Etat des sources sur la Première Guerre mondiale
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Etat des sources sur la Première Guerre mondiale
Lorsqu’éclate le conflit en août 1914, la population ligérienne est partagée entre ceux qui partent sur le front et
ceux qui restent à l’arrière. Les combats s’étant déroulés au nord-est du pays, le département de la Loire ne fut
touché qu’indirectement. L’état des sources proposé n’a pas vocation à être un état des archives exhaustif sur la
période 1914-1918 mais il est conçu pour aider à la recherche historique sur la Grande Guerre à partir des
différents fonds conservés aux Archives départementales de la Loire. La période concernée couvre plusieurs
décennies, notamment en raison des dates extrêmes indiquées dans les inventaires. Les conséquences
engendrées par ce conflit meurtrier nous obligent aussi à poursuivre bien après 1918.
Série R (Affaires militaires, organismes de temps de guerre)
1 R : RECRUTEMENT DE L’ARMEE
- Recensement militaire
o 1 R 154-168 - Tableaux de recensement des jeunes gens (arrondissement de Saint-Etienne)
des classes 1889 à 1903.
o 1 R 169-189 - Tableaux de recensement cantonal des jeunes gens des classes pour les trois
arrondissements (Montbrison, Roanne et Saint-Étienne) pour les classes 1905 à 1908, 1913,
1916 et 1918.
o 1 R 192 - Recensement des jeunes gens appelés à concourir à la formation du contingent dit
des fils d’étrangers : instructions, correspondance, tableaux communaux. 1917-1918.
o 1 R 193 - Recensement des Alsaciens-Lorrains (classes 1893-1920) : circulaires, tableaux
communaux, états signalétiques et des services des engagés volontaires. 1918-1920.
- Tirage au sort
o 1 R 366-419 - Opérations de tirage au sort : liste du tirage au sort et du recrutement
cantonal, procès-verbaux de l’examen des tableaux de recensement et des opérations de
tirage pour les classes 1887 à 1904.
- Conseil de révision
o 1 R 2027 - Révision des jeunes gens réfugiés des départements évacués : avis, notices
individuelles, correspondance. 1915-1918.
o 1 R 551-639 - Registre des décisions ou procès-verbaux des opérations du conseil pour les
classes 1887 à 1918.
- Exceptions au recrutement
o 1 R 750 - Exemptions : instructions, états statistiques ou nominatifs, pétitions, pièces
justificatives. 1879-1936.
o 1 R 797 - Documents généraux : circulaires, listes nominatives, certificats des maires,
délibérations des conseils municipaux, rapports des maires, certificats médicaux. 1880-1932.- Formes particulières du recrutement
o 1 R 933 - Engagement volontaire : listes nominatives, état des frais engagés,
correspondance. 1903-1939.
o 1 R 934 - Engagement volontaire – Alsaciens-Lorrains : dossiers de recrutement. 1914-1916.
- Mobilisation :
o 1 R 935 - Appel des réservistes (périodes d’instruction) : instructions, affiches de
convocation, demandes d’exemption ou d’ajournement, certificats de non-disponibilités.
1837-1939.
o 1 R 936-937 - Organisation générale de la mobilisation (avec dénonciations d’embusqués).
1870-1940.
o 1 R 945-946 - Mobilisation des armées alliées pendant la guerre de 1914-1918 : circulaire,
correspondance avec les consulats, états nominatifs, communiqués de presse. 1914-1919.
o 1 R 949, 951-955 - Mobilisation des fonctionnaires et employés communaux. 1914-1919.
o 1 R 956-963 - Applications des lois Dalbiez et Mourier. 1915-1919.
o 1 R 968-1014 - Sursis pour le commerce, l’industrie, et en faveur de l’exercice d’une
profession particulières (boulanger, meunier, boucher) ainsi que sursis généraux. 1914-
1919.
- Fonds du service du recrutement :
o 1 R 1243-1737 - Registres matricules des hommes des classes 1887-1918.
2 R : ORGANISATION DE L’ARMEE
- Organisation générale :
o 2 R 282 - Citation à l’ordre de l’armée avec attribution de la fourragère (16e, 38e, 98e et 298e
régiments d’infanterie, 2e et 14e régiments de dragons.) : circulaires, textes des citations,
délibérations du conseil général, notes pour la presse. Octobre 1914-août 1919.
- Organisation matérielle :
o 2 R 53 - Habillement et effets militaires, fournitures : instructions, pièces comptables,
correspondance. 1805-1940.
- Ateliers militaires :
o 2 R 80-109 - Manufacture d’armes de Saint-Étienne. 1798-1944. Malgré des dates extrêmes
englobant la période 1914-1918, peu de pièces sur la Première guerre mondiale.
o 2 R 115-116 et 290 - Manufacture d’armes de Roanne : embauches et surveillance du
personnel et des travaux de l’Arsenal. 1916-1919.
- Usines de guerre :
o 2 R 126-127 - Guerre de 1914-1918 : listes d’établissements travaillant pour la défense
nationale, surveillance et protection. 1914-1919.
o 2 R 129-133 - Personnel des usines de guerre. 1914-1919.
o 2 R 134 - Marchés de fabrications militaires : correspondance, affiche, coupure de presse.
1914-1915.
o 2 R 135-136 : Approvisionnement et production. 1914-1929.- Transmission :
o 2 R 164-168 : Pigeons-voyageurs. 1885-1939.
- Réquisition :
o 2 R 169, 175-176 - Circulaires, réquisitions de terrains, de logements, de moyens de
transport. 1875-1940.
- Personnel militaire :
o 2 R 178, 180-181, 183-184, 186 - Carrières des militaires. 1874-1935.
- Discipline militaire et contentieux :
o 2 R 188-189, 194 - Incidents et contentieux entre militaires et civils, participation de
militaires à des associations ou des manifestations civiles. 1808-1939.
- Santé militaire :
o 2 R 198 - Hospices civils et militaires (Saint-Étienne, Montbrison, Rive-de-Gier, Roanne et La
Talaudière) : réglementation générale, convention fixant les prix des journées, les modalités
de traitement des militaires, avis d’hospitalisation, correspondance. 1800-1930.
- Répression de la désertion et justice militaire
o 2 R 253, 263-264 - Déserteurs, retardataires, insoumis : recherche des déserteurs français et
étrangers. 1799-1918.
o 2 R 276, 281 - Condamnés militaires et peines disciplinaires. 1804-1918.
3 R : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Pensions de retraite :
o 3 R 10 – Liquidation. - Demandes de pièces justificatives, recours contre les arrêts du
tribunal des pensions (1916-1930). Soins gratuits pour les pensionnés de guerre : demandes
de carnets de bons de soins (1920-1924). Allocations temporaires aux petits retraités de
l'Etat : correspondance (1917-1925). 1916-1930.
- Secours aux anciens militaires :
o 3 R 18 – Demandes d’anciens militaires ou de leurs familles. – Dossiers individuels. 1923-
1938
o 3 R 19 – Demandes d’anciens militaires ou de leurs familles. –Etats des secours accordés,
certificats de position. 1930-1934.
- Emplois réservés :
o 3 R 20 - Emplois civils réservés aux anciens militaires : instructions, circulaires, tableaux des
emplois concernés, enquête sur les anciens militaires occupant des emplois civils,
correspondance. 1869-1935.
- Invalides et blessés :
o 3 R 25 - Pensions : demandes et correspondance. 1820-1937.
o 3 R 28-31 - Blessés militaires pendant la guerre 1914-1918 : circulaires, traitement, militaires
réformés. 1914-1923.
o 3 R 32-34 - Comités départemental des mutilés, puis Office départemental des mutilés,
combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation. 1916-1940.
o 3 R 36 - Rééducation des blessés et mutilés de guerre : documents généraux. École
professionnelle des blessés militaires du département de la Loire. 1915-1925.- Morts pour la France :
o 3 R 37 - Livre d’or, diplômes de mort pour la France : documents généraux ; livre d’or du
personnel de l’Instruction publique. 1914-1924.
o 3 R 38-45 - Restitution des corps. 1903-1934.
3 R 38 : Circulaires, formulaires, demandes de renseignements, tarifs. (1903-1933)
3 R 39 : Délégations des crédits, situations mensuelles des crédits et dépenses,
rapports de liquidation. (1921-1927)
3 R 40 : Circulaires, états de dépenses des communes, délibérations des conseils
municipaux, correspondance. (1921-1930)
3 R 41 : Organisation de convois.- Listes nominatives, correspondance. (1921-1923)
3 R 42 : Demandes des familles, avis d’envoi de corps isolés, listes nominatives.
(1921-1939)
3 R 43 : Morts en captivité en Allemagne : demandes des familles, listes
nominatives, télégrammes. (1922-1926)
3 R 44 : Militaires alliés.- Circulaires, listes de militaires belges inhumés à Saint-
Etienne, enquêtes sur les militaires britanniques inhumés sur le territoire des
communes. (1918-1927)
3 R 45 : Recherche de disparus, identification des corps : circulaires, listes et
tableaux récapitulatifs d'objets retrouvés sur des corps non identifiés. (1922-1926)
o 3 R 46 - Dépositoire mortuaire de Roanne, construction et suppression.- Circulaires, traité
avec la Cie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (P.L.M.), plan, police
d'assurance, correspondance.1921-1925
o 3 R 47 - Sépultures militaires.- Aménagements, entretien, déplacements de tombes,
érection de monuments : circulaires, affiches, délibérations municipales, correspondance
(1893-1940). Réinhumation des prisonniers de guerre allemands (cimetière de Roanne) :
correspondance (1926-1927). Réinhumation des soldats alsaciens-lorrains (cimetière de
Saint-Rambert) : correspondance (1928-1937).1893-1940
o 3 R 48 - Visites des familles aux tombes des militaires morts pour la France.- Transport
gratuit : circulaires, formulaires, correspondance (1919-1939). Service d'autobus de Reims
au cimetière de Souain : circulaires, affiches, tableaux horaires (1931-1935).1919-1939
- Victimes civiles de la guerre :
o 3 R 49-51 : Demandes de pension.- Dossiers individuels. (1919-1939)
3 R 49 : A-C
3 R 50 : D-K
3 R 51 : L-W
o 3 R 52 : Insignes pour les blessés civils de guerre. -Création: décret, circulaire, rapport. 1918
o 3 R 53 : Restitution des corps des victimes civiles de la guerre.- Instructions, liste nominative,
demandes de restitution, états des dépenses, pièces comptables, correspondance. 1925-
1926
o 3 R 54-55 : Ascendants, veuves et orphelins de militaires tués à l’ennemi
3 R 54 : Indemnités de déplacement et de transport de mobilier. 1915-1916
3 R 55 : Allocations : circulaires, instruction pour une enquête statistique, états
nominatifs, états numériques, demandes d'attribution, correspondance. 1914-1936
o 3 R 56-57 : Office national des pupilles de la Nation : 3 R 56 : Personnel, candidatures et admissions : bulletins de renseignements et avis.
1914-1935
3 R 57 : Demandes d'admission, d'allocations, de subventions d'apprentissage et de
secours d'étude : dossiers individuels. 1914-1939
- Prisonniers de guerre français
o 3 R 62-64 - Prisonniers pendant la guerre 1914-1918 : enquête, rapatriement, évasion,
assistance aux prisonniers de guerre et à leurs familles. 1914-1923.
- Anciens combattants :
o 3 R 65-66 - Associations d’anciens combattants, mutilés et victimes de guerre : documents
généraux. - Secours ou prêts. 1917-1940.
- Fonds de l’Office départemental des anciens combattants et victimes de guerre
o 3 R 67-244 - Carte du combattant. 1931-1940.
o 3 R 247-267 - Dossiers individuels de pupilles de la Nation. 1899-1991.
o 3 R 268 à 281 : Fiches de pupilles de la Nation classées par ordre alphabétique.
6 R : SAPEURS-POMPIERS, DEFENSE PASSIVE
- Protection contre les attaques aériennes :
o 6 R 118 – Incursions aériennes de l’ennemi. – Instructions, arrêtés préfectoral, affiches,
consignes particulières (Postes, Compagnie électrique et Compagnie du gaz, usines),
rapports au ministère, rapports aux sous-préfets, des municipalités, des commissaires de
police, de la gendarmerie, enquête auprès des communes (arrondissement de Montbrison)
sur les mesures prises, avis de passage de zeppelins, correspondance. 1916-1918.
9 R : PRISONNIERS DE GUERRE ENNEMIS
- Guerre de 1914-1918 :
o 9 R 4-8 - Instructions, dépôts de prisonniers étrangers. - Emplois de prisonniers de guerre
comme main d’œuvre industrielle ou agricole. - Évasions. 1914-1928.
10 R : ORGANISMES TEMPORAIRES
- Relations avec les armées alliées :
o 10 R 1 - Relations avec les armées anglaise, belges, serbe, polonaise, portugaise, américaine
: instructions, télégramme, correspondance. 1914-1920.
- Garde civile :
o 10 R 2-5 - Organisation générale du corps et comptabilité. 1914.
o 10 R 6-13 - Personnel. 1914.
- Ravitaillement militaire :o 10 R 14-31 - Organisation du ravitaillement, opérations des commissions de réception,
fournitures et récupération de matières premières, effets d’habillement, d’équipement et
de couchage, chiens de guerre, recrutement, liquidation des stocks. 1905-1924.
- Réfugiés :
o 10 R 32-34 : Documents généraux
10 R 32 : Instructions, affiches. 1914-1940
10 R 33 : Évacuation des bouches inutiles et individus dangereux des places fortes
de Marseille, Nice et Toulon sur le département de la Loire : instructions, enquête
sur les locaux disponibles, états numériques de répartition du contingent,
correspondance. 1903-1914
10 R 34 : Instructions, demandes individuelles (réfugiés français et belges), rapports
d'enquête, avis d'attribution, certificats de versement. 1915-1922
o 10 R 36-52 - Réfugiés de la guerre 1914-1918. 1914-1920.
10 R 36 : Arrivée de convois de réfugiés : instructions, télégrammes, rapports de
police, correspondance. 1914-1918
10 R 37 : Déplacement des réfugiés : registres nominatifs, listes et avis de convois à
l'intérieur du département, demandes de transferts ou de rapatriements. 1915-
1918
10 R 38-40 : Rapatriements. 1914-1923
10 R 38 : Évacués alsaciens-lorrains : listes, dossiers individuels. 1914-1917
10 R 39 : Réfugiés des régions libérées : circulaires, état des communes pour
lesquelles l'autorisation de réintégrer ne peut être donnée (département de
la Marne), listes des réfugiés concernés, demandes de réquisition de
moyens de transport. 1917-1921
10 R 40 : Ressortissants étrangers (belges, russes, suisses) : circulaires,
communiqué de presse, états numériques et nominatifs (sujets russes),
correspondance. 1915-1923
10 R 41-43 : Surveillance policière. – Rapports de police et procès-verbaux de
gendarmerie, états des effets distribués. 1914-1919
10 R 41 : Arrondissement de Montbrison. 1915-1917
10 R 42 : Arrondissement de Roanne. 1914- 1919
10 R 43 : Arrondissement de Saint-Etienne. 1914-1918
10 R 44 : Réfugiés rapatriés d'Allemagne, renseignements intéressant la défense
nationale : procès-verbaux d'audition, correspondance. 1916-1917
10 R 45-46 : Recherche de réfugiés. 1914-1918
10 R 45 : Enquête : tableaux par communes. 1916
10 R 46 : Etat faisant connaître la résidence actuelle des personnes
évacuées du département du Nord (fascicule imprimé), liste des réfugiés
franco-belges en résidence dans le département des Alpes-Maritimes et la
Principauté de Monaco, correspondance.1914-1918
10 R 47 : Organismes d'aide aux réfugiés (American red cross (Croix-Rouge
américaine, Secrétariat catholique de Saint-Etienne), Comités locaux d'assistance
(Firminy, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, La Ricamarie), Comité du Secours national,
Comité de l'Aisne pour l'organisation du secours aux réfugiés, Comité central desréfugiés du département du Nord, Comité officiel belge de secours aux réfugiés,
Consulat de Belgique) : prospectus, programmes de spectacles, correspondance.
Publications (Comité des réfugiés du Pas-de-Calais, Le Réfugié en Algérie, Bulletin de
l'Aisne, La Recherche des disparus, Bulletin de la Société amicale de la Marne,
Bulletin de Meurthe-et-Moselle). 1914-1918
10 R 48 : Logement : instructions, affiches, états des locaux disponibles, états des
réfugiés logés, bulletins de correspondance avec les communes, télégrammes pour
demandes d'hébergement, correspondance. 1915-1920
10 R 49 : Evacuation de locaux occupés par des réfugiés (Asile des réfugiés, Saint-
Etienne ; Ecole normale d'instituteurs, Montbrison ; Lycée de Saint-Etienne ;
Caserne Desnoëtte, Saint-Etienne ; Ecole nationale des Mines de Saint-Etienne) :
correspondance. 1915-1917
10 R 50 : Embauche des réfugiés : circulaires, correspondance.1915-1918
10 R 51 : Attribution de moyens de transports gratuits : bulletins de
renseignements, correspondance. 1915-1920
10 R 52 : Aide aux réfugiés (vêtements, alimentation, assistance médicale) : plaintes,
correspondance. 1915-1918
- Œuvres de guerre :
o 10 R 58-67 - Organismes de secours aux soldats prisonniers. 1915-1920.
10 R 58 : Fédération départementale des comités de secours aux soldats et
prisonniers : statuts, procès-verbaux de réunions, correspondance. Comités de
secours des Poilus de la Grande Guerre : création, correspondance. Fédération
départementale des oeuvres de secours aux prisonniers : demandes de
rapatriement, rapports d'activités, correspondance. 1915-1920
10 R 59 : Dons aux armées : instructions. Fournitures de colis aux soldats et
prisonniers : envoi de paquets, de paquets de Noël, demandes d'autorisation de
collecte, correspondance. 1915-1918
10 R 60 : Comités communaux d'assistance et de secours aux soldats et prisonniers :
procès-verbaux de réunions, compte-rendu d'activités. Ville du Chambon-
Feugerolles, Firminy, Lorette, La Ricamarie, Saint-Bonnet-le-Château, Saint-
Chamond, Saint-Etienne, saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Victor-sur-Loire. 1915-1918
10 R 61-66 : Comité de secours de la ville de Roche-la-Molière aux soldats et
prisonniers de guerre. 1916-1919
10 R 61 : Registre des procès-verbaux des réunions. 1916-1919
10 R 62 : Grand-livre des subventions reçues, des quêtes effectuées, des
frais généraux, des fonds placés. 1917-1919
10 R 63 : Livre de comptes. 1916-1919
10 R 64 : Livre de caisse. 1917-1919
10 R 65 : Journal de caisse. 1917-1919
10 R 66 : Registre des frais généraux. 1916-1919
10 R 67 : Comités de secours et de protection aux familles de soldats étrangers
(italiens, belges, serbes) : correspondance. 1916-1918
o 10 R 68 : Associations patriotiques : La Cocarde du souvenir ; La Reconnaissance nationale ;
Souvenir de la France à ses marins ; Ligue du souvenir ; Fraternité franco-américaine ;Comité France-Grande-Bretagne : création, statuts, compte-rendus d'activité,
correspondance. 1915-1919
o 10 R 69 : Associations féminines (Office central de l'activité féminine, Ligue des dames
stéphanoises, Ligue des femmes françaises, Union des femmes de France, Cercle féminin) :
statuts, correspondance. Abri féminin : textes règlementaires, statuts, relevé d'équipements
des divers foyers, projet d'organisation du foyer du Cours Victor Hugo, correspondance.
Association pour l'enrôlement volontaire des femmes au service de la patrie : demande
d'agrément, correspondance. 1917-1919
o 10 R 70 : Activités artistiques et culturelles. Organisation de tournées artistiques au profit
des oeuvres de guerre : rapports de police, programmes (artistic groupe et gerbe artistique
de Saint-Etienne, tournée Henry à Saint-Chamond). "La lecture au front" : demande
d'agrément, enquête. 1916-1940
o 10 R 71-77 : Association des veuves de guerre. Atelier de confection. 1919-1920
10 R 71 : Livre de comptes. 1919-1929
10 R 72 : Livre des recettes. 1919-1920
10 R 73 : Livre journal. 1919-1920
10 R 74 : Livret de caisse. 1919-1920
10 R 75 : Livre de caisse. 1919-1920
10 R 76 : Factures, bons de fournitures, marchés de gré à gré, avenants,
correspondance. 1919-1920
10 R 77 : Paiement des salaires des employées : bordereaux. Fonds communal de
chômage : listes d'émargement des allocataires. 1919-1920
o 10 R 78 : Oeuvres en faveur des enfants et orphelins (Orphelinat de la mobilisation, oeuvre
stéphanoise de préservation de l'enfance contre la tuberculose, Oeuvre des gardiens
d'enfants dans les écoles, Ligue fraternelle des enfants de France, Oeuvres des colonies de
vacances, Oeuvres des enfants à la montagne), envoi d'enfants alsaciens et réfugiés :
demandes d'agrément, correspondance. 1915-1918
o 10 R 79-87 - Organismes de secours aux Alsaciens-Lorrains. 1915-1929.
10 R 79 : Adhésions : répertoire, carnet de cotisations. 1915-1919
10 R 80 : Dossier de M. Schuemacher, membre du bureau : compte-rendu
d'activités, invitations, articles de presse. 1915-1917
10 R 81 : Registre des recettes et dépenses. 1915-1929
10 R 82 : Carnets des dépenses, carnets des recettes. 1915-1919
10 R 83 : Registre de caisse, journal de caisse. 1915-1919
10 R 84 : Carnets à souche des sommes reçues (dons), des sommes versées
(secours). 1915-1919
10 R 85 : Personnes prises en charge par l'Appui Alsacien-Lorrain : cahiers de police
des voyageurs à "L'hôtel de la Cigogne", cahier des hospitalisés, registre tenu par les
aubergistes, carnets à souche de bons de prise en charge. 1915-1919
10 R 86 : Fournitures de diverses denrées destinées aux réfugiés : bons de livraison,
reçus, récépissés. Frais d'entretien des enfants réfugiés : listes nominatives,
bulletins de paiements. 1916-1919
10 R 87 : Enfants alsaciens de la sous-préfecture de Montbrison. Colonie de
vacances de Montverdun, fournitures de combustibles, de denrées alimentaires, de
chaussures, de literie, d'accessoires : pièces comptables. 1915-1918o 10 R 88 : Comité de logement et d'alimentation populaire : statuts, demandes d'embauche,
état de situation. 1914-1921
o 10 R 89 - Comités de secours à destination des travailleurs : demandes d'agrément,
correspondance. Andrézieux : verrerie à vitres ; Unieux : Ets Holtzer ; L'Horme : Forges et
aciéries de la Marine et des chemins de fer, usine d'Asailly ; Saint-Chamond : Ets Chavanne-
Brun, usine Beausoleil ; Saint-Etienne : Comptoir industriel, Ateliers du Furan, corporation
minière, Forges de la Loire, Rivoire-Marx et Cie ; Saint-Pierre-de-Boeuf : tissage mécanique.
1914-1940.
- Dommages de guerre et reconstruction des régions envahies
o 10 R 92 : Circulaires, dépêches. 1874-1919
o 10 R 93 : Personnel : demande d'emploi. 1919
o 10 R 94 : Demandes d'indemnités, réclamation : correspondance. 1883-1925
o 10 R 95 : Demande de réparation à l'Etat allemand : tableau relatif au décompte du nombre
de journées passées sous les drapeaux pour les agents relevant du Ministère de
l'agriculture. 1920
o 10 R 96 : Contentieux, sinistres : instances contre l'Etat, dossier de remise en état de locaux
(bâtiments scolaires, hôpitaux), procès-verbal de délibération du conseil municipal, rapport
d'huissier, mémoire introductif d'instance, correspondance. 1915-1920
o 10 R 97 : Reconstruction des régions envahies : instructions, dossiers individuels de
demande d'emplois, correspondance. 1917-1922
o 10 R 98 : Enlèvement et destruction des engins suspects : circulaires, notes de service,
procès-verbal de gendarmerie. 1925-1939
Série K (Lois, ordonnances, arrêtés, journaux officiels, recueils des actes
administratifs)
o K 1545 – 1546 : Journaux officiels « Décorations posthumes » (1921)
o K 1568-1570 : Journaux officiels « Décorations posthumes » (1922)
o K 1595 : Journaux officiels « Décorations posthumes » (1923)
o K 1571 et 1596 : Journaux officiels « Tables ; emplois réservés » pour les années 1922 et 1923.
Série M (Administration générale et économie)
1 M : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Affaires politiques :
o 1 M 471 : Déclarations du gouvernement, discours parlementaires, instructions,
organisation de la mobilisation et de l'état de guerre, accueil et rapatriement de réfugiés,
adresses au gouvernement, nouvelles du front et des mobilisés, lettres de particuliers. 1914-
1915.o 1 M 472 : Déclarations du gouvernement, discours parlementaires, instructions, adresses au
gouvernement, conférences patriotiques, emprunt de guerre, réfugiés, état de l'opinion,
surveillance des usines de guerre, espionnage, fonctionnaires retraités au service de la
défense nationale, lettres de particuliers. 1916-1929.
o 1 M 473 : Surveillance de la propagande pacifiste : rapports de police, tracts, affiches,
procès-verbaux de perquisition, brochures de la Conférence de Zimmerwald ; protestations
contre le procès de Louis-Jean Malvy. 1915-1919.
o 1 M 474 - Événements consécutifs à la guerre de 1914-1918 : adresses des conseils
municipaux au gouvernement, à Georges Clemenceau, au maréchal Foch, à l'occasion de la
visite de la flotte britannique, au général Pershing, meetings des organisations ouvrières
pour la visite du président Wilson, conférences patriotiques, informations sur le nombre de
mobilisés, affiche de souscription pour la reconstruction. 1918-1923.
o 1 M 520 - Associations d'anciens combattants et victimes de guerre liées au parti
communiste (Association républicaine des anciens combattants (ARAC), Groupe Barbusse,
Association des libérés et victimes de la guerre, Fédération ouvrière et paysanne des
mutilés, veuves, orphelins, ascendants et anciens combattants) : rapports de police, tracts,
affiches, coupures de presse. 1919-1929.
o 1 M 522 - Protestations contre l'occupation de la Ruhr : rapports de police, tracts, affiches,
brochure. 1923.
o 1 M 540 - Mouvement antimilitariste : meetings contre la guerre, pour la libération de
militants emprisonnés, pour la défense des disciplinaires et des mutins, diffusion de
propagande antimilitariste (chansons, brochures, affiches), incidents entre civils et
militaires, manifestations aux conseils de révision. 1913-1914.
o 1 M 541 - Campagne contre le retour au service militaire de 3 ans : rapports de police,
tracts, vœux du Conseil général, coupures de presse. 1913-1914.
o 1 M 542 - Mouvement antimilitariste et pacifiste : propagande antimilitariste, incidents
entre civils et militaires, activités d'organisations pacifistes (Ligue des femmes contre la
guerre, Ligue internationale des jeunes pacifistes, Ligue internationale des combattants de
la paix), plainte d'un ancien soldat contre l'autorité militaire. 1921-1938.
o 1 M 545-546 - Manifestations du 1er mai : instructions, rapports du préfet et des sous-
préfets, rapports de police, réquisitions des troupes, dépêches télégraphiques, affiches,
tracts, pétitions syndicales, plans. 1910-1940.
o 1 M 553-556 - Surveillance de la presse à tendance politique. 1870-1939.
o 1 M 557-565 - Surveillance des ligues, associations et sociétés de pensées. 1872-1940.
- Voyages officiels, fêtes nationales, cérémonies :
o 1 M 587 - Voyage du président Paul Deschanel, à Montbrison, le 24 mai 1920 : instructions,
coupures de presse concernant l'accident survenu au président Deschanel, photographies,
programme de l'inauguration du monument en l'honneur d'Emile Reymond et des morts de
la guerre de 1914-1918, remise de médailles. 1920.
o 1 M 600 - Fête nationale du 11 novembre : délibérations des conseils municipaux, affiches.
1919-1933.
o 1 M 613 : Monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 érigés dans le département :
instructions, nomination d'une commission départementale d'examen des monuments
commémoratifs aux morts de la Patrie, plaques commémoratives. 1919-1930o 1 M 614-615 : Monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 érigés dans les communes
des arrondissements de Saint-Etienne, Montbrison et Roanne : nominations de comités
municipaux d'érection, délibérations des conseils municipaux, souscriptions, inaugurations.
1918-1936.
o 1 M 616 : Monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 érigés hors du département :
votes de subventions, nominations de délégués aux comités nationaux. 1919-1938
o 1 M 618 : Journées nationales : instructions, circulaires publicitaires d’imprimeurs pour des
insignes ou des affiches, propositions des imprimeurs. 1915-1919.
o 1 M 619 : Journée du Petit drapeau belge les 20 et 25 décembre 1914, organisée par le
Comité Franco-Belge : instructions, affiche, fournitures en drapeaux, sommes obtenues par
communes. 1914-1916.
o 1 M 620 : Journée du 75 les 7 et 14 février 1915, organisée par le Touring-Club de France :
instructions, affiches, composition du comité départemental d'organisation et des
commissions, plan de Saint-Etienne (1898), demandes d'insignes, états des sommes
obtenues par communes. 1914-1916.
o 1 M 621 : Journée française les 23-24 mai et 1er juin 1915, organisée par le Comité du
Secours National : instructions, affiches, demandes d'insignes, état des sommes obtenues
par communes. 1915.
o 1 M 622 : Journée de l'Orphelinat des Armées les 4 et 11 juillet 1915 : instructions, affiches,
demandes d'insignes, état des sommes obtenues par communes. 1915.
o 1 M 623 : Journée des Éprouvés de la Guerre le 26 septembre 1916, organisée par le
Syndicat de la Presse Française : instructions, affiches, demandes de pochettes, état des
sommes obtenues par communes, résultats de la loterie nationale, organisation de la
distribution et du remboursement des bons d'achats.1915-1916.
o 1 M 624 : Journée des Éprouvés de la Guerre le 26 septembre 1916, organisée par le
Syndicat de la Presse Française : recensement des gagnants, remboursement des bons
d'achat aux commerçants. 1915-1916.
o 1 M 625 : Journée du Poilu les 25-26 décembre 1915, organisée par le Parlement :
instructions, affiches, vente d'insignes, représentations théâtrales et de cinéma, état des
sommes obtenues par communes, souscription à la médaille du Poilu.1915-1917
o 1 M 626 : Journée du Poilu les 25-26 décembre 1915, organisée par le Parlement : listes
nominatives par communes des militaires sans famille ou sans ressources.1916.
o 1 M 627 : Fête franco-italienne des 4 juin 1916 et 15 juillet 1918 : instructions, réception du
consul général d'Italie, rapports. Journée Serbe le 2 juillet 1916 organisée par le Comité du
Secours National : instructions, affiche, réception du ministre de Serbie, résultats financiers
de la vente des insignes.1916-1918
o 1 M 628 : Journée nationale des orphelins de la guerre les 1-2 novembre 1916 : instructions,
affiches, état des sommes obtenues par communes. Journée nationale des tuberculeux
anciens militaires, 18 février 1917, organisée par le Comité du Secours National :
instructions, affiches, état des sommes obtenues.1916-1917
o 1 M 629 : La Semaine d'économie en mars et décembre 1917 organisée par le Syndicat
d'initiative du Forez : instructions, état des sommes reçues. Journée du Devoir social les 21-
22 mai 1917 et 27-28 mai 1918 : instructions, correspondance.1917-1918.
o 1 M 630 : Journée de l'Armée d'Afrique et des troupes coloniales le 10 juin 1917, Journée
de la Reconnaissance nationale le 3 août 1919, Journée des régions libérées le 10 août 1919organisée par le Comité du Secours National : instructions, affiches, état des sommes
obtenues par communes.1917-1920.
o 1 M 631 : Journée nationale des Mères de familles nombreuses : réunionsdu comité
d'organisation (1920). Journée nationale des Médaillés militaires le 23 mars 1930: demande
de subvention. Semaine nationale de l'Enfance les 5-11 juin 1932 : instructions, programme
des manifestations.1920-1932.
- Distinctions honorifiques :
o 1 M 667 - Médaille militaire : instructions, dossiers individuels des postulants et
titulaires.1860-1939.
o 1 M 675 - Lettres de félicitations ou citation au bulletin officiel du ministère de la Guerre
(1896-1919) ; citation au bulletin officiel du ministère de l'Intérieur (1915-1917) ; diplôme des
morts pour la patrie (1917) ; remise de la Croix de guerre à l’École nationale des mines de
Saint-Etienne (1926) ; médaille des évadés (1928-1937). 1896-1937.
o 1 M 691 - Médailles et récompenses en rapport avec la guerre de 1914-1918 : récompenses
pour l'assistance aux réfugiés (1919) ; récompenses pour les services rendus aux
populations victimes de la guerre (1920-1921) ; diplôme pour l'assistance des départements
français libérés (1921) ; médaille des victimes de l'invasion. 1921-1922.
3 M : ELECTIONS
- Organisation des élections et listes électorales :
o 3 M 182 - Listes nominatives des électeurs réfugiés. Électeurs originaires des départements
de l'Aisne, des Ardennes, de la Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, du Nord, de
l'Oise, de la Seine-et-Marne, de la Somme, des Vosges, du Territoire de Belfort. 1919.
o 3 M 183-198 : Listes électorales par arrondissements ou par cantons. 1893-1914.
4 M : POLICE
- Personnel :
o 4 M 22 - Commissaires de police ou inspecteurs des gardes civils nommés à titre provisoire
pour la période de la guerre. 1914-1915.
o 4 M 78 - Agents de la police auxiliaire en temps de guerre : registre des arrêtés ; organisation
et personnel (nominations, liste, organisation du corps). 1914-1919.
o 4 M 79 - Personnel de la police auxiliaire en temps de guerre : demandes d'emploi,
nominations, démissions, mutations, promotions, accidents, agressions, enquêtes, états
nominatifs du personnel, liste des candidats. 1914-1939.
o 4 M 80-86 - Agents de police auxiliaire : dossiers individuels. 1914-1919.
- Rapports de police :
o 4 M 158-179 - Rapports des commissaires de police de différents commissariats. 1830-1939.
o 4 M 180-186 - Rapports de police auxiliaire. 1914-1918.
o 4 M 188-190 - Rapports ou procès-verbaux de gendarmerie. 1800-1940.
o 4 M 193-195 - Tableaux sommaires des arrestations opérées et des crimes, délits et
événements constatés par les brigades de gendarmerie. 1911-1920.
- Police administrative :
o 4 M 423 : Certificats de capacités : modalités à remplir pour la demande d'examen,
conditions de la réduction du droit d'examen, demandes de certificats pour les étrangers etles prisonniers de guerre alsaciens, photos, correspondance. Permis de conduire/âge,
handicapés, réduction du droit, permis militaire. 1914-1939.
- Sureté générale :
o 4M 463-467 - Mouvements des étrangers : états nominatifs mensuels. 1914-1916.
o 4 M 468-476 - Contrôle des étrangers : états 1 à 5. Avril-Mai 1918.
o 4 M 523-537 - Sujets étrangers en période de guerre, étrangers suspects. 1887-1934. De
nombreux dossiers sont consacrés aux Alsaciens-Lorrains.
o 4 M 552 - Circulation à l'intérieur du territoire sous le régime de l'état de siège : affiche, listes
et demandes de sauf-conduits et de cartes de circulation ; autorisation de ports de brassards
et de fanions aux services officiels et aux services médicaux, spécimen de brassard. 1914-
1919.
o 4 M 554 - Passeports de ressortissants étrangers : listes d'étrangers se dirigeant vers la
frontière, rapatriement d'ouvriers étrangers, visas de passeports de ressortissants étrangers.
1914-1916.
o 4 M 555-557 - Passeports de ressortissants étrangers : visas. 1917-1918.
o 4 M 558-559 - Passeports à l'étranger de citoyens français : demandes. 1914-1917.
o 4 M 562-563 - Passeports délivrés pour visiter des prisonniers français internés en Suisse.
1916-1918.
o 4 M 564 - Sauf-conduits pour la destination de l'Allemagne occupée : instruction, demandes,
rapports de police (1920-1928) ; autorisation de circuler dans la zone fortifiée de Meurthe-et-
Moselle (1936). 1920-1936.
o 4 M 569 - Surveillance des anarchistes et antimilitaristes, carnet B. 1886-1942.
o 4 M 587 - Jeunes gens incorporables ou réservistes susceptibles d’être inscrits sur la liste
des propagandistes révolutionnaires : circulaires, listes nominatives, rapports de police ou de
gendarmerie. 1913-1939.
o 4 M 1020 - Internement administratif d’étrangers, de réfugiés, d’Alsaciens-Lorrains : rapports
de police, télégrammes, correspondance. 1914-1916.
5 M : SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
- Prophylaxie :
o 5 M 86 - Contrôle sanitaire des maisons de tolérance et surveillance sanitaire des prostituées
: instructions, circulaires, arrêtés, rapports, nomination du médecin responsable,
correspondance. 1919-1936.
o 5 M 88-101 - Traitement des hommes atteints de maladies sexuellement transmissibles.
1916-1919.
6 M : POPULATION, AFFAIRES ECONOMIQUES, STATISTIQUES
Il n’y a pas de dénombrement de populations (registres nominatifs de recensement) dans les communes
pendant la guerre. On peut seulement comparer les résultats du recensement de 1911 avec ceux de
1921.
- Affaires économiques :
o 6 M 830-837, 839-842, 858-862, 869-872, 874-887 - Subsistances, ravitaillement. 1890-
1940.
- Contrôle de l’économie :
o 6 M 888 - Comité consultatif d'action économique : instructions ministérielles (1915-1917) ;
Comité consultatif d'action économique de la XIIIème région (Clermont-Ferrand) : liste desmembres, procès-verbaux de séances (1916) ; Sous-comité départemental : procès-verbaux
des séances, rapports, vœux ; enquête sur les établissements industriels ou commerciaux et
exploitations agricoles fermés, sur les usines à vendre ; études et correspondance liées à
l'activité du comité (1915-1916 et s.d.). 1915-1917 et sans date.
- Etat-civil :
o 6 M 745 : Bordereaux des actes d’état-civil concernant des étrangers. (1898-1918)
o 6 M 748 : États des mariages contractés par des Alsaciens-Lorrains réfugiés. (1917-1918)
10 M : TRAVAIL
- Marché du travail:
o 10 M 132 - Enquête pour le recensement des chômeurs dans la Loire en 1915 : réponses au
questionnaire. 1915.
- Emplois réservés :
o 10 M 203 - Emploi obligatoire des mutilés de guerre : instructions, voeux, états des
établissements assujettis. 1919-1938.
o 10 M 204 - Commission départementale de contrôle et commissions d'arrondissement
prévues pour l'application de la loi du 26 avril 1924 sur l'emploi obligatoire des mutilés de
guerre : nomination, frais de fonctionnement. 1927-1940.
o 10 M 205 - Demandes d'emplois réservés aux mutilés de guerre. 1925-1939.
o 10 M 206-208 - Emploi obligatoire des mutilés de guerre : listes des bénéficiaires, procès-
verbaux d'infractions. 1929-1940.
- Main d’œuvre étrangère :
o 10 M 213-218 - Main d’œuvre étrangère pendant la guerre de 1914-1918. 1914-1919.
o 10 M 221 - Incidents entre ouvriers chinois, kabyles et alsaciens-lorrains aux Aciéries et
forges de Firminy. : rapports de police, télégrammes. 1917.
Série N (Administration et comptabilité départementale)
- Guerre 1914-1918 :
o N 951 : Dépense. 1914-1918.
o N 1256 : Mobilisation et guerre. 1898-1918.
o N 1262 : Régions envahies. - Échange des billets. 1918-1919.
o N 1739 : Congrès de la semaine du combattant. - Demande de subvention (1927), comité
départemental des combattants. - Constitution (1931), Office départemental des mutilés
combattants et victimes de guerre. - Renouvellement du mandat des membres nommés.
1933-1935.
- Comptabilité départementale :
o N 119 : Rôles des blessés militaires. 1915-1916.
o N 125 : Rôles des blessés militaires. 1917-1918.
o N 130 : Rôles des blessés militaires. 1919-1920.
o N 133 : Rôles des blessés militaires. 1921-1922.
o N 417-418 : École professionnelle. Blessés militaires. 1915-1919.
o N 507 : Saint-Jodard. - École des blessés militaires. 1920.o N 951 : Dépenses de guerre. 1914-1918.
o N 960 : Divers + école professionnelle des blessés militaires. 1917
o N 962 : École des blessés militaires. 1919-1921.
Série O (Administration et comptabilité communales)
La consultation des délibérations des conseils municipaux apporte des précisions sur l’histoire de l’école,
le budget de la commune, la voirie, l’arrivée du progrès dans le village (électricité, eau courante), le salaire des
employés communaux, le garde-champêtre, l’évolution des propriétés communales, la construction ou
réparation de l’église, l’évolution des propriétés communales, les bâtiments communaux, les élections.
L’ensemble de ces documents peut donner un aperçu de l’évolution des mentalités selon le refus ou
l’acceptation des projets.
Série P (Cadastre, finances, postes)
P 1251 : Poudre de mines, de chasse de guerre. - Approvisionnement en poudre. - Saint-Etienne. 1917.
P1319 : (…). Formulaires. -Relevés détaillé des termes versés, emprunts de 1917-1918. Bordereau de
souscription, 4e emprunt de Défense Nationale (1918). Carnet des termes versés sur titres non libérés (1918).
Récépissés. - 4e emprunt de Défense Nationale (1918). Liste des emprunts russes pouvant être admis en
payement des souscriptions. 1918.
Série Q (Biens nationaux, enregistrement)
La consultation des tables de successions et absences (classées en 3 Q) permet de repérer les soldats
« tués à l’ennemi » en indiquant la commune où ils sont originaires. Mais pour les personnes décédées après le
conflit des suites de leur blessure ou à cause d’une maladie contractée au front, cette mention (« tué à
l’ennemi ») ne figure pas. On peut toutefois chercher dans ces tables après 1918 si l’on ignore la commune
d’origine du défunt. Pour le bureau de Saint-Étienne, voir en particulier la cote 3 Q 11811 qui concerne les
personnes décédées durant la Guerre 1914-1918.
Série S (Travaux publics, mines, transport)
- Ponts et Chaussées et service vicinal
o 1 S 177 : Dispositions à prévoir dès le temps de guerre. - Circulaires, états nominatifs et
statistiques des différentes catégories de personnel (1912). Organisation provisoire. -
Circulaires, état nominatif des fonctionnaires maintenus (1914-1916). Compagnie militaire
de cantonniers. - Circulaires, listes nominatives, correspondance (1914-1918). Modifications
survenues dans le personnel des cantonniers au cours de la guerre (circonscription de
Bourg-Argental). - Etats de renseignements ou fiches individuelles, état des cantonnements,
correspondance (1914-1929). Mobilisation du service des routes (cantonniers,
circonscription de Belmont). - Circulaires, états numériques et nominatifs, fichesindividuelles de situation militaire (1931-1940). Circulation des agents des réseaux
secondaires. - Note de service (1939). 1912-1940.
o 1 S 178 : Situation militaire du personnel des Ponts et Chaussées : correspondance (1876-
1908), situation des fonctionnaires et agents du point de vue militaire (1827-1896), bulletins
mensuels des mutations, (armée territoriale, réserve de l'armée active) (1888-1905),
contrôles nominatifs et états des mutations des ingénieurs et conducteurs faisant partie de
l'armée territoriale ou de la réserve de l'armée active (1886-1907), autres contrôles ou états
nominatifs (1878-1895).(1876-1908)
o 1 S 179 : Main d’œuvre pendant la Première Guerre mondiale. Emploi des réfugiés français
ou belges : correspondance (1914). Emploi des prisonniers alsaciens-lorrains : instructions,
rapport de l'ingénieur, rapports de police, dossiers de demandes (1915-1916). (1914-1916)
o 1 S 180 : Main d’œuvre pendant la Première Guerre mondiale. Emploi des prisonniers de
guerre : instructions, dossiers de demandes, marchés de gré à gré, adjudications, traité,
correspondance. (1914-1916)
o 1 S 606 : Terrains et immeubles. (…). Application de la procédure d’expropriation pendant la
période de guerre : circulaire (1915).
- Routes, circulation et transports routiers :
o 2 S 37-40 : comptabilité des carrières réquisitionnées dans le département du Puy-de-
Dôme : registres des fonds du Trésor (1916-1919).
o 2 S 41 : Carrière du Mont d'Uzore, marchés : rapports de l'ingénieur, décision ministérielle,
correspondance. Embranchement ferroviaire (Cie de Paris à Lyon et à la Méditerranée PLM)
: mémoires, rapports de l'ingénieur, contrats, avenants, plans, correspondance. Sursis pour
les exploitants et employés : demande. Emplois de prisonniers de guerre et de détenus :
rapports de l'ingénieur, plan du cantonnement, correspondance. Carrière des Étiveux
(Neaux) : rapports de l'ingénieur, correspondance. (1916-1921)
o 2 S 1232 : Marchés Darcon (carrière de Villerest et Vernay), Page et Dumont (carrière de
Neaux), Gatier (carrière de Marcilly-le-Pavé) : bons de fourniture, marché de gré à gré,
rapports, télégrammes, états de situation, états des approvisionnements, correspondance
(1914-1916). Carrières de Bellegarde, Boën, Marcilly, du Mont d’Uzore, de Neaux, Saint-
Thurin, Vernay et Villerest : bons de fourniture (1916-1917). (1914-1917).
- Chemin de fer :
o 5 S 32 : Guerre de 1914-1918 : Réglementation des transports ferroviaires : circulaires,
délibérations du conseil général, affiches, correspondance (1914-1921). Réquisition du
matériel disponible sur les voies ferrées d'intérêt local : circulaires, demandes de
renseignement, tableaux du matériel disponible, télégramme, correspondance (1913-1917) ;
ravitaillement en charbon : circulaires, correspondance (1917-1920). Remboursement
demandé par le Groupement économique des Industries Françaises de Saint-Etienne auprès
de la Compagnie PLM pour le désencombrement des gares de la région au mois de février
1917 : correspondance (1918). Évacuation des zones occupées, demande de sauf-conduit :
correspondance (1918),
o 5 S 634 : Temps de guerre.- Surveillance des transports ferroviaires : instruction,
correspondance.(1917-1939)
o 5 S 361 : Personnel des compagnies : (…). Emplois réservés aux anciens militaires :
circulaires, rapports, correspondance (1911-1912). Emploi de prisonniers de guerre :
correspondance (1915). (1892-1937)- Mines et énergies :
o 8 S 68 : Temps de guerre.- Affleurements houillers du bassin de Saint-Étienne, enquête et
demandes de mise en exploitation et d'amodiation, réponse à une demande de
renseignement du député Antoine Durafour : correspondance, pétitions (1914-1920).
Demande de réouverture de mines d'anthracite dans le Roannais. délibération municipale,
rapport de l'ingénieur, correspondance (1916-1919). (1914-1920)
o 8 S 334 : Temps de guerre. - Commission d'évaluation des prix du charbon livré par
réquisition, nomination des membres : circulaire (1891), correspondance, arrêtés, rapport
de l'ingénieur en chef (1914-1916). Livraison de charbons aux prisons de la Loire :
correspondance (1915). Bois de mines, réquisition, problèmes d'approvisionnement :
rapport de l'ingénieur en chef, procès-verbaux de notifications, arrêté (1914, 1918). (1891-
1918)
o 8 S 650 : Temps de guerre. - Réduction de l'éclairage public par le gaz et l'électricité par la
Compagnie électrique de la Loire et du Centre et la Société générale de Force et Lumière :
décret, réglementation, appel à la population, plan, affiche, rapports des ingénieurs, avis
aux abonnés et aux industriels, arrêté ministériel, procès-verbaux de conférence, notes de
service, comptes rendus périodiques, délibération de conseil municipal, coupures de presse,
correspondance (1916-1918). Fourniture de charbon aux usines électriques : instructions,
dossier de renseignements demandés par la Compagnie des Forges de la Marine et
d'Homécourt, rapport de l'ingénieur, note, télégramme, correspondance (1917-1918).
Réduction ou interruption de la distribution de la force motrice aux abonnés, industriels et
tisseurs : correspondance (1915-1918). Mise en place de mesures de défense passive :
correspondance (1939). (1915-1939)
Série T (Enseignement, culture)
T 106 : Instruction primaire : instituteurs réfugiés (1915-1920)
T 681 : Enseignement spécial : école des mutilés (1915-1920)
T 735 : Enseignement : distinction honorifique aux enseignants (1913-1920)
T 1722-1829 : Presse, morasses visée, publications ou censures des journaux (…). (1914-1918)
T 1899 : Théâtre : Saint-Etienne, police : Massenet, Eden. (1914-1918)
T 1946 : Instituteurs sous les drapeaux, examens des conscrits. (1910-1934)
T 2378 : Ligue fraternelle des enfants de France (1916) (…) ; Association roannaise des mutilés de guerre
(1917) ; autorisation d’un concert, spectacle et concert au profit des blessés à Sury-le-Comtal (1916) ;
circulaire : exhibition d’uniformes allemands sur les scènes des théâtres, concerts ou cinéma (1913).
T 2379 : police des spectacles antimilitaristes (1912-1935) ; contrôle des cinémas (1916-1917)T 2480 : courrier du Ministère de la Guerre (1917) ; censure de la presse (1916-1917), bureau de
l’enseignement et des Manufacture nationales (1915), office central de placement des chômeurs et réfugiés,
télégramme officiel (1912-1917).
Série U (Justice)
3 U 1/685-691 : (Tribunal de Montbrison, greffe civil) : Jugements et ordonnances sur requête classés par
thème ; état des personnes
3 U 1/685-687 : Jugements déclaratifs de décès de militaires disparus. (1915-1933)
3 U 1/688-690 : Adoption par la Nation – jugements classés par date d’audience (1918-1940).
3 U 1/1656 : (Tribunal de Montbrison, greffe correctionnel) : Cartes postales satiriques et poilus (n°349).
1917 - 1918
3 U 1/216 : (Tribunal de Montbrison, parquet) : Mise sous séquestre et liquidation de biens et créances de
sujets de puissances ennemies.- Réglementation : textes législatifs et réglementaires (1914-1921). Nomination
d'administrateurs et relation avec eux : correspondance (1916). Mainlevée et liquidation de séquestre :
déclarations de biens ennemis, rapports de police et de gendarmerie, correspondance (1919-1925). Dossiers
individuels de mise sous séquestre et de liquidation : ordonnances du président du tribunal, requêtes du
procureur de la République, journaux, affiches, rapports, notices individuelles, déclarations des biens, états des
comptes, correspondance (1914-1926).
Contient les dossiers : Arnstein (1914-1916), Buchgraber-Vachias (1916-1926), Naacke Henri Gothieb (1914-
1921), Thiele Fritz (1915-1922), Weise Sohne (1921-1922). (1914-1926)
Série X (Assistance et prévoyance sociales)
X 113-115 : Statistiques et situations financières – bureaux de bienfaisance. Arrondissements de Montbrison,
Roanne et Saint-Etienne. 1911-1923.
X 410 : Saint-Jodard : succession hospitalières, télégrammes annonçant l’arrivée des malades, registres
d’entrées et sorties, évacuations. 1916-1928.
X 826 : Hospices (Montbrison, Roanne, Saint-Etienne) : prix de journée de traitement des personnels
militaires, et conventions (1894-1939).
X 1188 : mutilés, veuves et orphelins de guerre (1926-1935), vieillesse des poilus de la Grande guerre (1933-
1936)
X 1189 : pupilles de la Nation : dossiers individuels (1922-1929), correspondance (1925-1927) ; secours à
l’Office des mutilés : dossiers individuels (1926-1929), enfants assistés (1926-1928)
X 1190 : Assistance aux familles nombreuses et nécessiteuses (réfugiés), dossiers individuels (1917-1920),
liste des réfugiés, correspondance ; dossiers soumis à l’examen de la Commission centrale d’assistance
(réfugiés) (1918-1919), dossiers soumis à l’avis de la Commission départemental des réfugiés (1918-1929)Vous pouvez aussi lire
