Taxe d'apprentissage 2020 - Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance - ENSA-Marseille

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Taxe d'apprentissage 2020 - Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance - ENSA-Marseille
Taxe d’apprentissage 2020
             Contribution unique à la formation
               professionnelle et à l’alternance

Référence UAI :
0130236L
Taxe d'apprentissage 2020 - Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance - ENSA-Marseille
Édito
  « Madame, Monsieur, chers partenaires

    Former les architectes de demain, les accompagner au mieux à
répondre aux grands enjeux de l’architecture et de l’aménagement, tels
sont nos objectifs quotidiens au sein de l’École Nationale Supérieure
d’Architecture de Marseille.

   Votre contribution à travers la taxe d’apprentissage accompagnera
notre recherche d’excellence et nous permettra d’offrir aux étudiants
un environnement de travail riche, moderne et diversifié. En 2019 votre
engagement a permis de renforcer nos équipements techniques
(Gravure LASER, système de vidéo-projection sans fil, un nouveau
traceur,…), d’enrichir nos fonds documentaires et de faire intervenir des
architectes de renom international : Pierre Chabard, Paulo David, Pierre
Caye, Antoine Picon, Pier Paolo Tamburelli ou encore Rudy Ricciotti,…

   Nous vous remercions de soutenir nos efforts et notre volonté d’inscrire
l’ENSA•Marseille au cœur des grands projets architecturaux de la région
Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Vous devenez ainsi partenaire de la formation de professionnels
hautement qualifiés, conscients des enjeux contemporains et futurs,
responsables dans leur exercice professionnel.

     Vous contribuez également à la construction prochaine de l’Institut
Méditerranéen de la Ville et des territoires qui réunira prochainement
l’ENSA•M, l’ENSP et l’IUAR (AMU) afin de former ensemble les futurs
professionnels en charge de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage
; l’IMVT constituera un véritable pôle d’enseignement, d’expertise et de
recherche au service du territoire méditerranéen.

                                                   En espérant compter
                                              sur votre engagement,
                                              nous vous prions d’agréer,
                                              Madame,         Monsieur,
                                              l’expression   de     nos
                                              remerciements les plus
                                              sincères. »

                                                   Hélène Corset Maillard
                                                               Directrice
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Pour qui ?
L’ ENSA•M est la seule école d’architecture des régions Provence-Alpes-Côte-
d’Azur et Corse d’où sont issus une grande majorité d’étudiants. Outre la formation
initiale organisée en quatre départements pour le 2e cycle, elle est l’une des 12 écoles
à avoir mis en place une formation doctorale dont le développement constitue une
priorité. Avec l’Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional d’Aix-Marseille
Université et l’École Nationale Supérieure du Paysage, elle construit l’Institut
Méditerranéen de la Ville et des Territoires.
L’école propose également un double cursus architectes/ingénieurs avec Poly-
tech’Marseille d’Aix-Marseille Université.
Elle est l’une des 6 écoles délivrant le diplôme d’architecte en formation continue.
Elle est associée depuis la rentrée 2014-2015 au mastère spécialisé BIM de l’École
Nationale des Ponts et Chaussées.
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Enseignements
                     école nationale supérieure d’architecture de marseille

          Doctorat                 HMONP              Architecte/Ingénieur     Formation continue
                                                      Ingénieur/Architecte
            ED
    «Espaces, cultures et    Habilitation à la          Avec Polytech’           Formation de
         sociétés»          maîtrise d’œuvre en           Marseille            professionnels de
     Avec Aix-Marseille      son nom propre                                      l’architecture
         Université

                           Master : Diplôme d’Etat d’Architecte (DEA)
                        Licence : Diplôme d’Etude En Architecture (DEEA)

•      La licence
       Le premier cycle permet d’acquérir les bases d’une culture architecturale, de la
       compréhension et de la pratique du projet architectural. Il cristallise la pluridisciplinarité
       fondamentale de l’architecture et conduit au diplôme d’étude en architecture. (DEEA)
•      Le master
       Laissant la part belle à la pratique, le deuxième cycle permet une compréhension des
       problématiques et le développement d’une pensée critique et prospectrice quant aux
       thématiques architecturales. Il est récompensé par le diplôme d’état d’architecture.
       (DEA)
•      Le doctorat
       Il s’agit d’une formation à la recherche au sein de laboratoires accrédités par l’école
       doctorale 355: « Espaces, Cultures, Sociétés » d’Aix-Marseille Université, . Il permet la
       formation des futurs enseignants-chercheurs après soutenance d’une thèse de doctorat en
       architecture.
•      L’HMONP
       L’habilitation à exercer la maitrise d’œuvre en son nom propre (HMONP) permet au
       titulaire d’un DEA d’approfondir et d’actualiser les connaissances liées à la maitrise
       d’œuvre. Elle s’accompagne d’une mise en situation professionnelle et de la soutenance
       d’un mémoire.
•      Le double cursus
       En partenariat avec Polytech’Marseille, les étudiants des deux écoles préparent
       simultanément un diplôme d’état d’architecte et un diplôme d’ingénieur en 7 années
       d’études.L’ENSA•M délivre le DEEA et le DEA tandis que Polytech’Marseille délivre le
       diplôme d’ingénieur
•      La formation professionnelle continue
       Ouverte aux personnes ayant une activité professionnelle dans le domaine de
       l’architecture et souhaitant obtenir le Diplôme d’État d’Architecte. Elle s’adresse
       majoritairement aux collaborateurs d’architectes, mais s’ouvre également à d’autres
       professionnels du projet architectural et urbain, comme : architectes d’intérieur,
       urbanistes...
Taxe d'apprentissage 2020 - Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance - ENSA-Marseille
C’est quoi ?
Les employeurs concourent, chaque année, au développement de la formation professionnelle
et de l’apprentissage par le financement direct des actions de formation de leurs salariés ainsi
que par 3 contributions. Parmi celles-ci la contribution unique à la formation professionnelle
(CUFPA) composée de la taxe d’apprentissage proprement dite (TA) et de la contribution à la
formation professionnelle (CFP, l’ancien hors-quota)..

                                                             contribution à la formation
   Taxe d’apprentissage (ex-quota)       87%         13%     professionnelle (ex-hors-quota)

Répartition de la contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance

                                           À compter du 1er janvier 2020*, toutes les
                                           contributions sauf la contribution à la formation
                                           professionnelle (CFP) doivent être acquittées
                                           auprès des OPCO. L’école nationale supérieure
                                           d’architecture de Marseille (ENSA•M), en tant
                                           qu’établissement public d’enseignement supérieur,
                                           est habilitée à percevoir directement la CFP, soit
                                           le solde de 13% de la CUFPA

                                           * loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
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Pourquoi ?
     La diversification des ressources de l’ENSA•Marseille est indispensable à son
     développement et à son rayonnement. En nous choisissant pour le versement de
     votre contribution à la formation professionnelle, vous soutenez un établissement
     régional à l’aura internationale et êtes partenaire privilégié de la formation des
     architectes de demain. Vous contribuez à la modernisation et au développement
     de nos équipements, au soutien des actions pédagogiques, et aux projets étudiants.
     Votre contribution permet à l’école de leur offrir un environnement et des
     enseignements toujours plus performants et d’agir plus activement pour l’insertion
     professionnelle et le renforcement des liens avec les acteurs de la profession.

                                              Comment ?
     1.   Désignez l’ENSA•Marseille comme établissement receveur de votre
          contribution à la formation professionnelle.
     2.   Remplissez le bordereau ci-contre. (ou en ligne)
     3.   Versez votre contribution par virement. IBAN-BIC
     4.   Renvoyez le bordereau avant le 31 mai 2020 directement à l’ENSA•Marseille
          par courrier postal ou par mail.
     5.   L’école vous délivrera un reçu libératoire dès la réception du virement.

Contact:
Bernadette Jugan, responsable communication
bernadette.jugan@marseille.archi.fr
Tel: 04 91 82 71 04
Code UAI: 0130236L
Siret: 19130236300012
Affectation CFP, solde de 13%
Délai de versement AVANT LE 31 mai 2020

            www.marseille.archi.fr/actus/taxe-dapprentissage-2020/
Taxe d'apprentissage 2020 - Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance - ENSA-Marseille
Bordereau de versement

voir la version en ligne

        CONTRIBUTION À LA FORMATION PROFESSIONNELLE 2020

L’École nationale supérieure d’architecture de Marseille est habilitée à percevoir
directement la fraction de 13% de la contribution unique à la formation professionnelle
et à l’apprentissage en tant qu’ « établissement public d’enseignement supérieur »
(article L6241-5 du code du travail)

Entreprise

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Complétez ce formulaire et cliquez sur le bouton ci-dessous ou remplissez-le en ligne ou
encore renvoyez-le nous complété par mail ou par voie postale avant le 31 mai 2020.

                                 Soumettre le formulaire

•    Adresse postale : École nationale supérieure d’architecture de Marseille, service financier.
     184 Avenue de Luminy - case 924, 13288 Marseille cedex 9
•    Courriel : service-com@marseille.archi.fr

        L’école vous délivrera un reçu libératoire dès réception du virement.
IBAN ENSA•MARSEILLE

IBAN • FR76 1007 1130 0000 0010 0544 990
BIC • TRPUFRP1
Domiciliation • TPMARSEILLE
Titulaire • ENSA MARSEILLE AGENT COMPTABLE

Un immense merci à nos donateurs de 2019

En 2019, plus de 110 entreprises issues de secteurs d’activité très variés ont fait le choix de
nous accompagner dans notre recherche d’innovation et d’excellence.

0-9 8’18’’ HUIT MINUTES DIX HUIT SECONDES A AB3E ARCHITECTURE & DESIGN • ABBO
ARCHITECTURE • ABRI • ACQUITY SOFTWARE • ADR • AG. LOCALE DE L’ENERGIE ET
DU CLIMAT • AGENCE AT • AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES • AGENCE OLLIVIER
ARCHITECTES • ALLPLAN FRANCE SARL • ANTOINE SACERDOTI • ARA • ARCH INTERIORS COTE
D’AZUR • ARCHITECTURE JP GOMIS • ARCHITECTURES RUDY RICCOTTI • ARFEN ARC • ASK
ARCHITECTURE • ATELIER 2HA • ATELIER 4 MARSEILLE • ATELIER A+I • ATELIER DE LA RUE
KLEBER SARL D’ARC • ATELIER DE RECHERCHE ARCHITECTURALE • ATELIER DES ARCHITECTES
• ATELIER FESTINO • ATELIER J.C.P. ARCHITECTES • ATELIER NICOLAS CARIES ARCHITECTES
• ATELIER PATRICE CLAVEL B B3A ARCHITECTES • BALDASSARI SIBOURG ARCHITECTES •
BARCHI • BATTESTI • BECOM • BGB ARCHITECTURE • BLUE LINE • BOITEUX MARIE-HÉLÈNE
• BOUILLAUD & DONNADIEU • BUREAU ARCHIT MEDITER SARL ARCHITECTURE C CABINET
MEDICAL DOCTEUR LUQUET • CARTA ASSOCIÉS • CHR EVOLUTION SARL • CHRISTOPHE
CAIRE ARCHITECTURE • CORINNE CHICHE & ERIC DUSSOL ASSOCIES • COSTE VINCENT D
D’ARCHITECTURE PHILIPPE MIALON • DARTOIS CÉDRIC • DEFFERT-BAUD • DELL’DESIGN • DES
ID ARCHITECTURE • DP ARCHITECTURE • DU SENS CONSULTANT E ENTREPRISES • ERADES &
BOUZAT ARCHITECTES • EURL AI DESIGN • EURL ARCHITECTURE PATRICK MAUGER • EURL
ARTELITE • EXECO MAITRISE D’ŒUVRE F FONDS LIBRES • FRADIN WECK ARCHITECTURE
G GECOBAT S • GRIMAUD INVEST • GVA I I LOT ARCHITECTURE • ID D’ARCHI • IN SITU J
JEAN CLAUDE DOUCET • JEAN-MICHEL BATTESTI ARCHITECTES ET ASSOCIES K KARGO
SUD • KERN ET ASSOCIES L LACAILLE LASSUS • LAND • LC ARCHITECTES • LES PENNES
INVEST • LETEISSIER CORRIOL ARCHITECTURE ET URBAN M MARCIANO ARCHITECTURE •
MARSEILLE INDUSTRIE SA • MARTENS GERARD • METEK • MOA ARCHITECTURE N NOMMOS
ARCHITECTURE ET URBANISME • NORTHSUD ARCHITECTURE O OBRADOR D ARCHITECTURE •
ODIC ET WOLF ARCHITECTES • ONE WAY 4 ARCHITECTURES • ORDENER ARCHITECTURE • OVM
ARCHITECTURE P PAPETERIES REAUMUR • PAPSUD • PASSERELLE ARCHITECT. MARSEILLE
• POISSONNIER FERRAND ASSOCIES SARL • PROFILEA ARCHITECTES ASSOCIES • PROVENCE
EQUIPEMENT HABITAT R ROCCARO ARCHITECTURE • RUSSO VINCENT S SARL ATELIER IP •
SARL BUZZO/SPINELLI • SARL D’ARCHITECTURE ALPHABET • SCNG • SERRE • SOC GARLY •
SOFIREV • SOVILLE • STE TRIBU ARCHITECTES • STONO • SYNDICAT DES ARCHITECTES T TABET
BASSAM • TELLIT • TERRITOIRES URBAINS ARCHITECTES URBANI • TOGU ARCHITECTURE •
TRAVAUX MARITIMES FAUCON V VERDI INGENIERIE MEDITERRANEE Y YAPLU’K Z ZADRUGA
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