8 octobre 2018 Hôtel de Région - Lyon - #libertéslocales - Région Auvergne-Rhône ...
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8 octobre 2018 Hôtel de Région — Lyon #libertéslocales
4 ÉDITOS
4 Laurent WAUQUIEZ
Président de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
5 Étienne BLANC
1er Vice-président de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
6 PROGRAMME
DE L’ÉVÉNEMENT12 DISPOSITIFS RÉGION
13 Une Centrale d’achat régionale,
ouverte à tous
14 Soutien direct à l’investissement
public local
15 Le programme « économie
de proximité » pour agir au plus
près des territoires
16 Environnement : priorité
au Plan régional déchets
17 Dégager des marges de
manœuvre budgétaires,
au service de l’investissement
18 Des fonds européens pour
vos projets
19 Ma Solution Numérique :
boostez la transformation
numérique de votre territoire !
20 Des données et des services
d’information géographique
21 Viser le top 5 des régions
européennes les plus attractives
22 Intervention en faveur de la Culture
et du Patrimoine
22 La reconquête des déserts médicaux
23 ENTREPRISES
EXPOSANTES
24 Liste des entreprises exposantes
3ÉDITOS
LAURENT WAUQUIEZ
PRÉSIDENT DE LA RÉGION
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
« La force des peuples libres réside dans la commune »
écrit Tocqueville. C’est aujourd’hui une évidence
en péril : les libertés locales sont essentielles.
J’y suis intimement attaché, étant confronté à la
question depuis longtemps. Après avoir été maire,
je suis maintenant président de la nouvelle grande
Région Auvergne-Rhône-Alpes. Au travers de ces
expériences, je suis amené à dialoguer, à chaque
instant, avec les élus des autres collectivités pour
construire l’avenir de nos territoires au service de
nos habitants. De ces échanges, j’ai pu constater que
nous avions une conviction partagée : loin d’être en
opposition avec l’action de l’État, les élus locaux sont
les premiers acteurs de nos villes, de nos villages.
Parfois gardiens méprisés de nos libertés locales,
ils en sont pourtant le souffle. À ce titre, l’avenir de
nos territoires nous impose d’être à leurs côtés.
4ÉTIENNE BLANC
1ER VICE-PRÉSIDENT DE LA RÉGION
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
DÉLÉGUÉ AUX FINANCES, L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE,
AUX ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES ET AUX POLITIQUES
TRANSFRONTALIÈRES
Depuis deux ans, la Région est redevenue
l’interlocuteur privilégié des communes et des EPCI.
En renforçant son action à leurs côtés, la Région veut
soutenir leurs projets et l’exercice des libertés locales.
Nous le constatons, à travers les dotations de l’État en
baisse, les contraintes législatives et réglementaires,
ou la complexité administrative, la charge qui pèse
sur les maires est de plus en plus forte. Nombre d’élus
locaux renoncent aujourd’hui à leur mandat car ils ne
parviennent plus à assurer leurs missions de service
public. Alors, le 8 octobre à Lyon, nous proposons de
parler ensemble de ces libertés : comment faire en
sorte que vos projets puissent aboutir plus facilement,
plus simplement ? Comment faire en sorte que vos
collectivités puissent bénéficier de plus de libertés ?
5PROGRAMME
DE L’ÉVÉNEMENT
6LUNDI 8 OCTOBRE 10h00 – 10h20 :
Visite inaugurale des stands
DE 9H00 À 17H00 par Etienne BLANC,
1er Vice-président, et l’exécutif régional
9h00 – 9h30 10h30 – 12h00
Accueil café Conférence inaugurale
RECONQUÉRIR LES LIBERTÉS LOCALES
Toute la journée : POUR DÉFENDRE L’AVENIR DE
Visite libre des stands NOS TERRITOIRES
•U
n Village Région
SALLE DES ASSEMBLÉES
Les services de la Région sont à
votre à disposition pour échanger — Animation par Sébastien
et conseiller, par thématique, sur les GEROUDET, journaliste
aides, dispositifs et financements
disponibles. 10h30 – 10h40
Ouverture de la conférence par
•U
n Village Entreprises innovantes Etienne BLANC, 1er Vice-Président
Les start-ups & entreprises innovantes de la Région Auvergne-Rhône-Alpes,
sélectionnées dans le cadre d’un délégué aux finances, l’administration
appel à manifestation d’intérêts vous générale, aux économies budgétaires
exposent leurs solutions en matière et aux politiques transfrontalières
d’e-services ou d’accompagnement 10h40 – 11h00
à la transformation digitale Intervention vidéo d’Agnès VERDIER-
des collectivités. MOLINIE, Directrice de l’iFRAP
11h00 – 11h30
•U
n Village Partenaires
Table ronde avec Pierre-Yves
Les associations d’élus locaux
COLLOMBAT, Sénateur du Var,
partenaires de l’évènement.
membre fondateur de l’AMRF,
Claude TEROUINARD, Président
du Département d’Eure-et-Loir,
et Etienne BLANC
11h30 – 11h40
Intervention de Hervé MORIN,
Président de la Région Normandie
et Président de Régions France
11h40 – 11h50
Intervention de Gérard LARCHER,
Président du Sénat
11h50 – 12h00
Intervention de Laurent WAUQUIEZ,
Président de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
7publics locaux et droit de la coopération
intercommunale. Il a été associé en qualité
12h00 – 14h30
de conseil de l’ADCF aux travaux législatifs
Grand buffet républicain et relatifs à la décentralisation, a publié de
nombreux ouvrages et assure de nombreuses
formations auprès d’élus et d’agents publics.
14h30 – 15h30
Première série d’ateliers
LES BONNES PRATIQUES
COMMENT SIMPLIFIER ET SÉCURISER
EN MATIÈRE D’ACHAT PUBLIC,
L’EXERCICE DU POUVOIR DE POLICE
L’EXEMPLE DE LA CENTRALE
DU MAIRE
D’ACHAT RÉGIONALE
SALLE DES ASSEMBLÉES
SALLES DE COMMISSION 8-9
Les pouvoirs de police du Maire sont
à la fois sources de conflits… et de Dans la conduite de sa démarche
responsabilité ! Insidieusement mais vers plus de simplification, la Région
régulièrement, nonobstant des motifs a mis en place un nouvel outil,
tout à fait louables, la multiplication accessible à toutes les collectivités :
de mesures réglementaires vient la centrale d’achat régionale.
encadrer et restreindre les libertés Marchés sécurisés « clés en main »,
individuelles, tout en rendant plus optimisation des coûts grâce à la
complexe l’exercice du pouvoir de mutualisation, et développement de
police du Maire. Cet atelier, illustré l’achat local en ouvrant l’accès des
de nombreux exemples et cas marchés aux fournisseurs locaux,
pratiques, vous donnera conseils la Région s’occupe de toutes les
et recommandations pour vous démarches juridiques, et rend cette
prémunir des risques aujourd’hui centrale ouverte à tout acheteur
les plus courants, rencontrés dans public du territoire régional. D’autres
l’exercice d’un mandat local. dispositifs régionaux, simplifiant
l’achat public, viennent compléter ce
— Introduction de l’atelier : dispositif. Au-delà des outils, quelques
Philippe MEUNIER, Vice-président de la bonnes pratiques, à portée de tous,
Région-Auvergne-Rhône-Alpes, délégué à permettent d’économiser tout en
la sécurité, aux partenariats internationaux, promouvant le tissu économique local,
à la chasse et à la pêche, aux aéroports et ce sera tout l’objet de cet atelier.
zones aéroportuaires, à la forêt et au bois
— Introduction de l’atelier :
— Animation : Maître Philippe PETIT, Béatrice BERTHOUX, Vice-présidente
Avocat au barreau de Lyon* de la Région Auvergne-Rhône-
— Intervenants : Véronique SARSELLI, Alpes déléguée aux Lycées
Maire de Sainte-Foy-lès-Lyon (69) — Animation : Sonia MARTIN,
Alexandre VINCENDET, Directrice des achats de la Région
Maire de Rillieux-la-Pape (69) Auvergne-Rhône-Alpes
— Intervenants :
*Maître Philippe PETIT, Avocat au barreau
Maître Jean-François SESTIER,
de Lyon, associé du cabinet Philippe Petit
Docteur en droit et ancien directeur
Avocat au barreau de Lyon*
général d’EPCI à fiscalité propre, Philippe Anne RAGON, Responsable du
Petit dispose d’une expérience de plus de service Centrale d’achat de la
vingt-cinq ans de pratique juridique en tant Région Auvergne-Rhône-Alpes
qu’avocat associé spécialisé en droit des Témoignages de Lycées adhérents
collectivités territoriales, établissements
8à la centrale d’achat — Introduction de l’atelier : Juliette
M. SOUVETON, gestionnaire JARRY, Vice-présidente de la Région
et Mme TARERIAT, adjointe, au Auvergne-Rhône-Alpes, déléguée
Lycée de Vinci, à Monistrol (43) aux infrastructures, à l’économie
et aux usages numériques
*Maître Jean-François SESTIER,
— Animation : Sophie ROGNON,
Avocat au barreau de Lyon, associé du
Directrice de l’infrastructure
cabinet Droit Public Consultants
Professeur agrégé de droit public à et de l’économie digitale de la
l’Université Jean Moulin LYON 3 et Avocat. Région Auvergne-Rhône-Alpes
Titulaire d’un doctorat d’État en droit public, — Intervenants : Philipe GARZON,
et de trois diplômes d’études approfondies Directeur innovation de Auvergne-
en droit public interne, droit communautaire
Rhône-Alpes Entreprises (73)
et en droit de l’environnement, il a acquis
Daniel BAUDRY, Délégué général
au cours des vingt dernières années une
expérience en droit des personnes publiques. de Digital League*
En qualité d’Avocat Associé fondateur de la Frédéric AGUILERA, Maire de Vichy (03)
Société Droit Public Consultants, et compte
tenu de la transversalité des dossiers de droit *Daniel BAUDRY, Délégué
public traités par le Cabinet, Jean-François général de Digital League
SESTIER maîtrise des compétences pratiques Diplômé de Sup de Co Toulouse, Daniel
et opérationnelles dans tous les domaines BAUDRY est un professionnel reconnu du
juridiques touchant aux personnes publiques. développement économique. Ces dernières
années, il a notamment mené plusieurs
missions de renforcement des institutions
BOOSTER LA TRANSFORMATION d’appui aux entreprises pour le compte de
l’ONU et de l’OMC à Genève. Il possède
NUMÉRIQUE DE VOTRE TERRITOIRE également l’expérience du management
SALLES DE COMMISSION 2-3-4-5 d’équipe et de la gestion d’association.
La transformation numérique est
un enjeu majeur de développement 15h45 – 16h45
économique des territoires. Mais Deuxième série d’ateliers
comment les collectivités peuvent venir
appuyer les entreprises de leur territoire
DISPOSITIFS ET AIDES DIRECTES AUX
qui souhaitent se lancer ou accélérer COMMUNES, PANORAMA DU NOUVEAU
leur transformation ? Ma Solution
Numérique permet d’apporter une
PARTENARIAT RÉGIONAL
réponse systématique aux entreprises, SALLE DES ASSEMBLÉES
quels que soient leurs besoins et leurs
caractéristiques. Une présentation Depuis 2016, la Région Auvergne-
du portail et des témoignages de Rhône-Alpes a mis en place de
collectivités et d’acteurs du dispositif nouveaux dispositifs pour traiter
Ma Solution Numérique, présents l’aménagement de ses territoires. Ils
localement en relais sur le territoire permettent d’intervenir directement,
régional, permettront de comprendre sans intermédiaire, pour tous les
comment se saisir du sujet à l’échelle échelons de collectivités, de la
d’une collectivité et comment métropole à la commune rurale.
booster la transformation numérique Ces dispositifs ont tous des points
d’un territoire au bénéfice de son communs, ils traitent des projets
développement économique. d’investissement locaux, en
dialogue direct avec les élus et les
porteurs de projets, et se veulent
simples et faciles d’accès.
9— Introduction de l’atelier : Brice *Christian ESCALLIER, Consultant en
HORTEFEUX, Vice-président de la finances locales, directeur général
Région Auvergne-Rhône-Alpes, délégué du cabinet Michel Klopfer.
Ingénieur agronome et diplômé de Sciences
à l’aménagement du territoire et à la
Po Paris, Christian ESCALLIER a rejoint
solidarité avec les territoires auvergnats
le Cabinet Michel KLOPFER dès 1992,
— Animation : Pierre BEZINA, après une expérience en conseil général.
Directeur de l’aménagement du Aujourd’hui directeur général de CMK, il est
territoire et de la montagne de la notamment à l’origine de la conception de
Région Auvergne-Rhône-Alpes GESTAUX, premier logiciel de gestion du
risque de taux des collectivités publiques,
— Intervenants : Jean-Paul BACQUET, qui permet de modéliser mathématiquement
Maire de Coudes (63) l’intégralité de la courbe des taux au jour le
Béatrice FOUR, Maire de jour. Spécialiste en matière de gestion de
Colombier-le-Vieux (07) dette et de trésorerie, d’analyse financière
publique et privée et des délégations de
service public (en particulier les concessions
d’électricité), il intervient régulièrement
MAÎTRISE DES COÛTS, LES NOUVELLES en formation pour des collectivités,
CLÉS POUR DÉGAGER DES MARGES DE des établissements financiers et des
Chambres régionales des comptes.
MANŒUVRE
SALLES DE COMMISSION 2-3-4-5 LA BOÎTE À OUTIL E-ADMINISTRATION
Baisse des dotations de l’Etat, SALLES DE COMMISSION 8-9
évolutions des champs de
compétences, transferts non- Les démarches d’e-administration et
compensés…, l’incertitude sur les de transformation digitale des services
moyens dévolus aux collectivités pour à l’usager sont souvent considérées
assumer la conduite de leurs missions, comme des solutions ultra-techniques,
rend difficile les exercices de pilotage sources de coûts et de difficultés à
budgétaire. Cela remet souvent en mettre en place. Pourtant, il existe une
cause les projets que les élus souhaitent multitude de solutions abordables,
mettre en place. Pourtant, il existe sources d’économies et de temps
quelques recettes pour assurer un pour les communes, à condition de
pilotage budgétaire plus serein. Cet s’appuyer sur la bonne méthodologie.
atelier a vocation à vous donner Dans cet atelier, nous présenterons
quelques clés pour vous permettre de les préalables à ces démarches, ainsi
retrouver des marges de manœuvre. qu’une sélection de communes de
petite et moyenne taille ayant conduit
— Introduction de l’atelier : des actions significatives en matière
Louis GISCARD D’ESTAING, Conseiller d’e-administration et de développement
spécial promotion internationale de la numérique, à l’instar de l’appli « Tell
Région, maire de Chamalières (63) my city » mise en place à Tassin-
— Animation : Claire SIMON, la-Demi-Lune (69), ou des actions
Directrice des finances de la digitales menées à Rive de Gier (42).
Région Auvergne-Rhône-Alpes
— Introduction de l’atelier : Samy
— Intervenants : Christian ESCALLIER, KEFI-JEROME, Conseiller de la
Consultant en finances locales* Région Auvergne-Rhône-Alpes
Claude COHEN, Maire de Mions (69) délégué à l’E-administration
Bernard REVILLON, Maire de Frangy (74)
10— Animation : Marlène LESTEVEN, en
charge de la feuille de route numérique 17h00 – 17h30
de la Région et du projet EPASS Citoyen
— Intervenants : TABLE RONDE DE CLÔTURE
Régis LABAUNE, Adjoint au Maire SALLE DES ASSEMBLÉES
de Tassin-la-Demi-Lune (69)
Gérard OCTROY, Adjoint au — Animation par Sébastien
Maire de Rive de Gier (42) GEROUDET, journaliste
— Participants : Etienne BLANC,
COMMENT CRÉER SA MAISON 1er Vice-président de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
DE SANTÉ ? Stéphanie PERNOD-BEAUDON,
SALLES DE COMMISSION 6-7 Vice-présidente de la Région Auvergne-
Rhône-Alpes, déléguée à la formation
Les maisons et centres de santé, professionnelle et à l’apprentissage
les élus territoriaux et les équipes Louis GISCARD D’ESTAING, Conseiller
de santé pluri professionnelles spécial de la Région Auvergne-Rhône-
jouent un rôle primordial dans cette Alpes à la promotion internationale
reconquête des déserts médicaux, Olivier AMRANE, Conseiller
en favorisant le maintien d’une offre spécial de la Région Auvergne-
de soins de proximité, répondant Rhône-Alpes à la ruralité et à
aux besoins des populations. C’est l’innovation dans les territoires
la raison pour laquelle la Région
a fait le choix d’accompagner la
création ou l’extension des maisons
et centres de santé, en doublant
les aides à l’investissement sur ces
projets. La Région est présente pour
vous aider à identifier vos besoins
et trouver des solutions adaptées.
— Introduction de l’atelier : Dominique
DESPRAS, Vice-président de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes délégué aux
Politiques sociales, santé et famille
— Animation : Garance MAURIN,
responsable du service santé
et développement social à la
Région Auvergne-Rhône-Alpes
— Intervenants :
Annick CRESSENS,
Maire de Beaufort (73)
Roland CORNET, Maire d’Ytrac (15)
11DISPOSITIFS
RÉGION
FOCUS
Retrouvez le guide
des aides en ligne sur
www.auvergnerhonealpes.frUNE CENTRALE D’ACHAT RÉGIONALE,
OUVERTE À TOUS
La nouvelle centrale d’achat régionale A ce jour, la centrale couvre déjà
Auvergne-Rhône-Alpes offre à tout l’ensemble des besoins en denrées
acheteur public un véritable bouquet alimentaires pour la restauration
de services, avec plusieurs objectifs : scolaire, ou encore l’acquisition
• Simplifier l’achat, en mettant d’environnement numérique de travail
à disposition des marchés à destination de la communauté
“clés en main” ; éducative. D’autres marchés seront
• Sécuriser l’acte d’achat ; disponibles dès 2019 : matériels
informatiques, équipements de
• Optimiser la dépense publique
protection individuelle, produits
par la mutualisation ;
d’entretien... Chaque adhérent
• Développer l’achat local en demeure libre de choisir les marchés
ouvrant le plus largement possible et produits qui l’intéressent parmi
l’accès des marchés publics l’offre proposée. Il reste en relation
aux fournisseurs locaux. directe avec le fournisseur, auprès
duquel il n’a plus qu’à passer
commande. Le site REGAL, permet de
visualiser instantanément les produits
disponibles et d’éditer les commandes
très simplement en quelques clics.
Il ne vous reste plus qu’à adhérer !
CONTACT
DIRECTION DES ACHATS
Sonia MARTIN
04 26 73 47 04
sonia.martin@auvergnerhonealpes.fr
centrale.achats@auvergnerhonealpes.fr
13SOUTIEN DIRECT À L’INVESTISSEMENT
PUBLIC LOCAL
Depuis 2016, la Région a déployé un • Des Pactes sont mis en place pour un
ensemble de dispositifs qui ont pour effort particulier porté en direction
objectif commun d’entrer en relation des départements de l’Ardèche,
directe et d’apporter une réponse du Cantal, de la Haute-Loire.
adaptée aux besoins des collectivités • Pour les territoires repérés les
locales porteuses d’investissements. plus fragiles, la Région apporte
L’ensemble du territoire Auvergne- son soutien aux projets de
Rhône-Alpes est couvert : renouvellement urbain et
• Le Contrat de Plan Etat-Région intervient aussi pour favoriser les
se décline par un contrat avec projets innovants inscrits dans
chacun des 12 Départements, des les programmations annuelles
4 Métropoles, et 5 territoires à des contrats de ville. La Région
enjeux, grâce auxquels la Région mobilisera aussi des moyens
apporte son soutien à des grands spécifiques pour les 25 communes
investissements structurants pour identifiées par l’Etat en Auvergne-
l’avenir du territoire régional. Rhône-Alpes comme éligibles au
• Les Contrats Ambition Région conventionnement ”Cœur de Ville”.
matérialisent le partenariat entre la • Un soutien particulier est apporté
Région et 159 EPCI pour favoriser la aux collectivités situées en zone de
réalisation d’investissements publics montagne grâce à un ambitieux “Plan
porteurs de développement au plus Montagne” décliné en plusieurs
près des préoccupations locales. volets : Neige / Hébergement /
• Le “Bonus Ruralité” et le Accessibilité des stations, et
“Bonus Bourgs Centres” un effort porté en direction des
apportent un soutien direct aux plus petites d’entre elles.
communes de moins de 20.000 • Des moyens spécifiques (conseils
habitants pour la réalisation et subventions) sont mobilisés pour
d’investissements de proximité. les collectivités qui conduisent des
• Les villages remarquables, à fort opérations de requalification de
caractère patrimonial, sont soutenus friche via le dispositif ID-Friches,
pour conserver ou accéder aux labels ou qui font le choix d’investir
“Plus Beaux Villages de France“ dans l’installation de systèmes
et “Petites cités de caractère”. de vidéo-protection permettant
• Les Parcs naturels Régionaux sont de sécuriser l’espace public.
soutenus pour leurs programmes
d’investissements qui s’adressent
aux EPCI et aux communes de
toutes tailles ; les 2 territoires Haut
Allier et Dombes-Saône, qui étaient CONTACT
engagés dans une démarche DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU
de création de nouveaux Parcs, TERRITOIRE ET DE LA MONTAGNE
bénéficient de contrats spécifiques. Mélanie MARAULT
04 26 73 43 54
melanie.marault@auvergnerhonealpes.fr
14LE PROGRAMME « ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ »
POUR AGIR AU PLUS PRÈS DES TERRITOIRES
La Région s’engage avec les communes et les EPCI pour soutenir le développement
des commerces, activités artisanales et de services, au cœur de l’économie
de proximité. Ces entreprises, vitales pour la vie de nos concitoyens, font
face à des défis multiples : modernisation, concurrence du commerce et
des services en lignes, évolution des attentes des consommateurs.
La Région agit sur 2 volets :
• Territoires : dynamiser les • Entreprises : soutenir le financement
projets des territoires en faveur et l’accompagnement des entreprises
de l’économie de proximité, en avec des outils destinés à soutenir
accompagnant les communes et les les petits commerces et les artisans :
EPCI pour construire leur stratégie : prêt croissance TPE, prêt Auvergne-
management de centre-ville, Rhône-Alpes artisanat, fonds régional
démarche IMPL/nouveaux moteurs de de garantie, programme global
développement, professionnalisation d’accompagnement des artisans,
des développeurs économiques sur aide aux TPE/point relais la Poste.
les nouveaux enjeux de l’économie
de proximité, conventionnement
Région/EPCI pour la mise en place
des aides aux entreprises.
CONTACT
DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
Thomas EVEN
04 26 73 40 96
economie@auvergnerhonealpes.fr
15ENVIRONNEMENT : PRIORITÉ
AU PLAN RÉGIONAL DÉCHETS
Le plan régional déchets couvre Le plan déchets assurera le maintien
l’ensemble des déchets : ménagers, d’un équilibre entre les territoires, en
d’activités économiques dont termes de répartition des installations et
le BTP dangereux. A horizon des emplois qui en dépendent.
2031, il permettra de : 3 appels à projets Région s’adressant
• Réduire la quantité de déchets de aux EPCI, syndicats intercommunaux
10 % en kg/hab par la prévention ; ou porteurs privés contribueront
• Augmenter le taux de valorisation à l’atteinte de ces objectifs :
matière de 54 à 70% ; • Prévention : accompagner le
déploiement de la tarification
• Diminuer la quantité de déchets
incitative et l’acquisition de
enfouis de plus de 50% ;
composteurs partagés de proximité ;
• Permettre une juste répartition
• Collecte : accompagner
des infrastructures de gestion
l’implantation d’équipements
des déchets pour limiter les
nécessaires à la collecte séparée
flux interdépartementaux.
des biodéchets, l’amélioration des
déchèteries publiques, la création
de déchèteries professionnelles,
notamment pour la collecte
des déchets du bâtiment ;
• Valorisation : accompagner les
investissements nécessaires
à l’évolution des centres de
tri des emballages ménagers
et d’activité économique,
permettant le développement de
la valorisation des biodéchets,
soutenir les solutions innovantes
de valorisation des déchets.
CONTACT
DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT
ET DE L’ÉNERGIE
Catherine AZZOPARDI
04 26 73 51 18
plan.dechets@auvergnerhonealpes.fr
16DÉGAGER DES MARGES DE MANŒUVRE
BUDGÉTAIRES, AU SERVICE DE L’INVESTISSEMENT
Dès 2016, la Région Auvergne-Rhône- Ce redéploiement du fonctionnement
Alpes s’est fixé une stratégie claire : vers l’investissement s’opère tout en
dégager des économies massives en assainissant les finances régionales
fonctionnement, via un ambitieux plan et sans augmenter les impôts.
de rationalisation de 300 M€ sur la Les ratios financiers-clés ont été
durée du mandat, pour reconstituer ses significativement améliorés : niveau
capacités d’autofinancement et investir, d’épargne et ratio de désendettement.
sans endetter la collectivité. Grâce à
des efforts massifs (gestion rigoureuse Cette maîtrise budgétaire est mise au
et lutte contre les gaspillages : ventes service de l’investissement. Alors qu’il
de véhicules, réduction des indemnités avait continûment chuté depuis 2010
des élus) et à une nouvelle approche pour atteindre 716 M€ en 2015, en 2016
de simplification de l’ensemble et 2017, l’investissement régional est
des dispositifs (nouveau règlement remonté à un niveau de 822 M€/an.
des subventions, simplification des
aides), le budget de fonctionnement
a ainsi diminué, en 2017, de 111 M€ (à
périmètre constant). Cette diminution
faisait suite à une première baisse
de 136 M€ en 2016, ce qui porte à
247 M€ la diminution des charges DÉPENSES FONCTIONNEMENT
de fonctionnement sur les deux (À PÉRIMÈTRE CONSTANT)
premières années du mandat, par
2 107
rapport au budget 2015 cumulé des
deux anciennes Régions. L’objectif -136M€ 1 971
de réaliser 300 M€ d’économies -111M€ 1 860
de fonctionnement sur le mandat
est donc atteint à plus de 80% 2015 2016 2017
en deux années seulement.
CONTACT
DIRECTION DES FINANCES
Claire SIMON
04 26 73 42 38
claire.simon@auvergnerhonealpes.fr
17DES FONDS EUROPÉENS
POUR VOS PROJETS
Depuis 2014, la Région est autorité de gestion des fonds européens sur son
territoire. Elle gère une enveloppe de plus de 3,2 milliards d’euros répartis en
trois fonds structurels et d’investissement (FEDER, FSE, FEADER), destinés à des
entreprises, exploitations agricoles, associations ou collectivités territoriales.
Ces fonds viennent cofinancer des projets sur le territoire, poursuivant la
« stratégie Europe 2020 » de l’Union européenne « pour une croissance
intelligente, durable et inclusive ». Ces fonds sont mis en œuvre à travers
différents programmes régionaux et interrégionaux, qui répondent aux priorités
fixées par la Région en matière d’innovation, de développement économique,
de transition énergétique, de développement rural et de formation.
Le Fonds européen agricole pour Le Fonds social européen (FSE)
le développement rural (FEADER) Il vise à augmenter le taux d’emploi
Il soutient les zones rurales et grâce à la formation qualifiante
forestières pour une agriculture plus et à anticiper les mutations
compétitive, des produits alimentaires économiques par l’accompagnement
de qualité, un espace rural équilibré des salariés. Exemples de projets
et respectueux de l’environnement, financés : accompagnement des
une économie diversifiée, et une créateurs et repreneurs d’entreprise,
meilleure qualité de vie. Exemples soutien à l’emploi et à la mobilité
de projets financés : modernisation des jeunes, formation certifiante
des exploitations agricoles dans les des demandeurs d’emploi...
filières animales, investissements
des industries agroalimentaires,
desserte forestière, mise en valeur
des espaces pastoraux, irrigation
individuelle et collective ...
Le Fonds européen de
développement régional (FEDER)
Il vise à soutenir l’innovation,
diversifier et promouvoir les
activités économiques, protéger
l’environnement, favoriser l’accessibilité
(TIC, modes doux de transport), et
développer durablement le fleuve
Rhône. Exemples de projets financés :
rénovation énergétique de bâtiments CONTACT
publics et de logements sociaux,
Direction de l’Agriculture, de la Forêt
soutien aux énergies renouvelables
et de l’Agroalimentaire (FEADER)
(unité de méthanisation, chaufferie feader@auvergnerhonealpes.fr
bois...), développement des usages Direction des fonds européens
numériques et le très haut débit, (FEDER/FSE)
aménagement de la ViaRhôna... leuropesengage@auvergnerhonealpes.fr
18MA SOLUTION NUMÉRIQUE :
BOOSTEZ LA TRANSFORMATION
NUMÉRIQUE DE VOTRE TERRITOIRE !
Pour accompagner concrètement les acteurs régionaux et
notamment des TPE et PME dans leur transformation numérique,
la Région a lancé la plateforme Ma-Solution-Numerique.fr
Ma Solution Numérique offre Au croisement des enjeux de
ainsi un accès simplifié à : développement économique et
• Des fiches pratiques, des des enjeux de transformation
témoignages et un agenda numérique des collectivités, Ma
géolocalisé d’événements ; Solution Numérique est au service
• Des modules courts et des parcours des élus et des agents dans leurs
de formation gratuits et accessibles relations avec les entreprises.
24h/24 et 7j/7 sur le numérique ;
• Un répertoire des accompagnements
numériques avec possibilité d’une
mise en relation directe avec
l’interlocuteur de proximité ;
• Des outils, comme l’Observatoire
France Très Haut Débit qui permet
de connaître les débits disponibles
sur sa zone, ou le catalogue
géolocalisé des formations à
proximité sur le numérique.
CONTACT
Direction de l’infrastructure
et de l’Economie Digitale
digital@auvergnerhonealpes.fr
19DES DONNÉES ET DES SERVICES
D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE
Le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique
(CRAIG) est un centre de ressources dans le domaine de l’information
géographique qui s’inscrit dans une démarche globale de mutualisation
des coûts et des moyens, mais aussi de cohérence régionale en
matière de production et d’usage de données géographiques.
Le CRAIG est un outil à destination Les partenariats avec les exploitants
des techniciens et des élus pour de réseaux (ENEDIS, Syndicats
leurs projets d’aménagement qui d’Énergie…) pour l’élaboration d’un
propose, notamment, l’accès à une fond de plan permettant de contribuer
multitude de données géographiques à limiter les accidents à proximité
telles que le Référentiel à Grande des réseaux enterrés s’étendent
Echelle (RGE) de l’IGN (BD ORTHO, progressivement à de nouveaux
BD TOPO®, BD PARCELLAIRE®, territoires. Au total, ce sont plus de
BD ADRESSE®, RGE ALTI®), les 10 000 km² de la Région qui sont
données APL de l’IGN (SCAN25®, aujourd’hui couverts, notamment
SCAN100®, SCAN départemental®, dans des zones où les risques sont
SCAN Régional®, BD CARTO®, BD importants (zones urbaines denses).
FORÊT® V1 et V2, BD ORTHO® HR)
ou la documentation cadastrale.
CONTACT
Frédéric DENEUX
04 73 40 78 43
deneux@craig.fr
20VISER LE TOP 5 DES RÉGIONS EUROPÉENNES
LES PLUS ATTRACTIVES
La Région Auvergne-Rhône-Alpes investit au bénéfice des territoires,
entreprises et acteurs qui agissent en faveur de la création d’emplois,
la qualification et la structuration de l’offre touristique.
Cinq thématiques d’excellence Des thématiques transversales
• Pleine nature : structuration • Hébergement touristique (ingénierie
d’activités et services autour préalable et investissements) :
de 21 territoires d’excellence, hôtellerie familiale, centres de
en particulier en milieu rural. vacances, refuges, hôtellerie
• Thermalisme et pleine santé : de plein air, dans le respect du
avec 24 stations thermales dont développement durable.
15 accompagnées, la Région veut • Sites touristiques emblématiques :
être la référence en matière de sites à forte notoriété qui valorisent
prévention santé et de bien-être. les paysages et les productions
• Montagne 4 saisons : outre un régionales. 26 grands sites sont
important volet dédié à l’activité accompagnés.
neige, la diversification est
une carte à jouer pour assurer Appui au catalogue des destinations
le développement pérenne • A travers l’action du comité régional
de 22 territoires soutenus. du tourisme, Auvergne-Rhône-
• Tourisme itinérant et grandes Alpes Tourisme, les destinations
randonnées : À pied, à vélo, à sont soutenues : Savoie Mont-
cheval, ces nouvelles pratiques Blanc, Auvergne, Lyon, Ardèche,
génèrent des dépenses cumulées Drôme provençale, Beaujolais…
autour de l’hébergement, de la
restauration et des activités, en plus
d’attirer de nouvelles clientèles.
• Gastronomie et œnotourisme :
ce secteur clé, aux fortes identités
territoriales, est accompagné
par la Région qui travaille à un
produit touristique à l’échelle
de la Vallée mondiale de la
gastronomie, de Dijon à Marseille.
CONTACT
Direction du Tourisme
04 26 73 49 67
direction.tourisme@auvergnerhonealpes.fr
21INTERVENTION EN FAVEUR DE LA CULTURE
ET DU PATRIMOINE
La Direction de la culture et du • Industries culturelles : aide
Patrimoine octroie des subventions aux festivals cinéma, aide
aux EPCI dans différents secteurs aux salons du livre.
artistiques et culturels :
• Patrimoine matériel et immatériel :
aide à la restauration de monuments
historiques (classés ou inscrits MH)
• Soutien au spectacle vivant : CONTACT
aide aux établissements culturels
DIRECTION DE LA CULTURE
pluridisciplinaires, aide aux scènes de ET DU PATRIMOINE
musiques actuelles, aide aux festivals François Duval
• Action culturelle et transmission : 04 26 73 48 24
soutien à l’éducation artistique francois.duval@auvergnerhonealpes.fr
LA RECONQUÊTE DES DÉSERTS MÉDICAUX
Auvergne-Rhône-Alpes est une des régions françaises les plus touchées
par la désertification médicale. C’est pourquoi la Région a décidé d’aller
au-delà de ses compétences traditionnelles afin de faire face à la situation
actuelle et d’anticiper les besoins croissants de la population en activant
plusieurs leviers, dont le soutien aux maisons et centres de santé.
En chiffres : • l’engagement des futurs médecins
• Soutien de la Région jusqu’à généralistes en zone prioritaire :
200 000 € en investissement prime d’engagement de 10 000 €
• Un montant global d’environ pour les signataires d’un contrat
6 M€ en 2017 d’engagement de service public
• 85 projets soutenus depuis le • l’accompagnement des hôpitaux
1er janvier 2016 pour un montant publics de proximité pour leur
global d’environ 13.2 M€. projet d’investissement ou leurs
équipements structurants
En complément, pour vous aider
dans l’élaboration de votre projet • le soutien à l’innovation en santé
et trouver des solutions adaptées et télémédecine
à vos besoins, la Région intervient
sur plusieurs autres leviers :
• le soutien aux internes de médecine CONTACT
générale réalisant leur stage DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE LA
en zone fragile : 150 bourses SANTÉ, DU SPORT ET DU HANDICAP
octroyées par an d’un montant Service santé et développement social
de 3000 € /6 mois de stage sante@auvergnerhonealpes.fr
22ENTREPRISES
EXPOSANTES
FOCUS
23Afin que cette journée soit également l’occasion de rencontres et d’échanges
avec des start-ups et des entreprises sur les questions de transformation
numérique et de simplification des services aux usagers, la Région
Auvergne-Rhône-Alpes a lancé un appel à manifestation d’intérêts.
Les entreprises présentes ont ainsi été sélectionnées pour leurs services en matière
d’e-administration ou de transformation numérique des collectivités et les services
rendus aux usagers. Vous pourrez les rencontrer sur un espace d’exposition dédié.
LISTE DES ENTREPRISES EXPOSANTES
ANTIDOTS GROUP (73) AGENCE INTERACTIVE (69)
06 27 16 52 57 04 37 37 83 20
patrice@antidots-group.com contact@agenceinteractive.com
A l’aide d’une application, « 360Citiz », Agence digitale spécialisée en
il est possible de gérer le e-commerce, attractivité territoriale qui a lancé
le tourisme et l’e-administration d’un une application « Content Hub » qui
territoire. Les collectivités territoriales permet de qualifier et de mettre en
peuvent dynamiser leurs territoires et exergue les prises de paroles positives
cibler au mieux les actions à mener. diffusées sur les réseaux sociaux
Antidots coopère avec le Conseil (Facebook, Instagram, Twitter…)
départemental de Savoie ou encore et enregistrées sur un territoire.
la Compagnie des Alpes. Cette
application permet de dématérialiser
les services institutionnels d’un
CASKY (69)
territoire, et de coupler les informations 07 51 03 88 03
avec les acteurs économiques et facilite ak@casky.io
les échanges socio-économiques. Dispositif de sécurité routière qui
permet d’équiper les casques de moto
ou de vélo d’un dispositif relié à un
ACHETEZA (43)
écran offrant à l’usager une meilleure
06 16 71 74 23 visibilité de son environnement. Cet
contact@acheteza.com outil permet de mieux anticiper les
AchetezA est une plateforme de dépassements, les ralentissements
services de collectivités, connecté ou le freinage d’urgence.
7j/7, 24h/24. Cette plateforme permet
ainsi de rassembler les services en
ligne tels que la cantine, la piscine
COMPTOIR de CAMPAGNE (69)
ou encore les parkings… Cette 07 84 02 57 03
plateforme est également disponible sylviane@comptoirdecampagne.fr
pour le marché du E-Tourisme avec Implanter des commerces multiservices
par exemple la dématérialisation pour revitaliser les territoires ruraux,
des billets pour un festival. c’est ce que propose Comptoir de
Campagne, avec un modèle de
24commercialisation de produits en
circuits courts, dans les milieux MA BOUTIQUE EN VILLE (69)
ruraux, afin de lutter contre la baisse
06 58 93 15 61
d’attractivité des villages qui ne
maxime@mbev.fr
disposent plus de commerce. A
terme, le souhait est que le modèle Ma Boutique en Ville est une solution
de consommation en circuits courts digitale innovante destinée aux
puisse être repris par des entrepreneurs commerces de villes, pour la gestion
indépendants qui ouvriraient dans et le développement des commerces
tous les villages de France. de proximité. Via une application, il
est possible de disposer d’un annuaire
géolocalisé des commerces locaux.
DAHUB (38)
04 76 04 14 55
contact@dahub.io
SPOTTT (69)
06 13 14 91 27
La plateforme Hubo permet aux
info@mybrocante.fr
collectivités de collecter et partager
facilement les données touristiques Afin de faciliter la tâche aux
diffusées par les acteurs de leurs organisateurs lors d’un événement,
territoires (horaires, tarifs, photos, la plateforme MyBrocante permet,
événements et activités) et de par le biais d’une carte interactive,
maintenir ces données à jour en d’automatiser les tâches liées à la
un seul et même endroit. réservation de places de parking ou
encore de gérer des inscriptions.
ELAN (42)
MONKEY FACTORY (43)
04 77 23 63 04
ccomte@elan-new.com 06 85 80 34 89
contact@mybus.io
Elan propose un outil de gestion
électronique des documents Monkey Factory développe une solution
concernant la chaine financière de m-Ticketing universelle, gratuite
d’une collectivité, mais aussi la et prête à l’emploi pour les transports
gestion des ressources humaines et en commun, « MyBus ». Sont ainsi
du courrier de cette collectivité. disponibles, via cette application,
les tickets de bus, les horaires, les
itinéraires et un outil de partage
ERBOL (69) communautaire pour les informations.
06 83 18 12 32
adrien.vera@erbol.fr
PANNEAUPOCKET (69)
Erbol prévoit l’ensemble des étapes
06 48 00 81 84
pour concevoir un projet de Smart
contact@panneaupocket.com
City, quelle que soit la taille de
la collectivité. Bureau d’études, La meilleure appli’ pour informer
intégrateur de solutions numériques, vos habitants ! PanneauPocket
Erbol accompagne également les dématérialise les panneaux d’affichage
dirigeants dans les domaines d’espaces, publics sur les téléphones mobiles,
de projets connectés, intelligents, pour rendre l’information et les alertes
communicants et économes. en temps réels. Les collectivités
n’ont pas besoin d’être des experts
informatiques pour rédiger et consulter
les panneaux, l’outil est simple d’usage.
25les services associés, le pilotage
MEAL CANTEEN (42) et la protection des données de
la structure et des utilisateurs.
07 69 02 08 43
magalie@mealcanteen.com
Avec cette application de lutte contre UBILINK - Ibim (38)
le gaspillage alimentaire, les usagers 06 82 83 85 74
de votre cantine peuvent réserver à florian.darnand@ubilink.fr
l’avance leurs déjeuners ce qui permet, Avec sa solution iBIM, Ubilink
côté cuisine, d’ajuster les préparations ambitionne de mettre la maquette
de repas. D’autres fonctionnalités numérique « BIM » à la portée de tous
permettent de noter la qualité des et en tout lieu lors de l’exploitation
repas, d’ajouter la provenance des d’un bâtiment. iBIM permet aux
produits et de proposer des animations. visiteurs, occupants, exploitants ou
mainteneurs de bâtiment de visualiser,
REOVIZ (43) naviguer et piloter en 3D un bâtiment
sur un dispositif portable, de façon
04 44 05 30 06 / 06 25 19 20 24
fluide, partout et sans formation.
sebastien.goude@reoviz.fr
REOVIZ propose des solutions de
valorisation des territoires grâce ULEX INNOVATION SYSTEM (38)
aux nouvelles technologies (3D, 06 77 37 90 42
réalité virtuelle, réalité augmentée) contact@ulex.fr / borja.sixto@ulex.fr
sur plusieurs thématiques : culture, A l’aide de l’application « Voxibot » il est
tourisme, sport, aménagement urbain, possible de répondre aux demandes
visualisation et présentation de des usagers par voie téléphonique
données auprès du public. L’objectif est de manière instantanée, et d’aller
de faire découvrir le territoire, de mieux au-delà de ce que peuvent proposer
présenter l’action des collectivités, des serveurs vocaux traditionnels.
afin d’impliquer les habitants et
éveiller l’intérêt des touristes.
VIA TERROIRS (69)
06 62 94 58 35
SEVEup (63)
bonjour@viaterroirs.com
06 76 85 90 02
Via Terroirs propose une solution
julien@seve-up.com
numérique en partenariat avec les
SEVEup propose des solutions collectivités locales. Cette application
innovantes pour collecter, digitale développe un réseau de
structurer et valoriser les données producteurs et de professionnels
patrimoniales des ouvrages tout de restauration afin de faciliter
au long de leur cycle de vie. l’accès aux produits locaux et
favoriser les circuits courts.
SUNBREN (42)
08 05 03 10 00 WEBELYS (26)
contact@sunbren.com 09 70 19 00 04 / 06 86 51 22 55
Sunbren accompagne les petites similys@webelys.com
structures (TPE, PME, associations, Via l’outil « Smilys » il est possible
collectivités locales) dans leur d’ouvrir un site internet pour les
transformation digitale, et petites collectivités. Il s’agit d’une
propose une solution informatique offre simplifiée et clé en main.
globale, regroupant un serveur,
26Conseil Régional Lyon – Siège Clermont-Ferrand
Auvergne-Rhône-Alpes
1 esplanade François Mitterrand 59 Boulevard Léon Jouhaux
CS 20033 CS 90706
69269 Lyon cedex 2 63050 Clermont-Ferrand cedex 2
www.auvergnerhonealpes.fr Tél. 04 26 73 40 00 Tél. 04 73 31 85 85Vous pouvez aussi lire
