CNRS: FEMTO-ST Démarche qualité au sein d'un laboratoire de recherche du - LNE-LTFB

LNE-LTFB

   Démarche qualité au sein d'un
    laboratoire de recherche du
         CNRS: FEMTO-ST
Patrice Salzenstein, Michel de Labachelerie, Sophie Ubaldi, François Meyer

                 Démarche Qualité en Recherche – Bordeaux – 19-20 octobre 2009

Plan de l'exposé:

I. Introduction
II. Présentation du label Carnot
III. Démarche qualité à FEMTO-ST
IV. Autres démarches qualité développées à FEMTO-ST et de l'Université
V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB
VI. Conclusion

I. Introduction
Objet de cet exposé:
Liés au départ à la tradition horlogère de la région, les activités de
recherches et de service menées à l'Observatoire de Besançon (OB) et
au Laboratoire de Physique et de Métrologie des Oscillateurs (LPMO)
intégré par la suite dans FEMTO-ST, ont eu notamment pour objet le
maintien d'horloges à césium du temps atomique français (TAF) et
international (TAI) et la détermination du bruit de phase et de la stabilité
court terme des sources de fréquence pour des applications spatiales.

A Besançon, les laboratoires « temps-fréquence » sont impliqués
depuis longtemps dans une démarche qualité. Les laboratoires de l'OB
et du LPMO ont respectivement été accrédités dès 1971 et 1973.
Appuyé sur cette longue tradition de travail dans un contexte “qualité”,
l'UMR FEMTO-ST a développé une démarche qualité en recherche.

II. Présentation du label Carnot
Origine:
« créé en 2006 sous l’impulsion du Ministère de l’Enseignement
Supérieur et de la Recherche dans le but de favoriser l’essor de la
recherche partenariale entre les laboratoires de recherche publics
français et les entreprises »

Dispositif:
Le dispositif, soutenu par l’Agence Nationale de la Recherche, regroupe
actuellement 33 instituts Carnot, soit environ 12 % de la recherche
publique française, labellisés pour quatre ans renouvelables

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 1/7
FEMTO-ST:
- 499 personnels au 1er janvier 2009 - dont 270 permanents (175
chercheurs ou enseignants chercheurs et 95 ingénieurs, techniciens et
administratifs – CNRS ou universitaires) et 180 doctorants
Exigences du label Carnot prises en compte par FEMTO-ST:
- le calcul du coût complet ou du prix de revient de tout travail
partenarial,
- l’établissement de devis à partir des coûts complets ou des prix de
revient, avec échéancier de réalisation et fournitures attendues,
- l'accès à un soutien juridique sur les contrats,
- la prévision et le suivi des moyens matériels et humains nécessaires
au projet,
- le respect des engagements contractuels en termes de coûts, délais,
traitement de toute réclamation des partenaires, ...
- le suivi relationnel des partenaires et l'évaluation de leur satisfaction.

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 2/7

             Démarche qualité en recherche (FX 50-550...):
Contrats de recherches
Gestion de la documentation juridique, financière
Rapports officiels (intermédiaires, finaux)
Documentation informelle, compte-rendus de réunion
Cahiers de labos, de manips directement auprès du chercheur ou
responsable scientifique du contrat

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 3/7
Contrats de recherches
Traçabilité
    Idées / Propositions de contrat
    Compte-rendus ou conclusions des réunions préparatoires à la
signature d’un contrat
    Rédaction de contrat / Signature des contrat
    Rapports intermédiaires, compte-rendus, conclusions des
réunions intermédiaires
    Rapports finaux, conclusions de l’étude
    Autres infos importantes comme les motifs ayant présidés à
l’abandon éventuel d’une voie de recherche
Homogénéiser la gestion des contrats: disposer d’un guide destiné à
faire gagner du temps

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 4/7

Limitation rencontrées:
-Compatibilité des logiciels de gestions
-Qualité: réticence des chercheurs

Objectif:
-Mettre en place volontairement la qualité en recherche pour:
   Gagner du temps, de la traçabilité
   Aider au déroulement des contrats

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 5/7
     Démarche générale « gestion de projet » au sein de
                       FEMTO-ST
- création d’un Service de Recherche Technologique et Partenariale
(SRTP) = guichet unique d’entrée pour les projets partenariaux et
permet de piloter l’ensemble des actions qualité futures
- une politique qualité a également été élaborée en comité de direction
de FEMTO-Innovation, puis diffusée au sein de l’institut
- mesure de la performance, via la mise en place d’une procédure et
d’un questionnaire d’enquête satisfaction, a été lancé très rapidement
afin d’évaluer la qualité de la relation entre FEMTO-Innovation et ses
partenaires (respect des coûts, des délais, des livrables, …)
- pour la gestion de projet, l’aboutissement des premiers travaux du
SRTP a été la création d’une « boîte à outils » sous excel, regroupant
dans un seul fichier avec différents onglets l’ensemble des données
permettant de suivre l’évolution d’un projet, les coûts, les pilotes, les
dates butoirs pour les livrables intermédiaires le cas échéant,… ainsi
que les problèmes rencontrés et les corrections et/ou actions
correctives apportées afin de satisfaire au mieux le client

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 6/7

Démarche pilote de certification au sein de l’un des départements
de FEMTO-ST pour les 11 thèmes du département de mécanique:
- tenue aux dégradations: application aux matériaux composites et bio-composite
- comportement mécanique et physico-chimique de tissus vivants et biomatériaux
- propriétés mécaniques des matériaux en couches minces
- matériaux fonctionnels pour la dynamique, l’amortissement et la réalisation de
structures hybrides
- vibro-acoustique de structures et systèmes hybrides actifs/passifs
- MEMS et acoustique
- vérification et validation de simulations numériques
- conception robuste concourante
- micro-fabrication mécanique
- ingénierie numérique des procédés
- microanalyse des surfaces.

III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 7/7

Démarche pilote de certification au sein de l’un des départements
de FEMTO-ST:
Objectifs du projet “SMQ 2008-2009”:
Le projet définit les modalités permettant d’obtenir courant 2009 la
certification selon le référentiel NF EN ISO 9001 au Département de
Mécanique Appliquée pour ses activités de recherche appliquée et
d’ingénierie de pointe et de transfert.
Phases du projet “SMQ 2008-2009”:
Afin d’être mené à bien, le projet a été divisé en plusieurs phases :
structuration du projet entre avril et septembre 2008, déploiement par
processus entre octobre 2008 et mars 2009, audit à blanc et actions
correctives entre avril et juin 2009, audit de certification en septembre
2009.

IV. Autres démarches qualité développées au sein de
     FEMTO-ST et de l'UFC (université de Franche-Comté)

Laboratoires accrédités COFRAC:
- Outre la labellisation Carnot et la certification selon NF EN ISO 9001,
FEMTO-ST peut se targuer de posséder également un laboratoire
accrédité, partagé avec l’Observatoire de Besançon. En effet, le
Laboratoire Temps-Fréquence de Besançon (LNE-LTFB) est issu de la
récente fusion, en mars 2008, des ex laboratoires temps-fréquence de
FEMTO-ST et de l’Observatoire de Besançon, tous deux accrédités par
le COFRAC selon le référentiel NF EN ISO/CEI 17025 (accréditations 2-
06 et 2-13) depuis le début des années 1970 pour des étalonnages
dans le domaine temps-fréquence.
- D'autres laboratoires sont accrédités COFRAC pour des essais dans
le domaine de la Chimie - SERAC (Service d’Analyse et de
caractérisation, accréditation COFRAC 1-1449) ou des Rayonnements
ionisants.

V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 1/4
              Création du LNE-LTFB : 1er trimestre 2008
                                                                        Fusion :

  Labo TF de l’Observatoire de Besançon, accréditation 2-06* depuis 1971
                                    +
           LA-LNE-FEMTO-ST, accréditation 2-13* depuis 1973

                                                            Université de Franche-Comté

                                                FEMTO-ST                    Observatoire de Besançon
                                                                                    UTINAM

                                                                          LTFB
                                                  Service d’étalonnage           Service d’étalonnage
                                                        LA 2.13                        LA 2.06

* Liste des sites accrédités et portées disponibles sur www.cofrac.fr

V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 2/4
Qualité au LNE-LTFB : domaines
Fréquence à court terme
et bruit de phase (COFRAC 2.13)
Fréquence à court terme : caractérisation de
la variance d’Allan de sources de fréquence
entre 1 MHz et 1 GHz pour un temps
d’intégration (τ) compris entre 0,1 s et 100 s.
La meilleure stabilité de fréquence à 24h qui
puisse être caractérisée sous accréditation
COFRAC est d’environ 3.10-13 à 5.10-12 selon                                            Instrumentation pour stabilité de fréquence
                                                                                                      à court terme
la fréquence nominale et le temps                 Système de mesure de bruit de phase

d’intégration.
                                                                 Mesures de fréquence, stabilité &
                                                                 intervalle de temps (COFRAC 2.06)
Bruit de phase : étalonnage de toute source
de fréquence entre 5 MHz et 18 GHz en
                                                                 - Fréquences : 0,001 Hz à 1,3 GHz
termes de bruit de phase. Possibilité de
caractériser des signaux de fréquence                            - Intervalle de temps : 0,001 s à 10 000 s
jusqu’à 40 GHz.                                                  - Stabilité : caractérisation de la variance
Possibilité d’obtenir le bruit de phase pour                     d’Allan pour le temps d’intégration (τ)
des fréquences de Fourier entre 0,01 Hz et                       entre 1 h et 24 h.
plusieurs Mhz, le labo étant accrédité pour                      La meilleure stabilité de fréquence à 24h
les fréquence de Fourier entre 1 Hz et 100                       pouvant être caractérisée sous
kHz de la porteuse hyperfréquence                                accréditation COFRAC est de 2.10-14
                                                                 après 30 jours.

V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 3/4
              Stabilité de fréquence à court terme:

          Temporel                          Fréquentiel
Applications: Télécom / Radar / Spatial embarqué / Physique et
                   Métrologie fondamentale
       Recherche:                        Champ accrédité:
 Oscillateurs Ultrastables               Activité de service
 Instruments de mesures           Mesure de stabilité court terme
       Modélisation             (bruit de phase et variance d’Allan)

V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 4/4
Visibilité internationale:

- Le LNE-LTFB a été accepté comme membre à part entière
d'EURAMET (organisme européen qui fédère les laboratoires nationaux
de métrologie)

- Calibrations Metrology Capabilities (CMC) du LNE-LTFB: les CMC en
bruit de phase ont été validées dès septembre 2006, celle du domaine
fréquentiel en janvier 2009 et figurent sur le site du Bureau International
des Poids et Mesures (BIPM)

- Comparaisons internationales (bruit de phase)

- Collaboration avec d'autres laboratoires nationaux de métrologie

VI. Conclusion

Au travers de la description de la démarche qualité au sein de l' UMR
CNRS 6174 FEMTO-ST, il est possible de montrer qu'une démarche
qualité peut-être mise en place dans un laboratoire de recherche

- un département impliqué dans une démarche de certification ISO9000
(département de mécanique appliquée) et un autre d'accréditation ISO
17025 (département Temps-Fréquence avec le LNE-LTFB)

- la gestion de projets liée au label Carnot

- la mise en place d'une gestion qualité commune au laboratoire
(gestion CNRS et université, contrats, projets, cahiers de labos etc...)