DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION 2021 - 2022 scolaire, péri et extra-scolaire - Aiga.fr

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DOSSIER UNIQUE D’INSCRIPTION
    scolaire, péri et extra-scolaire
    2021 - 2022
    RIANTEC                                          1ère inscription                         Renouvellement

                                                     Scolaire (École Paul-Émile Victor)
                                                     Périscolaire (garderie et restaurant scolaire)
                                                     Extrascolaire (accueil de loisirs)

     Ce dossier unique d’inscription vous permet d’inscrire votre/vos enfant(s) :

     • à l’école Paul Émile Victor (maternelle ou élémentaire) ;
     • à l’accueil de loisirs, le Relais des Homards ou l’Espace Jeunes ;
     • aux accueils périscolaires (garderie, restaurant scolaire) de l’école Paul-Emile Victor et de
     l’école Diwan ;
     • au restaurant scolaire pour les trois écoles.

     Merci d’indiquer le nom de l’école fréquentée par votre/vos enfant(s) :
         École Paul-Émile Victor                           École Diwan
         École Saint-Joseph                                Autre : ............................................

     Merci de retourner votre dossier dûment complété et accompagné des justificatifs avant le
     18 juin 2021 à :
       Service Enfance Jeunesse
       Mairie de Riantec 56670 RIANTEC
       Tél. : 02.97.33.95.97 Mail : regie.ej@mairie-riantec.bzh

                       TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ÊTRE TRAITÉ.

     LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR :

     • Une photocopie de justificatif de domicile de moins de trois mois ;
     • L’attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle accident pour l’année scolaire
     2021/2022 ;
     • Une photocopie du livret de famille ;
     • Une autorisation de prélèvement dûment remplie + RIB (pour les premières demandes ou en cas
     de changement de coordonnées bancaires) ;
     • En cas de séparation des parents, toute pièce justificative de l’attribution du droit de garde est
     obligatoire. Pour recevoir une facturation individuelle chaque parent devra remplir un dossier. ;
     • Un certificat de radiation de la précédente école (en cas de changement d’établissement) ;
     • Une attestation d’allocataire - CAF ou MSA – de moins de 3 mois.
     • 1 dossier famille, 1 fiche par enfant et la la fiche de renseignements médicaux.

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LES GROUPES SCOLAIRES
     ÉCOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PAUL EMILE VICTOR
     Direction : Nathalie Le Bail
     Adresses :
     • École maternelle : 2 rue Juliot-Curie
     • École élémentaire : 6 rue de la Pradène
     Contacts : 02.97.33.56.47 / ecolepev@mairie-riantec.bzh
     Niveaux scolaires :
     • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2) :

     ÉCOLE PRIVÉE PRIMAIRE SAINT-JOSEPH
     Direction : Karine CARRO
     Adresse : 1 rue Léon breurec
     Contacts : 02.97.33.58.63 / eco56.stjo.riantec@enseignement-catholique.bzh
     Niveaux scolaires :
     • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2)

     ÉCOLE ASSOCIATIVE DIWAN
     Direction : Maël LE GOFF
     Adresse : impasse des écoles
     Contacts : 02.97.84.50.63 / skol.diwan.riantec@gmail.com
     Niveaux scolaires :
     • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2)

    LA RESTAURATION SCOLAIRE
    L’inscription au restaurant scolaire est obligatoire avant toute fréquentation.
    A partir du 16 août 2021, vous devez inscrire votre ou vos enfant(s) sur le portail famille disponible
    sur le site de la commune : www.riantec.bzh

    Pour rappel, l’inscription, ainsi que l’annulation, doit être effectuée au minimum la veille avant 12h
    (pour le repas du lundi, inscrire le vendredi avant 12h et lors des jours fériés, effectuer la démarche
    l’avant veille).
    Toute inscription faite le jour même sera facturée 1€ supplémentaire.
    Si l’annulation n’est pas communiquée dans le délai demandé, le repas sera facturé.

     Contacts : 02.97.33.95.97 / regieej@mairie-riantec.bzh

    LES ACCUEILS PERISCOLAIRES
    Pour les écoles Paul-Emile Victor et Diwan, tous les enfants (maternelle et élémentaire) sont
    accueillis au Relais des Homards, rue Juliot-Curie, le matin de 7h à 8h30 et le soir de 16h30 à 19h.

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Contacts : 07.78.11.94.33 / homards@mairie-riantec.bzh

    Pour les enfants scolarisés à l’école Saint Joseph, une garderie accueille les enfants au sein de
    l’école le matin de 7h15 à 8h30 et le soir de 16h45 à 18h30.
    Pour tout renseignement concernant les inscriptions, les tarifs ou la facturation, merci de prendre
    contact avec l’école.

    L’ACCUEIL DE LOISIRS
    L’accueil de loisirs fonctionne toute l’année dans les locaux de l’école Paul Émile Victor « Le Relais
    des Homards » pour les enfants scolarisés de la toute petite section au CM2 et à l’Espace Jeunes
    pour les collégiens.
    Avant la première fréquentation de l’enfant à l’accueil de loisirs, le dossier d’inscription doit être
    complété et le service doit être prévenu 48 heures avant de sa venue.

     Adresse : Rue Joliot-Curie - Riantec
     Contacts : 02.97.33.86.55 / homards@mairie-riantec.bzh

    LA TARIFICATION ET
    LES MODALITES DE PAIEMENT
    La restauration scolaire, l’accueil de loisirs et les accueils périscolaires sont des services payants.
    Une facture est adressée à chaque famille en début de mois. Le paiement s’effectue, à la réception
    de la facture :

    • en numéraire, à remettre uniquement au régisseur de la mairie de Riantec ;
    • par chèque (à l’ordre du Trésor public) à remettre au régisseur de la mairie de Riantec ;
    • par prélèvement automatique ou sur le portail famille pour les règlements en ligne ;
    • par chèque CESU (uniquement pour le périscolaire pour les enfants de 0 à 6 ans) à remettre au
    régisseur de la mairie de Riantec ;
    • par chèque vacances (uniquement pour l’accueil de loisirs et l’Espace Jeunes) à remettre au
    régisseur de la mairie de Riantec.

    Si vous optez pour le prélèvement automatique :
    Vous devez fournir un RIB et compléter le mandat de prélèvement (encart facturation du dossier).
    Si vous avez déjà fourni ces documents et s’il n’y a pas de changements de cordonnées bancaires,
    vous n’êtes pas dans l’obligation de retourner ces documents pour cette nouvelle année.

    Permanence pour les règlements :
    En mairie, au bureau de la direction du service Enfance-Jeunesse, le lundi et le vendredi de 9h à
    12h ou l’après midi sur rendez-vous.

     Contacts : 02.97.33.95.97 / regieej@mairie-riantec.bzh

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FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLES
    Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse.

    Si vous avez plusieurs enfants, cette fiche compte pour un foyer.

    Nom(s) et prénom(s) de l’enfant / des enfants : ................................................................................................
    ...................................................................................................................................................................................

    Adresse du foyer : ..........................................................................................................................................
    Code postal : ................................................		             Ville : .................................................................

    Tél. fixe : ........................................................		                           Tél. Portable :                   ...............................................
    Mail : .................................................................

      RESPONSABLE LÉGAL 1

      Nom : .......................................................................... Prénom (s) :                                ....................................................
      Nom de naissance : ................................................

      Qualité (père, mère, tuteur …) :                                  ........................     Profession : ......................................................

      Tél portable :                 ............................................................    Tél. professionnel :                      .......................................

      RESPONSABLE LÉGAL 2

      Nom : .......................................................................... Prénom (s) :                                ....................................................
      Nom de naissance : ................................................

      Qualité (père, mère, tuteur …) :                                  ........................     Profession : .......................................................

      Tél portable :                 ............................................................    Tél. professionnel :                      .......................................
      ..

      RÉGIME DES PRESTATIONS FAMILIALES

             Régime Caf (régime général)                                              			                                Régime spécial (MSA …)

      Nom et prénom de l’allocataire : ............................................................................................................
      N°allocataire (Obligatoire) : ........................................... Nombre d’enfants à charge : .......
      Quotient familial à ce jour : ...........................................

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FACTURATION

     Le service Enfance-Jeunesse privilégie envoie les factures par mail.
     Merci d’indiquer vos coordonnées :

     Nom : .......................................................................... Prénom (s) : ..................................................
     Mail : ..................................................................................................................................................................
     Adresse : .........................................................................................................................................................
     ...............................................................................................................................................................................

     Veuillez préciser vos modalités de paiement :

                                                 Restaurant                         Accueil                          Accueil de
                                                                                                                                                  Espace jeunes
                                                  scolaire                        périscolaire                         loisirs
    Prélèvement*
    Chèque ou espèce
    Tickets CESU                                non accepté                                                        non accepté                      non accepté
    (pour les enfants de 0 à 6 ans)

    Chèques vacances                            non accepté                      non accepté

     Permanence en mairie : le lundi et le vendredi de 9h à 12h
     				                   ou l’après midi sur rendez-vous.

     *Pour tout règlement par prélèvement merci de bien vouloir joindre un RIB et compléter l’autorisation ci-après.

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FORMULAIRE DE DEMANDE ET D’AUTORISATION
                                                         DE PRÉLÈVEMENT OU DE CHANGEMENT DE
                                                               COORDONNÉES BANCAIRES
                                              Pour toutes nouvelles inscriptions ou changement de coordonnées bancaires,
                                                         complétez et signez les deux parties de ce formulaire.
                                                                         Merci de joindre un RIB.

                                                               DEMANDE PRÉLÈVEMENT
                     La présente demande est valable jusqu’à annulation de ma part à notifier en temps voulu au créancier.

                                AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : EXEMPLAIRE RÉSERVÉ À LA MAIRIE DE RIANTEC
       NOM, PRÉNOM ET ADRESSE DU DÉBITEUR (l’abonné)                                                                         DÉSIGNATION DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU
    Nom : ......................................................................................................            COMPTE À DÉBITER (nom de la banque de l’abonné)
    Prénom : ................................................................................................
                                                                                                                         Nom de la banque de l’abonné : .....................................
    Adresse : ................................................................................................
    ....................................................................................................................
                                                                                                                                   NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
    Code postal : .................... Ville : ....................................................
                                         COMPTE À DÉBITER                                                                                               Mairie de Riantec
          Établissement               Guichet                             N° de compte                         Clé
                                                                                                                                                  Place de la Mairie - CS10004
                                                                                                                                                         56670 Riantec

                   Date : ....../......./.......			                                                   Signature :

    Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de
    suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh
    ou par voie postale à Délégué à la Protection des Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec.

                                            AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : EXEMPLAIRE RÉSERVÉ À LA BANQUE
     AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT. J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier,                                                                         NUMÉRO NATIONAL
                                                                                                                                                                                       D’ÉMETTEUR
     si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un
     prélèvement je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je
                                                                                                                                                                                              504086
     réglerai le différend directement avec la Mairie de Riantec.

       NOM, PRÉNOM ET ADRESSE DU DÉBITEUR (l’abonné)
     Nom : ......................................................................................................                     NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
     Prénom : ................................................................................................
                                                                                                                                                        Mairie de Riantec
     Adresse : ................................................................................................                                   Place de la Mairie - CS10004
     ....................................................................................................................                                56670 Riantec
     Code postal : .................... Ville : ....................................................
                                                                                                     COMPTE À DÉBITER
                                         COMPTE À DÉBITER                                                                    DÉSIGNATION DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU
                                                                                                                            COMPTE À DÉBITER (nom de la banque de l’abonné)
          Établissement                Guichet                            N° de compte                          Clé
                                                                                                                                    Banque : ........................................................................
                                                                                                                                    Adresse : ........................................................................
                                                                                                                                 Code Postal : ............... Ville : .........................................

                   Date : ....../......./.......			                                                   Signature :

    Merci de renvoyer les deux parties de cet imprimé à la MAIRIE DE RIANTEC avec les 2 signatures, sans les séparer et en
    y joignant obligatoirement un Relevé d’Identité Bancaire (RIB).

6
Fiche enfant
                                                                                                                                             n°

    FICHE D'INSCRIPTION ENFANT
    Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse et
    l’établissement scolaire dans lequel votre enfant est inscrit.

    Merci de remplir une fiche par enfant.

     L’ENFANT

     Nom : ...................................................................                 Prénom : ........................................................

     Sexe :            Masculin                      Féminin

     Date de naissance : ...../....../.....			                                                 Lieu de naissance : ....................................

     Adresse de résidence principale : .........................................................................................................
     Code postal : ......................................................		      Ville : ...............................................................
     Mail : ....................................................................

     Etablissement scolaire : .........................................................................................................................
     Classe : ...........................................

     RESPONSABLE LÉGAL 1

     Nom : .......................................................................... Prénom (s) :                       ................................................
     Nom de naissance : ................................................

     Qualité (père, mère, tuteur …) :                              ........................    Profession : ...................................................

     Tél portable :             ............................................................   Tél. professionnel :                  ....................................

     AUTORITÉ PARENTALE
         Conjoint(e)                    Mère                  Père                Autre : ..........................................................................

     RESPONSABLE LÉGAL 2

     Nom : .......................................................................... Prénom (s) :                       ...............................................
     Nom de naissance : ................................................

     Qualité (père, mère, tuteur …) :                              ........................    Profession : ..................................................

     Tél portable :             ............................................................   Tél. professionnel :                  ...................................

     AUTORITÉ PARENTALE
         Conjoint(e)                    Mère                  Père                Autre : ..........................................................................

     MODE DE GARDE DE L’ENFANT
      Conjoint(e)   Mère    Père                                                  Autre : ..........................................................................
7
OBSERVATIONS
    Si l’enfant vit chez un tiers, merci de préciser sa qualité (tuteur, famille d’accueil...) et
    ses coordonnées : ......................................................................................................................................

    AUTRES CONTACTS AUTORISÉS
    Personnes autorisées à venir chercher l’enfant et à être prévenus en cas d’urgence.
    Ces personnes ont été informées et ont donné leur accord.

                                                     Contact 1                              Contact 2                               Contact 3
    Nom et prénom
    Lien avec l’enfant
    (assistante maternelle,
    grands-parents, frère, sœur…)
    Commune de
    résidence
    Tél. fixe

    Tél. portable

    Observations

    PRÉ-INSCRIPTION PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES
    Cochez les cases correspondant à vos besoins.
    Restaurant scolaire : à partir du 16 août 2021, vous devez inscrire votre ou vos enfant(s) sur le
    portail famille disponible sur le site de la commune :
    www.riantec.bzh > https://portail.aiga.fr/v4/login.php5

        Occasionnel                   Régulier : merci de compléter le tableau ci-dessous
                                                                   Lundi               Mardi              Jeudi            Vendredi Observations
    Accueil périscolaire de 7h à 8h30
    Restauration Scolaire
    En cas d’allergie merci d’informer
    le Service Enfance-Jeunesse
    Accueil périscolaire de 16h30 à 19h

        Occasionnel                   Régulier : merci de compléter le tableau ci-dessous
                                                                                Mercredi de 7h à 19h00
     Accueil de loisirs                            Matin                        Midi             Soir                                  Observations

                                                                     Votre enfant utilise-t-il le bus scolaire ?
     Transport scolaire (Bus)                                                      Oui          Non
                                                               Lundi     Mardi      Jeudi       Vendredi Observations
     Le matin
     Le soir

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AUTORISATIONS PARENTALES
                                                                                                                                                          Oui           Non
     J’autorise la mairie à publier ou utiliser les photos sur lesquelles
     figure mon enfant sur ses supports de communication.
     J’autorise mon enfant à sortir seul de son école (élémentaire) à 16h30.
     J’autorise mon enfant à sortir seul à la fin des activités de l’accueil de
     loisirs à 17h (mercredis et vacances).
     J’autorise mon enfant à utiliser les transports en commun lors de sorties.
     En cas d’urgence, J’autorise les responsables du service Enfance-
     Jeunesse à prendre les dispositions (soins, transports d’hospitalisation
     ou d’interventions cliniques) jugées indispensables pour la santé de
     mon enfant.

    Autres informations à préciser : ...............................................................................................................
    ................................................................................................................................................................................
    ................................................................................................................................................................................

    ASSURANCE

    L’assurance est OBLIGATOIRE pour les dommages dont l’enfant serait l’auteur
    (responsabilité civile) et pour ceux qu’il pourrait subir (individuelle accident).
    Joindre les attestations.

    • Responsabilité civile - Assureur : .........................................................................................

    • Individuelle accident compagnie - Assureur : ...............................................................

    ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L’ÉCOLE PUBLIQUE
    A remplir par les deux parents en cas d’adresses différentes

    RESPONSABLE LÉGAL 1

    J’autorise l’école Paul-Émile Victor à communiquer mon adresse mail à l’association
    de parents d’élèves pour être informé des activités de l’association.
        Oui, adresse mail : .............................................................
        Non

    RESPONSABLE LÉGAL 2

    J’autorise l’école Paul-Émile Victor à communiquer mon adresse mail à l’association
    de parents d’élèves pour être informé des activités de l’association.

            Oui, adresse mail : .............................................................
            Non

9
Je, soussigné(e)....................................................................................................., atteste sur l’honneur,
     l’exactitude des renseignements fournis et m’engage à prévenir le service Enfance-Jeunesse de
     la commune de Riantec de tout changement éventuel (adresse, problème de santé, situation
     familiale …).

     Je reconnais également avoir pris connaissance des règlements intérieurs relatifs aux activités
     périscolaires, à l’accueil de loisirs et à la restauration scolaire consultables en ligne (www.riantec.
     bzh) et m’engage à m’y conformer.

     Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies pourront faire l’objet d’un
     traitement destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves par le Service Enfance
     Jeunesse et l’établissement scolaire où est inscrit l’enfant.

     Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès,
     de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des
     données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh ou par voie postale à Délégué à la Protection des
     Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec.

     Je confirme également que les personnes dont les données sont communiquées dans le volet «
     autres contacts autorisés » ont été informées et qu’elles m’ont donné leur accord.

     Fait à ........................................., le ....../......./.......

     Signature(s) du/des responsable(s) :

10
RENSEIGNEMENTS MEDICAUX
     Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse
     et l’établissement scolaire dans lequel votre enfant est inscrit.

      L’ENFANT

      Nom : ...................................................................                      Prénom : ........................................................

      Sexe :               Masculin                       Féminin

      Date de naissance : ...../....../.....			                                                      Lieu de naissance : ....................................

      Adresse de résidence principale : .........................................................................................................
      Code postal : ......................................................		 Ville : ...............................................................

      Etablissement scolaire : .........................................................................................................................
      Classe : ...........................................

      Médecin traitant : ..............................................................                          Téléphone : ............................................

      Lieu d’hospitalisation (souhaité) : .........................................................................................................

      Date du vaccin DT Polio (obligatoire) : ....../....../......

      Allergies alimentaires :                             Oui                Non

      Projet d’Accueil Individualisé - PAI (à fournir) :                                                    Oui                Non
      (La procédure sera adressée aux familles après réception du présent document complété.)

      Projet d’Accueil Individualisé Simplifié :                                              Oui                Non

      Allergies médicamenteuses :                                        Oui                Non

      Allergies autres :                         Oui                Non

      Contre-indications médicales :                                        Oui                Non

      Notification de la MDPH / MDA :                                           Oui joindre une copie                            Non

      Recommandations utiles de la famille (paire de lunettes, appareil auditif…) : .......................
      ................................................................................................................................................................................
      ................................................................................................................................................................................

                              POUR LES ENFANTS NÉS AVANT LE 1ER JANVIER 2018,
                    SEULE LA PHOTOCOPIE DES PAGES DE VACCINATION EST OBLIGATOIRE.
         Merci de remettre en mairie la fiche « Renseignements médicaux » et la photocopie des pages de
                    vaccination sous enveloppe cachetée avec le nom et le prénom de l’enfant.
                     Le reste du carnet de vaccination ne peut être conservé par la collectivité.

                             POUR LES ENFANTS NÉS APRÈS LE 1ER JANVIER 2018,
      Merci de retourner une attestation justifiant les 11 vaccins complétée et signée par le médecin traitant.

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Je, soussigné(e)....................................................................................................., atteste sur l’honneur,
     l’exactitude des renseignements fournis et m’engage à prévenir le service Enfance-Jeunesse de
     la commune de Riantec de tout changement éventuel (adresse, problème de santé, situation
     familiale …).

     Je reconnais également avoir pris connaissance des règlements intérieurs relatifs aux activités
     périscolaires, à l’accueil de loisirs et à la restauration scolaire consultables en ligne (www.riantec.
     bzh) et m’engage à m’y conformer.

     Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies pourront faire l’objet d’un
     traitement destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves par le Service Enfance
     Jeunesse et l’établissement scolaire où est inscrit l’enfant.

     Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès,
     de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des
     données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh ou par voie postale à Délégué à la Protection des
     Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec.

     Je confirme également que les personnes dont les données sont communiquées dans le volet
     « autres contacts autorisés » ont été informées et qu’elles m’ont donné leur accord.

     Fait à ........................................., le ....../......./.......

     Signature(s) du/des responsable(s) :

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