CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE

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CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
CA Haut - Bugey Agglomération
               Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019
                                  Code territoire : 200042935
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Les profils climat air énergie en
                        Auvergne-Rhône-Alpes

L’observatoire régional du climat, de l’air et de l’énergie d’Auvergne-Rhône-Alpes (ORCAE)
met à disposition des territoires s’engageant dans l’élaboration d’un plan climat air énergie
territorial, des données et analyses nécessaires à la réalisation d’un diagnostic en termes de :

   •   Énergie (consommation et production) ;
   •   Émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants ;
   •   Séquestration nette de carbone ;
   •   Réseaux de distribution et de transport d’énergie ;
   •   Vulnérabilité aux effets du changement climatique.

Ces profils sont disponibles pour les tous les epci d’Auvergne-Rhône-Alpes. Les profils pour
d’autres types de territoires seront mis à disposition courant 2019.

                                           Contact

Pour toute précision concernant les profils climat air énergie territoriaux :           orcae@
auvergne-rhone-alpes.fr

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                 1
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Table des matières

Émissions de gaz à effet de serre et polluants atmosphériques                                      3

    Émissions totales de GES (à climat normal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .       4

    Émissions de GES dans le secteur Résidentiel (à climat normal) . . . . . . . . . . . .         6

    Émissions de GES dans le secteur Tertiaire (à climat normal) . . . . . . . . . . . . .         7

    Émissions de GES dans le secteur Industrie hors branche énergie (à climat normal) .            8

    Émissions de GES dans le secteur Gestion des déchets (à climat normal) . . . . . . .           9

    Émissions de GES dans le secteur Transport routier (à climat normal) . . . . . . . . . 10

    Émissions de GES dans le secteur Autres transports (à climat normal) . . . . . . . . 11

    Émissions de GES dans le secteur Agriculture, sylviculture et aquaculture (à climat
        normal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

    Concentration de polluants atmosphériques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

    Exposition des populations aux polluants atmosphériques . . . . . . . . . . . . . . . . 14

    Bilan des émissions de polluants atmosphériques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Séquestration nette de dioxyde de carbone                                                         16

    Puits de carbone du territoire : stocks, flux absorbés, changement d’affectation des sols 17

Consommation d’énergie finale                                                                     19

    Consommation d’énergie finale totale (à climat normal) . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Résidentiel (à climat normal) . . . . . 21

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Tertiaire (à climat normal)          . . . . . . 22

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Industrie hors branche énergie (à climat
        normal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Gestion des déchets (à climat normal)           24

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Branche énergie (à climat normal) . . 25

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Transport routier (à climat normal) . . 26

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Autres transports (à climat normal) . 27

    Consommation d’énergie finale dans le secteur Agriculture, sylviculture et aquaculture
        (à climat normal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                      2
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Réseaux de distribution et de transport d’énergie                                                   29

    Réseaux de transport et de distribution de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

    Réseaux de transport et de distribution de chaleur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Production d’énergie                                                                                32

    Production d’énergie - situation globale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

    Production d’électricité renouvelable électrique - Hydroélectricité . . . . . . . . . . . 34

    Production d’électricité renouvelable électrique - Éolien . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

    Production d’électricité renouvelable électrique - Photovoltaïque . . . . . . . . . . . . 36

    Production d’électricité renouvelable électrique - Biogaz        . . . . . . . . . . . . . . . . 37

    Production d’électricité renouvelable électrique - Déchets . . . . . . . . . . . . . . . . 38

    Production d’électricité renouvelable électrique - Autres . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

    Production de chaleur renouvelable - Biogaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

    Production de chaleur renouvelable - Solaire thermique . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

    Production de chaleur renouvelable - Déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

    Production de chaleur renouvelable - Bois énergie et autres biomasses solides . . . . . 43

    Production de chaleur renouvelable - PAC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44

Potentiels de production enR                                                                        45

    Éolien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

    Biogaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

    Solaire thermique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50

    Solaire photovoltaïque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52

    Bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

Annexes                                                                                             56

    Périmètre du territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57

    Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58

Profil climat territorial                                                                           60

23/10/2019                profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                      3
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Émissions de gaz à effet de serre et
polluants atmosphériques (données 2016)

                   4
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Émissions totales de GES (à climat normal)

                                                   Dynamiques d’évolution

                                       Par rapport à l’année précédente -3%
                                       Au cours des 5 dernières années -13%
                                       Depuis 2005                      -27%
                                       Depuis 1990                      -31%

      Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions totales de GES

      2%
100         1%     2%       2%           2%          2%          2%        3%      4%      4%    4%
       11%        12%      13%         11%           11%         11%       13%            11%    10%
                                                                                   13%
        1%        1%        1%          1%            1%          1%                      1%      1%
                                                                           1%      1%
        7%
                  14%      14%          16%          14%         16%                             16%
 75                                                                        16%     15%    16%

       23%
                           17%         16%           16%         15%                      14%    13%             Chauffage et froid urbain
                  20%                                                      14%     14%                           CMS
                                                     3%                            1%      1%                    Déchets
                            3%           2%                      3%        1%                                    Electricité
 50    8%                                                                                                        ENRt
                   6%                                                                                            Gaz
                                                                                                                 Non−énergétique
                                                                                                                 Non identifié
                                                                                                                 PP

 25                                                                                53%    54%    55%
                           50%          51%          52%         52%       52%
       46%        44%

  0
      1990        2000     2005        2010          2011        2012      2013    2014   2015   2016

      Évolution de la part de chaque secteur dans les émissions totales de GES

100    6%        5%      5%       6%          6%            6%        6%     7%     7%    7%

                         12%      10%         10%           9%        8%     7%     7%    7%
      18%        15%
                                                                            12%    10%    9%
                                                           13%     12%
                                  13%         17%
 75                      17%
                 22%
                                                                                   22%    21%
      29%                                                          20%      21%
                                  20%                      20%
                                              21%                                                  Agriculture, sylviculture et aquaculture
                         19%                                                                       Autres transports
                 16%                                                                      11%      Gestion des déchets
 50                                                                12%      11%    11%             Industrie hors branche énergie
                                  12%                      11%                                     Résidentiel
                                              7%
      15%                12%                                                                       Tertiaire
                                                                                                   Transport routier
                 13%
       7%
 25
                                                                            42%    42%    45%
                                  39%         39%          40%     41%
                         34%
      26%        29%

  0
      1990       2000    2005     2010        2011        2012     2013     2014   2015   2016

23/10/2019                        profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                                   5
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
données d’émissions de GES (en kteq CO2) par secteur et par énergie

                                            Chauffage et froid urbain CMS Déchets Electricité ENRt Gaz   Non-énergétique Non identifié PP Toutes énergies
               Résidentiel                           11             0       0        7        4    31           0             0       22        75
                Tertiaire                            3              0       0        6        0    24           0             0        4        37
     Industrie hors branche énergie                  0              0       0        22       S    S            0             1        7        33
          Gestion des déchets                        0              0       0        0        S    S           23             0        0        23
           Transport routier                         0              0       0        0        0     0           0             0       157       157
            Autres transports                         0             0       0         0       0     0           0             0        0          0
 Agriculture, sylviculture et aquaculture             0             0       0        0        0     0          23             0        1         25
   Tous secteurs hors branche énergie                14             0       0        35       4    57          46             1       192       349
             Branche énergie                          0             0       0        0        0     0           1             0        0          1

23/10/2019                                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                                       6
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Émissions de GES dans le secteur résidentiel (à
                      climat normal)

                                                  Dynamiques d’évolution

                                           Par rapport à l’année précédente -6%
                                           Au cours des 5 dernières années -12%
                                           Depuis 2005                      -18%
                                           Depuis 1990                       2%

   Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions de GES du secteur

100                 11%          8%                8%          8%
       11%                                 8%                        10%
                  1%                                                         13%   14%    15%
        5%                       13%      13%     12%         13%    12%
                       14%                                                   11%   9%     9%
        15%                      5%        5%      5%          6%    5%
 75                                                                          5%    5%     5%
       8%              7%
         1%                                                                                       Chauffage et froid urbain
                                 26%                                                              CMS
                       19%                        34%                                             Déchets
                                          33%                 37%                                 Electricité
                                                                     38%     36%   37%
 50                                                                                       41%     ENRt
                                                                                                  Gaz
                                                                                                  Non−énergétique
                                                                                                  Non identifié
                                                                                                  PP
 25    60%
                       48%       49%
                                          40%     41%         37%            35%
                                                                     35%           35%    30%

  0
       1990        2000          2005     2010    2011        2012   2013   2014   2015   2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

             1%   9%        2%                                                              1%
2005                   1%                                     86%                                Autre électricité spécifique
                                                                                                 Autre usages
                                                                                                 Chauffage
                                                                                                 Cuisson
                                                                                                 Eclairage
                                                                                                 ECS
                                                                                                 Froid
                                                                                                 Industriel
                                                                                                 Lavage
                                                                                                 Loisirs
              1%     1%                                                                          Solvants
2016   1%        10%    4%                                                                  1%
            1%                                                 81%

        0                          25                    50                 75            100

23/10/2019                              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                               7
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Émissions de GES dans le secteur tertiaire (à climat
                      normal)

                                                           Dynamiques d’évolution

                                                    Par rapport à l’année précédente -6%
                                                    Au cours des 5 dernières années   25%
                                                    Depuis 2005                      -38%
                                                    Depuis 1990                       8%

   Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions de GES du secteur

100                     5%             4%           5%      7%         5%          5%     7%     7%      7%
        9%
                        12%           13%          12%                 14%         14%
                                                                                          16%    16%     16%
       18%                                                 21%
 75
                                                                                                                   Chauffage et froid urbain
                                                                                                                   CMS
                                                                                                                   Déchets
                                                                                                                   Electricité
 50    40%                                                                                                         ENRt
                                      67%          70%     48%                                                     Gaz
                        71%                                            67%         68%    63%    63%     64%       Non−énergétique
                                                                                                                   Non identifié
                                                                                                                   PP
 25
       33%
                                                           24%
                        12%           16%          13%                 14%         13%    14%    14%     12%
  0
       1990            2000        2005            2010    2011        2012        2013   2014   2015   2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

                  10%                                                                                               Autres usages
2005                     1%                                             74%                             6%
             3%               5% 1%                                                                                 Chauffage
                                                                                                                    Climatisation
                                                                                                                    Cuisson
                                                                                                                    Eclairage public
                                                                                                                    ECS
                                                                                                                    Electricité spécifique
                                                                                                                    Industriel
             3%
                        1%        1%                                         77%                                    solvants
2016              8%         4%                                                                         5%          Transport de personnes

        0                                   25                    50                      75                 100

23/10/2019                                       profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                     8
CA Haut - Bugey Agglomération - Profil climat air énergie édité le : 23/10/2019 Code territoire : 200042935 - ORCAE
Émissions de GES dans le secteur industrie hors
              branche énergie (à climat normal)

                                      Dynamiques d’évolution

                               Par rapport à l’année précédente         -10%
                               Au cours des 5 dernières années          -51%
                               Depuis 2005                              -58%
                               Depuis 1990                              -78%

   Évolution de la part des émissions de GES des industries soumises au PNAQ

100

 75

                                                                                       Non soumis au PNAQ
 50                                                                                    Soumis au PNAQ
       100%   100%   100%     100%     100%    100%    100%    100%    100%    100%

 25

  0
       1990   2000   2005      2010    2011    2012    2013    2014    2015     2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

A l’heure actuelle, les données disponibles pour ce secteur ne permettent pas une analyse par
usage.

23/10/2019                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                       9
Émissions de GES dans le secteur gestion des
                   déchets (à climat normal)

                                      Dynamiques d’évolution

                               Par rapport à l’année précédente         -11%
                               Au cours des 5 dernières années          -43%
                               Depuis 2005                              -61%
                               Depuis 1990                              -74%

 Évolution de la part des émissions de GES des unités de traitement des déchets
                               soumises au PNAQ

100

 75

                                                                                       Non soumis au PNAQ
 50                                                                                    Soumis au PNAQ
       100%   100%   100%     100%     100%    100%    100%    100%    100%    100%

 25

  0
       1990   2000   2005      2010    2011    2012    2013    2014    2015     2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

A l’heure actuelle, les données disponibles pour ce secteur ne permettent pas une analyse par
usage.

23/10/2019                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                      10
Émissions de GES dans le secteur transport routier
                 (à climat normal)

                                        Dynamiques d’évolution

                                   Par rapport à l’année précédente 3%
                                   Au cours des 5 dernières années   0%
                                   Depuis 2005                      -4%
                                   Depuis 1990                      20%

   Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions de GES du secteur

100

 75
                                                                                              Chauffage et froid urbain
                                                                                              CMS
                                                                                              Déchets
                                                                                              Electricité
 50                                                                                           ENRt
                                                                                              Gaz
       100%   100%   100%      100%     100%        100%   100%    100%       100%   100%     Non−énergétique
                                                                                              Non identifié
                                                                                              PP
 25

  0
       1990   2000   2005      2010     2011        2012   2013    2014       2015   2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

                             55%                                        45%
2005

                                                                                            Transport de marchandises
                                                                                            Transport de personnes

2016                   55%                                        45%

        0              25                      50                 75                 100

23/10/2019                   profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                   11
Émissions de GES dans le secteur autres transports
                 (à climat normal)

                                      Dynamiques d’évolution

                               Par rapport à l’année précédente -5%
                               Au cours des 5 dernières années  -14%
                               Depuis 2005                      361%
                               Depuis 1990                      266%

   Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions de GES du secteur

100

 75                           49%     50%                        49%    49%
                                                  50%    51%                   51%
                                                                                        Chauffage et froid urbain
                                                                                        CMS
                                                                                        Déchets
                                                                                        Electricité
 50                                                                                     ENRt
                                                                                        Gaz
       100%   100%   100%                                                               Non−énergétique
                                                                                        Non identifié
                                                                                        PP
 25                           51%     50%                        51%    51%
                                                  50%    49%                   49%

  0
       1990   2000   2005     2010    2011        2012   2013    2014   2015   2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

2005                                    100%

                                                                                      Transport de marchandises
                                                                                      Transport de personnes

2016                                    100%

        0              25                    50                 75             100

23/10/2019                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                              12
Émissions de GES dans le secteur agriculture,
       sylviculture et aquaculture (à climat normal)

                                            Dynamiques d’évolution

                                     Par rapport à l’année précédente -1%
                                     Au cours des 5 dernières années   -3%
                                     Depuis 2005                       -3%
                                     Depuis 1990                      -14%

   Évolution de la part de chaque énergie dans les émissions de GES du secteur

100

 75
                                                                                                                    Chauffage et froid urbain
                                                                                                                    CMS
                                                                                                                    Déchets
                                                                                                                    Electricité
 50                                                                                                                 ENRt
       95%          94%    94%      94%     94%             94%     95%      95%             95%     95%            Gaz
                                                                                                                    Non−énergétique
                                                                                                                    Non identifié
                                                                                                                    PP
 25

        5%          6%     6%        6%      6%             5%          5%   5%              5%       5%
  0
       1990         2000   2005     2010    2011            2012    2013     2014            2015    2016

      Évolution de la part de chaque usage dans les émissions de GES du secteur

                                                                               1%
                                                                                                    Agricole − engins
2005                                            73%                                     7%          Agricole − Exploitations sf élec spé lait
              20%
                                                                                                    Agricole − Vaches laitières (autres)
                                                                                                    Agricole − Vaches laitières (chauffe eau)
                                                                                                    Agricole − Vaches laitières (pompe à eau)
                                                                                                    Agricole − Vaches laitières (tanks)
                                                                                                    Autres usages
                                                                                                    Brûlage agricole
                                                                                                    Chauffage
                                                      74%
2016          21%                                                                  5%
                                                                                                    Cheptels
                                                                                                    Cultures

        0                  25              50                      75               100

23/10/2019                        profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                                    13
Concentration de polluants atmosphériques

       Cartographies annuelles de concentrations de polluants dans l’air 2016

               Dioxyde d’azote - N O2                                      Ozone - O3
              Moyenne annuelle en µg/m3                 Nb de jours avec dépassement de 120 µg/m3 sur 8h

                  Particules - PM10                                      Particules - PM2.5
              Moyenne annuelle en µg/m3                               Moyenne annuelle en µg/m3

23/10/2019                profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                   14
Exposition des populations aux polluants
                          atmosphériques

   Pourcentage de population exposée à des dépassements de la réglementation
       européenne ou des seuils définis par l’OMS sur le territoire en 2016

              Dioxyde d’azote - N O2                                         Ozone - O3

                 Particules - PM10                                      Particules - PM2.5

    Données 2016, population 2012.

23/10/2019                profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération              15
Bilan des émissions de polluants atmosphériques

       Contributions des secteurs d’activité dans les émissions des polluants (en
      tonnes) sur le territoire (à droite) et sur le département (à gauche) en 2016

          Agriculture, sylviculture et aquaculture             Branche énergie         Industrie hors branche énergie             Tertiaire
          Autres transports                                    Gestion des déchets     Résidentiel                                Transport routier
100

 75

 50

 25

  0
         ep

                         r

                                    p

                                                r

                                                           p

                                                                        r

                                                                                 ep

                                                                                              r

                                                                                                           p

                                                                                                                       r

                                                                                                                                  p

                                                                                                                                             r
                      er

                                             er

                                                                     er

                                                                                           er

                                                                                                                    er

                                                                                                                                          er
                                  de

                                                         de

                                                                                                         de

                                                                                                                                de
       −d

                                                                               −d
                  −t

                                              t

                                                                      t

                                                                                         −t

                                                                                                                      t

                                                                                                                                           t
                                           3−

                                                                   x−

                                                                                                                   5−

                                                                                                                                        x−
                               3−

                                                      x−

                                                                                                      5−

                                                                                                                             x−
                  M

                                                                                       10
     M

                                                                             10
                                                                  O

                                                                                                                                      SO
                                          H

                                                                                                                2.
                                                     O

                                                                                                                           SO
                              H

                                                                                                   2.
                VN
   VN

                                                                                      PM
                                         N

                                                                 N

                                                                            PM

                                                                                                               PM
                             N

                                                    N

                                                                                                  PM
               O
  O

              C
 C

   Émissions des polluants (en tonnes) sur le territoire et sur le département en
                                       2016

                                              Polluant            Département Territoire
                                             COVNM*                  20668.92              4519.71
                                               NH3                    8235.98               163.50
                                              NOx**                  8925.25               759.16
                                              PM10                    3875.11               192.89
                                              PM2.5                  2799.62               170.67
                                                    SOx               1105.23               21.24

    *COVNM : Composé organique volatil non méthanique
    **NOx : composés d’azote et d’oxygène (oxyde d’azote)
    NB : pour les territoires situés sur deux départements, le département retenu pour le graphique est celui,
localisé en région Auvergne-Rhône-Alpes, incluant le plus de communes du territoire.

23/10/2019                              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                                    16
Séquestration nette de dioxyde de carbone
          (données 2006 - 2012*)

*Évolutions annuelles calculées sur la période 2006 - 2012

                                                  17
Puits de carbone du territoire : stocks, flux
        absorbés, changement d’affectation des sols

                                 Stock de carbone par type de surface

         Surface de stockage totale : 456 km2             Carbone stocké total : 12680 kteqCO2

       Surface           19%                                  71%                           9%

                                                                                                            Cultures
                                                                                                            Forêts
                                                                                                            Prairies
                                                                                                            Vergers
                                                                                                            Vignobles

Carbone stocké            21%                                   73%                              6%

                 0                       25              50                       75              100

                 Flux annuels d’absorption de carbone par type de surface

  Surface d’absorption totale : 412 km2              Carbone absorbé annuellement : 418 kteqCO2/an

                     Surface             21%                                79%

                                                                                                              Forêts
                                                                                                              Prairies

Carbone absorbé annuellement        4%                                96%

                                0               25                  50                 75             100

23/10/2019                      profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                               18
Flux annuels de carbone dus aux changements d’affectation des sols (CAS)

                   CAS total                                     6 ha/an
                   Carbone émis annuellement suite au CAS    -2 kteqCO2/an
                   Carbone absorbé annuellement suite au CAS 0 kteqCO2/an

                     Surface          32%         20%              48%

                                                                                       D'agriculture* à prairie
                                                                                       De cultures à forêts
                                                                                       De cultures à sols imperméables
                                                                                       De forêts à cultures
   Carbone émis annuellement           38%              24%          38%               De forêts à prairies
                                                                                       De forêts à sols imperméables
                                                                                       De prairies à cultures
                                                                                       De prairies à forêts
                                                                                       De prairies à sols imperméables
Carbone absorbé annuellement

    * Le terme agriculture regroupe les catégories ”cultures”, ”vergers” et ”vignobles”

23/10/2019                     profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                19
Consommation d’énergie finale (données
                2016)

                  20
Consommation d’énergie finale totale (à climat
                 normal) - Données 2016

                                                      Dynamiques d’évolution

                                            Par rapport à l’année précédente -1%
                                            Au cours des 5 dernières années   -5%
                                            Depuis 2005                      -27%
                                            Depuis 1990                      -16%

   Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation d’énergie finale

100      2%          2%           2%            2%      2%             2%         2%           3%          3%              3%
         1%

                                            34%         35%        34%            34%
        36%                                                                                    35%         36%         35%
 75                 41%
                                  45%

                                                6%      5%             5%         5%                                                Chauffage et froid urbain
         6%                                                                                    5%          5%              5%
                                                                                                                                    CMS
                     5%                                                                                                             Déchets
                                  5%        16%         15%        16%                                                              Electricité
 50                                                                               16%          15%         15%         15%
        16%                                                                                                                         ENRt
                                                        2%                                                                          Gaz
                    20%           13%           2%                     2%         2%           2%          2%              3%       Organo−carburants
                                                                                                                                    PP

 25
        39%                                 40%         41%        40%            39%          39%         38%         39%
                    31%           35%

  0
        1990        2000          2005      2010       2011        2012           2013         2014        2015        2016

   Évolution de la part de chaque secteur dans la consommation d’énergie finale

En raison de données confidentielles sur votre territoire, ces éléments ne sont pas diffusables.

            Consommation d’énergie finale par secteur et par énergie(en GWh)

                                           Chauffage et froid urbain    CMS   Déchets Electricité ENRt Gaz            Organo-carburants PP   Toutes énergies
 Résidentiel                               50                           0     0          132          80        150   0                84    497
 Tertiaire                                 11                           0     0          104          3         116   0                17    251
 Industrie hors branche énergie            0                            1     0          404          11        S     0                24    S
 Gestion des déchets                       0                            0     0          0            0         S     0                0     S
 Transport routier                         0                            0     0          0            0         1     46               586   633
 Autres transports                        0                             0     0          2            0         0     0                0     2
 Agriculture, sylviculture et aquaculture 0                             0     0          1            0         0     0                4     6
 Tous secteurs hors branche énergie       62                            1     0          643          94        281   47               716   1843
 Branche énergie                          0                             0     0          0            0         0     0                0     0

23/10/2019                               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                                            21
Consommation d’énergie finale dans le secteur
              Résidentiel (à climat normal)

                                                     Dynamiques d’évolution

                                              Par rapport à l’année précédente -3%
                                              Au cours des 5 dernières années  -3%
                                              Depuis 2005                      -2%
                                              Depuis 1990                      28%

       Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

100                               6%          6%      6%         6%           7%
       10%         9%                                                                 9%    9%     10%
        3%

                                  25%        26%     25%         27%          27%
       23%       25%                                                                  25%   25%    27%
 75

                                  13%                                                                      Chauffage et froid urbain
                                             16%     16%         16%                                       CMS
                 17%                                                          16%     17%   17%
       22%                                                                                         16%     Déchets
                                                                                                           Electricité
 50                                                                                                        ENRt
       1%                         23%                                                                      Gaz
                 17%                                 28%
                                             27%                 29%
                                                                                                           Organo−carburants
                                                                              29%     28%   28%            PP
                                                                                                   30%
 25
       42%
                 33%              33%
                                             25%     26%         22%          21%     21%   20%    17%
  0
       1990      2000            2005        2010    2011        2012         2013   2014   2015   2016

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

         3% 3%
                                                                                                          Autre électricité spécifique
                      2%         4%                                     76%                         4%
2005             9%                                                                                       Autre usages
                                                                                                          Chauffage
                                                                                                          Cuisson
                                                                                                          Eclairage
                                                                                                          ECS
                                                                                                          Froid
                                                                                                          Industriel
                      10%
                                                                                                          Lavage
                                      5%                                                           7%
2016     4%   3%            2%                                    68%                                     Loisirs
                                                                                                          Solvants

        0                             25                    50                       75            100

23/10/2019                                 profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                   22
Consommation d’énergie finale dans le secteur
               Tertiaire (à climat normal)

                                                     Dynamiques d’évolution

                                              Par rapport à l’année précédente -3%
                                              Au cours des 5 dernières années   26%
                                              Depuis 2005                      -31%
                                              Depuis 1990                      18%

       Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

100    6%           4%         3%             4%     5%          4%           4%     5%     5%           5%

                    30%        33%            30%                34%          33%
 75                                                                                  38%    39%          42%
       42%                                           46%
                    1%                        1%
                               1%                                1%           1%                                 Chauffage et froid urbain
                                                                                     1%                          CMS
                                                                                            1%           1%      Déchets
       1%                                                                                                        Electricité
 50                                                  1%
                                                                                                                 ENRt
                                                                                                                 Gaz
                                                                                                                 Organo−carburants
       32%          58%        53%            57%                53%
                                                                                                                 PP
                                                                              54%    48%
                                                     35%                                    47%          46%
 25

       19%
                    8%         10%            8%     13%         8%           8%     8%     8%           7%
  0
       1990        2000        2005           2010   2011        2012         2013   2014   2015         2016

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

                                  3% 6%        4%
2005         13%          9%                                            57%                         9%
                                                                                                                  Autres usages
                                                                                                                  Chauffage
                                                                                                                  Climatisation
                                                                                                                  Cuisson
                                                                                                                  Eclairage public
                                                                                                                  ECS
                                                                                                                  Electricité spécifique
                                                                                                                  Industriel
                                                                                                                  solvants
                   14%     7%
                                                                                                                  Transport de personnes
2016                         2% 5%       6%                             57%                        10%

        0                           25                      50                       75                    100

23/10/2019                               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                          23
Consommation d’énergie finale dans le secteur
    Industrie hors branche énergie (à climat normal)

                                   Dynamiques d’évolution

                            Par rapport à l’année précédente -4%
                            Au cours des 5 dernières années -23%
                            Depuis 2005                      -55%
                            Depuis 1990                      -59%

      Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

En raison de données confidentielles sur votre territoire, ces éléments ne sont pas diffusables.

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

A l’heure actuelle, les données disponibles pour ce secteur ne permettent pas une analyse par
usage.

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                 24
Consommation d’énergie finale dans le secteur
          Gestion des déchets (à climat normal)

                                   Dynamiques d’évolution

      Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

En raison de données confidentielles sur votre territoire, ces éléments ne sont pas diffusables.

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

A l’heure actuelle, les données disponibles pour ce secteur ne permettent pas une analyse par
usage.

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                 25
Consommation d’énergie finale dans le secteur
            Branche énergie (à climat normal)

                                  Dynamiques d’évolution

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

      Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

A l’heure actuelle, les données disponibles pour ce secteur ne permettent pas une analyse par
usage.

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération              26
Consommation d’énergie finale dans le secteur
           Transport routier (à climat normal)

                                         Dynamiques d’évolution

                                    Par rapport à l’année précédente 3%
                                    Au cours des 5 dernières années   0%
                                    Depuis 2005                      1%
                                    Depuis 1990                      27%

       Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

              1%     2%         7%       7%           7%    7%     7%          7%       7%
100

 75
                                                                                               Chauffage et froid urbain
                                                                                               CMS
                                                                                               Déchets
                                                                                               Electricité
 50                                                                                            ENRt
       100%   99%    98%                                                                       Gaz
                                93%      93%         93%    93%     93%        93%    93%      Organo−carburants
                                                                                               PP

 25

  0
       1990   2000   2005       2010     2011        2012   2013    2014       2015   2016

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

2005                    56%                                        44%

                                                                                             Transport de marchandises
                                                                                             Transport de personnes

                              55%                                        45%
2016

        0              25                       50                 75                 100

23/10/2019                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                     27
Consommation d’énergie finale dans le secteur
           Autres transports (à climat normal)

                                      Dynamiques d’évolution

                              Par rapport à l’année précédente  -3%
                              Au cours des 5 dernières années   -5%
                              Depuis 2005                      2184%
                              Depuis 1990                      1716%

       Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

100

 75
                                                                                        Chauffage et froid urbain
                                                                                        CMS
                                                                                        Déchets
                                                                                        Electricité
 50                           88%     88%         88%    88%     89%    89%    89%      ENRt
       100%   100%   100%                                                               Gaz
                                                                                        Organo−carburants
                                                                                        PP

 25

                               1%     1%          1%     1%      1%     1%      1%
                              11%     11%         11%    11%     11%    10%    10%
  0
       1990   2000   2005     2010    2011        2012   2013    2014   2015   2016

       Évolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

2005                                    100%

                                                                                      Transport de marchandises
                                                                                      Transport de personnes

                                             100%
2016

        0              25                    50                 75             100

23/10/2019                  profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                              28
Consommation d’énergie finale dans le secteur
  Agriculture, sylviculture et aquaculture (à climat
                       normal)

                                            Dynamiques d’évolution

                                     Par rapport à l’année précédente -3%
                                     Au cours des 5 dernières années -16%
                                     Depuis 2005                      -16%
                                     Depuis 1990                       -2%

       Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation du secteur

100
       12%                                                               15%
                    16%    18%      19%     20%          19%     17%               17%        18%
                                                                            2%
                           1%                            1%      5%                 3%       3%
                                     1%      1%                         6%
                                                           5%                     5%            5%
                                     1%      1%
 75
                                                                                                             Chauffage et froid urbain
                                                                                                             CMS
                                                                                                             Déchets
                                                                                                             Electricité
 50                                                                                                          ENRt
                                                                                                             Gaz
       88%                                                                                                   Organo−carburants
                    84%    81%      80%     79%                  78%                                         PP
                                                         75%             77%          75%     74%
 25

  0
       1990         2000   2005     2010    2011         2012    2013   2014          2015    2016

       Evolution de la part de chaque usage dans la consommation du secteur

                20%                                73%
2005                                                                             7%
                                                                           1%                Agricole − engins
                                                                                             Agricole − Exploitations sf élec spé lait
                                                                                             Agricole − Vaches laitières (autres)
                                                                                             Agricole − Vaches laitières (chauffe eau)
                                                                                             Agricole − Vaches laitières (pompe à eau)
                                                                                             Agricole − Vaches laitières (tanks)
                                                                                             Autres usages
                                                                                             Brûlage agricole
                                                                                             Chauffage
                                                                                             Cheptels
                                                   74%                                       Cultures
2016          21%                                                           5%

       0                   25              50                   75               100

23/10/2019                        profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                             29
Réseaux de distribution et de transport
       d’énergie (données 2018)

                  30
Réseaux de transport et de distribution de gaz

                                Communes desservies par le gaz

                                                           0   2   4   6   8 km

    NB : Les communes desservies par le gaz apparaissent en bleu sur le graphique.

23/10/2019                 profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération     31
Réseaux de transport et de distribution de chaleur

                           Présentation des réseaux existants

                     Nombre de réseaux sur le territoire :      2
                     Chaleur produite totale :             53907 MWh

                                   Mix énergétique territorial

                                                                                             part bois énergie
                                                                                             part chaleur fatale
        10%
         13%                  77%                                                            part CMS
                                                                                             part gaz
                                                                                             part PP

    0              25                   50                  75                  100

                    Détail de réseaux de chaleur sur le territoire

  Nom du réseau    Code    Longueur      chaleur      part        part     part       part          part
                   Insee    (km)        produite      CMS         bois     PP         gaz         chaleur
                                        (MWh)                    énergie                           fatale
    Oyonnax - La   01283       7         52631.58      0%         75 %      0%        25 %           0%
       Plaine
      Dortan       01148       2         1275.79       0%         80 %     20 %       0%             0%

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                 32
Production d’énergie (données 2015)

                33
Production d’énergie - situation globale

              Evolution de la production d’énergie sur le territoire (en MWh)

400 000

                                                                                     Autre valorisation électrique renouvelable
                                                                                     bois & autres biomasse solide
300 000                                                                              Production de chaleur fossile
                                                                                     Production d'électricité nucléaire
                                                                                     Production du solaire thermique
                                                                                     Production éolienne
                                                                                     Production hydraulique
200 000                                                                              Production nette des PAC
                                                                                     Production photovoltaïque
                                                                                     Valorisation électrique des déchets
                                                                                     Valorisation électrique du biogaz
                                                                                     Valorisation thermique des déchets
100 000                                                                              Valorisation thermique du biogaz

     0
              2010    2011         2012        2013        2014       2015

    Répartition de la production d’énergie sur le territoire par type (en MWh)

400 000

                                                73%
300 000        68%
                                    72%
                                                           75%        72%            Production classique
                       68%                                                           Production renouvelable électrique
200 000                                                                              Production renouvelable thermique

100 000
               32%                              27%
                       32%          28%                    25%        28%

      0
              2010    2011         2012       2013        2014       2015

   Évolution comparée de la consommation d’énergie finale et de la production
                   d’énergie renouvelable locale (en MWh)

2 000 000

1 500 000

1 000 000                                                                            Consommation d'énergie finale
                                                                                     Production d'énergie renouvelable

  500 000

          0
               2010    2011         2012       2013        2014       2015

23/10/2019                   profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                          34
Production d’électricité renouvelable électrique -
                 Hydroélectricité

                                  Production estimée (en MWh)

                                                                330 860

3e+05
             286 292                        291 668                            289 530

                                                                                                 264 109

                            215 641
2e+05

1e+05

0e+00
             2010           2011            2012                2013           2014               2015

                                   Installations hydrolélectriques

                              2010        2011         2012          2013     2014        2015
              Nombre           8           8             8            8         8           8
             Production     286 292     215 641       291 668      330 860   289 530     264 109
              estimée
              (MWh)
             Puissance       73 583      73 583       73 583        73 583   73 583      73 583
               (kW)

23/10/2019                profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                            35
Production d’électricité renouvelable électrique -
                       Éolien

                             Production estimée (en MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

                                   Installations éoliennes

                                     2010 2011 2012 2013 2014 2015
                Nombre total de         0       0        0        0        0    0
                      site
                 dont nombre            0       0        0        0        0    0
                  grand éolien
                  Production            0       0        0        0        0    0
                estimée (MWh)
                dont production         0       0        0        0        0    0
                  grand éolien
                    (MWh)
                Puissance totale        0       0        0        0        0    0
                     (kW)
                 dont puissance         0       0        0        0        0    0
               grand éolien (kW)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       36
Production d’électricité renouvelable électrique -
                  Photovoltaïque

                                 Production estimée (MWh)

                                                                                          1 421

                                                                              1 229

                                           1 089
                                                             1 065
1000

                           692

 500

              290

   0
             2010         2011             2012              2013           2014          2015

                                 Installations photovoltaïques

                                   2010     2011     2012      2013    2014       2015
                     Nombre         159      231      257       311     351        354
                    Production      290      692     1 089     1 065   1 229      1 421
                     estimée
                     (MWh)
                    Puissance       641     1 071    1 277     1 413   1 543      1 615
                      (kW)

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                    37
Production d’électricité renouvelable électrique -
                       Biogaz

                                 Valorisation estimée (MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

                   Installations de valorisation électrique du biogaz

                                   2010 2011 2012 2013 2014 2015
                    Nombre           0        0       0        0        0       0
                    d’unités
                   Puissance         0        0       0        0        0       0
                     (kW)
                  Valorisation       0        0       0        0        0       0
                    estimée
                    (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       38
Production d’électricité renouvelable électrique -
                      Déchets

                                 Valorisation estimée (MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

                  Installations de valorisation électrique des déchets

                                   2010 2011 2012 2013 2014 2015
                    Nombre           0        0       0        0        0       0
                    d’unités
                   Puissance         0        0       0        0        0       0
                     (kW)
                  Valorisation       0        0       0        0        0       0
                    estimée
                    (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       39
Production d’électricité renouvelable électrique -
                      Autres

                                 Valorisation estimée (MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

         Autres installations de valorisation électrique d’origine renouvelable

                                  2010 2011 2012 2013 2014 2015
                    Nombre          0       0        0        0        0        0
                    d’unités
                   Puissance        0       0        0        0        0        0
                     (kW)
                  Valorisation      0       0        0        0        0        0
                    estimée
                    (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       40
Production de chaleur renouvelable - Biogaz

                                 Valorisation estimée (MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

                   Installations de valorisation thermique du biogaz

                                   2010 2011 2012 2013 2014 2015
                    Nombre           0        0       0        0        0       0
                   Puissance         0        0       0        0        0       0
                     (kW)
                  Valorisation       0        0       0        0        0       0
                    estimée
                    (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       41
Production de chaleur renouvelable - Solaire
                        thermique

                                      Production estimée (MWh)

                                                                                           1 419
                                                                               1 377
                                                                 1 307

                                                1 213

                             1 084
1000         1 005

 500

   0
             2010           2011                2012             2013          2014        2015

                                     Installations solaire thermique

                                        2010     2011    2012      2013    2014    2015
                      Production        1 005    1 084   1 213     1 307   1 377   1 419
                        estimée
                        (MWh)
                       Surface de       1 958    2 102   2 331     2 500   2 622   2 701
                     capteurs (m2)

23/10/2019                 profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                   42
Production de chaleur renouvelable - Déchets

                                 Valorisation estimée (MWh)

Nous n’avons pas identifié de données dans ce secteur sur ce territoire.

                  Installations de valorisation thermique des déchets

                                   2010 2011 2012 2013 2014 2015
                   Nombre            0        0       0        0        0       0
                   d’unités
                  Valorisation       0        0       0        0        0       0
                    estimée
                    (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération       43
Production de chaleur renouvelable - Bois énergie
             et autres biomasses solides

                                      Production estimée (MWh)

120000        124 362

                                                               109 308
                                                103 406

                             92 941
                                                                                                 90 536
                                                                                   85 559
 80000

 40000

     0
              2010           2011               2012           2013                2014          2015

                                        Installations bois énergie

                                       2010     2011       2012           2013     2014     2015
               Production             124 362   92 941    103 406        109 308   85 559   90 536
             estimée (MWh)

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                             44
Production de chaleur renouvelable - PAC

                                         Production estimée (MWh)

                                                                                                    13 330

                                                                                     12 096

                                                                     10 941
10000                                              10 014

                                9 081

              8 088

 5000

    0
              2010             2011                2012              2013            2014           2015

                                                Installations PAC

                                        2010    2011        2012     2013     2014        2015
                       Nombre           366      411         453      495      547            603
                       d’unités
                      Production        8 088   9 081       10 014   10 941   12 096     13 330
                       estimée
                       (MWh)

23/10/2019                   profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                           45
Potentiels de production enR

             46
Éolien

Il s’agit des zones favorables au développement de l’éolien. Ces zones sont identifiées en croisant
des contraintes sur différentes thématiques : « Patrimoine culturel et historique », « Patrimoine
naturel », « Servitudes et contraintes aériennes et terrestres » et « Infrastructures ».

A noter :
  • ce travail n’a pas de valeur juridique ni réglementaire. Il s’agit d’une estimation
    automatique d’un gisement éolien prenant en compte les contraintes réglementaires
    et environnementales. Les éléments de cette estimation ne sont pas opposables à une
    éventuelle procédure d’autorisation d’un parc éolien ;
  • la méthodologie ne tient pas compte des installations existantes : des zones considérées
    comme favorables à l’éolien peuvent déjà être occupées par des éoliennes ;
  • ce travail couvre les systèmes de production d’électricité du « grand éolien », le « petit
    éolien » n’étant pas abordé ici.

             Zones favorables au développement de l’éolien sur le territoire

                                                               *les différentes zones sont détaillées ci−après
                                                                 Pas de contrainte
                                                                 Zone d’exclusion potentielle
                                                                 Point de vigilance
                                                                 Point de vigilance et zone d’exclusion potentielle
                                                                 Enjeu fort
                                                                 Enjeu fort et zone d’exclusion potentielle
                                                                 Implantation interdite

                                        0   2   4   6   8 km

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                                        47
Détail des différentes zones :
  • Pas de contraintes : zones favorables au développement de l’éolien sans aucune
    contrainte particulière ;
  • Zone d’exclusion potentielle : zones favorables au développement de l’éolien mais
    présentant une zone d’exclusion potentielle du fait de la présence de contraintes de
    voisinage ;
  • Point de vigilance : zones favorables au développement de l’éolien mais présentant au
    moins un point de vigilance ;
  • Point de vigilance et zone d’exclusion potentielle : zones favorables au
    développement de l’éolien mais présentant au moins un point de vigilance et une zone
    d’exclusion potentielle du fait de la présence de contraintes de voisinage ;
  • Enjeu fort : zones favorables au développement de l’éolien mais présentant au moins un
    enjeu fort qui pourrait potentiellement empêcher l’implantation ;
  • Enjeu fort et zone d’exclusion potentielle : zones favorables au développement de
    l’éolien mais présentant au moins un enjeu fort qui pourrait potentiellement empêcher
    l’implantation et une zone d’exclusion potentielle du fait de la présence de contraintes de
    voisinage ;
  • Implantation interdite: zones d’exclusion où l’implantation d’éolienne est interdite par
    la réglementation.

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                48
Biogaz

Il s’agit du potentiel annuel de méthanisation des différents gisements présents sur le territoire.
Dans un premier temps, les quantités de matières sont déterminées par filière. La part
mobilisable de ces différentes quantités de matières est ensuite estimée puis convertie en
volume de méthane et en énergie (MWh).

A noter :
  • le potentiel ne tient pas compte des installations existantes ;
  • la région Auvergne-Rhône-Alpes étant importatrice de pailles de céréales (blé et orge), ce
    type de paille n’est pas comptabilisé dans le gisement méthanisable ;
  • la restauration collective (établissements scolaires et de santé) n’est pas considérée du
    fait de la difficulté d’avoir des données à l’échelle communale. Toutefois, la restauration
    collective ouvre des perspectives intéressantes car la mise en place d’une récupération des
    déchets y est plus simple que pour la restauration commerciale ;
  • les ratios de mobilisation utilisés pour les CIVE sont très faibles car basés sur des scénarios
    pessimistes.

               Potentiel productible annuel total sur le territoire : 9 879 MWh

             Potentiel de méthanisation productible par commune en MWh

                                                               Potentiel productible annuel en MWh

                                                                500   1,000   1,500   2,000

                                        0   2   4   6   8 km

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                       49
Potentiel de méthanisation en MWh sur le territoire par type d’intrants

                                Déjections d'élevage                                     6 746

                                 Résidus de cultures     293

Culture intermédiaire à vocation énergétique (CIVE)                851

                                       Déchets verts     218

             Biodéchets ménagers (collecte sélective)        447

                            Industrie agroalimentaire   14

                             Assainissement collectif    238

                           Restauration commerciale            730

                                         Distribution    260

                                   Petits commerces     83

23/10/2019                       profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération           50
Solaire thermique

Il s’agit du potentiel de production annuelle de chaleur par l’installation de panneaux solaires
thermiques dans les secteurs résidentiel et industrie. La méthodologie est fondée sur une
approche par besoin en chaleur. Il est considéré ici que ces deux secteurs ont des besoins
suffisamment importants pour qu’il soit intéressant de mettre en place des installations solaires
thermiques. Les secteurs tertiaire et agriculture ne sont pas abordés ici. Sur la base de plusieurs
hypothèses, le potentiel (productible annuel) de ces différents secteurs est calculé et exprimé
à l’échelle communale. Pour le secteur résidentiel, l’hypothèse est faite que tous les bâtiments
sont équipés de panneaux solaires thermiques. Pour le secteur industrie, on fait l’hypothèse
d’un potentiel égal à 10% de la consommation énergétique de ce secteur.

A noter :
  • le potentiel ne tient pas compte des installations existantes ;
  • la concurrence entre le photovoltaïque et le solaire thermique n’est pas prise en compte ;
  • l’alimentation de réseaux de chaleur par le solaire thermique n’est pas abordée ici ;
  • pour l’industrie, le gisement de chaleur fatale disponible est difficile à estimer et interagit
    avec des besoins de chaleur très variables.

              Potentiel productible annuel total sur le territoire : 148 341 MWh

             Potentiel solaire thermique productible par commune en MWh

                                                               Potentiel productible annuel en MWh

                                                               10,000 20,000 40,000   60,000

                                        0   2   4   6   8 km

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                       51
Potentiel solaire thermique productible sur le territoire en MWh par secteur

Résidentiel individuel                                                            70 238

  Résidentiel collectif                                          44 077

             Industriel                                34 026

23/10/2019                profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération            52
Solaire photovoltaïque

Il s’agit de l’estimation de la production photovoltaïque annuelle en considérant qu’un maximum
de panneaux photovoltaïques est installé sur les bâtiments existants et les parkings (ombrières)
du territoire.

Dans un premier temps, les bâtiments et parkings favorables au développement du PV sont
identifiés et caractérisés (type de toit, orientation, présence de contraintes patrimoniales). Les
installations de panneaux ailleurs que sur des bâtiments et parkings (par exemple des champs
ou des friches industrielles) ne sont pas considérées ici. Puis, sur la base de plusieurs hypothèses,
le potentiel (productible annuel) est calculé, notamment en fonction du rayonnement solaire,
et exprimé à l’échelle communale. L’hypothèse est faite que tous les bâtiments sont équipés
de panneaux photovoltaïques. En effet, les masques proches (ombrage lié aux bâtiments, à la
végétation ou à la topographie locale) ne sont pas considérés ici.

A noter :
  • le potentiel ne tient pas compte des installations existantes ;
  • la concurrence entre le photovoltaïque et le solaire thermique n’est pas prise en compte.

                Potentiel productible annuel total sur le territoire : 348 450 MWh

             Potentiel solaire photovoltaïque de puissance par commune en KW

                                                                 Potentiel annuel de puissance en KW

                                                                 2,000   4,000   8,000   12,000

                                          0   2   4   6   8 km

23/10/2019                 profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                       53
Potentiel solaire photovoltaïque productible par commune en MWh

                                                                             Potentiel productible annuel en MWh

                                                                             20,000   40,000   60,000   80,000   100,000

                                                    0   2   4   6    8 km

 Potentiel solaire photovoltaïque sur le territoire en MWh par type de bâtiment

                         Parkings        3 195

             Bâtiments industriels                                                                               120 704

Bâtiments résidentiels individuels                                                                                         151 506

  Bâtiments résidentiels collectifs                                 52 621

         Bâtiments commerciaux             7 318

              Bâtiments agricoles           9 319

         Bâtiments administratifs        3 787

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Bois

Il s’agit de caractériser les surfaces de forêts exploitables sur le territoire. Dans un premier
temps, les zones de forêt où l’exploitation forestière est possible sont identifiées puis, dans un
second temps, les surfaces de forêts exploitables potentielles sont exprimées à différentes échelles
spatiales avec plusieurs filtres possibles.

A noter :
  • la méthode ne prend pas en compte l’existant : les forêts déjà exploitées sont comptées
    dans les forêts exploitables.
  • aucune distinction bois d’œuvre / bois énergie n’est faite.

                  Surface de forêts exploitables sur le territoire : 297 km2

     Estimation de la surface de forêts exploitables en hectares sur le territoire

                                                               surface de forêts exploitables en hectares

                                                                500   1,000   1,500   2,000   2,500

                                        0   2   4   6   8 km

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Surface de forêts exploitables en km2 sur le territoire par type d’essence

Forêt de résineux                                                                167

     Forêt mixtes    2

 Forêt de feuillus                                                       128

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Annexes

   57
Périmètre du territoire

                Code INSEE Nom commune
                01011            Apremont
                01014            Arbent
                01170            Béard-Géovreissiat
                01035            Belleydoux
                01031            Bellignat
                01051            Bolozon
                01060            Brénod
                01063            Brion
                01067            Ceignes
                01087            Charix
                01101            Chevillard
                01112            Condamine
                01148            Dortan
                01152            Échallon
                01171            Géovreisset
                01181            Groissiat
                01191            Izenave
                01192            Izernore
                01206            Lantenay
                01204            Le Poizat-Lalleyriat
                01274            Les Neyrolles
                01214            Leyssard
                01228            Maillat
                01237            Martignat
                01240            Matafelon-Granges
                01265            Montréal-la-Cluse
                01269            Nantua
                01267            Nurieux-Volognat
                01282            Outriaz
                01283            Oyonnax
                01293            Peyriat
                01307            Port
                01373            Saint-Martin-du-Frêne
                01392            Samognat
                01410            Sonthonnax-la-Montagne
                01441            Vieu-d’Izenave

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Glossaire

Climat réel / climat normal : Il est généralement admis que la consommation de chauffage
est proportionnelle à la rigueur climatique de l’hiver. Le bilan à climat normal correspond aux
consommations corrigées des effets de température ; les consommations à climat réel sont celles
qui ont été effectivement consommées au cours de l’année.

CMS : Combustibles Minéraux Solides

ECS : Eau Chaude Sanitaire

Énergie finale : L’énergie finale est l’énergie livrée aux consommateurs pour être convertie en
énergie utile. Par exemple : électricité, essence, gaz, gazole, fioul domestique, etc.

Énergie primaire : L’énergie primaire est la première forme de l’énergie directement
disponible dans la nature : bois, charbon, gaz naturel, pétrole, vent, rayonnement solaire,
énergie hydraulique, géothermique… L’énergie primaire n’est pas toujours directement utilisable
et fait donc souvent l’objet de transformations : exemple : raffinage du pétrole pour avoir
de l’essence ou du gazole, fission de l’uranium dans une centrale nucléaire pour produire de
l’électricité.

Énergie utile : L’énergie utile est l’énergie dont dispose le consommateur, après
transformation par ses équipements (chaudières, convecteurs électriques, ampoules électriques).
La différence entre l’énergie finale et l’énergie utile tient essentiellement au rendement des
appareils utilisés pour transformer cette énergie finale.

Énergie renouvelable : Énergie produite à partir de sources non fossiles renouvelables, à
savoir : énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique, marine et
hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations d’épuration d’eaux usées et biogaz
(définition de la directive 2009/28/CE du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation
de l’énergie produite à partir de sources renouvelables).

Énergies renouvelables électriques (ENRelec) : Agrégat statistique qui regroupe
l’ensemble des énergies renouvelables électriques : sources d’électricité hydrauliques, éoliennes,
photovoltaïques, ou valorisation électriques de ressource biomasse.

Énergies renouvelables thermiques (ENRt) : Agrégat statistique qui regroupe l’ensemble
des énergies renouvelables non électriques. Sont donc exclues les sources d’électricité
hydrauliques, éoliennes, photovoltaïques et géothermiques (haute température) qui, dans les
bilans de l’énergie, sont comptabilisées à la rubrique électricité. Les ENRt comprennent le
bois de chauffage, commercialisé ou non, les déchets urbains et industriels renouvelables, la
géothermie valorisée sous forme de chaleur, le solaire thermique, les résidus de bois et de
récoltes, le biogaz, les biocarburants et les pompes à chaleur.

Organo-carburants : Le terme organo-carburants a été déposé en 2010 par Rhônalpénergie -
Environnement (RAEE). RAEE propose l’utilisation de ce terme générique en substitution au
terme contesté de “biocarburants”. Son usage repose sur un règlement garantissant les qualités
environnementales et sociales.

“Pouvoir de réchauffement global” : La durée de vie dans l’atmosphère des gaz à effet
de serre varie énormément : douze ans pour le méthane, une centaine d’années pour le gaz
carbonique et… 50 000 ans pour l’hexafluorure de soufre ! Ceci veut dire que le gaz carbonique
produit aujourd’hui fera encore effet dans un siècle. Les émissions de gaz à effet de serre sont
généralement exprimées en tonne équivalent CO2 (teq CO2), unité commune pour l’ensemble

23/10/2019               profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                  59
des gaz qui prend en compte leurs caractéristiques (durée de vie et capacité à réchauffer la
planète). 1 kteqCO2 = 1000 teqCO2. Pour obtenir une équivalence entre eux, on définit le
pouvoir de réchauffement global d’un gaz (PRG). C’est le ratio entre le réchauffement provoqué
par 1 kg de gaz et 1 kg de CO2. Dans les bilans publiés dans le cadre du protocole de Kyoto,
le ratio est exprimé pour des effets comparés à 100 ans. Pour 1 kg de méthane émis en 2000,
son effet à l’horizon 2100 sera le même que 21 kg de CO2 émis en 2000. Le PRG 100 ans du
méthane est donc de 21.

PP : Produits pétroliers

Tep : La tonne d’équivalent pétrole (tep) est une unité de mesure de l’énergie couramment
utilisée par les économistes de l’énergie pour comparer les énergies entre elles. C’est l’énergie
produite par la combustion d’une tonne de pétrole moyen, ce qui représente environ 11 600
kWh. Les anglo-saxons utilisent également le baril équivalent pétrole, ou boe (barrel of oil
equivalent) qui vaut environ 0,135 tep, selon l’équivalence 1 tep = environ 7,3 barils (le baril
étant une mesure de capacité valant 159 litres). Quelques exemples d’équivalences : 1 tonne de
charbon = 0,6 tep environ, 1 tonne d’essence = 1,05 tep, 1 tonne de fioul = 1,00 tep, 1 tonne
de bois = 0,3 tep. 1ktep = 1000 tep.

Unités : Les préfixes représentent des multiples des unités : kilo (k) pour mille, méga (M)
pour million, giga (G) pour milliard, téra (T) pour mille milliards.

23/10/2019              profil CAE ORCAE AURA / CA Haut - Bugey Agglomération                  60
Profil climat territorial

           61
Le changement climatique en Auvergne-Rhône-Alpes

                                                    Profil climat territorial

                                     Territoire : CA Haut - Bugey Agglomération

               Destinés aux acteurs territoriaux concernés par le développement et l’aménagement des territoires
               (SCOT, PLU, PCAET…), les profils climat territoriaux de l’ORCAE visent à sensibiliser aux enjeux
               de l’adaptation au changement climatique sur les territoires d'Auvergne-Rhône-Alpes, et permettre
               ainsi une meilleure prise en compte du volet adaptation dans les Plans Climat Air Energie
               territoriaux (PCAET), ainsi que le développement de stratégies d’adaptation territoriales.

               Ce document fournit des éléments pouvant alimenter un diagnostic de vulnérabilité climatique d’un
               territoire. Dans cet objectif, on y trouve des données techniques et quantitatives, relatives aux
               impacts du changement climatique sur ce territoire, issues des travaux réalisés par l’ORCAE. Pour
               compléter, il intègre des informations sur les travaux en cours s’intéressant au sujet, des acteurs
               ressources et/ou des exemples d’initiatives locales. Il ne remplace pas une étude locale de
               vulnérabilité détaillée, mais permet de présenter, pour un type de territoire donné, quels sont les
               principaux enjeux à étudier.

Document réalisé par              ORCAE Auvergne-Rhône-Alpes
Date de publication               17/12/2018
Producteurs des données et
                                  Voir site ORCAE : http://www.orcae-auvergne-rhone-alpes.fr
informations sources
Structures ayant participé à la   Météo France, Cerema, Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes,
rédaction de ce document          ADEME, DREAL, Région Auvergne-Rhône-Alpes
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