Clé HDMI "MMS-894.mira" avec Wi-Fi Direct/Miracast/DLNA Mode d'emploi
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Ref: INOPX1434
Clé HDMI "MMS-894.mira" avec Wi-Fi Direct/Miracast/DLNA
FRANCAIS
Mode d'emploi
1CONTENU
Votre nouvelle clé HDMI .......................................................... 3 Utilisation .................................................................................... 7
Contenu ................................................................................... 3 Mode DLNA ............................................................................ 7
Connecter un smartphone ...................................8
Lire des vidéos en ligne ...................................... 10
Consignes préalables ............................................................... 4 Mode WiFi-Display ............................................................ 10
FRANCAIS
Consignes de sécurité ........................................................ 4 Utiliser des appareils mobiles iOS en mode DLNA..10
Consignes importantes concernant le traitement
des déchets ............................................................................ 4
Déclaration de conformité............................................... 5 Annexe ....................................................................................... 11
Caractéristiques techniques ......................................... 11
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE .................................. 12
Détails du produit ..................................................................... 5
Mise en service ........................................................................... 6
2VOTRE NOUVELLE CLÉ HDMI Contenu
• Clé HDMI Miracast
• Câble HDMI
Chère cliente, cher client, • Câble de chargement USB
• Câble USB-OTG
Nous vous remercions pour le choix de cette clé HDMI. • Mode d'emploi
Celle-ci vous permet de transférer des contenus en ligne et
hors ligne depuis votre smartphone vers votre téléviseur, Accessoires requis non fournis :
via une connexion sans fil. Vous pouvez ainsi visionner vos Un adaptateur secteur USB ou un appareil avec port USB
FRANCAIS
photos, jeux et films préférés sur grand écran pour l'alimentation électrique
Il n'est pas nécessaire de se brancher à l'appareil terminal
avec un câble A/V ou HDMI.
La clé TV/HDMI est conçue pour être utilisée avec un
appareil (téléviseur LCD, moniteur ou projecteur) équipé
d'une prise HDMI.
Elle supporte les protocoles de transmission de Miracast,
DLNA, MirrorOp et Allsharecast
Afin d’utiliser au mieux votre nouveau produit, veuillez
lire attentivement ce mode d'emploi et respecter les
consignes et astuces suivantes.
3CONSIGNES PRÉALABLES • Aucune garantie ne pourra être appliquée en cas de
mauvaise utilisation.
Consignes de sécurité • Le fabricant décline toute responsabilité en cas
• Ce mode d'emploi vous permet de vous familiariser de dégâts matériels ou dommages (physiques ou
avec le fonctionnement du produit. Conservez-le moraux) dus à une mauvaise utilisation et/ou au
afin de pouvoir le consulter en cas de besoin. non-respect des consignes de sécurité.
• Ce mode d'emploi vous permet de vous familiariser • Sous réserve de modification et d’erreur !
avec le fonctionnement du produit. Conservez-le
Consignes importantes concernant le
FRANCAIS
afin de pouvoir le consulter en cas de besoin.
• Le démontage ou la modification du produit affecte traitement des déchets
sa sécurité. Attention, risque de blessure ! Cet appareil électronique ne doit PAS être jeté dans
• N'ouvrez jamais le produit vous-même. Ne tentez la poubelle de déchets ménagers. Pour l'enlèvement
jamais de réparer vous-même le produit ! approprié des déchets, veuillez vous adresser aux points
• Manipulez le produit avec précaution. Un coup, de ramassage publics de votre municipalité.
un choc, ou une chute, même de faible hauteur, Les détails concernant l'emplacement d'un tel point de
peuvent l'endommager. ramassage et des éventuelles restrictions de quantité
• N'exposez pas le produit à l'humidité ni à une existantes par jour/mois/année, ainsi que sur des frais
chaleur extrême. éventuels de collecte, sont disponibles dans votre
• Ne plongez jamais le produit dans l'eau ni dans municipalité.
aucun autre liquide.
• Surveillez les enfants pour vous assurer qu'ils ne
jouent pas avec l'appareil.
4DESCRIPTION DU PRODUIT
1
4
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2 3
1. 1. Entrée Micro-USB (5 V DC)
2. 2. LED : S'allume lorsque l'appareil est activé
3. 3. Touche de sélection du mode d'utilisation (DLNA
ou Miracast)
4. 4. Sortie HDMI (avec capuchon de protection)
La clé TV/HDMI convient pour les téléviseurs, écrans
et projecteurs LCD dotés d'une prise HDMI. Elle prend
en charge les protocoles de transfert Miracast, DLNA,
MirrorOp et Allsharecast.
5MISE EN MARCHE Android X.X sur
Samsung Galaxy
Applications préinstallées : "AllShare"
et "AllShare Cast".
NOTE : Pour permettre la fonction DLNA,
Pour l'utilisation de cet appareil, un appareil de iOS (appareils installez une application fournie
lecture (téléviseur, écran d'ordinateur) équipé Apple) par un prestataire tiers, comme
d'une entrée HDMI est nécessaire. Si votre écran "iMediaShare" ou "Youtube".
possède uniquement une entrée DVI, vous pouvez
utiliser l'adaptateur correspondant (Réf. PX5037). Utilisez Windows Media Player, ou
Windows 7 et
installez "AllShare" pour permettre la
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supérieur
Vue d'ensemble fonction DLNA.
Linux Utilisez l'application "uShare".
Système
Recommandé pour l'installation
d'exploitation
Installez l'application (proposée par
Android 4.1 et un prestataire tiers) "iMediaShare"
précédent ou "Skifta", pour obtenir la fonction
DLNA.
Android 4.2 supporte déja le
Android 4.2 et standard Miracast, sans autre
supérieur installation. Installez "iMediaShare",
ou "Skifta", pour la fonction DLNA.
6UTILISATION
1. Insérez la clé TV-/HDMI dans le port HDMI de La clé TV/HDMI dispose de deux modes de fonctionnement :
votre appareil de lecture (téléviseur, moniteur ou • DLNA : ce mode vous permet de visionner des
projecteur). Si besoin, utilisez un câble de rallonge vidéos et des images, et d'écouter de la musique
HDMI. sur l'appareil d'affichage connecté.
2. Passez au canal HDMI. • WiFi-Display : ce mode vous permet de transférer
3. Utilisez le câble de chargement USB pour brancher le contenu de l'écran de votre smartphone sur
la clé à un port USB ou à un adaptateur secteur USB l'appareil d'affichage connecté.
(non fourni).
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4. La clé TV/HDMI est maintenant prête à l'emploi. Le Vous pouvez basculer entre les modes en appuyant deux
voyant situé sur la face inférieure s'allume. fois sur la touche de sélection du mode.
Mode DLNA
Lorsque la clé TV/HDMI est prête à l'emploi, elle démarre
automatiquement en mode DLNA.
Sur l'écran de l'appareil connecté (téléviseur, moniteur ou
projecteur), un écran d'accueil apparaît avec un message
indiquant que la connexion s'est effectuée correctement.
Vous pouvez ensuite connecter un appareil mobile.
7Connecter un appareil mobile Une fois la connexion établie, ouvrez le navigateur de votre
Connectez votre appareil mobile à la clé TV/HDMI via Wi-Fi. smartphone et saisissez l'adresse qui apparaît à l'écran
Choisissez "MMS894-D042" dans la liste des connexions du téléviseur dans la barre d'adresse. La page sur laquelle
Wi-Fi disponibles et cliquez sur ''Connecter''. Pour en savoir vous avez chargé l'application "iMediashare" s'ouvre dans
plus sur la mise en place de la connexion Wi-Fi, consultez le le navigateur.
mode d'emploi de votre appareil mobile .
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8Téléchargez l'application "iMediashare" et installez-la sur
votre smartphone.
Ouvez "iMediashare", recherchez et connectez-vous au
lien "MMS894-D042". L'assistant d'installation vous guide à
travers l'installation.
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A la fin de l'installation, vous pouvez utiliser la fonction
DLNA pour lire les vidéos, la musique et les images de
votre smartphone directement sur l'appareil d'affichage.
Démarrez pour cela l'application "iMediashare" .
9Lire des vidéos en ligne Utiliser des appareil mobiles iOS en mode DLNA
Si votre lecteur vidéo en ligne est doté de la fonction
DLNA, vous pouvez afficher la vidéo en ligne sur l'appareil • Une fois la connexion entre
d'affichage (téléviseur, écran ou projecteur) : choisissez votre appareil mobile et le
pour cela "Online-Video" (vidéo en ligne) et cliquez sur le routeur Wi-Fi correctement
bouton DLNA du lecteur. Choisissez ensuite "Miracast PTV" établie, téléchargez l'application
pour transférer la vidéo en ligne sur l'appareil d'affichage. "iMediaShare" disponible sur
l'App Store. Utilisez la fonction
Mode WiFi-Display
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Recherche pour trouver le
1. Passez en mode Wi-Fi. Pour cela, appuyez deux fois sur programme sur l'App Store.
la touche de sélection du mode de la clé TV/HDMI. • Dans le menu de programmes
2. Ouvrez le menu Wi-Fi/WLAN de votre appareil de iMediaShare, ouvrez un
mobile et sélectionnez la connexion à la clé TV/ dossier média.
HDMI parmi la liste de connexions (si votre appareil Dans ce dossier, cliquez sur
mobile ne prend pas en charge le WiFi-Display, le fichier que vous souhaitez
téléchargez l'application "MirrorOP" et installez-la). ouvrir/lire.
3. Pour en savoir plus sur la mise en place de la • La liste des appareils de lecture
connexion Wi-Fi, consultez le mode d'emploi de possibles apparaît.
votre appareil mobile. Sélectionnez votre appareil de
4. Le contenu de l'écran d'accueil de votre appareil lecture (MMS-894.mira).
mobile s'affiche sur l'appareil d'affichage connecté La lecture commence.
(téléviseur, écran ou projecteur).
10ANNEXE Formats vidéo pris en
charge
avi, rm, rmvb, mkv, wmv,
mov
Caractéristiques techniques
jpg, bmp, gif, prend en
Formats d'image pris en
charge les animations et
Dimensions 30 x 11 x 86 mm charge
les présentations
Poids 28 g
Formats audio pris en
Système d'exploitation Linux aac, amr, flac, wav
charge
Vitesse du processeur
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500 MHz
(MHz)
RAM (Mo) 256 Mo DDR3
Résolution max. 1920 x 1080 pixels
1 connexion Micro-USB
(alimentation/mise à jour
USB
des micrologiciels)
Module/Version Wi-Fi 802.11b/g/n 150 Mbps
Fréquence Wi-Fi (2.4G/5G) 2,4 GHz
RF / Antenne F01-0905-R0A
11Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
partiellement sous licence publique générale GNU, Version
2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle Avertissement
de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
développeurs déclinent toute responsabilité en cas de concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux
dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une grands principes préside à sa rédaction:
mauvaise utilisation.
FRANCAIS
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien * d'une part, le respect des principes de diffusion
entendu pas concernée. Si vous avez des questions, des logiciels libres: accès au code source, droits étendus
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur conférés aux utilisateurs,
www.pearl.fr. * d'autre part, la désignation d'un droit applicable,
le droit français, auquel elle est conforme, tant au regard
du droit de la responsabilité civile que du droit de la
propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre aux
auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria]
L[ogiciel] L[ibre]) sont:
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement
12public de recherche à caractère scientifique, technique et
industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la
Le Ponant D, 75015 Paris. charge des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours
des redistributions ultérieures.
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS,
établissement public à caractère scientifique et L'accessibilité au code source et les droits de copie, de
technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, modification et de redistribution qui en découlent ont
75794 Paris cedex 16. pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs qu'une
garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel,
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Institut National de Recherche en Informatique et en le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants
Automatique - INRIA, établissement public à caractère successifs qu'une responsabilité restreinte.
scientifique et technologique, dont le siège est situé
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur
Chesnay cedex. les risques associés au chargement, à l'utilisation, à la
modification et/ou au développement et à la reproduction
du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité de
Préambule logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler
et qui le réserve donc à des développeurs ou des
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif professionnels avertis possédant des connaissances
est de conférer aux utilisateurs la liberté de modification et informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc
de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs
cadre d'un modèle de diffusion en logiciel libre. besoins dans des conditions permettant d'assurer la
13sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus
généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code
conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant
diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sa documentation, dans leur état au moment de leur
sans ajout ni suppression de clauses. première diffusion sous les termes du Contrat.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins
dont le titulaire des droits patrimoniaux décide de une Contribution.
FRANCAIS
soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des
lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est
Article 1 - DÉFINITIONS nécessaire en vue de modifier le Logiciel.
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la
avec une lettre capitale, auront la signification suivante: compilation du Code Source.
Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits
éventuelles versions postérieures et annexes. patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant
et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation, accepté le Contrat.
dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par
14
le Licencié.Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel
Contribution. de telle sorte qu'ils s'exécutent dans le même espace
d'adressage.
Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne
physique ou morale distribuant le Logiciel sous le Contrat. GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa
version 2 ou toute version ultérieure, telle que publiée par
Contribution: désigne l'ensemble des modifications, Free Software Foundation Inc.
corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles
fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
FRANCAIS
Contributeur, ainsi que tout Module Interne.
Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Module: désigne un ensemble de fichiers sources y
compris leur documentation qui permet de réaliser des
fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis Article 2 - OBJET
par le Logiciel.
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au
Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Licencié d'une licence non exclusive, cessible et mondiale
Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel s'exécutent dans du Logiciel telle que définie ci-après à l'article 5 pour toute
des espaces d'adressage différents, l'un appelant l'autre au la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
moment de leur exécution.
15Article 3 - ACCEPTATION Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est
réputée acquise du fait du premier des faits suivants: 4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation
notamment par téléchargement à partir d'un serveur par le Licencié telle que définie en 3.1.
distant ou par chargement à partir d'un support physique;
FRANCAIS
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat. 4.2 DURÉE
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée
un avertissement relatif aux spécificités du Logiciel, à la légale de protection des droits patrimoniaux portant sur
restriction de garantie et à la limitation à un usage par le Logiciel.
des utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du
Licencié préalablement à son acceptation telle que définie
à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS
connaissance.
Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits
suivants sur le Logiciel pour toutes destinations et pour la
durée du Contrat dans les conditions ci-après détaillées.
16Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir stockage du Logiciel sur tout support.
un ou plusieurs brevets d'invention protégeant tout
ou partie des fonctionnalités du Logiciel ou de ses 3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
composants, il s'engage à ne pas opposer les éventuels tester le fonctionnement afin de déterminer les idées et
droits conférés par ces brevets aux Licenciés successifs qui principes qui sont à la base de n'importe quel élément
utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le Logiciel. de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute
En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de
à faire reprendre les obligations du présent alinéa aux transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
cessionnaires. d'effectuer en vertu du Contrat.
FRANCAIS
5.1 DROIT D'UTILISATION 5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
que cela comporte: modification au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel
en résultant.
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au
forme. Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite,
son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le de création de celle-ci.
175.3 DROIT DE DISTRIBUTION 1. d'un exemplaire du Contrat,
Le droit de distribution comporte notamment le droit de 2. d'un avertissement relatif à la restriction de
diffuser, de transmettre et de communiquer le Logiciel au garantie et de responsabilité du Concédant telle que
public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit prévue aux articles 8 et 9,
de mettre sur le marché à titre onéreux ou gratuit, un ou
des exemplaires du Logiciel par tout procédé. et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est
redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés
FRANCAIS
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, d'accéder facilement au Code Source complet du Logiciel
modifié ou non, à des tiers dans les conditions ci-après en indiquant les modalités d'accès, étant entendu que le
détaillées. coût additionnel d'acquisition du Code Source ne devra
pas excéder le simple coût de transfert des données.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS
MODIFICATION 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel,
du Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code Objet, les conditions de distribution du Logiciel Modifié en
à condition que cette distribution respecte les dispositions résultant sont alors soumises à l'intégralité des dispositions
du Contrat dans leur totalité et soit accompagnée: du Contrat.
Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié,
18sous forme de code source ou de code objet, à condition 5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL
que cette distribution respecte les dispositions du Contrat
dans leur totalité et soit accompagnée: Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions
d'une des versions de la licence GNU GPL dans le Logiciel
1. d'un exemplaire du Contrat, modifié ou non et distribuer l'ensemble sous les conditions
de la même version de la licence GNU GPL.
2. d'un avertissement relatif à la restriction de
garantie et de responsabilité du Concédant telle que Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans
prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le un code soumis aux dispositions d'une des versions
FRANCAIS
code objet du Logiciel Modifié est redistribué, le Licencié de la licence GNU GPL et distribuer l'ensemble sous les
permette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au conditions de la même version de la licence GNU GPL.
code source complet du Logiciel Modifié en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel
d'acquisition du code source ne devra pas excéder le Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
simple coût de transfert des données.
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur
Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est
conditions du Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, soumise au respect des conditions dans lesquelles le
qui peut être distribué sous un contrat de licence différent. Titulaire a choisi de diffuser son oeuvre et nul autre n'a
19la faculté de modifier les conditions de diffusion de ce 6.4 DISPOSITIONS COMMUNES
Logiciel Initial.
Le Licencié s'engage expressément:
Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au
moins régi par le Contrat et ce, pour la durée visée à 1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque
l'article 4.2. manière que ce soit les mentions de propriété
intellectuelle apposées sur le Logiciel;
FRANCAIS
6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS 2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de
propriété intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié
Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire ou non.
sur celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les
conditions définies par la législation applicable. Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement
ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle
du Titulaire et/ou des Contributeurs sur le Logiciel et à
6.3 SUR LES MODULES EXTERNES prendre, le cas échéant, à l'égard de son personnel toutes
les mesures nécessaires pour assurer le respect des dits
Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou des
sur celui-ci des droits de propriété intellectuelle dans les Contributeurs.
conditions définies par la législation applicable et reste
libre du choix du contrat régissant sa diffusion.
20Article 7 - SERVICES ASSOCIÉS Article 8 - RESPONSABILITÉ
7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la 8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2, le Licencié
réalisation de prestations d'assistance technique ou de a la faculté, sous réserve de prouver la faute du Concédant
maintenance du Logiciel. concerné, de solliciter la réparation du préjudice direct
qu'il subirait du fait du Logiciel et dont il apportera la
Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type preuve.
de services. Les termes et conditions d'une telle assistance
technique et/ou d'une telle maintenance seront alors 8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux
FRANCAIS
déterminés dans un acte séparé. Ces actes de maintenance engagements pris en application du Contrat et ne saurait
et/ou assistance technique n'engageront que la seule être engagée en raison notamment:
responsabilité du Concédant qui les propose.
(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle,
7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous de ses obligations par le Licencié, (ii) des dommages
sa seule responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui directs ou indirects découlant de l'utilisation ou des
n'engagera que lui, lors de la redistribution du Logiciel performances du Logiciel subis par le Licencié et (iii) plus
et/ou du Logiciel Modifié et ce, dans les conditions qu'il généralement d'un quelconque dommage indirect. En
souhaite. Cette garantie et les modalités financières de particulier, les Parties conviennent expressément que tout
son application feront l'objet d'un acte séparé entre le préjudice financier ou commercial (par exemple perte de
Concédant et le Licencié. données, perte de bénéfices, perte d'exploitation, perte
de clientèle ou de commandes, manque à gagner, trouble
commercial quelconque) ou toute action dirigée contre
21le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et concéder l'ensemble des droits attachés au Logiciel
n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. (comprenant notamment les droits visés à l'article 5).
9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en
Article 9 - GARANTIE l'état" par le Concédant sans autre garantie, expresse ou
tacite, que celle prévue à l'article 9.2 et notamment sans
9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des aucune garantie sur sa valeur commerciale, son caractère
connaissances scientifiques et techniques au moment de la sécurisé, innovant ou pertinent.
FRANCAIS
mise en circulation du Logiciel ne permet pas d'en tester et
d'en vérifier toutes les utilisations ni de détecter l'existence En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel
d'éventuels défauts. L'attention du Licencié a été attirée est exempt d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption,
sur ce point sur les risques associés au chargement, à qu'il sera compatible avec l'équipement du Licencié et
l'utilisation, la modification et/ou au développement sa configuration logicielle ni qu'il remplira les besoins du
et à la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des Licencié.
utilisateurs avertis.
9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse
Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par ou tacite, que le Logiciel ne porte pas atteinte à un
tous moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son quelconque droit de propriété intellectuelle d'un tiers
bon fonctionnement et de s'assurer qu'il ne causera pas de portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout autre droit
dommages aux personnes et aux biens. de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie
au profit du Licencié contre les actions en contrefaçon
9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de qui pourraient être diligentées au titre de l'utilisation,
22de la modification, et de la redistribution du Logiciel. Cependant, toutes les licences qu'il aura concédées
Néanmoins, si de telles actions sont exercées contre le antérieurement à la résiliation du Contrat resteront valides
Licencié, le Concédant lui apportera son aide technique sous réserve qu'elles aient été effectuées en conformité
et juridique pour sa défense. Cette aide technique et avec le Contrat.
juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant
concerné et le Licencié dans le cadre d'un protocole
d'accord. Le Concédant dégage toute responsabilité Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
quant à l'utilisation de la dénomination du Logiciel par
le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à
FRANCAIS
l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur 11.1 CAUSE EXTÉRIEURE
l'existence d'une marque.
Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard
ou d'une défaillance d'exécution du Contrat qui serait
Article 10 - RÉSILIATION dû à un cas de force majeure, un cas fortuit ou une
cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais
10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique
mises à sa charge par le Contrat, le Concédant pourra ou de télécommunication, la paralysie du réseau liée à
résilier de plein droit le Contrat trente (30) jours après une attaque informatique, l'intervention des autorités
notification adressée au Licencié et restée sans effet. gouvernementales, les catastrophes naturelles, les dégâts
des eaux, les tremblements de terre, le feu, les explosions,
10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus les grèves et les conflits sociaux, l'état de guerre...
autorisé à utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel.
2311.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre 11.5 LANGUE
en une ou plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou
plusieurs dispositions du Contrat, ne pourra en aucun Le Contrat est rédigé en langue française et en langue
cas impliquer renonciation par la Partie intéressée à s'en anglaise, ces deux versions faisant également foi.
prévaloir ultérieurement.
11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT
antérieure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même
FRANCAIS
objet et constitue l'accord entier entre les Parties sur cet 12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des
objet. Aucune addition ou modification aux termes du copies de ce Contrat.
Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins d'être
faite par écrit et signée par leurs représentants dûment 12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat
habilités. est protégé et ne peut être modifié que par les auteurs
de la licence, lesquels se réservent le droit de publier
11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions périodiquement des mises à jour ou de nouvelles versions
du Contrat s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte du Contrat, qui posséderont chacune un numéro distinct.
applicable, existants ou futurs, cette loi ou ce texte Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en
prévaudrait, et les Parties feraient les amendements compte de nouvelles problématiques rencontrées par les
nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. logiciels libres.
Toutes les autres dispositions resteront en vigueur.
De même, la nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une 12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du
des dispositions du Contrat ne saurait entraîner la nullité Contrat ne pourra faire l'objet d'une diffusion ultérieure
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de l'ensemble du Contrat. que sous la même version du Contrat ou une versionpostérieure, sous réserve des dispositions de l'article 5.3.4.
Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
TERRITORIALE
13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties
conviennent de tenter de régler à l'amiable les différends
ou litiges qui viendraient à se produire par suite ou à
FRANCAIS
l'occasion du Contrat.
13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux
(2) mois à compter de leur survenance et sauf situation
relevant d'une procédure d'urgence, les différends ou
litiges seront portés par la Partie la plus diligente devant
les Tribunaux compétents de Paris.
Version 2.0 du 2006-09-05.
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75018 Paris - FRANCE 02/2014 - EB//Ex:JaW//VG
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