat).

- Dirigeants :       les Présidents,               Un formulaire spécial se trouve dans l’enveloppe de
                     les Secrétaires,                              l’Assemblée Générale.
                     les Trésoriers.                  Il est à retourner pour le 30 juin au Comité.

Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire marron) doit être adressée au
Comité dûment complétée.

Au sein du club, le type de licence demandé d’une saison à l’autre peut être différent.

Au cours de la saison, il est possible de passer en « pratiquant ». Ce changement nécessite un
certificat médical datant de moins d’un an.

 SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s’adresser au Comité avant la prise de licence.
LICENCE PROMOTIONNELLE
                                   (Clubs civils et corpos)

                  POUR LES LICENCIES « NON PRATIQUANTS »
                     PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL

Elle est destinée aux :

                 Parents ou accompagnateurs des jeunes.

Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire gris) doit être adressée au Comité
dûment complétée.

Au sein du club, le type de licence demandé d’une saison à l’autre peut être différent.

Au cours de la saison, il est possible de passer en « pratiquant ». Ce changement nécessite un
certificat médical datant de moins d’un an.

 SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s’adresser au Comité avant la prise de licence.
QUALIFICATION CORPORATIVE

LA QUALIFICATION EST SUBORDONNEE A PLUSIEURS CONDITIONS :

- Etre licencié(e) à la F.F.T.T.
- Appartenir à une entreprise au sein de laquelle une association corporative a été créée ou appartenir à une
association corporative d'une même profession.
- Appartenir à une société de services travaillant en sous-traitance pour une entreprise au sein de laquelle une
association corporative existe.

Merci de bien vouloir vérifier les renseignements portés sur les attestations corporatives. En cas d ’erreur,
corriger sur l’imprimé. Pour tous nouveaux joueurs faire les ajouts voulus.

PEUVENT OBTENIR LA QUALIFICATION CORPORATIVE :
- les salariés, les pré-retraités et retraités de l'entreprise :
          Documents à fournir au club :
Salariés : Attestation de l’employeur (document pré-rempli à retourner).
Pré-retraités et retraités : Attestation sur l’honneur certifiant aucune reprise d’activité. Certificat ancien employeur.

Les salariés, pré-retraités et retraités non licenciés donnant la qualification corpo à leur conjoint
doivent être notés sur l’attestation.

-  les conjoints, les concubins et les descendants (- 25 ans au 1er janvier de la saison en cours) :
        Documents à fournir au club :
Conjoints et concubins :
         Attestation de l’employeur ou copie de la carte d’inscription au Pôle Emploi.
         Copie du livret de famille ou attestation de déclaration de concubinage à la Mairie.
Descendants :
         Copie du livret de famille ou extrait d’acte de naissance.
         Attestation d’employeur du père ou de la mère donnant la qualification corporative.
         Si le descendant est salarié, attestation de son employeur.

- extérieurs :      1 par équipe                                             Classement maximum 12, la 1ère année
                     2 par club n’ayant qu’une seule équipe                          de qualification.
                     (un seul jouant à chaque fois)

Attestation de l’employeur ou copie de la carte d’inscription au Pôle Emploi.

         Document à fournir au club pour les pré-retraités et retraités :
Attestation sur l’honneur mentionnant le dernier employeur et la non reprise d’une activité.


    A condition que leur entreprise ne possède pas une association corporative affiliée à la F.F.T.T.

                                                             ATTENTION :
           Le Comité a simplifié les formalités. Une seule attestation regroupant tous les joueurs ayant une qualification est
           nécessaire. Toutefois, le Comité se réserve le droit de faire des contrôles.

           Tout changement de situation doit être signalé au Comité.
CERTIFICAT MEDICAL

Pour les cas particuliers, les demandes de licences doivent être faites par le Comité.

-   première demande (traditionnelle ou promotionnelle),
-   transfert promotionnel,
-   mutation pour un étranger.

Merci de penser à joindre le certificat médical daté de moins d’un an.

RAPPEL :

 Pas besoin de certificat médical pour les demandes :

-   promotionnelles « non pratiquants » : premières demandes ou renouvellements,
-   traditionnelles « non pratiquants » : premières demandes ou renouvellements.

Si un licencié se présente à une compétition sans sa licence mais avec un certificat médical, ce dernier
doit être daté de moins d’un an au jour de cette compétition.
Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table)
Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat
médical mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit
dater de moins d’un an.
CRITERIUM FEDERAL
Pour s’inscrire, les joueurs doivent avoir fait leur demande de licence TRADITIONNELLE PRATIQUANT.

                                                    Date limite :
                                   LE LUNDI 12 SEPTEMBRE 2016  TOUS NIVEAUX

Toute personne inscrite après le 12 SEPTEMBRE 2016 jouera à compter de la 2è journée dans la division la plus
basse.

 Soyez vigilant sur les inscriptions, car AUCUN remboursement ne sera effectué après l’envoi de la 1ère
  convocation.

Montant des engagements :

                                                                       Messieurs         Dames
         - Vétérans, seniors :                                              48€           48 €
         - Juniors, cadets :                                            36,20 €         36,20 €
         - Minimes :                                                    30,70 €         15,35 €
         - Benjamins, poussins :                                        26,70 €         13,35 €

                                                TOURNOIS
Dates limites pour le dépôt des demandes de dates de tournois au Comité :

    pour les tournois organisés de septembre à décembre 2016 :                     30 JUIN 2016
    pour les tournois organisés entre janvier et juin 2017 :                       19 SEPTEMBRE 2016
    pour les tournois organisés entre septembre à décembre 2017 :                  30 JUIN 2017

                         AUCUN TOURNOI NE DOIT ETRE ORGANISE SANS AUTORISATION.

Article 4 : Non licencié : (de la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table)
Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat
médical mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit
dater de moins d’un an.
JOUEUR ETRANGER

1- Pour toutes demandes de licences ou de mutations pour des joueurs étrangers :

                     S’adresser directement à la Fédération : 01.53.94.50.00

2- La licence de l’étranger est validée pour la saison en cours, sauf si son titre séjour est échu. Dans ce cas,
   la licence est suspendue.
CHEQUE PASS CULTURE SPORT
                                             UTILISATION DU CHEQUE PASS
Le/la jeune lycéen(ne) qui a acheté un chéquier de chèques PASS doit faire valider son chèque par l'apposition
du cachet du club.

Le chèque PASS doit parvenir au Comité Départemental 44, accompagné du coupon de renseignement remis
au responsable du club.

Plusieurs possibilités :
    -    Pratique artistique ou sportive est destiné à une licence prise au cours de la saison.
    -    Chèque citoyen est destiné aux formations entraîneurs et arbitres (le remboursement se fera une fois le stage
         effectué).
    -    Evènement sportif est destiné à obtenir une réduction de 5 € sur l’entrée d’une compétition de Tennis de Table
         nationale voire internationale (sous réserve des conditions tarifaires de l’organisateur).

 Les remboursements seront directement sur le compte du club (aucun
remboursement ne sera fait aux parents).

 Attention, 2 dates butoir :
                                                 er
    -    Chèque de la saison précédente : 1 décembre.
                                         er
    -    Chèque de la saison en cours : 1 juin.
TRANSFERT ADMINISTRATIF

Un joueur titulaire d’une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club UNIQUEMENT CORPO la saison
dernière peut aller dans un club civil en tant que Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdite
pour cadre ou dirigeant).

Un joueur titulaire d’une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut
demander sa licence Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdite pour cadre ou dirigeant) dans
un club UNIQUEMENT CORPO. S’il n’y reste pas 2 saisons, il devra muter pendant la période ordinaire, ou s’il
remplit les conditions, faire une mutation exceptionnelle.

Un joueur titulaire d’une licence Promotionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une
licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club civil.

Un joueur titulaire d’une licence Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une licence
Promotionnelle dans un autre club civil. Si ce joueur veut participer au championnat en cours de saison, il doit
faire une mutation exceptionnelle (avec tous les justificatifs et sous réserve d'être accordée) et le club doit faire
une demande de licence Traditionnelle.

Le transfert administratif N'EST PAS AUTORISE dans le cas suivant :
Un joueur qui est titulaire d’une licence Traditionnelle dans un club civil durant la saison en cours doit faire une
mutation exceptionnelle. Il pourra demander une licence Traditionnelle ou Promotionnelle dans son nouveau
club (après accord de la mutation).

En fonction des cas, un joueur licencié en cours de saison qui souhaite faire un transfert administratif
devra s’acquitter des parts financières Ligue et/ou Comité.
CATEGORIES D’AGE & TARIFS LICENCES
                             SAISON 2016/2017

                                                                                TARIFS
                         DATES DE
  CATEGORIES                                     Catégories       LICENCE                LICENCE
                        NAISSANCE
                                                               TRADITIONNELLE        PROMOTIONNELLE
                        Messieurs nés en 1936
                                                  Vétéran 5
                                      et avant
                               Messieurs nés
                               er
                           du 1 janvier 1937      Vétéran 4
                        au 31 décembre 1946
                         Dames nées en 1946
  VETERANS                            et avant
                                                  Vétéran 4
    + 40 ans                   er
                           du 1 janvier 1947
                                                  Vétéran 3       62,75 €                24,70 €
                        au 31 décembre 1956
                          du 1er janvier 1957
                                                  Vétéran 2
                        au 31 décembre 1966
                          du 1er janvier 1967
                                                  Vétéran 1
                        au 31 décembre 1976

   SENIORS                du 1er janvier 1977
                                                   Seniors
                        au 31 décembre 1998
    - 40 ans
                                                   Junior 3
                                  Nés en 1999
                                                   - 18 ans

   JUNIORS                        Nés en 2000
                                                   Junior 2
                                                                  57,25 €                24,70 €
                                                   - 17 ans

                                                   Junior 1
                                  Nés en 2001
                                                   - 16 ans

                                                   Cadet 2
                                  Nés en 2002
                                                   - 15 ans
   CADETS
                                                   Cadet 1
                                  Nés en 2003
                                                   - 14 ans
                                                                  42,15 €                18,25 €
                                                  Minime 2
                                  Nés en 2004
                                                  - 13 ans
   MINIMES
                                                  Minime 1
                                  Nés en 2005
                                                  - 12 ans

                                                  Benjamin 2
                                  Nés en 2006
                                                   - 11 ans
  BENJAMINS
                                                  Benjamin 1      42,00 €                17,70 €
                                  Nés en 2007
                                                   - 10 ans

  POUSSINS                        Nés en 2008      Poussin
    - 9 ans                           et après     - 9 ans

                Un poussin ne peut pas participer au championnat seniors 

A partir de la catégorie benjamin, autorisation de jouer en championnat seniors.
                                        .
DROITS D’ENGAGEMENTS

                                                                  ENGAGEMENTS             CAUTIONS
Equipes à 6 joueurs (Pré-régionale)                                 118,00 €        +     118,00 €
Equipes à 6 joueurs (D.1)                                           109,00 €        +     109,00 €
Equipes à 6 joueurs (D.2)                                           106,00 €        +     106,00 €
Equipes à 6 joueurs (D.3)                                           103,00 €        +     103,00 €
Equipes à 3 joueurs (D.4)                                            79,00 €        +      79,00 €
Equipes à 3 joueurs (D.5)                                            79,00 €            pas de caution
Equipes à 3 joueuses (Pré-régionale et D.1 féminines)                50,00 €            pas de caution
Equipes à 3 joueurs (championnat Corporatif)                         62,00 €
Equipes à 2 joueurs (championnat Vétérans)                           45,00 €
Championnat Jeunes :
- 12, -13, -14, -15, -16, -17 et -18 ans (né de 1999 à 2005)         45,00 €
- 9, -10 et -11 ans (né en 2006 et après)                            20,00 €
Challenge de l'Atlantique                                            19,00 €
Coupe Loire-Atlantique jeunes                                         6,00 €
Coupe de France des clubs                                            30,00 €
Circuit Poussins-Benjamins                                         4,00 € le tour
Tournoi 1ère licence                                                  5,00 €
Coupes Corporatives                                                   7,50 €
Critérium Vétérans (Individuels)                                      8,00 €
Critérium Corporatif Seniors (Individuels)                            8,00 €
Championnat Loisirs                                                  18,00 €
Tournoi de la Femme                                                   5,00 €
Tournoi jeunes filles                                                 3,00 €

ENGAGEMENTS DE 2ème PHASE
                                                                    ENGAGEMENTS

 Championnat Seniors :
 D.5 masculin (équipes à 3 joueurs)                                      40,00 €
 féminin (équipes à 3 joueuses)                                          25,00 €

 Championnat Jeunes (division la plus basse):                            23,00 €
 - 12, -13, -14, - 15, -16, -17 et - 18 ans (né de 1999 à 2005)          10,00 €
 - 9, -10 et -11 ans (né en 2006 et après)
TARIFS DES AMENDES
                                             Saison 2016-2017

Pénalités à l’équipe qui reçoit
Résultat et feuille de match non saisis sur internet avant le lundi 14 h                        5,00 €
Ouverture de la salle moins de 30 min. avant l’heure de la rencontre                            3,00 €

Pénalités à l’équipe concernée
Equipe incomplète (par joueur manquant) :
         - Seniors                                                                              6,10 €
         - Jeunes et féminines
                                                                                                3,00 €
                           er                                                              50 % du montant
Match perdu par forfait (1 forfait)
                                                                                           de l’engagement
                                                                                             Engagement
Forfait général en cours de saison
                                                                                             acquis au CD
Match perdu par forfait en championnat jeunes                                                   6,10 €
Feuilles de match de forfait non parvenues (pénalité à l’équipe qui bénéficie du forfait        2,00 €
Match perdu par pénalité                                                                        6,10 €
Joueur non homologué (brûlage)                                                                  6,10 €
Joueur non licencié                                                                             6,10 €
Non présentation de licence (réserve à porter au dos de la feuille de match par le
                                                                                                2,00 €
capitaine de l’équipe adverse)
Réclamation sur feuille de match à adresser au Comité dans les 72 heures qui suivent la
rencontre (remboursable si la réclamation est justifiée ou acquise au CD dans le cas        Droit de 8,00 €
contraire)
Tenue non réglementaire (maillot du club, short)                                               20,00 €

Divers
Club évoluant en pré-régionale et/ou en division supérieure et n’ayant pas au moins une
                                                                                               60,00 €
équipe jeunes
Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n’ayant pas de cadre technique
                                                                                               80,00 €
(minimum Jeune animateur fédéral ou animateur fédéral)
Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n’ayant pas d’arbitre (minimum
                                                                                               80,00 €
AR et en activité)
Club évoluant en nationale n’ayant pas fourni d’arbitres                                   20,00 €/arbitre
Forfait d’un joueur au Critérium fédéral (non prévenue 48 h à l’avance)                        15,00 €
Forfait d’un joueur au Challenge des Classements                                               15,00 €
Engagement des équipes non parvenus dans les délais                                            100,00 €
Absence à l’Assemblée générale du Comité                                                       100,00 €
Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 30 juin                                     100,00 €
Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 31 août                                     300,00 €
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