Guide d'aide à l'orientation des patients et de leur famille

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Les Accidents Vasculaires Cérébraux

Guide d’aide à
l’orientation des patients
et de leur famille

                              Les Accidents Vasculaires Cérébraux

                          Guide d’aide à
                         l’orientation des patients
                         et de leur famille

                     Conseils pratiques pour vous aider

                                               territoire centre

Conseils pratiques pour vous aider

                    Haute Savoie et Pays de Gex
!
                                                                                                                                                                                          AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille
        Quels sont          la survenue brutale d’un ou des signes suivants :
        les signes                                                                                                                                                                                                                               SOMMAIRE
         de l’AVC ?

                 Une déformation                  et/ou une faiblesse               et/ou des difficultés                   INTRODUCTION.............................................5                  AVC ET ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.........17
                 du visage                        ou paralysie, du bras             pour parler                                                                                                         12. J’exerçais une activité professionnelle au
                                                  ou de la jambe d’un                                                                                                                                       moment de mon AVC  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
                                                                                                                            VOUS INFORMER ET VOUS ACCOMPAGNER
                        !                         côté du corps                                                                                                                                         13. Je n’exerçais pas d’activité professionnelle au
                                                                                                                            POUR ÉVALUER VOS BESOINS......................6                                 moment de mon AVC  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
                            Notez l’heure d’apparition des premiers symptômes                                               1. Votre référent médical  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  6
       Que faut-il                                                                                                          2. Les équipes pluri-professionnelles . . . . . . . . . .  6
                            et composez immédiatement le
        faire ?                                                                                                             3. Les guichets d’informations . . . . . . . . . . . . . . . .  7           LA REPRISE DES ACTIVITÉS APRES UN AVC....21

                                                 15
                                                                       ue
                                                                 chaq TE                                                    4. Les associations de patients . . . . . . . . . . . . . . . 10            14. Les loisirs et l’activité physique  . . . . . . . . . . . 21
                                                                       U
                                                                  M IN           Même en cas de doute et même                                                                                           15. Les voyages et l’aide aux déplacements . . . . 22
                                                                       pte !   !
                                                                  com
                                                                               ! si ces signes disparaissent                                                                                            16. La conduite automobile  . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
                                                                                 rapidement.                                LE MAINTIEN AU DOMICILE........................11
                                                                                 Plus le traitement commence                5. Les soins à domicile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
                                                                                 tôt, plus il est efficace                  6. Les aides à domicile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12      MON ENFANT A FAIT UN AVC.....................25
                                                                                                                            7. L
                                                                                                                                e financement des aides humaines : auxiliaire                          17. Le congé de présence parentale . . . . . . . . . . 25
        Comment
                                                                                                                               de vie, aide-ménagère…  . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13           18. L
                                                                                                                                                                                                             es structures médico-sociales adaptées à
         limiter                                                                                                                                                                                            l’enfant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
                                                                                                                            8. L
                                                                                                                                e financement des aides matérielles et
        le risque                                                                                                                                                                                       19. Un accueil, une scolarité adaptée . . . . . . . . . 26
                                                                                                                               techniques, et financement d’aménagement
         d’AVC ?                                                                                                               du logement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13   20. L
                                                                                                                                                                                                             ’accompagnement des étudiants victimes
                                                                                                                            9. L’aide aux aidants et les solutions de répit . . .14                         d’AVC  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

                                                                                                                            L’ORIENTATION EN ETABLISSEMENT.........15                                   LES ASPECTS JURIDIQUES............................28
                 Équilibrer son           Pratiquer une             Arrêter de fumer        Consulter son médecin
                                                                                                                            10. Les différentes structures d’accueil . . . . . . . . 15
                 alimentation             activité physique         et modérer sa           traitant pour contrôler
                                                                                                                            11. L
                                                                                                                                 e financement du séjour en structure
                                          régulière                 consommation            sa tension artérielle,                                                                                      SITES UTILES & INTERLOCUTEURS..............30
                                                                    d’alcool                son taux de sucre                   médico-sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

«
                                                                                            et de cholestérol et
                                                                                            en cas de palpitations
                                                                                            cardiaques

    Témoignages :
    Robert, 58 ans : « j’ai fait mon AVC sur mon lieu de travail. Aujourd’hui je suis encore paralysé du côté gauche.
    Avec mon épouse et aidés par les professionnels, nous avons pu faire des travaux d’aménagement de notre
    maison…»

                                                                                                                        »
    Andrée, 87 ans : « mon mari qui a 85 ans, a eu un AVC, maintenant il ne peut plus parler, et la communication
    est difficile. Je me pose beaucoup de questions. Qui peut nous aider pour les jours à venir ? »
    Sophie, 22 ans : « j’ai fait mon AVC lorsque j’étais en 3ème année d’études supérieures. Après une rééducation
    en centre pendant un an, j’ai pu continuer mes études, et maintenant, je travaille.»
2                                                                                                                                                                                                                                                                                         3
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

La filière de prise en charge des AVC associe                                                                                                                                           INTRODUCTION

                                                                                                             Alors que l’un de vos proches ou vous-même avez                       C’est pour mieux vous informer et vous
                                                                                                             été victime d’un Accident Vasculaire Cérébral                         soutenir dans vos démarches sociales,
                                                                                                             (AVC), il est essentiel de rester entouré. Ce guide                   parfois difficiles, que les animateurs
                                                                                                             peut vous y aider.                                                    des filières AVC Auvergne-Rhône-Alpes
                                                                                                                                                                                   éditent ce livret. Vous y trouverez les
                                                                                                             Après un AVC, votre médecin traitant, les médecins spécialistes et    réponses aux principales questions qui
                                                          Hospitalisation              Retour                                                                                      peuvent se poser concernant vos droits,
           Information                                                                                       les autres soignants vous assistent dans les différentes étapes de
                                                         UNV ou SAU avec            et maintien              votre parcours de soin ; les professionnels des secteurs médico-      votre travail, votre retraite, vos loisirs,
          du grand public                                                                                                                                                          vos voyages…
                                                           télémédecine             au domicile              social et social vous accompagnent dans votre vie quotidienne ;
                                                                                                             les associations peuvent également vous apporter soutien et           Ce document mis à jour régulièrement
                                                   )))                                                                                                                             est consultable en ligne :
                       AVC                    15                                                             informations.
                                                                                                                                                                                   https://www.auvergne-rhone-alpes.
                                                                                                                                                                                     ars.sante.fr/laccident-vasculaire-
               Accident Vasculaire Cérébral

                                                                                                             En France, plus de 140 000 personnes ont été victimes d’un AVC
                             NTION                                                                           ou AIT (accident ischémique transitoire) en 2015, 5% étaient                        cerebral-avc
                 PRÉVE
                                                                                                             âgées de moins de 45 ans, dont 320 enfants de moins de 15 ans.

                                                                                                             En Auvergne Rhône-Alpes, plus de 16 000 personnes en 2016 ont
                                                                                                             été victime d’un AVC ou d’un AIT.
                                                                                                             L’AVC est la première cause de mortalité chez la femme et la
                                                                                                             première cause de handicap acquis chez l’adulte.
                                                                                                             Le plan AVC a été mis en place en 2010 par le ministère de la
                                                                                                             Santé. Il a pour mission d’organiser les filières de soin depuis le
                                                                                                             lieu de survenue de l’AVC jusqu’au retour au domicile en passant                  http://resaccel.fr
                                                                                                             par les services de neurologie et si nécessaire par les services
                                                                                                             de soins de suite et de réadaptation et les différentes structures
       L’information du grand                      L’admission en urgence       Le retour et le maintien     médico-sociales.
       public sur les facteurs                     en Unité neurovasculaire     au domicile en lien avec     Tout au long de ce parcours, chaque personne victime d’un AVC
       de risque et sur les                        (UNV) ou en service          les professionnels           peut bénéficier d’un accompagnement médico-social adapté à
       symptômes évocateurs                        d’urgence (SAU) disposant    libéraux, les équipes        sa situation familiale, professionnelle, mais aussi à sa situation
       d’AVC                                       de télémédecine suivie       mobiles, les consultations   de handicap et à son projet de vie.
                                                   si nécessaire d’une          pluriprofessionnelles
                                                                                                                                                                                   Pour lire les QR Codes, votre mobile doit être
                                                   hospitalisation en service   post-AVC et les structures
                                                                                                                                                                                   équipé d’un appareil photo et vous devez avoir
                                                   de soins de suite et         médico-sociales d’accueil
                                                                                                                                                                                   téléchargé une application appropriée. Vous
                                                   réadaptation (SSR)           et d’accompagnement de
                                                                                                                                                                                   trouverez un lecteur adapté à votre mobile en
                                                                                votre territoire
                                                                                                                                                                                   tapant sur votre moteur de recherche préféré :
                                                                                                                                                                                   «lecteurs gratuits de QR Code»

 4                                                                                                                                                                                                                                  5
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

    VOUS INFORMER ET
    VOUS ACCOMPAGNER POUR
                                                                                                  Après le retour à domicile, il est
                                                                                                  indispensable    de     bénéficier     d’une
                                                                                                                                                 3 Les guichets d’informations
                                                                                                  consultation post-AVC, qui peut avoir
    ÉVALUER VOS BESOINS
                                                                                                                                                 Certains départements disposent d’un Centre Ressource pour
                                                                                                  lieu dans l’UNV (Unité Neuro-Vasculaire)       personnes présentant une lésion cérébrale acquise
                                                                                                  ou le service de Soins de Suite où vous
                                                                                                  avez été hospitalisé, ou, si votre situation         Centre Ressources Pour Personnes Cérébro-Lésées
                                                                                                  est complexe, vous pouvez aussi vous                 18 rue du Val Vert
                                                                                                  adresser....                                         74600 Seynod
                                                                                                                                                       Tél. 04 50 33 08 90
                                                                                                        Consultations Post-AVC SSR :                   contact@lesioncerebrale74.fr

     1 Votre référent médical                                                                           Etablissement de soins de Suite
                                                                                                                                                       www.lesioncerebrale74.fr
                                                                                                                                                 Les patients et leur entourage peuvent contacter directement le
     Le médecin traitant assure le suivi médical, si besoin avec d’autres spécialistes,                 et de Réadaptation MGEN                  Centre Ressources Pour Personnes Cérébro-Lésées.
     neurologues, médecins de médecine physique et réadaptation, gériatres, cardiologues,               59 bis boulevard Jean Jaurès
     pédiatres, neuropédiatres… Il coordonne également les soins et la rééducation avec                 74500 Evian les bains 		                     ÊÊSi vous avez moins de 60 ans
     les services de soins infirmiers et les autres professionnels libéraux (kinésithérapeutes,         Tél. 04 57 26 36 00
                                                                                                                                                 Votre interlocuteur principal est :
     orthophonistes…).
                                                                                                        Clinique SSR spécialisée Korian
                                                                                                        le Mont Veyrier                                la Maison Des Personnes Handicapées (MDPH)
                                                                                                        475 route de Menthonnex                        26 Avenue de Chevêne

     2 Les équipes pluri-professionnelles                                                               74370 Argonay
                                                                                                        Tél. 04 50 19 12 68
                                                                                                                                                       CS 20123
                                                                                                                                                       74003 ANNECY Cedex
     L’ensemble des services et des structures qui constituent la filière AVC (voir la                                                                 Tél. 04 50 33 22 50 -
     page 4) permettent d’accéder à une prise en charge à la fois médicale, rééducative,          L’EM3R74 est une équipe mobile de                    mdph@mdph74.fr
     psychologique et sociale.                                                                    Rééducation, Réinsertion et Réadaptation             www.mdph74.fr
                                                                                                  que les professionnels peuvent solliciter
     Ces services proposent un dispositif de soins et d’accompagnement adapté à votre             pour vous aider.                               Vous pouvez instruire un dossier
     état de santé de la phase initiale (service d’urgence, Unité Neuro-Vasculaire, services                                                     auprès de cette instance afin de
     de soins, service de Soins de Suite et de Réadaptation) jusqu’au retour au domicile ou             Equipe Mobile 3R Haute-Savoie            bénéficier de droits en lien avec
     en institution.                                                                                    18 rue du Val Vert                       votre    situation  de  handicap
                                                                                                        74600 Seynod                             actuelle.
     L’équipe médicale qui vous a accueilli à la phase initiale de l’AVC vous orientera si              Tél. 04 50 33 02 11
     besoin en soins de suite et de réadaptation neurologique, ou en soins de suite et de
     réadaptation spécialisé pour la prise en charge des personnes âgées. Si vous n’allez pas
     en rééducation juste après votre AVC, il sera possible de bénéficier d’une rééducation
     ultérieurement, soit en hospitalisation complète, soit en hospitalisation de jour.

6                                                                                                                                                                                                                     7
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

    La MDPH a pour mission d’évaluer votre situation, de proposer des moyens de compensation              ÊÊSi vous avez plus de 60                          CLIC Personnes Agées Info
    de votre situation de handicap et si besoin de vous proposer une orientation vers un service                                                             7 faubourg des Balmettes
    spécifique
                                                                                                            ans                                              74 000 Annecy
                                                                                                      Des démarches similaires sont à instruire              Tél. 04 50 33 65 37
    La MDPH ouvre différents droits :                                                                 auprès du Conseil départemental ; vous
                                                                                                      pouvez obtenir les coordonnées du service              MAIA (Méthode d’Action pour
    •• La Carte de Mobilité Inclusion (CMI) permet de bénéficier de certains droits, notamment        gérontologie de votre conseil départemental            l’Intégration des services d’Aide
       dans les transports, et comporte une ou plusieurs mentions en fonction des besoins et de       en contactant la mairie de votre domicile.             et de soins dans le champ de
       votre situation. Cette carte remplace la carte d’invalidité de priorité et de stationnement.                                                          l’autonomie).
                                                                                                             Direction de la Gérontologie
    •• La PCH (Prestation de Compensation du Handicap) permet le financement de tout ou                      et du Handicap – Unité APA                      MAIA intégrée au Pôle
       partie des aides humaines, matérielles, techniques, un aménagement de logement, un                    26 avenue de Chevêne                            Gérontologique du Genevois sur
       aménagement de véhicule adapté à votre situation.                                                     CS 42220                                        le territoire de la filière du CHAL
    L’équipe pluridisciplinaire locale évalue vos besoins et établit un plan personnalisé de                 74023 Annecy Cedex                              2 bis, rue Léon Bourgeois 74100
    compensation du handicap qui détaille les aides proposées.                                               Tél. 04 50 33 22 00                             VILLE-LA-GRAND
                                                                                                                                                             Tél. 04 50 84 40 06
    Vous avez la possibilité d’être accompagné par un travailleur social et un professionnel          Vous pouvez solliciter ces services pour
    paramédical (ergothérapeute de préférence) afin que les préconisations soient en corrélation      bénéficier de différentes aides : APA                  MAIA intégrée au Pôle
    avec vos besoins.                                                                                 (Allocation personnalisée d’autonomie),                gérontologique du Chablais
                                                                                                      portage de repas, aménagement du                       sur le territoire de la filière des
    La MDPH peut attribuer d’autres droits qui seront détaillés plus loin dans ce livret              domicile, transports, téléalarme…                      Hôpitaux du Léman
    (Reconnaissance Qualité Travailleur Handicapé, Allocation Adultes Handicapés).                                                                           Immeuble l’Androsace
                                                                                                      Le Centre Communal d’Action Sociale                    1, rue Casimir Capitan
                                                                                                      (CCAS), présent dans chaque commune,                   C.S. 70522
                                                                                                      peut vous aider à la constitution de                   74203 THONON-LES-BAINS CEDEX
                                                                                                      dossiers d’aide sociale et participer à l’aide         Tél. 04 50 81 89 34
                                                                                                      à domicile.
                                                                                                                                                             MAIA intégré au Pôle
                                                                                                      Centre Local d’Information et de                       gérontologique du Bassin
                                                                                                      Coordination     gérontologique   (CLIC)               Annécien
                                                                                                      est un lieu d’accueil, d’information et                sur le territoire de la filière du
                                                                                                      d’orientation où les professionnels du                 CHANGE.
                                                                                                      secteur médico-social analysent vos                    39, avenue de la Plaine
                                                                                                      besoins et ceux de votre famille.                      74000 ANNECY
                                                                                                                                                             Tél. 04 50 33 20 70

8                                                                                                                                                                                                                           9
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     4 Les associations de                                     AFTC 74                                                       LE MAINTIEN
     patients
                                                               Tél. 04 50 44 48 82
                                                               aftc74seynod@free.fr                                          AU DOMICILE
                                                               www.aftc-74.org
     Au sein des associations de patients, vous pouvez
     rencontrer des bénévoles et des familles de personnes     La Fédération Nationale des Aphasiques
     ayant eu un AVC ou un AIT, qui vous offrent :             de France est une fédération d’associations
     •• Des espaces d’écoute, d’entraide et de partage         de personnes aphasiques. Elle a pour but de
        d’expériences ;
     •• Des informations sur la maladie et ses conséquences,
                                                               faire mieux connaître au public les différentes
                                                               formes d’aphasie ; de soutenir les personnes        5 Les soins à domicile
        sur ses prises en charge, sur vos droits et ceux de    aphasiques dans leurs réadaptations                 A la suite d’un AVC, les soins sont coordonnés par le médecin
        vos proches ;                                          familiales, sociales et professionnelles et dans    traitant, en lien si nécessaire avec les professionnels des filières
     •• Des ateliers (sorties, peinture, chant…).              leur rééducation du langage ; d’informer les        hospitalières AVC.
                                                               personnes intéressées sur les possibilités et les
           France AVC                                          centres de traitement spécialisés.                  Les soins infirmiers ou aides-soignants peuvent être dispensés
           Tél. 04 74 21 94 58                                 Retrouvez votre antenne sur :                       sur prescription médicale : il peut s’agir d’une aide à la toilette,
           http://www.franceavc.com                            http://aphasie.fr/                                  d’actes de soins infirmiers ou de la surveillance du traitement.
                                                               ou en appelant au 04 76 97 50 82                    Ils sont assurés par un cabinet libéral ou un service de soins
           France AVC 74                                                                                           infirmiers à domicile (SSIAD).
           Tél. 04 50 23 37 57                                 RESACCEL
           franceavc74@orange.fr                               regroupe des associations de familles et            Les soins de rééducation sont dispensés sur prescription mé-
                                                               professionnels de santé, médico-sociaux et          dicale par des intervenants libéraux (kinésithérapeutes, or-
           L’UNAFTC (Union Nationale des Associations          libéraux                                            thophonistes, pédicures-podologues…). Les ergothérapeutes
           de Familles de Traumatisés Crâniens et              contact-haute-savoie@resaccel.fr                    peuvent également intervenir dans le cadre de réseaux de
           Cérébro-lésées)                                     www.resaccel.fr                                     santé ou de SSIAD. Lorsque les ergothérapeutes interviennent
           Tél. 01 53 80 66 03                                                                                     en libéral, leurs prestations ne sont pas remboursées par la sé-
           www.traumacranien.org                                                                                   curité sociale.                                                          Un accompagnement psychologique
                                                                                                                                                                                            peut s’avérer nécessaire pour vous
                                                                                                                   Dans certains cas, une hospitalisation à domicile (HAD) peut             aider dans votre reconstruction, pour
                                                                                                                   être nécessaire. Elle permet d’assurer à la maison des soins mé-         mieux comprendre les conséquences
                                                                                                                   dicaux et paramédicaux coordonnés, pour une période limitée.             liées à l’accident (dépression, inhibition,
                                                                                                                   L’HAD intervient sur prescription médicale et avec l’accord de           désocialisation …) ; cet espace d’écoute
        La maison des usagers (MDU) est un lieu                                                                    votre médecin traitant qui assure la prise en charge médicale            et d’échange peut également être
        d’accueil, d’échange, d’écoute, d’expression et                                                            tout au long de votre séjour.                                            bénéfique à votre entourage proche. Il
        d’information pour les usagers et les associations                                                                                                                                  faut pour cela prendre contact avec le
        que l’on trouve dans les établissements de santé.                                                                                                                                   CMP (Centre Médico Psychologique) de
        La MDU a été développée avec les associations                                                                                                                                       votre secteur, ou vous orienter vers un
        pour favoriser les partenariats dans les services                                                                                                                                   psychologue libéral (non pris en charge
        de l’hôpital.                                                                                                                                                                       par la sécurité sociale).

10                                                                                                                                                                                                                                        11
SAMSAH : Service
     d’Accompagnement Médico-Social                                                                                                                                             AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille
     pour l’Adulte Handicapé
     SAVS : Service d’accompagnement
     à la vie sociale

         ÊÊSi vous avez moins de 60 ans                           à domicile (en fonction de votre lieu d’habitation)
                                                                  •• Aides ménagères ;                                           7 L
                                                                                                                                    e financement des                                      8 L
                                                                                                                                                                                               e financement
     •• sur notification de la MDPH, vous pouvez être
        accompagné par un SAVS ou un SAMSAH. Les SAMSAH
                                                                  •• Portage de repas,
                                                                  •• Auxiliaires de vie…
                                                                                                                                   aides humaines :                                           des aides matérielles
        et les SAVS contribuent à la réalisation du projet de
        vie de personnes en situation de handicap par un
                                                                  Des aides techniques peuvent faciliter la vie
                                                                  quotidienne :
                                                                                                                                   auxiliaire de vie, aide-                                   et techniques,
        accompagnement adapté favorisant le maintien ou la
        restauration des liens sociaux. Les SAMSAH sont par
                                                                  •• téléalarme ;
                                                                  •• lève -personne ;
                                                                                                                                   ménagère…                                                  et financement
        ailleurs doté d’une équipe médicale et paramédicale qui
        peut émettre des conseils et apporter des aides
                                                                  •• siège de bain ;                                             Ce financement peut être partiellement ou totalement
                                                                                                                                 pris en charge, en fonction de votre âge, de votre
                                                                                                                                                                                              d’aménagement
                                                                  •• déambulateurs ;

            SAMSAH Le Fil d’Ariane
                                                                  •• fauteuil roulant ;                                          situation de handicap et de vos ressources.
                                                                                                                                 Pour cela, vous pouvez solliciter l’aide d’une
                                                                                                                                                                                              du logement
                                                                  •• etc…
            18 Rue du Val Vert                                                                                                   assistante sociale. Les caisses de retraite, les caisses
            74 600 Seynod                                                                                                        complémentaires de retraite et les mutuelles peuvent       Le financement de certaines aides matérielles à
                                                                  Pour vous accompagner dans ces démarches, vous
            Tél. 04 50 33 08 69                                                                                                  contribuer à les financer.                                 domicile (portage des repas, téléalarmes…) peut
                                                                  pouvez solliciter une assistante sociale.
                                                                                                                                                                                            être partiellement ou totalement pris en charge.
                                                                  L’aménagement du lieu de vie doit parfois être
                                                                                                                                                                                            Sous conditions d’âge, de situation de handicap et
            SAMSAH Oser y Croire :                                envisagé (salle de bain, rampe d’accès…). Ces                      ÊÊSi votre AVC est survenu                             de ressources, il peut l’être soit par la Prestation
            6 Rue Léon Bourgeois
            74100 Ville-la-Grand
                                                                  dispositifs sont évalués et préconisés par les                       avant 60 ans                                         de Compensation du Handicap (PCH) soit par
                                                                  ergothérapeutes avec la participation des assistantes
            Tél. 04 50 35 54 30                                                                                                  •• la Prestation de Compensation du Handicap               le département ou votre municipalité (Centre
                                                                  sociales.
                                                                                                                                    (PCH) est attribuée en cas de perte d’autonomie         Communal d’Action Sociale ou CCAS)
            SAMSAH APF Vallée de l’Arve                                                                                             importante sous conditions (taux de handicap,
            37 Rue Jean Mermoz                                                                                                      ressources…) par la MDPH ; Il existe des conditions
            74300 Cluses                                             L’aménagement des lieux de vie                                 très spécifiques pour l’obtention de la PCH après 60
            Tél. 04 50 21 84 84                                                                                                     ans.
                                                                     Liens utiles :                                              •• la Majoration pour Tierce Personne (MTP) est
            SAVS APF                                                                                                                accordée aux titulaires d’une pension d’invalidité
            84 bis avenue de brogny                                  • Réseau régional Solidaires        pour    l’habitat   :      de l’Assurance maladie si elles ont besoin d’une
            74 000 Annecy                                              auvergnerhonealpes.soliha.fr                                 assistance pour les actes essentiels de la vie
            Tél. 04 50 46 53 53                                                                                                     quotidienne.
                                                                     • L’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) peut
            SAMSAH de LADAPT                                           octroyer des aides pour adapter le logement                   ÊÊSi votre AVC est survenu
            1 avenue de Thuyset                                        et ses accès aux besoins spécifiques d’une
            74200 Thonon les bains                                     personne en situation de handicap . www.anah.fr
                                                                                                                                       après 60 ans
            Tél. 04 50 70 81 41                                                                                                  Vous pouvez demander l’Allocation Personnalisée
                                                                     • Les     associations     du    PACT     (Protection,
     6 Les aides à domicile
                                                                                                                                 d’Autonomie (APA) au centre communal d’action
                                                                       Amélioration, Conservation, Transformation) pour          sociale (CCAS) ou au Conseil départemental. L’APA est
     Des aides humaines peuvent être mises en place, en                l’amélioration de l’habitat peuvent aussi contribuer      attribuée sous conditions de ressources.
     embauche directe ou en s’adressant à un service d’aide            au financement des travaux d’aménagement du
                                                                       domicile (sous conditions de ressources).
12                                                                                                                                                                                                                                                   13
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

                                                                                                                                           L’ORIENTATION EN
     9 L
        ’aide aux aidants et les solutions                                                                                                ETABLISSEMENT
       de répit
     Quand la maladie frappe une personne qui vous est proche, vous pouvez être amené à
     l’aider, à l’accompagner au quotidien.

     En tant qu’aidant, vous avez différents droits :                                                                 En fonction de la situation du patient, de celle de son    s’installer définitivement.
     •• Etre informé sur la maladie et ses conséquences ;                                                             entourage et des ressources locales, si le maintien        Ces accueils sont situés dans les EHPAD, MAS ou
     •• Etre écouté et soutenu pour exprimer vos difficultés et vos besoins, faciliter votre vie                      à domicile n’est pas possible, une orientation en          FAM. Pour les personnes de moins de 60 ans, cette
        quotidienne, éviter l’isolement, faciliter votre relation avec la personne en situation de                    établissement médico-social sera envisagée :               orientation sera proposée par la MDPH
        handicap                                                                                                      Accueil de Jour, Foyer d’Accueil Médicalisé, Maison
     •• Etre aidé par des professionnels                                                                              d’Accueil Spécialisé pour les personnes de moins de        Hébergement temporaire pour les personnes
     •• Bénéficier de temps de répit                                                                                  60 ans (avec orientation par la MDPH), ou vers un          de moins de 60 ans
                                                                                                                      EHPAD pour une personne de plus de 60 ans.
     Différentes structures proposent de l’aide aux aidants et/ou des solutions de répit.                                                                                              FAM Le Goéland

                                                                                                                      10 Les différentes
                                                                                                                                                                                       33, chemin de la fruitière
                                                                                                                                                                                       74 960 Meythet

                                                                                                                      structures d’accueil                                             Tél. 04 50 22 99 22             FAM - Foyer
                                                                                                                                                                                                                       d’Accueil Médicalisé
                                                                                                                      Il peut s’agir d’une orientation en :                            FAM L’Hérydan
                                                                                                                                                                                       300 Route de Combes             MAS - Maison
                                                                                                                      Accueil de jour (AJ), pour des personnes à domicile              74 540 Hery sur Alby            d’Accueil Spécialisé
                                                                                                                      qui ont besoin d’être accueillies une ou plusieurs               Tél. 04 50 88 95 60
                                                                                                                      demi-journées par semaine. Celui-ci, peut être situé                                             EHPAD -
                                   ÊÊVotre santé                                                                      dans des structures spécifiques pour les moins de                FAM Saint François de           Etablissement
                                                                                                                      60 ans, ou dans des Etablissement d’Hébergement                  Sales                           d’Hébergement
                                     doit être préservée                                                              pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) ou                      222 Route des framboises        pour Personnes
                                                                                                                      des hôpitaux gériatriques. L’accueil de jour permet              74 140 Machilly                 Agées Dépendantes
                                   S’occuper d’une personne dépendante peut engendrer de l’épuisement et                                                                               Tél. 04 40 43 50 61
                                                                                                                      également aux aidants de poursuivre leurs propres
                                   avoir des conséquences sur votre état de santé physique et moral.                                                                                                                   AJ - Accueil de Jour
                                                                                                                      activités et de bénéficier de moments de répit.
                                   Prendre soin de votre santé, c’est aussi prendre soin du malade.
                                                                                                                      Pour les personnes de moins de 60 ans, cette
                                   Si vous êtes salarié, il est possible d’interrompre provisoirement votre acti-
                                                                                                                      orientation sera proposée par la MDPH
                                   vité professionnelle pour vous occuper d’un parent dépendant et de bénéfi-
                                   cier d’un congé de soutien familial, d’un congé de solidarité familiale, de        Les accueils temporaires permettent d’héberger
                                   l’affiliation gratuite d’un aidant familial à l’assurance vieillesse, ou en-       pour un temps limité (90 jours par an) des personnes
                                   core d’une allocation d’accompagnement d’une personne en fin de vie.               en situation de handicap. Cela peut permettre
                                   Mettez-vous en lien avec une assistante sociale pour ces différents dispositifs.   aux proches de s’absenter ou à la personne de se
                                                                                                                      familiariser avec une structure où elle pourrait ensuite
14                                                                                                                                                                                                                                            15
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

           Résidence Mutualiste Transverse                                                                                             AVC ET ACTIVITE
           Rue Paul Langevin
           42500 Le Chambon-Feugerolle                                                                                                 PROFESSIONNELLE
           Tél. 04 77 97 70 10
           residence-mutualiste-transverse@mutualite-loire.com
           www.mutualite-loire.com/index.php/nos-etablissements/handicap/residence-mutualiste-
           transverse

     Hébergement temporaire pour les personnes de plus de 60 ans

           https://viatrajectoire.sante-ra.fr                                                                    12 J ’exerçais une activité                             celui de l’employeur et du médecin conseil.

                                                                                                                     professionnelle au                                   •• la qualité de travailleur handicapé est reconnue
                                                                                                                                                                             par la MDPH à la demande de la personne :

     11 L
         e financement du séjour en structure                                                                       moment de mon AVC                                       RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur
                                                                                                                                                                             handicapé)
                                                                                                                     ÊÊJe suis en arrêt de travail                        •• Vous pouvez transmettre la RQTH à votre médecin
        médico-sociale                                                                                           •• L’arrêt maladie : le médecin vous prescrit un arrêt
                                                                                                                                                                             du travail, qui pourra préconiser un aménagement
                                                                                                                                                                             de poste de travail si nécessaire
                                                                                                                    maladie dont la durée dépend de votre état de         •• Le reclassement professionnel : si le médecin
     Les coûts d’accueil et de soins en EHPAD, MAS, FAM, SAMSAH se répartissent, selon le type                      santé et de votre type d’activité professionnelle.
     d’établissement, entre l’Assurance Maladie, le Conseil Départemental et le résident, en                                                                                 du travail déclare l’inaptitude au poste de travail,
                                                                                                                    Attention, une reprise trop précoce peut vous être       l’employeur doit chercher une solution de
     sollicitant si nécessaire les obligés alimentaires.                                                            défavorable du fait de la fatigabilité.                  reclassement sous réserve que celle-ci puisse se
                                                                                                                 •• Les indemnités journalières : durant la période          réaliser dans l’entreprise.
                                                                                                                    de l’arrêt de travail, vous pouvez toucher des
                                                                         ÊÊLe recours à                             indemnités journalières qui seront conditionnées
                                                                           l’obligation                                                                                   •• Le SAMETH (service d’aide au maintien dans
                                                                                                                    par votre durée de cotisation auprès de votre            l’emploi des travailleurs handicapés), financé par
                                                                           alimentaire                              caisse d’Assurance Maladie. Pour les indépendants,       l’AGEFIPH peut aussi vous aider à reprendre le
                                                                                                                    les conditions d’indemnisation dépendent de leur         travail.
                                                                         L’obligation alimentaire est une           caisse d’affiliation.
                                                                         aide financière due à un membre                                                                  •• En cas de handicap, les personnes en recherche
                                                                         de sa famille proche (ascendant,                                                                    d’emploi peuvent aussi s’adresser à Cap Emploi,
                                                                         descendant, conjoint) qui n’est pas         ÊÊJe reprends le travail                                organisme spécifiquement dédié à la réintégration
                                                                         en mesure d’assurer à lui seul ses      Après un AVC, il est souvent préconisé de reprendre         dans le travail des personnes en situation de
                                                                         besoins essentiels. Cette obligation    dans un premier temps son travail à temps partiel           handicap.
                                                                         est mentionnée aux articles 205 et      du fait d’une fatigabilité et/ou de la nécessité de      •• Des actions spécifiques financées par l’AGEFIPH
                                                                         suivants du Code civil et à l’article   poursuivre les soins de rééducation, en cumulant            (association de gestion du fonds pour l’insertion
                                                                         L 132-6 du CASF.                        les indemnités versées par l’Assurance Maladie et           professionnelle des personnes handicapés) peuvent
                                                                                                                 le complément du salaire par l’employeur. Ce projet         vous être proposées (bilan de compétences, conseils
                                                                                                                 peut se faire après une visite de pré-reprise auprès        au retour au poste de travail, aménagements…).
                                                                                                                 du médecin du travail et seulement avec son accord,

16                                                                                                                                                                                                                                  17
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

         ÊÊIls peuvent également                                UEROS CREPSE
                                                                5 Rue Auguste Colonna
           vous aider :                                         42 100 Saint Etienne
     Les UEROS, Unités d’Évaluation, de Réentraînement          Tel. 04 77 57 54 05                            ÊÊSuis-je obligé(e) de
     et d’Orientation Sociale et/ou professionnelle pour                                                         révéler mon AVC à
     personnes cérébro-lésées. Elles ont pour mission           3 Centres de rééducation professionnels en       mon employeur et au
     de construire un projet d’insertion sociale avec           Haute – Savoie :
     l’intéressé et son entourage, sur décision d’orientation
                                                                                                                 médecin du travail ?
     de la MDPH. Le cas échéant, ce projet peut inclure,        Centre de Réadaptation La Passerelle           Non, rien ne vous oblige à révéler
     une intégration professionnelle en se fondant sur          24 route de Thones                             votre AVC à votre employeur. En
     l’évaluation et le programme de ré-entraînement.           74940 Annecy le vieux                          revanche, informer son employeur
                                                                Tél. 04 50 64 03 54                            et ses collègues de travail de son
     Les Centres de Rééducation Professionnelle                                                                AVC et de ses éventuelles séquelles
     (CRP). Sur décision d’orientation de la MDPH, les CRP      CRP l’Englennaz                                invisibles (fatigabilité, difficulté à se
     proposent des stages de rééducation professionnelle        52 avenue de la sardagne – BP 156              concentrer…) peut être favorable à
     permettant aux personnes handicapées de suivre             74 303 Cluses Cedex                            un meilleur retour et à une meilleure
     une formation qualifiante avec la possibilité d’être       Tél. 04 50 96 38 56                            réintégration au travail.
     rémunérée. L’objectif de ces centres est d’entraîner
     ou de ré-entraîner la personne au travail, en vue          CRP Jean Foa - LADAPT
     d’une insertion ou d’une réinsertion professionnelle.      20 avenue de Noailles
                                                                74500 Evian les bains
           Sameth 73-74                                         Tél. 04 50 75 12 62
           Immeuble «Le Dauphin»
           18 Rue du Lac Saint André                                                                             ÊÊJe ne peux pas reprendre                           •• L’Allocation Adulte Handicapé (AAH) : la demande
           73370 Le Bourget du Lac                                                                                                                                       doit être faite à la Maison de l’Autonomie (MDPH) et
           contact@sameth73-74.fr                                                                                  le travail                                            son attribution est soumise à conditions (handicap,
                                                                                                             La pension d’invalidité. Au bout d’une certaine durée       ressources, âge…).
           UEROS (FSEF)                                                                                      d’arrêt maladie, si vous ne pouvez pas reprendre une     •• La retraite anticipée. Sous réserve de condition de
           11 rue Emile Zola                                                                                 activité professionnelle, vous pouvez percevoir une         handicap, d’âge et de durée minimale de cotisation,
           38100 GRENOBLE                                                                                    pension d’invalidité après accord du médecin conseil        vous pouvez faire étudier vos droits à une retraite
           Tél. 04 76 43 44 44                                                                               de l’Assurance Maladie. Elle est calculée en fonction       anticipée (avec ou sans décote de la pension).
                                                                    Cap Emploi est un réseau national        de vos difficultés et de votre durée de cotisation.
           UEROS LADAPT du Rhône                                    d’Organismes de Placement Spécialisés    Sous conditions, la pension d’invalidité peut être
           7 rue de Gerland                                         au service des personnes handicapées     complétée par :
           69007 LYON                                               et des employeurs pour l’adéquation      •• L’Allocation Supplémentaire d’Invalidité (ASI) :
           Tél. 04 72 71 59 60                                      emploi, compétences et handicap.            complément de ressource versé sous conditions de
                                                                                                                ressources aux personnes en situation de handicap
                                                                    www.capemploi.com                           titulaire d’une pension de retraite anticipée ou
                                                                                                                d’invalidité.

18                                                                                                                                                                                                                              19
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

                                                                                                 LA REPRISE DES
     13 J e n’exerçais pas d’activité                                                           ACTIVITÉS APRES
         professionnelle au moment                                                               UN AVC
         de mon AVC
         ÊÊJ’étais à la recherche d’un emploi et
           indemnisé

                                                                           14 Les loisirs et l’activité physique
     En cas d’arrêt maladie, l’indemnisation journalière qui sera versée
     par l’Assurance Maladie dépendra de la durée et du montant du
     revenu durant la dernière période d’activité professionnelle.         Maintenir des loisirs et des liens sociaux ne va pas forcément de soi après la survenue d’un AVC, ni pour
                                                                           la personne ni pour son entourage. Pourtant, cela est essentiel pour le moral et l’estime de soi. L’activité
                                                                           physique peut être adaptée si besoin. N’hésitez pas à en parler avec votre médecin.
         ÊÊJ’étais à la recherche d’un emploi
           mais je n’étais pas indemnisé
     Vous bénéficiez de la prise en charge des soins, mais vous ne
     pouvez pas prétendre aux indemnités journalières ou à la
                                                                              ÊÊIl existe des structures                          Comité Départemental Sport Adapté Haute
                                                                                                                                  Savoie :
     pension d’invalidité de l’Assurance Maladie.                               (notamment des piscines) qui                      www.sportadapte74.fr
     Sous réserve de conditions de handicap et de ressources, vous              permettent une pratique du
     pouvez éventuellement prétendre à l’Allocation Adulte Handicapé            sport adaptée à l’état de santé
     (AAH).
                                                                                des personnes.
                                                                              Liens utiles :
                                                                              Vivre un sport ensemble en Auvergne-Rhône-
                                                                              Alpes :
                                                                              http://sportethandicaps.cros-rhonealpes.fr

20                                                                                                                                                                                          21
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     15 L
         es voyages et l’aide                                                                  16 La conduite automobile
        aux déplacements                                                                        Après l’AVC ou l’AIT, vos capacités motrices, sensitives et visuelles, mais aussi cognitives
                                                                                                et comportementales (lenteur pour réagir, inattention, difficulté à faire plusieurs tâches
     Aucune destination ni aucun moyen de transport n’est en soi                                en même temps, …) peuvent être altérées et constituer un obstacle à la reprise de la
     contre-indiqué (les cabines d’avion étant pressurisées sur les                             conduite automobile.
     vols à haute altitude, l’avion est un moyen de transport comme
     un autre pour les personnes ayant eu un AVC).                                              De votre propre initiative, vous devez contacter un médecin agréé (liste disponible auprès
                                                                                                de la préfecture ou sur le site internet de la préfecture). Ce médecin pourra demander
                                                                                                un avis spécialisé, des examens complémentaires (tests neuropsychologiques) ou un
     Les différentes entreprises de transport proposent des services
                                                                                                test de conduite dans une auto-école. Cette évaluation pluridisciplinaire des capacités
     d’accompagnement spécifiques pour les personnes à mobilité
                                                                                                de conduite est réalisée dans certains services de Soins de Suite et de Réadaptation ou
     réduite. Renseignez-vous auprès des guichets d’accueil (SNCF,
                                                                                                en Unité d’Évaluation et de Réorientation Sociale (UEROS).
     Air France,…).

     Si vous bénéficiez d’une Carte de Mobilité Inclusion (CMI, voir
     p.8), elle vous facilite certains accès :
     •• Dans les lieux publics : cette carte vous permet, ainsi qu’à la personne qui vous
        accompagne dans vos déplacements, d’obtenir un accès prioritaire aux places assises
        dans les transports en commun, dans les salles d’attente et dans les établissements
        ou manifestations accueillant du public. Elle permet également d’obtenir une priorité
        dans les files d’attente.
     •• Pour les transports : dans certains transports en commun, cette carte permet
        d’obtenir des droits à réduction sous certaines conditions (renseignez-vous auprès
        des différentes compagnies).

                                                                                                Il est indispensable de faire cette démarche. En effet, en cas d’accident, votre assureur
                                                                                                peut refuser de vous indemniser si vous n’avez pas passé cette visite.
                                      Lien utile :                                              Le médecin agréé envoie ensuite son avis au préfet. Il peut être décidé :
                                      Carte de Mobilité Inclusion :                             •• Une aptitude définitive à la conduite ;
                                      http://www.cnsa.fr/actualites-agenda/                     •• Des mentions additionnelles ou restrictives sur le titre de conduite ;
                                      actualites/la-carte-mobilite-inclusion-                   •• Un aménagement du véhicule (boîte automatique, boule au volant…).
                                      expliquee-en-facile-a-lire-et-a-comprendre-et-            •• La délivrance d’un permis de durée limitée, ou spécifiant une zone géographique de
                                      en-images                                                    conduite
                                                                                                •• Une incompatibilité avec le maintien du permis de conduire : il sera alors essentiel de
                                                                                                   trouver une alternative pour réaliser les déplacements de la vie courante ; pour cela
                                                                                                   il faudra vous rapprocher de l’assistante sociale de votre secteur, de la MDPH ou des
                                                                                                   services du SAVS ou SAMSAH qui vous accompagne.

22                                                                                                                                                                                                                  23
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     Evaluation avant reprise de la conduite automobile   Liens utiles :                                                          MON ENFANT A
           Etablissement SSR MGEN
           59 bis boulevard Jean Jaurès                                    https://www.service-public.                            FAIT UN AVC
           74500 Evian les bains                                           fr/particuliers/vosdroits/
           Tél. 04 57 26 36 00                                             F2686

           Clinique SSR Spécialisée Korian le Mont
           Veyrier
           475 route de Menthonnex

                                                                                                           17 Le congé de présence parentale
           74370 Argonay
           Tél. 04 50 19 12 68
                                                                           http://www.cometefrance.
                                                                                                           Le congé de présence parentale est ouvert à tout salarié dont l’enfant à charge, âgé de
           Clinique Pierre de Soleil                                       c o m / w p - c o n t e n t /
                                                                                                           moins de 20 ans, nécessite une présence soutenue à ses côtés et des soins contraignants.
           Impasse Henri Becquerel                                         uploads/2016/06/
                                                                                                           Ce congé peut être d’une durée maximale de 3 ans. Votre contrat de travail est suspendu
           74 100 Vétraz Monthoux                                          RECOMMANDATION-
                                                                                                           et vous ne percevez pas de rémunération de votre employeur. Cependant, vous pouvez
           Tél. 0 826 28 28 19                                             Synthese-25.01.2016.pdf
                                                                                                           bénéficier de l’Allocation Journalière de Présence Parentale (AJPP).

           Centre Ressources Pour Personnes Cérébro-
           Lésées
           18 rue du Val Vert
           74600 Seynod                                                                                    18 Les structures
           Tél. 04 50 33 08.
                                                                                                               médico-sociales
                                                                                                               adaptées à l’enfant
           L’arrêté du 31 Août 2010, dispose                                                               Le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) est un lieu de
           que pour les AVC ou les AIT, il y a                                                             prévention, de dépistage et de prise en charge d’enfant de la naissance à
           une « incompatibilité temporaire                                                                6 ans atteints d’un handicap sensoriel, moteur ou mental. Cette structure
           selon la nature du déficit avec                                                                 permet aussi l’aide à l’intégration dans les structures d’accueil de la petite
           avis spécialisé si nécessaire ». Il                                                             enfance (crèche, halte-garderie, écoles maternelles).
           appartient donc à toute personne                                                                Les Services d’Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) s’occupent
           victime d’un AIT ou d’un AVC                                                                    de jeunes de 0 à 20 ans atteints de déficience intellectuelle ou motrice ou de
           de prendre l’initiative de se                                                                   troubles du caractère et du comportement. Les interventions se déroulent
           soumettre à un contrôle médical.                                                                dans les différents lieux de vie de l’enfant (domicile, crèche, école, centre
                                                                                                           de vacances…) et dans les locaux du SESSAD.
                                                                                                           La demande d’orientation en SESSAD est à effectuer auprès de la MDPH.
                                                                                                           Le Centre Ressources Pour Personnes Cérébro-Lésées de Haute-Savoie
                                                                                                           s’adresse également aux enfants présentant un accident vasculaire
                                                                                                           cérébral et a leur entourage familial.

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AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     19 Un accueil, une scolarité adaptée                                                              20 L’accompagnement des étudiants
     Le Projet d’Accueil Individualisé (PAI) est un document écrit élaboré à la demande de
                                                                                                       victimes d’AVC
     la famille par le directeur de la collectivité et le médecin scolaire (ou celui de la structure   En situation de handicap reconnu par la Commission de Droits et de l’Autonomie des
     d’accueil), à partir des données transmises par le médecin qui suit l’enfant. Il ne dégage        Personnes Handicapés (CDAPH), les aides proposées par le Centre Régional des
     pas les parents de leurs responsabilités. Ce document permet d’établir les adaptations            Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) font l’objet d’une dérogation concernant
     et/ou de donner les traitements dont l’enfant a besoin pour permettre son accueil en              la limite d’âge fixée à 26 ans.
     collectivité (crèche, halte-garderie, école, centre de vacance ou de loisirs).                    Le CROUS est l’interlocuteur de référence pour l’organisation de votre vie quotidienne
                                                                                                       (logement, restauration, aide financière) et les bourses d’enseignement supérieur,
     Le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) est un document écrit élaboré en                    transport.
     partenariat par l’école, la famille et l’enseignement référent. Il assure la cohérence de         Des structures médico-sociales sont spécialisées dans l’accompagnement des
     l’ensemble du parcours scolaire de l’élève en situation de handicap et sert de base à             personnes après un AVC :
     la Commission de Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) pour
     décider de l’orientation.                                                                               Centre Ressources pour personnes Cérébro-Lésées
                                                                                                             18 rue du Val Vert
     L’Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) est chargé du suivi individuel d’un élève. Il peut l’aider           74600 Seynod
     dans toutes les tâches de sa vie scolaire et participe à l’élaboration et au suivi du PPS.              Tél. 04 50 33 08 90
     L’attribution d’un AVS et son temps de présence sont déterminés en fonction des                         centreressources74@gmail.com
     besoins de l’enfant (de quelques heures à la durée totale du temps scolaire).

            Des structures médico-sociales sont
            spécialisées dans l’accompagnement des
            enfants et de leur famille après un AVC.

                                                                                                             Les futurs étudiants peuvent être reçus par le bureau de la
                                                                                                             scolarité avant leur inscription en université et être accompagnés
                                                                                                             durant leur scolarité. Toutes ces actions s’inscrivent dans le
                                                                                                             cadre de la loi du 11 février 2005.

26                                                                                                                                                                                                                      27
AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     LES ASPECTS
     JURIDIQUES                                                                                                                          ÊÊLes droits des usagers
                                                                                                                                           accueillis en structure sociales

                                                                                    VO ITS
                                                                                    DR

                                                                                      S
                                                                                       O
                                                                                                                                           et médico-sociales :                                                   Articles L 311-3 à L. 311-9 du
                                                                                                                                                                                                                  code de l’action sociale et des
                                                                                                                                    Les droits des usagers accueillis en structures sociales et médico-           familles
                                                                                                                                    sociales sont notamment énoncés dans la charte des droits et                  Loi du 2 janvier 2002
                                                                                                                                    libertés de la personne accueillie :                                          rénovant l’action sociale et
                                                                                                                                    •• Le respect de la dignité, de la vie privée, de l’intimité, le droit à      médico-sociale
                                                                                                                                       l’image, le droit à la sécurité, le respect de l’intégrité ;               Loi du 11 février 2005 pour
          ÊÊEn tant que personne                                    tutelles de proximité, sur avis médical spécialisé (liste des   •• Le libre choix entre des prestations adaptées ;                            l’égalité des droits et des
                                                                    médecins agréés auprès de votre tribunal) :                     •• Une prise en charge et un accompagnement individualisé,
            vulnérable, comment                                                                                                        adapté à l’âge et aux besoins des usagers ;
                                                                                                                                                                                                                  chances, la participation et
                                                                                                                                                                                                                  la citoyenneté des personnes
            anticiper vos besoins de                                •• La sauvegarde de justice. Cette mesure provisoire vous       •• L’information et l’accès aux documents ;                                   handicapées
            protection ?                                               permet de conserver vos droits civiques et d’administrer     •• La participation des usagers à leur projet, notamment par le               Loi n° 2005-370 du 22 avril
                                                                       vos biens en vous faisant aider par un tiers.                   biais du contrat de séjour ;                                               2005 relative aux droits des
      La personne de confiance :                                    •• La curatelle. Vous pouvez agir seul pour tous les actes de   •• Le droit à une vie familiale ;                                             malades et à la fin de vie,
      Vous pouvez désigner une personne de confiance                   la vie quotidienne mais vous devez être assisté de votre     •• La protection du patrimoine des personnes accueillies ;                    codifiée dans le CSP (art.
      qui peut être un parent, un proche ou un médecin                 curateur pour les actes importants liés au patrimoine        •• Le droit à la continuité de la prise en charge ;                           L1110-5 et suivants)
      traitant. Cette personne sera consultée au cas où                (vente, donation…).                                          •• Le droit à la pratique religieuse.
      vous seriez hors d’état d’exprimer votre volonté. La          •• La tutelle. Vous ne conservez pas l’exercice de vos
      désignation de cette personne doit être faite par écrit.
      Vous pouvez la révoquer à tout moment.
                                                                       droits. Le tuteur vous représente dans tous les actes             ÊÊLe recours à une personne qualifiée :
                                                                       de la vie civile. Des chartes et des lois garantissent les
      Le mandat de protection future :                                 droits de la personne malade, quel que soit son lieu de      Toute personne prise en charge par un établissement ou un
      Grâce à cet outil juridique, vous pouvez confier à un            vie (domicile, établissement d’accueil…). Depuis janvier     service social ou médico-social ou son représentant légal peut
      ou plusieurs mandataires le soin de vous représenter             2009, un nouveau régime des tutelles offre à la personne     faire appel à une personne qualifiée en vue de l’aider à faire
      le jour où vous ne serez plus en mesure de prendre               malade une protection « sur mesure ». Il existe plusieurs    valoir ses droits.
      seul des décisions. Le mandataire a ainsi une fonction           types de protection juridique pour les personnes n’étant     Les coordonnées des personnes qualifiées sont réunies sur
      de représentation (il dispose d’un mandat écrit signé            plus capables de défendre seules leurs intérêts.             une liste départementale, que vous pouvez obtenir auprès des
      par vous ou enregistré dans un acte notarié).                                                                                 délégations départementales de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes :
      L’habilitation familiale                                      En attendant la décision de mise sous protection juridique      Délégations départementales 63-03-15-43 : 04 72 34 74 00
      permet à un proche (descendant, ascendant, frère              qui demande un délai de plusieurs mois, un mandat
      ou sœur, concubin, partenaire de Pacs) de solliciter
      l’autorisation du juge pour représenter une personne
                                                                    spécial peut être sollicité auprès du juge des tutelles                     ÊÊDocuments à télécharger
                                                                    pour une mission spécifique, par exemple une demande
      qui ne peut pas manifester sa volonté. https://www.           d’orientation en établissement médico-social que la                   Charte de la personne accueillie
      service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33367               personne concernée ne peut signer du fait de son état de              http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/EXE_A4_ACCUEIL.pdf
                                                                    santé. Un mandataire spécial peut être nommé par le juge              Le défenseur des droits
          ÊÊLes dispositifs pour vous                               pour gérer la mission si aucun membre de la famille ou                http://www.defenseurdesdroits.fr/
                                                                                                                                          Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante Fondation Nationale de Gérontologie
            protéger juridiquement :                                entourage de confiance n’y est habilité.
                                                                                                                                          (FNG)
      Il existe trois types de protection décidés par un juge des                                                                         www.fng.fr

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AVC • Guide d’aide à l’orientation des patients et de leur famille

     SITES UTILES
     &                                                                                                                   ÊÊAnimateurs de filière AVC
                                                                                                                           Auvergne-Rhône-Alpes
                                                                                                                                                                                     • Filière AVC Sud-Isère
                                                                                                                                                                                     Melle Alexandra Setnikar
     INTERLOCUTEURS                                                                                                       • Filière AVC Haute-Savoie et Pays de Gex
                                                                                                                                                                                     Infirmière, UNV CHUGA Grenoble
                                                                                                                                                                                     Mme Florence Lariguet
                                                                                                                          Dr Gilles Rodier                                           Adjointe de direction (Fondation Santé des
                                                                                                                          Neurologue, UNV CH Annecy                                  Etudiants de France-FSEF), Grenoble
                                                                                                                          Mme Séverine de Vulpillières
      • Centre ressources pour              • Outil d’aide à l’orientation en     • Vivre un sport ensemble en            Cadre social, SSR MGEN Evian                               • Filière AVC Centre Ain
      personnes cérébro lésées :            structures sanitaires (SSR, HAD)      Auvergne-Rhône-Alpes :
      www.lesioncerebrale.fr                ou en structure médico-sociales       http://sportethandicaps.cros-                                                                      M. Jérôme Belfy
                                                                                                                          • Filière AVC Rhône-Métropole-Vienne-Bourgoin              F.F. Cadre de Santé, Rééducation Fonctionnelle,
                                            (Ehpad, Ehpa)                         rhonealpes.fr
      • Associations de Familles de         https://viatrajectoire.sante-ra.fr/                                           Dr Cécile Rémy                                             CH Bourg-en-Bresse
      Traumatisés Crâniens et cérébro                                             • Comité départemental sport            Médecine Physique et Réadaptation,                         Mme Sonia Cortel
      lésées                                • Réseau national d’organismes de     adapté de Haute-Savoie                  LADAPT Rhône 7 rue de Gerland, Lyon                        Responsable, plateforme Souti’Ain (Plateforme
      www.aftc-74.org                       placement spécialisés au service      http://www.sportadapte74.fr/            Mme Bernadette Pommet                                      d’appui à la coordination des parcours de santé
      www.traumacranien.org                 des personnes handicapées et des                                              Infirmière Référente,                                      de l’association Vilhop’Ain)
                                            employeurs                            • Permis de conduire et contrôle        UNV CHU, Hospices Civils de Lyon
      • RESACCEL : Réseau de soins          http://www.capemploi.com/             médical                                                                                            • Filière AVC Pédiatrique
      et d’accompagnement des                                                     https://www.service-public.fr/          • Filière AVC 63-15-43-03                                  Dr Maryline Carneiro
      personnes cérébro-lésées en           • France AVC Association d’aide       particuliers/vosdroits/F2686            Dr Anna Ferrier                                            Neuropédiatre, Hôpital Femme Mère Enfant
      Auvergne Rhone Alpes                  aux victimes d’AVC                                                            Neurologue, UNV CHU Clermont-Ferrand                       CHU, Hospices Civils de Lyon
      http://resaccel .fr                   www.franceavc.com                     • Démarches d’insertion
                                                                                  professionnelle                         • Filière AVC Drôme-Ardèche                                • Filière AVC Savoie-Belley
      • Maison Départementale des           • Caisse Nationale de Solidarité      http://www.cometefrance.com/            Dr Karine Blanc-Lasserre                                   Dr Sébastien Marcel
      Personnes handicapées                 pour l’ Autonomie :                                                           Neurologue, UNV CH Valence                                 Neurologue, UNV CH Chambéry
      https://www.mdph74.fr                 www.cnsa.fr
                                                                                                                          Mme Claire Del Toso                                        Mme Evelyne Mollex
      • Caisse nationale de solidarité                                                                                    Directrice adj., Pôle Médico-Social et Insertion           Cadre de Santé,
      pour l’autonomie                                                                                                    Pro., LADAPT Drôme - Ardèche                               SSR ASN CHMS Site Aix les Bains
      http://www.cnsa.fr                          ÊÊPARTICIPATION ET REMERCIEMENTS                                        Mme Marie-Thérèse Mourier
                                                                                                                          Cadre Supérieur de Santé,                                  • Filière AVC Loire-Annonay
                                             Merci aux animateurs de filière AVC Ile de France, au Dr France
      • L’Agence nationale de l’habitat                                                                                   Hôpital Bourg-Saint-Andéol Viviers                         Dr Pierre Garnier
                                             Woimant et à Noëllie Prot qui nous ont transmis le « Guide d’aide à
      http://www.anah.fr                     l’orientation des malades et leur famille », publié sous l’égide de l’ARS    Dr Béatrice Bontemps                                       Neurologue, UNV CHU St Etienne
                                             Ile de France.                                                               Médecin urgentiste, CH Montélimar                          M. Jimmy Kravtsoff
      • Fédération nationale des             Merci à l’ARS Auvergne Rhône Alpes pour son engagement pour la                                                                          Directeur, Samsah-SESCO
      aphasiques de France La liste des      réalisation de ce livret.
      antennes régionales est sur le site    Merci à tous les acteurs des filières AVC dans chacun des départements
      internet                               de la région Auvergne Rhône-Alpes, qui se sont mobilisés pour
      www.aphasie.fr                         transmettre les informations utiles aux patients et à leurs familles.

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ARS Auvergne Rhône Alpes • janvier 2018 • conception graphique & illustrations Jérôme Tron • www.graphitron.fr
                      Ce document régulièrement mis à jour est consultable en ligne :

         https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/                         http://resaccel.fr
                 laccident-vasculaire-cerebral-avc

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Haute Savoie et Pays de Gex
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