ANNUAIRE DES AIDES DE L'AGENCE RURALE 2021
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ANNUAIRE DES AIDES
2021
DE L’AGENCE RURALE
FILIÈRE BOVINE + CERVIDÉ
FILIÈRE BOVINE
RÉGULATION DES ABATTAGES
BOVINS
-2021-
OBJECTIFS
Aide à la régulation des abattages de bovins au travers
d’un complément de prix versé aux éleveurs. DOCUMENTS À FOURNIR
Pour les abattages OCEF :
MODALITÉ DE L’AIDE -L’OCEF fournit les états d’abattages
-RIB
Versement d'un complément de prix à l'éleveur en fonction Pour les abattages hors OCEF :
de la structure d'abattage et du type de carcasse abattue.
-Attestation d’abattage
Montant de la prime (F/kg) pour les carcasses abattues à
(document disponible sur demande
l'OCEF : Gros Bovin (GB) Extra = 220 F / GB AA = 190 F / GB A =
ou en téléchargement sur le site in-
190 F / GB B = 150 F / GB CC = 95 F / GB C = 95 F / GB T = 95 F /
ternet)
GB D = 50 F
-Copie des feuilles d’abattages
Veau A = 155 F / VB = 130 F / VC = 100 F
Montant de la prime (F/kg) pour les carcasses abattues -Copie des factures de vente acquit-
hors OCEF : 130 F pour les bovins ≤ 310 kg et 180 F pour les tées
bovins de + de 310 kg -RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Abattre dans une structure ayant une auto-
CONTACT DU RÉFÉRENT
risation d’exercer l’abattage des animaux
Coline DRAIN-MARTIN, chargée de mission
de boucherie titulaire d’un agrément d’hy-
giène (AH ou AHS) et respectant les règles
contact@agencerurale.nc
sanitaires et commerciales en vigueur. Tél : 26 09 60
FILIÈRE CERVIDÉ
SOUTIEN DES PRIX DE LA VIANDE
DE CERF DESTINÉE À L’EXPORT
-2021-
OBJECTIFS
Encourager la commercialisation de la viande de cerf local.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Attestation d’acceptation et
MODALITÉ DE L’AIDE d’adhésion à l’exportation de
Être adhérent EDEC. viande de cerf
(document disponible sur
Versement d'un complément de prix à l'éleveur en demande ou en téléchargement
fonction du type de carcasse abattue : sur le site internet)
Montant de la prime (F/kg) pour les carcasses abat- -Photocopie de la carte agricole
tues à l'OCEF : Classe A et Classe 1 = 250 F de l’année en cours
-État d’abatage fourni par l’OCEF
-RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Cerfs capturés et élevés pendant une
période de 3 mois minimum. Abattage
dans une structure ayant une autorisa-
tion d’exercer l’abattage des animaux
CONTACT DU RÉFÉRENT
de boucherie titulaire d’un agrément
Coline DRAIN-MARTIN, chargée de mission
d’hygiène (AH ou AHS) et respectant les
contact@agencerurale.nc
règles sanitaires et commerciales en
Tél : 26 09 60
vigueur.FILIÈRE PORCINE
FILIÈRE PORCINE
AIDE À LA TRANSFORMATION
DE VIANDE PORCINE
-2021-
OBJECTIFS
Aider l’écoulement de porc local.
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/OCEF/transformateurs. -État récapitulatif mensuel
-Factures de vente acquittées et
Ristournes sur certains morceaux destinés à la transforma- visées
tion (cuisses, épaules, longes….). -État mensuels cumulés
- RIB
Bonification du prix de vente de 220 F par kg de longes,
cuisses ou épaules de porc local découennées, désos-
sées, dégraissées de porc local. Ces morceaux seront utili-
sés comme viande maigre de transformation et entreront
dans la composition de produits charcutiers et de con-
serve.
Le prix maximum d’achat par les
charcutiers et conserveurs (hors ris-
tourne) est fixé à : 976 F.CFP/kg hors CONTACT DU RÉFÉRENT
taxes pour les cuisses et épaules de Coline DRAIN-MARTIN, chargée de mission
porc local, 1 130 F.CFP/kg hors taxes contact@agencerurale.nc
pour les longes. Tél : 26 09 60FILIÈRE PORCINE
RÉGULATION DES ABATTAGES
PORCINS
-2021-
OBJECTIFS DOCUMENTS À FOURNIR
Aide à la régulation des abattages porcins au travers d’un -État récapitulatif mensuel des
complément de prix versé aux éleveurs. abattages signé par le directeur
général de l’OCEF
-Comptabilité analytique à four-
nir avant le 30.08.2021
MODALITÉ DE L’AIDE
-Document justifiant la confor-
Convention Agence rurale/éleveur.
mité avec la réglementation
ICPE
Aide forfaitaire dégressive versée aux éleveurs, sous
certaines conditions (animaux classés, abattages -RIB
en structures AH, droits à produire OCEF, etc….)
Pour les prestations de
Barème : 125 F/kg pour les 1 000 premiers porcs service :
abattus puis 70 F/kg pour les 800 suivants et 50 F/ -Copies des factures acquittées
kg du 2 001ème au 4 000ème porc abattu.
-Certificats de classification
-Feuilles d’abattages
-RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Abattre dans une structure ayant une Coline DRAIN-MARTIN, chargée de mission
autorisation d’exercer l’abattage des contact@agencerurale.nc
animaux de boucherie et titulaire d’un Tél : 26 09 60
agrément d’hygiène.FILIÈRE OVINE CAPRINE
FILIÈRE OVINE CAPRINE
AIDE À LA PRODUCTION OVINE
-2021-
OBJECTIFS
Encourager la production ovine de Nouvelle-Calédonie pour favoriser la commercialisation
locale.
MODALITÉ DE L’AIDE
DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/éleveurs/GEPR.
-État récapitulatif certifié par le
GEPR (mentionnant nom de
l’éleveur, nombre d’animaux à
Versement d'un complément de prix à l'éleveur :
abattre, la date d’abattage)
250 F/kg pour les abattages OCEF, organisés par le
-État récapitulatif mensuel de
GEPR.
l’OCEF
- RIB
Cette opération concerne les animaux abattus par
l’OCEF en prestation d’abattage, organisé par le
GEPR.
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Être à jour de ses cotisations au GEPR. Coline DRAIN-MARTIN, chargée de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE APICOLE
FILIÈRE APICOLE
AIDE À L’ACHAT DU SIROP
DE NOURRISSEMENT DES ABEILLES
-2021-
OBJECTIFS
Faciliter l’achat du sirop de nourrissement et participer à la survie du rucher dans les périodes
difficiles.
MODALITÉ DE L’AIDE
DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/Syndicat des Apiculteurs de NC.
-Photocopie de la carte agricole
de l’année en cours
Le SANC propose le sirop au tarif de 178 F CFP/l en conven-
tionnel et 360 F CFP/l en bio. L’aide de l’Agence rurale
-Déclaration au RESA de l’année
ramène les tarifs au prix de : 89 F CFP/l en conventionnel et
en cours
de 210 F CFP/l en bio. Pour les apiculteurs adhérent au RESA
et inscrit au registre de la CANC.
NB: Les jours de vente sont les 1ers et 3èmes jeudis de chaque
mois de 13h30 à 16h30 et sur rendez-vous sur la propriété
TUAL (Boulouparis).
Plus d’infos au 79 96 22
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Chaque apiculteur devra apporter ses Richard NGUYEN, chargé de mission
propres contenants (20l maxi et 5l contact@agencerurale.nc
min). Tél : 26 09 60FILIÈRE FRUITS & LÉGUMES
EN COURS DE MODIF’ POUR 2021
FILIÈRE FRUITS & LÉGUMES
AIDE À LA COMMERCIALISATION
DES FRUITS, LÉGUMES ET
TUBERCULES TROPICAUX -2021-
OBJECTIFS
Participer aux frais de transport des producteurs pour encourager la commercialisation des
fruits & légumes locaux.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Convention de l’Agence rurale
MODALITÉ DE L’AIDE
(disponible sur demande) si-
Convention Agence rurale/producteur.
gnée + l’État récapitulatif men-
suel
Aide forfaitaire (barème précisé dans la convention)
-Photocopie de la carte agricole
pour des produits issus de toutes les communes de la
de l’année en cours
Grande terre et des îles Loyauté et vendus dans les
-Attestation de situation fiscale
communes de Nouméa, Mont-Dore, Païta et Dumbéa +
-N° de RIDET
export.
-Factures ou bordereaux du
marché de gros de Nouméa à la
Chambre d’Agriculture
-RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Hors squashs export, pommes de terre Richard NGUYEN, chargé de mission
et cocos. contact@agencerurale.nc
Aide limitée à 80t par producteur. Tél : 26 09 60FILIÈRE FRUITS & LÉGUMES
AIDE À L’EXPORTATION
DES FRUITS ET LÉGUMES
-2021-
OBJECTIFS
Encourager la production de fruits et légumes (aubergine, courgette, pastèque, poivron et lime)
pour le marché export.
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
-Photocopie de la carte agricole
Prise en charge des surcoûts liés aux frais d’expor- de l’année en cours
tation des produits de qualité « export ». -N° de RIDET
Aide calculée selon le type de produit exporté. -RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Encadrement de la filière export via la Richard NGUYEN, chargé de mission
FCTE. Suivi technique par le SSA Export contact@agencerurale.nc
(Suivi SAnitaire des produits exportés). Tél : 26 09 60FILIÈRE SQUASH ASSISTANCE TECHNIQUE SQUASHS -2021- OBJECTIFS Aider les agriculteurs à maintenir leur qualité de tri et conditionnements nécessaires aux standards de l’export. MODALITÉ DE L’AIDE Convention Agence rurale/FCTE. L’Agence rurale finance également le technicien en charge des missions de la FCTE : Suivi des cultures La FCTE prodigue aux producteurs des conseils à toutes les étapes de la culture en partenariat avec les services techniques provinciaux : - Conseils relatifs aux choix et à la préparation des terres, à l’application de fumure de fonds ; - Au semis, conseils sur la fertilisation et la densité de semis ; - Suivi de la germination, de la croissance des plantes et des conditions culturales ; - Suivi des cultures, contrôle des maladies et infestations, complément de fertilisation, traitements phyto- sanitaires en tenant compte des recommandations du marché et si possible en appliquant les principes de l’agriculture responsable ; - A la récolte, détermination de la meilleure date de récolte possible pour chaque exploitant. Contrôle Qualité au centre de tri La FCTE met à disposition une équipe technique sur le centre de tri, chargée de contrôler et de certifier la qualité des squashs triés et conditionnés. Le contrôle qualité sera opéré sur la base d’un référentiel établi par l’Agence rurale en collaboration avec l’exportateur. Ce référentiel prévoit notamment les normes de qualité, les procédures normalisées de contrôle de qualité ainsi que les modalités d’audit des procédures de contrôles. CONTACT DU RÉFÉRENT Richard NGUYEN, chargé de mission. contact@agencerurale.nc Tél : 26 09 60
FILIÈRE SQUASH
BONIFICATION PRIX SQUASHS
-2021-
OBJECTIFS
Encourager la production de squashs de qualité pour le marché export.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Déclaration de semis certifiée
MODALITÉ DE L’AIDE par le service technique agri-
Convention Agence rurale/FCTE. cole de la circonscription pro-
vinciale sur laquelle se trouve la
43 F/kg de bonification versée aux producteurs pour la culture de squashs
variété Delica et 40 F/kg pour les autres variétés de -Attestation d’acceptation et
squashs marchands exportés et vendus. d’adhésion aux termes de la
convention (sur demande)
Bonification versée aux producteurs par la FCTE. -Photocopie de la carte agricole
de l’année en cours
CONTACT DU RÉFÉRENT
Richard NGUYEN, chargé de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE SQUASH
AIDE AU TRANSPORT DES SQUASHS
-2021-
OBJECTIFS
Participer aux frais de transport des squashs entre le champ du producteur et le centre de tri.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Déclaration de plantation de
semis de squashs (document
MODALITÉ DE L’AIDE disponible sur
Demande)
Aide forfaitaire par tonne de squash exportable se- -N° d’inscription au registre de
lon la localisation des champs de production. l’agriculture
-N° de RIDET
-RIB
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Livraison des squashs au centre dési- Richard NGUYEN, chargé de mission
gné par la FCTE issus d’un champ dé- contact@agencerurale.nc
claré. Tél : 26 09 60FILIÈRE CÉRÉALES
FILIÈRE CÉRÉALES
AIDE AU SÉCHAGE DES CÉRÉALES
ET OLÉOPROTÉAGINEUX
-2021-
OBJECTIFS
Favoriser l'approvisionnement des provendiers sur la période de soudure.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE -Attestation d’éligibilité
-Certificat de livraison de céréales
Participation à la prise en charge, sous conditions, à l'ORS
des frais de séchage supplémentaires supportés par -RIB
le producteur dans le cadre de récoltes anticipées
CONDITIONS PARTICULIÈRES
CONTACT DU RÉFÉRENT
Seuls les binômes producteur / par-
Julien BARBIER, chargé de mission
celle ayant reçu une attestation d’éligi-
contact@agencerurale.nc
bilité de l’Agence rurale peuvent béné-
Tél : 26 09 60
ficier de l’aideFILIÈRE CÉRÉALES
AIDE AU TRANSPORT DE CÉRÉALES
ET OLÉOPROTÉAGINEUX
-2021-
OBJECTIFS
Favoriser la mise en marché des céréales et maîtriser leur prix de revient.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE -Certificat de livraison de cé-
réales ORS-provendier, ORS-
Aide au transport des céréales depuis les ORS vers ORS
les provendiers et entre les ORS -RIB
Aides versées aux ORS expéditeurs sur la base d’un
forfait à la tonne kilométrique
AUTRE AIDE
CONTACT DU RÉFÉRENT
Sur dérogation, une aide au transport
Julien BARBIER, chargé de mission
peut-être servie au producteur ne pou-
contact@agencerurale.nc
vant livrer sa production à l’ORS le plus
Tél : 26 09 60
proche de la parcelle de récolteFILIÈRE CÉRÉALES
AIDE À LA PRODUCTION DE CÉRÉALES
ET OLÉOPROTÉAGINEUX
-2021-
OBJECTIFS
Soutenir la production de céréales en adéquation avec les besoins du marché local.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Déclaration de semis
MODALITÉ DE L’AIDE -Certificat de livraison de
céréales à l'ORS
Bonification de prix versée au producteur selon le -RIB
type de culture
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Ne sont éligibles que les productions Julien BARBIER, chargé de mission
issues de parcelles ayant fait l’objet contact@agencerurale.nc
d’une déclaration de semis Tél : 26 09 60FILIÈRE CÉRÉALES
ACCOMPAGNEMENT INNOVATION
ET DIVERSIFICATION
-2021-
OBJECTIFS
Accompagner le développement de cultures et filières de diversification.
DOCUMENTS À FOURNIR
Sur demande
MODALITÉ DE L’AIDE
Convention particulière Agence rurale/bénéficiaire
définissant le soutien à la mise en place de par-
celles de validation et de transfert, et/ou d'unités de
transformation sur cultures et filières nouvelles
CONTACT DU RÉFÉRENT
Julien BARBIER, chargé de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE BOIS
FILIÈRE BOIS
AIDE À LA MISE EN MARCHÉ DU BOIS
-2021-
OBJECTIFS
Favoriser l'insertion sur le marché des produits en pin calédonien transformés .
DOCUMENTS À FOURNIR
-Récapitulatif mensuel de
MODALITÉ DE L’AIDE ventes de produits transformés
en pin calédonien
Convention Agence rurale/scierie
-Certificat de qualité CTBNC
-RIB
Aide forfaitaire au m3 par type de produit commercialisé
AUTRES AIDES CONTACT DU RÉFÉRENT
Accompagnement financier des entre- Julien BARBIER, chargé de mission
prises à la certification de leurs pro- contact@agencerurale.nc
ductions . Tél : 26 09 60FILIÈRE COPRAH
FILIÈRE COPRAH
AIDE AU TRANSPORT DU SAVON,
INTRANTS ET HUILES COSMETIQUES
-2021-
OBJECTIFS
Favoriser la mise en marché des produits issus de la transformation du coprah.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Récapitulatif mensuel de
MODALITÉ DE L’AIDE ventes
Convention Agence rurale/transformateur. -Factures
-Bons de transport
Montant forfaitaire :
Aide au transport maritime Ouvéa-Nouméa 20 000 F/t
savon de ménage + 43 000 F/t savon corporel + 150 F/
kg pour les intrants nécessaires à la fabrication du sa-
von + 5 F/flacon huile cosmétique
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Tous les justificatifs servant de base de Julien BARBIER, chargé de mission
calcul des aides doivent parvenir à contact@agencerurale.nc
l’Agence rurale dans un délai maximum Tél : 26 09 60
d’un mois après le terme de la conven-
tion signée.FILIÈRE COPRAH
AIDE AU TRANSPORT DU COPRAH
SUR OUVÉA -2021-
OBJECTIFS
Encourager la filière par la réduction des coûts du transport du coprah pour les producteurs.
MODALITÉ DE L’AIDE
Convention Agence rurale/transporteur. DOCUMENTS À FOURNIR
- Etat récapitulatif et factures
Prise en charge du coût du transport:
de transport des cocos,
amandes ou coprah
1 500 F/voyage pour le coco non décortiqué du lieu
- RIB
de récolte vers le four à air chaud
2 000 F/voyage des sacs d’amandes et bourre de co-
co du lieu de récolte vers le four à air chaud
3 500 F/voyage pour le coprah sec depuis le four
vers la SAPO (Société Agricole des Producteurs
d’Ouvéa)
CONTACT DU RÉFÉRENT
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Julien BARBIER, chargé de mission
Respecter les prix maximum de presta-
contact@agencerurale.nc
tion fixés dans la convention.
Tél : 26 09 60FILIÈRE COPRAH
PRIME AU COPRAH SUPÉRIEUR
-2021-
OBJECTIFS
Favoriser la production d’un coprah de qualité.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE -Récapitulatif d'achat de la
SAPO
Complément de prix de 40 F/kg versé aux copraculteurs -Certificats d'expertise du
via la SAPO . coprah
Pour la prime au coprah traité
*Le financement du coût de l’expertise du coprah est au four à air chaud fournir un
également pris en charge par l’Agence rurale. certificat de traitement du co-
prah
AUTRES AIDES
CONTACT DU RÉFÉRENT
Prime au coprah traité au four à air
Julien BARBIER, chargé de mission
chaud (10 F/kg versés aux gestionnaires
contact@agencerurale.nc
de four) qui vise à favoriser un séchage
Tél : 26 09 60
de qualité.INTRANTS INTRANTS
INTRANTS
AIDE AU TRANSPORT DES INTRANTS
-2021-
OBJECTIFS
Réduction du prix du transport des aliments et des engrais sur l’ensemble du territoire.
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/Centre multiservices.
AU CENTRE MULTI
Forfait kilométrique appliqué entre le lieu d’achat et le SERVICES
lieu de livraison pour prendre en charge une partie du
-Copies des factures d’achats
coût de transport et de la distribution d’engrais,
d’intrant
d’amendements, aliments et céréales ou autres ma-
tières premières destinées à l’alimentation des ani- -Copies des factures de trans-
maux de production et d’élevage. port acquittées ou attestation
sur l’honneur de transport
Indemnisation du transport = Q intrants x distance x (document téléchargeable sur
forfait kilométrique notre site)
-RIB
* Seuls les produits d’un conditionnement minimal de
20kg pourront prétendre à cette aide.
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Transport depuis le lieu d’approvision- Virginie ROUSSERY, chargée d’étude
nement jusqu’au centre multiservices contact@agencerurale.nc
ou l’utilisateur (vente directe). Tél : 26 09 60TRANSITION AGROÉCOLOGIQUE & SIGNES DE QUALITÉ
TRANSITION AGROÉCOLOGIQUE AIDES À LA TRANSITION AGROÉCOLOGIQUE -2021- OBJECTIFS Encourager les agriculteurs à mettre en œuvre des pratiques visant à diminuer les pressions sur l’environnement et à mettre en œuvre des politiques durables. LES AIDES Convention Agence rurale/agriculteur. -Gestion des sols et fertilisations Participation aux frais d’analyses des sols, à l'achat d'engrais Bio, de semences d'engrais vert ou de plantes de couverture -Agroforesterie Aide à l’achat des espèces végétales destinées à l’agroforesterie -Protection des cultures Aide à l'achat des produits phyto sanitaires agréés pour une utilisation en Bio, des auxiliaires de lutte Biologique, des semences destinées aux bandes fleuries, haies… -Alimentation animale et soins vétérinaires Aide à l'achat d'aliments et de produits vétérinaires agréés pour une utilisation en Bio -Compensation des coûts liés à la conversion Aide à la conversion et aide à la production certifiée Bio Pasifika -Identification des produits certifiés Aide à l'achat d'outils d'identification des produits certifiés DOCUMENTS À FOURNIR CONTACT DU RÉFÉRENT - Carte agricole de l’année en cours Théau GONTARD, chargé de mission - Justificatif d’adhésion à REPAIR ou contact@agencerurale.nc BIOCALEDONIA Tél : 26 09 60 - RIB
SIGNES DE QUALITÉ
AIDE À LA CERTIFICATION
-2021-
OBJECTIFS
Accompagner à la certification des produits locaux sur les signes officiels de la qualité.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE -Facture d’audit
Convention Agence rurale/Organisme de Défense et -Rapport d’Audit
de Gestion du SIQO concerné. -RIB
Prise en charge des certifications :
100 % initiale
80 % suivi et renouvellement
AUTRES MESURES CONTACT DU RÉFÉRENT
Participation financière à l’animation Théau GONTARD, chargé de mission
des ODG, à la communication et à des contact@agencerurale.nc
actions sur les signes de qualité. Tél : 26 09 60FILIÈRE PÊCHE
FILIÈRE PÊCHE HAUTURIÈRE
AIDES À LA TRANSFORMATION DES
PRODUITS DE LA PÊCHE
-2021-
OBJECTIFS
Diversifier les débouchés de la filière sur le marché local en substitution des produits
importés.
LES AIDES
Convention Agence rurale/bénéficiaire
• Aide à la transformation de produits destinés à la restauration collective
Cette aide vise à développer le marché de la restauration collective fortement colonisé par les produits importés.
Elle permet aux entreprises d’être compétitives lors des appels d’offre.
• Aide à la transformation de Produits Congelés de Grande Consommation (PCGC)
Ce dispositif soutient le développement de gammes de produits transformés destinés au marché de détail des pro-
duits congelés actuellement servi majoritairement par l’import. Un accord interprofessionnel encadre les prix et la
qualité des produits.
• Aide à la transformation pour la conserverie locale
L’Agence soutient la production de conserves de thon locales afin de proposer aux calédoniens un produit de quali-
té concurrentiel avec les produits importés.
DOCUMENTS À FOURNIR CONTACT DU RÉFÉRENT
Théau GONTARD, chargé de mission
- Factures de vente
contact@agencerurale.nc
- Tableau récapitulatif
Tél : 26 09 60FILIÈRE PÊCHE
AIDE À LA CONSOLIDATION DE LA
FILIÈRE PÊCHE
-2021-
OBJECTIFS
Consolider le coût de production au « cul du bateau ».
LES AIDES DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/bénéficiaire - Document récapitulant mensuelle-
ment le nombre de jours de mer des
• Aide en fonction du nombre de jours de différents navires — Fourni par la
mer. Direction des Affaires Maritimes
CONTACT DU RÉFÉRENT
Théau GONTARD, chargé de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE PÊCHE
AIDE À L’EXPORT DE LA PÊCHE
HAUTURIÈRE
-2021-
OBJECTIFS
Soutenir l'approche des marchés internationaux pour dégager les excédents du marché local.
LES AIDES DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/bénéficiaire - Factures de vente
- Documents douaniers
• Aide en fonction du type de produit
(entier, longe, frais, congelé) et de la
destination
CONTACT DU RÉFÉRENT
Théau GONTARD, chargé de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE PÊCHE
AIDE AU STOCKAGE DES PRODUITS
HAUTURIERS
-2021-
OBJECTIFS
Permettre au travers d'un stockage en surgelé le traitement en saison basse de la pro-
duction pêchée en saison haute.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE
- Justificatif de durée de stockage
Convention Agence rurale/bénéficiaire
Quantité stockée x nombre de jours de stock-
age x 0,75 F.
CONTACT DU RÉFÉRENT
Théau GONTARD, chargé de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE AQUACOLE
FILIÈRE AQUACOLE
PRIME À L’ACHAT DE CREVETTES
LOCALES DESTINÉES A L’EXPORT
-2021-
OBJECTIFS
Bonifier la grille d’achat des crevettes de qualité vendues à l’export.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Documents douaniers d’export
MODALITÉ DE L’AIDE -Justificatifs d’achats
Convention Agence rurale/Atelier de transformation. -Grille des prix
Aide à l’atelier de transformation sur la base des
tonnages de crevettes exportées.
CONTACT DU RÉFÉRENT
Virginie ROUSSERY, chargée d’étude
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60FILIÈRE AQUACOLE
CAISSE DE STABILISATION,
MUTUALISATION DES ÉCLOSERIES
-2021-
OBJECTIFS
Sécuriser la production de post-larves en mutualisant les moyens de production.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Factures des post larves ven-
MODALITÉ DE L’AIDE
dues du cycle concerné
Convention Agence rurale/écloserie. -Fiches techniques pour justi-
fier le niveau de production
Dispositif visant à mutualiser les post-larves, nauplii -Attestation de destruction de
et géniteurs + rachat du surplus non utilisé post-larves.
CONTACT DU RÉFÉRENT
Virginie ROUSSERY, chargée d’étude
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60INDEMNISATIONS INDEMNISATIONS
INDEMNISATIONS
MESURES CALAMITÉS DIVERSES
-2021-
OBJECTIFS
Indemniser les pertes liées à des calamités agricoles et naturelles.
DOCUMENTS À FOURNIR
-Copie de la carte agricole de
MODALITÉ DE L’AIDE l’année en cours
-Formulaire ou courrier de
Convention Agence rurale/agriculteur.
Demande
-RIB
Des provisions sont prévues pour l’indemnisation en
cas de crise sanitaire et/ou naturelle (cyclones…)
CONDITIONS PARTICULIÈRES CONTACT DU RÉFÉRENT
Suite à un sinistre d’ordre climatique, Elsa MORLET, chargée de mission
pensez à remplir votre déclaration au- contact@agencerurale.nc
près de la CAMA. Tél : 26 09 60INDEMNISATIONS
PHYTO & ZOOSANITAIRE
INDEMNISATIONS
« ATTAQUES DE RAVAGEURS»
-2021-
OBJECTIFS
Lutter contre l’apparition d’insectes ravageurs.
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale. -Formulaire ou courrier de
demande
Prise en charge de surcoûts imposés par certaines -Photocopie de la carte agricole
obligations sanitaires, compensation de la mort d’ani- de l’année en cours
maux, plan de gestion sanitaire, transplantation em- -RIB
bryonnaire, achat d’animaux résistants à la tique, vac-
cins, surveillance...
Exemples : papillons piqueurs, Brontispa Longissima,
Babésiose, Botulisme, Salmonellose...
CONTACT DU RÉFÉRENT
Elsa MORLET, chargée de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60PROTECTION DU MILIEU
PRÉVENTION
PROTECTION DU MILIEUPROTECTION DU MILIEU
AIDE À L’OCCUPATION DES SOLS
-2021-
OBJECTIFS
Inciter à la plantation de cultures fourragères sur terres inondables pour lutter contre la sécheresse
(élevage bovin…) et l’érosion des sols.
MODALITÉ DE L’AIDE
DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale/agriculteur.
-Photocopie de la carte agricole
de l’année en cours
Cette mesure a pour objet de proposer une alternative aux
-Attestation sociétaire CAMA
agriculteurs, sociétaires de la CAMA, exploitant un foncier
-Formulaire de demande d’aide
sujet aux inondations. La mesure consiste à implanter une
(Disponible sur demande)
culture fourragère dans le courant du dernier trimestre
-RIB
après une grande culture et de la maintenir en place pen-
dant la saison cyclonique.
La participation de l’Agence Rurale est fixée à 70 000 F/ha.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Être sociétaire de la CAMA. Le bénéficiaire s’en-
gage à ne pas solliciter d’indemnisation calami-
tés agricoles au cours du premier trimestre CONTACT DU RÉFÉRENT
pour une culture annuelle plantée sur une par- Elsa MORLET, chargée de mission
celle agricole réputée inondable et bénéficiant contact@agencerurale.nc
de la mesure occupation de sols.
Tél : 26 09 60PROTECTION DU MILIEU
AIDES À LA LUTTE CONTRE LES
ESPÈCES ENVAHISSANTES
-2021-
OBJECTIFS
Lutter contre certaines espèces envahissantes.
DOCUMENTS À FOURNIR
LES DIFFÉRENTES AIDES -Photocopie de la carte agricole
de l’année en cours
Convention Agence rurale/éleveurs.
-Formulaire de demande
(disponible sur demande ou en
-Dispositif de régulation des espèces envahissantes
téléchargement sur notre site
Participation au projet de régulation des cerfs dans le cadre
du programme « PROTEGE » XIème FED internet)
-RIB
- Dispositif barrières : aide à l'implantation de barrières
pour la défense des exploitations agricoles
(25 000 F CFP/rouleau de 100 mètres + 15 000 F CFP/100m
pour un renouvellement de barrière déjà subventionnée)
CONTACT DU RÉFÉRENT
Elsa MORLET, chargée de mission
contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60PRÉVENTION
SÉCHERESSE—PLAN FOIN
AIDE À L’ACHAT ET À LA PRODUCTION
DE FOURRAGE POUR L’ALIMENTATION
DE SES PROPRES ANIMAUX -2021-
OBJECTIFS
En prévention de la sécheresse, encourager le stockage fourrager.
DOCUMENTS À FOURNIR
MODALITÉ DE L’AIDE -Formulaire de demande d’aide
Convention Agence rurale/éleveur. (document disponible sur
demande ou en téléchargement
-Aide à l’achat de fourrage pour l’alimentation de ses sur notre site internet)
propres animaux : prise en charge forfaitaire du coût -Bon Agence rurale
d’achat des balles de foin Pour l’aide à l’achat : le bon délivré par
l’Agence rurale sera à faire valoir au-
-Aide à la production de fourrage pour l’alimentation près d’un distributeur agréé (liste des
distributeurs agréés disponibles sur
de ses propres animaux « autoconsommation » par la
demande ou en téléchargement sur
prise en charge d’une partie du coût des balles de foin notre site internet)
produites -Fiche de contrôle
Pour l’aide à la production
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Pour l’aide à la production : la date prévision- CONTACT DU RÉFÉRENT
nelle de coupe devra être donnée (minimum 15
Elsa MORLET, chargée de mission
jours avant la date prévue) pour les que ser-
vices mandatés (3DT et DDEE) puissent effec- contact@agencerurale.nc
tuer le constat de coupe. Tél : 26 09 60EAU EAU
STOCKAGE DE L’EAU
AIDE À LA CREATION DE RETENUES
D’EAU -2021-
OBJECTIFS
Faciliter la création de retenues collinaires afin de sécuriser la ressource en eau agricole en
période de sécheresse.
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
Convention Agence rurale / agriculteur -Dossier de demande d'aide à la
création de retenues collinaires
Aide à la création de retenues collinaires à hauteur -Note de présentation du projet
de 70% du montant de l'ouvrage et dans la limite de justifiant du besoin de renforce-
20M FCFP. Le projet devra justifier sa faisabilité ment du stockage d'eau.
technique et l'intérêt stratégique de créer un stock- -Copie de la carte agricole de
age d'eau vis-à-vis du coût engagé par l'Agence ru- l’année en cours
rale. -Justificatif de propriété ou bail
CONTACT DU RÉFÉRENT
CONDITIONS PARTICULIÈRES Guylain DE COUDENHOVE, chargé de mission
Province Sud et Nord. contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60PROMOTION & ÉTUDE
PROMOTION
PROMOTIONS DES FILIÈRES ET
DES PRODUITS LOCAUX
-2021-
OBJECTIFS
Valoriser la production locale et encourager les calédoniens à consommer local.
MODALITÉ DE L’AIDE
Convention Agence rurale/organisme demandeur. DOCUMENTS À FOURNIR
-Lettre de demande de subven-
Cette aide intervient dans le cadre :
tion avec présentation de l’opé-
-du développement de nouveaux produits transformés à
ration ou du projet
base de produits locaux;
-Copie des factures
-de campagnes de communication;
-Bilan moral et financier de
-d’accompagnement sur un événement (Foire/salon/
l’opération
concours);
-RIB
-de production d’étiquettes;
-d’impressions de livrets, flyers, signalétique…;
-de promotion à l’export de produits locaux;
-de communiqué de presse;
-d’achat d’espaces média…;
- réalisation de vidéos et d’articles ...etc.
FILIÈRES CONCERNÉES CONTACT DU RÉFÉRENT
Toutes : en fonction du contexte et de Amandine MARTIN, chargée de communication
l’actualité contact@agencerurale.nc
Tél : 26 09 60EXEMPLES DE PROMOTIONS -2020-
ÉTUDES
AIDE À LA RÉALISATION
D’ÉTUDES & RECHERCHES
-2021-
OBJECTIFS
Améliorer l’organisation, la gestion et la compréhension des marchés agricoles, analyser les
consommations, soutenir des démarches prospectives...
MODALITÉ DE L’AIDE DOCUMENTS À FOURNIR
-Lettre de demande de subven-
Convention Agence rurale/organisme demandeur.
tion avec présentation de l’opé-
ration ou du projet.
Cette aide peut intervenir dans le cadre du développe-
ment de nouvelles filières ou de nouveaux produits,
afin de valider la faisabilité de nouveaux projets, amé-
liorer la gestion des flux , mesurer l’incidence des dis-
positifs de soutien proposés par l’Agence rurale…
FILIÈRES CONCERNÉES CONTACT DU RÉFÉRENT
Eau, cerf, transition numérique ou cul- Référent de la filière concernée
ture traditionnelle, pêche, céréales, contact@agencerurale.nc
bois, bovin, porcin... Tél : 26 09 60Vous pouvez aussi lire
