L La ligue Occitanie l Renseignements administratifs l Services aux clubs l Comités et clubs d'Occitanie - Ligue Occitanie Handball
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l La ligue Occitanie
l Renseignements administratifs
l Services aux clubs
l Comités et clubs d’Occitanie
N°38-ISSN1165-0457
SOMMAIRE
LA LIG U E
Mot du président 4
La ligue en chiffres 5
Le conseil d’administration 6
Les professionnels de la Ligue 8
Les commissions 10
I N FORMAT IONS P RAT IQU E S
Assurance / Gesthand / Supports / Facturation 12
S E RV ICE S AUX CLU BS
Statuts et règlements 13
Affiliation / Réaffiliation 13
Gestion des licences 14
Nature des licences 15
Mutations 15
Délai de qualification 16
Siège social Types de licence 16
OPUS VERDE Pratiquants étrangers 16
Bâtiment F - 2ème étage CMCD 17
46 Route de Narbonne, Organisation des compétitions 19
31320 Auzeville-Tolosane Arbitrage 28
Tél. 09 70 40 19 40 Discipline 30
Développement 32
Agence Nationale du Sport 34
Groupement d’employeurs 35
Institut Formation Emploi 36
Projet de Performance Fédéral 38
CLU BS E T COM IT É S D ’ O CC ITAN I E
Répertoire des clubs 40
Implantation sur le territoire 42
Comité de l’Ariège 44
Comité de l’Aude 46
Comité de l’Aveyron 49
Comité du Gard 52
Comité de la Haute-Garonne 57
Comité du Gers 62
Etablissement de Montpellier Comité de l’Hérault 64
Maison régionale des sports Comité du Lot 70
CS 37093 Comité de la Lozère 72
1039 rue Georges MELIES Comité des Hautes-Pyrénées 73
34967 Montpellier Cedex 2 Comité des Pyrénées Orientales 75
Tél. 04 67 82 16 72 Comité du Tarn 77
Comité du Tarn et Garonne 79
Clubs corporatifs 81
www.occitanie-handball.fr
6100000@ffhandball.net
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2 3
LE MOT DU PRÉSIDENT AVEC LA RÉGION OCCITANIE
Le Handball en Occitanie s’engage
et se transforme
citanie. Je remercie la Présidente de Ré- clubs de changer d’approches, à d’autres
gion Carole Delga et son Vice-Président encore de consolider leurs avancées et
en charge des sports, de l’éducation et d’ouvrir de nouvelles possibilités à cer-
de la jeunesse Kamel Chibli, pour leur tains. Même si l’enveloppe budgétaire
confiance et leur soutien à l’engagement n’est pas extensible, l’évaluation et la
associatif sportif. prise en compte d’un coût projet spéci-
fique nous permettront de conserver cet
Partager des solutions effet de levier.
De nouveaux parcours de formation mo-
dulaire, sur plusieurs sessions, pour tous
Intégrer toujours et encore la
les niveaux et tous les publics voient le dimension territoriale LA LIGUE EN CHIFFRES
jour sur cette saison. Un déploiement al-
Sur chaque solution de formation ou de
lié à des formules plus souples intégrant
politique publique que nous déclinons, 32 500 licenciés
Michaël BOUTINES des accès numériques propose autant de 197 clubs
sur chaque politique sportive que nous
Président de la Ligue Occitanie de réponses aux besoins grandissants de la
menons de la compétition à l’arbitrage,
Handball qualification des éducateurs, arbitres,
sur la détection et le renouvellement de 33 administrateurs
Alors que la fin de l’olympiade va retentir, dirigeants, animateurs de nouvelles pra-
l’élite, la dimension territoriale est par-
regardons avec une certaine fierté notre tiques. Cette solution de formation devra
tout et fait sens. Son exercice est à la fois 120 dirigeants engagés
dessin collectif au moment de souffler les s’amplifier par d’autres propositions.
une action du quotidien dans la gestion de 21 professionnels de l’activité
3 ans de la Ligue Occitanie. De la figure la ligue et dans le partage d’actions avec
Depuis janvier 2020, la Ligue met éga-
imposée de la fusion des ligues qui créait
lement en place le diplôme d’Éducateur
les comités départementaux. La compé- 300 équipes seniors Avec un budget de plus de 30 M€ consacré au sport en 2019,
notre nouvelle entité à la mise en place tence territoriale partagée avec les comi-
simultanée du projet régional, le handball de Handball. Ce Titre à Finalité Profes-
tés départementaux se mesure à l’aube
1 000 équipes jeunes la Région se donne les moyens de mener une politique sportive
en Occitanie a pris ses marques. sionnelle permet l’accès à un métier pour ambitieuse autour d'un double objectif : permettre à tous les
de la signature de conventions d’objectifs
les apprentis, une formation continue di- + de 40 collectifs
et de moyens qui nous permettront de habitants de pratiquer un sport et assurer le rayonnement de
plômante pour celles et ceux qui entrent
3 réformes, 3 défis, 3 réussites mieux agir ensemble, d’adapter, d’appro- rassemblés autour
dans l’activité. Cette solution renforce
fondir, de faire parfois autrement en fonc- l'Occitanie aux niveaux national et international.
Notre discipline majeure a réussi sa muta- notre capacité à agir auprès des clubs en de la compétition
tion et se place à l’avant-garde des trans- formant des professionnels accédant à
tion des forces en présence.
de semaine, du loisir et du corpo Si l'apport économique du sport est incontestable, il est aussi
formations en cours du paysage sportif. l’écosystème du handball. structurant, à plus d'un titre, pour les territoires que ce soit
Sur l’ensemble de notre « ADN », au Rénover l’accompagnement
rythme de chacun, nous avons su orga- Même si l’État réduit le nombre, la délé- des clubs 44 équipes évoluant en en termes d'aménagement, de lien social et de citoyenneté.
niser nos compétitions, la performance, gation de gestion du service civique par la championnat de France Je pense tout particulièrement aux bénévoles qui s'impliquent
Que la réponse concerne la gestion ad-
l’arbitrage, le développement des offres ligue reste un dispositif apprécié et plé-
ministrative, la création d’activités nou- quotidiennement et sans compter dans leur passion. Ainsi,
de pratiques, notre réglementation. A biscité pour les jeunes et les clubs. Cette
velles, des propositions de formations, 4 clubs Elite le sport nous permet de faire République. La ligue Occitanie
chaque assemblée générale, nous avons offre d’engagement autour de missions LidlStarligue : Montpellier HB, Fenix
s’associer à des dynamiques d’élévation
su consulter, préciser, adapter à la fois d’intérêt général est l’occasion pour le
Toulouse, USAM Nîmes
de handball est depuis toujours imprégnée de ces valeurs et
de haut niveau ou de développement de
notre projet commun mais aussi notre club et les jeunes de faire découvrir une la Région lui renouvelle tout naturellement son soutien pour
fonctionnement au format XXL. La Ligue a autre facette de notre engagement sportif
masse, la ligue répond quotidiennement. D2F : SUN AL Bouillargues
Accompagner le projet associatif, la créa- l'organisation des championnats et compétitions qui sont de
su transformer cette fusion en une oppor- sur les territoires d’Occitanie. La solution
tion d’emploi, la consolidation de nou-
tunité au service de celles et ceux qui font de formation continue que nous propo-
veaux modèles et l’ouverture vers de
2 pôles espoirs son ressort.
vivre le handball dans les clubs. sons est aussi une garantie dans l’accom- un pour les filles (2 antennes),
Les réformes de la formation et celle de pagnement de notre jeunesse et la pos-
nouvelles sources de financement doivent Qu'il me soit permis d'adresser aussi mes remerciements et
se construire autrement en créant une un pour les garçons (3 antennes),
l’État avec l’arrivée de l’Agence Nationale sibilité d’ancrer tous les projets dans le mes félicitations à tous les bénévoles qui ne comptent pas leur
autre démarche. La rénovation de l’ac-
du Sport ont été appréhendées et maitri- quotidien des clubs. temps pour assurer le plein succès de ces missions, notamment
compagnement est l’enjeu de l’olympiade 1 Institut Territorial de
sées en prenant en compte nos spécifici-
2020-2024. Pour cela, il faudra mobiliser l'organisation des nombreux tournois de jeunes.
tés territoriales. Dirigeants, profession- En 2020, Ligue et comités du territoire
des dispositifs de politiques publiques, Formation et de l’Emploi
nels ont répondu présents, en équipe et Occitan vont encadrer et valoriser la nou-
partager et mutualiser l’emploi par le pour assurer un service Je souhaite à toutes et à tous - joueuses, joueurs, formateurs et
en mode projet, pour concrétiser et faire velle campagne de l’Agence Nationale du
évoluer les réponses de la Ligue auprès Sport dans le cadre du Projet Sportif Fé-
Groupement d’Employeurs Occitanie de de formation à tous les licenciés dirigeants - une très belle saison de handball en Occitanie !
Handball, utiliser des outils de gestion
des clubs et des comités départementaux. déral de la FFHB. Fort de son déploiement
numérique, simplifier le quotidien, déve-
Dans le même temps, nous avons pris un en 2019, évaluant les réussites des clubs
lopper l’animation territoriale en se tour-
1 Groupement d’Employeurs Carole DELGA
nouveau virage par la création d’un nou- et des structures dans la création d’acti- pour assurer un service Présidente de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
nant vers d’autres acteurs.
veau siège social plus adapté aux impé- vités nouvelles qui ont permis d’accueillir d’emploi territorial pour
Vous pouvez compter sur l’engagement
ratifs de fonctionnement de la nouvelle de nouveaux pratiquants et en renfor-
dimension régionale. Ce projet est forte- çant les compétences individuelles des
des dirigeants et professionnels de la les clubs et les comités
ligue Occitanie.
ment soutenu par le Conseil Régional Oc- acteurs. 2020 doit permettre à d’autres
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4 5
CON S E I L D ’ A D M I N I S T R AT I O N
COMITÉ DIRECTEUR
BUREAU DIRECTEUR
Fabrice ARCAS Thierry BROUSSES Serge DAGADA
Président de la commission Président de la commission de Président de la commission
d’organisation des compétitions discipline Statuts et réglementation
Président Vice-Présidente déléguée Vice-Président 6100000.coc@ffhandball.net 6100000.dis@ffhandball.net 6100000.sr@ffhandball.net
Michaël BOUTINES Nadine MERCADIER Jean-Philippe DUBEDOUT
06 89 11 90 08 06 81 35 70 89 06 60 33 45 26
6100000.president@ffhandball.net 6100000.nmercadier@ffhandball.net jp.dubedout@ffhandball.net
Hanane FATHI CROSLAND Lucile RESPLANDY Aurélien SALVADOR Christelle ASTRE
Présidente de la commission de Présidente de la commission Président de la commission Présidente de la commission
Développement médicale d’arbitrage Réclamations et litiges
Secrétaire Générale Trésorier Trésorière adjointe 6100000.dev@ffhandball.net 6100000.cta@ffhandball.net 6100000.crl@ffhandball.net
Florence BASCOU Yvan DELBOSC Florence CASTELLI
06 83 67 97 33 06 74 14 56 94 06 24 34 67 74
6100000.sec-gen@ffhandball.net 6100000.tres@ffhandball.net 6100000.fcastelli@ffhandball.net Le Comité Directeur, composé des membres du
Bureau Directeur et des présidents des commis-
sions, est garant de la mise en oeuvre des projets
Le Bureau directeur est l’organe exécutif de la ligue. Il met en oeuvre les dé- votés par les clubs en Assemblée Générale. Il est
cisions du Conseil d’Administration. Il se réunit régulièrement en Comité Di- force de proposition auprès du Conseil d’adminis-
recteur afin d’apporter les réponses et les préconisations au plus près des tration.
attentes des clubs, avec en point de mire la pratique du handball la plus har- Réuni une fois par mois, il coordonne l’ensemble Jean-Pierre CLOT Sylvie UHMANN
monieuse possible pour tous, depuis le baby-hand jusqu’au haut niveau. des actions des commissions. Mission prospective Mission Évaluation des politiques
jp.clot@acg.fr régionales et territoriales
sylvie.uhmann@wanadoo.fr
David BENNET Sylvie BESNIER Damien BONDON Yannick BOUYSSONNIE
Jean-Pierre ESTEYRIE Michel HUC Annick Jean-François MANGIN
LANNELUC-SANSON
Caroline CASTAN Jean-Pierre CEZERA Samuel DUFES Henri DUGES Eric PALOMO Corinne SCHLEGEL Myriam SOULES Françoise TUXAGUES
Le Conseil d’Administration met en œuvre le Avec le concours des représentants des treize
projet fédéral, à l’échelle de notre territoire, comités départementaux, il accompagne la mise
mais également les projets propres à la Ligue en œuvre de moyens pour les projets territoriaux.
d’Occitanie cohérents avec le projet fédéral et en Il suit également l’exécution du budget.
coordonne les modalités d’application.
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6 7
LES PROFESSIONNELS DE LA LIGUE
DIRECTION DÉTECTION FILIÈRES, PÔLES ESPOIRS ET FORMATION
Conseillers Techniques Conseillers Techniques Fédéraux Ligue
Sportifs
MONTPELLIER
Thomas DECLERCQ
Manager Territorial
Direction Ligue Projet et Ressources Humaines
06 07 09 12 59
Patrick TEYSSIER
M A S C U L I N E
6100000.tdeclercq@ffhandball.net
Coordonnateur ETR
06 03 28 87 18
ADMINISTRATION / FINANCES 6100000.pteyssier@ffhandball.net
Maxence LASSALLE Carine DE ARAUJO
Responsable administratif et financier Comptabilité
NÎMES
09 70 40 19 40 04 67 82 16 69
6100000.mlassalle@ffhandball.net 6100000.cdearaujo@ffhandball.net
Jacky BRUN
COMMISSIONS & SERVICES 06 13 63 71 51
F I L I È R E
6100000.jbrun@ffhandball.net
COMMISSION D’ORGANISATION
DES COMPÉTITIONS DISCIPLINE Didier BOR
Excellence sportive
Dominique CHIROSSEL
TO U L O U S E
06 07 06 75 94
04 67 82 16 71 6100000.dbor@ffhandball.net
6100000.dchirossel@ffhandball.net
Vincent GRIVEAU Daniela PETKOVIC
06 88 41 44 48 06 80 45 63 38
Conventions
RÉCLAMATION ET LITIGES Mutations
6100000.vgriveau@ffhandball.net 6100000.dpetkovic@ffhandball.net
Véronique BELIN
Christine MAMEA 04 67 82 16 70
6100000.vbelin@ffhandball.net
09 70 40 19 40
6100000.cmamea@ffhandball.net
FORMATION
STATUTS ET RÈGLEMENTATION
TO U L O U S E
Qualification
Surclassements
ARBITRAGE
F É M I N I N E
Sandrine BOULESTEIX Gaël ROBERT Guillaume DUPONT
06 07 05 80 19 07 85 95 27 11 06 58 39 59 05
Arnaud BOUTEILLER 6100000.sboulesteix@ffhandball.net 6100000.grobert@ffhandball.net 6100000.gdupont@ffhandball.net
09 70 40 19 40 / 07 72 06 56 80 FORMATION Sylvie LE TALLEC
04 67 82 16 72
6100000.abouteiller@ffhandball.net 6100000.sletallec@ffhandball.net
Hamid FATHI
F I L I È R E
04 67 82 16 94 / 06 03 28 87 27
6100000.hfathi@ffhandball.net
N Î M E S
GROUPEMENT DÉVELOPPEMENT
D’EMPLOYEURS Manuela ILIE
06 58 24 26 03
Morgane FAURE Sébastien DREVET 6100000.milie@ffhandball.net
06 47 49 59 47 06 46 90 20 60
6100000.mfaure@ffhandball.net 6100000.sdrevet@ffhandball.net
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8 9
LES COMMISSIONS LES COMMISSIONS
Président Président Président Présidente
Fabrice ARCAS Aurélien SALVADOR Thierry BROUSSES Hanane FATHI CROSLAND
06 78 96 80 51 06 85 07 81 17 6100000.dis@ffhandball.net 6100000.dev@ffhandball.net
6100000.coc@ffhandball.net 6100000.cta@ffhandball.net
Vice-Présidents Membres
Vice-présidents
Vice-Présidents Yannick BOUYSSONNIE et Laurent BUNEL Emmanuelle BATALLA
Jean-Pierre CLOT
jp.clot@acg.fr Dylan GAZEU Isabelle FRASNETTI
Marianne MAZEL dylan.gazeu@gmail.com Instructeurs Jean GARAIT
rmzl@wanadoo.fr Michel LARTIGUE Amélie BONNET Patrice LESONGEUR
mlartigue10@gmail.com Yannick BOUYSSONNIE Jean Louis MATREUX
+16 ans M et F André CARCELLE Eric MEJEAN
Frédéric GALINIER Désignations T1/T2 Océane DELPLANCQ Romy SIMON
galinierf.handball@gmail.com Florian LEVY Sandrine FAURE Francoise TUXAGUES
florianlevy.ag1@gmail.com Anaïs FOURNIL
-17 ans M et F
Marianne et Roger MAZEL Cédric LETUVE Rémi GRENTE
rmzl@wanadoo.fr cedric.coc@orange.fr Régine MAGNA
Robert MIQUEL
-18M D1 et -18F D1 Groupe JA T1/T2
Jérôme NOYEE
Jocelyn DIGONNET
Michel MAIRAL Gautier PALLEC
jocelyn.digonnet.arbitrage@gmail.com
mairal.michel@gmail.com
Groupe JAJ T1/T2 Membres
-18 ans M Rémi DEMANGEL Fabien ARBETTI
Myriam SOULES demangel.remi@gmail.com Amélie BONNET
ms_ctoc@outlook.fr André CARCELLE
Myriam DE CARVALHO Groupe T1 Performance Président
Christian CAVALLIN
decarvalho.myriam@gmail.com Dylan GAZEU Serge DAGADA
Océane DELPLANCQ
Valérie CAHUZAC serge.dagada@gmail.com
Superviseurs et formation Sandrine FAURE
ms_ctoc@outlook.fr
Christian SELTZ Xavier FOULON Vice-Président
Fabienne DIEZ
christianseltz@yahoo.fr Anaïs FOURNIL Roger MAZEL
valeriecahuzac.coc@gmail.com
Pierre Olivier GELIS rmzl@wanadoo.fr
Référente Secteurs
-18 ans F Rémi GRENTE
Jamila BOULHIMSSE Membres
Thomas TERZULLI Max JAILLOT
bouljam123@gmail.com Frédéric AYME
thomas.terzulli@gmail.com Régine MAGNA
André BACAVE
Sylvie UHMANN Jérôme NOYEE
Secteur Albi-Rodez-Mende Sophie CAUREL
sylvie.uhmann@wanadoo.fr Gautier PALLEC
Thierry GOURC, Yannick RANCOULE et Damien SOLASSOL Serge CERVERA
Philippe PATRIARCHE
Jean-Pierre CEZERA
-15 ans M Secteur Montpellier Alain ROUECHE
Arlette DAGADA
Pascal SCHLEGEL Yvan BARAK, Benjamin BEAUFORT, Rémi DEMANGEL et Nicolas ECK
schlegel.pascal@neuf.fr Corentin LAREQUIE Gaële LAHELLEC
Annick LANNELUC
Secteur Narbonne Fabrice MAUREL
annick.lanneluc-sanson@sfr.fr
Julien BLANCO, Jérémy, GRASTILLEUR, Cédric LETUVE et Marianne MAZEL
Éric PALOMO
Yveric ROFES Corinne SCHLEGEL
eric.palomo@laposte.net
Jean Pierre CEZERA Secteur Nîmes
jeanpierre.cezera@laposte.net
Laurent BUNEL, Philippe MILLAUD et Denis FLUTEAUX
Sylvie ROUX Présidente
sylvie.roux61@orange.fr Secteur Nord Christelle ASTRE
David BENNET, Remy BRUNET, Magali BOUGRAINVILLE 6100000.crl@ffhandball.net
-15 ans F et Anthony BUFFET
Serge DAGADA Vice-Président
serge.dagada@gmail.com Secteur Sud-Ouest
Jamila BOULHIMSSE, Pascal PERPIGNAN, Michel SIREIX Jean-Philippe DUBEDOUT
Eric MEJEAN
ericmejean@wanadoo.fr et Mickaël WATTEL
Membres
Nadège BOUTAN
Secteur Toulouse Corinne DANE
nadege.boutan32@orange.fr
Hélène CHORIOL, Arnaud JEANDIN, Sébastien NEVES et Jean-Marc LUSSERT
Stéphane TREMOUSS Claude VITAL
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10 11
Serge DAGADA, président
I N FOR MATIONS PRATI Q UES serge.dagada@gmail.com
Roger MAZEL, vice-président
rmzl@wanadoo.fr
Assurance, responsabilité civile et pénale La responsabilité pénale Contact : 6100000.sr@ffhandball.net
Dans le domaine du sport, les associations sont parfois Véronique BELIN 04 67 82 16 70
Dès lors qu’il est titulaire d’une licence fédérale, le licencié amenées à gérer des sommes importantes. Les dirigeants
dispose automatiquement des garanties d’assurances sont passibles de sanctions pénales pour les délits qu’ils
« responsabilité civile ». commettent personnellement à l’occasion de leurs fonctions
Concernant les accidents corporels, la Fédération française (abus de confiance, fraude fiscale, accident mortel...).
de handball a une obligation d’information auprès de ses On distingue les infractions volontaires et les infractions Membres Affiliation/réaffiliation
licenciés pour rappeler l’intérêt que présente la souscription involontaires, qui découlent de l’imprudence ou de la Frédéric AYME
d’un contrat de personnes couvrant les dommages corporels négligence, d’un manquement à une obligation de prudence André BACAVE Les affiliations pour 2019-20 ont été automatiquement reconduites dans
auxquels la pratique du handball peut les exposer. C’est ce ou de sécurité prévue par la loi ou par les règlements. Sophie CAUREL Gesthand pour tous les clubs affiliés lors de la saison 2018-19. Lors de cette
qu’on appelle aussi la garantie « Individuelle Accident » (lA). Les associations, dès lors qu’elles emploient du personnel Serge CERVERA ré affiliation automatique les informations de la saison 2018-19 ont été
A partir du site de la FFHB (rubrique PRATIQUER), un lien salarié, sont soumises au code du travail et leurs dirigeants Jean-Pierre CEZERA réimportées.
permet d’atteindre la plate-forme développée par MMA. s’exposent à des condamnations pénales en cas de non- Arlette DAGADA Il est demandé aux clubs de mettre à jour, y compris en cours de saison, toutes
Retrouvez toutes les informations utiles dans LE GUIDE DE respect des règles du droit du travail, accidents du travail et Nicolas ECK les informations concernant leur structure (nom de l’association, adresse du
L’ASSURANCE. infractions au code de la sécurité sociale. En matière fiscale, Gaële LAHELLEC siège, identité du président, trésorier, secrétaire et correspondant, etc.), la
le code général des impôts édicte des sanctions pénales à Fabrice MAUREL ligue se chargeant de mettre à jour le niveau de jeu le plus haut.
Les clubs et les licenciés ont accès plus facilement à toutes les l’encontre de toute personne qui a sciemment omis de passer Marianne MAZEL L’affiliation d’un club est un préalable obligatoire pour l’engagement de
informations du contrat d’assurances. Vous pouvez souscrire des écritures ou a passé ou fait passer des écritures inexactes Corinne SCHLEGEL ses équipes en compétitions officielles et la délivrance des licences à ses
en ligne aux différentes options et déclarer le sinistre avec des ou fictives dans les documents comptables. adhérents.
informations sur les blessures : circonstances (entraînement, Prérogatives de la commission : Pour rappel, la fusion de clubs n’entre pas dans le processus de ré affiliation
match,...), partie du corps concernée, gravité... Ces Gest’hand extraction Affiliation, ré-affiliation, fusion des clubs automatique.
informations (anonymes) seront à disposition de la DTN et de Qualification des licences
la Commission médicale pour analyse et préventions à venir. Le service informatique de la FFHB met à la disposition des Sur-classements Dettes des clubs envers les instances
Comment cela se traduit-il lors de la finalisation de la licence clubs un outil pratique de gestion : Conventions L’existence de dette d’un club envers une instance (comité, ligue, fédération
par le licencié ? Après avoir saisi ses informations générales, GESTHAND EXTRACTION Regroupements d’équipes ou LNH), lorsque la case correspondante est cochée dans Gesthand,
le licencié: Il est accessible via le menu « vos outils » du site de la FFHB. CMCD bloque la délivrance des licences pour ce club et son engagement dans les
• A connaissance du prix de la garantie RC et de la garantie lA. A noter que ce site utilise une base Gesthand mise à jour à
compétitions. Un courriel sera envoyé automatiquement au club concerné
• A accès aux informations générales Assurances (via le site minuit.
lorsqu’une instance coche la case « dette » dans Gesthand ; avec identification
dédié). Ne peut pas décocher l’lA. L’extraction « Licences/qualifications en attente » permet de
de l’instance concernée par la dette (fédération/LNH, ligue, comité).
• Peut éditer un document Refus Assurances lA à compléter voir les licences retournées aux licenciés pour correction et le
Dans une telle hypothèse, et quel que soit le niveau de l’instance concernée
et à remettre à son club. Le club conserve l’original (comme motif de la mise en attente.
par la dette, toutes les validations de demande de licences seront bloquées
pour le certificat médical) et scanne le document pour envoi Il existe de nombreux exports possibles (compétitions,
(avec un message « le club n’est pas en règle »).
à la Ligue pour décochage de l’lA. arbitres, CMCD...) à découvrir.
Après régularisation des dettes auprès de l’instance concernée, cette
À réception, le club rembourse l’lA à l’individu (selon tarif voté dernière modifie la case cochée dans Gesthand, générant ainsi un courriel
à l’AG Fédérale au licencié (de 0,78 € à 2,08 € pour la saison Supports logiciels fédéraux automatique adressé au club pour qu’il puisse poursuivre les demandes de
2016-2017). qualifications de ses licenciés.
Gesthand, webmail, Fdme,...
À SAVOIR : Afin d’assurer un meilleur suivi des différentes demandes
Le rôle du dirigeant associatif ne peut se résumer à l‘exercice de support, plus aucun support par mail ne sera traité par la Regroupement temporaires d’équipes
de responsabilités liées à la simple exécution de tâches fédération. Pour toute demande de support à l’informatique
fédéral, merci d’adresser votre demande via : (article 24 des règlements généraux fédéraux)
de gestion courante. Il est le garant de l’objet social de Une fois le regroupement validé, la nouvelle « entité » devra obligatoirement
l’association. Il est chargé de la mise en œuvre de son projet http://support.ffhandball.org
inscrire sur gesthand la liste de tous les joueurs et tous les officiels
et en est responsable devant l’assemblée générale. Dans susceptibles d’évoluer dans cette équipe. Cette liste pourra être complétée
l’exercice de ses fonctions, le dirigeant peut engager sa Facturation et paiement
au cours de la saison jusqu’à atteindre un maximum de 30 noms. Elle sera
responsabilité soit envers la structure ellemême, soit envers Cette saison il n’y aura qu’une seule et unique facture pour définitivement bloquée dès que ce nombre sera atteint. Aucun nom ne pourra
les tiers. Le bénévolat n’exonère pas de la responsabilité. les licences de la saison 2019/2020. Cette facture comportera être supprimé après la validation de la liste par le club.
La responsabilité civile des dirigeants envers l’association 3 échéances aux dates suivantes : Les équipes en regroupement temporaire ne pourront évoluer qu’au plus bas
est mise en jeu si la structure, un membre ou un tiers subit 30/09/2019 - 30/11/2019 - 31/01/2020 niveau régional.
un préjudice et intente une action en justice. Les dirigeants Chaque catégorie de licence comportera le nombre de licen- Tout joueur ou joueuse participant à une rencontre sans être validé dans la
doivent avoir commis une faute (c’est-à-dire avoir manqué ciés concernés basé sur le nombre d’adhérents de la saison liste, par le club porteur, au plus tard la veille de la rencontre, entraînera la
à leurs obligations) et que celle-ci ait été prouvée. Toute précédente. perte du match par pénalité pour son équipe.
transgression des dispositions statutaires est une faute Facturation mensuelle :
pouvant être imputée personnellement à un dirigeant précis. Les factures seront diffusées mensuellement à partir de fin Surclassement et catégories d’âge
Il faut donc se reporter aux statuts. La responsabilité d’un septembre. Chaque club recevra une facture qui comprendra
dirigeant envers l’association dont il est mandataire ne peut plusieurs lignes relatives à chaque dépense qu’il a engagée. Seuls les joueurs identifiés et/ou autorisés par la commission Statuts et
être engagée que par un autre dirigeant, actuel ou futur, Pour exemple, la 1ère du mois de septembre comprendra no- Règlementation (6100000.sr@ffhandball.net) auront la possibilité de jouer
habilité à représenter la structure en justice. tamment l’affiliation, les mutations dûment qualifiées, les en- dans la catégorie supérieure.
gagements, etc. Si un joueur, non préalablement autorisé, participe à une rencontre de la
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catégorie supérieure, la rencontre sera déclarée perdue par Détail des années d’âge, par catégorie (sans surclassement) : L’article 76 (article R.4127-76 du code de la santé publique) LICENCE « DIRIGEANT »
pénalité pour l’équipe fautive. -15 ans : enfants nés en 2005 – 2006 et 2007 stipule: Le titulaire d’une licence « dirigeant » au titre d’un club peut :
Une catégorie de jeu est constituée de 3 années de naissance, -17 ans : enfants nés en 2003 – 2004 et 2005 Tout certificat, ordonnance, attestation ou document délivré exercer toute fonction d’encadrement au sein du club remplir
sans avoir besoin de surclassement. -18 ans : enfants nés en 2002 – 2003 et 2004 par un médecin doit être rédigé lisiblement en langue fran- toute fonction officielle, pour les licenciés majeurs
+16 ans : joueurs nés en 2002 et avant çaise et daté. Et permettre l’identification du praticien dont il Restrictions
émane et être signé par lui. Le titulaire d’une licence « dirigeant » ne peut en aucun cas
Sur un ordonnancier ou sur un papier à en-tête. Sur un pa- prendre part au jeu, sous quelque forme que ce soit (entraîne-
pier libre, le tampon du médecin est nécessaire. Les numéros ment, loisir, arbitre …).
d’inscription au Conseil de l’Ordre et coordonnées profession-
nelles commençant par le nom du médecin doivent être indi- LICENCE « ÉVÉNEMENTIELLE »
qués. S’il s’agit d’un médecin remplaçant, les références du
GESTION DES LICENCES médecin principal doivent apparaître.
La licence « événementielle » est attribuée aux pratiquants qui
participent à des manifestations organisées par un club affilié
Les quatre étapes d’élaboration d’une licence FFHB.
Quelques conseils :
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Elle concerne tous les âges et ne peut être délivrée qu’une
Le club envoie le lien Le licencié complète la Le club contrôle la saisie La ligue vérifie la saisie et Ne pas cliquer sur le bouton « Finaliser » en bas de page seule fois par saison.
Gest’Hand au licencié, licence, télécharge les et vérifie les pièces les pièces téléchargées puis avant d’avoir fourni toutes les pièces (certificat médical, pièce Elle peut être utilisable sur plusieurs manifestations.
l’invitant à remplir un documents et finalise la téléchargées puis valide la qualifie la licence. d’identité, justificatifs de mutation, photo d’identité, autorisa- Elle ne permet ni d’arbitrer, ni d’exercer des fonctions propres
formulaire demande licence * licence. tion parentale, etc.) à la licence dirigeant
Etat de la licence : En cours Etat de la licence : Finalisée Etat de la licence : Validée Etat de la licence : Qualifiée Cliquer sur le bouton « Enregistrer » pour sauvegarder la li- Attention : Ne pas créer de licence événementielle à un prati-
cence tant que tous les documents n’ont pas été téléchargés. quant possédant déjà une licence FFHB.
Attention : en cas de document(s) non conforme(s) Il sera ainsi possible de revenir sur la licence pour la « finali-
(pièce d’identité, photo, certificat médical, ser ».
Des dysfonctionnements sont parfois dus à des causes exté-
LICENCE « BLANCHE »
autorisation parentale) la qualification est mise en Une personne est autorisée à posséder une licence dans un
attente. Cela génère un nouvel envoi du formulaire rieures, par exemple, navigateur (Mozilla) ou alors « cache
club principal (dit club d’origine) et une autre licence (la li-
au licencié avec le motif du refus. Le délai de de navigateur ».
cence blanche) dans un autre club pour d’autres activités.
qualification est donc reporté, en attente de la Retrouvez le tutoriel : Comment vider le cache de son
La licence Blanche dirigeant (art 34.2) permet d’exercer toute
nouvelle validation par le club. navigateur en cliquant sur le lien.
fonction d’encadrement (dirigeant, entraîneur, manager...)
au sein du club numéro 2. Elle est sans incidence sur les
Depuis la décision du 07/04/2017 concernant la correspon-
* Accepte les conditions d’assurance L’autorisation parentale de la saison en cours est obligatoire activités au sein du club d’origine.
dance officielle par mail il est impératif que l’adresse électro-
Aide et guides en ligne sont à votre disposition sur Gesthand : pour tout mineur. En cliquant sur le lien Autorisation Paren- La licence blanche dans le cadre de la CMCD (art 34.5) : le
nique enregistrée dans Gesthand soit celle du licencié. Une
http://guide.gesthand.info tale, vous accèderez au modèle fédéral obligatoire. Le club licencié peut demander que les obligations techniques ou
adresse mail de me peut servir que pour 5 licences maxi-
Vous trouverez toutes les informations utiles sur : renouvelle- pour lequel l’autorisation est établie doit être mentionné. arbitrales soient comptabilisées pour le club auprès duquel
mum. Ensuite Gesthand refusera la demande de licence.
ment des licences - création de licences il est titulaire de la licence blanche. (seuil de ressources
Attention : chaque « relance » du club vers son licencié inva- Le certificat médical uniquement)
lide le précédent envoi (d’où l’apparition de la mention «lien Conformément aux dispositions de l’article L. 231-2 du code Nature des licences La licence blanche joueur (art 34.3) : peut être délivrée
invalide»). du sport, l’obtention d’une licence permettant la participa- quand le club d’origine n’offre pas la possibilité au licencié de
tion aux activités compétitives ou de loisir organisées par la La FFHB définit trois catégories de licences principales : « pratiquer dans sa catégorie ou à des étudiants, apprentis...,
La Photo doit être récente et du type « identité » (portrait). FFHandball, ses structures déconcentrées et ses clubs, est pratiquant », « dirigeant » et « évènementielle », de caracté- qui sont amenés, au cours d’une saison, à s’éloigner du club
Attention de ne pas scanner une photo d’identité sur une page subordonnée à la présentation d’un certificat médical attes- ristiques différentes, selon la situation du demandeur. principal rendant contraignante la pratique régulière dans ce
au format A4 : résultat c’est une miniature, qui sera refusée. tant l’absence de contre-indication à la pratique du handball club. Des justificatifs sont nécessaires.
La photo est valable 3 ans mais si le licencié souhaite en chan- en compétition ou en loisir. LA LICENCE « PRATIQUANT » Retrouvez l’ensemble des documents Gesthand dans la sec-
ger, il le peut. Elle sera alors à nouveau valable pour 3 ans. Ce certificat doit être établi postérieurement au 1er juin de Le titulaire d’une licence « pratiquant » peut : tion téléchargements :
l’année civile N pour pouvoir être valable pour la saison N/ • accéder à toutes les formes de pratiques compétitives et http://www.occitanie-handball.fr/
Le justificatif d’identité doit clairement indiquer les nom, N+1. A défaut, le licencié ne pourra pas être qualifié. Tout cer- non compétitives
prénom, date et lieu de naissance du demandeur et sa na- tificat établi à compter du 1er juin année N est valable pour • arbitrer toute rencontre, dans les conditions, notamment
tionalité (passeport, carte nationale d’identité, ou livret de l’intégralité de la saison sportive N/N+1.
Mutations
d’âge, fixées par les dispositions concernant l’arbitrage
famille pour les moins de 16 ans). Un nouveau certificat médical attestant l’absence de contre-in- • remplir toute fonction officielle, pour les licenciés majeurs Tout licencié âgé de 13 ans et plus désirant changer de club
Si vous constatez une anomalie dans le nom, prénom, date ou dication à la pratique du handball est exigé au minimum toutes • exercer toute fonction d’encadrement au sein d’un club est soumis au régime de mutation. Pour les 12 ans et moins
lieu de naissance, envoyer un mail à la ligue en précisant les les trois saisons sportives. pour les licenciés majeurs de 12 ans il faut tout de même suivre la procédure de mutation
modifications à apporter. L’original du certificat est conservé par le club, qui le produit dans Gesthand.
Pour les personnes mariées, inscrire le nom de naissance. dans le logiciel Gesthand à l’appui de la demande de licence
selon la procédure dématérialisée.
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Trois périodes de mutations : • Renouvellement d’une licence B Domaine CMCD Cela signifie que, par exemple, dans les domaines « Sportifs »,
• La période officielle 1er juin - 31 juillet inclus • Renouvellement d’une licence D Le contrôle des exigences de la Contribution Mutualisée des « Juges-Arbitres » (JA) et « Juges-Arbitres-Jeunes » (JAJ), ne
Licence B mais possibilité licence A selon dispositions Clubs au Développement (CMCD), des clubs évoluant dans seront prises en compte que les informations figurant sur les
Licence B
spécifiques (déménagement de mineur, absence d’équipe) les championnats régionaux est effectué par la Commission FDME.
• Mutation entre le 1er juin et le 31 juillet
• Hors période 1ère phase 1er août - 31 décembre Territoriale des Statuts et de la Réglementation (CTSR) Ces données sont transmises mensuellement par le service
• Mutation entre le 1er aout et le 31 décembre avec justificatif
Licence B mais la mutation doit être justifiée. L’envoi en novembre, janvier, mars et mai (aux clubs, comités, informatique à la commission pour analyse et vérification.
• Renouvellement d’une licence C
Licence D pour les mutations non justifiées ligue, CTA, CTF), et la vérification des fiches seront effectués Les clubs sont contrôlés manuellement, ainsi que les
Ne permet pas la pratique dans les championnats nationaux (y Licence C (ne permet pas d’évoluer en Nationale) par la CTSR. entraîneurs, Juges-Arbitres (JA) et Juges-Arbitres-Jeunes
compris en -18 ans). • Transfert international et mutation entre le 1er janvier et le Pour ce faire, elle procède chaque saison à l’inventaire, à la (JAJ) mutés dont les fonctions d’entraîneur, de Juge-arbitre
• Hors période 2ème phase 1er janvier - 31 mai 31 mai (hors ProD2, LFH et LNH) vérification et à l’analyse des renseignements concernant ces ou de Juge-arbitre jeune et les arbitrages sont comptabilisés
Licence C dans tous les cas. clubs. pour le club d’accueil avec l’accord écrit du club quitté, sur le
Licence D (ne permet pas d’évoluer en Nationale)
Ne permet pas la pratique dans les championnats nationaux En cas de carence, elle applique les dispositions réglementaires formulaire fédéral.
• Mutation entre le 1er août et le 31 décembre avec seule-
(y compris en -18 ans). prévues à l’article 29 des règlements généraux.
Une mutation en période officielle et une mutation hors pé- ment la lettre de non-opposition du club quitté (sans justi-
Cette année les exigences de la CMCD seront identiques pour Les informations devant être saisies dans Gesthand
riode sont autorisées par saison et par licencié. ficatifs) pour les licenciés de 17 ans et plus (art. 57.1). Sans
les 2 anciennes ligues. concernent :
Le tutoriel Gesthand : opposition du club quitté dans un délai de 7 jours, ce der-
Une école d’arbitrage est demandée pour l’ensemble des les données de base relatives aux licenciés, aux équipes
http://guide.gesthand.info/mediawiki/index.php/Accueil nier est réputé ne pas s’opposer à la mutation hors période.
clubs évoluant dans les championnats national et régional, engagées, aux techniciens, aux juges-arbitres (JA) et Juges-
• Mutation entre le 1er août et le 31 décembre sans justificatif
Mutation gratuite Un accompagnateur de jeune arbitre pour les équipes de 1ère Arbitres-Jeunes (JAJ) 19 ans, 18 ans, 17 ans,16 ans, 15 ans, 14
pour les licenciés de moins de 17 ans (art. 57.3.3) avec avis
Certaines mutations permettent l’obtention de la gratuité division territoriale. ans et 13 ans, ainsi que leur tenue à jour,
(voir article 57 et ses alinéas). Cette demande doit être faite du club quitté. Ne concerne pas les joueurs ayant disputé
Un arbitre est demandé pour chaque équipe évoluant en les feuilles de matchs complètes dans toutes les catégories,
lors de la saisie. Il faut fournir les justificatifs, et indiquer la des rencontres dans leur club d’origine.
championnat régional et territorial 1ère division. telles qu’elles résulteront du dispositif de feuille de match
raison de la demande de gratuité.
Le nombre de «jeune arbitre» est déterminé par le nombre électronique, et le secteur « associatif », en particulier la
Pratiquants étrangers composition des conseils d’administration et des commissions
Les transferts internationaux d’équipes jeunes engagées (de U11 à U18) par chaque club.
Lorsqu’elle est délivrée à un ressortissant étranger, la licence
Une procédure de transfert international est obligatoire pour Ces obligations concernent trois domaines, représentant des différents territoires, à renseigner par les comités et la
tout joueur (quelle que soit sa nationalité) ayant été licencié «pratiquant, mention joueur» est caractérisée, UE, E ou JE,
chacun un enjeu essentiel pour la pérennité du handball et ligue.
dans une fédération étrangère (A l’exception des étudiants selon les dispositions de l’article 45 des réglements généraux.
ERASMUS, SCORATES,...). son développement :
Le titulaire d’une licence caractérisée UE dispose des mêmes
le domaine sportif, afin d’inciter les clubs à disposer d’un réel IMPORTANT : La commission n’intervient pas dans la
Les montants des différents droits sont publiés dans le guide prérogatives qu’un licencié de nationalité française (licence
potentiel d’équipes de jeunes ; saisie des informations contenues dans Gesthand. Si un
financier de la FFHB (retour en France, entrée en France...). sans caractéristique).L’attribution d’une licence est de la
le domaine technique, afin d’inciter les clubs à disposer d’un club constate une anomalie de saisie ou des manques, il lui
compétence de la commission nationale des statuts et de la
encadrement diplômé performant ; appartient de contacter par courriel ou courrier, la structure de
Délai de qualification réglementation pour les joueurs et joueuses étrangers de 17
le domaine de l’arbitrage, afin d’inciter les clubs à être aussi rattachement (ligue-CTA-ITFE-ETR ou comité) avec l’adresse
C’est la date de validation de la demande par le club qui ans et plus.Licences délivrées à des pratiquants étrangers :
acteurs de cette tâche indispensable au bon déroulement des standardisée du club uniquement, pour qu’elle effectue les
détermine le point de départ du délai de qualification, c’est- compétitions, aussi bien chez les adultes que chez les jeunes. modifications nécessaires.
à-dire une fois que le dernier des documents nécessaires Licences EA, EB, EC, ED Ces exigences comportent deux niveaux
est téléchargé et que le club a validé informatiquement la Pratiquant étranger mention joueur non ressortissant la satisfaction d’un SOCLE DE BASE, Technique
demande : J+1 (la qualification s’obtient en ajoutant 1 jour à la communautaire ou assimilé la satisfaction d’un SEUIL MINIMUM DE RESSOURCES, La commission ne prendra en compte les diplômes :
date de validation par le club). ET QUI DOIVENT ÊTRE TOUS LES DEUX ATTEINTS AU 31 MAI « Entraîneur titulaire du Certificat « Entraîneur professionnel »
Licences UEA, UEB, UEC, UED
La qualification peut être mise en attente par la ligue si le DE LA SAISON EN COURS. ou Certificat «Entraîneur formateur de joueurs professionnels»
dossier n’est pas conforme, générant ainsi un nouvel envoi du Pratiquant étranger mention joueur ressortissant
ou Certificat « Formation Initiale » (entraîneurs fédéraux),
formulaire au licencié et au club en précisant le motif du refus. communautaire ou assimilé
ORGANISATION Entraîneur titulaire du Certificat « Former des jeunes »
Le délai de qualification est donc reporté, en attente de la Licences JEA, JEB, JEC, JED ou Certificat « Performer avec des adultes » (entraineur
La division CMCD se réunit en fonction de l’actualité
nouvelle validation par le club. interrégional),
Pratiquant étranger mention joueur ressortissant non diffusée par l’informatique fédérale. Des communications
communautaire, âgé de moins de 17 ans téléphoniques et informatiques entre les membres alimentent Entraîneur titulaire du Certificat « Entraîner des jeunes » ou
Types de licence le travail de la saison. Certificat « Entraîner des adultes » (entraineur régional)
Licence A Les règles régionales en ce qui concerne l’utilisation des Entraîneur titulaire du Certificat « Contribuer à l’animation
• Première demande de licence joueurs mutés et des joueurs de nationalité étrangère sont : FONCTIONNEMENT sportive de la structure » + Certificat « Contribuer au
• Renouvellement de licence A dans le même club 3 licences mutations maximum par match, indifférement B, C, Toutes les données « arbitrage, technique, associatif » seront fonctionnement de la structure » (Animateur Handball)
• Mutation entre le 1er juin et le 31 juillet avec retour au club D, UEB, UEC ou UED) nominatives et incessibles. que sous réserve d’en avoir la liste (avec les dates des
quitté. Entre le 1er août et le 31 décembre avec justificatifs Ou Une seule licence E par match à la place d’une licence La commission effectue ces contrôles uniquement à partir circonstances de formation), homologuées par l’institut
pour un retour au club quitté (art 57.2) mutée : des données extraites de Gesthand, et traitées par le service technique de formation et emploi (ITFE) auquel il revient de
• Mutation entre le 1er juin et le 31 décembre d’un joueur 1 licence EA, EB, EC, JEB, JEC ou JED + 2 licences mutées B,C,D, informatique fédéral. tenir à jour les informations de Gesthand.
avec statut professionnel UEB, UEC, UED.
16 17
Fabrice ARCAS, président
fabrice.arcas@gmail.com - 06 78 96 80 51
Jean-Pierre CLOT, vice-président
jp.clot@acg.fr - 06 84 10 53 74
Marianne MAZEL, vice-présidente
rmzl@wanadoo.fr - 06 75 68 68 72
Contact : 6100000.coc@ffhandball.net
Dominique CHIROSSEL 04 67 82 16 71
Pour éviter des situations litigieuses concernant la prise en le secrétariat dédié de la ligue, ou lui être adressé en copie.
Responsables championnats CONCLUSIONS / REMONTÉES DES RÉSULTATS
compte d’entraîneurs mutés qui souhaitent que leurs diplômes Le non-respect de cette procédure entraînera le non +16 ans M et F Afin de permettre aux équipes de s’organiser, à la CTA de désigner des ar-
soient comptabilisées pour le club d’accueil, l’accord écrit du traitement et le renvoi du courrier. Une réponse par courrier Frédéric GALINIER bitres, merci de respecter les délais de conclusions. Les membres de la CTOC
club quitté sera obligatoire et réalisé à l’aide de l’imprimé électronique entraînera automatiquement un envoi en copie galinierf.handball@gmail.com Ligue seront vigilants et vous relanceront, en cas d’oubli.
dématérialisé téléchargeable sur le site de la ligue et de la pour information au comité concerné. Dans tous ses échanges Pour rappel, les conclusions doivent être enregistrées sur gesthand, 1 mois
-17 ans M et F avant la date du match. Si celle-ci n’a pas été effectuée dans le délai imparti,
fédération, suivant le lien ci-après : mettre le lien par courriel, la commission n’utilisera que les adresses
Marianne et Roger MAZEL la CTOC enverra une relance au club par mail, qui sera suivie, le cas échéant
PRISE EN COMPTE CMCD DES DIPLOMES TECHNIQUES SUITE électroniques standards des clubs et des structures (du type : rmzl@wanadoo.fr
A UNE MUTATION 61xxxxx@ffhandball.net). d’une amende financière.
Les demandes correspondantes devront être déposées avant -18M D1 et -18F D1
le 31 DÉCEMBRE 2019 QUELQUES RECOMMANDATIONS Michel MAIRAL Rappel des horaires règlementaires pour le début des
Veillez à ce que la saisie des JAJ Clubs, identifiés dans vos mairal.michel@gmail.com rencontres
Arbitrage clubs, soit effectuée par votre comité dès le début de la saison. -18 ans M -15 ans Samedi entre 14h et 18h et Dimanche entre 11h et 16h (il est possible
Pour éviter des situations litigieuses concernant la prise en Ne pas attendre le mois de Mai pour demander des conseils Myriam SOULES de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
compte des Juges-Arbitres (JA) et Juges-Arbitres-Jeunes ou signaler des erreurs ; la saison dernière, plusieurs équipes ms_ctoc@outlook.fr -17 ans Samedi entre 15h et 19h et Dimanche entre 11h et 16h (il est possible
(JAJ) mutés qui souhaitent que leurs fonctions de JA ou de ont rencontré des difficultés pour remplir le socle de base Myriam DE CARVALHO de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
JAJ, ainsi que leurs arbitrages soient comptabilisées pour le ou seuils de ressources dans les domaines Juges-Arbitres ou decarvalho.myriam@gmail.com -18 ans Samedi entre 15h et 19h et Dimanche entre 11h et 16h (il est possible
club d’accueil, l’accord écrit du club quitté sera obligatoire et Juges-Arbitres-Jeunes. Valérie CAHUZAC de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
réalisé à l’aide de l’imprimé dématérialisé téléchargeable sur Il est donc fortement conseillé d’identifier dès le début de ms_ctoc@outlook.fr +16 ans Vendredi entre 19h et 21h, après accord préalable du club adverse,
le site de la ligue et de la fédération, suivant le lien ci-après : saison, les Juges-Arbitres (JA) et Juges-Arbitres-Jeunes (JAJ) Fabienne DIEZ Samedi entre 17h et 21h et Dimanche entre 11h et 16h (il est possible de jouer
PRISE EN COMPTE CMCD DES ARBITRAGES SUITE A UNE demandés selon le nombre d’équipes de jeunes engagées qui valeriecahuzac.coc@gmail.com entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
MUTATION permettront de remplir le socle et les seuils, et de les faire En dehors des horaires règlementaires, il est impératif que le club adverse
Les demandes correspondantes devront être déposées avant désigner en priorité (ou de les désigner lorsqu’il peut s’agir de -18 ans F soit d’accord.
le 31 DÉCEMBRE 2019 « désignations JAJ Club »). De même une attention particulière Thomas TERZULLI De même, nous vous rappelons que les résultats doivent remonter le plus
devra être apportée à la rubrique « techniciens ». thomas.terzulli@gmail.com rapidement possible avec comme date butoir, le dimanche à 23h.
PROCÉDURE Une personne devrait être entièrement consacrée à cette Sylvie UHMANN
Après contrôle et analyse par la commission, une fiche bilan tâche dans chaque club. sylvie.uhmann@wanadoo.fr Pour les rencontres de -15 ans, merci de noter en « observations – colle et
est transmise aux clubs ainsi qu’au comité de rattachement, résine » de la feuille, le détail des scores par Tiers Temps. L’équipe qui enga-
-15 ans M D1
tous les deux mois à compter du mois de Novembre. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES (RAPPEL) gera lors du premier TT, engagera également au début du 3e TT.
Serge DAGADA
Ce document comprend, d’une part, les données transmises Le classement général de la catégorie prend en compte cette donnée. Les
serge.dagada@gmail.com
par le service informatique et, d’autre part, les remarques Clubs ayant une section masculine et une section féminine classements sont consultables sur le site de la Ligue dans l’onglet Compé-
-15 ans M D2
formulées par le vérificateur. (article 29.7.1) : titions.
Annick LANNELUC
La prise de connaissance de ces fiches, aussi bien par les Lorsqu’un même club possède à la fois une équipe masculine Pour le classement, on compte : 3 points pour la victoire, 2 points pour le
annick.lanneluc-sanson@sfr.fr
clubs que par les comités et la ligue doit permettre d’anticiper et une équipe féminine évoluant dans un championnat national match nul, 1 point pour la défaite auxquels il faut ajouter 1 point de bonus par
-15 ans M D3
toutes les situations particulières qui pourraient faire l’objet ou régional : Tiers Temps remporté. Pour rappel, le match nul est impossible à l’issue d’un
Jean Pierre CEZERA (A et B) et Sylvie ROUX
d’un traitement spécifique. le socle de base doit être satisfait pour chaque équipe, jeanpierre.cezera@laposte.net Tiers Temps. Le Tiers Temps se termine par un but en or, en cas de non-res-
Trop souvent, les clubs où les instances dont ils dépendent le seuil minimal des ressources est affecté d’un coefficient de sylvie.roux61@orange.fr pect de cette règle, l’équipe recevante sera considérée comme perdante du
ne réagissent pas ou réagissent trop tard, quelquefois même 0,75 pour chacune des deux équipes de référence. -15 ans M D4 Tiers Temps.
après qu’une sanction ait été prononcée. Éric PALOMO (A à E) et Pascal SCHLEGEL (F à K) La feuille de match est paramétrable pour le comptage des Tiers Temps.
Équipes réserves (article 29.8) : eric.palomo@laposte.net
RELATIONS COMMISSION – CLUBS Les équipes réserves et équipes 3 et 4 des clubs nationaux schlegel.pascal@neuf.fr Demandes de reports et inversions
Le président de la CTSR est à l’écoute des clubs par ou régionaux, qui évoluent dans les championnats régionaux Les reports de rencontres sont soumis à des règles strictes. Pour rappel,
l’intermédiaire du seul secrétariat dédié de la ligue : 6100000. et 1ère division territoriale sont soumises aux dispositions -15 ans F D1 ils doivent être systématiquement justifiés (courrier de la mairie en cas
sr@ffhandball.net suivantes : Serge DAGADA d’indisponibilité de salle…) et surtout intervenir dans un délai suffisant pour
SOCLE SPORTIF : 1 équipe jeune serge.dagada@gmail.com permettre à la CTA de désigner les arbitres.
Toutes demandes concernant des questions réglementaires -15 ans F D2
doivent être effectuées par courriel à l’adresse ci-dessus. Pour SOCLE ARBITRAGE : 1 juge arbitre (JA) Un droit de report sera systématiquement facturé au club demandeur.
Eric MEJEAN Pour rappel, aucun report après la dernière journée du championnat ne sera
éviter toute interprétation, seul le président de la CTSR est SOCLE JEUNE ARBITRE : 1 juge arbitre jeune (JAJ)
ericmejean@wanadoo.fr
habilité à apporter une réponse écrite. SOCLE TECHNIQUE : 1 Animateur HB -15 ans F D3 accordé.
IMPORTANT : Le numéro du club (61…) nom sans abréviation, Jean Pierre CEZERA (Poule A et B) Nous vous invitons à privilégier une inversion de rencontre plutôt qu’un
et son niveau de jeu doivent être impérativement rappelés sur Retrouvez l’ensemble des obligations en consultant la jeanpierre.cezera@laposte.net report.
chaque courriel. circulaire CMCD sur le site de la ligue Occitanie. Nadège BOUTAN (Poule C à G) Quelle que soit l’option choisie, il est préférable de se mettre d’accord avec le
Tout courriel à destination de la commission doit transiter par nadege.boutan32@orange.fr club adverse, au préalable.
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