Assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients - Votre compagnie en a-t-elle besoin?
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Assurance contre
la carence des
fournisseurs ou
des clients
Votre compagnie en a-t-elle besoin?Assurance contre la carence
des fournisseurs ou des clients:
Les chaînes Votre compagnie en a-t-elle besoin?
d’approvisionnement Il y a à peine quelques années, bon nombre de compagnies n’auraient pas pensé qu’une
inondation en Australie ou qu’un incendie d’entrepôt en Allemagne pourrait avoir une
complexes et l’origine incidence sur leur entreprise. Mais la plupart des compagnies aujourd’hui comptent sur des
fournisseurs ou des clients à l’étranger pour produire et acheter leurs produits et services.
des produits globaux Un sinistre subi par l’un de ces associés importants peut avoir presque autant d’incidence
sur la capacité d’une organisation que si cette dernière était elle-même la proie du sinistre.
font que la tâche de Les chaînes d’approvisionnement complexes et l’origine des produits globalisés ont rendu
plus difficile pour les entreprises et leurs gestionnaires des risques de cerner les risques
cerner les risques auxquels ils sont exposés et de mettre en place des mécanismes nécessaires pour fournir
une protection financière suffisante. De nombreuses organisations considèrent l’assurance
auxquels les entreprises contre la carence des fournisseurs ou des clients comme étant un de ces mécanismes et, de
plus en plus, s’attendent à ce que des produits tout récents comme l’assurance de la chaîne
et leurs gestionnaires d’approvisionnement fournissent cette protection nécessaire.
des risques sont
confrontés est En quoi consiste l’assurance contre la carence des fournisseurs ou
des clients?
plus difficile.
L’assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients rembourse une compagnie
pour les pertes de bénéfices et pour d’autres risques transférés possibles, notamment les
frais permanents nécessaires, en raison d’un sinistre assurable subi par un ou plusieurs
de ses fournisseurs ou clients. Contrairement à l’assurance des pertes d’exploitation
conventionnelle qui indemnise le titulaire de police pour une perte découlant de
dommages occasionnés à ses propres biens, l’assurance contre la carence des fournisseurs
ou des clients vous permet de transférer le risque de certains sinistres atteignant les
biens à une tierce partie. Aussi communément appelée l’assurance des établissements
fournisseurs ou clients de qui l’assuré dépend, l’assurance contre la carence des
fournisseurs ou clients est mise à contribution si:
1. Des pertes ou des dommages matériels sont occasionnés directement à des
établissements fournisseurs ou clients dont l’assuré dépend;
2. Les pertes ou les dommages sont occasionnés par une cause de sinistre assurée; et
3. La perte découle d’une interruption des activités à une situation assurée.
Une compagnie achète une assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients
à titre d’extension aux garanties contre les pertes d’exploitation incluses dans sa propre
police d’assurance sur les biens lorsqu’aucune assurance contre la carence des fournisseurs
ou des clients n’est incluse dans la police. Elle peut faire partie d’une police d’assurance
standard, d’une police exclusive souscrite pour la compagnie ou sur une formule de
police manuscrite. Généralement, les organisations de plus grande taille qui font face à
des risques plus complexes comptent sur des formulaires de compagnies d’assurances
ou des formulaires manuscrits étant donné que ces formulaires sont plus étendus et plus
globaux tandis qu’un formulaire de police standard est généralement suffisant pour des
organisations de petite et moyenne tailles.
L’assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients est accordée pour une perte
couverte durant ce qui est appelé la “période de restauration”. C’est la période que
l’assureur considère raisonnable et que devrait prendre l’établissement fournisseur ou
client pour réparer les dommages et pour reprendre les activités. Toutefois, cette assurance
est toujours soumise à la franchise applicable stipule dans votre police.
Le concept de l’assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients est tout à fait
simple, mais pouvoir déterminer ce qu’est une cause de sinistre assurée est rarement noir
et blanc. À titre d’exemple, durant le tremblement de terre et le tsunami subséquent
qui sont survenus au Japon en 2011, une des difficultés était de déterminer l’incident
Assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients 2qui a causé la perte. Est-ce que la perte était causée par le tremblement de terre ou par
l’inondation produite par le tsunami? Ou les sinistres doivent-ils tous être considérés
comme des pertes causées par le tremblement de terre dû au fait que le tremblement de
terre était la cause immédiate du tsunami? Ce sont des questions valides, et les réponses
peuvent varier selon l’étendue de la garantie et la manière dont la police a été structurée.
Ces points peuvent être déterminants pour savoir si la police d’assurance contre la carence
des fournisseurs ou des clients est mise en jeu et si la couverture est accordée.
Une solide Qui a besoin de l’assurance contre la carence des fournisseurs
ou des clients?
compréhension de vos
Le commerce international a augmenté la concurrence, donnant ainsi lieu à des
tiers partenaires est entreprises qui recherchent des moyens de conserver leurs avantages concurrentiels. Dans
le but de soutenir la croissance et d’augmenter les marges, les fournisseurs et clients
essentielle pour vous étrangers sont devenus essentiels pour bon nombre de compagnies. Cette situation a
créé de nouveaux risques d’assurance des pertes d’exploitation éventuels qui n’existaient
aider à réduire les pas auparavant. Mais même si tous les fournisseurs, les partenaires d’affaires et les clients
d’une compagnie sont dans la même région, le besoin éventuel d’une assurance contre la
pertes d’exploitation carence des fournisseurs ou des clients existe toujours.
éventuelles. Pour évaluer si votre compagnie a besoin de ce type d’assurance, vous devez commencer
par bien comprendre vos risques de pertes d’exploitation éventuels dans le but de
déterminer si une couverture d’assurance est nécessaire et dans quelle mesure elle l’est.
La plupart des entreprises de fabrication font face à ces risques, mais les détaillants, les
sociétés d’hébergement voire les cabinets de services professionnels peuvent également
être exposés à de sérieuses conséquences financières par suite d’un sinistre subi par un
fournisseur, un partenaire d’affaires ou un client important. Il est essentiel d’avoir une
solide compréhension de vos importants tiers partenaires pour vous aider à réduire au
minimum les pertes d’exploitations éventuelles.
Vous devez commencer par dresser la liste de tous vos fournisseurs et clients et déterminer
leur impact sur vos activités. Vous devez vous poser les questions suivantes:
• S’il y a un arrêt de production temporaire effectué par un ou plusieurs fournisseurs,
puis-je survivre et pour combien de temps?
• Est-ce que j’ai d’autres fournisseurs sur qui compter?
• Est-ce que je compte sur un ou plusieurs clients pour acheter la grande partie de
mes produits?
• Est-ce que je compte sur une entreprise installée dans le voisinage pour attirer des
clients chez moi?
Difficultés et problèmes de couverture
La portée de la garantie de l’assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients
peut varier parmi les formules de police, mais même avec la plus étendue des couvertures,
il existe encore des causes de sinistres pour les fournisseurs ou les clients qui ne sont
toujours pas couvertes d’office. À titre d’exemple, les pertes de tremblement de terre et
d’inondation ne sont pas généralement couvertes par ce type de police d’assurance étant
donné que ces pertes sont généralement non couvertes dans une police d’assurance
Biens de base. L’assuré devra demander et acheter ce type d’assurance séparément. Vous
devez travailler en étroite collaboration avec votre courtier pour être certain d’acheter la
meilleure garantie pour vos risques spécifiques.
Assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients 3...il est important La détermination d’autres restrictions de garantie potentielles importe également,
surtout pour les organisations dotées de chaînes d’approvisionnements internationales.
de déterminer Les deux domaines que nous devons possiblement examiner et régler sont les
fournisseurs ou les clients “directs“ par rapport aux fournisseurs et aux clients
soigneusement “indirects“ ainsi que les fournisseurs et les clients “désignés“ et “non désignés“.
Souvent les polices accorderont seulement une garantie pour les fournisseurs ou les
vos risques et clients avec lesquels l’organisation entretient des rapports directs dans le but de recevoir
ou de vendre des produits. Cette situation peut créer une lacune en matière de garantie
d’évaluer la pour les compagnies participant aux chaînes d’approvisionnement à niveaux multiples. À
titre d’exemple, si le fournisseur ou le client de l’un de vos fournisseurs ou clients directs
hauteur de la subit une perte résultant d’une interruption des activités de la part de votre fournisseur/
client direct et que cette situation en échange entraîne une interruption des activités de
limite dont vous votre entreprise, la garantie pourrait être exclue. Si ce type de risque existe, la garantie
pour les fournisseurs ou les clients indirects peut souvent être ajoutée à la police à la
avez besoin. demande de l’assuré.
Déterminer chacun des fournisseurs s’avère une tâche difficile, et parfois des acheteurs
d’assurance peuvent être incapables de nommer, ou réticents à le faire, tous les
fournisseurs faisant partie d’une chaîne d’approvisionnement à multiples niveaux. Si
c’est le cas, vous pouvez demander que la portée de la garantie soit élargie en annexant
un avenant à la police pour inclure les fournisseurs ou les clients “non désignés“.
Un autre problème qu’il faut examiner est que la plupart des assurances contre la
carence des fournisseurs ou des clients comportent une limite spécifiée. Par conséquent,
il importe de déterminer soigneusement vos risques et d’évaluer la hauteur de la limite
dont vous avez besoin.
Finalement, le manque de contrôle que vous exercez sur tous vos tiers partenaires dans
des cas de pertes d’exploitation éventuelles peut empêcher bon nombre de personnes
de dormir la nuit. Il peut être difficile pour vous de savoir si un sinistre atteignant un
fournisseur ou un client est traité de la bonne manière et de manière efficace. L’assuré
et l’assureur sont souvent laissés dans l’ombre au sujet de l’ampleur des dommages
et de ce qui est considéré comme une “période de restauration” raisonnable. Ceci
peut entraîner une situation où un assuré est pénalisé pour des décisions prises par un
fournisseur ou un client situé quelque part au milieu de la planète. Pour aider à diminuer
ce manque de contrôle, c’est une bonne idée d’élaborer des procédés de gestion de
crise convenus d’avance avec leurs fournisseurs ou leurs clients.
Conclusion
L’assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients, ainsi qu’une planification
de la continuité des activités d’affaires à jour revêtent une importance nouvelle dans le
milieu d’affaires d’aujourd’hui. Les catastrophes de la dernière décennie, y compris les
attaques de terrorisme du 11 Septembre 2001, l’ouragan Katrina et le tremblement de
terre/tsunami au Japon ont porté ce type d’assurance à l’avant-plan en raison du grand
nombre d’organisations non préparées se trouvant dans une situation financière précaire.
C’est la raison pour laquelle c’est plus important que jamais de déterminer votre risque
de pertes d’exploitation éventuel créé par la carence des fournisseurs ou des clients et de
travailler en étroite collaboration avec un courtier expérimenté, de même qu’avec votre
assureur, pour vous assurer que la garantie de votre police couvre correctement vos risques
à hauteur d’une limite et d’un prix appropriés.
Assurance contre la carence des fournisseurs ou des clients 4Zurich
416-586-3000
www.zurichcanada.com
Ce document se veut une description générale de certains types d’assurance et de services offerts aux clients
admissibles par l’entremise des compagnies de Zurich Amérique du Nord. Votre police est le document qui
renferme la description précise et complète de votre protection. La description des dispositions de la police
donne un aperçu général des protections et n’engendre aucune révision ni aucune modification de la police.
Les renseignements qui figurent dans cette publication ont été compilés à partir de sources estimées
fiables à des fins d’information seulement. Toutes les politiques modèles et procédures mentionnées dans
la présente publication doivent servir de lignes directrices, lesquelles vous pouvez utiliser pour créer vos
propres politiques et procédures. Nous croyons que vous personnaliserez ces modèles pour qu’ils soient le
reflet de vos propres opérations et croyons que ces modèles puissent servir de plateforme utile pour cette
tâche. Toute l’information contenue dans le présent document ne vise pas à constituer un conseil juridique
et, par conséquent, vous devez consulter vos propres avocats lorsque vous élaborez des programmes et
des politiques. Nous ne garantissons nullement l’exactitude de ces renseignements ni des résultats. Nous
n’assumons en outre aucune responsabilité par rapport à cette publication, les politiques modèles et
procédures, y compris les renseignements, les méthodes ou les suggestions en matière de sécurité contenues
dans la présente publication. De plus, Zurich vous rappelle que ce document ne saurait être considéré
comme un document comportant toutes les procédures acceptables en matière de sécurité et de conformité
et ne saurait impliquer que des procédures autres pourraient ne pas être appropriées dans les circonstances.
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Le sujet de cette publication ne couvre pas toutes les situations qui peuvent résulter des pertes d’exploitation
et le fait d’adopter ces politiques et procédures ne garantit en outre aucune protection en vertu de quelque
police d’assurance que ce soit.
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