REGLEMENT DU JEU - CONCOURS - " A gagner, un voyage en Laponie pour 4 personnes et plein d'autres - La Mie Caline

REGLEMENT DU JEU – CONCOURS
 « A gagner, un voyage en Laponie pour 4 personnes et plein d’autres
                             cadeaux »

Article 1 – Société organisatrice
La SAS MONTS FOURNIL – Enseigne La Mie Câline, Société par Actions Simplifiée au capital
de 1.129.600 Euros, sise ZAC du Clousis à SAINT JEAN DE MONTS (85160), immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 338 298 219,
ci-après désignée sous le nom « L’organisatrice », organise en France métropolitaine un jeu avec
obligation d’achat (ci-après dénommé « le Jeu ») dans les magasins à enseigne La Mie Câline
participants (ci-après « les Sociétés Partenaires ») dont la liste est accessible sur le site
www.lamiecaline.com à compter du 1er décembre 2017 jusqu’au 24 décembre 2017 pendant les
horaires d’ouverture de chaque magasin.
Article 2 – Participants
La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique majeure résidant en France
métropolitaine, à l’exception du personnel de la société Organisatrice et des membres des
Sociétés Partenaires de l’opération, ainsi que de leur famille en ligne directe.
La participation au Jeu implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement (ci-
après « le Règlement »), en toutes ses stipulations, ainsi que des lois et règlements en vigueur en
France.
Aucun autre moyen de participation, notamment par courrier ou téléphone, ne sera pris en
compte.
Article 3 – Modalités de participation
Pour participer au Jeu, le Participant devra effectuer l’achat d’au moins un (1) produit ou d’un (1)
lot de produits figurant en Annexe 1 « Liste des produits et lots concernés par le Jeu ».
Chaque achat d’un produit ou d’un lot concerné par le Jeu générera la remise d’une (1) carte à
gratter « instant gagnant » par passage en caisse, sans limite d’achat des produits concernés.
La carte à gratter « instant gagnant » sera remise au participant après le paiement de ces achats.
En cas d’absence de remise d’une carte à gratter « instant gagnant » en raison d’un stock de cartes
insuffisant, le participant pourra obtenir sa carte à gratter ultérieurement, dans la limite des dates
de participation, sur présentation d’un ticket de caisse remis par le magasin.
Article 4 – Dotations classiques _ Lot exceptionnel
4.1 ° Dotations classiques
Sont mises en jeu QUATRE-VINGT-TROIS MILLE NEUF CENTS (83 900) dotations
classiques réparties en SIX CENT CINQUANTE-HUIT MILLE NEUF CENTS (658 900)
cartes à gratter pour les gains suivants :

Règlement jeu-concours organisé par la SAS MONTS FOURNIL, ne peut être reproduit ni utilisé sans
autorisation.

-   TRENTE-DEUX MILLE DEUX CENT QUARANTE-HUIT (32 248) cartes
        permettant de remporter un produit de Noël (liste des produits de Noël consultable en
        Annexe 2) d’une valeur unitaire commerciale allant de 2,00 € à 16,20 € TTC ;

    -   CINQUANTE-ET-UN MILLE CENT SOIXANTE-DIX-NEUF (51 179) cartes
        permettant de remporter un « Sac Pocket » d’une valeur unitaire commerciale de 0,85 €
        TTC ;

    -   QUATRE CENT SOIXANTE-TREIZE (473) cartes permettant de remporter un plaid
        polaire d’une valeur unitaire commerciale de 8,00 € ;
Le participant devra présenter une carte validant son gain et la remettre au personnel du magasin
afin de pouvoir retirer en mains propres son gain.
4.2° Lot exceptionnel
Le lot exceptionnel suivant est mis en jeu en plus des dotations classiques :

    -   Un voyage en Laponie pour 4 personnes
Les modalités afférentes à la réalisation du voyage seront arrêtées avec l’Organisatrice pour une
valeur comprise entre 900 € et 1 500 € TTC par personne. Le gain de ce voyage est expressément
prévu pour 4 personnes et ne pourra faire l’objet d’aucune modification concernant les modalités.
L’organisation du voyage sera réalisée conformément aux conditions générales d’utilisation du
prestataire partenaire, notamment compte tenu des modalités pratiques et géographiques relatives
au gagnant. Ce voyage devra être réalisé obligatoirement au plus tard le 30 mars 2019.
4.3° Dispositions générales relatives aux dotations
Les dotations offertes ne comprennent que ce qui est indiqué ci-dessus, à l’exclusion de toute
autre chose. Aucune des dotations attribuées ne pourra faire l’objet d’une contestation de quelque
sorte que ce soit de la part des participants gagnants.
Les dotations attribuées sont incessibles et ne pourront faire l’objet de la part de la Société
Organisatrice d’un remboursement en espèces ni d’aucun échange ou remise de leur contre-valeur
totale ou partielle, en nature ou en numéraire.
Les dotations non gagnées ne seront pas remises en jeu, ni distribuées.
La Société Organisatrice se réserve la possibilité, si les circonstances l’exigent, de substituer, à
tout moment, à la dotation prévue, une dotation d’une valeur unitaire commerciale et de
caractéristiques équivalentes.

Article 5 – Information aux participants et attribution des dotations
S’agissant des QUATRE-VINGT-TROIS MILLE NEUF CENTS (83 900)                               dotations
classiques :
Le Participant sera informé de son gain par une mention qui figurera sur sa carte à gratter comme
suit : « GAGNE » suivi de la catégorie du lot remporté. Le participant gagnant devra alors retirer
son gain le jour de participation dans la limite des stocks disponibles.

Règlement jeu-concours organisé par la SAS MONTS FOURNIL, ne peut être reproduit ni utilisé sans
autorisation.

Si le participant gagnant ne retire pas sa dotation gagnée le jour de participation, il disposera d’un
délai de TROIS (3) jours à compter de la date d’achat pour retirer sa dotation sous réserve de la
présentation de son ticket de caisse et dans la limite des dates du Jeu.
A défaut de disponibilité, le participant gagnant se verra remettre un produit de valeur équivalente
figurant dans la catégorie identifiée en Annexe 2.
Afin de se voir attribuer son « gain », le participant gagnant devra suivre les modalités suivantes :
* Conserver l’original de la carte à gratter porteuse de la nature du gain.
* Retirer son gain dans le magasin au sein duquel la carte à gratter a été remise.
* Présenter son ticket de caisse si le gain est retiré ultérieurement au jour de l’achat.
S’agissant du lot exceptionnel :
Le participant gagnant sera informé de son gain par une mention qui figurera sur sa carte à gratter
comme suit : « JACKPOT !!! Le voyage c’est pour toi ! ». Les modalités afférentes au voyage sont
définies entre l’Organisatrice et la société prestataire. Le participant gagnant ne pourra demander
à ce qu’elles soient modifiées.
Afin de se voir attribuer son « gain », le participant gagnant devra suivre les modalités suivantes :

      Conserver l’original de la carte à gratter porteuse du gain exceptionnel.
      Communiquer au magasin au sein duquel la carte à gratter aura été remportée ses
       coordonnées (Nom, Prénom, Adresse postale complète, Adresse électronique, Numéro
       de téléphone auquel la personne est joignable).
     Le participant gagnant sera contacté par l’Organisatrice dans un délai de quatre (4)
       semaines par téléphone :
    a) Le Participant n’est pas joignable par téléphone : un email lui sera envoyé pour l’inviter à
       rappeler le centre de vérification du Jeu aux horaires d’ouverture (du lundi au vendredi de
       9h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30) dans les quatre (4) semaines suivant l’envoi de l’email.
       Passé ce délai et sans retour de sa part dans le délai imparti, il recevra un courrier
       recommandé avec accusé de réception lui annonçant la perte de son gain, sans
       compensation de quelque nature que ce soit.
    b) Le participant gagnant est joignable : le centre de vérification du Jeu lui détaille les
       démarches à suivre pour valider l’attribution de son gain, et formalise l’échange par
       l’envoi d’un email au Participant.
     Le participant gagnant devra faire parvenir, dans un délai de quatre (4) semaines suivant la
       réception de l’email formalisant les démarches à suivre, les éléments justificatifs suivants :
    - L’original de la carte à gratter porteuse du gain exceptionnel
    - La photocopie d’une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport)
    - Une copie de l’email envoyé par le centre de vérification du Jeu lui indiquant les
       démarches à suivre pour valider l’attribution de son gain.
Le participant gagnant devra envoyer l’ensemble des justificatifs dans une enveloppe standard
fermée et affranchie en recommandé avec accusé de réception de type R1 – base 50grs – au
centre de vérification du Jeu à l’adresse suivante :
MONTS FOURNIL – Service Marketing – ZAC du Clousis – 18 rue des Essepes
85160 SAINT JEAN DE MONTS

Règlement jeu-concours organisé par la SAS MONTS FOURNIL, ne peut être reproduit ni utilisé sans
autorisation.

Article 6 – Propriété industrielle et intellectuelle
La reproduction, représentation ou l’exploitation de tout ou partie des éléments composant le jeu,
le présent règlement compris sont interdites.
Toutes les marques, logos, textes, images, vidéos ou autres signes distinctifs reproduits sur le site
ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire des liens hypertextes,
sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du
Code de la propriété intellectuelle.
Leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales et
civiles.
Article 7: Communication des participants gagnants

La Société Organisatrice pourra utiliser, à des fins promotionnelles et/ou publicitaires sur tout
support médiatique de leur choix, les noms, prénoms, photographie, témoignage après signature
d’une autorisation expresse par les participants gagnants.

Aucune participation financière de la Société Organisatrice ne pourra être exigée à ce titre par les
gagnants.

Article 8 : Exclusion

Participer au Jeu implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits
des autres participants.

Toute participation d'une personne mineure au Jeu sera exclue et ne pourra donner lieu à
l'attribution d'un lot.

Le Participant s’interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de
participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des dispositions du présent
Règlement.

La Société Organisatrice se réserve le droit d’écarter, de disqualifier ou d'invalider les gains de
tout Participant ne respectant pas totalement le Règlement et notamment si les informations et
coordonnées fournies par le participant sont invalides, erronées ou incomplètes.

La Société Organisatrice se réserve également le droit s’il y a lieu d’invalider et/ou d’annuler tout
ou partie du Jeu, des participations au Jeu ou l’attribution de tout ou partie des dotations, s'il
apparaît que des dysfonctionnements et/ou des fraudes sont intervenus sous quelle que forme et
de quelque origine que ce soit, notamment technique, électronique ou informatique, dans le cadre
de la participation au Jeu ou de la détermination du (des) gagnant(s).

Elle se réserve également le droit d'exclure de la participation au présent Jeu toute personne
troublant le bon déroulement du Jeu, et de poursuivre en justice quiconque aurait triché, fraudé,
truqué ou troublé le déroulement du Jeu tel que décrit dans le présent règlement ou aurait tenté
de le faire. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur, étant précisé qu’aucune

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autorisation.

indemnité de quelle que sorte que ce soit ne pourra être demandée par son auteur à la Société
Organisatrice.

Un participant qui aurait triché, tenté de le faire, ou bénéficié de manœuvre de ce type sera de
plein droit déchu de tout droit à obtenir la (les) dotation(s) mis(es) en Jeu.

La Société Organisatrice se réserve la faculté, de procéder à toute vérification afin d’assurer le
respect du présent article et de l’ensemble du présent Règlement, notamment pour écarter tout
Participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude.

La participation au présent Jeu et l'acceptation d'un lot implique de la part des participants
l’acceptation pure et simple du présent Règlement et des décisions de la Société Organisatrice.

Article 9 : Responsabilité de la Société Organisatrice

La Société Organisatrice ainsi que ses prestataires et partenaires, ne pourront être tenus
responsables des éventuels incidents pouvant intervenir dans l’utilisation des dotations par les
gagnants dès lors que les gagnants en auront pris possession. La Société organisatrice décline
toute responsabilité se rapportant au lot offert, notamment en cas de retard ou relativement à une
éventuelle insatisfaction du gagnant concernant le lot.

La Société Organisatrice, ainsi que ses prestataires et partenaires, ne peuvent être tenus
responsables en cas de retard, de mauvais acheminement, d’endommagement, de destruction ou
de perte lors de leur acheminement des courriers qui pourront leur être adressés par les
Participants en lettre simple, recommandée ou recommandée avec accusé de réception.

La Société Organisatrice, ainsi que ses prestataires et partenaires, ne peuvent également être tenus
responsables en cas de retard, de mauvais acheminement, d’endommagement, de destruction ou
de perte lors de leur acheminement des courriers qu’elles pourront adresser aux participants dans
le cadre de ce Jeu.

La Société Organisatrice pourra, sans engager sa responsabilité, en cas de circonstances
exceptionnelles, étrangères à sa volonté, écourter, ou proroger le Jeu. En cas d'évènement
relevant de la force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence des tribunaux français,
la Société Organisatrice se réserve le droit d'annuler le Jeu.

La Société Organisatrice pourra se voir contrainte, notamment en cas de force majeure ou pour
des raisons indépendantes de sa volonté, de modifier en cours d’opération la nature des dotations
mises en Jeu et de les remplacer par d’autres de valeur au moins équivalente. Cette substitution ne
pourra donner lieu en aucun cas à un remboursement des gagnants.

Article 10 : Loi Informatique et Libertés

Les données à caractère personnel des participants et tous documents communiqués par ces
derniers sont recueillis uniquement dans le cadre du Jeu par la Société Organisatrice, en qualité de
responsable de traitement, exclusivement aux fins d’organisation du Jeu, de remise des dotations
et ne seront pas conservées à l’issue du Jeu. La communication des données indiquées aux
présentes est obligatoire pour prendre en compte les demandes de dotation. Le défaut de

Règlement jeu-concours organisé par la SAS MONTS FOURNIL, ne peut être reproduit ni utilisé sans
autorisation.

communication de ces données aura pour conséquence de ne pas permettre à la Société
Organisatrice de prendre en compte la demande de remise du gain.

En communiquant les données requises, le participant accepte, sous réserve de l’exercice de son
droit d’opposition dans les conditions définies ci-après, que ses données soient communiquées
aux sous-traitants intervenant dans le cadre de l’organisation du Jeu répondant aux exigences
légales relatives aux données personnelles, notamment quant à leur localisation et sécurité, et ce
pour les seuls besoins des travaux de sous-traitance.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les
participants bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les
données personnelles collectées par la Société Organisatrice. Ces droits pourront être exercés sur
simple demande écrite en contactant la Société Organisatrice à l’adresse :

MONTS FOURNIL – Service Marketing – ZAC du Clousis – 18 rue des Essepes
85160 SAINT JEAN DE MONTS

Conformément à la réglementation en vigueur, cette demande doit être signée et accompagnée de
la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du participant ainsi que l’adresse à laquelle
doit parvenir la réponse. Une réponse sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la
réception de la demande.

Les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin du
jeu seront réputées renoncer à leur participation et à la remise de sa dotation.

Article 11 : Dépôt du règlement

Le présent Règlement est disponible à l’accueil des magasins participants et diffusé sur
www.lamiecaline.com où il peut être consulté, téléchargé et imprimé librement.

Il est déposé auprès de l’Etude SCP PATY MARIONNEAU Huissiers de Justice, 29 route de la
roche 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE.

En cas de différence entre la version du Règlement déposée chez l'huissier et la version du
Règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l'huissier prévaudra dans tous les cas
de figure.

Article 12 : Droit applicable, litiges et réclamations

Le présent Règlement est soumis à la loi française.

Toute réclamation devra être adressée par écrit dans un délai de trois mois suivant la date de la
participation au Jeu (date de retrait), le cachet de la poste faisant foi, à l’adresse suivante :

MONTS FOURNIL – Service Marketing – ZAC du Clousis – 18 rue des Essepes
85160 SAINT JEAN DE MONTS

En cas d’absence d’accord amiable relatif à une réclamation ou à un litige, la Société Organisatrice
et le Participant se réservent le droit de soumettre leur différend aux tribunaux compétents.

Règlement jeu-concours organisé par la SAS MONTS FOURNIL, ne peut être reproduit ni utilisé sans
autorisation.

Annexe 1
   Liste des produits et lots concernés par le
                      Jeu

Achat d’un lot de « Viennoiseries de Noël»
Deux produits parmi les produits suivants :

   -   Super cookie ;
   -   crazy cookie ;
   -   maxi pain choc ;
   -   maxi pain 3 choc.

Achat d’un lot de « Bûchettes»
Achat de 3 bûchettes lors du même passage en caisse.

Achat d’un lot de « Petits Pains »
Achat d’un lot de 4 petits pains ou 10 petits pains

Achat d’une « Bûche de Noël » 6 parts
Un produit parmi les produits suivants :

   -   Bûche royale ;
   -   Bûche divine ;
   -   Bûche cheesecake ;
   -   Bûche des îles.

Achat d’un « Pain de Noël »
Un produit parmi les produits suivants :

   -   Pain châtaigne noix ;
   -   Pain figues raisin ;
   -   Pain de seigle ;
   -   Pain de mie.

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autorisation.

Annexe 2
          Liste des produits de Noël pour les
                 dotations classiques

Catégorie « Viennoiserie de Noël »
Un produit parmi les produits suivants :

   -   Super cookie ;
   -   crazy cookie ;
   -   maxi pain choc ;
   -   maxi pain 3 choc.

Catégorie « Bûche de Noël » 6 parts
Un produit parmi les produits suivants :

   -   Bûche royale ;
   -   Bûche divine ;
   -   Bûche cheesecake ;
   -   Bûche des îles.

Catégorie « Pain de Noël »
Un produit parmi les produits suivants :

   -   Pain châtaigne noix ;
   -   Pain figues raisin ;
   -   Pain de seigle ;
   -   Pain de mie.

Catégorie « Boisson Chaude »
Boisson créative de Noël ou autre boisson chaude au choix parmi la liste proposée
en magasin.

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