Les enjeux de la sécurité routière en entreprise - Ouverture par le président de la CCI de la Charente, monsieur Daniel BRAUD - CCI Charente
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Jeudi 1er mars 2018
Ouverture par le président de la CCI de la Charente, monsieur Daniel BRAUD
1
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Sommaire
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises
- Le plan de prévention du risque routier
- Conclusion
Intervenants INSERR : Carole DABRIGEON – directrice générale de l’INSERR
Amaury de SIGALAS – consultant préventeur
2
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises
- Le plan de prévention du risque routier
- Conclusion
3
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
Vidéo DSR : la sécurité routière au travail
(1’50’’)
4
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Contexte :
un engagement fort des pouvoirs publics et des entreprises
- CISR du 2 octobre 2015 - mesure 33 : « S’appuyer sur l’entreprise pour renforcer la prévention
et la sensibilisation à la sécurité routière ».
- CISR du 9 janvier 2018 – mesure 1 : « la sécurité routière doit être l’affaire de tous ». Cette
mesure encourage notamment les acteurs à s’engager pour la prévention au risque routier
professionnel (partenaires sociaux et entreprises dont les TPE et PME.
- Le plan santé au travail 2016-2020, du ministère chargé du travail, cible le risque routier
professionnel et promeut sa prévention (sensibilisation, formation, DUERP, prévention).
- Octobre 2016 : charte des sept engagements pour une route plus sûre.
- 30 mars 2017 : premier colloque national sur le risque routier professionnel.
- février 2018 : document général d’orientation relatif à la sécurité routière en Charente, fixant
une stratégie départementale pour la période 2018-2022.
- février 2018 : plan départemental d’actions de la sécurité routière – préfecture de la Charente,
soutenant des actions départementales annuelles.
5
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Présentation de l’INSERR
Institut national de sécurité routière et de recherches
GIP à compétence nationale (métropole et outre-mer)
Institut basé à Nevers
Formations en éducation et sécurité routières selon trois axes d’intervention :
- formations institutionnelles : à l’attention des personnels et agents chargés de
l’éducation et de la sécurité routières ;
- formations des professions réglementées : médecins, experts automobile,
animateurs de stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
- formations post-permis et formations à la prévention : à l’attention conducteurs
en entreprises et au sein des collectivités publiques.
6
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Les chiffres du risque routier en entreprise
En 2016, en France métropolitaine, on déplore 3 477 tués sur les routes, et 72 645 blessés,
dont 27 187 hospitalisés, soit 0,5 % d’augmentation du nombre de tués par rapport à 2015.
Les accidents mortels de la route : la première cause de mortalité au travail &
13 % de la mortalité routière totale.
463 vies perdues en 2016 à la suite d’un accident (- 20 par rapport à 2015),
dont 339 lors des trajets domicile – travail (- 20 par rapport à 2015),
dont 124 en mission professionnelle (idem 2015), dont la moitié en PL ou VU.
4 507 personnes hospitalisées en 2016 dans le cadre d’un déplacement professionnel.
6 000 000 de journées de travail perdues.
7
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Les chiffres du risque routier en entreprise
Les accidents sur la route du travail :
Trajet domicile-travail Mission professionnelle
61 % des personnes tuées en VL ou VU 42 % des personnes tuées en VL ou VU
32 % de personnes tuées en deux-roues 35 % des personnes tuées en PL
motorisées (alors que ce mode de déplacement
n’est utilisé que dans 3 % des trajets domicile-
travail).
En Charente : En Charente :
- sur 16 tués en 2016, deux tués dans le cadre - sur 16 tués en 2016, trois tués dans le cadre de
du trajet domicile-travail. leur mission professionnelle.
- sur 212 blessés, 47 blessés dans le cadre du - Sur 212 blessés, 33 blessés (23 blessés
trajet domicile-travail. hospitalisés et dix non hospitalisés) dans le
cadre de leur mission professionnelle.
77 % sont des hommes (alors qu’ils
représentent 52 % de la population active) 90 % sont des hommes (alors qu’ils
représentent 52 % de la population active)
Les 15-24 ans représentent un risque plus
important : 24 % des tués et 21 % des blessés Les plus de 45 ans représentent 51 % des tués
hospitalisés (pour 9 % de la population active) (pour 41 % de la population active)
Source : ONISR – bilan 2016
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Les chiffres du risque routier en entreprise
Etude AXA relative au comportement des français au volant :
Ensemble de la population Trajets professionnels
14 641 km par an 25 250 km par an
Neuf infractions ou comportements dangereux Douze infractions ou comportements dangereux
sur un même trajet sur un même trajet
82 % en excès de vitesse 88 % en excès de vitesse
59 % : téléphone et/ou SMS et/ou GPS 80 % : téléphone et/ou SMS et/ou GPS
18 % : vitesse + téléphone au volant 30 % : alcool (repas d’affaires)
22 % : vitesse + téléphone au volant
Source : 13ème baromètre AXA – 30 mars 2017
9
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Les chiffres du risque routier en entreprise
Enquête on line – 16 juin au 3 juillet 2017 - de la MAIF & de l’IFSTTAR,
effectuée auprès d’un échantillon représentatif, 2 311 personnes conduisent régulièrement
un véhicule (hors deux roues motorisées),
=> 990 conducteurs soit 43 % de l’échantillon ont déclaré utiliser leur téléphone au moins
occasionnellement en conduisant, avec une prédominance des conversations. Les autres
usages s’accentuent, notamment l’écrit (SMS et eMails en réception et en envoi …).
2016 2017
conversations 37 % 39 %
SMS 28 % 31 %
E mails 10 % 13 %
Réseaux sociaux 7% 9%
GPS 22 % 28 %
Les données 2017 ont été comparées à celles issues d’une première enquête réalisée du
29 mars au 25 avril 2016.
Source : lettre mensuelle DSR – 26 janvier 2018
10Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Charte des sept engagements pour une route plus sûre
Octobre 2016 : signature initiale par 21 grandes entreprises
Au 26 février 2018, 799 entreprises se sont engagées
pour la sécurité de leur 2 389 700 collaborateurs sur la route
• Nous limitons aux cas d’urgence les conversations téléphoniques au volant
• Nous prescrivons la sobriété sur la route
• Nous exigeons le port de la ceinture de sécurité
• Nous n’acceptons pas le dépassement des vitesses autorisées
• Nous intégrons des moments de repos dans le calcul des tes temps de trajet
• Nous favorisons la formation à la sécurité routière
• Nous encourageons les conducteurs de deux roues à mieux s’équiper
Source : DSR et entreprises.routeplussure.fr 1112
Quelques idées d’animation sur
les sites web :
entreprises.routeplussure.fr
journees-
securiteroutiereautravail.fr
Du 14 au 18 mai 2018,
se déroulera la deuxième édition
des journées de la sécurité
routière au travail,
l’occasion de sensibiliser tous les
acteurs du monde du travail au
risque routier au travers
d’animations.
13Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises
- Le plan de prévention du risque routier
- Conclusion
14Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Le cadre juridique et réglementaire
Vidéo DSR : idée reçue n°1
Le risque juridique
(36’’)
15Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Un encadrement juridique et réglementaire
Le chef d’entreprise est-il le seul responsable lorsque un accident de la circulation survient
ou qu’une infraction au code de la route est commise ?
La responsabilité du salarié : obligation de respecter le code de la route, le salarié
conducteur est pénalement responsable des infractions commises.
La responsabilité de l’employeur : responsabilité pénale et civile.
L’assurance et la couverture du risque : les entreprises sont tenues de souscrire une
assurance civile automobile pour leurs véhicules, leurs engins et leurs remorques.
Quid contrat flotte ou recours à l’auto-assurance ?
La complétude du constat amiable mérite d’être effectuée avec une grande attention afin
de ne pas inverser la responsabilité de l’accident de la route.
16Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Un encadrement juridique et réglementaire
Le risque routier est pour l’employeur une véritable obligation juridique qui met en jeu :
- sa responsabilité pénale :
= obligation de sécurité à l’égard de ses salariés : mesure de prévention pour
que les salariés puissent se déplacer et travailler en sécurité (DUERP) ;
- et sa responsabilité civile :
= la responsabilité du fait d’autrui : obligation pour l’employeur de réparer les
dommages causés par son salarié (cf art 1384 du code civil)
= faute inexcusable : salarié exposé à un danger et que l’employeur n’a pas pris les
mesures nécessaires pour l’en préserver (exemple : défaut d’entretien du véhicule
qui ne relève pas du conducteur).
17Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Un encadrement juridique et réglementaire
Comment faire face à sa responsabilité ?
- Elaborer un DUERP, dont le risque routier, et prévoir un plan d’action de prévention qui
en découle. Double objectif : protéger le dirigeant et responsabiliser le conducteur.
- Consulter le permis de conduire original du salarié, afin de vérifier sa validité. En
revanche l’employeur ne peut pas connaitre le nombre de points affecté au permis.
- Elaborer une charte du conducteur (ou livret d’instruction) remis au salarié et signé par
celui-ci.
- Prévoir, dans le règlement intérieur, de fixer les règles en matière de non consommation
d’alcool, de produits stupéfiants, et les règles de non utilisation du téléphone portable
lors da la conduite …
- Organiser des séances de sensibilisation à la sécurité routière, et des formations au
risque routier.
- Prévoir des équipements de sécurité dans les véhicules, notamment les véhicules
utilitaires (air bag, ABS, EPS …).
- S’assurer d’un entretien rigoureux du parc automobile de l’entreprise.
18Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Témoignages d’entreprises
Vidéo DSR : idée reçue n°2
La performance
(29’’)
19Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises charentaises
Madame Dominique ROGER-CHATREAU– ENEDIS
+ témoignages d’autres entreprises (exemples fournis par INSERR)
- Le plan de prévention du risque routier
- Conclusion
20Caisse nationale d’assurance maladie
des travailleurs salariés
La CNAMTS assure les entreprises du régime général de sécurité sociale pour
les conséquences des risques professionnels, notamment les accidents de la route,
premier risque de mortalité au travail.
Concernant le trajet domicile-travail, la CNAMTS préconise de mener
trois types d’action :
- 1 – réfléchir sur les horaires, la flexibilité des prises de poste,
et définir des trajets les plus sûrs en fonction de le la cartographie
de résidence des salariés ;
- 2 – envisager la problématique avec son voisinage (ZI, ZAC), pour développer
des solutions mutualisées comme le covoiturage ;
- 3 – solliciter les collectivités territoriales pour améliorer la desserte en transports
en commun, la construction de pistes cyclables …Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail Les CARSATs renseignent, conseillent et accompagnent : - les assurés durant leur vie active et à la retraite, en proposant une offre de services adaptée dans les domaines de l’accompagnement social, de la retraite et du bien vieillir ; - les entreprises pour assurer et prévenir les risques professionnels. Les CARSATs, émettent des préconisations selon quatre leviers d’actions : - management des déplacements, - management des véhicules, - management des communications mobiles, - management des compétences (formations …).
Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Deux témoignages d’entreprises, apportés lors du premier colloque
nationale relatif au risque routier professionnel – 30 mars 2017 – Paris
Deux témoignages d’entreprises nivernaises :
23PME de la Sarthe, spécialisée dans le
froid positif
330 collaborateurs dont 230 conducteurs (68 % travaillent de nuit)
120 véhicules
19 800 000 km parcourus en 2016 et 700 à 800 manœuvres par jour
Suite à trois accidents corporels graves survenus en 2013, l’entreprise a instauré
un plan de prévention des risques routiers (PPRR), et nommé huit conducteurs
référents formés à la prévention et à l’éco-conduite.
Depuis 2015, SALESKY Transport a instauré :
- un module de formation annuelle sur la prévention routière (vs FCO tous les cinq ans),
- un challenge d’éco-conduite assorti d’un prix de 26 000 €,
- l’interdiction pour le SAV d’appeler les conducteurs au volant (- 30 % d’appels).
Bénéfices pour l’entreprise :
- taux de sinistralité réduit de 1,5 en 2013 à 0,7 en 2016,
- sérénité, fidélisation des conducteurs, image de l’entreprise,
- réduction de la consommation de carburant,
- réduction du taux d’arrêts de travail …
24Compagnie européenne de transports
urgents personnalisés (38)
200 collaborateurs dont 170 conducteurs,
175 véhicules utilitaires.
En 2003 : 15 véhicules et 50 % de véhicules impliqués dans des accidents.
En 2009 : 90 % des 40 véhicules de la flotte étaient concernés.
Depuis 2010, CETUP a effectué ou mis en œuvre :
- la modernisation du parc automobile,
- le bridage des véhicules à 130 km/h,
- l’équipement avec boitier permettant l’analyse comportementale
(évaluation de la vigilance du conducteur et détection de la somnolence),
- un cursus de formation de trois jours dès l’embauche des nouveaux salariés.
Bénéfices pour l’entreprise :
- en 2016 : 175 véhicules dont 17 % sont impliqués dans un accident,
- constitution d’un esprit de consensus,
- DUERP et référentiels de management ISO 9001, 14001 et 18001,
- échange de bonnes pratiques avec la CARSAT et les entreprises locales.
25STI Nièvre – exploitation de réseaux de
transport interurbain dans la Nièvre (58)
Témoignage de monsieur Marc RAKO
104 salariés, dont 80 conducteurs,
98 véhicules parcourant 3 500 000 km / an.
La prise en compte de la sécurité routière au sein de STI Nièvre est une conséquence
de son adhésion à la charte CO² visant tout d’abord à réduire les émissions de CO².
Démarche entreprise en 2016, et encadrée par un audit de l’ADEME et de la DREAL,
dans le cadre d’un plan d’actions triennal (2017-2018-2019), comprenant notamment
des formations éco-conduite, éco-responsable.
L’objectif attendu est le changement de comportement du conducteur.
Bénéfices pour l’entreprise :
- diminution de la consommation de carburant,
- diminution du nombre d’accidents,
- diminution du nombre de signalements
de certains comportements, par des tiers.
26Age d’Or services – Nevers (58)
Service à la personne, aide aux personnes
fragilisées ou en situation difficile
Témoignage de monsieur Bernard GREMION
13 salariés, dont 7 conducteurs,
véhicules parcourant 3 500 000 km / an.
Constat :
Exposition continuelle des conducteurs au risque routier.
Action de formation au risque routier en février 2017 pour :
- sensibiliser les conducteurs et de les rassurer dans leurs déplacements,
- rassurer le dirigeant.
Bénéfices pour l’entreprise :
« Je me suis vite rendu compte que cette formation allait apporter un soutien dans
la conduite automobile et faire prendre conscience d’une conduite rationnelle
qui va leur faire respecter l’environnement, économiser et sécuriser leur déplacement.
Aujourd’hui, cette formation leur apporte une certaine sérénité dans les déplacements
et les clients véhiculés sont plus rassurés en cas de retard ».
27Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises
- Le plan de prévention du risque routier
28Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Le plan de prévention du risque routier
Vidéo DSR : idée reçue n°3
La politique de prévention
(32’’)
29Évaluer les risques et
comprendre les sinistres
30La pyramide d’Heinrich
1
4
16
284
300
31Véhicule
Environnement
Organisation
Conducteur
32Véhicule
-Catalogue
-Equipements
-Usage (exclusif ou partagé)
-Entretien
-…
33Environnement
-Type de trajet (urbain ou rural)
-Conditions climatiques
-Environnement à risque
-Lieux de livraison
-…
34Organisation
-Charte « conducteur »
-Mesures de prévention mises en œuvre
-Gestion du parc
-Prise en charge des sinistrés récidivistes
-…
35Conducteur
-Utilisation du véhicule
-Respect de la réglementation
-Aptitude à conduire
-Usage du téléphone
-…
3690% des accidents sont évitables.
L’accident n’est donc pas une fatalité.
37Paradoxe :
- le conducteur est le principal acteur de sa
sécurité,
- mais l’homme n’a pas été conçu pour
conduire.
38Pour conduire en sécurité, le conducteur doit,
malgré ses limites, :
bien voir
bien analyser et
bien agir.
39 Actions correctrices
Indicateurs de performance
Communication des résultats
40Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Le plan de prévention du risque routier
Le rôle de l'INSERR …
Vous accompagner dans la conduite de votre projet
de prévention du risque routier.
41Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
- Introduction (contexte, INSERR, chiffres du risque routier en entreprise)
- Le cadre juridique et réglementaire
- Témoignages d’entreprises
- Le plan de prévention du risque routier
- Conclusion
42Signature de la charte nationale
43Les enjeux de la sécurité routière en entreprise
Jeudi 1er mars 2018
CCI d’Angoulême
Conclusion par le préfet de la Charente, monsieur Pierre N’GAHANE
44Merci de votre attention
45Vous pouvez aussi lire
