Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort

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Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
Livret d’accueil
du personnel
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
SOMMAIRE                                                                           LE MOT DU DIRECTEUR

                                                                                          Madame, Mademoiselle, Monsieur,

                                                                                          Au nom de tous les salariés du Centre Hospitalier de Niort, l’équipe
Le mot du directeur						p 3                                                              de direction et moi-même sommes heureux de vous accueillir dans
                                                                                          notre établissement.
Historique et projet d’établissement			p 4
                                                                                          Vous intégrez un hôpital dynamique et performant qui, de par sa taille
                                                                                          et l’offre de soins proposée, s’impose comme le plus important des
Plan et chiffres clés 2017					p 5 à 7                                                    Deux-Sèvres.
                                                                                          Le Centre Hospitalier de Niort est attaché à remplir ses missions de
Organigramme de direction				                                  p 8 et 9                   service public et le patient représente sa première préoccupation.

Présentation des pôles         				p 10 et 11                                             Ce livret d’accueil a été conçu comme un outil simple et convivial pour
                                                                                          vous aider à vous intégrer dans le quotidien de nos équipes. Vous y
                                                                                          trouverez de nombreuses informations pratiques afin de vous guider
Les instances						p 12 et 13                                                             durant vos premières semaines parmi nous.
                                                                                          N’hésitez pas à questionner vos collègues, votre cadre ou la direction ;
Les obligations						p 14 et 15                                                           la qualité du travail dépend beaucoup de la confiance et des échanges
                                                                                          entretenus au sein de l’établissement.
Les droits							p 16 et 17                                                               Bienvenue parmi nous.

Position statutaire et carrière        			                     p 18 à 20                                                                    Bruno Faulconnier,
                                                                                                                       Directeur du Centre Hospitalier de Niort
Santé et hygiène		             				p 21

Infos pratiques						p 22 et 23

Foire aux questions						p 24

    Centre hospitalier, 40 avenue Charles-de-Gaulle, BP 70600, 79021 Niort Cedex

2                                                                                                                                                                3
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
HISTORIQUE                                                                                                             PLAN ET CHIFFRES
PROJET D’ÉTABLISSEMENT
Plus de trois siècles d’existence
 L’ « Hôpital du Saint-Esprit » est fondé
 en 1665 par le Duc de Navailles, alors
                                                                   Projet d’établissement 2018 - 2022
                                                      5 orientations stratégiques : permettre à l’établissement
                                                                                                                       Centre Hospitalier
 gouverneur de la ville. Au XVIIIe siècle,
 l’Hôpital Général prend place autour
                                                        de consolider sa mission de recours et de s’assurer de         de NIORT
                                                         l’accès effectif de tous les habitants du territoire à ses                                                            Syndicats
 du cloître et de la cour d’honneur puis
                                                      activités de référence ; développer l’efficience, la qualité,
 durant la première moitié du XXe, les
                                                        la sécurité et la pertinence de l’offre de l’établissement
 services médicaux et chirurgicaux se                                                                                                                    Services techniques
                                                               au regard des soins ; développer les pratiques de
 développent.                                                                                                                                                                                          Secteurs
                                                      coopération avec les autres acteurs, mieux appréhender
 Des années 1970 à nos jours, le Centre                                                                                                                                                              psychiatriques
                                                              les besoins de santé et mieux y répondre avec les
 hospitalier de Niort se lance dans de
                                                        autres acteurs au travers d’un projet santé du territoire                            Pôle rein
 nombreux chantiers de construction et
                                                       comprenant un volet curatif et un volet préventif ; mieux
 de rénovation. En 1983, le nouvel hôpital                                                                                  Bâtiment direction
                                                       associer en interne et externe, mieux valoriser et mieux
 est mis en service.                                                                                                         et administration                                                 Crèche et Maisons
                                                                                                     communiquer                                                                           d’assistantes maternelles
 A partir des années 2000, le Centre
                                                                                                                               Centre de
 hospitalier Georges-Renon s’agrandit                                                                                         formations
                                                        - Projet médico-soignant : - projet médical : acquisition
 et se modernise (construction d’une                                                                                         paramédicales
                                                        d’un nouvel accélérateur de particules, développement                                               Hôpital général
 nouvelle blanchisserie, du bâtiment
                                                     de la rythmologie, prévention de la chronicisation et de la
 médico-administratif, du service des
                                                      réduction de l’hospitalisation des patients chroniques en
 urgences, du pôle rein...). Le bâtiment
                                                     psychiatrie, poursuite du développement de l’ambulatoire,
 du pôle femme-mère-enfant ouvre en
                                                      consolidation de la filière ortho-gériatrique, structuration
 2011 et le Cèdre Bleu en 2014. Ces
                                                       du Pôle Santé Publique, développement de la prévention
 nombreuses évolutions permettent au
                                                                   secondaire et des dispositifs Sport et Santé          Site de Goise
 Centre hospitalier de Niort de dispenser
 des soins de qualité et d’assurer
                                                                       - Projet de soins : formation des acteurs
 sa mission de pôle de référence
                                                        pluriprofessionnels, élaboration des parcours de soins,
 départemental.
                                                                      développement du raisonnement clinique
                                                             médico-soignant, renforcement de la collaboration
                                                                          binôme médecin/cadre, structuration
Groupement hospitalier de territoire                                               de la recherche paramédicale
des Deux-Sèvres                                             - Projet qualité et gestion des risques : sécuriser les
Le Centre hospitalier de Niort est l’établissement
                                                            parcours des personnes en situation de précarité et
support du GHT des Deux-Sèvres créé le 1er
                                                       vulnérabilité, prendre en charge la douleur, accompagner
juillet 2016. Ouvert aux acteurs de santé du
                                                     les patients en situation palliative, renforcer la lutte contre
territoire, il réunit les quatre établissements
                                                            les infections nosocomiales, garantir l’identification                                          tre :
fondateurs (le Centre hospitalier Nord Deux-
                                                           du patient à toutes les étapes de sa prise en charge,           C e n tre h o sp italier enregis                                     o sp italier emploie
                                                                                                                                                                                                                     :
Sèvres, celui de Mauléon, celui du Haut-Val-de-                                                                        L e                                                      L e C e n tre h
                                                                                                                                                                                                                 icaux
                                                                                                                                          ces                                                      nels non méd
                                                                      poursuivre la mise en œuvre des vigilances
Sèvre et du Mellois, celui de Niort) ainsi que                                                                         1 564 naissan                      ces                   2 831 person
les établissements médico-sociaux publics et                                                                                              ges aux urgen                                             ls médicaux
privés, les HAD publiques et privées, les Ordres
                                                        - Projet social : accompagnement de la mise en œuvre           62 184 passa                                             337 personne
                                                                                                                                          SMUR
                                                                                                                        5 676 sorties
                                                     du développement professionnel continu, développement
professionnels, les pôles et maisons de santé.
                                                                du sentiment d’appartenance et de la culture de
                                                             l’établissement, définition de la politique handicap

4                                                                                                                                                                                                                        5
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
PLAN ET CHIFFRES                                                                        PLAN ET CHIFFRES

                     Site de Goise
                                      ie (à gauche)
                     Pédopsychiatr                         (à droite)
                            ex pe rt is e au tisme adultes
                     Centre

                                                                                                        ncipal
                                                                                          Le budget pri                    à
                                                                                                           italier s’élève
                                                                                          du Centre hosp
                                                                                                         ’euros
                                                                                          243 millions d

                                                                                                                                                                       :
                                                                                                                                                        italier compte
                                                                                                                                      Le Centre hosp
                                                                                                                                                      laces
                                                                                                                                      1 345 lits et p
    Blanchisserie                   e,
                    imon de Laplac
    2, rue Pierre-S
                     uaire
    ZI de Saint-Lig                en 2017
                    de linge lavés
    1 800 383 kg

                                                                                                                                                                  dicales
                                                                                                                            tre d e  fo rm  a tions paramé
                                                                                                                    Le Cen
                                                                                                                    comprend :                         en soins infirm
                                                                                                                                                                         iers
                                                                                  ire                                                        a ti o n
                                                    de produc        tion alimenta                                  un institut d  e  fo rm
                                                                                                                                                                      nants
                                     Unité centrale                                                                                   fo rm  a ti o n d’aides-soig
                                                                   17                                                un institu t d e                                       uériculture
                                     843 695 repa
                                                    s servis en 20
                                                                                                                                          rm  a ti o n d ’a uxiliaires de p
                                                                                                                                       fo
                                                                                                                     un institut de
                                                                                                                                                                        tudiants
                                                                                                                                     p rè s d e   6 0  0 élèves ou é
                                                                                                                      Il accueille

6                                                                                                                                                                                  7
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
ORGANIGRAMME                                                                          ORGANIGRAMME
DE DIRECTION                                                                          DE DIRECTION
                                                                 DIRECTRICE                      DIRECTRICE
                                                               DU PERSONNEL               DES AFFAIRES MÉDICALES           DIRECTEUR DES ACHATS,
                          DIRECTEUR DES FINANCES         ET DES RELATIONS SOCIALES       ET DES AFFAIRES GÉNÉRALES         DE LA LOGISTIQUE ET DU
                                                                                                                          SYSTÈME D’INFORMATION
                                Laurent FAUGERE              Isabelle FERREIRA                  Karine MORIN
                                                                                                                              Florian VINCLAIR

           DIRECTRICE
    DES SOINS PARAMÉDICAUX

        Pascale PAILLER

                                                                                                                                 ADJOINTE DE DIRECTION
                                                                                                                                  EN CHARGE DU GHT 79
                                                                                                                             ET DU PROJET D‘ÉTABLISSEMENT
                                                                  DIRECTEUR GÉNÉRAL
                                                                  Bruno FAULCONNIER                                                  Gaëlle LE BAYON

  DIRECTRICE DE LA CLIENTELE,
QUALITÉ, PRÉVENTION, DES RISQUES
      ET ACTIONS SOCIALES

         Marie-France BARREAU

                                         DIRECTEUR
                                     DE LA PSYCHIATRIE               DIRECTRICE                 DIRECTEUR              INGÉNIEUR RESPONSABLE
                                      DES ADMISSIONS                DU CENTRE DE      DE LA STRATÉGIE, PROSPECTIVE,   DES SERVICES TECHNIQUES
                                      ET DES AFFAIRES               FORMATIONS         COOPÉRATION TERRITORIALE,             ET TRAVAUX
                                       CULTURELLES                 PARAMÉDICALES      FILIÈRES ET PERSONNES ÂGÉES
                                                                                                                        Stéphanie ROUSSELIN
                                       Olivier BOUTAUD              Amanda DUBRAY              Michel BEY

8                                                                                                                                                       9
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
PÔLES                                                                                           PÔLES

       Chef de pôle : M. le Dr FARANPOUR
       Directeur Référent : M. BEY                                                              Chef de pôle : M. le Dr LAROYE
       Cadre Référent : Mme TRIFFAUX                                                            Directeur Référent : M. FAUGERE
       Outre le service des urgences, ce pôle                                                   Cadre Référent : Mme NICOLAS
       comprend le SAMU, le SMUR, les urgences                                                  Ce pôle réunit les services de cardiologie
       sociales et le SAMU social, la PASS, l’unité                                             et d’explorations cardio-vasculaires, la                  Chef de pôle : Mme le Dr DEKINDT
       sanitaire de niveau 1, l’unité médico-                                                   chirurgie thoracique et vasculaire, la                    Directeur Référent : Mme BARREAU
       chirurgicale, le CESU, la réanimation                                                    pneumologie, l’O.R.L., l’ophtalmologie,                   Cadre Référent : Mme JEAN
       polyvalente et la coordination des dons d’organes.                                       l’ondotologie, la stomatologie et la                      Ce pôle comprend la pédiatrie,
                                                                                                dermatologie.                                             la néonatologie, les urgences
                                                                                                                                                          pédiatriques, la gynécologie,
                                                                                                                                                          l’obstétrique
                                                       Chef de pôle : Mme le Dr ROSIER                                                                    et le centre de
                                                       Directeur Référent : M. BEY                                                                        planification
 Chef de pôle : M. le Dr DELEPLANQUE                   Cadre Référent : Mme CHARRÉ                  Chef de pôle : M. le Dr HASSI                         et d’éducation
 Directeur Référent : Mme FERREIRA                     Ce pôle comprend les activités               Directeur Référent : Mme MORIN                        familiale.
 Cadre Référent : M. ALVEZ DA CRUZ                     d’endocrinologie et diabétologie, de         Ce pôle réunit les blocs opératoires,
 Ce pôle regroupe les activités de néphrologie-        médecine interne, de neurologie, les         la chirurgie ambulatoire, l’anesthésie
 hémodialyse, d’urologie, de                           maladies infectieuses ainsi que les          et la consultation de la douleur.
 chirurgie générale et viscérale,                      soins de suite, le service de médecine
 d’hépato-gastroentérologie                            gériatrique, les unités de soins de
 ainsi que l’alcoologie et                             longue durée, l’EHPAD Le Cèdre Bleu et
 l’oncogénétique.                                      les activités extra-hospitalières.
                                                                                                Chef de pôle : Mme le Dr DELEPLANQUE
                                                                                                Directeur Référent : M. VINCLAIR
                                                                                                Cadre Référent : Mme DUMERAT
                                                                                                Ce pôle gère les laboratoires,               Chef de pôle : M. le Dr LEGER
                                                                                                l’imagerie médicale, la                      Directeur Référent : M. BOUTAUD
                                                                                                pharmacie,                                   Directeur Référent : Mme PAILLER
 Chef de pôle : M. le Dr DIEUMEGARD                 Chef de pôle : Mme le Dr COMBES                                                          Le pôle psychiatrie regroupe
                                                                                                le département
 Directeur Référent : Mme ROUSSELIN                 Directeur Référent : Mme PAILLER                                                         les 3 secteurs de psychiatrie,
                                                                                                d’information médicale
 Cadre Référent : Mme NICOLAS                       Cadre Référent : Mme SIRAUD                                                              la psychiatrie infanto-
                                                                                                et l’hygiène
 L’oncologie, la radiothérapie, la                  La chirurgie orthopédique                                                                juvénile, la psychogériatrie,
 chimiothérapie et les soins                        et traumatologique, la                                                                   l’addictologie et le centre
 palliatifs relèvent de ce pôle.                    rhumatologie ainsi que la                                                                d’expertise autisme adultes.
                                                    médecine physique et de
                                                    réadaptation composent                      Ce pôle regroupe l’ensemble des services
                                                    ce pôle.                                    administratifs, techniques et logistiques.

10                                                                                                                                                                                      11
Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
INSTANCES                                                                                                INSTANCES

                         Conseil de surveillance                                                         Commission médicale
                         Le Conseil de surveillance                                                      d’établissement (CME)
                         est présidé par Jérôme                                                          Présidée par le Dr Philippe Volard,
                         Baloge, Maire de Niort. Ses                                                     elle est l’organe d’expression du corps
                                                                     Directoire                                                                                                             Commissions
                         missions sont centrées sur                                                      médical. Elle contribue à l’élaboration
                         les orientations stratégiques                Le Directoire est une instance                                                                                      administratives
                                                                                                         de la politique d’amélioration continue
Crédit photo : A. Giraud
                         et le contrôle permanent                         de concertation qui appuie                                                                                     paritaires (CAP)
                                                                                                         de la qualité et de la sécurité des
de la gestion de l’établissement. Le Conseil                           et conseille le Directeur dans                                                                              Elles sont composées à
                                                                                                         soins et à l’élaboration de projets
de surveillance comprend trois collèges où                               la gestion et la conduite de                                                                              parité de représentants
                                                                                                         relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge
siègent des représentants des collectivités                                l’établissement. Instance                                                                                      du personnel non
                                                                                                         des usagers.
territoriales, des représentants des personnels                       collégiale, le Directoire est un                                                                                    médical élus et de
                                                                                                         La CME donne son avis sur les réorganisations d’activité
de l’établissement et des personnalités qualifiées                     lieu d’échange des points de                                                                                         l’administration.
                                                                                                         médicale, la formation continue des médecins et
dont des représentants des usagers.                                    vue gestionnaires, médicaux                                                                                    Elles donnent un avis
                                                                                                         l’évaluation de leur activité.
                                                                                        et soignants.                                                                                  sur les propositions
                                                                                                         La CME émet des avis sur la plupart des points rythmant
                                                                                                         la vie hospitalière et soumis aux décisions du directeur                          de titularisation,
                     e                                                                                                                                                                         d’avancement,
  Comité techniqu
                                                                                                         ou aux délibérations du conseil de surveillance,
              m en t (CTE)                                                                               tels que le projet d’établissement, les programmes                         d’évaluation (demande
  d’établisse                      il es t
                 le D irec te u r,                                                                       d’investissement, l’organisation interne, la politique                          de révision de note
     P ré si d é p ar                          du
                        représentants                                                                    sociale de l’établissement…                                                     ou d’appréciation),
     composé de                            é lu s.    Comité d’hygiène, de sécurité
                        o n m é d ic a l                                                                                                                                                           discipline.
     p e rs o n n e l n                     r les     et des conditions de travail (CHSCT)
                         t consulté su
      Ce comité es                              du
                           l’organisation             Présidé par le Directeur, il est composé                      Comité de lutte
      conditions et                           t, la   de représentants du personnel. Cette
                                                                                                                                       contre les infectio
                        l’établissemen                                                                              Le CLIN est ch                           ns nosocomiale
      travail dans                              ion                                                                                 argé de la lutt
                                                                                                                                                    e contre les in             s (CLIN)
                           rale de format             instance contribue à la prévention des                        l’établissemen                                   fections noso
      politique géné                             de                                                                                 t. Son program
                                                                                                                                                     me d’action es                  comiales dans
                            , le s cr it èr es        risques professionnels, à l’amélioration                      par le service
       d u p er so n n el                             des conditions de travail et à la protection                 est constitué
                                                                                                                                   d’hygiène hosp
                                                                                                                                                    italière. Instan
                                                                                                                                                                        t proposé et m
                                                                                                                                                                                         is en œuvre
                          s primes.                                                                                                de nombreux                        ce pluridiscipl
        répartition de                                de la santé des personnels hospitaliers.                     risques, équipe               professionnels                       inaire, le CLIN
                                                                                                                                     d’hygiène hosp                  différents : ge
                                                                                                                                                      italière, direct               stionn
                                                                                                                   médicaux et pa
                                                                                                                                    ramédicaux, pe                     ion de la qualité aire des
                                                                                                                                                      rsonnels tech                      , soignants
                                                                                                                                                                        niques et logi
                                                                                                                                                                                       stiques.
            Commission de soins infirmiers, rééducation et médico-techniques
                                                                                                                Conseil de pôle
            (CSIRMT)
            Constituée de personnels élus, elle est consultée sur l’organisation générale                       Organe représentatif du pôle, il est constitué par l’ensemble des
            des soins et sur l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de                            personnels exerçant dans le pôle. Il a pour mission de participer à
            soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Elle se prononce aussi                        l’élaboration du projet et du rapport d’activité du pôle, de permettre
            sur l’évaluation des soins et des pratiques professionnelles, la recherche                          l’expression de chacun, la concertation, notamment sur la formation
            en soins, la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins,                    et les équipements, de faire des propositions sur le fonctionnement du
            l’organisation et le Projet d’Etablissement.                                                        pôle et de contribuer à la définition du contrat interne du pôle.

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Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
OBLIGATIONS                                                                                                   OBLIGATIONS

Devoir d’obéissance - présence                                                                                Le respect du repos
Quel que soit le poste que vous occupez,                                                                      Chacun doit contribuer à faire respecter                  Refus de pourboires
vous devez vous conformer aux                                                                                 ce principe, surtout la nuit. Vous                      Vous ne devez en aucun
instructions reçues de vos supérieurs, sauf                                                                   devez ainsi observer le respect de                   cas accepter de pourboires
si l’ordre donné est manifestement illégal et                                   le secret                     comportements adaptés en terme                       ou de gratification de toute
de nature à compromettre l’ordre public.                                        professionnel                 de discrétion verbale et de gestes                        sorte pour l’exercice de vos fonctions.
En intégrant l’hôpital, vous participez                                       Il constitue une                quotidiens (manipulation du matériel,                    Par ailleurs, vous n’avez pas le droit de
activement à sa mission de service public.             obligation absolue. Au sein de l’hôpital,              fermeture des portes…).                                    détenir des dépôts d’argent, bijoux ou
La continuité de ce service public est                 il prendra souvent pour vous la forme du                                                                     objets personnels provenant des patients.
une obligation, c’est pourquoi il vous est             secret médical ; l’objectif est avant tout
                                                                                                                                             ble personnel                       En effet, si le cas se présente,
demandé d’arriver à l’heure et d’attendre              de protéger les agents et les patients.                 Usage du téléphone porta                             vous devez les remettre à votre supérieur.
                                                                                                                                           portable personnel
que la relève soit assurée pour repartir.              C’est pourquoi, outre les exigences du                   L’utilisation du téléphone
                                                                                                                                          isé pendant
Enfin, vous êtes responsable des tâches qui            service, vous ne devez divulguer aucune                  (textos…) n’est pas autor
                                                                                                                                           usage exigé
vous sont confiées.                                    information professionnelle. Dans le                     LE temps de travail sauf
                                                       cas contraire, en plus des situations                     professionnellement.                                             Lutte contre
                                                       difficiles ou douloureuses que cela pourrait                                                                               le tabagisme
L’obligation de discrétion                             engendrer, vous engageriez surtout votre
                                                                                                                                                                                  et l’alcoolisme
                                                       responsabilité pénale.                                                 L’utilisation de l’informatique
professionnelle                                                                                                                Le système d’information est                       L’hôpital n’est pas un lieu
                       garder le
Elle vous contraint à                                                                                                          sécurisé et contrôlé. Il vous                      comme les autres, il est
                       us voyez,
silence sur ce que vo                                                                                                          incombe de vous assurer de         rigoureusement interdit d’introduire au
                         rcice de
entendez… dans l’exe                                                      L’obligatio n de réserve                             sa qualité et sa sécurité. Vos
                                                                                                                                                                  sein de l’établissement des boissons
                          me les
vo s fo nc tio ns ; de mê                        Il vous est interdit de nu
                                                                            ire à l’établissement             droits d’accès sont strictement personnels et
                                                                                                                                                                  alcoolisées et d’entrer en état d’ivresse
                           service
pièces et documents de                             en tenant des propos cri
                                                                              tiques concernant               ne doivent en aucun cas être cédés ; vous devez
                                                                                                                                                                  dans l’établissement.
 doivent rester secrets.                       l’établissement en prése
                                                                           nce de patients ou à               aussi vérifier que le secret professionnel reste
                                                                                                                                                                  La loi Evin vous interdit aussi de fumer dans
                                                                         l’extérieur de l’hôpital.                                                                les locaux de l’établissement. La cigarette
                                                                                                              bien appliqué. Vous vous engagez, par ailleurs,     électronique n’est pas autorisée non plus.
                                                                                                              à prendre connaissance et respecter le guide du     Pour les personnels qui souhaiteraient arrêter
                                                                                                              dossier patient informatisé ainsi que la charte     de fumer et voudraient se faire accompagner,
L’obligation de neutralité                                    Le principe d’indépendance                      informatique.                                       ils peuvent prendre rendez-vous avec l’équipe
Sur le lieu de travail et en présence du patient, de sa       et le non cumul de l’emploi                                                                         de liaison et de soins en addictologie (ELSA)
famille et des visiteurs, vous vous devez de garder sous      Il s’applique si vous êtes                                                                          au 82125.
silence vos opinions politiques ou religieuses.               f o n c t i o n n a i re t i t u l a i re o u
                                                              stagiaire ou agent contractuel.
                                                              La mission d’intérêt public                     La discipline
                                                              suppose en effet d’avoir une                    Dans le cas où vous ne respecteriez pas les obligations rappelées dans cette double page, vous
Le respect des personnes                                      indépendance totale vis-à-vis de                commettriez une faute qui peut faire l’objet d’une sanction. Les sanctions disciplinaires, pour
et de la dignité                                              tout intérêt privé. Il vous oblige              les agents titulaires, sont graduées et réparties ainsi : blâme et avertissement ; radiation du
Vous devez adopter un comportement courtois                   à solliciter une autorisation pour              tableau d’avancement, abaissement d’échelon, exclusion temporaire de fonction (maximum 15
et discret envers le patient et sa famille, quels que         tout cumul d’activité souhaité.                 jours, sans rémunération) ; rétrogradation, exclusion temporaire de fonction (3 mois à 2 ans
soient son âge et sa nationalité.                                                                             sans rémunération) ; mise à la retraite d’office, révocation.

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Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
DROITS DES PERSONNELS                                                                                      DROITS DES PERSONNELS

La liberté d’opinion –                                                                                                     Congés annuels
lutte contre les discriminations                                                                                           Si vous êtes à temps plein, et pour une année
                                                                                   La liberté syndicale                    de service accomplie, vous avez droit à 25                    Les congés maladie
Vous êtes libre de vos opinions                         Le droit syndical est recon
                                                                                      nu et vous donne                     jours ouvrés de congé et au prorata à temps                      Il existe trois sortes
politiques, syndicales, philoso-                              toute liberté de créer une
phiques ou religieuses mais vous                                                           organisation    partiel. Vous ne pouvez cependant pas prendre plus de 31                        de congés maladie :
                                                           syndicale, d’y adhérer ou
                                                                                        d’y exercer des    jours consécutifs.                                                              le congé de maladie
ne devez pas en faire état devant les                     mandats. Toutefois, l’exerc
malades. Aucune discrimination ne                                                        ice de ce droit   Si vous prenez entre 3 et 5 jours entre le 1er janvier et le 30 avril         ordinaire, le congé de
                                                        s’inscrit dans le respect
                                                                                    des nécessités du      et/ou entre le 1er novembre et le 31 décembre, vous bénéficiez                  longue maladie et le
peut être faite entre les agents au                  service et du principe de
                                                                                 neutralité du service     d’un jour supplémentaire. Si vous prenez au moins 6 jours sur              congé de longue durée.
regard de leur sexe, leurs opinions,
                                                                                                 public.   cette période, vous obtenez 2 jours supplémentaires. Un jour                        Pour le premier, le
leur état de santé, leur handicap                     L’hôpital compte 4 organ                             supplémentaire, congé de fractionnement, est accordé si vous
                                                                                  isations syndicales                                                                                salaire brut est conservé
ou leur appartenance ethnique. Ce                          installées au cloître. La rep                   prenez vos congés en 3 périodes d’au moins 5 jours chacune.
principe vous garantit une égalité                                                        résentativité                                                                                pendant 3 mois sauf le
                                                     syndicale est évaluée tou                             Dans le cadre de la Réduction du Temps de Travail, vous
                                                                                 s les 4 ans lors des                                                                                 1er jour, jour de carence,
au niveau du recrutement, de votre                                      élections professionnelle          pouvez bénéficier de jours de RTT déterminés en fonction
avancement, de votre carrière et de                                                                 s:                                                                                    puis vous en recevez
                                                                                   CFDT - tél : 82345      des scénarii appliqués dans le service où vous êtes affecté(e).
votre rémunération.                                                                                                                                                                         la moitié les 9 mois
                                                                                     CGT - tél : 82346                                                                                                   suivants.
                                                                          FO - tél : 82347 ou 82317                                                                                          Lors d’un congé de
                                                                                  UNSA - tél : 82331         Les congés de maternité,                                                    longue maladie, vous
                                                                                                                                             pater
                                                                                                                                                 nité et adoption
                                                                                                              La durée du congé de                                                         conservez la totalité
                                                                                                                                      maternité est de 16 se
                                                                                                              lequel, vous touchez l’in                        maines durant
                             La liberté                  Droit de grève                                                                 tégralité de votre salai                        de votre salaire brut 1
                                                                                                             A partir du 3e enfant, et                           re.
                                                         Vous pouvez exercer ce droit dans le                                           dans le cas de jumeaux                          an puis la moitié les 2
                             d’expression                                                                    la durée du congé est                                 ou de triplés,
                                                                                                                                      allongée.                                         années consécutives.
                             Vous disposez d’un          respect des lois qui le règlementent.
                                                                                                             Une déclaration de gro
                                                                                                                                      ssesse doit être adres                                 Lors d’un congé de
                             directe et collective       Ainsi, afin d’assurer la continuité des                                                              sée à la D.P.R.S.
      droit d’expression                                 soins, vous pouvez vous voir adresser
                                                                                                             avant la fin du 4e mois
                                                                                                                                      de grossesse.                                           longue durée, vous
                                itions d’exercice
      sur le contenu, les cond                           une assignation.
                                                                                                            Un congé de paternité
                                                                                                                                      de 11 jours consécutifs                              conservez la totalité
                              tre travail. Si vous
      et l’organisation de vo                                                                               au père (excepté pour
                                                                                                                                     les adoptions).
                                                                                                                                                                 est accordé
                                                                                                                                                                                        de votre salaire brut 3
                                  quel qu’il soit
      rencontrez un problème                                                Repos hebdomadaires             Si vous adoptez un en
                                                                                                                                    fant, vous avez droit à                            ans puis la moitié les 2
                               votre travail, vous
      dans l’organisation de                                                     et récupérations
                                                                                                           rémunéré de 10 semaine                            un congé
                                                                                                                                        s à compter du jour de                                 années suivantes.
                                dre du service.
       pouvez en parler au ca                                              Si vous travaillez par
                                                                                                           l’enfant au foyer.                                     l’arrivée de
                                                                     roulement, vous bénéficiez
 Le droit de protection                                            de quatre jours de repos pour
                                                                    deux semaines, deux d’entre            Les autorisations d’absence
     Vous êtes protégé(e) dans l’exercice de                                                               Des autorisations d’absence peuvent être accordées, sous réserve des nécessités de service,
                                                                                  eux, au moins,
     votre travail contre les violences, outrances,                                                        lorsque les évènements familiaux suivants se produisent :
                                                                        devant être consécutifs,
     injures ou diffamations dont vous seriez la                                                           - 5 jours si vous vous mariez ou vous pacsez, 1 jour si c’est le mariage d’un de vos enfants.
                                                                              dont un dimanche.
     victime. En cas de faute de service, en dehors                                                        - 3 jours pour la naissance d’un enfant (pour le père)
                                                                      Lorsque vous travaillez les
     de toute faute personnelle, l’établissement                                                           - 3 jours pour le décès d’un conjoint, père, mère, enfant ou beaux-parents. 1 jour s’il s’agit d’un
                                                                       jours fériés, vous pouvez
     prendra en charge votre défense devant les                                                            parent ou allié de second degré.
                                                                          bénéficier de journées
     tribunaux ainsi que les condamnations civiles                                                         Vous pouvez obtenir d’autres autorisations de congé et/ou d’absences (garde d’enfant malade,
                                                                      compensatrices de repos.
     éventuelles.                                                                                          congé bonifié, absences syndicales...).

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Livret d'accueil du personnel - Centre Hospitalier de Niort
STATUT ET CARRIÈRE                                                                                      STATUT ET CARRIÈRE

     Position d’activité                                                                                 Le détachement
     L’activité est la position du fonctionnaire                                                         En qualité d’agent titulaire, vous pouvez être
     qui, titulaire d’un grade, exerce                                                                   détaché(e), sur votre demande, afin d’exercer vos
     effectivement les fonctions de l’un des             La mise à disposition                           fonctions dans une autre administration.
     emplois correspondant à ce grade.                    En cas de nécessité de                         Le détachement peut être de courte durée (6 mois
                                                                                        service et
                                                         après votre accord, vous                        maximum) ou de longue durée (5 ans maximum
                                                                                          pouvez
                                                         êt re mi s(e ) à la dis                         renouvelables). La rémunération est versée par
                                                                                       po sit ion
                                                         d’u ne au tre ad mi nis                         l’établissement d’accueil.                                   Retraite
                                                                                         tra tio n.
La disponibilité                                         L’é t a b l i s s e m e n t d                   A la fin de votre détachement, vous êtes soit intégré(e)     et départ
                                                                                       ’o r i g i n e
La disponibilité vous permet de cesser votre activité   continue à vous rémun                            dans votre établissement d’accueil, soit réintégré(e)
                                                                                      érer mais                                                                       anticipés
sans être obligé(e) de démissionner. Pendant cette      vos conditions de tra                            à votre demande dans l’établissement d’origine, sous
                                                                                       vail sont                                                                      Si vous êtes
période, vous n’êtes pas rémunéré(e) et cessez          fixées par l’organisme                           réserve qu’un poste soit disponible dans votre grade.
                                                                                      d’accueil.                                                                      fonctionnaire, vous devez
de bénéficier de vos droits à l’avancement et à la                                                                                                                    avoir exercé pendant
retraite. Elle peut être accordée :                                                                                                                                   au moins 2 ans pour
- de droit (pour donner des soins au conjoint ou à                                                                                                                    pouvoir bénéficier d’une
un enfant, élever un enfant âgé de moins de 8 ans,                                                             La démission                                           pension de la CNRACL.
suivre son conjoint, exercer un mandat d’élu(e)             Le congé parental                                   Elle ne peut résulter que                             Vo t re â g e m i n i m u m
local(e)),                                                   Ce congé, non rémunéré, est ac-                                               d’une déclaration écrite   de départ varie selon
                                                                                                                de votre part de votre
- sur autorisation et sous réserve des nécessités du         cordé après une naissance ou une                                             volonté de cesser vos       que votre emploi soit
                                                                                                               fonctions, adressée au
service (pour études ou recherches représentant un           adoption au père ou à la mère. La                                          Directeur un à deux mo        « actif » ou « sédentaire ».
                                                                                                               avant la date souhaitée                           is
intérêt général, convenances personnelles, exercer           demande doit être formulée dans                                             .                            Vous pouvez aussi, sous
                                                             le mois avant le début du congé.                  La démission ne devie
une activité dans un organisme international ou une                                                                                        nt effective qu’après      cer taines conditions
                                                             Il est accordé par périodes de six                acceptation de la Direc
entreprise publique ou privée, créer ou reprendre une                                                                                    tion à la date fixée par     (carrière longue, parent
                                                             mois renouvelables.                               elle-même. Elle devient
entreprise).                                                                                                                             alors irrévocable.           de 3 enfants…), demander
                                                             Suite à une naissance : à la mère,
Elle est généralement prononcée pour une durée               après le congé maternité, au père,                                                                       un départ anticipé.
n’excédant pas 3 ans, éventuellement renouvelable.           dès la naissance et jusqu’aux 3 ans                                                                      Pour tout renseignement,
Deux mois avant la fin de votre disponibilité, vous          de l’enfant.                                                                                             téléphoner au 82096.
devez demander la prolongation de la disponibilité           Suite à une adoption : à compter de        Le licenciement
ou votre réintégration, sous réserve qu’un poste soit        l’arrivée au foyer de l’enfant âgé de      Il est prononcé en cas de :
disponible dans votre grade.                                 moins de 3 ans jusqu’à l’expiration
                                                                                                        - non demande dans les délais réglementaires de
                                                             d’un délai de 3 ans ; si l’enfant est
                                                             âgé de plus de 3 ans, mais n’a pas         renouvellement de disponibilité ou de réintégration,
                                                             atteint l’âge de la fin de l’obligation    - refus successif de trois postes pour réintégration après
                                                             scolaire, ce congé ne peut être            disponibilité,
       La mutation                                           supérieur à un an.                         - suppression d’emploi, après refus successifs de trois
       Pour les agents titulaires, si vous souhaitez                                                    propositions de poste,
       changer d’établissement, vous devez, au                                                          - insuffisance professionnelle, c’est-à-dire inaptitude de
       préalable, demander votre mutation auprès                                                        l’agent à accomplir les travaux confiés ou à assumer les
       de votre futur employeur et en informer le                                                       responsabilités correspondant à son grade ou à son emploi,
       Centre Hospitalier de Niort.                                                                     - suite à sanction disciplinaire.

18                                                                                                                                                                                             19
STATUT ET CARRIÈRE                                                                                          SANTÉ ET HYGIÈNE

     L’évaluation                                                                                           Santé
                                 tre tie n                                              L’avancement        Le service de santé au                                                                            Hygiène
     Ch aq ue an né e, un en
                                  périeur                                                                   travail du personnel                  Les infections nosocomiales (IN) constituent un risque majeur
     individuel avec votre su                                   Pendant votre carrière, en qualité de
                                  rmettre                                                                   hospitalier est chargé                  de complications pour les patients pris en charge à l’hôpital.
     hiérarchique doit vous pe                              titulaire, vous pouvez prétendre à deux
                                 r vo tre                                                                                              s                Comment lutter contre ? Réalisez une hygiène des mains
      de fa ire le po int su                                                    types d’avancement :        de l’amélioration de vo
                                objectifs                                                                                            ain si            par friction hydro-alcoolique pour chaque prise en charge
      activité et de fixer des                        - l’avancement d’échelon : il est déterminé            conditions de travail
                                 e. C’e st                                                                                           de s             puisque les IN se transmettent quasi toutes par les mains.
      po ur l’a nn ée su iva nt                          par votre ancienneté et votre notation et           que de la prévention
                                   voquer                                                                    maladies et accidents                   Les protocoles et les formations aux bonnes pratiques sont
      également le moment d’é                           se traduit par une augmentation de votre
                                   n et vos                                                                  professionnels.                                        également des moyens de lutter contre les IN.
      vos besoins en formatio                                                            rémunération.
                                 es.                       - l’avancement de grade : il est accordé          Il réalise en particulier                   Au cœur de toutes les fonctions hospitalières, l’hygiène
      attentes professionnell
                    de ce tte év alu  ati on                    soit après un concours sur titres ou          les visites médicales               transforme chacun de vos actes en soin de qualité. Le service
       A l’is su e
                                    ap pr é-                     sur épreuves, soit après réussite à          d’embauche, les                     d’hygiène assure la prévention des IN (protocoles, formations,
       ac co mp ag né e d’u ne
                                 at tri bu é                                                                   visites médicales                           veille documentaire), les surveille, évalue et audite les
       cia tio n, il vo us es t                                un examen professionnel, soit après
                                    ca s de                         inscription sur la liste d’aptitude.       annuelles, les visites               pratiques. Aux côtés des incontournables que sont l’hygiène
       un e no te su r 25 . En
                                    nd e de                                                                    de reprise, les visites                   des mains et les précautions standard, ses thématiques
       dé sa cc ord, un e de ma
                                                               Un protocole a été signé avec les               sur votre demande, les                     d’intervention sont également multiples et variées : les
        révision est possible.                                                                                                              s.
                                   alement                                                                      vaccinations obligatoire            précautions complémentaires, l’antisepsie, les antibiotiques,
        Une évaluation est ég                              organisations syndicales. Il décrit les
                                  ntractuel,             métiers pris en compte par l’ensemble                                                      les dispositifs médicaux et les gestes invasifs, les systèmes
        réalisée, si vous êtes co
                                     d’essai                                                                                                       de surveillance, la maîtrise du risque épidémique, les circuits
         avant la fin de la période                           des procédures d’avancement. Ce
                                     contrat                                                                                                        des déchets et du linge, la gestion des excrétas, l’air et l’eau,
         et/ou à l’issue de chaque                        document est disponible auprès de la
                                    de note                                                                                                                             l’architecture, les travaux, l’alimentation...
         de travail. Il n’y a pas                       Direction du Personnel et des Relations
                                                                                                                             Sécurité incendie
                                      tuels.
         chiffrée pour les contrac                                                      Sociales.
                                                                                                                                A la découverte d’un feu ou de fumée, vous devez obligatoirement et immédiatement
                                                                                                                                prévenir le Service de Sécurité Incendie en composant le 18 et appliquer les consignes
                                                                                                                                générales affichées :
                                                                                                                                - garder votre sang froid et ne pas crier au feu,
                       Formation Continue                                                                     - appuyer sur un déclencheur manuel rouge situé à proximité,
                       Dans le but de maintenir et d’améliorer votre qualification professionnelle            - attaquer le feu au moyen des extincteurs appropriés mis à disposition ou isoler le local sinistré en
                       et vos compétences au cours de votre carrière, vous avez la possibilité de             fermant les portes de celui-ci,
                       participer à des actions de formation. Certaines formations sont à l’initiative de     - accueillir et diriger les secours,
                       l’établissement, d’autres sont à votre initiative après accord de l’établissement.     - vous protéger
                       L’Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier        Par ailleurs, il est rappelé que les portes issues de secours ne doivent jamais être encombrées et qu’il est
(ANFH) auprès de laquelle le Centre Hospitalier cotise, vous permet également de bénéficier de Congé        formellement interdit de bloquer ouvertes, à l’aide de cales, les portes des locaux à risques.
de Formation Professionnelle (CFP), bilan de compétences, Validation des Acquis de l’Expérience             Le respect scrupuleux de ces consignes évitera de vous retrouver confronté(e) à une situation difficilement
(VAE)                                                                                                       contrôlable et lourde de conséquences pour les patients et l’établissement. Afin de ne pas encombrer le
                                                                                                            poste 18, réservé exclusivement à la sécurité incendie, toutes les demandes d’intervention techniques
Le bureau de formation continue se tient à votre disposition pour toutes informations
                                                                                                            doivent être faites au 82222 et prioritairement au 82200 pendant les heures ouvrables des Services
complémentaires
                                                                                                            Techniques.
(Tél : 82101). Les fiches d’informations et de procédures, le catalogue de formation, les formulaires
                                                                                                            Des stages de sensibilisation à la sécurité incendie sont organisés périodiquement dans l’établissement.
et documents à remplir sont accessibles directement via l’Intranet : « cliquer sur Direction dans le        Votre présence est obligatoire. Les dates retenues peuvent être consultées auprès du bureau de formation
bandeau jaune puis consulter la rubrique Direction du Personnel et des Relations Sociales ». Un livret      continue.
d’information est disponible dans votre service et sur Intranet.                                            Le poste Service de Sécurité Incendie se situe au niveau 1 du bâtiment principal.

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INFOS PRATIQUES                                                                                      INFOS PRATIQUES

                                                                                                        Service social - psychologue
Restaurant du personnel
                                                                                                        Sur rendez-vous, l’assistant social du
Le restaurant, ouvert du lundi au                                                                       personnel peut vous recevoir. Il est présent
vendredi de 11 h 30 à 14 h 30, est                                         Crèche hospitalière          le lundi de 14 h à 17 h, le mardi de 9 h à
situé au 1er étage de l’Unité Centrale                    L’hôpital dispose d’une Crèche qui            12 h, le mercredi et le jeudi de 14 h à 17 h et             Votre tenue professionnelle
de Production Alimentaire. Tél : 82351                      accueille, en fonction des places           le vendredi de 9 h à 12 h. Tél : 82093.                     Si vous êtes affecté(e) dans un
ou 82355                                                    disponibles, vos enfants âgés de            Si vous rencontrez des situations de                          service de soins, aux services
                                                    3 mois à 3 ans. Elle est ouverte du lundi           violence au travail, vous pouvez prendre                            techniques ou généraux,
                                                             au vendredi de 5 h 45 à 19 h 30.           rendez-vous avec la psychologue clinicienne.                      vous disposez d’une tenue
                                                        Le tarif est fixé en fonction de votre          Tél : 82311.                                             professionnelle et de chaussures.
                                                     quotient familial et suivant le temps de                                                                 La tenue professionnelle est à retirer
                                                      présence de votre enfant chaque jour.                                                                      à la lingerie lors de votre première
                                                      Pour inscrire votre enfant, vous devez         Votre carte magnétique                                          affectation et son entretien est
                                                   adresser votre demande au Responsable             Pour prendre vos repas au                                 ensuite assuré par la blanchisserie.
Votre transport - les parkings                                      de la Crèche. Tél : 82300.                                                                 Si vous changez de situation (nom,
Le Centre hospitalier de Niort est                                                                   restaurant du personnel et
                                                                                                     stationner sur le parking réservé au personnel,                  grade, fonction, service), vous
bien desservi par les transports en                                                                                                                               devez avertir la blanchisserie afin
commun. Vous pouvez emprunter                  Maisons d’Assistantes Maternelles                     vous devez demander une carte professionnelle
                                               Deux Maisons d’Assistantes Maternelles de 16          magnétique auprès de la Direction du Personnel               de changer l’identification de vos
les lignes de bus 3 et 7 pour vous                                                                                                                            tenues. Pour les chaussures, un bon
rendre à l’hôpital.                            places chacune sont également présentes sur           et des Relations Sociales. Cette carte sert aussi
                                               le site de l’hôpital. Elles sont ouvertes de 5 h 45   à l’accès à certains locaux (vestiaires).                  vous sera transmis par la Direction
Vous pouvez obtenir des tickets à                                                                                                                                     du Personnel et des Relations
prix préférentiels auprès de L’ASCL            à 21 h 30 du lundi au vendredi. Tél : 82452 et 05     En cas de perte ou de détérioration de cette carte,
                                               49 06 59 41.                                          vous devrez vous acquitter de 10 euros pour en                                         Sociales.
après demande d’une carte indivi-                                                                                                                               Le port de la tenue professionnelle
duelle à la DPRS.                                                                                    obtenir une nouvelle.
                                          Centre d’information et de documentation                                                                              ainsi que du badge d’identification
La Bourse au covoiturage est un                                                                                                                                  et de qualification est obligatoire.
service récemment mis en place            Le Centre hospitalier de Niort abrite aussi un C.I.D.       Association Sports, Culture
au Centre hospitalier de Niort. Les       Il est destiné à l’ensemble des professionnels              et Loisirs
fiches d’inscription sont dispo-          de santé du Centre hospitalier, aux étudiants               L’A.S.C.L a pour objectif de permettre     CGOS
nibles sur Intranet à la rubrique «       du Centre de Formations Paramédicales, aux                  aux adhérents de pratiquer diverses        Le Comité de Gestion des Œuvres Sociales
Documents des directions – DPRS           stagiaires ainsi qu’aux patients et propose un              activités à des prix attractifs (sports,   (C.G.O.S.) met en œuvre diverses prestations
– Formulaires à remplir ».                grand nombre d’ouvrages et de périodiques.                  spectacles, loisirs…) et de bénéfi-        dont vous pouvez bénéficier :
Un parking dont l’entrée est située       Il est ouvert du lundi au vendredi de 8 h 30 à              cier de multiples prestations. Elle        - enfants : prestations études, naissance/
rue du Cervolet est réservé au            18 h (lundi ouverture à 10 h, vendredi fermeture à          organise l’arbre de Noël du Centre         adoption, vacances des enfants…
personnel hospitalier. Vous devez         16 h 30). Tél : 82178 ou 82179.                             hospitalier.                               - loisirs : catalogue escale vacances, billetterie,
obligatoirement y stationner. Il est                                                                  L’association est ouverte à tous, les      chèques-vacances…
accessible avec votre carte magné-                                                                    cartes d’adhésion sont valables de         - vie quotidienne : mariage, abonnement
tique. Si vous travaillez dans les     L’ensemble du fonctionnement du Centre hospitalier de          janvier à décembre et renouvelables        magazine, assurance automobile, prêts à
services de psychiatrie, vous devez    Niort est décrit dans un règlement intérieur consultable       tous les ans. Des permanences sont         taux réduit…
stationner sur le parking de           sur le site Intranet de l’établissement. Nous vous             tenues du mardi au vendredi de 12 h        - protection : prestations maladie et décès...
« l’Ancien Hôpital ».                  demandons d’en prendre connaissance.                           30 à 16 h 30. Tél : 82320                  Tél : 82092
                                                                                                      Site Internet : www.ascl79.com
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FOIRE AUX QUESTIONS

     L’hôpital dispose d’une crèche
    réservée au personnel ainsi que

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     de deux maisons d’assistantes
       maternelles. Vous trouverez
      plus d’informations page 22,
    rubrique informations pratiques.

  Vous avez d’autres questions ? N’hésitez pas à questionner vos collègues,
              et plus particulièrement le cadre de votre service ;
          ils sauront vous orienter vers les personnes ressources.
             De nombreuses informations sont aussi disponibles
                       sur l’Intranet de l’établissement.
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