GUIDE RADIO-ONCOLOGIE CENTRE D'ACTIVITÉS 6840 - Informations financières et statistiques
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GUIDE
RADIO-ONCOLOGIE
CENTRE D’ACTIVITÉS 6840
Informations financières et statistiques
2021-04-01ABRÉVIATIONS
3D Trois dimensions
4D Quatre dimensions
c/a Centre d’activités
CHU Centre hospitalier universitaire
DIBH Deep Inspiration Breath Hold
HDV Histogramme dose volume (HDV)
IGRT ou RTGI Image guided radiation therapy ou radiothérapie guidée par
imagerie
IMRT ou RCMI Intensity modulated radiation therapy ou radiothérapie avec
modulation d’intensité
MGF Manuel de gestion financière. Il donne les instructions sur la
comptabilisation des différentes dépenses des établissements
du réseau de la santé et des services sociaux
MSSS Ministère de la Santé et des Services sociaux
IRM Imagerie par résonnance magnétique
SABR Stereotactic ablative radiotherapy
SBRT Stereotactic body radiation therapy ou Radiothérapie
stéréotaxique
s-c/a Sous-centre d’activités
TBI ou ICT Total body irradiation ou irradiation corporelle totale
TDM Tomodensitomètre
TEP Tomographie à émissions de positrons
UTP Unité technique provinciale
VMAT « Volumetric modulated arc therapy » traduit « irradiation avec
modulation d'intensité volumétrique par ArcThérapie »
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 2TABLE DES MATIÈRES
Page
Introduction et remerciements ...................................................................................5
1. Le c/a et les s-c/a : définitions................................................................................6
2. Unités de mesure ....................................................................................................6
2.1 L’unité A (L’UTP) .......................................................................................7
2.2 L’unité A1 (la valeur unitaire) .....................................................................7
2.3 L’unité B (la mise en traitement) .................................................................8
3. Les données de la radio-oncologie dans les rapports annuels ...........................9
3.1 Rapport statistique annuel (AS-478)............................................................9
3.1.1 Description des divers statuts de clientèle selon le MGF ................................9
3.1.2 Responsabilité de paiement........................................................................10
3.2 Le RFA (AS-471) .....................................................................................11
3.2.1 La page 650 ...............................................................................................11
3.2.2 Les autres pages du RFA (AS-471) ..........................................................17
4. L’annexe H – Radio-oncologie ............................................................................18
4.1 Description des unités de compte .............................................................18
4.2 Directives d’enregistrement des unités de mesure ....................................19
5. Lexique de l’annexe H – Radio-oncologie .........................................................20
6. Spécifications au s-c/a 6841 – Téléthérapie ......................................................22
6.1 Planification ..............................................................................................22
6.2 Définition des techniques de planification ...............................................23
6.3 Les traitements de téléthérapie .................................................................26
6.4 Les types de traitement ............................................................................27
7. Spécifications au s-c/a 6845 – Curiethérapie ....................................................29
7.1 Définitions ................................................................................................29
7.2 Planification .............................................................................................30
7.3 Traitement ................................................................................................32
7.4 Autres procédures ....................................................................................32
8. Exemples de relevés ............................................................................................34
9. Ajout aux valeurs unitaires .................................................................................39
10. Mise à jour et questions .......................................................................................39
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 3ANNEXE Annexe 1 : Pages du rapport financier - AS-471 (650, 325, 751, 752 et 754) Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 4
INTRODUCTION
Ce guide a été conçu à la demande du personnel œuvrant en radio-oncologie pour faciliter
l’interprétation et la gestion des données statistiques et financières dans le secteur de la
radio-oncologie. Ce document regroupe également toute l’information pertinente à
l’imputation des coûts de la radio-oncologie.
REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier les membres du groupe de travail qui, par leur persévérance et leur
soutien, ont permis à ce guide de voir le jour :
Nasha Raîche MSSS
Dre. Annie Ebacher Présidente du CNRO, radio-oncologue
CHUS
France Caron MSSS
Marie-Ève Quirion MSSS
Lise Roy CHU de Québec - Université Laval
Martine Lefebvre CHU de Québec - Université Laval
Conçu en février 2021 par :
Caroline Mathieu, Ph.D.
Conseillère aux informations non financières des établissements
du réseau de la santé et des services sociaux
Direction des normes et des pratiques de gestion réseau
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Édifice Catherine-De Longpré
1075, chemin Sainte-Foy, 5e étage
Québec (Québec) G1S 2M1
Téléphone : 418 266-5940
Télécopieur : 418 266-5958
caroline.mathieu@msss.gouv.qc.ca
et
Anne-Julie Rancourt-Poulin, t.r.o.
Conseillère en accès
Direction de l'offre de soins et services
Programme québécois de cancérologie
1075, chemin Sainte-Foy, 7e étage
Québec, QC, G1S 2M1
Téléphone : 418 266-5824
Télécopieur : 418 266-5862
Courriel : anne-julie.rancourt-poulin@msss.gouv.qc.ca
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 51. Le c/a et les s-c/a : définitions (afin d’obtenir la version PDF complète du c/a et
des s-c/a ci-dessous, nous vous invitons à consulter le chapitre 04 du MGF)
Radio-oncologie (c/a 6840)
Ce centre regroupe les activités reliées à l’utilisation de l’énergie radiante émise par
un équipement radiologique et des éléments radioactifs aux fins thérapeutiques; il
comprend entre autres, les activités de planification, de traitement et de contrôle de la
qualité.
Téléthérapie (s-c/a 6841)
Ce sous-centre regroupe les activités de radiothérapie au moyen d’une ou plusieurs
sources naturelles ou artificielles; la source de radiation est située à l’extérieur du
corps humain, aussi appelée radiothérapie externe ou transcutanée externe.
Curiethérapie (s-c/a 6845)
Ce sous-centre regroupe les activités d’application ou d’implantation temporaire ou
permanente de sources radioactives à la surface ou à l’intérieur du corps humain.
Support à la radio-oncologie (s-c/a 6849)
Ce sous-centre regroupe les activités de support à la radio-oncologie, soit l’ensemble
des activités qui ne sont pas directement liées à la téléthérapie ou à la curiethérapie,
mais qui les soutiennent.
2. Unités de mesure
Rappelons que les unités de mesure mettent à la disposition des établissements du
réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) qui exploitent des centres
hospitaliers du RSSS et du MSSS une source importante de données opérationnelles
qui servent, entre autres, aux fins suivantes 1:
o Établir des statistiques sur une base régionale ou provinciale;
o Procéder à l'évaluation des besoins et des coûts de développement;
o Tester l'adéquation de la budgétisation et aider au contrôle budgétaire;
o Produire des coûts unitaires par c/a;
o Évaluer les performances évolutives et comparatives des établissements du RSSS
qui exploitent des c/a;
o Comparer les coûts et le niveau de consommation avec d'autres provinces;
o Établir les tarifs pour facturer des services aux organismes responsables et aux
usagers non-résidents.
1
MGF, chapitre 3, section B – Données quantitatives non financières
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 6En radio-oncologie, on retrouve trois unités de mesure :
- L’UTP (unité A);
- La valeur unitaire (unité A1);
- La mise en traitement (unité B).
2.1 L’UTP : l’unité A
L’UTP équivaut à une minute de temps continu de travail technique.
2.2 La valeur unitaire : l’unité A1
La liste des valeurs unitaires en radio-oncologie figure dans
l’annexe H - Radio-oncologie de la circulaire codifiée 03.04.01.01.
La valeur unitaire a été établie en tenant compte des procédures en
téléthérapie (s-c/a 6841) et en curiethérapie (s-c/a 6845) suivantes :
• Préparation et surveillance des usagers;
• Application des traitements prescrits;
• Contrôle de l'évolution des cas;
• Protection des usagers et du personnel;
• Appréciation de la qualité;
• Entretien, nettoyage et réparation des équipements de téléthérapie et de
curiethérapie.
Les activités qui ne sont pas directement liées à la valeur unitaire de la
téléthérapie (s-c/a 6841) et de la curiethérapie (s-c/a 6845), mais qui les
soutiennent, support à la radio-oncologie (s-c/a 6849), sont les suivantes :
• Les salaires de la planification, de l’organisation, de la coordination et du
contrôle des activités;
• Prise des rendez-vous (sauf si fait avec la centrale de rendez-vous);
• Accueil;
• Gestion du dossier (incluant les films ou les médiums électroniques);
• Filmothèque;
• Transcription des rapports de radio-oncologie;
• Déplacement interne de l’usager de ce service vers son lieu de
destination;
• Secrétariat, travail de bureau, de statistique;
• Gestion des systèmes d’information et d’archivage numérique;
• Suivi et consultation infirmiers.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 7Les activités n’ayant pas servi à établir la valeur unitaire en
téléthérapie (s-c/a 6841) et en curiethérapie (s-c/a 6845) sont les suivantes :
• Fonctions administratives générales : gestion du personnel, du
secrétariat, etc.;
• Développement des ressources humaines : la mise à jour, le
perfectionnement, etc.;
• Contrôle de la qualité des équipements;
• Périodes d’attente;
• Appréciation de la qualité;
• Temps affecté à l’entrée de données et au montage de dossiers;
• Temps consacré à la composition de documents techniques;
• Temps consacré aux stagiaires en technologie de l’imagerie médicale;
• La présence de deux technologues au cours d’un examen ou d’une
intervention.
Important
Seule l’annexe H – Radio-oncologie peut être utilisée pour recueillir
les UTP du c/a 6840 – Radio-oncologie, des s-c/a 6841 – Télétérapie,
6845 - Curiethérapie et 6849 – Support à la radio-oncologie.
2.3 La mise en traitement : l’unité B
En téléthérapie comme en curiethérapie, une mise en traitement est comptée
chaque fois qu’un usager débute une ou plusieurs séries de traitement.
Le nombre de mises en traitement (unité B) est compilé au rapport financier
annuel (formulaire (AS-471) (RFA (AS-471)). Le nombre total de mises en
traitement correspond au nombre total de mises en traitement compilées dans
les s-c/a 6841 - Téléthérapie et 6845 - Curiethérapie.
Lorsque des traitements sont suspendus quelques jours au cours d’une série
(par exemple, effets secondaires majeurs, raison personnelle de l’usager), puis
repris, ces interruptions n’entraînent pas le décompte d’une nouvelle mise en
traitement. Tous les cas présentant des planifications multiples issues d’une
même consultation, telles que planifications des deux seins, planifications de
plus d’un site de métastases, etc., à l’exception de deux cancers primaires
synchrones, doivent être comptabilisés comme une seule mise en traitement
dans les statistiques, et ce, même si tous les sites ne sont pas débutés en même
temps. En curiethérapie, l’installation de marqueurs de repérage ne peut
compter pour une mise en traitement.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 8Au rapport statistique annuel (AS-478), le nombre de mises en traitement se
décompose dans chaque s-c/a (6841 – Téléthérapie et 6845 - Curiethérapie)
Important
La compilation des valeurs unitaires est conditionnelle à l’imputation des
heures de travail des technologues, des physiciens et des salaires dans les
s-c/a 6841 - Téléthérapie et 6845 - Curiethérapie.
L’unité de mesure est une donnée compilée dans le but de fournir une
indication des activités de radio-oncologie (c/a 6840) et non de toutes les
activités. De plus, l’unité de traitement représente une valeur pondérée de
temps moyen requis par les technologues et les physiciens pour exécuter
une fois toutes les étapes d’une procédure donnée à un usager sans égard au
nombre de technologues/physiciens présents dans la salle.
3. Les données de la radio-oncologie dans les rapports annuels
3.1 Rapport statistique annuel (AS-478) – Version 2021-2022
À la page 9 du rapport statistique annuel, l’établissement devra présenter
le nombre d’UTP pour usager inscrit en téléthérapie (s-c/a 6841) et
curiethérapie (s-c/a 6845) durant l’année financière en précisant s’il s’agit
d’UTP sous la responsabilité du MSSS ou autres responsabilités.
Responsabilité Autres
Responsabilité de paiement MSSS responsabilités
UTP pour usagers inscrits - téléthérapie 1
(effectuées à l'établissement)
UTP pour usagers inscrits - curiethérapie 2
(effectuées à l'établissement)
3.1.1 Description des divers statuts de clientèle selon le MGF
Personne enregistrée
Une personne est enregistrée dans un centre hospitalier ou un centre local
de services communautaires (CLSC) lorsque, à la suite d'une ordonnance
d'un médecin ou d'un dentiste, elle y reçoit des services externes aux fins
de diagnostic médical ou dentaire.2
2
Règlement sur l'organisation et l'administration des établissements, a. 20, 21, 25 et 58 (Décret 1320-84
du 6 juin 1984)
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 9Personne inscrite
Une personne est inscrite dans un établissement lorsqu'elle y reçoit des
services qui ne nécessitent pas son hospitalisation ou son hébergement ou
qu'elle n'occupe pas un lit compris dans le nombre figurant au permis de
l'établissement. »3
Une personne est inscrite dans un centre hospitalier de soins de courte
durée lorsqu'elle y reçoit des soins ou des traitements d'un médecin ou
d'un dentiste, membre du conseil des médecins, des dentistes et des
pharmaciens de l'établissement, et agissants dans les limites de ses
privilèges.4
Une copie du rapport d’un examen effectué dans un laboratoire d’un
centre hospitalier ou d’un CLSC est conservée par le laboratoire. Dans le
cas d’un bénéficiaire enregistré conformément au premier alinéa de
l’article 2 du Règlement sur l'organisation et l'administration des
établissements, l’original du rapport d’examen est envoyé à la personne
qui a demandé l’examen.5
Personne admise
Une personne est admise dans un établissement lorsque son état nécessite
une hospitalisation ou un hébergement, que les formalités applicables
sont remplies et qu'elle occupe un lit compris dans le nombre figurant au
permis de l'établissement.6
3.1.2 Responsabilités de paiement
Autres responsabilités :
Il s’agit des revenus provenant d’usagers ou d’organismes, pour des
soins ou des services qui ne sont pas de la responsabilité du MSSS, en
vertu de la Loi sur l’assurance-hospitalisation ou de la Loi sur les
services de santé et les services sociaux :
o gouvernement du Canada;
o Commission des normes de l’équité salariale et la sécurité du
travail (CNESST);
o Fonds d’assurance automobile du Québec (voir également le
point 2.1.1 – Financement public et parapublic de la section A du
chapitre 3 du MGF);
o non-résidents du Québec;
o non-résidents du Canada;
o surcharges (200 %) pour les non-résidents du Canada;
o services non assurés;
o ministère de la Sécurité publique.
3
Idem
4
Règlement sur l'organisation et l'administration des établissements, a. 20, 21, 25 et 58 (Décret 1320-84
du 6 juin 1984)
5
Idem
6
Idem
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 103.2 Le RFA (AS-471) (voir annexe 1)
3.2.1 La page 650
La page 650 du RFA (AS-71) présente tous les coûts directs
du c/a 6840 – Radio-oncologie et ses s-c/a ainsi que l’unité de
mesure A « l’UTP » et l’unité de mesure B « la mise en traitement ».
Les coûts doivent être répartis entre les s-c/a au prorata de la
consommation des secteurs de téléthérapie (6841),
curiethérapie (6845) et support à la radio-oncologie
correspondants (6849).
Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et
des définitions se retrouvant au MGF dans :
o La section C - Données sur les c/a (Chapitre 3);
o Les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4);
o Le c/a 6840 – Radio-oncologie et les s-c/a 6841 - Téléthérapie,
6845 - Curiethérapie et 6849 - Support à la radio-oncologie
(Chapitre 4).
Les unités de mesure sont compilées en radio-oncologie (c/a 6840) à
l’unique condition qu’il y ait un lien avec les coûts imputés à ce c/a.
Nous souhaitons cependant attirer votre attention sur certaines
particularités de la page 650 :
Ligne 01 à 12 - Salaires, avantages sociaux et charges sociales
o Le coût des activités ayant rapport à la transcription des
rapports de radio-oncologie par le personnel des archives doit
être imputé au s-c/a 6849 - Support à la radio-oncologie.
o Les coûts des activités d’imagerie (TDM, IRM, TEP,
échographie, etc.) réalisées en salle de radio-oncologie par les
technologues/physiciens de radio-oncologie dont le salaire est
imputé aux s-c/a 6940 - radio-oncologie sont inclus dans chacun
des s-c/a 6841 - Téléthérapie ou 6845 - Curiethérapie. Ce
salaire est compris dans les unités de planification de
chaque s-c/a.
o Les coûts liés à la portion du déplacement de l’usager vers son
lieu de destination sont imputés au s-c/a 6849 - Support à la
radio-oncologie.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 11o Le coût des activités de gestion et de soutien telles que la
supervision, la prise de rendez-vous, l’accueil, la transcription
de rapport, le secrétariat et la réalisation de toutes les activités
non facilement identifiables à un sous-centre producteur
d’activités doit être imputé au s-c/a 6849 - Support à la
radio-oncologie.
o Les établissements ayant des frais d’entretien et de réparation
des équipements médicaux imputent la quote-part de ces frais à
l’un ou l’autre des s-c/a 6841 - Téléthérapie
ou 6845 - Curiethérapie. Les coûts des activités d’entretien, de
nettoyage et de réparation des équipements ne sont pas limités à
des services achetés, mais comprennent aussi les salaires, les
avantages sociaux et les charges sociales du personnel de
l’établissement (Génie biomédical) effectuant ce travail. (Pour
les services d’entretien et de réparation venant de l’externe, les
salaires se retrouveront plutôt dans le s-c/a 6849 – Support à la
radio-oncologie).
o Le coût des activités ayant rapport à la prise de rendez-vous :
▪ Si fait en radio-oncologie doit être imputé
au s-c/a 6849 - Support à la radio-oncologie;
▪ Si fait dans un centre de rendez-vous centralisé doit être
imputé au c/a 7530 - Réception – Archives –
Télécommunications.
o Le coût du personnel infirmier affecté au service de
radio-oncologie et dont la tâche est liée au plateau technique
(exemples : pose de soluté, questionnaire à l’usager en vue d’un
traitement de radio-oncologie, etc.) doit obligatoirement être
imputé dans un des s-c/a 6841 - Téléthérapie ou
6845 - Curiethérapie (exemple : infirmière effectuant des tâches
de chirurgie d’un jour et salle de réveil). Par contre, le coût du
personnel infirmier affecté à la consultation et au suivi, à la
pose de pansement quotidien des cas de radio-oncologie doit
être affecté au s-c/a 6849 - Support à la radio-oncologie.
o Aux fins d’analyse, nous recommandons de tenir compte des
coûts de support à la radio-oncologie (s-c/a 6849) en les
répartissant au prorata des heures de traitement compilées dans
chacun des s-c/a 6841 - Téléthérapie et 6845 - Curiethérapie.
o Les salaires des chefs physiciens, des chefs technologues et des
assistants-chefs technologues doivent être imputés
au s-c/a 6849 - Support à la radio-oncologie. Le salaire des
cadres sont répartis selon la proportion de leurs tâches dans
le s-c/a 6849 – Support à la radio-oncologie.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 12o Les salaires des coordonnateurs techniques doivent être
imputés au s-c/a – 6849 – Support à la radio-oncologie.
o Pour permettre une meilleure analyse, les heures réelles
travaillées dans le secteur de la téléthérapie ou de la
curiethérapie par le personnel du service de la radio-oncologie
(les technologues, les physiciens, les infirmières, les
assistants-techniques, etc.) doivent être imputées au s-c/a
correspondant soit, 6841 - Téléthérapie ou 6845 - Curiethérapie
.
o Les heures réelles travaillées par les physiciens pour du travail
de développement professionnel doivent également être
imputées au s-c/a 6841 - Téléthérapie ou
au s-c/a 6845 - Curiethérapie.
Ligne 13 - Services achetés
Montant des services achetés d'autres établissements du RSSS ou
d'entreprises avec ou sans contrat comprenant à la fois de la
main-d’œuvre et d'autres charges et fournitures. La méthode pour
établir la facture peut se faire sur la base d’un prix unitaire incluant
la main-d’œuvre et les fournitures, sur la base du coût de la
main-d’œuvre et des fournitures plus les frais de gérance et le
pourcentage de profit, ou sur la base d’un prix forfaitaire.
Il est entendu qu’un établissement achète des services pour les
activités propres à un c/a, ceux-ci n’étant pas dispensés par le
personnel du c/a.
Les établissements du RSSS ayant des frais d’entretien et de
réparation des équipements médicaux imputent la quote-part de ces
frais à chacun des s-c/a 6841 - Téléthérapie
et 6845 - Curiethérapie, à la ligne 13 - Services achetés.
o Contrat de service appareils de traitements téléthérapie dans
le s-c/a 6841.
o Contrat de service appareils de traitement curiethérapie dans
le s-c/a 6845.
o Tous les coûts de contrats d’entretien des équipements
d’imagerie dédiés au service de radio-oncologie et utilisés par
la curiethérapie et la téléthérapie, sont imputés uniquement
dans le s-c/a 6841 - Téléthérapie. Pour les entretiens des
équipements utilisés uniquement en curiethérapie ou en
téléthérapie, les coûts sont imputés dans leur s-c/a
respectif (6841 – Téléthérapie et 6845 – Curiethérapie).
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 13o Tous les coûts de contrat d’entretien des équipements
d’imagerie dédiés au département de radio-oncologie et
utilisés par la curiethérapie uniquement, sont imputés dans
le s-c/a 6845 - Curiethérapie.
o Les frais de support annuel récurrents des logiciels
(exemples : ARIA, MosaïQ), des interfaces et des droits
d’utilisation qui contribuent à la prestation de services de
ce c/a sont imputés à la ligne 13 - Services achetés.
o Dans le cas d’un frais de licence unique, se référer aux règles
de capitalisation des logiciels décrites au MGF
(Vol. 01, Chap. 03, Section A, Sujet 3 « Immobilisations »).
Note :
Les coûts des activités d’entretien, de nettoyage et de réparation
des équipements ne sont pas limités à des services achetés, mais
comprennent aussi les salaires, les avantages sociaux et les
charges sociales du personnel (Génie biomédical) de
l’établissement effectuant ce travail (alors présentés aux
lignes 01 à 12).
Ligne 14 - Fournitures et autres charges
Montant des fournitures et des charges directes dont la majorité
des éléments sont listés dans la description de chaque c/a.
o Le coût des fournitures radioactives et des marqueurs de
repérage doivent être comptabilisés dans chacun
des s-c/a - utilisateurs.
o Les coûts des fournitures médicales de base pour des
procédures réalisées au bloc opératoire avec assistance d’un
technologue en radio-oncologie sont imputés
au c/a 6260 - Bloc opératoire. Les coûts liés au travail des
technologues sont alors enregistrés aux s-c/a correspondants,
soit 6845 - Curiethérapie (lignes 01 à 12). Si l’intervention est
réalisée en salle de bloc en curiethérapie, dans le département
de radio-oncologie, le coût des fournitures médicales de base
est imputé au s-c/a utilisateur 6845 - Curiethérapie.
o Papeterie.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 14Ligne 18 - Ventes de services
Ces revenus proviennent de la vente de services effectués à partir
d’un c/a. Ces services incluent dans leur prix des coûts de nature
variée. Pour le c/a 6840 – Radio-oncologie, ces ventes de services
sont notamment le produit de planifications et de traitements en
radio-oncologie. On attribue des unités de mesure à chaque vente
de services pour le compte d’un organisme privé ou pour celui de
la recherche.
Note
Les contributions des usagers identifiées « autres responsabilités »
(exemple : CSST, non-résidents) ne peuvent en aucun cas être
considérées comme une vente de services et ne doivent pas être
inscrites dans la section « déductions » des c/a ou des s-c/a.
Vente de services pour la recherche :
Note
Les coûts directs de recherche encourus par la radio-oncologie
(c/a 6840) doivent être imputés :
- Aux s-c/a de recherche concernés (du c/a 0100) à titre d’achats
de services (L.13) ou autres charges directes (L.14);
- Aux s-c/a de radio-oncologie (s-c/a 6841 - Téléthérapie
et 6845 - Curiethérapie) à titre de ventes de services (L.18) ou
de recouvrements (L.19).
Prix de vente pour certaines clientèles
Les établissements du RSSS doivent respecter les circulaires des
normes et pratiques de gestion produites par le MSSS lorsqu’il y a
facturation à certaines clientèles :
o Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les
procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les
établissements du RSSS et les nouveau-nés : circulaire
codifiée 03.01.42.17.
o Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée
pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée
pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux
jeunes : circulaire codifiée 03.01.42.19.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 15Ligne 25 - Unités de traitement ou visites produites pour
l’établissement (unité A)
La direction de l'établissement qui achète des services de
radio-oncologie doit inclure les unités de traitement ou de visites
achetées à celles produites par l’établissement et les présenter dans
le sous-centre auquel elles se rapportent.
Ligne 26 - Unités de mesure vendues (unité A)
Les unités de mesure compilées à titre de ventes de services ne
comprennent pas celles fournies sans facturation ni celles qui sont
relatives à une autre responsabilité de paiement (voir chapitre 3,
section A). Aux fins de compilation, ces unités de mesure sont
regroupées avec celles de « l’établissement » (ligne 25).
Note
Depuis le 24 mars 2014, la fourniture de services ou la location
d’espaces ou d’équipement à un autre établissement doit faire
l’objet d’une facturation, sauf dans le cadre des activités et des
charges décrites aux c/a énumérés en annexe de la circulaire
codifiée 03.01.42.03 ou déterminées par le ministre pour lesquelles
il n’y a aucune facturation interétablissement.
Le c/a 6840 - Radio-oncologie fait partie de cette annexe, donc il
ne doit pas y avoir de facturation interétablissement pour les
activités de ce c/a. (Circulaire codifiée 03.01.42.03 datant
du 24 mars 2014 sur la facturation pour services rendus à un autre
établissement du RSSS 2014-005).
Ligne 28 - Total des unités techniques provinciales ou valeur
unitaire (unité A)
Total des UTP produites incluant celles vendues
Ligne 25 plus Ligne 26.
Ligne 30 - Mises en traitement compilées par l’établissement
(unité B)
Donnée quantitative non financière décrite à chaque c/a du
chapitre 4 du MGF. L’unité de mesure B sert au calcul du coût
unitaire net. Les coûts directs nets ne comprennent pas les ventes
de services, les recouvrements, les transferts de frais généraux et
les ajustements. Par conséquent, l’unité B n’est pas attribuable aux
services vendus, recouvrés ou transférés.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 16Note
La compilation de l’unité de mesure A « l’UTP » permet à
l’établissement d’établir un coût unitaire de production relié aux
coûts directs bruts ajustés alors que la compilation de l’unité de
mesure B « la mise en traitement » donne un coût unitaire net.
Attention
Le logiciel LPRG n’additionne pas les unités de mesure B des s-c/a
pour le reporter au c/a maître (c/a 6840 – Radio-oncologie). C’est à
l’établissement d’inscrire le nombre d’unités B au c/a maître qui est
la sommation des s-c/a 6841 - Téléthérapie et 6845 - Curiethérapie
exclusivement.
3.2.2 Les autres pages du RFA (AS-471) (voir annexe 1)
On retrouve également des informations financières spécifiques à
la radio-oncologie sous un angle différent aux pages suivantes :
• La page 325 - Entretien et réparations de l’équipement en
radio-oncologie.
L’établissement doit inscrire les dépenses d’entretien et de
réparations qui sont incluses directement dans le c/a 6840 –
Radio-oncologie à la ligne 23, colonne 01 de la page 325.
• Les pages 751 et 752 - Médicaments et services
pharmaceutiques utilisés en radio-oncologie.
La ligne 18, colonne 01 de la page 751 indique le coût de la
composante médicament au s-c/a 6803 –Pharmacie - Usagers
externes et la colonne 02 indique le coût de la composante
professionnelle consommée par la médecine nucléaire
et TEP, mais imputé au s-c/a 6803 - Pharmacie – Usagers
externes en CH.
La ligne 18, colonne 01 de la page 752 indique le coût de la
composante médicament au s-c/a 6804 - Pharmacie - Usagers
hospitalisés et la colonne 02 indique le coût de la composante
professionnelle consommée par la radio-oncologie, mais
imputé au s-c/a 6804 – Pharmacie – Usagers externes en CH.
• La page 754 - Autres charges directes - Services
diagnostiques et thérapeutiques. Le montant de la ligne 30,
colonne 01 de la page 754 correspond au montant de la
ligne 16, colonne 04 de la page 650 du c/a 6840.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 17Cette page donne des précisions sur le coût des fournitures
médicales utilisées par le c/a de radio-oncologie :
o Services achetés
▪ Services achetés d’autres établissements (facturation
interétablissement non autorisée pour ce c/a depuis
le 24 mars 2014, voir circulaire codifiée 03.01.42.0);
▪ Autres services achetés.
o Fournitures et autres charges :
▪ Fournitures radioactives.
▪ Marqueurs de repérage.
▪ Films radiographiques.
▪ Autres.
4. L’annexe H – Radio-oncologie
L’annexe H – Radio-oncologie correspond à la liste des valeurs unitaires nécessaire à
la compilation de l’UTP en radio-oncologie. Ce document est annexé à la circulaire
codifiée 03.04.01.01sur les valeurs unitaires .
Note
Le personnel de radio-oncologie dont les salaires sont imputés
au c/a 6840 - Radio-oncologie ne peuvent utiliser d’autres annexes que
l’annexe H - Radio-oncologie.
4.1 Description des unités de compte
Unité de compte
À moins d’avis contraire, l’unité de compte est l’usager, ce qui indique un
examen ou une intervention (un code de procédure) par usager par visite.
L’unité de compte permet de préciser l’utilisation du code et de le multiplier,
s’il y a lieu.
Visite
La visite est la présence d'un usager au service de radio-oncologie pour un
rendez-vous de consultation (médicale, de relance, en cours de traitement) sur
place ou par téléconsultation, de planification ou pour recevoir un traitement
de radiothérapie.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 18Consultation
Participation (sur place ou en téléconsultation) d’un usager à un rendez-vous
avec un radio-oncologue (consultation médicale, de relance ou en cours de
traitement).
Usager
Signifie que le code ne peut être utilisé qu’une seule fois par usager.
Note
N’utilisez qu’un seul code de procédure par usager. Compléter avec les ajouts
aux valeurs unitaires nécessaires.
4.2 Directives d’enregistrement des unités de mesure
• Partant du principe que pour être compilée une planification doit toujours
être suivie par un traitement pour être comptabilisée, cela implique que :
o Si une planification a été faite pour un usager qui décède avant le début
de ses traitements, elle ne sera jamais comptée;
o Si une planification a été faite pour un usager qui décide de ne pas
débuter ses traitements, elle ne sera jamais comptée;
o Si une planification est faite et qu'elle est reprise pour des raisons
médicales ou autre, avant le 1er traitement, seule la dernière
planification soit celle qui sera appliquée au traitement est comptée;
o Si plusieurs types de planification sont faits pour obtenir la distribution
de dose désirée (exemples : Planification directe 3D et planification
inverse IMRT), seule la planification qui sera utilisée pour traiter le
patient sera comptée, puisque ce type d'activités est déjà pris en compte
dans le financement de la planification initiale.
• Si un usager ne se présente pas à son rendez-vous (de planification, ou de
traitement), il n’y a pas de décompte de la visite ni aucune unité de
comptabilisée.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 19• Procédures réalisées en dehors de la salle de radio-oncologie
Afin de simplifier la codification, aucune unité n’est accordée pour les actes
pouvant être réalisés en dehors de la salle de radio-oncologie
(exemple : salle d’injection) même s’ils sont effectués par le personnel de
radio-oncologie, par exemple, les ponctions veineuses, l’installation d’un
soluté, l’administration de médication, un questionnaire, etc.
• Plusieurs professionnels
La valeur pondérée en unités de traitement représente le temps moyen
d’utilisation de salle par le personnel de radio-oncologie pour exécuter
une fois, une procédure, peu importe le nombre de personnes (les
infirmières, les physiciens, les technologues en radio-oncologie) dans la
salle de radio-oncologie.
Même s’il arrive qu’une procédure soit plus complexe à réaliser sur un
usager que sur d’autres et nécessite l’intervention d’autres personnes, cette
procédure ne sera enregistrée qu’une seule fois, quel que soit le nombre de
professionnels présents.
• Réactions allergiques
Aucune unité ne peut être ajoutée pour les cas de réaction allergique qui
surviennent souvent en dehors de la salle et qui peuvent se manifester de
diverses façons (un rash, des vomissements, un bronchospasme, etc.).
5. Lexique de l’annexe H – Radio-oncologie
Définitions des examens d’imagerie utilisés en planification :
Principes généraux
Pour être comptabilisé, un examen doit :
• Être exécuté par un appareil d’imagerie en opération au sein du service de
radio-oncologie;
• Être effectué à une fin thérapeutique dans un but de définir les volumes cibles
pour une planification d’un traitement de radiothérapie (téléthérapie ou
curiethérapie) uniquement;
o Un examen utilisé pour visionner le mouvement de la tumeur uniquement ne
peut être comptabilisé;
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 20o Les examens effectués dans les services d’imagerie médicale, de médecine
nucléaire ou en clinique privée sont exclus du financement;
o Si un appareil d’imagerie au sein d’un service de radio-oncologie est partagé
avec le secteur de l’imagerie médicale ou de la médecine nucléaire, les
examens effectués dans les plages d’utilisation par ces autres secteurs ne
peuvent être comptabilisés en radio-oncologie.
• TDM :
Examen tomodensitométrique de planification par rayons X, avec ou sans
injection de produit de contraste.
• TD - 4D :
Examen tomodensitométrique de planification, avec ou sans injection de produit
de contraste, pour lequel chaque image est associée à une phase respiratoire
régulière ou contrôlée du patient, à l’aide d’un système qui associe dans le temps
la respiration du patient avec l’acquisition des images. Une acquisition d’images
pour le DIBH est incluse dans cette catégorie. Cette procédure inclut
l’examen TDM non 4D lorsqu’applicable.
• IRM :
Examen d’imagerie par résonance magnétique avec ou sans injection de produit
de contraste.
• TEP-TDM :
Examen d’imagerie par émission de positrons jumelé à un examen de
tomodensitométrie. La manipulation, la gestion et l’administration de produits
radiopharmaceutiques sont effectuées obligatoirement par un technologue en
médecine nucléaire et ne sont donc pas comptabilisées dans le temps de la
procédure en radio-oncologie.
• TEP-TDM - 4D :
Examen d’imagerie par émission de positrons jumelé à un examen de
tomodensitométrie 4D. La manipulation, la gestion et l’administration de produits
radiopharmaceutiques sont effectuées obligatoirement par un technologue en
médecine nucléaire et ne sont donc pas comptabilisées dans le temps de la
procédure en radio-oncologie. Cette procédure inclut l’examen TDM non 4D
lorsqu’applicable.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 216. Spécifications au s-c/a 6841 - Téléthérapie
6.1 Planification
La planification inclut trois volets :
• Positionnement;
• Imagerie;
• Technique de planification – Dosimétrie.
o Positionnement
Le positionnement inclut l’ensemble des procédures suivantes :
▪ La détermination du positionnement du patient;
▪ La fabrication d’accessoires (le moulage, le vac-lock, le bolus,
etc.), s’il y a lieu.
Un nouveau positionnement effectué pour replanifier un patient
pendant ou avant ses traitements ne peut être comptabilisé.
Pour être considéré comme deux positionnements, il est nécessaire
d’avoir deux sites de traitement différents et de désinstaller
complètement le patient entre chaque site à la planification donc
nécessitera deux examens TDM pour la dosimétrie.
Par exemple :
▪ Planification d’un tibia et d’une clavicule :
deux positionnements et deux examens TDM (un tête-pied
inversé, une tête première)
▪ Planification d’une vertèbre et d’une côte : un positionnement
et un examen TDM
o Imagerie :
L’imagerie inclut l’ensemble des procédures suivantes :
▪ La réalisation d’un ou des examens d’imagerie (maximum
de deux par patient) :
- Le traitement et le transfert des images;
- La reconstruction des images.
Un examen d’imagerie effectué pour replanifier en cours de
traitement ou valider la distribution de dose ne peut être
comptabilisé.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 22Note
Un maximum de deux codes d’examen d’imagerie peut être chargé
par usager débuté.
o Technique de planification – Dosimétrie
La planification dosimétrique en téléthérapie inclut l’ensemble des
procédures suivantes :
▪ La dosimétrie et les fusions d’images ainsi que la vérification
de la distribution de dose;
▪ L’ensemble des essais dosimétriques;
▪ L’ouverture et la fermeture du dossier par les technologues;
▪ Les surdosages et les réductions.
Note
Les reprises de planification et les nouvelles dosimétries en cours de
traitement sont incluses dans le code de planification initial, mais peuvent
être comptabilisées dans le code de replanification à des fins statistiques.
6.2 Définition des techniques de planification :
• Orthovoltage
Lésions cutanées traitées sous un appareil de thérapie superficielle.
• Planification en salle
Planification dont le calcul est effectué à partir d’une épaisseur ou d’une
profondeur en fonction de la grandeur de champs avec une charte ou un
programme simple de calcul modélisant les chartes.
La planification en salle s’applique aux traitements peropératoires/intra
opératoires, et ce, peu importe le type d’appareil de traitement utilisé pour
cette technique de traitement.
Avec imagerie :
• Planification directe (forward planning) :
Planification effectuée à partir d’un examen d’imagerie
volumétrique (3D ou 4D), avec ou sans injection de produit de contraste,
dont le calcul et l’analyse de la distribution de la dose sont associés à des
volumes cibles (HDV) considérant ou non le mouvement respiratoire. Cet
examen peut être fusionné avec un autre examen d’imagerie.
3Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 23• Planification inverse (IMRT-VMAT) (champs fixes ou arcs) :
Planification effectuée à partir d’un examen d’imagerie
volumétrique (3D ou 4D), avec ou sans injection de produit de contraste,
pour laquelle la fluence arbitraire des faisceaux de traitement, incluant ou
non l’arrangement géométrique des faisceaux, est déterminée par un
algorithme qui minimise une fonction objective de coût. Des objectifs et
des contraintes de dose sont fixés aux volumes tridimensionnels identifiés
sur l’imagerie, afin de satisfaire les objectifs cliniques du traitement. Le
calcul de dose considère ou non le mouvement respiratoire dans sa
distribution.
• Planification adaptative :
Planification inverse dans laquelle plusieurs plans dosimétriques sont
calculés d’emblée afin de faire un choix après analyse des images de
vérification anatomique quotidiennes en salle de traitement.
• Radiothérapie stéréotaxique et radiochirurgie :
Planification inverse hypofractionnée guidée par imagerie :
o Avec ou sans asservissement respiratoire;
o Exigeant une contention externe stéréotaxique;
o Consistant à irradier une cible en produisant des gradients de dose
importants en dehors du volume cible;
o Hautement conforme;
o Permet l’utilisation de doses très élevées par fraction (≥5
Gy/fraction), dites ablatives, administrées avec une très grande
précision.
La radiothérapie stéréotaxique se divise en radiochirurgie et en
radiothérapie stéréotaxique ablative (incluant SBRT).
• Radiochirurgie une seule fraction:
Planification inverse correspondant aux critères plus haut, unifractionnée
et intracrânienne, dont le guidage par imagerie (IGRT) et son
immobilisation stéréotaxique permet un traitement avec une précision
millimétrique.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 24• Radiothérapie stéréotaxique ablative (SABR)
o SBRT :
Planification inverse hypofractionnée (une à huit fractions)
correspondant aux critères ci-dessus, extracrânienne, guidée par
imagerie.
o Ablative intracrânienne :
Planification inverse hypofractionnée (deux à cinq fractions),
correspondant aux critères ci-dessus, intracrânienne, guidée par
imagerie.
Note
Si un usager est traité simultanément par radiochirurgie et par
radiothérapie stéréotaxique pour des régions anatomiques différentes, une
dosimétrie de radiochirurgie et une dosimétrie de radiothérapie
stéréotaxique peuvent être chargées maximalement.
Planifications autres :
Irradiation corporelle totale (TBI) :
Planification utilisée principalement en tant que traitement préparatoire
pour une transplantation de moelle osseuse (greffe). Le corps entier reçoit
une dose de radiation modulée.
• Bain d’électrons :
Planification utilisée pour le traitement de lymphomes cutanés ou de
certaines maladies de la peau tels le mycosis fongoïde ou le sarcome de
kaposi. Un faisceau d’électrons irradie la surface du corps à une
profondeur définie.
• Technique Médulloblastome :
Planification utilisée pour irradier la totalité du système nerveux central.
Replanification (comptabilisé à des fins statistiques uniquement):
Une replanification consiste en une nouvelle dosimétrie effectuée une fois les
traitements débutés et qui sera utilisée pour la suite des traitements.
Guide radio-oncologie - Informations financières et statistiques 25Pour être comptabilisée, la nouvelle dosimétrie doit comporter un
changement de fractionnement/dose ou une distribution de dose
considérablement différente de la dosimétrie initiale et impliquera
nécessairement un nouveau transfert de plan à l’appareil de traitement.
Si la dosimétrie initiale est maintenue malgré une dosimétrie de vérification
(d’amaigrissement, d’œdème, de changement de contour externe ou des
volumes cibles, etc.), cela n’est pas considéré comme une replanification.
6.3 Les traitements de téléthérapie
Les traitements incluent l’ensemble des procédures suivantes :
• Accueil et explications et enseignement au patient;
• Positionnement;
• Prise d’images radiologiques et analyse;
• Délivrance du traitement;
• Surveillance pendant l’irradiation;
• Désinstallation du patient;
• Gestion du dossier (exemple : l’horaire des rendez-vous « le
radio-oncologue, l’infirmière, la nutritionniste, le traitement de
chimiothérapie, etc. », les vérifications hebdomadaires, la vérification
d’approbation des images, etc.);
• Nettoyage de la salle après le traitement.
Nombre de traitements :
Il s’agit du nombre total de fractions d’une prescription de téléthérapie. Un
traitement est considéré comme complété lorsque la totalité de la
dose prescrite est délivrée.
Pour un cas ayant deux fractions espacées d’un minimum de 6 heures dans
une même journée (exemple : TBI), alors deux codes de traitement seront
comptés.
Dans une situation où plusieurs plans de radiochirurgie sont planifiés et que
l’état du patient fasse en sorte qu’il sera difficile de tous les traiter dans une
même visite, un étalement sur plusieurs jours pourrait être envisagé même si
cette pratique va à l’encontre du principe de minimiser le nombre de visites
au service de radio-oncologie par les patients. Dans ce cas, uniquement un
code de traitement correspondant au nombre d’isocentres/plans pourra être
comptabilisé lors de la première visite.
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