DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION 2021 - 2022 scolaire, péri et extra-scolaire - Aiga.fr
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DOSSIER UNIQUE D’INSCRIPTION scolaire, péri et extra-scolaire 2021 - 2022 RIANTEC 1ère inscription Renouvellement Scolaire (École Paul-Émile Victor) Périscolaire (garderie et restaurant scolaire) Extrascolaire (accueil de loisirs) Ce dossier unique d’inscription vous permet d’inscrire votre/vos enfant(s) : • à l’école Paul Émile Victor (maternelle ou élémentaire) ; • à l’accueil de loisirs, le Relais des Homards ou l’Espace Jeunes ; • aux accueils périscolaires (garderie, restaurant scolaire) de l’école Paul-Emile Victor et de l’école Diwan ; • au restaurant scolaire pour les trois écoles. Merci d’indiquer le nom de l’école fréquentée par votre/vos enfant(s) : École Paul-Émile Victor École Diwan École Saint-Joseph Autre : ............................................ Merci de retourner votre dossier dûment complété et accompagné des justificatifs avant le 18 juin 2021 à : Service Enfance Jeunesse Mairie de Riantec 56670 RIANTEC Tél. : 02.97.33.95.97 Mail : regie.ej@mairie-riantec.bzh TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ÊTRE TRAITÉ. LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR : • Une photocopie de justificatif de domicile de moins de trois mois ; • L’attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle accident pour l’année scolaire 2021/2022 ; • Une photocopie du livret de famille ; • Une autorisation de prélèvement dûment remplie + RIB (pour les premières demandes ou en cas de changement de coordonnées bancaires) ; • En cas de séparation des parents, toute pièce justificative de l’attribution du droit de garde est obligatoire. Pour recevoir une facturation individuelle chaque parent devra remplir un dossier. ; • Un certificat de radiation de la précédente école (en cas de changement d’établissement) ; • Une attestation d’allocataire - CAF ou MSA – de moins de 3 mois. • 1 dossier famille, 1 fiche par enfant et la la fiche de renseignements médicaux. 1
LES GROUPES SCOLAIRES ÉCOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PAUL EMILE VICTOR Direction : Nathalie Le Bail Adresses : • École maternelle : 2 rue Juliot-Curie • École élémentaire : 6 rue de la Pradène Contacts : 02.97.33.56.47 / ecolepev@mairie-riantec.bzh Niveaux scolaires : • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2) : ÉCOLE PRIVÉE PRIMAIRE SAINT-JOSEPH Direction : Karine CARRO Adresse : 1 rue Léon breurec Contacts : 02.97.33.58.63 / eco56.stjo.riantec@enseignement-catholique.bzh Niveaux scolaires : • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2) ÉCOLE ASSOCIATIVE DIWAN Direction : Maël LE GOFF Adresse : impasse des écoles Contacts : 02.97.84.50.63 / skol.diwan.riantec@gmail.com Niveaux scolaires : • Cycles 1 et 2 (Petits, moyens, grands) & Cycle 2 et 3 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2) LA RESTAURATION SCOLAIRE L’inscription au restaurant scolaire est obligatoire avant toute fréquentation. A partir du 16 août 2021, vous devez inscrire votre ou vos enfant(s) sur le portail famille disponible sur le site de la commune : www.riantec.bzh Pour rappel, l’inscription, ainsi que l’annulation, doit être effectuée au minimum la veille avant 12h (pour le repas du lundi, inscrire le vendredi avant 12h et lors des jours fériés, effectuer la démarche l’avant veille). Toute inscription faite le jour même sera facturée 1€ supplémentaire. Si l’annulation n’est pas communiquée dans le délai demandé, le repas sera facturé. Contacts : 02.97.33.95.97 / regieej@mairie-riantec.bzh LES ACCUEILS PERISCOLAIRES Pour les écoles Paul-Emile Victor et Diwan, tous les enfants (maternelle et élémentaire) sont accueillis au Relais des Homards, rue Juliot-Curie, le matin de 7h à 8h30 et le soir de 16h30 à 19h. 2
Contacts : 07.78.11.94.33 / homards@mairie-riantec.bzh Pour les enfants scolarisés à l’école Saint Joseph, une garderie accueille les enfants au sein de l’école le matin de 7h15 à 8h30 et le soir de 16h45 à 18h30. Pour tout renseignement concernant les inscriptions, les tarifs ou la facturation, merci de prendre contact avec l’école. L’ACCUEIL DE LOISIRS L’accueil de loisirs fonctionne toute l’année dans les locaux de l’école Paul Émile Victor « Le Relais des Homards » pour les enfants scolarisés de la toute petite section au CM2 et à l’Espace Jeunes pour les collégiens. Avant la première fréquentation de l’enfant à l’accueil de loisirs, le dossier d’inscription doit être complété et le service doit être prévenu 48 heures avant de sa venue. Adresse : Rue Joliot-Curie - Riantec Contacts : 02.97.33.86.55 / homards@mairie-riantec.bzh LA TARIFICATION ET LES MODALITES DE PAIEMENT La restauration scolaire, l’accueil de loisirs et les accueils périscolaires sont des services payants. Une facture est adressée à chaque famille en début de mois. Le paiement s’effectue, à la réception de la facture : • en numéraire, à remettre uniquement au régisseur de la mairie de Riantec ; • par chèque (à l’ordre du Trésor public) à remettre au régisseur de la mairie de Riantec ; • par prélèvement automatique ou sur le portail famille pour les règlements en ligne ; • par chèque CESU (uniquement pour le périscolaire pour les enfants de 0 à 6 ans) à remettre au régisseur de la mairie de Riantec ; • par chèque vacances (uniquement pour l’accueil de loisirs et l’Espace Jeunes) à remettre au régisseur de la mairie de Riantec. Si vous optez pour le prélèvement automatique : Vous devez fournir un RIB et compléter le mandat de prélèvement (encart facturation du dossier). Si vous avez déjà fourni ces documents et s’il n’y a pas de changements de cordonnées bancaires, vous n’êtes pas dans l’obligation de retourner ces documents pour cette nouvelle année. Permanence pour les règlements : En mairie, au bureau de la direction du service Enfance-Jeunesse, le lundi et le vendredi de 9h à 12h ou l’après midi sur rendez-vous. Contacts : 02.97.33.95.97 / regieej@mairie-riantec.bzh 3
FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLES Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse. Si vous avez plusieurs enfants, cette fiche compte pour un foyer. Nom(s) et prénom(s) de l’enfant / des enfants : ................................................................................................ ................................................................................................................................................................................... Adresse du foyer : .......................................................................................................................................... Code postal : ................................................ Ville : ................................................................. Tél. fixe : ........................................................ Tél. Portable : ............................................... Mail : ................................................................. RESPONSABLE LÉGAL 1 Nom : .......................................................................... Prénom (s) : .................................................... Nom de naissance : ................................................ Qualité (père, mère, tuteur …) : ........................ Profession : ...................................................... Tél portable : ............................................................ Tél. professionnel : ....................................... RESPONSABLE LÉGAL 2 Nom : .......................................................................... Prénom (s) : .................................................... Nom de naissance : ................................................ Qualité (père, mère, tuteur …) : ........................ Profession : ....................................................... Tél portable : ............................................................ Tél. professionnel : ....................................... .. RÉGIME DES PRESTATIONS FAMILIALES Régime Caf (régime général) Régime spécial (MSA …) Nom et prénom de l’allocataire : ............................................................................................................ N°allocataire (Obligatoire) : ........................................... Nombre d’enfants à charge : ....... Quotient familial à ce jour : ........................................... 4
FACTURATION Le service Enfance-Jeunesse privilégie envoie les factures par mail. Merci d’indiquer vos coordonnées : Nom : .......................................................................... Prénom (s) : .................................................. Mail : .................................................................................................................................................................. Adresse : ......................................................................................................................................................... ............................................................................................................................................................................... Veuillez préciser vos modalités de paiement : Restaurant Accueil Accueil de Espace jeunes scolaire périscolaire loisirs Prélèvement* Chèque ou espèce Tickets CESU non accepté non accepté non accepté (pour les enfants de 0 à 6 ans) Chèques vacances non accepté non accepté Permanence en mairie : le lundi et le vendredi de 9h à 12h ou l’après midi sur rendez-vous. *Pour tout règlement par prélèvement merci de bien vouloir joindre un RIB et compléter l’autorisation ci-après. 5
FORMULAIRE DE DEMANDE ET D’AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT OU DE CHANGEMENT DE COORDONNÉES BANCAIRES Pour toutes nouvelles inscriptions ou changement de coordonnées bancaires, complétez et signez les deux parties de ce formulaire. Merci de joindre un RIB. DEMANDE PRÉLÈVEMENT La présente demande est valable jusqu’à annulation de ma part à notifier en temps voulu au créancier. AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : EXEMPLAIRE RÉSERVÉ À LA MAIRIE DE RIANTEC NOM, PRÉNOM ET ADRESSE DU DÉBITEUR (l’abonné) DÉSIGNATION DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU Nom : ...................................................................................................... COMPTE À DÉBITER (nom de la banque de l’abonné) Prénom : ................................................................................................ Nom de la banque de l’abonné : ..................................... Adresse : ................................................................................................ .................................................................................................................... NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER Code postal : .................... Ville : .................................................... COMPTE À DÉBITER Mairie de Riantec Établissement Guichet N° de compte Clé Place de la Mairie - CS10004 56670 Riantec Date : ....../......./....... Signature : Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh ou par voie postale à Délégué à la Protection des Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec. AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : EXEMPLAIRE RÉSERVÉ À LA BANQUE AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT. J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, NUMÉRO NATIONAL D’ÉMETTEUR si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je 504086 réglerai le différend directement avec la Mairie de Riantec. NOM, PRÉNOM ET ADRESSE DU DÉBITEUR (l’abonné) Nom : ...................................................................................................... NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER Prénom : ................................................................................................ Mairie de Riantec Adresse : ................................................................................................ Place de la Mairie - CS10004 .................................................................................................................... 56670 Riantec Code postal : .................... Ville : .................................................... COMPTE À DÉBITER COMPTE À DÉBITER DÉSIGNATION DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE À DÉBITER (nom de la banque de l’abonné) Établissement Guichet N° de compte Clé Banque : ........................................................................ Adresse : ........................................................................ Code Postal : ............... Ville : ......................................... Date : ....../......./....... Signature : Merci de renvoyer les deux parties de cet imprimé à la MAIRIE DE RIANTEC avec les 2 signatures, sans les séparer et en y joignant obligatoirement un Relevé d’Identité Bancaire (RIB). 6
Fiche enfant n° FICHE D'INSCRIPTION ENFANT Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse et l’établissement scolaire dans lequel votre enfant est inscrit. Merci de remplir une fiche par enfant. L’ENFANT Nom : ................................................................... Prénom : ........................................................ Sexe : Masculin Féminin Date de naissance : ...../....../..... Lieu de naissance : .................................... Adresse de résidence principale : ......................................................................................................... Code postal : ...................................................... Ville : ............................................................... Mail : .................................................................... Etablissement scolaire : ......................................................................................................................... Classe : ........................................... RESPONSABLE LÉGAL 1 Nom : .......................................................................... Prénom (s) : ................................................ Nom de naissance : ................................................ Qualité (père, mère, tuteur …) : ........................ Profession : ................................................... Tél portable : ............................................................ Tél. professionnel : .................................... AUTORITÉ PARENTALE Conjoint(e) Mère Père Autre : .......................................................................... RESPONSABLE LÉGAL 2 Nom : .......................................................................... Prénom (s) : ............................................... Nom de naissance : ................................................ Qualité (père, mère, tuteur …) : ........................ Profession : .................................................. Tél portable : ............................................................ Tél. professionnel : ................................... AUTORITÉ PARENTALE Conjoint(e) Mère Père Autre : .......................................................................... MODE DE GARDE DE L’ENFANT Conjoint(e) Mère Père Autre : .......................................................................... 7
OBSERVATIONS Si l’enfant vit chez un tiers, merci de préciser sa qualité (tuteur, famille d’accueil...) et ses coordonnées : ...................................................................................................................................... AUTRES CONTACTS AUTORISÉS Personnes autorisées à venir chercher l’enfant et à être prévenus en cas d’urgence. Ces personnes ont été informées et ont donné leur accord. Contact 1 Contact 2 Contact 3 Nom et prénom Lien avec l’enfant (assistante maternelle, grands-parents, frère, sœur…) Commune de résidence Tél. fixe Tél. portable Observations PRÉ-INSCRIPTION PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES Cochez les cases correspondant à vos besoins. Restaurant scolaire : à partir du 16 août 2021, vous devez inscrire votre ou vos enfant(s) sur le portail famille disponible sur le site de la commune : www.riantec.bzh > https://portail.aiga.fr/v4/login.php5 Occasionnel Régulier : merci de compléter le tableau ci-dessous Lundi Mardi Jeudi Vendredi Observations Accueil périscolaire de 7h à 8h30 Restauration Scolaire En cas d’allergie merci d’informer le Service Enfance-Jeunesse Accueil périscolaire de 16h30 à 19h Occasionnel Régulier : merci de compléter le tableau ci-dessous Mercredi de 7h à 19h00 Accueil de loisirs Matin Midi Soir Observations Votre enfant utilise-t-il le bus scolaire ? Transport scolaire (Bus) Oui Non Lundi Mardi Jeudi Vendredi Observations Le matin Le soir 8
AUTORISATIONS PARENTALES Oui Non J’autorise la mairie à publier ou utiliser les photos sur lesquelles figure mon enfant sur ses supports de communication. J’autorise mon enfant à sortir seul de son école (élémentaire) à 16h30. J’autorise mon enfant à sortir seul à la fin des activités de l’accueil de loisirs à 17h (mercredis et vacances). J’autorise mon enfant à utiliser les transports en commun lors de sorties. En cas d’urgence, J’autorise les responsables du service Enfance- Jeunesse à prendre les dispositions (soins, transports d’hospitalisation ou d’interventions cliniques) jugées indispensables pour la santé de mon enfant. Autres informations à préciser : ............................................................................................................... ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................ ASSURANCE L’assurance est OBLIGATOIRE pour les dommages dont l’enfant serait l’auteur (responsabilité civile) et pour ceux qu’il pourrait subir (individuelle accident). Joindre les attestations. • Responsabilité civile - Assureur : ......................................................................................... • Individuelle accident compagnie - Assureur : ............................................................... ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L’ÉCOLE PUBLIQUE A remplir par les deux parents en cas d’adresses différentes RESPONSABLE LÉGAL 1 J’autorise l’école Paul-Émile Victor à communiquer mon adresse mail à l’association de parents d’élèves pour être informé des activités de l’association. Oui, adresse mail : ............................................................. Non RESPONSABLE LÉGAL 2 J’autorise l’école Paul-Émile Victor à communiquer mon adresse mail à l’association de parents d’élèves pour être informé des activités de l’association. Oui, adresse mail : ............................................................. Non 9
Je, soussigné(e)....................................................................................................., atteste sur l’honneur, l’exactitude des renseignements fournis et m’engage à prévenir le service Enfance-Jeunesse de la commune de Riantec de tout changement éventuel (adresse, problème de santé, situation familiale …). Je reconnais également avoir pris connaissance des règlements intérieurs relatifs aux activités périscolaires, à l’accueil de loisirs et à la restauration scolaire consultables en ligne (www.riantec. bzh) et m’engage à m’y conformer. Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves par le Service Enfance Jeunesse et l’établissement scolaire où est inscrit l’enfant. Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh ou par voie postale à Délégué à la Protection des Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec. Je confirme également que les personnes dont les données sont communiquées dans le volet « autres contacts autorisés » ont été informées et qu’elles m’ont donné leur accord. Fait à ........................................., le ....../......./....... Signature(s) du/des responsable(s) : 10
RENSEIGNEMENTS MEDICAUX Les données recueillies feront l’objet d’un traitement par le Service Enfance-Jeunesse et l’établissement scolaire dans lequel votre enfant est inscrit. L’ENFANT Nom : ................................................................... Prénom : ........................................................ Sexe : Masculin Féminin Date de naissance : ...../....../..... Lieu de naissance : .................................... Adresse de résidence principale : ......................................................................................................... Code postal : ...................................................... Ville : ............................................................... Etablissement scolaire : ......................................................................................................................... Classe : ........................................... Médecin traitant : .............................................................. Téléphone : ............................................ Lieu d’hospitalisation (souhaité) : ......................................................................................................... Date du vaccin DT Polio (obligatoire) : ....../....../...... Allergies alimentaires : Oui Non Projet d’Accueil Individualisé - PAI (à fournir) : Oui Non (La procédure sera adressée aux familles après réception du présent document complété.) Projet d’Accueil Individualisé Simplifié : Oui Non Allergies médicamenteuses : Oui Non Allergies autres : Oui Non Contre-indications médicales : Oui Non Notification de la MDPH / MDA : Oui joindre une copie Non Recommandations utiles de la famille (paire de lunettes, appareil auditif…) : ....................... ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................ POUR LES ENFANTS NÉS AVANT LE 1ER JANVIER 2018, SEULE LA PHOTOCOPIE DES PAGES DE VACCINATION EST OBLIGATOIRE. Merci de remettre en mairie la fiche « Renseignements médicaux » et la photocopie des pages de vaccination sous enveloppe cachetée avec le nom et le prénom de l’enfant. Le reste du carnet de vaccination ne peut être conservé par la collectivité. POUR LES ENFANTS NÉS APRÈS LE 1ER JANVIER 2018, Merci de retourner une attestation justifiant les 11 vaccins complétée et signée par le médecin traitant. 11
Je, soussigné(e)....................................................................................................., atteste sur l’honneur, l’exactitude des renseignements fournis et m’engage à prévenir le service Enfance-Jeunesse de la commune de Riantec de tout changement éventuel (adresse, problème de santé, situation familiale …). Je reconnais également avoir pris connaissance des règlements intérieurs relatifs aux activités périscolaires, à l’accueil de loisirs et à la restauration scolaire consultables en ligne (www.riantec. bzh) et m’engage à m’y conformer. Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves par le Service Enfance Jeunesse et l’établissement scolaire où est inscrit l’enfant. Conformément à la loi informatique et libertés modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le délégué à la protection des données par courriel à dpo@mairie-riantec.bzh ou par voie postale à Délégué à la Protection des Données , Place de la Mairie CS 10004 56670 Riantec. Je confirme également que les personnes dont les données sont communiquées dans le volet « autres contacts autorisés » ont été informées et qu’elles m’ont donné leur accord. Fait à ........................................., le ....../......./....... Signature(s) du/des responsable(s) : 12
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