2017 RAPPORT D'ACTIVITÉS - ADAUHR
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
RAPPORT D’ACTIVITÉS
2017
SOMMAIRE 04 TEMPS FORTS 2017 05 L’ATD68 EN ACTIONS 06 CONSEIL ET ASSISTANCE AUX COLLECTIVITÉS RURALES 08 ÉTUDES D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE - AMO 10 ÉTUDES D’URBANISME RÉGLEMENTAIRE 12 APPUI AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 68 14 AU SERVICE DE L’ADHÉRENT 15 ADHÉRENTS 2017 16 EN RÉSEAUX 17 CHIFFRES CLÉS 18 L’ATD68 EN 2017 19 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION 20 RESSOURCES HUMAINES 21 ORGANIGRAMME 22 TROMBINOSCOPE 2017 23 GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE 24 BIENVENUE A « BAUR » 25 EN PROJETS... 2018
LA PRÉSIDENTE LE PRÉSIDENT
DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL 68
DE L'ADAUHR
Vice-président du conseil
départemental 68,
02 / 03
Maire d’Ensisheim
Brigitte KLINKERT MICHEL HABIG
L’Adauhr : cet outil au service de nos territoires Une Agence à l’écoute des élus et de leurs projets
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Le Conseil départemental a impulsé dès le second Dans un monde qui bouge et qui évolue constamment,
semestre 2016 une évolution des statuts de confronté aux changements initiés par les lois,
l’Adauhr afin de garantir aux territoires haut-rhinois la société et la conjoncture, il est indispensable de
le maintien de cet outil qui accompagne nos projets savoir s’adapter.
depuis plus de 30 ans. 2017 aura été l’année de naissance de l’Adauhr-ATD68,
La loi NOTRe et la suppression de la clause de l’année d’une évolution de notre gouvernance avec une
compétence générale dévolue aux Conseils assemblée générale qui représente désormais les 245
Départementaux nous a contraints à imaginer un membres de notre Etablissement Public Administratif
nouveau contour juridique à l’Adauhr, afin que (265 membres avec les adhésions en cours d’année),
nous puissions maintenir les missions de Conseil et mais aussi l’année de la confirmation de notre rôle aux
d’Assistance pour les collectivités rurales dans le cadre côtés des collectivités les plus modestes.
de la solidarité territoriale. Ce sont ainsi plus de 320 2017 aura également été l’année de nombreuses
collectivités rurales haut-rhinoises qui continuent sollicitations de la part des communes et des
à bénéficier gracieusement de l’expertise et des intercommunalités du Haut-Rhin qui se sont mobilisées
compétences des 40 agents de l’Adauhr grâce à notre pour poursuivre et initier des projets souvent modestes,
soutien financier. parfois plus importants, mais toujours majeurs pour nos
L’année 2017 restera donc marquée par la création de populations.
l’Agence Technique Départementale du Haut-Rhin qui Malgré des finances publiques contraintes, la foi en
succède, sans la remplacer, à l’Agence Départementale l’avenir semble revenue et les acteurs publics, mais
d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin. aussi privés, entreprennent de nouveau et investissent
dans nos territoires. Il faut que nous restions tous
attentifs et réactifs pour accompagner ce mouvement
et renforcer cette dynamique retrouvée.
TEMPS FORTS 2017
23 janvier 2017
L’assemblée générale constitutive porte sur les fonds
baptismaux l’Agence Technique Départementale,
ADAUHR-ATD68, composée de 245 adhérents.
Août 2017
Jean RAPP succède à André HEIMBURGER comme
Directeur Général de l’ADAUHR-ATD68.
Début 2017
L’Atelier Cité Architecture (ACA)
est lauréat du CONCOURS D’IDÉES
concernant la réflexion globale sur
l’aménagement de l’espace central
de la commune de Merxheim, pour
© Crédit ACA l’embellissement des éléments
paysagers structurant le cœur du
Octobre 2017 village, la diversification du parc bâti
13 juillet 2017 ainsi que le devenir de l’ancienne usine.
La mairie de KUNHEIM est inaugurée,
après des travaux de rénovation et L’ADIL68 rejoint l’ADAUHR-ATD68 L’ADAUHR a permis à de nombreuses
d’extension ayant duré 16 mois. L’Adauhr et le CAUE à l’Espace BAUR (voir collectivités de mieux cerner leurs
avait accompagné la commune depuis page 26). réflexions en matière d’aménagement
2009 et les toutes premières études de avec cette procédure.
faisabilité, jusqu’à la validation de l’APD
de l’agence SD MULLER (Mulhouse) .
10 novembre 2017
Le président de la République
Emmanuel Macron et son homologue
allemand Frank-Walter Steinmeier
inaugurent au Hartmannswillerkopf,
le premier historial franco-allemand,
dont la programmation a été assurée
par l’ADAUHR en 2011-2013.
© Crédit G.Haasdonk Crédit photo © Adauhr - ATD68
EN ACTIONS
L’ATD68
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
04 / 05
CONSEIL &
L’ADAUHR-ATD68 a
pour objet d’assister
et de conseiller, en
ASSISTANCE
matière administrative
et technique, les
communes rurales du
Haut-Rhin dans les
domaines de l’urbanisme,
AUX COLLECTIVITÉS de l’aménagement
du territoire, de
PATRIMOINE BÂTI RURALES l’intercommunalité,
des constructions et
aménagements publics et
du patrimoine bâti.
LAPOUTROIE BOUXWILLER - Presbytère
Pôle service de proximité Avis sur les possibilités d’aménager
Sollicitation dans le cadre d’une 2 logements locatifs au 1er étage du LIEBSDORF
réflexion pour la création d’un bâtiment, en remplacement d’un seul Carrefour central
pôle de services de proximité logement de grande taille en mauvais La commune de Liebsdorf souhaitait
regroupant pharmacie, médecin, kiné, état : l’étude a permis de conclure à engager une réflexion sur la sécurité du
orthophoniste, optique et boulangerie. la faisabilité de créer 2 logements carrefour central, près de l’église et de
En fonction des besoins spécifiques indépendants, tout en conservant la rue de l’école : les vitesses ressenties
exprimés, il s’agissait de déterminer l’escalier existant, et d’établir un ordre par les habitants sont élevées, et un
la nature du projet, et d’étudier la de grandeur du coût des travaux à accident y a déjà eu lieu.
faisabilité en termes d’urbanisme de prévoir. L’objectif de cette étude d’aide à la décision
critères règlementaires, techniques, est d’identifier l’état existant du site et
fonctionnels sur 5 sites pressentis par de définir les principes d’aménagement
la commune : cette étude n’a toute possibles pour améliorer la situation,
fois pas permis d’aboutir à un scénario selon plusieurs propositions conformes
consensuel, pouvant mener à une aux préconisations de la Direction des
concrétisation du projet, sans réflexions Routes du CD68.
complémentaires.
EXPERTISE JURIDIQUE
PORTE DU RIED / Expertise en PROJETS D’AMÉNAGEMENT
matière de droit des sols COMPLEXES / Expertise dans le
L’ADAUHR-ATD est intervenue aux cadre du montage d’opération
côtés de la commune de la « Porte Certains projets complexes ou
du Ried » en expertise juridique sensibles, nécessitent en amont une
portant à la fois sur l’analyse d’un analyse transversale de différentes
06 / 07
dossier d’autorisation d’urbanisme règlementations dont celles de
et l’interprétation des règles du PLU, l’urbanisme et de l’environnement : Les principaux conseils
mais aussi sur la mise en place de application de la loi montagne sur et assistance 2017 ici
solutions permettant de sécuriser une Unité Touristique Nouvelle
les autorisations sollicitées par (UTN), application du règlement www.adauhr.fr/doc/ra2017/
les pétitionnaires (ayant recueilli d’urbanisme, compatibilité SCoT, cag2017.pdf
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
l’accord de la commune). Cette évaluation environnementale, auto-
assistance a aussi consisté à appuyer risations d’urbanisme, défrichement,
la collectivité juridiquement lors archéologie préventive, abords de
des réunions avec les pétitionnaires monument historique classé...
et leurs maîtres d’œuvres. La mise en lumière des obligations,
La collectivité a également pu conditions et délais des différentes
bénéficier du soutien juridique procédures et autorisations est
de l’ADAUHR-ATD dans le cadre indispensable pour envisager
de la faisabilité d’une opération sereinement l’engagement de
d’aménagement sous la forme d’une la collectivité, et en maîtriser le
Association Foncière Urbaine par déroulement, en toute connaissance
des propriétaires privés. de cause.
“
« une application
TEMOIGNAGE du droit des sols
maitrisée et
Bernard Gerber responsable »
Conseiller Régional Grand Est
Maire de la commune nouvelle « Porte du Ried »
Administrateur de l’Adauhr-ATD68
L’accompagnement de l’ADAUHR-ATD68 m’a permis de trouver les solutions juridiques pour
sécuriser les autorisations d’urbanisme que je délivre en tant que maire, durant la phase
d’analyse auprès des services instructeurs, et de permettre ainsi une application du droit des
sols maîtrisée et responsable.
ÉTUDES
D’ASSISTANCE A MAÎTRISE
D’OUVRAGE - AMO
La réalisation et la gestion d’équipements et d’aménagements publics constituent
un maillon essentiel des politiques locales : l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage éclaire
le chemin au travers de contraintes et règlementations toujours plus nombreuses,
afin de maîtriser les enjeux architecturaux et financiers de projets structurants,
d’aménagements stratégiques, ou de réhabilitations patrimoniales. Notre objectif
est d’aider les collectivités à concevoir et produire des espaces et équipements
publics de qualité, porteurs à la fois d’une identité et d’une créativité.
CONCRÉTISATION DE PROJETS D’EHPAD
Le montage d’une opération de
construction, restructuration ou
extension d’un Etablissement EHPAD « Le Foyer du Parc »
à Munster - Restructuration
d’Hébergement pour Personnes Agées
extension pour 84 lits -
Dépendantes (EHPAD) est complexe à Architectes Mongiello-Plisson
plusieurs titres. (Colmar)
Le véritable enjeu programmatique
et même architectural réside
dans l’interface constante entre
plusieurs facteurs garant d’un bon
fonctionnement : offrir des lieux de © Crédit Mongiello Plisson
vie prenant en compte l’augmentation
de la dépendance (pôle d’activités EHPAD « Le Beau Regard » à
Mulhouse - Restructuration
et de soins adaptés, unités de vie de la cuisine et extension de
protégées...), le confort des résidents la salle à manger - Architecte
et la qualité des conditions de travail Herrgott (Mulhouse)
du personnel, gérer un phasage de
travaux quasi systématique en site
occupé et maîtriser impérativement
des coûts d’investissement impactant
le reste à charge du résident. © Crédit Herrgott
Ces projets impliquent de la part EHPAD « Castel Blanc » à
de l’ADAUHR et des plus proches Masevaux - Projet d’extension
et de restructuration
partenaires associés (MOA, CD68, ARS...) partielle - Architecte Herrgott
un engagement de longue haleine, (Mulhouse)
durant parfois près de 10 ans entre les
premiers diagnostics permettant d’acter
le démarrage du processus d’études,
l’étude approfondie de multiples
© Crédit Herrgott
scénarios pour aboutir à la formalisation
08 / 09
d’un programme technique détaillé, « Résidences Médicalisées
du Canton Vert » à Orbey -
l’organisation du concours en vue Restructuration extension
de désigner les futurs concepteurs, pour 80 lits - Achitectes
et enfin la validation de l’avant Kauffmann et Wassmer
projet définitif venant valider et figer (Colmar)
l’enveloppe prévisionnelle définitive
des travaux.
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Ainsi, au sein de l’ADAUHR, ce sont © Crédit Kauffmann et wassmer
plus d’une dizaine de missions qui sont
menées de front, et en 2017, plusieurs
d’entre elles ont abouti à la désignation
des équipes d’architectes et bureaux Toutes les études
d’études qui auront en charge la AMO 2017 achevées ici
réalisation des travaux importants dans www.adauhr.fr/doc/ra2017/
des établissements dont les conditions amo2017.pdf
de conformité actuelles ont besoin
d’une mise à niveau importante.
“
« Cette opération a
TEMOIGNAGE bénéficié du soutien
Guy JACQUEY Maire d’Orbey sans faille de
Président du Conseil d’Administration des Résidences l’ADAUHR »
Médicalisées du Canton Vert
Vice-président de l’Adauhr-ATD68
La restructuration des Résidences Médicalisées du Canton Vert à Orbey, avec le projet
d’accueil d’un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés Alzheimer, ainsi que la création d’une
cuisine centralisée, est un projet d’envergure qui verra sa première pierre posée au mois de
novembre 2018 avec un démarrage des travaux en septembre.
Cette opération a bénéficié du soutien sans faille de l’ADAUHR dans l’accompagnement,
dans la réactivité, la loyauté et dans l’élaboration d’un programme de qualité tourné
essentiellement vers le bien-être des résidents.ÉTUDES
D’URBANISME
PLUi RÉGLEMENTAIRE
La loi ALUR de 2014 entérine élaboré des Plans d’Occupation Communauté de Communes Pays
l’intercommunalité comme échelle du Sols intercommunaux dès les Rhin-Brisach.
la plus pertinente pour l’urbanisme années 1980. Au-delà de ces interventions en tant
réglementaire. Aujourd’hui l’ADAUHR travaille que bureau d’études, l’ADAUHR
Le département du Haut-Rhin fait activement à l’élaboration de assite également les Communautés
figure de précurseur en la matière. deux Plans Locaux d’Urbanisme de Communes du Val d’Argent et du
En effet, les territoires d’Illfurth, Intercommunaux (PLUi) : celui de Sundgau dans la maîtrise d’ouvrage
d’Altkirch et de Saint-Amarin, la Communauté de Communes du de leurs procédures de PLUi.
accompagnés par l’ADAUHR, avaient Centre Haut-Rhin et celui de la
“
TEMOIGNAGE « Un réel soutien
aux services en
Claude ABEL charge du dossier »
Maire de Sainte-Marie-aux-Mines
Président de la Communauté de Communes
du Val d’Argent - Adhérent ADAUHR-ATD68
J’ai confié à l’ADAUHR une mission d’AMO dans le cadre de l’élaboration du PLU
intercommunal du Val d’Argent pour avoir un réel appui juridique et technique dans le
suivi de ce dossier complexe.
© Crédit Thomas BELLICAM
En amont, le service juridique de l’ADAUHR a fourni à la communauté de communes
l’ensemble des éléments de procédure de sélection des bureaux d’études (pièces de la mise
en concurrence, grille d’analyse des offres...)
L’ADAUHR apporte un réel soutien aux services en charge du dossier, notamment par sa
présence aux réunions de travail et au suivi juridique régulier de la procédure et du contenu
technique des études.Etat des documents d’urbanisme dans le Haut-Rhin
Mars 2017
POS/PLU en révision
PLUi élaboration
Toutes les Etudes Urbanisme
Réglementaire 2017 ici PLU élaboration
10 / 11
www.adauhr.fr/doc/ra2017
Document d’Urbanisme
ur2017.pdf approuvé en 2017
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
INVENTAIRE PATRIMONIAL
DU PLU DE PFAFFENHEIM
L’inventaire des bâtiments
patrimoniaux de la commune
de Pfaffenheim a été réalisé par
l’Adauhr, à la demande de l’Unité
Départementale de l’Architecture
et du Patrimoine (UDAP), sous une
double impulsion :
• Il existait en effet dans l’ancien
POS beaucoup de bâtiments
protégés sans explications ;
• L’évolution des textes au travers de
la loi LCAP (relative à la liberté de
la création, à l’architecture et au
patrimoine) ouvre sur davantage
de prise en compte du patrimoine.
Ce document a fait l’objet d’une validation conjointe
de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) et de la
commune, après une visite approfondie sur site. Il est
intégré dans le PLU dans le rapport de présentation, et
au travers d’une sélection des bâtiments à préserver
dans la partie réglementaire.APPUI AU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL 68
L’Agence constitue une structure d’appui du
Département pour l’assister dans la réflexion d’animation,
de coordination et d’information de sa politique
de développement cohérent et durable en matière
d’urbanisme, d’aménagement et des patrimoines. Nous lui
apportons les compétences suivantes : expertise, conseil,
par le biais d’études, de diagnostics et de rapports.
ANALYSE TERRITORIALE ET OUTILS DE GESTION
DE LA CARTE SCOLAIRE
Dans le cadre de sa politique de Nationale, permet désormais une
réussite éducative pour tous, le connaissance très poussée des
Conseil Départemental du Haut- « parcours scolaires » des élèves et
Rhin a entrepris, depuis plusieurs forme un socle de connaissance nous
années, une démarche d’analyse de permettant de mettre en exergue
son patrimoine et de développement les zones en tension (secteur avec
de ses outils de connaissance des davantage d’élèves que de places/
populations à scolariser. collèges) où des ajustements, voire
Ainsi, le Département a mis en des modifications structurelles de la
place un livre blanc et un Plan carte scolaire, seront indispensables.
Pluriannuel d’Investissement sur
10 ans d’un montant de plus de L’année 2017 a permis de mettre
150 millions d’Euros.
Parallèlement à cette opération,
en lumière 3 territoires en mutation
où des poussées de population à
Carte
l’ADAUHR-ATD68 a été missionnée scolariser seront évidentes dans le d’alerte
pour concevoir une méthode futur :
d’analyse territoriale et des outils • Colmar Agglomération (CA) ; situation
de gestion de la carte scolaire.
Cette analyse, conduite en
• Mulhouse Alsace Agglomération
(M2A) ;
d’urgence
association avec la Direction • Saint-Louis Agglomération (SLA). à moyen terme
Départementale de l’EducationLes effectifs projetés sont calculés à partir des effectifs des écoles élémentaires publiques (année 2016-
70% 2017) affectées à chaque collège en fonction de la carte scolaire actuelle et de l’adresse de résidence
80% des élèves. Pour tenir compte des transferts constatés entre secteur public et privé entre le CM2 et la
6ème, un coefficient départemental est appliqué.
90%
100%
12 / 13
Commune hors
carte scolaire
15 Nombre
de places
théoriquement
disponibles
(négatif en cas
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
de dépassement
de capacité) SECTEUR DE MULHOUSE
Les études conduites en 2017 sur le
secteur mulhousien ont permis de
prendre la mesure des profondes
évolutions urbaines de la cité
du Bollwerk et de sa première
couronne.
Focus sur le secteur de Mulhouse •
L’évolution très significative
des populations à scolariser
pour la ville de Mulhouse, avec
une progression tendancielle
importante des effectifs, nécessite
une refonte de la carte scolaire
mais plus encore le développement
d’un dispositif de suivi partenarial
embrassant l’ensemble des acteurs
de ce territoire.
•
Le résultat de cette démarche
s’appuyant sur une nouvelle
approche a permis, sous la conduite
du Conseil Départemental 68, la
création d’un comité de pilotage
et d’unités techniques qui, après
plusieurs séances de travail,
ont arrêté les principes de cette
collaboration.AU SERVICE
DE L’ADHÉRENT
Liste de nos adhérents ici
www.adauhr.fr/doc/ra2017/
adherents2017.pdfADHÉRENTS
2017
Sainte-Croix-aux-Mines
Saint -Hippolyt e
Sainte-Marie-aux-Mines
Guém ar
Hunawihr
Fréland
L’Assemblée Générale constitutive de la nouvelle
14 / 15
Kaysersberg
Agence Technique Départementale s’est tenue le Vignoble
Houssen
23 janvier 2017.
Artzenheim
Wickerschwihr
Baltzenheim
Orbey Muntzenheim
Kat zenthal
L’ADAUHR sous sa nouvelle forme d’Agence Technique Turckheim
Horbourg-Wihr
Fortschwihr
Départementale se compose de 245 collectivités toutes Soult zeren
Gunsbach
Walbach
Zim merbach
Andolsheim
Widensolen
devenues membres suite aux délibérations prises au
Wet tolsheim
Wihr-au-Val
Sundhoffen
Wolfgantzen Volgelsheim
cours du dernier trimestre 2016, à savoir :
Soult zbach-les-Bains
Obermorschwihr
Griesbach-au-Val Vœgtlinshoffen
Herrlisheim-près-Colm ar
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Lutt enbach-près-Munster Hattstatt Saint e-Croix-en-Plaine Weckolsheim
Soult zm att
Wasserbourg
Breitenbach-Haut-Rhin Obersaasheim
Geiswasser
Rouff ach
Heiteren
Rouff ach
Westhalten
Lautenbach
Communes rurales 200
Linthal
Gundolsheim
Bergholtzzell
Hirtzfelden Fessenheim
Lautenbachzell Bergholtz
Communes urbaines 34
Merxheim
Oderen
Rim bachzell
Soultz-Haut-Rhin
EPCI urbains 10
Soultz-Haut-Rhin
Munchhouse
Wuenheim
Ensisheim
Chalam pé
CD68 1 Rim bach-près-Masevaux
Watt willer
Bantzenheim
en cours 20
Steinbach Uffholtz
Wittenheim
Oberbruck Wegscheid
Vieux-Thann
Ot tmarsheim
Adhésions en cours
Masevaux-Niederbruck Aspach-le-Bas Lutterbach
Sentheim Schweighouse-Thann
Guewenheim Pet it-Landau
Morschwiller-le-Bas
Tarifs annuels d’adhésion à Heimsbrunn Niffer
l’ADAUHR-ATD68 pour l’année 2017
Burnhaupt-le-Bas
Flaxlanden
Landser Kembs
Geispitzen
Spechbach
COMMUNES URBAINES : Traubach-le-Haut Steinbrunn-le-Haut
Sierentz
< à 10 000 habitants : 1 000 €
Uffheim
Walheim
Chavannes-sur-l'Étang Gomm ersdorf Wahlbach
> à 10 000 habitants : 2 000 €
Brinckheim
Retzwiller Tagsdorf
Valdieu-Lutran Dannemarie
Schwoben Helfrant zkirch
Saint-Louis
Hundsbach
Hausgauen Michelbach-le-Bas
EPCI URBAINS :
Montreux-Jeune Hirtzbach
Berentzwiller
Fulleren
Mertzen Ranspach-le-Haut
Willer
< à 30 000 habitants : 2 000 €
Strueth Steinsoultz Michelbach-le-Haut
Illtal
Wentzwiller
Waldighofen
> à 30 000 habitants : 4 000 €
Folgensbourg
Hagenthal-le-Bas
Durmenach
Werentzhouse
COMMUNES RURALES : Pfetterhouse Ferrette
Oltingue
< à 1500 habitants : 250 €
Durlinsdorf
Liebsdorf
> à 1500 habitants : 500 € Wolschwiller
EPCI RURAUX : 1 000 €
Les cotisations sont versées dans le cadre de la participation
au fonctionnement de la structureEN RÉSEAUX
LE RÉSEAU DES ATD
ATD
La loi du 2 mars 1982 a prévu dans L’ADAUHR-ATD68 participe depuis
son article 32 la création « d’Agences 2016 aux rencontres annuelles ATD ATD
Départementales » chargées d’apporter du réseau des ATD, qui ont eu lieu
une assistance d’ordre technique, en 2017 à l’initiative de l’ATD de ATD ATD
juridique et financier aux communes. Haute-Garonne à Toulouse, où 35
départements étaient représentés
Il s’agit là du socle juridique de la par leurs directeurs d’ATD. ATD ATD
création des Agences Techniques Au sein de la région Grand Est, 5 ATD
Départementales qui se sont des 10 départements sont dotés ATD
ATD
développées dans les territoires d’une ATD : Ardennes (ATD08), Bas-
français. Rhin (ATIP), Haut-Rhin (ADAUHR),
ATD ATD
Moselle (MATEC), Meurthe-et-
Moselle (MMD54) et Vosges (ATD88).
EN LIGNE
L’Agence prépare en 2017 la mise en de procédures et guides pratiques.
place de services aux adhérents : De nouveaux «web» services
Un espace ressources réservé géographiques de téléchargement
contenant des informations juridiques et de consultation des données :
dans le domaine de l’urbanisme, de diffusion des données cadastrales
l’environnement, de l’aménagement, PCI vecteur, contrôle des documents
des marchés publics et des modèles d’urbanisme...
QUALIFICATIONS
En 2017, L’Adauhr a obtenu le L’Adauhr est le seul organisme à
renouvèlement de ses qualifications détenir ces 5 qualifications dans le
auprès de l’Organisme de Qualification Grand Est, qui attestent de notre
de l’Ingénierie OPQIBI : capacité à réaliser, à la satisfaction de
0101 / A
MO en juridique et administratif clients, des prestations déterminées.
0103 / AMO technique
0201 / Programmation générale
0202 / P
rogrammation technique détaillée 16 10 3359
2201 /
Evaluation en coûts en amont de la
programmation.CHIFFRES CLÉS
Procédures formalisées
11
organisées (concours,
procédure négociée...)
16 / 17
représentant
+ de 35M€HT de travaux.
Présence de l’ADAUHR
à des réunions 3 000
dans les territoires.
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Fois le tour du monde
2 parcouru sur les routes
du Haut-Rhin.
Procédures d’urbanisme
62
en cours en 2017, ce qui
représente 98 communes
et 231 017 habitants Procédures PLU (ou révision
(population légale 2018) . POS en PLU) approuvées en
2017, soit environ 9000 Ha
Zones urbaines (U)
Surface : 1 114 ha
Part : 12,5%
9 couverts par des prescriptions
réglementaires d’urbanisme :
La part urbaine représente
Zones d’extension ou de
réserve foncière (AU) 14% de la superficie totale
Surface : 149 ha cumulée de ces 9 territoires.
Part : 1,7% La part d’extensions
Zones agricoles (A) envisagées, y compris à long
Surface : 2 672 ha
Part : 30,1%
terme représente moins de 2%.
Zones naturelles (N)
Surface : 4 951 ha
Part : 55,7%L’ATD68 EN 2017
LE CONSEIL
D’ADMINISTRATION
18 / 19
Collège du conseil départemental
Vice-Président
Pierre BIHL
Président de
l’ADAUHR-ATD Max DELMOND - Alain GRAPPE
Bernadette GROFF - Michel HABIG
Michel HABIG
Lara MILLION - Monique MARTIN
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Betty MULLER - Lucien MULLER
Collège des Communes Rurales Marc MUNCK - Pascale SCHMIDIGER
Vice-Président Eric STRAUMANN
Guy JACQUEY Marie-France VALLAT
Bernard GERBER
Catherine TROENDLE Collège des Communes Urbaines
Vincent STRICH Vice-Présidente
Pascal TURRI Marie-Antoinette
ZURKINDEN
Philippe DEPIERRE
Collège des EPCI Urbains
Vice-Président
Gérard HUG
Alain GIRNYRESSOURCES
HUMAINES
EFFECTIFS ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL :
Au 31 décembre 2017, les effectifs
de l’ADAUHR-ATD68 s’établissent
à 40 agents représentant 36,56 20 933€ 9 800€
postes en équivalent temps plein,
pour un total de 41 postes ouverts,
Participation patronale de Subvention versée à
auquel se rajoute deux agents mis à
50% aux titres restaurant, l’Amicale du Personnel pour
disposition par le CDG68.
représentant 6000 titres les actions en faveur des
L’ADAUHR a accueilli au cours
restaurant délivrés aux agents de l’ADAUHR et de
de l’année 4 stagiaires en cursus
agents ainsi qu’aux leurs familles
universitaire à l’Université de
stagiaires
Strasbourg (3) et à l’Université de
Haute-Alsace (1).
51 600€ 3 300€
Part patronale des Prise en charge de 50% des
cotisations de prévoyance abonnements de transport
et de complémentaire de en commun de 8 salariés et
frais de santé stagiaires (dispositif mis en
place en 2009)ORGANIGRAMME
Août 2017
20 / 21
Président
Michel HABIG Isabelle MAISONNEUVE
Marie-Line MANILLIER
Corinne RUE
Assistante de Direction Directeur Général Directeur Administratif Carole SIMON
Rosa LENDER Jean RAPP Pascal FALVISANER Roberte ROHMER
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Pôle de Construction
Pôle Urbanisme Aménagement Public
Pôle de Ressources et Communication
Directeur Adjoint
Pierre WUNSCH Directrice Adjointe
Florence BISI
Responsable Service Traitement Service Juridique & Responsable
Pierre WUNSCH de l’Information Ressources Documentaires Florence BISI
Responsable Responsable Juridique
Jérôme HOHL Dominique ESNAULT Françoise MORY Noëlle BOECKLER
Alain JAILLET Véronique BOEHLY
Cécile MERCIER Sarah DENNY Chargé d’Etudes Juridiques Jean-Marie DUBOIS
Nadine NEGRE Jean-Claude FILLION Carole KAEUFFER Thierry FISCHER
Philippe NEUBRAND Albert GUYOT Thierry SCHRECK
Assistant d’Etudes
Raymond PRAT Gilles HEITZ Silvio VARUTTI
Juridiques
Frédérique RAULT Martin HOFFMANN Nathalie WUNSCH
Carlo ROLLI Annick HOULES Aménagement
Christelle STABILE Ressources et Référents
Chloé KRIEGER
Christine WEISSBART Documentation Tania LEVE
Isabelle MULLER
Martine BRUNELLA Luc JAEGER
Barbara SCHRECKTROMBINOSCOPE
Carole SIMON Isabelle
Secrétaire MAISONNEUVE
Secrétaire
Silvio VARUTTI
Assistant d’études
Metreur - Economiste Barbara SCHRECK
Assistante
Pascal FALVISANER
Directeur Administratif et Financier
Responsable du Pôle Administration
et Moyens Généraux
Marie-Line MANILLIER
Gestionnaire de la facturation
Thierry SCHRECK
Assistant d’études
Infographiste
Noëlle BOECKLER
Véronique BOEHLY
Secrétaire technique
Architecte DPLG Jean RAPP
Directeur Général
Luc JAEGER Jean-Marie DUBOIS
Architecte ENSAIS Architecte ENSAIS
Florence BISI
Directrice adjointe - Architecte Françoise MORY
DPLG - Responsable pôle Directrice d’études
Construction, Aménagements Juriste - Responsable
Publics et Communication Service Juridique
et ressources
documentaires
Tania LEVE
Architecte DPLG
Référente
Aménagement Martine BRUNELLA
Thierry FISCHER
Expert Patrimoine ancien Communication
Documentation
Carole KAEUFFER
Nathalie WUNSCH Juriste
Assistante d’études juridiquesRoberte ROHMER
Agent d’entretien Frédérique RAULT
Urbaniste
Corinne RUE
Secrétaire
Carlo ROLLI
Urbaniste
Christelle STABILE
Urbaniste
22 / 23
Raymond PRAT
Urbaniste
Christine WEISSBART
Urbaniste
Pierre WUNSCH
Directeur adjoint - Urbaniste
Philippe NEUBRAND
Responsable pôle Urbanisme
Urbaniste
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Nadine NEGRE
Urbaniste
Rosa LENDER
Assistante de Direction
Cécile MERCIER
Urbaniste
Alain JAILLET
Urbaniste
Jérôme HOHL
Urbaniste
Dominique ESNAULT
Directeur d’études
Géomaticien SIG
Responsable service Organisation
et Traitement de l’Information Chloé KRIEGER
Annick HOULES
Assistante d’études
Géographe
Martin HOFFMANN
Géomaticien SIG
Gestionnaire Bases de Données Isabelle MULLER
Assistante d’études
Albert GUYOT
Assistant d’études
Jean-Claude FILLION
Sarah DENNY Gilles HEITZ Assistant d’études
Géomaticienne SIG Géomaticien SIG informatiqueComptes de la Régie au 31 Décembre 2017
Compte administratif GESTION
ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE
SECTION DE FONCTIONNEMENT DÉPENSES
Réalisation Réalisation Réalisation
Chap. / Art. Libellé % 2017 - 2016 % 2016 - 2015
2017 2016 2015
Charges à caractère
011 général + chapitre 5 397 953,26 338 699,04 17,49% 307 592,81 10,11%
Dont Impôts, Taxes & Versements 97 184,00 25 523,00 280,77% 24 884,00 2,57%
assimilés (Cf. Ch. 63)
Charges de personnel
012 (hors rembts CPAM - Cf 2 510 160,62 2 566 994,70 -2,21% 2 562 936,23 0,16%
Chap. 13 ci-dessous)
66 Charges financières 0,00 0,00 - 0,00 -
67 Charges exceptionnelles 0,00 6,49 -100,00% 11 985,00 -99,95%
68 Dotations aux Provisions 73 872,27 62 977,49 17,30% 67 903,42 -7,25%
TOTAL DES OPÉRATIONS RÉELLES 2 981 986,15 2 968 677,72 0,45% 2 950 417,46 0,62%
SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES
Réalisation Réalisation Réalisation
Chap. / Art. Libellé % 2017 - 2016 % 2016 - 2015
2017 2016 2015
Atténuation de Charges
013 13 853,72 20 864,71 -33,60% 19 300,54 8,10%
(Rembts CPAM, ...)
70 Produits de services 1 349 156,95 1 003 433,49 34,35% 875 589,52 14,60%
74 Dotations, subventions 1 581 250,00 1 852 500,00 -14,64% 1 852 500,00 0,00%
Autres produits de
75 21 698,98 22 018,50 -1,45% 22 242,50 -1,01%
gestions courante
76 Produits Financiers 0,00 0,00 - 0,00 -
77 Produits exceptionnels 7 385,28 0,00 - 6 478,06 -100,00%
TOTAL DES OPÉRATIONS RÉELLES 2 973 344,93 2 898 816,70 2,57% 2 776 110,62 4,42%SECTION D’INVESTISSEMENT DÉPENSES
Réalisation Réalisation Réalisation
Chap. / Art. Libellé % 2017 - 2016 % 2016 - 2015
2017 2016 2015
13 Subv. d’équipement 0,00 0,00 - 0,00 -
Emprunts et dettes
16 0,00 0,00 - 0,00 -
assimilées
Immobilisations
20 13 753,25 0,00 - 2 441,94 -100,00%
24 / 25
Incorporelles
Immobilisations
21 29 646,39 22 373,43 32,51% 16 452,07 35,99%
corporelles
TOTAL DES OPÉRATIONS RÉELLES 43 399,64 22 373,43 93,98% 18 894,01 18,42%
SECTION D’INVESTISSEMENT RECETTES
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
Réalisation Réalisation Réalisation
Chap. / Art. Libellé % 2017 - 2016 % 2016 - 2015
2017 2016 2015
Excédents de
1 068 Fonctionnement 0,00 0,00 - 15 432,11 -100,00%
Capitalisés
Différence sur
19 réalisations 0,00 0,00 - 6 115,10 -
d’immobilisations
Participations et créances
26 rattachées 0,00 0,00 - 304,90 -
à des participations
Amortissements des
28 73 892,27 62 977,49 17,30% 67 903,42 -7,25%
Immobilisations
TOTAL DES OPÉRATIONS RÉELLES 73 872,27 62 977,49 17,30% 89 755,53 -29,83%
RÉSULTATS CUMULÉS 21 831,41 -29 256,96 174,62% -103 445,32 -71,72%
ACTIVITÉS COMPTABLE COMMANDE PUBLIQUE
1836 écritures comptables ont été passées tout au long 39 marchés passés selon des procédures non
de l’année 2017 (+20% par rapport à 2016) formalisées (MAPA, sans formalité, accord
• 1179 mandats de dépenses : + 2.17% (1154 en 2016) ; 39 cadre) : travaux, maintenance et entretien
• 657 titres de recettes : +71.54 % (383 en 2016), dont des locaux, équipements mobilier et matériel,
245 titres émis pour le recouvrement des premières copieurs, licences informatiques
cotisations de nos adhérents.BIENVENUE
L’espace Baur : trois organismes
publics au service des Territoires
et des Hommes.
À « BAUR »
QUIZZ
De quoi s’agit-il ?
1- D’une poterie romaine découverte
lors de fouilles préventives d’une
future ZAC ?
De g. à d. : Pierre BIHL, Président de l’ADIL68 et CAUE68, Brigitte KLINKERT, Présidente du CD68, 2 - D’un couvercle de turbine provenant
Michel HABIG, Président de l’ADAUHR-ATD68, Thierry UBRICH, directeur du CAUE, Jean RAPP, d’un moulin du XVIIème siècle ?
directeur général de l’ADAUHR-ATD68, Alexandre PROBST, directeur de l’ADIL68 © photo
Jean-Luc Syren / Conseil départemental du Haut-Rhin (Point presse du 30/11/2017). 3- D’un morceau de chapiteau de
colonne en grès des Vosges ?
L’arrivée de l’Agence Départementale Le regroupement de ces organismes
d’Information sur le Logement (ADIL68) offre l’opportunité de renforcer
fabricant d’équipement de meunerie de Koenigshoffen.
Jacquet - Strasbourg - modèle n°25 », du nom du célèbre
dans les locaux du 16a, avenue de la les synergies de ces partenaires du moulin de Wittenheim. L’on peut lire « Schneider-
République à Colmar, déjà occupés du CD68 et de faciliter l’accès aux
fonte, destiné à protéger l’arbre moteur, provenant
2- Il s’agit d’un demi-élément de couvercle de turbine en
par l’ADAUHR-ATD68 et le Conseil particuliers et aux collectivités à de Réponse
d’Architecture, d’Urbanisme et de nombreux conseils et informations
l’Environnement (CAUE), concrétise dans les domaines de l’habitat, de 8 Adhérent
une volonté affirmée des élus l’aménagement du territoire, de
Aménagement 15 7 Conseil
Prospective 14 6 Territoire
départementaux de créer « l’espace l’architecture, de l’environnement... Stratégie 13 5 Patrimoine
BAUR », premier lieu de ressources Service
Agence
12
11
4 Expertises
3 Assistance
pour l’aménagement et l’habitat dans Départemental 10 2 Urbanisme
le Haut-Rhin. Etudes 9 1 Juridique
Solution mots croisésUNE AGENCE
TECHNIQUE
26 / 27
DÉPARTEMENTALE AU
SERVICE D’UN MONDE
QUI CHANGE
RAPPORT D’ACTIVITÉS ADAUHR 2017
On ne peut plus envisager aujourd’hui le développement de projets complexes sans
recourir à une ingénierie publique structurée et performante. Le contexte réglementaire,
l’évolution des technologies ou la nécessaire mise en place d’une véritable concertation
avec les citoyens imposent que l’on se réinterroge constamment sur ses pratiques et que
l’on s’adapte à ce monde en continuelle mutation.
Ensemble plus loin... ...vers de nouveaux horizons !
Notre rôle est de rester à l’affut des Nous développerons dans les
évolutions règlementaires, sociétales prochains mois un cycle d’informations
ou techniques pour vous apporter, composé d’expositions, de conférences
par nos conseils et notre expertise, et de visites dans le Haut-Rhin et chez
les réponses à vos questions et nos voisins.
accompagner des projets innovants C’est dans cet esprit que nous
en phase avec les réalités de notre inaugurerons en 2018, ce cycle destiné
époque. à ouvrir de nouveaux horizons et
Notre ambition est d’être, pour vous être une source d’inspiration pour les
et avec vous, un véritable centre élus et les techniciens du Haut-Rhin,
de ressources et une plate-forme sur le thème de « l’enfant dans nos
d’échange de connaissances mis à territoires ».
disposition des collectivités.
Jean Rapp Directeur de l’ADAUHR2
3 1 D Définitions
A 1- Tout droit
6
4 2- Art des villes et art des champs
T T 3- Soutien et appui
5 A T 4- Avis éclairé
7
5- Richesse de pierres
8
6- Terrain connu
A 7- Peut être de classe ou municipal
9
T 8- Ca colle entre nous
10
D A T 9- Commencent après le bac
10- Terrain du jeux avec le 7 horizontal
11- Elle peut vous faire voyager, sans risques
11 12- Gagnant au tennis
15 13- Tactique à long terme
A A T 12
14- Présence du futur / ailleurs et demain
15- Genius loci
13
T T A T
Retrouvez la solution en p.26
14
T T
A
16a avenue de la Liberté - BP 60467 - 68020 COLMAR Cedex
Tél : +33 (0)3 89 30 13 30 - adauhr@adauhr.fr - www.adauhr.fr
ADAUHR, Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin
ATD68, Agence Technique Départementale du Haut-Rhin 16 10 3359Vous pouvez aussi lire
