JOURNAL FOOT - SAISON 2022/2023 - Numéro de Journal Foot / Publié le

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JOURNAL FOOT - SAISON 2022/2023 - Numéro de Journal Foot / Publié le
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           2023

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    PV N°11 - publié le 28 septembre 2022
JOURNAL FOOT - SAISON 2022/2023 - Numéro de Journal Foot / Publié le
District Drôme Ardèche de Football

                   Commission des Compétitions Jeunes

                                            PROCÈS-VERBAL N° 8
                                    Réunion électronique du 26 / 09 / 2022

Présents : LAULGANET Roselyne, MOMBARD Martine, REBOULET Mathilde, BRESSON Claude, AUBERT
Philippe.
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

HORAIRES
Pour donner suite au vote de l’Assemblée Générale du District Drôme-Ardèche de Football du mercredi 7 Septembre
2022 à Valence, les nouveaux horaires des compétitions et les modalités de demandes de modifications de dates
et ou d’horaires s’appliquent avec effet immédiat.

                       Catégories          Horaire Légal                Plages Autorisée
                           U7              Samedi 10h00               Samedi 09h30-11h00
                           U9              Samedi 13h30               Samedi 12h30-15h00
                          U11              Samedi 10h00               Samedi 09h30-11h00
                          U13              Samedi 13h30               Samedi 12h30-15h00
                          U15             Dimanche 10h00             Dimanche 09h30-11h00
                          U18              Samedi 15h00               Samedi 14h00-16h00

Horaire Légal : C’est l’horaire officiel qui est affiché, et qui si aucun club ne se manifeste, sera l’horaire de la
rencontre.
Horaire Autorisé : C’est l’horaire qui nécessite la saisie via FOOTCLUBS par le club recevant modifiant son horaire
Légal. L’horaire autorisé est défini par une plage de possibilités que peut utiliser le club recevant pour organiser sa
gestion et son planning des rencontres. Dans ce cas, il n’y a besoin ni de l’accord du District, ni du club visiteur.
Horaire négocié : C’est l’horaire qui a été convenu par les 2 clubs par écrit ou par FOOTCLUBS et qui sera soumis à la
Commission concernée pour accord définitif.

Périodes pour les demandes de modifications des dates de rencontres :
Période Verte : Jusqu’à J-21 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et ne nécessite pas l’accord
du club visiteur.
Période Orange : De J-20 à J-13 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et nécessite l’accord des 2
clubs. La demande doit être faite via FOOTCLUBS et sera validée par la Commission concernée après validation des 2
clubs.
Période Rouge : A partir de J-12, la demande doit être faite par mail à la Commission concernée. La décision de
validation reviendra à la Commission au vu du motif sérieux et validé.

En dehors des horaires officiels ou autorisés, les horaires négociés devront être validés par les 2 clubs quelle que soit
la période à laquelle la demande a été faite. Dans le cas d’un horaire négocié, même en période verte, l’accord des 2
clubs sera obligatoire.

Les demandes de modifications des horaires doivent être faites via FOOTCLUBS lorsqu’on se trouve en période verte
ou orange. Le club visiteur peut solliciter le club recevant pour changer d’horaire. Si accord, le club recevant devra en
faire la demande via FOOTCLUBS.
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En période hivernale, les rencontres programmées après 14h30 doivent répondre aux exigences de la classification de
l’éclairage pour la compétition concernée.

ENTENTES
Responsable : Roselyne LAULAGNET Mob : 06 11 15 53 93.
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

Ententes autorisées :
En U 11
Ent BBRM FCA :
Clubs : BBRM, ALIXAN.
Club gestionnaire : BBRM.

U7 – U9
Responsable : Martine MOMBARD, Mob : 06 14 79 84 22.
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr
Horaires de pratique :
U7 : Samedi 10h00,
U9 : Samedi 13h30.

Rappel :
        Dernière journée d’accueil des U7- U9
    - Samedi 1 octobre
Le matin pour les U7 et l’après-midi pour les U9
Le club support :
- DAVEZIEUX (avec la venue du FFF Tour sur l’ensemble de la journée)

        Pour les féminines
Journée de rentrée : le samedi 2 octobre
Les clubs supports :
- CORNAS
- MONTELIMAR

1er Plateau U8/U9 :
Samedi 8 octobre 2022
Horaire 14h00
Nouveautés présentées lors des journées d’accueil et les réunions plénières
- 8 équipes par plateau
- 4 matchs de 10 minutes
- 1 jeu de mise en situation 2 contre 1

1er plateau U6/U7
Samedi 15 octobre 2022
Horaire 10h00

U11
Responsable : Philippe AUBERT, Mob : 06 80 92 81 87.
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr
Horaires de pratique : Samedi 10h00.
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RESPECT DES HORAIRES des PLATEAUX :
Des dysfonctionnements sont apparus à l’occasion des premiers plateaux U11 de cette saison.
Nous notons qu’un certain nombre de clubs n’appliquent pas les nouvelles dispositions votées par les clubs lors de
l’Assemblée Générale du District Drôme Ardèche de Football, du 07 Septembre 2022 à Valence concernant les
horaires des plateaux. Nous rappelons que l’horaire officiel est samedi 10h00 comme indiqué ci-dessus.
Lorsqu’un club souhaite programmer un plateau hors de la plage autorisée (Samedi 09h30-11h00), il devra recueillir
l’avis favorable de chacun des participants.
Face aux situations rencontrées ces derniers week-ends, nous demandons que ces démarches soient tracées. Les
plateaux n’étant pas gérées par FOOTCLUBS, après un premier contact téléphonique indispensable, le club
demandeur enverra via sa boite officielle un mail pour confirmer cette demande. Le club sollicité s’il est d’accord
répondra par messagerie officielle également. La Commission des Jeunes sera en copie de ces correspondances.
Les sms ou autres moyens de communication ne pourront pas servir de pièces pour justifier les demandes ou
réponses.
De plus les calendriers sont maintenant établis et nous demandons aux clubs d’être anticipateurs dans la
programmation de leurs rencontres. La Commission validera par retour de messagerie les modifications au plus tard
13 jours avant le plateau afin de sécuriser le déroulement des plateaux.

Les dérives de ce début de saison ne sont pas acceptables (envoi d’un sms ou d’un mail la veille au soir de la date du
plateau…) car la majorité des clubs joue le jeu. Les dispositions administratives relevant du « changement de date ou
d’horaire sans autorisation » seront appliquées (montant 26,70€) si nécessaire -Voir tarif des amendes page 53/124
du Guide Pratique en ligne sur le site du District.

Courrier reçu : US DAVEZIEUX VIDALON, US CHANAS SERRIERES SABLONS.

Parution calendriers :
Compte tenu de l’intégration de nouvelles équipes dans les différents niveaux, TOUS les clubs sont tenus de vérifier
REGULIEREMENT, les calendriers de TOUTES leurs équipes.
Les calendriers des poules actualisés au Lundi 26 Septembre 2022 sont disponibles sur le site du District en rubrique
Compétitions jeunes/Foot d’animation.

MODIFICATIONS CALENDRIERS :
Les clubs sont priés de noter les modifications suivantes :

ESPOIRS :
Poule B : US CHANAS SERRIERES SABLONS 1 remplace US DAVEZIEUX 3.

BOURGEONS :
Poule B : US DAVEZIEUX 3 remplace Exempt 90 ; US CHANAS SERRIERES SABLONS 2 remplace US CHANAS SERRIERES
SABLONS 1.
Poule C : ST ROMAIN SURIEU 2 remplace Exempt 20.
Poule D : VALLIS AUREA 3 remplace Exempt 94.
Poule F : ROMANS PS 4 remplace Exempt 92.

Feuilles de matchs :
Comme pour les saisons précédentes, les feuilles de match U11 en ligne en rubrique Documents/Compétitions/Foot
d’animation, seront complétées et retournées à la Commission des Jeunes du District sous un délai de 48h.

Feuilles de matchs manquantes du 17 / 19 / 2022, à retourner au District dans les plus brefs délais :
Promotion :
Poule A : BG LES VALENCE FC.
Poule D : MONTELIMAR FC.
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Espoirs :
Poule D : HERMITAGE FC.
Poule E : FC GOUBETOIS.
Poule G : FC DIOIS.
Poule H : VALLEE OUVEZE OS.
Poule I : PIERRELATTE AS.
Poule J : SUD ARDECHE AS.

Bourgeons :
Poule F : ST PAUL LES ROMANS.
Poule G : VALENCE OL.
Poule H : CHOMERAC ES.
Poule K : MONTELIMAR FC.
Poule L : SAINT MONTAN.
Poule M : DONZERE CO.

Date prochains plateaux : Samedi 08 Octobre 2022 à 10h00.

U13
Responsable : Mathilde REBOULLET, Mob : 06 08 82 29 55
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr
Horaires de pratique : Samedi 13h30.

APPEL à CANDIDATURES – ORGANISATION FINALES PITCH 13 :
La Commission des Jeunes lance un appel à candidatures en vue de l’organisation des Finales départementales PITCH
U13, programmées le samedi 01 Avril 2023.
Le cahier des charges prévoit l’utilisation de 3 terrains à 11, d’une tribune ou gymnase à proximité des terrains, 8
vestiaires et une salle de réception.

Les candidatures devront être adressées à la Commission des Jeunes du District depuis la boite officielle des clubs
candidats avant le 31 Octobre 2022.

Phase de brassage :
Si un club souhaite effectuer une modification d’horaire, il doit obtenir obligatoirement l’accord de tous les clubs qu’il
reçoit et transmettre un mail de confirmation (avec tous les clubs en copie) à competitions.jeunes@drome-
ardeche.fff.fr. Si un club ne peut se libérer au créneau demandé, l’horaire officiel du samedi 13h30 fait foi.

Rappel Niveau Excellence : Les clubs qui représenteront le District pour le Critérium LAURA Foot qui se déroulera au
Printemps 2023 seront Labellisés ou engagés dans le processus de labellisation.

Les feuilles de matchs sont à retourner avant le lundi midi par mail à competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr ou
par SMS au 06 08 82 29 55 en précisant U13 Niveau (Excellence, Promotion ou 1ère Division) Poule n° X en objet du
mail ou dans le SMS. Nous comptons sur votre réactivité et sur votre compréhension.

PITCH U13 et Coupe Charles André :
Au 25/09/2022, nous attendons les retours des feuilles de matchs de :
    • ALIXAN FC 2
    • ST MONTAN OL 1
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La commission procédera au tirage pour le 2ème Tour de la Pitch U13 et le 1er Tour de la Coupe Charles André une fois
ces résultats obtenus.

Les engagements en Coupe Charles André sont automatiques pour les équipes 3 et plus des clubs avec les équipes 1
& 2 sortantes du 1er Tour de la Pitch. Si un club souhaite désengager une équipe, merci de transmettre un mail à la
commission.

U15
Responsable : Roselyne LAULAGNET 06 11 15 53 93
competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr
Horaires de pratique : Dimanche 10h00.

Coupe QUINTIN :
Le tirage des 1/8 de finale a été effectué par Claude BRESSON.
Les rencontres auront lieu le 19 mars 2023 à 10h00.
Consultez FOOTCLUBS ou le site du District.

Coupe PESTRE :
Le tirage du tour de cadrage a été effectué par Martine MOMBARD et Mathilde REBOULET.
Les matchs se dérouleront le 23 octobre à 10h 00.
Consultez FOOTCLUBS ou le site du District.
Consultez FOOTCLUBS ou le site du District.

U18
Responsable : Claude BRESSON Mob : 06 70 03 20 57.
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr
Horaires de pratique : Samedi 15h00.

Phase brassage :
Les calendriers Brassage – Phase sont ponctuellement suspendus. Le désengagement des équipes FC RAMBERTOIS,
FC ANNONAY 2, SARRAS SERRIERES 1, FC BOURG LES VALENCE, MALISSARD ES 1, FA MELAS LE TEIL, l’entente entre
PS ROMANS et FC PEAGEOIS retire une équipe et les engagements de l’équipe US BAS VIVARAIS 2, du FC VALLON
PONT D’ARC nous oblige à une refonte totale des poules. En effet certaines poules à 8, ne comportaient que 6
équipes, et une poule à 10 ne comportait que 8 équipes.

Nous souhaitons une formule qui permette aux équipes de jouer à minima sept rencontres en phase de brassage 1.

Dont la décision de suspendre le début du championnat Brassage – Phase 1 est entérinée. La première journée de
ce championnat sera programmée le samedi 08 octobre 2022. Les nouvelles poules sont en ligne.

Nous assurerons de manière bienveillante, les modifications de rencontres, pour les deux premières journées.

Coupe GAMBARDELLA : Félicitations aux clubs qui se sont qualifiés lors du 2ème tour. Il reste encore 15 équipes de
clubs du District. Les rencontres du 1 octobre en 18D1 et 18D2, dont les équipes sont encore qualifiées sont
reportées au samedi 29 octobre.
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District Drôme Ardèche de Football

                               Commission Féminine
                                        PROCÈS-VERBAL N° 4
                                        du 26 septembre 2022

COMPOSITION DE LA COMMISSION

Présidente de la commission : Nathalie PELIN
Responsable des compétitions jeunes : Roselyne LAULAGNET
Responsable des compétitions séniors et en charge de la féminisation : Nathalie PELIN
Membres de la commission : Mathilde REBOULLET, Daniel CHEVAL et Michel PEYROUZE.

CHAMPIONNAT SENIORS F à 11
Responsable
Nathalie PELIN – Port 06.19.22.57.89 -Mail : competitions.feminines@drome-ardeche.fff.fr

En séniors F, peuvent participer aux rencontres 3 joueuses U16 avec double sur-classement et 3 joueuses
U17 avec double sur-classement. Le dossier de sur-classement est à télécharger sur le site de la ligue dans
la rubrique documents et licences. Il doit être complété et signé par un médecin (traitant, du sport ou
fédéral) et envoyé à la commission médicale de la ligue accompagné de l’électrocardiogramme.

Horaires officiels de rencontres : le dimanche à 10h ou le samedi soir à 20h (si éclairage homologué)
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le dimanche de 9h30 à 11h00

UTILISATION DE LA FMI OBLIGATOIRE

MODIFICATION CALENDRIER POULE A EN D2 CONCERNANT LE MATCH HAUTERIVES/RCTT QUI SE JOUERA
LE 9 OCTOBRE 2022 AU LIEU DU 02 OCTOBRE SUITE A LA QUALIFICATION DU RCTT EN COUPE DE FRANCE

CHAMPIONNAT SENIORS F à 8
Responsable
Nathalie PELIN – Port 06.19.22.57.89 - Mail : competitions.feminines@drome-ardeche.fff.fr

En séniors F, peuvent participer aux rencontres 3 joueuses U16 avec double sur-classement et 3 joueuses
U17 avec double sur-classement. Le dossier de sur-classement est à télécharger sur le site de la ligue dans
la rubrique documents et licences. Il doit être complété et signé par un médecin (traitant, du sport ou
fédéral) et envoyé à la commission médicale de la ligue accompagné de l’électrocardiogramme.

Horaires officiels de rencontres : le dimanche à 10h ou le samedi soir à 20h (si éclairage homologué)
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le dimanche de 9h30 à 11h00
RETRAIT EQUIPE DE CHABEUIL DE LA POULE C.
EQUIPE DE BEAUMONTELEGER INTEGREE DANS LA POULE C (AU LIEU DE LA POULE B)

UTILISATION DE LA FMI OBLIGATOIRE
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CHAMPIONNAT U11 F

Responsable
Roselyne LAULAGNET- Port 06.11.15.53.93 - Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

Peuvent jouer dans cette catégorie, les U11 (nées en 2012), les U10 (nées en 2013), les U9 (nées en
2014)
Ballon taille 4, 2 mi – temps de 30 mn
Les équipes U11F seront intégrées au championnat U11G dans la catégorie Bourgeons. Nous espérons
pouvoir faire une poule exclusivement féminine en 2éme phase.

Horaires officiels de rencontres : le samedi matin à 10h00
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le samedi matin de 9h30 à 11h00

CHAMPIONNAT U13 F

Responsable
Roselyne LAULAGNET- Port 06.11.15.53.93 - Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

Peuvent jouer dans cette catégorie, les U13 (nées en 2010), les U12 (nées en 2011), les U11 (nées en
2012)
Ballon taille 4, 2 mi – temps de 30 mn
Rassemblement féminin le samedi 1er octobre à Cornas ou Montélimar.

Les calendriers ont été établis et mis en ligne sur le site du district et donc championnat en 2 phases avec 2
poules géographiques en phase 1 et 2 poules de niveau en phase 2.

Horaires officiels de rencontres : le samedi après-midi à 13h30
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le samedi après-midi de 12h30 à 15h00

UTILISATION DE LA FMI RECOMMANDEE

CHAMPIONNAT U15 F

Responsable
Roselyne LAULAGNET- Port 06.11.15.53.93 - Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

Peuvent jouer dans cette catégorie, les U15 (nées en 2008), U14 (nées en 2009), U13 (nées en 2010) et
U12 (nées en 2011).
Ballon taille 5, 2 mi- temps de 35 mn
Rassemblement féminin le samedi 1er octobre à Cornas ou Montélimar.

Les calendriers ont été établis et mis en ligne sur le site du district et donc championnat en 2 phases avec 3
poules géographiques en phase 1 et 3 poules de niveau en phase 2.

Horaires officiels de rencontres : le dimanche à 10h00
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le dimanche de 9h30 à 11h00

UTILISATION DE LA FMI OBLIGATOIRE
JOURNAL FOOT - SAISON 2022/2023 - Numéro de Journal Foot / Publié le
CHAMPIONNAT U18 F

Roselyne LAULAGNET- Port 06.11.15.53.93
Mail : competitions.jeunes@drome-ardeche.fff.fr

Peuvent jouer dans cette catégorie, les U18 (nées en 2005), U17 (nées en 2006), U16 (nées en 2007) et les
U15 (nées en 2008)
Ballon taille 5, 2 mi-temps de 40 mn
Rassemblement féminin le samedi 1er octobre à Cornas ou Montélimar.

Les calendriers ont été établis et mis en ligne sur le site du district et donc championnat en 2 phases et la
possibilité d’inscrire des équipes supplémentaires en phase 2.

Horaires officiels de rencontres : le samedi après-midi à 15h00
Plage horaire autorisée pour le club recevant : le samedi après-midi de 14h00 à 16h00

UTILISATION DE LA FMI OBLIGATOIRE

Pour cette saison la ligue organise un championnat inter-district en U18F à 11. Ce championnat sera géré
par le district de l’Isère. 4 clubs de Drôme Ardèche se sont inscrits dans ce championnat et sont intégrés
dans la poule B qui est donc composée des clubs suivants : Echirolles (38), Creys Morestel (38), Sud Isère
(La mure 38), Thonon (74), Rhône Crussol (07), Pierrelatte (26), Davézieux (07) et Chomérac (07).
Le calendrier est disponible sur le site du district de l’Isère.

INFORMATIONS AUX CLUBS

Après renseignements pris auprès de la ligue, il n’y a plus d’obligation de passer par un médecin fédéral
pour les dossiers de double sur-classement. Le dossier médical est toujours le même mais peut-être
rempli par le médecin traitant à condition que celui-ci puisse faire l’électrocardiogramme nécessaire.

Les filles peuvent jouer en mixité jusqu’en U16 avec 1 an de plus que les garçons (Ex une jeune licenciée
U16 peut jouer en U15 garçons ou une jeune licenciée U14 peut en jouer en U13 garçons).
Les équipes entièrement féminines peuvent intégrer un championnat garçons et peuvent jouer avec des
filles âgées de 2 ans de plus (Ex une équipe féminine inscrite en championnat garçons U11 peut avoir des
filles U12 et U13 dans son effectif).

Article 13 – Horaires officiels de rencontres (extrait)

   1. L’horaire légal : c’est l’horaire qui est automatiquement entré dans la base informatique et qui, si
      aucun club ne se manifeste, sera l’horaire de la rencontre.
   2. L’horaire autorisé : c’est l’horaire qui nécessite la saisie via Footclub du club recevant modifiant son
      horaire légal. L’horaire autorisé est défini par une plage de possibilités que peut utiliser le club
      recevant pour organiser sa gestion et son planning des rencontres.
      Dans ce cas, il n’y a besoin ni de l’accord de l’autre club ni de celui du District.
   3. L’horaire négocié́ : C’est l’horaire qui a été́ convenu par deux clubs par écrit ou par accord sur
      FOOTCLUBS et qui sera soumis à la Commission des Competitions du District pour accord définitif.

Périodes pour les demandes de modification des dates des rencontres :
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- Pendant la période verte : Jusqu’à J–21 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et ne
nécessite pas l’accord du club visiteur.

- Pendant la période orange : de J-20 à J-13 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et
nécessite l’accord des 2 clubs. La demande doit être faite via Footclubs et sera validée par la commission
concernée après validation des 2 clubs.

- Pendant la période rouge : A partir J-12 inclus, la demande doit être faite par mail à la commission
concernée. La décision de validation reviendra à la commission au vu du motif sérieux et motivé.

En dehors des horaires officiels ou autorisés, les horaires négociés devront être validés par les 2 clubs
quelle que soit la période à laquelle la demande a été faite. Dans le cas d’un horaire négocié même en
période verte, l’accord des 2 clubs sera obligatoire.
Les demandes de modifications des horaires doivent être faites via FOOTCLUBS lorsqu’on se trouve en
période verte ou orange

Il y avait un souci de paramétrage qui ne donnait pas la possibilité de saisir sur footclubs des demandes de
modifications. Le problème semble réglé ; merci donc de saisir vos demandes sur footclubs.
District Drôme Ardèche de Football

                              Commission des Arbitres

                                           PROCÈS-VERBAL N° 07
                                           du 28 Septembre 2022

PERMAMENCE ARBITRAGE DU WEEK-END DU 01 & 02 Octobre 2022
• BRUNEL Nicolas (06.70.31.54.43) Merci de contacter, à partir du samedi matin, uniquement
 la personne de permanence pour tout problème lié à l'arbitrage, et non votre désignateur.

NOTES DE FRAIS SAISON 2022/2023
La C.D.A. vous informe que la fiche de frais d’arbitrage pour la saison 2022/2023 est téléchargeable sur le
site du District dans la rubrique « Documents » depuis le mardi 06 Septembre dernier.

INDISPONIBILITES
Comme annoncé lors de l’Assemblée Générale, pensez à déposer votre indisponibilité minimum 15 jours
avant, et surtout de bien la déposer le vendredi avant 14 h 00 dernier délai.

ATTENTION ! DE BIEN COCHER LES CASES LIGUE ET DISTRICT.

Pour tout manquement à cette nouvelle règle, il sera appliqué le règlement intérieur.

COUPES DRÔME - ARDECHE (PLUS DE PROLONGATIONS)
La C.D.A. vous rappelle, comme il a été annoncé lors de l’Assemblée Générale des Arbitres, qu’à partir de
cette saison, il n’y a plus de prolongations pour toutes les coupes jeunes et adultes (sauf pour les finales de
Coupe Xavier BOUVIER & René GIRAUD).
Que ce soit jeunes ou adultes, à la fin du temps réglementaire, vous devez procéder directement à la
séance de tirs au but. (D’abord 5 tirs chacun puis en cas d’égalité mort subite).

RATTRAPAGES TEST PHYSIQUE « TAISA »
La C.D.A. vous informe que deux séances de rattrapages du test physique « TAISA » sont programmées le :

- samedi 29 Octobre 2022 sur le terrain synthétique de PONT DE L’ISERE (26) de 10h00 à 11h30
- samedi 28 janvier 2023 (lieu et horaire à définir)

Tous les arbitres absents et en règle avec le dossier médical où ayant ratés ceux-ci, sont convoqués.

TOUT ARBITRE N'AYANT PAS RÉUSSI SON TEST PHYSIQUE NE SERA PAS DÉSIGNÉ

FORMATION DES NOUVEAUX ARBITRES-ASSISTANTS DISTRICT
La Commission Départementale de l’Arbitrage vous informe qu’une matinée de formation pour les nouveaux
arbitres-assistants qui évolueront en District 1 lors de cette saison sportive aura lieu le samedi 15 octobre 2022 à
GUILHERAND-GRANGES.
Rendez-vous à 8h30 très précises (stade des Combes). La formation prendra fin à 12h00.
Se munir d'une tenue sportive (short, chaussettes, chaussures de foot, maillot…) ainsi que le nécessaire de douche et
le matériel prise de note. La présence à l’intégralité de cette demi-journée de formation est OBLIGATOIRE.

Par ailleurs, tous les arbitres centraux adultes et jeunes qui manifestent un intérêt pour la fonction d’arbitre-
assistant peuvent assister à cette matinée de formation.

Ordre du jour :
- Atelier technique et physique
- Point technique (signalisation, vidéo DTA…)
- Parole aux arbitres assistants

LISTE DES ARBITRES ASSISTANTS CONVOQUES

NOM                               PRENOM                          CATEGORIE
ACARDY                            NOEMIE                          District Assistant 2
BUTLER                            SYLVAIN                         District Assistant 2
BOURDEUX                          CLEMENT                         District Assistant 2
CHAZALON                          EMILIEN                         District Assistant 2
DUBOIS                            MICHAEL                         District Assistant 2
FOURNIER                          THIBAUT                         District Assistant 2

RAPPORT DISCIPLINAIRE
Nous vous rappelons, que les rapports doivent se faire UNIQUEMENT sur votre « Portail officiels », que ce
soit suite à un carton rouge, à des incidents d’après match ou un carton rouge suite à deux avertissements.
Pensez à prendre une photo de votre feuille de match afin d’éviter tout problème.
Celui-ci doit être effectué dans les 48 heures qui ont suivi votre rencontre.

CHANGEMENT D’ADRESSE POSTALE - N° DE TELEPHONE - D’ADRESSE MAIL
Pour changement de vos coordonnées, que ce soit adresse postale, N° de téléphone ou adresse mail, vous
devez faire un courriel à la boîte mail de la Commission Départementale en Arbitrage :
« arbitres@drome-ardeche.fff.fr »

REUNIONS TECHNIQUES (FACULTATIVES)
Comme annoncé lors des Assemblées Générales, 3 réunions techniques sont prévues en novembre 2022.
(Voir ci- dessous l’Agenda Provisionnel).

AGENDA PROVISIONNEL DES ACTIONS TECHNIQUES SAISON 2022/2023
La Commission Départementale de l’Arbitrage vous précise que les informations relatives aux actions
techniques (lieu, horaires, ordre du jour, liste des arbitres convoqués…) sont consultables sur le site
internet du District Drôme-Ardèche de Football dans les rubriques : PROCÈS VERBAUX et ARBITRAGE

OCTOBRE 2022
- Samedi 15 octobre :
Formation continue des arbitres assistants (nouveaux)

- Samedi 29 octobre :
Séance de rattrapage du test TAISA (matinée)
NOVEMBRE 2022
- Lundi 7 novembre :
Formation technique des arbitres adultes et jeunes (soirée) Lieu à définir

- Mardi 8 novembre :
Formation technique des arbitres adultes et jeunes (soirée) Lieu à définir

- Samedi 26 novembre :
Formation technique des arbitres adultes et jeunes (matinée) Au Siège du District

(Ces 3 réunions, qui ont été annoncés lors des Assemblées Générales, ces réunions sont d’ordre
technique et ne sont que facultatives. Tous les arbitres jeunes et adultes y compris les arbitres stagiaires
peuvent y assister et choisir leur date qu’il leur convient)

TOUTE PRÉSENCE SERA CREDITEE D’UN BONUS DE 3 POINTS SUR VOTRE CLASSEMENT

DECEMBRE 2022
- Samedi 17 décembre :
Formation continue des arbitres assistants agréés Ligue et District

JANVIER 2023
- Samedi 21 janvier :
Formation continue des arbitres classés D1 et D2 (journée)

- Samedi 28 janvier :
Dernière séance de rattrapage du test TAISA (matinée)

FEVRIER 2023
- Vendredi 10 février :
Formation continue des jeunes arbitres U15 et U18 (matinée)

MARS 2023
- Samedi 4 mars :
Formation continue des arbitres classés D3 (matinée)

- Samedi 18 mars :
Formation continue des arbitres classés D4 (matinée)

AVRIL 2023
- Samedi 8 avril :
Formation continue des jeunes arbitres U15 et U18 (matinée)

- Samedi 29 avril :
Formation continue des arbitres adultes et jeunes toutes catégories (matinée)

MAI 2023
- Vendredi 12 mai :
Formation initiale des arbitres stagiaires adultes et jeunes (séance N°8 : bilan de la saison)
LISTE DES ARBITRES EN FOOT- ENTREPRISE (RECTIFICATIF)
Suite à une rectification, veuillez ci-dessous la liste des arbitres ayant répondu positivement au Foot-
Entreprise.
Attention, seuls les arbitres ayant réussi les 24 accélérations pourront être désignés

            ABACHKIA Saber
            ANDRE Mylan
            AYDIN Aydin
            AZCUE Axel
            BAZRI Mustapha Farid
            BINAUD Laurent
            BOUKABOUS Nadir
            BOURDEAUX Clément
            GALOYAN Youri
            GARNIER Vivien
            GNAHORE Bahi
            HAFSOUNI Maher
            LEBEAU Quentin
            MORET James          Non désignable
            MZOUGHI Mohamed
            NAICH Mostafa
            ORHAN Emre
            PIGNON Kévin         Non désignable
            REBOUL Jean-Pierre
            ROUBI Frédéric
            SHAMOIAN Ronaldo Non désignable
            SOUL Khaled
            SOUMAILA Soilihi

COURRIERS DES ARBITRES
• BAZRI Farid : Courriel nous adressant un certificat médical justifiant son indisponibilité jusqu’au
  20/11/2022. lu et noté. Prompt rétablissement.

• CHEVAL-ALBERT Fanny : Courriel nous adressant sa prolongation d’arrêt de travail justifiant son
  indisponibilité jusqu’au 14/12/2022. lu et noté. Prompt rétablissement.

• CHANEGUIER Thomas : Courriel nous adressant un certificat médical justifiant son indisponibilité
  jusqu’au 13/10/2022. lu et noté. Prompt rétablissement.

• POLIZZI Michaël : Courriel nous adressant son planning justifiant son indisponibilité des 01 &
  02/10/2022 pour raisons professionnelles. lu et noté.

INFORMATION AUX CLUBS (ARRETES MUNICIPAUX OU ANNULATION DE RENCONTRE)
La Commission Départementale en Arbitrage rappelle à l’attention de tous les clubs, que lorsqu’il y a un
Arrêté Municipal ou que la rencontre n’a pas lieu, quel que soit la raison, de prévenir l’arbitre par téléphone
ou de téléphoner à la permanence arbitrale du week-end, si celui-ci n’est pas joignable. Vous ne pouvez pas
informer l’arbitre par sms ou par mail.
Merci d’en prendre note.
COURRIERS DES CLUBS
• ENT S LE LARIS MONTCHENU : Courriel nous demandant un arbitre pour ses rencontres à
  domicile de leur équipe Seniors D 5. Lu et noté. Votre demande sera exaucée selon la
  disponibilité de notre effectif.

• AS ROUSSAS GRANGES GONTARDES : Courriel nous adressant l’Arrêté Municipal pour les
  rencontres des 24 & 25/09/2022. Lu et noté.

• AS CHAVANAY : Courriel nous demandant un arbitre pour ses rencontres à domicile et à
  l’extérieur de leur équipe Seniors D 5. Lu et noté. Votre demande sera exaucée selon la
  disponibilité de notre effectif.

LIVRE «LE FOOTBALL ET SES REGLES » - GUIDE DE L’ARBITRAGE
INFORMATION A L’ATTENTION DES ARBITRES ADULTES ET JEUNES
La Commission Départementale de l’Arbitrage vous informe que le livre « le Football et ses règles » et le Guide de
l’Arbitrage édition 2022/2023 sont disponibles.
Pour toute commande, merci de bien vouloir vous rapprocher de Roland VIALLET, Conseiller Technique
Départemental en Arbitrage – 06-15-60-01-54 ou 04-75-81-36-43 ou par mail à l’adresse suivante :
r.viallet@drome-ardeche.fff.fr

Le montant du livre « le Football et ses règles » est fixé à 28€.
Le montant du Guide de l’Arbitrage est fixé à 10€.

Pour le règlement, 3 possibilités :
   - Chèque à établir à l’ordre du DDA de Football,
   - Espèces,
   - Club d’appartenance à imputer (accord préalable).

           Le Président                                            Le Secrétaire
          Nicolas BRUNEL                                       Jean Baptiste RIPERT
District Drôme Ardèche de Football

                      Commission Statut de l’Arbitrage
                                           PROCES VERBAL N° 1
                                       Réunion du 13 Septembre 2022
Président : M. PROTOY Baptiste
Membres : MM. DUPUIS Marc, GIRODON Philippe, MICHELAS François, CHABBAT Maurice, BRUNEL Nicolas
Excusé : M. BRET Vincent

Les clubs listés ci-dessous sont à la date du 30 Septembre 2022 en infraction avec le Statut de l’Arbitrage et le Statut
Aggravé et le seront pour la saison 2022/2023. Ce procès-verbal tient compte uniquement des licences « Arbitre »
enregistrées par les clubs.

                                                            Niveau de la
                                                 N° du                                                  Amende
               Nom du Club                                   compétition          Infraction
                                                 Club                                                  Financière
                                                            le plus élevé

            A.S. DESAIGNOISE                    554426           D4         1ère année - 1Arbitre             50,00 €

                                                                                3ème année -
  A. ST BARTHELEMY LE PIN GROZON                530928           D4                                          150,00 €
                                                                                  1Arbitre

                A.S. DU PIC                     525332           D4         1ère année - 1Arbitre             50,00 €

                                                                                2ème année -
               A.S. CORNAS                      536261           D2                                          100,00 €
                                                                                  1Sénior

                                                                                2ème année -
 A.S. ROUSSAS GRANGES GONTARDES                 532967           D3                                          100,00 €
                                                                                  1Arbitre

                                                                                2ème année -
     A.S. ST BARTHELEMY DE VALS                 520419           D4                                          100,00 €
                                                                                  1Arbitre

                                                                                2ème année -
            A.S. VALENSOLLES                    521003           D2                                          100,00 €
                                                                                  1Sénior

            A.S.L. GENISSIEUX                   526339           D4         1ère année - 1Arbitre             50,00 €

           AM. S. DONATIENNE                    504316         U18D1         1ère année - 1Jeune              50,00 €

       ATHLETIC CLUB DE L'ALLET                 560985           D4         1ère année - 1Arbitre             50,00 €

                                                                                2ème année -
     C.O. CHATEAUNEUF DU RHONE                  525624           D4                                          100,00 €
                                                                                  1Arbitre

                                                                                2ème année -
         CERC.S. MALATAVERNE                    533767           D4                                          100,00 €
                                                                                  1Arbitre

                                                                                3ème année -
            E.S. ST JEURE D'AY                  528652           D4                                          150,00 €
                                                                                  1Arbitre
ENT.S. CHOMERACOISE           529711     D1      1ère année - 1Sénior    120,00 €

      ET.S. MALISSARDOISE          523342     D4      1ère année - 1Arbitre       50,00 €

                                                         2ème année -
        F.C. RAMBERTOIS            554458     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

 F.C. COLOMBIER ST BARTHELEMY      549369     D3      1ère année - 1Arbitre       50,00 €

                                                         2ème année -
        F.C. DU CHATELET           581391     D2                                 100,00 €
                                                           1Sénior

F.C. HAUTERIVES U.S. GRAND SERRE   546999     D2      1ère année - 1Sénior        50,00 €

                                                         2ème année -
       F.C. ORGNAC L'AVEN          532631     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

        J.S. MONTILIENNE           528941   U15D1     2ème année - 1Jeune        100,00 €

          O. RUOMSOIS              548045     D1      1ère année - 1Sénior       120,00 €

                                                         2ème année -
    O.S. VALLEE DE L'OUVEZE        553425     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

                                            U15D1 -
       O. SALAISE RHODIA           504465             2ème année - 1Jeune        100,00 €
                                            U18D1

                                                         2ème année -
 U.S. PORTES HAUTES CEVENNES       581869     D1                                 240,00 €
                                                           1Sénior

                                                         2ème année -
       U.S. BEAUFORTOISE           524598     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

                                                         3ème année -
     U.S. DAVEZIEUX VIDALON        509197     D1                                 720,00 €
                                                           2Séniors

                                                         2ème année -
        U.S. MONTELIER             521473     D3                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

                                                         2ème année -
        U.S. PEYRINOISE            518770     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre

   U.S. ST GERVAIS S/ROUBION       521002     D3      1ère année - 1Arbitre       50,00 €

                                                         2ème année -
   UNION SPORTIVE DE VEYRAS        560198     D4                                 100,00 €
                                                           1Arbitre
La commission précise :
En sénior obligation d’avoir :
Pour un club évoluant en D1 = 2 arbitres majeur (+ de 21 ans).
Pour un club évoluant en D2 = 1 arbitre majeur (+ de 21 ans).
Pour un club évoluant en D3 ou D4 = 1 arbitre (quel que soit son âge)
Pour un club évoluant en D5 = pas d’obligation d’avoir un arbitre (dernière division du District).
En jeune (U15 ou U18) obligation d’avoir :
Pour un club évoluant en D1 = 1 jeune arbitre (+ de 13 ans à 21 ans).
Pour un club évoluant en D2, D3, D4 = pas d’obligation d’avoir un arbitre jeune.

Mutations supplémentaires :
La liste des clubs ci-dessous bénéficient d’une mutation supplémentaire pour la saison 2022 / 2023.

                                                               Nombre de
                                                                 mutés           Equipe bénéficiant de la
                                                  N° du
                Nom du Club                                  supplémentaire      mutation supplémentaire
                                                  Club
                                                                - saison           - saison 2022/2023
                                                               2022/2023
   ACE FC ALLEX CHABRILLAN EURRE                 560137             1                     Séniors 1
          CHOMERAC ENT S                         529711             1
             HOSTUN ESP                          519000             1                     Séniors 1
       MONTMIRAL PARNANS FC                      526435             1
              MOURS US                           522881             1                     Séniors 1
       PORTES LES VALENCE FC                     509606             1                     Séniors 1
             ROMANS PS                           504462             1
    ST PAUL LES ROMANS JOYEUSE                   518765             1                     Séniors 1
     ST PAUL TROIS CHATEAUX FC
                                                 504293              1                    Séniors 1
              TRICASTIN
        VALENCE MAHORAIS FC                      580707              1
       VALENCE PORTUGAIS AS                      529726              1
        VALLEE DU JABRON US                      590379              1                    Séniors 1
           ROCHEGUDE FC                          563906              1                    Séniors 1
     CHATEAUNEUF D'ISERE C.OM                    532822              1                     U18 - 1
   ENT NORD DROME BEAUSEMBLANT                   580873              1                      R2F

CHOMERAC ENT S, MONTMIRAL PARNANS FC, ROMANS PS, VALENCE MAHORAIS FC et VALENCE
PORTUGAIS AS ne bénéficieront pas de leur mutation supplémentaire accordée. Suite au
Procès-Verbal N°5 établit suite à la réunion du 21 Juin 2022, il est clairement mentionné que
l'affectation devra être indiquée à la Commission avant le 31 août 2022.
STATUT DE L’ARBITRAGE AGGRAVE LIGUE JEUNES CLUBS EN INFRACTION au 15 juin 2020.

En plus des obligations prescrites par l’article 41-1, les clubs ayant des équipes de jeunes devront disposer de jeunes
arbitres selon les modalités suivantes :
B. - Clubs dont une ou plusieurs équipes de jeunes disputent :
b) le championnat de jeunes de la plus haute série de leur District (à compter de la saison 2020/2021) -> 1 JEUNE
ARBITRE
Pour les groupements de jeunes : pour les obligations relatives aux équipes du Groupement, l’un au moins des clubs
le composant devra être en règle avec les obligations du statut de l’arbitrage des jeunes LAuRAFoot. La couverture
du club ne pourra être assurée que par des jeunes arbitres.

RAPPEL – Sanctions et Pénalités Article 46 - Sanctions financières.
Les sanctions financières sont les suivantes :
Première saison d'infraction - par arbitre manquant :
- Championnat Régional 3 et Championnat Départemental 1 : 120 €
- Autres Divisions Régionales et Division Supérieure de District : 120 €
- Championnats de football d’Entreprise et Féminins Régionaux, autres championnats de Futsal, autres Divisions de
District, clubs qui n’engagent que des équipes de jeunes : 50 € par arbitre manquant pour la première saison
d’infraction.
Deuxième saison d'infraction : amendes doublées.
Troisième saison d'infraction : amendes triplées.
Quatrième saison d'infraction et suivantes : amendes quadruplées.
L'amende est infligée au club en infraction immédiatement après l'examen au 28 février. Au 30 juin les sanctions
financières sont réajustées définitivement en fonction du nombre d’arbitres ayant réalisé leur quota de matchs,
selon le barème ci-dessus. Le montant supplémentaire des sanctions financières est versé immédiatement.

Article 47 - Sanctions sportives.
1. En plus des sanctions financières, les sanctions sportives suivantes sont appliquées à l'exception des équipes
participant aux Championnats de Ligue 1, Ligue 2 et National 1 :
a) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en première année d'infraction, la saison suivante, le nombre
de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "Mutation" autorisés à pratiquer dans l'équipe
hiérarchiquement la plus élevée est diminué d’une unité pour le Futsal et de deux unités pour le Football à 11. Cette
mesure est valable pour toute la saison.
b) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin en deuxième année d'infraction, la saison suivante, le nombre
de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "Mutation" autorisés à pratiquer dans l'équipe
hiérarchiquement la plus élevée est diminué de deux unités pour le Futsal et de quatre unités pour le Football à 11.
Cette mesure est valable pour toute la saison.
c) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en troisième année d'infraction, le nombre de joueurs
titulaires d'une licence frappée du cachet "Mutation" autorisés à pratiquer dans l'équipe hiérarchiquement la plus
élevée est diminué, pour la saison suivante, du nombre total d'unités équivalant au nombre de mutations de base
auquel le club avait droit. Cette mesure ne concerne pas les joueurs mutés supplémentaires autorisés en application
des dispositions de l'article 164 des Règlements Généraux. Elle est valable pour toute la saison et reprend effet pour
chacune des saisons suivantes en cas de nouvelle infraction

2. En outre, tout club figurant sur la liste arrêtée au 30 juin, en troisième année d'infraction et au-delà, en plus de
l'application du § 1 c) ci-dessus, ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s'il y a gagné sa place.

3. La sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s'applique qu'à l'équipe Senior hiérarchiquement la plus
élevée. Dans le cas d’un club comportant une section Féminine, une section de Football Diversifié ou exclusivement
des équipes de Jeunes, l’équipe sanctionnée est déterminée dans les conditions de l’alinéa précédent. Aucune des
deux sanctions ne peut s'appliquer, le cas échéant, à l'équipe participant aux championnats de Ligue 1, Ligue 2 et
National. Dans ce cas, la sanction est appliquée à la seconde équipe du club dans la hiérarchie sportive.

4. Les pénalités sportives ne s'appliquent pas au club disputant le championnat de dernière série de District ou de
Ligue pour celles qui n'ont pas de Districts, dans les compétitions Libres ou de Football d'Entreprise, sauf disposition
contraire adoptée par l’Assemblée Générale de Ligue sur proposition des Districts.

5. Lorsqu'un club a régularisé sa situation, les sanctions financières et sportives reprennent effet en cas de nouvelle
infraction et sont appliquées :
a) au niveau de la dernière pénalité, s'il a été en règle pendant une saison.
b) au niveau de la première année d'infraction s'il a été en règle pendant deux saisons consécutives. C.R.S.A. du
29/06/2020 Page14/14.

6. En cas de fusion de clubs, les sanctions financières et sportives doivent être appliquées en tenant compte de la
situation de celui des clubs fusionnés dont l’équipe première est hiérarchiquement la plus élevée. Si les équipes
premières des clubs fusionnés évoluent au même niveau hiérarchique, le club issu de la fusion doit être considéré :
- Comme étant en règle vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage si l’un des clubs fusionnés était en règle.
- Comme étant en infraction si les clubs fusionnés étaient eux-mêmes en infraction, étant précisé que le niveau de
pénalisation (1ère, 2ème ou 3ème année d’infraction et au-delà) est alors celui applicable à celui des clubs fusionnés
qui est le moins pénalisé.

Les informations et décisions :
    - La Commission précise pour le cas d’arbitre ayant entre 18 et 21ans, considéré comme jeune, dont le club
        demande auprès de la Commission Départementale en Arbitrage que cette arbitre soit considéré comme un
        adulte, devra arbitrer au minimum 4 rencontres les dimanches après-midi lors de journée complète. En
        l’absence de l’exécution de cette obligation, l’arbitre sera considéré comme jeune.
    - Demande du club de l’A.S. ROUSSAS GRANGES GONTARDES : demande refusée (article 32 du Statut Fédéral)
    - Cas des arbitres MM DUSSAUD et JOUAN : à l’heure actuelle, la position de la Commission est de ne pas
        libérer les arbitres de leur attachement au club de l’A.S. PORTUGAISE VALENCE.

Les dates importantes :
Parution avant le 28 Février 2022 de la situation des clubs en ne prenant en compte uniquement les licences arbitres
et non le nombre de rencontres pour chaque arbitre.
Parution avant le 30 Juin 2023 du tableau définitif ajusté avec le nombre de matchs arbitrés pour chaque arbitre.

Les décisions ci-dessus prononcées par la Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage sont susceptibles de
recours devant la Commission Départementale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de
la notification de la décision contestée – dans les conditions de forme prévue à l’article 190 des Règlements
Généraux de la F.F.F.

La Commission précise que toute demande d’information doit être formulée OBLIGATOIREMENT par mail à
arbitres@drome-ardeche.fff.fr ou par courrier.

    Le Président                                                                                  Le secrétaire
    Baptiste PROTOY                                                                               Marc DUPUIS
STATUT DE L'ARBITRAGE DISTRICT DRÔME ARDECHE DE FOOTBALL SAISON 2022/2023                                                                                         SITUATION au 30/09/2022
N                                                                      OBLIGATIONS des CLUBS (Statut Fédéral et Agravé de
o                                                        DIVISION                                                                           ARBITRES du CLUB                                    ARBITRES MANQUANTS                            ANNEES D'INFRACTION
                                                                                          Ligue)                                                                                                                                                                                                   Nombre de
m                                              N°                                                                                                                                                                                                                                 Nombre d'années
b
                    CLUBS                    CLUBS       Séniors                                                                                                                                                                                                                    d'infraction
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Mutations en
                                                                                           Jeunes      Séniors                                  Jeunes      Séniors                                    Jeunes      Séniors                Saison        Saison       Saison                          23/24
r                                                        Jeunes        Jeunes   Séniors                           Arbitre   Jeunes   Séniors                           Total "A"   Jeunes   Séniors                           Arbitres
                                                                                          Féminines   Féminines                                Féminines   Féminines                                  Féminines   Féminines              2020/2021     2021/2022    2022/2023
e
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      En règle     Infraction           1             4
1               A.S. DESAIGNOISE             554426
                                                          Aucune         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                         Diversifié      0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
2           A.M.E. SPORT GUILHERAND          612664
                                                          Aucune         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         1          0           0          0       En règle      En règle        En règle
3               A.S. BERG HELVIE             581498
                                                          Aucune         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1        1         0          0           0           1         0         0          0           0          0       En règle      En règle        En règle
4                A.S. DU DOLON               526432
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                          Futsal         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
5               A.S. ROMANAISE               580660
                                                         Aucune          0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                           D5            0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
7                A.S. ST JULIEN              526563
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D1           0         2          0           0          0        0         2          0           0           2         0         0          0           0          0       En règle      En règle        En règle
8            A.S. VEORE MONTOISON            580604
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       Infraction    Infraction   Infraction           3             0
9       A. ST BARTHELEMY LE PIN GROZON       530928
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                     En règle
10        A. ANIMATION J. ST ALBAN D'AY      527892
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
11            A. OM. C. ST REMEZE            531589
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                         Aucune          0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
12             A.S. ALBOUSSIERE              528354
                                                          U13            0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                           D4            0         0          0           0          1        2         1          0           0           3         0         0          0           0          0                                     En règle
13        A.S. CANCOISE VILLEVOCANCE         530368
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                           R2            0         1          0           0          2                                                     0                                                                                        Voir ligue
14               A.S. CHAVANAY               519727
                                                          U18D1          1         0          0           0          0        3         0          0           0           3         0         0          0           0          0                                   En règle
                                                           D2            0         1          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      Infraction   Infraction           2             2
15                A.S. CORNAS                536261
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1                                                     0
16              A.S. COUCOURON               535239                                                                                                                                                                                                 Voir Haute Loire
                                                                         0         0          0           0          0                                                     0
                                                            D3           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                     En règle
18         A.S. DE LA VALLEE DU DOUX         546494
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1                     En règle     Infraction           1             4
19                 A.S. DU PIC               525332
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0
21    A.S. HOMENETMEN BOURG LES VALENCE      535358
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                      LIGUE FEMININE                                                                                                       0                                                                           Voir ligue
22      A.S. LA SANNE ST ROMAIN DE SURIEU    528571
                                                       JEUNES LIGUE                                                                                                        0                                                                           Voir ligue
                                                          Aucun          0         0          0           0          0        0         2          0           0           2         0         0          0           0          0
23          A.S. PORTUGAISE VALENCE          529726
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      Infraction   Infraction           2             2
24     A.S. ROUSSAS GRANGES GONTARDES        532967
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      Infraction   Infraction           2             2
25        A.S. ST BARTHELEMY DE VALS         520419
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        1         2          0           0           3         0         0          0           0          0                                     En règle
26            A.S. ST MARCELLOISE            526341
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                     En règle
27              A.S. ST PRIEST 07            536277
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D2           0         1          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      Infraction   Infraction           2             2
28             A.S. VALENSOLLES              521003
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1                     En règle     Infraction           1             4
29              A.S.L. GENISSIEUX            526339
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D3           0         0          0           0          1        0         3          0           0           3         0         0          0           0          0                                     En règle
31   ALLEX CHABRILLAN EURRE FOOTBALL CLUB    560137
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                          Aucun          0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                     En règle
32             AM. S. DE VERNOUX             504418
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                           R3            0         1          0           0          1                                                     0                                                                                        voir ligue
33             AM. S. DONATIENNE             504316
                                                          U18D1          1         0          0           0          0        0         0          0           0           0         1         0          0           0          0                     En règle     Infraction           1             2
                                                           D4            0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                   En règle
35     ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT UZE     590489
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1                     En règle     Infraction           1             4
36         ATHLETIC CLUB DE L'ALLET          560985
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                            D5           0         0          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                     En règle
37           ATHLETIC FOOT CEVEN             561202
                                                                         0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0
                                                           R3            0         1          0           0          1                                                     0                                                                                        Voir ligue
38    ATOM'SPORTS FOOTBALL PIERRELATTE       504261
                                                      JEUNES LIGUE                                                                                                         0                                                                                        Voir ligue
                                                           R2            0         1          0           0          2                                                     0                                                                                        Voir ligue
39        AV. S. SUD ARDECHE FOOTBALL        550020
                                                      JEUNES LIGUE                                                                                                         0                                                                                        Voir ligue
                                                           D3            0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                  En règle
40              AV. S. ROIFFIEUX             530927
                                                                                                                                                                           0
                                                                                                                                                                           0
41    BEACH TEAM CEVENNES MERIDIONALES       560358
                                                                                                                                                                           0
                                                          Futsal         0         0          0           0          0                                                     0
42        BOURG LES VALENCE FUTSAL           581032
                                                                                                                                                                           0
                                                            D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle      Infraction   Infraction           2             2
43        C.O. CHATEAUNEUF DU RHONE          525624
                                                                                                                                                                           0
                                                            D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                     En règle
44              C.O. DONZEROIS               504332
                                                                                                                                                                           0

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 1
STATUT DE L'ARBITRAGE DISTRICT DRÔME ARDECHE DE FOOTBALL SAISON 2022/2023                                                                                            SITUATION au 30/09/2022
N                                                                              OBLIGATIONS des CLUBS (Statut Fédéral et Agravé de
o                                                                DIVISION                                                                           ARBITRES du CLUB                                    ARBITRES MANQUANTS                            ANNEES D'INFRACTION
                                                                                                  Ligue)                                                                                                                                                                                                 Nombre de
m                                                      N°                                                                                                                                                                                                                               Nombre d'années
b
                        CLUBS                        CLUBS       Séniors                                                                                                                                                                                                                  d'infraction
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Mutations en
                                                                                                   Jeunes      Séniors                                  Jeunes      Séniors                                    Jeunes      Séniors                Saison       Saison       Saison                         23/24
r                                                                Jeunes        Jeunes   Séniors                           Arbitre   Jeunes   Séniors                           Total "A"   Jeunes   Séniors                           Arbitres
                                                                                                  Féminines   Féminines                                Féminines   Féminines                                  Féminines   Féminines              2020/2021    2021/2022    2022/2023
e
                                                                    D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
45                C.OM. CHATEAUNEVOIS                532822
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0       En règle     Infraction   En règle
46            C.S. CHATEAUNEUF DE GALAURE            517555
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
47                 C.S. LAPEYROUSIEN                 504562
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0       En règle     Infraction   Infraction          2             2
48               CERC.S. MALATAVERNE                 533767
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
51                      DIOIS F.C.                   548847
                                                                                                                                                                                   0
                                                                   D2            0         1          0           0          0        0         4          0           0           4         0         0          0           0          0                                  En règle
52              E.S. BOULIEU LES ANNONAY             504545
                                                                  U18D1          1         0          0           0          0        1         0          0           0           1         0         0          0           0          0                                  En règle
                                                                   D4            0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0       Infraction   Infraction   Infraction          3             0
53                 E.S. ST JEURE D'AY                528652
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        1         0          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
54               EN AVANT MONTVENDRE                 552265
                                                                                                                                                                                   0
                                                              LIGUE FEMININE     0         0          0           0          1                                                     0                                                                                       Voir ligue
55                 ENT.S. NORD DROME                 580873
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
56           ENT. SARRAS SPORTS ST VALLIER           541513
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D1           0         2          0           0          0        1         1          0           0           2         0         1          0           0          0                    En règle     Infraction          1             4
57                ENT.S. CHOMERACOISE                529711
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
58       ENT.S. ST ALBAN AURIOLLES GROSPIERRES       524743
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0       En règle     Infraction   En règle
59                  ENT.S. TREFLE F.                 549007
                                                                                                                                                                                   0
                                                                   R2                                                                                                              0                                                                                       voir ligue
60               ENTENTE CREST AOUSTE                551477
                                                              JEUNES LIGUE                                                                                                         0                                                                                       voir ligue
                                                                   D2            0         1          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                  En règle
61         ENTENTE SPORTIVE BEAUMONTELEGER           582281
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D1           0         2          0           0          0        0         2          0           0           2         0         0          0           0          0                                 En règle
62                  ESP. HOSTUNOISE                  519000
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0                                                     0
63                 ESPOIR CLUB UPIEN                 560908
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1                    En règle     Infraction          1             4
65                ET.S. MALISSARDOISE                523342
                                                                                                                             0                                                     0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
66        ETOILE SPORTIVE LE LARIS MONTCHENU         551620
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
67           EV.S. ST SAUVEUR DE CRUZIERES           529403
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
68               F. AVENIR LE TEIL MELAS             515526
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
70               F.C. BAUME-MONTSEGUR                524479
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D2           0         1          0           0          0        0         1          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
71                  F.C. BOURGUISAN                  524469
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
72   F.C. CLERIEUX-ST/BARDOUX-GRANGES/LES/BEAUMONT   553842
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D3           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0       Infraction   En règle     En règle
73                   F.C. D'AUBENAS                  552388
                                                                                                                                                                                   0
                                                                                           1                                          0         1                                  1
74             F.C. DES JEUNES DE VINEZAC            553208
                                                                  Jeunes                                                                                                           0
                                                                 Diversifié                                                                                                        0
75     F.C. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME     836918
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
76           F.C. MAHORAIS DROME ARDECHE             580707
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         0          0           0           0         0         0          0           0          1       En règle     Infraction   Infraction          2             2
77                  F.C. RAMBERTOIS                  554458
                                                                                                                                                                                   0
                                                                   R1            0         2          0           0          2                                                     0                                                                                       Voir ligue
78                 F.C. RHONE VALLEES                551476
                                                                  U20R2                                                                                                            0                                                                                       Voir ligue
                                                                   D3            0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                  En règle
79                 F.C. ROCHEGUDIEN                  563906
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D5           0         0          0           0          0        0         0          0           0           0         0         0          0           0          0                                 En règle
80                F.C. ROYANS VERCORS                581219
                                                                  Aucune         0         0          0           0          0                                                     0
                                                                    D3           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0       En règle     Infraction   En règle
81                   F.C. TURQUOISE                  581942
                                                                  Aucune                                                                                                           0
                                                                 Diversifié      0                                0                                                                0
82              F.L. GUILHERAND GRANGES              851792
                                                                  Aucune                                                                                                           0
                                                                    R3           0         1          0           0          1                                                     0                                                                                       Voir ligue
84                    F.C. ANNONAY                   504343
                                                                  U18 D1         1         0          0           0          0        1         0          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
                                                                    D4           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
85                    F.C. BERZEME                   530372
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D2           0         1          0           0          0        1         3          0           0           4         0         0          0           0          0                                 En règle
86              F.C. BOURG LES VALENCE               504375
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    D3           0         0          0           0          1        0         1          0           0           1         0         0          0           0          0                                 En règle
87                     F.C. BREN                     536241
                                                                                                                                                                                   0
                                                                    R2           0         1          0           0          2                                                     0                                                                                       Voir ligue
88                 F.C. CHABEUILLOIS                 519780
                                                                                                                                                                                   0

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       2
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