ANNÉE ACADÉMIQUE 2017-2018 - DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES D'INSTITUTS AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES DE LA HAUTE ÉCOLE LÉONARD DE VINCI

 
ANNÉE ACADÉMIQUE 2017-2018

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES D’INSTITUTS
  AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES
 DE LA HAUTE ÉCOLE LÉONARD DE VINCI
Le présent document constitue la version définitive approuvée au Conseil d’Administration du 5
septembre 2017.

TABLE DES MATIÈRES

I. Dispositions spécifiques de l’ECAM………………….…………………………………………………………………… p. 2
II. Dispositions spécifiques de l’ENCBW.…………………….……………………………………………….…………… p. 11
III. Dispositions spécifiques de l’IPL.………………………………………………………………………………………… p. 16
IV. Dispositions spécifiques de l’Institut Libre Marie Haps.……………………….………………..…………… p. 21
V. Dispositions spécifiques du Parnasse-ISEI.…………………………………..……………………………………… p. 24
VI. Dispositions spécifiques de la formation de bachelier en psychomotricité co-organisée par
l’Institut Libre Marie Haps et le Parnasse-ISEI………………..………………..……………………………………… p. 30

I. Dispositions spécifiques de l’ECAM

Art. 13 RE :
La date limite de demande d’admission pour l’année académique 2017-2018 pour les étudiants non-
ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne et non assimilés aux étudiants ressortissants
d’un Etat membre de l’Union européenne est fixée au 16 juin 2017.

Art. 56 RE :
L’étudiant inscrit au master en Business Analyst en alternance, organisée en codiplômation avec
l’ICHEC Brussels Management School, est soumis au règlement des études de l’ICHEC, celui-ci étant
l’établissement référent.

Art. 87 RE :
Ces activités d’enseignement sont notamment les laboratoires, les techniques d'exécution, les
projets, les bureaux d'études, le dessin technique, le travail de fin d’études, etc.
Art. 93 RE :
Par dérogation et sous réserve de faisabilité, l’étudiant n’ayant plus que le TFE et/ou le stage à
représenter pour terminer son cycle d’études peut, avec l’accord du Directeur de catégorie ou de son
mandataire, représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième
quadrimestre, en lieu et place de la période d'évaluation de fin de troisième quadrimestre (deuxième
session). Le jury délibère dans ce cas sur le cycle d’études dès la fin de ce deuxième quadrimestre.

Art. 95 RE :

1.5.2.1. Unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du premier cycle d'études

L'inscription aux épreuves liées aux unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du
premier cycle d'études et organisées en fin de premier quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de catégorie ou son mandataire.

1.5.2.2. Unités d’enseignement rattachées au programme de la suite du cycle d’études

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Pour l'étudiant en fin de cycle qui, conformément à l’article 93 (al. 3), est autorisé à représenter son
TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième quadrimestre (présentation
anticipée de la deuxième session), l'inscription aux épreuves liées à ces évaluations est OBLIGATOIRE.

Art. 96 RE :
L'inscription aux épreuves de fin de troisième quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de catégorie ou son mandataire.

Pour toute unité d’enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

Pour les unités d’enseignement non validées, sauf dispositions spécifiques mentionnées dans la fiche
descriptive de l’unité d’enseignement, l’étudiant qui s’inscrit à la deuxième session présente
obligatoirement toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 et peut choisir de
représenter des évaluations pour lesquelles il avait atteint le seuil de 10/20.

Lorsque l'étudiant se réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Art. 104 RE :
Tout document justifiant une absence doit parvenir au Secrétariat Accueil dès que possible et au plus
tard, dans les 48 heures qui suivent le début de l’absence. L'étudiant y note dans le coin supérieur
droit, son année d'études et son numéro matricule.
Art. 117 RE :
Il est conseillé à l’étudiant d'être présent dans l’Institut au moment où se déroule la délibération de
son année d’études.
Art. 131 RE :
       1. Les présences sont prises aux séances d'application (laboratoires, bureaux d'études) dans
       toutes les années d'études ainsi qu'aux séances d’exercices en première année du premier
       cycle.

      2. Tout document justifiant une absence doit parvenir au Secrétariat Accueil dès que possible
      et au plus tard, dans les 48 heures qui suivent le début de l’absence. L'étudiant y note dans le
      coin supérieur droit, son année d'études et son numéro matricule.

      3. Les étudiants sont priés de se rendre dans les divers locaux où se donnent les cours et
      séances d'application prévus à l'horaire, 5 minutes avant le début de l'activité d'enseignement.

      4. Le cas échéant, les étudiants occupent les places qui leur sont assignées, notamment lors de
      certains examens écrits.

      5. Les étudiants retardataires sont autorisés à pénétrer dans les auditoires en une seule fois,
      15 minutes après le début du cours. En ce qui concerne les séances d'application, les
      responsables des séances décident de l'admission des retardataires.

      6. Les dispositions réglementaires, les horaires d'occupation et les heures d'ouverture en
      dehors des séances d'application prévues à l'horaire, sont affichés dans les laboratoires.
      L'accès n'y est normalement autorisé que pendant les heures d'ouverture ou en présence d'un
      enseignant de l’Unité dont dépend le laboratoire.

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Art. 133 RE :
Exceptionnellement, pour des raisons médicales ou par souci de tolérance envers des convictions
religieuses, les étudiants pourront être autorisés à se présenter aux activités d’enseignement la tête
couverte ; mais le couvre-chef sera interdit dans les laboratoires ainsi que lors des évaluations orales
ou écrites.
Chapitre VIII relatif aux devoirs des étudiants :

RÈGLES DE DISCIPLINE PARTICULIÈRES POUR LES SÉANCES D’APPLICATION À L’ECAM

      1. L'étudiant est tenu de participer, selon l'horaire prévu, à toutes les séances d'application qui
      le concernent.
      Accès de l'étudiant au laboratoire : L'accès de l'étudiant au laboratoire est toujours soumis à
      l'approbation d'un enseignant du laboratoire.
      En cas de travaux hors groupe d'étudiants, l'étudiant occupé isolément s'engage à ne réaliser
      que les travaux qui lui ont été autorisés dans le respect des précautions dictées par les
      procédures habituelles qu'il connaît du fait de son enseignement ou de son expérience
      acquise. L'étudiant reconnaît savoir la présence d'un moyen d'alarme.
      Écartement de l'étudiant : L'étudiant peut être écarté du laboratoire par un enseignant si après
      remarque adressée à l'étudiant, celui-ci n'y donne pas une suite jugée suffisamment positive
      par l'enseignant. La séance de laboratoire sera notée 0 sans possibilité pour l’étudiant de la
      récupérer.
      En cas d'absence à l'ensemble des séances d'application relatives à une activité
      d'enseignement, l'étudiant est noté absent pour cette activité.
      En cas d'absence à une partie des séances d'application relatives à une activité
      d'enseignement, l'étudiant est noté zéro pour les séances correspondantes.
      Toutefois, en cas d’absence justifiée, l'étudiant doit prendre contact dans les 2 jours ouvrables
      de son retour, avec les enseignants concernés pour envisager une récupération de cette (ces)
      séance(s).
      En cas de récupération possible dans le planning du laboratoire, la note zéro attribuée pour
      l’absence sera remplacée par la note obtenue pour la séance récupérée. Si la récupération est
      impossible, la note attribuée pour la séance n’interviendra pas dans la note de l’activité.

      2. Les étudiants de la 1ère année du premier cycle disposent d'un carnet des séances
      d'application qu’ils tiennent à jour et dont ils se munissent lors de chaque séance. Il y est
      également indiqué les récupérations éventuelles.

      3. Etant donné l'importance des séances d'application dans la formation de l'ingénieur
      industriel, il est essentiel que l'étudiant les prépare ; faute de préparation suffisante, il peut
      être exclu de la séance.

      4. A la demande de l’étudiant, l’enseignant l’informe sur l’appréciation de son travail lors des
      séances d'application (préparation et déroulement des séances, rapports, ...) en tenant
      compte de l'évolution de la qualité du travail tout au long de l'année.

      5. Le carnet des séances d'application doit être soigneusement conservé et utilisé par
      l’étudiant, tout au long de l’année ; il doit être remis au Secrétariat Accueil immédiatement
      après la dernière séance d'application de l'année académique. Il peut être consulté par le jury
      lors des délibérations, en cas de litige ou de contestation relativement aux prestations de
      l’étudiant.

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6. L'étudiant qui, pour les séances d'application, a manifesté un manque flagrant d'assiduité
et/ou de travail peut se voir refuser la participation à la session d’examen conformément à
l’article 99 du présent règlement des études.

7. Les délais de remise des rapports des séances de laboratoires et projets et les sanctions
pour non-respect de ces échéances sont précisés par les responsables de ces activités
d’enseignement.

8. Vêtement de travail, protection individuelle et collective : Le port d'un vêtement de travail
adapté est obligatoire pour les travaux dans certains laboratoires.
Lors de travaux présentant un risque de sécurité ou de santé pour l'étudiant, celui-ci portera
obligatoirement les équipements de protection individuelle requis.
L'étudiant ne peut se soustraire aux obligations de protection collective lorsque ses travaux ou
leur environnement constituent un risque pour autrui.

9. Sauf arrangement particulier avec le responsable du laboratoire, il est strictement interdit
de copier un logiciel installé sur un P.C. de l’ECAM, d’installer un logiciel sur un P.C. de l’ECAM
ou d’effectuer des opérations illicites à partir d’un P.C. de l’ECAM. Sans préjudice des
éventuelles poursuites judiciaires, tout manquement à cette règle peut entraîner l’exclusion de
l’étudiant de la Haute Ecole pour motif disciplinaire.

10. Utilisation des équipements de travail : Les équipements de travail seront utilisés
conformément aux notices d'utilisation tenues à la disposition de l'étudiant par les
enseignants. En aucun cas, l'étudiant ne peut user d'un équipement à l'insu des enseignants;
jamais les protections prévues ne seront enlevées.

11. Manipulations sur équipements d'études : Ces équipements seront manipulés dans le
respect des règles de prudence énoncées éventuellement dans des procédures ou comprises
dans l'enseignement ou encore acquises par une qualité d'expérience reconnue. Dans le cas
contraire, l’étudiant assumera l’entière responsabilité des dommages causés.

12. Les produits, préparations et substances : L'introduction dans les locaux de cours de
nourriture et/ou boissons, produits, préparations, substances, par l'étudiant n'est pas
autorisée. Seule une demande expresse auprès de l'enseignant responsable du laboratoire,
suivie d'une autorisation écrite pourrait faire exception.
La conduite des actions ou réactions entre produits, préparations et substances sera réalisée
en conformité avec l'enseignement reçu et les procédures de sécurité.

13. Respect de l'environnement : Les activités de laboratoire sont soumises au respect de
l'environnement. Il s'agit de l'environnement du poste de travail (propreté, ordre,
rangement…) et de l'environnement du laboratoire (tri des déchets, rejet aux égouts, rejet
dans l'atmosphère…).

14. Prendre soin de sa sécurité et de sa santé : Il incombe à chaque étudiant de prendre soin,
selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes
concernées du fait de ses actes ou des omissions au travail, conformément à sa formation et
aux instructions des enseignants.

15. Instructions modus vivendi : Pour chaque laboratoire fréquenté par l’étudiant, celui-ci
recevra des instructions écrites commentées par l’enseignant, concernant le fonctionnement
du laboratoire, ainsi que le mode pédagogique qui y est en vigueur. A chaque présence au
laboratoire, l'étudiant doit pouvoir consulter les instructions ; si elles lui manquent, il

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s'adressera à un enseignant pour les obtenir. Dans ce cas, les frais de photocopie lui seront
      comptés.

      16. L'engagement de l'étudiant : En signant les documents ad hoc, dans chaque laboratoire de
      son année d'études, l'étudiant marquera son engagement à respecter ce règlement ainsi que
      les instructions relatives à la vie du laboratoire concerné, documents fournis par écrit et
      commentés. L’étudiant ne pourra pas travailler dans un laboratoire s’il n’a pas signé les
      documents ad hoc.

ECAM : REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR ET RENSEIGNEMENTS GENERAUX

1. ASSURANCES
    1.1. L'ECAM a souscrit un contrat d'assurance qui couvre la « responsabilité civile » de l’Institut et
    celle des enseignants vis-à-vis des tiers. Les étudiants eux-mêmes sont couverts en responsabilité
    civile pour les dommages aux tiers pendant la vie scolaire. Par responsabilité civile on entend
    l’obligation de réparer les dommages causés à autrui du fait d’une erreur, d’une faute, omission
    ou négligence. Les faits intentionnels sont exclus. Les capitaux assurés sont les suivants :
    - lésions corporelles à concurrence de 14.873.611,49 EUR.
    - dommages matériels aux tiers à concurrence de 2.478.935,25 EUR.
    Les dégâts causés par les étudiants au matériel utilisé dans l’Institut ne sont pas couverts par
    l’assurance « responsabilité civile ». Le cas échéant, l’étudiant assumera les frais de réparation ou
    de remplacement du matériel endommagé.
    1.2. Cependant, les accidents survenus pendant les activités scolaires et surtout sur le chemin de
    l’Institut n’entraînent pas souvent la responsabilité civile de l’Institut. Aussi l’Institut a-t-il souscrit
    une garantie « individuelle accidents » qui prévoit, lors de la survenance d’un accident
    quelconque pendant les activités scolaires et sur le chemin de l’Institut, l’indemnisation des frais
    médicaux, remboursés à concurrence d’une fois le barème INAMI, limités à 24.789,35 EUR par
    sinistre et après déduction des remboursements prévus par la Mutualité, y compris :
    - prothèse dentaire à concurrence de 1.487,36 EUR avec maximum par dent de 371,84 EUR
    - soins à l’étranger à concurrence de 3.718,4 EUR
    - frais funéraires à concurrence de 1.859,2 EUR
    - frais non prévus aux tarifs INAMI : 247,89 EUR
    Si un accident laisse des lésions entraînant une invalidité permanente, la police scolaire prévoit le
    paiement d’un capital de 12.394,68 EUR pour autant que l’invalidité soit totale. Les cas d’invalidité
    partielle seront réglés proportionnellement au taux d’invalidité. Est également prévu le paiement
    d’un capital de 2.478,94 EUR en cas de décès.
    1.3. Une garantie « protection juridique » est également couverte à concurrence de 12.394,68
    EUR; elle assure la prise en charge des frais et honoraires nécessaires à la défense civile et pénale
    d’un assuré pour un fait qui a entraîné l’application de la garantie responsabilité civile.
    1.4. Les accidents doivent être déclarés à la Direction dans les plus brefs délais et au plus tard,
    dans les 48 heures.
    1.5. La Compagnie d'assurances et l'ECAM déclinent toute responsabilité si les prescriptions en la
    matière ne sont pas strictement observées.
    1.6. En principe, les soins sont donnés à la clinique Universitaire de Saint Luc (UCL) à 1200
    Bruxelles.
    1.7. L’assurance couvre toutes les activités scolaires et parascolaires, qu’elles aient lieu dans
    l’Institut ou en dehors, durant les heures de cours ou après, durant les jours d’école ou pendant
    les jours de congé et les vacances. Pour qu’il y ait vie scolaire il est nécessaire que l’autorité
    scolaire, soit organise elle-même l’activité, soit le contrôle ou bien en autorise l’organisation. Sont
    ainsi couverts les voyages de fin d’études, les visites d’usine, les conférences, les cours à option
    organisés à l’Institut de même que les stages qui sont effectués dans un autre établissement, une

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entreprise ou chez un particulier pour autant que ce stage fasse partie du programme d’études.
   Les dommages causés aux tiers par l’étudiant sur le chemin de l’institut ne sont pas couverts par
   la police scolaire ; c’est pourquoi il est conseillé aux étudiants :
   a) de souscrire une assurance "R.C. familiale"
   b) et éventuellement de souscrire une assurance "individuelle-accidents" s'ils estiment que les
   capitaux prévus ci-dessus sont insuffisants.

2. BIBLIOTHEQUE
    2.1. Les prêts sont gratuits et sont accordés pour une durée de 15 jours. Ils peuvent être
    renouvelables. Le nombre de livres empruntés simultanément est limité à trois. Les retards dans
    la remise des ouvrages sont pénalisés par des amendes dont les montants sont précisés au
    tableau d'affichage de la bibliothèque.
    2.2. Aucun prêt n'est consenti durant la période débutant le lundi de la dernière semaine de cours
    jusqu'à la rentrée académique suivante, afin que tous les ouvrages puissent être consultés sur
    place durant les périodes préparatoires aux examens et les sessions d'examens.
    2.3. La bibliothèque est ouverte tous les jours ouvrables de l’Institut, suivant un horaire qui est
    affiché aux valves. Elle sera toutefois accessible pour les reproductions de documents autres que
    les ouvrages de la bibliothèque.
    L’usage des copieurs se fait uniquement à l’aide de la carte d’accès.
    2.4. Une photocopieuse y est installée pour la reproduction exclusive d'extraits d'ouvrages de la
    Bibliothèque. Ces photocopies seront à charge de l’étudiant.
    2.5. Ce Service se charge de recherches auprès d'autres Bibliothèques et met éventuellement les
    étudiants en contact avec celles-ci.
    2.6. Du matériel informatique est disponible à la bibliothèque pour la recherche d’ouvrages
    consultables gratuitement.

3. CELLULE SOCIALE DE l’ECAM
    La Cellule sociale propose :
    - une aide sociale sous la forme de soutien individuel aux étudiants en difficulté matérielle, aide à
    la recherche de job, aide financière...
    - une information au niveau des bourses, allocations ou prêts d’études ;
    - une liste de logements, renseignés par leurs propriétaires (cette liste peut être obtenue à
    l’Accueil); la Cellule Sociale n’est nullement responsable de la validité des renseignements repris
    dans ce document.
    L’étudiant qui désire une aide peut prendre contact avec M. MERTENS Baptiste, assistant sociale ;
    son bureau se situe au rez-de-chaussée du bâtiment Vinci 1 – accès par l’extérieur.

4. SALLE POLYVALENTE
    4.1. Le local est mis à disposition des étudiants comme salle d’étude en cours de journée et
    comme lieu de consommation entre l’heure du midi.
    Il est strictement interdit de manger et boire dans les auditoires, laboratoires, halls et salles de
    cours... La salle polyvalente est le seul local où l'étudiant peut consommer.
    4.2. Les utilisateurs de la salle sont tenus de débarrasser leur table après avoir mangé. Des
    poubelles sont à leur disposition dans la salle. Ils sont tenus de laisser la table dans un état de
    propreté permettant à d’autres étudiants soit d’y prendre un lunch soit d’y étudier.
    Les cannettes de boisson doivent être pliées et déposées dans la poubelle « cannettes ».
    4.3. Pour privilégier l’étude, le calme est demandé en dehors de la plage horaire de 12h00 à
    13h30.
    L’entretien de la salle nécessite une fermeture partielle le mardi à partir de 13h30 et complète le
    vendredi à partir de 16h. Les étudiants respecteront les consignes du personnel d’entretien.

5. LES CARTES d'ETUDIANT ET D’ACCES AUX BATIMENTS

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Deux cartes sont remises aux étudiants.
   - La première est la carte d’étudiant attestant de leur inscription à l’ECAM au cours de l’année
   académique. Elle fait l’objet d’une remise annuelle.
   - La seconde est la carte d’accès aux bâtiments et à divers services internes. Elle sera remise à
   l’occasion de la première inscription à l’ECAM et devra être conservée jusqu’à la fin du cycle
   d’études.
   Cette carte regroupe trois fonctions :
   - le contrôle d’accès aux bâtiments et aux locaux selon les autorisations accordées à l’étudiant,
   - l’accès aux copieurs CANON placés en self-service dans les bâtiments de l’ECAM et à la
   bibliothèque,
   - un porte-monnaie électronique pour achats de boissons et friandises aux distributeurs.
   Une note spécifique à chacune de ces fonctions sera remise en début d’année.
   En cas de perte ou de vol de la carte d’accès, ce dernier est tenu de le signaler immédiatement
   auprès du secrétariat « Accueil » situé à l’entrée de l’ECAM afin de la désactiver de ses fonctions.
   La demande d’une nouvelle carte est facturée au prix de 7€.
   Vu ces fonctions et vu leur caractère particulier, nous attirons l’attention de chacun sur sa
   responsabilité dans l’usage de la carte. La haute technologie de la carte impose un soin particulier
   à son usage et aucune perforation nouvelle ne peut y être effectuée au risque de la détruire.
   Elle est remise à titre personnel et son usage est donc strictement personnel. Elle ne peut en
   aucun cas être prêtée à une tierce personne. L’étudiant ne peut en faire usage pour donner accès
   aux zones contrôlées à une tierce personne.
   Tout usage frauduleux sera sanctionné et pourra conduire à l’exclusion de l’école. En cas de perte
   ou de vol de la carte, l’étudiant assume la responsabilité de son usage jusqu’à sa déclaration de
   perte ou de vol au secrétariat « Accueil ».

6. COURRIER
    L'étudiant indique lors de sa première inscription à l’Institut l'adresse à laquelle le courrier doit lui
    être envoyé ainsi que son adresse mail privée. Tout changement doit être immédiatement signalé
    au secrétariat Etude.
    Au moment de l'inscription, l'étudiant se verra attribuer une adresse mail "ecam" qu'il est tenu de
    consulter régulièrement. Les communications officielles seront communiquées via cette adresse
    mail.

7. FRAIS D’ETUDES

Autres frais liés aux études :
Les étudiants pourront se procurer certains matériels qui leur sont personnels :
   - matériels de protection (salopette, lunettes, blouse de laboratoire, ..) et outillages ;
   - matériels pédagogiques non obligatoires : livres, syllabi, calculatrice [seules les calculatrices
   agrées par l’ECAM seront autorisées lors des interrogations, interrogations-bilans et examens]. Il
   n’y a aucune obligation d’achat à l’Institut.
D’autres frais sont également à prévoir tels que des frais de déplacement dans le cadre de visite
d’entreprises, des stages et du travail de fin d’études.

Procédure des paiements :
Les frais d’inscription doivent être payés par virement sur le compte bancaire BE72 7865 8197 4116
ouvert au nom de l’asbl ECAM, Institut Supérieur Industriel avec mention en communication de
MIN16, nom, matricule et année d’études. Les paiements en espèces ne sont pas admis.
Pour l’étudiant s’inscrivant pour la première fois à l’ECAM, il lui sera autorisé de payer ses droits par
Bancontact s’il le souhaite.

Frais administratifs d’enrôlement en cas de situation particulière :

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Les frais administratifs d’enrôlement (83,70€) doivent être payés au moment de l’inscription dans
l’année, même si celle-ci est provisoire. Ils concernent :
    - l’étudiant introduisant une demande de dérogation (cas de l’étudiant ne répondant plus aux
    critères d’inscription et de financement imposés par la Communauté française). Dans pareil cas,
    l’étudiant doit s’acquitter des frais administratifs d’enrôlement lors du dépôt de sa demande.
    - l’étudiant diplômé à l’étranger qui dépose un dossier de demande d’inscription.

   Ce montant ne sera jamais remboursé, même lorsque l’inscription définitive est refusée.
   En cas d’acceptation de l’inscription, ce montant sera déduit des frais d’études.

Délivrance des certificats :
Après réception du document d’inscription, d’un dossier complet et du paiement des 10% des frais
d’études, le secrétariat fera parvenir par voie postale tous les certificats (fréquentation, allocations
familiales, demande d’abonnement scolaire), et délivrera la carte d’étudiant donnant accès à divers
services internes comme l’accès aux locaux et au service « photocopie ». A défaut, aucun document
ne sera édité.

Demande ultérieure de certificat d’études :
Toute demande ultérieure de délivrance de certificat d’études est à effectuer au secrétariat Etudes. Il
sera demandé un montant de 2€ par certificat pour frais administratifs.

8. NOTES de COURS ET DE SEANCES d'APPLICATION
   L'ECAM donne à ses étudiants la possibilité de commander et d'acquérir les notes suivant des
   modalités annoncées aux valves et/ou sur le site www.ecam.be. L’attention des étudiants est
   attirée par le fait que le service vente ne sera opérationnel que durant certaines périodes de
   l’année.

9. PHOTOCOPIE
    Une note spécifique sera remise en début d’année afin de préciser clairement les modalités
    d’usage.

10. SECURITE-INCENDIE - CAS D’URGENCE
   Pour assurer la sécurité des personnes et des biens, il est indispensable que les prescriptions ci-
   après soient strictement observées :
      10.1. Mesures à prendre en cas d’urgence
       a) Lorsqu’une personne est prise d’un malaise, il convient de contacter le plus rapidement
       possible l’accueil (02/541.48.50).
       b) En cas de nécessité d’accès à l’infirmerie (couloir proche de la porte Sud), les étudiants
       doivent s’adresser à l’accueil.
       c) En cas d’incendie, il convient de déclencher un signal d’alarme et de prévenir l’accueil
       (02/541.48.50) et si cela se justifie, le 112.
      10.2. Mesures de sécurité
       Les déchets (papiers,...) sont à déposer dans les poubelles prévues à cet effet et non dans les
       cendriers.
       Dans les laboratoires en particulier, les consignes de sécurité données par le personnel
       enseignant doivent être strictement observées et ce, pour éviter tout risque de blessure,
       d'intoxication, d'électrocution etc.
      10.3. Signal d'alarme
       Le signal d'alarme incendie est donné par le fonctionnement modulé de la sirène.
      10.4. Evacuation
       Dès que l'alarme est donnée, tous les locaux doivent être évacués par les voies d’évacuation
       les plus courtes (sorties de secours ou sorties normales), l’escalier de secours extérieur du

                                                                                                      9
bâtiment Vinci1 ne sera emprunté que si la sortie normale est impraticable. Les
      alimentations en gaz et en électricité des laboratoires doivent être coupées dans la mesure
      du possible. Le premier point de ralliement, pour ceux qui sortent côté « promenade » ou par
      l’escalier de secours du Vinci2, se situe au point V, sur la promenade de l’Alma, en remontant
      vers le parc. Le second point de ralliement, pour ceux qui sortent par le parking du Vinci2 et
      par les sorties place de l’Alma se situe au point K, dans le parking à l’arrière des bâtiments «
      Ideal B » (kots UCL, avenue de l’idéal). Ces points sont repérés sur les consignes de sécurité
      affichées dans les bâtiments.
     10.5. Lutte contre l'incendie
      Après avoir prévenu l’accueil (02/541.48.50) et si cela se justifie le 112, il est capital qu'un
      foyer d'incendie soit attaqué dès qu'il se manifeste. A cette fin, toute personne qui se trouve
      à proximité d'un début d'incendie doit, sans hésiter et après fait déclencher l’alarme
      incendie, faire usage du premier extincteur se trouvant à sa portée. Il est cependant interdit
      d’utiliser un extincteur à CO² (comme écrit dessus et dont la partie supérieure de la bouteille
      est grise) pour éteindre un feu sur une personne, le froid créé par la détente du gaz serait
      trop dangereux pour elle.

11. DIVERS
      11.1. L'ECAM n'assume aucune responsabilité et n'assure aucun dédommagement en cas de
        vol ou de détérioration d'objets personnels.
      11.2. Les objets trouvés sont à déposer au Secrétariat Accueil.
      11.3. Les vélos ne peuvent être attachés ni à la coursive donnant accès à l’entrée de la
        bibliothèqueVINCI1 ni à la coursive sur la façade du VINCI2. Un emplacement payant peut
        être demandé et réservé via le secrétariat Accueil.
      11.4. La consommation de boissons alcoolisées est interdite dans l’enceinte de l’Institut.
      11.5. Tout événement (barbecue, drink, …) organisé par les étudiants dans l’enceinte de
        l’Institut doit faire l’objet d’une demande à la Direction.

12. EPREUVES ECRITES

     12.1 Pour assurer un bon déroulement des examens, les étudiants se rendent dans leur
      auditoire 10 minutes à l'avance.
     12.2 L’étudiant a à disposition le strict matériel nécessaire et autorisé (de quoi écrire, latte,
      calculatrice autorisée, pas de plumier !). Les manteaux et sacs doivent être déposés le long
      des murs.
     12.3 Il ne peut être pris en possession d’aucun appareil de télécommunication.
     12.4 L’étudiant doit être en possession de sa carte d’étudiant ou de sa carte d’identité et celle-
      ci doit être déposée sur le coin du banc.
     12.5 Tout étudiant faisant une cote de présence se présente à l’heure prévue de l’examen et
      signe sa feuille nominative ou la feuille de présence lorsque la distribution des questionnaires
      est terminée.
     12.6 En cas de retard, l’étudiant sera autorisé à présenter l’examen durant les 30 premières
      minutes de l’examen. In ne bénéficiera d’aucune prolongation de temps.
     12.7 Aucun étudiant ayant pris connaissance du questionnaire ne peut quitter l’auditoire avant
      45 minutes.

ANNEXE 9 : Composition de la Commission d’admission et de valorisation des programmes

   Catégorie     Cursus                 Président             Secrétaire          Représentant
                                                                                  des    autorités
                                                                                  académiques

                                                                                                     10
Technique      Ingénieur industriel    X. Van den Dooren    M.-F. Lefebvre     M. Van Aken

II. Dispositions spécifiques de l’ENCBW

Art. 1 RE :
ENCBW - L’institut Ecole normale catholique du Brabant wallon (ENCBW) précise et complète le
présent règlement par les dispositions notées en italique et en retrait du texte principal.
Le projet pédagogique social et culturel (PPSC) de la Haute Ecole Léonard de Vinci est mis en œuvre
au sein de l’ENCBW par des structures de participation locales à travers l’application du projet
pédagogique de l’institut. http://projet.pedagogique.encbw.be.

Art. 8 RE :
ENCBW - Les unités d’enseignement composées d’activités d’apprentissage comprennent les cours,
les ateliers de formation professionnelle (AFP), les activités didactiques, les travaux et notamment le
travail de fin d'études, les divers stages et les évaluations.
Lors des premières séances de chaque activité de formation, via la fiche de description de l’unité
d’enseignement, l’enseignant communique aux étudiants les différents objectifs poursuivis,
l'organisation des activités, les méthodes d’enseignement utilisées, les exigences de production ainsi
que les modalités d'évaluation appliquée, la façon dont la note finale est déterminée (les éléments
pris en compte, la pondération...).
À propos du cours de religion catholique :
La Haute Ecole Léonard de Vinci est membre de la Fédération de l’Enseignement Supérieur
Catholique. L’inscription y est totalement libre, et ce, quel que soit le choix religieux et/ou
philosophique. L’étudiant n’a d’ailleurs pas à communiquer ce choix.
Toutefois, pour les formations organisées par l’ENCBW, l’étudiant doit être conscient que le cours de
didactique de la religion est obligatoire lorsqu’il fait partie du programme d’études.
En stage (bacheliers instituteurs et AESI français-religion) également, il lui sera demandé d’assurer
avec les élèves, les cours de religion catholique. Aucune dérogation ne sera possible à ce sujet.
Une fois le diplôme obtenu, l’enseignant pourra postuler pour un emploi dans toutes les écoles de
tous les réseaux. À ce moment, le fait d’enseigner le cours de religion catholique dans le cadre de la
charge d’instituteur ou d’AESI dépend de l’Inspection diocésaine à laquelle est rattaché
l’établissement dans lequel le candidat est engagé pour exercer son métier d’enseignant.

L’ENCBW organise une Formation Internationale en Pédagogies Comparées (formation en un an,
ouverte à tous les diplômes d’enseignants délivrés en Communauté française - voir www.vinci.be).

Art. 9 RE :
ENCBW - Des activités d’enseignement sont dispensées jusqu’à 21h30 dans le cadre de la formation
de bachelier instituteur primaire à horaire adapté.
Les étudiants inscrits en bachelier instituteur primaire à horaire adapté s’engagent à mobiliser la
disponibilité requise pour suivre la formation.

Art. 13 RE :
La date limite de demande d’admission pour l’année académique 2017-2018 pour les étudiants non-
ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne et non assimilés aux étudiants ressortissants
d’un Etat membre de l’Union européenne est fixée au 8 juin 2017.

Art. 40 RE :

                                                                                                    11
ENCBW - Il sera conseillé aux étudiants de se procurer certains matériels qui leur sont personnels :
matériels de protection (ex : blouse de laboratoire...) et matériels pédagogiques non obligatoires
(livres, syllabi, calculatrice, clavier musical...). D’autres frais sont également à prévoir, comme les frais
de déplacement (ex : liés aux stages, à la préparation du travail de fin d’études).

Art. 47 RE :
ENCBW - Pour l’ensemble des crédits que l’étudiant souhaite suivre :
    - Somme unique de 200 € à payer, si l’étudiant libre introduit une demande à suivre des cours
        au plus tard le 4 janvier ;
    - Somme unique de 150 € à payer, si l’étudiant libre introduit une demande à suivre des cours
        au-delà du 4 janvier.

Introduction chapitre VI :
ENCBW - Dans chaque section, l’évaluation et la sanction des études prennent en considération les
résultats de la formation théorique et pratique.
L'évaluation de la formation didactique porte non seulement sur les activités didactiques, mais aussi
sur la qualité de l'expression et de la communication ainsi que sur le comportement professionnel.
Les procédures d'évaluation du savoir-faire professionnel se dérouleront conformément aux
indications de la brochure de stages distribuée aux étudiants.
Dans tous les travaux, qu’ils soient individuels ou de groupe, chacun devra pouvoir justifier de son
implication personnelle dans la réalisation du travail.
L’accès au stage peut être refusé en cas de documents de préparation insuffisants et/ou en cas de
non-respect        des      consignes        décrites      dans      les  brochures      de     stage.
L'évaluation des stages s’appuie sur tous les avis des différents acteurs qui accompagnent les stages.
La décision finale relative à la note certificative appartient à l’ENCBW.
L’évaluation des programmes d’études ou de stages longs (Erasmus ou assimilés) réalisés à l’étranger
fera l’objet d’une évaluation certificative distincte dans les grilles de délibération : pondérations
proportionnelles aux volumes de cours et stages effectués à l’étranger. L’acceptation d’un contrat
d’étude à l’étranger est soumise à l’approbation du bureau des relations internationales de l’ENCBW
après accord de principe du jury de cycle de l’année d’étude qui précède le départ. Un contrat
d’études définit les règles et modalités pratiques de ces formations à l’étranger. Ces stages de type
"ERASMUS" et/ou assimilés sont fixés par contrats bilatéraux cosignés avec des instituts de formation
d'enseignement supérieur reconnus comme partenaires par les autorités de l'ENCBW. L’évaluation
d’autres programmes de formation (stages intensifs, stages courts interculturels, etc.) est décrite
dans un document ad hoc.

Art. 83 RE :
ENCBW - Pour chaque activité d’enseignement, les fiches descriptives des unités d’enseignement
précisent les critères d’évaluation et les pondérations internes appliquées au cours.

Art 84 RE :
ENCBW - Des activités formatives peuvent faire l’objet d’une validation de la maîtrise de
compétences et conduire à l’acquisition des crédits associés à l’activité d’apprentissage ou à l’unité
d’enseignement.

Art 84 RE :
ENCBW - La mention circonstancielle attribuée à une évaluation au sein d’une unité d’enseignement
est automatiquement reportée au total de cette unité.

Art. 93 RE :
ENCBW - Par dérogation et sous réserve de faisabilité, l’étudiant n’ayant plus que le TFE et/ou le
stage à représenter pour terminer son cycle d’études peut, avec l’accord du Directeur de catégorie

                                                                                                          12
ou de son mandataire, représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de
deuxième quadrimestre, en lieu et place de la période d'évaluation de fin de troisième quadrimestre
(deuxième session). Le jury délibère dans ce cas sur le cycle d’études dès la fin de ce deuxième
quadrimestre.

Art. 95 RE :

1.5.2.1. Unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du premier cycle d'études

ENCBW - L'inscription aux épreuves liées aux unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers
crédits du premier cycle d'études et organisées en fin de premier quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les
modalités d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont
définies par le Directeur de catégorie ou son mandataire.

1.5.2.2. Unités d’enseignement rattachées au programme de la suite du cycle d’études

ENCBW - Pour l'étudiant en fin de cycle qui, conformément à l’article 93 (al. 3), est autorisé à
représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième quadrimestre
(présentation anticipée de la deuxième session), l'inscription aux épreuves liées à ces évaluations est
OBLIGATOIRE.

Art. 96 RE :
L'inscription aux épreuves de fin de troisième quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de catégorie ou son mandataire.

Pour toute unité d’enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

Pour les unités d’enseignement non validées, sauf dispositions spécifiques mentionnées dans la fiche
descriptive de l’unité d’enseignement, l’étudiant qui s’inscrit à la deuxième session présente
obligatoirement toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 et peut choisir de
représenter des évaluations pour lesquelles il avait atteint le seuil de 10/20.

Lorsque l'étudiant se réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Art 118 RE :
ENCBW – au terme de la première session, une date précise est communiquée aux étudiants pour la
consultation de la copie de leurs examens.

Art 119 RE :
ENCBW – Moyennant l'accord de l'enseignant, un étudiant peut prendre une photo de sa copie
d'examen corrigé.
Par ailleurs, dans le respect de l'article 119 et de la procédure qui y est décrite, la photocopie des
examens ne sera pas facturée aux étudiants.

Art 120 RE :
ENCBW - Les étudiants de l’année diplômante sont tenus d’être présents lors de la proclamation
pour prester le serment de Socrate. En cas d’impossibilité, ils doivent contacter la direction pour
réorganiser cette prestation.

Art. 123 RE :

                                                                                                    13
ENCBW - Un programme d'études peut imposer un nombre minimum de crédits suivis dans un autre
établissement d'enseignement supérieur que celui où il est inscrit.

Si l'étudiant n'a pas d'alternative à la mobilité ainsi imposée et que cette mobilité l'amène hors
Communauté française, l'établissement d'enseignement supérieur doit soit organiser ce
déplacement sans frais pour l'étudiant, soit prendre à sa charge les frais supplémentaires
d'inscription, de voyage et de séjour ou de logement pour permettre à l'étudiant de suivre ces
enseignements.

L'étudiant est considéré comme n'ayant pas d'alternative à la mobilité imposée lorsque
l'établissement d'enseignement supérieur ne lui offre pas la possibilité de suivre sans mobilité hors
Communauté française, un autre programme d'études conduisant au même grade académique, le
cas échéant, la même orientation, et le même type de finalité, didactique, approfondie ou
spécialisée.

Cette obligation de prise en charge par l'institution n'est applicable que si l'étudiant prépare un
premier diplôme de premier cycle ou un premier diplôme de deuxième cycle. Elle n'est pas
d'application pour les études codiplômantes.

Art 127 RE :
ENCBW - La diffusion d’images prises lors des stages ou de toute activité organisée avec des enfants
ou des adolescents doit faire l’objet d’un accord préalable écrit et explicite de la part de l’école
(direction et enseignants) et des parents des enfants concernés. Ceci concerne les activités
organisées en Belgique et à l’étranger.

Art 131 RE :
ENCBW - Les choix pédagogiques et les dispositifs mis en œuvre à l'ENCBW impliquent la
participation. Ceux-ci consistent en une interaction permanente pratique-théorie-pratique,
impliquant la construction réfléchie et progressive des acquis, le partage des savoir-faire, la
dimension relationnelle fondamentale dans le métier. La présence n'est pas seulement une
responsabilité individuelle, mais aussi une responsabilité collective.
L'assiduité de la présence pourra donc intervenir dans l'évaluation des acquis des étudiants (poids et
modalités de cette intervention seront précisés dans la fiche de description de l’Unité
d’Enseignement).
La participation assidue à toutes les activités d’enseignement dont l’évaluation est formative
conditionne l'obtention des crédits liés à ces activités. Tout étudiant est tenu de signaler
immédiatement toute absence au secrétariat d’accueil de l’ENCBW ainsi qu'à toute autorité
concernée par cette absence (Direction d’école de stage et/ou responsable du stage, maître de stage
et superviseur de stage). Seul un justificatif officiel sera pris en compte et il doit être transmis
(déposé ou envoyé) au secrétariat d’accueil de l’ENCBW dans les 48 heures ouvrables du début de
l’absence. La recevabilité du justificatif sera appréciée par la Direction.

Art 133 RE :
ENCBW - Lors de l’inscription, les étudiants sont tenus de signer un document « Règlement des
études en matière de tenue vestimentaire et de port de signe convictionnel, religieux ou
philosophique » par lequel ils reconnaissent avoir pris connaissance du chapitre du règlement des
études concernant la tenue vestimentaire et le port de signes convictionnels, religieux ou
philosophique. De ce fait, ils s’engagent à adopter une tenue vestimentaire correcte et une
présentation sans extravagance.

Art 134 RE :
ENCBW – Charte de la page officielle FB ENCBW, relative à l'utilisation de la page FB ENCBW.

                                                                                                   14
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