Annexe II-1 (art. A212-1) En savoir plus sur cet article - CIG Versailles

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                                 Modifié par Arrêté du 12 avril 2019 - art. 1

(Article A. 212-1 du code du sport)

            A. - Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

                                                                                LIMITES DES CONDITIONS
       INTITULÉ DU DIPLÔME                 CONDITIONS D'EXERCICE
                                                                                      D'EXERCICE

                                          Encadrement et animation
                                          auprès de tout public des             Toute activité physique ou
DEUG "sciences et techniques des          activités physiques ou                sportive auprès de tout public,
activités physiques et sportives".        sportives à un niveau                 à l'exclusion des pratiques
                                          d'initiation, d'entretien ou de       compétitives.
                                          loisir.

                                          Encadrement des activités
                                          physiques ou sportives
DEUST "activités physiques et                                                   Toute activité physique ou
                                          auprès de personnes
sportives adaptées : déficiences                                                sportive visant l'amélioration
                                          souffrant de déficiences
intellectuelles, troubles psychiques".                                          de l'intégration sociale.
                                          intellectuelles et de troubles
                                          psychiques.

                                          Encadrement des activités
                                          physiques ou sportives                Toute activité physique ou
DEUST "activités physiques et
                                          auprès de personnes                   sportive visant l'amélioration
sportives et inadaptations sociales".
                                          présentant des inadaptations          de l'intégration sociale.
                                          sociales.

                                                                                Toute pratique sportive de
                                                                                loisir auprès de tout public, à
DEUST "action, commercialisation          Encadrement des pratiques             l'exclusion des personnes
des services sportifs".                   physiques liées aux loisirs.          ayant un handicap, une
                                                                                déficience intellectuelle ou un
                                                                                trouble psychique.

                                                                                Toute activité physique ou
                                                                                sportive auprès de tout public,
                                          Encadrement des activités             à l'exclusion des personnes
DEUST "manager de club sportif".
                                          physiques ou sportives.               ayant un handicap, une
                                                                                déficience intellectuelle ou un
                                                                                trouble psychique.

                                          Encadrement pour tout public          Toute activité physique des
                                          d'activités physiques dans le         métiers de la forme liée au
DEUST "métiers de la forme".
                                          secteur des métiers de la             développement et à l'entretien
                                          forme.                                du bien-être et de la santé.
                                                                                Toute activité sportive
                                                                                adaptée à la prévention du
DEUST "pratique et gestion des            Encadrement des activités             vieillissement, visant à
activités physiques et sportives et de    physiques ou sportives de             entretenir et à améliorer la
loisirs pour les publics seniors".        publics seniors.                      condition physique des
                                                                                publics seniors.
Animation auprès de tout
                                                                               public, à l'exclusion :
                                          Animation auprès de tout             - des groupes constitués de
DEUST "animation et gestion des           public par la découverte des         personnes ayant un handicap
activités physiques, sportives ou         activités physiques, sportives       physique ou sensoriel, une
culturelles".                             ou culturelles et par l'initiation   déficience intellectuelle ou un
                                          à ces activités.                     trouble psychique ;

                                                                               - des pratiques compétitives.

                                          Encadrement et animation
                                          auprès de tout public des
                                          activités physiques ou
                                          sportives à un niveau
Licence professionnelle mention           d'initiation, d'entretien ou de
"santé, vieillissement et activités       loisir.
physiques adaptées" (licence
                                          Encadrement de toute activité
professionnelle "santé", option
                                          physique ou sportive adaptée
"vieillissement et activités physiques
                                          à la prévention du
adaptées").
                                          vieillissement, visant à
                                          entretenir et à améliorer la
                                          condition physique des
                                          publics seniors.

Licence professionnelle "activités        Encadrement pour tout public         Toute activité physique des
sportives", option "remise en forme et    d'activités physiques dans le        métiers de la forme liée au
loisirs sportifs associés : responsable   secteur des métiers de la            développement et à l'entretien
d'équipe de projets".                     forme.                               du bien-être et de la santé.

                                                                               A l'exclusion :
Licence professionnelle mention           Encadrement et animation             - des groupes constitués de
"intervention sociale : développement     auprès de tout public des            personnes ayant un handicap
social et médiation par le sport"         activités physiques ou               physique ou sensoriel, une
(licence professionnelle "activités       sportives à un niveau                déficience intellectuelle ou un
sportives", spécialité "développement     d'initiation, d'entretien ou de      trouble psychique ;
social et médiation par le sport").       loisir.
                                                                               - des pratiques compétitives.

                                          Encadrement et animation
                                          auprès de tout public des
                                          activités physiques ou
                                          sportives à un niveau
Licence professionnelle mention           d'initiation, d'entretien ou de
"métiers de la forme" (licence            loisir.
professionnelle "activités sportives",
spécialité "métiers de la forme").        Encadrement auprès de tout
                                          public d'activités physiques
                                          dans le secteur des métiers
                                          de la forme.
Encadrement et animation auprès de tout
                                        public des activités physiques ou sportives à
Licence professionnelle mention         un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
"animation, gestion et organisation
                                        Enseignement auprès de tout public dans la          A l'exclusion
des activités physiques ou sportives"
                                        ou les discipline(s) mentionnée(s) dans             des pratiques
(licence professionnelle "animation,
                                        l'annexe descriptive au diplôme visée à             compétitives.
gestion et organisation des activités
                                        l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou
physiques ou sportives").
                                        sur l'attestation délivrée par le président de
                                        l'université certificatrice.

Licence mention "sciences et
techniques des activités physiques et
                                        Encadrement, enseignement et animation
sportives", parcours type "éducation                                                        A l'exclusion
                                        des activités physiques ou sportives auprès
et motricité" (licence "éducation et                                                        des pratiques
                                        de tout public à un niveau d'initiation,
motricité", filière "sciences et                                                            compétitives.
                                        d'entretien ou de loisir.
techniques des activités physiques et
sportives").

                                        Encadrement et animation auprès de tout
                                        public des activités physiques ou sportives à
                                        un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Licence mention "sciences et
techniques des activités physiques et   Encadrement de tout public à des fins
sportives", parcours type               d'amélioration de la performance ou de
"entraînement sportif (licence          développement personnel dans la ou les
"entraînement sportif", filière         disciplines mentionnées dans l'annexe
"sciences et techniques des activités   descriptive au diplôme visée à l'article D.
physiques et sportives").               123-13 du code de l'éducation ou sur
                                        l'attestation délivrée par le président de
                                        l'université certificatrice.

                                        Encadrement et animation auprès de tout
                                        public des activités physiques ou sportives à
Licence mention sciences et             un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
techniques des activités physiques et
sportives , parcours type activité      Encadrement des activités physiques ou
physique adaptée et santé (licence      sportives à destination de différents publics
activité physique adaptée et santé ,    dans une perspective de prévention-santé
filière sciences et techniques des      ou de réadaptation ou d'intégration de
activités physiques et sportives ).     personnes présentant l'altération d'une
                                        fonction physique ou psychique.
B. - Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture

Néant.

                                 C. - Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports

                                          C.1. - Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)

                                                                                                      LIMITES DES CONDITIONS
      INTITULÉ DU DIPLÔME                              CONDITIONS D'EXERCICE
                                                                                                            D'EXERCICE

                                             Enseignement de l'activité visée par l'option
BEES du 3e degré, toutes options.
                                             considérée, dans tout établissement.

                                                                                                  A l'exclusion :

                                                                                                  - des rochers, des glaciers, des
                                             Conduite et encadrement de personnes en espace
                                                                                                  canyons et des terrains nécessitant
                                             rural montagnard ainsi que sur des terrains
                                                                                                  pour la progression l'utilisation du
                                             enneigés faciles, vallonnés, de type nordique
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat                                                                    matériel ou des techniques de
                                             excluant tout accident de terrain et situés en
d'alpinisme délivré en application de                                                             l'alpinisme ;
                                             moyenne montagne.
l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet
                                                                                                  - de la pratique du ski et activités
d'Etat d'alpinisme.                          Animation de groupes et enseignement des
                                                                                                  assimilées.
                                             connaissances et savoir-faire propres à l'activité
                                             et au milieu.                                        Autorisation d'exercer pour une durée
                                                                                                  de six ans, renouvelée à l'issue d'un
                                                                                                  stage de recyclage.

                                                                                                  A l'exclusion :

                                                                                                  - des rochers, des glaciers, des
                                             Conduite et encadrement de personnes en espace
                                                                                                  canyons et des terrains nécessitant
                                             rural montagnard ainsi que sur des terrains
                                                                                                  pour la progression l'utilisation du
                                             enneigés faciles, vallonnés, de type nordique
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat                                                                    matériel ou des techniques de
                                             excluant tout accident de terrain et situés en
d'alpinisme assorti de la qualification                                                           l'alpinisme ;
                                             moyenne montagne.
"pratique de la moyenne montagne
                                                                                                  - de la pratique du ski et activités
enneigée".                                   Animation de groupes et enseignement des
                                                                                                  assimilées.
                                             connaissances et savoir-faire propres à l'activité
                                             et au milieu.                                        Autorisation d'exercer pour une durée
                                                                                                  de six ans, renouvelée à l'issue d'un
                                                                                                  stage de recyclage.

                                                                                                  A l'exclusion :

                                                                                                  - des rochers, des glaciers, des
                                          Conduite et encadrement de personnes en espace
                                                                                                  canyons et des terrains nécessitant
                                          rural montagnard ainsi que sur des terrains
                                                                                                  pour la progression l'utilisation du
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat            enneigés faciles, vallonnés, de type nordique
                                                                                                  matériel ou des techniques de
d'alpinisme assorti du brevet national de excluant tout accident de terrain et situés en          l'alpinisme ;
pisteur-secouriste 2e degré ou option     moyenne montagne.
ski alpin 2e degré ou option ski                                                                  - de la pratique du ski et activités
                                          Animation de groupes et enseignement des
nordique 2e degré.                                                                                assimilées.
                                          connaissances et savoir-faire propres à l'activité
                                          et au milieu.                                           Autorisation d'exercer pour une durée
                                                                                                  de six ans, renouvelée à l'issue d'un
                                                                                                  stage de recyclage.
A l'exclusion :
                                              Conduite et encadrement de personnes en espace
                                              rural montagnard ainsi que sur des terrains
                                                                                                      - des rochers, des glaciers, des
                                              enneigés faciles, vallonnés, de type nordique
                                                                                                      canyons et des terrains nécessitant
                                              excluant tout accident de terrain et situés en
                                                                                                      pour la progression l'utilisation du
                                              moyenne montagne.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat                                                                        matériel ou des techniques de
d'alpinisme assorti du BEES du 1er                                                                    l'alpinisme ;
                                              Animation de groupes et enseignement des
degré, option "ski alpin" ou option "ski      connaissances et savoir-faire propres à l'activité et
                                                                                                      - de la pratique du ski et activités
nordique".                                    au milieu.
                                                                                                      assimilées.
                                              Prérogatives conférées aux titulaires du BEES
                                                                                                      Autorisation d'exercer pour une durée
                                              option "ski alpin" ou "ski nordique" selon la
                                                                                                      de six ans, renouvelée à l'issue d'un
                                              spécialité.
                                                                                                      stage de recyclage.

                                              Conduite et encadrement de personnes en                 A l'exclusion des rochers, des
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat
                                              moyenne montagne tropicale, animation de                canyons, des terrains nécessitant pour
d'alpinisme, option "moyenne
                                              groupes et enseignement des connaissances et            la progression l'utilisation du matériel
montagne tropicale".
                                              savoir-faire propres à l'activité et au milieu.         ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat
d'alpinisme, option "moyenne
                                              Encadrement de personnes dans les canyons situés
montagne tropicale" assorti du CQC
                                              en milieu tropical.
"encadrement du canyon en milieu
tropical".

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat
                                              Enseignement de l'activité VTT en milieu
d'alpinisme assorti du CQC "VTT en
                                              montagnard.
milieu montagnard".

     C.2. - Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports
                                                   (BAPAAT)

                                                                                                                          LIMITES DES
           INTITULÉ DU DIPLÔME                                     CONDITIONS D'EXERCICE                                  CONDITIONS
                                                                                                                          D'EXERCICE

BAPAAT, options "loisirs du jeune et de
l'enfant" ; "loisirs tout public dans les sites
et structures d'accueil collectif" ; "loisirs de
pleine nature".

                                                      Supports techniques du BAPAAT

                                                   Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les
                                                   conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié
Bicross.
                                                   relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de
                                                   délivrance du BAPAAT.

                                                   Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les
Escalade.
                                                   conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                                   Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans
Poney.
                                                   les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                                   Accompagnement de randonnée équestre avec les
Randonnée équestre.                                prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19
                                                   janvier 1993 modifié.
Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19
Randonnée nautique, raft.
                                          janvier 1993 modifié.

                                          Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
Randonnée nautique, canoë-kayak.
                                          l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
Randonnée nautique, nage en eau vive.
                                          l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
Randonnée nautique, kayak en mer.
                                          l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
Spéléologie.
                                          l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du
Vélo tout terrain (VTT).
                                          19 janvier 1993 modifié.

                                          Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues
Randonnée pédestre.
                                          par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions
Course d'orientation.
                                          prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions
Jeux sportifs collectifs.
                                          prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions
Roller skating.
                                          prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions
Tennis de table.
                                          prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions
Tir à l'arc.
                                          prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues
Swin.
                                          par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

                                          Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14
Randonnée équestre et brevet d'études
                                          septembre 1993 créant une spécialité "accompagnement de randonnée équestre" du
professionnelles agricoles, option
                                          brevet d'études professionnelles agricoles, option "activités hippiques", et fixant les
"activités hippiques, support technique
                                          modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique "randonnée
"randonnée équestre".
                                          équestre".
C.3. - Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)

 INTITULÉ DU                                                                                           LIMITES DES CONDITIONS
                                            CONDITIONS D'EXERCICE
   DIPLÔME                                                                                                   D'EXERCICE

BP JEPS,
spécialité           Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation
"activités           sportive dans toutes les activités équestres.
équestres".

                                            Mentions de la spécialité "activités équestres"

                     Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de
Equitation
                     compétition en équitation.

                  Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de
Tourisme équestre compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour
                  tout public et sur tout itinéraire.

Equitation           Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de
western              compétition en équitation western.

Equitation de
                     Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de
tradition et de
                     compétition en équitation de tradition et de travail.
travail

                     Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de
Attelage
                     compétition en attelage.

BP JEPS,
spécialité
"activités
nautiques".

                                    Mentions monovalentes de la spécialité "activités nautiques"

Aviron et
                     Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant
disciplines
                     les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.
associées.

                                                                                                      En eau calme.

                                                                                                      En mer par vent de force 4 au
                     Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant     maximum sur le site d'évolution.
Canoë-kayak et       les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées
                     sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.              En eau vive jusqu'en classe III
disciplines
                                                                                                      incluse.
associées.
                     Encadrement des activités de canyonisme.
                                                                                                      En eau vive jusqu'en classe III
                                                                                                      incluse et dans les canyons cotés
                                                                                                      jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

                     Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant
                     les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique
Char à voile.
                     assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de
                     pratique de l'activité aménagé et ouvert.
Encadrement et animation d'activités de    Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-
                      découverte et d'initiation incluant les    volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche
Glisse aérotractée.
                      premiers niveaux de compétition en         nautique tractée dite "kitesurf", pour tout public et sur tout lieu
                      glisse aérotractée.                        nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

                      Encadrement et animation d'activités de
                      découverte et d'initiation incluant les Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et
Motonautisme.
                      premiers niveaux de compétition en      sur tout lieu de pratique de l'activité.
                      motonautisme.

                      Encadrement et animation d'activités de
Ski nautique et                                               Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski
                      découverte et d'initiation incluant les
disciplines                                                   nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout
                      premiers niveaux de compétition en ski
associées.                                                    lieu de pratique de l'activité.
                      nautique et disciplines associées.

                      Encadrement et animation d'activités de
                                                              Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf,
                      découverte et d'initiation incluant les
Surf.                                                         kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique
                      premiers niveaux de compétition en
                                                              de l'activité.
                      surf.

                                                               Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles
                      Encadrement et animation d'activités de
                                                               nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout
                      découverte et d'initiation, incluant les
Voile.                                                         lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un
                      premiers niveaux de compétition en
                                                               abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous
                      voile.
                                                               la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

                                    Mentions plurivalentes de la spécialité "activités nautiques"

                                                              Groupe A

                      Encadrement et animation d'activités de
                      découverte et d'initiation incluant les Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le
Aviron de mer
                      premiers niveaux de compétition en      milieu marin.
                      aviron de mer.

Aviron d'initiation   Encadrement et animation d'activités de Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes,
et de découverte.     découverte et d'initiation.             abrités et délimités.

                                                              Groupe B

                      Encadrement et animation d'activités de
Canoë-kayak "eau      découverte et d'initiation incluant les
                                                              Pour tout public en eau calme et en rivière jusqu'en classe III
calme et rivière      premiers niveaux de compétition en
                                                              incluse.
d'eau vive".          canoë-kayak "eau calme et rivière d'eau
                      vive".

                      Encadrement et animation d'activités de
                                                                 Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la
Canoë-kayak "eau      découverte et d'initiation incluant les
                                                                 navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au
clame, mer et         premiers niveaux de compétition en
                                                                 maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de
vagues".              canoë-kayak "eau calme, mer et
                                                                 séances d'initiation en kayak de vagues.
                      vagues".

                                                              Groupe C

Char à voile          Encadrement et animation d'activités de
                                                              Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des
d'initiation, et de   découverte et d'initiation en char à
                                                              parcours école aménagés.
découverte.           voile.
Groupe D

                                                                             Sur des voiliers autres que les embarcations légères de
                               Encadrement et animation d'activités de
                                                                             plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un
                               découverte et d'initiation, incluant les
Croisière côtière.                                                           abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein
                               premiers niveaux de compétition en
                                                                             d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille
                               croisière côtière.
                                                                             possédant les diplômes requis.

                               Encadrement et animation d'activités de
                               découverte et d'initiation, incluant les
Multicoques et dériveurs.                                                    Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
                               premiers niveaux de compétition en
                               multicoques et dériveurs.

                               Encadrement et animation d'activités de
                               découverte et d'initiation incluant les
Planche à voile.                                                             Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
                               premiers niveaux de compétition en
                               planche à voile.

                                                                 Groupe E

Ski nautique d'initiation et   Encadrement et animation d'activités de       Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout
de découverte.                 découverte et d'initiation en ski nautique.   public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

                                                                 Groupe F

                               Encadrement et animation d'activités de
Jet (véhicule nautique à                                                     Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et
                               découverte et d'initiation, incluant les
moteur).                                                                     sur tout lieu de pratique de l'activité.
                               premiers niveaux de compétition en jet.

Bateau à moteur
                               Encadrement et animation d'activités de       Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout
d'initiation et de
                               découverte et d'initiation.                   lieu de pratique de l'activité.
découverte.

                               Encadrement et animation d'activités de
                                                                             Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski,
                               découverte et d'initiation, incluant les
Engins tractés.                                                              bus, fly fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique
                               premiers niveaux de compétition en
                                                                             de l'activité.
                               engins tractés.

                                                                 Groupe G

                               Encadrement et animation d'activités de
                                                                             Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les
Parachutisme                   découverte et d'initiation, incluant les
                                                                             modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de
ascensionnel nautique.         premiers niveaux de compétition en
                                                                             pratique de l'activité.
                               parachutisme ascensionnel nautique.

BP JEPS, spécialité
"activités pugilistiques"

                                            Mentions de la spécialité "activités pugilistiques"

                               Encadrement et animation d'activités de
Kick boxing.
                               kick boxing.

                               Encadrement et animation d'activités de
Muaythaï.
                               muaythaï.
Boxe anglaise.               Encadrement et animation d'activités de
                             boxe anglaise.

                             Encadrement et animation d'activités de
Boxe française, savate.
                             boxe française, savate.

                             Encadrement et animation d'activités de
Full contact.
                             full contact.

Sports de contact.           Animation d'activités de sports de contact.   A l'exclusion de toute pratique compétitive.

                             Encadrement, animation et apprentissage
Boxe                         des différentes formes de pratique de la
                             boxe et préparation aux compétitions.

BP JEPS, spécialité          Encadrement, animation et initiation
"pêche de loisirs".          d'activités de pêche sportive en eau douce.

BP JEPS, spécialité "sport
automobile".

                                            Mentions de la spécialité "sport automobile"

                             Encadrement et animation d'activités de
                             loisir, d'initiation, de découverte et de
Circuit.
                             préparation à un premier niveau de
                             compétition en circuit.

                             Encadrement et animation d'activités de
                             loisir, d'initiation, de découverte et de
Karting.
                             préparation à un premier niveau de
                             compétition en karting.

                             Encadrement et animation d'activités de
                             loisir, d'initiation, de découverte et de
Perfectionnement du
                             préparation à un premier niveau de
pilotage.
                             compétition en perfectionnement du
                             pilotage.

                             Encadrement et animation d'activités de
                             loisir, d'initiation, de découverte et de
Rallye
                             préparation à un premier niveau de
                             compétition en rallye.

                             Encadrement et animation d'activités de
                             loisir, d'initiation, de découverte et de
Tout-terrain.
                             préparation à un premier niveau de
                             compétition en tout-terrain.

BP JEPS, spécialité          Animation à destination de différents
"activités physiques pour    publics à travers notamment la découverte
tous".                       des activités physiques.

BP JEPS, spécialité
"activités gymniques de la
forme et de la force".
Mentions de la spécialité "activités gymniques de la forme et de la force"

Activités gymniques     Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation
acrobatiques.           et de découverte des activités gymniques acrobatiques.

Activités gymniques     Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation
d'expression            et de découverte des activités gymniques d'expression.

Forme en cours          Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation
collectifs.             et de découverte des activités de forme en cours collectifs.

                        Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation
Haltère, musculation
                        et de découverte des activités haltère, musculation et
et forme sur plateau.
                        forme sur plateau.

BP JEPS, spécialité
                        Conduite de séances et de cycles d'initiation, de
"activités sports
                        découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
collectifs".

                                       Mentions de la spécialité "activités sports collectifs"

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Basket-ball.
                        basket-ball.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Football.
                        football.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Handball.
                        handball.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Hockey sur gazon.
                        hockey sur gazon.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Rugby à XIII.
                        rugby à XIII.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Rugby à XV.
                        rugby à XV.

                        Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en
Volley-ball.
                        volley-ball.

BP JEPS, spécialité
"vol libre"

                                                Mentions de la spécialité "vol libre"

                        Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de
Parapente.
                        progression jusqu'à l'autonomie en parapente.

                        Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de
Deltaplane.
                        progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.

BP JEPS, spécialité     Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil,       Sous réserve de la présentation du certificat
"activités aquatiques et de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et        quinquennal d'aptitude à l'exercice de la
de la natation".         enseignement des différentes nages.                             profession de maître nageur sauveteur en cours
                                                                                         de validité.
                         Surveillance de tout lieu de pratique des activités
                         aquatiques et sauvetage de tout public en milieu
                         aquatique.

                         Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et
BP JEPS, spécialité      de découverte des trois armes. Encadrement de cycles
"escrime".               d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au
                         premier niveau de compétition.

                         Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.
BP JEPS, spécialité                                                                 Autorisation d'exercer pour une durée de cinq
                         Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique,
"plongée                                                                            ans, renouvelée à l'issue d'un stage de
                         dans les conditions techniques et de sécurité définies aux
subaquatique".                                                                      recyclage.
                         articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

BP JEPS, spécialité
"parachutisme".

                                              Mentions de la spécialité "parachutisme"

                         Encadrement en autonomie du tandem, dans les
Tandem.                  conditions techniques et de sécurité définies aux articles
                         A. 322-147 et suivants du code du sport.

                         Encadrement en autonomie de la progression
Progression
                         accompagnée en chute libre, dans les conditions
accompagnée en chute
                         techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147
libre.
                         et suivants du code du sport.

                         Encadrement en autonomie de la progression
Progression              traditionnelle, dans les conditions techniques et de
traditionnelle.          sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du
                         code du sport.

BP JEPS, spécialité
                         Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et
"activités du                                                                            A l'exclusion de toute pratique compétitive.
                         d'initiation en vélo.
cyclisme".

                                          Mentions de la spécialité "activités du cyclisme"

                         Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en
BMX.
                         BMX.

                         Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en
Cyclisme traditionnel.
                         cyclisme traditionnel.

                         Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en
VTT.
                         VTT.

BP JEPS, spécialité      Conduite de séances et de cycles d'initiation, de
                                                                                         A l'exclusion de toute pratique compétitive au-
"lutte et disciplines    découverte et d'animation sportive dans toutes les
                                                                                         delà du niveau régional.
associées".              activités de lutte et disciplines associées.

                                       Mentions de la spécialité "lutte et disciplines associées"

Lutte.                   Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation,
de découverte et de préparation aux premiers niveaux de
                          compétition régionale en lutte.

                          Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation,
Sambo.                    de découverte et de préparation aux premiers niveaux de
                          compétition régionale en sambo.

                          Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation,
Grappling.                de découverte et de préparation aux premiers niveaux de
                          compétition régionale en grappling.

                          Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation,
Lutte bretonne
                          de découverte et de préparation aux premiers niveaux de
(gouren).
                          compétition régionale en lutte bretonne (gouren).

                          Encadrement et animation d'activités d'éveil, de
                          découverte et d'initiation au judo-jujitsu pour tous les
                          publics. Encadrement et conduite de cycles
BP JEPS, spécialité
                          d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du
"judo-jujitsu".
                          judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
                          Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage
                          permettant la préparation aux grades.

                          Encadrement, enseignement et animation d'activités de
BP JEPS, spécialité       découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles
"basket-ball".            d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de
                          compétition en basket-ball.

                          Encadrement, enseignement et animation d'activités de
BP JEPS, spécialité       découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles
"patinage sur glace".     d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de
                          compétition en patinage sur glace.

                          Encadrement, enseignement et animation d'activités de
BP JEPS, spécialité       découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles
"rugby à XV".             d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de
                          compétition en rugby à XV.

BP JEPS, spécialité
                          Encadrement et animation de l'activité golf.
"golf".

                          Encadrement et animation d'activités d'éveil, de
BP JEPS, spécialité
                          découverte et d'initiation en volley-ball et volley-ball de
"volley-ball et volley-
                          plage (beach-volley) pour tous les publics. Conduite de
ball de plage (beach-
                          cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement
volley)".
                          jusqu'aux premiers niveaux de compétition.

         Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation (CS) associés aux spécialités du BP JEPS

                          Encadrement et animation d'activités de découverte et
                                                                                          Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer,
UCC "aviron de mer".      d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
                                                                                          pour tout public, sur le milieu marin.
                          en aviron de mer.

UCC "aviron
                          Encadrement et animation d'activités de découverte et           Sur tout type de bateau, pour tout public, sur
d'initiation et de
                          d'initiation.                                                   des plans d'eau calmes, abrités et délimités.
découverte".

UCC "canoë-kayak,         Encadrement et animation d'activités de découverte et           Pour tout public, en eau calme et en mer, dans
eau calme, mer et         d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition      la limite de la navigation en 6e catégorie sur
vagues".                en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.                    des parcours connus et reconnus, au maximum
                                                                                     par vent de force 4 sur le site d'évolution.
                                                                                     Conduite de séances d'initiation en kayak de
                                                                                     vagues.

UCC "canoë-kayak,       Encadrement et animation d'activités de découverte et
                                                                                     Pour tout public, en eau calme et en rivière,
eau calme et rivière    d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
                                                                                     jusqu'en classe III incluse.
d'eau vive".            en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.

UCC "char à voile
                        Encadrement et animation d'activités de découverte et        Sur tout support (à l'exception des activités
d'initiation et de
                        d'initiation en char à voile.                                tractées), sur des parcours école aménagés.
découverte".

                                                                                     Sur des voiliers autres que les embarcations
                                                                                     légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à
                        Encadrement et animation d'activités de découverte et
UCC "croisière                                                                       12 milles nautiques d'un abri. Au-delà,
                        d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
côtière".                                                                            possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une
                        en croisière côtière.
                                                                                     flottille et sous la responsabilité d'un chef de
                                                                                     flottille possédant les diplômes requis.

                        Encadrement et animation d'activités de découverte et
UCC "multicoques et                                                                  Pour tout public et sur tout lieu de pratique de
                        d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
dériveurs".                                                                          l'activité.
                        en multicoques et dériveurs.

                        Découverte, animation et initiation jusqu'au premier
UCC "cerf-volant".
                        niveau de compétition en cerf-volant.

                        Encadrement et animation d'activités de découverte et
UCC "planche à                                                                       Pour tout public et sur tout lieu de pratique de
                        d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
voile".                                                                              l'activité.
                        en planche à voile.

UCC "ski nautique                                                                    Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard)
                        Encadrement et animation d'activités de découverte et
d'initiation et de                                                                   pour tout public et sur tout lieu de pratique de
                        d'initiation en ski nautique.
découverte".                                                                         l'activité.

                        Encadrement et animation d'activités de découverte et
                                                                                     Toute forme de pratique pour tout public et sur
UCC "jet".              d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition
                                                                                     tout lieu de pratique de l'activité.
                        en jet.

UCC "bateau à moteur
                        Encadrement et animation d'activités de découverte et        Tous types de bateaux définis, pour tout public
d'initiation et de
                        d'initiation.                                                et sur tout lieu de pratique de l'activité.
découverte".

                        Encadrement et animation d'activités de découverte et        Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau
UCC "engins tractés".   d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition   (bouées, ski, bus, fly fish) pour tout public et
                        en engins tractés.                                           sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC "parachutisme       Encadrement et animation d'activités de découverte et        Avec des voilures hémisphériques à tuyères,
ascensionnel            d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition   dans tous les modes de pratique, pour tout
nautique".              en parachutisme ascensionnel nautique.                       public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
Conduite de cycles d'apprentissage en pêche
UCC "pêche de loisir en
                           de loisir en milieu maritime, jusqu'au premier
milieu maritime".
                           niveau de compétition.

                           Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au
UCC "BMX"
                           premier niveau de compétition en BMX.

                           Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au
UCC "vélo tout terrain".   premier niveau de compétition en vélo tout       A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.
                           terrain.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "culturisme".          perfectionnement jusqu'au premier niveau de
                           compétition en culturisme.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "haltérophilie".       perfectionnement jusqu'au premier niveau de
                           compétition en haltérophilie.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "trampoline"           perfectionnement jusqu'au premier niveau de
                           compétition en trampoline.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "gymnastique           perfectionnement jusqu'au premier niveau de
artistique féminine".      compétition en gymnastique artistique
                           féminine.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "gymnastique           perfectionnement jusqu'au premier niveau de
artistique masculine".     compétition en gymnastique artistique
                           masculine.

                           Découverte, initiation, animation et
UCC "gymnastique
                           perfectionnement jusqu'au premier niveau de
rythmique".
                           compétition en gymnastique rythmique.

                           Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au
UCC "baseball et
                           premier niveau de compétition en baseball et
softball".
                           softball.

                           Conduite de cycles d'initiation et
UCC "flag".                d'apprentissage jusqu'au premier niveau de
                           compétition en flag.

                           Conduite de cycles d'initiation et
UCC "football
                           d'apprentissage jusqu'au premier niveau de
américain".
                           compétition en football américain.

                           Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au
UCC "rugby à XIII".        premier niveau de compétition en rugby à
                           XIII.

                           Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au
UCC "triathlon".
                           premier niveau de compétition en triathlon.
Encadrement et animation d'activités de
UCC "conduite sur            loisir, d'initiation, de découverte et de
glace".                      préparation à un premier niveau de
                             compétition en conduite sur glace.

UCC "conduite de loisir      Encadrement et animation d'activités de
sur quad".                   loisir, d'initiation, de découverte.

                             Découverte, animation et initiation jusqu'au
CS "activités athlétiques"   premier niveau de compétition en activités
                             athlétiques.

                             Encadrement et conduite de séances de
CS "athlétisme et            découverte et d'initiation des différents
                                                                              A l'exclusion de toute pratique compétitive.
disciplines associées".      groupes de spécialités de l'athlétisme et
                             disciplines associées.

                                                                              Toutes structures artificielles d'escalade, tous sites
                                                                              naturels d'escalade de blocs ; tous sites naturels
                             Conduite de cycles de découverte,
                                                                              d'escalade sportifs limités aux "secteurs découverte" (2)
                             d'animation, d'initiation et d'apprentissage
CS "activités d'escalade".                                                    d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres
                             jusqu'au premier niveau de compétition en
                                                                              de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés,
                             escalade.
                                                                              dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion
                                                                              de la via ferrata.

                             Surveillance de tout lieu de pratique des        Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal
CS "sauvetage et sécurité
                             activités aquatiques et sauvetage de tout        d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur
en milieu aquatique".
                             public en milieu aquatique.                      sauveteur en cours de validité.

                             Animation des activités physiques ou
                                                                              Auprès de groupes constitués exclusivement de ces
                             sportives :
                                                                              publics, cette intervention est réalisée :
                             - auprès de groupes intégrant des personnes
                                                                              - à tire ponctuel ;
                             déficientes motrices, sensorielles ou
CS "accompagnement et        intellectuelles ; des personnes présentant une
                                                                              - et en qualité de prestataire pour le compte de la
intégration des personnes    souffrance psychique ou éprouvant des
                                                                              structure employeuse.
en situation de handicap".   difficultés d'adaptation du fait de carences
                             affectives ou éducatives ;                       Les pratiquants demeurent sous la responsabilité
                                                                              éducative et/ou thérapeutique du personnel de la
                             - auprès de groupes constitués exclusivement
                                                                              structure spécialisée qui les accompagne.
                             de ces publics.

                             Conduite de cycles d'animation et
CS "tennis de table".
                             d'entraînement en tennis de table.

                             Conduite de cycles d'animation en course
CS "course d'orientation".
                             d'orientation.

CS "escrime".                Conduite de cycles d'animation en escrime.

CS "tir à l'arc".            Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.

                             Encadrement de la croisière côtière ou
                             hauturière pour tout public, de jour comme
CS "croisière".              de nuit, dans les limites de navigation du ou
                             des voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles
                             nautiques d'un abri.
CS "cerf-volant".                     Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.

  CS "lutte et disciplines associées". Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.

  CS "roller".                          Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.

    C.3.1. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “éducateur
                                                   sportif”

                                                                                                                       LIMITES DES
        INTITULÉ DU DIPLÔME                                    CONDITIONS D'EXERCICE                                   CONDITIONS
                                                                                                                       D'EXERCICE

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",        Animation à destination de différents publics à travers
mention "activités physiques pour tous".        notamment la découverte des activités physiques.

                                                Encadrement en sécurité des activités de découverte et
                                                d'animation des activités gymniques.
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",
                                                Conduite de cycles d'apprentissage des activités
mention "activités gymniques", option
                                                gymniques.
"activités gymniques acrobatiques".
                                                Entraînement des activités gymniques acrobatiques,
                                                jusqu'au premier niveau de compétition fédéral.

                                                Encadrement en sécurité des activités de découverte et
                                                d'animation des activités gymniques.
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",
                                                Conduite de cycles d'apprentissage des activités
mention "activités gymniques", option
                                                gymniques.
"gymnastique rythmique".
                                                Entraînement de la gymnastique rythmique, jusqu'au
                                                premier niveau de compétition fédéral.

                                                Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",        de la forme.
mention "activités de la forme", option         Encadrement, initiation et conduite de cycles
"cours collectifs".                             d'apprentissage des activités de la forme en cours collectif.

                                                Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités
                                                de la forme.
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",
                                                Encadrement, initiation et conduite de cycles
mention "activités de la forme", option
                                                d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en
"haltérophilie, musculation".
                                                haltérophilie, jusqu'au premier niveau de compétition
                                                fédéral.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",        Animation et enseignement des activités équestres pour
mention "activités équestres", toutes           tout public, de tout niveau et dans tout établissement.
options.

                                                Encadrement, initiation et conduite de cycles
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",
                                                d'apprentissage en golf, jusqu'au premier niveau de
mention "golf".
                                                compétition fédérale.

                                                Encadrement, initiation et conduite de cycles
BP JEPS, spécialité "éducateur sportif",
                                                d'apprentissage en lutte et disciplines associées, jusqu'au
mention "lutte et disciplines associées".
                                                premier niveau de compétition fédérale.
Encadrement, initiation, préparation aux grades
BP JEPS, spécialité "éducateur      du 1er au 4e dan et conduite de cycles
sportif", mention "judo-jujitsu".   d'apprentissage en judo-jujitsu, jusqu'au premier
                                    niveau de compétition fédérale.

BP JEPS, spécialité "éducateur      Encadrement, initiation et conduite de cycles
sportif", mention "escrime",        d'apprentissage dans les deux armes de l'option,
option "fleuret/épée".              jusqu'au premier niveau de compétition fédérale.

BP JEPS, spécialité "éducateur      Encadrement, initiation et conduite de cycles
sportif", mention "escrime",        d'apprentissage dans les deux armes de l'option,
option "fleuret/sabre".             jusqu'au premier niveau de compétition fédérale.

BP JEPS, spécialité "éducateur      Encadrement, initiation et conduite de cycles
sportif", mention "escrime",        d'apprentissage dans les deux armes de l'option,
option "sabre/épée".                jusqu'au premier niveau de compétition fédérale.

                                    Encadrement, initiation et conduite de cycles
BP JEPS, spécialité "éducateur
                                    d'apprentissage en boxe, jusqu'au premier niveau
sportif", mention "boxe".
                                    de compétition fédérale.

BP JEPS, spécialité "éducateur      Encadrement, initiation et conduite de cycles
sportif", mention "sports de        d'apprentissage en sports de contact et disciplines
contact et disciplines              associées, jusqu'au premier niveau de compétition
associées".                         fédérale.

                                   Encadrement des activités de découverte et
BP JEPS, spécialité "éducateur
                                   d'initiation des activités de la savate.
sportif", mention "activités de la
                                   Encadrement, initiation et conduite de cycles
savate", option "boxe
                                   d'apprentissage jusqu'au premier niveau de
française".
                                   compétition fédérale en savate, boxe française.

                                   Encadrement des activités de découverte et
BP JEPS, spécialité "éducateur
                                   d'initiation des activités de la savate.
sportif", mention "activités de la
                                   Encadrement, initiation et conduite de cycles
savate", option "canne de
                                   d'apprentissage jusqu'au premier niveau de
combat et bâton".
                                   compétition fédérale en canne de combat et bâton.

                                    Encadrement, enseignement et animation
BP JEPS, spécialité "éducateur      d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.
sportif", mention "patinage sur     Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux
glace".                             premiers niveaux de compétition en patinage sur
                                    glace.

                                                                                            Pour la plongée subaquatique en scaphandre :

                                                                                            - sous la responsabilité d'un directeur de
                                                                                            plongée au sens de l'annexe III-15-a de
                                                                                            l'article A. 322-72 du code du sport, à
                                                                                            l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et
                                    Enseignement et encadrement d'activités de              du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas
                                    découverte et d'apprentissage de la plongée             où la plongée se déroule dans une piscine ou
BP JEPS spécialité "éducateur       subaquatique en scaphandre, dans les conditions         une fosse de plongée dont la profondeur
sportif", mention "plongée          techniques et de sécurité définies aux articles A.      n'excède pas 6 mètres ;
subaquatique", option "en           322-71 et suivants du code du sport.
scaphandre" (option A).                                                                     - dans la limite de 20 mètres pour
                                    Encadrement en autonomie de la randonnée                l'enseignement ;
                                    subaquatique.
                                                                                            - dans la limite de 40 mètres pour
                                                                                            l'encadrement de la plongée en exploration.

                                                                                            Autorisation d'exercer pour une durée de cinq
                                                                                            ans, renouvelée à l'issue d'un stage de
                                                                                            recyclage.

                                    Enseignement et encadrement d'activités de
                                    découverte et d'apprentissage de la plongée
BP JEPS spécialité "éducateur
                                    subaquatique sans scaphandre, y compris la        Autorisation d'exercer pour une durée de cinq
sportif" , mention "plongée
                                    randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs ans, renouvelée à l'issue d'un stage de
subaquatique", option "sans
                                    pratiquants, dans les conditions techniques et de recyclage.
scaphandre" (option B).
                                    sécurité définies aux articles A. 322-71 et
                                    suivants du code du sport.
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