LES CRISES COMME RÉVÉLATEURS DES FINANCES PUBLIQUES : REGARDS COMPARÉS SUR LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE

IR NEE

1ER CONGRÈS FRANCO-ALLEMAND

DES JEUNES CHERCHEURS

EN FINANCES PUBLIQUES

   LES CRISES COMME RÉVÉLATEURS
   DES FINANCES PUBLIQUES :
   REGARDS COMPARÉS SUR LA
   FRANCE ET L’ALLEMAGNE
                       23 AU 25 JUIN 2021 (en ligne)

     Sous la direction scientifique d’Aurélie DORT, Maître de conférences,
 Jérôme GERMAIN, Maître de conférences HDR, Université de Lorraine / IRENEE
            et Christoph GRÖPL, Professeur, Université de la Sarre.
         Avec le soutien de l’UFA, de la SFFP et de la Revue de l’Euro.
        Inscription obligatoire à irenee-contact@univ-lorraine.fr

1RE JOURNEE : MERCREDI 23 JUIN 2021

   8h45 Ouverture du colloque
 > 9h15 Pierre TIFINE, Doyen de la Faculté de droit de Metz, Professeur
          de droit public et Christophe FARDET, Directeur de l’IRENEE,
          Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE
          Présentation du colloque par les organisateurs du colloque

Atelier 1 : L’Union économique et monétaire face à la dette publique
et aux monnaies numériques
Présidence : Frédéric ALLEMAND, Directeur de projet, Université du Luxembourg
et Franz C. MAYER, Professeur, Université de Bielefeld

   9h15 Appréciation critique des règles budgétaires européennes
 > 9h30 et principales propositions de réforme dans une perspective
          macroéconomique
          Christoph PAETZ, Chercheur, Institut für Makroökonomie und
          Konjunkturforschung (IMK), Hans-Böckler-Stiftung, Düsseldorf
   9h30 Mauvaise direction depuis Maastricht : le rapport entre la
 > 9h45 monnaie et l’État budgétaire dans la jurisprudence de la Cour
          constitutionnelle fédérale
          Fabian HEIDE, Doctorant, Chaire du Prof. Dr. Martin Nettesheim,
          Université de Tübingen
   9h45   Considérations comparatives sur le contrôle ultra-vires en
> 10h00   Europe
          Benedikte RIEDL, Assistant scientifique et Doctorant, LMU
          de Munich, Chaire de droit fiscal allemand, européen et
          international et droit public et Chaire de droit scientifique,
          d’histoire du droit allemand et européen et droit civil
  10h00 Soft-law dans la supervision financière européenne : problèmes
> 10h15 actuels
          Martina ALMHOFER, Docteure et Assistante scientifique,
          Université d’économie de Vienne
  10h15 La redéfinition de l’établissement de crédit et ses conséquences
> 10h30 sur la compétence du mécanisme de supervision unique
          Tobias PASCHER, Doctorant, Université Julius-Maximilan,
          Würzburg et Stagiaire à la Cour d’appel de Bamberg
 10h30 Discussion
 11h00 Pause

11h30 Blockchain et finances publiques
> 11h45 Fred STEINMETZ, Co-fondateur et chercheur au Blockchain
         Research Lab, Hambourg
  11h45 Les monnaies centrales numériques et leur influence sur le
> 12h00 secteur financier
         Jonas GROß, Assistant scientifique, Université de Bayreuth
  12h00 Blockchain et crypto-monnaies : prêts pour
> 12h15 l’institutionnalisation ?
         Felix BEKEMEIER, Doctorant (Ph.D), Université de Bâle
  12h15 Concurrence de la devise Facebook : implications économiques
> 12h30 de la crypto-monnaie Libra (Diem)
         Andreas HANL, Assistant du Doyen au département des sciences
         de l’administration, Université de Harz et Doctorant, Chaire
         monnaie, crédit et devise, Université de Kassel
  12h30 L‘intelligence artificielle dans le secteur financier
> 12h45 Žiga ŠKOJANC, Assistant scientifique, Institut de l’innovation et
         de la numérisation du droit, Université de Vienne
 12h45 Discussion
 13h00 Pause

Atelier 2 : Les baisses fiscales comme amortisseur de crise ?
Présidence : Katia BLAIRON, Maître de conférences HDR, Université de
Lorraine et Christoph GRÖPL, Professeur, Universität des Saarlandes

  14h30 Les conséquences de la crise sur les impôts de production
> 14h45 Habiba BHOURI, Doctorante, Université Jean Moulin Lyon 3

  14h45 Le droit fiscal à l’épreuve de la Covid-19 dans les Etats d’Afrique
> 15h00 noire francophone : une mise en quarantaine mitigée
         François ABENG MESSI, Doctorant (Ph.D), Chargé de Cours,
         Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université de
         Yaoundé II
  15h00 Les aides publiques accordées aux ports maritimes de
> 15h15 commerce en France et en Allemagne dans la crise sanitaire
         Sophearith PAN, Doctorant contractuel, Université de Bretagne
         Occidentale
  15h15 L’évolution du mécénat d’entreprise au cours de la crise sanitaire
> 15h30 Laurine DOMINICI, Doctorante contractuelle, Aix-Marseille Université

 15h30 Discussion

2E JOURNEE : JEUDI 24 JUIN 2021

Atelier 4 : Les finances locales et les finances fédérées : entre
fragilisation par la crise et soutien à l’investissement
Présidence : Alexandre MAYOL, Maître de conférences, Université de
Lorraine et Johannes HELLERMANN, Professeur, Universität Bielefeld
  8h30 L’impact négatif de la Covid-19 sur les ressources financières
> 8h45 et les dépenses d’investissement des collectivités territoriales
         Amel NJEHI, Docteur, Université Lumière Lyon 2
  8h45 Crise sanitaire et finances publiques : quels impacts sur l’action
> 9h00 publique locale après la crise ?
         Ali ALLALI, Doctorant (Ph.D) et Mustapha OUBRAHIMI, Professeur,
         Université Soultan Molay Seliman Beni-Mellal, Maroc
  9h00   La coopération financière, garante du modèle fédéral autrichien
> 9h15   en temps de crise ?
         Matthieu BERTOZZO, ATER, Université de Lorraine et Doctorant,
         Université Panthéon-Assas (Paris II)
  9h15 L’endettement des collectivités locales en Allemagne :
> 9h30 tendances, instruments et état de la recherche
         Steffen ZABLER, Docteur et Assistant scientifique, Chaire de
         sciences politiques, Université des sciences administratives, Spire
  9h30 Les investissements des collectivités locales en Allemagne
> 9h45 Stephan BRAND, Docteur, Senior Economist, KfW Research,
         Francfort
 9h45 Discussion
10h15 Pause

Atelier 5 : Les finances européennes pour sortir de la crise sanitaire
et économique ?
Présidence : Corinne DELON-DESMOULIN, Maître de conférences HDR,
Université de Rennes
  10h30 La réponse budgétaire et fiscale de l’Union Européenne à la
> 10h45 crise sanitaire
         Maria Fernanda DUARTE SIROTHEAU, Doctorante contractuelle,
         Centre d’études fiscales et financières, Aix-Marseille Université
  10h45 Les Green Bonds
> 11h00 Hendrik IDEMA, Doctorant, Université du Lichtenstein
  11h00 Le changement au cœur du budget de l’UE : qu’apportent les
> 11h15 réformes de la politique agricole commune?
         Stefan BECKER, Chercheur, Institut Thünen pour l’espace rural
 11h15 Discussion
 11h45 Pause

Atelier 6 & 7 : L’adaptation de la comptabilité publique face à la
crise actuelle et le droit douanier confronté à la pandémie
Présidence : Jean-Luc ALBERT, Professeur, Aix-Marseille Université et
Sébastien KOTT, Professeur, Université de Poitiers
  14h00 Les crises dans la jurisprudence financière
> 14h15 Florent GAULLIER-CAMUS, Docteur, Université de Bordeaux
  14h15 Rôle et compétence en matière douanière de la Commission
> 14h30 européenne pendant la crise sanitaire
         Vincent DOIX, Doctorant, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  14h30 Le droit douanier et la pandémie
> 14h45 Kawthar OUCHANI, Doctorante, Centre de recherche Versailles
         Saint-Quentin Institutions Publiques et ATER, Université d’Aix-
         Marseille rattachée au Centre d’Études Fiscales et Financières
 14h45 Discussion
 15h15 Pause

2E JOURNEE (SUITE) : JEUDI 24 JUIN 2021

Atelier 3 : Les finances sociales : de la mise à l’épreuve à la prise
de conscience
Présidence : Aurélie DORT, Maître de conférences, Université de
Lorraine et Gisela FÄRBER, Professeure, Université des sciences
administratives, Spire

  15h30 Le financement de la protection sociale et le principe « d’équité
> 15h45 intergénérationnelle » à l’épreuve de la crise sanitaire
         Jauris CLAUSE Doctorant contractuel, Chargé de mission
         d’enseignement, Centre d’études fiscales et financières (CEFF),
         Aix-Marseille Université
  15h45 Les effets de la crise sanitaire sur les finances sociales en France
> 16h00 Anna ZACHAYUS, Doctorante, Institut Maurice Hauriou,
         Université Toulouse 1 Capitole et ATER, Université de Lille
  16h00 Obligations découlant des droits de l’homme et des droits
> 16h15 fondamentaux en matière de protection des conditions de
         subsistance écologiques
         Andreas BUSER, Docteur et Assistant scientifique, Chaire de
         droit public et de droit international, Université libre de Berlin
 16h15 Discussion

  3E JOURNEE : VENDREDI 25 JUIN 2021

Atelier 8 : Leçons d’histoire des finances publiques pendant la crise
Présidence : Alexis FOURMONT, Maître de conférences, Université Paris I
Sorbonne et Yoan VILAIN, Docteur, LL.M, Directeur du département
international, Université Humboldt de Berlin
  8h30 Confiance et crédit public au siècle des Lumières
> 8h45 Manon SÉRÉNI, Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole

  8h45 Crises, finances publiques et indépendance historique des
> 9h00 banques centrales
         Mathilde PASQUIOU, ATER, Université Jean Monnet Saint-Étienne

9h00   L’endettement public dans l’histoire de la pensée économique
 > 9h15   des finances publiques en Europe : Cas de la France et de
          l’Allemagne
          Alexandre BARRO, Doctorant, Université Jean Moulin Lyon 3
   9h15 Discussion
   9h45 Pause

Ateliers 9 : Leçons théoriques de la crise pour les finances publiques
Présidence : Jérôme GERMAIN, Maître de conférences HDR, Université
de Lorraine et Andréas FISAHN, Professeur, Université de Bielefeld
  10h00   La légitimité de la dépense publique à l’épreuve de la crise
> 10h15   sanitaire de la Covid-19. Réflexion sur une notion ondoyante
          en finances publiques françaises et camerounaises
          André AKONO OLINGA, Docteur (Ph.D), Université Yaoundé II
  10h15   Souveraineté monétaire et monnaies privées
> 10h30   Johanna GROß, Assistante académique, Institut de droit financier
          et fiscal, Chaire du Professeur Reimer, Université Ruprecht Karl,
          Heidelberg
  10h30   La socialité de la monnaie et ses implications politiques :
> 10h45   réflexions d’après Georges Simmel
          Johannes RÖß, Doctorant, Institut de recherche sociale et Institut
          de philosophie, Université Johann Wolfgang Goethe, Francfort
  10h45 Les achats d’obligations de la BCE à la lumière de l’arrêt PSPP
> 11h00 du BVerfG
          Emre TÜRKMEN, Juriste diplômé et Doctorant, Université Justus
          Liebig, Giessen
  11h00 “Next Generation EU”: la redécouverte de la politique
> 11h15 conjoncturelle européenne pour combattre les conséquences
          de la pandémie de la Covid-19
          Philipp LÜTKEMEYER, Assistant scientifique, Chaire du Professeur
          Mayer, Université de Bielefeld
  11h15 La compensation fiscale franco-allemande
> 11h30 Anđela MILUTINOVIĆ, Assistante académique, Institut de droit
          financier et fiscal, Chaire du Professeur Reimer, Université
          Ruprecht Karl, Heidelberg
 11h30 Discussion