Blockchain, catalyseur de nouvelles approches en assurance - Volume 2 Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?

 
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Blockchain, catalyseur de nouvelles approches en assurance - Volume 2 Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Blockchain,
  catalyseur de nouvelles
  approches en assurance

  Volume 2
  Quelles mises sur le marché
  concrètes et quelles évolutions
  pour 2019 ?
01. Quelles plateformes pour quelles applications ?    2

02. Tracabilité et KYC                                 8

03. Smart contract et automatisation                  12

04. ICOs et token economy                             16

Le point de vue juridique et réglementaire            20

Conclusion                                            22


En 2017, nous présentions dans « Blockchain,                                     s’approprier le sujet à temps. Un quart des répondants
catalyseur de nouvelles approches en assurance –                                 affirment avoir déjà déployé un cas d'usage blockchain
Volume 1 » (1) notre vision quant au développement                               - sous forme de pilote (10%) ou de mise sur le marché
de la technologie et aux impacts sur la chaîne de valeur                         (15%).
assurancielle en particulier. Nous exposions plusieurs
exemples d’apports concrets : traçabilité (par exemple                           Près d'un tiers (32%) ont des projets en développement
au niveau de la provenance ou des conditions liées à un                          et un cinquième sont en mode exploratoire (analyse
bien assuré, de la confirmation de l'occurence des                               stratégique, veille).
événements déclencheurs d'un sinistre, etc.) et KYC;
smart contracts et automatisation; assurance                                     Seuls 21% n'ont pas d'initiative blockchain en cours
indicielle; couplage avec l’IoT ou encore assurance P2P.                         (dont 7% en pause).
Notre conviction était alors que « le concept de registre
décentralisé, distribué entre utilisateurs, sécurisé et                          L’étude met en avant la position privilégiée du secteur
transparent permet (tra) de maitriser une complexité                             financier : 46% des répondants le voient comme le
globale grandissante et de redonner le pouvoir aux                               premier secteur pour la blockchain actuellement et
individus. Le secteur de l’assurance, qui met en jeu des                         41% dans un futur proche (3 à 5 ans).
processus complexes, devrait largement en bénéficier. »
                                                                                 Ce sont les mises sur le marché réalisées en 2017-2018
La blockchain mobilisait déjà l’attention des C-levels                           (1er semestre) que nous analysons dans cette nouvelle
(dirigeants d’entreprises) – tous secteurs confondus. Si                         publication, à travers des regards croisés qui mettent
le secteur financier semblait être le candidat naturel,                          l’accent sur :
on commençait à étudier les possibilités offertes par la
blockchain dans les secteurs de l’énergie, de                                    - les premiers cas métiers couverts – principalement
l’agroalimentaire, des médias… L’enjeu était alors                                 autour de la traçabilité/KYC, et de l’automatisation
d’identifier les cas d’usage pertinents, pour lesquels la                          via les smart contracts ;
blockchain ferait la différence. La majorité des acteurs
traditionnels mettait en place une veille technologique,                         - la façon dont ces cas ont été implémentés par les
quelques-uns investissaient dans des PoCs.                                         grands acteurs de place ou par de nouveaux arrivants
Considérant les limites de la technologie, la question                             – technologies, organisation projet, gouvernance et
du passage à l’échelle, l’intégration dans les systèmes et                         collaboration avec l’écosystème blockchain ;
les process existants, enfin la nécessité d’adapter le
cadre juridique, nos équipes anticipaient une véritable                          - les premières leçons à en tirer, les prochains
adoption à horizon 5 ans.                                                          challenges que les acteurs entrevoient ainsi que les
                                                                                   approches pour mitiger les risques autour du
Depuis un an, la situation a considérablement évolué.                              déploiement de la blockchain, que ceux-ci soient
L’intérêt est grandissant, la communauté se constitue                              opérationnels, juridiques, réglementaires, de
et la technologie évolue. Les entreprises passent                                  cybersécurité, ou de réputation.
progressivement du proof of concept (PoC) à la mise sur
le marché (souvent à travers un MVP).                                            Au-delà des mises sur le marché, 2018 marque sans
                                                                                 conteste l’arrivée du phénomène des Initial Coin
En juin 2018, un article de Forbes affirme que les                               Offerings (ICOs) avec environ 4 milliards de dollars
10 plus grandes entreprises au monde possèdent un                                levés en 2017, et déjà 16 sur le seul premier
département R&D blockchain(2). A titre d’exemple,                                semestre 2018 (4).
David Marcus, ancien directeur de Facebook Messenger
et président de Paypal, a annoncé qu’il prenait la tête                          L’ICO est un moyen de lever des fonds via la technologie
d’une équipe restreinte en charge de définir les cas                             blockchain pour financer un projet innovant en offrant
d’usage blockchain pertinents pour Facebook.                                     à l’investisseur un token lui donnant un droit de vote,
                                                                                 une licence ou un droit de participer au projet. Les ICO
La « Global Blockchain Survey » publiée en août 2018                             doivent-elles être envisagées uniquement comme un
par PwC (3), qui présente les résultats d’entretiens avec                        moyen de trouver les fonds et les partenaires pour
600 cadres dans 15 pays, vient confirmer cette                                   réaliser des mises sur le marché de produits
tendance : 84% des personnes interrogées déclarent                               assurantiels utilisant la blockchain ou peuvent-elles
que des initiatives blockchain sont en cours dans leur                           être envisagées comme un nouveau produit
organisation. Alors que la blockchain promet de                                  transactionnel nécessitant en soi des couvertures
réinventer l’échange de valeur, cette étude fournit un                           d’assurance spécifiques ?
signal clair quant à la crainte des entreprises de ne pas

Pauline Adam-Kalfon                                                              Corentin Richard
Partner PwC Advisory France                                                      Associate PwC Advisory France

(1) https://www.pwc.com/gx/en/insurance/assets/blockchain-a-catalyst.pdf
(2) https://www.forbes.com/sites/michaeldelcastillo/2018/06/06/the-10-largest-companies-exploring-blockchain/#2cbf13161343
(3) https://www.pwc.com/gx/en/issues/blockchain/blockchain-in-business.html
(4) https://www.coinschedule.com/stats.html?year=2018
Quelles plateformes pour
                                              quelles applications ?

  01                            Bitcoin, la première blockchain

                                La blockchain historique Bitcoin
                                                                                Fruit de plusieurs décennies de
                                                                                recherche en cryptographie, il
                                                                                parachève la quête d’un système
                                mobilise plus que jamais l’attention            d’échange de valeur sans organe
                                des médias et des investisseurs. Le             de contrôle.
                                bitcoin s’échangeait à 950 $ le
                                1er janvier 2017, à presque 20 000 $            Le Bitcoin est en effet la première
                                en décembre 2017 et à 6 400 $ le                monnaie virtuelle cryptographique
                                1er juillet 2018). . En décembre, au            décentralisée : les bitcoins ne sont pas
                                pic, le terme « Bitcoin » était plus            créés par les banques commerciales,
                                recherché que le terme « Trump »                mais par les utilisateurs du réseau, qui
                                sur Google.                                     exécutent un algorithme public. Le
                                                                                nombre final de jetons émis est
                                C’est dans le livre blanc « A Peer-to-          immuable : 21 millions de bitcoins
                                Peer Electronic Cash System », que le           seront mis en circulation suivant un
                                projet Bitcoin est présenté le                  rythme décroissant. N’importe quel
                                31 octobre 2008, quelques semaines              ordinateur peut librement y accéder et
                                après la chute de Lehman Brothers et            participer au processus d’approbation
                                le rejet par la Chambre des                     des nouvelles transactions. Le registre
                                représentants du plan Paulson, qui              est ainsi mis à jour par la communauté
                                sonnaient le début d’une crise                  de façon transparente et sécurisée.
                                financière mondiale.

                                Mais le Bitcoin n’est que la partie émergée de l’iceberg...

             Répartition cryptos 01/01/2017

             100,0%
              90,0%
              80,0%
              70,0%
              60,0%
              50,0%
              40,0%
              30,0%
              20,0%
              10,0%
               0,0%

2 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Quelles plateformes pour quelles applications ?

                Répartition cryptos 01/07/2018

                60,0%

                50,0%

                40,0%

                30,0%

                20,0%

                10,0%

                 0,0%

Ethereum, du smart contract au dApp store                                       Ces smarts contracts correspondent au premier
                                                                                niveau de l’application décentralisée :
Le projet Ethereum est lancé en 2015. C’est
également une blockchain publique, qui ambitionne                               •si plusieurs contrats interagissent, on parle
de devenir « l’ordinateur mondial ». En fait,                                    d’« open network enterprise » ;
contrairement à la blockchain Bitcoin construite
pour être une plateforme d’échange de monnaies, la                              •s’ils interagissent avec un agent autonome
blockchain Ethereum s’est démarquée en                                           (programme qui prend des décisions sans
ambitionnant de devenir la première plateforme                                   intervention humaine), on parle de « distributed
d’échanges de données décentralisée (un internet                                 autonomous enterprise ».
décentralisé), hébergeant le plus grand nombre
d’app blockchain.                                                               Ethereum met ainsi à disposition sa blockchain
                                                                                sécurisée par un protocole de consensus public et
A terme, la fondation Ethereum veut devenir un                                  permet de déployer des smart contracts gérant
Internet 3.0, ou un « dApp store » en étant le                                  d’autres actifs numériques – ou tokens.
premier fournisseur blockchain as-a-service
accessible au grand public sur un modèle de type                                Le projet Ethereum évolue à une vitesse
cloud. Concrètement, Ethereum veut donner à tous                                impressionnante. Selon un article publié en
la possibilité de construire des applications                                   juin 2017 par CNBC, 500 startups et quelques
complexes et entièrement autonomes.                                             35 000 développeurs travaillent sur la blockchain
                                                                                Ethereum (certains pensent que c’est beaucoup
La blockchain Ethereum embarque son propre                                      plus)(5).
langage de programmation : Solidity. Ethereum
introduit en particulier le concept de « smart                                  La fondation Ethereum est capable d’animer un
contracts », des programmes qui s’exécutent                                     écosystème de chercheurs et de développeurs qui
automatiquement en fonction de conditions définies                              participent à ce que certains considèrent comme
dans le code, sans qu’il soit possible de les altérer.                          l’une des idées les plus ambitieuses de notre époque.

(5) https://www.cnbc.com/2017/06/23/ethereum-has-massive-potential-blockchain-expert-william-mougayar.html

                                                                                                                                 PwC | 3
A titre d’exemples, on peut noter quelques                      Ces blockchains publiques ont pour elles la
projets prometteurs :                                           transparence et la sécurité, mais peinent à passer à
                                                                l’échelle. La vérification des blocs par tous les
•Slock.it, fondée par Stephan Tual en 2015, qui                 membres du réseau ralentit la vitesse des
 souhaite construire la future infrastructure de                transactions. Des solutions – non encore abouties
 l’économie participative, en permettant à                      – sont en cours d’élaboration (Lightning, SegWit,
 quiconque de louer, vendre ou partager quoi que                Plasma, Sharding, Casper).
 ce soit – sans intermédiaire mais avec une
 assurance activable/désactivable via un smart                  Les consortiums, une nouvelle voie pour des
 contract. Aujourd’hui, Slock.it permet par exemple             applications entreprise
 à 1070 propriétaires de stations de recharge
 électrique en Allemagne de vendre leur production              D’autres plateformes décentralisées, dites
 de pair à pair via une app ;                                   consortium (permissioned en anglais) sont conçues
                                                                directement pour des applications entreprise. Les
•Augur, un protocole qui permet à chacun de                     nœuds du réseau autorisés à participer au consensus
 « parier » sur la réalisation d’un événement, en               sont définis en amont et les droits de lecture
 étant rémunéré dans les cas où la prédiction                   peuvent différer selon les utilisateurs. C’est le cas de
 s’avère juste. L’objectif est de « prédire » le futur en       Hyperledger Fabric, R3 Corda, et Quorum. Par
 se fondant sur l’intelligence collective, c’est une            exemple, Hyperledger introduit la notion de
 sorte d’assurance en cas de « non-sinistre ».                  business network, un réseau d’affaire sur lequel on
                                                                peut échanger de pair à pair. B3i a justement
La deuxième génération de blockchain – emmenée                  récemment fait le choix d’adopter ce type de
par la plateforme Ethereum – promet une plus                    technologie.
grande flexibilité et élargit le champ des possibles
pour les entreprises et les utilisateurs finaux. Les            Ces solutions sont bien adaptées à des cas d’usage
membres du réseau peuvent interagir avec la                     internes ou B2B, et permettent des
blockchain via des smart contracts, qui déclenchent             expérimentations à petite échelle. Le projet B3i, qui
des transactions automatiquement. La plateforme a               veut mutualiser les données entre grands assureurs,
également démocratisé la création de token. Il est              a construit son MVP sur Hyperledger Fabric et a
en effet possible d’émettre sa propre monnaie                   décidé en juin 2018 de passer sur Corda, pour des
virtuelle (token) sur la blockchain Ethereum, en                raisons d’interopérabilité en particulier. En
profitant de l’architecture sous-jacente.                       revanche, puisque le consensus n’est pas public, il
                                                                n’y a pas d’incitation économique à maintenir le
On distingue au sein des monnaies virtuelles                    réseau. Enfin, ces plateformes ne permettent pas la
(cryptomonnaies) les coins (bitcoin, ether) émis par            mise en place d’une réelle économie du token.
le protocole de consensus d’une blockchain publique
(un coin par blockchain) et les tokens qui sont
échangés via une blockchain déjà existante. Au
18 juin 2018, parmi les 100 premières
cryptomonnaies en termes de valorisation, 49 sont
des tokens Ethereum. Si l’on se restreint aux tokens,
94 des 100 premiers sont construits sur Ethereum !

Au 1er juillet 2018, parmi les 100 premières
cryptomonnaies en termes de valorisation, 44 sont
des tokens Ethereum. Si l’on se restreint aux tokens,
96 des 100 premiers sont émis depuis la plateforme
Ethereum !

4 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Quelles plateformes pour quelles applications ?

BLOCKCHAIN PUBLIQUE                                   BLOCKCHAIN CONSORTIUM

 Blocs validés au fur et à mesure sans qu’ils                Blocs validés au fur et à mesure sans qu’ils
 ne puissent être modifiés                                   ne puissent être modifiés

 Nœuds du réseau                                             Nœuds du réseau

                                                             Nœuds du réseau autorisés à participer
                                                             au consensus

 Le réseau est ouvert à tout nouveau                         Les nouveaux nœuds sont acceptés
 participant                                                 par consensus

 Tous les participants peuvent participer                    La validation se fait selon des
 à la validation des blocs                                   modalités prédéfinies (accord d’un nombre
                                                             prévu de nœuds)

 Tous les participants peuvent lire les données              Le droit de lecture peut être public ou limité
 au sein des blocs                                           à certains nœuds

                                                                                                              PwC | 5
Comparatif blockchain publique / consortium

                                                  Avantages                                Points d'attention

                                 • Tire profit des très nombreux               • Le contenu des transactions n’est
                                   développements de la communauté sur           pas privé
                                   divers projets, communs à tous les          • Le nombre de transactions par seconde
          Ethereum                 projets Ethereum                              est assez limité
        (Open Source)            • Un grand nombre de développeurs sont        • Algorithme de proof of work
                                   en mesure de programmer des smart             consommateur d’énergie
                                   contracts sur Ethereum

                                 • Forte scalabilité                           • Possibilité que le projet devienne
                                 • Possibilité d’être accompagné par IBM         fortement dépendent d’IBM
        Hyperledger                pour l’implémentation et la maintenance     • Complexité de l’outil le rendant
 (Solution logicielle d’IBM)       de l’outil                                    difficilement accessible
                                 • IBM est impliqué sur de nombreux            • Pas de présence de crypto monnaie
                                   projets blockchain                          • Pas optimisé pour gérer des tokens
                                 • Possibilité d’être accompagné par R3        • Architecture complexe à implémenter
                                   pour l’implémentation et la maintenance     • Les données ne sont partagées
                                   de l’outil                                    qu’entre les nœuds ayant participé
                                 • Les équipes de R3 gèrent de nombreux          à la transaction
           Corda                   projets avec de grands acteurs du             Partitionnement de la donnée
 (Solution logicielle de R3)       secteur bancaire                            • Corda a été pensée comme une solution
                                                                                 distribuée qui permet le contrôle des
                                                                                 données au prix d'une gouvernance à
                                                                                 mettre en place

Bitcoin a réussi à s’imposer comme LA monnaie                   Les plateformes consortium, quant à elles,
digitale. Ethereum tente un pari plus osé et                    s’affranchissent des problématiques de scalabilité et
ambitionne de s’affirmer comme une plateforme                   offrent une alternative moins vaste mais plus agile
d’échange de valeur.                                            aux entreprises.

La route est encore longue, mais le projet trouve ses
premières applications business et attire toujours
plus de talents.

6 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Quelles plateformes pour quelles applications ?

                                         PwC | 7
Tracabilité et KYC

  02                            C’est certainement le cas d’usage
                                le plus exploré, et pour cause, il
                                résulte directement de la raison
                                                                                               Le client y accède en magasin en
                                                                                               scannant un QR code et s’assure ainsi
                                                                                               que le produit respecte les principes
                                d’être de la blockchain. Bitcoin a                             de la charte Carrefour
                                en effet résolu le problème de la
                                « double dépense ».                                            La mutualisation des données vue
                                                                                               par les assureurs de place
                                La double dépense, c’est tout
                                simplement le fait que sur Internet, la                        Dans l’assurance, qui consiste en
                                seule façon de transférer des données                          particulier à rassembler des pièces
                                de pair à pair est de les dupliquer                            justificatives de manière sécurisée
                                (typiquement, quand on envoie un                               avant d’établir des paiements, les
                                document par mail, on ne le transfère                          travaux autour de cette problématique
                                pas à proprement parler, mais on le                            se structurent.
                                duplique en conservant l’original chez
                                nous et en envoyant au tiers une                               Les grands acteurs du secteur
                                copie). Avec la blockchain au                                  réfléchissent à une mise en commun
                                contraire, d’une part chaque jeton est                         de leurs données de contrats pour
                                unique et d’autre part le registre – la                        mutualiser les processus à travers une
                                chaîne de bloc – est inaltérable.                              base de données partagée et cryptée.
                                Bitcoin a ainsi été le premier objet                           Ainsi, alors qu’un sinistre nécessite
                                numérique non duplicable et                                    aujourd’hui un échange de données
                                permettant d’échanger de la valeur                             – et donc du travail manuel de
                                sans intermédiaire, de pair à pair.                            réconciliation et de suivi, la
                                                                                               plateforme blockchain permet de
                                La blockchain est ainsi un moyen de                            rassembler en un point d’accès unique
                                rassembler des données de manière                              toutes les informations pour procéder
                                sécurisée, offrant une piste d’audit                           au règlement.
                                naturelle des transactions – quelles
                                qu'elles soient. Le registre remplace                          Le projet B3i, lancé en octobre 2016
                                donc les interminables processus                               par 5 grands assureurs et réassureurs
                                papier, et autres échanges de mails.                           européens, a développé une
                                                                                               plateforme de partage des données de
                                Tous les secteurs sont concernés :                             contrats catastrophes naturelles,
                                secteur financier, mais aussi luxe,                            présentée aux RDV de Monte Carlo en
                                retail. A titre d’illustration, Walmart                        septembre 2017.
                                en Chine et Carrefour en France
                                utilisent la technologie blockchain
                                pour offrir à leurs clients une plus                                 “ Les bénéfices incluent une
                                grande transparence quant à leurs
                                                                                                       diminution des charges
                                filières de production. Carrefour a
                                construit sa plateforme sur le code                                    administratives, qui
                                open source Ethereum et la met à                                       permettra à notre
                                disposition de ses partenaires sur un                                  industrie de se concentrer
                                mode consortium. Producteurs,                                          sur sa raison d'être, la
                                vétérinaires, transformateurs et                                       couverture des risques” (6)
                                transporteurs ont reçu une application
                                mobile avec laquelle ils retracent le                                                Regis Delayat
                                cycle de vie de l’aliment.                                                                  SCOR

                              (6) Blockchain, catalyseur de nouvelles approches en assurance – Volume 1, mars 2017
                              https://www.pwc.com/gx/en/insurance/assets/blockchain-a-catalyst.pdf 2017.

8 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Tracabilité et KYC

Le consortium, qui rassemblait 38 acteurs début           L’application Patrimonia ne remplace en aucun cas
2018, s’est constitué en entreprise indépendante          l’expert. Elle permet plutôt d’intégrer la dimension
pour aller encore plus loin.                              numérique à la dimension patrimoniale. Monuma
                                                          donne un retour en 3 jours, contre plus d’un mois
Comment des startups approchent la tracabilité            généralement, pour un coût de 10 euros pour un
                                                          constat d’état, 50 euros pour une expertise (coût de
Côté start-up, on note un véritable pivot de 2017 à       base négociable en fonction de la volumétrie).
2018, avec le passage du PoC réalisé en
collaboration avec des assureurs à la véritable mise
sur le marché. A titre d’illustration, Monuma,              “ La blockchain est un système mondial
start-up française, veut proposer un expert 24/24             de sauvegarde de données sécurisées
dans la poche de ses clients. Pour ce faire, elle met à       et cryptées non modifiables par sceau
disposition une application mobile qui permet de
                                                              numérique décentralisé.
prendre une photo de ses biens et de prouver leur
existence, leur propriété, et leur valeur en                  Les données, par conséquent
inscrivant les données sur la blockchain. En cas de           opposables, sont consultables par tous.”
sinistre, l’expert pourra évaluer la moins-value
                                                                                   Emmanuel Moyrand
grâce à ces éléments de preuve.
                                                                   Président et co-fondateur de Monuma
Concrètement, la pièce d’identité et les photos du
bien sont téléchargées sur l’application Patrimonia
by Monuma. La solution brevetée KeeeX injecte des         Entièrement associé au processus d'audit, d'analyse
métadonnées de confiance dans les documents sans          et de gestion de l'expert, Monuma accélère la
modifier leur format. Ils sont alors horodatés en         capacité de sécuriser les données patrimoniales en
temps réel et leur empreinte est ancrée sur la            temps réel ; prépare l'intervention efficace de
blockchain Bitcoin pour prouver l’existence des           l'expert sur place avec des preuves valables ; crée
fichiers à une date donnée.                               une relation de co-développement entre assuré et
                                                          assureur ; valorise le patrimoine au fil du temps.
KeeeX met à disposition sa “sidechain” pour rendre        Après cette première mise sur le marché auprès
les transactions anonymes, permettre le passage à         d’Allianz France, Monuma explore dorénavant
l’échelle et réduire les coûts. La signature              d’autres cas d’usage.
électronique s’obtient en utilisant des procédés
cryptographiques qui empêchent sa falsification.
Chaque signataire est clairement identifié et ne peut                                  Partenariat avec Valoo
nier de ne pas avoir approuvé le document.                                             07/2018

                                             Partenariat avec Moonshot
                                             Assurance contextuelle
                                             04/2018                             EFMA innovation awards
                                                                                 06/2018

                                                  Incubateur Allianz France
                                                  02/2018

                                  CES Las Vegas
                                  01/2018

                  Pôle Finance Innovation
                  11/2017

Création de Monuma
02/2017

                                                                                                        PwC | 9
“ C'est l'occasion pour Valoo de mieux
Valoo, solution d'inventaire de biens en ligne,
partenaire de nombreux assureurs comme La                              appréhender la technologie
Baloise, Maif, Macif ou Matmut, vient récemment                        blockchain dont l'usage premier sera
de prendre le tournant blockchain.                                     de garantir l'intégrité, la traçabilité
                                                                       et la sécurité des données confiées par
La raison première pour ce choix ? La volonté de                       les utilisateurs.
répondre à une attente de ses utilisateurs de
bénéficier de services d'expertise en ligne. La
solution Monuma s'y prêtait, pas uniquement parce                      Dans un second temps, la blockchain
qu'elle s'appuie sur la blockchain mais surtout parce                  prendra toute sa place pour déployer
qu'elle permet un parcours 100 % digital.                              un nouveau modèle économique
                                                                       où Valoo proposera des solutions
L’utilisation de la blockchain pour certifier les                      d'achat et de "multi-cession"
données et réaliser des transactions nécessite un
                                                                       de biens et services associés via smart
regard neuf et des techniques nouvelles pour en
auditer la trace. Dans ce contexte, les équipes de                     contract entre clients particuliers,
PwC ont développé une méthodologie d’audit                             retailers, organismes de crédits
technologique spécifique pour répondre aux besoins                     et assureurs. ”
naissants de leurs clients, en particulier conçernant
les enjeux opérationnels et de cybersécurité.                                                    David Gascoin
                                                                               Président fondateur de Valoo.com
De même, pour certifier les comptes d’une
entreprise ayant recours à la blockchain, il est
nécessaire de revoir l’implémentation effectuée,
d’évaluer la qualité des données entrantes et
sortantes et d’identifier les risques de type
cybersécurité. Dans le cadre de l’audit du premier
fonds institutionnel européen détenant des
cryptomonnaies (le fonds Bitcoin de Tobam), PwC a
dû adapter son approche traditionnelle.

10 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Tracabilité et KYC

           PwC | 11
Smart contract
                                             et automatisation

  03                            Alors que la fonction de registre sécurisé
                                intervient au début de la chaine de valeur
                                du produit d’assurance (identité de
                                                                                Il n’y a plus de preuve du dommage à
                                                                                fournir pusique Fizzy possède
                                                                                l’information et la preuve de cette
                                l’assuré, certification) ; les smarts           information. Pas besoin de notifier le
                                contracts vont permettre d’automatiser          sinistre non plus : l'indemnisation du
                                les processus de gestion des contrats, et       client se déclenche dès lors que
                                de faire vivre le produit jusqu’à la            FlightStats indique un retard.
                                déclaration de sinistre.
                                                                                Ici, le recours à la blockchain permet
                                Le retard d’avion, premier cas                  d’introduire un tiers qui décide de
                                d’usage blockchain mis sur le                   l’indemnisation – dont le montant est
                                marché par AXA                                  connu par avance.

                                AXA a lancé en septembre 2017 Fizzy,            AXA communique sur son
                                une plateforme d’assurance                      souhait d’étendre ce premier
                                paramétrique construite sur la                  produit blockchain :
                                blockchain Ethereum qui ressemble
                                bien à la première organisation                 •Dans un premier temps aux
                                décentralisée dans le monde de                   annulations de vol ;
                                l’assurance (Decentralized
                                Autonomous Organization, DAO).                  •Dans un second temps, à des
                                                                                 domaines assurantiels plus larges
                                Des équipes transverses AXA ont                  (notamment paramétriques) comme
                                collaboré pour proposer un contrat               par exemple l’assurance pluie,
                                d’assurance retard d’avion reposant              l’assurance pollution, l’assurance
                                entièrement sur la blockchain                    manque de neige, l’assurance
                                publique Ethereum via un smart                   tsunami, l’assurance cendres
                                contract. Le client peut s’assurer               volcaniques…
                                jusqu’à 15 jours avant son décollage et
                                connaît dès la souscription le montant          L’utilisation d’une blockchain publique
                                des indemnités auxquelles il a droit en         est ainsi justifiée par la transparence
                                cas de sinistre. Au moment de                   et la sécurité garanties au client. Elle
                                l’atterrissage, le smart contract               est efficace parce que le résultat est
                                compare de façon autonome l’horaire             binaire et l’exécution du code peu
                                prévu par la compagnie aérienne et la           coûteuse. Pour développer des cas
                                donnée effective, rapportée par                 d’usages plus complexes, il faudra
                                FlightStats. Si le client a plus de             innover et coupler la blockchain à
                                2 heures de retard, il reçoit                   d’autres sources de données
                                automatiquement le paiement de                  fiables (IoT).
                                l’indemnité, sans avoir besoin de
                                déclarer de sinistre.

12 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Smart contract et automatisation

D’autres assureurs proposent des solutions de                    business model, ainsi que les aspects
« proactive insurance » comparables sans recours à               règlementaires, comptables, juridiques et fiscaux,
la technologie blockchain. La valeur ajoutée de la               les motivations d’AXA se justifient. A titre
blockchain dans le cas de l’assurance annulation                 d’exemple, sur les aspects de business model, Fizzy
pourrait faire débat (en particulier quand on sait               ouvre la voie vers la variabilisation des frais pour le
que les clients attendent principalement des                     back office.
produits packagés avec assurance annulation et
assurance/assistance médicale moins simple à                     Les assureurs devront donc étudier pour chaque
blokchainiser). En revanche, si l’on analyse le choix            maillon de leur chaine de valeur la faisabilité et le
stratégique de démarrer un premier cas d’usage                   retour sur investissement, puis choisir les
(assurance paramétrique basique) qui se prête assez              applications qui méritent d’être intégrées à une
naturellement à la blockchain pour mettre un pied                architecture blockchain. Inutile de dire que
dans l’écosystème, appréhender les technologies, les             certaines situations nécessiteront pour longtemps
questions de gouvernance, de cybersécurité, de                   une intervention humaine.

       Souscription                      Evénement                       Exécution                     Règlement

Le contrat est émis              L’événement correspond ici      Le smart contract permet de   Le règlement est effectué
directement sur la               à une transaction ou une        croiser les données issues    automatiquement par le
blockchain. Les termes           donnée fournie par un oracle    de la transaction             smart contract entièrement
– acceptés par l’assuré          (source de donnée fiable, par   ou de l’oracle avec les       via la blockchain dans le cas
– sont inviolables. Toutes les   exemple IoT, ou organisme       données encryptées dans       où client est remboursé en
conditions d’exécution du        internationalement reconnu).    le code du contrat pour       crytomonnaie ou via la
sinistre sont codées dans le                                     déclencher ou non son         blockchain couplée à une
contrat (élément permettant                                      éxécution.                    plateforme d’échange dans
de qualifier l’événement,                                                                      le cas d’une monnaie fiat
prestations à régler et                                                                        (euro ou dollar).
modalités de règlement de
ces prestations).

                                                                                                                   PwC | 13
“ La blockchain est un point de vérité
La blockchain au service des captives
d’assurance, une application B2B proposée par
                                                                       unique à partir duquel nous pouvons
Allianz                                                                collaborer. Par-dessus tout, c’est une
                                                                       façon de répondre à nos clients plus
Allianz a plutôt décidé de se concentrer sur des                       rapidement, et d’offrir le meilleur
applications B2B en lançant en 2017 une solution de                    service possible en optimisant les
service de captives d'assurance via blockchain. Le
                                                                       processus et en identifiant les tâches à
choix ne s’est pas fait par hasard : l’activité de
captive est hautement complexe pour les
                                                                       faible valeur ajoutée. ”
multinationales qui décident de s’auto-assurer.                                                    Bob Crozier
Allianz met à profit son réseau international et sa                      Patron du centre de compétence global
capacité à se conformer aux réglementations locales
à travers une blockchain de type consortium entre
                                                                                Blockchain, Allianz Technology
les différentes parties : la captive du groupe
industriel, ses filiales locales et Allianz qui joue le
rôle du fronteur.

La plateforme permet de refondre 3 processus
cruciaux dans le cycle de la captive : le                       La blockchain permet de gérer les données de façon
renouvellement des polices annuelles, le paiement               transparente et sécurisée. Le règlement, qui prenait
des primes et la déclaration et le règlement des                plusieurs semaines, passe à quelques jours
sinistres. Traditionnellement, cela implique des flux           seulement. La division Treasury and Trade
d’information conséquents et des paiements                      Solutions de Citi utilise, par exemple, sa solution
internationaux.                                                 CitiConnect® Application Program Interface (API)
                                                                pour accepter les instructions de paiement qui
                                                                proviennent de l’application prototype conçue par
                                                                Allianz pour mettre la blockchain au service des
                                                                captives d’assurance.

                                                                Bob Crozier, patron du centre de compétence Global
                PRINCIPAUX AVANTAGES                            Blockchain d’Allianz, se donne pour mission
                                                                d’infuser une véritable culture blockchain chez
                                                                Allianz. D’une technologie disruptive, elle doit
                                                                devenir un outil « core business ». Pour cela, Allianz
                   Rapide                                       rassemble l’ensemble des parties prenantes – des
                                                                experts métiers sur l’ensemble de la chaine de
                                                                valeur aux ingénieurs blockchain – et a recours au
                                                                Design Thinking : les experts sont à même
                   Transparent                                  d’identifier les irritants vus du client ou des
                   Tous les participants                        collaborateurs, puis l’équipe détermine si
                   ont accès aux données                        l’utilisation d’une blockchain est pertinente; charge
                                                                alors aux ingénieurs de développer la solution le cas
                                                                échéant. Des méthodologies Agile ont utilisées pour
                   Paiements sécurisés                          concevoir et développer ces services reposant sur la
                                                                blockchain.

                                                                Enfin, pour pallier le manque de compétences
                                                                (notamment pour développer sur des technologies
                   Réduction du travail manuel
                                                                blockchain), Allianz a créé un partenariat avec
                                                                l’université technique de Munich et l’institut de
                                                                recherche Fortiss pour cultiver les meilleurs talents.

14 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Smart contract et automatisation

Des smarts contracts mis sur le marché via un           d’ici la fin 2018. Pour 2019-2020, The Institutes va
consortium – The Institutes RiskBlock Alliance          continuer à étendre son architecture et les cas
                                                        d’usage traités. En particulier, l’organisation non
Outre-Atlantique, de nombreux assureurs ont fait        lucrative veut concrétiser les opportunités qui
le choix de passer par un « tiers de confiance »        s’offrent sur d’autres maillons de la chaine de valeur
indépendant pour porter les initiatives liées à la      assurantielle, d’autres territoires géographiques et
blockchain. The Institutes est une organisation non     même d’autres industries, comme par exemple le
lucrative, créée initialement par un professeur de la   secteur du transport et du fret qui souhaite
Wharton School dans le but de conduire des travaux      également s’appuyer sur l’infrastructure blockchain
de recherche au profit des assureurs et de les          et ajouter une brique assurantielle. C’est en fait tout
former. Une nouvelle branche de l’organisation          un écosystème qui est mis sur pied regroupant des
— The Institutes RiskBlock Alliance — se consacre       régulateurs, des startups, des incubateurs, des
de plus en plus à aider l’industrie à comprendre et à   universités et bien sûr les assureurs.
adopter la blockchain. Ce modèle repose sur la
conviction que l’industrie a besoin d’un tiers neutre
pour s’assurer que la blockchain soit administrée
correctement et permette à la fois un partage
optimal des informations échangées entre les
différents acteurs et également une accélération de
son développement. On diffère ainsi du modèle
européen où B3i se constitue en entreprise à part
entière.

Depuis la fin de l'année 2016, The Institutes
                                                            “ Nous avons d’ores et déjà relevé les
accompagne le secteur en vue de faciliter lla                 défis suivants :
création de groupes de travail et la construction de
solutions blockchain. L'organisation a finalisé, en         1. r assurer les compagnies d’assurance
2017, quatre PoC, créé l'entité juridique —                     sur notre neutralité et sur l’absence
RiskBlock Alliance — et construit l’architecture                de favoritisme au sein des acteurs,
d’une blockchain initiale. Avant la fin de cette
même année, RiskBlock a mis sur le marché une               2. ne pas s’enfermer dans une
application mobile conçue pour permettre de
                                                               technologie blockchain en
démontrer les preuves d’assurances. Jusqu'à
présent, The Institutes RiskBlock Alliance travaille           particulier,
de concert avec une centaine de consultants pour
parfaire l’architecture et transformer les quatre cas       3. réellement impliquer les parties
d’usage en MVP.                                                prenantes, ce qui était certainement
                                                               le défi principal puisque la
Selon The Institutes RiskBlock Alliance, il n’y a pas          blockchain est décentralisée par
de philosophie dogmatique par rapport à la
                                                               nature.
technologie à utiliser, seule la pertinence de la
technologie en fonction des cas d’usages dicte les
                                                            The Institutes RiskBlock Alliance se
choix techniques. Concrètement, chaque produit est
construit dans le but de pouvoir être réutilisé si          concentre désormais sur de nouveaux
celui-ci est pertinent pour de futurs cas d’usage.          challenges : intégrer la blockchain dans
Après la mise sur le marché de l’application visant à       les outils existants, délivrer les services
démontrer les preuves d’assurance, RiskBlock                au bon rythme en fonction du taux
prévoit de lancer trois applications dont une, peu          d’adoption et enfin acquérir les bonnes
avant l'été, dédiée aux avis de sinistre, une autre
                                                            expertises au regard de la technologie. ”
aux règlements nets et une dernière pour
l'assurance paramétrique entre la fin de l'année et                                     Peter Miller
début 2019. Par ailleurs, The Institutes a pour              Président du Board at RiskBlock Alliance
objectif de constituer des groupes de travail sur au
moins une dizaine de nouveaux produits blockchain

                                                                                                       PwC | 15
ICOs et token economy

  04                                 Une ICO (Initial Coin Offering) est une
                                     nouvelle méthode de levée de fonds qui
                                     consiste en l’émission de tokens sur une
                                                                                Les ICOs modifient les règles du
                                                                                marché du numérique, en premier lieu
                                                                                l’effet de réseau. C’est le phénomène
                                     blockchain publique.                       qui explique le monopole des
                                                                                plateformes comme Facebook, AirBnb,
                                     Un token est échangeable, contre des       BlaBlaCar. La valeur est
                                     cryptomonnaies ou des monnaies             proportionnellement liée au nombre
                                     traditionnelles, mais doit aussi           d’utilisateurs : il y avait peu d’intérêt
                                     permettre à son détenteur d'utiliser le    pour un utilisateur de s’inscrire sur
                                     service développé par l’entreprise qui     Facebook en 2004. On utilise
                                     a réalisé l’ICO (ce qui n’est pas le       aujourd’hui Facebook parce que tous
                                     principe d’une IPO - Initial Product       nos amis sont déjà inscrits. S’ils le sont
                                     Offering). A titre d’illustration, les     c’est parce que leurs propres amis le
                                     tokens Augur permettent de faire un        sont... Les ICOs permettront à des
                                     pari sur n’importe quel événement.         protocoles blockchain de se
                                                                                développer plus rapidement et de
                                                                                redistribuer justement la valeur.

            Effet réseau traditionnel

            Utilité

                            Bootstrap

                Utilité propre = utilité financière

                                                                                             Nombre d’utilisateurs

16 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
ICOs et token economy

           Effet réseau – token economy

           Utilité

            Utilité financière

            Utilité propre

                                                                            Nombre d’utilisateurs

808 Labs tente de disrupter le marché de la
reservation

La startup 808 Labs a développé le protocole BTU et
a émis sa crypto-monnaie BTU à destination des
entreprises. Le BTU a pour objectif de disrupter le
marché de la réservation qui pèse 5000 milliards de
dollars. En effet, 20 % de la valeur est captée par des
plateformes centralisées (type booking.com) et les        Quel est le processus en 3 étapes avec
fournisseurs des services (hôtels, restaurants,           les entreprises utilisatrices du
loueurs de voitures...) sont devenus très dépendants      protocole BTU ?
de ces quelques acteurs « winner takes all ».
                                                          1. É
                                                              valuation du business case et de
808 Labs met à disposition un logiciel open source
                                                             l’opportunité économique ;
basé sur la blockchain Ethereum qui permet à toute
entreprise d’utiliser le BTU pour garantir ses
échanges commerciaux. Par exemple, les groupes
                                                          2. Analyse d’impact sur les systèmes
médias peuvent implémenter le BTU pour mieux                 existants ;
monétiser leur travail de recommandation,
récupérant ainsi des marges dévolues aux                  3.A ssistance à l’achat de tokens BTU et
plateformes de réservations en ligne.                        à leur prise en compte comptable.
                                                                                    Vidal Chriqui
                                                                          Co-fondateur de 808 Labs

                                                                                                    PwC | 17
D’autre part, les ICOs sont un                                Quelques 230 organismes de
excellent moyen pour les créateurs de                         placement collectif investis dans des
plateformes reposant sur la                                   cryptoactifs auraient été recensés au
blockchain d’attirer des talents pour                         premier trimestre 2018.Près de
participer à sa conception. En effet, il                      4 milliards de dollars ont été levés par
y a actuellement un manque criant de                          ICO en 2017, et ce montant devrait
compétences sur les technologies                              s’envoler en 2018, puisque
blockchain. Or les talents qui                                16 milliards de dollars ont été levés au
maîtrisent la blockchain sont plutôt                          premier semestre 2018.
des millenials qui sont de plus en plus
désireux d’être payés en                                      A mesure que l’écosystème se
cryptomonnaie plutôt qu’en stock-                             développe, nous assistons à la
options(7). Offrir des tokens via une                         “tokenisation” de tous les métiers :
ICO pour capter les talents qui                               réservation, gestion des données,
permettront de maximiser les chances                          assurance communautaire,
de réussite du service deviendra de                           distribution d’électricité… c’est-à-dire
plus en plus répandu.                                         la fluidification des échanges d’actifs,
                                                              soit qui existaient jusqu’à présent et
Les ICOs font également tomber la                             ont été transformés en tokens, soit
barrière entre investisseurs                                  créés pour l’occasion. Une des
professionnels (business angels ou                            conséquences de la tokenization est la
VCs) et investisseurs particuliers : tout                     redistribution de la création de valeur
un chacun peut miser sur des services                         aux utilisateurs du protocole.
jugés prometteurs. Les ICO bousculent
ce paradigme en offrant, via                                  Comme dans le cas de BTU Protocol,
l’émission de tokens, des incitations                         on assiste à une implication plus forte
fortes à rejoindre le réseau le plus tôt                      de la part des utilisateurs du protocole
possible, au moment où le token                               qui sont également possesseurs de
présente une valeur relativement                              tokens. Ils sont associés au succès et à
faible puisque le service n’est pas                           la valorisation du BTU à mesure que le
encore adopté. Les fonds de VC                                nombre d’utilisateurs augmente.
traditionnels s’intéressent de près à la
question : Polychain est le premier                           En conclusion, l’essor naissant des
fonds spécialisé dans la token                                ICOs n’est pas sans risques :
economy. L’entreprise a levé                                  juridiques, réglementaires, risques
10 millions de dollars en capital                             de cybersécurité, de réputation ou
auprès d’Union Square Ventures et                             risques opérationnels.
Andreessen Horowitz.                                          C’est donc à la fois de nouveaux
                                                              acteurs spécialisés qui émergent
Ce dernier a annoncé en juin 2018 la                          pour mitiger ces risques, mais
création d'un fonds dédié à la                                c’est aussi de nouvelles opportunités
blockchain et aux cryptomonnaies,                             pour les assureurs de proposer
déjà doté de 300 millions de dollars.                         des produits spécialisés
                                                              d’assurance ICO.

(7) https://www.bloomberg.com/news/articles/2017-11-08/millennials-ready-to-ditch-stocks-to-keep-bitcoin-rally-alive

18 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
ICOs et token economy

     Location de meublé                                                      Energie (Slock.it)

                                                   Token
Location de voiture

                                                                             Assurance P2P
                                                                             Micro assurance

                                                           Produits locaux
                      Cloud décentralisé (Golem)

                                                                                        PwC | 19
Le point de vue juridique
                            et réglementaire
                            de Sandrine Cullaffroz-jover et Nicolas Mordaunt-Crook,
                            avocats au Barreau des Hauts-de-Seine

Le foisonnement des actifs issus de la technologie             Distinctions usuelles
blockchain, la diversité des projets et des solutions
mises en œuvre semblent à tout moment offrir une               Différentes « catégories » économiques sont
infinité d’alternatives… Si ce n’était pour le cadre           usuellement reconnues en fonction des projets
juridique et réglementaire. Sur ce plan, les                   auxquels ils sont associés, de la contrepartie à
difficultés et blocages rencontrés à date s’expliquent         laquelle ils donnent droit, de la valeur qu’ils ont – ou
largement par l’inadaptation des règles en vigueur             qu’ils acquièrent par la suite. Ces catégories ne sont
associée au désarroi d’un certain nombre de                    pas nécessairement étanches : il existe ainsi des
régulateurs, qui souhaitent ramener dans le champ              éléments communs entre une crypto-monnaie
de leur supervision des opérations par nature                  émise à cette (seule) fin et un token émis en
souvent risquées pour l’investisseur.                          contrepartie d’un projet dont la valeur d’échange
                                                               serait par la suite reconnue. De la même façon, un
Certains pays comme les Etats-Unis ont adossé le               jeton représentant initialement le droit d’utiliser un
régime des ICO à celui des titres financiers. D’autres         service quel qu’il soit (espace de stockage virtuel
les ont tout simplement interdis, comme la Chine.              etc.) peut être assorti d’un droit patrimonial lié au
La France sera l’un des premiers pays au monde à se            succès du projet qui le sous-tend ou encore acquérir
doter d’une réglementation ad hoc sur les ICO avec             une valeur d’échange sur le marché secondaire.
la loi PACTE (Plan d'action pour la croissance et la
transformation des entreprises) qui sera discutée au           Dans sa consultation sur les Initial Coin Offerings
Parlement à la fin de l’année 2018.                            (ICO) lancée à l’automne 2017, l’AMF elle-même se
                                                               référait à la possibilité de classifier de manière
La future réglementation française introduira un               schématique les tokens en deux grandes catégories,
visa optionnel pour les livres blancs (l'équivalent            dont elle identifiait ainsi les caractéristiques :
simplifié du prospectus de l'IPO) d'ICO français
pouvant être demandé à l'Autorité des marchés                  •les utility tokens qui confèrent un droit d’usage à
financiers (AMF). Ce label de qualité enverra des               leur détenteur en leur permettant d’utiliser la
signaux positifs aux investisseurs, récompensant les            technologie et/ou les services distribués par
émetteurs de jetons qui se conforment à des                     l’émetteur ;
standards de protection tels que la mise sous
séquestre ou l'adoption de règles KYC. Une liste               •les equity tokens qui confèrent des droits
blanche de tous les émetteurs détenant le label sera            financiers et/ou le cas échéant des droits de vote.
établie. Ce sera un outil précieux pour les
investisseurs et contribuera à limiter les nombreux            En définitive, l’analyse juridique du régime
cas de fraude.                                                 applicable à un token doit se fonder non pas sur la
                                                               « catégorie » en tant que telle dont il est réputé
                                                               relever mais sur la nature juridique précise des
                                                               droits conférés à son détenteur.

20 | Blockchain en assurance – Quelles mises sur le marché concrètes et quelles évolutions pour 2019 ?
Le point de vue juridique et réglementaire

Premiers constats et prises de position                    La démarche de qualification juridique esquissée
                                                           ci-dessus sous-tend, de manière générale, les
Si l’on se réfère de ce point de vue à la synthèse des     aménagements récents apportés au cadre
réponses à la Consultation, les acteurs du marché          réglementaire français pour intégrer certains des
semblent d’accord avec l’AMF pour considérer que           développements liés à la blockchain - de l’émission
les émissions de tokens identifiées à date en France       initiale de jetons jusqu’à leur négociation sur le
ne concernaient pas des jetons dont les                    marché secondaire. Pour autant, les réponses
caractéristiques étaient suffisamment proches de           restent encore partielles, comme en témoignent
celles d’un instrument financier pour pouvoir les y        plus particulièrement les freins rencontrés en
rendre assimilables. De fait, même si un « equity »        matière d’investissement collectif.
token revêt certains attributs patrimoniaux comme
la rémunération du porteur, encore faut-il que             En conclusion, l’essor naissant des ICOs n’est pas
celle-ci soit spécifiquement fondée sur les résultats      sans risques : juridiques, réglementaires, risques de
d’une entreprise pour être, par exemple, assimilable       cybersécurité, de réputation ou risques
à une action. Dans le même temps, l’AMF affiche un         opérationnels. C’est donc à la fois de nouveaux
principe de réalité en considérant que l’analyse           acteurs spécialisés qui émergent pour mitiger ces
juridique ne saurait ici être purement formelle et         risques, mais c’est aussi de nouvelles opportunités
que l’absence de certaines caractéristiques par            pour les assureurs de proposer des produits
exemple associées à une action (e.g., droit au boni        spécialisés d’assurance ICO.
de liquidation, droit de vote), ne saurait à elle seule
écarter a priori toute assimilation.                       L’ambition affichée est donc de fournir un cadre
                                                           juridique souple et attrayant afin d’attirer les
Sans préjuger des situations dans lesquelles la            investissements en crypto-actifs. Si aujourd’hui la
qualification d’instrument financier serait à l’avenir     France n’est pas en tête des pays ayant hébergé le
reconnue, l’AMF a dans les autres cas rapidement           plus d’ICO, que ce soit en terme de nombre ou de
fait le constat qu’un régime analogue à celui des          volume, cette période charnière est l’occasion de se
« intermédiaires en biens divers » (IBD) du code           créer une place de choix.
monétaire et financier pouvait permettre d’encadrer
les opérations d’émission portant sur des tokens.

Encore que ce point fut discuté, l’application en
l’état du régime IBD paraissait néanmoins malaisée,
notamment (mais pas seulement) parce que celui-ci
ne réglemente pas l’actif en tant que tel, mais bien
l’intermédiaire, en fonction des caractéristiques de
son offre : c’est pourquoi l’article 26 du récent projet
de Loi Pacte ajoute, sous une section par ailleurs
commune à l’IBD, un chapitre distinct consacré aux
émetteurs de jetons.

                                                                                                         PwC | 21
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