Catalogue hiver 2018 - 2019 Bois de chauffage sur pied Fourons Forêt de jeux - Commune de ...
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Catalogue hiver 2018 – 2019 Bois de chauffage sur pied Fourons Forêt de jeux Le bois vendu doit être sorti du forêt au plus tard le 31 mars! Questions ? Contactez le Bosgroep! Pour plus d’infos vous pouvez contacter: Karolien Van Diest, coordinatrice Bosgroep Limburg – région Sud 011 23 83 25 ou 0473 88 53 94. René Simons, consultant forestier 0474 65 83 62. 1
Conditions de vente: Art. 1: On peut faire une offre aux lots en soumettant la formulaire de la dernière page dans une enveloppe fermée, avec le message ‘Vente bois de chauffage Fourons 29/10/2018’. Lundi 29/10/2018 les offres seront ouvert et chaque lot sera assigné à l’ l’enchérisseur le plus grand. Les frais de 10% sont inclus dans l’offre. Art. 2: La semaine de 29/10/2018 l’acheteur sera contacté pour le traitment administratif. La preuve de paiement et le contrat sont valables comme permis d’abattage et doivent être montré à chaque demande du garde forestier ou un representant de Bosgroep Limburg. Art. 3: Le coordinateur de Bosgroep ou son représentant peut retenir un ou plusieurs lots sans donner une raison pour ceci. Art. 4: Les lots seront attribués à l’acheteur tels qu’ils seront publiés, sans garantie du nombre d’arbres ou volume. Le volume mentionné est seulement une estimation rugueuse. Art. 5: L’acheteur est responsable pour tous les dégâts que lui-même ou son exploitant apportent par l’ abattage sur le domicile du vendeur ou des tiers. Le vendeur ne se mêle pas des litiges qui peuvent avoir lieu suite à l’exploitation entre l’acheteur et des tiers. Art. 6: Les arbres marqués en bleu avec une construction de jeux doivent absolument être en sécurité. Les sous-bois et rajeunissement naturel doivent être jumelés au maximum en utilisant le plus possible les mêmes rampes de sorties. Art. 7: Il est interdit de produire des marques de rangées ou de trainées profondes. Si ceci s’effectuerait, malgré les précautions prises, le sol abîmé doit être réparé selon les directives de Bosgroep. Le bois des lots 2 et 3 doivent être dégager avec une brouette (à moins qu’ils peuvent être transportés par les lots 1 et 4). Art. 8: Le dégagement (jusqu’à la sortie du bois) doit être terminé le 31 mars 2019. Si les travaux ne sont pas terminés dans le délai prévu, le bois vendu revient au propriétaire non diminuée d’éventuelle compensation. Art. 9: Il est obligatoire de mettre les vêtements de sécurité suivants pendant les travaux dans le bois: un pantalon de tronçonneuse, chaussures de sciure de sécurité et un casque avec sécurité des yeux et oreilles. Des vêtements de signalisation fluo sont obligatoires si plusieurs personnes travaillent en même temps dans le même bois. A l’entrée de la forêt une communication prévu par le Bosgroep doit être raccrochée pendant qu’il y a des travaux. Art. 10: En cas de non-conformité des conditions de vente, de Bosgroep et la commune peuvent exclurent l’acheteur pour des ventes dans l’avenir. 2
Liste des lots Estimation Lot Commune Emplacement Sortes d’arbres volume Accessibilité (stère) Tilleul, chêne 1 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg 10 Bien Marqué en orange Tilleul, chêne, alisier 2 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg 10 Moins Marqué en blanc Chêne, alisier, érable 3 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg normal, frêne 10 Moins Marqué en orange Chêne, frêne, alisier, érable normal et 4 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg 9 Bien cerisier des bois Marqué en blanc Frêne, chêne, cerisier 5+6 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg des bois 10 Bien Marqué en orange Chêne, frêne, cerisier 7+8 Forêt de jeux - Fourons Koetsweg des bois, alisier 15 Bien Marqué en blanc Total 64 3
Description des lots Lots 1 – 8 De lots sont accessible par la rue Koetsweg et la piste principale dans la forêt, soit par le chemin à gauche de la forêt, qui part de la rue Koetsweg. Le bois des lots 2 et 3 peut seulement être evacué avec un petit tracteur dans le cas que l’acheteur ferait un accord avec les acheteurs de lot 1 ou lot 4. Si non, le bois devrait être evacué avec une brouette vers Koetsweg. Le numéro de chaque lot est marqué avec peinture sur la côté de Koetsweg et sur la limite entre 2 lots. La composition et la quantité de chaque lot varient (vois ‘Liste de lots’). Le bois peut être sié surplace. Pourque la jeunesse puisse construire des camps, on demande de laisser quelques branches plus longues et plus épais sur place. Les arbres avec des constructions ou avec un marque bleue doivent être sauvegardé. La végétation et regéneration doivent être sauvegardé le plus possible. Le transport aléatoire de bois est interdit. Pour lots 5+6 et 7+8 on peut rouler parallel avec le Koetsweg, en-bas des cimes des grands arbres dans la plupart du trajet. Le bois doit être évacué dans des conditions appropriéss du sol (sec ou gelé). 4
VENTE BOIS DE CHAUFFAGE FOURONS - BOSGROEP LIMBURG, 12 NOVEMBRE 2018 FORMULAIRE DE SOUMISSION * La somme d’argent offerte est la somme complète. * La somme à payer se constitue de la somme offerte, sans frais supplémentaires. Je, sousigné, .......................................................................................................................................................... (1) (adresse) ................................................................................................................................................................ (téléphone)……………………………………………………… (numéro de TVA) ......................................................................... (e-mail) .................................................................................................................................................................. déclare de connaître les conditions de vente qui se trouvent ici-inclus et j’ accepte de les respecter. Je déclare d’offrir aux lots suivants: L’ enchère en Lot-nr. Commune L’enchère en lettres (euro) chiffres (euro) Speelbos - 1 Voeren Speelbos - 2 Voeren Speelbos - 3 Voeren Speelbos - 4 Voeren Speelbos - 5+6 Voeren Speelbos - 7+8 Voeren L’ enchérisseur …………………………………………………………………………………………………………………………. (date, nom et signature) Dans le cas d’avoir la plus haute enchère, ma signature sera valable comme preuve d’acceptation du lot. (partie réservée pour Bosgroep Limburg) La Coöperatieve van de Limburgse Bosgroepen cvba déclare d’assigner les lots suivants à l’enchérisseur mentionné ci-dessus: ……………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. (nom + signature) (contrat-numéro)………….………………….. 5
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