COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - du 27 septembre 2018

 
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - du 27 septembre 2018
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
                                     du 27 septembre 2018

L’an deux mil dix-huit et le vingt-sept septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CHRISTIAENS, Maire
d’AUNEUIL.

Présents :         Mesdames CARMINATI, COMA, DELACOUR, DELIGNIÈRES, DENIS,
                   LE GALL, LOTHE, MORANT et TYLLEMAN.
                   Messieurs CHRISTIAENS, DOFFEMOND, DUDA, GLODT, JONOT, LOUIS
                   MULLER, PIHAN, POULIZAC, RAMOS, ROZÉ et VAIN.

Absents excusés : Mesdames BAILLY, DEMARY, DI GUISTO, KABILE, POULAIN et VICTOIRE
                  Messieurs ALLARD, CARMINATI, DEKKERS, MISSONNIER, PIGNY et
                  TAURIN.

Pouvoirs :         Mme BAILLY avait donné pouvoir à Mme CARMINATI.
                   M. CARMINATI avait donné pouvoir à Mme DENIS.
                   M. DEKKERS avait donné pouvoir à Mme COMA.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Monsieur GLODT est nommé secrétaire de séance.

      Lecture est donnée du procès-verbal du 18 juin 2018. Approuvé à l’unanimité.

                                  AFFAIRES SCOLAIRES
   DELIBERATION N°34 / 2018 : CLASSES DE DECOUVERTE 2018-2019 – PROJET CIRQUE
Entendu Monsieur le Maire adjoint délégué aux affaires scolaires,
Vu les projets présentés par l’école élémentaire « le Vieux Lavoir », aux membres de la
commission scolaire, le 17 septembre 2018 :
  Classe de découverte à Daglan (Dordogne) du 6 au 10 mai 2019 : CE2 et CE2/CM1 ;
  Projet « cirque » : 10 séances de découverte aux arts du cirque : CP, CP/CE1 et
   CM1/CM2.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : donne un avis favorable à l’organisation d’une classe de découverte à Daglan
(Dordogne) pour l’année scolaire 2018/2019, pour les classes de CE2/CM1 de Mme TOXÉ
et de CE2 de Mme BUARD-CHAPLET. La participation financière de la Commune sera de
204.22 € par enfant d’Auneuil ;
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Article 2 : donne un avis favorable au projet « cirque » et accepte de participer à hauteur
de 1 500€. Cette somme sera versée à la coopérative de l’école élémentaire « le Vieux
Lavoir » et inscrite au budget 2018.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre    Abst.
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               DELIBERATION N°35 / 2018 : SUBVENTION AU COLLEGE D’AUNEUIL
Entendu Monsieur le Maire Adjoint aux affaires scolaires,
Considérant la fête de la science organisée par le collège d’Auneuil les 10 et 11 octobre
prochains,
Considérant que dans le cadre de cette manifestation « la vision de l’univers au cours du
temps », le collège aurait besoin de louer un planétarium mobile pour un coût de 250€,
Vu la demande de subvention formulée par le collège d’Auneuil,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide d’attribuer une subvention de 250€ au collège d’Auneuil afin
d’apporter une aide financière au projet susvisé, subvention qui sera inscrite au budget
2018.
Article 2 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
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                               AFFAIRES DE PERSONNEL
              DELIBERATION N°36 / 2018 : CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS
                           POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER
Entendu Monsieur le Maire,
Il appartient au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au
fonctionnement des services.
Les collectivités locales peuvent ainsi recruter des agents contractuels sur des emplois non
permanents, afin de faire face à un accroissement saisonnier d’activité.

Ces emplois saisonniers ne peuvent excéder 6 mois pendant une même période de 12 mois
consécutifs.

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Le Maire propose à l’assemblée :
Le création, à compter du 1er octobre 2018, de 4 postes d’adjoint technique relevant de la
catégorie C pour faire face à un accroissement saisonnier pour une période de 6 mois
maximum pendant une même période de 12 mois.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Article 1er : décide d’adopter la création des postes visés ci-dessus ;
Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
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                 DELIBERATION N°37 /2018 : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE
                              ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Entendu Monsieur le Maire,
Vu le tableau d’avancement de grade 2018.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée :
   La création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à 35h00 à
    compter du 1eroctobre 2018 ;
   La suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à 35h00 à
    compter du 1er octobre 2018.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide d’adopter la création de poste ci-dessus proposée;
Article 2 : décide d’adopter la suppression de poste ci-dessus proposée ;
Article 3 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
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DELIBERATION N°38 /2018 : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE
                                ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL
Entendu Monsieur le Maire,
Vu le tableau d’avancement de grade 2018.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée :
   La création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à 24h00 à compter
    du 1er octobre 2018 ;
   La suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à 24h00 à
    compter du 1er octobre 2018.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide d’adopter la création de poste ci-dessus proposée ;
Article 2 : décide d’adopter la suppression de poste ci-dessus proposée ;
Article 3 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
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                                 INTERCOMMUNALITE
   DELIBERATION N°39 / 2018 : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS :
           RAPPORT D’ACTIVITES 2017 SUR L’ELIMINATION DES DECHETS
Entendu Monsieur le Maire,
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, les maires
ou les présidents d’EPCI doivent communiquer à leur Conseil un rapport annuel sur les
conditions d’exécution du service public.
Le rapport annuel 2017 d’activité du service public des déchets a été présenté au Conseil
communautaire d’Agglomération du Beauvaisis le 28 juin 2018.
Ce rapport doit maintenant être présenté au Conseil municipal de chacune des Communes
adhérentes à la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : se déclare informé sur les activités du service public d’élimination des déchets
pour l’année 2017 ;
Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
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DELIBERATION N°40 / 2018 : SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE
                               – RAPPORT D’ACTIVITES 2017
Entendu Monsieur le Maire,
Le rapport annuel 2017 d’activités du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) a été présenté au
Conseil syndical. Il doit maintenant être présenté au Conseil municipal de chacune des
Communes adhérentes au SE60.
Vu le rapport d’activités 2017 du SE60,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : se déclare informé sur les activités du syndicat d’énergie de l’Oise pour l’année
2017 ;
Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour    Contre    Abst.
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        DELIBERATION N°41 / 2018 : DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE
        D’AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION
Monsieur le Maire expose qu’il convient de poursuivre l’extension du réseau de la
vidéoprotection sur la Commune.

Le coût du projet est estimé à 134 150.00 €HT
Le plan de financement pourrait être le suivant :
    Subvention du Département (37%) : ............. 49 635.50€
    Subvention C.A.B. (FDC) : .............................. 20 000.00€
    Fonds libres : ................................................. 64 514.50€
Pour permettre la concrétisation de ce projet, une subvention doit être sollicitée auprès de
la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Article 1er : accepte le montant de l’opération de 130 000€HT pour les travaux d’extension
de la vidéoprotection ;
Article 2 : sollicite une subvention de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis, au
moins égale à celle mentionnée au plan de financement ;
Article 3 : prend l’engagement de réaliser les travaux si la subvention sollicitée est
accordée ;

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Article 4 : prend l’engagement d’assurer la conservation en bon état des ouvrages, et pour
ce faire, d’inscrire chaque année les ressources nécessaires au budget ;
Article 5 : sollicite une dérogation pour le démarrage anticipé des travaux.
Article 6 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour    Contre   Abst.
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       DELIBERATION N°42 / 2018 : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
               – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 10 SEPT. 2018
Entendu Monsieur le Maire,
Le président de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) nous a notifié
le rapport de cette commission issu de la réunion du 10 septembre 2018.
Ce rapport explicite les modalités de calculs pour la correction des attributions de
compensation (AC) 2018, compte-tenu :
        de l’adhésion des communes de l’ex-CCRB et des 9 nouvelles communes
         (actualisation et finalisation des AC) ;
        de l’extension de la compétence « gens du voyage » ;
        du transfert de charges des ZAE ;
        du transfert des charges au titre de la GEMAPI.
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les rapports de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées du 10 septembre 2018 tels que joints en annexe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : approuve les rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées du 10 septembre 2018.
Article 2 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour    Contre   Abst.
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AFFAIRES IMMOBILIERES
   DELIBERATION N°43/2018 : RETROCESSION DE VOIRIES PAR LA SA HLM DE L’OISE
Monsieur le Maire informe les membres qu’il a demandé à la SA HLM du département de
l’Oise le transfert dans le domaine communal de la voirie, réseaux, espaces verts et
équipements communs situés sur la parcelle AH n°238, située rue du Prieuré à Auneuil,
selon les limites convenues, à l’euro symbolique.

Vu l’avis du domaine en date du 7 septembre 2018,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : émet un avis favorable au transfert dans le domaine communal de la voirie,
des réseaux, espaces verts et équipements communs situés sur la parcelle AH n°238,
située rue du Prieuré à Auneuil, selon les limites convenues, à l’euro symbolique ;
Article 2 : le transfert du réseau d’assainissement s’effectuera sous réserve de sa
conformité suite à la vérification par un passage caméra ;
Article 3 : les frais de géomètre et de notaire seront supportés par la commune
d’Auneuil ;
Article 4 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre   Abst.
  24        0       0

        DELIBERATION N°44 / 2018 : CONVENTION AVEC M. MEUNIER ET MME KAHN
Entendu Monsieur le Maire,
La commune a été sollicitée par Madame Joëlle KAHN et Monsieur Pierre MEUNIER pour la
traversée souterraine du chemin rural dit des Vignes afin de relier les évacuations des eaux
usées de la parcelle A 71 à un système autonome d’assainissement prévu sur la parcelle Z
119. Ces deux parcelles leur appartiennent.
Vu la convention présentée,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : approuve les termes de la convention susvisée et annexée à la présente
délibération ;
Article 2 : autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre   Abst.
  24        0       0

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DELIBERATION N°45 / 2018 : CONVENTION-BAIL AVEC ORANGE
                         POUR IMPLANTATION RELAIS TELEPHONIQUE
Entendu Monsieur le Maire,
Considérant la demande d’installer un relais téléphonique sur le territoire,
Considérant qu’il y a lieu de préciser les conditions dans lesquelles la commune loue à
ORANGE les emplacements techniques, afin de lui permettre l’implantation, la mise en
service et l’exploitation de ses équipements techniques.
Vu la délibération n°01/2018 du 12 février 2018 portant acceptation de l’implantation d’un
relais téléphonique Orange,
Vu la convention-bail présentée,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : approuve les termes de la convention-bail susvisée et annexée à la présente
délibération ;
Article 2 : autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre     Abst.
  24      0         0

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AFFAIRES FINANCIERES
           DELIBERATION N° 46 / 2018 : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2
Entendu Monsieur le Maire,
Considérant que certaines dépenses n’ont pas été prévues au budget primitif,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de modifier le budget communal 2018 comme suit :

 Dépenses Investissement
    Article                               Libellé                               Montant
 2115 - 463     Complexe sportif                                               - 2 700 €
 2188 - 520     Acquisition table de tri                                         2 500 €
 2313 - 326     Réhabilitation église Auneuil                                      200 €

 Dépenses Fonctionnement
    Article                               Libellé                               Montant
 6188           Autres frais divers                                            - 5 750 €
 6281           Cotisation ADTO                                                  4 000 €
 6574           Subvention au collège d'Auneuil                                    250 €
 6574           Subvention coopérative école "Vieux lavoir"                      1 500 €

Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour    Contre     Abst.
  24        0        0

Monsieur le Maire précise que le taux d’inflation attendu pour 2018, se situe entre 1.7% et
1.9%. Il propose aux membres du Conseil de prévoir une augmentation des tarifs de 1.5%.

                DELIBERATION N°47 / 2018 : TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2019
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Vu le décret du 29 juin 2006 relatif au prix de la restauration scolaire dans l’enseignement
public et mettant fin à l’encadrement des tarifs,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide d’augmenter les tarifs des repas de restauration scolaire de 1.5% pour
l’année 2019 :
       Tarif normal : ....................... 3.31 €
       Tarif réduit : ......................... 2.62 €
       Tarif occasionnel : ............... 4.46 €
       Tarif passager : .................... 6.46 €
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Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre    Abst.
  24        0        0

                DELIBERATION N°48 / 2018 : TARIFS SALLE SOCIOCULTURELLE 2019
Entendu Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de fixer les tarifs week-end de location de la salle socioculturelle pour
l’année 2019 :
       Tarif A : pour les entreprises, artisans et particuliers d’Auneuil : ... 415.19 €
       Tarif B : pour les entreprises et artisans hors Auneuil : ................2 000.00 €

Article 2 : décide de maintenir les tarifs journaliers de l’année 2017 pour l’année 2019
pour la location de la salle socioculturelle, à savoir :
       Tarif C : pour les entreprises, artisans et particuliers d’Auneuil : .... 204.18 €
       Tarif D : pour les entreprises et artisans hors Auneuil : ................1 500.00 €

Article 3 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre    Abst.
  24        0        0

                    DELIBERATION N° 49 / 2018 : TARIFS FOYER RURAL 2019
Entendu Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1ER : décide de fixer les tarifs de location du foyer rural pour l’année 2019 :
  tarif A : week-end pour les entreprises, artisans et particuliers d’Auneuil : . 191.60 €
  Tarif B : week-end pour les entreprises et artisans hors Auneuil : ............ 1 000.00 €
   Tarif C : journée (hors week-end) pour les entreprises,
     artisans et particuliers d’Auneuil : ............................................................. 102.10 €
  Tarif D : journée (hors week-end) pour les entreprises
   et artisans hors Auneuil : ............................................................................ 750.00 €
Article 2 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre    Abst.
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DELIBERATION N° 50 / 2018 : TARIFS SALLE DES FETES 2019
Entendu Monsieur le Maire
Considérant qu’il y a lieu de fixer les tarifs pour la salle des fêtes de Troussures,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de fixer les tarifs de location de la salle des fêtes pour l’année 2019 :
  tarif A : week-end pour les entreprises, artisans et particuliers d’Auneuil : 102.52 €
  Tarif B : week-end pour les entreprises et artisans hors Auneuil : ............... 500.00 €
  Tarif C : journée (hors week-end) pour les entreprises,
   artisans et particuliers d’Auneuil : ................................................................ 61.51 €
  Tarif D : journée (hors week-end) pour les entreprises
   et artisans hors Auneuil : ............................................................................ 250.00 €
Article 2 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre   Abst.
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        DELIBERATION N°51 / 2018 : TARIFS CONCESSIONS CIMETIERES & CINERIS 2019
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de fixer les tarifs de l’année 2019 dans les cimetières :

                           Concessions cinquantenaires
                            Pour 2 m² : ........................... 168.15 €
                            Pour 4 m² : ........................... 336.30 €
                            Pour 6 m² : .......................... 504.45 €

                           Creusement de fosses
                            1 profondeur : ..................... 107.73 €
                            2 profondeurs : ................... 215.46 €

                           Caveau provisoire
                            pour 1 mois : ......................... 42.55 €
                            par mois supplémentaire : .... 16.32 €

                                                                                                                12
Article 2 : décide de fixer les tarifs de l’année 2019 dans l’espace CINERIS du
Cimetière communal :
                             Concessions cinquantenaires
                                Pour 1 m² : ............................ 84.06 €
                             Creusement de fosse
                                1 profondeur : ...................... 53.89 €
Article 3 : décide de ne pas modifier les tarifs relatifs au columbarium.
Article 4 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour      Contre    Abst.
  24         0         0

DELIBERATION N°52 / 2018 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT SCOLAIRE ANNEE 2018 / 2019
Entendu Monsieur le Maire,
Considérant les enfants des autres Communes scolarisés dans les écoles d’AUNEUIL,
Considérant qu’il y a lieu de faire participer financièrement ces Communes,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de fixer pour l’année scolaire 2018/2019 à 599.56 € par enfant, le
forfait appliqué pour la participation des Communes aux frais de fonctionnement
scolaire ;
Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour      Contre    Abst.
  24         0         0

                    DELIBERATION N°53 / 2018 : TARIFS DROITS DE PLACE 2019
Entendu Monsieur le Maire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de fixer les tarifs suivants pour l’année 2019 :
          Camions d’outillage effectuant des ventes
           sur le domaine public : .......................................54.67 €
          Forains :
               Auto-skooter :............................................ 129.27 €
               Manège / trampoline : .................................84.32 €
               Stand : ...........................................................5.07 € le ml

                                                                                                  13
      Camions « restauration rapide » effectuant
          des ventes sur le domaine public : ......................25.30 €

Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre   Abst.
  24        0       0

                                *****************
Monsieur le Maire indique que les deux prochaines délibérations sont inhérentes à la
création de la Commune nouvelle. Ces dispositions sont identiques à celles déjà en place
avant la fusion.

                           DELIBERATION N°54 / 2018 : TAXE D’HABITATION :
                            INSTITUTION DE L’ABATTEMENT SPECIAL A LA BASE
Entendu Monsieur le Maire,
La législation actuelle prévoit un régime transitoire qui maintient la première année d’effet
fiscal l’effet de la plupart des délibérations antérieures dans le cas de fusions de
communes, le temps que la nouvelle entité puisse définir sa propre politique fiscale
unifiée.
En l'espèce notre attention est attirée sur l’effet des anciennes délibérations qui ne sera
plus maintenu en 2019 et sur l’opportunité d’une délibération à prendre avant le
1er octobre 2018 (ou des conséquences d’une absence de délibération), notamment dans
le cas suivant :
  - Abattements TH : délibération de la commune d'Auneuil en date du 30 juin 1980 sur
    l'abattement spécial et les foyers avec 3 ou + de personnes à charges.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide, pour la taxe d’habitation, d’instituer un abattement spécial à la base
et fixe le taux d’abattement à 10% ;
Article 2 : décide, pour la taxe d’habitation, d’instituer un abattement pour charges de
famille et fixe les taux suivants :
        10% par personne à charge à partir de la 1ère
        20% par personne à charge à partir de la 3ème

Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour     Contre   Abst.
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                                                                                           14
DELIBERATION N°55 / 2018 : TAXE FONCIERE SUR LE BATI : SUPPRESSION DE
        L’EXONERATION SUR LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
Entendu Monsieur le Maire,
La législation actuelle prévoit un régime transitoire qui maintient la première année d’effet
fiscal l’effet de la plupart des délibérations antérieures dans le cas de fusions de
communes, le temps que la nouvelle entité puisse définir sa propre politique fiscale
unifiée.
En l'espèce notre attention est attirée sur l’effet des anciennes délibérations qui ne sera
plus maintenu en 2019 et sur l’opportunité d’une délibération à prendre avant le
1er octobre 2018 (ou des conséquences d’une absence de délibération), notamment dans
le cas suivant :
  - exonérations de droit sauf délibération contraire : la commune d'Auneuil a supprimé
    par délibération en date du 2 juillet 1992 l'exonération de droit de FB de 2 ans sur les
    logements neufs à usage d'habitation.

A défaut de délibération prise avant le 1er octobre 2018, l'exonération s'appliquera de
nouveau dès 2019.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1er : décide de supprimer l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les
propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction,
reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, en ce qui concerne
tous les immeubles à usage d’habitation achevés à compter du 1er janvier 1992.
Article 2 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
 Pour   Contre   Abst.
  24      0       0

                                   *****************
                             COMMUNIQUÉS DU MAIRE

    Travaux Eglise de Troussures
Les travaux de réhabilitation intérieure de l’église de Troussures vont débuter à partir de
la 2ème quinzaine d’octobre pour la partie électricité. Les travaux de maçonnerie
commenceront la 2ème quinzaine de novembre. Il est prévu une durée de 4 mois de travaux
pour chaque corps de métier. Durant les travaux, l’église sera fermée.
                                        ********
                               La séance est levée à 22h00.

                                                                                           15
- INFORMATIONS DIVERSES -
                              RECENSEMENT MILITAIRE
                          Les jeunes gens (garçons et filles) nés au cours des mois
                          d’octobre, novembre, décembre 2002 (4ème période 2018)
                          doivent se présenter en Mairie afin de se faire recenser, au
                          plus tard le 31 décembre 2018.
                          Se munir du livret de famille, d’un justificatif de domicile et
                          de sa carte d’identité. Tout jeune doit se faire recenser dès
                          l’âge de 16 ans (cette formalité doit être personnelle) ; tout
                          jeune n’ayant pas satisfait à ce recensement militaire se
                          verra refuser toute inscription dans une grande école
                          (commerce, ingénieurs…), à tous les concours d’Etat
                          (fonction publique) et au permis de conduire.

                      CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Les prochaines permanences CCAS auront lieu en Mairie, les mercredis de 9h00 à 11h00 :
      Mercredi 24 octobre 2018                  Mercredi 21 novembre 2018
      Mercredi 7 novembre 2018                  Mercredi 5 décembre 2018

                                     DON DU SANG
La prochaine collecte aura lieu à la salle socioculturelle de
14h30 à 19h00 le 6 novembre 2018
La collecte de sang organisée le 4 septembre 2018 a permis
d’accueillir 109 généreux donneurs.

                            CONSULTATIONS JURIDIQUES
Des Avocats du Barreau de Beauvais seront présents au Centre Social « la Canopée », rue
des Aulnes, afin d’assurer des consultations juridiques gratuites, le :
                         ● 24 novembre 2018 de 9 H 00 à 12 H 00
     Maître Murielle SIMON et Monsieur le Bâtonnier Jean-François de LA SERVETTE

 INSCRIPTIONS AU TRANSPORT SCOLAIRE (écoles maternelle et élémentaire)
Si vous souhaitez que votre enfant utilise le car scolaire desservant Auneuil et ses hameaux,
il conviendra de procéder à une inscription en mairie. Le formulaire est disponible à
l’accueil de la mairie.

                                                                                            16
NUISANCES SONORES DES ENGINS A MOTEUR
Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou
électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :
           du lundi au vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 19 h 30.
           les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures.
           Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.

                                       BUS POUR L’EMPLOI
                                          La prochaine date de passage du Bus départemental
                                                    pour l’emploi à Auneuil sera le :
                                              Mercredi 17 octobre de 14h00 à 16h45
                                                             Place Paul Delafolie
       Contact : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (15h30 le
               vendredi) au 06 71 92 27 46 ou par mail à bus-emploi@oise.fr

                      PASSEPORT ET CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ
                                          N’attendez pas la dernière minute !
                               Le délai d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un
                               passeport est variable selon la période de l’année, le pic
                               d’activité se situant entre les mois de mars et d’août. Il est donc
                               important d’anticiper votre demande au regard de vos besoins.
 Trois étapes à suivre :
     Je me renseigne sur les pièces à fournir
     Je fais ma pré-demande en ligne et je l’imprime / ou / Je passe en Mairie récupérer
        un formulaire papier
     Je contacte ma mairie au 03.44.47.70.23 pour prendre un rendez-vous

------------------------------La validité de la carte d’identité passe à 15 ans----------------------------
                        Les cartes d’identité délivrées à partir du 1er janvier 2014 seront valables
                         15 ans.
                        Les cartes valides au 1er janvier 2014 sont automatiquement valides 15 ans
                         sans démarche particulière.
                        Les cartes d’identité restent valables 10 ans pour les personnes mineures
                         (moins de 18 ans) lors de la délivrance de la carte.
                        Si vous souhaitez voyager à l’étranger avec votre CNI, rendez-vous sur
                         www.diplomatie.gouv.fr pour plus d’informations.

                                                                                                         17
CENTRE SOCIAL RURAL LA CANOPÉE

                                 18
19
20
CINÉMA
TARIFS : Adultes : 4.00 €                      Le mardi 16 octobre 2018
Enfants de - de 16 ans : 3.00 €           à la salle socioculturelle d’Auneuil
                         à 18h30 : " HOTEL TRANSYLVANIE 3 "
                                          Réalisé par Genndy Tartakovsky
                           Avec les voix de Adam Sandler, Andy Samberg, Selena Gomez,
                           Fran Drescher…
                           Notre famille de monstres préférée embarque pour une croisière de
                           rêve afin que Drac puisse enfin souffler un peu et savourer des
                           vacances au lieu de s’occuper de tout le monde à l’hôtel. Tout
                           s’annonce à merveille pour la petite famille, entre matchs de volley
                           monstres, excursions exotiques et séances de bronzette au clair de
                           lune… Mais les vacances idéales prennent un tour inattendu lorsque
                           Mavis se rend compte que Drac est tombé sous le charme de la
                           mystérieuse Ericka, la capitaine humaine du navire, dont le secret les
                           menace tous…

                          à 20h30 : " LES VIEUX FOURNEAUX "
                                           Réalisé par Christophe Duthuron
                           Avec Pierre Richard, Eddy Mitchell, Roland Giraud, Alice Pol,
                           Henri Guybet...
                           Pierrot, Mimile et Antoine, trois amis d’enfance de 70 balais, ont bien
                           compris que vieillir était le seul moyen connu de ne pas mourir et ils
                           sont bien déterminés à le faire avec style ! Leurs retrouvailles à
                           l’occasion des obsèques de Lucette, la femme d’Antoine, sont de
                           courte durée … Antoine tombe par hasard sur une lettre qui lui fait
                           perdre la tête. Sans fournir aucune explication à ses amis, il part sur
                           les chapeaux de roue depuis leur Tarn natal vers la Toscane. Pierrot,
                           Mimile et Sophie, la petite fille d’Antoine enceinte jusqu’aux dents, se
                           lancent alors à sa poursuite pour l’empêcher de commettre un crime
                           passionnel… 50 ans plus tard !

                          Prochaine séance : mardi 13 novembre 2018

                                                                                                  21
BIBLIOTHEQUE

                                               Prix littéraire Jeunesse
                                             « Les étoiles de la lecture »

Le nouveau Prix littéraire jeunesse, les Etoiles de la lecture démarre, dans votre
bibliothèque, en octobre avec un « Trophée plaisir de lire » ouvert aux usagers âgés de 9
à 12 ans.
Il a pour objectifs de :
      les inciter à lire et à écrire à travers un projet motivant ;
      apprendre l'argumentation et savoir faire valoir son choix ;
      conduire vers la lecture en leur soumettant des œuvres adaptées à leur âge et à leurs
       préoccupations ;
Chaque année, 5 ouvrages sélectionnés préalablement par des professionnels de la
littérature jeunesse, seront soumis au vote des participants.
Comment participer ?
   1- s’inscrire à la bibliothèque d’Auneuil avant le 20 octobre. Chaque lecteur recevra
      un kit du lecteur composé d’un marque page et d’un carnet, à compléter au fur et à
      mesure des lectures qui l’aidera à faire son choix et à voter pour son ouvrage préféré
   2- Lire les 5 ouvrages sélectionnés (entre octobre et mai)
   3- A l’aide du coupon de vote du carnet, déposer le bulletin dans l’urne dans la
      bibliothèque avant le 13 mai 2019
                La sélection 2018-2019 - Trophée Plaisir de Lire en un seul clic
                               http://bibauneuil60.eklablog.com

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                                       Exposition « La terre est ma couleur »
                                              Editions Rue du Monde
                                       Du 10 novembre au 8 décembre 2018
L’exposition conçue par les éditions Rue du Monde, la « Terre est ma couleur » retrace
l’histoire des hommes, leur évolution et leurs modes de vie et permet, notamment pour
les plus jeunes, de comprendre, apprendre et respecter les différences.
Elle vise à mener une réflexion sur le bien vivre ensemble afin de construire une solide
envie d’aller vers l’autre.

                                                                                          22
En parallèle à cette exposition, un spectacle conte « Pour bien vivre ensemble* » avec la
 conteuse Mélusine Martin sera joué, mercredi 28 novembre à 14h00 à la salle
 socioculturelle d’Auneuil (à partir de 7 ans – Durée : 1h00)
      * Quand l'harmonie est menacée, comment réagir ?
        Se battre ? Une parole juste ? Un geste rusé qui désamorce ?
        Quand on est blanc et veut devenir noir, quand on est noir et qu'on veut devenir
        blanc, ça finit comment ? Mieux vivre ensemble est un combat entre nos deux loups,
        le bon et le mauvais. Lequel allons-nous nourrir aujourd'hui ?
 Spectacle gratuit sur réservation obligatoire par téléphone, mail ou en bibliothèque
                           Bibliothèque Municipale d’Auneuil
        Renseignements et/ou inscription : 03 44 47 78 10 – bibliotheque@auneuil.fr

                     PLANNING DE « BELLE VUE ASSOCIATION »
                   Samedi 27 octobre : HALLOWEEN - Goûter gratuit d’Halloween.
                    Ouvert à tous, déguisement obligatoire.
                   Novembre 2018 : TÉLÉTHON - Cours découverte pour personnes
                    valides et invalides. Bénéfices reversés au téléthon. Voir avec
                    Catherine Hersent pour les détails.
                   Samedi 08 et dimanche 09 décembre : Promenades à poney au
                    marché de Saint Martin Le Nœud.
 Tout au long de l'année : Déplacement dans les écoles alentours et centres sociaux pour
  faire découvrir l’équitation, kermesses, déplacement dans les maisons de retraites et
  hôpitaux. Cours équi handi pour les groupes handicapés ou pour les particuliers.
  Patricia au 06 59 32 07 13 - Belle Vue Equitation – Le marché Godard – 60390 AUNEUIL
                              (sortie d’Auneuil, direction Gisors)
            Belle.vue.equitation@gmail.com – www.belle-vue-equitation.ffe.com

                                       TÉLÉTHON
               13ème RUN & BIKE et 7ème MARCHE au profit du TÉLÉTHON
                     Rendez-vous au foyer rural, rue des Fontaines, à partir de 8h30 le
                                       dimanche 25 novembre 2018 :
                       à 9h00 pour la marche (de 10 km)
                       à 10h00 pour le départ du Run & bike (2 parcours 10 et 20 km)
              Tarifs : 3 euros la marche / 10 euros par équipe pour la course
          Renseignements et inscription au 06.81.11.53.13. (Catherine HERSENT)

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COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE

Samedi 10 novembre
 15h00 : Film sur la 1ère Guerre Mondiale « Le Collier Rouge » à la Salle Socioculturelle
  (offert par la Municipalité aux administrés d’Auneuil).
 Exposition de photographies de la 1ère guerre mondiale

Dimanche 11 novembre
 10h30 : Messe à l’Eglise d’Auneuil
 11h30 : Rassemblement devant la Mairie. Défilé protocolaire jusqu’au cimetière en
  présence d’un groupe musical.
 Vin d’honneur à l’issue de la Cérémonie dans la Salle Socioculturelle.
 Exposition de photographies de la 1ère Guerre Mondiale.

                    COMMEMORATION DU 5 DÉCEMBRE
                                            La cérémonie officielle de la commémoration
                                            de la journée nationale en souvenir de la
                                            guerre d’Algérie, se déroulera comme suit :
                                              le mercredi 5 décembre 2018 à 11 h 20
                                               Rassemblement au Cimetière devant le
                                               monument aux morts. Dépôt de gerbes
                                            La population est invitée à se joindre aux
                                            membres du Conseil Municipal et à ceux
                                            des Associations.
                                                                                         24
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