Foire aux questions - Cégep de Trois-Rivières
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Foire aux questions
Annulation de cours
Comment je peux annuler Tu dois remplir le formulaire d’annulation en te présentant au bureau du registraire
un cours ? (SC-1011) avant le 19 septembre 16 h 30 pour la session d'automne 2016 et avant le
14 février 16 h 30 pour la session d'hiver 2017. Après ces dates, la mention échec sera
portée à ton bulletin pour les cours qui n'ont pas été annulés à l'aide du formulaire.
Combien de cours dois-je Tu dois garder un minimum de 12 heures pour être à temps plein sinon des droits
garder pour avoir le statut de scolarité te seront facturés (il s'agit de centaines de dollars).
temps plein ?
Abandon de session
Comment je peux Pour abandonner ta session, tu dois compléter « l’Avis de désistement » sur Omnivox.
abandonner ma session ? Pour la session Automne 2016, tu avais jusqu’au 29 juillet 2016 pour abandonner
avec remboursement et tu as jusqu’au 19 septembre 2016 pour abandonner sans
Y a-t-il une date limite ? remboursement. Pour la session Hiver 2017, le Collège pourra te rembourser une
partie de l’inscription avant le 19 décembre 2016 et tu auras jusqu’au 14 février 2017
Suis-je remboursé ?
pour abandonner tes cours sans remboursement.
Absence d’un étudiant
Qu'arrive-t-il si je dois Ta présence aux cours est obligatoire, réfère-toi au règlement relatif à la présence
m'absenter ? aux cours.
Qu'arrive-t-il si je Tu dois aviser ton professeur par MIO ou par téléphone et prendre arrangement
dois m'absenter plus avec lui pour récupérer la matière vue pendant ton absence.
longuement ?
Qu'arrive-t-il si je dois Tu dois rencontrer ton aide pédagogique au local SA-1011 et lui présenter ta
m'absenter pour plus demande avec ton billet médical indiquant le diagnostic et les dates d'incapacité
à poursuivre tes études. Ensuite, dans des circonstances jugées exceptionnelles, le
d'un mois ? Collège pourra t'accorder un Incomplet permanent pour tes cours de la session. Tu
devras toutefois reprendre ces cours à une session ultérieure.
Absence (retard)
du professeur 157
Que faire lors du retard S'il y a des directives sur la porte du local ou au tableau tu dois les suivre, en
ou de l'absence d'un d'autres cas, tu peux quitter la salle de cours 10 minutes après l'heure normale de
début des cours. Tu dois toutefois te présenter au début de la 2e période de cours.
professeur ?Accueil des étudiants
étrangers
Tu arrives d’un autre pays Présente-toi d’abord au local SC-1007 afin de compléter ton dossier, ensuite, vient
et tu ne sais pas par où nous rencontrer au local HA-1328 afin de faciliter ton intégration en sol québécois.
commencer ?
Alliance Sport-Études
Tu es un athlète d’une Tu peux bénéficier d’encadrement pédagogique et d’accommodations qui t’aideront à
fédération sportive concilier la pratique de ton sport et tes études, en t’inscrivant à l’Alliance Sport-Études.
alliancesportetudes.ca
reconnue par le MEES ?
À savoir absolument
J'ai perdu mon horaire Ton horaire est disponible en tout temps sur le portail Omnivox sous l'onglet
comment puis-je en avoir « Horaire en ligne ». Il confirme ta présence sur la liste de classe de l'enseignant et
fait office de document officiel pour certains services du collège.
un autre ?
Est-ce que je peux Oui, en début de session tu peux changer de groupe, dans les délais prescrits, en
modifier mon horaire ? allant sur le portail Omnivox sous l'onglet « Modification d'horaire en ligne » au
cout de 25 $.
Que dois-je faire si je Tu dois te rendre à la Direction des affaires étudiantes et communautaires au local
perds ma carte étudiante ? HA-2028 et t'en procurer une nouvelle au cout de 5 $ sur présentation de ton horaire.
J'ai un problème avec un Tu devrais d'abord en parler avec la personne concernée puis, si le problème persiste,
professeur que puis-je tu peux t'adresser à son supérieur immédiat. Si tu n'es toujours pas satisfait, tu peux
alors t'adresser à ton association étudiante au local HA-1152. Réfère-toi à la procé-
faire ? dure de règlement des litiges pédagogiques.
Comment puis-je faire une Lorsque tu reçois ton relevé de notes, tu dois remplir le formulaire en te présentant
demande de révision de au bureau du registraire au local SC-1011 aux dates prescrites.
notes ?
Tu désires faire partie d'un • Pouce Vert • Théâtre ZIP
comité ? Voici les différents • Club entrepreneur • La Gifle
comités qui s'offrent à toi : • Club de plein air « La Cordelle »
158 Attestation de
fréquentation scolaire
Pourquoi dois-je Tu dois absolument confirmer ta présence pour chacun des cours auxquels tu es
parafer et signer la inscrit. Si tu ne le fais pas pour un cours, la mention échec sera portée à celui-ci
au bulletin.
feuille d'attestation de
fréquentation scolaire ?Bourses d’excellence
Tu t’es démarqué dans un Pose ta candidature au local HA-2028 pour obtenir l’une des bourses de 250 $
domaine scolaire, sportif, remises annuellement au Gala du mérite étudiant.
fondation.cegeptr.qc.ca/bourses-de-la-fondation
culturel, etc. ?
Changement
de programme
Comment je peux Tu dois choisir l’option « Changement de programme » sur Omnivox avant le
effectuer un changement 1er novembre 2016, 16 h 30 pour la session d’hiver 2017 et avant le 1er mars 2017,
16 h 30 pour la session d’automne 2017.
de programme ?
Choix de cours
À quoi sert le formulaire Il sert à t’inscrire aux cours de la prochaine session, tu dois aller le récupérer sur
de choix de cours ? Omnivox au début d’octobre 2016 pour la session d’hiver 2017 et au début
d’avril pour la session d’automne 2017 et le transmettre avec le paiement dans
les délais prescrits sans quoi des frais de retard s’appliqueront.
Mention au bulletin
Comment faire reconnaitre Présente-toi au local HA-1328 afin de vérifier la possibilité d’obtenir la mention
mon implication dans une sur ton bulletin reconnaissant tes habiletés complémentaires à tes apprentissages
de façon officielle.
activité durant la durée de
mes études ?
159Services offerts
Pour t’aider dans
tes études
Audiovisuel Tu as besoin de matériel pour réaliser une vidéo, un enregistrement sonore ou des
photographies; ou pour la réalisation de montages sonores ou visuels, rends-toi au
comptoir du prêt audiovisuel à la bibliothèque, au local HB-1110, pour emprunter le
matériel ou réserver une salle de montage.
Communique avec nous à : audiovisuel@cegeptr.qc.ca ou au poste 2612.
Bibliothèque du cégep La bibliothèque t’offre ces services :
• une bibliothèque qui renferme près de 100 000 documents sur tous les sujets
• dix salles de travaux d’équipe (capacité de 4-6 personnes) et deux locaux d’ordi-
nateurs (12 et 24 ordinateurs) et l’espace ouvert avec 26 ordinateurs
• prêt d’ordinateurs portables pour un usage réservé à la bibliothèque
• impression, impression couleur et photocopie de documents
Communique avec nous à : bibliothèque@cegeptr.qc.ca ou au poste 2633
Autres renseignements : comptoir.biblio@cegeptr.qc.ca ou au poste 2608
Bureau du registraire Tu as besoin :
• de payer ton inscription
• d’une attestation de fréquentation scolaire
• de renouveler des documents pour ton statut d’étudiant étranger
• d’une copie de ton bulletin ou de ton Diplôme d’études collégiales
• de faire une révision de notes
• etc.
Présente-toi au pavillon des Sciences, au local SC-1011.
Courriel : registraire@cegeptr.qc.ca
Téléphone : 819 374-9441
CARL/CAM Tu as besoin d’aide en français ou en mathématiques, nous t’offrons :
• un service individualisé d’aide par les pairs
• 1 heure par semaine
• pendant 11 semaines
Inscris-toi rapidement au local HB-2016 ou consulte notre page Web
au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/carlcam/
Commissaire à Tu as besoin de faire authentifier un document important tel :
l'assermentation • une demande de passeport
• un acte de naissance
• une copie de ton relevé de notes
• une photo
160 Présente-toi au pavillon des Sciences aux locaux SC-1009 ou SA-1051
ou au pavillon des Humanités aux locaux HA-2043 ou HA-2028.Communautés Tu es un étudiant atikamekw de Manawan, Opitciwan ou Wemotaci ? Une personne-
autochtones ressource est disponible pour t’aider et te soutenir durant ton passage au cégep.
Elle pourra te guider dans ton cheminement scolaire et te référer aux ressources
appropriées en cas de besoin. Elle t’accompagnera de la rentrée scolaire à la fin de
ton parcours collégial pour favoriser ton intégration et ta réussite.
Informe-toi au local HA-1310 ou au poste 2529.
Coopsco Trois-Rivières Favorise le développement responsable et durable tout en obtenant des prix
(Librairie) membres avantageux sur tout ou presque !
• Livres et livres numériques • Informatique
• Manuels et notes de cours • Articles de dépannage
• Papèterie • Et tellement plus !
Procure-toi la carte de membre au cout de 20 $ au local HA-1157 (payable une seule
fois). Achète tes produits en magasin ou en ligne au coopscotrois-rivieres.com
Matériauthèque Tu fréquentes le pavillon des Sciences et tu as besoin de consulter des livres
de référence, des catalogues de compagnie, des échantillons, des revues spécialisées,
des ressources numériques ou tu recherches un endroit où travailler ?
Viens nous rencontrer au local SD-2110 ou téléphone-nous au poste 2154.
Notre espace : bibliotheque.cegeptr.qc.ca/la-materiautheque/
Services adaptés Tu as une limitation diagnostiquée accompagnée d'une évaluation médicale, tu peux
avoir accès à certaines mesures telles que :
• un horaire et un local adapté
• du soutien aux études individualisé
• du temps supplémentaire pour la passation d'examens
Visite notre page Web au services-adaptes.cegeptr.qc.ca/
et passe nous voir à la bibliothèque au local HB-2010 ou au poste 2604.
Service de l’aide Tu as des questions sur tout ce qui touche ton cheminement scolaire tel que :
pédagogique individuelle • l'abandon d'un cours et la reprise de ce cours;
• t'inscrire à un cours d'été;
• revoir ta grille de cours sur 3 ou 4 ans;
• une absence de longue durée pour raison médicale;
Prends rendez-vous avec nous au local SA-1011 ou par téléphone 819 374-5096 et
consulte notre page Web au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/aide-pedagogique-individuelle/
Service de recrutement et Tu souhaites obtenir de l'information concernant :
d’information scolaire • les programmes offerts au cégep et la procédure d’admission 161
• l’activité Étudiant d’un jour
• la journée Portes ouvertes
• la soirée Visite et explore
Informe-toi au local SA-2004 ou au poste 2131 et visite notre page Web
au cegeptr.qc.ca/futurs-etudiants/Service d’orientation Tu veux donner un sens à tes études, faire un choix de carrière éclairé ?
Des conseillers d’orientation sont ici pour t’aider par :
• des rencontres individuelles et de groupe
• des périodes sans rendez-vous
• des soupers carrières
N’hésite pas à venir nous rencontrer aux locaux SC-1045 ou HA-2019 et consulte
notre page Web au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/orientation/
Tutorat par les pairs Tu as de la difficulté dans un de tes cours ? Tu dois améliorer tes méthodes de travail ?
Nous avons peut-être un étudiant-tuteur prêt à t’aider !
Pour plus d’information, parles-en à ton enseignant,
visite le cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/tutorat-par-les-pairs/
ou viens nous rencontrer au CAM-CARL-Tutorat (2e étage de la bibliothèque)
Pour acquérir de
l’expérience
Alternance travail/études Tu es dans un programme alternance travail-études (ATE), tu peux bénéficier d’aide
(ATE) à la recherche de stages rémunérés (encadrement, préparation, suivi).
Pour plus d’information, visite-le :
cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/alternance-travail-etudes
ou viens nous rencontrer au local SA-1130
Service de placement Tu as besoin d’aide pour te trouver un emploi, revoir ton CV ou te pratiquer
pour une entrevue ?
Viens nous voir au local SA-1130 et consulte notre page Web
au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/placement/
Pour une vie sociale
bien remplie
Animation socioculturelle Tu aimerais t’impliquer dans la vie étudiante ou participer à une foule d’activités !
Voici ce que nous te proposons :
• Troupe de théâtre parascolaire ZIP
• Troupe de danse
• Cégeps en spectacle
• Semaine interculturelle
• Concours intercollégiaux en écriture, danse, impro, théâtre, etc.
• Improvisation
• Animation de milieu
162 Viens faire connaitre ta créativité ou proposer tes projets au local HA-1328
et visite notre page Web au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/socioculturel/Animation • Entrevues individuelles : conflits interpersonnels, insatisfaction dans les relations
sociocommunautaire sociales, problèmes avec les organismes officiels, difficultés dans l’exécution d’un
rôle (étudiant, étudiante, parent, etc.) problèmes liés au changement, problème
d’anxiété situationnelle.
• Références à des ressources externes
• Dépannages ponctuels
• Personne ressource pour les étudiants ayant des enfants
Informe-toi auprès de Lise Ouellet, travailleuse sociale, au local HA-1302,
819 376-1721 poste 2505, lise.ouellet@cegeptr.qc.ca
Association générale Ton association générale étudiante est là pour :
étudiante (AGECTR) • protéger tes intérêts d’ordre pédagogique, culturel, matériel ou social
• promouvoir ta participation dans le milieu collégial
• élargir ta conscience syndicale et coopérative
• défendre ton savoir-faire étudiant
En plus de t’offrir une multitude d’autres services tels que le journal « La Gifle »,
la librairie volatile, des téléphones gratuits, la vente de livres usagés, les coins Internet
et plusieurs comités !
Pour en savoir plus, viens nous rencontrer au local HA-1152 et visite notre site Web
au agectr.ca
Développement durable : Tu as à cœur la protection de l'environnement et tu souhaites t'impliquer dans le
collège, joins-toi à notre Cégep Vert au local HA-1182 et visite notre page Web
• Pouce Vert
au cegeptr.qc.ca/developpement-durable
Parents aux études Tu es étudiant, étudiante ayant un ou des enfants et tu aimerais rencontrer, échanger,
obtenir rapidement une aide, avoir de l’information sur des ressources ou tout sim-
plement te reposer. Présente-toi au local HA-1324.
Et pour te permettre de concilier études-famille, il existe une entente lorsque le pro-
gramme d’études le permet, informe-toi auprès de Lise Ouellet, travailleuse sociale
au local HA-1302, 819 376-1721 poste 2505, lise.ouellet@cegeptr.qc.ca
Service de la coopération Un séjour d’étude ou un stage à l’étranger et transférer ton expertise par le truche-
et du développement ment de projets variés ?
international Possibilité de :
• Mobilité étudiante • bourses d’études
• Accueil des étudiants étrangers • un remboursement partiel ou total sur le billet d’avion ou les assurances-voyage
Viens nous rencontrer au local SA-1024 pour obtenir conseils et soutien dans
tes démarches !
Visite notre page Web au cegeptr.qc.ca/international/
Salon étudiant (LE LOFT) Tu cherches un lieu de rencontre pour jaser, écouter de la musique ou travailler,
rends-toi au Loft au local HA-1323 !
Service des Comment t’informer au Cégep de Trois-Rivières ?
communications et des • Le site cegeptr.qc.ca
affaires institutionnelles • Mon Trio (portail Omnivox)
163
• Les écrans dynamiques
• Le journal La Dépêche
• Les médias sociaux
Informe-toi au local HB-1134 et visite notre page Web
au cegeptr.qc.ca/service-communications-affaires-coroporatives/Sports Informations sur les Diablos au local HA-1182 ou sur notre page Web
au diablos.cegeptr.qc.ca/
Bien sûr, via le Facebook les Diablos.
• Services communautaires (CEPS) Informations sur les plateaux sportifs, visite notre page Web
au cegeptr.qc.ca/population/installations-sportives/
Informations sur la salle de musculation, disponibles sur place
pendant les heures d’ouverture
• Club de plein air « La Cordelle » Tu souhaites vivre une expérience de randonnée en montagne inoubliable, le club de
plein air La Cordelle te propose une expédition au Pérou du 24 mai au 13 juin 2017.
Viens à la rencontre d’information le 6 septembre à 11 h ou le 8 septembre à 12 h
au local HE-1015. Tu peux aussi te présenter au local HD-1002.
cegeptr.qc.ca/cordelle
À ta santé
Clinique d’hygiène dentaire Nous offrons des soins dentaires préventifs à de faibles couts sous la supervision
de cliniciens hygiénistes dentaires :
• dépistage/évaluation
• radiographies
• détartrage, polissage, fluor
Prends rendez-vous à la clinique dentaire au local SE-1075, au poste 2070 et visite
notre page Web au cegeptr.qc.ca/population/clinique-hygiene-dentaire/
Clinique santé Tu es préoccupé par ta santé ou toutes autres questions concernant ta sexualité,
nous t’offrons la possibilité de rencontrer un médecin ou une infirmière autorisée.
Prends rendez-vous du lundi au jeudi de 8 h à 16 h au poste 2513 ou au local HA-1338.
Service de psychologie Tu vis des moments difficiles d’ordre personnel, relationnel (amis, amour, famille)
ou scolaire et tu as besoin d’une aide professionnelle, nous pouvons t’aider.
Nous t’offrons des consultations individuelles, gratuites et confidentielles.
Viens nous voir au local SC-1045 afin de faire une demande de service ou fais
ta demande directement sur Internet à l’adresse suivante :
cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/service-de-psychologie/
Pour plus d’information, tu peux rejoindre le secrétariat du service au poste 2304.
Travail de milieu Tu as besoin d'être soutenu dans ce que tu vis au quotidien, besoin de parler à une
personne neutre qui ne te jugera pas, fais-moi signe au local HA-1302 poste 2504
ou au 819 698-9481 !
Pour t’aider
164
au quotidien
Aide financière : Tu as besoin de prêts et bourses ou tu vis une situation financière difficile, consultes
notre page Web au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/aide-financiere/
• Fonds de dépannage
De plus, une personne ressource est disponible au local HA-2043 pour répondre à
tes questions au poste 2503.
• Fondation du Cégep Tu peux aussi communiquer avec la Fondation du Cégep, au poste 2267 ou via le site
fondation.cegeptr.qc.caCartes d'autobus Tu as besoin d'utiliser les transports en commun, les cartes de la STTR sont en vente
vers le 22 de chaque mois à la COOPSCO Trois-Rivières au local HA-1157 et sont
valides du 1er au dernier jour du mois pour un nombre illimité de passages.
Photocopies Tu as besoin de faire des photocopies, trois photocopieuses sont à ta disposition :
• à la matériauthèque au local SD-2110 (0,05 $/photocopie)
• à la bibliothèque (carte en vente au comptoir de prêt à 5,50 $)
• à l’AGECTR aux locaux HA-1164 / HA-1152 (0,05 $/photocopie)
Préposé à la Tu as perdu un objet ou tu as besoin d'un casier, viens t'informer aux locaux HD-1001
sécurité / Casiers ou SC-1018 !
Résidences et logements Tu te cherches une résidence, viens nous voir au local HA-2015 et visite notre page
Web au cegeptr.qc.ca/etudiants-actuels/service-du-logement/
Réservation de local Tu as besoin de réserver un local, tu dois faire ta demande 2 jours à l'avance
au local HA-2028 poste 2502.
Service de garde Tu as des enfants et souhaites bénéficier du service de garde, le Centre de la petite
enfance Saute-Mouton t'offre :
• un milieu reconnu par le ministère de la Famille et des Ainés;
• du lundi au vendredi de 7 h à 18 h
• 65 places disponibles par jour au tarif en vigueur du ministère de la Famille
• de 3 mois à la maternelle
Inscris-toi à : laplace0-5.com ou au 1 844 270-5055 et visite notre page Web au
cegeptr.qc.ca/population/cpe-saute-mouton/
Stationnement Tu aimerais connaitre la procédure pour l’obtention d’une vignette de stationnement ?
Rends-toi sur le site du stationnement :
cegeptr.qc.ca/nous-joindre/le-stationnement/
165Formation continue
et services aux entreprises
Programmes
Qu’est-ce qu’une AEC ? Que ce soit pour changer de domaine, améliorer ta situation ou te spécialiser dans
un autre secteur, la Formation continue et les services aux entreprises t’offre diffé-
rents programmes d’attestation d’études collégiales (AEC).
Les AEC sont des programmes d’études collégiales crédités et reconnus, de courte
durée, fabriqués à partir d’un DEC existant. Elles ont été créées spécialement à
l’intention de la clientèle adulte et reflètent la réalité récente du marché du travail.
Consulte la liste complète des programmes au cegeptr.qc.ca/formationcontinue
Pour information, n’hésite pas à communiquer avec nous au 819 378-4911
La reconnaissance
des acquis et des
compétences (RAC)
Tu vaux plus ? Certains programmes (DEC et AEC) sont disponibles en RAC. Cette démarche
permet de transformer ton savoir-faire en diplôme.Vous valez plus!
Hugo Cloutier au 819 376-1721, poste 2119 | hugo.cloutier@cegeptr.qc.ca
Cours de
perfectionnement
Tu désires accroitre Des formations de courte durée sont disponibles pour tous et généralement offertes
tes compétences et le soir de 18 h 30 à 21 h 30 à raison d’un soir semaine.
tes possibilités ? Consulte la programmation complète au cegeptr.qc.ca/formationcontinue
Pour information, n’hésite pas à communiquer avec nous au 819 378-4911
Services aux entreprises
Tu as des besoins précis ? Nous sommes en mesure de développer une formation personnalisée pour
un employé ou un groupe de travail.
Il suffit de communiquer avec notre conseillère pour lui faire part des besoins. Elle
166 pourra ainsi élaborer un plan de formation personnalisé, adapté à toutes les réalités.
Isabelle Adam au 819 376-1721, poste 2672
isabelle.adam@cegeptr.qc.ca | cegeptr.qc.ca/entreprisesÉcole de français
Tu arrives d’un autre Service de francisation : cours de français aux immigrants
pays et tu dois maitriser Le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion (MIDI), en
rapidement le français ? collaboration avec la Formation continue et services aux entreprises du Cégep
de Trois-Rivières, propose des cours de français s’adaptant à tous les besoins.
Ces cours s’adressent aux immigrants dont le niveau de français n’est pas suffisant
pour les situations de la vie courante, les études, le travail ou pour ceux désirant
se perfectionner.
Cout : 0 $ (financé par le MIDI) *Il faut avoir 16 ans ou plus pour être admissible.
Caroline Labarre au 819 376-1721, poste 2195 | ecole.de.francais@cegeptr.qc.ca
L’entreprise
d’entrainement Alinov
À la recherche Alinov favorise un retour rapide et durable en emploi grâce à un programme d’entrai-
d’expérience ? nement en entreprise. Cette expérience te permet de renouveler ton expérience, de
profiter d’un choix de formations et surtout, de trouver l’emploi désiré!
819 693-0608 | alinov.ca
* Ce programme est financé par Emploi-Québec.
La route vers l’Emploi
Tu es à la recherche Le programme « La route vers l’emploi » vise à favoriser la réintégration au marché
d’un emploi et tu as du travail des travailleurs d’expérience en améliorant leurs outils et techniques de
recherche d’emploi, et en développant leur autonomie dans l’utilisation des outils
entre 50 et 64 ans ? et logiciels courants en informatique.
Conditions d’admission :
• Être âgé de 50 à 64 ans inclusivement
• Être résident de la Mauricie
• Être sans emploi depuis moins de deux ans
• Être motivé à réintégrer rapidement le marché du travail
Kim Bertrand au 819 376-1721, poste 2150 | kim.bertrand@cegeptr.qc.ca
* Ce programme est financé par Service Canada et Emploi-Québec.
La Zone
entrepreneuriale
167
Tu as un projet en tête ? Née d’une volonté de stimuler les initiatives entrepreneuriales et de rassembler les
acteurs clés du milieu, la Zone s’est donnée comme mission de développer l’entre-
Tu veux avoir une preneuriat éducatif, d’accroitre la culture entrepreneuriale ainsi que d’accompagner
expérience pour enrichir les entrepreneurs dans leur démarche de démarrage ou de croissance.
ton CV ? André Lamoureux au 819 691-0876, poste 5101 | andre.lamoureux@cegeptr.qc.ca
Possibilité de bourses
et de prix !Politiques, procédures & règlements
Vous trouverez tous les documents sous leur version complète sur notre page Web
cegeptr.qc.ca/politiques-reglements-procedures/
Pour lire l'intégral de la Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages des
PIÉA étudiants (PIÉA), consulter notre page Web sous l’article P-219.
Le Service des communications et des affaires institutionnelles est responsable de
Procédure d'affichage l'application de la procédure d'affichage au Cégep de Trois-Rivières. L'affichage ne se fait
que sur les babillards prévus à cet effet, CE QUI EXCLUT LES MURS, LES VITRES, LES
POUTRES ET TOUS LES AUTRES ENDROITS non prévus aux fins d'affichage.
Pour avoir plus de détails sur la procédure, veuillez consulter notre page Web sous
l’article PR-501.
Le plan d'évacuation représente une procédure mise en place par le collège pour :
Procédure d'évacuation
1. Assurer la protection des personnes présentes à l'intérieur des pavillons.
du collège 2. Faciliter l'évacuation en cas d'urgence.
3. Renseigner sur la marche à suivre.
Pour lire l'intégral de la procédure, veuillez consulter notre page Web.
Le Collège est ouvert de 7 h à 23 h chaque jour de la semaine sauf les jours de congé
Procédure de fermeture de Noël et du jour de l'An. Si, en raison d'une situation exceptionnelle, le cégep doit
des locaux être fermé, l'information sera diffusée via :
• le site Web du collège : cegeptr.qc.ca
• message d'accueil téléphonique au 819 376-1721
• médias électroniques (radio et télévision)
Pour en apprendre davantage sur la procédure allez sur notre page Web.
Procédure de règlement Pour consulter la version en ligne allez au :
cegeptr.qc.ca/politiques-reglements-procedures/
des litiges pédagogiques
sous l’article PR-206.
DÉFINITION LES PRINCIPES
168
Le litige pédagogique est une situation pédagogique L’application de la procédure de règlement des litiges se fait
conflictuelle entre un ou des étudiants et un ou plusieurs pro- dans un esprit de coopération et de conciliation, d’écoute et
fesseurs dans le cadre d’un cours. d’assistance.
OBJECTIF DE LA PROCÉDURE La recherche de solutions garantit le respect des droits de
tout individu ou groupe concerné.
L’objectif de la procédure est la recherche de solutions à des
problèmes qui se posent dans le cadre des relations pédago- Toute personne concernée qui intervient dans le proces-
giques entre les enseignants et les étudiants. sus de règlement des litiges doit respecter la plus grande
confidentialité.Procédure de règlement Pour consulter la version en ligne allez au :
cegeptr.qc.ca/politiques-reglements-procedures/
des litiges pédagogiques
sous l’article PR-206.
(suite)
Avant d’intervenir directement dans un dossier, la Direction L’assemblée départementale, après l’accord du ou des profes-
du collège s’assure que la personne plaignante ou le groupe de seurs concernés, peut être mise à contribution en proposant
personnes plaignantes a suivi la procédure de règlement des des solutions au litige. Dans ce cas, la démarche doit se faire
litiges pédagogiques. dans le respect de la plus grande confidentialité.
Dans le cadre de la procédure de règlement des litiges péda- TROISIÈME ÉTAPE – LE COMITÉ DE CONCILIATION
gogiques, le plaignant peut être un étudiant, un groupe d’étu-
diants, un enseignant ou un groupe d’enseignants. Dans la mesure où les efforts de règlement déployés par le
département n’ont pas porté ses fruits, le ou les plaignants
La procédure de règlement des litiges pédagogiques est acces-
peuvent transmettre leur plainte au responsable du comité de
sible à tous, en ce sens; elle est transmise chaque année à tout le
conciliation en fournissant une copie de la « Déclaration d’un
personnel et à tous les étudiants.
litige pédagogique ». Le comité dispose de sept jours ouvrables
DÉMARCHES POUR RÉGLER pour trouver une solution au litige.
LES LITIGES PÉDAGOGIQUES Rôles et responsabilités du comité de conciliation
Lors du dépôt d’une plainte, la personne responsable du
PREMIÈRE ÉTAPE – LE DIALOGUE
comité convoque le comité de conciliation.
À cette étape, la procédure suggère une rencontre entre les
personnes concernées par le litige. Dans le cas où le contexte Le comité de conciliation doit d’abord juger de la recevabilité
ne permet pas une telle rencontre, une rencontre avec le de la plainte.
coordonnateur ou la coordonnatrice du département est Ensuite, il doit faire enquête sur les raisons qui ont empêché la
indiquée. Le coordonnateur s’assure que le ou les intimés sont résolution du litige.
informés du litige. Si le coordonnateur ou la coordonnatrice Finalement, il propose aux parties un règlement du litige dans le
est impliqué dans le litige, un autre membre du département respect des droits des personnes concernées.
est désigné.
Annuellement, le responsable du comité fait un rapport des activi-
DEUXIÈME ÉTAPE – LA PLAINTE ÉCRITE tés du comité et le transmet à l’AGECTR, au syndicat des profes-
Dans la mesure où la première étape de la procédure n’a pas seurs, à la Direction des études et à la commission des études.
permis de régler le litige, le ou les plaignants se procurent une
QUATRIÈME ÉTAPE – L’INTERVENTION ADMINISTRATIVE
formule de « Déclaration d’un litige pédagogique » au bureau
de l’AGECTR ou au bureau de la coordination départementale Si aucune solution au litige n’émerge des trois premières étapes,
concernée ou à la Direction des affaires étudiantes et commu- la Direction des études est saisie de la problématique et établit
nautaires. Le ou les plaignants déposent le formulaire dument les mesures qui s’imposent.
rempli au bureau de la coordination départementale. Le respon-
sable des litiges pédagogiques, nommé par l’assemblée dépar- Le comité de conciliation
tementale, prend en charge la plainte. Si le responsable du litige Composition du comité ( 4 membres )
est impliqué dans le litige, un autre membre du département Un représentant du personnel enseignant et un représentant
est désigné. Cette prise en charge permet de trouver une solu- du personnel professionnel nommés par la commission des
tion au litige dans les sept jours ouvrables suivant son dépôt. études pour un mandat de 2 ans. Un des deux représentants est
Ce dernier assure le suivi de la plainte : nommé responsable du comité de conciliation.
• En rencontrant le ou les plaignants; Un représentant du département concerné.
• En rencontrant le ou les professeurs concernés ou le ou Un représentant de l’AGECTR.
les étudiants impliqués;
Mise en œuvre de la procédure
• En offrant une médiation entre les parties;
1. Les assemblées départementales se nomment un respon-
• En organisant une rencontre de toutes les personnes sable des litiges pédagogiques. 169
impliquées; 2. La Direction des études informe la communauté des méca-
• En s’assurant que les personnes concernées connaissent nismes pour traiter les plaintes.
la solution retenue en leur faisant signer la partie réservée 3. La commission des études nomme deux représentants au
à cet effet à la fin du document « Déclaration d’un litige comité de conciliation.
pédagogique »; 4. La commission des études évalue annuellement l’efficacité
de la procédure, et au besoin, la révise. Les déclarations
• En s’informant de la mise en œuvre de la solution retenue. sont conservées au département jusqu’à la fin de l’année
suivante de la plainte.En conformité avec la politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages,
Procédure de révision l'étudiant peut demander une révision des notes apparaissant une première fois à son
de notes bulletin. La demande doit être déposée au local SC-1011 dans les délais prescrits.
Pour obtenir plus d'information sur la procédure, consulter notre page Web
sous l’article PR-201.
Le présent règlement précise les mesures destinées à l'étudiant qui échoue des cours
Règlement favorisant de manière répétitive à une ou plusieurs sessions consécutives. Le Collège, ayant le
la réussite scolaire souci de la réussite de ses étudiants, désire par les présentes mesures, mettre en place
des moyens permettant à l'étudiant concerné d'améliorer ses chances de réussite. Ainsi,
des étudiants
les mesures d'exclusion de certains cours ou même du collège ne sont prévues que
dans le cas où les mesures d'aide offertes n'ont pu donner les résultats escomptés ou
dans le cas de manquement de l'étudiant à ses engagements.
Pour prendre connaissance des articles du règlement favorisant la réussite scolaire,
consulter notre page Web sous l’article R-214.
Au Cégep de Trois-Rivières nous considérons l'étudiant comme premier responsable
Procédure relative de sa formation. C'est à lui qu'incombe la responsabilité de choisir un programme de
à la présence aux cours formation, de s'y inscrire et de réussir les cours qui y sont rattachés. La réussite de
chacun des cours d'un programme d'études implique que l'étudiant participe aux diffé-
rentes activités d'apprentissage. Cette participation constitue la première obligation que
l'étudiant doit satisfaire dans la responsabilité de sa formation.
Pour prendre connaissance de la procédure relative à la présence aux cours dans son
intégralité, consultez notre page Web sous l’article PR-209.
Au sens de la présente politique, les actes suivants sont considérés comme plagiat ou
Politique relative au fraude :
plagiat et à la fraude 1. copier de quelque façon lors d'un examen ou d'un travail
2. reproduire en tout ou en partie le texte, l'œuvre ou le travail d'un auteur sans en
indiquer les références
3. reproduire en tout ou en partie un texte ou un travail d'un autre étudiant
4. remplacer un autre étudiant ou se faire remplacer lors d'un examen ou d'un travail
faisant l'objet d'une évaluation
5. obtenir, posséder ou utiliser frauduleusement des questions ou des réponses ou
tout autre document non autorisé
6. falsifier les résultats de travaux ou d'examens
7. fournir volontairement l'information à quelqu'un lors d'un travail ou d'un examen,
c'est-à-dire collaborer au plagiat ou à la fraude
Pour connaitre les détails de la politique, consultez notre page Web sous l’article P-228.
170
Pour lire l’intégral du règlement sur le régime des études collégiales visitez la page Web :
Règlement sur le régime publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_29/
des études collégiales C29R4.HTMCONSIDÉRANT que la contrefaçon et la violation des droits d'auteur contreviennent à
Règlement sur le respect la Loi sur le droit d'auteur L.R.C. 1985, c. C-42;
du droit d'auteur CONSIDÉRANT que toute contrefaçon ou violation des droits d'auteur peuvent
entrainer des condamnations en vertu de poursuites civiles et pénales;
CONSIDÉRANT que de telles pratiques sont également contraires aux principes
d'éthique et de bonne conduite en vigueur au Cégep de Trois-Rivières;
Le Collège entend prendre les mesures nécessaires afin d’assurer le respect de la Loi
sur le droit d’auteur et adopte à cette fin le présent règlement :
Pour prendre connaissance des conséquences relatives au règlement sur le respect des
droits d’auteur, consultez notre page Web sous l’article R-104
Règlement relatif Pour consulter la version en ligne allez au :
cegeptr.qc.ca/politiques-reglements-procedures/
aux conditions de vie
sous l’article R-102.
au collège
Adopté par le conseil d’administration le 15 juin 2011 Enfin, ce règlement vise à préciser les droits et obligations de
et modifié le 27 aout 2014. chacun en matière de sanctions et de mesures d’expulsion, de
RÈGLEMENTS AMENDÉS même qu’à décrire les mécanismes de recours auxquels les per-
cegeptr.qc.ca/wp-content/uploads/2014/08/Reglement- sonnes ont droit. Il ne contient pas toutes les règles en vigueur
conditions-vie-modifie-CA-du-27-août-2014.pdf dans notre société, bien que celles-ci s’appliquent également.
ARTICLE 1 : DÉFINITIONS
TABLE DES MATIÈRES Le règlement sur les conditions de vie au collège
Préambule . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161 s’applique à toutes les personnes fréquentant un endroit où le
Collège tient une activité.
Article 1 Définitions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161
Dans le présent règlement, on entend par :
Article 2 Principes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162
a) COLLÈGE : Le collège d’enseignement général et profession-
Article 3 Champ d’application . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162 nel de Trois-Rivières, comme établissement d’enseignement,
Article 4 Dispositions générales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162 comme personne morale de même que les lieux physiques
lui appartenant ou loués par lui (meubles et immeubles).
Article 5 Dispositions particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . 162
Article 6 Sanctions.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165 b) DIRECTION : Le directeur général et les autres directeurs
du Cégep de Trois-Rivières de même que tout cadre désigné
Article 7 Mécanismes de recours dans aux fins d’application du présent règlement.
le cas d’une sanction imposée à un étudiant. . . 166
c) AUTORITÉ DÉSIGNÉE : La personne qui, par ses fonctions,
Article 8 Application du présent règlement. . . . . . . . . . . 167 est responsable de la sécurité ou encore de l’encadrement
Article 9 Révision du règlement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 d’une activité, que cette dernière soit d’ordre pédagogique
Article 10 Entrée en vigueur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 ou autre. Elle désigne également tout client qui, par entente
avec la direction, est responsable de la prestation d’une acti-
vité au collège.
PRÉAMBULE
d) TOUTE PERSONNE : Tout employé ou étudiant du Cégep
Le règlement relatif aux conditions de vie au Cégep de Trois- de Trois-Rivières de même que le personnel des corpora-
Rivières vise à favoriser et à garantir l’exercice de la liberté tions occupant ses locaux au Cégep de Trois-Rivières. Cette
et des droits et obligations des personnes qui fréquentent expression désigne aussi tous ceux qui le fréquentent, le
notre établissement, tout en permettant l’exercice des droits visitent ou participent à une activité qui a lieu au collège ou 171
et obligations du collège. C’est donc dans cet esprit et dans qui est organisée par lui.
le respect des autres politiques, procédures et règlements en
e) ENSEIGNANT :Tout employé du Cégep de Trois-Rivières qui
vigueur, que s’inscrit le présent Règlement relatif aux condi-
donne un cours ou qui encadre des activités pédagogiques.
tions de vie au collège.
Ce règlement a aussi comme objectif de protéger le bien f) ÉTUDIANT : Toute personne dument inscrite au Cégep de
commun comme la santé et la sécurité de tous, et de mettre Trois-Rivières au secteur régulier ou à la formation continue
en place les meilleures conditions de vie possible afin de per- pour des cours crédités ou non crédités.
mettre à chacun de mener à bien ses occupations.ARTICLE 2 : PRINCIPES 4.1.2 Vente, commerce et sollicitation
Toute personne qui fréquente le collège doit d’abord obéir La vente, le commerce ou la sollicitation par toute
aux lois qui régissent notre société et respecter aussi les personne, pour quelque fin que ce soit, doivent être
politiques, procédures et règlements qui régissent le collège. autorisés par la direction ou l’autorité désignée dument
Elle doit avoir un comportement qui ne porte pas atteinte aux mandatée à cette fin (cf. : R-603 Règlement relatif à la sollicitation).
valeurs et principes admis dans notre société et respecter les
4.1.3 Utilisation du nom et de l’image du collège
biens d’autrui, la propriété collective et l’environnement.
L’utilisation du logotype du Cégep de Trois-Rivières, de sa
Soulignons que le présent règlement s’applique dans le respect signature et de quelque forme que ce soit de son image
des droits individuels et collectifs déjà reconnus par les lois en est soumise à la Politique des communications (cf.: P-107
vigueur au Québec et au Canada, notamment dans les chartes Politique des communications).
québécoise et canadienne des droits et libertés de la personne.
Le silence du présent règlement ne dispense personne de 4.1.4 Harcèlement et autres formes de violence
l’obligation de respecter les lois en vigueur, et il appartient à la Au collège, il existe une politique qui permet d’interve-
Direction du collège de juger des mesures à prendre dans le nir dans les cas de harcèlement ou de violence (cf : P-308
cas où des personnes contreviendraient à ces lois. Politique institutionnelle pour contrer le harcèlement sexuel, le harcèlement
psychologique et toute autre forme de violence).
Avant d’enclencher un processus qui pourrait conduire à des
sanctions en vertu du présent règlement, l’autorité désignée 4.2 Sans préjudice à tout autre recours que le Collège
devrait procéder à la consignation des faits survenus ou pourrait exercer, se rend passible de sanctions toute
reprochés dans un formulaire prévu à cette fin. Pour ce faire, personne :
l’intervenant devra se servir du « Rapport d’intervention » • qui entrave la bonne marche des activités du collège, le
disponible sur le site du Cégep de Trois-Rivières ou en annexe déroulement d’un cours ou d’une activité;
au présent règlement.
• qui commet des actes de vandalisme, de vol, de fraude,
d’indécence, d’atteinte aux bonnes mœurs, de harcèlement,
ARTICLE 3 : CHAMP D’APPLICATION de violence, qui utilise la menace ou la contrainte physique
ou qui commet tout acte criminel;
Le présent règlement s’applique à toute personne, telle que
définie à l’article 1, et s’étend à tout lieu où le Collège a juri- • qui, par ses gestes, ses paroles ou sa conduite, peut cau-
diction en vertu d’un droit de propriété ou d’un droit d’utili- ser préjudice à autrui ou compromettre la sécurité des
sation de même qu’à tout endroit où se déroule une activité personnes, des lieux ou encore la protection des biens
autorisée par le collège. meubles et immeubles du collège;
• qui porte atteinte à la réputation d’autrui par la tenue de
propos diffamatoires (verbaux, écrits ou électroniques) ou
ARTICLE 4 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES par la diffusion de littérature haineuse;
Le Collège entend appliquer la règle de « tolérance zéro » à • qui contrevient autrement à une politique, à un règlement
l’égard de toute personne qui pose des gestes de violence ou du collège;
adopte des comportements qui risquent de compromettre
l’intégrité physique ou psychologique de quiconque fréquente • qui aide ou incite toute personne à commettre de telles
l’établissement. infractions.
4.1 Politiques, règlements et procédures
ARTICLE 5 : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Le présent règlement ne contient pas toutes les règles en
vigueur au collège : certaines prescriptions, plus spécifiques, 5.1 Sur le plan administratif
s’appliquent en effet selon les circonstances. Leur respect Dans le contexte du présent règlement, les dispositions
est obligatoire et, en absence de sanctions prévues dans ces particulières sur le plan administratif font référence à des
politiques, règlements et procédures, les contrevenants sont comportements individuel ou collectif.
passibles de sanctions en vertu du présent règlement.
(Pour connaitre l’ensemble des politiques, règlements et procédures en vigueur au 5.1.1 Accès au collège
collège, se référer au site Web du Cégep de Trois-Rivières).
L’accès au collège est permis à toute personne qui parti-
4.1.1 Respect de l’environnement cipe aux activités reconnues par le collège. Toute per-
sonne qui n’a pas de raison valable de se trouver sur la
172 Toute personne qui participe à une activité du collège, de
propriété du collège et qui contrevient à ses règlements
quelque nature que ce soit, doit se conformer aux lois,
peut être expulsée des lieux.
politiques et règlements reliés à l’environnement
(cf.: R-602 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de 5.1.2 Heures d’ouverture du collège
travaux de construction – P-103, Politique relative à la santé et à la sécurité
au travail – P-106 Politique sur la protection de l’environnement et le déve- Pendant les sessions régulières, les deux principaux pavil-
loppement durable). lons (Humanités, Sciences) sont ouverts de 7 h à 23 h, du
lundi au dimanche inclusivement. En dehors de ces heures,
le Collège est fermé à moins qu’une activité n’ait été préa-
lablement autorisée par la direction ou l’autorité désignée.Nonobstant ce qui précède, la direction ou l’autorité nelles qui se déroulent à l’extérieur de l’établissement
désignée peut, en tout temps, modifier les heures doit adopter des attitudes et avoir des comportements
d’ouverture ou de fermeture du collège, ou décréter sa qui s’avèrent conformes à son rôle de représentant
fermeture lors des vacances, de congés ou pour toute du collège et demeure tenue de respecter le présent
autre occasion particulière (cf.: PR-103 Procédure relative à la fer- règlement.
meture des locaux du collège, à l’interruption des activités lors d’intempéries
ou autres situations d’urgence). 5.2 Sur le plan individuel
5.1.3 Identification Dans le contexte du présent règlement, les dispositions
particulières sur le plan individuel font référence à des
La direction ou l’autorité désignée peuvent exiger au comportements d’ordre particulier.
besoin, et pour des motifs raisonnables, l’identification
des personnes présentes sur les lieux et demander la 5.2.1 Geste de nature criminelle
justification de leur présence. Toute personne qui ne Conformément aux dispositions générales déjà énoncées
peut s’identifier ou qui refuse de le faire ou qui n’a pas à l’article 4.2 du présent règlement, toute personne qui
de raison valable de se trouver au collège peut en être pose un geste à caractère criminel est passible de sanc-
expulsée. tions graves. Plus précisément :
Dans certains cas, la carte étudiante peut être exigée
pour faire la preuve de son identité et pour bénéficier 5.2.1.1 Port d’armes
des différents services offerts par le collège. Il est strictement interdit d’entreposer ou d’avoir en
sa possession une ou des armes de quelque nature
5.1.4 Circulation à l’intérieur du collège que ce soit, qu’elles soient réelles ou factices, sauf
Afin d’assurer la sécurité des gens et la protection dans les cas où les personnes détiennent un permis
des biens, il est strictement défendu d’utiliser dans de port d’armes et qu’elles sont dans l’exercice de
les édifices du collège tout mode de déplacement qui leurs fonctions. Cette même règle d’exception pré-
peut s’avérer inapproprié ou dangereux (ex.: planche à vaut pour les personnes qui seraient appelées, avec
roulettes, patins à roues alignées, etc.), de même que de l’accord de la direction ou de l’autorité désignée, à
circuler en compagnie d’un animal. Cette règle s’applique suivre une activité qui nécessiterait la possession et la
en tout temps, sauf dans les cas où une exemption a été manipulation d’une telle arme réelle ou factice.
accordée.
5.2.1.2 Drogues
5.1.5 Produits explosifs et matières dangereuses Nonobstant les sanctions qui sont prévues au Code
Il est interdit à toute personne, sans autorisation écrite criminel, toute possession, consommation, distribu-
de la direction ou de l’autorité désignée, de posséder, tion, fabrication ou vente de drogue (narcotiques,
d’utiliser ou de transporter dans le collège tout produit stupéfiants, hallucinogènes, substances psychotropes
ou toute substance pouvant représenter un danger pour diverses, etc.) est interdite.
les personnes ou encore s’avérer un risque pour les Toute personne qui se présente aux activités du
biens de l’établissement. collège sous l’effet de drogues prohibées ou dans un
La direction ou l’autorité désignée émet des directives état d’intoxication (même si ce n’est pas un geste de
prévoyant le mode d’utilisation de tels produits et nature criminelle) est également assujettie au présent
substances dans les laboratoires d’enseignement et dans règlement.
certaines circonstances particulières, le tout en confor-
mité avec les lois et règlements en vigueur. 5.2.1.3 Usage de faux
Toute personne reconnue coupable d’usurpation
5.1.6 Utilisation des biens du collège d’identité ou d’usage de faux est passible de sanctions.
L’usage des biens meubles et immeubles du collège
(locaux, matériel, outils, ordinateurs, etc.) doit être 5.2.2 Geste de nature comportementale
conforme à leur destination, aux règles d’utilisation de Conformément aux dispositions générales déjà énoncées
ces biens et aux règlements qui les concernent. dans le présent règlement, toute personne qui adopte
L’utilisation des biens meubles et immeubles du collège à ou encourage un comportement proscrit par la loi ou
des fins personnelles nécessite l’autorisation préalable de encore par un règlement du collège est passible de sanc-
la direction ou de l’autorité désignée. tions. Plus précisément :
5.1.7 Activités sociales, sportives ou culturelles 5.2.2.1 Boissons alcooliques 173
La tenue de toute activité sociale, sportive ou culturelle, Toute consommation, vente ou service de boissons
préalablement approuvée par la direction ou de l’autorité alcoolisées nécessite une autorisation écrite de la
désignée, doit se dérouler conformément aux modalités Direction des services aux étudiants. Une telle auto-
établies par le collège. risation doit se conformer aux stipulations des lois et
règlements existants. Dans la majorité des cas, l’ob-
5.1.8 Activités extérieures tention préalable d’un permis de la Régie des alcools,
Toute personne qui représente le collège dans des acti- des courses et des jeux du Québec est nécessaire.
vités pédagogiques, culturelles, sportives ou promotion-Vous pouvez aussi lire
