ASSEMBLEES GENERALES 2021 - Election du Conseil d'Administration issu de la fusion entre Finansol et l'Impact Invest Lab
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ASSEMBLEES GENERALES 2021
Election du Conseil d’Administration issu de la fusion
entre Finansol et l’Impact Invest Lab
Election du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
2
Contexte – Fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab En 2020, lors d’Assemblées Générales spécifiques, Finansol et l’Impact Invest Lab ont décidé d’unir leurs forces et de fusionner pour créer en France et en Europe un grand réseau d’acteurs mobilisés autour de l’investissement à impact social, dont la finance solidaire est une innovation pionnière. L’ensemble des membres des deux réseaux est convié le 17 juin 2021 à des assemblées générales ayant différents objectifs: 1. Une Assemblée Générale Ordinaire (AGO) de Finansol et de l’iiLab afin d’approuver le rapport moral 2020, le rapport d’activité 2020, les comptes annuels 2020 et le budget 2021; 2. Une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) de Finansol et de l’iiLab afin d’approuver l’absorption de Finansol par l’iiLab; 3. Une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) du nouvel ensemble constitué (iiLab) afin d’approuver les nouveaux statuts et le changement de dénomination sociale; 4. Une Assemblée Générale Ordinaire (AGO) du nouvel ensemble (iiLab) afin d’élire le Conseil d’Administration et approuver le budget 2021. Le Conseil d’Administration se réunira dans la foulée pour élire son Président ainsi que le Bureau.
Contexte - objectifs de la fusion • Maintenir le dynamisme de la finance solidaire en conservant ce qui fait sa force (innovation produits ; label, signe de confiance pour les épargnants ; communication vers le grand public et notoriété ; recherche prioritaire d’une utilité sociale et environnementale) mais en la rattachant désormais clairement à la finance à impact ; • Promouvoir ensemble, en valorisant nos compétences respectives et les synergies identifiées entre nos équipes, la finance à impact social en France et nous inscrire, grâce à l’apport de l’iiLab, dans sa dynamique internationale qui est également puissante ; • Nous positionner en France comme fédérateur des acteurs de la finance à impact social et vis-à-vis de l’étranger comme un pôle d’expertise française dans ce domaine.
Contexte - calendrier
2020 2021
Lancement
des Passage du
travaux sur traité de Assemblées générales
la fusion fusion en CA Vote du traité de fusion
ETE NOV MARS 17JUIN
Validation du SEPT
principe de
fusion par les Mise en œuvre
AG de Finansol opérationnelle
et iiLab
Election du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
6
Vision – missions Nous aspirons à une économie qui replace la personne au centre de son développement et agit, en France et à l’international, pour une finance inclusive au service d’un meilleur impact social et environnemental. A cet effet, nous mobilisons les épargnants individuels et les investisseurs institutionnels, s’appuyant sur l’engagement citoyen et l’innovation financière. Ses missions sont de : • Fédérer la communauté d’acteurs et de citoyens engagés autour d’une finance générant plus d’impact, de transparence, de solidarité, • Accompagner et former ses membres, • Encourager l’innovation et le développement d’outils financiers au service de l’impact social et environnemental, et de la solidarité. • Promouvoir collectivement l’épargne et l’investissement à impact social afin que ceux-ci progressent du même pas et s’ajustent harmonieusement, • Représenter sa communauté de membres auprès des pouvoirs publics, • Diffuser et partager les bonnes pratiques à travers le monde.
Les membres 104 membres Une grande diversité d’acteurs
Offre – Les forces actuelles des deux associations
Finansol iiLab
Un label reconnu : 166 produits labellisés Finansol pour un encours de plus de
15 Mds d’euros Une présence et un rayonnement international : représentation de la France
au Global Steering Group for Impact Investment (33 pays membres,
Des temps forts grand public qui sont devenus des marronniers du secteur présidé par Sir Ronald Cohen)
Des relations presse de plus en plus dynamiques : 1 308 retombées en 2020 Une expertise reconnue sur les contrats à impact : accompagnement du
Gouvernement pour la sélection des projets retenus dans le cadre des AMI
Un plaidoyer convaincant avec des résultats importants : loi PACTE, LDDS par
exemple. Etudes et publications sur le marché et les acteurs de l’investissement à
impact en France ainsi que sur les CIS et autres mécanismes de paiement au
Un observatoire qui apporte décryptage et expertises appuyé d’un Conseil résultat..
scientifique de très haut niveau
Demain
Les forces actuelles des structures seront maintenues.
A travers la fusion, il y aura :
Des actions nouvelles. Les actions nouvelles se construisent dans le temps. Pour chaque action
Des actions qui se nouvelle, la structure se posera la question de la pertinence et de la réalisabilité.
maintiennent et se
renforcent
Des actions qui se
renouvellentElection du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
10Gouvernance – La répartition des membres
1er collège 2ème college
Acteurs opérationnels ou les praticiens Acteurs proches
Personnes morales qui émettent, gèrent pour compte de tiers ou distribuent des produits
d’investissement à impact social, dont les produits solidaires, pour développer des
activités à forte utilité sociale et/ou environnementale. Les membres de ce collège relèvent
de l’une des catégories suivantes :
• Etre une entité qui lève des fonds propres ou quasi fonds propres auprès des particuliers Personnes morales ou personnes
et/ou des investisseurs institutionnels et qui s’applique une méthodologie pour mesurer son physiques qui n’exercent aucune des
impact social ; activités exigées pour appartenir au
• Etre un gestionnaire pour compte de tiers ou un distributeur de produits d’épargne ou premier collège mais qui soutiennent
d’investissement et/ou d’instruments financiers offrant un mécanisme de solidarité au sens du activement le développement de
règlement du label Finansol ; l’investissement à impact social en
• Exercer une activité d’investisseur, de prêteur ou de gestionnaire d’actifs financiers répondant France ou qui souhaitent participer à
aux critères de l’investissement à impact social et recherchant de manière intentionnelle un certains des travaux de l’association
retour social et/ou environnemental positif autant qu’une performance financière, et dont
l’impact est mesurable par un processus continu d’évaluation ; Les membres du 2ème collège ont voix
• Etre un établissement financier qui distribue des produits d’impact social incluant des produits consultative à l’assemblée générale
d’épargne solidaire.
Les membres du 1er collège ont seuls voix délibérative à l’assemblée générale. Les membres
fondateurs des deux structures rejoignent automatiquement le 1er collège.
Lors de la première année d’adhésion, les membres rejoignent le collège 2 automatiquement. C’est le comité d’adhésion (voir slide suivante)
qui prend la décision de reclasser – ou non – l’adhérent au premier collège.Gouvernance – les instances
Instances de fonctionnement Instances garantes
Composé des fondateurs Finansol / iiLab
Président.e Bureau Comité des Se réunit 1 fois / an
Personne physique prioritairement 4 à 7 membres fondateurs Garant du bon accomplissement de la mission
issue du 2ème collège Assiste le.la president.e dans sa mission Obligatoirement consulté pour les
modifications importantes des statuts
Elit le président sur proposition du Nomme et révoque – en son sein – les Réceptionne et sélectionne les candidatures
membres de bureau Comité de au CA de la part des membres du 2ème collège
comité de nomination
nomination Propose un président.e prioritairement issu.e
du 2ème collège
Conseil d’administration Comité des
Statue sur les demandes d’adhésion
Reclasse les adhérents notamment à l’issue
18 à 20 membres avec les mêmes droits quel que soit le collège d’origine adhésions de leur première année d’adhésion
Mandat de 3 ans renouvelable une fois
Comprend un représentant de l’équipe permanente et un membre fondateur (observateur)
Délibère à la majorité simple
Paritaire
Instances de travail
Nomme le CA selon les modalités suivantes
• A minima 12 membres du collège 1
Comités
• Au maxima 6 membres du collège 2 sur proposition du Comité de nomination
permanents
WORK IN PROGRESS (Par exemple un
Groupes de comité sur les contrats à impact)
Assemblée générale travail
temporairesElection du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
13Le nouveau Conseil d’Administration issu de la fusion
sera élu le 17 juin au matin
Conseil d’administration
18 à 20 membres
Mandat de 3 ans renouvelable une fois
Comprend un représentant de l’équipe permanente et un membre fondateur (observateur)
Délibère à la majorité simple
Paritaire
Peuvent faire acte de candidature au Conseil : Peuvent élire les candidats au Conseil :
• Les membres actuels de Finansol et de l’iiLab à jour de leur • Les membres de l’iiLab et de Finansol à jour de leur
cotisation 2021 ; cotisation 2021
• Des candidats à l’adhésion de Finansol et l’iiLab sous réserve • Présents ou représentés à l’Assemblée Générale du
que les instances approuvent leur adhésion avant le 23 mai 17 juin 2021
2021 et aient réglé leur cotisation avant le 17 juin 2021 ;
• Les qualités recherchées pour les futurs administrateurs :
Le nombre de sièges à pourvoir
• appétence pour la finance durable, les engagements sociaux
et l’impact ;
• disponibilité et assiduité ; • Au moins 12 sièges issus du premier collège
• volonté de contribuer et de coopérer ; • Au plus 6 sièges issus du deuxième collège
• expérience de Conseils d’Administration (appétence pour des • Dans la limite de 20 sièges au total
fonctions non opérationnelles) ;
• sens de l’intérêt général (responsabilité).Election du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
15Un « Comité de Nomination transitoire » est en charge
de recueillir les candidatures au nouveau Conseil
Quel est le rôle du Comité de Nomination Qui est membre du
transitoire (art. 22 des nouveaux statuts) ? Comité de Nomination transitoire ?
Ce comité, investi des pouvoirs les plus étendus, a été mis
en place afin de recueillir les candidatures, de proposer au
Les Conseils d’Administration de Finansol et de l’iiLab ont
corps électoral les noms des six administrateurs qui seront
désigné, dans leurs séances du 29 mars 2021 et du 31 mars
issus du Deuxième Collège, d’émettre un avis auprès du
2021, et à l’unanimité les personnalités suivantes composant
même corps électoral sur le caractère équilibré et
le Comité de Nomination Transitoire :
représentatif des candidats issus du Premier Collège, dont la
parité homme-femme, et de proposer à l’Assemblée
• M. Adrien de Crombrugghe (Banque des Territoires-
Générale de réallouer au Premier Collège si nécessaire et
Groupe Caisse des Dépôts)
dans la limite de deux les sièges d’administrateurs non
• M. Olivier de Guerre (Phitrust)
pourvus du Deuxième Collège, faute de candidats.
• Mme Valérie Vitton (Crédit Coopératif)
Son mandat prendra fin sitôt validée l’élection du Président
du Conseil d’Administration.Election du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
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2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
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5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
17Comment faire acte de candidature ?
Une vidéo de présentation personnelle
Que doit contenir la candidature ?
est assurément un plus !
Le·la candidat·e au Conseil doit constituer un
Finansol et l’iiLab sont deux réseaux qui se
dossier de candidature sous format libre. Une
connaissent bien, mais pas forcément les membres
trame indicative est à la disposition des
entre eux ! Par ailleurs, depuis la dernière Comment et à qui envoyer la candidature ?
candidats sur le site dédié de Finansol :
Assemblée générale, d’autres membres nous ont
https://www.finansol.org/ag-2021-doc/.
rejoints et la situation sanitaire nous a, depuis un
• Le nom de la personne morale ou le nom et Les candidatures sont à envoyer par email
an, obligés à limiter les opportunités de networking.
le prénom de la personne physique faisant uniquement avec l’ensemble des pièces
Enfin, compte tenu du nombre de candidats
acte de candidature ; mentionnées avant le 23 mai 2021 à minuit à
potentiels, nous ne pourrons pas faire une
• Le prénom et le nom du de.la représentant.e l’adresse suivante :
présentation individuelle à l’AG.
de la personne morale faisant acte de
candidature ; elections@finansol.org
Afin de parfaire la présentation des candidats
• Un curriculum-vitae à jour sous format libre
auprès du corps électoral, il est donc recommandé
de la personne physique ou du/de la repré-
de joindre une vidéo de présentation de deux L’objet de l’email doit être libellé de la manière
sentant.e de la personne morale ;
minutes maximum afin de faire acte de suivante : « Candidature de [nom du candidat]
• Une lettre de motivation ou une profession
de foi sous format libre (une page maximum
candidature et de se présenter au corps électoral. au Conseil d’Administration Finansol+iiLab ».
Cette vidéo peut être tournée avec un smartphone
et/ou une vidéo) ;
et sera accessible pour le corps électoral pendant En cas de pièces jointes volumineuses, il est
• Une indication au Comité de Nomination des
la campagne officielle à compter du 1er juin préférable d’insérer dans le corps de l’email
fonctions éventuelles briguées : présidence,
sur https://www.finansol.org/ag-2021-doc/.
membre du Bureau (secrétaire, trésorier…). un lien hypertexte pointant vers un site de
[Ressource : Conseils pour réaliser votre vidéo]
stockage de documents de type wetransfer.
[Ressource : Trame de candidature]Election du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
19Quel sont les dates clés du processus ?
Analyse et validation des Le Comité de Nomination rendra Vote en Assemblée Générale
publiques le 31 mai 2021 : Campagne électorale
candidatures le 17 juin
Le Comité de Nomination • La liste officielle des candidats Entre le 1er juin et le 17 juin Le 17 juin 2021, l’ensemble du
analysera les candidatures au 1er collège ; 2021, la liste des candidats corps électoral sera convié à voter
reçues dans les délais entre le • La liste officielle des candidats ainsi que le matériel électoral pour chaque candidat lors d’une
24 mai et le 31 mai 2021. Il au 2ème collège ; (fiche signalétique du candidat, assemblée générale ordinaire du
sera notamment attentif : • Le nombre de sièges à pourvoir profession de foi et, le cas nouvel ensemble Finansol+iiLab.
• A la diversité et à la pluralité au sein de chaque collège et le échéant, vidéo de présentation)
des membres ; nombre de sièges réalloués au seront accessibles sur le site de Retrouvez les détails du vote sur
• A la parité homme-femme ; premier collège au cas où les Finansol à l'adresse suivante : les slides suivantes.
• A tout autre critère légitime et candidats au second collège https://www.finansol.org/ag-
objectif pour s’assurer d’une seraient en nombre insuffisant. 2021-doc/.
gouvernance plurielle et
efficace.
24 mai 31 mai 1er juin 17 juinElection du Conseil d’Administration Finansol-iiLab
1. Contexte de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab
2. Présentation succincte du nouvel ensemble
3. Répartition des membres et gouvernance
4. Election du Nouveau Conseil d’Administration
5. Le rôle du Comité de Nomination
6. Comment faire acte de candidature ?
7. Quelles sont les dates clés du processus ?
8. Comment se déroulera le vote du 17 juin ?
21Comment se déroulera le vote le 17 juin ?
Quand aura lieu le vote ? Comment se passera le vote ? Comment seront élus les candidats ?
Le vote est un vote en séance à la majorité Sont élus au Conseil les candidats issus du premier
Le 17 juin 2021, l’ensemble du corps électoral
simple (50% des membres présents ou collège ayant recueilli le plus de voix dans la limite des
sera convié à voter lors d’une assemblée
représentés + une voix). Il fonctionnera par voie sièges disponibles.
générale ordinaire du nouvel ensemble
Finansol+iiLab. électronique et le jour de l’assemblée générale. Est élue la liste de candidats issus du second collège à
la majorité des voix plus une.
Le Comité de Nomination présentera au corps
Sont organisées ce jour là : électoral ses choix d’équilibre des candidats Un deuxième tour pourra être organisé pour des
- Une assemblée générale mixte pour
issus du premier collège, notamment leur candidats issus du premier collège en cas d’égalité des
Finansol (AGE et AGO) ; représentativité. voix obtenues et dans la limite des sièges restant à
- Une assemblée générale mixte pour le Le Comité de Nomination présentera également pourvoir.
nouvel ensemble issu de la fusion de une liste de candidats issus du second collège.
Finansol et de l’iiLab.
Le Comité de Nomination arbitrera en dernier ressort
Les membres présents ou représentés devront sur les choix définitifs des administrateurs en cas de
Les ordres du jour ainsi que les projets de voter : nouvelles égalités de voix au deuxième tour.
résolution et les documents y afférents vous
- Pour des candidats individuels issus du
parviendront entre le 17 et le 31 mai et seront premier collège et ayant leur préférence, ceci
disponibles sur https://www.finansol.org/. dans la limite du nombre de sièges à pourvoir ;
- Pour la liste de candidats issus du second Le Conseil d’Administration nouvellement élu se réunira
C’est au cours de cette dernière assemblée collège et arrêtée par le Comité de une première fois le 17 juin 2021 à 14h pour élire le
générale mixte que se déroulera le vote du Nomination. Président et le Bureau.
nouveau Conseil d’administration.INFORMATIONS CLÉS
Vous souhaitez être candidat au Conseil ? Envoyez votre candidature au Comité de Nomination Finansol-iiLab avant le 23 mai minuit à l’adresse suivante : elections@finansol.org
Vous ne pouvez pas être présent à l’AG le 17 juin ?
Renvoyez votre pouvoir signé à instances@finansol.orgVous avez des questions relatives à cette élection ?
Vous pouvez les formuler auprès
du Comité de Nomination à l’adresse email suivante :
elections@finansol.orgVous trouverez tous les documents utiles à l’adresse
https://www.finansol.org/ag-2021-doc/Merci
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